Présentation-CIRAD-131211
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Le marquage
A quoi sert une directive européenne ?
Les directives sont un ensemble de réglementations qui s'imposent à tous les pays de la Communauté Européenne après transposition dans les réglementations nationales. Aujourd'hui, elles s'appliquent déjà aux machines, aux jouets et aux produits de construction.
Elles sont un outil de la construction du Marché Unique Européen par le rapprochement des réglementations des États membres.
Cette Directive sera prochainement remplacée par la Réglementation des Produits de Construction.
Le marquage
« Conforme aux Exigences »
« Communauté Européenne » ou
« European Community »
« Conformité Européenne »
Le marquage
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Ces directives doivent répondre à deux objectifs principaux :
assurer la libre circulation des produits au sein du marché intérieur de l'Union Européenne ;
garantir la sécurité des consommateurs et utilisateurs européens des produits, en faisant respecter des exigences essentielles de santé, sécurité, environnement, identiques dans tous les pays de l'Union.
Elles imposent en outre le marquage CE des produits.
Le marquage
Qu'est ce que le marquage CE ?
Ce marquage CE atteste que les produits sont conformes aux dispositions de la réglementation européenne, c'est-à-dire qu'ils sont présumés aptes à l'usage prévu et permettent aux ouvrages dans lesquels ils sont incorporés, de satisfaire aux exigences essentielles définies par les directives européennes.
Le marquage
En quoi consiste la Directive Produits Construction (DPC) ?
La Directive Produits de Construction (DPC) N°89/106/CEE, approuvée le 21 décembre 1988 et transposée en France par le décret 92-647 du 8 juillet 1992, définit six exigences essentielles auxquelles doivent satisfaire les ouvrages de construction (bâtiment et génie civil) :
- résistance mécanique et stabilité ;
- sécurité en cas d'incendie ;
- hygiène, santé et environnement ;
- sécurité d'utilisation ;
- protection contre le bruit ;
- économie d'énergie et isolation thermique.
Pour les
sciages en
emploi
structurel
Le marquage
Cette directive s'applique à tous les produits incorporés durablement dans les ouvrages de construction et qui ont une incidence sur ces exigences. De fait, elle concerne tous les produits issus de la transformation du bois et destinés à la construction.
La Directive Produits de Construction rend obligatoire le marquage CE des produits de construction pour leur mise sur le marché en France et dans l'ensemble de l'Union Européenne.
Le marquage
Le marquage
Quelles sont les exigences du marquage CE ?
Pour pouvoir apposer le marquage CE sur un produit, le fabricant doit :
attester la conformité de son produit aux spécifications techniques harmonisées (normes euro-péennes ou ATE) : ces systèmes d'attestation sont fixés au niveau européen, par famille de produit. Ils s'appuient sur des contrôles à effectuer par le fabricant et/ou par des organismes agréés (certificateurs, d'inspection ou d'essais, notifiés par l'état membre où ils sont implantés ; exemple en France : FCBA, CSTB, Qualisud). Plus le produit a d'impact sur les exigences essentielles, plus le système est sévère.
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établir une déclaration de conformité (niveau 2+, 2, 3, 4) ou faire établir une certification de conformité (niveau 1 - intervention d'un organisme certificateur) : ce document comporte en particulier l'identité du fabricant et/ou de l'organisme certificateur, la description du produit concerné, les normes harmonisées (ou ATE) appliquées, les conditions particulières d'utilisation, ... Il est complété par une documentation technique. Cette documentation décrit les caractéristiques du produit, les résultats des contrôles effectués, etc... Ces documents peuvent à tout moment être demandés par les autorités nationales. La non transmission de ces documents entraîne une présomption de non-conformité.
