Plan de l’exposé - Programme LIFE Nature Ruisseaux de ... · Plan de l’exposé. Intervention...
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Intervention colloque LIFE Têtes de bassins / ONF-DEDD / J.-M. Mourey 4. La prise en compte de l 4. La prise en compte de l ’ ’ Eau Eau dans la gestion courante dans la gestion courante 3. Les projets 3. Les projets Eau Eau auxquels l auxquels l ’ ’ ONF contribue ONF contribue 2. Les actions 2. Les actions Eau Eau inscrites au plan d inscrites au plan d ’ ’ action action 1. La politique environnementale de l 1. La politique environnementale de l ’ ’ ONF ONF L L ’ ’ Eau Eau et l et l ’ ’ ONF ONF Plan de l Plan de l ’ ’ expos expos é é de Jean-Michel MOUREY Responsable Politique environnementale et PEFC ONF – Direction générale - DEDD
Transcript of Plan de l’exposé - Programme LIFE Nature Ruisseaux de ... · Plan de l’exposé. Intervention...
Intervention colloque LIFE Têtes de bassins / ONF-DEDD / J.-M. Mourey
4. La prise en compte de l4. La prise en compte de l’’EauEau dans la gestion courante dans la gestion courante
3. Les projets 3. Les projets EauEau auxquels lauxquels l’’ONF contribueONF contribue
2. Les actions 2. Les actions EauEau inscrites au plan dinscrites au plan d’’action action
1. La politique environnementale de l1. La politique environnementale de l’’ONFONF
LL’’EauEau et let l’’ONFONF
Plan de lPlan de l’’exposexposééde Jean-Michel MOUREY
Responsable Politique environnementale et PEFCONF – Direction générale - DEDD
Intervention colloque LIFE Têtes de bassins / ONF-DEDD / J.-M. Mourey
4. La prise en compte de l4. La prise en compte de l’’EauEau dans la gestion courante dans la gestion courante
3. Les projets 3. Les projets EauEau auxquels lauxquels l’’ONF contribueONF contribue
2. Les actions 2. Les actions EauEau inscrites au plan dinscrites au plan d’’action action
1. La politique environnementale de l1. La politique environnementale de l’’ONFONF
LL’’EauEau et let l’’ONFONF
Plan de lPlan de l’’exposexposéé
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PEPE (politique environnementale)ECEECEévaluation de
conformité environnementale
AEAEanalyse
environnementale
SPESPEsuivi du
programme environnemental
AmontAmont AvalAval
Mise en œuvre de ISO 14001 à l’ONFLa politique environnementale de lLa politique environnementale de l’’ONFONF
analyse administrative des risques
analyse techniquedes risques
réaction stratégique :politique, axes, objectifs
réaction logistique :plan d’action
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Divers : 1 aspect(décharges sauvages)
Crise : 9 aspects(incendies, érosion, glissement de terrain, chablis, dépérissement)
Eau : 2 aspects(protection des captages, zones humides et cours d’eau)
Biodiversité : 2 aspects(arbres morts ou à cavités, déséquilibre faune / flore)
Paysage : 2 aspects(prise en compte du paysage dans la gestion)
Sol : 1 aspect(tassement)
17 aspects avec impacts significatifs sur l’environnement
Analyse environnementale de 2005La politique environnementale de lLa politique environnementale de l’’ONFONF
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Connaissance partielle par les personnels :• des textes réglementaires( directive cadre sur l’eau, loi sur eau et milieux aquatiques )• des zones à enjeux( périmètres de protection de captage, zones humides et cours d’eau )
malgré les efforts :• de contacts avec les services compétents( DDAF, DDASS, DIREN, ONEMA… )• de formation
Evaluations de conformité environnementaleLa politique environnementale de lLa politique environnementale de l’’ONFONF
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Axe 2Axe 2 : : Contribuer Contribuer àà la qualitla qualitéé dede ll’’eaueau, des, des zones humideszones humides etet habitats associhabitats associééss
Objectif 2.1Objectif 2.1 : Ma: Maîîtriser les impacts en triser les impacts en ppéérimrimèètres de protection de captagetres de protection de captage
Objectif 2.2Objectif 2.2 : : ÉÉviter les perturbations hydrauliques des viter les perturbations hydrauliques des cours dcours d’’eaueauet des et des zones humideszones humides rréépertoripertoriééeses
Cibles :90 % des cahiers de charges de coupes et travaux90 % des cahiers de charges de coupes et travaux mentionnant les
prescriptions en présence de périmètres de protection de captagerapprochés et éloignés en 2011
< 5% d< 5% d’’incidents en 2011incidents en 2011 relevés au cours des contrôles et audits de coupes et chantiers effectués dans les forêts concernées.
