Forever Company Policy

7/28/2019 Forever Company Policy

1/50

POLICY C OMPANY


2/50


3/50

1

1INTRODUCTION

1.01 (a) Forever Living Products (FLP) est un groupe inter-national dentreprises qui produit et commercialise desproduits de bien-tre et de beaut uniques travers lemonde, par son concept unique qui encourage et sou-tient lutilisation et la vente au dtail de ses produits parlintermdiaire de Distributeurs indpendants. FLPfournit ses distributeurs les meilleurs produits en ter-mes de qualit, la disponibilit de ses employs, et lemeilleur Plan Marketing. Les entreprises affilies ainsique leurs produits offrent aux clients et auxDistributeurs lopportunit damliorer leur qualit de

vie en utilisant les produits FLP et met le succs por-te de quiconque saura tirer profit du Plan Marketing.Contrairement la plupart des opportunits daffaires,il y a peu de risques financiers pour les participants,puisque aucun capital minimum nest ncessaire, et quelentreprise propose une politique librale en matire deremboursement.

(b) FLP ne propage pas le message selon lequel un

Distributeur atteindra le succs financier sans travaillerou en comptant uniquement sur le travail de son quipe.Dans les entreprises FLP, la rmunration est base surla vente de produits. Un Distributeur FLP est un

Vendeur Indpendant dont le succs ou lchec dpendde son travail personnel.

(c) Les entreprises FLP ont une longue histoire succs.Le but fondamental du Plan Marketing de FLP est depromouvoir la vente et lutilisation de produits de hautequalit auprs de consommateurs. Pour lesDistributeurs, lobjectif premier est de construire unrseau de ventes afin de promouvoir lachat et lutilisa-tion par leurs clients des produits FLP.

(d) Tous les Distributeurs, tous les niveaux du PlanMarketing, sont encourags effectuer chaque mois des ventes au dtail et conserver des justificatifs de ces ventes.

(e) Les Distributeurs qui russissent se forment sur lemarch en assistant des formations, en fidlisant leurspropres clients, ainsi quen parrainant dautresDistributeurs qui vendront leur tour au dtail.

(f ) Les distributeurs qui ont des questions ou ont besoinde clarifier certains points peuvent contacter le SupportDistributeurs.

1.02 (a) Les principes du Company Policy sont mises enuvre pour apporter des restrictions, des rgles et desrglementations en vue dassurer des ventes et des pro-cdures marketing correctes, et afin dempcher toutacte incorrect, abusif ou illgal. Ces principes duCompany Policy sont rviss, modifis et complts certains moments.


4/50

(b) Chaque Distributeur a lobligation dacqurir unebonne connaissance des principes du Company Policy.

(c) Chaque distributeur, en signant un agrment deDistribution, accepte de se conformer aux principes duCompany Policy de FLP.

Le langage qui y est utilis rfre spcifiquement len-gagement contractuel du Distributeur respecter lesprincipes du Company Policy de FLP. Commander desproduits FLP est une raffirmation de cet engagement

respecter les principes du Company Policy.

2DEFINITIONS

2.01 Achats qualifiants :achats reprsents par le nombre dePoints-Caisse des commandes passes auprs de la socit.

2.02 Achats Qualifiants Personnels :le montant du PrixPublic Conseill ou le nombre de Points-Caisse quirsulte des achats effectus par le distributeur en sonnom propre

2.03 BG :Bonus de Groupe (voir 2.05(c))2.04 BND :Bonus Nouveau Distributeur (voir 2.05(b))2.05 Bonus :paiement effectu par la Socit au distributeur.

(a) Bonus Personnels (BP) :bonus revers un Animateur Adjoint, un Animateur, un Manager Adjoint, ou un Manager, de 5 18% du Prix PublicConseill (Hors Taxe) de leurs Achats QualifiantsPersonnels. (voir 4.01(b)-(e))

(b)Bonus Nouveau Distributeur (BND) :bonus revers tout distributeur de 5 18% du Prix Public Conseill(Hors Taxe) des Achats Qualifiants Personnels de ses

distributeurs parrains personnellement (ou des distri-buteurs en downline de ce distributeur) tant que cedistributeur parrain personnellement est au niveau deNouveau Distributeur. (voir 4.01(b)-(e))

(c) Bonus de Groupe (BG) :bonus revers un Chef des Ventes qualifi ce bonus, de 3 13% du Prix PublicConseill (Hors Taxe) des Achats Qualifiants Personnelsdun distributeur downline qui nest pas sous unManager downline actif (voir 4.01(c)-(e))

(d)Bonus de Leadership (BL) :bonus revers unManager qualifi ce bonus, de 2 6% du Prix PublicConseill (Hors Taxe) des Achats Qualifiants Personnelsde ses Managers Downline et des ditributeurs sous ces

managers downline. (voir 6.04)2.06 BP :Bonus Personnel (voir 2.05(a))2.07 Chef des Ventes :un distributeur qui a le niveau

danimateur ou plus.

2


5/50

2.08 Chef des Ventes Actif :un Chef des Ventes qui a ralisdans le mois calendaire au moins 4 PC dAchatsQualifiants dans son pays de rsidence, dont 1PC au

moins correspond 1PC dAchat Personnel. Le statut de Chef des Ventes Actif est tabli chaque mois, et faitpartie des conditions requises pour percevoir les Bonusde groupe, Bonus de Leadership, Gem Bonus, les verse-ments de la Sur-Prime, pour obtenir le statut dEagleManager, la qualification au Rallye et au Profit Share.

2.09 Client :toute personne qui nest pas distributeur, quiachte les produits pour sa propre consommationpersonnelle.

2.10 Distributeur :toute personne dont le(s) nom(s) appa-rai(ssen)t sur le contrat dagrment valid par la Socit,quelque soit le niveau atteint dans le Plan Marketing.

2.11 Distributeur Reparrain :un distributeur qui a changde parrain aprs 2 ans dinactivit. (voir 14.01)

2.12 Domestique :tout ce qui se rapporte au pays de rsiden-ce du distributeur.

2.13 Downline :tout distributeur parrain sous un distributeur,quelque soit le nombre de gnrations downline.

2.14 Eagle Manager :un Manager qui a atteint le statutdEagle Manager (voir 8.04)

2.15 Gem Manager :un Manager qui a parrain et dveloppau moins 9 Managers Reconnus de 1re gnration.(voir 8.07)

2.16 Manager Hrit :(voir 5.04)

2.17 Manager Non-Reconnu :(voir 5.02)2.18 Manager Parrain :(voir 5.03)2.19 Manager Reconnu :(voir 5.01)2.20 Manager Transfr :(voir 5.04)2.21 Mois :un mois calendaire (par exemple, du 1er janvier

au 31 janvier).2.22 NDP Profit : Profit Nouveau Distributeur (New

Distributor Pricing Profit) (voir 2.36)

2.23 Niveau de Ventes :tout niveau atteint par les PointsCaisse cumuls dun Distributeur et de sa downline.Cela inclut les niveaux dAnimateur Adjoint,

Animateur, Manager Adjoint et Manager. (voir 4.01(b)-(e))2.24 Nouveau Distributeur :un Distributeur qui na pas

encore atteint le niveau dAnimateur Adjoint.

2.25 Parrain : un Distributeur qui enregistre un autredistributeur.

2.26 Parts dIncentive (Incentive Shares) :Nombre dePoints-Caisse Totaux raliss, selon les rgles du ProfitShare, pour dterminer la part du distributeur de len-

veloppe de bonus

2.27 Pays de Qualification :tout pays participant utiliscomme pays pour la qualification au Profit Share

3


6/50

2.28 Pays de Rsidence :pays o le distributeur rside la majorit du temps. Les Managers doivent se qualifierdans ce pays pour recevoir leur Bonus de Groupe et leur

Bonus de Leadership qui les dispensent pour tous lesautres pays distributeurs.

2.29 Pays Participant :pays qui sest qualifi au Profit Shareen ralisant au moins 3000 PC pendant 3 mois lannecalendaire prcdente (3000 PC sur 2 mois, pour unpays qui se requalifie)

2.30 PC :Point Caisse (voir 2.31)2.31 Point Caisse :unit attribue chaque produit, utilisepour mesurer la progression dans le Plan Marketing,ainsi que pour le calcul des Bonus, des rcompenses etdes primes des Distributeurs, tels que dcrits dans lePlan Marketing. Un Point Caisse correspond environ189.84 euros HT de produits achets au tarif

Distributeur lentreprise. Les Points-Caisse sont calcu-ls chaque mois, sur la base dun mois calendaire.

(a) Points Caisse Actifs :Points Caisse personnels +Points Caisse Nouveau Distributeur. Ce sont ces PointsCaisse qui dterminent le statut d Actif dun Chef des Ventes chaque mois.

(b)Points Caisse Leadership :Points Caisse attribus unManager Actif qualifi au Bonus de Leadership calculssur la base de 40%, 20% ou 10% des Points Caisse per-sonnels et Hors-Managers de ses Managers Actifs, respec-tivement de 1re, 2me ou 3me gnration.

(c) Points Caisse Nouveau Distributeur :Points Caissegnrs par les Achats Qualifiants Personnels dun

Distributeur parrain personnellement, ou de ses distri-buteurs downline, tant quils sont au niveau NouveauDistributeur.

(d)Points Caisse Hors-Managers :Points Caisse gnrspar les Achats Qualifiants personnels dun distributeuren downline qui nest pas sous un Manager downline.

(e) Points Caisse Contournement dInactifs :PointsCaisse gnrs par les Achats Qualifiants Personnelsdun distributeur downline (non-manager), issu dunManager Inactif.

(f ) Points Caisse Personnels :Points Caisse gnrs parles Achats Qualifiants Personnels dun distributeur.

(g)Points Caisse Groupe :la somme totale de tous lesdiffrents Points Caisse dun distributeur

2.32 P. P. C. : Prix Public Conseill (voir 2.35)2.33 Prix Distributeur (PD) :le prix, Hors Taxe, auquel les

produits sont vendus aux Distributeurs qui sont quali-fis au Prix Distributeur. Ce prix tient compte dunerduction de 30% par rapport au Prix Client Conseill.

2.34 Prix Nouveau Distributeur (Prix NDP) :prix horstaxe, auquel les produits sont vendus aux Distributeurs(quelque soit leur niveau) qui ne sont pas encore au PrixDistributeur. Ce prix tient compte dune rduction de15% par rapport au Prix Client Conseill.

4


7/50

2.35 Prix Public Conseill (P.P.C.) :le prix Hors Taxe auquella Socit recommande que les produits soient vendusaux Clients. Cest sur ce prix que sont calculs tous les

bonus.2.36 Profit Nouveau Distributeur (NDP Profit) :diffrence

entre le Prix Nouveau Distributeur et le PrixDistributeur, qui est reverse au Parrain immdiat, surles Achats Qualifiants Personnels dun distributeur quinest pas encore au Prix Distributeur.

2.37 Qualifi au Bonus de Leadership (BL) :un Managerreconnu qui sest qualifi pour recevoir les Bonus deLeadership pour le mois. (voir 6.02)

2.38 Qualifi au Prix Distributeur :le droit dacheter lesproduits au Prix Distributeur. Un distributeur est qua-lifi au Prix Distributeur ds lors quil a ralis 2 PointsCaisse dAchats Qualifiants Personnels sur une priodede 2 mois conscutifs.

