Institut de Management Public

et Gouvernance Territoriale

Livret pratique de l’étudiant Rentrée Universitaire 2019/2020

MASTER MANAGEMENT PUBLIC

MASTER 2

MANAGEMENT QUALITE ET GESTION DES RISQUES

SOCIETAUX

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EDITORIAL

Cher(e) IMPGTIEN(NE), Bienvenue à l'IMPGT pour vous former au Management Public au sein d’Aix-Marseille Université !! Présent sur Aix-en-Provence et sur Marseille, l’IMPGT est une Unité de Formation et de Recherche unique en France à la croisée des logiques publiques et des pratiques managériales. Notre Institut accueille chaque année près de 900 étudiants. Ouvert sur le secteur non marchand, le secteur public, et notamment les collectivités territoriales, il offre aussi de nombreuses perspectives vers le monde de l’entreprise (près d’un diplômé sur deux de Master 2 s’y insère chaque année). De plus, il veille à développer l’entrepreneuriat des étudiants autour de ces logiques d’intérêt général. Vous pourrez notamment vous y investir en tant que junior entrepreneur dans la Junior Conseil IMPGT. L’IMPGT maintient depuis plus de 20 ans un engagement fort avec :

• Des formations orientées vers les étudiants grâce à des équipes pédagogiques et administratives dans une relation de proximité ;

• Des enseignants proches des réalités professionnelles et des acteurs de terrain (enseignants-chercheurs dans des recherches-action, nombreux intervenants professionnels, formations en alternance et apprentissage) ;

• Une recherche scientifique appliquée qui enrichit ses formations (Programmes de recherche européens H2020, INTERREG, Chaire attractivité et nouveau marketing territorial fondée par 30 territoires français, recherche-action sur les secteurs culturels, sanitaires et sociaux et sur le management public des territoires).

Les nouveautés de cette rentrée 2019 pour les étudiants de l’IMPGT sont les suivantes :

• L’ouverture de 3 nouvelles formations en apprentissage : Licence 3, Master 1 Management et droit des organisations et des manifestations culturelles, Master 2 Management des établissements sanitaires et sociaux.

• Une vie associative qui s’enrichit avec l’essor de la Junior Conseil IMPGT (Junior Entreprise), en plus des associations IMPACT et BDA (Bureau des Arts) déjà très actives auprès des étudiants de l’IMPGT.

Ce livret pratique présente un certain nombre d'informations qui guideront notre relation sur cette année universitaire. Il en est ainsi pour :

• Vos contacts au sein de l’IMPGT

• Vos contacts de l’Université avec le guide de l’étudiant en ligne

• Vos 5 premières démarches à faire pour bien débuter votre année universitaire : 1. S’inscrire à l’Environnement Numérique de Travail (E.N.T.) 2. S’informer du contenu des enseignements et du calendrier universitaire 3. S’informer du règlement des examens de votre formation 4. S’informer du processus stage 2019/2020 5. S’informer des études à l’étranger proposées par l’IMPGT

Profitez de cette année universitaire avec passion et curiosité !!!

Christophe ALAUX, Directeur de l'IMPGT @christophealaux

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VOS CONTACTS AU SEIN DE L’IMPGT

Référents de votre formation :

Référent Mention Management public :

Christophe ALAUX

E-mail : christophe.alaux@univ-amu.fr

Responsables pédagogiques

Anaïs SAINT JONSSON et Bruno TIBERGHIEN

E-mail : anais.saint-jonsson@univ-amu.fr E-mail : bruno.tiberghien@univ-amu.fr

Secrétariat administratif

Jenny OTTOSSON

Tél. : 04 96 12 61 52

E-mail : jenny.ottosson@univ-amu.fr

Référents à l’IMPGT :

Responsable scolarité : Stéphanie GUILLET Tél. : 04.13.94.21.27 Courriel : stephanie.guillet@univ-amu.fr Secrétariat Relations internationales : Jenny OTTOSSON Tél. : 04.96.12.61.52 Courriel : jenny.ottosson@univ-amu.fr

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LES CINQ PREMIERES DEMARCHES A FAIRE :

1) S’inscrire à l’Environnement Numérique de Travail

1.1) ATTENTION : Si vous êtes étudiant, vous devez suivre la procédure d'activation de votre compte dans l'application SESAME : https://sesame.univ-amu.fr

Vos identifiants sont inscrits sur la quittance de droits que vous a remis votre scolarité

1.2) Ensuite, pour accéder aux services qu'offre votre Environnement Numérique de Travail (E.N.T.). Ce dernier propose à chaque étudiant et à chaque personnel de l'Université un environnement personnalisable. Pour y accéder, vous devez vous identifier à l’aide de votre identifiant et de votre mot de passe sur le site Internet : ent.univ-amu.fr en cliquant sur le bouton « CONNEXION » situé en haut et à droite de cette page.

Ceux-ci sont strictement personnels et ne doivent jamais être transmis à une autre personne.

Si vous recevez des demandes concernant vos codes d'accès, par email, par questionnaire, par formulaire autre que celui de l'université, merci de ne pas les saisir!

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2) S’informer de l’organisation des enseignements

2.1) Le contenu des enseignements

Les cours étant systématiquement actualisés, vous trouverez ci-joints les résumés de cours de l’année 2019-2020

SEMESTRE 3

Management de l’hygiène et de la sécurité

Ce cours présente les démarches et les outils du management de la sécurité. Il présente les principes de l’amélioration continue à travers la présentation de systèmes de management mis en œuvre au sein des organisations publiques et privées sur les volets santé et sécurité au travail. L’enseignement introduit également les outils d’analyse des causes et de hiérarchisation des risques. Il tient compte des actions à mener pour préparer ou maintenir une certification. Il aborde les démarches d’amélioration appliquées à la maîtrise des processus opérationnels des organisations qui s’appuient sur une analyse en continu des risques et des opportunités. Le déroulement de l’enseignement s’appuie en grande partie sur des mises en situation qui sont élaborées au sein de groupes de travail et qui donnent ensuite lieu à un échange avec l’ensemble de la promotion.

Management de la qualité

Le cours de management de la qualité, effectué par AURELIE

FALLOURD, RESPONSABLE D’AFFAIRES

POUR SERFIM T.I.C et ancienne étudiante du Master Qualité de l’IMPGT, est un socle fondamental du master. Les objectifs sont les suivants : 1/ Maîtriser la notion de système de management qualité (SMQ) et de système de management intégré (SMI) ; 2/ Être capable de concevoir, mettre en œuvre et piloter une démarche de management qualité sur la base de la norme ISO 9001 version 2015 ; 3/ Connaître les outils et méthodes de conception, planification et communication liés à un projet de SMQ, puis les techniques de déploiement et mise en œuvre du système et enfin les démarches liées à la maintenance et à la pérennisation d’un SMQ mis en place, tant sur le volet technique (exigences de mises à jour documentaires, techniques d’audit et de revue de direction…) que sur le volet humain (enquêtes, communication et adhésion des acteurs) ; 4/ Comprendre le déroulement d’une certification ; 5/ Appréhender la question de l’aménagement des valeurs organisationnelles liées au changement de management que représente l’implémentation d’un système de management qualité. La théorie, mais aussi des cas pratiques et des études de cas à réaliser par les étudiants leur permettent de maîtriser toutes ces notions.

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Management environnemental

MATHIEU TRINTIGNAC, RESPONSABLE ENVIRONNEMENT DU GROUPE AIRBUS

HELICOPTERS, présente un cours qui permet aux étudiants d’acquérir les éléments pour comprendre le contexte environnemental actuel, les capacités à réaliser une analyse environnementale, et les fondements pour mettre en place un SME. Après une introduction contextuelle présentant les grands enjeux environnementaux mondiaux (limites des ressources, changement climatiques), le cours aborde les étapes pour mettre en place un Système de Management Environnemental. La méthode s’appuie sur les principes de la norme ISO 14001 : comment définir le champ d’application du système, rédiger une politique environnementale,

identifier les risques et opportunités, planifier les actions d’améliorations, savoir faire face aux situations d’urgence et réaliser une revue de direction. Afin de bien appréhender les concepts normatifs, le cours est illustré par de nombreux exemples réels et fictifs d’entreprises. Par des études de cas (papier et vidéo), les étudiants s’exercent aux méthodologies abordées : SWOT, PESTEL, Analyse environnementale, PDCA.

