Paler Me 2014

Tarif public H.T. au 01.02.2014

Angelo

Milano

Espace WC

Co

llect

ion

Meu

ble

s d

e Sa

lles

de

Bai

ns

Le Groupe Néoform ParticipationsNéoform Participations est un groupe issu du regroupement d’entreprises familiales, spécialisé dans la conception, la fabrication et la commercialisation de meubles de cuisines et de salles de bains (en kit ou montés).Acteur significatif sur ses différents marchés au travers de marques dédiées, Néoform Participations constitue un ensemble de près de 400 collaborateurs répartis sur nos différents sites de fabrications, tous installés en France.

Notre démarche environnementaleNÉOFORM industries a obtenu fin 2013 la certification PEFC : Programm for the Endorsement of Forest Certification schemes ou Programme de Reconnaissance des Certifications Forestières. La grande majorité de nos approvisionnements à base de bois est issue de forêts gérées durablement. En achetant un produit NEOFORM Industries, vous avez ainsi l’assurance d’acheter un produit à base de bois dont l’origine est approuvée et dont la chaîne de fabrication est contrôlée. De cette manière, vous contribuez, à nos côtés, à préserver l’environnement, en assurant un accès pérenne à la ressource indispensable qu’est le bois, en garantissant le respect de ceux qui possèdent et travaillent dans les forêts et en préservant la biodiversité.

Des meubles de fabrication française

NÉOFORM Industries conçoit et fabrique des meubles dont la production est assurée à 100 % en France sur ses sites de Cholet (49), La Flocellière (85), Saint Michel Mont Mercure (85) et La Cavalerie (12). à ce titre, une démarche d’adhésion officielle au label « ORIGINE FRANCE GARANTIE » est d’ailleurs en cours d’ingénierie, avec pour objectif une certification courant 2014.

Nos fournisseurs sont basés majoritairement en France et en Europe. Les panneaux de particules surfacés mélaminés utilisés dans la fabrication de nos meubles (représentant plus de 90 % du meuble) sont fabriqués en France.

Un processus de fabrication certifié

Des produits sûrs, solides et durables

Les produits NÉOFORM Industries répondent aux normes françaises et européennes de performances, de sécurité, et de durabilité qui vont au delà des réglementations en vigueur. Ils sont régulièrement testés en interne et par un organisme indépendant, l’institut technologique FCBA, afin de vous offrir des produits sûrs, solides et durables : tests de charge avec poids, tests d’ouverture/fermeture des portes et tiroirs... Votre sécurité et votre satisfaction sont nos priorités. Doté d’un outil de production performant, notre process industriel et notre système de management de la qualité sont audités par le FCBA, afin de s’assurer que nos produits sont fabriqués en permanence dans le respect de la satisfaction de nos clients.

Meubles livrés montés, garantis 2 ans dans les conditions normales d’utilisation

P.4AngeloMeubles de Salles de Bains

P.10MilanoMeubles de Salles de Bains

Espace WC

Mémo Technique

P.18

P.19

Meubles WC et accessoires

4 • Angelo

Basalte

Driftwood

Rouge brillant

Blanc brillant

Graphite

Le nuancier

AMBIANCE 3D N°2

PRINCIPE AMBIANCE : MODÈLE SUR PIEDS L 120 / 3 PORTES / Plan résine de synthése / Basalte

785e

03

L’ensemble L. 120 cm

(hors robinetteries et accessoires)

4 MODÈLES Suspendu H. 60 cm / 2 ou 3 portes Suspendu H. 45 cm / 1 coulissant Suspendu H. 60 cm / 2 coulissants Sur 4 pieds H. 82 cm / 2 ou 3 portes

4 LARGEURS 60 - 70 - 80 et 120 cm

3 OUVERTURES Portes 2 coulissants 1 coulissant

2 PLANS VASqUE Céramique Résine de synthèse

1 MODÈLE DE POIGNÉE

3 COMPLÉMENTS Meuble haut Colonne Façade de baignoire

À savoir

Angelo • 5

Les + produits

Meubles montés Système Soft close Profondeur réduite Corps et façades assortis

Miroir seul non reposant + Applique LED ou halogène

Miroir panoramique + Applique LED ou halogène

Miroir panoramique + Bandeau lumineux halogène

Sous-vasque H. 45 cm 1 tiroir coulissant

Sous-vasque H. 60 cm 2 tiroirs coulissants

Sous-vasque H. 60 cm 2 ou 3 portes battantes(disponible aussi en kit) (disponible aussi en kit)

3 parties hautes…

…adaptables sur 4 parties basses

2 plans...

