Moniteur mobilite 42
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TRIMESTRIEL N°42 I PRINTEMPS 2015 I GRATUIT
les rangs piétons sont-ils
une alternative durable
pour les déplacements
scolaires ?
FOCUS
- Le fonctionnement des pédibus en Suisse.
- Le Festival de l’enfance soutient la mobilité.
- Les rangs piétons à Bruxelles : premier bilan et réfl exions.
>> BONNES PRATIQUES
- oSiriS, la plateforme de gestion de la coordination de chantiers.
- La commission consultative de la circulation routière.
>> ÇA BOUGE DANS LA RÉGION
leoniteuR
M Mobilité et Sécurité Routièredela
dela
Direction : Philippe Barette - corinne François réDaction : agnès Berkes - caroline Beslinger Federova - Barbara Decupere - Yves englebin Sabinne estier thévenoz - colette Forir - anaïs Lecharlier traDuction : Liesbeth Vankelecom - annelies Verbiest - an Baeyens coorDination : Jean-Michel reniers - Pierre-Jean Bertrand
aSSociation De La ViLLe et DeS coMMuneS De La région De BruxeLLeS-caPitaLe rue d’arlon 53/4 - 1040 Bruxelles- tél : 02/238.51.40 - Fax : 02/280.60.90 - [email protected] - www.avcb.be
BruxeLLeS MoBiLité rue du Progrès 80 - 1035 Bruxelles - tél: 0800/94.001 - [email protected] - www.bruxellesmobilite.be
éDitoriaL ..............................................................................................03
rencontre euroPéenne Sur LeS PéDiBuS : L’exeMPLe SuiSSe .................................................................................04
a BruxeLLeS, DeS enFantS S’aPProPrient La MoBiLité et La Mettent en couLeurS. ..................................07
L’aPPeL à ProJetS ‘en rangS, c’eSt Le PieD’ 2014-15, BiLan et réFLexionS à Mi-ParcourS ...........................................12
La coMMiSSion conSuLtatiVe De La circuLation routière : cLaP PreMière ! ....................................18
oSiriS, La PLateForMe inForMatiQue De BruxeLLeS-MoBiLité DéDiée à La geStion De La coorDination DeS cHantierS en Voirie .......................20
cette PuBLication eSt Le Fruit D’une coLLaBoration entre La région De BruxeLLeS-caPitaLe et L’aSSociation De La ViLLe et
DeS coMMuneS De La région De BruxeLLeS-caPitaLe, aSBL
touS en rangSune étude de 2011 réalisée par timenco nous a appris que la circulation automobile en heures de pointe est due à hauteur de 20% aux trajets vers l’école alors que 45% des élèves habitent à moins de 1 km de leur école et 67% à moins de 2km. Pourtant, la majo-rité des élèves de l’école primaire s’y rend en voiture et seuls 29% à pied et 2% à vélo.
c’est sur base de ce constat assez édifiant que la région a décidé de lancer un appel à projets en 2012 visant à soutenir les communes et les écoles dans la mise en place de rangs piétons accompagnés pour les enfants.
Les rangs à pied sont sans aucun doute un moyen idéal pour diminuer l’usage de la voiture et ses conséquences sur la congestion urbaine, le bruit, la pollution atmosphé-rique, la consommation d’espace et les effets négatifs sur la sécurité routière. Par ail-leurs, il est important de souligner que les bonnes habitudes ne s’apprennent jamais trop tôt. on peut ainsi tabler sur le fait qu’un certain nombre des participants aux rangs à pied comme élève de primaire continuera à utiliser de façon privilégiée ce mode de déplacement dans le secondaire et une fois arrivé à l’âge adulte.
cet appel à projets s’inscrit pleinement dans la volonté des pouvoirs publics de déve-lopper la marche, conformément au plan iriS ii et au plan piéton de la région.
Mais il s’agit d’un travail de longue haleine. changer des comportements parfois aussi bien ancrés que l’usage de la voiture pour la dépose de son enfant à l’école ou com-battre l’idée reçue que ce mode de déplacement pourrait s’avérer dangereux prendra du temps. et la difficulté ne s’arrête pas là. il est également indispensable de s’interroger sur le financement, les rôles et les responsabilités à long terme de ce type de dispositif qui nécessite un encadrement important, précisément pour assurer des rangs en toute sécurité.
Le Moniteur a pris un peu de hauteur et vous propose des éléments de réponses dans un dossier spécialement consacré aux rangs piétons, qui vous permettra aussi d’en apprendre un peu plus sur la gestion des rangs en Suisse.
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RencontRe euRopéenne suR les pédibus
‘‘ ‘‘
L’automne dernier à genève, une jour-née européenne a réuni une quaran-taine d’intervenants autour du thème du Pédibus ; ce transport d’élèves à pied assuré à tour de rôle par des parents du même quartier (dans l’expérience suisse). c’est la première fois que se ren-contraient des responsables d’associa-tions ou de collectivités publiques venus d’italie, de Belgique, de France et de Suisse sous l’égide de l’ate association transports et environnement, tous inté-ressés à développer des déplacements scolaires respectueux de l’environne-ment et d’assurer la sécurité des élèves durant leurs trajets. un objectif impor-tant quand on sait qu’un quart des acci-dents concernant les enfants en Suisse a lieu sur le chemin de l’école.
DeS BénéFiceS en caScaDeS
Perçue de prime abord comme une action purement locale, l’organisation de Pédibus entraine pourtant plus lar-gement d’intéressantes répercussions, que ce soit sur l’environnement, la santé ou la vie sociale. impact sur la pollution de l’air, grâce à la diminution
LeS ForceS et LeS FaiBLeSSeS DeS PéDiBuS en SuiSSe
FoRces Faiblesses
oppoRtunités Menaces
• Longue expertise de l’ate
• campagne consensuelle et positive
• Matériel type disponible
• Dynamisme
• réseau de partenaires
• Soutien politique
• Soutien financier
• nécessité de renforcer les liens entre les coordinations Pédibus
• trois campagnes pour trois régions linguistiques
• Pérennisation et renouvellement des lignes
• risque de perdre le soutien financier
Quand une action citoyenne mène à modifier la mobilité autour des écoles en Suisse.
L’ate aSSociation tranSPortS et enVironneMent en BreF• L’ate association transports et
environnement a été créée en 1979 pour défendre une politique globale des transports (ferroviaire, cycliste, piétonne et pas seulement automobile) qui promeut la mobi-lité douce et offre à ses membres les prestations généralement accordées par les clubs automo-biles (assurance dépannage, etc).
• c’est un lobby politique qui vise à soutenir les modes de transports les plus écologiques, réduire la consommation énergétique et les émissions polluantes et améliorer la sécurité routière.
• en 2014, l’ate comptait sur plus de 100.000 membres et dispo-sait de 60 collaborateurs à Berne et genève principalement. Les membres sont regroupés en asso-ciations cantonales. La Suisse est en effet organisée selon trois éche-lons politiques, la confédération, les cantons et les communes. Les campagnes doivent être réalisées en trois langues, allemand, fran-çais et italien.
Quelques exemples de campagnes de sensibilisation : Développer des quartiers sans voitures ; Promouvoir les zones 30 ; Promouvoir le port du casque de vélo ; Soutenir les actions Pédibus, Vélobus et les Plans de mobilité scolaire. L’ate mène aussi des campagnes politiques dans des grands projets d’infrastruc-ture (comme par exemple le projet d’agrandissement du tunnel du Saint gothard) et de fi nancement des transports publics (initiative popu-laire «Pour les transports publics»).
des trajets en voiture qui rendent le périmètre de l’école plus dangereux pour ceux qui viennent à pied et qui, cercle vicieux, poussent les parents à vouloir amener leurs enfants en voi-ture... impact évident aussi sur la sécu-rité des enfants lorsqu’il faut s’aventu-rer sur des routes à fort trafi c. Mais il y a encore le fait de permettre aux enfants de bouger et de lutter contre l’obésité, ou encore de créer des liens entre les familles du quartier. Quant aux enseignants, ils apprécient que les enfants arrivent bien réveillés à l’école.
