Nouveautés cch fiscalité
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Nouveautés cch fiscalité2012-2013
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Fiscalité des réorganisations corporatives & Colloque CCH Fiscalité des réorganisations corporatives ................4
Fiscalité de la PME & Colloque CCH Optimiser la fiscalité de la PME ............................................................................6
Colloque CCH Utilisation des fiducies testamentaires et la fiducie au profit du conjoint de A à Z.............................8
Collection fiscale CCH – La référence ultime en impôts et taxes ................................................................................10
Collection APFF – exclusive à CCH depuis 15 ans .............................................................................................................11
Éditions annuelles en fiscalité CCH ..................................................................................................................................... 12
L’article 55 et les réorganisations papillon .........................................................................................................................14
Guide de la RS&DE au Québec ........................................................................................................................................... 15
Guide fiscal CCH ...................................................................................................................................................................... 16
Nouveaux Tableaux intelligents ........................................................................................................................................... 17
Manuel d’application des taxes sur les produits et services ..........................................................................................18
Nos auteurs et notre équipe ................................................................................................................................................. 19
table des matières
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CCH est le leader au pays dans la
transmission d’informations fiscales
Nous sommes une équipe de plus de 400 professionnels au Canada qui mettent leur expertise en commun pour
vous livrer l’information dont vous avez besoin pour exécuter votre travail. Outre l’intégration des changements
législatifs les plus récents dans nos produits, le mandat de CCH est de mettre au premier plan les commentaires
de plusieurs dizaines d’auteurs de haut calibre au profit de votre pratique quotidienne. Chaque ouvrage que nous
vous proposons est le fruit d’une collaboration étroite entre nos experts et les sommités de la fiscalité québécoise
et canadienne. C’est pourquoi la majorité des professionnels de la communauté fiscale au pays fait confiance à CCH
pour propulser leurs recherches à un niveau supérieur afin d’obtenir une information constamment mise à jour et
la plus fiable qui soit.
Nos innovations au premier plan
Des nouveautés technologiques qui facilitent votre accès à l’information la plus pertinente pour vous, qui accélèrent
vos recherches et qui vous permettent de vous démarquer de vos compétiteurs. Voici ce qu’une idée toute simple,
comme nos nouveaux Tableaux intelligents (voir page 17), peut vous permettre d’achever lorsque nous la réalisons et
que nous l’intégrons à nos produits. Et puisque nous sommes généralement le premier éditeur à mettre de l’avant des
innovations importantes, vous avez le privilège d’en bénéficier en premier. C’est pourquoi, vous retrouvez désormais
nos ouvrages à succès en format eBook offerts dans une application conviviale et exclusive à CCH. Imaginez tout ce
que vous pourrez accomplir en ayant accès à votre bibliothèque de titres CCH à partir de votre tablette iPad!
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Colloque CCH Fiscalité des réorganisations corporativesle 5 septembre à Montréal | le 20 septembre à Québec
Venez rencontrer l’auteur de l’ouvrage Fiscalité
des réorganisations corporatives et une équipe de
fiscalistes chevronnés, généreux de leur expertise
qui vous livrent leurs opinions sur des questions
de nature hautement complexe en matière de
fiscalité des réorganisations corporatives. Ces 6
conférenciers chevronnés vous exposeront leur
analyse, leurs interprétations des plus récentes
décisions et développements législatifs. Non
seulement les aspects juridiques, comptables et
fiscaux y seront discutés, mais aussi une attention
plus particulière sera portée aux zones grises qui
subsistent, aux différents pièges à éviter dans la
pratique ainsi qu’aux éléments souvent méconnus.
Détail de la journée :
9h00 Jean François-Thuot, CGA, MFisc, associé en fiscalité RCGT
Les aspects fiscaux entourant le regroupement corporatif.
10h30 Me Jean Rodrigue, associé, BCF et Me Julie Doré, associé, BCF
Les aspects légaux entourant le regroupement corporatif.