Cible :< 5 % d< 5 % d’’incidents en 2011incidents en 2011 relevés au cours des contrôles et audits de coupes et
chantiers effectués dans les forêts concernées.
Axes et objectifs de la politique environnementale nationale
La politique environnementale de lLa politique environnementale de l’’ONFONF
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4. La prise en compte de 4. La prise en compte de ll’’EauEau dans la gestion courante dans la gestion courante
3. Les projets 3. Les projets EauEau auxquels lauxquels l’’ONF contribueONF contribue
2. Les actions 2. Les actions EauEau inscrites au plan dinscrites au plan d’’action action
1. La politique environnementale de l1. La politique environnementale de l’’ONFONF
LL’’EauEau et let l’’ONFONF
Plan de lPlan de l’’exposexposéé
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Des actions thématiques (E)
Action E 1 :Action E 1 :Assurer la veille sur l'eau, notammentAssurer la veille sur l'eau, notammentsur la crsur la crééation des pation des péérimrimèètres de protection de captagetres de protection de captage
Action E 2 :Action E 2 :Utiliser des lubrifiants biodUtiliser des lubrifiants biodéégradablesgradables
Action E 5 :Action E 5 :ÉÉditer un guide sur la rditer un guide sur la rééglementation en matiglementation en matièère dre d’’eau et de milieux eau et de milieux aquatiques et sur l'aquatiques et sur l'éélaboration des plans de gestion piscicolelaboration des plans de gestion piscicolepour les cours d'eau ou plans d'eau dont le droit de pêchepour les cours d'eau ou plans d'eau dont le droit de pêchen'a pas n'a pas ééttéé concconcééddéé par lpar l’’ONFONF
en continuen continu
pour captages : 100% en 2008pour captages : 100% en 2008ailleurs : 75% en 2009ailleurs : 75% en 2009
20102010
Les actions Eau inscrites au plan dLes actions Eau inscrites au plan d’’action action
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Des actions horizontales (H)La prise en compte de lLa prise en compte de l’’Eau apparaEau apparaîît dans la plupartt dans la plupartdes actions horizontales (H) de la politique environnementale dedes actions horizontales (H) de la politique environnementale de ll’’ONFONF
Action H 3 a :Action H 3 a :Obtenir et mettre Obtenir et mettre àà disposition du systdisposition du systèème d'information de l'ONF les me d'information de l'ONF les donndonnéées numes numéériques externes pour prendre en compte les informations riques externes pour prendre en compte les informations environnementales suivantes :environnementales suivantes :
- périmètres de protection de captage,- cours d'eau (jusqu'à leurs sources) et zones humides répertoriées.
20072007--20112011
Action H 7 :Action H 7 :Inscrire les enjeux environnementaux concernInscrire les enjeux environnementaux concernéés par les prescriptions s par les prescriptions sur les documents locaux (ventes de bois, travaux...)sur les documents locaux (ventes de bois, travaux...)notamment sur les axes stratnotamment sur les axes stratéégiques retenusgiques retenus
90 % en 201190 % en 2011en pen péérimrimèètres de protection de captagestres de protection de captages
Les actions Eau inscrites au plan dLes actions Eau inscrites au plan d’’action action
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4. La prise en compte de 4. La prise en compte de ll’’EauEau dans la gestion courante dans la gestion courante
3. Les projets3. Les projets EauEau auxquels lauxquels l’’ONF contribueONF contribue
2. Les actions2. Les actions EauEau inscrites au plan dinscrites au plan d’’actionaction
1. La politique environnementale de l1. La politique environnementale de l’’ONFONF
LL’’EauEau et let l’’ONFONF
Plan de lPlan de l’’exposexposéé
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LIFE Eau et ForêtLes projets Eau auxquels lLes projets Eau auxquels l’’ONF contribueONF contribue
Objectifs :Objectifs :rechercher, mettre au point et vulgariser les techniques de
gestion du couvert végétal permettant d'améliorer la qualitéde l'eau et des milieux aquatiques
mettre en place des méthodes de suivi et d'évaluation simples et pertinentes, pour mesurer le rôle de la végétation sur l'écoulement des eaux
engager et renforcer les démarches participatives concrètes, avec le public et l'ensemble des acteurs concernés