Management public et développement durable

Ce cours est l’occasion de rencontrer trois professionnels de terrain dans la découverte de sujets concrets illustrant les efforts de l’action publique en termes de développement durable. Les étudiants pourront ainsi découvrir les thèmes de la protection des forêts et des habitats naturels, de l’achat durable ou encore la thématique des écoquartiers.

Politique de la ville et de l’habitat

Ce cours a pour objet d’aborder la problématique territoriale de la politique de la ville par la présentation du contexte juridique et des programmes de renouvellement urbain en France. Réalisé par CHRISTELLE MOUREN, ACTUELLE DIRECTRICE HABITAT, LOGEMENT ET POLITIQUE DE LA VILLE A LA METROPLE

D’AIX MARSEILLE, ce cours permet aux étudiants de rencontrer des professionnels du secteur et d’étudier des cas réels sur les programmes de renouvellement urbain en France et à l’étranger.

Droit de l’environnement

Ce cours présente les principales règlementations environnementales et textes applicables dans une perspective tant publique que privée. PIERRE SIFFRE, AVOCAT, donne aux étudiants les principales clés juridiques pour comprendre l’évolution de la réglementation en matière d’environnement.

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Fondements de la résilience territoriale

Ce cours, réalisé par une doctorante passionnée, introduit les enjeux multidimensionnels auxquels sont confrontés les territoires (méditerranéens) et leurs capacités d'adaptation. Ce module permettra de se familiariser à la stratégie de résilience urbaine : capacité d’un territoire à anticiper, survivre et se développer quels que soient les chocs (attaque terroriste, inondation majeure, canicule, etc.) et les stress chroniques (du logement, de l’emploi, migratoires, climatiques, etc.) auxquels il est et sera confronté dans les décennies à venir. Nouvelle approche et nouvelle méthode pour le management public, holistique et intégrée du développement territorial, dans toutes ses composantes, la résilience urbaine vise en effet à transformer ces défis en opportunités, en mobilisant un large panel de parties prenantes. Au travers d’un cadrage méthodologique et d’exemples concrets pris au sein du réseau des 100 villes résilientes, il s’agit de montrer comment penser et concevoir les politiques et les projets, pour rendre le territoire plus souple, plus réactif, pour faire face le mieux possible à ces nouveaux enjeux urbains.

Outils du management environnemental et de la responsabilité sociétale

Ce cours a pour objectif d’apporter aux étudiants la maîtrise des outils essentiels au management environnemental et de la responsabilité sociétale. Il est structuré autour de l’intervention de différents professionnels de l’environnement et de la RSE abordant des thématiques comme la norme ISO 26000, le bilan carbone, les techniques d’intelligence collective permettant d’animer des politiques de transition / développement, les achats responsables, l’économie circulaire, la performance durable.

Qualité des services publics

Ce cours présente une approche des réformes du management public sous l’angle de la qualité des institutions et de la modernisation de l’Etat et des collectivités. Après des rappels de management public, les étudiants découvriront les enjeux de modernisation actuels et des solutions mises en œuvre dans les services publics. Seront détaillés les référentiels et modèles d'excellence applicables à la sphère publique, tandis que les étudiants s’engageront sur une ouverture vers les notions de participation citoyenne pour l’application de ces cadres d’évaluation. Le cours alternera entre enseignements théoriques et mises en pratique grâce à la constitution d’ateliers.

Qualité des établissements de santé

Trois intervenants présentent dans ce cours les différentes facettes de la gestion de la qualité dans les établissements de santé. Au travers des démarches d’évaluation et de certification préconisées par la Haute Autorité de Santé, les étudiants apprendront à appliquer les principes du management de la qualité dans un esprit d’équipe sur le thème de la qualité et de la sécurité des soins, mais aussi à créer et mettre en place des tableaux de bord dans un établissement sanitaire. Par le biais de ce cours, ils seront à même de préparer une visite de certification dans ce type d’établissement et de mettre en place un compte qualité. En outre, AUDREY GODIO, RESPONSABLE DU SERVICE DEFENSE SECURITE ET PLANIFICATION ET OFFICIER DE

SECURITE DE L’ARS PACA ZONE SUD, réalisera un cours qui portera sur « la préparation et la réponse à une situation sanitaire exceptionnelle » et aura pour objectif de présenter aux élèves ce qu’est une

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démarche Sécurité-Santé-Environnement (risques NRBC-e1 , risques environnementaux, ...). Comment les établissements de santé se préparent-ils à de telles situations et y répondent-ils ? A travers la formation des professionnels de santé, la participation aux exercices et la rédaction de plans (déclinaison de plans ou doctrines nationales) notamment. Lorsqu’un événement survient, des cellules de crise sont activées et armées. Les modalités de fonctionnement de ces cellules seront également présentées. Ce contenu sera essentiellement théorique mais sera agrémenté d’exemples concrets et survenus réellement.

Anglais managérial

Des travaux dirigés d’anglais ont vocation à permettre aux étudiants de cultiver la pratique d’une langue étrangère et de développer en anglais un vocabulaire adapté aux pratiques managériales du domaine de l’environnement et des risques.

SEMESTRE 4

Marketing public et comportements

environnementaux

CHRISTOPHE ALAUX, DIRECTEUR DE L’IMPGT ET DIRECTEUR DE LA CHAIRE

ATTRACTIVITE ET NOUVEAU MARKETING TERRITORIAL, rencontre les étudiants du master afin de leur présenter les outils marketing et les approches psychologiques des théories du changement social relatives aux comportements pro-environnementaux.

Transition énergétique et changement climatique

Ce cours, assuré par CHRISTIAN DUBOST, POLYTECHNICIEN AUJOURD’HUI MEMBRE

PERMANENT AU CONSEIL GENERAL DE L’ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT

DURABLE, propose d’étudier les causes et les conséquences du changement climatique. Il vise à donner des repères sur les politiques publiques en matière d'énergie et de climat et sur le rôle des acteurs (Etats, collectivités, entreprises, citoyens). Des focus seront proposés aux étudiants sur les démarches territoriales, la mobilité, l'adaptation au changement climatique ou encore les relations avec d'autres thématiques de développement durable et RSE.

1 « NRBC-e » désigne une arme nucléaire, radiologique, biologique et chimique (NRBC) ou explosive.

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Management durable et gouvernance

Ce cours explore la négociation et la prise de décision collective : il propose une mise en situation des étudiants dans une démarche de concertation entre différentes parties prenantes (administrations, associations, collectivités territoriales…) sur une problématique de développement durable. Ce cours appréhende, à la marge, la résolution des conflits dans le cadre du débat public.

Gestion des risques et fiabilité organisationnelle

Ce cours propose d’aborder la question de la fiabilité et de la résilience organisationnelle à travers les théories de la haute fiabilité et la met en lien avec les principes de gestion des risques sur les territoires. Positionné à la suite de l’enseignement « Gestion de crise », il sera aussi l’occasion de participer à un exercice de simulation de crise.

Gestion de crise

Ce cours vise à présenter les réponses institutionnelles et l’organisation des opérations en cas de crise sur le territoire. Il abordera les questions de planification et d’anticipation, de communication de crise. Ces notions impliquent la variété des échelles de crise et des temps de sa gestion. A travers le retour d’expérience de professionnels, les étudiants pourront prendre conscience du caractère systémique des catastrophes territoriales et des impératifs de confinement des effets et de gestion de l’après-crise.

Evaluation de la performance

A l’issue de ce cours, les étudiants seront capables d’auditer la performance d’un système de management, de comprendre la méthode d’audit de l’ISO 19011 version 2018, de mettre en place un balanced scorecard, de déterminer les indicateurs pertinents d’un processus, les suivre et les communiquer. THIERRY SALMON, CONSULTANT POUR LE GROUPE AFNOR, alternera la théorie et les exercices de groupe afin que les étudiants s’approprient les thèmes de l’audit et de la performance.

