1

INSTRUCTION FINANCIERE DES DOSSIERS

DE DEMANDE DE SUBVENTION

L’agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances209, rue de Bercy – 75012 Paris • 01 40 02 77 01 • www.lacse.fr

document interne - NE PAS DIFFUSER

2

L’agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances209, rue de Bercy – 75012 Paris • 01 40 02 77 01 • www.lacse.fr

Objectifs de la 1ère journée

Lire et comprendre :

- le budget d’une action en année n,- le compte rendu financier de n-1 - le budget d’un organisme en année n, - le compte de résultat de n-1,

afin d’attribuer une subvention au plus juste des besoins financiers.

Lire et comprendre :

- le budget d’une action en année n,- le compte rendu financier de n-1 - le budget d’un organisme en année n, - le compte de résultat de n-1,

afin d’attribuer une subvention au plus juste des besoins financiers.

qu’est-ce que la comptabilité générale ?

 Elle sert à enregistrer les entrées et les sorties financières d’un organisme dans une série de comptes numérotés de 1 à 7. (cf plan comptable des associations)

Compte de résultat

Bilan

qu’est-ce que la comptabilité analytique ?

La mise en place d’une comptabilité analytique permet à l’organisme de déterminer le coût par action.

Les données sont issues de la comptabilité générale.

Budget prévisionnel de l’action

Compte rendu financier de l’action

Les charges

(comptes de classe 6)

charges d’exploitation• 60 achats• 61 services extérieurs• 62 autres services extérieurs• 63 impôts taxes et versements assimilés• 64 charges de personnel• 65 autres charges de gestion courante

charges financières• 66 charges financières

charges exceptionnelles• 67 charges exceptionnelles

amortissements et provisions• 68 dotations aux amortissements et aux

provisions

Les produits

(comptes de classe 7)

produits d’exploitation• 70 vente de produits finis• 74 subvention d’exploitation• 75 autres produits de gestion

courante

produits financiers• 76 produits financiers

produits exceptionnels• 77 produits exceptionnels

reprises sur amortissement• 78 reprise sur amortissement

Pause café = 10 mn

Instruction financière d’un dossier de demande de subvention

Condition préalable : dossier de demande de subvention bien renseigné

Cerfa 12156*03

L'Acsé- document interne - NE PAS DIFFUSER

Cette information détermine l’imputation du thème de la nomenclature

Cette information détermine l’imputation du thème de la nomenclature

Une description la

plus précise

Une description la

plus précise

Un rapprochement avec l’action n-1 est nécessaire

Un rapprochement avec l’action n-1 est nécessaire

L'Acsé- document interne - NE PAS DIFFUSER

Rapprochement avec le coût global de l’action

Rapprochement avec le coût global de l’action

Le nombre de personnes affecté à la réalisation de l’action

Le nombre de personnes affecté à la réalisation de l’action

L'Acsé- document interne - NE PAS DIFFUSER

Rapprochement de la durée avec le coût global de l’action

Rapprochement de la durée avec le coût global de l’action

Vérifier dans CPWIN si IBAN à jour

1

Le dossier est déclaratif il doit donc être signé du représentant légal sous peine d’irrecevabilité

2

3

En 2012, le seuil est passé de 200k€ à 500k€

1 - Le budget prévisionnel de l’action

L'Acsé- document interne - NE PAS DIFFUSER

3

2

1Coût global. À

rapprocher du nb de bénéficiaires

L’action est-elle

chère ?

Le poste salaires ou rémunération

d’intermédiaire est il cohérent avec les

moyens mis en œuvre annoncés ? Les salaires sont-il

élevés ?

Analyser le compte 74, part de l’Acsé,

part des autres cofinanceurs.

Y a-t-il une participation des usagers (cpte 70) ou des adhérents (cpte 75) ?

Y a-t-il une participation des usagers (cpte 70) ou des adhérents (cpte 75) ?

Contributions volontaires en nature

- bénévolat,

- mises à disposition de biens ou de locaux,

- dons en nature.

Contributions volontaires en nature

Objectif : valoriser les apports gratuits (non monétaires ) : Afin d’estimer le coût réel d’une action, le poids de l’autofinancement et des cofinancements

Enregistrement comptable : toute valorisation doit pouvoir être justifiée (fiches horaires des bénévoles, convention de mise à disposition…)

compte 86 (charges) = compte 87 (produits)compte 86 (charges) = compte 87 (produits)

Cas pratique n°1

STAR ACADEMY POUR TOUS

Points de repères

. 