12h00 Dîner – repas inclus dans les frais d’inscription
13h00 Me Pierre T. Allard, avocat, associé, BCF
Intégration des employés à l’actionnariat.
14h30 Luc Lacombe FCA, M.Fisc, associé RCGT et Me Louis-René Breault, M.Fisc RCGT
Le revenu protégé : Analyse de sa pertinence et mise à jour du calcul.
16h00 Fin de la journée
Offre spéciale aux abonnés à l’ouvrage Fiscalité des réorganisations corporatives Votre abonnement vous donne droit à un rabais exclusif de 150 $* applicable sur le prix de votre inscription au Colloque CCH Fiscalité des réorganisations corporatives. * Certaines conditions s’appliquent. Contactez votre représentant CCH pour tous les détails en composant le 1 800 363-8304 (option 2).
Prix régulier pour chaque inscription : 595 $ Prix spécial aux abonnés Fiscalité des réorganisations corporatives : 445 $
Réservez votre place en ligne au www.cch.ca/colloquereorganisations
Téléchargez votre premier fascicule gratuit au
www.cch.ca/reorganisations
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Fiscalité des réorganisations corporatives
Jean-François Thuot, CGA, M. Fisc.
M. Thuot pratique chez la firme de comptables agréés Raymond Chabot Grant Thornton à titre d’associé en fiscalité. Il agit dans le domaine fiscal depuis près d’une vingtaine d’années comme conseiller auprès d’entreprises de toutes tailles et de fondations privées. Il se spécialise également en planification fiscale personnelle, familiale ou successorale et intervient dans la planification, la stratégie et la politique d’entreprises lors de l’achat, de la vente ou du regroupement d’entreprises. Il est l’auteur de plusieurs articles traitant de réorganisations corporatives. Conférencier recherché, Jean-François Thuot est chargé d’enseignement dans différents établissements d’enseignement supérieur.
CCH est fier de s’associer à M. Jean-François Thuot, fiscaliste de premier plan, pour vous offrir une vision avant-
gardiste sur des questions de nature hautement complexe dans ce domaine de la fiscalité. L’abonnement à Fiscalité des
réorganisations corporatives, disponible dans CCH en ligne, comprend l’ajout d’un nouveau fascicule à tous les quatre
mois dans lesquels M. Thuot aborde les sujets chauds et d’actualité qu’il analyse en profondeur. Il vous fait part de son
opinion et de ses connaissances d’une façon détaillée vous permettant ainsi :
• d’obtenirl’informationstratégiquepourprendrelesdécisionsappropriées;
• deprendreconsciencedestendancesàvenirdanscedomainedelafiscalité;
• d’identifierlesinterprétationstechniquesimportantesetlajurisprudence;
• desuivrel’évolutiondelalégislation;
• deconnaîtrelesnouvellespossibilitésdeplanificationsfiscales.
En vous abonnant à la version en ligne de Fiscalité des réorganisations corporatives, vous obtiendrez l’ensemble des
textes de Jean-Francois Thuot ainsi que la jurisprudence et les interprétations techniques citées par l’auteur pour illustrer
ses propos. De plus, la version en ligne vous permet d’effectuer des recherches par mots-clés et d’accéder rapidement à
la législation, aux documents gouvernementaux et à la jurisprudence par des hyperliens.
Internet | No d’item : W625 | Prix régulier : 395 $
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Colloque CCH Optimiser la fiscalité de la PMEle 11 septembre à Québec | le 13 septembre à Montréal
Réservez votre place en ligne au www.cch.ca/colloqueoptimiser
Venez rencontrer l’auteur de l’ouvrage Fiscalité
de la PME et un panel de conférenciers fiscalistes
œuvrant auprès des PME qui vous proposeront
une approche multidisciplinaire pour répondre
aux questions de nature fiscale qui préoccupent
inévitablement vos clients, votre employeur, les
entrepreneurs, les dirigeants et les actionnaires de
la petite à la moyenne entreprise. Un programme
de 6 heures de formation structuré pour suivre
l’évolution de la PME en y abordant les aspects
fiscaux et légaux de la structure de l’entreprise, sa
croissance et des transactions de réorganisations
sous deux volets : le volet entrepreneur et le volet
entreprise.
