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Chapitre 6

Comptabilité des emballages



I-DEFINITION

Les emballages sont des objets destinés à contenir des produits ou marchandises livrés à la clientèle. On distingue 3 types d’emballages :

• emballages récupérables

• emballages perdus

• emballages à usage mixte

1-Emballages récupérables : Ce sont des emballages qui peuvent être utilisés plusieurs fois de suite. Parmi ces emballage on distingue entre :

- Emballages récupérables identifiables

- Ce sont des objets discernables unité par unité (facile à distinguer) dans lesquels sont livrés les produits ou les marchandises et que les fournisseurs doivent récupérer ultérieurement, ce type d’emballage est traité comme des immobilisations : les contenaires , les barils, les tonneaux….



- Leurs achats sont comptabilisés au compte 2333 : Emballages

récupérables identifiables

- Emballages récupérables non identifiables : Ce sont des

emballages non reconnaissables unité par unité (bouteilles en

verre, bouteilles de gaz …)

Leurs achats sont comptabilisés au compté : 61232 emballages

récupérables non identifiables

2-Les emballages perdus

- Des emballages non récupérables, de faible valeur (sacs en

plastique, papier d’emballage …) ou sont indissociables de la

marchandises qu’ils contiennent (boite de conserve).

- Leur prix est intégré dans le prix de vente des M/ses vendues.

- Peuvent être stockés et entrent dans le cycle d’exploitation de

l’entreprise,

- leur acquisition est une charge à enregistrer dans le compte :

61231 emballages perdus



II- Prêt des emballages commerciaux récupérables

Les emballages prêtés ne donnent lieu à aucune

écriture comptable, la sortie d’emballage est enregistrée

sur un livre d’ordre. Cependant si l’emballage prêté n’est

pas restitué (rendu) dans les délais prévus, il faut

régulariser :

a- s’il s’agit d’emballages récupérables identifiables,

le non retour est assimilé à une cession d’immobilisation

(sortie d’immobilisation)

b- s’il s’agit d’emballages récupérables non

identifiables, c’est une vente de produits accessoires.

Débit 3421: Client

Crédit 7178: autres ventes de produits

accessoires



III-la consignation des emballages récupérables

-Consigner un emballage c’est le prêter à un client en

contre partie d’une somme d’argent déposée comme

garantie.

-Cette somme ne sera remboursée au client qu’après la

restitution de l’emballage prêté dans un délai normal et

en bon état.

Donc, on peut dire que la consignation des emballages

donne naissance à une dette du fournisseur vis à vis du

client.

N.B. : La consignation est généralement exprimée

sans TVA



JIHAD, la facture 120A dont les éléments suivants :

- marchandises HT 25 000 dhs, TVA 20%, remise6%, 160

caisses consignées à 15 dh l’unité.

TAF : Présenter le décompte facture.

Remarque : la consignation donne naissance à :

Dette du frs à l’égard du client : remboursement au prix de

consignation

Débit : 3421 Clients

Crédit :4425 clients dettes pour emballage et matériels

consignés

Créance du client sur son fournisseur

Débit : 3413 frs- créances pour emballage et matériel à rendre

Crédit : 4411 fournisseurs



IV- LA RESTITUTION DES EMBALLAGES CONSIGNES

Au moment de la reprise des emballages consignés par le

fournisseur, deux cas de figures peuvent se présenter :

• prix de reprise=prix de consignation

• prix de reprise< prix de consignation

a- Prix de reprise = Prix de consignation

Lorsqu’un client rend, dans un délai normal et en bon état, les

emballages consignés au fournisseur, ce dernier lui rembourse,

en principe, le montant de la consignation càd annulation de la

dette relative à la consignation chez les écritures du fournisseur.