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Contrôles à effectuer
Niveau d’attestation
1+ 1 2+ 2 3 4
Contrôle sur le produit
Organisme tiers de certification
Déclaration par le fabricant
Essai initial du produit
Organisme tiers
Organisme tiers
Fabricant Fabricant Organisme
tiers Fabricant
Essai du produit par échantillon
Organisme tiers
Eventuellement organisme
tiers
Eventuellement
organisme tiers
Non exigé Non exigé Non exigé
Contrôle de la production en usine (CPU)
Fabricant Fabricant Fabricant Fabricant Fabricant Fabricant
Inspection initiale de l’usine et du CPU
Organisme tiers
Organisme tiers
Organisme tiers
Organisme tiers
Non exigé Non exigé
Surveillance continue du CPU
Organisme tiers
Organisme tiers
Organisme tiers
Non exigé Non exigé Non exigé
Le marquage
• SURVEILLANCE
– Contrôle des exigences réalisé par les États membres (en France : DGCCRF)
– Vérification des exigences par un organisme notifié
• Ce n’est pas une marque de qualité qui est une démarche volontaire
• Le marquage CE est une disposition réglementaire, il a un caractère OBLIGATOIRE
Le marquage
L'absence, comme l'usage abusif, du marquage CE est sanctionnée par la loi et peut conduire à la consignation du produit, voire à son retrait du marché et à des amendes.
Si le produit ne provient pas de l'Union Européenne, le marquage CE est apposé par le responsable de sa première mise en marché (cas des importations de bois tropicaux).
L’exigence viendra en premier des assurances qui exigeront le marquage CE des produits de construction pour indemniser les clients en cas de sinistre.
Les bureaux de contrôle (Apave, Socotec, BVQI, Alpes contrôle,…) exigeront les attestations de conformité des lots de bois lors de la mise en œuvre.
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Comment faire figurer le marquage CE sur les produits bois ?
Le marquage CE sur le colis doit comporter l'ensemble des informations mentionnées sur l'exemple ci après.
Concernant le logo CE, seul le graphisme et une taille minimum de 5 mm sont imposés. Le marquage doit être visible, lisible et indélébile.
- Code d’identification du produit dans les documents d’accompagnement
Nom ou marque
du fabricant
- Classe de résistance et norme de classement visuel
- Mention « classé sec » si c’est le cas - Année de production (2 chiffres)
- N° de code de l’organisme certificateur
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N° identification organisme notifié : FCBA / Qualisud
Nom de l’entreprise ou de la scierie : Scierie Dubois
Deux derniers chiffres de l’année d’apposition du marquage :
« 11 »
« Bois de structure à section rectangulaire »
Classement visuel selon : NF B52-001 et EN 1912
« C18/C24/C30 ; ou D18/D24/D30 »
Si séchage : « Classé sec »
N° identification du produit (référence au Document Technique)
Les lettres « PT » en cas de traitement
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Conformité au marquage CE, constitué par le symbole "CE" défini par la directive 93/68/CEE N° d'identification de l'organisme notifié Identification du producteur ou marque distinctive Les 2 derniers chiffres de l'année de fabrication N° de certificat de conformité CE Référence de la norme européenne harmonisée Définition du produit Description du produit et informations sur les caractéristiques réglementaires *WPCA : épicéa
EN 14081-1 : 2005+A1:2011
NF B 52 001 ) ST III
Bois de structure
Section : 60 x 80
C24 Classé sec
Code essence WPCA*
Norme de classement EN338 et EN 1912
Emission de substances dangereuses NPD**
Réaction au feu D-S2, D0
Classe de durabilité 4
DUBOIS SA
11
1234-CPD-00124
01234
Document technique d’accompagnement du produit à la vente
**NPD = Performance Non Déterminée
Le marquage
01234 CE marking symbol given in Directive 93/68/EEC Identification number of the notified certification body
AnyCo Ltd
11
01234-CPD-00234
Name or identifying mark of the manufacturer NOTE : Registered address of the manufacturer may also be added.