De plus, les quelque 200 lignes de Pedibus qui existent en Suisse romande (www.pedibus.ch) ont pu mener à des actions plus larges. conscients du dan-ger du trajet, les parents du Pédibus ou les associations de parents interviennent auprès des autorités pour demander des changements concrets sur le trajet sco-laire: assurer la visibilité à tel passage piéton, modifi er un trottoir, etc. D’une expérience Pédibus, on débouche sur la conscience qu’une école n’est pas un îlot dans la ville, mais qu’il faut sécuriser les trajets principaux d’accès aux bâtiments scolaires, et comme corollaire, que les
accès d’une école doivent être pensés au moment des plans de construction déjà.
Soutenir LeS initiatiVeS LocaLeS
avec 15 ans d’expérience, suite à l’intro-duction à Lausanne de cette idée venue d’australie, l’ate a acquis une véritable expertise dans le domaine de la mobilité scolaire. Sur le modèle de la coordination Pedibus genève créée par le groupement des associations de parents d’élèves en 2002, l’ate a développé un système de coordinations cantonales dans chaque canton francophone. ces coordinations ont pour but de soutenir et développer des initiatives individuelles des parents et des les informer. elles font un travail de proximité. grâce à ce réseau, il n’est plus besoin de réinventer la roue pour chaque ligne : le matériel créé est mis à dispo-sition (modèle d’horaire, d’assurance des parents conducteurs de ligne grâce au Bureau de prévention des accidents), les bons exemples et pratiques sont par-tagés et le réseau Pédibus se renforce. Maintenant, l’ate passe à la vitesse supé-rieure et développe avec les communes intéressées des Plans de mobilité scolaire (www. mobilitescolaire. ch).
SaBine eStier tHéVenozassociation transport et
environnementwww.ate.ch
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6 le moniteur de la mobilité & de la sécurité routière n°42 // printemps 2015
le pédibus, ça MaRche pouR tous les écolieRs
caroLine BeSLinger FeDeroVa, Directrice De L’ate, réPonD aux QueStionS.
Pourquoi une association nationale de promotion des transports écologiques comme l’ATE en Suisse soutient-elle des projets locaux comme les Pédibus ?
L’ate se bat en général pour soutenir des modes de transport écologiques, réduire les émissions polluantes, amé-liorer la sécurité routière. organiser un Pédibus répond à ces objectifs ; il est donc évident pour l’ate de soutenir ces actions menées par des groupes de parents. Pour nous, c’est une porte d’entrée concrète sur la mobilité douce et sur la sensibilisation des enfants à cette problématique.
Quels sont vos objectifs à travers les lignes Pédibus ?
nous voulons sécuriser les déplace-ments des écoliers, renforcer la prise en compte de la mobilité scolaire, faire bou-ger la population et créer une démarche participative autour de la mobilité douce.
Depuis quand l’action Pédibus existe-t-elle à l’ATE ?
a l’origine, l’idée du Pédibus vient d’aus-tralie. Des parents de la ville de Lausanne ont lancé la première ligne et dès 2000, l’ate a soutenu l’action Pédibus. elle a développé une collaboration avec la coordination Pédibus genève qui exis-tait au sein de la fédération genevoise
des associations de parents dès 2002. en 2009, une campagne nationale d’affichage était lancée avec le slogan « Le Pédibus, ça marche pour tous les écoliers ». et depuis 2010, l’ate aide à renforcer ou créer des coordinations cantonales ; il en existe maintenant 5 en Suisse romande (sur 6 cantons) qui s’occupent d’environ 200 lignes. enfin, nous projetons une grande campagne nationale pour 2016.
Comment financez-vous ces actions ?
nous recevons un soutien financier du Fonds de Sécurité routière, un fonds public financé par le 0,75% de l’assurance-respon-sabilité civile de chaque détenteur de véhi-cule. comme les actions Pédibus sont aussi un moyen de lutter contre l’obésité et de faire bouger les enfants, Promotion Santé Suisse finance aussi certaines actions. De plus, nous collaborons avec le Bureau de prévention des accidents qui prend en charge l’assurance accidents et responsa-bilité civile des parents accompagnant un Pédibus1. Par ailleurs, les coordinations cantonales Pédibus obtiennent des sub-ventions de municipalités ou des cantons.
Qu’apporte l’action Pédibus à l’image d’une association comme la vôtre ?
Soutenir les lignes Pedibus par le biais des coordinations cantonales, c’est
développer des projets positifs, avec lesquels tout le monde est gagnant. De plus, nous donnons le message que la mobilité scolaire est un véritable enjeu ; les actions Pédibus mènent les acteurs à réfléchir aux questions de mobilité, per-mettent de contacter les enfants et de les sensibiliser concrètement au développe-ment durable. enfin, c’est une excellente solution pour la santé et pour l’appren-tissage de l’autonomie des enfants.
Soutenez-vous d’autres actions du même type ?
Depuis une année, nous cherchons aussi à faire connaître et encourager les démarches de Plans de mobilité sco-laire (www.mobilitescolaire.ch) avec les écoles et les communes intéressées. avec l’expertise acquise, nous avons réa-lisé déjà une dizaine de Plans de mobi-lité scolaire pour des établissements de Suisse romande.
Propos relatés par SaBine eStier tHéVenoz
1 La couverture d’assurance fournie par le Bureau de prévention des accidents couvre tout accompagnant adulte pour l’assurance accidents et la responsabilité civile, pour des montants de 75’000 francs en cas de décès, 250’000 en cas d’invalidité, et complètent les prestations de la caisse-maladie.
INTERVIEW
‘‘ ‘‘6 le moniteur de la mobilité & de la sécurité routière n°42 // printemps 2015
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a bRuxelles, des enFants s’appRopRient la Mobilité et
la Mettent en couleuRs
‘‘ ‘‘Pour mémoire, les PDS impliquent à la fois les communes et les écoles à tous les niveaux pour imaginer, au départ de dia-gnostics précis, des alternatives à la pratique de mobilité la plus couramment répandue, à savoir la voiture individuelle. or, les expériences menées en la matière par les pays pionniers - le canada et l’angleterre - prouvent qu’il est indispensable, pour changer les comportements, de compléter les informa-tions environnementales rationnelles par une dimension plus conviviale. c’est le Festival de l’enfance qui est chargé d’ima-giner des formes ludiques et artistiques de sensibilisation des
enfants, enseignants et parents. Plus de cent classes, dans une vingtaine de communes, composent alors des chansons, décorent des autobus ou encore créent des œuvres plastiques en 2D et 3D, en complicité avec des artistes.
une tacHe D’HuiLe à BruxeLLeS !
en région bruxelloise, les interventions du Festival se situent principalement dans le cadre de la Semaine de la Mobilité. Dès 2005, des élèves de plusieurs écoles ixelloises ont produit
Depuis quelques années, à l’occasion de la Semaine de la Mobilité, fleurissent ici et là aux abords d’écoles bruxelloises des signalétiques originales créées par les enfants eux-mêmes. il s’agit d’une réalisation du Festival de l’enfance, avec le soutien de Bruxelles Mobilité. Pour cette asbl, lier créativité et mobilité remonte déjà à 2003, lorsque le Ministre wallon de la Mobilité décida de lancer les Plans de Déplacements Scolaires (PDS) dans sa région.
