L~r~v#~ b!>.

ru. 2~ JWR ~Pi~ U 1r1:[R\\rusrJt~iOUit

/t C L

t)IIzFc;IIn\ :i:sc:i \Ik \I S \I!CJJ:uItrs

Paris, le 22 juin 2012

Rf.: CODEP-DCN-2012-033318Affaire suivie par; Isabelle LAFFONT-FAUSTTl: 01 43197074 Destinataires in fineFax: 0143197066 -Mel: isabei1e.laffont_fausz@asn.fr

Objet: Racteurs lettronuclafres - EDFTemps de travail et repos

Rf.: [1] Lettre ASN CODEP-DCN-2012-02c57683

Madame, Monsieur le Directeur,

Jai lhonneur de vous transmettre, joint en copie, le courrier ci-dessus rfrenc concernant lestemps de travail et les repas sign en date du 19 jun 2012, du directeur gnrai de IASN MonsieurJean-Christophe NIEL.

Conformment aux dispositions de larticle R.4614-5 du code du travail, vous infomerez au coursde leur prochaine runion, le(s) comit(s) dhygine et de scurit et des conditions de travail du sitedes observations figurant dans ce courrier.

Je vous prie d~agrer, Monsieur le Directeur, lexpression de ma considration distingue.

La responsable de la Mission Inspection du TravailDirectrice du travai ~.-

C-NPE PENLY- DIFFUSION DU COURRIER Aiirtt~~ N~ _______

DUIDD~TFCC LO MPP MPREIS9H MS,9 12&z~*~;E.Si~E~ 7~T1 r~Ti~we~IxrNT..FAUsT

________________ DOC: fl1.~tGtoies:oeavp~EE~ - 2ji?n I Z~ _______

Obsarva~iGns:W~~w.asn.fr

6, place du Colonel 8ourg-o:n 75572 Pans cedex 12Ffphone 01 ~0 19 36 GO~Fay 01 40 1986 59

[ LJSTE DE DIFFUSION jMadame et Messieurs les directeurs des CNPE

Copies externesEDP/DPN

Copies internesDCNInspecteurs du travail ASN et divisions territoriales en charge du contrle delinspection du travail

2 /2

RPUSLIQUE FRANAISEAUTORIT DE SRETaSF1 NUCLAIRE

DIRECI]ON DES CENTRLES NUcLEAWES

Paris, le 19 juin 2012Rf.: C0DEPDCN2012027683 Monsieur le DirecteurAffaire suivie par: Isabelle I.affont-Faust Division Production NuclaireTl: 01.4319.7074 EDFFax: 91.43.19.70.66. Site Cap Ampre I place PleyelMel: lsabelle,laffontfaust@asnfr 93282 SAINT.9ENIS CEDEX

Objet: Racteurs lectronuclafres - EDFTemps de travail et repos

Rf.: [1] Lettre ASN COD.EP-DCN..0749_2009 du 4 novembr 2009[2] Lettre MN CODEP-DQ~.2o1oo16l3o du 24 mars 2010[3] Lettre ASN CODEP-DCN2012025071 du 23 mai2012[4] Lettre ASNCODEpDcJ.J_2olo~44679 du 13aot2010[5] Lettre ASN-DGT 2011-1633 du 2 septembre 2011[6J Accord du 25 janvier 1999 sur lamnagement et la rduction du temps de travail

EDF-GDF

Annexes : [1] Rappel des textes cits[2] Tableau de synthse des ouvertures KICJ( sites EDF depuis fin 2010[3] Temps de travail, sant et vigilance: bibliographie

Monsieur le Directeur,

Les lnspecteurs du travail de IASN, en charge du contrle de lapplication du code du travaildans ls cerztrale~ nuclaires, ont de nombreuses reprises attir lattention des responsablesdtabli~sen,ents sur lapplication de la rglementation relative la dure du travail et aux repos.

