L’organisation de la recherche hospitalière en France...3 nouveautés qui pourraient modifier le...
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L’organisation de la recherche hospitalière en
France
La recherche clinique et l’innovation à l’hôpital : enjeux et pratiques
Mercredi 22 novembre 2017
École des Hautes Études en Santé Publique - Rennes
ANSM ANSES
Le « millefeuille » de la recherche en France
La recherche clinique et l’innovation à l’hôpital: enjeux et pratiques
La recherche : une mission des établissements de santé, le rôle central des CHU
• ordonnance n° 58-1373 du 30 décembre 1958 relative à la création des centres hospitaliers et universitaires, à la réforme de l’enseignement médical et au développement de la recherche médicale article L. 6142-1 du CSP
• loi n° 91-748 du 31 juillet 1991 portant réforme hospitalière article L. 6112-1 du CSP (mission du service public hospitalier)
• loi n° 2009- 879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires nouvel article L. 6112-1 du CSP (mission de service public des établissements de santé) + nouvel article L. 112-2 du code de la recherche (recherche publique est organisée dans les établissements de santé)
• loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé nouvel article L. 6112-1(missions dévolues aux établissements de santé)
la mission conférée aux hôpitaux par la loi implique non seulement la promotion par les hôpitaux de projets de recherche clinique, mais aussi la participation des hôpitaux aux projets de recherche promus par d’autres promoteurs académiques ou par des promoteurs industriels
École des Hautes Études en Santé Publique - Rennes
La recherche en CHU : quelques données
Lille
Strasbourg Nancy
Amiens
Caen Rouen
Brest
Nantes Angers Tours
Poitiers
Limoges
Bordeaux
Toulouse
Montpellier Marseille
Nice Nîmes
Lyon
Grenoble
Besançon Dijon
Reims
Ile-de-France
Ile-de-France
GH Sud Réunion Fort de France Pointe à Pitre
DRCI (30 CHU : 1 DRCI par CHU)
Légende
Saint Etienne
Clermont Ferrand
AP-HP
St Louis
STRUCTURES
de
RECHERCHE
CLINIQUE
RECONNUES
Rennes
Lille
Strasbourg Nancy
Amiens
Caen Rouen
Brest
Rennes
Nantes Angers Tours
Poitiers
Limoges
Bordeaux
Toulouse
Montpellier Marseille
Nice Nîmes
Lyon
Grenoble
Besançon Dijon
Reims
Ile-de-France
Ile-de-France
GH Sud Réunion Fort de France Pointe à Pitre
DRCI 2012 : 30 CHU + 17 hors CHU
Légende
Saint Etienne
Clermont Ferrand
AP-HP
St Louis
STRUCTURES
de
RECHERCHE
CLINIQUE
RECONNUES
Curie
Sainte-Anne
IGR CH Versailles
FOCH
+ GCS
UNICANCER
Lille
Strasbourg Nancy
Amiens
Caen Rouen
Brest
Rennes
Nantes Angers Tours
Poitiers
Limoges
Bordeaux
Toulouse
Montpellier Marseille
Nice Nîmes
Lyon
Grenoble
Besançon Dijon
