Le Cre-Doc

7/29/2019 Le Cre-Doc

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Universit Mohammed IEcole Suprieure de Technologie

Oujda

Prpar par:

El Hatri Mohammed

Attaibi Taoufik

Encadr par :

Mr. Hamdi

2012/2013


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IntroductionSection I: les moyens de paiement linternationalA- Dfinition :B- Le droulement dun crditdocumentaire :C- Contrat de vente :Section II:Les formes du crdit documentaire

I-les formes du crdit documentaireA- RvocableB- IrrvocableC- Irrvocable et confirmII -Les diffrents modes de ralisation du crditdocumentaireA- Par paiement vueB- Par paiement diffrC- Par acceptationIII -Les crdits spciauxA- Crdit avec red clauseB- le crdit transfrableC- Le crdit revolving ou renouvelable

IV- Cots du crdit documentaire

Section III: avantages et inconvnients du crditdocumentaire:A- Avantages et inconvnients ducrdit documentaire pour limportateurB- Avantages et inconvnients ducrdit documentaire pour Lexportateur

Section IV: tude de casConclusion


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Les techniques de paiement linternational

Encaissementsimple

Contreremboursement

Remisedocumentaire

Crditdocumentaire


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Mr Amrani est un grant dun magasin de mobilierde bureau. Il est install au Maroc

Monsieur Jim dirige une entreprise implante au Japon.Il dsire renouveler tous les bureaux de son entrepriseet pour cela il dsire les importer du Maroc.

Il commande donc 150 bureaux et chaises monsieur Amrani

Credoc


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Je ne sais pas si jepeux faire confiance ce monsieur Amrani !Si je lui paie sa

commande, va-t-il bienmenvoyer macommande ? Sera-t-elle correcte ?

Puis-je avoir confiance enmonsieur Jim ? Si je luienvoie sa commandeserais-je pay ?


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Le donneur dordreLe bnficiaire

La banque mettrice

La banque notificatrice ouconfirmatrice . La banque

dsigne


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Le donneur dordre Le bnficiaire

La banque mettrice


dsigne

Contratdevente

Crditdocumentaire

Demande decrditdocumentaire

Texte ducrdit

documentaire


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La banque mettrice


dsigne

Marchandises 1

PaiementDocuments 2

Documents

Paiement

DocumentsPaiement


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Le Crdit Documentaire est l'opration par laquelle une

Banque (la Banque Emettrice ) s'engage d'ordre et pour

compte de son Client Importateur (le Donneur d'Ordre )

rgler un Tiers Exportateur (le Bnficiaire ) dansun Dlai dtermin, via une Banque intermdiaire (la Banque

Notificatrice) un Montant dtermin contre la remise

de Documents strictement conformes justifiant la valeur et

l'expdition des Marchandises.

Le Crdit Documentaire est soumis auxRgles et Usances

Uniformes de la Chambre de Commerce Internationale.


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Les formes et les modalits

dutilisation du Credoc


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- Rvocable- Irrvocable- Irrvocable et confirm


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Cette forme noffre aucune scurit pourlexportateur (bnficiaire) car il sagit duncrdit qui peut tre amend ou annuler toutmoment par le donneur dordre (acheteur) oupar la banque mettrice.


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Il ne peut tre annul sans accord de toutes les

parties (l'exportateur, l'importateur et labanque mettrice). Il couvre donc le risquecommercial (dfaillance de lacheteur), maispas les risques pays (risque politique oudfaillance de la banque mettrice).