Plan vasque résine de synthèse

Sous-vasque H. 82 cm 2 ou 3 portes battantes

Plan vasque céramique

Focus

Éclairage Halogène

Bandeau lumineux à éclairage halogène

Plan vasque céramique

Plan vasque résine de synthèse

Poignée Chromé brillant

Éclairage LED

SUR 4 PIEDSSUSPENDU SUSPENDUSUSPENDU

Gain de temps, rapidité d’installation

Confort d’utilisation : fermeture douce

et silencieuse

Esthétisme impeccableGain de place pour l’optimisation

de l’espace

6 • Angelo

463e

21


Colonne 295,45 € (hors robinetterie et accessoires)

485e

27


(hors robinetterie et accessoires)

En option : lot de 2 pieds Métal Chromé Brillant réglables H. 400 mm.

Pour meuble suspendu H. 45 cm

Angelo • 7

453e

66



Meubles de Salles de Bains

Découpe siphon sur tiroir haut avec «U» plastique

pour une finition soignée

850e

22


(hors robinetteries et accessoires)

En option : lot de 2 pieds PVC Chromé Brillant H. 250 mm

Pour meuble suspendu H. 60 cm

Tiroirs à paroi métallique freinés pour une

fermeture progressive

Focus

Portes à charnières freinées pour une fermeture

progressive

Sur les modèles « coulissants » Sur les modèles « à portes »

510e

68



8 • Angelo

Meubles de Salles de Bains

Meuble haut

785e

03


Meuble haut 105,39 €Façade de baignoire

73,82 € (hors robinetteries et accessoires)

Angelo • 9

Façade et retour de baignoire

Pieds réglables +/- 25 mm, assurant ainsi une parfaite stabilité

au sol

FocusDes meubles complémentaires aux décors

assortis au meuble sous-vasque

Facilité d’entretien

Sur pieds réglables

Les + produits

Meuble autoportant


10 • Angelo

Meuble sous-vasque 4 pieds EN KIT

Meuble sous-vasque 2 ou 3 portes EN KIT

H. 820 mm (dont pieds réglables H. 120 mm) - Prof. 446 mm - 2 ou 3 portes à fermeture progressive - Étagère sur toute la largeur - Poignées incluses. Assemblage par excentriques ¼ de tour.

H. 600 mm - Prof. 446 mm - 2 ou 3 portes à fermeture progressive. étagère sur toute la largeur. Poignées incluses. Assemblage par excentriques ¼ de tour.

Longueur (mm)

Référence Prix H.T.

610 A0508399 126,16 €

710 A0508405 155,11 €

810 A0579238 175,18 €

1210 A0508412 421,64 €

Longueur (mm)


603 A0583228 126,16 €

703 A0583235 155,11 €

803 A0583259 175,18 €

1204 A0583280 285,61 €

Tarif public H.T.au 01.02.2014

Nos prix s’entendent sous réserve de modification liée à l’application, prévue à l’article R543-247 du code de l’environ-nement, d’une contribution aux coûts d’élimination des déchets d’éléments d’ameublement.

Dim. (mm) Coloris Référence Prix H.T.

600 2 portes

Blanc Brillant A0585499

162,09 €Driftwood A0585505Graphite A0585512Basalte A0585482Rouge Brillant A0585475 178,30 €

700 2 portes



800 2 portes



1200 3 portes




600 2

portes



700 2

portes



800 2

portes



1200 3

portes



Plan vasque résine de synthèsePlan vasque céramique

Prof. 460 mm - coloris blanc - vasque intégrée (double vasque L.1200 mm) - ép. 20 mm. Prévoir une robinetterie à tirette déportée.

Prof. 460 mm - coloris blanc - vasque intégrée (double vasque L.1200 mm)- ép. 19 mm. Prévoir une robinetterie à tirette déportée.

Applique LED

Pour miroir non reposant ou panoramique

Applique Halogène


Sans prise et interrupteur Avec prise et interrupteur


A0508498 40,73 €


A0586991 56,86 €

Miroir non reposant

Pour miroir panoramique uniquement

Miroir panoramique

Dim. (mm) Spots Référence Prix H.T.

600 2 A0587790 161,57 €

700 2 A0587820 164,45 €

800 2 A0587851 166,32 €

1200 3 A0587882 225,50 €


600 2 A0508467 82,02 €

700 2 A0508474 84,91 €

800 2 A0583099 86,77 €

1200 3 A0508481 145,95 €

Dim. (mm) RéférencePrix H.T.

500 x 800 A0508429 42,52 €

Dim. (mm) Référence Prix H.T.

