La gestion du Risque de crédit - Corrigé

7/23/2019 La gestion du Risque de crdit - Corrig

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Facult des Sciences juridiques Economiques et SocialesMarrakech

Dpartement des Masters de Sciences de Gestion

Mmoire de fin dtudes prsent en vue de lobtention

dun Master Spcialis :

MANAGEMENT FINANCIER DE LENTREPRISE

ParFRIMPONG MANSO HANSON DAVID

Sous le Thme :

LA GESTION DU RISQUE DE CREDIT DANS LE CADRE DEBALE II

CAS DE LA BMCI, F I L I ALE DU GROUPE BNP PARI BAS

Directeur de recherche :Pr. Brahim EL MORCHID

Soutenu devant le jury compos de :

Directeur de recherche :Pr. BrahimEL MORCHID: Professeur lUniversit Cadi Ayyad

Suffragants : Pr. Sidi MohamedRIGAR : Professeur lUniversit Cadi Ayyad: Pr. Mustapha Ziky : Professeur lUniversit Cadi Ayyad


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DDddiiccaaccee

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Avant Propos

Le Mastre professionnel en Management Financier de lentreprise (MFE) de la

facult sociale des sciences juridique et Sociale Marrakech (FSJES-Marrakech) delUniversit cadi Ayyad est l'un des diplmes de troisime cycle de cette institution au

Maroc.

Mais ce Mastre a la particularit d'tre l'un des diplmes les plus professionnaliss en

Afrique du fait de la qualit et de l'approche pratique de ses enseignements.

Le diplme n'est dlivr qu'aprs la phase des cours thoriques dans les trois premiers

semestres et le stage en entreprise pour au moins trois moins (le dernier semestre). Ce stage

est sanctionn par un mmoire professionnel.

C'est ainsi que jai choisi d'effectuer mon stage au sige de la BMCI Groupe BNP

PARIBAS Marrakech et prcisment la direction doctroi de crdit et de gestion de risque

des crdits, du dpartement de centre daffaire. Le choix de cette banque comme lieu de stage

a t motiv par le fait de sa longue exprience de l'international, de son dynamisme et de sa

grande importance dans le paysage bancaire et financier Marocain. Mon stage a dur quatre(4) mois et prcisment du 1er Mars au 30 Juin 2011. C'est donc au cours de cette priode

que jai, entre autres activits, entam la rdaction du prsent document en guise de mmoire

professionnel. Il porte sur .


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Sommaire

I ntr oducti on gnrale .................................................................................................................... 8

GENERALITES SUR LE SYSTEME BANCAIRE MAROCAIN. ............................................ 10

PRESENTATI ON DE LA BMCI GROUPE BNP PARIBAS ET SES PRINCIPAUX

IND ICATEURS FINANCIERS. ................................................................................................. 22

CHAPITRE 1 : LE CADRE CONCEPTUEL DES RISQUES DE CREDI TS. ........................ 31Section 1: Elments de dfinitions ............................................................................................ 31

Section 2 : Typologie des risques .............................................................................................. 32

Section 3: Revue de littrature. ................................................................................................. 38

CHAPITRE 2 : LES APPORTS DE BALE I I ET BALE I I I DANS LA GESTION DES

RI SQUES DE CREDITS. ............................................................................................................ 41Section 1 : Lessentiel de Ble I:............................................................................................... 41

Section 2 : Les Dispositifs de Ble II. ....................................................................................... 44

Section 3. Les apports de BALE III suite la crise de 2008. .................................................... 62

Chapitre 3 : TECHNIQUES DE MESURE DE RISQUE DE CREDI T AU SEIN DE LA

BMCI GROUPE BNP PARI BAS. .............................................................................................. 70Section 1. Les Bases de la Gestion :.......................................................................................... 71

Section 2. Les diffrentes tapes dans le processus de mesure et d'analyse des risques de

crdit : ....................................................................................................................................... 79

Section 3. Etude de Cas: ........................................................................................................... 93

Recommandations :.................................................................................................................... 104Conclusion gnrale : ................................................................................................................ 108


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Abrviations.

APSF : Association Professionnelle des Socits de Financement.

BAM : Bank AL MAGHRIB.BCP : Banque centrale populaire.

BMCE : Banque Marocaine du Commerce Extrieur.

BMCI : Banque Marocaine de lInvestissement et dindustrie.

BNDE : Banque Nationale pour le Dveloppement Economique.

BPR : Banque populaire rgionale.

CEC : Comit dtablissement des crdits.CA : Chiffre daffaire.

CAF : capacit d'autofinancement.

CDG : Caisse de Dpt et de Gestion.

CEN : Caisse d'Epargne Nationale.

CGB : Contre Garantie Bancaire.

CIH : Crdit Immobilier et Htelier

CMT : Crdit Moyen terme.

CNCE: Conseil national du crdit et de l'pargne.

CPC : compte de produit et charge.

CPM : Crdit populaire du Maroc.

EPC : Escompte papier commercial.

FC : Facilite de Caisse.FEC : Fonds d'Equipement Communal.

FCP : Fond Commun de Placement.

GAB : Guichet automatique bancaire.

GBP : Groupement des banques populaires.

GPBM : Groupement Professionnel des Banques du Maroc.

IRB: Internal rating based.

IRBA: Internal rating based approach.


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LMT : Crdit Long terme.

LTCM: Long Terms Capital Management.

MAD: Maroc Dirham.

MCNE : Mobilisation des crances nes l'tranger.

MRE : Marocain Rsident l'Etranger.

NFC : Nantissement de Fonds de Commerce

OCD : Ouverture de Crdit Documentaire

OCDE : Organisation de Coopration et de Dveloppement Economiques.

PME : Petite et moyenne entreprise.

PMI : Petit et Moyenne Industrie.S.A : Standard Approche.

SIB : Solde intermdiaire de gestion.

SICAV : Socit dInvestissement Capital Variable.

VAR : Valeur risque.

TRG : Taux de rcupration Global


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Introduction gnrale

Les performances macroconomiques la fin des annes 90 ont t fortement

influences par l'instabilit persistante des marchs des capitaux et des systmes financiers.

Les banques et autres intermdiaires financiers tendent occuper une place prpondrante

dans les dsordres financiers l'chelle internationale du fait de l'largissement de leur

activit de gestion et de transfert des risques entre agents. La menace que les dfaillances

d'institutions bancaires font peser sur les systmes financiers a contraint les autorits

rglementaires mettre en place des dispositifs de surveillance des risques dont l'efficacit a

fait l'objet de nombreuses controverses. Les autorits du contrle bancaire ont, souvent,

fortement encourag les banques places sous leur juridiction viter la concentration desrisques. Celle-ci peut revtir plusieurs formes. En dehors du risque de crdit, elle peut

comporter, par exemple, une surexposition aux risques de march ou un risque de

financement excessif lorsquune banque fait appel trop exclusivement un compartiment

dtermin du march pour se procurer des ressources. Certaines formes de concentration des

risques ne se prtent pas facilement une mesure objective, en dpit de leur importance

considrable pour la surveillance de telle ou telle banque. En outre, le fait que les banques

soient spcialises dans un domaine particulier peut signifier que la rentabilit de ce typedactivit se situe au-dessus de la moyenne, bien que le risque quelles encourent soit

galement suprieur la moyenne si les facteurs externes se rvlent moins favorables.

Lexprience montre, par ailleurs, que les concentrations de crdits peuvent se traduire par

des pertes considrables, sans comporter ncessairement un accroissement proportionnel des

perspectives de profit. Le Comit de Ble est davis quil importe que les responsables du

contrle bancaire envisagent lapplication de mesures destines limiter lexposition des

banques des formes concentres de risque de crdit en gnral et de grands emprunteurs

en particulier. La diversification du risque devient alors un prcepte de base de lactivit

bancaire.

Dans notre travail de mmoire, nous avons pour ambition dapprhender la

rglementation internationale de Ble II en matire de risque. La question centrale est de

comprendre comment les banques marocaines qui comptent parmi les plus dynamiques en

Afrique, ont-elles mise en uvre cette nouvelle rglementation dans leur gestion du risque. Il

sagit pour nous de faire ltat des lieuxde lapplication de cette nouvelle rgle prudentielle

qui simpose au secteur bancaire marocain.


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Est-ce que les banques marocaines se conforment elles Ble II ? Comment

procdent-elles ? En dautre terme, quelles sont les contraintes et aussi les avances notoires

quapporte cette rgle prudentielle en matire de gestion de risque bancaire? Prenons alors le

cas de la BMCI filiale du Groupe BNPPARIBAS, Ces meilleures pratiques proposes par les

autorits de contrle bancaire devraient contribuer la surveillance et le contrle des risques

de crdit.

Le prsent travail se compose de Cinq chapitres : le premier sera consacr une

prsentation du systme bancaire Marocain. La deuxime partie aura comme objet la

prsentation de la BMCI groupe BNP PARIBAS et ses filiales. Un 3mechapitre portera sur le

cadre conceptuel de risque de crdit. Le quatrime portera sur les apports de Ble II et Ble

III dans la gestion des risques de crdits. Et enfin, le dernier chapitre quest laspect pratique

de ce mmoire se penchera sur les techniques de mesure de risque au sein de la BMCI Filiale

du Groupe BNP PARIBAS. Ce dernier chapitre nous emmnera une tude pratique sur

l'analyse et la gestion de risque de crdit dans cette banque.


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GENERALITES SUR LESYSTEME BANCAIRE MAROCAIN

Louverture des premiers guichets bancaires au Maroc date de la deuxime moiti du

19me

sicle. L'Acte d'Algsiras, sign en 1906 par les dlgus de douze pays europens, desEtats-Unis d'Amrique et du Maroc, a institu la Banque d'Etat du Maroc qui sera

effectivement cre, Tanger, en 1907 sous forme de Socit Anonyme, dont le capital tait

rparti entre les pays signataires, l'exception des Etats Unis. Outre les oprations caractre

commercial, la Banque d'Etat du Maroc disposait du privilge de l'mission de la monnaie

fiduciaire sur tout le territoire du Royaume et assumait le rle d'agent financier du

gouvernement marocain.