La forêt au service de lLa forêt au service de l’’eaueau• sur 4 ans (2003-2007)• par forestiers suédois, britanniques et français
http://www.svo.se/episerver4/templates/SNormalPage.aspx?id=13114
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LIFE Têtes de bassinLes projets Eau auxquels lLes projets Eau auxquels l’’ONF contribueONF contribue
Objectifs :Objectifs :expérimenter des pratiques de gestion durable sur les
ruisseaux, les milieux et les espèces associésacquérir des techniques éprouvées de préservation et de
restauration de la qualité de l'eau et des habitats liés aux ruisseaux, en partenariat avec les propriétaires, gestionnaires et utilisateurs des sites
Les ruisseaux de têtes de bassins et la faune associLes ruisseaux de têtes de bassins et la faune associééee• sur 6 ans (2004-2009) en Bourgogne et Franche-Comté• porté par PNR Morvanavec ONF, PNR du Haut-Jura et Adapemont
http://www.liferuisseaux.org/
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INTERREG Ruisseaux et zones humides en forêtLes projets Eau auxquels lLes projets Eau auxquels l’’ONF contribueONF contribue
Objectifs :Objectifs :étude, diagnostic et cartographie du réseau de cours d'eau et
de zones humides en forêt mise en place de chantiers pilotes pour la restauration des
milieux aquatiques (continuité écologique, restauration des ripisylves, restauration des zones humides...)
évaluation économique des mesures de gestion orientées eau sensibilisation et formation des personnels techniques
La gestion des milieux aquatiques en forêtLa gestion des milieux aquatiques en forêt• sur 2 ans (2007-2008)• par Centre de recherche forestière allemand, Office de l'environnement du Jura Suisse et ONF
http://www.waldwissen.net/themen/umwelt_landschaft/wasserschutz/fva_wasserhandbuch_FR?start=0
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D’autres projets européens en coursLes projets Eau auxquels lLes projets Eau auxquels l’’ONF contribueONF contribue
Objectifs :Objectifs :parfaire notre connaissance de ces milieux naturels et de leur
fonctionnement, notamment celui des zones humides présentes,donner aux gestionnaires et usagers des moyens
supplémentaires pour préserver ce précieux patrimoine naturel
LifeLife + + «« Nature Nature LauterLauter--DononDonon »»
InterregInterreg «« AlpeauAlpeau »»Objectifs :Objectifs :
étudier et pérenniser le rôle protecteur de la forêt pour les ressources en eau potable en cohérence avec la DCE
réfléchir à des liens contractuels entre collectivités en charge de l’eau potable et acteurs forestiers
http://www.alpeau.org/
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En Franche-Comté : le PRAMLes projets Eau auxquels lLes projets Eau auxquels l’’ONF contribueONF contribue
Objectifs :Objectifs :inventorier les mares en forêt et hors forêtidentifier des réseaux de mares prioritairesréaliser les plans de gestion de 100 mares et les travaux de
restauration nécessairesévaluer les effets des actions engagées par un suivi des maressensibiliser les propriétaires et les gestionnaires à l’intérêt de
ces milieux
Programme rProgramme réégional dgional d’’actions en faveur des maresactions en faveur des mares• financé par Agence de l’eau RMC, CR, CG, DIREN
depuis 2005• porté par ONF et CREN en collaboration avec CBN, LPO, OPIE
http://www.mares-franche-comte.org/
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4. La prise en compte de4. La prise en compte de ll’’EauEau dans la gestion courantedans la gestion courante
3. Les projets3. Les projets EauEau auxquels lauxquels l’’ONF contribueONF contribue
2. Les actions2. Les actions EauEau inscrites au plan dinscrites au plan d’’actionaction
1. La politique environnementale de l1. La politique environnementale de l’’ONFONF
LL’’EauEau et let l’’ONFONF
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A tous les niveauxLa prise en compte de lLa prise en compte de l’’Eau dans la gestion courante Eau dans la gestion courante
Une prise en compte progressive au niveau :des documents cadres et des outils
(direction générale, directions territoriales)du terrain
(agences, unités territoriales, agents)
Compte tenu des acquis liés à la mise en œuvre de :notre politique environnementale, projets complexes (Life +, Interreg…)partenariats (DDASS, ONEMA…)