2.39 Rgion :Rgion dans laquelle le pays de rsidence dudistributeur est situ. Les rgions sont lAmrique duNord, lAmrique Latine, lAfrique, lEurope et lAsie.

2.40 Socit de Rfrence:socit administrative souslaquelle un ou plusieurs pays utilise une seule et mmebase de donnes pour calculer les progressions des ven-tes, les paiements des bonus et les qualifications auxChallenges.

2.41 Sur-Prime :programme incentive qui rcompense lesdistributeurs se qualifiant ce programme par un bonussupplmentaire sur 36 mois. (voir 10.01)

2.42 Upline :Parrain dun distributeur, quelque soit la gn-ration upline.

2.43 Voyage Gagn : voyage rcompensant un distributeurqui sest qualifi un quelconque programme incentivedu Plan Marketing. (voir 7.03)

2.44 Waiver (BG & BL) (dispense pour l'international) :dispense donne au Manager qualifi aux Bonus deGroupe et de Leadership dans son pays de rsidence, luipermettant de percevoir ces Bonus quil gnrerait dansles pays trangers. (voir 15.01(c)-(d))

2.45 Webstore :le site de vente officielle : www.foreverliving.com /.fr

5


8/50

3G ARANTIES, R ETOUR ETR ACHATDE PRODUITS

3.01 Les dlais noncs ci-dessous sont applicables sauf si cesderniers doivent tre modifis par la lgislation locale.

3.02 FLP garantit la satisfaction et le fait que les produitssoient dnus de dfaut et soient conformes en substance

leurs spcificits propres. Pour tous les produits FLP,except pour les outils et produits promotionnels, cettegarantie stend sur 30 jours compter de la date dachat.

Clients :3.03 Nous garantissons aux clients une satisfaction 100 %.

Dans un intervalle de trente (30) jours compter de la date dachat, un client peut :(a) Echanger un produit dfectueux, ou(b) Annuler sa commande, retourner les produits etobtenir un remboursement total.Dans tous les cas, une demande crite, la preuve de la date dachat et le retour des produits dans les temps, sontncessaires pour certifier lorigine de lachat. FLP serserve le droit de refuser des retours rptitifs.

3.04 Lorsque les produits FLP sont achets ou par le biaisdun Distributeur, ce Distributeur est directementresponsable de la satisfaction du client et doit procder lchange de produits ou au remboursement. Au cas oun dsaccord surviendrait, FLP dterminera les faits et

rsoudra la situation. Si de largent est dbours par FLP,la somme correspondante sera refacture auxDistributeurs FLP qui ont bnfici de la vente de cesproduits.

Procdure de retour et de rachat de produitspour les Distributeurs

3.05 Pendant la priode de garantie nonce, FLP changera le produit dfectueux ou retourn au Distributeur par leclient non satisfait. Un tel change est sujet validationsous prsentation de preuve de la date dachat. Le pro-duit doit tre retourn par le Distributeur lui-mme. Deplus, concernant lchange de produits unDistributeur suite des retours produits par des clients,

une preuve dachat du client ainsi quune preuve critede lannulation accompagnes dun document signaccusant rception du remboursement et du retour desproduits ou des emballages vides seront ncessaires. Desretours rptitifs de produits par les mmes personnesseront refuss.

3.06 (a) FLP remboursera tout produit invendu mais nan-moins vendable, lexception des outils, qui a t achetdans les douze (12) derniers mois par un DistributeurFLP qui rsilie son contrat (voir avenant pour dispositionslocales). Un tel remboursement sera effectif aprs que leDistributeur rsiliant ait fournit tout dabord un document

6


9/50

crit FLP indiquant son intention de rsilier soncontrat et de renoncer tous les droits et rcompenseslis cette activit. Le Distributeur rsiliant doit retour-

ner FLP tous les produits pour lesquels il souhaite unremboursement, accompagns de la preuve dachat.(b) Si un Distributeur, rsiliant son contrat, retournedes produits achets au prix NDP, alors le NDP profitrelatif ces produits sera dduit des bonus de sonParrain immdiat. Si les produits retourns ont une

valeur suprieure 1 PC, tous les bonus et PC quiva-lents ces produits retourns, seront dduits de la ligneUp-line de ce distributeur rsiliant. Si les Points-caisseont t utiliss pour que le distributeur ou la Up-lineatteignent un niveau quelconque du Plan Marketing, cechangement de niveau peut tre re-calcul aprs dduc-tion des Points-caisse afin de dterminer si le change-

ment de niveau doit tre maintenu.(c) Si un distributeur retourne un pack Touch of Forever, ou tout autre pack (combo), avec des produitsmanquants, la base de remboursement et la dductionde la ligne Up-line seront calcules comme si leCombo Pack avait t restitu entirement. A partir decette base de remboursement, nous dduisons la valeurdu prix distributeur ou du prix NDP de chaque produitnon propre la revente. Aprs vrification de ces l-ments, le Distributeur recevra de la part de FLP un vire-ment bancaire correspondant au montant des produitsquil a retourns, moins les Bonus quil a peru person-nellement pour ces achats, moins les frais de manuten-

tion, dexpdition et toute autre compensation de frais.(d) Aprs avoir intgr les ventuels cots ou dommagesrsultant dune conduite irrespectueuse dunDistributeur rsiliant, FLP rsiliera, le cas chant, lecontrat de ce Distributeur, et toute sa Downline sera dplace directement en dessous du Parrain duDistributeur rsiliant en conservant sa structure actuelle.

3.07 La rgle de retour de produit est conue de faon obligerle Parrain et la Socit sassurer que le Distributeurparrain achte des produits avec sagesse. Le Parraindoit sefforcer de guider les Distributeurs de telle sortequils nachtent uniquement que la quantit ncessaireafin de rpondre aux besoins de ventes immdiates. Des

produits supplmentaires pourront tre achets une foisque 75 % du stock aura t vendu, consomm ou utilis.Les produits reconnus comme ayant t vendus,consomms ou utiliss ne pourront pas tre pris encompte dans la rgle de rachat des produits.

7


10/50

4PLAN DER EMUNERATION/PLANM ARKETING

4.01 Le schma ci-dessous expose le Plan Marketing deForever Living Products :

(a)Nouveau distributeur. La socit paye :NDP Profit sur les Achats Personnels Qualifiants desdistributeurs parrains personnellement et qui ne sontpas encore qualifis au Prix Distributeur.(b)Le niveau dAnimateur Adjoint est atteint en ralisant2 PC Domestiques Personnels et Hors Manager en 2mois conscutifs. La socit paye : NDP Profit sur les Achats Personnels Qualifiants desdistributeurs parrains personnellement et qui ne sontpas encore qualifis au Prix Distributeur. 5% de Bonus Nouveau Distributeur sur les AchatsPersonnels Qualifiants des Nouveaux Distributeursparrains personnellement et de leur groupe

5% de Bonus Personnels sur tous les Achats PersonnelsQualifiants(c) Le niveau dAnimateur est atteint en ralisant 25 PCpersonnels et Hors Manager sur 2 mois conscutifs. La socit paye : NDP Profit sur les Achats Personnels Qualifiants desdistributeurs parrains personnellement et qui ne sontpas encore qualifis au Prix Distributeur. 8% de bonus Nouveau Distributeur sur les AchatsPersonnels Qualifiants des Nouveaux Distributeurs par-rains personnellement et de leur groupe 8% de bonus sur les Achats Personnels Qualifiants 3% de Bonus de Groupe sur tous les Achats PersonnelsQualifiants des Animateurs Adjoints parrains person-nellement et de leur grouped) Le niveau de Manager Adjoint est atteint en ralisant75 PC personnels et Hors Manager sur 2 mois cons-cutifs. La socit paye :

8

Bonus de Groupe

Bonus Personnel

Manager120 PC 5 %

5 % 8 %

3 %

13 %

Manager Adjoint75 PC

Animateur25 PC

Animateur Adjoint2 PC

18 % 13 % 8 % 5 %

10 %


11/50

NDP Profit sur les Achats Personnels Qualifiants despersonnes parraines personnellement et qui ne sont pasqualifis au prix Distributeur

13% de bonus Nouveau Distributeur sur les AchatsPersonnels Qualifiants des Nouveaux Distributeurs par-rains personnellement et de leur groupe 13% de Bonus Personnel sur tous les AchatsPersonnels Qualifiants 5% de Bonus de Groupe sur tous les Achats

Personnels Qualifiants des Animateurs parrains per-sonnellement et de leur groupe 8% de Bonus de Groupe sur tous les AchatsPersonnels Qualifiants des Animateurs Adjoints parrai-ns personnellement et de leur groupee) le niveau de Manager est atteint en ralisant 120 PCpersonnels et Hors manager sur 2 mois conscutifs. La socit paye : NDP Profit sur les Achats Personnels Qualifiants desDistributeurs parrains personnellement et qui ne sontpas encore au prix Distributeur 18% de bonus Nouveau Distributeur sur tous les

Achats Personnels Qualifiants des NouveauxDistributeurs parrains personnellement et de leurgroupe 18% de Bonus Personnels sur tous les AchatsPersonnels Qualifiants 5% de Bonus de Groupe sur tous les AchatsPersonnels Qualifiants des Managers Adjoints parrains

personnellement et de leur groupe 10% de Bonus de Groupe sur tous les AchatsPersonnels Qualifiants des Animateurs parrains per-sonnellement et de leur groupe 13% de Bonus de Groupe sur tous les AchatsPersonnels Qualifiants des Animateur Adjoints parrainspersonnellement et de leur groupef) Un mois ou deux mois conscutifs peuvent tre utilisspour accumuler les Points Caisses ncessaires pouratteindre le niveau dAnimateur Adjoint, Animateur,Manager Adjoint ou Manager. Tous les changements deniveau auront lieu la date partir de laquelle les PointsCaisse ncessaires ont t raliss pour atteindre un cer-

tain niveau.g) Les Points Caisses gnrs dans un pays ne peuventpas tre comptabiliss avec ceux dun autre pays en vuede changements de niveaux, lexception des pays quipossdent plusieurs zones, et bnficient du mme sigesocial.h) Les Points Caisse Domestiques Personnels duNouveau Distributeur compteront galement en tantque Points Caisse Nouveau Distributeur pour toute sonupline y compris pour le premier parrain upline qui a atteint le niveau dAnimateur Adjoint ou plus.

9


12/50

i) Un Parrain reoit lentiret des Points caisse dechaque Distributeur parrain personnellement et de songroupe downline jusqu ce que ce distributeur atteigne

le niveau Manager. Par la suite si le Parrain est qualifiau Bonus de Leadership, il reoit les Points CaisseLeadership gaux 40% des Points Caisse Personnels etHors manager du premier Manager qualifi de chacunede ses downlines, 20% des PC Personnels et HorsManager du deuxime Manager Qualifi de chacune deses downlines et 10% des PC Personnels et HorsManager du troisime Manager Qualifi de chacune deses downlines.

j) Un distributeur qui est en train de se qualifier unniveau suprieur ne peut pas dpasser le niveau de sonParrain jusquau niveau de Manager.k) Il ny a pas de rtrogradation possible pour un niveau

une fois quil a t atteint, moins que le contrat soitrsili ou que le Distributeur soit re-parrain.

