Les IFRS pour SMEs

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1Les IFRS pour SMEs

Sujet 1.1

Introduction


But de la Fondation IASB/IFRS

Fournir aux marchés de capitaux en voie d'intégration un langage commun de repoting financier. –Pour remplir cet objectif, prendre en

compte les besoins des:– Petites et moyennes entités; et– Economies émergentes.

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Utilisation des normes de l'IASB

“Full IFRS” –Obligatoires ou autorisées pour:

–Les sociétés cotées dans 123 pays–Les sociétés non cotées dans 98 pays

Les IFRS pour PME–Publiées en juillet 2009–Plus de 70 pays permettent ou exigent

déjà leur utilisation ou envisagent de le faire dans les 3 ans.

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Ce que nous supposons de vous:–Vous êtes formateur en normes locales–Vous avez lu les IFRS pour PME–Vous participez activement à cet atelier–Après l'atelier vous étudierez avec soin

tous les modules du matériel de formation de la Fondation IFRS avant de reproduire la formation dans votre pays.

L'atelier de 3 jours de la Fondation IFRS 4


Ce dont vous aurez besoin pour chaque session

– IFRS pour PME (Dispositions obligatoires) Matériel non obligatoire accompagnant les IFRS

pour PME–Guide d'application–Base des conclusions

– Handout (copies de tous les PPT et programme)– Calculateur– Papier et crayon– Formulaire d'évaluation.

5L'atelier de 3 jours de la Fondation IFRS


6Les IFRS pour PME

Sujet 1.2Vue générale des IFRS pour PME

Michael WellsRevue de toutes les sections de la norme

Mise en lumière des différences-clés avec les “full IFRS”


7Les IFRS pour PME

Un bon reporting simplifié.• 230 pages• IFRS simplifiées , mais construites sur le

fondement des IFRS • Totalement autonomes• Conçues spécifiquement pour les PME• Reconnues internationalement • Norme définitive publiée le 9 Juillet 2009


8Qui pourra les utiliser?

Toute entité qui n'a pas de responsabilité publique...

– Ses valeurs mobilières ne sont pas négociées sur un marché public

– Ce n'est pas une institution financière

Et produit des Etats Financiers à Objectif Général (GPFS ou EFBG) par obligation ou par choix


9A qui s'adresse la norme?

C'est une question d'intérêt général de savoir quelles entités doivent produire des EFBG

– La décision revient aux parlements et aux régulateurs, pas à l' IASB

– Pourquoi? Il y a un intérêt public à ce que les sociétés fournissent un bonne information.


10

Quelle autonomie par rapport aux full IFRS ?

Complètement indépendantes La seule option de recours aux full IFRS est

celle d'utiliser IAS 39 au lieu des sections instruments Financiers des IFRS pour PME


11En quoi diffèrent-elles des full IFRSs?

• Sur mesure pour les PME– Besoins d'information des utilisateurs:

cash flows, liquidité, et solvabilité– Coûts et capacités des PME

• Beaucoup plus brèves– 230 pages contre 3,000 pour les full

IFRS• Organisées par sujet• Simplifications par rapport aux full IFRSs


12Comment a-t-on simplifié?

1. Certains sujets des IFRS omis si non pertinents pour les entités non cotées.

2. Quand les IFRS ont des options, ne garder que la plus simple

3. Simplifications de comptabilisation et de mesure

4. Divulgations réduites

5. Rédaction simplifiée


13Simplifications de divulgation

• Grande réduction des divulgations:– Full IFRS – plus de 3,000 items dans la

checklist de divulgation– IFRS pour PMEs – env 300

Conservé: Informations sur cash flows CT, liquidité, solvabilité, incertitudes de mesure , choix de méthodes comptables

Abandonné: Désagrégations, divulgations pour les marchés financiers


14Intérêt d'adopter pour une PME?

• Accès amélioré au capital– C'est le problème N°1 pour les PME

• Comparabilité améliorée• Qualité améliorée comparée à des normes

nationales existantes– Rapports ROSC de la Banque Mondiale

• Allègement pour les entités des pays où les full IFRSs ou les normes domestiques complètes sont maintenant obligatoires..