Qualité et management des systèmes d’information

L’objet de ce cours est d’envisager le management du système d’information (SI) au sein de l’organisation par le biais de méthodes de management par la qualité, ainsi que d’établir les apports des TIC au système de management qualité. Après s’être familiarisés avec le management des SI, les étudiants exploreront l’approche processus appliquée au SI et son architecture. Cette approche conduit à découvrir les pratiques de workflow, de management des processus métiers (ou business process management) ainsi que de la gestion électronique des documents. La dernière partie du cours permet d’approfondir la notion d’informatique décisionnelle (business intelligence), qui regroupe les outils par excellence de modélisation, mesure et pilotage des processus par les méthodes qualité. L’ensemble de ces thèmes sont abordés sous l’angle de la théorie et à travers la présentation de cas pratiques ainsi que d’études de cas à réaliser par les étudiants.

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Management de projet

Ce cours articule une approche générique des principes et des outils de la gestion de projet et la conduite concrète d’un projet sur la durée de l’année universitaire en lien avec une organisation commanditaire. Les étudiants devront présenter en soutenance le rapport de projet réalisé en situation professionnelle.

Initiation à la recherche de stage et d’emploi

Le Service Universitaire d’Information et d’Orientation (SUIO) a pour mission d’accompagner les étudiants dans leur projet professionnel. Ainsi ceux-ci pourront participer à des ateliers pour booster leur recherche de stage et d’emploi, notamment en affinant leur CV et leurs lettres de motivation.

Méthodologie de mémoire

Les étudiants sont accompagnés dans la réalisation de leur plus grosse production universitaire de l’année : le mémoire de recherche, qui consiste à réaliser un travail intellectuel et scientifique de grande rigueur pour asseoir leur expertise sur des thématiques particulières. Une méthodologie précise doit être respectée pour un tel exercice.

Stage et mémoire

Le master MQGRS est professionnalisant : à ce titre, le stage déterminera grandement les capacités de l’étudiant à non seulement mettre en œuvre les connaissances théoriques et pratiques obtenues pendant l’année, mais aussi à acquérir l’attitude nécessaire à une bonne intégration professionnelle. Dans ce master, le stage peut être réalisé à partir du mois de novembre à raison de 2 jours par semaine (jeudis & vendredis) et passer à temps plein dès le mois d’avril. Le stage dure 4 mois minimum et clôt l’année universitaire de l’étudiant. C’est dans le cadre de son accueil professionnel, notamment, qu’il réalise son mémoire de recherche, aboutissement de son cheminement intellectuel.

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2) S’informer de l’organisation des enseignements 2.2) Le calendrier prévisionnel de votre année universitaire

CALENDRIER FORMATION M2 MQGRS (2019-2020)

Période d’enseignements

semestre 3 Du 23/09/19 au 10/01/20

Période d’examens

semestre 3

(30 ECTS)

Du 13/01/20 au 17/01/20

Congés de Toussaint Du 26/10/2019 au 03/11/2019

Congés Noël Du 21/12/2019 au 05/01/2020

Période d’enseignements

semestre 4 Du 20/01/20 au 27/03/20

Congés d’hiver Du 22/02/20 au 01/03/20

Période d’examens

semestre 4

(30 ECTS)

Du 30/03/20 au 03/04/20

Stages A partir du 06/04/20

Mémoire à rendre 28/08/20

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3) S’informer du règlement des examens de votre formation

Modalités de contrôle des connaissances en licence, licence professionnelle et master :

Document de cadrage (à compter de l’année universitaire 2019/2020)

Document approuvé par la CFVU du 9 mai 2019

Les modalités de contrôle des connaissances (MCC) des formations de licence (L), de licence professionnelle (LP) et de master (M) de l’Université d’Aix-Marseille s’organisent selon trois niveaux :

- niveau 1 : le présent cadrage de l’établissement, - niveau 2 : les prescriptions communes à l’ensemble des L, LP ou des M d’une même

composante, - niveau 3 : les dispositions propres à une formation : maquettes d’enseignement et MCC

spécifiques aux unités d’enseignement (UE). Les règles de niveau 2 et 3 des composantes doivent respecter strictement les règles établissement de niveau 1. L’organisation et le déroulement des examens se conforment par ailleurs à la Charte des examens d’AMU.

1. Architecture et principes généraux d’organisation des diplômes 1.A) Architecture Chaque diplôme est organisé en semestres, eux-mêmes décomposés en unités d’enseignement (UE). A chaque UE est affecté un nombre défini de crédits (ECTS). Un semestre correspond à un total de 30 crédits, répartis sur l’ensemble des UE qui le constituent. Une année universitaire se compose de deux semestres : elle regroupe un total de 60 crédits. La licence comporte six semestres : elle représente une valeur de 180 crédits. La licence professionnelle comporte deux semestres : la formation valide l'obtention de 60 crédits ECTS. La licence professionnelle sanctionne un niveau correspondant à 180 crédits ECTS. Le master comporte quatre semestres : il représente une valeur de 120 crédits.

1.B) Inscriptions administrative et pédagogique

L’inscription administrative annuelle permet à l’étudiant de s’acquitter de ses droits de scolarité : elle n’a lieu qu’une fois au début de l’année universitaire et couvre donc les deux semestres. Elle doit impérativement être complétée par une inscription pédagogique semestrielle : pour chaque semestre, l’étudiant se prononce sur le choix des UE dont il va suivre les enseignements, notamment dans les cas où la formation dispensée propose des éléments optionnels. Les personnes en reprise d’études (ayant interrompu leur cursus pendant au moins un an) relèvent soit du régime de la reprise d’études non financées soit du régime de la formation continue.

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Les étudiants ayant interrompu leurs études supérieures depuis trois ans au moins bénéficient à nouveau du droit aux inscriptions annuelles (cf. points 2.A et 4.A). 1.C) Principes de validation des enseignements crédités

1.C)a) Principes de validation des enseignements crédités

Les unités d’enseignement peuvent être acquises selon deux modalités :

- par CAPITALISATION : lorsque l’UE est validée selon les critères définis ci-dessous pour chaque diplôme, les crédits associés sont définitivement obtenus ;

- par COMPENSATION : lorsque la note obtenue à l’UE ne permet pas la capitalisation, l’UE peut toutefois être compensée par les notes obtenues à d’autres unités d’enseignement du même semestre ou de la même année (cf. précisions infra). L’UE déficiente est alors déclarée acquise par compensation. Les modalités de contrôle des connaissances propres à chaque formation sont exposées en détail dans le niveau 3 : il appartient à chaque étudiant d’en prendre connaissance et de s’y reporter précisément. Les semestres sont construits pédagogiquement de manière à donner à l’étudiant la possibilité d’élaborer progressivement son projet de formation.

1.C)b) Détermination de la mention obtenue au diplôme

Elle se fait sur la base de la moyenne générale (MG) des années composant le diplôme, en première comme en deuxième session, selon les paliers suivants : *10 ≤MG<12/20 : mention Passable, *12≤MG<14/20 : mention Assez Bien, *14≤MG<16/20 : mention Bien, *16≤MG<18/20 : mention Très Bien, *18≤MG≤20/20 : mention Très Bien avec félicitations du jury. Pour les étudiants n’ayant pas effectué l’intégralité de leur diplôme à l’université d’Aix-Marseille, le calcul de la mention obéira aux modalités précisées ci-dessus, mais sur la seule base de la moyenne des semestres validés au sein de cette université.

2. Dispositions spécifiques à la licence

2.A) Modalités d’inscription Le nombre d’inscriptions annuelles consécutives en licence est limité à cinq, réparties comme suit : trois inscriptions consécutives maximum pour l’ensemble des niveaux licence 1 et 2 ; deux inscriptions consécutives maximum en licence 3. Toute inscription annuelle supplémentaire éventuelle sera précédée d’un entretien d’orientation avec le responsable de la formation visée ou son représentant. 2.B) Organisation et règles du contrôle des connaissances

2.B)a) Organisation du contrôle des connaissances

Les enseignements semestriels donnent lieu à une évaluation des acquis dont les modalités d’organisation relèvent du seul choix de la composante dans le respect de la réglementation.