Reims
Ile-de-France
Ile-de-France
GH Sud Réunion Fort de France Pointe à Pitre
DRCI (30 CHU + 17 hors CHU)
Légendes
DIRC (GIRCI 2012)
Saint Etienne
Clermont Ferrand
AP-HP
St Louis
STRUCTURES
de
RECHERCHE
CLINIQUE
RECONNUES
Lille
Strasbourg Nancy
Amiens
Caen Rouen
Brest
Rennes
Nantes Angers Tours
Poitiers
Limoges
Bordeaux
Toulouse
Montpellier Marseille
Nice Nîmes
Lyon
Grenoble
Besançon Dijon
Reims
Ile-de-France
Ile-de-France
GH Sud Réunion Fort de France Pointe à Pitre
47 DRCI
Centre d’investigation clinique (CIC-P)
Légendes
Bichat Robert Debré
St Antoine
Pitié-Salpêtrière
Necker
HEGP
7 GIRCI
CNO 15/20
Henri Mondor
CHU &
CLCC
Saint Etienne
Clermont Ferrand
STRUCTURES
de
RECHERCHE
CLINIQUE
RECONNUES
Saint-Louis
Lille
Strasbourg Nancy
Amiens
Caen Rouen
Brest
Rennes
Nantes Angers Tours
Poitiers
Limoges
Bordeaux
Toulouse
Montpellier Marseille
Nice Nîmes
Lyon
Grenoble
Besançon Dijon
Reims
Ile-de-France
Ile-de-France
GH Sud Réunion Fort de France Pointe à Pitre
47 DRCI
Centre d’investigation clinique (CIC-P)
CIC spécialisé en épidémiologie clinique
(CIC-EC)
Légendes
Bichat Robert Debré
St Antoine
Pitié-Salpêtrière
Necker
HEGP
7 GIRCI
CNO 15/20
Henri Mondor
CHU &
CLCC
Saint Etienne
Clermont Ferrand
St Louis
STRUCTURES
de
RECHERCHE
CLINIQUE
RECONNUES
Lille
Strasbourg Nancy
Amiens
Caen Rouen
Brest
Rennes
Nantes Angers Tours
Poitiers
Limoges
Bordeaux
Toulouse
Montpellier Marseille
Nice Nîmes
Lyon
Grenoble
Besançon Dijon
Reims
Ile-de-France
Ile-de-France
GH Sud Réunion Fort de France Pointe à Pitre
47 DRCI
Centre d’investigation clinique (CIC-P)
Centre d’investigation clinique
intégré en biothérapie (CIC - BT)
CIC - épidémiologie clinique (CIC-EC)
Légendes
Bichat Robert Debré
St Antoine
Pitié-Salpêtrière
IGR & Curie
Necker
HEGP
7 GIRCI
CNO 15/20
Henri Mondor
CHU &
CLCC
CHU &
CLCC
Cochin
Saint Etienne
Clermont Ferrand
St Louis
STRUCTURES
de
RECHERCHE
CLINIQUE
RECONNUES
Lille
Strasbourg Nancy
Amiens
Caen Rouen
Brest
Rennes
Nantes Angers Tours
Poitiers
Limoges
Bordeaux
Toulouse
Montpellier Marseille
Nice Nîmes
Lyon
Grenoble
Besançon Dijon
Reims
Ile-de-France
Ile-de-France
GH Sud Réunion Fort de France Pointe à Pitre
47 DRCI
Centre d’investigation clinique (CIC-P)
Centre d’investigation clinique
intégré en biothérapie (CIC - BT)
CIC - épidémiologie clinique (CIC-EC)
CIC spécialisé en innovations
technologiques (CIC-IT)
Légendes
Bichat Robert Debré
St Antoine
Pitié-Salpêtrière
IGR & Curie
R.Poincaré Necker
HEGP
7 GIRCI
CNO 15/20
Henri Mondor
CHU &
CLCC
CHU &
CLCC
Cochin
Saint Etienne
Clermont Ferrand
St Louis
STRUCTURES
de
RECHERCHE
CLINIQUE
RECONNUES
Lille
Strasbourg Nancy
Amiens
Caen Rouen
Brest
Rennes
Nantes Angers Tours
Poitiers