Locations : (en €/m² annuel)Exemple à Rouen : 100 € HT /m² annuel

Honoraires : Expert comptable = 50 à 250 €/ hCommissaire aux comptes = 100 à 250 €/h

Charges de personnel

Coût moyen d’un employé ≈ 20 000€ / anCoût moyen d’un cadre ≈ 40 000€ / anCoût moyen directeur ≈ 60 000€ / an

2 - Le compte rendu financier n-1

décret loi de 1938 et loi du 12 avril 2000 (art10)

On ne doit pas attribuer une subvention à un organisme qui n’a pas fourni un compte rendu financier lorsqu’il demande un renouvellement de subvention

Le n° SIRET doit être rappelé sur toutes les pages

www.lacse.fr

Pour une saisie en ligne

vous devez vous s’assurez du montant alloué par l’Acsé

1

Comparer le prévu et le réalisé

2

5

Y a-t-il un excédent (Total produits >Total Charges)

ou un déficit

(Total produits <Total Charges)

3

Charges de personnel

Charges de personnel

4

Contributions volontaires

Contributions volontaires

Les écarts observés sur le compte rendu financier sont expliqués dans cette rubrique

s’assurer du nom et du statut juridique du

signataire

s’assurer du nom et du statut juridique du

signataire

Cas pratique n°2

Scouts Toujours (avec justificatif n-1)

3 - Le budget prévisionnel de l’association

L'Acsé- document interne - NE PAS DIFFUSER

31

Charges de personnel : chiffre est-il en cohérence avec le nombre d’ETPT de la fiche 1 ?

Part des comptes

- 70 : ventes ?

- 74 : subv. ?

- 75 : cotisations ?

Le porteur a-t-il des sources de financements autres que les subventions ?

Un organisme qui n’a que des subventions est plus fragile.

Totaux : quelle est la surface financière de l’organisme ?

2

3

1

Cas pratique n°1

STAR ACADEMY POUR TOUS

Cas pratique n°2

Scouts Toujours (multi actions)

PrévisionnelPrévisionnelRéaliséRéalisé

Certification des comptes par un commissaire aux comptes code du commerce art. 612-4 et décret n°2007-644 du 30 avril (JO 2 mai)

exercices comptables depuis du 1er janvier 2007

A partir du seuil de 153 000€ de subventions publiques, les associations et fondations doivent faire certifier leurs comptes annuels (bilan,

compte de résultat et annexes établis selon le plan comptable associatif)

par un commissaire aux comptes et les déposer en préfecture.

Le devoir d’alerte du commissaire aux comptes

La loi du 1er mars 1984 et le décret du 1er mars 1985

il doit signaler les faits, les situations de nature à compromettre la continuité de l’exploitation.

Il s’appuie ainsi sur les instruments d’analyse financière et les procédures de contrôle interne existant

4 - Le compte de résultat

Le compte de résultat : état récapitulatif annuel des charges et des produits

c’est le film de l’activité

Produits

Cas pratique n°3

Le compte de résultat :

les charges et les produits

4-1 Le compte de résultat

Les différentes présentations

« classique » 

Compte de résultat en liste

Pause goûter

4-2 L’analyse du compte de résultat

Analyse du compte de résultat

1) s’assurer de la présence de la totalité des subventions de l’Acsé (compte 74)

2) le résultat est-il excédentaire ou déficitaire ?

3) calculer le taux évolution

des dépenses :

total charges n – total charges n-1

total des charges n-1

Analyse du compte du résultat :les postes significatifs dans les associations

4) subventions d’exploitation (compte 74) Vérifier les montants et l'évolution des financeurs publics

5) charges de personnel (compte 64)

Vérifier le montant des charges de personnel en % du total des charges (entre 60 et 80 % en règle générale)

Rédaction de l’analyse du compte résultat

1. indiquer l’état du résultat : excédentaire ou déficitaire

2. établir une comparaison avec les résultats antérieurs

3. situer le résultat dans le contexte d’évolution de l’activité (% évolution des charges)

4. préciser les postes ayant enregistré une évolution importante (+ ou - 20%)

5. préciser le % de l’Acsé par rapport aux autres cofinanceurs

Exemple : • 1-2 « Comme en 2011, le résultat est à nouveau déficitaire.• 3 La progression de l’activité (+12% de charges) n’a pas été maîtrisée. • 4 Les charges de personnel ont augmenté de 9% alors que les subventions

d’exploitation ont diminué de 7% »• 5 l’acsé représente 70% du total des subventions d’exploitation

Cas pratique n°4

Analyse du compte de résultat

GISPRO : 01 tiers / données financières

GISPRO : appréciation financière

L'Acsé- document interne - NE PAS DIFFUSER

52

Merci de votre attention

FIN DU DIAPORAMA de la 1ère journée

53

INSTRUCTION FINANCIERE DES DOSSIERS DE DEMANDE DE SUBVENTION

2ème journée

L’agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances209, rue de Bercy – 75012 Paris • 01 40 02 77 01 • www.lacse.fr

54

L’agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances209, rue de Bercy – 75012 Paris • 01 40 02 77 01 • www.lacse.fr

Objectifs de la 2ème journée

. .

