MINISTÈRE DE LA TRANSITION MINISTÈRE DE LA COHÉSION ...
Transcript of MINISTÈRE DE LA TRANSITION MINISTÈRE DE LA COHÉSION ...
92055 La Défense cedex – Tél : 33 (0)1 40 81 21 22www.ecologique-solidaire.gouv.fr
www.cohesion-territoires.gouv.fr
MINISTÈRE DE LA TRANSITIONÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE
MINISTÈRE DE LA COHÉSIONDES TERRITOIRES ET DES RELATIONS
AVEC LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
Secrétariat général Paris le, 26 décembre 2019
Direction des ressources humaines
Service de gestion
Sous-direction des personnels techniques, de recherche et contractuels
Bureau des personnels techniques des catégories B et C
Objet : Résultats de la CAPN des techniciens de l’environnement (TE) Séance du 20 décembre 2019
P.J. : 02
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous, pour diffusion, les résultats de la commissionadministrative paritaire nationale compétente à l’égard du corps des techniciens de l’environnementqui s’est réunie le 20 décembre 2019.
Titularisations
La CAPN s’est prononcée sur la titularisation de 77 techniciens de l’environnement dont la liste seracommuniquée exclusivement aux établissements concernés.
Intégrations
La CAP a émis un avis favorable sur les demandes d’intégration dans le corps des TE dans lesconditions indiquées dans le tableau joint (annexe 1).
Mobilités (cycle 2020-3)
Il appartient aux services d’origine et d’accueil, en cas de prise en charge par voie de détachement,d’informer les agents des résultats de la CAP de mobilité.
Le tableau joint (annexe 2) reprend les résultats des mutations par maison d’emplois. Les agentsdont les noms ne figurent pas dans cette liste sont ceux pour lesquels l’avis de la CAP estdéfavorable.
La date générique de mutation est fixée au 1er mars 2020.
Les services devront faire connaître avant le 24 janvier 2020 délai de rigueur, les demandes dedate d’affectation différée ou anticipée, au moyen de l’annexe F jointe. Au-delà de cette date,aucune demande ne sera prise en considération.
Vous trouverez, également en pièce jointe le dossier de validation des acquis de l’expérience quidoit être renseigné par les agents accueillis par voie de détachement.
Adjointe à la cheffe du bureauSG/DRH/G/TERCO2
Nathalie MUNIER
2www.ecologique-solidaire.gouv.frwww.cohesion-territoires.gouv.fr
LISTE DES DESTINATAIRES
Administration centrale (RM1)
Agence française pour la biodiversité (AFB)
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
Parc national des Calanques
Parc national des Cévennes
Parc national des Écrins
Parc national de la Guadeloupe
Parc amazonien de la Guyane
Parc national du Mercantour
Parc national de Port-Cros
Parc national des Pyrénées
Parc national de la Réunion
Parc national de la Vanoise
3www.ecologique-solidaire.gouv.frwww.cohesion-territoires.gouv.fr
Résultats de la CAPN des TE du 20 décembre 2019
Intégrations
Annexe 1
Nom Prénom
Service Grade
Date intégration proposée Avis CAPN
origine Accueil origine accueil
FERRE Julien ONCFS TSE 30/12/19 Favorable
GAILHAC Raphael Ministère de l’intérieur ONCFS Brigadier de police TE 30/12/19 Favorable
GUILLEMET Jérôme Ville de DIGOIN ONCFS CTE 30/12/19 Favorable