Exemple :

Facture Doit n° 50

Facture Avoir n° 370

Montant brut HT 8 0000 Retour de 36 bouteilles 360,00

Remise 2% 1 600 36 bouteilles (10 dh ttc l’une)

NC1 HT 78 400

Remise 5% 3 920 Net à déduire TTC 360,00

NC2 HT 74 480

Escompte 2% 1 489,60

Net Financier HT 72 990,40

TVA 20% 14 598,08

36 Bouteilles (10 dh TTC

l’une)

360,00

Net à payer TTC 87 948.48



Chez le Fournisseur

3421 Client 87948,48

6386 Escompte accordé 1489,6

711 Ventes de m/ses 74480

4455 Tva Facturée 14598,08

4425 Client-dettes pour

emballges et matériel

consignés

360,00

Facture n° 50



consignés

360,00

3421 Client 360,00




Chez le Client

6111 Achat de m/ses 74480

34552 TVA récup/charge 14598,08

3413 Fr-Créances pour E et M à

rendre

360,00

4411 Fournisseur 87948,48

7386 Escompte obtenu 1489,60

Facture n° 50

4411 Fournisseurs 360,00

3413 Fr-Créances pour E et

M à rendre

360,00




B -Prix de reprise < au prix de consignation

Cette différence PR et PC constitue pour :

-Frs : Ventes accessoires dans le compte 71275 Bonis pour

reprise d’emballage consignés

- Client : Consommation de service (Location des emballages)

61317 Malis sur emballages perdus

N.B. : La location d’emballage est soumise à la TVA, mais on

ne peut demander aux clients plus qu’il n’a été facturé, on

considère que le montant de la consignation comporte de la

TVA. Donc on doit défalquer le montant de la TVA du global

(différence entre PR- PC)



* Chez le frs : au crédit : Bonis/ emballages consignés (HT)

Etat- TVA facturée

* Chez le Client : au débit : Malis/emballages perdus (HT)

Etat-TVA récupérable/charges

Exemple (même exemple)

Le client restitue les 36 bouteilles qui lui sont reprises à 300 DH

TTC

Reprise de 36 bouteilles à 300 DH TTC

Bonis TTC = 360 – 300 = 60 dh TTC

Bonis HT = 60 /1.2 = 50 dh

TVA/Bonis = 60 – 50 = 10 dh*

Montant à rembourser au client = 300 dh



Chez le Fournisseur

4425 Client-dettes pour emballges et

matériel consignés

360,00

71275 Bonis sur emballages

consign

50,00

4455 TVA facturée 10,00

3421 Client 300,00

Reprise des 36 bouteilles à 300

Chez le Client


61371 Malis sur emballages rendus 50,00

44552 TVA récupérables/charges 10,00

3413 Fr-Créances pour E et M

à rendre

360,00

Reprise des 36 bouteilles à 300



V-Le non retour des emballages consignés

Les emballages consignés peuvent ne pas être retournés par le

client dans les délais prévus et ce pour plusieurs raisons:

conservation volontaire, oubli, destruction….

Dans ce cas, le fournisseur considère que les emballages sont

vendus et adresse une facture «Doit» à son client.

Donc la consignation se transforme en vente d’emballage.

Exemple : Même exemple: Le client ne restitue que 30 bouteilles

qui lui sont reprises à 240 DH. Les 6 bouteilles restantes sont

conservées par le client (3 détruits et 3 conservées).



Emballages restitués :

Reprise de 30 bouteilles à 240 dh TTC

Boni TTC = 300 – 240 = 60 TTC

Boni HT = 60/1,2 = 50

TVA/Bonis = 60 – 50 = 10 dh

Emballages non restitués :

Vente d’emballages à 6 x 10 = 60 DH TTC Dont 50 dh HT et

10 DH de TVA

Montant à rembourser au client : 240 dh TTC



Chez le Fournisseur



consignés

360,00

71278 Autres ventes et

produits acc

50,00

71275 Bonis sur emballages

consign

50,00

4455 TVA facturée 20,00

3421 Client 240,00

Avoir n° …….



Chez le Client


61371 Malis sur emballages

rendus

50,00

61232 Achat d’emba recup

non ident

25,00

6188 Autres charges

d’exploitation

25,00

44552 TVA

récupérables/charges

20,00

3413 Fr-Créances pour

E et M à rendre

360,00

Avoir n° …….

N.B. : le montant de la consignation comporte déjà la TVA, on doit le

décomposer en HT et de la TVA Lorsque la TVA concerne des

emballages récupérables identifiables, leur non retour est considéré

comme cessions d’immobilisations.

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