15Intérêt d'adopter pour une PME?

• Autres avantages:– Q&R d'application – nouveau groupe IASB:

“SME Implementation Group”– Lettre spéciale pour les PME et les auditeurs

utilisant les IFRS pour PME

- Manuels disponibles– Logiciels disponibles– Matériel de formation IASB (déjà sur le site)– Programmes commerciaux de formation


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Cela dépend du droit local• USA – Oui. IASB is maintenant désigné

(avec le FASB) dans le Code de l'AICPA • Dans d'autres pays, l'adoption est

“automatique” (la loi exige déjà les “IFRS”) • Dans certains pays, cependant, seuls full

IFRS et les normes locales admis. Il faudrait des changements législatifs ou réglementaires pour adoption d' IFRS pour PME.

Peut-on simplement choisir d‘adopter?


17Projets d'adoption.

En November 2011, selon nos informations:

– 74 pays avaient soit adopté les IFRS pour PME, soit déclaré un projet d'adoption dans un délai de trois ans


18Adoption – quelques exemples

• Amérique du Sud: Argentine, Brésil, Chili, Guyana. Pérou, Surinam, Venezuela

• Caraibes: Antigua & Barbuda, Aruba, Bermuda, Bahamas, Barbade, Cayman, Dominique, Dominican Republique Dominicaine, Jamaique, Montserrat, St Kitts-Nevis, Ste Lucie, Trinidad

• Amérique centrale: Belize, Costa Rica, El Salvador, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama

• Afrique: Afrique du Sud, Botswana, Egypte, Ethiopie, Ghana, Kenya, Lesotho, Malawi, Maurice, Namibie, Nigeria, Sierra Leone, Tanzanie, Swaziland, Ouganda, Zambie, Zimbabwe


19Adoption – quelques exemples

• Asie: Cambodge, Fidji, Hong Kong, Malaysie, Myanmar, Népal, Philippines, Singapour, Sri Lanka

• Moyen Orient: Jordanie, Liban, Palestine, Qatar

• Eurasie: Azerbaijan, Kyrgyzstan, Moldavie, Turquie

• Europe: Bosnie, Macedoine. Utilisation possible en Suisse. Projets: Royaume Uni, Irlande, Danemark, Lattonie. D'autres étudient. Notons que la Commission européenne consulte actuellement.

• Amérique du Nord: Utilisation possible aux Etats Unis et au Canada


20Que doit dire le rapport d'audit?

Quelque chose comme:

“Présente fidèlement la situation financière, le résultat des opérations, et les flux de trésorerie en conformité avec les Normes Internationales de Reporting Financier pour les Petites et Moyennes Entités ».


21Soutien de l'IASB pour application

Traductions

• Terminées: Albanais, Arabe, Arménien, Chinois Simplifié, Tchèque, Français, Italien, Lithuanien, Macedonien, Mongolien, Polonais, Portuguais, Roumain, Russe, Espagnol, Turc

• En cours: Hébreu, Japonais, Kazakh, Khmer, Serbe, Ukrainien

• Proposé ou en discussion: Bosnien, Bulgare


22Soutien de l' IASB pour application

Ateliers de formation gratuits (régionaux, 3 jours)• A ce jour: En Malaysie, Inde, Tanzanie,

Egypte, Gambie, Brésil, Panama, Pays Nordiques, Caraibes, Singapour, Kazakhstan, Turquie, Argentine, Myanmar, Dubai, Barbade, Bosnie, Kenya, Chili

• D'autres planifiés pour 2012


23Groupe d'application des PME (SMEIG)

Deux responsabilités: Développer des guides non obligatoires sur

IFRS pour PME sous forme de Q&R Faire des recommandations à l' IASB sur les

modifications nécessairesà IFRS pour PME: –Pour les questions d'application qui ne

peuvent être traitées par les Q&R; et pour les IFRS nouvelles et modifiées qui ont été adoptées depuis la publication d'IFRS pour PME.