Ces constats ont conduit IASN effectuer des rappels, notaimnent concernant les obligationsen matire de repos du 1mai, jour fri chm (lettres de 2009, 2010 et 2012 en rfrences [1] et [2]et f3]), laccs aux fichiers KICK par les inspecteurs du travail en labsence de relevs fiables des tempsde travail (kttre en rfrence [4]), et les dispositions en matire de drogations aux dures maximumde travail ~t aux temps de repos durant les arr&s de racteurs pour maintenance (courrier cosign deIASN et de la DGT, en rfrence [5]).

www.asn.fr6, place du Colonel Sourgofrl 75572 P&is cedex 12ftlphone 01401986 00. Fax 0140198669

Paralllement, les inspecteurs du travail ont effectu des inspections sur le terrainen 2007, une procdure pnale lencontre du directeur de la centrale de Gravelines aconduit une condanmation en 2008 pour carts la lgislation du temps de travail;

M ~ lautomne 2009, des contrles dans les quatre centrales de la valle du Rhne, partir delapplication PGJ GTA, ont t suivis de la transmission aux parquets concerns de troisprocdures pnales. La procdure concernant le Tricastin a t juge, et une condamnationt prononce en 2011;

en 2010, plusieurs sites ont fait lobjet de nouveaux contrles et rappels la loi; desinspecteurs du travail ont aussi prsent ponctuellement leurs constats (Gravelines,Nogent) en runions pdagogiques .

En 2011, seules trois demandes de drogation ont t dposes, pour les centrales nuclairesde Civaux, Chooz et Nogent. Ces sites, ainsi que ceux de Chinon, Saint-Laurent, Belleville,Dampierre, Paluel, Penly, Fessenheim et Golfech, ont fait lobjet de nouveaux contrles partir derelevs de fichiers daccs KICK. Les inspecteurs du travail ont une nouvelle fois adress desobservations la suite de leurs constats. Lun dentre eux n, compte-tenu de lampleur et du nombredinfractions, transmis ses constats par voie de procs verbal au parquet comptent pour les sites dePaluel et de Penly. Le tableau en annexe 2 prsente une synthse de~ principaux con~tats et des suitesdonnes depuis fin 2010.

Les infractions releves par les inspecteurs du travail d IASN -mettent en vidence,sur lensemble du parc en exploitation, des dpassements, parfois extrmement importants,des limites des diffrentes dures rglementaires du travail, et des insuffisances de reposcaractrises

De plus, le systme dinformation PGI GTA nassure pas les relevs fiables des temps detravail que vous impose la rglementation (articles L. 3171-2, 3 et 4, et D. 3171-9 et D. 3131-7 ducode du travail). Les comparaisons effectues avec les fichiers daccs KICK ont aussi dmontr, au-del de cet cart, des lissages manifestes par omissions et reports, qui pourraient conduire lestribunaux sanctionner ces faits du dlit dobstacle aux fonctions dinspecteur du travail (articleL.8114-.1 du code du travaii). Enfin, ces heures de travail ne figureraient pas sur les bulletins de salaire(cas des cadres), situation qui pourrait relever du dlit de travail illgal (articles L. 8221-1, L. 8221-5 S2et L. 8224-1 du code du travail).

LASN considre que le temps de travail et le repos ne sont pas uniquement des questionsdorganisation et de rmunration, mais aussi de sant et de scurit. A cet gard, il est noter quunarrt rcent de la cour de cassation (29 juin 2011, arrt 10-14.743) a jug que les diffrentesprescriptions nonces par les directives europennes en matires de temps minimal de reposconstituaient des rgles de droit social dune importance particulire dont doit bnfferchaque ~ravailleur en tant que prescription minim~le ncessaire pour assurer la pr&eetion desa scurit et de sa sant . Plusieurs recherches acadmiques rcentes confirment la corrlation etles effets nfastes de la dure leve du travail, dune part sur la sant et la scurit des travailleurs,dautre part sur leurs capacits cognitives, leur ractivit, leur performance et leur vigilance, et donc,pour ce qui concerne les centrales nuclaires, sur la sret des installations. Lannexe 3 prsente unesynthse sr limpact du temps de travail sur h sant et la vigilance.