Avec l'avnement du protectorat franais en 1912, de nombreuses filiales de grandes

banques commerciales europennes, notamment franaises, de banques d'affaires et de

groupes financiers trangers se sont installes au Maroc. De mme, ont vu le jour des

institutions financires marocaines remplissant des fonctions spcifiques et intervenant dans

des domaines particuliers. Il s'agit notamment de la Caisse des Prts Immobiliers du Maroc,

de certaines caisses spcialises dans le financement de l'agriculture, de la Caisse Centrale de

Garantie, de la Caisse Marocaine des Marchs et du Crdit Populaire. L'exercice de l'activit

bancaire, qui n'tait rgi par aucun texte particulier, a t organis pour la premire fois en1943, suite la promulgation du dahir du 31 mars relatif la rglementation et

l'organisation de la profession bancaire. Les modalits d'application de ce dahir ont t fixes

par l'arrt du Directeur des Finances de la mme date, puis modifies et compltes par les

arrts du 15 janvier 1954, du 17 janvier et du 16 avril 1955. Ces textes ont notamment

dvolu au Directeur des Finances une comptence gnrale en matire de contrle et de

rglementation des conditions d'exercice de l'activit bancaire, ainsi que le pouvoir de

sanction des manquements constats.

Pour l'accomplissement de sa mission, le Directeur des finances tait assist par le

"Comit des banques", instance consultative charge d'mettre des avis ou des propositions

sur toutes questions qui intresse la profession et appelant des mesures caractre individuel

ou gnral. Ce dispositif institutionnel fut complt, par la mise en place du "Comit du

Crdit et du March Financier", organe consultatif habilit donner son avis au Directeur des

finances, en particulier en ce qui concerne la politique gnrale de crdit et le march

financier. Le champ d'application des textes susviss qui ne concernait, que la zone


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territoriale sous protectorat franais, a t tendu, par les arrts du 14 aot 1958 et du 31

mars 1960, respectivement la zone sous occupation espagnole, puis la province de Tanger

qui disposait d'un statut particulier.

Au lendemain de l'indpendance du Maroc en 1956, les bases d'un systme bancaire

national ont t mises en place. Ainsi, la Banque du Maroc a t institue par le dahir n 1-

59-233 du 30 juin 1959 pour se substituer la Banque d'Etat du Maroc et assurer la fonction

de Banque Centrale. Cre sous forme d'tablissement public dot de la personnalit civile et

de l'autonomie financire, cette institution s'est vue confier le privilge de l'mission de la

monnaie fiduciaire, ainsi que la mission de veiller la stabilit de la monnaie et de s'assurer

du bon fonctionnement du systme bancaire. A partir de mars 1987, La dnomination de "

BAM " a t substitue celle de " Banque du Maroc ".D'autre part et afin de rpondre auxobjectifs de dveloppement et aux besoins de financement spcifiques des secteurs

conomiques jugs prioritaires, l'Etat a procd la cration d'organismes financiers

spcialiss et la restructuration de certaines institutions existantes. Ainsi furent crs, en

1959, la CDG, le FEC, la CEN, la BNDE et la BMCE.

L'anne 1961 a vu la restructuration du Crdit Agricole et du Crdit Populaire. Enfin,

le Crdit Immobilier et Htelier, qui a succd en 1967 la Caisse de Prts Immobiliers du

Maroc, a t rorganis conformment aux dispositions du dcret royal portant loi du 17

dcembre 1968. Cette priode s'est caractrise galement par la rduction du nombre des

banques qui a t ramen de 69 26 entre 1954 et 1961, sous l'effet conjugu de la fusion et

de la disparition de certains tablissements.

La seconde tape importante de la mise en place et de la consolidation du systme

bancaire marocain a dbut avec la promulgation du dcret royal n 1-67-66 du 21 avril 1967

portant loi relatif la profession bancaire et au crdit, dont les principaux apports consistent

en une dfinition plus prcise de l'activit des banques, la dlimitation des attributions des

autorits de tutelle et de surveillance et l'institution d'une rglementation plus approprie. Les

dispositions du dcret susvis furent tendues au Crdit Populaire en 1970. En 1986, les

prescriptions du titre III du dcret portant loi susvis, relatives au contrle du crdit et des

banques, ont t tendues la BNDE et au CIH qui ont t, par ailleurs, autoriss recueillir

des dpts auprs du public. La Caisse Nationale du Crdit Agricole, quant elle, a t

habilite, en 1987, financer d'autres secteurs d'activit lis notamment au milieu rural.


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Enfin et en vue de promouvoir les projets d'investissement initis par les marocains

rsidant l'tranger, il a t procd, en 1989, la cration de Bank Al-AMAL, charge en

particulier d'octroyer des prts participatifs ou subordonns, et de DAR ADDAMANE, qui a

pour objet de garantir, entre autres, les prts consentis par la premire entit.

Les acteurs qui assurent le fonctionnement dun secteur bancaire sont presque les

mmes dans tous les pays grce au dcloisonnement des systmes financiers et

linternationalisation de lactivit conomique. Le secteur bancaire au Maroc est relativement

bien dvelopp et moderne. Le systme bancaire est compos de la Banque centrale, seize

(16) banques commerciales (appartenant en partie ou exerant en partenariat avec des

banques europennes telles que : BNP Paribas, Socit Gnrale, Crdit Agricole, ) et 36

socits de financement. On peut toujours citer les comits spcialement crs par lesautorits Montaire pour assurer la stabilit du secteur, ainsi que la protection de la clientle :

CNCE, CEC, et le CDEC. Sept banques contrlent le march et l'acteur principal est la

Banque Populaire du rseau, suivie d'Attijariwafa, la BMCE et des banques contrles

principalement par des actionnaires trangers, y compris la BMCI (filiale de BNP-Paribas) et

le Crdit du Maroc (une filiale du Crdit Lyonnais-Crdit Agricole Group). La C.D.G est

extrmement active dans l'immobilier et le tourisme, le financement de projets d'intrt public

ainsi que des initiatives plus modestes.

La banque centrale se compose de diverses directions dont Dar Assikah (production

de la monnaie Marocaine). Les Mission fondamentales de la BAM sont dfinies par les

articles suivants dans la loi bancaire marocaine :

Article 5 : La Banque exerce le privilge dmission des billets de Banque et des pices demonnaie ayant cours lgal sur le territoire du Royaume.

Article 6 : Dans le but dassurer la stabilitdes prix, la Banque arrte et met en uvre lesinstruments de politique montaire dfinis larticle 25 ci-dessous. A cet effet, la Banqueintervient sur le march montaire en utilisant les instruments appropris parmi ceux prvus larticle 25 ci-dessous. Sans prjudice de lobjectif de la stabilit des prix arrt enconcertation avec le ministre charg des finances, la Banque accomplit sa mission dans lecadre de la politique conomique et financire du gouvernement.

Article 7 : La Banque veille au bon fonctionnement du march montaire et assure soncontrle. La Banque tablit et publie les statistiques sur la monnaie et le crdit.


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Article 8 : La Banque dtermine les rapports entre le dirham et les devises trangres dans lecadre du rgime de change et de la parit du dirham, fixs par voie rglementaire. A cet effet,la Banque dtient et gre les rserves de change.

Article 9 : La Banque sassure du bon fonctionnement du systme bancaire et veille

lapplication des dispositions lgislatives et rglementaires relatives lexercice et aucontrle de lactivit des tablissements de crdit et organismes assimils.

Article 10 : La Banque prend toutes mesures visant faciliter le transfert des fonds et veilleau bon fonctionnement et la scurit des systmes de paiement. Dans ce cadre, elle veille la scurit des systmes de compensation et de rglement- livraison des instrumentsfinanciers et sassure de la scurit des moyens de paiement et de la pertinence des normesqui leur sont applicables.

Autres M issions : La loi bancaire dcrit et dfinie galement dautres missions que labanque centrale marocaine devrait assurer pour le bon fonctionnement du secteur bancaire etpour la stabilit du systme financier du pays. Quatre articles supplmentaires qui dcriventces missions sont les suivantes :

Article 11 : La Banque est le Conseiller financier du gouvernement. Celui-ci la consulte,

notamment, sur toutes questions susceptibles daffecter lexercice des prrogatives et des

fonctions de la Banque telles que celles-ci sont dfinies par la prsente loi. Elle soumet au

gouvernement tous avis et toutes suggestions relativement aux mmes questions.

Article 12 : La Banque est lagent du Trsor pour ses oprations de banque tant au Maroc

qu ltranger. La Banque est charge, dans les conditions fixes par voie rglementaire, des

oprations dmission, de conversion et de remboursement des emprunts publics et des effets

publics et, dune manire gnrale, du service financier des emprunts mis par lEtat. Elle

peut participer aux ngociations de prts et emprunts extrieurs conclus pour le compte de

lEtat.

Article 13 : La Banque peut reprsenter le gouvernement auprs des institutions financires

et montaires internationales cres en vue de promouvoir la coopration internationale dans

les domaines montaire et financier.

Article 14 : La Banque participe la ngociation des accords financiers internationaux et

peut tre charge de leur excution. Elle conclut toutes conventions utiles lexcution

technique de ces accords. Lexcution des accords et conventions viss lalina premier de

cet article seffectue pour le compte de lEtat qui en assume les risques et les charges.


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Actuellement, le systme bancaire Marocaine est caractris par :

1. Une grande diversit des activits bancaires :

En ralit, les banques se spcialisent en fonction de leur mtier principal et de leurclientle. On distingue ainsi :

les banques de dtail (retail banking)

les banques de dpt,

les banques d'affaires. (ex. la CDG, la BMCI Finance)

les banques d'investissement1.

les banques prives2.

Les banques off-shore3

Dsormais, les banques Marocaines proposent des services loigns de leur mtier initial.

