les intermediaires du transport international
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Encadrée par : Mr Fouad JAWAB
Réalisé par :Kaoutar IHSSANERachida ES-SEBYRY
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Les intermédiaires de transport international
Université Sidi Mohammed Ben Abdellah Ecole supérieure de téchnologie
Licence professionnelle Filiere : Logistique
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Bibliographie
• Transport international de marchandises ; Jean BELLOTI « 4 eme édition » 2012
• Transporter à l’international ; Denis CHEVALIER , François DUPHIL « 4 eme édition »,2009
• Le transport international de marchandises : Air , Mer , Terre ; Pierre BAUCHET ,2011
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Introduction
Intermédiaire de transport
Définition
I. Les transitaires 1. Definition du transitaire
2. Activités du transitaire
II. Mandataires et commissionnaires 1. Différences sur le plan de responsabilité
2. Différence sur le plan d’activité
Plan
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Plan (suite)
III. Spécialisation , choix, optimisation
1. Spécialisation des transitaires
2. Choix du transitaire
3. Optimisation des service
IV. Facturation er rémuniration du transitaire 1. Facturation du transitaire à l’import
2. Facturation du transitaire à l’export
3. Rémuniration du transitaire
Conclusion
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Introduction
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L’intermédiaire de transport
l
Médiateur entre celui qui demande le service de
transport et celui qui le fournit
Veille à la conclusion et à l’exécution du contrat de
transport
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Intermédiare
de
Transport
Organisateur du service de
transportTransitaire
L’intermédiaire de transport
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I. Les transitaires :1. Définition :
Prestataires de services qui se charge pour le compte de leurs clients, l'ensemble des
opérations relatives à leurs marchandises
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I. Les transitaires :1. Définition (suite):
Le transitaire se situe entre :
Sa clientèle : composé généralement de PME et quelque grandes entreprises qui lui confient leur fret
Les transporteurs : Organiser des groupages adaptés à ses moyens de transport
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Le mandataire
Le commissionnaire
I. Les transitaires :2. Les activité du transitaire :
Le terme « transitaire» recouvre deux activités distinctes :
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II. Mandataires et commissionnaires : 1. Différence sur le plan de responsabilité :
Le mandataire
• Exécute des ordres de son mandant
• Il n’a pas le choix des sous-traitants
• Il n’est pas responsable de leurs défaillance
• Il répond d’une obligation de moyens
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II. Mandataires et commissionnaires : 1. Différence sur le plan de responsabilité (suite) :
Le commissionnaire
• Organise et coordonne le transport avec les sous-
traitant de son choix
• Il est responsable de leurs fautes
• Il répond d’une obligation de résultat
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II. Mandataires et commissionnaires : 2. Différence sur le plan des activités : Activités
Mandataires :
•Le transitaire portuaire ou aéroportuaire
•Le commissionnaire en douane
Commissionnaires:• l’organisateure de transport multimodaux
•Le groupeur
•Les intégrateur
•L’agent de fret aérien
•L’affréteur routier
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II. Mandataires et commissionnaires : 2. Différence sur le plan des activités : Activités des mandataire :A. Le transitaire portuaire ou aéroportuaire :
Un mandataite situé à un point de rupture de charge
Substitue à l’expédition
Consignataire de la marchandise
Obligation de moyen
Rémuniration conformément aux
usages
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II. Mandataires et commissionnaires : 2. Différence sur le plan des activités : Activités des mandataire (suite):B. Le commissionnaire en douane :
Substitue totalement aux exportateurs et aux importateur pour les formalité douanière
Seul interlocuteur de l’administration des douanes
Seul redevable des droits et taxes
Résponsabilité enver ses mandants
Rémuniration + pourcentage sur les sommes acquitées aux services des douanes