Last two digits of the year in which the marking was affixed
Number of the EC certificate of conformity
EN 14081-1:2010
Graded structural timber with rectangular cross-section WPCA
Dimensions of cross section: (12 × 18) cm
AnyCo No. 789/2011
Number of the European Standard with the year of its publication
Information to describe the structural timber, including its identification code number
(NF B 52-001) STII Information on the grading standard (for visually graded timber only)
Modulus of elasticity (mean) and bending, compressive, tensile, shear strengths
(EN 1912 + EN 338) C 24
Performances of all the mandated essential characteristic, which are to be declared
Reaction to fire D-s2, d0
Release of dangerous substances NPD
Durability "PT" as:
- type of treatment and preservative
- penetration class
- retention value
- target biological agents
Product XY
NP1
100 g/m2
Fungi
Le marquage
N° identification organisme notifié : FCBA / Qualisud
Nom de l’entreprise ou de la scierie : Scierie Dubois
Deux derniers chiffres de l’année d’apposition du marquage : « 11 »
Numéro du certificat ce conformité CE de l’entreprise : XXXX-DPC-XXXX
N° Norme Eur. & année publication : EN 14081-1:2005+A1:2011
Bois de structure classé à section rectangulaire
Essence : WPCA
Section des pièces : (6 x 18) cm
N° identification du produit (référence au Document Technique : DT ou n° 789/2010)
Norme de classement : (NF B 52-001) ST II
Classe de résistance mécanique (C24) selon EN1912 et EN 338
Réaction au feu : D-s2-d0
Emission de substances dangereuses : NPD
Durabilité « PT » : Classe de pénétration : NP1 ; Valeur de rétention : 100 g/m² ;
Agents biologiques concernés : champignons,…
Document technique d’accompagnement du produit à la vente
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Cas particuliers
Bois secs ou bois verts Le marquage CE s'applique aussi bien aux produits secs qu'aux produits verts.
L'identification (cachet, étiquette, ...) devra donc préciser si les bois ont été classés secs.
Ne rien préciser si « classé vert » et mettre la mention « classé sec » si le bois est sec séchoir.
« Classé vert » : humidité > à 20 % en moyenne
si le client a spécifié le taux d'humidité requis, ce taux sera porté sur l'identification du produit.
Le marquage
Bois traités Conformément à la norme NF EN 14081 le bois traité contre les attaques biologiques doit satisfaire aux exigences de la norme EN 15228 Afficher sur l’étiquetage : « PT » Déclarer sur le document d’accompagnement : - Type de traitement - Nature du produit de préservation - La classe de pénétration - La valeur de rétention - Les agents biologiques ciblés
Le marquage
Afficher la réaction au feu selon EN 13501-1 :
D-s2, d0 (cas des résineux métropolitains et des feuillus non testés) D–s1, d0 (Gonfolo) C-s1, d0 (Angélique) C-s1, d0 (Amarante)
Ou alors sur la base des résultats de méthodes d’essai appropriées La résistance au feu est déclarée sous forme de dimensions de la section des pièces
Le marquage
Euroclasses selon NF EN 1501 Exigence
A1 Incombustible
A2 S1 d0 M0
A2 A2
S1 S2 S3
d1 d0 d1
M1 B S1 S2 S3
d0 d1
C S1 S2 S3
d0 d1 M2
D S1 S2 S3
d0 d1
M3 M4 (non gouttant)
Toutes autres classes que E-d2 et F M4
Le marquage
NF B 52-001
Règles d'utilisation du bois dans les constructions
Classement visuel pour l’emploi
en structure des principales essences
résineuses et feuillues
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Règles de classement visuel des pièces de bois
Pour les pièces de sections carrées la notion de face et de rive n’est pas applicable, on considère donc dans ce cas les critères de classement les plus défavorables entre les 4 côtés.
4.1 Principe
Le classement des sciages destinés à des emplois en structure est fondé sur un classement reposant sur des critères visuels.
Ceux-ci peuvent être liés :
à la structure du bois ;
au débit pratiqué ;
à des altérations ;
aux déformations géométriques.
Le marquage
Le marquage
Le marquage
Performances du bois scié D18
D40
D50
D60
D70
D24
D30
D35
Bois de hautes performances
Performances mécaniques des feuillus tropicaux pour des emplois en structures : Quelques exemples dans un choix charpente et plus
Le marquage Fiabilité du matériau bois
Classes de bois scié et usages possibles
Performances du bois scié
Exemple : 27 = Valeur de la contrainte caractéristique de rupture en flexion (MPa)
C14
C24
C27
C30
C35
C40
C16
C18
C22
Emballage
Charpente ordinaire
Bonne charpente
Bois de hautes performances C
har
pent
e t
radit
ionn
elle
Ferm
ett
es
indus
trie
lles
Boi
s Lam
ellé
-col
lé
Le marquage
Bois ronds et bois sciés
mesure des singularités - EN 1310
Exemple NOEUDS
Les nœuds sont classés sur les bois sciés selon leur forme, leur dimension, et leur position.