Leurs services sont aussi varis tel que :

lassurance

l'assistance,

le cautionnement,

la mutuelle...

2.Une forte rglementation du secteur bancaire marocain

Dans tous les pays, la banque est assujettie une rglementation abondante qui traite

les diffrents aspects de son fonctionnement. Au Maroc, le comite de la rglementation

bancaire est lorganisme comptant pour llaboration des textes rglementaires et il a t

particulirement actif ces dernires annes : plus de 130 rglements adopts entre 1984 et

1993.

Pour quelle raisons lactivit bancaire est-elle rglemente, et quel est le contenu de

cette rglementation? Quelles sont les questions quils convient de poser? Telle est peut tre

la grande rponse pour les raisons pour lesquelles lactivit bancaire est rglemente : Au

1Investment, wholesale ou Merchant banking en anglais.

2Dernirement lanc chez la BMCI,en collaboration avec BNP Paribas Wealth Management Networks, BMCI-

BNP Paribas Banque Prive. A partir d'un montant d'actifs financiers de 1,5 MDH.3Banques ayant des agences et filiales ltranger et/ou les banques dont les oprations vis--vis des non-rsidents.


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cours de la deuxime moiti du XIXme sicle, les crises conomiques comprenaient

frquemment une dimension financire et bancaire4.Les pouvoirs publics ont alors constat

le rle de lamplificateur jou par les crises bancaires sur la conjoncture conomique

gnrale. La rglementation bancaire trouve ici son fondement principal, la scurit du

secteur bancaire, mme si lheure actuelle elle poursuit concurremment dautres objectifs.

Les rgles et conditions rglementaires spcifiques relatives au systme bancaire marocain

visant assurer son bon fonctionnement sont comme suit :

i. Agrment des tablissements de crdit :

L'agrment est octroy par le Ministre des Finances, aprs avis conforme du Comit

des Etablissements de Crdit. La dcision d'octroi de l'agrment prend en compte, entre

autres, la qualit des fondateurs et des dirigeants ainsi que les moyens techniques et

financiers qui seront mis la disposition de la future entit et son plan d'action. Les

tablissements de crdit doivent disposer d'un capital minimum (ou d'une dotation)

totalement libr. Le capital minimum (ou dotation) des banques est fix par l'arrt du

Ministre des Finances n 934-89 du 4 kada 1409 (8 juin 1989) 100 millions de dirhams. Le

capital minimum des socits de financement est rgi par l'arrt du Ministre des Finances et

des Investissements Extrieurs n 2450-95 du 10 joumada I 1416 (6 octobre 1995). Il varie

entre 100.000 DH et 20 millions de dirhams en fonction de la nature de l'activit de ces

socits. Un nouvel agrment est requis dans le cas o des changements affectent la

nationalit ou le contrle d'un tablissement de crdit, le lieu de son sige social et la nature

des oprations qu'il effectue habituellement. Les tablissements de crdit ayant leur sige

social l'tranger, peuvent, aprs agrment du Ministre des Finances, exercer leur activit au

Maroc via des succursales, des agences ou des guichets.

Les tablissements de crdit sont tenus d'adhrer l'association

professionnelle dont ils relvent, en l'occurrence le GPBM ou lAPSF.

ii. Dispositif prudentiel

Afin de prserver leur liquidit et leur solvabilit ainsi que l'quilibre de leur structure

financire, les tablissements de crdit sont tenus de respecter les rgles prudentielles

suivantes :

4Sylvie de C, [1994] >, Editions Dalloz page 29


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1)-le coefficient minimum de solvabilit rgi par l'arrt du Ministre des Finances n

175-97 du 22 janvier 1997, tel que complt par l'arrt n 1439-00 du 6 octobre 2000, dont

les modalits d'application sont fixes par la circulaire de BAM n 4/G/2001 du 15 janvier

2001. Ce coefficient, l'instar des normes internationales dictes en la matire par le Comit

de Ble, impose aux tablissements de crdit de couvrir leurs risques pondrs, hauteur de 8

% au moins par leurs fonds propres nets. Cette rgle doit tre respecte, la fois, sur une base

individuelle et consolide.

2)- le coefficient maximum de division des risques rgi par l'arrt du Ministre des

Finances n 174-97 du 22 janvier 1997, tel que complt par l'arrt n 1435-00 du 6 octobre

2000, dont les modalits d'application sont fixes par la circulaire de BAM n 3/G/2001 du

15 janvier 2001. En vertu de cette rgle, les risques pondrs encourus sur un mmebnficiaire (individu ou groupe de personnes lies) autre que l'Etat, ne doivent pas excder

20 % des fonds propres nets de l'tablissement de crdit. Le calcul de ce ratio s'effectue aussi

bien sur une base individuelle que consolide.

3)-le coefficient minimum de liquidit rgi par l'arrt du Ministre de l'Economie, des

Finances, de la Privatisation et du Tourisme n 1440-00 du 6 octobre 2000.

En application de cette rgle, les exigibilits vue et court terme et les engagements parsignature donns par un tablissement de crdit doivent tre intgralement couvertes par les

actifs disponibles et ralisables court terme et les engagements par signature reus. Les

lments de calcul de ce coefficient tant affects de pondrations en fonction, selon le cas,

de leur degr d'exigibilit et de liquidit.

4)-les coefficients maximums relatifs aux positions de change.

Ils sont rgis par l'arrt du Ministre des Finances et des Investissements Extrieurs n

585-96 du 29 mars 1996 tel que modifi par l'arrt n 3168-98 du 8 dcembre 1998. Les

modalits d'application de cet arrt sont fixes par la circulaire de BAM n 9/G/96 du 29

mars 1996, telle que modifie par la circulaire n15/G/98 du 30 dcembre 1998.

Conformment aux dispositions de ces textes, la position de change longue ou courte dans

chaque devise et le total des positions de change pour l'ensemble des devises ne doivent pas

excder respectivement 10 % et 20 % des fonds propres nets de l'tablissement de crdit.

5)- les rgles relatives la classification des crances en souffrance et leurcouverture par les provisions : en vue de prserver la solvabilit des tablissements bancaires


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BAM avait prcis en 1993, le mode et les critres de classification des crances en

souffrance et institu le rgime de leur couverture par les provisions. Ces dispositions ont fait

l'objet d'une rvision en 1995. Ainsi, aux termes de la circulaire du 6 dcembre 1995, les

crances en souffrance sont classes, en fonction du degr du risque de non recouvrement, en

trois catgories: pr-douteuses, douteuses et compromises. Elles doivent, selon une

Instruction de BAM de la mme date, donner lieu la constitution de provisions reprsentant

au minimum et de faon respective 20 %, 50 % et 100 % de leurs montants.

6)-le systme de contrle interne :en vue de renforcer le dispositif prudentiel existant

et permettre aux tablissements de crdit de matriser davantage les risques qu'ils encourent,

BAM, par circulaire n 6/G/2001 du 19 fvrier 2001, a fix les modalits et les conditions

minimales d'un systme de contrle interne. Le systme de contrle interne institu par cettecirculaire consiste en un ensemble de mcanismes visant assurer en permanence,

notamment :

la vrification des oprations et des procdures internes,

la mesure, la matrise et la surveillance des risques,

la fiabilit des conditions de la collecte, du traitement, de la diffusion et de laconservation des donnes comptables et financires,

l'efficacit des canaux de la circulation interne de la documentation et del'information, ainsi que de leur diffusion auprs des tiers.

C- Rglementation comptable

1)- Cadre comptable : Eu gard aux particularits des activits bancaires et pour

permettre aux autorits montaires de disposer des informations ncessaires

l'accomplissement de leur mission de contrle, le dahir portant loi n 1-93-147 du 6 juillet

1993 a soumis les tablissements de crdit une rglementation comptable spcifique qui

droge aux obligations comptables des commerants. A cet effet, l'arrt du Ministre de

l'Economie et des Finances n 1331-99 du 11 joumada I 1420 (23 aot 1999), pris aprs avis

du Conseil National de la Comptabilit, a fix le cadre comptable et le modle des tats de

synthse des tablissements de crdit tels qu'ils figurent dans le Plan Comptable des

Etablissements de Crdit. Les modalits d'application de cet arrt ont t prcises par la

circulaire de BAM n 12/G/99 du 3 dcembre 1999. Les dispositions du PCEC ont trait

notamment aux normes et rgles comptables et d'valuation, aux tats de synthse individuels

et consolids, ainsi qu'au cadre comptable et aux modalits de fonctionnement des comptes.


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2)-Informations devant tre transmises BAM.

En vue d'assurer sa mission de supervision et de rpondre aux besoins en matire de

statistiques montaires et financires, BAM impose aux tablissements de crdit de lui

communiquer certains documents et renseignements dont les modalits d'laboration et de

transmission sont fixes par les circulaire n 13/G/99 du 3 dcembre 1999, n 4/DCEC/99 du

14 dcembre 1999 et n 14/G/2000 du 16 novembre 2000.Les principaux documents

financiers concerns par les dispositions rglementaires susvises sont la situation comptable

mensuelle, les tats de synthse et les tats donnant certaines informations complmentaires.

3)-Publication des tats de synthse.

Selon la circulaire de BAM n 14/G/2000 du 5 octobre 2000, prise en application desdispositions de l'arrt du Ministre de l'Economie et des Finances du 29 joumada I 1421 (30

aot 2000), les tablissements de crdit sont tenus de publier, dans un journal d'annonces

lgales et dans leur rapport de gestion, leurs tats de synthse annuels ainsi que certaines

informations complmentaires, tablis sous forme individuelle et consolide. Ces documents

doivent tre certifis conformes aux critures par deux commissaires aux comptes. Les

tablissements de crdit qui reoivent des fonds du public sont tenus de procder la

publication de ces mmes documents sur une base semestrielle.

3. Une forte concurrence

La Concurrence est particulirement aigue au sein du secteur bancaire Marocain. Elle

revt diffrents aspects.