4.02 Changement de parraina) Un Distributeur qui na pas encore atteint le niveaudAnimateur Adjoint et qui est parrain depuis aumoins six mois pleins pourra changer de parrain.

b) Les Distributeurs qui choisiront un nouveau Parrainperdront leur Down-line et les PC accumuls et serontconsidrs comme des nouveaux parrains pour tous lesChallenges en cours (sauf pour le "Going Manager").

4.03 Qualification au statut dactif a) Afin de se qualifier pour tous les Bonus et Challenges, lexception de Bonus Personnel, Bonus NouveauDistributeur et NDP Profit, le Chef des Ventes doit sequalifier en tant que Distributeur Actif et doit gale-ment remplir toutes les autres conditions du PlanMarketing pendant le mois calendaire ncessaire pourpercevoir ce(s) bonus.b) Pour tre considr comme Actif pour le mois en cours,le Chef des Ventes doit raliser dans ce mois 4PC dAchatsQualifiants Domestiques, dont au moins 1PC correspond sa consommation personnelle.c) Un Chef des Ventes qui natteint pas le niveau dActif nepourra pas bnficier de Bonus de son Groupe pour cemois et ne sera pas considr comme Chef des Ventes

Actif. Les Bonus de Groupe non perus seront reverss aupremier Chef des Ventes Actif dans sa Upline. A son tour,son bonus sera pay au prochain Chef des Ventes Actif upline et ainsi de suite.d) Un Chef des Ventes qui na pas peru son Bonus deGroupe peut se re-qualifier le mois suivant (sans applica-tion rtroactive) en tant que Chef des Ventes Actif.

4.04 Calcul des Bonus et Paiementa) Tous les Bonus sont calculs sur le Prix PublicConseill hors taxes tel qunonc dans les relevs deBonus.

10


13/50

b) Les Bonus sont calculs selon les niveaux atteintsdans le Plan Marketing. Les Bonus sont pays selon leniveau actuel atteint. Par exemple : Si un Animateur

Adjoint ralise 30 Points Caisses Personnels dans unintervalle de un ou deux mois calendaires conscutifs, ilrecevra 5% sur les Achats Personnels Qualifiants ralisscorrespondant aux 25 premiers PC et 8 % sur les AchatsPersonnels Qualifiants correspondant aux 5 PC restant.c) Le Distributeur ne reoit pas de BG des Distributeursfaisant partie de son groupe, et qui sont au mmeniveau que lui dans le Plan Marketing. Cependant, ilrecevra les Points Caisses de cette mme source afindaccder un niveau suprieur dans le Plan Marketing.d) Les Bonus sont pays par virement bancaire automa-tique le 15e jour du mois suivant la date effective de

vente des produits. Par exemple, les Bonus correspon-

dant aux Achats Personnels de janvier seront pays le 15fvrier.

5LE STATUT DE MANAGER ETQ UALIFICATIONS

5.01 Manager Reconnu(a) le Distributeur se qualifie en tant que ManagerReconnu et reoit une pinglette en or de Manager si :

1) Son organisation de vente gnre plus de 120 PCPersonnels et/ou dAchats Personnels Hors Managerpendant un ou deux mois calendaires conscutifs et2) Lorsquil est personnellement Actif pendant ce (s)mme(s) mois et3) Lorsquil ny a pas dautre Distributeur Downline sequalifiant en tant que Manager pendant cette mmepriode dun ou de deux mois calendaires conscutifs.(b) Si un Distributeur Downline du Distributeur sequalifie galement Manager Reconnu, dans nimportequel pays, pendant la mme priode, le Distributeurdevient Manager Reconnu si :1) Il est personnellement Actif pendant cette mme

priode dun ou de deux mois calendaires conscutifs et2) Il a ralis au moins 25 PC personnels et/ou HorsManager pendant le dernier mois de qualification pro-

venant de Distributeur Downline autre que celles duManager Downline qui change de niveau ce mois-ci.

5.02 Manager non Reconnua) Quand le Distributeur et sa Downline ralisent 120PC Personnels et Hors Manager pendant 2 mois cons-cutifs et que le Distributeur na pas ralis les autresconditions ncessaires pour devenir Manager Reconnu,il devient Manager Non Reconnu.

11


14/50

b) Un Manager Non Reconnu peut se qualifier pour lesBonus Personnels, Nouveau Distributeur et Bonus deGroupe mais ne peut pas se qualifier ni au Bonus de

Leadership ni aux autres Challenges Managerc) Un Manager Non Reconnu peut se requalifier en tantque Manager Reconnu en remplissant les conditionssuivantes :1) Avoir un total de 120 PC dAchats Personnels etHors Managers pendant un ou deux mois conscutifs.

2) Etre Chef des Ventes Actif chaque mois pendant la mme prioded) A partir de la date laquelle un Manager NonReconnu atteint 120 Points Caisses Personnels et HorsManagers, il devient Manager Reconnu et commencera cumuler les Bonus Leadership et les Points CaisseLeadership sur les Achats Qualifiants, sous rserve quil

soit qualifi au Bonus de Leadership.e) Les Points Caisses non associs la qualification dunde vos Managers downline compter du dernier moiso vous tes devenu Manager Non Reconnu peuventtre utiliss pour vous requalifier en tant que ManagerReconnu, condition que cette qualification intervienneimmdiatement le mois suivant.

5.03 Manager Parraina) Un Manager devient un Manager Parrain pour sonParrain immdiat en :1) Se qualifiant Manager Reconnu ou2) Se qualifiant Manager Parrain depuis le statut de

Manager Hrit ou Transfrb) Un Manager Parrain peut tre pris en compte pourla qualification de son Manager Upline au Gem Bonus,au statut de Gem Manager ainsi que pour dautresChallenges qui requirent des Managers Parrains

5.04 Manager hrit et transfr

a) Lorsquun Manager rsilie son contrat, toute sa Downline sera directement place sous le Parrain actueldu Manager rsiliant et celle-ci sera maintenue dans la squence gnrationnelle existante.(b) Si le Manager qui rsilie est un Manager ParrainReconnu et a galement des Managers Reconnus de 1regnration dans son groupe, ces Managers seront consi-drs comme Managers Hrits dans la 1re gnra-tion du Parrain nouvellement dfini. Cependant, un deces Managers pourra tre choisi pour tre ManagerParrain afin de remplacer le Manager de 1re gnra-tion rsiliant.(c) Le fait dtre un Manager Hrit na pas din-fluence sur les Bonus de groupe ou les Bonus deLeadership pays aux Managers ou leur Upline.Lactivit dun Manager Hrit ne compte cependantpas pour la qualification au Gem Bonus, la rductiondes Points Caisses requis dans le cadre de la Sur-Prime ,ou pour le statut de Gem Manager.

12


15/50

(d) Un Manager qui parraine linternational (danstout pays tranger autre que son pays dorigine) sera considr comme Manager Transfr . Les Managers

Transfrs ne comptent pas pour obtenir lun des statutsde Gem Manager, la qualification au Gem Bonus, la rduction des PC requis dans le cadre de la Sur-Prime.

e) Le Manager Transfr ou Hrit peut se requalifier entant que Manager Parrain sil remplit les conditionssuivantes :

1) Raliser un total de 120 PC Personnels et HorsManagers dAchats Personnels sur un ou deux moisconscutifs, et

2) Etre Chef des Ventes Actif pendant le mme priode

3) Sil se requalifie dans un pays tranger, il doit treChef des Ventes Actif dans son pays de rsidence ou

raliser 4 PC personnels dans le pays dans lequel ilobtient le statut de Manager Parrain.

6 BONUS DELEADERSHIP(BL)6.01 Une fois quun Distributeur est devenu ManagerReconnu, il peut se qualifier pour le Bonus deLeadership en dveloppant et soutenant ses diffrentsManagers Downlines et en continuant de parrainer etformer les Distributeurs dans ses Downlines HorsManager.

6.02 a) Un Manager Reconnu doit tre qualifi au Bonus deLeadership tous les mois pour recevoir les Bonus deLeadership accumuls pendant ces mois.

b) Un Manager Reconnu peut se qualifier au Bonus deLeadership sil remplit une des conditions suivants :

1) Etre Actif et raliser 12 PC Domestiques Personnelset Hors Manager dAchats qualifiants pendant le mois

2) Etre Actif et raliser 8 PC Domestiques Personnels etHors Manager dAchats qualifiants pendant le mois, etavoir deux Managers Reconnus Actifs, de lignes diff-rentes qui ralisent 25 PC Groupe DomestiquesdAchats Qualifiants par mois, comme indiqu sur lerelev de Bonus du mois prcdent de chaque ManagerDownline.

3) Etre Actif et raliser 4 PC Domestiques PersonnelsdAchats Qualifiants et PC nouveau distributeur parmois et avoir trois Managers Reconnus Actifs, de lignesdiffrentes, qui ralisent 25 PC Groupe dAchatsQualifiants Domestiques, comme indiqu sur le relevde Bonus du mois prcdent de chaque ManagerDownline.

13


16/50

6.03 Lorsquun Manager Reconnu Actif ralise au moins 25PC Groupe dAchats Qualifiants Domestiques, le moissuivant le nombre de PC ncessaires pour la qualifica-

tion au Bonus de Leadership de tous ses ManagersUpline sera rduit de 12 8 PC ou de 12 4 PC.

6.04 Le Bonus de Leadership, bas sur le total Prix ClientConseill des Achats Qualifiants Personnels et HorsManager dun Manager pendant le mois de la qualifica-tion, est pay selon les taux suivants ses ManagersUpline Qualifis aux Bonus de Leadership,a) 6 % de Bonus pays au Manager Qualifi au Bonusde Leadership de 1re gnration

b) 3 % de Bonus pays au Manager Qualifi au Bonusde Leadership de 2me gnration

c) 2 % de Bonus au Manager Qualifi au Bonus deLeadership de 3me gnration

6.05 a) Un Manager Reconnu qui nest pas Actif pendanttrois mois conscutifs na pas droit au Bonus deLeadership.

b) Un Manager Reconnu qui na plus droit au Bonus de

Leadership peut se requalifier ce Bonus en remplissantles conditions suivantes :

1) Raliser 12 PC Domestiques Personnels et HorsManager dAchats Personnels chaque mois pendant troismois conscutifs

2) Etre Actif chaque mois pendant le mme priode

c) Une fois requalifi, le Bonus de Leadership sera ensuitecumul tous les mois o le Manager est Qualifi auBonus de Leadership, partir du 4me mois, et sera payau 15 du 5me mois.

14


17/50

7INCENTIVES SUPPLMENTAIRES

7.01 Tous les programmes incentive de la Socit ont pour butde promouvoir les principes primordiaux de constructiondune affaire. Ceci inclut le parrainage adquat et la ventede produits dans des quantits utilisables et revendables.Les gains ne sont pas transfrables et seront offerts unique-ment aux Distributeurs qui se qualifient en construisantleur affaire conformment aux crits et lesprit du PlanMarketing FLP et des principes du Company Policy.