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Dans les documents cadresLa prise en compte de lLa prise en compte de l’’Eau dans la gestion courante Eau dans la gestion courante
RNEF RNEF 92009200--0808--RNRN--BOIBOI--001001
RRèèglement national dglement national d’’exploitation forestiexploitation forestièèrere
Instruction Instruction (en cours)(en cours)
AmAméénagements et enjeuxnagements et enjeux
20082008
RNTSFRNTSF (en cours) (en cours)
RRèèglement national des services forestiers sylvicolesglement national des services forestiers sylvicoles20092009
20092009
Note de service Note de service 0808--TT--278278
Prise en compte des enjeux environnementauxPrise en compte des enjeux environnementaux20082008
Guide Guide 92009200--0808--GUIGUI--SAMSAM--004004
Guide des consignes environnementalesGuide des consignes environnementales20082008
Instruction Instruction (en projet, afin de synth(en projet, afin de synthéétiser des initiatives territoriales)tiser des initiatives territoriales)
Prise en compte de lPrise en compte de l’’eau dans la gestioneau dans la gestion20102010
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Dans les outils techniquesLa prise en compte de lLa prise en compte de l’’Eau dans la gestion courante Eau dans la gestion courante
Guide juridique Guide juridique (D(Déépartement juridique)partement juridique)
EvolutionEvolution du droit de ldu droit de l’’eaueau
Guide technique Guide technique (DT Lorraine) (DT Lorraine)
Prise en compte de lPrise en compte de l’’eau dans les travaux forestiers eau dans les travaux forestiers
20082008
Guide technique Guide technique (DT Franche(DT Franche--ComtComtéé) )
Prise en compte de lPrise en compte de l’’eau dans la gestion forestieau dans la gestion forestièère re 20062006
20092009
Guide technique Guide technique (DT (DT ÎÎlele--dede--France France –– NordNord----Ouest) Ouest)
Gestion des mares forestiGestion des mares forestièères de plaineres de plaine 20072007
20092009Nouvelles fiches techniques Nouvelles fiches techniques (DEDD) (DEDD)
NN°°1 : Franchissement de cours d1 : Franchissement de cours d’’eaueau
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Dans les outils techniquesLa prise en compte de lLa prise en compte de l’’Eau dans la gestion courante Eau dans la gestion courante
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Dans les outils informatiquesLa prise en compte de lLa prise en compte de l’’Eau dans la gestion courante Eau dans la gestion courante
CanopCanopéée : ajout e : ajout ««contexte environnementalcontexte environnemental »» ( pour personnels de terrain )( pour personnels de terrain )
Prise en compte de ces enjeux dans chaque acte de gestionPrise en compte de ces enjeux dans chaque acte de gestion
SIFOB SIFOB (pour personnels charg(pour personnels chargéés de rs de réédiger et suivre les documents de gestion forestidiger et suivre les documents de gestion forestièère) re)
Prise en compte de lPrise en compte de l’’eau dans les travaux forestiers eau dans les travaux forestiers
20092009
Sequoia Sequoia (pour acheteurs (pour acheteurs -- prescripteurs) prescripteurs)
IntIntéégration de ces enjeux dans les prescriptions aux prestataires gration de ces enjeux dans les prescriptions aux prestataires 20102010
20102010
SIG SIG (pour personnels de bureaux d(pour personnels de bureaux d’é’étude) tude)
IntIntéégration pgration péérimrimèètres de protection de captages et zones humidestres de protection de captages et zones humides20092009
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Par les personnels de terrainLa prise en compte de lLa prise en compte de l’’Eau dans la gestion courante Eau dans la gestion courante
PrPrééparation des chantiers paration des chantiers checkcheck--listlist automatisautomatiséée pour prescriptions et consignese pour prescriptions et consignes
Contrôle et rContrôle et rééceptionceptioncheckcheck--listlist avec points de contrôleavec points de contrôle
20102010
20102010
Information et formationInformation et formation
En continuEn continu
…… afin de respecter les enjeux et cibles de notre afin de respecter les enjeux et cibles de notre politique environnementalepolitique environnementale
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Vallée du Dessoubre (25) – Photo J.-M. Mourey / ONF
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Merci pourvotre attention