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situation : avenue d’auderghem à etterbeek
objectiF : inciter à ralentir les automobilistes qui ont tendance à rouler trop rapidement sur cette chaussée droite et large.
classes paRticipantes : 4 (de la 3ème maternelle à la 6ème primaire).
choix esthétique : bâche imprimée par transfert des créa-tions des enfants pour respecter la façade néo-classique.
choix pédagogique : sensibilisation à la mobilité par l’inven-tion de véhicules imaginaires et pour les aînés par un travail sur la typographie.
aRtistes : Pascaline Herman et alice retorre.
ecole al ghazali1
situation : rue Blaes à 1000 Bruxelles à proximité de la Place du Jeu de Balles
paRticulaRité : école d’enseignement spécialisé accueillant des enfants avec autisme.
objectiFs : a. rendre l’école visible car elle est située à l’arrière d’un
autre bâtiment.b. expliquer aux conducteurs usagers réguliers de la rue
qu’ils sont bloqués matin et soir, en raison du stationne-ment pour embarquement et débarquement de plu-sieurs bus scolaires.
classes paRticipantes : le groupe d’enfants du niveau le plus élevé.
choix pédagogique : utiliser une technique spéci-fique (le théâtre d’ombre) pour permettre aux enfants de comprendre ce à quoi leurs créations vont servir.
concRétisation : 4 panneaux métalliques réalisés par transfert des œuvres de 70cm x 50cm.
aRtistes : théodora ramaekers
2 ecole chanteRelle
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ecole le tReMplin
ecole saint joseph boondael
3
4
situation : rue Lusambo à Forest
paRticulaRité : école d’enseignement spécialisé accueillant des enfants atteints d’un handicap sensoriel (défi-cience auditive).
objectiF : rendre visible l’école mal signalée dans un quar-tier qui se transforme en zoning.
classes paRticipantes : 9 (de la deuxième maternelle à la fin du primaire).
choix esthétique : création de silhouettes représentant des enfants.
choix pédagogique : en prérequis à l’expression picturale, les artistes privilégient l’appropriation du message par le kinesthésique.
situation : chaussée de Boondael à ixelles
objectiFs : a. rendre l’école visible aux yeux des
automobilistes
b. par une image conviviale de l’entrée de l’école, susciter l’envie des parents d’utili-ser des modes doux.
gRoupes : enfants fréquentant l’extra-scolaire.
choix esthétique : totems colorés.
choix pédagogique : œuvre réalisée directement par les enfants.
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ensemble des balises pour les rangs à pied qui s’organisent autour de la Place du châtelain ; en 2008 et 2009, des écoliers de Molenbeek ont décoré de vastes fresques les grilles entou-rant leurs écoles et, en 2010 d’autres ont dressé à evere un totem incitant les automobilistes à la prudence.
au fil des ans, le projet a fait tache d’huile. De nouvelles écoles souhaitent y participer, d’autant qu’il s’avère qu’outre son rôle éducatif, il apporte une solution inventive à une nécessité parfois cruciale ; celle de rendre plus visible la pré-sence d’un établissement scolaire dans un environnement où il n’est pas aisément repérable par les automobilistes. Désormais, lorsque les associations coren et goodplanet, qui encadrent les PDS bruxellois, constatent un problème de cet ordre, elles suggèrent aux écoles francophones de prendre contact avec le Festival de l’enfance pour trouver la formule la mieux adaptée à leurs besoins. celui-ci, après une analyse in situ et des rencontres avec les différents acteurs (direction, équipe pédagogique et plasticiens) propose un projet personnalisé qui tient compte non seulement des réalités de l’environnement mais aussi de l’âge des enfants, de leurs compétences, du nombre de classes participantes, des ressources internes, des choix pédagogiques et des
préférences artistiques. chaque réalisation - qu’il s’agisse d’un totem, de panneaux directement peints par les enfants ou de bâches imprimées à partir de leurs œuvres - est donc unique.
en 2014, six écoles ont obtenu des subsides pour travailler avec le Festival (voir description des projets en encadrés). La description des situations initiales, des objectifs à atteindre, des moyens choisis pour y parvenir et la variété des résultats témoignent du large éventail des possibilités existantes.
La créatiVité au SerVice De La Sécurité
Les interventions du Festival présentent toutefois deux constantes : la sécurité aux abords de l’école se trouve net-tement améliorée et la création de signalitiques constitue un excellent outil de sensibilisation. en terme de sécurité, les éta-blissements scolaires bruxellois, en effet, sont confrontés à des défis très différents et pour les identifier, la synergie entre les utilisateurs, les accompagnateurs des PDS et des spécia-listes, tels que les conseillers en mobilité, est essentielle. Pour l’école tremplin, implantée dans une zone industrielle, ce sont les camions qui constituent le danger principal ; à Saint-Joseph Boondael, c’est la circulation locale et ailleurs, ce sont
ecole les glycines 5situation : place roi Baudouin à Berchem-Sainte-agathe
objectiF : améliorer la visibilité de l’école.
classes paRticipantes : 12 classes (250 enfants)
choix esthétique : création d’une fresque de 30m de long accrochée à la façade de l’école.
choix pédagogique : impliquer les élèves dans l’amélioration de la visibilité de l’école et la sensibilisation de leurs parents.
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les parents eux-mêmes, quand ils ne respectent pas la régle-mentation en matière de stationnement.
LeS coMMuneS S’iMPLiQuent, MaiS PaS SeuLeMent !
L’installation définitive des fresques, des bâches ou des totems nécessite de nombreux contacts avec les pouvoirs communaux qui sont succeptibles de réagir positivement et de s’impliquer davantage. c’est ainsi qu’à Forest, ces contacts ont abouti à ce que la commune accepte de tracer au sol un emplacement pour les autobus et d’installer un casse-vitesse. Le changement de mentalité ne s’opère pas qu’au niveau des autorités locales, loin de-là. De tels projets introduisent au sein de l’école une dynamique qui incite chacun à réfléchir sur sa mobilité. Par ce biais, les enfants, dès leur plus jeune âge et dans la mesure de leurs possibilités, sont amenés à prendre conscience des réalités de la voie publique, à s’exprimer sur la mobilité et à en aborder les enjeux. ils se révèlent souvent d’excellents ambassadeurs auprès de leurs parents. aux ensei-gnants, ces initiatives offrent l’opportunité d’aborder une thé-matique d’actualité sous un angle novateur et en toute liberté. en effet, les animations artistiques respectent leurs disponibi-lités. au départ, l’engagement se fait sur base volontaire et la
durée des ateliers n’excède pas 6 heures par classe. au-delà de l’école, l’implantation sur la voie publique des créations des enfants est aussi l’occasion d’inviter les habitants du quartier à un vernissage où s’instaure le dialogue.
au fil des années et de leurs multiples expériences, le Festival et ses artistes-partenaires ont été amenés à intervenir à tous les niveaux d’enseignement - de la maternelle au supérieur - y compris dans le spécialisé et à imaginer la participation d’un nombre très variable d’enfants : ils étaient 8 à l’école chanterelle et plus de 250 aux glycines !
Le Festival de l’enfance est tout prêt à répondre à vos ques-tions concernant son action dans les écoles, n’hésitez pas à les contacter ! Leur imagination et celle des élèves sont sans limite !
Festival international de l’enfance et de la Jeunesse asblcolette Forir - agnès BerKeS
[email protected] www.festivaldelenfance.be
la petite école saint boniFace6situation : rue goffart à ixelles
objectiF : a. rendre plus visible la présence d’une
école maternelle.
b. unifier visuellement deux bâtiments mitoyens de styles différents qui abritent l’école.
classes paRticipantes : l’ensemble des 6 classes maternelles.
choix pédagogique et esthétique : chaque enfant réalise son propre carré. ceux-ci sont reliés entre eux à la façon d’une mosaïque.
aRtistes : isabelle Monoyer et ermanno orselli
12 de mobiliteitsgids nr. 32 // fall 201112 le moniteur de la mobilité & de la sécurité routière n°42 // printemps 2015 n°42 // printemps 2015 le moniteur de la mobilité & de la sécurité routière 13
nr. 32 // fall 2011 de mobiliteitsgids 13
l’appel à pRojets ‘en Rangs, c’est le pied’
2014-15, bilan et RéFlexions
à Mi-paRcouRs
‘‘
‘‘
Le 4 février 2014, le 3ème appel à projets ‘En rangs, c’est le pied’ était lancé aux communes. Comme pour les précédents appels, il visait, grâce à un soutien financier aux communes,
la mise en place dans les écoles primaires bruxelloises, de rangs à pied accompagnés le matin et/ou l’après-midi, entre le domicile des élèves (ou à proximité) et l’école,
pendant l’année académique 2014-15.
rappelons que la ‘remise’ en route de cette ancienne pratique des rangs avait pour objectif
de diminuer la pression automobile durant les heures de pointe du matin, d’augmenter la
qualité de l’air et la convivialité en ville. De plus, ces rangs « libèrent » les parents
et en particulier les femmes de la chaine de déplacements (ou d’un de ses
maillons) et permettent aux enfants de faire de l’exercice physique avant
d’entamer leur journée.
en 2012, l’association et la région avaient lancé avec
succès un 1er appel à pro-jets à destination des
communes et écoles de la région. cinq
projets avaient été retenus représen-
tant au total neuf écoles répar-
ties sur cinq
communes. en 2013, le 2ème appel avait atteint l’objectif du doublement du nombre de projets puisque vingt-deux écoles bénéficiaient d’un sub-side au travers de onze projets émanant de sept communes. ces actions représentaient vingt-six rangs pour environ trois cents élèves 1.