7.02 Les pinglettes sont attribues uniquement auxDistributeurs figurant sur lagrment de Distribution enre-

gistr informatiquement au sige.

7.03 (a) dans le cas o lpoux (se) dun distributeur neparticipe pas au Voyage Gagn, le distributeur peut se faireaccompagner par un invit, condition que cet invit soitun Distributeur ou en mesure dtre parrain en tant quedistributeur.

(b) les Voyages Gagns sont les suivants : les voyages pourles qualifis 1500 PC et plus au Rallye Global, les voyagespour les Managers Saphir, Saphir Diamant, DoubleDiamant et Triple Diamant.

8 R COMPENSES DESM ANAGERS ET PLUS8.01 Un Manager peut comptabiliser les Managers Reconnus

Parrains en 1re Gnration quil a parrains dans tousles pays distributeurs en vue daccder aux niveaux deManager Senior jusqu Manager Diamant Centurion.Toutefois chaque Manager de 1re gnration ne peuttre compt quune seule fois.

8.02 Les pinglettes pour des Managers et plus sont unique-

ment dcerns lors dvnements officiels des reconnais-sances organiss par la socit.

8.03 Manager Reconnu :lorsquun Distributeur remplit lesconditions ncessaires pour sa qualification (voir chapitre5.01), il devient un Manager Reconnu et reoit unepinglette en or.

8.04 Statut dEagle Manager :(a) Le statut Eagle Manager est atteint et renouvelchaque anne en remplissant les conditions suivantesdurant lanne calendaire aprs avoir t qualifiManager Reconnu.

15


18/50

1 - Etre actif et Eligible chaque mois au Bonus deLeadership2 - Accumuler au moins 720 PC Groupe pendant lepriode dont 100 PC raliss par des NouveauxDistributeurs parrains personnellement pendant la priode3 - Parrainer personnellement et dvelopper au moins 2

Animateurs en Down-line directe pendant la priode4 - Participer aux vnements locaux et aux Success

Days de la Zone / et rgionaux(b) En plus des conditions mentionnes ci-dessus, lesManagers Seniors et plus devront aussi dvelopper etmaintenir des Eagle Managers dans leur Down-line (telque dcrit ci-dessous) . Chaque Eagle Manager enDown-line devra tre dans une ligne diffrente et nesera pas obligatoirement en Down-line directe (c..d.pas ncessairement en premire gnration). LeManager devra rpondre ces exigences en fonction duniveau atteint au dbut de lanne calendaire.- Un Manager Senior : un Eagle Manager en Down-line.- Un Manager Essor : trois Eagle Managers en Down-line.

- Un Manager Saphire: six Eagle Managers en Down-line.- Un Manager Saphire Diamant : dix Eagle Managersen Down-line.- Un Manager Diamant : quinze Eagle Managers enDown-line.- Un Manager Double Diamant : vingt-cinq Eagle

Managers en Down-line.- Un Manager Triple Diamant : trente-cinq EagleManagers en Down-line- Un Manager Centurion : quarante-cinq EagleManagers en Down-line

(c) Tous les critres doivent tre remplis dans un seul

pays (et toutes les zones gres par ce pays), lexcep-tion des nouveaux PC hors Managers, comme expliquci-dessous.

(d) Les Distributeurs reparrains sont pris en compte entant que nouvelle Downline parraine personnellement,pour le critre du Nouvel Animateur et lexigencedes Nouveaux Points Caisse.

(e) Concernant les critres des 100 nouveaux PC, unManager peut comptabiliser ces nouveaux PC HorsManagers dans diffrents pays.

(f) Un Manager peut prendre en compte sa Down-lineEagle Manager dans diffrents pays pour atteindre leniveau dEagle Manager.

(g) Les Eagle Managers seront reconnus et seront invits une Rencontre exclusive dans leur Rgion.

(h) Si le Distributeur atteint le niveau Manager aprs lepremier de lan :

16


19/50

1) Les nouveaux parrainages et les nouveaux PC detous les Nouveaux Distributeurs parrains lors du der-nier mois de sa qualification au niveau Manager seront

pris en compte pour le challenge Eagle Manager decette mme anne calendaire

2) Les conditions pour la qualification au challengeEagle Manager ne sont pas alors au prorata : mais ilsdoivent raliser 720 PC Groupe/100 PC Nouveaux etavoir 2 nouveaux Animateurs sur la priode restante delanne aprs avoir atteint le niveau de Manager.

(i) Si toutes les conditions pour atteindre le statutdEagle Manager sont remplies, le distributeur sera rcompens par un voyage pour assister la Rencontreannuelle Eagle Manager, dans sa Rgion. Cela inclut :

1) Un aller/retour pour 2 et 3 nuits dhbergement

2) Une invitation la formation exclusive Eagle Manager3) Laccs tous les vnements lis la RencontreEagle Manager

8.04.1 Eagle Summita) lEagle Summit est gagn et renouvel chaque anneen ralisant 7500 Points-Caisse Groupe pendant lan-ne aprs avoir atteint la qualification de ManagerReconnu.

b) Les Managers qui atteignent lEagle Summit serontinvits une Rencontre Globale exclusive, et recevrontune reconnaissance Eagle Summit et les rcompensesau Rallye Global.

c) Les Managers doivent assister au Rallye Global pourrecevoir les rcompenses Eagle Summit.

8.05 Manager Senior :Quand un Manager a parrain etdvelopp deux (2) Managers Reconnus Parrains en1re gnration, il devient Manager Senior, et une pin-glette sertie de deux grenats lui est dcerne.

8.06 Manager Essor :Quand un Manager a parrain etdvelopp cinq (5) Managers Reconnus Parrains en1re gnration, il devient Manager Essor, et une pin-glette sertie de quatre grenats lui est dcern.

8.07 Rcompenses des Gem Managers(a) Manager Saphir :Quand un Manager a parrain etdvelopp neuf (9) Managers Reconnus Parrains en1re gnration dans sa ligne, il devient ManagerSaphir. Il se voit galement offrir :

1) Une pinglette en or sertie de quatre saphirs

2) 4 jours et 3 nuits tous frais pays dans un descomplexes hteliers de la Socit, dans sa rgion

(b) Manager Saphir Diamant :Quand un Manager a parrain et dvelopp dix sept (17) ManagersReconnus Parrains en 1re gnration, il devientManager Saphir Diamant et se voit offrir :

17


20/50


21/50

9GEM BONUS

9.01 (a) Les Gem Managers qualifis au Bonus de Leadershipqui ont le nombre requis de Managers Actifs parrains en1er gnration pendant un mois dans le pays de quali-fication, recevront un Gem Bonus bas sur le Prix ClientConseill sur les Achats cumuls Domestiques Qualifiants

Personnels et Hors-Manager des Managers de 1re, 2e et3e gnration, raliss dans ce pays durant le mois.Ce bonus sera pay selon le schma ci-dessous :

1) 9 managers = 1%

2) 17 Managers = 2 %

3) 25 Managers = 3%b) Un Manager peut prendre en compte un Managertranger de 1re gnration pour sa qualification au GemBonus, condition que le Manager tranger se qualifie entant que Manager Parrain dans le pays o le Manager sequalifie au Gem Bonus. Une fois que le Manager tranger

sest qualifi en tant que Manager Parrain, ils seront prisen compte pour la qualification de leur Upline au GemBonus pendant les mois o le Manager tranger reoitune drogation de son pays de rsidence pour son statutdactif.

c) Le Gem Bonus est pay par chaque pays, en prenant

pour base le Prix Public Conseill des AchatsDomestiques Qualifiants Personnels et Hors-Managersdes Managers dans ce pays. Pour se qualifier au GemBonus dans un pays quel quil soit, un Manager doit avoirparrain le nombre requis de Managers Actifs de 1regnration dans ce pays pour le mois durant lequel il sequalifie au Gem Bonus

10SUR -PRIME

10.01 (a) Un Manager Reconnu Actif peut participer auprogramme de la Sur-Prime.

(b) Il existe trois niveaux de qualification la Sur-Prime :

1) Niveau 1 : La Socit paiera une somme maximumde 400 euros par mois sur une dure maximum de 36mois conscutifs.


19


22/50


(c) Trois (3) mois calendaires conscutifs sont requispour pouvoir se qualifier, comme dtaill dans letableau ci-aprs :

(d) Pendant la priode des 36 mois qui suit immdia-tement la qualification, le Manager recevra chaquemois la somme maximum selon le niveau atteint, condition que le volume de Points Caisse du 3memois soit maintenu.

(e) Si le Volume de PC Groupe du Manager descenden dessous des PC requis au cours dun quelconque3e mois, la Sur-Prime sera calcule sur la base de 2,66euros fois le volume de PC Groupe du Manager rali-s ce mois.

(f ) Si le nombre de Points Caisses Groupe du Managerdescend en dessous de 50 Points Caisse quelque soit lemois, la Sur-Prime ne sera pas paye pour ce mois-ci.Si, durant les mois suivants, le volume de Points Caissedu Manager qualifi augmentent 50 Points Caissesou plus, la Sur-Prime lui sera paye selon les conditionsdcrites.

(g) Un Manager ayant parrain personnellement cinq (5)

Managers Reconnus Actifs durant le 3e mois de quali-fication ou nimporte quel mois durant la priode de36 mois, devra raliser le 3e mois un volume de 110,175 ou 240 PC Groupe, respectivement pour lesniveaux 1, 2 et 3.

(h) Pour chaque nouvelle srie de 5 ManagersReconnus Actifs parrains personnellement au coursdu 3e mois de qualification, ou nimporte quel moisdurant la priode de 36 mois, les PC requis le 3e moisseront rduits de 40, 50 ou 60 PC respectivement pourles niveaux 1, 2 ou 3.

(i) Les Points Caisse seront pris en compte pour la qua-lification et le volume maintenir, uniquement lesmois o le Manager est Actif.(j) Les Points Caisse gnrs par un Distributeur Actif afin quil devienne Manager Reconnu compterontpour sa qualification la Sur-Prime .

20

Mois

Mois 50 75 100

100 150 200

150 225 300

Mois

Mois

Niveau 1Points Caisse

Groupe


Groupe


Groupe


23/50

(k) Aprs avoir fini le 3e mois de qualification pour unniveau de la Sur-Prime , un Manager peut dbuter unequalification un niveau suprieur partir du mois

suivant (le 4e mois). Par exemple, si un Manager sequalifie pour le niveau 1 durant les mois de janvier,fvrier et mars avec 50, 100 et 150 PC, et ralise ensuite225 PC en avril, la Sur-Prime Niveau 1 sera remplacepar une nouvelle priode de 36 mois de la Sur-PrimeNiveau 2.

(l) A la fin de la priode des 36 mois, un Manager peutse requalifier pour une nouvelle Sur-Prime en utilisantles mmes critres de qualification que ceux mentionnsci-dessus. Cette requalification peut tre atteinte condition quelle ait lieu sur 3 mois calendaires cons-cutifs dans les 6 derniers mois de la priode des 36mois prcdents.

11 PROFIT SHARE2.011.01 (a) Conditions requises pour TOUS les niveaux.Les

conditions suivantes doivent TOUTEStre ralisessoit dans le Pays de Rsidence, soit dans le Pays deQualification. Ils ne peuvent pas tre combins dediffrents pays.

