Le Parlement de Flandre à travers ses Archives

LILLE LES 16 ET 17 JANVIER 2009

Journées d'étude organisées par le Centre d’Histoire Judiciaire

et les Archives Départementales du Nord,

en collaboration avec l'Institut de Recherches Historiques du Septentrion

Archives départementales du Nord, 22 rue Saint Bernard, métro Porte des Postes (ligne 1) ou Montebello (ligne 2)

Crédits photographiques: Archives du Nord - cliché Thieffry Jean-Luc

SAMEDI 17 JANVIER

Le salaire des juges

9h15-9h45 : Les parlementaires opposés à l’un des leurs: la question de la réforme des vacations du Procureur général Vernimmen, par Fanny SOUILLIART, Doctorante en Histoire du droit (CHJ)

9h45-10h15 : Les épices au parlement de Flandre: pratiques singulières ?, par Laurie FREGER, Docteur en Histoire du Droit, Ingénieur d'études (CHJ)

10h15-10h30 : Pause café

Autour du Parlement…

10h30-11h00 : Le tribunal supérieur de Lille, éphémère successeur hollandais du parlement de Tournai, par Jacques LORGNIER, Chargé de recherche au CNRS (CHJ)

11h-11h30 : Les conflits de préséance devant le parlement de Flandre, par A. LEBEL-CLIQUETEUX, Chargée de cours à l'Université Libre de Bruxelles

11h30-11h45 : Discussion

11h45-12h15 : Conclusions par Alain WIJFFELS, Directeur de recherche au CNRS (Centre Georges Chevrier - Dijon)

VENDREDI 16 JANVIER

9h15: Accueil

Le Parlement et son histoire

Histoire du fonds9h30-10h00 : Le fonds du Parlement: historique de la conservation, par Mme Rosine CLEYET-MICHAUD, Directrice des Archives départementales du Nord

Histoire de l’institution10h00-10h30 : Le parlement de Flandre: une institution originale dans le paysage judiciaire français de l’Ancien Régime, par Véronique DEMARS-SION, Professeur à l'Université Lille 2 (CHJ)

10h30-10h45 : Pause café

10h45-11h15 : La chancellerie près la Cour de parlement de Flandre au XVIIIe siècle: attributions, composition et privilèges, par Yohann TRAVET, Doctorant en histoire contemporaine (IRHiS)

L’activité du Parlement

11h15-11h45 : L’arrestographie du Parlement, par Serge DAUCHY, Directeur de recherche au CNRS (CHJ)

11h45-12h00 : Discussion

12h00-13h30 : Buffet sur place

13h30-14h00 : Les pièces de procédure des archives du parlement de Flandre: dépouillement et premiers résultats, par Alexandre JEANNIN, Maître de conférences à l’Université de Rouen et Stéphane BAUDENS, Maître de conférences à l’Université d’Aix

14h00-14h30 : Les arrêts étendus, par Sabrina MICHEL, Ingénieur d'études et Sarah CASTELAIN, Ingénieur d’études CNRS (CHJ)

14h30-15h00 : Les arrêts criminels de la deuxième chambre du conseil souverain de Tournai (1679-1684), par Renée MARTINAGE, Professeur émérite de l’Université Lille 2 et Chantal ABOUCAYA, Maître de conférences à l’Université Lille 2 (CHJ)

15h-15h15 : Discussion15h15-15h30 : Pause café

Le Personnel de justice

15h30-16h00 : Entre héritage des anciens Pays-Bas et tradition française: les avocats du parlement de Douai, par Hervé LEUWERS, Professeur à l'Université Lille 3 (IRHiS)

16h00-16h30 : Les dynasties parlementaires flamandes au travers des familles de Buissy, Calonne, Francqueville, Forest et Pollinchove, par Sébastien BOCQUILLON, Doctorant en Histoire moderne (IRHiS)

16h30-17h00 : Les conceptions et l’action du Procureur général du parlement de Flandre Charles-Alexandre de Calonne, par EricLEROY, Docteur en Histoire moderne

17h-17h15 : Discussion