600 A0508436 59,27 €

700 A0508443 62,55 €

800 A0579887 65,61 €

1200 A0508450 106,59 €

Ép. 16 mm - Prof. 200 mm - Mélaminé blanc. Éclairage par spots halogènes Classe II IP 44.

Ép. 4 mm - Bords droits joints polis. Positionnable à la verticale ou à l’horizontale. Système d’accroche fourni. (Éclairage par applique uniquement).

H. 1042 mm - Miroir ép. 3 mm. Contrecollé sur panneau mélaminé blanc ép. 16 mm. Défonçage arrière pour fixation invisible de l’alimentation électrique.

Bandeau lumineux

2,2 W - 230 V - Classe II IP44. Driver Intégré.

48 W - 230 V - Classe II IP44.

Angelo • 11

Meuble sous-vasque 4 pieds MONTÉ

Meuble sous-vasque 2 ou 3 portes MONTÉ

Meuble haut Façade de baignoire Retour de baignoireColonne

Meuble sous-vasque 1 coulissant MONTÉ

Meuble sous-vasque 2 coulissants MONTÉ

Pieds chromés

H. 820 mm (dont pieds réglables H. 120 mm) - Prof. 446 mm - 2 ou 3 portes à fermeture progressive - Étagère sur toute la largeur - Poignées incluses.

H. 450 mm. Prof. 241 mm. 1 porte à fermeture progressive réversible droite / gauche. 1 étagère - Poignée incluse.

H. 535 mm. Ép. 16 mm. Montée sur boîtier vérins.

H. 535 mm. Ép. 16 mm. Montée sur boîtier vérins.

H 1500 x L 350 mm - Prof. 241 mm - 1 porte réversible droite / gauche - à fermeture progressive - 4 étagères. Poignée incluse.

Lot de 2 pieds cubiques PVC Chromé Brillant (pour sous-vasque H. 600 mm). Section 40 mm. H. 250 mm.

H. 450 mm - Prof. 446 mm - 1 coulissant à fermeture progressive. Poignée(s) incluse(s).

H. 600 mm - Prof. 446 mm - 2 coulissants à fermeture progressive. Tiroir haut avec découpe pour passage siphon. (Double dé-coupe sur L. 1200 mm). Poignées incluses.

H. 600 mm - Prof. 446 mm - 2 ou 3 portes à fermeture progressive. Étagère sur toute la largeur. Poignées incluses.


A0508573 21,25 €


A0508504 37,82 €


600



700



800



1200




1600



1700



1800




670



750




600



700



800



1200




600 2 portes



700 2 portes



800 2 portes



1200 3 portes



Dim. (mm)

Coloris RéférencePrix H.T.

350


295,45 €Driftwood A0508559

Graphite A0508566

Basalte A0585024

Rouge Brillant A0585031 325,00 €


600 2

portes



700 2

portes



800 2

portes



1200 3

portes



Dim. (mm)

Coloris Référence Prix H.T.

450


105,39 €Driftwood A0586908

Graphite A0586915

Basalte A0586922


Lot de 2 pieds cubiques Métal Chromé Brillant réglables (pour sous-vasque H. 450 mm). Section 30 mm. H. 400 mm.

12 • Milano

Le nuancier

2 MODÈLES Suspendu H.60 cm / 2, 3 ou 4 portes Suspendu H.60 cm / 2 ou 4 coulissants

5 LARGEURS 60 - 70 - 80 - 120 et 140 cm

2 OUVERTURES Portes Coulissants

3 PLANS Résine de synthèse cubique Résine de synthèse avec dosseret Stratifié, chants droits polypropylènes (disponible en 3 décors)

1 MODÈLE DE POIGNÉE

3 COMPLÉMENTS Meuble haut Colonne Façade de baignoire

À savoir

710e

30



Basalte

Driftwood

Rouge brillant

Blanc brillant

Graphite

Milano • 13

Miroir seul non reposant + Applique LED ou halogène

Miroir panoramique + Applique LED ou halogène

Miroir panoramique + Bandeau lumineux halogène

Sous-vasque H. 60 cm 2 ou 3 portes

Sous-vasque H. 60 cm 2 tiroirs coulissants

3 parties hautes…

…adaptables sur 2 parties basses

3 plans...