Détail de la journée :
9h00 Me Caroline Rhéaume, M.Fisc., Adm.A, Pl. Fin, TEP et Me Simon Labrecque, LLM. fiscalité,
associé Gowlings
Volet entrepreneur :
• Déterminationdelastructured’entrepriseetleursimplications.
• Lesfiduciesetl’entrepreneur:fiduciedegeletfiduciedeprotectiond’actifs.
• Lesconventionsentreactionnairesetréflexionssurl’entreprisesansrelève.
12h00 Dîner – repas inclus dans les frais d’inscription
13h00 Alain Bertrand, CA, M.Fisc. et Maxim Poulin, CA, associés en fiscalité Blanchette-Vachon
Volet entreprise :
• Conséquencesetimplicationsfiscalesd’uneréorganisationsurlessociétés.
• Évaluationencontextederéorganisation:qu’est-cequ’uneffortraisonnable?
• Lescréditsd’impôts : les meilleurs trucs pour ne rien oublier.
16h00 Fin de la journée
Offre spéciale aux abonnés à l’ouvrage Fiscalité de la PME Votre abonnement vous donne droit à un rabais exclusif de 200 $* applicable sur le prix de votre inscription au Colloque CCH Optimiser la fiscalité de la PME. * Certaines conditions s’appliquent. Contactez votre représentant CCH pour tous les détails en composant le 1 800 363-8304 (option 2).
Prix régulier pour chaque inscription : 595 $ Prix spécial aux abonnés Fiscalité de la PME : 395 $
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C’est un ouvrage de commentaires exhaustifs sur les questions de nature fiscale qui concernent tant les opérations quotidiennes
des petites et moyennes entreprises que des situations plus exceptionnelles telles que la réorganisation d’une société, l’achat et
la vente d’actions ou d’actifs, la transmission d’entreprise et la planification fiscale des propriétaires-dirigeants. Bref, tout ce que
vous voulez savoir sur le sujet!
Le service d’abonnement comprend un généreux contenu, revu et enrichi à tous les quatre mois, vous permettant de faire le
tour de la fiscalité des PME et d’avoir accès, lorsque cité par l’auteur, au texte intégral des lettres d’interprétations fédérales (Tax
Window Files par CCH) ainsi qu’aux lettres d’interprétation émises par l’Agence du Revenu du Québec.
Alain Bertrand, CA, M. Fisc., Associé en fiscalité
Détenteur d’une maîtrise en fiscalité de l’Université de Sherbrooke, Alain Bertrand s’est joint à l’équipe Blanchette Vachon en 2001. Il possède une solide expérience dans le domaine de la fiscalité. M. Bertrand offre une expertise remarquable suite à la réalisation de multiples mandats de fiscalité, entre autres en réorganisation et transfert d’entreprises, planification de protection des actifs corporatifs et personnels, fiducies personnelles et testamentaires et crédits fiscaux de recherche et développement.
DVD | No d’item : T161 | Prix régulier : 439 $ Internet | No d’item : W191 | Prix régulier : 439 $
Feuilles mobiles | No d’item : R192 | Prix régulier : 469 $
« L’auteur vulgarise les concepts fiscaux découlant de la législation dans un langage simple, clair et
précis, tout en vous indiquant au moyen de réflexions fiscales, les possibilités qui s’offrent à vous
afin de vous permettre de prendre les meilleures décisions tout en réduisant les incidences fiscales. »
Fiscalité de la PME
Retrouvez plus de 80 chapitres traitant d’autant de sujets, dont l’ajout prochain de nouveaux sujets dont l’incorporation des
professionnels, la protection d’actifs et les règles sur les placements interdits dans les régimes enregistrés.
