Groupe CNIM

Click here to load reader

  • date post

    05-Jan-2017
  • Category

    Documents

  • view

    243
  • download

    4

Embed Size (px)

Transcript of Groupe CNIM

  • CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DE LA MDITERRANE (CNIM)

    Socit anonyme Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 6 056 220 euros

    Sige social : 35, rue de Bassano - 75008 Paris

    Adresse temporaire : 63, avenue des Champs-lyses - 75008 Paris

    662 043 595 RCS Paris

    Document de rfrence

    incluant le Rapport Financier Annuel et le rapport sur la Responsabilit Sociale et Environnementale

    2014

    En application de son rglement gnral, notamment de larticle 212-13, lAutorit des marchs financiers a enregistr le prsent document de rfrence le 21 avril 2015 sous le nR.15-020. Ce document ne peut tre utilis lappui dune opration financire que sil est complt par une note dopration vise par lAMF. Il a t tabli par lmetteur et engage la responsabilit de ses signataires.

    Lenregistrement, conformment aux dispositions de larticle L. 621-8-1-I du Code montaire et financier, a t effectu aprs que lAMF a vrifi que le document est complet et comprhensible et que les informations quil contient sont cohrentes. Il nimplique pas lauthentification par lAMF des lments comptables et financiers prsents.

  • SOMMAIRE Les lments du Rapport Financier Annuel sont signals par la mention (RFA)

    I. ACTIVITS, MARCHS, RSULTATS, STRATGIE ET PERSPECTIVES(RFA) 6 I.1 Chiffres cls 6 I.2 Activits et marchs, R&D, stratgies et perspectives 8

    I.2.1 Prsentation gnrale du Groupe 8 I.2.2 Secteur Environnement 13 I.2.3 Secteur Innovation & Systmes 24 I.2.4 Secteur Energie 32 I.2.5 Brevets, licences et marques 37 I.2.6 Principales socits du Groupe CNIM au 31 dcembre 2014 38

    I.3 Prvention et gestion des risques 40 I.3.1 Risques industriels et environnementaux 40 I.3.2 Risques gnraux lis lactivit 41 I.3.3 Risques juridiques 43 I.3.4 Risques financiers 44 I.3.5 Risque de contrepartie 45 I.3.6 Risque de liquidit 47 I.3.7 Risques numriques et patrimoniaux 47 I.3.8 Assurances 48 I.3.9 Ressources humaines 48

    I.4 vnements et faits marquants 49 I.4.1 vnements et faits marquants 2014 49 I.4.2 Revue 2014 par Secteur 52 I.4.3 Principales volutions depuis la fin du dernier exercice 71

    I.5 Rsultats du Groupe 72 I.5.1 Activit 2014 72 I.5.2 Rsultats consolids 74 I.5.3 Dfinitions 78

    I.6 Investissements, immobilisations corporelles importantes 79 I.6.1 Les principales immobilisations du Groupe 79 I.6.2 Les investissements du Groupe 81 I.6.3 Programme dinvestissements 81

    I.7 Financement du Groupe Trsorerie 81 I.7.1 Marge brute dautofinancement 82 I.7.2 Variation du besoin en fonds de roulement 82 I.7.3 Investissements 83 I.7.4 Dividendes 83 I.7.5 Trsorerie du Groupe 83 I.7.6 Endettement 84 I.7.7 Capitaux propres 85 I.7.8 Autres lments 85

    I.8 Comptes sociaux de CNIM SA 86 I.8.1 Rsultats 86 I.8.2 Trsorerie 87 I.8.3 Autres lments 88

    2

  • II. ACTIONNARIAT, TITRE EN BOURSE 89 II.1 Actionnariat 89

    II.1.1 Capital social et droits de vote 89 II.1.2 Droits de vote 95 II.1.3 Contrle de la socit 95 II.1.4 Accords susceptibles dentraner un changement de contrle 96 II.1.5 Pactes dactionnaires 96

    II.2 Titre en bourse 96 II.2.1 Cotation 96 II.2.2 volution du titre 96

    II.3 Dividendes : politique et historique de versement 97

    III. RAPPORT DE RESPONSABILIT SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE 98 III.1 Les hommes et les femmes de CNIM 99

    III.1.1 Qui sommes-nous ? 99 III.1.2 Lorganisation du travail 103

    III.2 La sant et la scurit des collaborateurs 105 III.2.1 Une priorit du Directoire 105 III.2.2 Sant, scurit : laffaire de tous 106 III.2.3 Les dpenses de sant et scurit 107 III.2.4 Accidents du travail et maladies professionnelles 107

    III.3 Le dveloppement des comptences 108 III.3.1 Politiques mises en uvre en matire de formation 108 III.3.2 Nombre dheures de formation 109 III.3.3 Entretiens dvaluation et dvolution de carrire 109

    III.4 La gestion de la diversit 110 III.4.1 Mesures prises en faveur de lgalit entre les femmes et les hommes 110 III.4.2 Mesures prises en faveur de lemploi et de linsertion des personnes handicapes 112 III.4.3 Politique de lutte contre les discriminations 113

    III.5 La promotion du dialogue social 115 III.5.1 Respect de la libert dassociation et du droit de ngociation collective 115 III.5.2 Organisation du dialogue social 115 III.5.3 Bilan des accords collectifs signs en 2014 116

    III.6 Notre engagement en matire denvironnement 117 III.6.1 Politique gnrale en matire de management environnemental et politique QSE 117 III.6.2 Formation et information des salaris en matire de protection de lenvironnement 118 III.6.3 Montant des provisions et garanties pour risques en matire denvironnement 118