Plan résine de synthèse avec dosseret

Plan stratifiéPlan résine de synthèse cubique

Focus

Éclairage Halogène

Bandeau lumineux à éclairage halogène

Plan vasque cubique en résine de synthèse

Plan vasque avec dosseret en résine de synthèse

Plan de toilette stratifié pour vasque à encastrer

(vasque non fournie)

Poignée Chromé brillant

Éclairage LED

SUSPENDU SUSPENDU

Les + produits

Meubles montés


Système Soft close

Confort d’utilisation : fermeture douce

et silencieuse

Tiroirs double paroi à sortie totale

Accès facilité pour un rangement de grande capacité

Profondeur «confort»

Grande capacité de rangement

Corps et façades assortis

Esthétisme impeccable

14 • Milano

1147e

56


Colonne 295,45 € (hors robinetteries et accessoires)

576e

86



Milano • 15

871e

72


Meuble haut 105,39 € l’unité (hors robinetteries

et accessoires)

Tiroirs double paroi à sortie totale

et fermeture progressive

Béton naturel Chêne de VéroneBlanc Lys

Plan de toilette stratifié 3 décors au choix :

710e

30



Focus

355e

66


(hors vasque, robinetterie et accessoires)

16 • Milano

Plan vasque résine de synthèse 3 plis Plan de toilette stratifié

Plan vasque résine de synthèse cubique

Prof. 550 mm - ép. 43 mm - (Plan ép. 30 mm + dosseret H 13 mm) Vasque intégrée (double vasque en L. 1200 et 1400 mm) - Coloris blanc.

Prof. 540 mm - ép. 80 mm - Vasque intégrée - (double vasque en L. 1200 et 1400 mm) - Coloris blanc.

Prof. 550 mm - ép. 30 mm. 3 décors disponibles. Vasque non fournie.

Option découpe de vasque : nous consulter.

Long. (mm) Coloris Référence Prix H.T.

600

Blanc Lys A0587394

90,91 €Béton naturel A0587400

Chêne de Vérone A0587417

700

Blanc Lys A0587363



800

Blanc Lys A0587455



1200

Blanc Lys A0587486



1400

Blanc Lys A0587516



Longueur (mm) Référence Prix H.T.

600 - 1 vasque A0587592 235,34 €

700 - 1 vasque A0587608 254,45 €

800 - 1 vasque A0587615 289,30 €

1200 - 2 vasques A0587622 415,09 €

1400 - 2 vasques A0587639 422,61 €

Longueur (mm) Référence Prix H.T.

600 - 1 vasque A0587547 191,82 €

700 - 1 vasque A0587554 209,14 €

800 - 1 vasque A0587561 251,64 €

1200 - 2 vasques A0587578 342,50 €

1400 - 2 vasques A0587585 355,32 €

Tarif public H.T.au 01.02.2014

Nos prix s’entendent sous réserve de modification liée à l’application, prévue à l’article R543-247 du code de l’environ-nement, d’une contribution aux coûts d’élimination des déchets d’éléments d’ameublement.

Applique LED


Applique Halogène


Sans prise et interrupteur Avec prise et interrupteur


A0583327 40,73 €


A0587004 56,86 €

Miroir non reposant

Pour miroir panoramique uniquement

Miroir panoramique


600 2 A0587806 161,57 €

700 2 A0587837 164,45 €

800 2 A0587868 166,32 €

1200 3 A0587899 225,50 €

1400 4 A0587929 272,73 €


600 2 A0583051 82,02 €

700 2 A0583075 84,91 €

800 2 A0583105 86,77 €

1200 3 A0583129 145,95 €

1400 4 A0587967 193,18 €

Dim. (mm) RéférencePrix H.T.

500 x 800 A0582955 42,52 €

Dim. (mm) Référence Prix H.T.

600 A0582979 59,27 €

700 A0582986 62,55 €

800 A0582993 65,61 €

1200 A0583006 106,59 €

1400 A0586823 116,55 €

Ép. 16 mm - Prof. 200 mm - Mélaminé blanc. Éclairage par spots halogènes Classe II IP 44.

Ép. 4 mm - Bords droits joints polis. Positionnable à la verticale ou à l’horizontale. Système d’accroche fourni. (Éclairage par applique uniquement).

H. 1042 mm. Miroir ép. 3 mm. Contrecollé sur panneau mélaminé blanc ép. 16 mm. Défonçage arrière pour fixation invisible de l’alimentation électrique.

Bandeau lumineux

2,2 W - Classe II IP44. Driver Intégré.

48 W - Classe II IP44.

Milano • 17

Meuble sous-vasque 2 coulissants

Façade de baignoire

Meuble haut

Retour de baignoire

Colonne

Meuble sous-vasque 2 ou 3 portes Pieds chromés

Pour 1400 4 portes, prévoir 2 x 700 2 portes. Pour 1400 4 coulissants, prévoir 2 x 700 2 coulissants.