- lire et comprendre un bilan

- savoir interpréter les ratios issus du bilan

afin apprécier la santé financière d’un organisme

- lire et comprendre un bilan

- savoir interpréter les ratios issus du bilan

afin apprécier la santé financière d’un organisme

5 - Le bilan

Le bilan : la photographie annuelle du patrimoine de l’organisme depuis sa création

Actif N Passif N

Actif immobilisé   Fonds propres  

   

   

   

     

     

Actif circulant   Dettes  

   

   

   

Emplois (actif)Ressources (passif)

ACTIF IMMOBILISE FONDS PROPRES

ACTIF CIRCULANT

PROVISIONS

DETTES

TOTAL ACTIF NET TOTAL PASSIF

créancescréances

Compte en banque

Compte en banque

Porte monnaie

Porte monnaie

Réserve personnelle

Réserve personnelle

Provision pour travauxProvision pour travaux

Le bilan de la famille en Or Le bilan de la famille en Or

Le bilan comptable Actif = emplois (destination)

Passif = ressources (o )

Actif

Brut

Amortiss et provision net Passif Mt

actif immobilisé

Immobilisations incorporelles   Fonds propres  

capitaux propres

Immobilisations corporelles   Résultat de l’exercice,  

immobilisations financières   Réserve, report à nouveau  

    Provision pour risques   provisions pour risques et

charges    Provision pour charges  

actif circulant

Stocks et encours  

Fonds dédiés sur subventions  

cycle d’exploitation

Créances   Emprunts et dettes financières divers  

Banque, caisse et VMP  Dettes fournisseurs et comptes rattachés  

Charges constatées d'avance   Dettes fiscales et sociales  

  Produits constatés d'avance  

5.1 – Lecture du bilan

Exercice

Le bilan : les différents comptes (20 enregistrements)

Cas pratique n°4

Lecture du bilan

lecture du bilan : les postes clés

1) Le résultat du compte de résultat

2) Les fonds propres

3) Les immobilisations

4) Les créances

5) Les disponibilités (banque + caisse)

6) Les dettes financières (emprunts auprès des établissements bancaires)

7) Les dettes

5.2 - Analyse du bilan

1ère Analyse du bilan

1) La ligne “report à nouveau” donne une image des résultats cumulés des exercices précédents

2) Le rapport entre les fonds propres et le total du passif

3) Le montant des fonds dédiés (subventions non utilisées)

4) Le rapport entre les dettes financières et le total du passif (emprunt auprès des établissements bancaires)

5) Le rapport entre les immobilisations et le total de l’actif

6) Le rapport entre : ( les créances + disponibilités-VMP) / (les dettes) ( si supérieur ou égal à 1 : organisme solvable, “l’organisme peut faire face à ses dettes”)

1) Le rapport entre les dettes sociales (cf bilan) et les charges sociales (cf cpte de résultat) (norme environ 25% =dernier trimestre non encore payé)

Pause café

L’analyse financière

1) L’organisme dispose t-il d’un “matelas financier” ?

2) L’organisme est il autonome ?

3) L’organisme est il trop endetté ?

4) L’organisme est-il solvable à court terme ?

C’est la partie des ressources stables disponible après acquisition des emplois stables (haut de bilan).

 le « matelas financier » = le Fonds de Roulement le « matelas financier » = le Fonds de Roulement

Comment calculer le Fonds de Roulement ?

Actif N Passif N

Emploisstables

 

Immobilisations incorporelles   Fonds propres dont réserves,  

Ressources Stables

Immobilisations corporelles   Résultat , Report à nouveau  

immobilisations financières   Provision pour risques et charges  

 

  Amortissement et provision d’actif  

 Emprunts et dettes financièresMoyen et long terme  

Fonds de RoulementFonds de Roulement

Le Fonds de Roulement en mois

FR

Total des charges

* 12 mois

Le FR permet de couvrir mois d’activité (FR>0)Le FR permet de couvrir mois d’activité (FR>0)

Le « matelas financier » permet-il de couvrir les besoins à court terme ? (bas de bilan)

Le Besoin à court terme =

des créances (produits non encaissésnon encaissés) – dettes (charges non payées).

Le Besoin à court terme =

des créances (produits non encaissésnon encaissés) – dettes (charges non payées).

Ce besoin diminue le « matelas ».

La différence (« matelas » - besoin) est égale à la trésorerie

Ce besoin diminue le « matelas ».