Limoges
Bordeaux
Toulouse
Montpellier Marseille
Nice Nîmes
Lyon
Grenoble
Besançon Dijon
Reims
Ile-de-France
Ile-de-France
GH Sud Réunion Fort de France Pointe à Pitre
DRCI (47)
Centre d’investigation clinique (CIC-P) (27)
Centre d’investigation clinique
intégré en biothérapie (CIC - BT) (10)
CIC - épidémiologie clinique (CIC-EC) (9)
CIC spécialisé en innovations
technologiques (CIC-IT) (8)
Légendes
Bichat Robert Debré
St Antoine
Pitié-Salpêtrière
IGR & Curie
R.Poincaré Necker
HEGP
GIRCI (7)
CTRS / RTRS (ETS participant à un ou
plusieurs CTRS/RTRS) (9)
CNO 15/20
Henri Mondor
Albert Chenevier
CHU &
CLCC
CHU &
CLCC
Cochin
Saint Etienne
Clermont Ferrand
St Louis
STRUCTURES
de
RECHERCHE
CLINIQUE
RECONNUES
Lille
Strasbourg Nancy
Amiens
Caen Rouen
Brest
Rennes
Nantes Angers Tours
Poitiers
Limoges
Bordeaux
Toulouse
Montpellier Marseille
Nice Nîmes
Lyon
Grenoble
Besançon Dijon
Reims
Ile-de-France
Ile-de-France
GH Sud Réunion Fort de France Pointe à Pitre
DRCI (47)
Centre d’investigation clinique (CIC-P) (27)
Centre d’investigation clinique
intégré en biothérapie (CIC - BT) (10)
CIC - épidémiologie clinique (CIC-EC) (9)
CIC spécialisé en innovations
technologiques (CIC-IT) (8)
Légendes
Bichat Robert Debré
St Antoine
Pitié-Salpêtrière
IGR & Curie
R.Poincaré Necker
HEGP
GIRCI (7)
CTRS / RTRS (ETS participant à un ou
plusieurs CTRS/RTRS) (9)
CNO 15/20
Henri Mondor
Albert Chenevier
CHU &
CLCC
CHU &
CLCC
Cochin
Saint Etienne
Clermont Ferrand
St Louis
STRUCTURES
de
RECHERCHE
CLINIQUE
RECONNUES
IHU (6)
Lille
Strasbourg Nancy
Amiens
Caen Rouen
Brest
Rennes
Nantes Angers Tours
Poitiers
Limoges
Bordeaux
Toulouse
Montpellier Marseille
Nice Nîmes
Lyon
Grenoble
Besançon Dijon
Reims
Ile-de-France
Ile-de-France
GH Sud Réunion Fort de France Pointe à Pitre
DRCI (47)
Centre d’investigation clinique (CIC-P) (27)
Centre d’investigation clinique
intégré en biothérapie (CIC - BT) (10)
CIC - épidémiologie clinique (CIC-EC) (9)
CIC spécialisé en innovations
technologiques (CIC-IT) (8)
Légendes
Bichat Robert Debré
St Antoine
Pitié-Salpêtrière
R.Poincaré Necker
HEGP
GIRCI (7)
CTRS / RTRS (ETS participant à un ou
plusieurs CTRS/RTRS) (9)
CNO 15/20
Henri Mondor
Albert Chenevier
CHU &
CLCC
CHU &
CLCC
Cochin
Saint Etienne
Clermont Ferrand
St Louis
STRUCTURES
de
RECHERCHE
CLINIQUE
RECONNUES
IHU (6)
IGR & Curie
Annecy La Roche-sur-Yon
Le Mans
Metz
CRC (28)
La recherche clinique et l’innovation à l’hôpital : enjeux et pratiques
Contexte et objectifs
Constat DGOS : « complexité »
11 ES
(51 str.)
4 ES
(9 Str.)
4 ES
(10 str.)
2 ES
(8 str.)
1 ES
(3
str.)
7 ES
(14 str.)
4 ES
(15 str.)
6 ES
(14 str.)
8 ES
(21 str.)
5 ES
(15 str.)
4 ES
(9 str.)
6 ES
(14 str.) 4 ES
(7 str.)