En consquence, je vus demande 51e mindiquer dans un dlai qui ne dpassera pas- trois mois les dispositions que vous entendez prendr~ pour Pensemble des salaris

concerns, afin de:mettre en place un dispositif fiable et in~lsiflable de relevs dhoraire de travaileffectif comme le prvoit la rglementation (articles L. 3171-2, 3 et 4, et D. 3171 -9 etD. 3131-7 du code du travail);

o respecter vos obligations rglementaires en matire de temps de travail et de repos,ainsi que les disposhions de laccord du 25 janvier 1999 sur lamnagement et larduction du temps de travail en rfrence [6], par exemple en:e anticipant les organisations ncessaires et solliitant, le cas chant, des drogations

comme vous le permet la rglementation;o mettant en place sur lensemble des centrales nuclaires un dispositif fiable, gnralis

et homogne dalerte, voire dinterdiction de tout nouvel accs au site, ds ledpassement du temps de prsence quotidienne (amplitude maximale);

o tudiant une organisation, en concertation avec vos reprsentants du personne) etorganisations syndicales reprsentatives, pouvant aboutir un accord dentreprisevisant faciliter la rpartition et lamnagement des horaires (notamment durant lespriodes darrt de racteurs pour maintenance). Cette concertation pourrait le caschant tre complte par ltude de la mise en place, dun systme dhorairesindividualisft dun systme dquipes successives ou de forfaits-jours...

o limitant lutilisation de lastreinte aux seules activits urgentes ou non planifies, afin delimiter le recours aux heures supplmentaires conduisant aux dpassements constats;

o nappliquant les rgles en matire de dcompte des temps dhabillage et dshabillage etde pauses quaux personnels strictement concerns.

Je vous prie dagrer Monsieur le Directeur, lexpression de ma considration distingue.

Le

I NIEL

tes ci t s

A. Dcompte de la dure du travail

Article L. .3171-2 : - Lorsque tous les salaris occups dans un service ou un atelier ne travaillentpas selon le mme horaire collectif lemployeur tablit les documents ncessaires au dcompte de ladure de travail, des repos compensateurs acquis et de leur prise effective, pour chacun des ~alarisconcerns. Les dlgu~ du personnel peuvent consulter ces documents.

Article L. 3171-3 : Lemployeur tient la disposition de linspecteur ou du contrleur du travail lesdocuments permettant de comptabiliser le temps de travail accompli par chaque salari.La nature des documents et la dure pendant laquelle ils sont tenus disposition sont dtermines

par voie rglementaire. -

Article L. 3271-4: En cas de litige relatif lexistence ou au nombre dheures de travail accomplies,lemployeur fournit au juge les lments d niture justifier les horaires effectivement raliss par lesalari.Au vu de ces lments et de ceux fournis par le salari lappui d~ sa demande; le juge forme saconviction aprs avoir ordonn, en cas de besoin, toutes les mesures dinstruction quil estime utiles.Si le dcompte des heures de travail accomplies pat chaque salari est assur par un systmedeuregistxement automatique, celui-ci doit tre fiable et infalsifiable.

Article D. 3171-8: - Lorsque les salaris dun atelier, dun service ou dune quipe, au sens delarticle D. 3171-7, ne travaillent pas selon le mme horaire collectif de travail affich, la dure dutravail de chaque salari concern est dcompte selon les modalits suivantes1 Quotidiennement pat enregistrement, selon tous moyens, des heures de dbut et de fin dechaque priode de travail ou par le relev du nombre dheures de travail accomplies;20 Chaque semaine, par rcapitulation selon tous moyens du nombre dheures de travail accompliespar chaque salari.

