Janvier 2016

Ouverture des Bureaux

9 Place de Verdun

25270 LEVIER

Lundi, Mercredi, Vendredi 8h30 – 12h

Mardi 8h30 – 16h

Adresse postale

BP 21 – 25270 LEVIER

Tel / Fax : 03.81.38.27.50

cca.800@wanadoo.fr

www.cca800.fr

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Mesdames, Messieurs,

A l’aube de cette nouvelle année, nous vous souhaitons, le conseil communautaire et moi-même, une bonne

et heureuse année 2016.

L’année écoulée fut riche en évènements tant sur le plan local que national. L’actualité nous rappelle encore

récemment l’instabilité sécuritaire à laquelle nous devons faire face et la fragilité de toutes nos

constructions. Mais, nous devons garder à l’esprit les forces de vie et de liberté qui font notre nation. Aussi,

nous tenons à prendre part à la peine des familles endeuillées par cette barbarie.

Malgré une réduction drastique des dotations de l’état, baisse qui ne sera pas compensée par une fiscalité

supplémentaire, la CCA800 est en mouvement. En effet, à l’étroit depuis plusieurs années, nous venons de

déménager dans nos nouveaux locaux au 9 Place de Verdun à Levier. Nous disposons désormais de bureaux

spacieux, clairs et bien adaptés, installés dans l’Espace Carouge, immeuble partagé avec les professionnels

de santé. Le 30 novembre 2015 eut lieu le premier conseil communautaire dans nos murs, ce qui fut très

apprécié des membres de la communauté de communes. Cette nouvelle installation entraîne un surplus de

travail assez considérable notamment pour la gestion du bâtiment, ce surcroît s’amplifiera d’ici à 2020 (c’est

demain) avec les nouvelles compétences confiées aux communautés de communes, à savoir la gestion de

l’eau potable et de l’assainissement. C’est pourquoi, il va s’avérer nécessaire de réorganiser le secrétariat. Je

remercie Magalie Houdeville, qui, pendant la période de fermeture du Musée, est venue renforcer l'équipe

pour réaliser ce 2ième

CCA Info et la mise à jour du site Internet.

Par ailleurs, malgré la promulgation le 7 août 2015 de la loi "Notre" portant sur une nouvelle organisation

territoriale de la République et visant à renforcer les intercommunalités en les faisant passer de 5000 à

15000 habitants, le territoire de la CCA800 ne changera pas. En ce point, je tiens à remercier les élus de la

montagne (ANEM) pour leur défense du projet de dérogation en gardant un seuil minimal à 5000 habitants

pour les communautés de communes dans les zones de montagne et les territoires peu denses.

D’autres part, sur le plan économique, la dernière zone en cours sur Champs Bégaud 9 est quasiment

complète avec l’installation des entreprises Girard Transnégoce et Goguely Terrassement ainsi que Nicolas

Prévalet (artisan plombier). De plus une négociation est en cours avec la SAS Vallet, trop à l’étroit dans le

bâtiment relais. Elle prendrait la moitié du dernier lot.

Enfin, les travaux concernant la fibre avancent bien, les premiers clients devraient être raccordés dans les 6

premiers mois de l'année.

Je terminerai en vous renouvelant mes meilleurs vœux de bonheur et de santé pour cette nouvelle année.

Christian Ratte, Président de la CCA 800

Les vœux du Président

Dépenses de fonctionnement 2015 10 % : charges à caractère général (dontdotations scolaires, combustibles,prestations de services, entretiens voies etréseaux, téléphone, assurance...)

16 % : charges de personnel (écoles etadministratif)

42 % : autres charges de gestion courante (dont SMCOM, fibre optique, relais petite enfance, écoles privées, indemnités élus, subventions associations…)

2 % : charges financières (intérêts desemprunts)

30 % : charges exceptionnelles, reversementde produits Etat, dotations amortissements

Recettes de fonctionnement 2015 0.4 % :atténuations de charges(remboursement charges de personnel)

28.5 % : redevances ordures ménagères

0.50 % : musée relais du cheval comtoiset de la forêt

54.60 % : impôts et taxes (TH, TF, CVAE)

13.40 % : dotations Etat et participations (dont subvention département, dotation d'intercommunalité …)

2.60 % : revenus des immeubles(gendarmerie)

Budget de la CCA800 en 2015

Gestion des Zones d'Activité Economique et relation avec les entreprises

Malgré la conjoncture défavorable qui a du mal à donner les signaux de reprise attendus, la CCA 800 est restée active en 2015 dans le domaine du développement économique.