Lot de 2 pieds cubiques PVC Chromé Brillant (pour sous-vasque H 600 mm). Section 40 mm.H. 250 mm.H. 600 mm - Prof. 536 mm.

2 ou 3 portes à fermeture progressive. Étagère sur toute la largeur. Poignées incluses.

H. 600 mm - Prof. 536 mm. 2 coulissants à fermeture progressive. Tiroir haut avec découpe pour passage siphon. Double découpe sur L. 1200 mm). Poignées incluses.


A0583358 21,25 €


600



700



800



1200




450 1 porte



Dim. (mm)

Coloris Référence Prix H.T.

350 1

porte


295,45 €Driftwood A0585000

Graphite A0584997

Basalte A0584980



1600



1700



1800




670



750




600 2 portes



700 2 portes



800 2 portes



1200 3 portes



H. 450 mm. Prof. 241 mm. 1 porte à fermeture progressive réversible droite / gauche. 1 étagère - Poignée incluse.

H 1500 mm - Prof. 241 mm - 1 porte à fermeture progressive réversible droite / gauche - 4 étagères. Poignée incluse.

H. 535 mm. Ép. 16 mm. Montée sur boîtier vérins. H. 535 mm. Ép. 16 mm. Monté sur boîtier vérins.

18 • Espace WC

Esp

ace

WC

D

escr

ipti

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t ta

rifs

Applique

Meuble haut

L.450 mm. H. 450 mm. Prof. 241 mm. 1 porte à fermeture progressive réversible droite / gauche. 1 étagère - Poignée incluse.

Ensemble lave-mains Meuble Bâti-support

du meuble bâti-support

2,2 W. 230 V. Classe II. IP44. Driver intégré.

48 W. 230 V. Classe II IP44.

H. 1310 mm - P. 241 mm. Panneau de particules surfacé mélaminé décor ép. 16 mm - Découpe d’évacuation et découpe fixation cuvette à hauteur 41 cm. Pas de découpe pour le bouton poussoir (à réaliser par installateur). Livré en kit avec notice de montage.Réf. Prix H.T.

Applique LED

A0588674 40,73 €

Applique halogène

A0588667 56,86 €


470



570



L. 40 cm L. 50 cm

Dim. (mm) Coloris Réf. Prix H.T. Dim. (mm) Coloris Réf. Prix H.T.

Miroir Miroir

ép. 4 mm, bords droits, joints polis. ép. 4 mm, bords droits, joints polis.

400 x 500 - A0587059 41,16 € 500 x 800 - A0588650 42,52 €

Plan résine de synthèse Plan résine de synthèse

400 x 45 x 220 Blanc A0587042 111,11 € 500 x 25 x 250 Blanc A0587035 121,55 €

Meuble lave-mains Meuble lave-mains

H600 mm - 1 porte réversible droite / gauche à fermeture progressive. Poignée incluse.

H600 mm - 1 porte réversible droite / gauche à fermeture progressive. Poignée incluse.

400 x 600 x 216

Blanc Brillant

A0587103

82,48 €500 x 600 x 241

Blanc Brillant

A0587158

90,64 €Driftwood A0587097 Driftwood A0587141

Graphite A0587080 Graphite A0587134

Basalte A0587073 Basalte A0587127

Rouge Brillant

A0587066 90,73 € Rouge Brillant

A0587110 99,70 €

LED Halogène

Le nuancier

Les + produitsDessus amovible

par système de clips

Accès permanent au mécanisme bâti-support

Assurance d’une parfaite étanchéité et stabilité au sol Montage rapide

Mise à niveau par vérins métalliques réglables +/- 10 mm

Assemblage par excentriques

¼ tour

Coloris Références Prix H.T.


105,39 €Driftwood A0586878

Graphite A0586861

Basalte A0586854


Basalte

Driftwood

Rouge brillant

Blanc brillant

Graphite

118e

05

Meuble bâti-support L. 47 cm

Meuble haut 105,39 € (hors bâti-support et accessoires)

193e

59

Meuble lave-mains L. 40 cm

Applique 40,73 € Miroir 41,16 € (hors robinetterie

et accessoires)

Installation en salles de bains

Vol

um

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dou

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Plan vasque de SyNTHèSE ép. 43 mm

Plan vasque de SyNTHèSE ép. 80 mm

Plan de toilette STRATIFIÉ ép. 30 mm

Sou

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H. 6

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Palerme • 19

Tous nos produits électriques, sont conformes à la réglementation en vigueur et conformes aux normes NF EN 605981 et NF EN 60598-2. Pour des raisons de sécurité, ils doivent être installés dans les volumes 2 et 3.