24Exemples de sujets de Q&R à ce jour

• Utiliser IFRS pour SMEs dans les états financiers séparés d'une mère si une filiale est cotée

• Signification de “négocié sur un marché public”• Utilisation par des fonds d'investissement avec peu de

participants• Utlisation par des compagnies d'assurance captives• Utilisation pour les périodes se terminantle 31 juillet

2009• Signification de “coût ou effort exagéré” • Non respect d'un seul principe• Option de recours aux full IFRS.


25Revue complète des IFRS pour PME

Revue complète initiale: Après 2 ans d'expérience d'application

– Réparer erreurs et omissions, manque de clarté

– Envisager aussi les améliorations nécessaires sur la base des récents IFRS et modifications

– SMEIG sera leader

Ensuite: Une fois tous les 3ans (approximativement) exposé-sondage omnibus des mises à jour.


26Revue complète des IFRS pour PME

Estimation de première MAJ:

2010 et 2011 deux premières années d' expérience 2S 2012 début revue

– Invitation à commentaires fin 2012– Exposé-sondage IASB milieu-2013– Amendements définitifs fin 2013 or 1S 2014

– 2014 au plus tôt date d'application des amendements, plus vraisemblablement 2015

– Donc, 4-5 ans de “ plateforme stable ”


Matériel d'autoformation gratuit

Matériel gratuit à votre disposition– Développé par le personnel de la Fondation – Revue multi niveaux par les pairs mais pas

d'approbation par l'IASB – 35 modules indépendants (1 pour chaque

section des IFRS pour PME) – Anglais, Espagnol, plusieurs autres langues Materiel de formation = +2,000 pages A4– Téléchargement libre – Autoformation

27


Chaque module comprend:–Explication des obligations– Texte complet des obligations

– Exemples chiffrés “comment faire” – Autres explications

–Discussion des jugements importants–Comparaison avec full IFRS–Testez vos connaissances – QCM–Appliquez vos connaissances – études de

cas

Matériel d'autoformation gratuit28


29Lettre mensuelle gratuite « SME Update »

Lettre mensuelle gratuite IFRS for SME

– Abonnement gratuit livré par e-mail– 11,000 abonnés

– Sujets typiquement couverts:– Nouvelles adoptions and traductions– Activité du SMEIG – Tous les Q&Rs en projet et définitifs– Matériel de formation– Ateliers « formation des formateurs »– Commentaires du staff– Liens avec ressources


30Téléchargements gratuits de l' IASB

IFRS for SMEs (norme complète, traductions):http://go.ifrs.org/IFRSforSMEs

Matériels de formation (35 modules): http://go.ifrs.org/smetrainingPowerPoint modules de formation (20 PPTs):

http://go.ifrs.org/trainingppts

Présentations du Board et du staff: http://go.ifrs.org/presentations

Lettre Update: http://go.ifrs.org/smeupdate

Q&Rdu groupe d'application: http://go.ifrs.org/smeig


31Survol section par section

Les quelque 50 slides qui suivent mettent en lumière les dispositions des 35 sections d'IFRS pour PME

Il s'agit d'une sélection des points importantspas de résumés completsLa plupart des sections seront détaillées plus avant dans cet atelier.


32Section 1 Petites et moyennes entités

Definit PME telles qu'utilisées par l' IASB:– Ne rendent pas compte au public, et – publient des états financiers à objectif

général pour des utilisateurs externes Les sociétés cotées, même très petites,ne

peuvent les utiliser.


33Section 2 Conceptset principes

Objectif: Information sur la situation financière,la performance,les flux de trésorerie – Montre également les resultats de la

gestion des ressources par les dirigeants Caractéristiques qualitatives:

Pertinence,fiabilité etc... Définitions: Actif, passif,capitaux propres Définitions: produits et charges


34Section 2 Concepts et principes

Concepts de base pour la comptabilisation Concepts de base pour la mesure Principes généraux de comptabilisation et

de mesure– Guide si une section spécifique n'est pas

traitée dans IFRS pour PME Concepts de résultat et de résultat global

(comprehensive income) Principes de compensation


35

Section 3 Présentation des états financiers Présentation fidèle: présumée résulter

de l'application d' IFRS pour PME (peut-être nécessité de divulgations supplémentaires)