Sur base des évaluations des appels de 2012 et 2013, les conditions de l’appel 2014 avaient été assouplies permettant aux services extrascolaires d’organiser des rangs l’après-midi uniquement.
un traVaiL De coLLaBoration
cet appel, adressé aux 19 communes, se voulait être un projet transversal et collaboratif entre dif-férents services communaux. un coordinateur devait être désigné au sein d’un des services sui-vants ; mobilité, instruction publique, gardiens de la paix, prévention, extrascolaire, ag21,… outre la coordination générale, celui-ci avait aussi pour mission d’assurer la transversalité entre les ser-vices et de coordonner les aspects communica-tion ainsi que le comité de pilotage afin de mener
1 Pour plus d’information sur les projets et leur déroulement, nous renvoyons le lecteur au Moniteur de la mobilitén°37. n°42 // printemps 2015 le moniteur de la mobilité & de la sécurité routière 13
14 le moniteur de la mobilité & de la sécurité routière n°42 // printemps 2015
à bien les projets. De l’aveu de tous, la tâche la plus chronophage est le suivi du recrutement des accompagnateurs.
Les communes n’étant qu’un maillon de la chaine pour mener à bien les pro-jets, le porteur de projet doit compter également sur la collaboration d’autres acteurs, à savoir ;
• un coordinateur ‘école’ qui assure le relais vers la commune et les parents ainsi que le suivi du projet sur le terrain ;
• Les zones de police qui assurent la for-mation de base des accompagnateurs ainsi que le suivi des rangs sur le ter-rain ;
• L ’aVcB chargée de la coordination générale, de l’organisation des réu-nions et du soutien individualisé aux projets ;
• Bruxelles Mobilité qui assure le suivi financier et apporte les outils de com-munication standards ;
• Le cabinet en charge de la mobilité assurant le cofinancement des projets.
un aPPeL à ProJet 2014-15 DéceVant
au 1er mai 2014, date de dépôt de l’ap-pel, nous avons comptabilisé cinq dos-siers communaux appuyant huit projets pour un total de dix écoles. une première déception par rapport aux deux années précédentes est venue de l’abandon de deux communes très actives, uccle et Woluwe-Saint-Pierre, qui n’ont pas redé-posé de projets en 2014, suite au départ des coordinateurs communaux.
La Ville de Bruxelles, evere, Jette, Schaerbeek et Woluwe-Saint-Lambert restaient dans la course en 2014/2015.
Dès l’annonce de leur sélection aux communes, une réunion de lancement s’est tenue en mai à l’initiative de l’as-sociation des Villes et communes et de Bruxeles Mobilité. Les écoles ont, de ce fait, encore pu communiquer le pro-jet aux parents avant la fin de l’année scolaire.
une deuxième déception est venue de l’arrêt du projet jettois en cours d’année. La commune a, en effet, été contrainte d’arrêter son projet. Motif invoqué : le surplus de travail pour le coordinateur communal était trop important par rapport au peu de succès remporté par le projet au sein des écoles (trop peu d’élèves inscrits aux rangs).
actuellement les quatre communes res-tantes continuent les rangs piétons avec six projets pour sept écoles, une acadé-mie et un centre culturel.
StoP ou encore ?
L’association de la Ville et des communes a organisé deux réunions d’évaluation en 2014. La première concernait uni-quement les coordinateurs commu-naux, tandis que la seconde regrou-pait l’ensemble des acteurs. L’objectif principal était de trouver des pistes de solutions pour assurer la pérennisation des projets, véritable talon d’achille. il est primordial de bien saisir les leçons du passé afin de proposer des pistes de solutions pour assurer le développe-ment de ce type d’activité.
une dizaine de points essentiels au bon fonctionnement des rangs a ainsi été passée en revue. La réflexion a porté sur le financement, les aspects liés à la coordination, aux campagnes de com-munication, aux relations entre la com-mune et la ou les école(s), à l’implica-tion des parents ou de l’association des parents, au recrutement et à la gestion des accompagnateurs, etc.
1. LeS MoYenS FinancierS
aujourd’hui le subside octroyé aux com-munes par la région est dégressif si le projet reste à l’identique par rapport à celui déposé l’année d’avant. Le système de l’appel est en effet pensé pour qu’à termes, la commune assume la prise en charge totale du projet. ce type de montage ne permet apparemment pas d’assurer la pérennisation de l’activité. en effet, les communes n’ayant pas les moyens humains et financiers de prendre
La ViLLe De BruxeLLeSL’école ‘les Magnolias’, école de la Ville, répond à l’appel pour la 2ième année consécutive. c’est le service instruction Publique de la Ville de Bruxelles qui coordonne les aspects administratif et financier du projet. L’école assure quant à elle, la com-munication vers les parents. Le rang s’organise le matin uniquement. il s’agit d’un parcours d’un bon kilomètre. Le rang démarre à 7h45 et arrive aux environs de 8h10/15. actuellement il y a entre 25 et 30 enfants. La Ville de Bruxelles met en place le matin un véritable ‘train’ : le rang n’attend que quelques minutes à certains endroits puis se remet en route même si l’enfant n’est pas là. trois accompagnateurs assurent la sécurité de celui-ci.
Les parents sont très satisfaits et les enfants arrivent à l’heure à l’école. c’est essentiellement le bouche à oreille qui fonctionne dans ce cas-ci.
Dans ce projet, les accompagnateurs sont des surveillants éducateurs. cela facilite grandement la situation puisque ces personnes sont sous contrat à la Ville de Bruxelles et ont l’habitude de travailler en milieu sco-laire. cela rassure les parents égale-ment. il n’est pas facile de trouver de bons auxiliaires d’éducation car les horaires sont exigeants : départ tôt le matin pour accompagner les rangs et à peine le temps ensuite de rejoindre leur autre lieu d’affectation.
L’école et la Ville n’envisagent pas de rangs « retour » car il y a trop d’activités en fin d’après-midi et les enfants ne finissent par conséquent pas tous à la même heure.
L’école ‘les Magnolias’ est un test pour la Ville. S’il est concluant, elle envisage de généraliser cette pra-tique aux autres écoles. Le projet qu’elle étudie actuellement est la faisabilité d’organiser des rangs accompagnés avec 2, 3 voire 4 écoles du centre une fois que les boulevards du centre seront piétonniers.
eVereLes écoles concernées sont clair-Vivre, La Source, aurore/aubier avec l’académie de musique et deux autres lieux d’activi-tés extrascolaires. c’est la 3ième année que le service extrascolaire présente sa candidature et coordonne seule la ges-tion des rangs. Le projet a évolué et s’est étendu au cours de ces 3 années. ceux-ci demandent une grosse organisation. Heureusement, les responsables des lieux extrascolaires en sont conscients et des collaborations se mettent en place afin de partager les tâches.
Le projet existait de longue date au niveau du parascolaire et de l’extrasco-laire en lien avec l’académie de musique. La formule s’est mise en place grâce à la présence des aLe mais aussi grâce à l’en-gagement, 3x/an, des parents qui accom-pagnent les rangs (uniquement pour l’école clair-Vivre). L’organisation des rangs permet de mieux canaliser la sortie et d’éviter que des enfants « traînent » à la sortie de l’école. L’implication de l’as-sociation des parents est un « plus », par exemple en ce qui concerne des enquêtes sur le projet, sur la satisfaction, etc.
actuellement les rangs s’organisent de la façon suivante :
- en extrascolaire :
Les rangs organisés depuis les écoles vers des lieux d’activités extrascolaires (académie de Musique, centres cultu-rels) rencontrent un vif succès puisque au total près de 200 enfants sont concernés.