B. Re.p~

Article D. 3131-7: - Pour assurer le respect du repos quotidien minimum de onze heuresconscutives des salaris qui ne sont pas occups selon un horaire collectif, lemployeur peut fixerpour ltablissement, latelier, le service ou lquipe au sens de larticle D. 3171-7 une priodequotidienne correspondant au moins la dure de ce repos. Les heures auxquelles commence et finitcette priode sont affiches dans lentreprise.Si des salaris sont occups durant la ou les priodes fixes par lemployeur ou lorsquecelui-ci na pas fix de priode de repos quotidien, le respect de ce dernier doit tredmontr par tous moyens.

C. Obstacle aux fo tons de linspecteur du travail

Article L. 8114-1 : ((Le fait de faire obstacle laccomplissement des devoirs dun inspect~uroii duncontrleur du travail est puni dun emprisonnement dun an et dune amende de.3 750.

D. Travail illggj

Article L. 8221-1 Sont interdits1 Le travail totalement ou partiellement dissimul, dfini et exerc dans les conditions prvues aux

articles L. 8221-3 et L. 8221-5),

Article L. 8221-5 ((Est rput travail dissimul par dissimulation demploi salari le fait pour toutemployeur 4..2 Soit de se soustraite intentionneflem~t laccomplissement de la fonrnlit prvue larticle L.3243-2, relatif la dlivrance dun bulletin de paie, ou de mentionner sur ce dernier un nombredheures de travail infrieur celui rellement accompli, si cette mention ne rsulte pas duneconvention ou dun accord collectif damnagement du temps de travail conclu en application dutitre Il du livre ler de la troisime partie

Article L. 3224-) ((Le fait de mconnaftre les interdictions dfi.njes larticle L 8221-1 est punidun emprisonnement de trois ans et dune amende de 45 000 L

Centrale Origine Priode Salaris Principaux constats Suites donnesnuclaire I de contrle concerns

(entreprise) j laction (cadres)Golfech Contrle Septmbre- 11 Plusieurs non respect constats Lettre(BOF) octobre 2010 (OH, DQ, RQ, RE) CODBP-Bflx

2011-027814Civaux J Contrle 02/09/11 au 35 En cours dinstruction En cours(BOF) ~L 15/12/11 -

Fessenheirn Alerte 02- 18 13% des jours plus de 10h J Lettre de rappel la(BOF) syndicale 15/10/2011 (17) 50% des semaines plus de 48h loi et demande de

5% des jours sans respect du repos j plan dactiondes 11h

Bugey AT 02/10/2011 2 Pas dcarts constats Pas de suites(BOF, au donnes

Ponticelli) 09/10/2011Chinon Contrle juillet-aot Contrle: 5 8 non repects repos Q - Lettres(BOF) 2011 81 non respects dure Q CODEP-OLS

18 nqn respects dure H 2011-54980,OGI 15 jours en DGJ : 11 3 non respects repos 1-1 2011-59995 et 2011-septembre Travail illgal: disshnul~tion dheures 68855

2011Belleville Contrle Octobre- 21 78 non respect~ repos Q Lettre(BOF) novembre 281 non respects dure Q CQOEP-QLS

2011 62 non respects dure H 2012-10450en VI) 3 non respects repos I-l

____________________ Travail illgal: dissimulation dheuresOampierre Contrle Mai et juin 23 65 non respects repos Q Lettre(BOF) 2011 en VI 241 non respects dure Q COOEP-OLS

52 non respects dure H 2012-104544 non respects repos H

Travail illgal: dissimulation dheuresSaint-Laurent Contrle juin-juillet 21 58 non respects repos Q Lettre

(BOF) 2011 en VI 144 non respects dure Q CODEP-OLS32 non respects dure H 2012-104522 non respects repos H

