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Accusé de réception de la préfecture en date du lundi 12 février 2018 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES_______
VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONSDU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 40
Convocation du Conseil Municipal : le 05/02/2018
Affichage du Compte-Rendu Sommaire et affichage intégral :le 12/02/2018
SEANCE DU 5 FÉVRIER 2018
Délibération n° D-2018-14
Carte scolaire - Modification des périmètres scolaires Buissonet Sand
Président :MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, MonsieurAlain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Alain GRIPPON, Madame JacquelineLEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Madame Anne-LydieHOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur DominiqueSIX, Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Madame Marie-PauleMILLASSEAU, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame CéciliaSAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Agnès JARRY, Madame YvonneVACKER, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Carole BRUNETEAU, Madame Marie-ChantalGARENNE, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Madame YaminaBOUDAHMANI, Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Simon LAPLACE, Monsieur NicolasROBIN, Madame Josiane METAYER, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Elodie TRUONG,Monsieur Jacques TAPIN, Madame Monique JOHNSON.
Secrétaire de séance : Simon LAPLACE
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Elmano MARTINS, ayant donné pouvoir à Madame Marie-Paule MILLASSEAU,Madame Christine HYPEAU, ayant donné pouvoir à Monsieur Alain BAUDIN, Monsieur FabriceDESCAMPS, ayant donné pouvoir à Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur PascalDUFORESTEL, ayant donné pouvoir à Madame Josiane METAYER
Excusés :
Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Fatima PEREIRA, Madame Isabelle GODEAU, MadameNathalie SEGUIN, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU.
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 février 2018Délibération n° D-2018-14
Direction de l'Education Carte scolaire - Modification des périmètres scolairesBuisson et Sand
Madame Rose-Marie NIETO, Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Monsieur le Maire
L’étude de la carte scolaire réalisée par le cabinet GEOCEANE en 2010 et mise à jour en 2014, a émisdes préconisations pour une répartition plus équilibrée des effectifs sur le territoire Niortais.
Depuis 2011, plusieurs mesures ont été adoptées :
- instauration des secteurs élargis en 2011 ;- fermeture de l’école Langevin Wallon en 2011 ;- modification des secteurs Pérochon, Zay et Zola en 2011 ;- modification des secteurs Brizeaux, Mermoz, Proust, en 2011 ;- modification des secteurs Bert et Michelet en 2012.
Pour tenir compte des dernières opérations d’urbanisme et des évolutions démographiques à venir sur lequartier de Goise/Champommier/Champclairot, il est nécessaire de modifier les limites des secteursscolaires de Buisson et Sand.
Les changements d’affectation de rue proposés sur ces périmètres doivent permettre une meilleurerépartition des effectifs entre les deux groupes scolaires et ainsi garantir pour chaque enfant scolarisé unaccueil de qualité au sein de ces écoles.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver les modifications apportées aux secteurs scolaires de Ferdinand Buisson et George Sand ;
- appliquer cette nouvelle sectorisation à compter de la rentrée de septembre 2018.