• Débutd’uneentreprise
• Fonctionnementd’une
société
• Planification
testamentaire et
successorale
• Relèveettransmission
d’entreprise
• Planificationet
embûches pour le
propriétaire
• Planificationet
embûches pour une
société
• Listesdecontrôle
• Ressourcesdupraticien
Profitez d’une structure simple et des plus pratiques
pour vous y retrouver facilement à travers ces
8 sections :
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le 22 novembre à Québec | le 3 décembre à Montréal
Colloque CCH Utilisation des fiducies testamentaires et la fiducie au profit du conjoint de A à Z
Réservez votre place en ligne au www.cch.ca/colloquefiducies
Quoi de mieux qu’une séance de formation de
6 heures conçue spécifiquement pour effectuer
le survol de la fiscalité entourant l’utilisation des
fiducies testamentaires et de la fiducie au profit
duconjoint?Me Caroline Rhéaume, l’auteure des
best-sellers Utilisation des fiducies en planification
fiscale et financière et Stratégies de planification
utilisant des fiducies, vous expliquera étape par
étape quand, comment, pourquoi et pour qui
constituer une fiducie. Mettez son expérience et
sa connaissance du domaine au profit de votre
pratique et surtout, évitez les écueils de la fiscalité.
Détail de la journée :
9h00 La fiducie familiale testamentaire
• Naturedelafiducietestamentaire,aspectsfiscauxetutilisations.
• Erreursdegestionetderédactionàéviter.
• Clausesàprévoirdansletestamentfiduciaire.
• Dispositionréputéeau21e anniversaire, planification et liquidation
12h00 Dîner – repas inclus dans les frais d’inscription
13h00 La fiducie testamentaire au profit du conjoint
• Naturedelafiducietestamentaireauprofitduconjoint,avantagesetinconvénients.
• Utilisations(contextefamilialetfinancier)etconditionsliéesauroulementfiscal.
• Clausespouvantcontaminer,ladécontaminationetlarectificationdetestament.
• Erreursdegestionetderédactionàéviteretexamendeclausesàinclure.
16h00 Fin de la journée
Offre spéciale à l’achat du titre Stratégies de planification utilisant des fiducies Votre achat vous donne droit à un rabais exclusif de 100 $* applicable sur le prix de votre inscription au Colloque CCH Utilisation des fiducies testamentaires et la fiducie au profit du conjoint de A à Z. * Certaines conditions s’appliquent. Contactez votre représentant CCH pour tous les détails en composant le 1 800 363-8304 (option 2).
Prix régulier pour chaque inscription : 595 $ Prix spécial à l’achat du titre Stratégies de planification utilisant des fiducies: 495 $
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Stratégies de planification utilisant des fiduciesSi, dans son premier livre intitulé Utilisation des fiducies en planification
fiscale et financière, Me Caroline Rhéaume a exposé les tenants et
aboutissants de la fiscalité des fiducies, les règles de droit et leurs
exceptions, des stratégies et de multiples utilisations des fiducies dans la
planification fiscale et financière, vous trouverez dans son nouvel ouvrage
le comment et le pourquoi de la mise en œuvre de ces stratégies. Vous
trouverez non seulement toutes les questions que doit se poser un
praticien dans l’élaboration de ces stratégies utilisant des fiducies en
planification, mais les raisons juridiques et fiscales pour lesquelles il doit
se poser ces questions selon le profil de son client, de ses objectifs de vie,
de ses plans de retraite et de succession.
No d’item : Q953 | Prix régulier : 199 $
Me Caroline Rhéaume, M.Fisc., TEP.
L’auteure est conseillère en gestion de patrimoine et possède plus de vingt années d’expérience en fiscalité. Elle se spécialise
dans les domaines de la planification de la retraite, relève d’entreprise, planification successorale Canada - États-Unis,
rémunération des cadres supérieurs, fiscalité des expatriés et possède une expertise en fiscalité des placements.
www.cch.ca/strategies
Également disponible du même auteur :
Utilisation des fiducies en planification fiscale et financièreNo d’item : Q671 | Prix régulier : 199 $
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Collection fiscale CCHCet ouvrage constitue la référence ultime en matière d’impôts et de taxes à la consommation. Autant de par sa structure que de par son contenu, il vous
permettra sans aucun doute d’optimiser votre façon de travailler. L’information, regroupée par catégories, est facilement repérable via une table des matières
ultra détaillée. Chacune des six infobases possède ses propres masques de requête personnalisés, permettant plus facilement d’aller à la disposition de la Loi ou
au document désiré. Vos recherches sont donc davantage ciblées et il vous est facile de comptabiliser et de documenter adéquatement le temps de recherche
consacré à chacun de vos dossiers.