Tous les produits PALERME sont conformes à une installation dans les volumes 2 et 3.

Tous les éclairages que nous commercialisons peuvent être indifféremment IP24 ou IP44. Seul compte le fait qu’ils soient IPX4. En effet, le deuxième chiffre est lié aux projections d’eau et doit être au moins égal à «4» pour toute installation en volume 2 ; le premier, quant à lui, est uniquement lié à la pénétration des poussières. Le degré de protection IP est un système de classifications des enveloppes des matériels électriques.

Il comporte 2 chiffres :

- le premier (de 0 à 6) concerne la protection contre le contact des corps solides extérieurs et contre l’accès aux éléments dangereux.

- le second chiffre (de 0 à 8) indique la protection contre la pénétration des liquides. L’équipement électrique d’un produit mobilier doit présenter au moins le degré de protection IP2x. Le deuxième chiffre dépend du volume dans lequel sera installé l’équipement. pour toute installation en volume 2, le niveau de protection minimum requis est IP24.

MILANO

ANGELO ESPACE WC

Réglementation relative à l’électrification

Sous-vasque H. 700 mm 2 portes

sur 4 pieds

Sous-vasque H. 600 mm

2 coulissants

Sous-vasque H. 450 mm 1 coulissant

Sous-vasque H. 600 mm

Portes battantes

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81,5

43

536

30

Caisson 520

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Les cotes indiquées représentent les cotes utiles* à la pose :• Hauteur de l’attente électrique, hauteur de l’arrivée d’eau, profondeur du vide-sanitaire* Sur la base d’un miroir panoramique avec applique. Ajustez les cotes indiquées si la partie haute est différente.Nota : Pour les meubles suspendus, les pieds sont conseillés. Le choix dépend de la nature et de la qualité du mur. Ce choix relève donc de la seule responsabilité du poseur.

MÉMO TECHNIqUE

Volume 1 Volume 2 Volume 3

IP24 Mini – Classe III

IP24 Mini – Classe II ou III

IP21 Mini – Classe I, II ou III

Pas de socle de prise de courant

Socle de prise de courant alimenté par transformateur

de séparation

Socle de prise de courant avec borne

de terre

Meuble Bâti-support Meuble Lave-mains

BP 91981 49319 CHOLET CEDEX Tél. 02 41 75 24 75 Fax 02 41 64 10 50

www.meublesneova.com

Tarif public H.T. au 01.02.2014

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTEI - CLAUSES GÉNÉRALES

Les ventes sont soumises aux présentes conditions générales qui prévalent sur toutes conditions d’achat, sauf dérogation formelle acceptée par le vendeur. En conséquence, aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite du vendeur, prévaloir contre les conditions générales de vente. Toute condition contraire formulée par l’acheteur sera donc, à défaut d’acceptation expresse, inopposable au vendeur quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.

II - PRISE DE COMMANDE

Les commandes ne sont définitives que lorsqu’elles ont été confirmées par écrit et expressément acceptées par le vendeur. C’est cette acceptation qui constitue les conditions particulières. L’acheteur est engagé, dès passation de sa commande au vendeur ou au représentant ou encore mandataire de celui-ci.

III - MODIFICATION DE LA COMMANDE

Toute modification ou résolution de commande demandée par l’acheteur ne pourra être prise en considération que si elle est parvenue par écrit et dans un délai maximum de 7 jours après la réception de l’Accusé Réception de commande. Si le vendeur n’accepte pas la modification ou la résolution, les acomptes versés à la commande ne seront pas restitués.

IV - LIVRAISONS

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif. Les retards éventuels ne donnent pas droit à l’acheteur de demander la résolution de la commande, de refuser le produit ou de réclamer des dommages intérêts.

Les produits sont livrables franco de port (minimum de commande 1.200,00 € H.T. net) et/ou contre-remboursement au lieu convenu.

V - RÉSERVE DE PROPRIÉTÉLe vendeur conserve la propriété des biens vendus jusqu’au paiement effectif de l’intégralité du prix en principal et accessoires. Le défaut de paiement de l’une quelconque des échéances peut entraîner la revendication des biens. Ces dispositions ne font pas obstacle au transfert dès la livraison à l’acheteur des risques de perte ou de détérioration des produits vendus, ainsi que des dommages qu’ils pourraient occasionner. L’acheteur devra faire assurer les produits contre pertes et dégâts et prévenir le vendeur de toutes mesures prises sur lesdits produits, par exemple en cas de saisie conservatoire ou de saisie vente. En cas de non-paiement d’une seule échéance, la restitution des produits livrés pourra être réclamée par le vendeur. Cette revendication pourra être faite par tous moyens (lettre recommandée, inventaire contradictoire, sommation d’huissier). Le vendeur conservera à titre de clause pénale les acomptes qui auraient pu être versés préalablement à la résiliation du contrat, qui interviendra de plein droit en cas de non-paiement d’une échéance.