LE CONSEILADOPTE
Pour : 40Contre : 0Abstention : 0Non participé : 0Excusé : 5
Pour le Maire de Niort,Jérôme BALOGE
L'Adjointe déléguée
Signé
Rose-Marie NIETO
Libellé périmètre
Libellé de la voieNuméro de
débutNuméro
de finLibellé de la voie
Numéro de début
Numéro de fin
BUISSON ALLEE ALPHONSE LAVERAN 0 9998 ALLEE ALPHONSE LAVERAN 0 9998
BUISSON ALLEE ALPHONSE LAVERAN 1 9999 ALLEE ALPHONSE LAVERAN 1 9999
BUISSON ALLEE ANNA POLITKOVSKAÏA 0 9998 ALLEE ANNA POLITKOVSKAÏA 0 9998
BUISSON ALLEE ANNA POLITKOVSKAÏA 1 9999 ALLEE ANNA POLITKOVSKAÏA 1 9999
BUISSON ALLEE CLAIRE SAINTE SOLINE 0 9998
BUISSON ALLEE CLAIRE SAINTE SOLINE 1 9999
BUISSON ALLEE GASTON CHAISSAC 0 9998
BUISSON ALLEE GASTON CHAISSAC 1 9999
BUISSON ALLEE GASTON CHERAU 0 9998 ALLEE GASTON CHERAU 0 9998
BUISSON ALLEE GASTON CHERAU 1 9999 ALLEE GASTON CHERAU 1 9999
BUISSON ALLEE JACQUES MONOD 0 9998 ALLEE JACQUES MONOD 0 9998
BUISSON ALLEE JACQUES MONOD 1 9999 ALLEE JACQUES MONOD 1 9999
BUISSON ALLEE JEAN GABIN 0 9998 ALLEE JEAN GABIN 0 9998
BUISSON ALLEE JEAN GABIN 1 9999 ALLEE JEAN GABIN 1 9999
BUISSON ALLEE JEAN SAUVAGET 0 9998 ALLEE JEAN SAUVAGET 0 9998
BUISSON ALLEE JEAN SAUVAGET 1 9999 ALLEE JEAN SAUVAGET 1 9999
BUISSON ALLEE MICHAEL FARADAY 0 9998 ALLEE MICHAEL FARADAY 0 9998
BUISSON ALLEE MICHAEL FARADAY 1 9999 ALLEE MICHAEL FARADAY 1 9999
BUISSON ALLEE MICHEL PETRUCCIANI 0 9998 ALLEE MICHEL PETRUCCIANI 0 9998
BUISSON ALLEE MICHEL PETRUCCIANI 1 9999 ALLEE MICHEL PETRUCCIANI 1 9999
BUISSON ALL MARCELINE DESBORDES-VALMORE 0 9998 ALL MARCELINE DESBORDES-VALMORE 0 9998
BUISSON ALL MARCELINE DESBORDES-VALMORE 1 9999 ALL MARCELINE DESBORDES-VALMORE 1 9999
BUISSON AVENUE DE LIMOGES 46 428 AVENUE DE LIMOGES 46 428
BUISSON BOULEVARD CHARLES BAUDELAIRE 0 9998
BUISSON BOULEVARD CHARLES BAUDELAIRE 1 9999
BUISSON CHEMIN DE LA CHALINE 0 9998 CHEMIN DE LA CHALINE 0 9998
BUISSON CHEMIN DE LA CHALINE 1 9999 CHEMIN DE LA CHALINE 1 9999
BUISSON CHEMIN DE LA MILATERIE 0 9998
BUISSON CHEMIN DE LA MILATERIE 1 9999
BUISSON CHEMIN DES PERDRIX 0 9998
BUISSON CHEMIN DES PERDRIX 1 9999
Sectorisation initiale Nouvelle sectorisation
ANNEXE 1
FERDINAND BUISSON
Sectorisation initiale Nouvelle sectorisation
BUISSON CHEMIN DU CHANT DES ALOUETTES 0 9998
BUISSON CHEMIN DU CHANT DES ALOUETTES 1 9999
BUISSON CHEMIN DU FIEF BASTARD 0 9998
BUISSON CHEMIN DU FIEF BASTARD 1 9999
BUISSON CITE PAUL VERLAINE 0 9998
BUISSON CITE PAUL VERLAINE 1 9999