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la banque confirmatrice sengage payerau bnficiaire le montant des documentsreconnus conformes, mme en cas desurvenance dvnements politiques ou

conomiques dans le pays metteur ou de ladfaillance de paiement de la banquemettrice. Il offre donc au vendeur unescurit optimale en couvrant les risques :


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commercial : qui peut tre linterruption dumarch. Cest le risque financier supportentre la date de signature du contrat par lesparties contractantes et celle o lesobligations de livraison ont t remplies.

pays : rsultant les dcisionsgouvernementales, rvolutions, guerres,catastrophes naturelles faisant obstacle lexcution du contrat commercial et au nontransfert des fonds.

banque : dfaillance de la banque mettrice


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Par paiement vue: Il est ralisable prsentation des documents reconnus

conformes. Par paiement diffr: Le vendeur accorde un

dlai de paiement lacheteur (paiement terme sans cration de traite). Le paiement

intervient lchance du dlai fix.


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Cas dun crdit documentaire rvocable etirrvocable: Lengagement de payer lchance est pris par la banque mettrice.

Cas dun crdit documentaire irrvocable etconfirm: Lengagement de payer lchance est pris par la banque

confirmatrice.


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Il ressemble celui dun crditdocumentaire ralisable par paiementdiffr, mais avec cration par lebnficiaire dun effet de commerce tir sur

la partie requise au crdit documentaire.Lexportateur se voit retourner un effetaccept, soit par la banquenotificatrice/confirmante, soit par la banque

mettrice (dans le cas dun crditdocumentaire irrvocable). Lacceptationvaut garantie de paiement lchance.


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Cas dun crdit documentaire rvocable etirrvocable: Leffet est tir par le bnficiairesur la banque mettrice.

Cas dun crdit documentaire irrvocable etconfirm: Leffet est tir par le bnficiairesur la banque confirmante.


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Crdit avec red clause: Cest un crdit dans lequel se trouve incorpore

une clause spciale autorisant la banquenotificatrice ou confirmatrice effectuer desavances au bnficiaire avant prstation des

documents. La red clause consiste en une autorisation en blanc

consentie par la banque notificatrice aubnficiaire, sous la responsabilit de la banque

mettrice , la demande du donneurdordre

. Au maroc, laccord pralable de loffice des

changes et ncessaire avant louverture du crditdocumentaire red clause.


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Un crdit transfrable est un crdit documentairedont louverture comporte la clause (transfrable)qui permet au bnficiaire dorigine (le premierbnficiaire) de demander la banque notificatrice

dnomme banque transfrante de transfrer un second bnficiaire (sous-traitant oufournisseur rel de la marchandise),tout ou partiede la garantie de paiement.

Le transfert doit tre effectu conformment auxconditions du crdit dorigine


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Au moment de la ralisation du crditdocumentaire, le 1er bnficiaire conserve lapossibilit de substituer ses propres factures celles prsentes par le second bnficiaire.

A prciser que lors du transfert du crdit

documentaire il ny a pas un secondengagement par la banque transfrante maisseulement un transfert dintitul (le secondfournisseur devient le rel bnficiaire).


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Cest un crdit documentaire dont le montant

se reconstitue automatiquement aprschaque utilisation par le bnficiaire sansaucune nouvelle ouverture de crditdocumentaire et ce, qu son chance


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Deux techniques trs proches du crditdocumentaire peuvent tre galementutilises en commerce international.

La lettre de crdit commerciale. La stand by letter of credit.


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Cots du crdit documentaire:Les commissions usuelles perues par les banquesdans le cadre du crdit documentaire :

Frais de dossier.. : 200 Dhs

Notification douverture: 1.25 (min 50Dhs)

Confirmation..: 2% lan min 50Dhs

Transfert de crdit documentaire... : 1.25


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Modifications :Dure :

Confirmation . : 2 lan min 50 Dhs

Montant :

Notification: 1.25 flat min 50 Dhs

Confirmation. : 2% lan min 50 Dhs

Autres modifications ..: MAD 50 /modification

Leve des documents.: 1.5 min 50Dhs

Acceptation .. . : 2% lan min 50 Dhs (min 2

mois) Paiement : 0.5 flat min 50 Dhs

Courrier et Swift. : selon tarification en vigueur


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Avantages: si le crdit documentaire est rvocable, ilne souscrit aucun engagement ferme vis

avis du bnficiaire, car il peut amenderou rvoquer le crdit documentaire sansque le bnficiaire en soit averti aupralable. (la rvocation est toutefoisimpossible ds que le crditdocumentaire a t ralis).