Travail illgal: dissimulation dheuresPaluel Contrle 20/03/2011 40 771 situations infractionnelles- 1W(BOF) au R6) tdt> lOh/j tdt> 48h/s tdt> 44h (mls en enqute)

11/06/2011 moy/srepos < I lh/j

- absence doutil de dcompte horaire+ obstacle pour falsification PGI

Penly Contrle 13/03/2011 40 602 situations infractionnelles: 1W(BOF) au (29) tdt> IOh/j tdt > 48h/s; tdt> 44h

04/06/2011 moy/s repos < Ilh/jabsence doutil de dcompte horaire

+ obstacle pour falsification PSIPenly Plainte 15/12/2010 3 Pas dcarts sur le temps de travail, Pas de suites

(BIG/CIEM) travail au prsence de salaris non dclars donnes illgal 31/12/2010

EPR FLA3 AT Janvier 2011 4 Pas dcarts sur le temps de travail Pas de suites(Groupement donnesBouy~~j -EPR FLA3 AT 7/03/2011 32 I 47 snua~ons infracnonnelles: I PV

~exe 3T Temps de travail, s ant et vigilance

Lactivit des entreprises est soumise des contraintes temporelles qui rsultent de facteurs sociaux,techniques ou conomiques, tels que le besoin de fonctionner en continu ou lajustement desvariables saisonnires, hebdomadaires ou journalires (Barthe et ail., 2004). Ces contraintestemporelles viennent alors assujettir le temps de prsence des salaris leur poste de travail. De plus,la recherche de la rduction des cots peut conduire la mise en place de situations de travailpermettant la maximisation de la production fournie par unit de temps, ceci pouvant se traduire parlimposition de rythmes de travail soutenus (Prunier-Poulmaire & Gadbois, 2006). Les exigencestemporelles intrinsques des tches ainsi excutes mettent lpreuve les caractristiquesbiomcaniques et psychologiques du fonctionnement deltre humain, comme en atteste tout ncorpus de connaissances issu de trs nombreuses recherches (voir par exemple, Spurgeon, 2003;Sparks et ail, 1997; Dembe et ail, 2005; Raediker et ail., 2006 ; Johnson & Lipscomb, 2006 ; Camsoet ail., 2004; Caruso, 2006). Lintensit du tehips de travail peut ainsi amener les oprateurs travailler aux limites de leurs capacits, avec des consquences lourdes, tant en termes deproductivit (augmentation des risques derreurs, de dfauts de production), de sant (fatigue,lvation du taux daccidents du travail ou maladies professionnelles), mais aussi en tennes derapport des salaris leur travail et plus globalement lentreprise (Prunier-Poulmaire & Gadbois,2006).

Les effets de fa dure leve du travail sur la sant etia scurit des travailleursBeaucoup de recherches dmontrent une relation certaine entre la dure leve du travail et lesrisques sur la sant, tels que les troubles cardio-vascnlaires, Je stress et les troubles de lhumeur, oubien les problmes de poids (Spurgeon, 2003; Sparks et ail, 1997; Dembe et ail, 2005; Raedilcer etail., 2006, Caruso, 2006). A titre dexemple, les personnes qui travaillent plus de 12heures par jourou plus de 60 heures par semaine dclarent 30 40% de maladies en plus, par rapport despersonnes qui travaillent moins (Dembe et ail, 2005). Ce cortge de troubles est dautant plus gravequil peut enclencher la spirale de laddiction au tabac, lalcool et aux substances psychoactivespour tenir le coup. Enfin, plus les travailleurs ont une dure du travail journalier leve, plus lerisque daccident du travail est fort, jusqu parfois doubler pour des personnes travaillant plus de 12heures par jour, par rapport celles travaillant 8 heures (Salrninen, 2010).