HOLÉ Gilles ONCFS Technicien principal TSE 30/12/19 Favorable
IBORA Thierry Ministère de l’intérieur ONCFS Brigadier de police TE 30/12/19 Favorable
LECHAUVE Yoann Ministère de l’intérieur ONCFS Gardien de la paix TE 30/12/19 Favorable
MADDEN Mathieu Ministère de l’intérieur ONCFS Gardien de la paix TE 30/12/19 Favorable
MARGUET Eric Ministère de l’intérieur ONCFS Major de police CTE 30/12/19 Favorable
PETITBOUT Alban AFB Technicien supérieur TSE 30/12/19 Favorable
TINOIS Hervé ONCFS CTE 30/12/19 Favorable
Ministère de l’agriculture et de l’alimentation
Technicien principalSpécialité forêts et territoires
ruraux
Technicien supérieur principalSpécialité forêts et territoires
ruraux
Ministère de l’agriculture et de l’alimentation
Ministère de l’agriculture et de l’alimentation
Communauté de communes du Pays
Rethelois
Technicien supérieur Principal
N° du poste Etablissement Région / DépartementBrigade / Secteur
/ Siège
Position Résidence
administrativeNOM / Prénom Affectation actuelle Grade
2020-3 TE 019 OFBAUVERGNE RHONE
ALPES/CANTALSD15 Vacant
Chalinargues à ce jour
Murat plus tardHOYET Adrien
CSP Conflans Ste
HonorineGardien de la Paix Favorable
Détachement entrant
sous réserve réussite test psychotechnique
2020-3 TE 020 OFBAUVERGNE RHONE
ALPES/ISERESD38 Vacant
Saint-Quentin-sur-
Isère (RA future à
définir)
BARRY Sylvian AFB - SD 89 TE Favorable
2020-3 TE 021 OFBAUVERGNE RHONE
ALPES/LOIRESD42 Vacant
Champdieu
(RA future secteur
Montbrison)
CHALENCON Raphaël DOUANES St Etienne Contrôleur 2è classe FavorableDétachement entrant
sous réserve réussite test psychotechnique
2020-3 TE 024 OFBAUVERGNE RHONE
ALPES/PUY DE DOMESD63 Vacant Clermont-Ferrand OLIVIER Gael AFB – DRAURA TE Favorable
2020-3 TE 025 OFBAUVERGNE RHONE
ALPES/SAVOIESD73 Vacant
Aiton
(RA possible plus tard
Albertville)
BOUDIN Paul ONCFS - SD 84 TE Favorable
2020-3 TE 026 OFBAUVERGNE RHONE
ALPES/HAUTE SAVOIE
Unité spécialisée
milieux lacustresVacant Thonon-les-Bains GARNIER Manon AFB - SD 52 TE Favorable
2020-3 TE 028 OFBBOURGOGNE FRANCHE
COMTE/DOUBSSD25 Vacant Valdahon DUBAT Benjamin ONCFS - SD 21 TE Favorable
2020-3 TE 034 OFB
BOURGOGNE FRANCHE
COMTE/HAUTE SAONE -
TERRITOIRE DE BELFORT
SD 70 Vacant Vesoul SOLONEL Benoit ONCFS TE Favorable
OFB
Résultats de la CAPN du 20 DECEMBRE 2020
Mobilité (cycle 2020-3)
Annexe 2
AVIS CAPN OBSERVATIONS
POSTE AGENT
1
N° du poste Etablissement Région / DépartementBrigade / Secteur
/ Siège
Position Résidence
administrativeNOM / Prénom Affectation actuelle Grade
OFB
AVIS CAPN OBSERVATIONS
POSTE AGENT
2020-3 TE 036 OFB BRETAGNE/ILLE ET VILAINEDR Bretagne /
Service policeSV Cesson-Sévigné DUVALLET Hervé AFB - SD 53 TSE Favorable Sous réserve vacance de poste
2020-3 TE 041 OFB BRETAGNE/ILLE ET VILAINE SD35 VacantCesson-Sévigné -
Bréal-sous-MontfortJULIEN Christophe AFB - SD 61 CTE Favorable
2020-3 TE 043 OFB BRETAGNE/MORBIHAN SD56 Vacant Vannes FOUCAUT Chloé AFB - SD 47 TE Favorable
2020-3 TE 050 OFBCENTRE VAL DE
LOIRE/INDRE ET LOIRESD37 Vacant Montbazon ROGERIEUX Yves ONCFS - SD 37 TE Favorable
2020-3 TE 054 OFBCENTRE VAL DE
LOIRE/LOIRETSD45 Vacant Orléans CUGNART Jules AFB - SD 28 TE Favorable
2020-3 TE 055 OFBCENTRE VAL DE
LOIRE/LOIRET
DR Centre Val de Loire /