BUISSON IMPASSE DE LA PERCHE 0 9998 IMPASSE DE LA PERCHE 0 9998
BUISSON IMPASSE DE LA PERCHE 1 9999 IMPASSE DE LA PERCHE 1 9999
BUISSON IMPASSE DU FIEF JOLY 0 9998
BUISSON IMPASSE DU FIEF JOLY 1 9999
BUISSON IMPASSE FERNANDEL 0 9998 IMPASSE FERNANDEL 0 9998
BUISSON IMPASSE FERNANDEL 1 9999 IMPASSE FERNANDEL 1 9999
BUISSON IMPASSE MADAME DE SEVIGNE 0 9998
BUISSON IMPASSE MADAME DE SEVIGNE 1 9999
BUISSON PETITE RUE DE LA PAIX 0 9998 PETITE RUE DE LA PAIX 0 9998
BUISSON PETITE RUE DE LA PAIX 1 9999 PETITE RUE DE LA PAIX 1 9999
BUISSON ROUTE D'AIFFRES 1 9999 ROUTE D'AIFFRES 1 227
BUISSON RUE ALPHONSE FARAULT 0 9998 RUE ALPHONSE FARAULT 0 9998
BUISSON RUE ALPHONSE FARAULT 1 9999 RUE ALPHONSE FARAULT 1 9999
BUISSON RUE ANTOINE LAVOISIER 0 9998 RUE ANTOINE LAVOISIER 0 9998
BUISSON RUE ANTOINE LAVOISIER 1 9999 RUE ANTOINE LAVOISIER 1 9999
BUISSON RUE ANTONIO SALIERI 0 9998 RUE ANTONIO SALIERI 0 9998
BUISSON RUE ANTONIO SALIERI 1 9999 RUE ANTONIO SALIERI 1 9999
BUISSON RUE BORIS VIAN 0 9998 RUE BORIS VIAN 0 9998
BUISSON RUE BORIS VIAN 1 9999 RUE BORIS VIAN 1 9999
BUISSON RUE CHAPEAU 0 9998 RUE CHAPEAU 0 9998
BUISSON RUE CHAPEAU 1 9999 RUE CHAPEAU 1 9999
BUISSON RUE CLAUDE BERNARD 0 9998 RUE CLAUDE BERNARD 0 9998
BUISSON RUE CLAUDE BERNARD 1 9999 RUE CLAUDE BERNARD 1 9999
BUISSON RUE DE BRIOUX 0 9998 RUE DE BRIOUX 0 9998
BUISSON RUE DE BRIOUX 1 9999 RUE DE BRIOUX 1 9999
BUISSON RUE DE CHAMPOMMIER 0 9998 RUE DE CHAMPOMMIER 0 9998
BUISSON RUE DE CHAMPOMMIER 1 9999 RUE DE CHAMPOMMIER 1 9999
BUISSON RUE DE L'ABBE JACQUES JALLET 0 9998 RUE DE L'ABBE JACQUES JALLET 0 9998
BUISSON RUE DE L'ABBE JACQUES JALLET 1 9999 RUE DE L'ABBE JACQUES JALLET 1 9999
BUISSON RUE DE LA CITE 0 9998 RUE DE LA CITE 0 9998
BUISSON RUE DE LA CITE 1 9999 RUE DE LA CITE 1 9999
Sectorisation initiale Nouvelle sectorisation
BUISSON RUE DE LA FEE MELUSINE 0 9998 RUE DE LA FEE MELUSINE 0 9998
BUISSON RUE DE LA FEE MELUSINE 1 9999 RUE DE LA FEE MELUSINE 1 9999
BUISSON RUE DE LA PAIX 0 9998 RUE DE LA PAIX 0 9998
BUISSON RUE DE LA PAIX 1 9999 RUE DE LA PAIX 1 9999
BUISSON RUE DE LA PERCHE 0 9998 RUE DE LA PERCHE 0 9998
BUISSON RUE DE LA PERCHE 1 9999 RUE DE LA PERCHE 1 9999
BUISSON RUE DE L'AUVERGNE 0 9998 RUE DE L'AUVERGNE 0 9998
BUISSON RUE DE L'AUVERGNE 1 9999 RUE DE L'AUVERGNE 1 9999
BUISSON RUE DE L'INDUSTRIE 0 9998 RUE DE L'INDUSTRIE 0 9998
BUISSON RUE DE L'INDUSTRIE 1 9999 RUE DE L'INDUSTRIE 1 9999