1) Etre Manager Reconnu actif avec 4 Points-caisse actifstous les mois pendant la priode de qualification ; ou, siun Distributeur se qualifie Manager Reconnu pendant la priode de qualification, il doit tre actif ds lors quil sestqualifi Manager Reconnu.

2) Etre qualifi au Bonus de Leadership tous les mois pen-dant la priode de qualification ; ou, si un Distributeur sequalifie Manager Reconnu pendant la priode de qualifi-cation, il doit tre qualifi au Bonus de Leadership tous les

mois ds lors quil sest qualifi Manager Reconnu.3) Les conditions suivantes peuvent tre ralises dansnimporte quel pays participant :

a. Etre qualifi la Sur-Prime

b. Acheter des produits quaprs avoir utilis 75 % de sonstock

c. Construire son activit FLP selon les principes duMLM et les rgles du Company Policy

d. Assister et soutenir les vnements sponsoriss par la Socit

4) La dcision finale de la qualification la Sur-Prime estsoumis lapprobation du Comit Excutif

(b) Profit Share Manager Niveau 1.En plus des condi-tions gnrales requises indiques ci-dessus, les conditionssuivantes doivent tre ralises dans le Pays deQualification, sauf mention contraire :

21


24/50

1) Raliser 700 Points-Caisse personnels et Hors-Manager pendant la priode de qualification aprs strequalifi Manager Reconnu

2) Dont au moins 150 Points-Caisse provenant de nouveaux distributeurs parrains pendant la priode de quali-fication. Ces 150 Points-Caisse nouveaux peuvent treraliss et combins dautres pays. Tout Point-Caisse nouveau ralis en dehors du Pays de Qualification necomptera pas pour le calcul des Parts dIncentive

3) Les Points-Caisse personnels et Hors-Manager restantdoivent tre raliss dans le Pays de Qualification

4) Dvelopper, dans nimporte quelle gnration :

a. Soit un Manager reconnu en downline, dans votre Paysde Qualification, qui ralise 600 ou plus Points-Caisse

Groupe pendant la priode de qualification, aprs strequalifi Manager Reconnu. Ce Manager peut tre unManager existant ou un nouveau Manager dvelopppendant la priode de qualification

b. Soit un Profit Share Manager en downline, dans nim-porte quel Pays Participant.

5) Le Manager 600 Points-Caisse ne sera pas pris encompte lors du calcul des Parts dIncentive

6) Seuls les Points-Caisse raliss les mois o le Manager 600 PC est actif seront pris en compte pour cettecondition

(c) Profit Share Manager Niveau 2.En plus des condi-tions gnrales requises indiques ci-dessus, les conditionssuivantes doivent tre ralises dans le Pays deQualification, sauf mention contraire :

1) Raliser 600 Points-Caisse personnels et Hors-Manager pendant la priode de qualification aprs stre

qualifi Manager Reconnu2) Dont au moins 100 Points-Caisse provenant de nou-

veaux distributeurs parrains pendant la priode de qua-lification. Ces 100 Points-Caisse nouveaux peuventtre raliss et combins dautres pays. Tout Point-Caisse nouveau ralis en dehors du Pays de Qualification

ne comptera pas pour le calcul des Parts dIncentive3) Les Points-Caisse personnels et Hors-Manager restantdoivent tre raliss dans le Pays de Qualification

4) Dvelopper 3 Managers Profit Share de nimportequelle gnration, chacun de downlines spares, dansnimporte quel Pays Participant

(d) Profit Share Manager Niveau 3.En plus desconditions gnrales requises indiques ci-dessus, lesconditions suivantes doivent tre ralises dans le Paysde Qualification, sauf mention contraire :

22


25/50

1) Raliser 500 Points-Caisse personnels et Hors-Manager pendant la priode de qualification aprs strequalifi Manager Reconnu

2) Dont au moins 100 Points-Caisse provenant denouveaux distributeurs parrains pendant la priode dequalification. Ces 100 Points-Caisse nouveaux peu-

vent tre raliss et combins dautres pays. Tout Point-Caisse nouveau ralis en dehors du Pays deQualification ne comptera pas pour le calcul des Parts

dIncentive3) Les Points-Caisse personnels et Hors-Manager res-tant doivent tre raliss dans le Pays de Qualification

4) Dvelopper 6 Managers Profit Share de nimportequelle gnration, chacun de downlines spares, dans

nimporte quel Pays Participant(e) Calcul du Profit Share1) Une enveloppe de bonus globale sera dtermine etaffecte comme suit :

a. La moiti de cette enveloppe sera alloue aux quali-

fis au niveau 1b. Un tiers de cette enveloppe sera allou aux qualifisau niveau 2

c. Un sixime de cette enveloppe sera alloue aux qua-lifis au niveau 3

2) Les Distributeurs qui se qualifient se verront attri-bus une Part dIncentive pour chacun de leurs Points-Caisse Totaux raliss dans leur Pays de Qualification(sans inclure les Points-Caisse nouveaux raliss endehors du Pays de Qualification), plus les PartsdIncentive raliss par leur premier Profit ShareManager dans chacune de leurs downlines dans nim-porte quel Pays Participant.

3) Chaque portion de lenveloppe sera divise par leGrand Total des Parts dIncentive de tous lesDistributeurs qui se sont qualifis pour cette Divisionafin de dterminer la valeur montaire pour cette divi-sion. Cette valeur montaire sera multiplie par lesParts dIncentive de chaque distributeur pour dtermi-ner le montant qui lui sera attribu.

23


26/50

12FLP GLOBAL

12.01 a) Les distributeurs qui totalisent au minimum 1500 PCentre 1er Janvier et 31 Dcembre de chaque anneseront qualifis pour assister au FLP Rallye Globalannuel et se verront offrir un voyage pour deux person-nes tous frais pays. Afin de recevoir les rcompenses du

programme incentive les distributeurs qualifis doiventassister et soutenir les vnements sponsoriss par la Socit (tels que les Success Days de lanne) et participeraux sessions de formations ainsi quaux sminaires demotivation du premier Rallye Global aprs la priode dequalification.

b) Pour se qualifier aux rcompenses du Rallye Globalde 1500 PC et plus, les distributeurs peuvent comptabi-liser leurs PC quils ont acquis dans tous les pays o ilsont une ligne. Il est de leur ressort de communiquer ausige de leur pays de rsidence la preuve des PC acquisdans dautres pays avant le 31 Janvier.

c) Les PC Hors manager gnrs pendant le mois o le

distributeur nest pas Actif et les PC Leadership gnrspendant le mois o le Manager nest pas qualifi pour leBonus de Leadership ne sont pas comptabiliss pour lesrcompenses du Rallye Global : cependant tous les PCpersonnels gnrs par ce mme distributeur serontcomptabiliss quil soit actif ou pas.

d) Le distributeur peut se qualifier en gnrant des PCet reoit la rcompense du Rallye Global suivant le sch-ma ci- dessous :

e) 1500 Points-Caisse Groupe :

1) La participation au Rallye Global pour 5 nuits auxfrais de la socit

2) Une enveloppe de 500 dollars, et une prise en chargedes repas (enveloppe remise uniquement si le distribu-teur assiste au Rallye)

f) 2500 Points-Caisse Groupe :1) La participation au Rallye Global pour 7 nuits auxfrais de la socit

2) Une enveloppe de 1000 dollars, et une prise en char-ge des repas (enveloppe remise uniquement si le distribu-teur assiste au Rallye)g) 5000 Points-Caisse Groupe :

1) La participation au Rallye Global pour 8 nuits auxfrais de la socit

2) Une enveloppe de 2000 dollars, et une prise en chargedes repas (enveloppe remise uniquement si le distributeurassiste au Rallye)

3) Laccs la zone VIP dans lespace de vente des pro-duits du Rallye

24


27/50

h) 7500 Points-Caisse Groupe :

1) La participation au Rallye Global pour 8 nuits aux

frais de la socit2) Une enveloppe de 3000 dollars, et une prise en char-ge des repas (enveloppe remise uniquement si le distribu-teur assiste au Rallye)3) Laccs la zone VIP dans lespace de vente des produits

i) 10000 Points-Caisse Groupe :1) La participation au Rallye Global pour 8 nuits auxfrais de la socit2) Un voyage aller/retour en classe Affaires pour partici-per au Rallye3) Une enveloppe de 3000 dollars, et une prise encharge des repas (enveloppe remise uniquement si ledistributeur assiste au Rallye)4) Laccs la zone VIP dans lespace de vente des produits

j) 12500 Points-Caisse Groupe :1) La participation au Rallye Global pour 8 nuits auxfrais de la socit

2) Un voyage aller/retour en classe Affaires pour participerau Rallye3) Une enveloppe de 12500 dollars, et une prise encharge des repas (enveloppe remise uniquement si le dis-tributeur assiste au Rallye)4) Laccs la zone VIP dans lespace de vente des produits

13PROCEDURES DECOMMANDE

13.01 (a) Le Distributeur (quel que soit son niveau) commandedirectement auprs de la socit au prix NouveauDistributeur (NDP) jusqu ce quils ralisent le 2 PCPersonnels dAchats Qualifiants sur une priode de deuxmois conscutifs. Par la suite il commandera au prixDistributeur.

(b) Toutes les commandes doivent tre passes auprsdune agence FLP agre, du Call Center au0033 1 70 39 22 22 ou via la boutique en ligne surinternet (www.foreverliving.fr), au plus tard avant23h59 (heure de Paris) le dernier jour du mois pour sequalifier au bonus en jeu pour ce mois.

(c) Toutes les commandes doivent tre payes, soit : parCarte de Crdit, Mandat Cash, Virement Bancaire,Chque de Banque ou espces (uniquement lagenceFLP agr).

25


28/50

(d) Toute anomalie sur ltat des produits ou les quantitsdoit tre signale au Service Aprs Vente au plus tard 10

jours aprs la date de la commande.

(e) Un Distributeur ne peut pas commander plus de 25PC sur un mois calendaire sans lautorisation pralabledu Sige.

(f) Le montant minimum par commande est de 50euros TTC, plus tout autre frais appropri (par exemple

les frais de livraison). (voir dispositions locales)g) Toutes les commandes et livraisons conformment ce qui est crit ci-dessus seront soumises lacceptationfinale du sige FLP. La rception de vos Bonus est unepreuve de lacceptation finale du sige.

h) Lors dune commande de produits dj commandsprcdemment, le Distributeur certifie lentrepriseque 75 % des produits de la commande prcdente ontt vendus, consomms ou utiliss pour son activit.

14 PROCDURES DE REPARRAINAGE14.01 (a) Un Distributeur existant est ligible au reparrainage

condition que pendant au moins les vingt-quatre (24)derniers mois :

1) Il a t Distributeur et2) Il na pas achet ou reu de produits FLP auprs dela Socit ou dune autre source3) Il na pas reu de paiements de la part dun

Distributeur FLP4) Il na pas parrain des personnes pour rejoindrelactivit FLP.

(b) Le Distributeur reparrainer devra signer etauthentifier une dclaration sous serment conform-ment la procdure indique ci-dessus sous peine depoursuites et la dposer au sige de FLP de son pays, etce, avant que le reparrainage ne soit autoris.