service régional appui
aux acteurs et
mobilisation des
territoires
Vacant Orléans COLOMBEY Marine AFB - DRCVL TSE Favorable
2020-3 TE 058 OFB GRAND EST/MARNE SD51 VacantChâlons-en-
ChampagneWIDIEZ Guillaume DDT 51 TSDD Favorable
Détachement entrant
sous réserve réussite test psychotechnique
2020-3 TE 062 OFB GRAND EST/MARNE SD51 VacantChâlons-en-
ChampagneGUIDOU Alexis AFB - SD 52 TE Favorable
2020-3 TE 063 OFB GRAND EST/HAUTE MARNE SD52 Vacant Chaumont AUJEAN Julien ONF - Haute Marne Technicien pal - ONF FavorableDétachement entrant
sous réserve réussite test psychotechnique
2020-3 TE 064 OFB GRAND EST/HAUTE MARNE SD52 Vacant Chaumont MOSIMANN Bruno AFB - SD 88 TE Favorable
2020-3 TE 067 OFB GRAND EST/MEUSE SD55 VacantSavonnière-devant-
BarTRUNKENWALD Raphaël AFB - SD 54 TE Favorable
2
N° du poste Etablissement Région / DépartementBrigade / Secteur
/ Siège
Position Résidence
administrativeNOM / Prénom Affectation actuelle Grade
OFB
AVIS CAPN OBSERVATIONS
POSTE AGENT
2020-3 TE 068 OFB GRAND EST/MEUSE SD55 VacantSavonnière-devant-
BarPESCHELOCHE Elric DDT 55 Technicien pal - ONF Favorable
Détachement entrant
sous réserve réussite test psychotechnique
2020-3 TE 077 OFB GRAND EST/VOSGES SD88 Vacant Epinal CORMIER Nicolas DDT 73 TSPDD Favorable
Détachement entrant
sous réserve réussite test psychotechnique
et sous réserve modification avis du service
d’origine
2020-3 TE 078 OFB HAUTS DE France/AISNE SD02 Vacant Laon DENNETIERE Jean-René CVL - SD18 TE Favorable
2020-3 TE 081 OFB HAUTS DE France/OISE SD60 Vacant Compiègne HEIDOCKER Eric VNF Nord Est TSDD FavorableDétachement entrant
sous réserve réussite test psychotechnique
2020-3 TE 089 OFB ILE DE France/ESSONNE SD91 Vacant Auffargis MELART Olivier AFB - SID 77/91 CTE Favorable
2020-3 TE 092 OFB NORMANDIE/EURE SD27 Vacant Bernay LEMONNIER Nicolas CRS 31 / Darnétal Gardien de la paix FavorableDétachement entrant
sous réserve réussite test psychotechnique
2020-3 TE 095 OFB NORMANDIE/MANCHE SD50 Vacant Coutances GUIGNY ArnaudSyndicat Mixte Espaces
Littoraux de la Manche
Technicien pal 2ème classe
territorialFavorable
Détachement entrant
sous réserve réussite test psychotechnique
2020-3 TE 096 OFB NORMANDIE/MANCHE SD50 Vacant Coutances SCOLAN PierreSyndicat Mixte Espaces
Littoraux de la Manche
Technicien territorial pal
2ème classeFavorable
Détachement entrant
sous réserve réussite test psychotechnique
2020-3 TE 101 OFBNORMANDIE/SEINE
MARITIMESD76 Vacant Yvetot FORGEOIS Stéphane DIR HDFN TSE Favorable
2020-3 TE 104 OFB NORMANDIE/EUREDR Normandie /
Service police
VacantBourg-Achard ROBINEAU Gwénaël AFB - USM Normandie TE Favorable
2020-3 TE 109 OFB
NOUVELLE
AQUITAINE/PYRENEES
ATLANTIQUES
USM 64 Vacant Sauveterre-de-Béarn SERENA Jean-Michel AFB - SD 64 TE Favorable
3
N° du poste Etablissement Région / DépartementBrigade / Secteur
/ Siège
Position Résidence
administrativeNOM / Prénom Affectation actuelle Grade
OFB
AVIS CAPN OBSERVATIONS
POSTE AGENT
2020-3 TE 115 OFBNOUVELLE
AQUITAINE/CHARENTESD16 Vacant Nersac FERRE Julien ONCFS – SD 37 TE Favorable
2020-3 TE 118 OFB
NOUVELLE
AQUITAINE/CHARENTE
MARITIME
SD17 Nord Vacant Rochefort LE PADELLEC Yann AFB – SD79 TE Favorable
2020-3 TE 120 OFBNOUVELLE