- Pour les rangs matin et soir :
Les rangs du matin du domicile des enfants vers les écoles comptabilisent au total une vingtaine d’enfants, tandis que ceux du soir depuis l’école vers le domi-cile en totalisent une septantaine.
L’ambition de la commune était de le développer son activité vers les écoles... cependant, comme on peut le constater, le succès de l’opération pour les rangs du matin n’a pas été au rendez-vous. Le per-sonnel accompagnant (aLe) est difficile à gérer ; il n’est pas toujours clair de savoir sur qui on peut compter et la commune manque de « réservistes ». toutefois, un des aLe étant devenu ‘le coordinateur’,
cela facilite la gestion de terrain mais ce n’est normalement pas son rôle. Le fait de travailler avec des aLe inquiète aussi parfois les parents. aussi, malgré une direction dynamique et motivée, l’école La Source n’a pas réussi à développer des rangs le matin – les parents ne souhai-taient malheureusement pas s’engager et collaborer de la même manière que pour les rangs extrascolaires (par peur d’être responsables des enfants des autres et par crainte de ne pas pouvoir assurer son rôle en cas de maladie). il en va de même pour l’école aurore où la coordination est difficile également, une seule personne assurant toute l’organisation avec trop peu de soutien de la part de la direction, des professeurs et des parents.
en termes de personnel accompagnant autre que les aLe, la commune d’evere ne peut pas malheureusement pas travailler pour le moment avec des surveillants éducateurs comme à la Ville de Bruxelles, car ils sont déjà occupés le matin avec des garderies.
ces projets à leur charge risquent tout simplement d’y mettre un terme si la subvention venait à diminuer (comme ce fut le cas à Jette par exemple).
solutions possibles :
(a) Dans la plupart des communes, le subside n’est pas entièrement dépensé pour la rémunération des aLe. il pourrait être envisagé de gar-der la même enveloppe budgétaire et de rétribuer en partie le coordinateur communal en charge de cette acti-vité. cela motiverait davantage les communes à répondre à l’appel.
(b) Projet plus ambitieux : afin de déve-lopper de façon plus globale les modes doux dans les communes, pourquoi ne envisager l’engagement d’un Mr ou Mme ‘Modes doux’ au sein de celles-ci et qui serait subsidié par la région. cette personne aurait la charge du développement et de la
coordination de l’ensemble des acti-vités modes doux mis en place par la commune (cycliste et piétonne), en ce compris, par exemple, des rangs.
2. DeS reSSourceS HuMaineS coLLaBoratiVeS
• L’engagement et la collaboration des acteurs communaux : trop souvent, l’organisation des rangs repose sur une personne clé (le coordinateur communal), qui, si pour une raison ou une autre disparait de l’équation, fait capoter le projet. Le manque de col-laboration entre les services commu-naux provoque aussi le découragement du coordinateur communal. ce projet nécessite un engagement fort de cha-cun avec un partage des tâches entre les différents services concernés. une véritable volonté politique de la part de la commune à développer ces rangs est indispensable pour supporter toute l’architecture.
• L’engagement de l’école : l’école doit être partenaire, faire le lien et assurer le relais vers les parents. elle doit jouer le jeu notamment en matière de cam-pagne de communication et de réu-nions d’information à organiser avec les parents.
• L’engagement des parents : comment amener les parents à engager leurs enfants dans les rangs ? on ne peut pas les y forcer. c’est un long mais lent et indispensable travail de sensibilisa-tion. aujourd’hui les écoles pointent le peu d’intérêt de la part des parents, voire la déresponsabilisation de ceux-ci une fois qu’ils savent que c’est un ser-vice gratuit !
solutions possibles :
(a) on peut inscrire les rangs dans le projet d’école.
(b) Si l’école s’y inscrit, on peut faire
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le lien entre le brevet du piéton et la création de rangs piétons dans les classes supérieures. Le fait que l’école démarre le brevet du piéton renforce le projet. Les parents peuvent être plus réceptifs et confiants si leur enfant a eu un apprentissage à la sécurité routière.
(c) L’académie et les autres centres parascolaires peuvent distribuer, lors de la réinscription en début d’année, un document sur l’activité.
(d) on peut organiser un événement au lancement des rangs : comme par exemple un petit déjeuner à l’arrivée du rang. Les parents peuvent accom-pagner le rang la première fois et ainsi voir de l’intérieur comment ça marche, poser des questions, etc.
(e) on peut aussi envisager une « récom-pense » pour les parents/enfants qui suivent les rangs et le projet.
(f) on peut encourager, valoriser les enfants avec un système de cartes à gommettes.
(g) on peut organiser des témoignages de parents à l’occasion d’une fancy fair et de réunions de l’association des parents – l’académie est éga-lement présente à ces festivités. Dans le même ordre d’idées, on peut créer des affiches avec ‘bulles/
témoignages’ d’enfants et de parents
(h) Des moments de rencontres entre accompagnateurs/parents/enfants peuvent être organisés pour créer la confiance.
3. Le PerSonneL accoMPagnant
La formule des accompagnateurs aLe a montré ses limites…. la recherche constante du personnel, leur statut, le turnover de ceux-ci, leur manque de formation, la gestion présence/absence quotidienne essouffle la personne en charge de ce poste. une fois le person-nel sélectionné, un travail d’acceptation et d’accueil doit aussi se faire de la part des parents et des enfants. Pourtant les aLe sélectionnés pour cette tâche ont montré leur dynamisme et leur moti-vation à travailler avec des enfants. ils ont tous suivi la formation octroyée par les zones de police et sont donc bien préparés pour assumer cette tâche. un travail de réflexion doit être mené afin d’envisager d’autres solutions ou du moins un mix entre ce personnel et d’autres ; bénévoles, parents, auxi-liaires d’éducation, …
4. LeS rangS extraScoLaireS
Le succès rencontré par la mise en place de rangs extrascolaires engendre un surplus d’enfants dans les lieux extra-scolaires. il devrait être envisagé de
ScHaerBeeKL’école ‘Heilige Familie’ a présenté sa candidature pour la première fois. elle a rédigé le formulaire de can-didature seule, mais la commune promet dans la mesure du possible de superviser également le projet. L’école est située chaussée d’Hel-met et le quartier où elle se trouve est assez chargé point de vue mobi-lité – il y a d’autres infrastructures dans l’ilot et il serait intéressant si le projet fonctionne que les autres éta-blissements y participent. Le projet a été présenté en début d’année aux parents mais n’est pas encore opéra-tionnel. il a reçu le soutien de l’asso-ciation des parents. une formation par la zone de police va être assu-rée pour les parents bénévoles qui démarreront ensuite un ou plusieurs rangs selon le succès rencontré. Le projet est encore trop jeune pour en faire une évaluation objective à l’heure actuelle.
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proposer des locaux d’accueil pour ceux-ci. Des pistes de solutions sont à l’étude actuellement entre la coordinatrice com-munale et les responsables de ces lieux extrascolaires à evere.
DeS éLéMentS PoSitiFS et encou-rageantS !
Les évaluations ont permis de dégager aussi un grand nombre d’éléments posi-tifs, tendant à démontrer que si le sys-tème actuel connait des limites, l’idée même des rangs ne doit sans doute pas être abandonnée… mais éventuellement repensée.
• Les parents sont contents (plus de détour par l’école) ;
• Les directeurs d’écoles sont satisfaits car la situation de sécurité routière s’améliore aux abords de l’école… et moins de voitures aux abords des écoles peut donner aussi l’envie à d’autres de rejoindre les rangs, si l’ac-tion est bien valorisée ;
• Les formations sécurité routière orga-nisées pour les accompagnateurs et l’apprentissage à la sécurité routière des enfants en voirie sont des élé-ments positifs;
• La mise à l’honneur des enfants qui participent (ils reçoivent un petit diplôme et ils en sont fiers) ;
• Les enfants arrivent à l’heure et sans risques à l’école ;
• Les enfants sont plus concentrés pour entamer la journée d’étude ;
• Même réflexion de la part des pro-fesseurs de l’extrascolaire qui notent une meilleure concentration des enfants après la marche et le moment ‘papotte’ ;
• Le lien social créé entre les enfants et avec le personnel accompagnant ;
• La satisfaction des accompagnateurs et la remise en confiance de ces per-sonnes généralement peu qualifiées ;
• Le partage d’outils en ligne et le tra-vail collaboratif (lorsqu’il fonctionne !) entre les services communaux et les écoles (réseau libre et réseau commu-nal) pour la bonne réussite du projet.
en conclusion, malgré les maladies de jeu-nesse recensées plus haut, cette activité représente un bel exemple de collabora-tion qu’il serait dommage de faire dispa-raitre. cependant, elle ne pourra se pour-suivre sans une prise de conscience des exigences de ce projet, un engagement de toutes les parties prenantes et une remise en question de certaines conditions initia-lement prévues dans l’appel.