Pourquoi choisir la Collection fiscale CCH? C’est simple… Parce qu’aucun autre produit n’est aussi complet, aussi bien structuré et mis à jour aussi rapidement et avec autant d’acuité. Et c’est pourquoi
la majorité des professionnels de la fiscalité au Québec s’y fient année après année. Ils la choisissent également pour de nombreuses autres raisons dont les
suivantes :
• L’indexationdesdocumentsestréaliséeparnotre équipe de professionnels de la fiscalité.
• Toutnouveaudocument(législation,bulletinoulettred’interprétation,mémorandum,interprétationtechnique,formulaire,etc.)esttraitéetintégrédans
nos banques de données dans les plus brefs délais suivant leur parution officielle.
• RédigésetmisàjourpardespraticiensreconnusauQuébec,lescommentairesen fiscalité québécoise et en étude comparée sont intégrés par dispositions
législatives et placés sous les mesures visées.
• Desdizaines de milliers d’hyperliens permettent de retracer l’information pertinente en un rien de temps.
• DetoutnouveauxTableaux intelligents (voir page 17) vous donnent des réponses instantanées sur des sujets fiscaux multiples.
La Collection fiscale CCH, toujours la référence par excellence.
www.cch.ca/cf-impots www.cch.ca/cf-taxesDVD | No d’item : T025 | Prix régulier : 2 569 $
Internet | No d’item : W001 | Prix régulier : 2 569 $ Feuilles mobiles | No d’item : 6868 | Prix régulier : 2 699 $
DVD | No d’item : T056 | Prix régulier : 1 539 $Internet | No d’item : W002 | Prix régulier : 1 539 $
Feuilles mobiles | No d’item : 6764 | Prix régulier : 1 629 $
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Collection APFFPourquoi choisir la Collection APFF deCCH?Commevous le savez, nous sommes le seul éditeur à vous proposer à
titre exclusif la Collection APFF depuis maintenant plus de 15 ans. Et suite à une nouvelle entente avec l’Association de
planification fiscale et financière qui reconduit nos services pour la période de 2013 à 2017, CCH demeura votre accès
privilégié à la Collection APFF. Nous avons pu bâtir au cours des années un produit exceptionnel tant par l’ampleur
de son contenu que par les nombreux liens utiles vers nos autres produits fiscaux nécessaires pour complémenter vos
recherches. Grâce ce travail colossal que réalise de main de maître notre équipe de professionnels de la fiscalité, nous
confirmons notre position de leader et nous continuons à vous en offrir toujours davantage pour votre investissement.
La prestigieuse Collection APFF réunit l’information et la documentation émanant des diverses activités de l’APFF de 1991
à aujourd’hui. Les textes des conférences et colloques sont d’une richesse insoupçonnée, et la mise à jour trimestrielle
du produit vous permet d’avoir de l’information d’actualité. Spécialisée en impôt et en taxes, planification financière,
ainsi qu’en retraite et succession, cette collection est une source d’information inestimable et accessible provenant des
spécialistes dans le domaine. Elle présente notamment la documentation émise par l’Association de planification fiscale
et financière de 1991 à aujourd’hui, ainsi que les analyses des budgets fédéral et provincial de 1995 à aujourd’hui. Elles
offrent également :
• Textesdesconférencesdonnéeslorsdescongrèsannuels.
• Textesdesconférencesdonnéeslorsdescolloques.
• Textesdesrevuesdeplanificationfiscaleetsuccessorale.