3.1. La concurrence au sein du secteur bancaire.De nombreuses mesures ont eu comme objectif le renforcement de la concurrence entre

banques. Parachev par la loi bancaire de 1993 qui institue l'unification du cadre juridique

rgissant les tablissements de crdit, cet ensemble de mesures est souvent dsign par sa

consquence, la banalisation des tablissements de crdit.

3.2. La concur rence avec des entreprises non bancaire.Plusieurs catgories dentreprises sont attires par les mtiers de la banque et elles prsentent

en commun le trait de disposer de ressources importantes :


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Organisme de placement collectif en valeurs mobilires

Ces organismes sont composs de SICAV et FCP. Ils concurrencent trs vivement les

banques pour la collecte de lpargne liquide, notamment lorsque les taux dintrt sont

lvs.il est vrai quun grandnombre dOPCVMsont cres par les banques elles-mmes mais

lattrait que leurs produits exercent sur la clientle bancaire diminue les encours de dpts

vue et dpargne.

La BMCI dtient BMCI Gestion et presque toutes les banque sur le territoire Marocain

dtiennent des entits qui prennent la forme dun OPCVM qui va leurs permet subir la

concurrence de et toujours raliser des rsultats intressante.

Les Socits dassurance.

De longues dates, des relations institutionnelles se sont tablies entre les deux professions.

Depuis quelques annes ces relations ont pris une tournure beaucoup plus concurrentielle, et,

de mme que les banques pntrent le secteur de lassurance, les socits dassurance

sintressent aux produits bancaires : pargne, retraite, cartes privatives jumeles avec des

crdits. LAttijariwafa banque est la premire entit qui a manifest son got de pntrer le

march dassuranceavec la cration de WAFA ASSURANCE, La BMCI propose tous ses

clients les services dassurances offerte par la compagnie dassurance AXA ou SANAD

sachant que AXA est une filiale de la BNP PARIBAS et une convention lie la BMCI

SANAD. Tous ce qui concerne lassurance de vie, assurance dhabitat, assurance

professionnel intervenant dans le processus garantie et octroi des crdits sont assurs par ces

deux entits. Cette stratgie permet la BMCI Groupe BNP PARIBAS de pntrer le secteur

de lassurance.

Les entreprises de la grande distribution :

En raison dhabitudes de paiements, les grands distributeurs disposent de ressources

de trsorerie considrables ce qui les familiariss avec les activits financires et les a incits

sintresser aux produits bancaires.ils proposent donc des cartes privatives auxquelles de

nombreux services sont rattachs, voire mme des cartes bancaires. Un bon exemple cest

Marjane qui offre des cartes de paiement ses clients.

3.3. La Concur rence F inance direct- Finance indirect :


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Avec lextraordinaire dveloppement des marchs de capitaux au cours des annes

quatre-vingts, les entreprises ont dornavant le choix entre le financement dsintermdi sur

les marchs et les financements intermedis5. Lintensit de la concurrenceentre la finance

directe et la finance indirecte se mesure en gnralpar le taux dintermdiation financire.

Les banques marocaines ont cres aussi des pour diversifier leurs

activits. Les clients donnent les ordres dachats et ventes des actifs financiers labanque et

ces informations seront transfrer la socit de bourse pour traitement.

4. Une concentration et constitution des groupes bancaires :

Le secteur bancaire Marocain est plus concentr en termes de nombre de banques. Le

nombre des banques dans le pays actuellement est de seize (16) par rapport vingt-Sept (27)

dans dautrespays comme le Ghana. La diminution des nombres peut tre une stratgie qui

permettrait aux banques de consolider leur part de march et devenir plus comptitif sur les

marchs internationaux. Un bon exemple dans le processus de constitution des groupes cest

toujours Wafa Bank et Attijari qui ont fusionnes pour devenir Attijariwafa Bank.

5. Une ouverture sur lextrieur:

2007 a t l'anne des prestigieuses prsences l'international. Les principales banques y

ont fait jou la , directement par l'implantation de filiales ou

indirectement en paraphant des partenariats avec des gants internationaux de la finance. Les

banques ont ralises normes investissement ltranger et prcisment dans les pays

Africaines. Malgr la crise financire de 2007 et grce leur investissement en Afrique,

Attijariwafa Bank et la BMCE affichent des bons rsultats. Ces deux banques dtiennent des

filiales au Sngal, au Mali, en Mauritanie, en Cote dIvoire, etc. La BMCI travers le

Groupe BNP PARIBAS est prsente au Cameroun et dan ces pays cits dessus. Encore en

2010, lindicateur financier de la BMCE montre que la banque russit en Afrique. (Voir

annexe 2).

Le secteur bancaire Marocain est un des plus avancs et structurs de la rgion. Cest

un bon systme, solide et fiable, peu expos aux risques internationaux, et dj trs concentr

5De Coussergues S 1994),>, Editions Dalloz, p 236BMCI Bourse, CDG Capital, BMCE Capital, ATTIJARI intermdiation, SOGE Capital.


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autour de sept huit oprateurs qui font le march. Il sest beaucoup dvelopp et modernis

ces dernires annes grce notamment la politique mene par la banque centrale et son

gouverneur, M. Jouahri. Les mesures de rgulation qui ont t prises, notamment

linstauration de ratios prudentiels forts montrent bien leur rle efficace en termes de

supervision et de contrle du march. Pour ce qui est de l'activit crdit, les banques

marocaines ont pleinement jou leur rle de financement de l'conomie surtout dans lanne

2007. Malgr les contraintes commerciales et de liquidit court terme ainsi que la hausse

des taux interbancaires, toutes les banques de la place ont su contenir leurs taux finaux,

profitant du non encadrement des crdits et d'un cadre libralis pour un grand ensemble

d'intrts dbiteurs et crditeurs. Un des axes majeurs damlioration serait, le dveloppement

de lpargne long terme, linstar des autres grands pays.


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PRESENTATION DE LA BMCI GROUPE BNP PARIBAS ET

SES PRINCIPAUX INDICATEURS

Depuis plusieurs annes la banque Marocaine du commerce et de lindustrie joue ungrand rle dans le financement de lconomie marocaine. En tant quune banque gnraliste

dans le pays, elle dtient un portefeuille de cliente des PMI /PME, des grandes entreprises et

des particuliers. Ce chapitre est rserv pour la prsentation da la banque et ses filiales, ses

principaux indicateurs financiers qui justifient sa performance dans le pays ces derniers

annes et finalement rvler quelques piste stratgique de la banque.

La fiche technique :

Raison sociale BMCI Groupe BNP PARIBAS

Statut juridique S.A directoire et conseil de surveillance.

Capital 1 327 884 300 DH

Activit Banques

Date de cration 1 janvier 1964

Sige social 26. Place des Nations Unies. Casablanca

Tel (212) 022 46 10 00

Fax Fax :(212) 022 22 46 04

Site web www.bmci.ma

Prsident du Conseil de Surveillance: Mourad CHERIF

Prsident du Directoire: Monsieur Jacques ARDANT

Commissaires aux Comptes Price Waterhouse Coopers & Ernst & Young

Personne(s) contacter par les actionnaires : Abdallah BENCHAMA
http://www.bmci.ma/http://www.bmci.ma/http://www.bmci.ma/


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I. Renseignements caractre gnral

La BNP a dvelopp ses activits au Maroc depuis 1940, via sa filiale marocaine la

BNCIA (Banque Nationale pour le Commerce et l'Industrie en Afrique). La BMCI (Banque

Marocaine pour le Commerce et l'Industrie) a vu le jour en 1964, lors du processus de

marocanisation. En 2000, le groupe BNP fusionne avec le groupe Paribas qui tait galement

prsent au Maroc depuis le dbut du sicle. Son bureau de reprsentation y a t trs actif

dans l'activit de Banque d'Affaires . En novembre 2001, l'acquisition de l'ex ABN Amro

Bank Maroc par la BMCI lui a permis de conforter sa position de banque de rfrence au

service de ses clients.

Aujourd'hui, le groupe BNP Paribas est l'actionnaire de rfrence de la BMCI, avec une partde 66.67% du capital. Le reste est rparti principalement entre :

Axa Assurance Maroc avec 9,05% ;

Les compagnies d'Assurance Atlanta et Sanad avec respectivement 4,41% et 5,47% ;

Autres : 16,40%.

II. La BMCI et sa clientle

La BMCI exerce une activit de banque universelle qui s'adresse tout type de clientle :

Particuliers (y compris les marocains rsidant l'tranger) ; Professionnels ; Grandes

Entreprises (Groupes nationaux et firmes multinationales) ; Institutionnels et organismes

financiers ; Petit et moyen entreprises Industries (PMEPMI).

En plus des services bancaires de base, la BMCI offre sa clientle une gamme de

produits qui rpond aux besoins spcifiques des clients. La Clientle des Particuliers et des

Professionnels bnficient des Services de banque domicile :

par tlphone (Allo SOLDE, BMCI SMS) et par internet (BMCI Net et BMCI Wap) ;

Packages de produits (divers service de produit en un seul contrat) ;

Moyens de paiement lectronique ;

Produits d'assurances et d'assistance ;

Formules de placement ;

Gestion de patrimoine ;


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Large gamme d'OPCVM ;

Crdit la consommation ;

Crdit immobilier.

La Clientle des entreprises ont leur disposition :

Crdits de fonctionnement et d'investissement ;

Activits de leasing ;

Oprations de Trade finance (orienter avec ltranger);

Activits de march des capitaux ;

Activits de bourse ; Produits de pointe dans le domaine de la montique et de la tlmatique ;

Gestion de titres de crances ngociables ;

Services de banque domicile : par fax (Audi FAX) et par internet (BMCI Net).

Partenaire de rfrence des grandes entreprises et des PME-PMI, la BMCI dispose d'une

expertise reconnue, ce qui lui permet d'accompagner ses clients dans leurs oprations les plus

complexes.