(c) Les Distributeurs reparrains recommencent avec lestatut de Nouveau Distributeur sous leur nouveauParrain et perdent toute Down-line acquise jusque l, etce, dans tous les pays o le Distributeur avait dvelopp,et ils ne compteront pas pour la qualification au ProfitShare. En revanche, ils compteront pour la qualification lEagle Manager.

26


29/50

15P ARRAINAGEINTERNATIONAL

15.01 (a) Cette politique concerne tout Parrainage Internationalaprs le 22 mai 2002.(b) Les procdures et les politiques du ParrainageInternational sont les suivantes :1) Le Distributeur doit contacter le Sige de FLP de sonpays et faire la demande de parrainage internationalpour le pays souhait.2) Le numro didentification du Distributeur sera utilisdans tous les pays pour lesquels il fait cette dmarche.3) Le parrain du distributeur est la personne qui estdsign en tant que parrain sur le tout premier contratdagrment accept par FLP.4) Le Distributeur commencera automatiquement auniveau atteint dans son pays dorigine dans tous les paystrangers dans lesquels il parraine.5) Les PC raliss dans un pays (et toutes les zonesgres par ce pays) ne peuvent pas tre ajouts ceux

gnrs dans un autre pays (et toutes les zones gres parcet autre pays) pour changer de niveau ou pour sequalifier au paiement des Bonus ou la Sur-Prime.Cependant ils peuvent compter pour la qualification deniveaux 1500 PC + au Rallye Global et pour les nou-

veaux PC ncessaires pour le Profit Share et le challengeEagle Manager.

6) Un Chef des Ventes nayant pas encore atteint leniveau de Manager dans son pays de rsidence devra tre Actif dans chaque pays o il dveloppe pour recevoirdes Bonus de ces pays.7) Si un Distributeur se qualifie pour un niveau suprieurdans un pays, il se verra qualifi pour ce mme niveaudans tous les autres pays trangers le mois suivant.

8) Si un Distributeur qui na pas encore atteint le niveaude Manager dans son pays dorigine atteint ce niveaudans un pays tranger, il doit tre Actif pendant le moisde cette qualification et avoir au moins 25 PCPersonnels et Hors Manager soit dans son pays dorigi-ne soit dans le pays de sa qualification pendant le der-nier mois de cette qualification afin datteindre le

niveau de Manager Reconnu.9) Quand le Distributeur change de pays de rsidence,il doit le signaler auprs de son ancien pays de rsiden-ce afin que son adresse puisse tre change et quunnouveau pays de rsidence lui soit assign.(c) le Manager qui est Actif pendant le mois dans sonpays de rsidence le sera galement le mois suivant danstous les pays trangers o il dveloppe ;il percevra alorsle Bonus de Groupe. Par exemple, si un Manager est

Actif en janvier dans son pays de rsidence, son statutdActif sera rpercut dans les pays trangers au mois defvrier.

27


30/50

(d) Le Manager qui se qualifie au Bonus de Leadershipdans son pays de rsidence se qualifiera galement pen-dant le mois suivant dans les pays trangers pour ce

Bonus de Leadership. Par exemple, si un Manager sequalifie pour le Bonus de Leadership en janvier dansson pays de rsidence, les conditions pour avoir ce typede Bonus seront remplies et sappliqueront dans tous lespays trangers pour le mois de fvrier.

16 A CTIVITSPROHIBES16.01 La dcision du Comit Excutif de rsilier un agrment,

de refuser, recalculer ou rajuster des Bonus, des PointsCaisses, compensations ou une quelconque rcompen-se, en raison de tout engagement ou implication dunDistributeur dans des activits ou omissions qui neseraient pas conformes aux principes du Company Policy, sera dfinitive. Les actes intentionnels domis-sion ou de non respect du Company Policy par unDistributeur seront svrement sanctionns, ceci peutinclure une rsiliation et des actions en justice pour lesdommages causs.

16.02 Les activits prohibes faisant lobjet dun motif de rsi-liation et de responsabilit pour tous dommages causs

par de tels actes incluent les cas suivants tout en ntantpas limites ces seuls cas :

(a) Parrainage frauduleux.Un Distributeur na pas ledroit de parrainer des individus sans que ces derniersnaient pris connaissance des conditions du statut deDistributeur Indpendant et sign un Agrment deDistribution; le parrainage frauduleux dindividus pour

quils deviennent Distributeurs ; ou le parrainage oulintention de parrainer des individus fictifs en tant queDistributeurs ou Clients (distributeurs ou clients fan-tmes ) afin de se qualifier et percevoir des commis-sions ou des bonus.(b) Achat de Bonus.Un Distributeur na pas le droit decommander plus de produit que ncessaire pour rpon-dre ses besoins de ventes immdiates. Des produitssupplmentaires ne pourront tre achets quune foisque 75 % du stock aura t vendu, consomm ou utili-s. Il est donc strictement interdit aux Distributeurs da-cheter des produits ou dencourager dautresDistributeurs acheter des produits uniquement dansle but de percevoir des Bonus, et dutiliser tout autremoyen par lequel des achats stratgiques sont effectusafin de maximiser les commissions ou les bonus alorsquun Distributeur nutilise pas les produits achets demanire approprie. Afin de sassurer quaucun surplusde stock nexiste :

28


31/50

1) Chaque Distributeur qui commande des produitsayant fait lobjet dune commande prcdente, devra confirmer et certifier la Socit que 75 % de la com-

mande prcdente concernant ce produit a t vendueou utilise. Les Distributeurs devront garder des archives correctes des ventes mensuelles leurs clients, archives qui pourront tre contrles par la Socit qui aura envoy au Distributeur une demande en bonne et dueforme en des temps raisonnables. Des archives des rap-ports dinventaire mensuel devront galement tre gar-

des et disponibles.2) La Socit sera flexible dans son application de la politique de rachat de produits dans le cas dune rsilia-tion ; toutefois FLP ne rachtera pas les produits ouneffectuera pas de remboursement des produits certifiscomme ayant t consomms ou vendus. Falsifier la quantit de produits vendus ou consomms dclareafin daccder aux niveaux suprieurs du PlanMarketing fera lobjet dune rsiliation.

3) Afin dviter tout Distributeur dencourager daut-res distributeurs passer outre linterdiction de consti-tuer un stock, la Socit reprendra la Upline duDistributeur rsiliant tous les Bonus relatifs aux pro-

duits retourns par le Distributeur rsiliant.(c) Achat par procuration.Un Distributeur na pas ledroit de se procurer des produits sous un autre nom quele sien propre.

(d) Un Distributeur na pas le droit de sengager dansdes activits prohibes telles qunonces ci-aprs dans

les articles 16.10, 18.02, et 19.01 du prsent Company Policy.

(e) Un Distributeur na pas le droit dapparatre, dtrerfrenc, ou de permettre que le nom ou limage dunDistributeur soit associ ou rfrenc tout outil depromotion, de recrutement ou de sollicitation prove-nant dune autre socit de vente directe.

(f ) Un Distributeur na pas le droit dagir ou de sabstenirdagir, en faisant preuve de non respect intentionnel etde ngligence vidente lgard des principes duCompany Policy.

(g) Vente dans les magasins.

1) En dehors des exceptions nonces dans la sectionci-dessous, un Distributeur ne vendra pas les produitsde la Socit dans un magasin, lieu de troc, march auxpuces, dans des magasins militaires, dans des exposi-tions ou tout autre lieu similaire. Cependant, des mani-festations de moins dune semaine par an au mmeendroit sont considres comme des activits temporai-

res et sont par consquent autorises aux Managersinscrits au RCS et aprs rception de laccord du Sige.

2) Un Distributeur qui a une agence de prestations deservice, salon de coiffure ou de beaut, ou encore unclub de gym est autoris exposer et vendre des produits

29


32/50

dans leur structure et aprs rception de laccord duSige. Toutefois, les signes extrieurs ou laffichage dansles vitrines par ces Distributeurs afin de promouvoir la

vente des produits de la Socit ne sont pas autoriss.3) Un Distributeur ne peut ni vendre ni commercialiserles produits de la marque Forever sauf dans leur embal-lage dorigine. La promotion des produits est autorisedans les restaurants o ils peuvent alors tre servis dansun verre ou en petites quantits.

(h) Utilisation de documents non autoriss.Un accordpralable crit de la Socit est ncessaire pour pouvoirutiliser, produire ou vendre tout support daide ououtils, lexception de ceux fournis par FLP.

(i) Vente en ligne.Un distributeur na pas le droit de vendre les produits partir de canaux de marketing enligne, des boutiques en ligne, ou des site de ventes auxenchres, tels que (et non limits ) eBay ou

Amazon.com.

(j) Vente une tierce personne pour de la revente.UnDistributeur ne peut vendre quiconque des produitsFLP des fins de revente ou confier dautres personnesle soin de vendre des produits FLP.

(k) Parrainage de distributeurs FLP dans dautressocits.Un Distributeur na pas le droit (directementou indirectement) de contacter, solliciter, persuader,enregistrer, parrainer ou accepter un Distributeur FLP,un Client FLP ou toute personne ayant t unDistributeur FLP ou un Client durant les douze (12)derniers mois, au sein de sa socit de Vente Directe, oudencourager une telle personne promouvoir dequelque manire que ce soit les opportunits de pro-grammes marketing issues de socits de vente directeautres que celles de FLP.

(l) Un Distributeur na pas le droit de dnigrer dautresdistributeurs, les produits/services FLP, ni le Plan

Marketing et le Plan de rmunration ou les employsFLP, auprs dautres distributeurs ou tierces personnes.Toute question, suggestion ou commentaire relatifs cesujet doivent tre soumis directement par crit auxbureaux de la socit FLP uniquement.

(m) Allgations thrapeutiques.Un distributeur na pasle droit de faire dallgations thrapeutiques, curativesou dinnocuit concernant les proprits des produits.Seules les affirmations ou dclarations officiellementapprouves par FLP ou contenues dans les documentsofficiels de FLP peuvent tre utilises. Aucun distribu-teur ne peut dclarer que les produits FLP sont utilesdans le traitement, la prvention, le diagnostic ou lesoin de quelque maladie que ce soit. Toute affirmationde nature mdicale au sujet des produits FLP est stric-tement interdite. Les distributeurs doivent recomman-der tout client ayant un traitement mdical ou tantsuivi par un mdecin, de demander conseil auprs de cedernier avant de modifier leur rgime alimentaire.

30


33/50

(n) Evocation des Revenus.Toute vocation des reve-nus gagns ou toute reprsentation potentiellementtrompeuse de revenus sont strictement interdites,

moins davoir obtenu au pralable une autorisation cri-te de la part de FLP. Le succs financier dunDistributeur dpend entirement de leffort individuelde ce Distributeur, de son dvouement, de la formationet lencadrement que le Distributeur a su donner sa downline et son activit FLP.

(o) Exercice de lactivit par procuration.Un agr-ment, et toute Downline rsultante, cr par procura-tion ou donnant lieu un exercice de lactivit par pro-curation, intentionnellement ou par inadvertance, nestpas autoris et sera soumis un rajustement par leComit Excutif, conformment au Company Policy.