BarBara DecuPereconseillère
association de la Ville et des communes de la région de
Sacré-cœur De LinDtHoutle projet 2013 a été porté en grande partie par des parents bénévoles, la commune ne coordonnant pas vrai-ment celui-ci. Malgré une première année difficile, ils ont redéposé un projet. c’est une école à gros poten-tiel avec beaucoup d’élèves et avec un transfert modal important possible, le projet a toute sa raison d’être !
c’est ainsi qu’en 2014, un rang a pu se mettre en place avec deux accom-pagnateurs. il compte une dizaine d’enfants. certains parents sou-haitent également s’impliquer et vont suivre la formation accompagnateurs octroyée par la zone Montgomery. Le rang démarre à 7h50 pour arriver à 8h05 à l’école. ensuite, les accom-pagnateurs s’occupent de la zone Kiss & ride. Le projet est fragile car il est porté actuellement par un seul parent. une implication plus forte de la commune lui permettrait d’envisa-ger l’avenir avec plus de sérénité.
W o L u W e - S a i n t -LaMBertLes écoles Saint-Henri et Sacré-cœur de Lindthout ont présenté leur candidature pour la 2ième année. Malheureusement, Saint-Henri a dû renoncer à poursuivre celui-ci car le principal gestionnaire n’a plus eu la possibilité de s’en occuper et le reste de l’équipe n’a pas repris le projet dans son entièreté.
Dernière nouVeLLe
nous apprenons qu’une réflexion glo-bale va être entamée tout prochaine-ment avec l’administration et le cabi-net afin de proposer un nouvel appel à projets repensé et assoupli pour l’année 2016-2017.
Dans l’intervalle, les communes ins-crites actuellement dans la démarche devraient être invitées à poursuivre leurs projets durant l’année de tran-sition, à savoir, l’année académique 2015-16 aux mêmes conditions que précédemment. Le nouvel appel à pro-jets devraient ensuite être lancé début 2016 et ouvert bien entendu à toutes les communes. L’association de la Ville et des communes ne manquera pas d’informer les communes dès que de nouvelles informations seront disponibles.
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la coMMission consultative de la
ciRculation RoutièRe : clap pReMièRe !
‘‘ ‘‘L’Association de la Ville et des Communes de la Région de Bruxelles-Capitale assure depuis octobre 2014 le secrétariat de la nouvelle Commission Consultative de la Circulation Routière (CCCR). Celle-ci se donne pour objectif de renforcer la cohérence entre les politiques de circulation routière développées par les Communes et la Région. Pour ce faire, réunie mensuellement, elle analyse tous les règlements complémentaires communaux et régionaux et transmet son avis au Ministre pour décision. Explications.
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Le code de la route prévoit un certain nombre d’obligations qui définissent aux usagers de la route comment ceux-ci doivent se comporter sur la voie publique. elles revêtent un caractère général et sont applicables sur l’ensemble du territoire. en revanche, les règlements complé-mentaires ont un champ d’application particulier et visent à adapter la règle-mentation de circulation aux circons-tances locales ou particulières qui ont un caractère périodique ou permanent. en d’autres termes, chaque fois que le ges-tionnaire de voirie (commune ou région) souhaite imposer une interdiction ou une obligation à un usager de la route, un règlement complémentaire doit être pris pour cette mesure.
PourQuoi une teLLe coMMiSSion ?
La tutelle sur les règlements complé-mentaires relevait auparavant de la com-pétence des autorités fédérales, mais celle-ci a été transférée aux régions en 2008. La région de Bruxelles-capitale n’avait alors pas jugé opportun d’adap-ter cette règlementation.
Dans la pratique, sans l’existence d’une commission consultative, la concerta-tion entre les différents gestionnaires de voirie s’est affaiblie et a provoqué certaines incohérences sur le terrain. c’est pourquoi le gouvernement a mis en place une commission consultative de la circulation routière au sein de laquelle tous les partenaires peuvent se concerter de manière structurelle. La commission est composée de représen-tants des 19 communes, de la StiB, de différents services régionaux en charge de la mobilité ainsi que du Ministère en charge des travaux publics (cabinet du Ministre Pascal Smet et de la Secrétaire d’etat Bianca Debaets pour la législature actuelle). Des représentants des 6 zones de police et du centre de recherche routière sont également invités aux réu-nions de cette commission.
La commission consultative de la circulation routière (cccr) a été créée par ordonnance en date du 3 avril 2014 (publiée le 14 mai au Moniteur belge)
fixant ainsi ses objectifs et principes de fonctionnement. L’arrêté fixant sa com-position et son fonctionnement a quant à lui, été approuvé le 8 mai 2014 par le gouvernement (publié le 28 mai au Moniteur belge).
Dorénavant, tous les règlements com-plémentaires communaux et régionaux doivent être soumis à l’approbation du Ministre des transports, après avis de la commission consultative.
L’aSSociation coMMe coorDinateur
L’ordonnance prévoit la mise en place d’un secrétariat. Lors de la première réunion de la commission fixée au 1er octobre 2014, l’association a été dési-gnée par les membres représentants pour assurer le secrétariat permanent de ladite commission. La Présidence de la commission sera tournante et assurée par le Président en exercice de la conférence des Bourgmestres. La Vice-présidence est quant à elle attribuée au centre de recherches routières. Dans les faits, il incombe à l’aVcB d’assurer, en tant que secrétariat, la réception, l’analyse et la sou-mission pour avis à la commission de tous les règlements complémentaires commu-naux et régionaux avant approbation par le Ministre compétent. organisées sur un rythme mensuel, la commission s’est déjà réunie en octobre, novembre et décembre 2014, ainsi qu’en janvier, février, mars et avril 2015.
un grouPe De réFLexion aD Hoc
en marge des réunions de la commission elle-même où tous les règlements com-plémentaires doivent être passés en revue, le Secrétariat organisera égale-ment des groupes de travail techniques ad hoc avec les acteurs de la Mobilité concernés (communes, région, StiB, etc.) afin de ne pas retarder les travaux de la commission. il n’est en effet pas toujours possible de disposer du temps matériel nécessaire en commission pour entamer une discussion technique de fonds sur l’un ou l’autre point de règle-mentation (appelant d’ailleurs parfois lui-même des recherches spécifiques).
L’objectif de ces rencontres est d’ho-mogénéiser les pratiques pour plus de cohérence en matière de signalisation et d’aménagement. Les thèmes seront proposés par les communes et la région ou par le secrétariat de la commission dans le cadre des travaux de la cccr. Les PV et conclusions des groupes de travail seront relayés et diffusés auprès des membres de la cccr.
raPPeL… La coMMiSSion eSt un PaSSage oBLigé !
L’expérience des premières réunions de la commission tendrait à démontrer que certaines communes n’ont pas encore pris l’habitude d’envoyer leurs règle-ments complémentaires à la cccr pour avis. or, il est important de rappeler que, comme le prévoit l’ordonnance, le Ministre de tutelle ne pourra donner sa décision à propos d’un règlement com-plémentaire arrêté en conseil communal qu’après avis de la commission. Faute de quoi, le règlement ne sera pas juridi-quement valable…
Yves englebin, conseiller en mobi-lité à l’association et secrétaire de la commission, est à votre disposition pour toutes questions relatives à vos règlements complémentaires et au fonc-tionnement de la commission.