Actuellement, nos 5 ateliers-relais sont occupés :

1. OBTP (Couverture, Etanchéité, Bardage)

2. Cave de la Joux

3. L'Age d'Homme (Imprimerie)

4. Henriet Electricité

5. Vallet SAS (Matériel agricole)

Bilan des différentes commissions

à projeter un abrasif naturel à basse pression dans le but de nettoyer ou décaper une surface. Elle se rapproche du sablage mais permet d’être plus précis et de travailler dans des endroits à accès difficiles.

le thermolaquage, procédé qui consiste à traiter une surface en appliquant une peinture

poudre sur un élément métallique et à le faire cuire au four. Après une préparation

minutieuse et avec des poudres de haute qualité, ASTS assure un thermolaquage

impeccable et résistant et surtout une tenue extrême.

Tout d'abord , en tout début d'année,

Philippe LHOMME a créé l'Atelier de

Sablage et de Thermolaquage des

Sapins (ASTS). Cette entreprise, située

derrière l'établissement GARNIER, est

spécialisée dans :

l’aérogommage, technique de traitement de surface consistant

Après s'être assurée une réserve

foncière d'un peu plus de 7 ha, la CCA

800 a démarré le plateformage de

“Champs Bégaud 9“ pour une superficie

de 2 ha (voir plan) constituée de 4 ou 5

parcelles.

L'entreprise Girard Transnégoce va

s'installer sur une parcelle de 70 ares

environ, l'entreprise Goguely

Terrassement sur une parcelle de 60

ares environ et Nicolas Prévalet sur une

parcelle d'un peu plus de 12 ares. Il reste

47 ares disponibles en 1 ou 2 parcelles.

Un projet de construction sur 20 ares est

en négociation avec Vallet SAS.

Un temps fort de cette année aura été la très sympathique réception organisée le 3 juillet par l'entreprise Grillet Concept qui a fêté l'anniversaire de son installation sur la zone d'activités de LEVIER avec des “portes ouvertes“ très réussies.

Cette entreprise familiale, dynamique par la jeunesse de son équipe, talentueuse dans la conception et la réalisation de ses produits a presque créé un emploi par an depuis son installation à Levier ! Grillet Concept propose aux entreprises, aux collectivités mais aussi aux particuliers une offre variée d'ouvrages de métallerie (escaliers, portails, dalles de sol vitrées …).

Guy MAGNIN-FEYSOT

Gestion et suivi des écoles et extra-scolaire

Cette année a été assez chargée pour la commission école.

Nous nous sommes aperçu que certaines écoles bénéficiaient de « privilège » dans l’attribution de postes

d’ATSEM. Les élus ont voulu remettre à plat les plannings des employés au niveau des écoles. Un travail

difficile qui a demandé beaucoup de temps et d’énergie. De ce fait, des modifications d’horaires ont été

mises en place sur chaque site.

De plus, une charte ATSEM et bus a été instaurée, il s’agit en quelques sortes du guide des différents

emplois liés aux écoles.

C’est le fruit d’un travail de concertation avec des élus locaux, des directeurs d’école et des employés

(ATSEM, agents d’entretien et employés dans le bus) afin de poser des bases claires sur certains critères

(travail effectué, jours d’absence, remplacement, …).

J’ai pu rencontrer tous les agents de la CCA 800 au cours des entretiens professionnels et dans l’ensemble,

malgré les restrictions opérées, ils sont globalement satisfaits des conditions de travail

Enfin, la commission école a prévu de visiter tous les locaux permettant ainsi de répondre au mieux aux

demandes de chacun.

Maryse JEANNIN

Développement durable, gestion touristique et gestion du Service Public

d'Assainissement Non Collectif

L’année 2015 a été marquée par plusieurs grandes manifestations comme la Fête du cheval et de la forêt

organisée par l’Association des Amis du Musée (Levier) sur le site forestier du Rondé. Malgré un début

pluvieux le samedi soir, le dimanche fut un franc succès grâce à un beau concours de bûcheronnage, un

défilé et de nombreuses démonstrations équestres.

Autre temps fort de l’été, L’Arb’oh Festival d’Arc sous Montenot orchestré conjointement par le MRJC,

l'Association Rurale et Culturelle et la municipalité d'Arc sous Montenot. Cette année, suite à une alerte

météo « orages violents », les organisateurs ont été contraints de déplacer le festival dans une structure en

dur à Villers sous Chalamont mais ce petit contretemps n’a pas empêché les festivaliers de bien s’amuser.