BUISSON RUE DENIS DIDEROT 0 9998 RUE DENIS DIDEROT 0 9998
BUISSON RUE DENIS DIDEROT 1 9999 RUE DENIS DIDEROT 1 9999
BUISSON RUE DE PISSARDANT 0 9998 RUE DE PISSARDANT 0 9998
BUISSON RUE DE PISSARDANT 1 9999 RUE DE PISSARDANT 1 9999
BUISSON RUE DE SAINT LAMBIN 0 9998 RUE DE SAINT LAMBIN 0 9998
BUISSON RUE DES FIEFS 0 9998 RUE DES FIEFS 0 9998
BUISSON RUE DES FIEFS 1 9999 RUE DES FIEFS 1 9999
BUISSON RUE DJANGO REINHARDT 0 9998 RUE DJANGO REINHARDT 0 9998
BUISSON RUE DJANGO REINHARDT 1 9999 RUE DJANGO REINHARDT 1 9999
BUISSON RUE DOMENICO SCARLATTI 0 9998 RUE DOMENICO SCARLATTI 0 9998
BUISSON RUE DOMENICO SCARLATTI 1 9999 RUE DOMENICO SCARLATTI 1 9999
BUISSON RUE DU BERCAIL 0 9998 RUE DU BERCAIL 0 9998
BUISSON RUE DU BERCAIL 1 9999 RUE DU BERCAIL 1 9999
BUISSON RUE DU DOCTEUR DE LIGNIERES 0 9998
BUISSON RUE DU DOCTEUR DE LIGNIERES 1 9999
BUISSON RUE DU DOCTEUR PIERRE SUIRE 0 9998 RUE DU DOCTEUR PIERRE SUIRE 0 9998
BUISSON RUE DU DOCTEUR PIERRE SUIRE 1 9999 RUE DU DOCTEUR PIERRE SUIRE 1 9999
BUISSON RUE DU FIEF JOLY 0 9998 RUE DU FIEF JOLY 0 146
BUISSON RUE DU FIEF JOLY 1 9999 RUE DU FIEF JOLY 1 149
BUISSON RUE DU FRENE 0 9998 RUE DU FRENE 0 9998
BUISSON RUE DU FRENE 1 9999 RUE DU FRENE 1 9999
BUISSON RUE ELLA MAILLART 0 9998
BUISSON RUE ELLA MAILLART 1 9999
BUISSON RUE EMILE PICARD 0 9998 RUE EMILE PICARD 0 9998
BUISSON RUE EMILE PICARD 1 9999 RUE EMILE PICARD 1 9999
BUISSON RUE ERNEST RENAN 0 9998
BUISSON RUE ERNEST RENAN 1 9999
Sectorisation initiale Nouvelle sectorisation
BUISSON RUE EUGENE BAUJET 0 9998 RUE EUGENE BAUJET 0 9998
BUISSON RUE EUGENE BAUJET 1 9999 RUE EUGENE BAUJET 1 9999
BUISSON RUE FERDINAND BUISSON 0 9998 RUE FERDINAND BUISSON 0 9998
BUISSON RUE FERDINAND BUISSON 1 9999 RUE FERDINAND BUISSON 1 9999
BUISSON RUE FLORA TRISTAN 0 9998 RUE FLORA TRISTAN 0 9998
BUISSON RUE FLORA TRISTAN 1 9999 RUE FLORA TRISTAN 1 9999
BUISSON RUE FRANCOISE SAGAN 0 9998
BUISSON RUE FRANCOISE SAGAN 1 9999
BUISSON RUE GASTON BARRE 0 9998 RUE GASTON BARRE 0 9998
BUISSON RUE GASTON BARRE 1 9999 RUE GASTON BARRE 1 9999
BUISSON RUE GASTON CHERAU 0 9998 RUE GASTON CHERAU 0 9998
BUISSON RUE GASTON CHERAU 1 9999 RUE GASTON CHERAU 1 9999
BUISSON RUE GEORGES TREILLE 0 9998 RUE GEORGES TREILLE 0 9998
BUISSON RUE GEORGES TREILLE 1 9999 RUE GEORGES TREILLE 1 9999
BUISSON RUE GEORGETTE MICHAUD 0 9998 RUE GEORGETTE MICHAUD 0 9998
BUISSON RUE GEORGETTE MICHAUD 1 9999 RUE GEORGETTE MICHAUD 1 9999