Les effets de la dure leve du travail sur la sret des installationsLa fatigue des travailleurs ayant pour cause une dure leve du travail a un impact fort sur laperformance (White & Beswick, 2002, Catuso et ail, 2004, Caruso, 2006). la vigilance et lhumeur,qui peut elle-mme agis sur lefficience de la communication au sein du collectif (Caniso, 2006). Enparticulier, plusieurs recherches ont montr une baisse de la vigilance, une augmentation de la fatigueet une diminution des capacfts cognitives ressenties par les travailleurs entre la 9 et la 12 heurede travail (Caruso et ail, 2004). La diminution de la performance et de lefficience des travailleurs due des dures du trvail excessives nengendrerait donc pas daugmentation de la productivit, maispourrait par contre porter atteinte la sret des installations. Par exemple, le rapport sur les causesde lexplosion de la navette spatiale Challenger survenue en 1986 indique que les heures excessives detravail avaient t l~ongine dune perim-bation des pelonnances et dreurs &cishes deju,gernent lors de situationscrWques .

Rfrences -Barthe, B., Gadboig, C., Pnanier-Pouimaire, S., &~ Quinnec, Y (200$). Travailler en horaires

atypiques. In P., Palzon, Ergonomie, Paris PUF, 129-144. 103.

Camso, C. C., Hirchcock E. M., Dick; R. B., Russe, J. M. & Sc~u J. M. (2004) Overlime andexleng/~d mrie sh~Qj Reent Findi#,gs on ~ ity~ni~ ami Mea,j/j ,Bebapjor., DHHS (NJOSH)Publicadon No. 2004-143. Disponible sur :143/pdfs/2004.l43pdjr

Caniso, C. C. (2006) Possible Broad Impacts of Long Work Ho~. Indus/daiHea/,h ~, 531536.Dembe, A. E., Edckson, J. B., Delbos, R. G., Ba~s, S. ~i (2005) ~e ~pact 0f overdme and long

work heurs on occupational injudes and illnesses: new evidence frein the United States.Occupationa/ andBnWronmentaJMedjd,,e 62:588-597.

Hartley, L., Creed, H., Gilroy, P. A. M. & Todd, D. (2004) Extencled Working Heurs Review. FinalReport: 27 Fehruary 2004. Disponible sur:

Final 27Feb04.pdf.Johnson , J. V. & Iipscomb, J. (2006) Long worki~g heurs, occupafional heaI~ and the chan~gnature of work organization. Amnian JournQ/ ofIndustrJaJMedicjng 49(1 fl:92 1929.

Pmnier-Poulmafre, S. & Gadbojs, C. (2006) Temps et iytbrne de travail. In E. Brangier, A. Lancry &C. Louche. Les dimensions humaines du lraj~i1 Thories et pratiques en flychoio~ie du frvail et desorganisations. Nancy: Presses universitaires de Nancy.

Raediker B, Janssen D, Schoniann C & Nacheiner F. (2006) Extended working heurs and health.Chronobioiog Inten;ationaj 23(6): 1305-16.

Salndnen, 5. (2010) Shift Work and Ext~nded Working Heurs as Risk Factors for OccupationalInjury. The Ergonomics Open Jowwezi 3, 14-18,

Sparks, K., Cooper, C., Fzied, Y. and S~om, A. (1997), fle effects of heurs of work on hea1~: Asneta-analyflc review. Journal ofOcenpationa/ and Orsani~ationc/Prycho/og 70: 391408.

Spurgeon, A. (2003) Working tim~ Ils impact on safe~y and beaith. International Labour Office,\Vhite, J. & Beswick J. (2002) Working Lw~g Fiours. Disponible sur

h.W2/\i~~3Y.hse.gov.uk/jeseaI.cJ)/jlsr Pdf/2003/hs103~02 odf

~EDEDIF~S1ON

Dopies iilternes

DCN:TH;AP.ILP.EGANMCOMEXToutes les divisions en charge du contrle de la sret des REP: chefs dedivisions, adjoints REP, inspecteurs du travail

qp~es externesDGT

a ITsige19 CNPE et leurs CHSCT