Gestion Patrimoniale Des RéSeaux D Assainissement Astee

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  • DCEMBRE2015

    Aspects techniques et financiers

    Gestion patrimoniale des rseaux dassainissement

    Bonnes pratiques

  • Conception graphique : Anne-Charlotte De Lavergne, lise Marty (contact@silabavisual.com)Crdits photographies : AFLAK A., AMF, CAE, CISCREA, COLLIGNON B., DEA CD 93, DigiTerra, Euromtropole de Strasbourg, G2C ingnierie, IPEK, Suez Consulting, SIARP, SyAGE

    Aspects techniques et financiersBonnes pratiques

    Gestion patrimoniale des rseaux dassainissement

    DCEMBRE2015

  • p. 5

    Animateurs du groupe de travail Gestion patrimoniale Assainissement de lASTEEric CHalaux, syaGepatrice dupont, dpartement de la seine-saint-denis / Fstt

    A coordonn la ralisation de lensemble du documentstphane ClaYette, dpartement de la seine-saint-denis Ont coordonn le travail des sous-groupes ayant rdig les diffrents chapitresGuillaume BarJot, arteliaKevin nirsimloo, G2C ingnieriesonia reeB, Grand lyon la mtropoleCaty WereY, irstea / engees Geste

    Ont particip l'laboration du documentamer aFlaK, suez Consultingmehdi aHmadi, G2C ingnierieJrme aCHer-duBois, angers loire mtropoleGuillaume BarJot, arteliaric CHalaux, syaGestphanie CHarton, siarpFrdric CHerQui, universit lyon 1 / insa lyonBenoit ColliGnon, suez eau Francelaurent estHor, naldeoestelle Jamin, euromtropole de strasbourg marielle Jansson-CHarrier, Cae / sYnCraYves le Gat, irsteadidier lesaGe, dpartement de la seine-saint-denis / Fsttdidier moers, siarpKevin nirsimloo, G2C ingnieriemathias reBuFFe, irHsonia reeB, Grand lyon la mtropoleCaroline rouBertier, syaGeCaty WereY, irstea / engees Geste

    Ont particip la relecture du documentJean-michel BerGue, Fsttpatrick CerClet, attFromain pelissou, syaGeClothilde pelletier, Fnsaanne perolle, siaap

    Ont prt leurs concoursJean-Christophe BeHrens, Cabinet merlinYan daBroWsKi, euromtropole de strasbourgronan nedeleC, Ville de rennesGraldine rouland, Communaut d'agglomration Caen la mermarc tHieriot, sdearichard Jeampierre, CodaH

    Remerciements aux personnes de l'ASTEE ayant assur le suivi du groupe de travaillucile mauranneantoine sourdril Remerciements aux acteurs de Grand Lyon la Mtropole ayant initi les travauxClaire GiBelloolivier meCHeri

    Auteurs et contributeurs

  • p. 7

    Prface

    Toute lactualit lgislative traitant de leau et de lassainissement conduit poser une rflexion la fois critique et pros-pective sur ltat patrimonial des outils tant ce bien commun de la nation , leau apparat fragile.

    Mais tout concourt repousser les chances soulignes par les scientifiques relatives un entretien plus pertinent des rseaux ou une acclration de leur remplacement, une mutualisation plus oprationnelle des outils : la discussion sur les cots qui impactent le prix de leau, les perturbations pour cause de travaux ou les habitudes dun dsordre tabli sont autant de raisons non lgitimes de repousser les chances.

    LAMF sest engage sur ces sujets de pleine actualit la fois pour dfendre les comptences des collectivits et pour les inciter sinscrire dans une vision globale et prospective des cycles de leau tout en gardant lesprit lexigence de rester sur des prix abordables.

    LAMF est plus que jamais attentive, dans les espaces nouveaux crs par les lois rcentes et dans le projet de loi sur la bio-diversit qui porte en germe de nouvelles responsabilits et de nouvelles contraintes, rpondre aux exigences de scurit, de partage et de protection de leau dans des conditions conomiquement acceptables pour tous les consommateurs.

    LASTEE, forte dune longue exprience des services municipaux accumule depuis sa cration en 1905, a consacr ces der-nires annes une part importante de ses travaux fournir aux services techniques des guides pratiques pour btir leurs stratgies patrimoniales, en commenant par leau potable et en poursuivant aujourdhui par lassainissement.

    Ce travail est pour nous essentiel. Amliorer la connaissance de ltat dun patrimoine souvent mal identifi, car enfoui dans nos sous-sols, ancien et remani par de nombreux travaux de voirie dont la trace na pas toujours t conserve, est une premire priorit, chacun peut le comprendre. Cela nous permet de bien srier les choses, dorienter les financements vers les investissements les plus ncessaires, de mettre leur juste place la maintenance et lentretien de ce patrimoine, qui contribuent le maintenir en bon tat des cots raisonnables.

    Je remercie particulirement tous ceux qui se sont attels cette tche pour produire ici un ouvrage clair et prcis, qui nous permet daccder aux meilleures pratiques dans un sujet dont limpact conomique est considrable.