YVeS engLeBinSecrétaire de la commission
et conseiller en mobilité à l’association de la Ville et des communes de la
région de Bruxelles-capitale 02/238.51.65
osiRis, la plateFoRMe inFoRMatique de
bRuxelles Mobilité dédiée à la gestion de la cooRdination des chantieRs en voiRie
‘‘
‘‘
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Quelque 70.000 chantiers en voirie sont menés annuellement sur le terri-toire régional. à ces derniers s’ajoutent autant d’autres occupations tempo-raires et mobiles de la voirie, telles que les marchés, foires et déménagements. Parmi ces nombreuses interventions, les chantiers de grande ampleur, pilotés par des institutions publiques telles que Bruxelles-Mobilité, les 19 communes bruxelloises et Beliris sont exécutés à des fins d’aménagement de l’espace public. Si tous ces travaux témoignent du dynamisme des acteurs du secteur de la mobilité, ils n’en restent pas moins impopulaires. L’impact des nombreux chantiers en voirie exécutés en région de Bruxelles-capitale est en effet un sujet préoccupant pour chaque usager de l’es-pace public. ceux-ci occasionnent, d’une part, des nuisances pour les riverains et contribuent, d’autre part, à augmenter la congestion du réseau routier et à réduire la mobilité de l’ensemble des usagers.
afin de remédier à cet état de fait, tout en permettant l’exécution des chantiers, l’ordonnance du 3 juillet 2008 est venue renforcer les procédures existantes de gestion des chantiers en voirie. avec cette nouvelle ordonnance, les procé-dures de coordination sont généralisées à l’ensemble des voiries et à l’ensemble des chantiers exécutés sur ces der-nières. outre les dispositions relatives à la programmation et à la coordination des chantiers, elle définit une base de données « constituée d’un recueil de tout type de données encodées, reçues, échangées ou stockées dans le cadre des procédures » régissant la coordina-tion des chantiers en voirie. cette base de données, dont le projet a démarré en 2011, est mise en service depuis avril 2014 sous le nom d’osiris.
osiris se présente sous la forme d’une plateforme collaborative qui permet l’encodage, le traitement, l’échange et le suivi, par voie électronique, d’informa-tions et de documents relatifs aux chan-tiers en cours et à venir, aux chantiers clôturés ainsi qu’à certains événements situés sur les voiries communales et régionales. Le système permet de struc-turer les chantiers depuis la programma-tion des travaux jusqu’à la remise de la voirie. L’utilisation de la plateforme col-laborative vise plusieurs catégories d’uti-lisateurs : les impétrants1 qui exécutent les travaux, les gestionnaires de voirie qui délivrent les autorisations, et les zones de police qui valident les plans de signalisation et de déviation. également, le Secrétariat de la commission de coordination des chantiers y prépare les dossiers et les présente lors des réunions hebdomadaires de ladite commission, afin qu’une décision soit prise et trans-mise, via l’application, au gestionnaire qui délivre l’autorisation.
tout naturellement, ces différentes caté-gories d’acteurs ont été impliquées dans le processus participatif qui a présidé au développement de l’outil. ont ainsi été investis dans ce processus de définition du projet, dont la gestion a été externali-sée, des impétrants, le cgrB2, plusieurs communes bruxelloises, les zones de police, différents services de Bruxelles-Mobilité et le cirB3. ces acteurs ont participé à la définition des spécifica-tions de l’outil, en concertation avec la commission de coordination des chantiers, qui a assuré les arbitrages fonctionnels. elle a également initié des comités de suivi, destinés à entendre les demandes des parties prenantes, respectivement pour les impétrants, les autorités communales et régionales
et les zones de police. ces différents groupes de travail ont permis le dévelop-pement d’un projet de système d’infor-mation géographique innovant par de nombreux aspects.
aSSurer La ViaBiLité De L’eSPace PuBLic Durant L’execution DeS cHantierS
L’objectif d’osiris est d’assurer la viabi-lité de l’espace public durant l’exécution des travaux, tout en permettant l’exécu-tion de ces travaux. L’outil, qui offre aux parties prenantes un réel support pour l’organisation des chantiers, doit ainsi contribuer, par l’amélioration de la coor-dination des chantiers, à réduire les nui-sances liées aux travaux en voirie. grâce à une philosophie de simplification administrative, l’analyse des dossiers et
Depuis avril 2014, Osiris est devenu le passage obligatoire pour toutes les démarches administratives relatives à l’organisation des chantiers en voirie en Région de Bruxelles-Capitale. La plateforme informatique a été développée par la Région afin de contribuer à limiter les nuisances liées aux travaux en voirie. Ce système permet aux nombreux intervenants du secteur de structurer les chantiers depuis le stade du projet jusqu’à la clôture des travaux et d’obtenir des autorités les autorisations préalables à l’exécution des chantiers.
1/ impétrant : toute personne qui a l’intention d’exé-cuter, exécutant ou ayant exécuté un chantier ou pour le compte de laquelle un chantier est exécuté
2/ conseil des gestionnaires de réseaux de Bruxelles
3/ centre d’informatique pour la région Bruxelloisen°42 // printemps 2015 le moniteur de la mobilité & de la sécurité routière 21
22 le moniteur de la mobilité & de la sécurité routière n°42 // printemps 2015
la prise de décision, compétences essentielles à une coordi-nation efficace, sont optimisées à chaque étape du traitement du dossier.
La plateforme apparait comme une initiative exemplaire de mutualisation des moyens entre autorités régionales et locales. en effet, la distribution des compétences de coordina-tion des chantiers entre gestionnaires régionaux, communaux et les zones de police requiert une coopération administrative complexe. un dossier pouvant appeler l’intervention de plu-sieurs administrations, il pouvait en conséquence être traité de manière différente par chacune d’entre elles. osiris permet désormais aux autorités régionales, communales et de police d’instruire les dossiers de demandes d’autorisation et de s’échanger les informations y relatives dans une application unique. La rationalisation des procédures permet d’éviter les doubles encodages et d’accélérer la gestion de ces dossiers. cela autorise dès lors la commission de coordination des chantiers, organe central dans la gestion des chantiers en voi-rie en région de Bruxelles-capitale, à se concentrer sur l’ana-lyse des dossiers et sur la prise de décision, suivant les flux et les délais définis par l’ordonnance. La commission veille ainsi à assortir son avis de conditions particulières visant à intégrer au mieux les chantiers dans le tissu urbain.
osiris correspond également à la vision des guichets élec-troniques comme outil de simplification et de modernisation administrative, au bénéfice des citoyens et des professionnels.
La plateforme facilite le dépôt de la demande par les impé-trants. elle leur évite notamment d’introduire un dossier imprimé en plusieurs exemplaires, éventuellement auprès de plusieurs autorités. Le recours à une solution de gestion élec-tronique des dossiers contribue simultanément à faire pro-gresser les procédures administratives de coordination des chantiers vers le régime du « zéro papier ».
une attention particulière est accordée à l’information de l’ensemble des parties prenantes. Dans cette optique, osiris apporte aux professionnels et aux autorités un accès rapide et centralisé à des informations fiables sur les chantiers en voirie, les événements et les perturbations de la mobilité en région bruxelloise. en outre, la communication entre les parties pre-nantes est optimalisée au couplage d’osiris avec d’autres sys-tèmes, tels que urBiS4 ou KLiM-cicc5. enfin, la signature et l’authentification électroniques des documents sont intégrées au système via le logiciel Fedict. ancré dans une philosophie de modernisation administrative, l’outil a également été pensé de manière à permettre le télétravail des employés, qui est en aug-mentation tant dans le secteur public que dans le secteur privé. en raison des changements dans l’organisation du travail qu’il entraine, le télétravail doit aller de pair avec l’essor des technolo-gies de l’information et de la communication. étant un système informatique autosuffisant, osiris répond parfaitement aux contraintes de sa mise en application. Les utilisateurs peuvent s’y échanger en temps réel des documents électroniques sans déperdition d’information entre collaborateurs.