Application totale: Ne déclarer la conformité avec IFRS pour PMEs que si les états financiers sont pleinement conformes

Comparatifs: Au moins une année d'états comparatifs et de données dans les notes


36Section 3 Présentation des états financiers

Ensemble complet d'états financiers:– Etat de la situation financière =Bilan– Soit un état unique du résultat global ,

soit deux états:compte de résultat et état des autres éléments du résultat global

– Etat des variations des capitaux propres– Etat des flux de trésorerie– Notes annexes


37Section 3 Presentation états financiers

Etat unique derésultat global :Chiffre d'affaires Charges: –Financières –Résultat des sociétés associées / JV Impôt

– Opérations arrêtées Résultat net Autres élements du résulta global (OCI)Résultat Global

Deux états:

Compte de résultat:• La dernière ligne est le résultat net(comme à gauche) or loss

Etat du résultat global:• Commence avec le résultat net

• Elements d' OCI• La dernière ligne est le résultat global


38Section 3 Présentation états financiers

On peut ne présenter qu'un compte de résultat (pas de résultat global) s'il n'y a pas d'éléments d'OCI

Les seuls éléments d' OCI dans IFRS pour PME sont:

1. Quelques gains et pertes de change2. Quelques variations de Juste Valeur

d'instruments de couverture 3. Quelques gains et pertes actuariels.


39Section 4 Etat de la situation financière

On peut continuer à l'appeler “bilan” Distinction CT/LT non obligatoire si entité

conclut que l'approche par la liquidité est meilleure.

Quelques rubriques minimales Et certains éléments peuvent être dans le

bilan ou dans les notes Mais séquence, formats et titres ne sont

pas prescrits.


40

Section 5 compte de résultat et résultat global

Un ou deux états- Les opérations arrêtées doivent être

montrées à part Le sous-total “résultat net” doit apparaitre si

l'entité a des éléments d'OCI


41

Section 5 Compte de résultat et résultat global

Si une PME présente des états financiers consolidés :– La dernière ligne (Résultat dans le compte

de résultat et résultat global dans l 'état du résultat global) s'entend avant affectation de ces montants aux intérêts minoritaires et aux actionnaires de la mère.


42

Section 6 Etat de variation des capitaux propres

Montre tous les changements ds capitaux propres, y compris – Résultat global – Apports des propriétaires et retraits de dividendes – Transactions sur actions propres

Peut être omis si aucun apport de propriétaire ni retraits autres que dividendes.


43Section 7 Etat des flux de trésorerie

Toutes les PME doivent présenter un état des flux de trésorerie.

Choix entre – la méthode indirecte et – la méthode directe

pour présenter les flux de trésorerie opérationnels.


44Section 8 Notes (Annexe)

Divulguer la base de préparation (cad IFRS pour PME)

Résumé des principales méthodes comptables– Information sur les jugements– Information sur les sources principales

d'incertitude sur les estimations Information supportant les éléments des états

financiers Autres divulgations


45Section 9 Consolidation

La consolidation est requise en cas de relation mère -fille sauf si:– La filiale a été acquise dans l'intention de

la vendre sous un an– La mère elle-même est une filiale et sa

mère ou sa mère ultime utilise les full IFRSs ou IFRS pour PME

Base de consolidation: contrôle– Consolider toutes les SPE contrôlées


46Section 10 Méthodes comptables

Si IFRS pour SME traite d'une question, il faut suivre IFRS pour PME

Si IFRS pour PME ne traite pas d'une question:– Choisir la méthode qui donne l'information la +

pertinente et la + fiable– Essayer une analogie avec les dispositions de

IFRS pour PME.– Ou utiliser les concepts généraux de la Sec 2– On peut regarder les full IFRS, mais ce n'est

pas obligatoire.


47Section 10 Méthodes comptables

Changement de méthode comptable:– Si exigé, suivre les dispositions

transitoires telles que prescrites– Si volontaire, rétrospectif

Changement d'estimation comptable: prospectif

Correction d'une erreur antérieure: retraiter les périodes antérieures si possible


48Section 11 Instruments financiers de base

Section 11 est un modèle de coût historique amorti avec une exception:– Les titres de capitaux propres cotés ou dont

la juste valeur est immédiatement déterminable sont en juste valeur par résultat.