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Dans cette perspective, trois types d’organisation du contrôle des connaissances sont possibles au sein d’une UE :

- les connaissances sont évaluées au seul moyen d’un contrôle terminal ; - les connaissances sont évaluées à l’issue d’une combinaison entre contrôle terminal et

contrôle continu selon des pondérations fixées par la composante ; - les connaissances sont évaluées au moyen d’un contrôle continu intégral (CCI), pour la

première session. Lorsque le CCI est instauré, celui-ci se compose d’au moins trois épreuves réparties dans le semestre, majoritairement organisées en présentiel. Aucune des épreuves organisées dans le cadre du CCI ne peut représenter plus de 50 % de la note finale à l’enseignement concerné.

2.B)b) Organisation des sessions d’examen Quel que soit le type d’organisation du contrôle des connaissances retenu, deux sessions d’examens sont proposées : les UE devant être réévaluées en seconde session seront celles qui n’auront été acquises ni par capitalisation ni par compensation à l’issue de la première session. C’est la note de seconde session qui prévaut dans tous les cas. Pour les travaux pratiques ainsi que pour les UE et éléments constitutifs d’UE ayant fait l’objet d’un contrôle continu partiel durant le semestre, l’opportunité de conserver ou non les notes de contrôle continu de la session 1 pour la session 2 est laissée à l’appréciation de la composante.

2.B)c) Obligation d’assiduité

Les étudiants inscrits au titre d’une formation sont soumis à une obligation d’assiduité concernant la présence aux travaux dirigés et/ou pratiques faisant partie du cursus. Toute dérogation éventuelle à cette règle sera exercée dans des conditions fixées par la composante. La présence à toutes les épreuves de session 1 est obligatoire (examens terminaux de fin de semestre et épreuves de contrôle continu). Tout étudiant concerné par la seconde session est tenu de se présenter aux épreuves des UE non acquises en session 1 selon des modalités précisées par la composante. Dans le cas contraire, il sera automatiquement déclaré « défaillant » à la seconde session, sans application des règles de compensation précisées dans le paragraphe 2.C). 2.C) Critères de validation des connaissances appliqués dans l’établissement

2.C)a) Validation de l’UE

Une UE est acquise par capitalisation dès lors que sa note est supérieure ou égale à 10/20. Si l’UE comporte des éléments constitutifs, la note à l’UE est obtenue par calcul de la moyenne pondérée des éléments qui la composent. Dans ce cas, les coefficients respectifs des éléments constitutifs de l’UE sont précisés dans les dispositions particulières propres à la formation. Ces éléments constitutifs sont également considérés comme définitivement validés, quelle que soit la note attribuée à chacun d’eux dès lors que l’UE est capitalisée. Les éléments constitutifs ne sont pas capitalisables ; la note supérieure ou égale à dix sur vingt pour un élément constitutif au sein d’une UE non capitalisée ou non compensée peut néanmoins être conservée entre la première et la seconde session d’une même année universitaire, dans des conditions fixées par la composante.

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Les UE se compensent entre elles au sein d’un même semestre (y compris stage) : lorsque la note à l’UE est inférieure à 10/20 mais que l’étudiant a obtenu la moyenne au semestre, l’UE est alors validée par compensation. Toute UE obtenue, par capitalisation ou par compensation, l’est définitivement, sans possibilité de renonciation.

2.C)b) Validation du semestre et de l’année

La note du semestre est obtenue par calcul de la moyenne pondérée des UE qui le composent, à laquelle s’ajoutent d’éventuels points de bonification (cf. paragraphe 4.). Les crédits attribués à chaque UE sont utilisés comme coefficients pour le calcul des moyennes générales au semestre, à l’année et au diplôme. Le semestre est validé dès lors que sa note est supérieure ou égale à 10/20 : il est alors capitalisé. Si la note au semestre est inférieure à 10/20, celui-ci peut être compensé par l’autre semestre du même parcours de formation, comme suit : - les semestres 1 et 2 se compensent ; - les semestres 3 et 4 se compensent ; - les semestres 5 et 6 se compensent.

Les semestres relevant de niveaux différents ne peuvent se compenser entre eux à l’intérieur de la licence. Qu’il soit validé par capitalisation ou par compensation, un semestre acquis confère dans tous les cas à l’étudiant les 30 crédits correspondants. L’année est validée dès lors que la moyenne des deux semestres qui la composent est supérieure ou égale à 10/20 (que les deux semestres soient capitalisés, ou que l’un d’entre eux soit compensé). Seul un semestre précédemment capitalisé participe à la compensation, qui intervient à l’issue soit du semestre impair soit du semestre pair. Si deux semestres se compensent au sein d’une même année (au sens du point 2.C).b), les 60 crédits annuels sont considérés comme acquis.

2.C)c) Validation de la licence

La délivrance de la licence est subordonnée à la validation de chacune des trois années qui la composent et entraîne l’obtention de 180 crédits. Les première, deuxième et troisième années de licence ne se compensent pas entre elles. Une validation du diplôme par compensation entre les niveaux annuels ne peut être prononcée que sur décision du jury.

Délivrance du DEUG : Le Diplôme d’Etudes Universitaires Générales (DEUG) peut être délivré sur demande expresse de l’étudiant, dès lors que celui-ci a validé les première et deuxième années du diplôme de licence.

2.C)d) Absence de note éliminatoire

Il n’existe aucune note éliminatoire au sein de la licence, qu’il s’agisse de la validation des éléments constitutifs d’UE, de l’UE, du semestre, de l’année ou du diplôme.

2.D) Règles de progression

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Pour accéder à l’année supérieure, un étudiant doit avoir validé l’année en cours (obtention des 60 crédits de L1 nécessaire pour passer en L2, obtention des 60 crédits de L2 nécessaire pour passer en L3). Dans le cas contraire, l’étudiant est déclaré ajourné. Néanmoins, et sur décision du jury, les aménagements suivants sont possibles, notamment à l’issue de la première session du semestre impair :

- un étudiant ajourné ayant acquis au moins 30 crédits sur les 60 crédits annuels peut être autorisé à présenter par anticipation certaines UE de l’année supérieure, dans une limite de 18 crédits. Il est alors déclaré ajourné redoublant (AJRE) ;

- un étudiant ajourné ayant acquis au moins 48 crédits sur les 60 qui constituent l’année peut être autorisé à s’inscrire dans l’année supérieure : il est alors déclaré ajourné autorisé à continuer (AJAC). La mise en œuvre effective de ces aménagements est possible à l’issue de la première session du semestre impair ou après la seconde session. L’accès à la troisième année de la licence n’est possible, sur décision de jury, que si l’étudiant a entièrement validé la première année et 48 ECTS de deuxième année.

2.E) Modalités dérogatoires Les parcours d’accompagnement conçus à l’attention des étudiants de L1 admis en « oui-si » ou assimilés, pourront déroger aux règles ci-dessus décrites. Ces adaptations seront précisées dans le niveau 2 ou le niveau 3 des modalités de contrôle des connaissances.

3. Dispositions spécifiques à la licence professionnelle

3.A) Modalités d’inscription La licence professionnelle est un diplôme en un an, toutefois une inscription supplémentaire est possible sur décision de jury.

3.B) Organisation et règles du contrôle des connaissances

3.B)a) Organisation du contrôle des connaissances

Les enseignements semestriels donnent lieu à une évaluation des acquis dont les modalités d’organisation relèvent du seul choix de la composante dans le respect de la réglementation. Dans cette perspective, trois types d’organisation du contrôle des connaissances sont possibles au sein d’une UE :

- les connaissances sont évaluées au seul moyen d’un contrôle terminal ; - les connaissances sont évaluées à l’issue d’une combinaison entre contrôle terminal et

contrôle continu selon des pondérations fixées par la composante ; - les connaissances sont évaluées au moyen d’un contrôle continu intégral (CCI) pour la

première session.

Lorsque le CCI est instauré, celui-ci se compose d’au moins trois épreuves réparties dans le semestre, majoritairement organisées en présentiel. Aucune des épreuves organisées dans le cadre du CCI ne peut représenter plus de 50 % de la note finale à l’enseignement concerné.

3.B)b) Organisation des sessions d’examen

Quel que soit le type d’organisation du contrôle des connaissances retenu, deux sessions d’examens sont proposées : les UE devant être réévaluées en seconde session seront celles qui n’auront été

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acquises ni par capitalisation ni par compensation ou dont l’étudiant n’aura pas choisi de conserver la note supérieure ou égale à 8 (cf 3.C).a) à l’issue de la première session. C’est la note de seconde session qui prévaut dans tous les cas.