VI - GARANTIE

Les produits vendus sont à usage strictement domestique et destinés à l’équipement des locaux individuels ou collectifs d’habitation. Ils doivent être mis en œuvre dans des locaux fermés bénéficiant d’une ventilation et d’un chauffage suffisants pour éviter leur déformation et leur assurer un taux d’humidité et d’hygrométrie satisfaisant. Cette mise en œuvre devra être effectuée conformément aux règles de l’art et aux D.T.U. Éventuellement applicables à l’activité de l’installateur acheteur. Dans tous les cas, les encastrements doivent être réalisés de telle sorte que les produits puissent être retirés sans avoir à détériorer quoi que ce soit. La garantie ne s’applique pas si les produits sont posés, installés ou employés pour un usage auquel ils ne sont pas destinés. Elle n’est pas davantage due si les produits font l’objet de modifications sans accord préalable et écrit du vendeur ou s’ils font l’objet d’interventions à titre de réparation ou d’entretien par des personnes non agréées par le vendeur. Enfin, elle n’est pas due en cas de défaut de conception de l’ensemble dans lequel les produits s’intègrent ou de mesures erronées de l’installateur acheteur. Cette garantie, qui exclut toute responsabilité autre que celle relative aux produits, est limitée au remplacement des produits ou pièces défectueuses (ou éventuellement à la fourniture de produits ou de pièces répondant à un même usage en cas d’impossibilité de remplacement par des produits ou pièces identiques) ou au remboursement de leur prix de vente, à l’exclusion de la réparation de tout autre préjudice et de la prise en charge des frais de main-d’œuvre. L’installateur ne pourra bénéficier de la garantie que s’il avise le vendeur par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de trois mois à compter de la livraison. Sauf accord du vendeur, aucun produit ou marchandise ne sera repris.

La garantie des vices apparents des produits ou aux défauts de conformité avec la commande ou le bordereau d’expédition ne s’applique que pour autant qu’une réclamation est formulée par écrit par le vendeur dans les huit jours de la livraison des produits, sans préjudice des dispositions à prendre par l’acheteur à l’égard du transporteur. Il appartiendra à l’installateur acheteur de justifier de la réalité des vices ou anomalies constatés et il devra laisser le vendeur ou ses représentants constater leur réalité et y porter éventuellement remède. Il s’abstiendra d’intervenir lui-même ou de faire intervenir un tiers à cette fin. Le vendeur ne sera tenu d’aucune obligation au-delà du délai de huit jours. L’acheteur ne pourra retourner les produits qu’après accord préalable et écrit du vendeur. Il devra les conserver dans ses locaux sans pouvoir prétendre à aucune indemnisation et ce jusqu’à la réception de cet accord. En aucun cas l’acheteur ne pourra retourner au vendeur les produits en port dû, les frais de transport et tous autres frais de retour étant à la charge exclusive de l’acheteur, quel que soit le motif du retour.

VII - PRODUITS ENDOMMAGES OU MANQUANTS

Le vendeur rappelle ci-après les précautions indispensables à prendre aussi dans le cadre d’une livraison des produits au cas où sont constatés des dommages ou des manquants, précautions qui résultent des dispositions de la Loi. L’acheteur doit exprimer ses réserves avec précision sur le bordereau de livraison, en accord avec le transporteur. Il doit confirmer sa réclamation par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au transporteur dans les trois jours ouvrables suivant la livraison et il doit faire parvenir une copie de sa réclamation au vendeur. Les produits endommagés doivent être tenus à la disposition du transporteur, de l’expert et de sa compagnie d’assurance, après la date d’envoi de la lettre recommandée. Lorsque les produits endommagés sont remboursés par le transporteur, ils appartiennent à ce dernier. L’attention de l’acheteur est attirée sur le fait que l’ensemble de ces précautions doit également être observé en cas de livraison ailleurs que dans ses locaux, par exemple sur un chantier. Quel que soit le motif du litige, les produits ne doivent en aucun cas être retournés au vendeur sans accord préalable de celui-ci.

VIII - CONDITIONS DE VENTE

L’obtention de renseignements défavorables sur l’acheteur (traites demeurées impayées, incidents de paiement, protêts...) autorise le vendeur à refuser toute commande ou à demander une avance de fonds ou encore à appliquer à l’acheteur des conditions de paiement différentes de celles pratiquées à l’égard des autres clients.