La dimension est donné en millimètre par l’emploi de la formule adaptée, ou en pourcentage d’une dimension de la surface sur laquelle le nœud apparaît.
BOIS SCIES
Le marquage
Critères HS - ST I (Guyane)
Largeur des cernes d’accroissement Pas de limitation car non visibles sur la plupart des bois tropicaux
Diamètres des nœuds sains et adhérents
Nœuds malsains ou non adhérents, entre écorce
Cumul des Φ < 1/5 de la largeur, sur face et Φ < 2/3 de l’épaisseur sur rive.
Non admis
Fentes en bout Fentes internes sur rive ou face
Cumul des longueurs < 5 cm
Non admises
Gerces superficielles (profondeur < 5 mm) Admises sur face et rive
Fractures internes (coups de vent) Non admises
Pente de fil Pente locale < 15 %
Contrefil ou bois madré Admis
Flache < 10 % épaisseur ou largeur
Aubier sain
- sur une face et une rive
- sur 2 faces et une rive
< 50 % épaisseur rive et 50% largeur face
< 10 % épaisseur
Altérations biologiques
- piqûres noires
- taches vertes
- galeries d’insectes1
- poches de silice
- mulotage[1]
- échauffures
- piqûres blanches
Admises
Admises si saines et superficielles
Admises si superficielles
Admises
si L < 3m : 1 trou maximum
si L > 3m : 2 trous maximum, distants d’au moins 50 cm
Non admises
Non admises
Déformations maximales
- flèche de face
- flèche de rive
- tuilage
< 20 mm sur 2 m. < 20 mm sur 2 m. < 4 mm
Le marquage
Typologie
Exigences
(selon NF B52-001-1 de août 2011)
Classe HSR
Noeuds Projection < ¼ largeur ou épaisseur
Distance entre les nœuds sens du fil du bois < 2 * largeur
Pente de fil Totale < 1 : 10 (10%)
Locale < 1 : 4 (25%)
Fentes
Non traversantes < ¼ de la longueur de la planche et < 100 cm
Traversantes Permises en bout de planche. La longueur ne doit pas dépasser la largeur de la planche.
Flaches Les flaches ne doivent pas réduire les dimensions totales des rives et des faces à moins de 2/3 des dimensions de base de la pièce
Déformations
Gauchissement 1 mm / 25 mm de largeur / 1 m
Fleche de face 10 mm / m
Fleche de rive 8 mm / m
Tuilage illimité
Autres défauts
fentes de compression, bois de tension, endommagement visible (dégât d’insectes
ou de champignons) coup de vent
Non permis
Le marquage
Le classement visuel de structure
• Décrit dans la NF B 52.001 (5 essences de Guyane + 72 essences tropicales)
• Définit des critères et des limites pour chaque critère
• Relie le classement visuel à un classement mécanique
• Ne définit qu’une seule classe visuelle pour tous les bois tropicaux
Le marquage
Dimensions pour le bois de structure Généralités Les dimensions doivent être mesurées conformément à l’EN 1309-1. Pour les besoins de la présente norme, la teneur en humidité de référence est de 20 %.
NF EN 336 - Bois de structure Dimensions, écarts admissibles
Le marquage
Variations dimensionnelles dues aux variations de teneur en humidité Sauf preuve du contraire, on doit admettre que l’épaisseur et la largeur d’une pièce de bois augmentent de 0,30 % par 1,0 % de teneur en humidité lorsque celle-ci est comprise entre 20 % et 30 % et diminuent de 0,30 % par 1,0 % de teneur en humidité lorsque celle-ci est inférieure à 20 %. Ces valeurs sont des valeurs types sans prise en compte des essences de bois.
Le marquage
Conditions d’humidité et de mesure des dimensions
Les dimensions indiquées doivent :
• Soit être ramenées à une humidité de 20 % pour les tolérances
Ecarts admissibles des sections transversales (Tolérance acceptée selon la norme EN 336)
Classe Tolérance 1 Epaisseurs et largeurs 100 mm : -1 +3 mm Epaisseurs et largeurs > 100 mm : -2 +4 mm Classe Tolérance 2 (classe obligatoire pour les fermettes) Epaisseurs et largeurs 100 mm : -1 +1 mm Epaisseurs et largeurs > 100 mm : -1,5 +1,5 mm
• Soit être accompagnées de la mention de l’humidité correspondante à la mesure (si classé sec)
Le marquage
L’épaisseur effective moyenne et la largeur effective moyenne des bois avivés ne doivent pas être inférieures aux dimensions cibles, prenant en compte les variations dimensionnelles dues aux variations de teneur en humidité.