Pour les travaux pratiques ainsi que pour les UE et éléments constitutifs d’UE ayant fait l’objet d’un contrôle continu partiel durant le semestre, l’opportunité de conserver ou non les notes de contrôle continu de la session 1 pour la session 2 est laissée à l’appréciation de la composante.

3.B)c) Obligation d’assiduité Les étudiants inscrits au titre d’une formation sont soumis à une obligation d’assiduité concernant la présence aux travaux dirigés et/ou pratiques faisant partie du cursus. Toute dérogation éventuelle à cette règle sera exercée dans des conditions fixées par la composante. La présence à toutes les épreuves de session 1 est obligatoire (examens terminaux de fin de semestre et épreuves de contrôle continu). Tout étudiant concerné par la seconde session est tenu de se présenter aux épreuves des UE non acquises en session 1 selon des modalités précisées par la composante. Dans le cas contraire, il sera automatiquement déclaré « défaillant » à la seconde session, sans application des règles de compensation précisées dans le paragraphe 3.C). 3.C) Critères de validation des connaissances appliqués dans l’établissement

3.C)a) Validation de l’UE

Une UE est acquise par capitalisation dès lors que sa note est supérieure ou égale à 10/20. Si l’UE comporte des éléments constitutifs, la note à l’UE est obtenue par calcul de la moyenne pondérée des éléments qui la composent. Dans ce cas, les coefficients respectifs des éléments constitutifs de l’UE sont précisés dans le niveau 3 des MCC propres à la formation dans un rapport de 1 à 3. La compensation entre ces éléments constitutifs s’effectue sans note éliminatoire et ils sont considérés comme définitivement validés dès lors que l’UE est capitalisée. Les éléments constitutifs ne sont pas capitalisables ; la note supérieure ou égale à dix sur vingt pour un élément constitutif au sein d’une UE non capitalisée ou non compensée peut néanmoins être conservée entre la première et la seconde session d’une même année universitaire, dans des conditions fixées par la composante. Lorsque l’étudiant n’a pas satisfait au contrôle des connaissances et des aptitudes, il peut conserver, à sa demande, le bénéfice des unités d’enseignement pour lesquelles il a obtenu une note égale ou supérieure à 8 sur 20, pour la seconde session. Toute UE obtenue par capitalisation l’est définitivement, sans possibilité de renonciation.

3.C)b) Validation de la licence professionnelle

Les crédits affectés à chaque UE peuvent varier dans un rapport de 1 à 3 et sont utilisés comme coefficients pour le calcul des moyennes générales au bloc (projet tutoré et stage), et au diplôme. Toutefois, la licence professionnelle est décernée aux étudiants sous la double condition suivante :

- obtention d’une moyenne générale égale ou supérieure à 10 sur 20 à l’année, - obtention d’une moyenne pondérée égale ou supérieure à 10 sur 20 au bloc constitué du projet tutoré et du stage (pour autant ce bloc n’est pas capitalisable).

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Il n’y a pas de possibilité de capitalisation du semestre.

4. Dispositions spécifiques au master 4.A) Modalités d’inscription

Modalités générales : Le cursus conduisant au diplôme national de master est un cursus de quatre semestres qui repose sur un processus de recrutement à l'entrée dans le cursus. L’admission en master 1 :

- dépend de la capacité d’accueil approuvée pour chaque mention de master par le conseil d’administration d’AMU,

- est subordonnée, selon les formations, à un examen du dossier de l’étudiant et/ou à un entretien et/ou à une épreuve écrite et/ou à une épreuve orale.

Les 180 crédits de la licence doivent être entièrement acquis par l’étudiant : aucun dispositif d’enjambement ou de passage anticipé au niveau M1 n’est autorisé si la licence n’est pas validée dans sa totalité. Le redoublement en master est possible, en première ou deuxième année, sur décision du jury. L'accès en deuxième année du diplôme national de master est de droit pour les étudiants qui ont validé la première année de la même mention de l’Université d’Aix-Marseille, et lorsque l’accès en première année de cette formation a été autorisé conformément aux capacités et modalités d’accueil approuvées par le conseil d’administration. Au sein de la mention, l’affectation de l’étudiant dans un parcours type est soumise à l’approbation du responsable de mention, après consultation des responsables de parcours concernés. Tout étudiant dont la candidature n’a pas été examinée à l’entrée du master 1 à l’Université d’Aix- Marseille ou souhaitant changer de mention verra sa candidature examinée pour son entrée en master 2.

Modalités particulières concernant les mentions listées dans l’annexe du décret n° 2016-672 du 25 mai 2016 actualisée chaque année universitaire :

L’accès au master 2 pour ces mentions :

- dépend des capacités d’accueil approuvées par le conseil d’administration d’AMU au niveau de chaque parcours type ;

- est subordonné, selon les formations, à un examen du dossier de l’étudiant et/ou à un entretien et/ou à une épreuve écrite et/ou à une épreuve orale.

4.B) Critères de validation des enseignements appliqués dans l’établissement

4.B)a) Validation de l’UE

Une UE est acquise : - par capitalisation dès lors que sa note est supérieure ou égale à 10/20.

Si l’UE comporte des éléments constitutifs, la note à l’UE est obtenue par calcul de la moyenne pondérée des éléments qui la composent. Dans ce cas, les coefficients respectifs des éléments constitutifs de l’UE sont précisés dans le niveau 3 des MCC propres à la formation. Ces éléments

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constitutifs sont également considérés comme définitivement validés, quelle que soit la note attribuée à chacun d’eux dès lors que l’UE est capitalisée. - ou par compensation si le semestre est capitalisé. Une note-seuil de 8/20 est appliquée par défaut pour les UE de langue vivante étrangère pour les publics étudiants non spécialistes. Les composantes peuvent rehausser cette note seuil à l’intérieur d’un intervalle compris entre 8/20 et 10/20 en le précisant dans le niveau 2 ou 3 de leurs MCC. Dans le cas où l’étudiant est évalué sur plusieurs UE pour une même langue et dans une même année universitaire, les composantes peuvent appliquer cette note seuil à la moyenne de ces UE dans des conditions précisées dans le niveau 2 ou 3 de leurs MCC. Par ailleurs, le niveau 2 ou 3 des MCC peut prévoir d’autre(s) note(s)-seuil(s) inférieure(s) à 10/20 (hors dispositions réglementaires spécifiques), au-dessous desquelles la compensation à l’UE n’est pas possible. Ces seuils peuvent être appliqués au niveau de l’UE ou de l’élément constitutif d’UE.

En outre, les éléments constitutifs ne sont pas capitalisables ; néanmoins, si deux sessions sont prévues, la note supérieure ou égale à dix sur vingt pour un élément constitutif au sein d’une UE non capitalisée ou non compensée peut être conservée entre la première et la seconde session d’une même année universitaire, dans des conditions fixées par la composante. Toute UE obtenue, par capitalisation ou par compensation, l’est définitivement, sans possibilité de renonciation.

4.B)b) Validation du semestre et de l’année

Les crédits attribués à chaque UE sont utilisés comme coefficients pour le calcul des moyennes générales au semestre, à l’année et au diplôme. Les UE se compensent entre elles au sein d’un même semestre. Celui-ci est validé par capitalisation si la note semestrielle obtenue est supérieure ou égale à 10/20, sous réserve que les notes d’UE ou d’ECUE participant au calcul de cette note semestrielle soient supérieures ou égales aux éventuels seuils fixés (cf. 4.B)a).

En master 1 Pour la validation du master, deux formules, exclusives l’une de l’autre, sont possibles :

* soit, les semestres se compensent entre eux pour la validation de l’année et l’évaluation des connaissances est effectuée sur une session unique.

* soit, les semestres ne se compensent pas et l’évaluation des connaissances est effectuée sur deux sessions.

Un semestre ne peut donc être validé par compensation que dans les conditions cumulatives suivantes :

- dans le seul cadre d’une année de M1 organisée sur une session unique ; - si la note obtenue par calcul de la moyenne des deux semestres de l’année est supérieure

ou égale à 10/20 ; - si les notes d’UE ou d’ECUE participant au calcul de cette note semestrielle sont supérieures

ou égales aux éventuels seuils fixés. En cas de mutualisation d’enseignements entre mentions, celles-ci doivent opter pour la même modalité (compensation ou deux sessions). En master 2, les semestres ne se compensent pas et l’évaluation des connaissances est effectuée sur une session unique.