De plus, pendant la fermeture annuelle du Musée relais du cheval comtois et de la forêt, Magali Houdeville

a en charge la gestion de la communication ainsi que du site internet de la CCA 800

Enfin, malgré un peu de retard sur le planning de départ, le recensement des assainissements non collectifs

est en cours. Une consultation de cabinets spécialisés sera lancée en 2016.

Claude COURVOISIER

Gestion et suivi des Bâtiments-Travaux

L’année 2015 a essentiellement été marquée par la construction de la Maison Médicale à Levier, qui a

demandé beaucoup de travail avec des réunions hebdomadaires et toujours quelques mises au point. Les

deux derniers mois ont été stressants avec beaucoup de difficultés pour respecter les délais ce qui a eu une

incidence sur le montant des subventions. La mise en service apporta également son lot de petits

désagréments. Mais malgré tous ces rebondissements, le résultat est, dans l’ensemble, satisfaisant.

Nous sommes également intervenus au groupe scolaire de Sombacour pour un affaissement de l’auvent du

préau dû à une quantité importante de neige tombée au mois de février. Tout ceci est désormais réglé.

L’année 2016 sera l’occasion d’intervenir sur les logements de la gendarmerie pour une remise aux

normes, notamment électrique mais également pour des travaux d'entretien comme les salles de bain, les

dessous de toit ou les volets.

Michel MAGNENET

L’ATSEM – Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles – est la personne chargée de l’assistance au

personnel enseignant pour la réception, l’animation et l’hygiène des très jeunes enfants ainsi que la

préparation et la mise en état de propreté des locaux et du matériel servant directement aux enfants. Elle

participe à la communauté éducative.

9 ATSEM sont employés pour l’ensemble des écoles de la CCA 800 LEVIER VAL D'USIERS.

Les ATSEM sont une aide précieuse en milieu scolaire, elles accompagnent les enfants lors des différents

moments de la journée permettant ainsi à l’instituteur ou institutrice de se consacrer davantage à

l’enseignement. Leur statut est complexe, sous l’autorité hiérarchique du Président de la CCA 800, elles

sont affectées à une école pour l’année scolaire et non pas à une classe, elles évoluent dans les groupes

scolaires sous l'autorité fonctionnelle des directeurs d’école selon les besoins de chaque classe.

Sous l’égide de Maryse Jeannin, vice présidente en charge des écoles, en collaboration avec les ATSEM et

le corps enseignant, nous avons pu élaborer une charte fixant leurs missions et leur statut. Nous avons

organisé une réunion avec Monsieur l’inspecteur d’académie afin de définir clairement le rôle de l’ATSEM

au sein de l’école et de pouvoir finaliser ce document sans ambigüité.

Avec les agents d’entretien, le personnel voué au service des écoles représente 85 % du budget personnel

de la CCA 800 LEVIER VAL D’USIERS.

Les dotations de l’état diminuant de 30% sur les années 2015, 2016 et 2017, nous avons dû,

inévitablement, réajuster le budget et de ce fait, réorganiser les postes sans pour autant perturber

l’accompagnement des enfants. Nous avons constaté de grandes disparités dans l’attribution du personnel

au sein des différents groupes scolaires et nous avons décidé d’uniformiser les postes en fixant des ratios

d’heures par nombre d’enfants scolarisés en maternelle. Nous nous sommes alignés sur les bases fixées

par la ville de Pontarlier qui fonctionnent très bien.

Globalement, cette réorganisation a été bien acceptée par le corps enseignant ainsi que par les agents.

Enfin, nous rappelons que la CCA 800 LEVIER VAL D'USIERS qui a la compétence école prend en charge les

enfants à partir de 3 ans. L’acception des enfants de 2 ans dans certaines écoles se fait au bon vouloir des

directeurs/directrices d’établissement mais ne sont pas comptabilisés dans les calculs permettant

l’attribution de poste d’ATSEM. Nous constatons que cela entraîne une surcharge de travail pour le

personnel en place et c’est souvent là qu’il y a le plus de réticence quant au nombre d’ATSEM affecté à

l’école. Autre conséquence, les classes concernées ne perçoivent pas les frais de scolarité et de socio-

éducatif de ces enfants, ainsi leur intégration dans les classes se fait au détriment de l'ensemble des élèves.