Écarts de longueur admissibles Les écarts négatifs ne sont pas permis. NOTE Si un surdimensionnement de la longueur risque de poser un problème, il convient de définir une valeur limite dans le contrat au moment de l’achat.
Mesure de la teneur en humidité La teneur en humidité doit être mesurée conformément à l’EN 13183-2.
Le marquage Méthode de mesure
et de contrôle au tri en scierie (CPU)
• 1 fois par équipe, sur 3 planches, mesure de e et l au centre et aux 2 extrémités, faire la moyenne des 3 mesures pour chaque côte et la noter
• Si au moins une des planches mesurées sort des tolérances => refaire une série de 3 planches
• Si dans cette deuxième série, il y a encore une planche non conforme, déclenchement d’une action corrective
Le marquage
Date Nom
opérateur
Client ou
commande
si connu
P
i
è
c
e
Essence
Section de
vente "frais
de sciage"
Epais. mesurée Largeur mesurée Dimensi
ons Choix
Marquag
e
e1 e2 e3 l1 l2 l3 C NC C NC C NC
1
2
3
1
2
3
1
2
3
1
2
3
1
2
3
1
2
3
Angélique : AG = D50 ; Gonfolo : GFL = D40 ; Goupi : GP = D40 ; Alimiao : ALI = D40 ;
Jaboty : JAB = D35
Le marquage
D60 Maçaranduba Amérique du Sud
Classe visuelle HSR D50
Angelim vermelho Amérique du Sud
Araracanga Amérique du Sud
Cumaru Amérique du Sud
Azobé Afrique de l’Est
Ipe Amérique du Sud
Courbaril Amérique du Sud
Niové Afrique
Le marquage
D40
Doussié Afrique
Classe visuelle HSR
Angelim Amérique du Sud
Awoura Afrique
Basralocus /Angélique Amérique du Sud
Bubinga Afrique
Itauba Amérique du Sud
Keruing Asie du Sud Est
Limbali Afrique
Longhi Afrique
Merbau Asie du Sud Est
Tali Afrique
Mora Amérique du Sud
Mukulungu Afrique
Oboto Afrique
Okan Afrique
Ovengkol Afrique
Padouk Afrique
Wallaba Amérique du Sud
Le marquage
D35
Andiroba Amérique du Sud
Classe visuelle HSR
Bété Afrique
Bintangor Asie du Sud Est
Cardeiro Amérique du Sud
Celtis d'afrique Afrique
Goupi Amérique du Sud
Guariuba Amérique du Sud
Kanda Afrique
Kelat Asie du Sud Est
Mandioqueira Amérique du Sud
Manil Amérique du Sud
Mengkulang Asie
Niangon Afrique
Bilinga Afrique
Piquiarana Amérique du Sud
Sapelli Afrique
Tachi Amérique du Sud
Le marquage
D30
Akossika Afrique
Classe visuelle HSR
Andoung Afrique
Bosse Afrique
Dabema Afrique
Iroko Afrique
Jaboty Amérique du Sud
Lauan red Asie du Sud Est
Makoré Afrique
Naga Afrique
Ozigo Afrique
Teak/teck Asie
Le marquage
D24
Acajou Cailcedrat Afrique
Classe visuelle HSR
Bomanga Afrique
Copaiba Amérique du Sud
Ekoune Afrique
Limba Afrique
Iatandza Afrique
Louro vermelho Amérique du Sud
Quaruba Amérique du Sud
Sorro Afrique
Le marquage
D18
Ayous Afrique
Classe visuelle HSR
Cedro Amérique du Sud
Cerejeira Amérique du Sud
Faro Afrique
Ilomba Afrique
Kedongdong Asie
Marupa Amérique du Sud
Mayapis Asie
Mogno Amérique du Sud
Okoume Afrique
Para-para Afrique
Tiama Afrique
Tornillo Amérique du Sud