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Un semestre est validé par capitalisation si la note semestrielle obtenue est supérieure ou égale à 10/20 sous réserve que les notes d’UE ou d’ECUE participant au calcul de cette note semestrielle soient supérieures ou égales aux éventuels seuils fixés (cf. 4.B)a).

Qu’il soit validé par capitalisation ou par compensation, un semestre acquis confère dans tous les cas à l’étudiant les 30 crédits correspondants. La présence à toutes les épreuves d’examen est obligatoire, que la mention propose une session unique ou deux sessions. Dans le cas où deux sessions sont organisées, tout étudiant concerné par la seconde session est tenu de se présenter à chacune des épreuves relatives aux UE non acquises en session 1. C’est la note de seconde session qui prévaut dans tous les cas.

4.B)c) Validation du diplôme de master

La validation du niveau M2 vaut validation du diplôme de master. Délivrance de la maîtrise : La validation du niveau M1 permet l’obtention du diplôme de maîtrise, sur demande expresse de l’étudiant.

4.B)d) Détermination de la mention

La mention est définie selon les seuils indiqués au paragraphe 1.C)b). Sa détermination se fait sur la base de la moyenne générale de master 1 pour la délivrance de la maîtrise ; la mention du master est établie sur la moyenne des deux années de la formation, pour autant que le master 1 suivi correspond bien au parcours type du master 2. Pour les étudiants n’ayant pas effectué l’intégralité de leur master à l’université d’Aix-Marseille ou au sein du même parcours type (ou mention), le calcul de la mention obéira aux modalités précisées ci-dessus, mais sur la seule base de la moyenne du master 2.

4.B)e) Obligation d’assiduité

Les étudiants inscrits au titre d’une formation sont soumis à une obligation d’assiduité concernant la présence à l’ensemble des enseignements du cursus. Toute dérogation éventuelle à cette règle sera exercée dans des conditions fixées par la composante.

5. Dispositions communes à la licence et au master (absences, dispenses, validations d’acquis, bonus, stages)

5.A) Prise en compte des absences justifiées et injustifiées Le statut « défaillant » est affecté à tout étudiant ayant enregistré une absence justifiée ou injustifiée à un examen terminal. Cette règle vaut pour toutes les sessions d’examen, pour les formations évaluées au moyen d’une session unique comme pour les formations évaluées au moyen de deux sessions.

Le statut de défaillant entraîne le non calcul de la moyenne au semestre et donc l’invalidation du semestre.

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Les étudiants absents lors d’une épreuve de contrôle continu ou terminal bénéficient d’un délai de cinq jours ouvrés pour justifier leur absence auprès de la scolarité de leur composante de rattachement. Ce délai court à compter de la date de l’épreuve à laquelle l’absence a été constatée.

A l’issue de la dernière session d’examen, l’admission à composer lors d’une session exceptionnelle de substitution organisée par la composante peut être autorisée au bénéfice des étudiants défaillants qui en ont formulé la demande expresse, et dont l’absence a été justifiée. Une commission ad hoc de composante est compétente pour statuer sur ces demandes. Elle apprécie le caractère exceptionnel et la gravité des circonstances de l’absence justifiée, en s’appuyant notamment sur les critères suivants :

- survenue de faits graves avérés ayant physiquement empêché l'étudiant de participer à l'épreuve tels qu'hospitalisation ;

- évènement familial avéré et grave (tel que décès) ayant touché un membre de la famille ayant un lien direct avec l'étudiant (conjoint, enfant, père, mère, fratrie).

Dans le cadre d’un contrôle continu, il appartient à la composante d’apprécier dans quelle mesure une absence constatée à une/des épreuve(s) constitutive(s) de l’évaluation déterminera le statut de défaillant.

5.B) Prise en compte des dispenses d’examen et des validations d’acquis Les éléments pédagogiques affectés d’une validation d’acquis ou d’une dispense d’examen ne sont pas pris en compte dans les calculs de moyennes numériques. Celles-ci sont établies sur la base des moyennes des UE pondérées selon les crédits afférents.

5.C) Bonification semestrielle en licence, licence professionnelle et master

5.C)a) En licence, licence professionnelle et en master 1

La pratique d’une ou de deux activités facultatives donnant lieu à un bonus semestriel est possible : ce choix sera exprimé par l’étudiant à l’occasion de son inscription pédagogique semestrielle.

La nature de ces activités relèvera de l’une des catégories suivantes : 1) culture, 2) sport, 3) engagement étudiant, 4) approfondissement des connaissances. Concernant les quatre catégories de bonus, un socle commun d’activités est proposé par l’établissement, lequel s’impose à toutes les composantes. Par ailleurs, les composantes ont la possibilité de proposer d’autres activités relevant de ces quatre catégories. Ces activités sont listées dans le niveau 2 des MCC de la composante (cf. Charte des bonus). Il appartient à l’étudiant de se renseigner auprès des services compétents de son UFR/département/école/institut. La bonification ainsi obtenue se traduit par une majoration de la moyenne des UE du semestre, dans le respect d’un plafond fixé à 0.5 point d’augmentation, quel que soit le nombre d’activités effectivement suivies par l’étudiant. Un bonus pris en compte en session 1 le sera également en session 2. En revanche, dans le cas où un étudiant ajourné doit repasser son semestre l’année suivante, il ne conservera pas le bénéfice des points de bonus obtenus.

Un bonus semestriel ne peut être pris en compte si l’activité bonifiée est identique au contenu d’un enseignement obligatoire ou optionnel présent dans le semestre.

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5.C)b) En master 2 Aucune activité ne peut donner lieu à bonification en master 2.

5.D) Stages facultatifs

Par ailleurs, les étudiants ont la possibilité de faire des stages facultatifs dans les cycles L et M, obligatoirement accompagnés d'une convention. Ces stages font l'objet d'une validation préalable par le responsable de formation et d'une évaluation non créditée sous la forme d'une UE supplémentaire.

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ANNEXE

Référence des textes juridiques applicables dans le cadre des modalités de contrôle des connaissances

- Le code de l'éducation et notamment ses articles L 612-6; L 612-6-1 et L 613-1, D 612-32-1 à D 612-326-5 et D 612-33 à D 612-36-4, - le décret n° 2016-672 du 25 mai 2016 relatif au diplôme national de master, - l’arrêté modifié du 17 novembre 1999 relatif à la licence professionnelle, - l’arrêté modifié du 1er août 2011 relatif à la licence, - l’arrêté modifié du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master, - l’arrêté modifié du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master.

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Modalités d’inscription, de progression et de validation Mention Management public

Master 2

Préambule Les présentes modalités de contrôle de connaissances (MCC) sont établies en conformité avec les MCC de l’Université d’Aix-Marseille présentées précédemment. Elles précisent ces MCC au niveau de la composante IMPGT pour la deuxième année de Master (M2), Mention Management public. Article 1 : Assiduité et critères du statut “défaillant” Pour certaines catégories d’étudiants (les étudiants handicapés, les sportifs de haut niveau, les salariés à temps plein…), un aménagement du régime d’études et du contrôle des connaissances peut être appliqué. Pour en bénéficier, les étudiants doivent produire les justificatifs nécessaires et en faire la demande auprès de la scolarité et/ou du Bureau de la vie étudiante dès le début de l’année universitaire. Les aménagements particuliers seront soumis à l’approbation de la composante. L’assiduité est obligatoire pour les cours magistraux (CM) et les travaux dirigés (TD). Au-delà de deux absences, toute absence supplémentaire non justifiée entrainera la défaillance à l’unité d’enseignement (UE). L’assiduité est obligatoire aux examens, aux épreuves du contrôle continu intégral (CCI) et aux épreuves de contrôle continu (CC). La scolarité assure un suivi des absences. Pour le CC et le CCI, les absences doivent être valablement justifiées dans un délai de 5 jours auprès de la scolarité de la formation. Lorsque l’étudiant est absent sans justification valable sur au moins deux séances d’UE ou d’éléments constitutifs de l’UE (ECUE) évalués selon un CCI ou un CC, il sera inscrit comme Absent Injustifié sur cet enseignement. En cas d’absence injustifiée à une des épreuves de CC ou CCI, la moyenne de l’UE ou de l’ECUE est calculée sur l’ensemble des évaluations qu’aurait dû réaliser l’étudiant. En cas d’absence justifiée, une épreuve de rattrapage sera organisée. Pour les examens, une absence peut être considérée comme justifiée dès lors que l’étudiant produit un justificatif d’absence auprès de la scolarité dans un délai de 5 jours ouvrés suite à l’examen et que la commission ad hoc se prononce sur le caractère justifié de l’absence. Si ces deux conditions ne sont pas réunies, l’absence est considérée comme injustifiée. Une dérogation de délai peut être exceptionnellement accordée par le directeur de composante. En cas d’absence justifiée ou injustifiée à un examen, l’étudiant est défaillant. Le caractère défaillant signifie que la moyenne du semestre n’est pas calculée et que l’étudiant apparaît donc défaillant sur le semestre. Il capitalise cependant les UE ayant obtenu une note supérieure ou égale à dix sur vingt sur chaque semestre. Toute défaillance sur un semestre engendre la défaillance sur l’année de formation concernée. Article 2 : Organisation et règles du contrôle des connaissances