AQUITAINE/CORREZESD19 Vacant Ussel MALLET Nicolas
ONCFS - DR AURA -
SD63TSE Favorable
2020-3 TE 124 OFBNOUVELLE
AQUITAINE/LANDESSD40 Vacant Mont-de-Marsan LEGRAND René Marc ONCFS TSE Favorable
2020-3 TE 128 OFB
NOUVELLE
AQUITAINE /PYRENEES
ATLANTIQUES
SD64 Vacant Pau SAINT JEAN Christophe ONCFS – SD 15 TE Favorable
2020-3 TE 130 OFBNOUVELLE AQUITAINE/
DEUX SEVRESSD79 Nord Vacant Bressuire CLOCHARD Alain DDT 79 TSPDD Favorable
Détachement entrant
sous réserve réussite test psychotechnique
2020-3 TE 133 OFBNOUVELLE AQUITAINE/
DEUX SEVRESSD79 Sud Vacant Champdeniers EPRON Yohanne DDT 79 Technicien pal Favorable
Détachement entrant
sous réserve réussite test psychotechnique
2020-3 TE 135 OFB OCCITANIE/AUDE SD11 Vacant Trèbes RAMADIER Yannick AFB - SD 81 TE Favorable
2020-3 TE 224
(liste additive)OFB OCCITANIE/GARD SD30 Vacant La Calmette MARTY Vincent AFB - SD 84 TSE Favorable
2020-3 TE 139 OFBOCCITANIE/HAUTE
GARONNESD31 Vacant Toulouse ESTEBE Jordi ONCFS - SD 86 TE Favorable
2020-3 TE 144 OFB OCCITANIE/LOT SD46 Vacant Cahors MALASSAGNE Pascal ONCFS - SD 24 TE Favorable
4
N° du poste Etablissement Région / DépartementBrigade / Secteur
/ Siège
Position Résidence
administrativeNOM / Prénom Affectation actuelle Grade
OFB
AVIS CAPN OBSERVATIONS
POSTE AGENT
2020-3 TE 145 OFB OCCITANIE/LOT SD46 Vacant Cahors CAMUS Magali AFB - SD 82 TSE Favorable
2020-3 TE 149 OFBOCCITANIE/PYRENEES
ORIENTALESSD66 Vacant Thuir GRAVA Sébastien ONCFS - SD 66 TSE Favorable
2020-3 TE 151 OFB OCCITANIE/TARN SD81 Vacant AlbiDE RESSEGUIER François-
XavierONCFS – SD 81 TE Favorable
2020-3 TE 159 OFB PACA/BOUCHES DU RHONE SD13 Vacant Aix-en-Provence SOLDI OlivierDOUANES CODT
MarseilleContrôleur 1è classe Favorable
Détachement entrant
sous réserve réussite test psychotechnique
2020-3 TE 162 OFB PACA/BOUCHES DU RHONE SD13 Vacant Graveson GARCIA Jean-FrançoisEcole nationale de police
de NîmesBrigadier chef de police Favorable
Détachement entrant
sous réserve réussite test psychotechnique
2020-3 TE 163 OFB PACA/BOUCHES DU RHONE SD13 Vacant Aix-en-Provence BELHAF Sihem Syndicat mixte Technicien territorial Favorable
2020-3 TE 169 OFB PACA/VAR SD83 Vacant Draguignan RICCI StéphaneMairie de Toulon / Police
municipaleChef de service (B) Favorable
Détachement entrant
sous réserve réussite test psychotechnique
2020-3 TE 173 OFBPAYS DE LA LOIRE/LOIRE
ATLANTIQUESD44 Vacant Nantes GAETANO Bertrand AFB - SD 44 CTE Favorable
2020-3 TE 174 OFBPAYS DE LA LOIRE/MAINE
ET LOIRESD49 Vacant Angers CHANTELOUP Pierre AFB - SID 78/95 TE Favorable
2020-3 TE 175 OFBPAYS DE LA LOIRE/MAINE
ET LOIRESD49 Vacant Angers GUILLAUD Laurent AFB - SID 37 TSE Favorable
2020-3 TE 181 OFB PAYS DE LA LOIRE/VENDEE SD85 Vacant La Roche-sur-Yon ANIZON LudovicSyndicat du bassin
versant de Grandlieu
Technicien territorial
principal 2è classeFavorable
Détachement entrant
sous réserve réussite test psychotechnique
5
N° du poste Etablissement Région / DépartementBrigade / Secteur
/ Siège
Position Résidence
administrativeNOM / Prénom Affectation actuelle Grade
OFB
AVIS CAPN OBSERVATIONS
POSTE AGENT
2020-3 TE 183 OFBDirection de la police et du
permis de chasserDOS/SI Vacant Bressuire HORDE Philippe SD 79 TE Favorable
2020-3 TE 184 OFB