La différence (« matelas » - besoin) est égale à la trésorerie

le Besoin en fonds de roulement

EMPLOIS (actif BRUT) RESSOURCES (passif)

Actif N Passif N

Créances

Besoin en fonds de roulement

  Fonds dédiés sur subventions  

  Avances et acomptes reçus sur commande  

Stocks et en-cours   Dettes fournisseurs et comptes rattachés  

  Dettes fiscales et sociales  

Charges constatées d'avance   Produits constatés d'avance  

fonction d’exploitation

fonction d’exploitation

Le BFR en mois

Besoin en Fonds de Roulement

Total des produits

* 12 mois

TRESORERIE NETTE 1e méthode

Besoin en fonds de roulement

Fonds de roulement

Trésorerie Nette

=

TRESORERIE NETTE 2e méthode

disponibilités

+

VMP(valeur mobilière de placement)

dettes financières à court terme (dont découverts bancaires)

trésorerie nette

Cas pratique n°4

Fonds de roulement, Besoin en fonds de roulement,Trésorerie nette

L’analyse financière

1) L’organisme dispose t-il d’un “matelas financier” ?

2) L’organisme est-il autonome ?

3) L’organisme est-il trop endetté ?

4) L’organisme est-il solvable à court terme ?

L'autonomie financière

mesure la part des ressources stables propres sur le total des ressources

L’organisme est-il autonome ?

L'autonomie financière

(ressources propres + provisions pour risques et charges + amortissements et provisions d’actif)

passif + amortissements et provisions d’actif

<30% >30%

Exercice

L’autonomie financière

L’analyse financière

1) L’organisme dispose t-il d’un “matelas financier” ?

2) L’organisme est il autonome ?

3) L’organisme est il trop endetté ?

4) L’organisme est-il solvable à court terme ?

L'endettement financier

Permet de mesurer le poids de la dette financière par rapport aux ressources stables propres

l’organisme est il trop endetté ?

L'endettement financier

Emprunt financier à long et moyen terme + concours bancaire+ dettes financières à court terme

Ressources propres

+ provision pour risques et charges

+ amortissement et provision actif

<50% >50%

Exercice

L’endettement financier

L’analyse financière

1) L’organisme dispose t-il d’un “matelas financier” ?

2) L’organisme est-il autonome ?

3) L’organisme est-il trop endetté ?

4) L’organisme est-il solvable à court terme ?

La solvabilité

permet de mesurer la capacité de remboursement des dettes à court terme

l’organisme est-il en mesure de faire face à ses dettes à court terme ?

La solvabilité = la capacité de rembourser les dettes à court terme

Rentrées de fonds

potentielles Sorties de fonds impératives

Stocks

Créances

Disponibilités

Dettes à court terme

La solvabilité

(créances + disponibilités + VMP+ stock + charges constatées d’avance)

(dettes financières à court terme (dont coucours bancaires)+ dettes non financières + produits constatés d’avance + fonds dédiés)

<80% >80%

Exercice

La solvabilité

Pause goûter

L’analyse du bilan : tableau de bord

L’organisme dispose t-il d’un “matelas financier” ? FR >0 et trésorerie >0

L’organisme est-il autonome ? Taux supérieur à 30%

L’organisme est-il trop endetté ? Taux inférieur à 50%

L’organisme est-il solvable à court terme ? Taux supérieur à 80%

Rédaction de l’analyse du bilan – indiquer l’impact du résultat sur le montant des ressources propres (haut du

bilan passif)

– Spécifier le montant du Fonds Roulement (FR).annoncer le Besoins en Fonds de Roulement. Dans l’hypothèse d’un FR>0, le mentionner en nbre de mois d’activité . Indiquer l’impact sur la trésorerie.

– qualifier les 3 ratios en fonction des normes de tolérance de chacun (bon, moyen, correct, insuffisant, …)

– conclure par une phrase de synthèse

Exemple : résultat<0, FR>0, BFR>FR , trésorerie <0 (découvert bancaire), autonomie financière = 65%, endettement

financier = 60% , solvabilité = 77%

1 le résultat déficitaire réduit le niveau des fonds propres. 2 Bien qu’encore positif le fonds de roulement (2 mois) reste insuffisant pour couvrir le besoin en

fonds de roulement. L’organisme a du recourir à des découverts bancaires pour équilibrer sa situation financière.

3 L’endettement financier s’est alourdi, il est à présent signalé (60%- norme =50%). L’autonomie financière est correcte. Mais la solvabilité est limite.

4 La situation financière s’est dégradée, l’organisme doit retrouver une maîtrise des charges afin de dégager des excédents.

GISPRO : 01 tiers / données financières

GISPRO : le bilan

GISPRO : Le bilan

GISPRO : Le bilan fonctionnel

Fonds de Roulement = Ressources Stables - Emplois StablesFonds de Roulement = Ressources Stables - Emplois Stables

GISPRO – évaluation financière (ratios)

GISPRO – évaluation financière (ratios)

Voilà c'est enfin fini ..!!!