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L’évaluation des connaissances est effectuée sur une session unique. Il n’y a pas de seconde session pour les étudiants de Master 2. Le calendrier du contrôle des connaissances est déterminé par l’équipe de formation de chaque année de Master 2 en accord avec le Directeur de l’IMPGT et l’assesseur aux formations. L’équipe de formation communique aux étudiants les modalités de contrôle des connaissances. Le contrôle des connaissances est effectué selon des modalités relevant du contrôle terminal, de la combinaison entre contrôle terminal et contrôle continu et du contrôle continu intégral (CCI) selon les modalités précisées ci-après. La note à l’UE est obtenue par calcul de la moyenne pondérée des ECUE qui la composent. Article 3 : Stages En Master 2, pour l’UE d’ « Insertion professionnelle » (stage), l'étudiant est évalué sur la base de la réalisation d’un stage, la rédaction d’un mémoire de stage et d’une soutenance. Article 4 : Jury, validation et résultats Le jury se prononce sur la validation des UE et des ECUE, sur l’acquisition des ECTS, sur la validation des semestres, des années et du diplôme. Il applique les principes (1.C)) et critères (4.B)) de validation des connaissances. Une note-seuil de 8/20 est obligatoire pour les UE d’ «Insertion professionnelle » comprenant notamment la réalisation d’un stage, la rédaction d’un mémoire et la soutenance dudit mémoire. En Master 2, les semestres ne se compensent pas et l’évaluation des connaissances est effectuée sur une session unique. Après la tenue du jury d’examens, la liste des admis au semestre ou au diplôme est communiquée par voie d’affichage. Aucun résultat ne peut être communiqué oralement, y compris par téléphone. Les relevés de note seront délivrés individuellement. Article 5 : Fraude et plagiat Pendant les différentes épreuves, l’étudiant doit respecter les consignes relatives à la discipline de l’examen conformément à la charte des examens d’Aix-Marseille Université (cf. Site internet de l’IMPGT) : interdiction de communiquer entre candidats ou avec l’extérieur, d’utiliser ou même de conserver sans les utiliser des documents ou matériels non autorisés pendant l’épreuve, de garder un téléphone portable allumé dans la salle d’examen, de conserver auprès de soi cartables, sacs, pochettes, documents divers. Ceux-ci doivent être déposés à l’entrée de la salle. Toute fraude ou tentative de fraude commise dans une épreuve (y compris le plagiat affectant le mémoire de stage ou divers rapports) peut entraîner pour l’étudiant concerné la traduction devant la section disciplinaire de l’Université qui peut prononcer la nullité de l’épreuve, d’un groupe d’épreuves ou de la session. Il peut être aussi l’objet d’une sanction disciplinaire pouvant aller jusqu’à l’interdiction définitive de prendre toute inscription et de subir tout examen conduisant à un diplôme ou titre délivré par un établissement public d’enseignement supérieur (cf. Site internet de l’IMPGT).

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Modalités de contrôle des connaissances

M2 Management qualité et gestion des risques sociétaux

Intitulé UE Intitulé ECUE MCC

SEMESTRE 3

Système de management intégré : QHSE

Management de l'hygiène et de la sécurité

ECRIT INDIVIDUEL + BONUS PARTICIPATION

Management de la qualité ECRIT INDIVIDUEL Management environnemental ECRIT INDIVIDUEL

Durabilité et territoires

Management public et développement durable DOSSIER & ECRIT INDIVIDUELS

Politique de la ville et de l’habitat DOSSIER & ORAL DE GROUPE Droit de l'environnement ECRIT INDIVIDUEL Fondements de la résilience territoriale

ECRIT INDIVIDUEL

Outils du management environnemental et de la responsabilité sociétale

Outils du management environnemental et de la responsabilité sociétale

CONTRÔLE CONTINU

Qualité publique appliquée

Qualité des services publics CONTRÔLE CONTINU Qualité des établissements de santé ECRIT INDIVIDUEL

Anglais Anglais CONTRÔLE CONTINU

SEMESTRE 4

Développement durable et pilotage des politiques publiques

Marketing public et comportements environnementaux ECRIT INDIVIDUEL

Transition énergétique et changement climatique

ECRIT INDIVIDUEL + DOSSIER DE GROUPE

Management durable et gouvernance CONTRÔLE CONTINU

Gestion des risques Gestion des risques et fiabilité organisationnelle

CONTRÔLE CONTINU

Gestion de crise Pas d'évaluation (conférence)

Management de la performance et de l'information

Evaluation de la performance (audit et contrôle de gestion)

DOSSIER DE GROUPE ET ECRIT INDIVIDUEL

Qualité et management des systèmes d’information

ECRIT INDIVIDUEL + DOSSIER DE GROUPE

Management de projet : outils et mise en œuvre

Management de projet : outils et mise en œuvre DOSSIER & ORAL DE GROUPE

Insertion professionnelle

Stage et mémoire

Mémoire et soutenance orale Initiation à la recherche de stage et d'emploi Méthodologie de mémoire

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4) S’informer du processus stage 2019/2020 (Site Internet IPRO : http://ipro.univ-amu.fr : recherche d’offres de stage/Autorisation préalable de stage/Convention de stage)

Processus stage 2019/2020

Durée du stage : • L1 : minimum 4 semaines • L2 : minimum 6 semaines • L3 : minimum 8 semaines • M1 : minimum 2 mois • M2 : minimum 4 mois • Spécificités M1 MP / M2 MQGRS / M2 DDGTPMI / M2 MCP / M2 DMPCT / M2 MAP :

stage en alternance facultatif (2 jours par semaine à partir de novembre) • Spécificités M1 MESS / M2 MESS : stage en alternance obligatoire sur l’année

universitaire.

Etape n°1 : Trouver des informations pour les offres de stage • Démarche personnelle. • Site Internet de IPRO avec les identifiants et mot de passe figurant sur la

quittance des droits de scolarité (les mêmes que pour l’inscription à l’Environnement Numérique de Travail).

• Bureau virtuel (si groupe existe pour la formation). Et/ou

• Secrétariat de la formation : - Offres de stage mises à disposition des étudiants de l’IMPGT (affichage sur les panneaux réservés à cet effet, consultation d’un classeur). - Liste des stages et des structures d’accueil des étudiants des années précédentes. Etape n°2 : Recherche et fiche préalable de stage

• Trouver une structure d’accueil. • Demander auprès de votre assureur une attestation de responsabilité civile qui vous

couvre pendant la période de stage (document indispensable pour éditer la convention de stage).

• Remplir une autorisation préalable de stage sur IPRO (indiquer comme tuteur universitaire le responsable pédagogique de votre diplôme afin qu’il reçoive votre demande d’autorisation).

• Vous recevrez de la part de votre responsable pédagogique soit : o L’autorisation de stage. o La demande de précisions/modifications pour votre stage. o Le refus d’autorisation.

• Une fois l’autorisation accordée, vous devez saisir l’ensemble des informations de votre

convention de stage. • Pour les stagiaires de formation continue, une convention de stage spécifique doit

être demandée auprès de la scolarité. Elle pourra être remplie comme un formulaire puis adressée au secrétariat.