Les ATSEM au sein de la CCA800

Après un gros travail de préparation, il aura fallu un an

pour construire l’Espace Carouge, qui comprend la

maison médicale et les bureaux de la CCA 800. Le

bâtiment s’est installé en lieu et place des Meubles

Mercier dont la structure a été entièrement

déconstruite. Ce chantier de déconstruction a été

financé par la commune de Levier.

Le projet a pu aboutir grâce aux subventions obtenues

notamment à la faveur d’un projet médical de qualité

établit par le Docteur Philippe, retenu par l’Agence

Régionale de Santé.

Le financement est assuré par la location des bureaux et

cabinets médicaux.

L'Espace Carouge

Les médecins généralistes se sont installés au

rez-de-chaussée. En plus de leur cabinet

respectif, ils disposent d’un accueil, d’une

grande salle d’attente et d’une salle pour la

petite chirurgie. De plus ils ont à disposition

une chambre de garde.

Le 1er étage est occupé à 70% par le milieu

médical. En effet, vous pourrez consulter

kinésithérapeute, infirmières, orthophonistes,

sage-femme….

Sont également présents à cet étage des dispositifs plus

ciblés comme l’infirmière du réseau Asalée (Action de

Santé Libérale en Equipe). Il s’agit d’une coopération

interprofessionnelle entre les médecins généralistes et les

infirmières déléguées à la santé publique afin d’améliorer

la qualité des soins. Pour ce faire, les infirmières Asalée

ont en charge des consultations d’éducation à la santé

notamment concernant le diabète ou l’hypertension

artérielle. Il y a également une équipe de coordination ARESPA (Association du Réseau de Santé de Proximité et

d’Appui) qui arrive de Pontarlier. Ils ont pour but de faciliter la mobilisation des ressources médico-psycho-

sociales dont les professionnels de santé ont besoin pour une prise en charge globale à domicile efficiente

mais également aider les patients et leur famille à se repérer et accéder aux informations nécessaires à

l’organisation de leur prise en charge à domicile.

La CCA 800 occupe les 30 % restants avec

au 1er étage, le secrétariat, le bureau des

vice-présidents et le bureau du président.

Enfin, les combles abritent les archives de

la CCA 800 et celles des médecins mais

également une salle de réunion très

agréable.

Un bureau CISA gérant la comptabilité des médecins ainsi qu’un bureau nomade loué à la demi-journée

complète l’occupation du dernier étage. Ce bureau nomade servira notamment à deux psychologues, des

spécialistes de la thérapie de groupe et de couple, à la MSA pour ses visites médicales, l’association

RESADO …

La CCA800 s'est engagée depuis 2013 dans le Syndicat Mixte Doubs Très Haut-Débit pour une participation

de 10€/an et par habitant pendant 15 ans.

Qu'est-ce que la fibre optique ?

La fibre optique est un fil en verre ou en plastique extrêmement fin (plus fin qu'un cheveu) qui a la

propriété d'être un conducteur de la lumière. Elle permet la transmission de données et de lumière tout en

offrant un débit très rapide. En effet, la fibre est capable de transporter de grandes quantités de données à

la vitesse de la lumière sur de très grandes distances avec une perte de signal très faible.

En permettant une communication de qualité à très longue distance, la fibre optique constitue l'un des

éléments clé de la révolution des télécommunications.

Elle est utilisée pour tous les services de communication (téléphone, ADSL, télévision, visioconférence ...)

qui reposait jusqu'alors sur le réseau cuivre des années 1970. La fibre optique permet actuellement un

débit 100 fois supérieur (au minimum) que le réseau actuel.

Comment sera-t-elle déployée ?

La fibre optique peut être installée en souterrain en réemployant les conduites souterraines où passe

l'actuel réseau téléphonique ou en aérien en utilisant les

poteaux existants. En cas de stricte nécessité, de nouveaux

poteaux peuvent être posés.

Dans les rues, le déploiement sera "horizontal" sur le domaine

public. Chaque habitation dépendra d'un point de

branchement situé à proximité (boitier sur un poteau ou en

souterrain).

Dans les immeubles collectifs, elle sera déployée à "la

verticale" depuis le bas du bâtiment jusque dans les parties

communes. Chaque appartement pourra être raccordé à partir

du palier.

Les habitations très isolées ne pourront pas systématiquement

être raccordées dans l'immédiat mais des solutions par

satellites seront possibles et mises en place.

La commune de Septfontaines ne bénéficie pour le moment

que d'une montée en débit, c’est-à-dire un renforcement des

lignes existantes pour obtenir entre 5 et 10 mégas. Pour les

autres communes de la CCA800, l'ouverture commerciale

s'étalera de janvier 2016 à juillet 2017.