    Andr FLAJOLET, maire de saint-VenantCo-prsident du groupe eau de lassociation des maires de France

  • p. 9

    Les chiffres pourraient donner le vertige. Des centaines de milliers de kilomtres de rseaux, sparatifs, unitaires ou pluviaux, des dizaines de milliers de stations, de postes de relvement, des millions de regards de visite tout ce patrimoine de lassainissement collectif, qui sest for-tement accru depuis la deuxime guerre mondiale, est dsormais du mme ordre de grandeur que celui de leau potable. Et si celui de leau potable est encore largement mconnu, que dire de celui de lassainissement !

    Pour leau potable, des actions volontaristes de rduction des fuites et les dimensions financires associes concernant les redevances des Agences de leau ont mis juste titre le projecteur sur ces quipements, les systmes dassainissement ne font pas lobjet des mmes incitations. Serait-ce que ce patrimoine, qui fonctionne surtout en gravitaire et non sous pression comme beaucoup de rseaux deau potable, et qui est un peu plus rcent, serait moins concern ? Les canali-sations les plus anciennes ne sont pas ncessairement les plus dgrades : les prcautions prises pour leur pose taient remarquables. Les sollicitations lies aux bouleversements du sol par des interventions incessantes le long des voiries sont de mme nature. Les effets de corrosion et les dgradations lies la nature des eaux transportes sont sans commune mesure. Non, les systmes dassainissement ne doivent pas tre moins lobjet de notre attention vigilante que ceux deau potable.

    LASTEE poursuit ici avec lassainissement le travail quelle a engag pour leau potable. Les textes rglementaires rcents, qui demandent des inventaires des patrimoines, des schmas directeurs, des programmes prvisionnels dinvestissement, tant pour leau potable que pour lassainissement sont vertueux. Il leur manquait un mode demploi pratique disposition des services.

    La loi NOTRe (nouvelle organisation territoriale de la Rpublique) de dbut 2015 induit un puissant mouvement de regrou-pement des autorits organisatrices des services, qui seront en lan 2020 plus de dix fois moins nombreuses quaujourdhui. Ce mouvement de grande ampleur concerne pour lessentiel les plus petites et les plus fragiles techniquement de ces au-torits. Cest donc une immense opportunit pour mettre au clair lensemble du patrimoine et btir des stratgies durables de gestion de ces infrastructures.

    Prix bas nest pas vertu. Trop souvent linvestissement est la variable dajustement des arbitrages. Les dpenses ainsi vi-tes aujourdhui se paieront cher plus tard.

    Dpense inconsidre nest pas vertu. Une stratgie patrimoniale pertinente est tout sauf un renouvellement mcanique et coteux des infrastructures. Les taux de renouvellement nont pas de sens. Ce qui importe, cest ltat du patrimoine, la faon dont il est sollicit et surtout la maintenance et lentretien qui permettent den amliorer la dure de vie. Il ne sagit pas de gonfler inconsidrment les sections dinvestissement, quand bien mme certains mcanismes de comptabilit et de financement y pousseraient.

    Orienter les stratgies patrimoniales est donc un exercice minemment technique et dlicat. Si les investissements neufs puis les mises aux normes ont mobilis les nergies ces dernires dcennies, cest dsormais dans ces stratgies patrimo-niales que les services techniques et les oprateurs auront faire la preuve de leurs savoir-faire. Nous ne faisons donc ici quouvrir une dynamique de progrs qui ne manquera pas de connatre de nouvelles avances dans les prochaines annes.

    Merci mille fois nos collgues Patrice DUPONT et Eric CHALAUX qui ont anim un groupe de travail dune quarantaine de contributeurs ; ceux-ci ont su, avec lappui dAntoine SOURDRIL, apporter leurs expertises pour contribuer la qualit de cet ouvrage qui deviendra, il nen faut pas douter, une rfrence majeure pour les praticiens.

    Pierre-Alain ROCHE, prsident de lastee

    Avant-propos

  • p. 11

    Prsentation des partenaires impliqus dans llaboration du guide

    LASTEE

    LASTEE (Association Scientifique et Technique pour lEau et lEnvironnement, ex-AGHTM) est une association caractre scientifique et technique reconnue dutilit publique cre en 1905. Plateforme multi-acteurs, elle rassemble prs de 3 800 membres, structures et professionnels issus dorganismes publics et privs intervenant dans les services publics locaux de lenvironnement. Avec 45 groupes de travail composs denviron 400 bnvoles et 13 sections rgionales sur len-semble du territoire national, elle a vocation produire et diffuser de linformation technique de rfrence.

    Les missions de lASTEE consistent mener des rflexions approfondies sur les multiples aspects mthodologiques, tech-niques et rglementaires lis la gestion de leau potable, de lassainissement, des eaux pluviales, des milieux aquatiques, des dchets, de la propret et de la qualit de lenvironnement. Pour mener bien ses travaux, lassociation sappuie sur ses commissions, groupes de travail et comits, chargs de mener des rflexions, dassurer une veille technique et rgle-mentaire, de raliser des tudes et des recherches. Elle se repose galement sur son rseau de sections rgionales qui assurent une vri