Pour les seules structures
d’appui à la recherche
financées par les MERRI:
198 structures
dans 66 établissements de
santé (ES)
≈ 150 M€ / an
Structures et dispositifs en 2015
Mode de
répartition des
crédits
Groupements interrégionaux de
recherche clinique et de
l’innovation (7 GIRCI*)
Forfait /
reconduction
Délégation de recherche clinique
et de l’innovation (49 DRCI)
Indicateurs
de résultats
Centre d’investigation clinique
(36 CIC)
Forfait /
reconduction
Centre de recherche clinique et
Renforcement de l’investigation
clinique (33 CRC/RIC)
Forfait /
reconduction
Equipes mobiles de recherche
clinique en cancérologie (EMRC)
Forfait /
reconduction
Site de recherche intégrée en
cancérologie (8 SIRIC)
Forfait /
reconduction
Centre de ressources biologiques
(58 CRB)
Indicateurs de
résultats
Projets de missions en 2016 Mode de répartition
des crédits
Animation territoriale
Indicateurs
de résultats
Conception des protocoles
Gestion Analyse des données
Investigation / Appui à
l’investigation
Coordination Organisation
Surveillance de la recherche
La recherche clinique et l’innovation à l’hôpital : enjeux et pratiques DGOS : proposition de simplification Appui à la recherche: d’une logique de structures à une logique de réalisation de missions
La recherche clinique et l’innovation à l’hôpital :
enjeux et pratiques
La gouvernance de la recherche à l’hôpital
École des Hautes Études en Santé Publique - Rennes
La recherche clinique et l’innovation à l’hôpital : enjeux et pratiques
Le périmètre hospitalo-universitaire
CHU = EPS
(CHR ayant conclu une
convention avec
l’université)
une (ou plusieurs)
université
CH et U
(entité dépourvue de
personnalité morale)
convention
organismes de recherche
Inserm
CLCC
Établissements de
santé associés
École des Hautes Études en Santé Publique - Rennes
La recherche clinique et l’innovation à l’hôpital : enjeux et pratiques
Le comité de la recherche en matière biomédicale et de santé publique
• ordonnance n° 2005-406 du 2 mai 2005 simplifiant le régime juridique des établissements de santé - article L. 6142-13 du code de la santé publique
• décret n° 2006-1355 du 7 novembre 2006 relatif au comité de la recherche en matière biomédicale et de santé publique
une instance du centre hospitalier et universitaire
un rôle éminent
une composition resserrée et équilibrée entre les « trois forces » : hôpital, université, organismes de recherche - Inserm
École des Hautes Études en Santé Publique - Rennes
La recherche clinique et l’innovation à l’hôpital : enjeux et pratiques
La loi HPST du 21 juillet 2009 adapte la gouvernance des CHU afin de mieux tenir compte de la dimension « recherche » :
• vice-président « recherche » au sein du directoire des CHU article L. 6143-7-5 du code de la santé publique
• nomination des DG de CHU sur le rapport conjoint du ministre chargé de la santé et du ministre chargé de la recherche article L. 6143-7-2 du code de la santé publique
École des Hautes Études en Santé Publique - Rennes
La recherche clinique et l’innovation à l’hôpital : enjeux et pratiques
La loi HPST du 21 juillet 2009 entend renforcer la coopération au sein du périmètre hospitalo-universitaire entre l’hôpital, l’université et les organismes de recherche :
• pôles hospitalo-universitaires des CHU (articles L. 6146-1 du code de la santé publique) reçoivent, par nature, une mission de recherche qui devra trouver sa traduction au sein des contrats de pôle
• convention constitutive du centre hospitalier et universitaire (article L. 6142-3 du code de la santé publique) désormais révisée tous les cinq ans = instrument privilégié pouvant déterminer les axes stratégiques et les modalités de mise en œuvre de la politique hospitalo-universitaire entre l'université et l'hôpital
École des Hautes Études en Santé Publique - Rennes
La recherche clinique et l’innovation à l’hôpital : enjeux et pratiques
le rôle central d’AVIESAN
Alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé, créée en 2009
9 membres :
- Inserm
- CNRS
- CEA
- INRA
- INRIA
- IRD
- Institut Pasteur
- Conférence des présidents d’université
- Conférence des directeurs généraux de CHU
École des Hautes Études en Santé Publique - Rennes
La recherche clinique et l’innovation à l’hôpital : enjeux et pratiques
3 nouveautés qui pourraient modifier le paysage de la recherche hospitalière :
• possibilité de créer des fondations pour concourir aux missions de recherche (article L. 6141-7-3 du code de la santé publique)
• création des Instituts Hospitalo-Universitaires (IHU) financés par le grand emprunt national entre PHU et IHU, une place pour les DHU ? Labellisation de DHU à partir de 2012
• GHT : un levier pour la recherche sur les territoires ?