En effet, la BMCI a dvelopp des produits de pointe, spcifiques l'entreprise tel que

Cash-Entreprise pour la gestion de la paie du personnel non-bancaris et BMCI-COM,

vritable outil de communication avec la banque qui permet d'accder aux tats dtaills des

comptes bancaires et les rcuprer pour mieux les analyser par l'entreprise cliente. La BMCI

propose galement des services de banque distance travers BMCI Net (virements de

masse, tlchargement des dernires oprations sous un format Etebac ou Excel, etc...) et

offre une gamme de produits complte qui comprend des crdits de fonctionnement et

d'investissement des conditions trs concurrentielles.

III. Une banque rsolument tourne vers l'international.

Rsolument tourne vers l'international, la BMCI accompagne sa clientle d'entreprises

pour la gestion et le financement de leurs oprations de commerce international, tant

l'import qu' l'export. Elle a t la premire banque marocaine et d'Afrique et la premire

filiale de BNP Paribas faire certifier ISO 9002 ses activits de crdits et de remises

documentaires.


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Par ailleurs, la BMCI a cr, en mars 2001, HYPERLINK

"http://portail.bmcinet.net/entreprises/commerce_international/trade_center_BNPP_Casablan

ca.html" le Trade Center de BNP Paribas de Casablanca, le plus grand Trade Center du

continent africain. Reli au rseau mondial des Trade Centres BNP Paribas. Cette structure

offre ses clients des solutions sur mesure ainsi qu'un conseil et un suivi personnalis pour

leurs oprations l'international. Une stratgie offensive sur le march des particuliers et

professionnels.

La BMCI mne, depuis quelques annes, une stratgie offensive sur le march des

particuliers et professionnels notamment travers une politique de fidlisation et de conqute

de nouveaux clients. En faisant de la proximit le fondement de sa dmarche commerciale, la

BMCI a mis en place le concept de Banque Assise , une politique qui privilgie l'accueil,la convivialit et favorise des relations personnalises avec ses clients. Elle a dveloppe un

rseau de plus de 270 agences installes dans 40 villes du Maroc, A la pointe des nouvelles

technologies, la BMCI a t la premire banque marocaine lancer un site transactionnel

(BMCI Net) et un service Wap (BMCI Wap). La BMCI a galement dvelopp son parc

montique qui compte actuellement plus de 235 GAB et consolide ainsi sa politique de

Banque Multi canal . La BMCI porte galement une attention particulire la clientle des

Marocains Rsidant l'Etranger (MRE) via les bureaux de reprsentation de Paris etAmsterdam. Elle a dvelopp une offre de produits spcifique cette catgorie de clientle.

Enfin, elle exerce travers l'Espace Gestion de Patrimoine , les activits de conseil pour la

gestion de patrimoine destination de la clientle haut de gamme. En effet, les Gestionnaires

Conseil en Patrimoine proposent, dans le cadre de relations personnalises, un ensemble de

prestations pour servir au mieux les intrts de leurs clients et dvelopper ainsi leurs

patrimoines.

IV. Un acteur majeur dans les marchs financiers

La BMCI dveloppe ses activits financires travers plusieurs entits :

BMCI Gestion : qui gre 31 OPCVM (12 SICAV grand public et 19 Fonds

Communs de Placements ddis) ; La salle des marchs intervient sur le march des

Titres de Crances Ngociables et notamment celui des Bons du Trsor. Elle opre

galement dans le march des changes pour excuter les ordres de la clientle dans les


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meilleures conditions. Leader sur le march des changes et le march obligataire, la

BMCI est galement Intervenant en Valeurs du Trsor ;

BMCI Bourse :a pour mission l'excution de transactions sur les valeurs mobilires

pour le compte de sa clientle, la ralisation des oprations de contrepartie et la

participation au placement de titres ;

BMCI Finance : intervient comme conseiller pour le montage et la conduite des

oprations stratgiques mais galement pour la prise de participation dans des

entreprises fort potentiel de dveloppement et de croissance.

La Salle des Marchs BMCI, qui bnficie de fortes synergies avec son actionnaire de

rfrence BNP Paribas, met la disposition de ses clients les derniers outils technologiques etson expertise de pointe afin de leur permettre de saisir en temps rel les meilleures

opportunits des marchs financiers. Les clients BMCI profitent ainsi du savoir faire dun

grand groupe international ainsi que dun large rseau daffaires travers le monde. Elle

dispose aussi dune quipe ddie au financement de projets et financement du haut de bilan.

(Financement structur). Lexpertise et le savoir faire de la BMCI lui permet de diversifier

son activit et dans ce sens elle dtient dautre filiales et entitsspcialises tel que :

ARVAL :Location Longue Dure de vhicules (33,34%)

BMCI Assurance : Courtage en assurance (100%)

BMCI Banque Offshore :Oprations bancaires offshore et financements en devises

(100%)

Cetelem et BMCI Crdit Conso : Crdit la consommation (51%)

BMCI Leasing :Crdit-bail mobilier et immobilier (72,03%).

BMCI ple Factoring :oprations de rachat de crances commerciales par voie de

subrogation conventionnelle (avec ou sans recours).

V. Les grandes tapes de dveloppement de la BMCI :

Etant lune des grande banque dans le pays ; la BMCI est qualifie la meilleur banque au

niveau de qualit de service .Cette Notorit bien sr nest pas acquise facilement mais grce


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des bonnes dcisions et dinvestissements quelle fait au cours des annes. Les grandes

tapes de dveloppement de la BMCI GROUPE BNP PARIBAS dans les annes est comme

suivante :

19941997 : Une restructur ati on russie :

La BMCI s'est engage, entre 1994 et 1997, dans un processus de restructuration qui a

donn naissance une nouvelle Banque, assainie dans sa ralit conomique et sociale, dote

de moyens technologiques modernes et offrant une gamme complte et diversifie de

produits. La BMCI renoue ainsi avec la croissance et retrouve sa rentabilit en segmentant

son portefeuille de clientle, matrisant ses risques et limitant ses frais gnraux.

19982000 : Horizon 2000 : un plan de dveloppement of fensif :

Pour amliorer ses performances, la BMCI a lanc, en 1998, le plan de dveloppement

Horizon 2000 , qui lui a permis de dynamiser ses quipes commerciales, de dvelopper ses

parts de march et d'accrotre sa rentabilit. En faisant de la proximit le fondement de sa

dmarche commerciale, la BMCI a mis en place le concept de Banque Assise , qui

privilgie l'accueil, la convivialit et favorise des relations personnalises avec ses clients.

De plus, la BMCI a lanc un plan ambitieux pour l'extension de son rseau d'agences et de

GAB.

L'offre produit a t enrichie de produits innovants destins aussi bien la clientle des

particuliers qu' la clientle des entreprises.

Par ailleurs, une Dmarche Qualit a t mise en place. Elle a permis la banque de mieux

identifier les attentes de sa clientle et d'amliorer sa qualit de service, notamment travers

des enqutes de satisfaction. Une politique de communication offensive, s'appuyant sur une

dmarche novatrice, a permis la banque de rajeunir et de dynamiser son image, faisant ainsi

sa rapparition dans le paysage mdiatique marocain. 2003 - 2005 : Cap 2005 un plan de dveloppement ambi ti eux :

Afin de consolider sa position dans un environnement en mutation, la BMCI a adopt, en

2003, un plan stratgique ambitieux fond sur la satisfaction de ses clients et la rentabilit.

Les objectifs fixs ont t globalement atteints en 2005 en termes de rsultats mais galement

au niveau du dveloppement du rseau d'agences puisque la Banque a ouvert en moyenne une

quinzaine de nouveaux points de vente par an. L'tendue de son rseau, qui compte 190


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agences au 30 octobre 2006, lui permet de se rapprocher de ses clients et de leur proposer des

solutions adaptes leurs besoins.

2005 - 2009 : Plan Stratgique l'horizon 2009 :

Un nouveau plan stratgique moyen terme, l'horizon 2009, a pour objectif de cadrer le

dveloppement de la Banque. Ce plan stratgique permettra la BMCI de renforcer son

positionnement au sein du paysage bancaire marocain et de poursuivre le dveloppement de

ses activits dans la rentabilit.

VII - la Banque Marocaine Pour le Commerce et Lindustrie dAujourdhui.

Afin d'accompagner le dveloppement de ses activits, la BMCI s'est dote, en 2002,

d'une nouvelle organisation qui favorise le Cross-selling ou la vente croise, levier ncessaire

au dveloppement du Groupe BMCI. Le Cross-selling est un concept qui consiste croiser

les mtiers de la banque pour proposer un mme client une gamme complte de produits et

services et rpondre ainsi tous ses besoins.

Ainsi, le groupe BMCI est organis aujourd'hui autour de quatre types de structures :

Les lignes de clientle

La Direction des Particuliers et des Professionnels ;

La Direction des PME-PMI et du Commerce International ;

La Direction des Grandes Entreprises, des Marchs et des Produits et Financements

structurs.

VIII. Les fonctions de Groupe

Les fonctions de Groupe assurent, pour le compte de l'ensemble des entits de la BMCI et

de ses filiales, les activits de support et de matrise des risques. Elles comprennent:

Le Secrtariat Gnral ;

La Direction des Risques ;

Les fonctions directement rattaches la Direction Gnrale (Inspection Gnrale,

Stratgie et Qualit, Communication et Publicit, ).


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IX. Le rseau d'agences

Parmi les 270 agences, on peut distinguer trois groupes d'agences spcialises par type de

clientle :

Les agences spcialises dans l'activit des particuliers et professionnels ;

Les centres d'affaires de Casablanca, spcialiss dans l'activit des entreprises ;

Les succursales, ou agences mixtes, situes en dehors de Casablanca.

Pour montrer un peu la performance de la BMCI on a choisir de prsenter quelques

chiffres cls du 2008 au 2010 de la banque dans les tableaux 1 et 2 ci-dessus.