(p) Exportation de produits.Un Distributeur peutacheter des produits pour les utiliser dans son activit etpour sa consommation personnelle dans le pays o leproduit a t achet. Un distributeur nest pas autoris acheter des produits pour les exporter vers un payshors du pays o les produits ont t achets, sauf pourune utilisation personnelle et familiale dans un pays oil ny a pas dagence FLP, sans le consentement crit duSige Amricain bas Scottsdale en Arizona

17 COMPANY POLICIES17.01 (a) La relation du Distributeur avec FLP est de naturecontractuelle. Seuls les individus adultes, gs de 18 ansou plus, peuvent signer un contrat avec FLP afin de

devenir distributeurs.(b) Un Distributeur est considr comme un VendeurIndpendant. Il est tenu de grer son activit conform-ment aux termes de lagrment de Distribution et desprincipes du Company Policy applicables dans le paysdans lequel il dveloppe son activit.

(c) Une affaire FLP est constitue dun Distributeur etdun(e) poux (se), ou dun seul individu, comme il estindiqu sur lagrment de Distribution enregistr infor-matiquement au sige.

(d) Les couples doivent tre parrains ensemble sur lemme contrat. Les conjoints ne peuvent pas se parrai-ner mutuellement. Si lpoux (se) choisit de ne pasapparatre sur lagrment, lpoux (se) figurant sur lecontrat reconnat expressment et accepte le fait que lecontrat puisse tre rsili pour toute action mise enplace par lpoux (se) non Distributeur qui violerait lesprincipes du Company Policy.

31


34/50

(e) Un Distributeur se mariant avec un autreDistributeur peut conserver son agrment de distribu-tion enregistr avant le mariage.

(f) Si un Distributeur se marie avec une personne nonDistributeur, alors le formulaire de changement de sta-tut disponible au Sige devra tre rempli et sign par lesdeux parties indiquant lengagement du conjoint danscet agrment de Distribution. Indpendamment du faitquune telle demande signe ait t soumise, le

Distributeur titulaire accepte et comprend express-ment que son agrment de distribution peut tre rsilipour quelque action entreprise par son conjoint qui vio-lerait les principes de la Socit tout comme si ceconjoint tait Distributeur de la Socit.

(g) Dans lventualit o les Distributeurs Downline

dun Distributeur parrainent dans un pays tranger etque celui-ci na pas fait valider son numro dans ce pays,cette validation sera faite automatiquement et ce der-nier devra alors accepter les rgles et lois locales applica-bles dans ce pays et accepter les rgles nonces dans leCompany Policy concernant les rsolutions des litiges.

17.02 FLP accepte de vendre des produits au Distributeur etde payer des Bonus comme indiqu dans le PlanMarketing de la Socit, condition que le Distributeurne viole pas les termes de son agrment de DistributionFLP.

17.03 Un Distributeur peut dvelopper ses propres techniquescommerciales condition que ces techniques ne soientpas en violation avec les rgles, les rglementations oules statuts de la Socit, de la fdration, de lEtat oudune juridiction.

17.04 La transmission autrement que par succession dunagrment de Distribution Forever Living Products, sanslaccord pralable de la Socit, nest pas autorise et la transmission sera annule. En vue de lapplication decette clause, un changement de titre de droit dans lecadre dune association dont le bien est lagrment dedistribution FLP sera trait comme un transfert quirequiert lapprobation crite de la Socit pour le valider.

17.05 En dehors des exceptions nonces dans le prsentCompany Policy, un distributeur na pas le droit dechanger, directement ou indirectement, de parrain. FLPconsidrera comme valide uniquement le premier agr-ment reu par le sige. Les agrments reus ultrieure-ment seront rejets.

17.06 En cas de changement de pays de rsidence, le distribu-teur doit en informer lancien pays de rsidence pourque les modifications puissent tre apportes, et quunnouveau pays de rsidence soit attribu.

32


35/50

17.07 Erreurs ou Questions.Si un distributeur a des questionsau sujet de ses bonus, des rapports dactivit de sesDownlines, au sujet des charges, de changements, ou silpense quune erreur a t commise au sujet des ces l-ments, le Distributeur doit informer FLP dans lessoixante (60) jours suivant la date de lerreur ou de lin-cident en question. FLP nest pas responsable de touteerreur, tout oubli ou tout problme nayant pas tsignal durant cette priode de soixante (60) jours.

17.08 Rsiliations par le Distributeur.(a) Un Distributeur peut rsilier son agrment, en sou-mettant une demande crite, signe par le distributeuret par la deuxime personne apparaissant sur lagr-ment. La date effective de rsiliation de lagrment est la date laquelle le Sige approuve cette demande. Le

Distributeur rsiliant perd son niveau actuel acquisdans le Plan Marketing et toutes les lignes tablies, y compris celles dans les pays trangers.

(b) Une fois que le contrat du Distributeur est rsili,son poux (se) (le cas chant) est aussi considr(e)comme rsili(e).

(c) Aprs deux ans, un Distributeur peut se renregistrer condition que sa demande soit accepte par le sige.

Aprs cet accord, le Distributeur recommencera auniveau Nouveau Distributeur et ne retrouvera pas sonancienne quipe en Down-line.

17.09 Motifs de rsiliation.(a) La rsiliation signifie une rupture de tous les privil-ges nationaux et internationaux et droits contractuelsdu Distributeur FLP, incluant le privilge dacheter etdistribuer les produits. La rsiliation aura pour cons-quence limpossibilit de percevoir ses Bonus, et de par-ticiper tout autre programme de de rcompense misen place par la Socit.(b) Un Distributeur dont le contrat est rsili devra, surdemande de la Socit, rembourser, retourner ouddommager la Socit pour toute rcompense, prime,produits ou Bonus reus de la Socit partir de etaprs la date des activits qui ont caus une telle rsilia-tion. Aprs avoir calcul tous les cots et dommagesrsultant de la conduite du Distributeur rsiliant, lesBonus perdus, en regard de la rsiliation, seront paysdans la ligne Upline au Distributeur suivant qui nestpas en violation avec les principes du Company Policy.

(c) Aprs deux annes, un distributeur ayant rsili son

contrat peut de nouveau faire une demande dagrmentsous rserve de lapprobation du Home Office. Aprscet accord, le Distributeur recommencera au niveauNouveau Distributeur et ne retrouvera pas son ancien-ne quipe en Down-line.

33


36/50

17.10 Rglementation sur lusage dInternet.(a) Vente de produits en ligne.Chaque DistributeurIndpendant aura loccasion de crer un site internetDistributeur Indpendant approuv par la Socit,MyFLPBIZ, pour la promotion des produits en lignepar le biais dun lien direct la boutique FLP sur le site

www.foreverliving.fr et au site affili My FLP Biz (dans la mesure o les lois en vigueur dans le pays lau-torisent). Les commandes passes en ligne seront direc-tement satisfaites par la Socit partir de ce site inter-net. Ce lien internet est conu de telle manire que lespages FLP restent prsentes sur le site internet duDistributeur Indpendant FLP. Ainsi, virtuellement, lesinvits ne quittent jamais le site internet duDistributeur. Afin de prserver lintgrit de la marqueFLP, de sa gamme de produits et lintgrit de la relationDistributeur/Client, les Distributeurs ne sont pas auto-riss vendre des produits de la marque FLP en lignepar le biais de leur site internet indpendant. Les ventesen ligne ne peuvent tre effectues que par le biais dusite officiel FLP, www.foreverliving.fr (ou par tout liendirect vers ce site) et par les fonctions mises en place par My FLPBiz .

(b) Parrainer des Distributeurs en ligne via un renvoi vers un formulaire en cliquant sur une signature lectro-nique ou via un formulaire en ligne nest pas autoris lexception du formulaire ou du lien menant au formulaireprsent sur le site internet officiel www.foreverliving.fr.

(c) Les sites internet du Distributeur Indpendant assurantla promotion des produits ou de lopportunit daffaire , lexception de la vente ou parrainage en ligne, sontautoriss condition quils soient conformes ou quilsprocdent des changements afin de se conformer auxprincipes du Company Policy.

(d) Les Distributeurs ne sont pas autoriss utiliser lenom Forever Living Products ou ses autres marques

dposes, appellations commerciales, tout nom de pro-duit, de domaine (URL) ou copier ou utiliser les sup-ports FLP (quelque soient leurs origines) pouvant trom-per ou induire en erreur lutilisateur qui pourrait penserque le site internet du Distributeur est celui de FLP oule site internet dune de ses filiales. Les noms des pro-duits FLP sont la proprit exclusive de FLP et ne peu-

vent tre utiliss par aucun Distributeur comme desliens but commerciaux ou pour tout autre usage nonautoris. Le site internet propre un Distributeur FLPdoit clairement mentionner quil reprsente unDistributeur FLP indpendant qui nest pas un agent dela socit FLP ni un agent dune des filiales dans lemonde.

(e) Les Distributeurs doivent avoir un lien direct surleurs sites internet vers le site internet officiel deFLP, site cr et gr par FLP dont ladresse est

www.foreverliving.fr. mais aussi un lien direct vers lesite de la Fdration de la Vente Directe : www.fvd.fr.

34


37/50

(f) Tous les sites internet des Distributeurs indpen-dants ne doivent renvoyer ou tre lis quaux socits etproduits portant le label FLP et doivent avoir un conte-

nu de bonne moralit.(g) Publicit lectronique. Les sites internet desDistributeurs indpendants qui ont t approuvs par la Socit ou qui, sur autorisation de la Socit, sontreprsents par une bannire en ligne ou par une affichepublicitaire conformes aux directives de la Socit enmatire de publicit sont autoriss. Les bannires enligne ou les affiches publicitaires doivent tre soumises la Socit pour approbation avant dtre postes enligne ; elles doivent aussi permettre un utilisateurdavoir un lien vers le site internet de la Socit ou versle site internet du Distributeur indpendant qui aura reu au pralable lapprobation de la Socit. Toutepublicit lectronique doit respecter les principes duCompany Policy concernant les Rglementations sur la promotion et la publicit et sy soumettre.

18 CONDITIONS LGALES18.01 Rsolution de litiges/ Renonciation faire appel un jugement par jury.

(a) Si une controverse ou une rclamation lie la relationentre Distributeurs ou aux produits FLP ne peut trersolue par des ngociations, la Socit et lesDistributeurs sont daccord pour dire quil faut encou-rager une rsolution la plus juste possible, et ce, demanire efficace, rapide et peu coteuse. Ils pourrontdemander alors larbitrage de la Commission thiquemise en place au sein de la Socit Forever France et/oude la Commission Paritaire de Mdiation de la VenteDirecte auprs de la Fdration de la Vente Directesitue en Ile de France, conformment aux procdurescrites approuves par FLP en matire de rsolution delitiges. Si le litige persiste, les deux parties approuventde plein gr que le litige sera soumis l American

Arbitration Association (lAssociation AmricainedArbitrage, AAA) en vue dun arbitrage excutoiredans le comt de Maricopa en Arizona, et cela confor-mment aux procdures crites et adoptes par FLP ausujet du rglement des litiges. Lagrment dunDistributeur Indpendant doit respecter les lois de son

pays de rsidence.(b) Participer au programme de sponsoring internatio-nal est un privilge qui donne chaque distributeur la chance de profiter du rseau international que consti-tuent les filiales FLP. Le programme de sponsoring

35


38/50

international est contrl par le Home Office FLP situdans le comt de Maricopa, Arizona.Tout distributeurparticipant au programme de sponsoring international

accepte et consent ce que tout dsaccord soulev parou li la relation entre Distributeurs ou aux produitsFLP, FLP, impliquant toute filiale FLP, devra tre rsoluselon larbitrage excutoire dans le Comt de Maricopa (Arizona), conformment aux directives actuelles dersolution de litiges de FLP-US et Forever Living Products International Inc, directives nonces ci-dessus

et sur le site internet du Home Office FLP ladresse : www.foreverliving.com.18.02 Transferts testamentaires.