École des Hautes Études en Santé Publique - Rennes
La recherche clinique et l’innovation à l’hôpital :
enjeux et pratiques
Pour finir : 3 points de focus
- Les métiers de la RC à l’hôpital : répertoire de la FPH
- La convention unique en RBM : textes du 16 novembre 2016
- Les calls européens
École des Hautes Études en Santé Publique - Rennes
Le CNCR, un collectif des 32 CHU & CHR français (et des 22 CH&CHS les plus impliqués)
pour fédérer, mutualiser, valoriser la recherche clinique en France depuis 2005
24/11/2017 CNCR
25
32 Membres CHU&CHR
22 Membres CH&CHS
Membres associés :
• Fédération Hospitalière de France (FHF)
• HCERES
• Conférence des Présidents d’Université (CPU)
• Aviesan
• Institut Pasteur
• CRÉATION DU GCS EN 2011 • 25/08/2015 : RENOUVELLEMENT DU GCS ET OUVERTURE AUX NON U
Le GCS CNCR : un objectif commun et des outils dédiés
24/11/2017 26
Les ressources • Cotisations de ses membres (32 CHR&U et dès 2016 22 CH&CHS) • Soutien du Ministère de la santé par 1 fonds d’amorçage annuel de 1M€ sur 3 ans
CNCR
Les missions • Développer et améliorer les missions confiées aux EPS en matière de
soin, enseignement et recherche-innovation • Donner une identité collective à la recherche-innovation dans les
établissements publics de santé : une « marque » Recherche Hospitalière en Santé
22/06/2016
27
Plan d’actions CNCR 2015-2017 : 7 priorités
Soutien de la filière
industrielle hospitalière
médicaments + DM : dont
aide à l’application
et à l’évolution du
Contrat Unique
Amélioration de la réussite
aux AAP/Calls européens
H2020 : consortium
PCN santé et partenariat
F-CRIN
Mesure de la production scientifique : bibliométrie et cartographie
Adhésion des EPS
non U au GCS
Participation au projet et
entrée au consortium Biobanques
Concertation MERRI :
parler d’une seule voix, unis
nous sommes plus forts
Organisation et
animation territoriale
de la recherche
dans les EPS: GHT
et recherche
CNCR
La famille recherche clinique dans le « Répertoire des métiers de la fonction publique hospitalière » (2008)
24/11/2017 Les métiers de la recherche à l’hôpital 28
Des métiers reconnus Et les autres métiers ?
- Le chargé de mission de la recherche clinique, professionnels de la RC expérimentés dans la conduite de projets, pour superviser un portefeuille d’essais et réalisant « des missions d’expertise sur l’ensemble des secteurs administratifs, technico-scientifiques et technico-réglementaires »
- le bio-informaticien, pour « mettre au point des outils et logiciels informatiques permettant d'organiser, de comparer, d'analyser, de diffuser des données biologiques, physiques, chimiques »
- « Faisability manager »
- …gestionnaire base de données, spécialiste PV
Pour aller plus loin….
Contacts
www.cncr.fr
@cncRecherche
24/11/2017 30
CNCR