DVD | No d’item : T184 | Prix membre APFF : 1 384 $ DVD | No d’item : T183 | Prix non membre : 1 996 $
Internet | No d’item : W383 | Prix membre APFF : 1 384 $Internet | No d’item : W382 | Prix non membre : 1 996 $
www.cch.ca/apff
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Taxes à la consommation
2012
Retrouvez tous les changements significatifs des derniers
mois dont les lois sanctionnées suivantes : projet de loi
C-3 (L.C. 2011, c. 15), projet de loi 5 (L.Q. 2011, c. 6), projet
de loi 32 (L.Q. 2011, c. 34) ainsi que les mesures en taxes à
la consommation annoncées lors du budget fédéral 2012
et du budget du Québec 2012-2013.
No d’item : 032Q | Prix régulier : 119 $ Parution : mai 2012
www.cch.ca/taxes
Loi de l’impôt sur le revenu du Canada
2012
Cette 41e édition, mise à jour en juillet 2012, présente
tous les changements significatifs en matière d’impôt
suite au dépôt du Budget fédéral 2012. Toutes les mesures
annoncées par les récents budgets, incluant notamment
la version sanctionnée de plusieurs Projets de loi sont
également intégrées dans cet ouvrage.
No d’item : 039Q | Prix régulier : 99 $ Parution : août 2012
www.cch.ca/canada
Loi sur les impôts du Québec 2012-2013
Vous pouvez vous fier au contenu de notre 30e édition qui
vous offre la reproduction des modifications apportées,
telle que formulée dans les Notes explicatives RQ
relatives à la Loi sur les impôts du Québec et à la Loi sur le
ministère du Revenu pour les projets de loi sanctionnés et
les décrets adoptés depuis 2007.
No d’item : 040Q | Prix régulier : 119 $ Parution : octobre 2012
www.cch.ca/quebec
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NouveautéEn vous procurant votre édition annuelle de la Loi de l’impôt sur le
revenu du Canada en format papier, vous obtenez gratuitement sa
version eBook pour consulter l’ouvrage en format électronique.
Accédez en quelques secondes à tout le contenu et effectuez
rapidement des recherches par mots-clefs à partir de votre iPad.
Des ouvrages complets dotés d’une valeur ajoutée inégalée…Comme à chaque année nous vous présentons nos nouvelles éditions annuelles, trois ouvrages de référence les plus fiables qui soient sur le marché! Nos experts assurent une
mise à jour complète de l’information en plus d’y ajouter les éléments nouveaux et indispensables à connaître. Ainsi, vous disposerez de l’intégration des plus récentes mesures
budgétaires et des projets de loi proposés ou sanctionnés, de la documentation officielle des instances gouvernementales, des Notes explicatives de Revenu Québec en plus
des nombreuses annotations et des onglets de repérage exclusifs à CCH.
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L’article 55 et les réorganisations papillon
Cenouveautitresurlesréorganisationscorporativesestuneadaptationdubest-sellerSection55andButterfly
Reorganizations également publié par CCH. Il vise à fournir aux praticiens une analyse en profondeur de ce
type de transaction complexe ainsi que des lignes directrices sur le « comment réaliser » une réorganisation
papillon. Il s’agit d’un ouvrage de référence spécifiquement conçu pour les professionnels de l’impôt qui
exercent dans le domaine des fusions, acquisitions et des réorganisations d’entreprises. Une transaction
papillon est normalement effectuée qu’après l’obtention d’une décision anticipée de Revenu Canada et
repose donc sur des positions administratives de cette même instance. Une réorganisation papillon dont la
réalisation est jugée non conforme et qui tombe dans les règles anti-évitement peut avoir des conséquences
coûteuses pour le contribuable et peut se traduire par des poursuites contre les professionnels de l’impôt.
No d’item : 071Q | Prix régulier : 199 $ | Parution : décembre 2012
ww.cch.ca/papillon
Manuel d’impôt des sociétés, 6e édition
Cette ressource essentielle en matière d’impôt des sociétés
est une adaptation francophone réalisée par nos experts en
fiscalité de l’ouvrage Preparing your Corporate Tax Returns de
CCH. Ce Manuel vous permet de préparer et de réviser, étape
par étape, les déclarations de revenus des sociétés fédérales et
québécoises ainsi que les annexes et les formulaires connexes.