La fibre optique arrive

Paysage de CHAPELLE D'HUIN

Blotti au creux d'une étroite dépression à 800 m. d'altitude et bordé par "le bois de la Chapelle" au Nord-Ouest et au Sud par la magnifique hêtraie de "la Côte", le village de Chapelle s'ordonne sur le plan d'un "village-couloir". Une petite place cependant rompt cet alignement par la présence de l'école (1831), de la mairie (1833) et de l'ancien presbytère (1818). La succession de plis sur le territoire communal de Chapelle d'Huin compartimente par des haies et forêts de "petits terroirs agricoles". Le premier, visible depuis la RD12 est le Hameau de la Chaux. Au fond d'une combe ouverte au vent du Nord, bénéficiant de rosée et d'humidité, de températures plus basses que celles du plateau, cet espace a eu, de tout temps, la réputation d'avoir d'excellents pâturages et prés de fauche. Sur les versants, de chaque côté, le sol, plus sec, est colonisé par les haies et forêts. Ce village-couloir s’étire dans un val étroit qu’un jeu de failles rompt dans sa symétrie et ferme l’Ouest par un promontoire entouré de haies : « le Dessus des Roches ». A l’Est, le paysage est une composition de pâtures et prés de fauche, ordonnés perpendiculairement à l’axe du village. La petite gare que l’on distingue au fond reste le témoignage d’une ancienne ligne de chemin de fer métrique, le tacot qui a fonctionné de 1900 à 1951 et reliait Andelot à Pontarlier. Du côté de Boujailles, au « Dessus des Roches », après la salle des fêtes, la paysage vallonné se fait plus ouvert et s’étale de part et d’autre de la RD48. Des pâtures permanentes et des prés de fauches alternent en fonction du relief et de la mécanisation possible. La flore naturelle et variée contribue à un terroir de Comté dont la qualité et le goût restent constants au fil des années ; ce qui fait la qualité exceptionnelle du Comté de Chapelle d’Huin que l’on retrouve dans les meilleures crèmeries françaises. Enfin, le dernier paysage est celui du Souillot, paysage « témoin » du deuxième plateau du Jura caractérisé par une biodiversité végétale et faunistique remarquable.

Zoom sur 2 villages de la CCA 800

Paysage d'EVILLERS

Traverser Evillers, c’est parcourir un long village-rue de fermes souvent contigües avec des levées

de granges, des soulerets ou galeries de bois de chauffage en gouttereau, témoins d’un beau patrimoine

rural des XVIIIème et XIX ème siècles qui abritaient des familles nombreuses et des animaux.

Le premier point d’observation se situe sur la route du Bois du Désert. Recevant les premiers rayons

de lumière matinale, ce versant d’un relief culminant à 937 m., est adossé à un massif forestier de 390 ha

constitué à 70% de sapins et 30% de hêtres. De là, il n’est pas rare d’admirer le Mont Blanc par temps clair.

Les haies sont denses, nombreuses, retenant la pente et en lisière de forêt, apparaissent la ronce et

l’églantier.

Le village « pied de versant » s’est implanté en bord de val, comme les autres villages d’Usiers. Une

situation qui peut s’expliquer par la présence de forêt proche, source de bois de chauffage, de

constructions et de cachettes possibles en cas de conflit.

La partie centrale du village est bien regroupée avec des toits imposants dominés par le clocher. A

l’arrière, sur les reliefs saillants assez resserrés des massifs en bande de résineux enveloppent des pâtures

et prés de fauche.

Un deuxième point d’observation est intéressant. Il se situe dans le virage sur la RD6 après « la

croisade » en direction de Sombacour. Là, le relief présente une confluence de dépressions, larges couloirs

karstiques, vallées sèches où l’eau circule sous terre jusqu’à « Baume l’Archée », une exsurgence

alimentant la Loue au niveau des gorges de Noailles. Ces openfields présentent un sol assez profond

permettant la culture de céréales et la production de « bon » foin. Sur les versants de couleur moins

intense, plus difficilement mécanisables, un pâturage permanent clôturé, sorte de « communal » est

colonisé d’abord par des bosquets de feuillus dispersés puis devenant plus denses. Quelques loges

attestent aussi de la destinée de ce paysage d’élevage à des fins laitières et fromagères.

Présentation des villages réalisée par JP GURTNER

Rédaction : Magalie HOUDEVILLE