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II. Mandataires et commissionnaires : 2. Différence sur le plan des activités : Activités des mandataire :B. Le commissionnaire en douane (suite) :
Bureau implanté dans la
zone de son
agrémentation
Au moin un déclarant en douane qualifié
Preuve d’une surface financiére concrétisée par des caution bancaires
Avoir une
certaine activité
annuelle
Déclarer pour autrui
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II. Mandataires et commissionnaires : 2. Différence sur le plan des activités : Activités des commissionnaires :
A. L’organisateur de transport multimodaux :
Organise le transport de bout en bout par différents modes de transport
S’engage sur la bonne réalisation de l’expédition et des délais
Couvre l’assurance des marchandises transporté Dégage le client de tous les problèmes
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II. Mandataires et commissionnaires : 2. Différence sur le plan des activités : Activités des commissionnaires :B. Le groupeur:
Constitue des camions, wagons
ou conteneurs complet
Négocie les tarifs avec les
transporteur
Libre de remettre son groupage au transporteur de
son choix
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II. Mandataires et commissionnaires : 2. Différence sur le plan des activités : Activités des commissionnaires :C. Les intégrateurs:
Agissant en son nom propre
Offre un réseau garantissant un transport « domicile/domicile »
Délai très court
Vers presque toute les partie du monde
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II. Mandataires et commissionnaires : 2. Différence sur le plan des activités : Activités des commissionnaires :D. L’affréteur routier :
met en contact transporteurs routiers et marchandises à transporter
Très petite entreprise
Posséde un seul véhicule
Confrontation de l’offre et la demande est dificile à réalisé
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II. Mandataires et commissionnaires : 2. Différence sur le plan des activités : Activités des commissionnaires :E. L’agent de fret aérien : Renseigne et organise le déplacement de
marchandises en avion
Chargé d'établir la facturation, les déclarations de douane
Assure la prise de commandes, le suivi des différentes étapes du processus de livraison
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III. Spécialitaion , choix , optimisation :1. Spécialiation des transitaire :
La necessiter de se démarquer de la concurrence et de proposer à la clientèle des services que les autres
n’ont pas , ont poussé les transitaire à se spécialisé selon :
Mode de transport Zone géographique La marchandise
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III.Spécialitaion , choix , optimisation :1. Spécialiation des transitaire : A. Selon le mode de transport :
Transitaire portuaire
Transitaire aéroportuaire
Transitaire routier
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III.Spécialitaion , choix , optimisation :1. Spécialiation des transitaire : B. Selon la zone géographique :
Spécialisation dans les trafics avec des pays déterminés
Implantation directe dans les pays concernés
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III.Spécialitaion , choix , optimisation :1. Spécialiation des transitaire : C. Selon la marchandise :
Nécessiter des connaissances et des matériels de
transport tres spécifique
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III.Spécialitaion , choix , optimisation :2. Le choix du transitaire : A. Comment choisir un transitaire ?
Nature de l’activité :
Importation Commisssionaire en douane
Exportation Commissionnaire de transport
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III.Spécialitaion , choix , optimisation :2. Le choix du transitaire (suite):
Dépond également du mode de transport,nature de marchandise et de leur valeur :
Un opérateur de marchandises de
faible valeur recherche en priorité des
couts modérés
Un opérateur de marchandises à
haute valeur recherche :
rapidité sécurité qualité de services
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III.Spécialitaion , choix , optimisation :2. Le choix du transitaire : B. Le transitaire : un conseil ?
• Se rapprocher des entreprises pour les conseiller
• Proposer des changement dans la façon : D’expédier Dédouaner
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III.Spécialitaion , choix , optimisation :3. Optimisation des services :A. Comment mesurer la qualité des services ?