F ig. 1 : Tableau de bord de lactionnaire (sur la base des comptes sociaux) au 31/12/2010.

En milliers de DH 2008 2009 2010

Capital Social 1283 592 1327 884 1327 884

Fonds Propre 6217 252 6893 885 7061 833

Rsultat net 728 675 806 985 818 302

Evoluti on sur

lanne

9% 11% 1%

Total Bilan 59448742 57 624 106 1327 884

Evoluti on sur

lanne

7% -3% 1%

CapitalisationFinancire

11 809 046 12282 927 13677205

Source : Rapport BMCI : Chiffres Cls 2010.

Malgr une crise mondial en 2007, le rsultat net de la BMCI a atteint 666 millions

de dirhams en 2007, une hausse de 24 %, Sur la mme tendance haussire, les dpts de la

clientle ont marqu une progression de 36% pour stablir 48,1 milliards de dirhams fin

2007, le PNB global aprogress de 48 % par rapport 2006, pour stablir 303 millions de

dirhams. (Voir annexe 1).


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F ig. 2 : Fondamentaux Bour siers (en DH ).

Indicateurs 2008 2009 2010

Bnfice per action 56,7 60,77 61,62

Actif net par action 484,36 519,16 531,81

Dividende peraction

40 50 25

Plus bas 796 750 820

Plus haut 1158 1000 1078

Dern iers cours 920 925 1030

PER 16,21 15,22 16,71

Source : Rapport BMCI : Chiffres Cls 2010.


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Chapitre 1: LE CADRE CONCEPTUEL DES RISQUES DECREDITS

Comme toute entreprise, la banque a un objectif de raliser un profit qui est la

condition de sa prennit. La rentabilit dune banque est troitement lie la matrise du

risque qui sont infrent son secteur dactivit et prise de dcision. Suite l'accroissement

de la concurrence dans le secteur dactivit bancaire des tous les pays et des dfis de la

mondialisation, les risques auxquels sattendent les institutions financires ne cessent

daccrotre et de remettre en question la performance de ces dernires. A titre dexemple, les

annes 80, les banques ont subi des pertes considrables du fait de leur surexposition aux

risques, ce qui a conduit des faillites retentissantes comme celle de la Continental Bank

Chicago. Le mme scnario sestrpt avec le Mexique en 1994 et les pays dAsie du Sud-

Est en 1997 et 1998. Lexcs de concentration par secteur peut aussi savrer catastrophique

ainsi quen tmoigne lexemple du Crdit Lyonnais, en France, qui avait une exposition

excessive dans le secteur immobilier quand celui-ci sest effondr en 1992. Il convient

danalyser en dtails, le risque de crdit qui reste de loin le plus important de lactivit

bancaire. Sans occulter toutefois les autres risques qui eux aussi menacent la belle

performance des banques.

Ces sont tous les risque qui rendent fragile le secteur bancaire et ont un effet sur sa

rentabilit do lexistence des rgles de Ble pour gre au mieux ces risques dont celui du

risque de crdit.

Section 1: Elments de dfinitions

Les effets dun risque doivent tre prise en considration dans toutes les dcisions

des diffrentes phases de vie de lentreprise parce qu chaque fois quil se manifeste, la

rentabilit et le service de lentreprise peut tre affecte.

Dfinition de Risque7:

Le risque dsigne un danger bien identifi, associ loccurrence un vnement ou

une srie dvnements descriptibles, dont on ne sait pas sils se produiront mais dont on sait

7La lettre vernimen 2010


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que ils sont susceptibles de se produire dans une situation bien expose. Il est ais de

comprendre pourquoi la notion de risque, ainsi dfinie, ne permet pas de dcrire les situations

dincertitudes et de rendre compte de modalits de la prise de dcision dans tels contextes.

SelonLencyclopdie Encarta8, le crdit comme un Prt accord par un particulier ou par

un organisme bancaire contre promesse de remboursement dans un dlai dtermin et

paiement d'intrts.

Section 2 : Typologie des risques

Il existe plusieurs typologies de risque, le risque de crdit, risque de liquidit, risque

de march, risque oprationnel etc. mais dans ce mmoire, on va mettre laccent sur le risque

de crdit.

1. Risque des crdi ts.Une entreprise ne possde pas toujours les capitaux suffisants pour atteindre ses

objectifs. Ses rsultats commerciaux et financiers ainsi que l'intgrit des dirigeants et les

garanties offertes peuvent lui permettre de demander un crdit une banque. Le crdit

bancaire demand, peut tre destin soit au financement du cycle d'exploitation de

l'entreprise, soit la ralisation de programmes d'investissement.

D'une faon gnrale, le crdit rsulte de la combinaison des cinq lments suivants :

La confiance du prteur dans l'emprunteur ;

Le tempsconsenti par le prteur pour le remboursement du prt ;

Lapromessede rembourser de l'emprunteur ;

Larmunration9du service intrt que verse l'emprunteur au prteur ;

Lerisque potentiel de l'opration que supporte le prteur10.

8Lencyclopdie Encarta (2010).

9

Le taux de rmunration peut tre fixe ou Variable et doit tre souligner de la signature du contrat maislemprunteur peut avoir une capacit de ngociation du taux mme au cours du contrat.10

On parle ici dun risque de non remboursement total des fonds mise la disposition de lemprunteur.


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Un crdit bancaire peut tre class par son caractre objectif ou sa dure11. Les diffrents

types de crdits qui peuvent tre demands par une entreprise et dailleurs offerts par la

BMCI seront prsents avec plus de dtail dans le cinquime chapitre du mmoire.

Le risque de crdit dsigne alors


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3. Catgories du risque des crdits :

Le risque de crdit peut tre class dans des diffrentes catgories principales commesuit :

a) Les risques rsultants de la politique commerciale des banques.

Ce sont tous les risques lis la concurrence bancaire et l'importance de la distribution

des crdits par une banque.

1. Les risques lis la concurrence bancaire13:

Ce sont des risques courus par la banque en ayant pour objectif de faire face une

concurrence qui offre de meilleures conditions de crdit, cette concurrence peut devenir

prjudiciable non seulement la banque qui octroie le crdit mais aussi au client lui-mme en

lui causant de graves difficults de remboursement.

2. Les risques lis la distribution du crdit :

En recherchant l'accroissement du volume de ses concours avec ses possibilits de

trsorerie, et l'obtention du maximum de profit, la banque peut, avec une mauvaise prvision

dans l'volution de la distribution des crdits, engendrer un dficit commercial (risque

commercial) ou provoquer la pnalisation de la banque par les autorits montaires (risque de

pnalisation).

b) Les risques lis aux relations bancaires - entreprises :

La relation entre la banque et ses clients peut dgnrer ngativement dans les cas o le

dbiteur ne peut faire face ses obligations dans les dlais prvus (risque d'immobilisation

des fonds prts) ou lorsqu'il refuse de rembourser.

3. Le risque gnral :

Caus par la conjoncture politique, conomique, sociale ou par des vnements naturels

graves, il est difficile prvoir. Les crises politiques peuvent entraner des crises

conomiques comme les suspensions de paiement, les suspensions de fourniture de matires

de produits etc., les crises conomiques peuvent provoquer l'asphyxie des entreprises

financirement fragiles par le ralentissement des changes ; les troubles sociaux peuvent

13Lune des causes de la crise Financire de 2007 dclench aux tats unis dAmriques puis propag dans lereste du monde.


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causer la paralysie de l'activit conomique globale ou particulire certains secteurs o

entreprises, des vnements naturels graves peuvent aussi frapper durement l'conomie d'une

ou plusieurs rgions (tremblements de terre, inondations, scheresse etc.)

4. Le risque professionnel :

Li l'activit de la clientle, il peut apparatre lors des modifications brusques

affectant les caractristiques d'un secteur donn, par exemple les dcouvertes et les

rvolutions des techniques ou des procds de production, la fermeture de marchs extrieurs,

ou les variations importantes dans les prix mondiaux, dans les cours des devises, dans la

fourniture des matires premires, des produits finis etc.

5. Le risque particulier :

Li l'activit de chaque entreprise part, ce risque est fonction de la personnalit des

dirigeants (leur exprience, leur moralit, leur surface, etc.), de la structure financire de

l'affaire (structure d'endettement, suffisance du fonds de roulement, la rentabilit de l'affaire

etc.), de l'activit commerciale (dynamisme des ventes, rotation des sortes, les dlais accords

la clientle, etc.), de l'adaptation de l'entreprise aux contraintes conomiques : l'volution

des techniques, investissements, amlioration des procdures etc.

Comme il a t dit dans lintroduction ce chapitre,la banque est expose dautres

risques qui peuvent jouer sur sa rentabilit. Nous les prsentons ci-aprs :

Le risque de March : Le dveloppement de lactivit de marchs a conduit les

banques dtenir des titres pour des montants trs levs. Et, comme pour le risque de crdit,

elles sont exposs , do la perte total ou

partielle de crance. Il peut sagiraussi, des pertes potentielles rsultantes de la variation du

prix des instruments financiers dtenus dans le portefeuille de ngociation ou dans le cadre

d'une activit de march dite aussi de trading ou de ngoce. Le dveloppement exponentiel

des volumes traits sur les marchs traditionnels, et surtout sur nouveaux marchs de produits

drivs, a considrablement amplifi les risques. On inclut galement dans le risque de

14De Coussergues S (1994) > 1994 dition Dalloz


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contrepartie sur les marchs le Risque de livraison15, issue dun dsajustement dans le temps

des transferts matrialisant une opration.

Le risque Oprationnel : Se dfinit comme les risques de pertes rsultant de

carences ou de dfaillances attribuables des procdures, au personnel, aux systmes

dinformation ou des vnements extrieurs. Exemple:

Perte de donnes et de programmes en cas de dispositifs de scurit inadquats,

Fraude ; vol

De telles pertes et interruptions peuvent entraner de graves difficults pour un tablissement.Dsormais, ce risque est pris en considration par le Ratio Mc Donough (Ble 2).