No d’item : Q977 | Prix régulier : 139 $
www.cch.ca/impotdessocietes
NOUVEA
U
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Ce nouveau guide, le seul du genre offert en français, vous permet de comprendre les différences
significatives qui existent entre le programme de crédit d’impôts RS&DE au Québec et le
programme fédéral. Mme Lucie Bélanger effectue une analyse en profondeur de la jurisprudence
pertinente, de la législation récente, des politiques et des règles qui entourent le programme de
crédit d’impôts RS&DE provincial. Une référence indispensable pour tout professionnel œuvrant
au Québec et qui comptabilise les crédits d’impôt dans les états financiers, qui représente des
clients dans des litiges fiscaux en RS&DE ou qui rédige les contrats d’exécution de la RS&DE.
No d’item : 072Q | Prix régulier : 199 $
L’auteure est associée déléguée au sein des Services fiscaux de PricewaterhouseCoopers, elle dirige le groupe RS&DE composé d’experts scientifiques et fiscaux spécialisés dans l’obtention de crédits d’impôt à la RS&DE fédéraux et provinciaux pour diverses entreprises, qu’elles soient nouvelles ou bien établies. Elle compte d’ailleurs plus de 20 ans d’expérience en matière de présentation et de défense auprès des autorités fiscales compétentes pour des demandes de crédits d’impôt à la RS&DE.
Crédits d’impôt RS&DE au Québec
Lucie Bélanger, LL.B, M.Fisc.
Également disponible du même auteur :
Guide des activités et dépenses admissibles aux crédits d’impôt en RS&DE au Canada
D’unefaçonpratiqueetdynamique, l’auteurepartageavecvoussonexpérience,sonprocessusd’analyse,sesréflexionsetsesméthodesde résolution à différents problèmes souvent liés à la nature même de la RS&DE. Elle a rassemblé les décisions jurisprudentielles les plus significatives, les interprétations techniques et les réponses des autorités fiscales invitées à différentes tables rondes. Elle a consulté divers ouvrages, essais et publications traitant du développement de produits et de l’innovation en soulignant les éléments se rapportant au programme de crédits d’impôt RS&DE canadien.
No d’item : Q858 | Prix régulier : 279 $
www.cch.ca/rsde
www.cch.ca/rsdequebec
NOUVEA
U
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Guide fiscal CCH 2012-2013Par M. René Huot
Retrouvez un contenu d’une grande qualité et qui conserve la structure que vous connaissez déjà : les mêmes chapitres (identifiés par les lettres de A à U),
les mêmes annexes regroupant les particularités québécoises, la même table des matières et les mêmes index par sujets ou par articles, le tout enrichi
d’exemples vous permettant de mieux cerner des situations particulières. Le Guide fiscal CCH traite notamment des sujets suivants :
Saviez-vous que…Le Guide fiscal CCH dans sa version en ligne est le complément parfait du logiciel Taxprep des particuliers. En effet,
vous retrouverez près d’une centaine de liens vers les commentaires exclusifs de M. René Huot à partir de votre logiciel
comptable. Sur chaque ligne de votre déclaration qui mérite une plus grande attention, un pictogramme vous renvoie
directement vers un commentaire du Guide fiscal CCH pour répondre rapidement à vos interrogations.