    III.7 Limiter notre impact environnemental et contribuer reduire celui de nos clients 119 III.7.1 Gestion des dchets et mesures prises en vue de les rduire 119 III.7.2 Gaz effet de serre, et mesures visant la rduction et la rparation 121 des rejets dans lair 121 III.7.3 Utilisation durable des ressources 125 III.7.4 Contribuer dvelopper le recours aux nergies renouvelables 128 III.7.5 Mesures prises en vue de rduire les nuisances 130 III.7.6 Mesures prises en vue de prserver la biodiversit 130

    III.8 CNIM, une entreprise implique dans la socit civile 131 III.8.1 Cartographie des parties prenantes 131 III.8.2 Impact conomique territorial de lactivit de la Socit 131

    3

  • III.8.3 Prise en compte des enjeux sociaux et environnementaux des sous-traitants et fournisseurs 132 III.8.4 Contribution lactivit des ples de comptitivit 133 III.8.5 Implication dans les associations et syndicats professionnels 133 III.8.6 Lintgration la vie locale 134

    III.9 Ethique et loyaut des pratiques 136 III.9.1 Actions engages pour prvenir la corruption 136

    III.10 Respect des droits de lhomme 137 III.10.1 Nos valeurs 137 III.10.2 Autres actions engages en faveur des droits de lhomme 137

    III.11 Elments mthodologiques sur le rapport de responsabilit sociale et environnementale du Groupe CNIM en 2014 et avis externe sur la sincrit des donnes 138 III.12 volution de leffectif total du Groupe 142 III.13 Donnes dtailles concernant la socit CNIM SA 142

    III.13.1 Les hommes et les femmes de CNIM 143 III.13.2 Notre engagement en matire denvironnement 145 III.13.3 CNIM, une entreprise implique dans la socit civile 148

    III.14 Avis sur la sincrit des donnes 149

    IV. GOUVERNEMENT DENTREPRISE 151

    IV.1 Organes dadministration, de direction et de surveillance 151 IV.1.1 Composition du Directoire 151 IV.1.2 Composition du Conseil de Surveillance 155 IV.1.3 Biographie des membres du Directoire et du Conseil de Surveillance 162 IV.1.4 Condamnations, faillites, conflits dintrts et autres informations 164 IV.1.5 Fonctionnement du Conseil de Surveillance et des comits qui le composent 165

    IV.2 Rmunration des mandataires sociaux 165 IV.2.1 Montant des rmunrations des dirigeants mandataires sociaux de la socit 167 IV.2.2 Engagements de retraite conclus au bnfice des mantaires sociaux 175

    IV.3 Rapport du Prsident du Conseil de Surveillance sur les procdures de contrle interne et de gestion des risques (RFA) 176

    IV.3.1 Composition du Conseil de Surveillance 176 IV.3.2 Conditions de prparation et dorganisation des travaux du Conseil de Surveillance 177 IV.3.3 Contrle interne et gestion des risques 180 IV.3.4 Principes et rgles arrts par le Conseil de Surveillance pour dterminer les rmunrations et avantages de toute nature accords aux mandataires sociaux 187 IV.3.5 Modalits particulires relatives la participation des actionnaires lAssemble gnrale188 IV.3.6 Autres lments 188

    IV.4 Rapport du Conseil de Surveillance sur le rapport du Directoire 189 IV.5 Rapports des Commissaires aux Comptes 190

    IV.5.1 Rapport des commissaires aux comptes, tabli en application de larticle L. 225-235 du code de commerce, sur le rapport du prsident du Conseil de Surveillance de la socit CNIM 190 IV.5.2 Attestation des commissaires aux comptes 192

    IV.6 Programme de rachat dactions 193

    V. TATS FINANCIERS 194 V.1 Comptes consolids au 31 dcembre 2014(RFA) 194

    V.1.1 Etat de la situation financire 194 V.1.2 Compte de rsultat consolid 196

    4

  • V.1.3 Etat du rsultat global 197 V.1.4 Variation des capitaux propres consolids 198 V.1.5 Tableau des flux de trsorerie 199 V.1.6 Annexe 200

    V.2 Comptes sociaux au 31 dcembre 2014(RFA) 242 V.2.1 Bilan 242 V.2.2 Compte de rsultat 244 V.2.3 Tableau des flux de trsorerie 245

    VI. ASSEMBLE GNRALE 2015 275 VI.1 Rapport du Directoire sur les projets de rsolutions proposes lAssemble gnrale ordinaire et extraordinaire du 3 juin 2015(RFA) 275 VI.2 Rsolutions proposes lAssemble gnrale ordinaire et extraordinaire du 3 juin 2015(RFA) 278 VI.3 Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolids(RFA) 282 VI.4 Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels(RFA) 284 VI.5 Rapport spcial des Commissaires aux Comptes sur les conventions et engagements rglements(RFA)286

    VII. INFORMATIONS COMPLMENTAIRES 292 VII.1 Renseignements de caractre gnral 292

    VII.1.1 Raison sociale et nom commercial de lmetteur 292 VII.1.2 Lieu et numro denregistrement de lmetteur 292 VII.1.3 Date de constitution et dure de vie de lmetteur 292 VII.1.4 Sige social et forme juridique de lmetteur, lgislation rgissant ses activits, son pays292 VII.1.5 Complments lis au rglement AMF, partie 21 292 VII.1.6 Coordonnes des auditeurs 292

    VII.2 Statuts 293 VII.2.1 Objet social de la socit (article 2 des statuts) 293 VII.2.2 Dispositions statutaires concernant les organes dadministration et de direction de la socit (articles 13 17 des statuts) 294 VII.2.3 Droits, privilges et restrictions attachs aux actions (articles 8 11 des statuts) 298 VII.2.4 Actions ncessaires pour modifier les droits des actionnaires 299 VII.2.5 Assembles