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Linterprtation des documents du crditdocumentaire se fait selon lapplication desRUU 500, reconnue dans le monde entier.

Il donne confiance son vendeur en faisant

intervenir la banque, tiers neutre et denotorit mondiale, qui se chargera desrglements et dont la signature de premierordre sera reconnue par la banque de sonvendeur.


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Inconvnients Financement de lopration ds la demande

douverture du crdit documentaire auprsde la banque mettrice.

Cot assez lev.

Lourdeur dutilisation.

Risque de change au cas o la facturationest en devises


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Avantages : Lexpdition ne seffectue que lorsquil y

a un engagement de la banque mettrice . Il y a un engagement ferme de la banque

mettrice (dans le cadre dun crditdocumentaire rvocable et irrvocable).


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Il y a galement un engagement ferme de la

banque confirmatrice (dans le cadre duncrdit irrvocable et confirm).

Rglement assur par la banque confirmatriceds remise des documents conformes.


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Avantages Inconvnients

- Scurit total si le crdit

est confirm

- Rapidit du paiement

- Universalit de la

technique (rgles et

usances uniformes de la

chambre de commerceinternationale RUU).

-Procdure complexe

-Formalisme rigoureux

- Cot lev.


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Prsentation de lentreprise Nom de lentreprise : SOPHYTONORD SARL Date de cration : 1983 Activit : importation et commercialisation des

produits phytosanitaires et matriel agricole Fournisseurs internationaux : Espagne, Holland,Italie, France, Angleterre. LIGNE DE CREDIT : 2 500 000,00 DE DHS AVEC LA

BMCI ET 1 100 000,00DHS AVEC AWB.


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Pour la socit SOPHYTONORD, elle utilisetrois moyens pour le rglement de cesimportations : Contre virement, Traite avalise, Credoc Pour le cas que nous allons voir, il concerne

une socit espagnole dnomm IQV La facture n cr08000065 du 09/01/2008


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Les incoterms utiliss : FOB et CFR, dans cecas cest le CFR

-Le mode de transport utilis rduit lesobligations de lacheteur en matire des frais

de transport de lembarquement de lamarchandise jusquau dchargement.

-La monnaie de paiement cest lEURO

-Le Fret Est De 1788 EURO.


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-MOYEN DE PAIEMENT lettre de crditirrvocable 150 jours date de facture.

Apres rception de la facture proforma et sonacceptation par la socit, celle-ci adresse

sa banque un engagement dimportation etdemande douverture dune ligne de crditconcernant la dite facture.


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Cest un document adress la banque pouravoir lacceptation de sortie de devises ;

Dans ce document on dsigne :

-les conditions de livraison : C + F,

-lexpditeur : IQV,

-le rgime douanier : mise laconsommation,


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Dans ce document, on demande a la banquedouvrir un crdit documentaire en faveur dufournisseur, dun montant de 61500EUROS AVEC

une chance de 150 jours date de facture contreremise dun certain nombre de documents tel que :

-la facture commerciale,

-Jeu complet de connaissement,

-certificat danalyse,Apres ouverture de Credoc, on peut effectuer

des changements soit pour la date de validit oudenvoyer les documents avec la marchandise plaiecartable ou directement a la banque, etc.


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Le crdit documentaire est n dans

lincertitude du commerce international pourrpondre un besoin de scurit prouv pardes ngociants gographiquement loigns,se connaissant peu et soucieux de la bonne fin

de leurs transactions.


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Lacheteur souhaite recevoir la marchandise

quil a commande avant de la payer, et levendeur, de son ct souhaite en recevoir lepaiement avant de prendre le risque delexpdier.

De tous les procds de rglement

utilisables en matire de commerceinternational, seul le crdit documentairepermet de raliser.

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