DVD | No d’item : T144 | Prix régulier : 349 $ Internet | No d’item : W055 | Prix régulier : 349 $
Feuilles mobiles | No d’item : R211 | Prix régulier : 189 $
• Assujettissementàl’impôtetrèglesfondamentales
dans le calcul du revenu
• Revenuouperteprovenantd’unechargeoud’un
emploi
• Autressourcesderevenuetdéductionsdanslecalcul
du revenu
• Revenuimposabled’unparticulier
• Calculdel’impôtdesparticuliers
• Régimesderevenusdifférés
• Revenud’entrepriseetdebien
• Déductionpouramortissement
• Immobilisationadmissible
• Gainencapital,don,règled’attributionetdécès
• Sociétéparactionsetsociétédepersonnes
• Fiducie
• Non-résident
• Roulement,réorganisationetliquidation
• Achatetvented’actifs/achatetvented’actions
• Planificationfiscale
• Taxesàlaconsommation
www.cch.ca/guidefiscal
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Nouveaux Tableaux intelligents CCH fiscalité
Les tableaux intelligents sont de nouveaux outils de recherche pratiques, disponibles dans
CCH en ligne, et destinés à vous simplifier la vie. Ils vous permettent d’effectuer des recherches
fiables sur des sujets fiscaux multiples de sorte que vous pouvez résoudre les problèmes
complexes en un temps record. Choisissez parmi plusieurs sujets fiscaux relatifs à l’impôt des
particuliers et à l’impôt des sociétés, et obtenez instantanément les réponses à vos questions
dans un tableau facile à consulter présentant l’information pertinente et des
liens vers la législation de votre Collection fiscale CCH.
Les tableaux intelligents proposent une multitude
de réponses aux sujets fiscaux suivants :
• Créditsd’impôtdesparticuliersauCanada
• Créditsd’impôtdessociétésauCanada
• Tauxd’impositiondesparticuliersauCanada
• Tauxd’impositiondessociétésauCanada
Gratuits pour les abonnés de la Collection fiscale CCHInternet | No d’item : W624 | Prix régulier : 99 $
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Manuel d’application des taxes sur les produits et servicesPar M. Henri Duquette, CGA
Depuis plus de 12 ans déjà, cet ouvrage constitue la référence pour vous aider à comprendre les taxes fédérale et
provinciale et leur application. Écrit dans un langage simple et assorti d’exemples pratiques, il vous offre également
des commentaires sur les taxes des autres provinces en français.
Afinquevouspuissiezbénéficierd’uneinformationjustereflétantl’actualité,lessectionschangementslégislatifs
et réglementaires, nouvelles politiques ministérielles et jurisprudence font l’objet d’une mise à jour trimestrielle
ou semestrielle, selon le cas.
www.cch.ca/application
*DVD | No d’item : T121 | Prix régulier : 429 $ *Internet | No d’item : W034 | Prix régulier : 429 $
Feuilles mobiles | No d’item : R145 | Prix régulier : 389 $
* Abonnement à Collection fiscale CCH - Taxes à la consommation CCH requis
Votre abonnement au manuel d’application des taxes sur
les produits et services inclus :
Documentation fédérale et québécoise :
• Énoncéspolitiques
• NouvellesdelaTPS/TVH
• Formulaires
• Guidesetbrochures
• BudgetfédéraletduQuébec
• MémorandumsurlaTPS
• Bulletinsd’informationtechnique
• InfoTPS/TVH
• Jurisprudence,etc.
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Nos auteurs, nos conférenciers et notre équipe
Mme Lucie Bélanger
M. Alain Bertrand
Me Louis-René Breault
Me Lynda Claude
M. Guy Comeau
Me Julie Doré
M. Henri Duquette
Me Ariane Fortin
M. Denis Hains
M. René Huot
Me Simon Labrecque
M. Luc Lacombe
M. David Lamontagne
M. Sylvain Moreau
M. Maxim Poulin
Me Caroline Rhéaume
Me Jean Rodrigue
Me Daniel Roy
M. Michel Ruscio
Me Pierre T. Allard
M. Jean-François Thuot
M. Jean Turgeon
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leadershipinnovations
auteurs chevronnés
Voici quelques-unes des raisons pour lesquelles la majorité des professionnels de la fiscalité, non seulement au Québec mais aussi au Canada, choisissent CCH pour maximiser leurs recherches d’information fiscale et privilégient nos activités de formation pour maintenir leurs connaissances à jour. Comme vous, ils ont choisi la meilleure source d’information disponible en la matière.
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