IX - FACTURATION

Les prix facturés sont ceux du tarif en vigueur au moment de la livraison, étant entendu que ces prix tiendront compte des modifications de tarifs ainsi que des taxes sur le chiffre d’affaires qui pourraient intervenir au moment de la livraison. Depuis les livraisons du 01/05/2013, une éco-participation, prévue à l’article R543-247 du code de l’environnement, est appliquée sur chaque ligne de commande concernée. Cette taxe permettant de contribuer aux coûts d’élimination des éléments d’ameublements, est imposée par la puissance publique. Au surplus, cette éco-participation supporte la taxe fiscale d’ameublement (taxe prévue à l’article 71 de la loi de finances rectificatives pour 2003 modifiée par l’article 44 de la loi de finances pour 2005) ainsi que la TVA.

X - PAIEMENT

Les factures sont payables dans les 30 jours de la facturation ou au comptant, sans aucune déduction ou avec escompte 0,50 % dans les 8 jours de la facturation. En cas d’escompte pour paiement au comptant non porté sur la facture, le montant de la TVA déductible par l’acheteur doit être modifié en proportion du montant payé. Le paiement par traites doit faire l’objet d’un accord préalable, étant entendu que l’échéance ne dépassera jamais 45 jours fin de mois. En cas de paiement par traites, celles-ci doivent être

retournées acceptées sous quinzaine de leur expédition. A défaut, le vendeur sera en droit de faire dresser protêt, faute d’acceptation. Le client supportera tous frais sur traites, y compris les frais d’escompte qui son payables comptant.

XI - RETARD OU DÉFAUT DE PAIEMENT

Tout retard de paiement entraîne de plein droit à partir de l’échéance et sans mise en demeure le paiement d’un intérêt de retard au moins égal à 3 fois le taux d’intérêt légal (0.71% en 2012). De plus, au-delà des pénalités de retard prévues par les textes, la loi (art L441-6 du code de commerce) prévoit que tout professionnel en situation de retard de paiement sera, à partir du 01/01/2013, débiteur à l’égard du créancier d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement dont le montant est fixé à 40 Euros par un décret en date du 02/10/2012. En outre, le vendeur se réserve le droit de suspendre ou d’annuler les commandes en cours sans préjudice de tout autre recours. En cas de recouvrement par voie judiciaire du prix des produits, le prix de vente dû par l’acheteur est majoré de plein droit de 10 % pour honoraires de recouvrement, sans préjudice de dommages intérêts et frais. Toute mise en demeure relative à une échéance entraîne l’exigibilité de l’ensemble des factures impayées. Lorsque l’acheteur doit au vendeur le solde de plusieurs livraisons, les paiements partiels qu’il pourrait effectuer s’imputeront sur la dette la plus ancienne, le vendeur conservant le droit de refuser un paiement partiel. Le cas de paiement différé ou à terme, constitue un paiement au sens du présent article non pas la simple remise d’un effet de commerce ou d’un chèque mais leur règlement à l’échéance convenue. En cas de défaut de paiement 48 heures après une mise en demeure restée infructueuse, la vente sera résiliée de plein droit si bon semble au vendeur qui pourra demander en référé la restitution des produits sans préjudice de tous autres dommages intérêts. La résolution frappera non seulement la commande en cause, mais aussi toutes les commandes impayées antérieures ou postérieures qu’elles soient livrées ou en cours de livraison, et que leur paiement soit échu ou non. En cas de paiement par effets de commerce, le défaut de retour de l’effet sera considéré comme un refus d’acceptation, assimilable à un défaut de paiement. De même, lorsque le paiement est échelonné, le défaut de paiement d’une seule échéance entraînera l’exigibilité immédiate de la totalité de la dette, sans mise en demeure.

XII - CLAUSE PÉNALE

Sauf prorogation d’échéance accordée par le vendeur, toute échéance impayée entraînera le recouvrement contentieux de notre créance et l’application d’une somme forfaitaire égale à 12 % des sommes dues, sans préjudice des intérêts et majorations pour honoraires et dommages intérêts pour frais.

XIII - ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Pour tout litige susceptible de s’élever entre les parties quant à la formation, l’exécution et l’interprétation du contrat de vente, seul sera compétent le Tribunal de Commerce d’ANGERS, ceci même en cas de recours en garantie ou de pluralité de défendeurs et quel que soit le lieu de livraison, le mode et le lieu de paiement.

Pose et mise en œuvre à la charge du poseur. Photos non contractuelles. Nous nous réservons le droit de modifier la conception de nos meubles sans avis préalable.

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