4/ ensemble de bases de données géographiques de la région de Bruxelles-capitale
5/ Point de contact fédéral informations câbles et conduites
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La PreMière Pierre D’un éDiFice
un an après sa mise en production, osiris, qui compte déjà plus de 2.600 utilisa-teurs, a démontré sa capacité à fédérer les professionnels des chantiers en voirie. Les statistiques d’utilisation de l’outil ont permis de démontrer pour le gestion-naire régional une accélération des délais de traitement des dossiers, une dimi-nution du nombre de dossiers introduits avec du retard par rapport aux délais légaux, ainsi qu’une diminution du nombre de dossiers incomplets. auparavant, la création d’une coordination impliquait douze heures de travail pour un impé-trant : préparation du dossier pour l’appel à coordination, impression du dossier y compris les plans, mise sous enveloppes et envoi de ce dossier, par recommandé, à l’ensemble des impétrants institutionnels. elle s’effectue désormais en quinze minutes en osiris. La plateforme se présente donc comme un outil au service de procédures de gestion des chantiers unifiées, plus fiables et plus rapides.
aujourd’hui, l’outil doit encore être amélioré afin, d’une part, de maintenir l’ad-hésion de ses utilisateurs, et, d’autre part, d’amplifier sa capacité à réduire les nuisances liées aux travaux en voirie. Les adaptations indispensables de l’outil impliquent dans un premier temps de repenser son ergonomie pour rendre son utilisation plus intuitive, en particulier pour les autorités communales et les impé-trants non institutionnels6. ensuite, le système est appelé à étendre son envergure et ses fonctionnalités. L’outil présente assurément un potentiel de couplage avec d’autres systèmes locaux, régionaux et fédéraux, que les données encodées par ses utilisateurs viendraient alimenter.
Dans cet esprit, les développements futurs du système doivent accroître la simpli-fication administrative, notamment par le couplage de l’outil à l’application com-munale Bo-Secrétariat. L’optimalisation du travail avec les communes et les zones
oSiriS en PratiQue en fonction de leur rôle, les utilisateurs d’osiris utilisent différents modules de la plateforme :
• Les impétrants y digitalisent leurs chantiers après avoir défini leur emprise et leurs attributs. ils se coordonnent dans certains cas avec les autres impétrants, et sou-mettent leur demande d’autorisa-tion d’exécution de chantiers au gestionnaire ;
• Les gestionnaires utilisent la plate-forme pour contrôler la complétude du dossier de demande d’autori-sation et la viabilité du projet des points de vue administratif, tech-nique et cartographique. ils déli-vrent ensuite l’autorisation d’exécu-tion de chantiers ;
• Les zones de police peuvent approuver les plans de signalisa-tions et de déviations via osiris ;
• Les contrôleurs de chantiers y pla-nifient des visites sur chantier et dressent les procès-verbaux et les mises en demeure.
6/ Sont dits « impétrants institutionnels » les impétrants figurant sur une liste établie par la commission de coordination des chantiers, c’est-à-dire les services d’exécution de la région et des communes et assimilés (StiB, BeLi-riS, région flamande, inFraBeL, Port de Bruxelles et iBge) ainsi que ceux disposant d’un droit d’usage de la voirie. Les impétrants qui ne figurent pas sur la liste établie par la commission sont dits « non institutionnels ».
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de police implique la mise en place de groupes de travail réu-nissant les 19 communes, les 6 zones de police et les impé-trants. effectivement, les mises à jour futures de l’outil doivent s’inscrire dans la philosophie participative ayant caractérisé son processus de développement. L’un des projets priori-taires auquel devrait s’atteler un groupe de travail concerne la mise en place, au profit des impétrants, d’une procédure de demande unique. osiris pourrait ainsi être adapté de telle sorte que le système délivre des autorisations connexes telles
que les permissions de voirie, les avis de police et les auto-risations de travaux de nuit. cette solution permettrait de simplifier les tâches administratives des gestionnaires et des demandeurs, qui pourraient obtenir, en introduisant une seule demande, les différentes autorisations nécessaires à l’exécu-tion des chantiers.
un outiL D’inForMation au SerVice DeS citoYenS
outre sa finalité de rationalisation des procédures de coor-dination des chantiers, osiris a également pour vocation de servir les intérêts des usagers de la voirie. c’est pourquoi une étape essentielle réside dans le lancement du site grand public, c’est-à-dire la version d’osiris consultable par les citoyens intéressés. ceux-ci pourront consulter les informations rela-tives aux chantiers passés, en cours et à venir, ainsi qu’aux événements en région de Bruxelles-capitale. Le site internet, alimenté par les données de la version professionnelle d’osi-ris, permettra aux impétrants de communiquer sur tous les chantiers dès leur démarrage. avec le lancement de ce site, la communication sur les chantiers et les perturbations liées sera améliorée pour tous.
exeMple : le squaRe léopold ii
La StiB réalise des travaux de voirie et d’infrastructure sur le Square Léopold ii. en osiris, l’emprise du chantier est digitalisée sur le fond de plan. La fiche dynamique à gauche de l’écran renseigne les principaux attributs du chantier, tandis que le tableau en bas de l’écran permet à l’impétrant et aux autorités concernées de consulter tous les documents relatifs au chantier.
n°42 // printemps 2015 le moniteur de la mobilité & de la sécurité routière 25
Deux développements ultérieurs viendront également élargir l’offre de services offerts par le site grand public. Premièrement, le site comprendra un système d’abonnement pour les dif-férentes catégories d’usagers de l’espace public (piétons, cyclistes, usagers des transports publics et automobilistes). chaque abonné pourra, suite à la définition de ses besoins, obtenir un itinéraire mis à jour en fonction des perturbations ou déviations éventuelles liées à des chantiers encodés dans le système. Deuxièmement, il est envisagé d’alimenter les outils de navigations gPS directement avec les données des chan-tiers présentes en osiris. ces derniers communiqueront ainsi leur impact sur la circulation pratiquement en temps réel. ces différents aspects du site grand public doivent encore être finalisés avant son lancement futur.
PerSPectiVeS
La région de Bruxelles-capitale, qui fut la première à se doter d’une ordonnance régissant l’organisation et la coordination des chantiers en voirie, attache une importance particulière aux mesures qui sont prises en faveur de la viabilité de la voi-rie durant l’exécution des chantiers. La volonté, partagée par le gouvernement et les acteurs du secteur, de réduire les nui-sances liées aux chantiers en voirie, emporte, outre les amélio-rations à apporter à osiris, de modifier ou de compléter l’arse-nal juridique pertinent, à commencer par l’ordonnance du 3 juillet 2008 relative aux chantiers en voirie. La commission de coordination des chantiers, forte de son rôle prépondérant dans le cadre de l’organisation des chantiers, entend lancer des groupes de travail en ce sens.
L’année 2015 verra également se poursuivre les efforts de formation et d’accompagnement des parties prenantes de la coordination des chantiers. en raison de la complexité de la réglementation et de la sophistication de l’outil osiris, l’admi-nistration se doit en effet d’assurer des formations appropriées qualitativement et quantitativement. De nombreuses séances de formations ciblées ont dès lors été organisées durant l’an-née 2014. Le Secrétariat de la commission de coordination des chantiers a reconduit en 2015 un programme de forma-tions consacrées aux différents modules d’osiris, ainsi qu’aux aspects légaux et procéduraux de la coordination des chan-tiers en voirie.
anaïs Lecharlier - attachéBruxelles Mobilité
Plus d’information sur les formations sont disponibles sur le site web de la coordination des chantiers, sous la rubrique
« Demande et inscription à une formation ».Pour toute question relative aux formations :
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Dandoy Marianne Bld. anspach 6 1000 Bruxelles 02/279.31.81 02/279.21.59 [email protected]
De Vadder Vincent av. d’auderghem 113-117 1040 etterbeek 02/627.27.18 02/627.27.10 [email protected]
Service Mobilité Square Hoedemaekers 10 1140 evere 02/247 64 38 02/245 50 80 [email protected]
Solfa alain chée de Bruxelles 112 1190 Forest 02/348.17.62 02/348.17.63 [email protected]
Libert Philippe avenue ch. Quint 140 1083 ganshoren 02/464.05.47 02/465.16.59 [email protected]
Verkindere Maud rue du Viaduc 133 1050 ixelles 02/643.59.81 02/643.59.84 [email protected]
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Mertens Laurent Place H. Vanhuffel 6 1081 Koekelberg 02/412.14.49 02/600.15.83 [email protected]
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