Risque pays : Le risque-pays, appel galement risque souverain, sest considrmentdvelopp depuis les annes quatre-vingts et il concern les pays en voie de dveloppement dette extrieur leve. Il recouvre, tout dabord, les composantes habituelles dun risque:catastrophe naturelle, crise conomique et particulirement la crise politique qui caractrise laCote dIvoire, la Syrie, la Lybie, le Ymen et lgypt. Actuellement, Ces pays ont vue leurcrdit score dgrad par les agences de notation Moodys et S&P cause de linstabilit

politique et du manque de transparence dans ces pays ces derniers temps. Il ne faut pas aussingliger le risque pays associ la Grce, lEspagne, LIreland et le Portugal cause de ladette public16trs lev et la mauvaise conjoncture conomique dans ces pays.

Le risque de liquidit17:Cest le risque de ne pas disposer des fonds ncessaires pourfaire face ses engagements leur chance. Il faut prciser que, du fait des dcalages dematurit entre les actifs et les passifs bancaires, la banque sexpose elle-mme `a un risquedilliquiditcar les dpts sont exigibles tout moment, tandis que les crdits sont illiquideset non fongibles. Le risque de liquidit comporte deux origines :

Le risque de liquidit Immdiate : Cest la situation o la banque est dans

lincapacit de faire face une demande massive et imprvue de retraits de la part de

ses dposants. En cas de crise systmique, une panique se manifeste et la banque nestpas en mesure dhonorer son obligation de convertibilit.

Le risque de transformation : Il rsulte dune modification progressive de terme des

emplois qui sallonge alors que celui des ressources demeure inchang ou sabrge.

15Le rglement et la livraison des titres financiers, dobligations etde crdits.

1693 % du PIB2010 du Portugal, 113 % du PIB de la grec, 169% du PIB en Espagne et 1100% du PIB en

Irlande.17Une vraie caractristique de la crise de 2007, dont les banques n'ont plus voulu se prter entre elles.


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En raison de modification des besoins des clients, banques, dposants et emprunteurs,

petit petit la structure par chance du bilan se dsajuste.

En ce qui concerne la mesure de risque de liquidit, il faut rappeler que a seffectue

laide de tableaux intituls profils dchances qui classent les actifs et passifs dune

banque selon la dure restant courir. Le profil dchance indique un moment donn la

position de liquidit de la banque et il fait apparatre la rordonnance des chances.

Fig. 3: Profil dchances-l iquidi t.

Priode Passifs en KDH Actifs en KDH Passifs nets en KDH

1 semaine ou moins

8jours 1 mois

1 3 mois

3 6 mois

6 12 mois

1 an 3 ans

Plus de 3 ans

19,2

25,6

34,4

23,2

8

4

5,6

16,8

2 0

2 1,6

16,8

9,6

13,6

21,6

2.4

5,6

1 2 ,8

6,4

-1,6

-8

-16Total 129.4 129.4 0

Source : HARRINGTON (1987).

Selon le fig.3 par exemple, La banque a dans la semaine venir, un dficit de liquidit de

2400 millions de dirham.

Quant auxrisque de taux de change et risque de Taux dintrt: Ces risques sont

apparus plus rcemment dans lunivers du banquier, leur manifestation tant lie :

Linstabilit des taux dintrts et des taux de change plus grand que le pass ;

La place accrue des oprations sur les titres et des oprations en dvers dans

les bilans bancaires.

Le risque de taux dintrt est le risque de gains ou de perteencouru par une banque qui

dtient des crances et dettes dont les conditions de rmunrations, taux fixe-taux variable

diffrent. En cas dune variation adverse des taux dintrts, se matrialise par une moinsvalue ou par un ressment de la marge dintrts.


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Ds quune banque dtient des crances et dettes libelles en devises, elle est expose un

risque de taux de change qui se traduit par des gains ou pertes latents ou constats qui

influent sur le rsultat.

Le risque stratgique : La stratgie adopte par un tablissement de crdit dans

diffrents domaines engage des ressources toujours significatives. A titre d'exemple ces

stratgies peuvent tre : la pntration d'un march, le lancement de nouvelles activits, le

refonte du systme d'information, une croissance externe par fusion ou acquisition. Un chec

peut s'avrer lourd de consquence car les ressources engages deviennent sans valeur et la

perte de substance significative.

Section 3: Revue de littrature

Quil soit de crdit, de change ou de taux dintrt, la problmatique du risque

bancaire fait partie des thmes rcurrents de lactualit. Le risque bancaire est, tort,

considre comme bien identifi. En ralit, le risque bancaire connait une amplification et

une diversification.

Juvin (2001) dans son analyse distingue huit classes de risque : Le risque commercial,

le risque informatique, le risque opratoire, le risque juridique et fiscal, le risque politique, lerisque de concurrence, le risque denvironnement et le risque des ressources. En mme tant

quil rsumeces risque en trois grande familles savoir le risque de crdit ou de contrepartie,

le risque de march et le risque oprationnel, comme le reprendra Le Comit de Bale II.

Face cette nomenclature explosive, la culture bancaire traditionnelle sessouffle.

Pour y faire face, les tablissements de crdits hirarchisent les risques, mettent en place une

charte de contrle pour chaque risque et clarifient les responsabilits. Mais lessentiel rside

dans une volution ncessaire et dlicate de la culture du risque18.

Une littrature importante sintresse la notion de risque et de performance. Cette

littrature dcoule de la modlisation de Shrieves et Dahl (1992) qui dmontre une influence

simultane et positive entre volution du niveau de capital et lvolution du niveau de risque

des banques Amricaines. Ainsi, une hausse de niveau de risque correspond une hausse de

niveau de fonds propres dtenus et inversement. De mme, dautres travaux confirment cette

relation savoir Kwan et Eisenbeis (1995) pour les banques Amricaines, Altunbas et al.

18Juvin 2001


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(2004) pour les banques europennes, Heids et al. (2004) pour les banques allemendes et

Godlewski (2004) pour les banques des pays en dveloppement.

Dautres travaux arrivent aux mmes conclusions sur le fonds que Shrieve et Dahl

concernant la prise de risques mais il ya un point de distinction qui rsident dans lindicateur

du niveau de capital qui est retenu dans ces tudes. Dans les travaux de Shrieves et Dahl et

ceux qui suivirent dmontrent une influence positive et simultane, lindicateur retenu est le

ratio fond propre sur total des actifs bancaires.

Cependant, les travaux de Jacques et Nigro (1997), Aggarwal et Jacques (2001) pour

les banques Amricaines, van Roy (2003) pour les banques europeennes,Rime ( 2001) pour

les banques suisses et Murinde et Yaseen (2004) pour les banques Africaines et du Moyen-

Orient trouvent une influence simultane, mais ngative entre le niveau de capital et le niveau

de risque.

Enfin, les travaux de kwan et Eisenbeis (1995), Altunbas et al. (2004) et Godlewski

(2004) mettent en vidence une influence simultane, mais ngative entre le niveau de risque

et la performance de la banque . Ce rsultat indique quune hausse du niveau de risque

de la banque conduit une baisse de la performance et rciproquement. Ce rsultat sinscrit

dans la filiation des prconisations du comit de Bale et souligne lintrt dune rduction dela prise de risque en vue damliorer la performance de la banque.

Conclusion du troisime Chapi tre

La corrlation entre les diffrents risques de crdit ne constitue quune source de

risques parmi dautres, qui interagit avec dautres risques. Il est maintenant bien tabli que la

corrlation entre diffrentes sources de risques comme le risque de march, le risque de

liquidit et le risque de crdit joue un rle crucial. Des exemples rcents comme la faillite de

Lehman Brothers19, Bear Sterns20, Merill Lynch21,des Caisses dpargne Savings and Loans

aux tats-Unis, les pertes enregistres par certaines contreparties sur des transactions de

19La meilleure partie achet par Barclays Bank pour 1,75 milliard de dollars le 15 septembre 2008,

permettant ce dernier de devenir le numro trois de la banque d'investissement aux tats-Unis.20

Sixime Bank daffaire de Wall street en 2008, achet par JP Morgan Chase. Un bon dachat qui a valorischaque titre Bear Stearns seulement deux dollars.21

Racht par Bank of America pour un montant de 50 milliards de dollars.


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produits drivs, les crises asiatiques de 1997 et 1998 ainsi que la dbcle de LTCM22,

illustrent comment le risque de crdit, qui a conduit la dfaillance dtablissements

bancaires, est laboutissement dune chane dvnements dont lorigine est le risque de

march accompagn dune crise de liquidit.

L'environnement bancaire en trs forte volution ces deux dernires dcennies

influence beaucoup ces risques qui ont tendance voluer en s'intensifiant. C'est pourquoi

l'apprhension de ces risques par les banques est un enjeu important.

Je profite de cette occasion pour dclarer dans ce mmoire, mon partage des ides des autres

conomistes et auteurs comme NOURIEL ROUBINI23dans ses discours entretenus en 2009

aprs la crise sur le sujet du besoin reformer le systme financier internationale. Cela mettra

en place des mesures pour accrotre la stabilit et la confiance. Cest suite ces ides que

lEtats unis a adopt le VOLKER RULE24et aussi ladoption de Bale III par le comit de

Bale.

22Long Term Capital Management, cr en 1994.23

Le premier conomiste prvoir, ds novembre 2007, un effondrement du crdit et un krach majeur dusystme financier, ainsi que l'entre en rcession de l'conomie amricaine.24

Du nom de son inventeur Paul Volcker, ancien prsident de la banque centrale (Fed), doit entrer en vigueurauplus tt en juillet 2012 et qui doit interdire aux banques de spculer pour leur propre compte sur les marchs.