Option pour suivre IAS 39 au lieu des sections 11 et 12 – Même si IAS 39 est suivie, appliquer les

divulgations des sections 11et 12 (pas cellesd' IFRS 7)


49Section 11 Instruments financiers de base

Champ d'applicationde la Sec 11:– Liquidités– Dépots fixes et remboursables à la demande– Traites et effets de commerce– Comptes clients et fournisseurs– Instruments de dette lorsque les rendements pour

le détenteur sont fixes ou référencés à untaux observable

– Investissements dans des non convertibles et dans des actions non puttables ordinaires et préférentielles

– La plupart des engagements à recevoir un prêt


50

Section 11 Instruments financiers de base

Coût amorti – méthode de l'intérêt effectif Tous instruments au coût amorti doivent

être testés pour dépréciation Reprise de la dépréciation Guides sur juste valeur et méthode de

l'intérêt effectif Décomptabilisation

Critères identiques à IFRS 9.Pas de DAE ni de DAV – comme dans IFRS 9.


51

Section 12 Instruments financiers complexes Les Instruments Financiers non couverts

par la Section 11 sont à la Juste valeur par résultat. Ceci inclut:– Investissements en actions ordinaires et de

préférence convertibles et remboursables (puts) – Options, forwards, swaps, and other derivés– Actifs financiers qui seraient dans la

section11s'ils n'avaient pas des attributs “exotiques”qui pourraient entrainer un gain ou une perte pour le détenteur ou l'émetteur.

Comptabilité de couverture


52Section 13 Stocks

Au coût, qui peut être– Identification spécifique pour des

éléments spécialisés– PEPS ou coût moyen pondéré pour des

éléments fongibles Dépréciation (au prix de vente estimé

diminué des coûts nécessaires pour compléter et vendre)


53Section 14 Entités Associées

Choix entre:– Modèle du coût (sauf si cotation

publique; utiliser alors la juste valeur par résultat)

– Mise en équivalence– Juste valeur par résultat (si impossible,

utiliser le coût)

Les modèles du coût et dela juste valeur ne sont pas admis par IAS 28 .


54Section 15 Entités sous Contrôle Conjoint

Choix entre:– Modèle du coût (sauf si cotation publique;

utiliser alors juste valeur par résultat)– Mise en équvialence– Juste valeur par résultat (si impossible,

utiliser le coût) Consolidation proportionnelle interdite

Coût et JV pas autorisés par IAS 31 IAS . Conso proportionnelle différente dans IFRS 11.


55Section 16 Immeubles de placement

Si la juste valeur peut être mesurée de fçon fiable sans effort ou coût exagéré, utiliser juste valeur par résultat

Autrement, traiter le bien comme une immobilisation corporelle en suivant la section17

IAS 40 a un pur choix comptable – soit modèle de l'amortissement , soit juste valeur par résultat.


56Section 17 Immobilisations corporelles

Un seul modèle:coût historique – amortissement– . Pas de modèle de réévaluation.

La Section 17 s'applique aux immeubles de

placement si la juste valeur ne peut être déterminée de façon fiable

La Section 17 s'applique aux biens destinés à être vendus – Détenir pour vendre est un indicateur de

dépréciation

IAS 16 autorise la réval par capitaux propres

IFRS 5 demande un traitement séparé pour les actifs non courants détenus pour être vendus


57Section 17 Immobilisations corporelles

Amortissement par composants uniquement si des parties importantes d'une immobilisation présentent “des caractéristiques très différentes de consommation des avantages économiques”

Revoir durée de vie, valeur résiduelle, taux d'amortissement seulement si changement significatif de l'actif ou de son utilisation.

Test de dépréciation et reprise – suivre Section 27

IAS 16 exige une revue annuelle


58

Section 18 Incorporels autres que le goodwill

Pas de comptabilisation des incorporels générés en interne

IAS 38 demande l'activation des coûts de développement encourus après détermination de la viabilité commerciale


59

Section 18 Incorporels autres que le goodwill

Amortir les incorporels achetés séparément, acquis dans un regroupement d'entreprises, acquis à l'aide d'une subvention, et acquis par échange contre d'autres actifs.