(a) Le transfert ou la cession dun agrment de distri-bution nest pas autoris sauf en cas de dcs, de spa-ration lgale ou de divorce.

(b) Les droits transmissibles dun agrment deDistribution par hritage sont limits comme suit :1) Lhritier doit remplir les conditions requises au statutde Distributeur.2) Puisque lhritier doit tre une personne adulte, dansle cas chant une administration ou une gestion tut-

laire devra tre tablie pour les hritiers multiples ou lesenfants mineurs. Dans lventualit o une fiducie esttablie, une copie doit tre communique au Sigesocial et ses termes doivent clairement permettre lad-ministrateur dagir comme un Distributeur. Un tuteurou un administrateur de la fiducie testamentaire doittre nomm par la juridiction comptente et recevoirune approbation spcifique pour devenir Distributeurpour le compte de mineurs.3) Un administrateur ou un tuteur gardera le statut deDistributeur condition que les termes de lagrmentde Distribution naient pas t enfreints, et ce, jusqu ce que les bnficiaires aient atteint lge de la majorit.Ladministrateur ou le tuteur gardera le statut de

Distributeur jusqu ce quun hritier accepte la respon-sabilit de grer lagrment de Distribution et que cedernier ait reu une approbation antrieure du tribunal.4) Pour tre conforme aux principes de la Socit et deson agrment, un administrateur ou un tuteur, lpouxou un reprsentant du Distributeur sera responsable desactions du bnficiaire, pupille, ou de leur poux. Toute

violation des principes de la Socit par lune quel-conque des personnes rfrences ci-dessus aura pourconsquence la rsiliation de lagrment deDistribution.5) Le statut de Distributeur dans le cadre du PlanMarketing est transmissible par hritage jusquauniveau de Manager. Cependant, les Bonus et les condi-tions auxquels ils sont pays demeurent les mmes queceux appliqus antrieurement la personne dcde. Sile dfunt est dun niveau infrieur Manager, leDistributeur hritier conservera par hritage le mmeniveau que le dfunt.

36


39/50

(c) .Toutes les demandes de distributeur FLP qui portentdeux signatures, quelle que soit la date de signature,seront considres comme crant un DROIT INDIVIS

AVEC DROIT AU DERNIER VIVANT ( JointTenancy with Right of Survivorship ). Si vous vivezsous le rgime de la communaut de biens, le traitementappliqu sera celui de la COMMUNAUTE DE BIENS

AVEC DROIT AU DERNIER VIVANT. Au momentde la confirmation du dcs de lun des deux distribu-teurs signataires, lagrment de distribution FLP sera automatiquement transfr au dernier vivant. Cesdispositions sappliqueront indpendamment de toutesdispositions prises dans le Testament du premier distri-buteur venant dcder. En outre, cela signifie quelorsque deux personnes ont sign lagrment de distri-bution FLP, le dernier vivant sera reconnu comme leseul distributeur suite au dcs du premier. Si le distri-buteur naccepte pas ces conditions, il doit contacter leSige afin dexprimer ses besoins et dterminer si cesbesoins peuvent tre pris en compte. Veuillez noterquaucune modification ne peut tre apporte votreagrment de distribution au cours de votre vie sauf encas de sparation lgale ou de divorce.

(d) Dans le cas o lagrment de distribution dune per-sonne lgalement marie qui a coch la case MARIEdans la partie situation familiale, alors que lagrment necontient que la signature de lun des deux poux, la soci-t considrera lagrment de distribution comme tantun DROIT INDIVIS AVEC DROIT AU DERNIER

VIVANT.

(e) Les agrments de distribution dont la case cliba-taire dans la partie situation familiale est coche et quine contient quune seule signature seront traitescomme telles par la socit.

1) En cas de changement de situation familiale, de cli-bataire mari, le distributeur doit envoyer au Sige unnouvel agrment de distribution indiquant quil y a unchangement de situation familiale, avec une copie ducertificat de mariage. Ds rception, la Socit consid-rera cet agrment de distribution comme un DROITINDIVIS AVEC DROIT AU DERNIER VIVANT.

2) Concernant lagrment de distribution FLP dune

personne clibataire au moment de son dcs : ce dis-tributeur doit avoir un Testament ou un fidicommis(Grantor Trust).

(f) La Socit considre les DROITS INDIVIS AVECDROIT AU DERNIER VIVANT et les fidicommiscomme un moyen lgal de transfrer un contrat dagr-ment FLP dans le cas du dcs dun distributeur, unmoyen de transfrer lagrment au dernier survivant oudu bnficiaire nomm comme tel, sans avoir engagerune procdure de succession pour que la proprit soittransfre lhritier.

37


40/50

(g) Dans les six (6) mois suivants la date du dcs dudistributeur, le Distributeur survivant, ladministrateurou le reprsentant lgal doit informer le sige FLP du

pays de rsidence du distributeur, de ce dcs. Les pi-ces fournir sont une copie certifie du certificat dedcs, une copie certifie du testament ou du fidicom-mis (GrantorsTrust), ou une ordonnance du tribunal,autorisant la transmission du contrat dagrment unsuccesseur dsign comme tel. Six (6) mois aprs la datede la mort, FLP supprimera le nom du distributeurdcd du contrat dagrment. Afin que le contrat da-grment ne soit pas suspendu et/ou rsili, il est nces-saire den informer le sige dans les temps, et de fournirles documents ncessaires pour la succession. Pour desraisons valables, une demande de dlai supplmentaire dans la limite du raisonnable pour fournir les docu-ments de transmission, peut tre soumise au sige FLPdu pays de rsidence du distributeur dcd, avant la finde la priode des six (6) mois. FLP se rserve le droitdeffectuer des paiements au conjoint survivant, lad-ministrateur ou au reprsentant lgal du distributeurdcd, en attendant que la documentation lgalerequise soit fournie.

18.03 Transferts suite un divorce.(a) Durant la procdure de divorce ou durant la ngo-ciation qui prcde la rpartition du patrimoine, la Socit continuera verser les paiements auDistributeur enregistr (le premier inscrit) commeauparavant.

(b) En cas de divorce ou de sparation lgale, un accordlgalement applicable de rpartition du patrimoinepourra dterminer qui revient lagrment, lune oulautre des deux parties. Lagrment ne peut cependantpas tre partag. Seul un adulte sera autoris conserverla Downline actuelle de lagrment. Lautre partie pour-ra choisir dtablir un autre groupe en conservant le

mme niveau quil avait atteint avec son conjoint. Cettepersonne devra galement conserver le mme Parrain.Ce Distributeur sera considr par le Parrain commehrit jusqu' ce quil se requalifie.

38


41/50

19CLAUSES RESTRICTIVES

19.01 Dans le cadre des dispositions lgales, FLP, ses admi-nistrateurs, dirigeants, actionnaires, salaris, ayantsdroit et mandataires (ci-aprs collectivement les Collaborateurs ) dclinent toute responsabilit et sontdlis de toute obligation pour les crances desDistributeurs concernant des pertes de profit, des dom-mages directs, indirects, spcifiques ou conscutifs, et tou-tes autres pertes subies par les distributeurs, rsultant :a. De la violation par le Distributeur de son Contrat deDistribution FLP, ou des Politiques et Procdures de la Socit FLP ; b. de la promotion ou de lexploitation de la Distribution FLP du distributeur et des activits y aff-rentes ; c. des donnes ou informations incorrectes ouerrones du distributeur fournies FLP ou sesCollaborateurs ; d. du fait que le distributeur ait omis dedonner les informations ou documents ncessaires FLPpour que cette dernire exerce son activit, y compris,notamment, linscription et lacceptation du distributeurconcernant le Plan Marketing FLP et le paiement desbonus de groupe. CHAQUE DISTRIBUTEUR

ACCEPTE QUE LA RESPONSABILITE TOTALEDE FLP ET DE SES COLLABORATEURS EN CASDE RECLAMATION RELATIVE A LA RELATIONDE CONSCIENCE ( RELATIONSHIP OF AWA-RENESS ), Y COMPRIS, NOTAMMENT, EN CASDE RESPONSABILITE CONTRACTUELLE,DELICTUELLE OU EN EQUITE, NE SAURAITEXCEDER ET SERA LIMITEE AU MONTANT DESPRODUITS QUE LE DISTRIBUTEUR A ACHETES

AUPRES DE FLP ET QUI PEUVENT ETREREVENDUS.

19.02 Rglementations concernant la Promotion et la Publicit(a) Le nom et/ou les mots Forever Living Products , lessymboles de FLP et tout autre nom pouvant tre adoptpar FLP, y compris les noms des Produits FLP, sont desnoms de marques et/ou appellations commerciales appar-tenant exclusivement la Socit.(b) Par la prsente, chaque Distributeur est autoris uti-liser les marques dposes, les marques de service FLPenregistrs, et toutes autres marques (ci aprs collective-ment dnommes les Marques ) tout en respectant lesdevoirs et obligations du Distributeur tels que mentionnsdans lAgrment de Distribution, dans les articles du

Company Policy et procdures FLP. Toutes les Marquessont et resteront la proprit exclusive de FLP. LesMarques ne peuvent tre utilises que sous les formesautorises prsentes dans lAgrment de Distribution,dans les articles du Company Policy et procdures FLP.

39


42/50

Lautorisation accorde dans cet article restera effectiveseulement tant que le Distributeur est en rgle et respecteentirement les articles du Company Policy et procdures

FLP. Cependant, il est interdit pour un Distributeur deprtendre tre le propritaire des Marques FLP (par exem-ple : enregistrer un nom de domaine en utilisant le nom FLP , Forever Living ou tout autre Marque FLP sousquelque forme ou aspect que ce soit) moins davoir reuau pralable une autorisation crite de la part de FLP. CesMarques sont dune grande valeur pour FLP et sont

fournies chaque Distributeur, pour que lutilisationfaite par chaque Distributeur soit expressment faitedune manire autorise.(c) Les Distributeurs ne sont pas autoriss faire de la publicit pour les produits FLP autrement que par lessupports de publicit et de promotion mis dispositionaux Distributeurs par FLP et autrement que par les sup-ports approuvs par un reprsentant officiel agr de FLP.Les Distributeurs acceptent de nutiliser aucun supportcrit, imprim, enregistr ou tout autre support afin defaire la publicit, la promotion ou afin de dcrire les pro-duits FLP, le programme marketing FLP ; ou de tout autremanire, le Distributeur accepte de nutiliser aucun sup-port dont FLP naurait pas obtenu les droits exclusifs (lescopyrights)

Forever Company Policy

Documents

Transcript of Forever Company Policy