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Etape n°3 : La convention de stage : une fois remplie par vos soins, elle doit être soumise via IPRO à votre secrétariat de formation pour validation administrative.

• Le secrétariat de formation vérifie l’ensemble des informations que vous avez saisies sur IPRO.

• Vous recevrez de la part de votre secrétariat de formation : o La validation de votre convention de stage. o La demande de précisions/modifications pour votre convention de stage.

• Vous devez apporter au secrétariat de votre formation votre attestation de responsabilité civile. Elle est obligatoire pour permettre la signature de vos conventions de stage.

• Le secrétariat de formation imprime les 3 exemplaires de la convention de stage non signée. Le secrétariat de formation peut adresser ces 3 exemplaires à la structure pour signature ou les remettre à l’étudiant(e) qui assurera la navette dans l’ordre suivant des signatures :

o Signature de la structure d’accueil. o Signature de la convention par l’étudiant. o Signature de la convention par le responsable de la formation.

• Envoi à la structure d’une fiche d’évaluation du stagiaire. La convention de stage est obligatoire. Le stage ne peut pas commencer avant que la convention n’ait été signée par les 3 parties : structure d’accueil, étudiant, responsable de la formation.

Etape n°4 : Le déroulement du stage • Toute absence durant votre stage doit être communiquée à l’IMPGT (papier officiel

faxé ou courrier). • Tuteur universitaire de suivi de mémoire : le nom de votre tuteur de mémoire vous

sera attribué après le début du stage (sauf Licence 1/Licence 2/Master 1 où ce rôle est assuré par le responsable pédagogique).

• En cours de stage, après accord de la structure d’accueil, des avenants peuvent être proposés pour modifier les informations présentes dans la convention de départ. Ils doivent être saisis dans IPRO (ou sur un formulaire spécifique pour les stagiaires de la formation continue à récupérer au secrétariat) pour être ensuite soumis à l’approbation du responsable pédagogique.

Etape n°5 : Le rapport/mémoire de stage • Remise des consignes de composition du rapport/mémoire de stage : présentation du

document par le responsable de la formation avant le début du stage. • Contact avec le tuteur universitaire de suivi de mémoire (email recommandé) :

validation de la problématique et du plan détaillé par le tuteur universitaire (sauf Licence 1/Licence 2/Master 1).

• Consultation des mémoires des années précédentes (si disponibles). • Remise du rapport/mémoire au secrétariat à date indiquée dont une version

électronique afin de confronter le contenu du travail rendu à un logiciel anti-plagiat. En outre, le contenu du mémoire doit être avalisé par la structure d’accueil.

• Remise des documents : o L1/L2/M1 : 1 exemplaire papier et 1 exemplaire en version électronique

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o L3/M2 : 2 exemplaires papier et 1 exemplaire en version électronique pour le secrétariat de la formation. o Pour les M2, envoyer un résumé français-anglais par email au secrétariat de formation.

Etape n°6 : La soutenance du mémoire de stage (uniquement L3 et M2) • 15 minutes de présentation, 15 à 20 minutes de discussion avec le jury. Les responsables du stage de la structure d’accueil peuvent assister à la soutenance s’ils le souhaitent.

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5) S’informer des études à l’étranger proposées par l’IMPGT

Séjour d’études à l’étranger :

Notre UFR possède ses propres accords avec certaines universités étrangères européennes permettant aux étudiants, après sélection, de bénéficier d’un semestre d’études à l’étranger à compter du mois de janvier (2ème semestre uniquement). Bien évidemment, les cours dispensés sont dans la langue du pays d’accueil sauf mention contraire.

Dans le cadre d’un séjour ERASMUS +, plusieurs destinations s’offrent à vous :

- L’Allemagne en partenariat avec l’Université de GELSENKIRCHEN

- La Suisse en partenariat avec l’IDHEAP de l’Université de LAUSANNE (Suisse française), l’Université de LUGANO (Suisse italienne) et de BERN (Suisse allemande)

- L’Espagne en partenariat avec les Universités de LEON et MURCIA

- L’Italie en partenariat avec les Universités de BOLOGNA, GENOVA et ROMA « Tor Vergata »

GELSENKIRCHEN (cours en anglais possible) :

https://www.w-hs.de/

LAUSANNE (IDHEAP) : (niveau Master 1 uniquement)

https://www.unil.ch/idheap/PMP

LUGANO : (niveau Master 1 uniquement)

http://www.usi.ch/en

BERN : (niveau Master 1 uniquement)

http://www.int.unibe.ch

LEON : http://www.unileon.es MURCIE : https://erasmus.um.es BOLOGNE (cours en anglais possible) :

http://www.studenti.unige.it

GENES : http://www.unibo.it ROME « Tor Vergata » (cours en anglais possible) :

http://web.uniroma2.it

Renseignements et dossiers téléchargeables sur le site de l’IMPGT http://impgt.univ-amu.fr – Rubrique Relations Internationales – Etudier à l’international – Programme ERASMUS +

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Concernant les destinations HORS EUROPE, vous avez la possibilité d’aller étudier au Canada dans le cadre du programme d’échanges BCI (anciennement CREPUQ).

BCI : http://echanges-etudiants.bci-qc.ca

Liste des universités concernées (mention Management Public) :

Université de Laval http://www.ulaval.ca

Université de Montréal http://www.umontreal.ca/

Université de Sherbrooke http://www.usherbrooke.ca

Université du Québec à Montréal http://www.uqam.ca

Université du Québec à Trois Rivières http://www.uqtr.uquebec.ca

Université du Québec à Chicoutimi http://www.uqac.ca

Université du Québec à Rimouski http://www.uqar.ca

Ecole Nationale d’Administration Publique http://www.enap.uquebec.ca

Attention, les places sont limitées et il convient de vous y prendre un an à l’avance pour faire vos demandes pour le CANADA via le programme BCI (exemple : pour un départ en Master 2, vous devez impérativement faire votre demande au 1er semestre de votre année de Master 1).

Il est à noter que les étudiants ayant déjà fréquenté l’IMPGT pendant une année seront prioritaires à dossier égal.

Renseignements et dossiers téléchargeables sur le site de l’IMPGT – http://impgt.univ-amu.fr - Rubrique Relations Internationales – Etudier à l’international – Programme BCI

Pour les étudiants inscrits en Master 2 Management des Administrations Publiques, vous pouvez postuler pour une double diplomation au Canada (diplômes français et canadien).

Renseignements et dossiers téléchargeables sur le site de l’IMPGT -http://impgt.univ-amu.fr - Rubrique Relations Internationales – Etudier à l’international – Double diplomation

Stages à l’étranger :

Votre mobilité à l’étranger peut également se faire par le biais d’un stage.

Vous avez la liberté de vous rendre où vous le souhaitez à condition de faire valider auprès de votre responsable pédagogique vos missions ainsi que la structure dans laquelle se déroulera votre stage.

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Attention, pour les stages en consulat ou ambassade, vous devrez obligatoirement vous limiter aux stages conventionnés, proposés sur le site du Ministère des Affaires Etrangères : www.diplomatie.gouv.fr

Renseignements sur le site de l’IMPGT -http://impgt.univ-amu.fr - Rubrique Relations Internationales – Etudier à l’international – Faire un stage à l’international

Bourses :

Tous les étudiants, boursiers ou non boursiers peuvent prétendre à une bourse, que ce soit pour un séjour d’études ou un stage à l’étranger. N’hésitez pas à vous renseigner !

Renseignements sur le site de l’IMPGT http://impgt.univ-amu.fr – Rubrique Relations Internationales – Aide à la mobilité

ATTENTION :

Ces aides ne sont en aucun cas attribuées automatiquement.

Elles sont attribuées en fonction de critères spécifiques à chaque type de bourse.

Compte tenu des dates des commissions, celles-ci peuvent vous être accordées après votre départ.

Pensez donc bien à anticiper vos dépenses et à prévoir un budget pour votre mobilité !

Contact :

IMPGT

110-114 La Canebière

13001 Marseille

Mme Jenny OTTOSSON

Tel : 04.96.12.61.52 – E-mail : jenny.ottosson@univ-amu.fr