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Chapitre :LES APPORTS DE BALE II ET BALE III DANS LAGESTION DES RISQUES DE CREDITS

Plus rcemment, partir du XVIIe sicle, depuis que la banque moderne a commenc

son volution, la plupart des dfaillances bancaires trouvent leur origine dans lincapacit des

emprunteurs rembourser leurs dettes. Pour lindustrie bancaire, le risque majeur demeure le

risque de crdit. Mais il est vrai quau fil des annes les banques ont perfectionn lanalyse, la

mesure et la gestion de ce risque. Face la monte de ces risques bancaires, les autorits

internationales, en loccurrence le Comit de Ble, ont pour finalit la stabilit du systme

financier et le dveloppement conomique. Le comit de Ble ne manque pas dapprouver

que la gouvernance bancaire est ncessaire pour assurer la solidit du systme financier et par

voie de consquence lclosion du dveloppement conomique. Ce comit a mis en place des

normes internationales de supervision bancaire, o les banques sont tenues de les respecter

pour garantir leur liquidit et leur solvabilit au regard de leur clientle. Parmi ces normes, on

trouve le ratio Cooke , remplac par le ratio McDonough et bientt la mise en uvre

de BALE III. Les rgles prudentielles sont alors dictes pour atteindre deux finalits savoir

la Stabilit du systme financier et la protection des cranciers. La rglementation et la

supervision conduisent une solidit du secteur bancaire. Dans cette perspective, il faut

souligner que la rglementation du systme financier est trs importante pour un pays. Andres

& Vallelado (2008) confirment que la rgulation doit assurer la stabilit au niveau

microconomique (la banque) et au niveau macroconomique (tout le systme financier).

Section 1 : Lessentiel de BleI

Cest en 1988 que le Comit de Ble25 sur le contrle bancaire, cre en 1974

linitiative des gouverneurs des banques centrales des pays du G10, a dict un ensemble de

rgles prudentielles destines garantir la solidit et la stabilit du systme bancaire

international. Ce comit na aucun pouvoir lgislatif ou rglementaire. Le comit de Ble sur

le contrle bancaire, pour but de renforcer la stabilit du systme bancaire et cest dans cet

accord, appel communment Ble I, figure le fameux Ratio Cooke.

25Se runit une fois par an Baselau sige de la Banque des Rglements internationaux, ville o se trouve sonsecrtariat permanent.


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1.Ratio Cooke.Principes :

Le Ratio Cooke26

est un ratio prudentiel destin mesurer la solvabilit des banques etdes tablissements assimils. Le calcul est effectu daprs le rapport entre les fonds

propres27(capital pur) et quasi fonds propres (rserves + provisions + titres) et ensemble des

engagements pondrs selon la nature de lemprunteur. Le ratio Cooke doit respecter deux

exigences :

(Fonds propres + quasi fonds propres) / ensemble des engagements >8%.

Fonds propres / ensemble des engagements >4%.

Un taux de pondration est appliqu aux engagements figurant au bilan et en hors bilan 28.

Ainsi couvrir un risque revient allouer une quantit de fonds propres, en dautre terme un

engagement de 100 nous cote un montant de 8 immobiliser.

26Ce ratio tient ce nom de Peter Cooke, un directeur de la Banque d'Angleterre qui avait t un des premiers

proposer la cration du Comit de Ble et fut son premier prsident entre 1977 et 1988.27Les fonds propres assument un rle de garantie vis--vis des cranciers en montrant la capacit de la banque faire face ses engagements, ils permettent le financement doprations de croissance interne et externe.28

Les annes 1990 ont vu lmergence dun phnomne nouveau, savoir la croissance explosive des drivs

et donc des risques hors bilan. Ceux-ci furent traits dans des recommandations additionnelles qui furentintgrs dans laccord vers 1996 et qui imposaient un ratio de fonds propresdistinct la somme desengagements hors bilan.


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F ig. 4: Formule de ratio de cooke et coeff icient de pondration des emprunteurs

Source : AbdellatifH (2008) : Gestion des risques bancaires et proposition dimplmentation et dploiement de

Ble II,GROUP SEGEPEC - POLYFINANCE.

2. L imi tes de Ble I

Les annes 90 ont rapidement montr les limites de Ble I, qui tait une premire

approche, et ont mis en vidence une volution rapide de la gestion du risque par le secteur

bancaire.

Limites lies au statut de lemprunteur:

Diffrents taux de pondration sont appliqus pour dterminer la charge de capital. Le

Ratio Cooke a donc une logique forfaitaire ; il nintroduit aucune distinction fonde sur le

risque de crdit de lemprunteur, mais uniquement sur son statut -entreprise, banque,

collectivit locale ou Etat, ne tenant donc pas compte de la valeur et du risque intrinsque delentreprise. Le contenu informationnel du ratio se trouve biais puisquun prt un

Fonds propres

Ratio Cooke =

Secteur Pond

Etat OC DE

Banque OC DE

Hypothcaire

Autres

0%

20%

50%

100%

8%Ensemble engagements

Fonds propres


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emprunteur risqu est pris en compte dans la mme proportion quun prt un emprunteur

prsentant peu de risque.

Un mcanisme inactif :

Le mcanisme peut avoir un effet pervers : afin daugmenter sa rentabilit, la banque

souhaitant augmenter ses risques a intrt recomposer son portefeuille dactifs en y

incluant des actifs risqus gnrant une marge plus leve que celle obtenue par la banque sur

ses oprations traditionnelles tout en exigeant un mme degr de couverture par les fonds

propres. Cette limite provient de la logique forfaitaire du ratio Cooke.

Capital conomique et capital rglementaire :

Le ratio Cooke entrane une distorsion entre le capital conomique et le capitalrglementaire. Ce dernier peut tre dfini comme la mesure relle du risque en fonction de la

ralit conomique dun portefeuille donn. Cest le montant de fonds propresque la banque

doit avoir pour faire face une circonstance exceptionnelle en rapport avec son client (par

exemple : effondrement conomique du secteur dactivit). Le capital rglementaire, capital

dtermin par le ratio Cooke, diffre du capital conomique dans la mesure o il ne prend

pas en compte le risque rel du portefeuille. En effet, dans la logique du ratio Cooke, le

risque est fonction de la structure de la contrepartie et non du risque des engagements pris par

la banque. Une contrepartie peut, selon le ratio Cooke, exiger un niveau de fonds propres

infrieur une contrepartie prsentant un risque moindre. La logique forfaitaire ne permet

donc pas de prendre en compte le risque du portefeuille.

En raison des limites et faiblesses cites prcdemment relatives aux accords de Ble I, le

Comit sest pench sur une rforme de ce dispositif, do la naissance des accords de Ble

II.

Section 2 : Les Dispositifs de Ble II

Laccord de Ble I est venu rpondre une problmatique importante au niveau des

tablissements de crdit quant la matrise des risques globaux inhrents leur activit.

Toutefois, malgr limportante avance ralise avec ladoption de cet accord, le dispositif

mis en place a vite montr un certain nombre de limites et faiblesses remettant en cause son

objectif essentiel. Dans ce conteste, le besoin dun nouvel accord, plus prcis et plus proche


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du risque couvrir, est apparu incontournable. Cest ainsi quest n BleII sous la prsidence

de lamricain Mc Donough29, dont les grands principes sont dsormais acquis.

Le projet de rforme des ratios de solvabilit bancaires labor par le Ble II vise

mettre en adquation les fonds propres des banques avec les risques quelles prennent. Il fautnoter que Ble II accompagne et complte un mouvement initi par les plus grandes banques

internationales il y a une dizaine danne visant mieux grer leurs risques. Ces nouvelles

rgles plus orientes vers la notion de risque rel, permettront aux banques de recourir leurs

propres modles de Notation de leurs clients, ce qui reprsente la principale avance de Ble

II. Ce nouvelle accord a t fini en juin 2004 et adopt par les gouverneurs des banques

centrales des pays du G1030.

1. Les Trois piliers de BALE II

Dans le cadre de la rvision de laccord de Ble, Le Comit t convaincu que

lamlioration, selon deux axes majeurs, du dispositif dadquation des fonds proprespourrait

se traduire sur le plan pratique par des avantages importants. Premirement, en dveloppant

une rglementation qui ne se limite pas aux exigences minimales de fonds propres, mais

englobe galement la surveillance prudentielle et la discipline de march ; deuximement, en

renforant considrablement la sensibilit aux risques des normes de fonds propres.

Le perfectionnement du dispositif vise mettre particulirement laccent sur la

gestion des risques et favoriser la progression constante des capacits dvaluation des

risques dans les banques. Le Comit estime que cet objectif pourrait tre atteint en reliant

troitement les exigences de fonds propres aux mthodes modernes de gestion des risques en

vigueur actuellement et en veillant ce que cette attention accrue accorde au risque se

concrtise progressivement dans les pratiques de contrle et la discipline de march, grce

une meilleure communication financire sur les risques et les fonds propres.

En attnuant les chocs et les -coups dans la distribution du crdit, la rforme devrait

contribuer ainsi limiter les crises sectorielles ou macroconomiques et amliorer la stabilit

financire. Le Comit de Ble, en effet, a veill trs tt prendre les mesures qui

simposaient pour que, tout en gardant un ratio sensible aux risques et leur volution de

faon quil puisse conserver son positionnement au cur de la gestion du couple


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risque/rentabilit >> et donc tre utilisable comme outil de pilotage , les effets cycliques

soient attnus.

Le nouveau ratio de solvabilit Ble II 31repose sur trois piliers :

F ig. 5: L es trois Pil iers de Ble I I

Source : site Banque des Rglementations Internationaux (BRI).

Total des Fonds Propres____________________________________________ >= 8%

Risques crdit + risques de march + risque oprationnels

Essayons maintenant de comprendre les propositions portant sur chacun des trois piliers

aprs les avoir cit

31Cf. galement sur le site de la Banque des rglements internationaux (BRI)www.bis.orgune prsentationgnrale du projet en franais.


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1.1. Le Pil ier 1 : Exigence minimale de fonds propres.

Ce pilier vise amliorer le calcul des risques et leur couverture par

La gestion du Risque de crédit - Corrigé

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