Organigram omc
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Structure de l'OMC Tous les Membres de l'OMC peuvent participer tous les conseils, comits, etc., l'exception de l'Organe d'appel, des groupes spciaux de rglement des diffrends et des comits et conseils tablis en vertu des accords plurilatraux.
Comits Accs aux marchs Agriculture Mesures sanitaires et
phytosanitaires Obstacles techniques au
commerce Subventions et mesures
compensatoires Pratiques antidumping valuation en douane Rgles dorigine Licences dimportation Mesures concernant les
investissements et lies au commerce
Sauvegardes
Groupe de travail Entreprises commerciales
dtat
Programme de Doha pour le dveloppement: le CNC et ses organes subsidiaires
Comit des ngociations commerciales
Sessions extraordinaires Conseil du commerce des services/Conseil des
ADPIC/Organe de rglement des diffrends/Comit de l'agriculture et Sous-Comit du coton/Comit du commerce et du dveloppement/Comit du commerce et de l'environnement
Groupes de ngociation Accs aux marchs/Rgles/Facilitation des changes
Runion du Conseil gnral en tant qu Organe de rglement des
diffrends
Runion du Conseil gnral en tant quOrgane dexamen des politiques
commerciales
Confrence ministrielle
Organe dappel Groupes spciaux de rglement des
diffrends
Comits Commerce et environnement Commerce et dveloppement
Sous-Comit des pays les moins avancs
Accords commerciaux rgionaux Restrictions appliques des fins
de balance des paiements Budget, finances et
administration
Groupe de travail Accessions
Groupes de travail Commerce, dette et finances Commerce et transfert de
technologie (Inactive : (Liens entre commerce et
investissement (Interaction du commerce et de
la politique de la concurrence (Transparence des marchs
publics)
Conseil du commerce des marchandises
Conseil des aspects des droits de proprit
intellectuelle qui touchent au commerce
Comits Commerce des services
financiers Engagements spcifiques
Groupes de travail Rglementation intrieure Rgles de lAGCS
Comits plurilatraux Comit du commerce des aronefs civils Comit des marchs publics
Conseil du commerce des services
Lgende
Prsentation de rapports au Conseil gnral (ou un organe subsidiaire)
Prsentation de rapports lOrgane de rglement des diffrends
Les comits tablis en vertu des accords plurilatraux informent le Conseil gnral ou le Conseil du commerce des marchandises de leurs activits, bien que ces accords naient pas t signs par tous les Membres de lOMC.
Le Comit des ngociations commerciales relve du Conseil gnral.
Le Conseil gnral se runit galement en tant quOrgane dexamen des politiques commerciales et Organe de rglement des diffrends.
Comit plurilatral Comit de lAccord sur les
technologies de linformation
Conseil gnral