Amortir sur durée de vie utile.Si incapacité d'estimer celle-ci, utiliser 10 ans

Test de dépréciation – suivre Section 27


60

Section 19 Regroupement d'entreprises et goodwill Méthode de l'acquisition. Amortir le goodwill. Si incapable d'estimer

la durée de vie utile, utiliser 10ans. Test de dépréciation et reprise – suivre Section

27 Goodwill négatif – vérifier d'abord la

comptabilisation. Si ok, passer en profit immédiatement.

L'amortissement du GW est interdit par IAS 38.


61Section 20 Contrats de location

Classification des locations financières et locations simples semblable à IAS 17

Mesurer les locations financières au plus faible de la JV de l'intérêt dans le bien loué ou de la valeur actuelle des paiements de loyers minimaux

Pour les locations simples, ne pas forcer la linéarisation si les paiements sont structurés pour compenser le bailleur des effets de l'inflation générale.

IAS 17 exige la linéarisation.


62Section 21 Provisions & Risques

Comptabiliser si une obligation provient d'un événement passé et si le montant peut être estimé avec fiabilité

Divulguer (pas comptabiliser) une obligation conditionnelle

Mesurer à la meilleure estimation– Grande population – calcul de moyenne

pondérée– Obligation unique – résultat le plus

probable ajusté Inclut une annexe d'exemples


63Section 22 Dettes et capitaux propres

Guide pour classer un instrument en dette ou en capitaux propres:– L'instrument est une dette si l'émetteur

peut être contraint de payer en liquidités– Cependant, si remboursable (puttable)

uniquement à la liquidation ou au décès ou retrait du propriétaire, c'est un instrument de capitaux propres.


64Section 22 Dettes et capitaux propres

Section 22 couvre également:– L'émission d'actions et autres instruments

de capitaux propres – Les ventes d'options, de droits et de

warrants– Les dividendes en actions et les scissions

d'actions

Ces sujets ne sont pas traités dans les full IFRS.


65Section 23 chifre d'affaires (Revenu)

Mêmes principes qu' IAS 18 et IAS 11– Biens: Revenu comptabilisé quand risques

et avantages sont transférés, que le vendeur n'a plus d'implication, qu'il est mesurable

– Services et contrats de construction: comptabilisés au pourcentage d'avancement.

Le principle de mesure est la juste valeur du paiement reçu ou à recevoir


66Section 24 subventions publiques

Toutes mesurées à la juste valeur de l'actif reçu ou à recevoir

Comptabilisées en produit: – Immédiatement si aucune condition de

performance n'est imposée – Si conditions, comptabiliser quand les

conditions sont remplies

IAS 20 permet une grande variété de méthodes pour comptabiliser les subventions publiques.


67Section 25 Coûts d'emprunt

Passés en charges dès qu'encourus. Pas de capitalisation

IAS 23 exige la capitalisation des coûts d'emprunt relatifs à un actif durant sa construction.


68

Section 26 Paiement fondé sur les actions

Doit être comptabilisé Mesurer à la juste valeur si possible Si impossible de déterminer la JV de l'

option ou autre instrument accordé, les administrateurs de l'entité doivent utiliser leur jugement pour appliquer la méthode d'évaluation la plus appropriée

IFRS 2 a une « simplification »: valeur intrinsèque.


69Section 27 Dépréciation des actifs

Stocks – deprécier au prix de vente moins les coûts pour achever et vendre, si inférieur au montant comptable.

Autres actifs – dépréciation au montant recouvrable, si inférieur au montant comptable

Valeur recouvrable est le montant le plus élevé de la juste valeur ou de la valeur d'utilité


70Section 28 Avantages du personnel

Pour les plans à prestations définies, n'utiliser le calcul de l'unité de crédit projetée que si l'entité le peut sans coût ou effort indu. Sinon, on peut simplifier:– Ignorer les augmentations de salaires futures – Ignorer les services futurs des salariés

actuels (supposer la fermeture du plan)– Ignorer l'éventuelle mortalité en service

Ces simplifications ne sont pas dans IAS 19.