Service douane qui fonctionne correctement
Dédouanement rapide et obtention des document
visé par la douane
Service camionnage
efficace
Enleve , livre les marchandises le jourt dit a
l’heure dite
Contre-performances
Retard de livraison et pertes de document , incidents
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III.Spécialitaion , choix , optimisation :3. Optimisation des services :B. L’appel d’offre :
L’exportateur a intérêt à mettre en concurrence plusieurs transitaires en lançant
un appel d’offre
Il est sage de limiter le nombre de transitaire consultés à 5 au maximum
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IV.Facturation et rémunération du transitaire :
1. Facturation du transitaire à l’import :
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IV. Facturation et rémunération du transitaire :1. Facturation du transitaire à l’import : A. La facture : Commence par une rubrique « concerne » qui
doit etre correctement remplie:
Référence, nombre de colis,poids, marques et numéro,nature des marchandises, valeur ,mode de transport et date d’arrivé en France
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IV. Facturation et rémunération du transitaire :1. Facturation du transitaire à l’import :
A. La facture (suite):
Quatre rubriques avec les colonnes :• « taxable »
• « non taxable » de la TVA
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IV. Facturation et rémunération du transitaire :1. Facturation du transitaire à l’import : A. La facture (suite):
Les somme acquittés à l’administration des douane comprennent :
Droits de douane TVA
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IV. Facturation et rémunération du transitaire :1. Facturation du transitaire à l’import : A. La facture (suite):
La rubrique« somme acquittées à
l’administrations » est peu utilisée
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IV. Facturation et rémunération du transitaire :1. Facturation du transitaire à l’import : B. Les frais de commissionnaire en douane La
commission d’intervention
Le crédit d’enlèvement
L’avance de fonds
Les frais de dossier
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IV. Facturation et rémunération du transitaire :1. Facturation du transitaire à l’import : B. Les frais de commissionnaire en douaneLa commission d’intervention :
Elle se négocie librement entre le client et le commissionnaire
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IV. Facturation et rémunération du transitaire :1. Facturation du transitaire à l’import : B. Les frais de commissionnaire en douaneLe crédit d’enlèvement : Triple utilité :
La douane •Garantie du paiement des droits et taxes
Importateur •Procéder a l’enlevement des machine dédouaner
Commissionnaire en douane •Bénéficier d’un délai de paiement de 30 jours des droit et taxes dus sur l’ensemble de sa clientèle
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IV. Facturation et rémunération du transitaire :1. Facturation du transitaire à l’import : B. Les frais de commissionnaire en douaneL’avance de fonds:
Couvre le risque financier du commissionnaire en douane , qui avance des
somme importante pour le compte de ses client
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IV. Facturation et rémunération du transitaire :1. Facturation du transitaire à l’import : B. Les frais de commissionnaire en douaneLes frais de dossier :Les transitaires négocient avec leur clientèle des
frais de dossier qui englobent les postes de frais suivante :
Déclaration
décharge docueme
nts
Travail en heures
extralégales
Traitement
informatique du
dédouanement
Téléphone
Correspondance
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IV. Facturation et rémunération du transitaire :1. Facturation du transitaire à l’import : C. Les autres frais du transitaire :
Les frais de bureau Téléphone,faxe,telex
Commission de transit Calculée au tonnage
Assigné de l’expéditeur Emballage renforcé
Autres rubriques Fret maritime ,passage portuaire ,camionnage et livraison ,assurance de gestion
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IV. Facturation et rémunération du transitaire :1. Facturation du transitaire à l’import :
La facture se termine par la TVA dont l’assiette porte sur la valeur du
produit,augmentée des droits de douane
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IV. Facturation et rémunération du transitaire :
2. Facturation du transitaire à l’export :
![Page 45: les intermediaires du transport international](https://reader030.fdocuments.net/reader030/viewer/2022032504/55c4b5a3bb61ebf2768b45ee/html5/thumbnails/45.jpg)
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IV. Facturation et rémunération du transitaire :2. Facturation du transitaire à l’export : Ne comporte pas les colonnes « taxable » et « non taxable »; exonération de la TVA à l’exportation
Les rubrique concernant la douane étant inutiles, il ne reste que celles concernant les frais
La facture export du transitaire devient très simple et rapide a vérifier
![Page 47: les intermediaires du transport international](https://reader030.fdocuments.net/reader030/viewer/2022032504/55c4b5a3bb61ebf2768b45ee/html5/thumbnails/47.jpg)
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IV. Facturation et rémunération du transitaire :2. La rémuniration du transitaire :
Les commissions d’intervention et les frais
annexes des dossiers traités représent des marge faible eu égard à l’importance du
travail fourni
![Page 48: les intermediaires du transport international](https://reader030.fdocuments.net/reader030/viewer/2022032504/55c4b5a3bb61ebf2768b45ee/html5/thumbnails/48.jpg)
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IV. Facturation et rémunération du transitaire :2. La rémuniration du transitaire (suite) : La rémuniration du transitaire provient :
Des commissions négociées avec les transporteurs
Des marges bénéficiaire prises sur les opération de manutention et sur les primes d’assurance
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Conclusion
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Merci pour votre attention
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