CAYENNE - DPPC
DIRECTION DE LA POLICE
ET DU PERMIS DE
CHASSER
DOS/IPC Vacant Cayenne 973 POUDEROUX Hervé DDPC/BMI ONCFS CTE Favorable
2020-3 TE 186 OFB
DOUBS - DPPC DIRECTION
DE LA POLICE ET DU
PERMIS DE CHASSER
DOS/BMI SV Amagney BONNOT Ludovic ONCFS - SID 70/90 CTE Favorable Sous réserve vacance de poste
2020-3 TE 187 OFB
LOIRET - DPPC DIRECTION
DE LA POLICE ET DU
PERMIS DE CHASSER
DOS/BMI Vacant Orléans METIVIER ThierryONCFS - SID Ile de
FranceCTE Favorable
2020-3 TE 191 OFBDIRECTION DES OUTRE-
MER/GUYANE - DOSD GUYANE Vacant Matoury NADAUD Olivier sans affectation Brigadier de police Favorable
Détachement entrant
sous réserve réussite test psychotechnique
2020-3 TE 195 OFBDIRECTION DES OUTRE-
MER/GUYANE - DOSD GUYANE Vacant Matoury DUVAL Sébastien ONCFS - SMPE Guyane TE Favorable
2020-3 TE 196 OFBDIRECTION DES OUTRE-
MER/MARTINIQUE - DOSD MARTINIQUE Vacant Trois-Ilets LAHELY Mathieu
Sureté Départementale
MartiniqueGardien de la paix Favorable
Détachement entrant
sous réserve réussite test psychotechnique
2020-3 TE 204 OFBDIRECTION DES OUTRE-
MER/REUNION - DOBNOI Vacant Saint-Denis ANSSELIN Baptiste
ONCFS - SMPE
GuadeloupeTE Favorable
2020-3 TE 215 OFB
DIRECTION RECHERCHE ET
APPUI SCIENTIFIQUE
PAYS DE LA LOIRE/VENDEE
DGD PCE/DRAS
UPFSEOSV
Chanteloup Ile
d'OlonneBERGERE Hervé PN Port Cros TE Favorable Sous réserve vacance du poste
2020-3 TE 004Parc national de
la GuadeloupeGuadeloupe PCF Vacant Saint-Claude GALAYA André
Préfecture de la
Guadeloupe
Controleur des services
techniques de classe
Exceptionnelle
FavorableDétachement entrant
sous réserve réussite test psychotechnique
Parcs nationaux
6
N° du poste Etablissement Région / DépartementBrigade / Secteur
/ Siège
Position Résidence
administrativeNOM / Prénom Affectation actuelle Grade
OFB
AVIS CAPN OBSERVATIONS
POSTE AGENT
2020-3 TE 006Parc national du
MercantourPACA / Alpes-Maritimes
Service
connaissance
gestion patrimoine
Vacant Nice CRASSOUS ClaireParc national du
MercantourTechnicien territorial Favorable
2020-3 TE 007Parc national des
EcrinsPACA / Hautes-Alpes
Secteur de
BriançonnaisVacant Vallouise-Pelvoux ALBERT Christophe Parc national des Ecrins TE Favorable
2020-3 TE 009Parc national de
Port-CrosPACA / Var
Secteur de l’île de
Port-CrosVacant Hyeres HAUC Laura ONCFS TE Favorable
2020-3 TE 011Parc national des
CalanquesPACA / Bouches du Rhône - Vacant La Ciotat DUBOIS Cécile AFB/ SD 28 TE Favorable
2020-3 TE 222Parc national des
PyrénéesOCCITANIE Ossau Vacant Laruns MERCIER Jean-Pierre AFB / SD 65 TE Favorable
BERGERE HervéParc National de Port-
CrosCTE Favorable
Choix n°2
Favorable si pas choix 1 (TE 215 SRVP)
MAURIZOT Benoit DIRM SA TSPDD Favorable
Choix n°1
Favorable si pas BERGERE Hervé
Détachement entrant sous réserve réussite
test psychotechnique
2020-3 TE 113 AFB/PNM CHARENTE MARITIME PNM EGMP 17 Vacant Marennes MAURIZOT Benoit DIRM SA TSPDD Favorable
Choix n°2
Favorable si pas choix n°1
Détachement entrant sous réserve réussite
test psychotechnique
2020-3 TE 221 AFB/PNM DIRECTION REGIONALE
BRETAGNEPNM IROISE SV Le conquet TURPIN Yannis AFB / PNM TE Favorable
Favorable
Sous réserve vacance de poste
2020-3 TE 112 AFB/PNM CHARENTE MARITIME PNM EGMP 17 Vacant Marennes
7