71Section 28 Avantages du personnel

Les gains et pertes actuariels peuvent être comptabilisés en résultat ou en autres éléments du résultat global – Pas de différé, pas de corridor

IAS 19 a été récemment modifiée comme ci-dessus .


72Section 29 Impôt sur les bénéfices

Comptabiliser des impôts différés si la base fiscale d'un actif ou d'un passif est différente de son montant comptable

La base fiscale suppose le recouvrement par la vente. (Si impôt sur la plus-value nul, pas d'impôt différé)

Pas d'impôt différé sur un actif ou un passif si le recouvrement ou le règlement du montant comptable ne doit pas affecter le bénéfice imposable


73Section 29 Impôt sur les bénéfices

Exception: Pas d'impôt différé sur les bénéfices non distribués des filiales et JV étrangères

Comptabiliser les actifs d'impôt différé en brut, avec une provision pour dépréciation – Le critère est que la réalisation est probable

(plus vraisemblable que non) Tous impôts différés sont non-courants

Le modèle de laSection 29 est le même que celui de l'exposé sondage IASB/FASB Mars 2009 sur l'impôt sur les bénéfices.


74

Section 30 Conversion des monnaies étrangères

Approche monnaie fonctionnelle semblable à IAS 21

Pas de recyclage des gains ou pertes sur l'investissement net dans une entité étrangère comptabilisés initialement en OCI (autres éléments du résultat global)


75Section 31 Hyperinflation

Une entité doit préparer des états financiers ajustés de l'inflation générale lorsque sa monnaie fonctionelle est hyperinflationiste – Approximativement supérieure à 100%

sur 3 ans.


76Section 32 Evénements postérieurs à la clôture

Ajuster les états financiers pour événements postérieurs à la date du bilan qui apportent des preuves supplémentaires de conditionsqui existaient à la fin de la période

Ne pas ajuster pour les événements ou conditions survenus après la fin de la période

Les dividendes déclarés après la fin de la période ne sont pas une dette.


77

Section 33 divulgations relatives aux parties liées

Les agences et ministères gouvernementaux ne sont pas des parties liées du simple chef de leurs transactions normales avec une entité

Divulgation de la rémunération des dirigeants – clé:unseul chiffre global

Moins de divulgations sur les transactions


78Section 34 Activités spécialisées

Agriculture – utiliser le modèle du coût historique à moins que la juste valeur soit immédiatement déterminable sans coût ou effort excessif

Industries extractives – il n'est pas exigé de passer les coûts d'exploration en charge

IAS 41 exige JVPR pour tous actifs biologiques et produits de l'agriculture .


79Section 35 Première adoption

Preparer l'année en cours et une année antérieure en utilisant IFRS pour PME

Mais il y a de nombreuses exemptions pour les retraitements spécifiques

Et une exemption générale pour imposssibilité.


80Pas de sections sur les sujets suivants

Reporting sectoriel Résultat par action Reporting intermédiaire Actifs détenus pour la vente


81Questions ou commentaires?

L'expression de l'opinion

personnelle de membres de l'IASB

et de son personnel est

encouragée.

Les opinions exprimées dans cette

présentation sont celles du

présentateur.

Les positions officielles de l'IASB

sur les questions comptables ne

sont déterminées qu'après un

processus approfondi de

consultation et de délibération.


82

Cette présentation peut être modifiée de temps en temps. La dernière version peut être téléchargée à:

http://www.ifrs.org/IFRS+for+SMEs/SME+Workshops.htm

Les dispositions comptables applicables aux petites et moyennes entités (PME) sont incluses dans International Financial Reporting Standard (IFRS) for SMEs, publiée par l’IASB en juillet 2009.

La Fondation IFRS, les auteurs, présentateurs et éditeurs n’acceptent pas de responsabilité pour dommage causé à toute personne qui agit ou s’abstient d’agir en s’appuyant sur le matériel de cette présentation PowerPoint, que cette perte soit causée par négligence ou toute autre cause.

Les IFRS pour SMEs

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