BUISSON RUE GEORG WITTIG 0 9998 RUE GEORG WITTIG 0 9998
BUISSON RUE GEORG WITTIG 1 9999 RUE GEORG WITTIG 1 9999
BUISSON RUE GERARD DE NERVAL 0 9998
BUISSON RUE GERARD DE NERVAL 1 9999
BUISSON RUE GILLES DE ROBERVAL 0 9998 RUE GILLES DE ROBERVAL 0 9998
BUISSON RUE GILLES DE ROBERVAL 1 9999 RUE GILLES DE ROBERVAL 1 9999
BUISSON RUE GUY DE MAUPASSANT 0 9998
BUISSON RUE GUY DE MAUPASSANT 1 9999
BUISSON RUE HENRI BERGSON 0 9998 RUE HENRI BERGSON 0 9998
BUISSON RUE HENRI BERGSON 1 9999 RUE HENRI BERGSON 1 9999
BUISSON RUE HENRI DE LATOUCHE 0 9998
BUISSON RUE HENRI DE LATOUCHE 1 9999
BUISSON RUE HENRI POINCARE 0 9998 RUE HENRI POINCARE 0 9998
BUISSON RUE HENRI POINCARE 1 9999 RUE HENRI POINCARE 1 9999
BUISSON RUE JACQUELINE AURIOL 0 9998 RUE JACQUELINE AURIOL 0 9998
BUISSON RUE JACQUELINE AURIOL 1 9999 RUE JACQUELINE AURIOL 1 9999
BUISSON RUE JEAN CHAPTAL 0 9998 RUE JEAN CHAPTAL 0 9998
BUISSON RUE JEAN CHAPTAL 1 9999 RUE JEAN CHAPTAL 1 9999
BUISSON RUE JEAN D'ALEMBERT 0 9998 RUE JEAN D'ALEMBERT 0 9998
BUISSON RUE JEAN D'ALEMBERT 1 9999 RUE JEAN D'ALEMBERT 1 9999
BUISSON RUE JEAN PERRIN 0 9998 RUE JEAN PERRIN 0 9998
Sectorisation initiale Nouvelle sectorisation
BUISSON RUE JEAN PERRIN 1 9999 RUE JEAN PERRIN 1 9999
BUISSON RUE JOSEPH FOURIER 0 9998 RUE JOSEPH FOURIER 0 9998
BUISSON RUE JOSEPH FOURIER 1 9999 RUE JOSEPH FOURIER 1 9999
BUISSON RUE LOUIS JOSEPH GAY-LUSSAC 0 9998 RUE LOUIS JOSEPH GAY-LUSSAC 0 9998
BUISSON RUE LOUIS JOSEPH GAY-LUSSAC 1 9999 RUE LOUIS JOSEPH GAY-LUSSAC 1 9999
BUISSON RUE LUDWIG VAN BEETHOVEN 0 9998 RUE LUDWIG VAN BEETHOVEN 0 9998
BUISSON RUE LUDWIG VAN BEETHOVEN 1 9999 RUE LUDWIG VAN BEETHOVEN 1 9999
BUISSON RUE MARCELIN BERTHELOT 0 9998 RUE MARCELIN BERTHELOT 0 9998
BUISSON RUE MARCELIN BERTHELOT 1 9999 RUE MARCELIN BERTHELOT 1 9999
BUISSON RUE MAX PLANCK 0 9998 RUE MAX PLANCK 0 9998
BUISSON RUE MAX PLANCK 1 9999 RUE MAX PLANCK 1 9999
BUISSON RUE NICEPHORE NIEPCE 0 9998 RUE NICEPHORE NIEPCE 0 9998
BUISSON RUE NICEPHORE NIEPCE 1 9999 RUE NICEPHORE NIEPCE 1 9999
BUISSON RUE OLYMPE DE GOUGES 0 9998 RUE OLYMPE DE GOUGES 0 9998
BUISSON RUE OLYMPE DE GOUGES 1 9999 RUE OLYMPE DE GOUGES 1 9999
BUISSON RUE PIERRE CHANTELAUZE 0 9998
BUISSON RUE PIERRE CHANTELAUZE 1 9999
BUISSON RUE PIERRE CORNEILLE 0 9998
BUISSON RUE PIERRE CORNEILLE 1 9999
BUISSON RUE SIMONE SIGNORET 0 9998
BUISSON RUE SIMONE SIGNORET 1 9999
BUISSON RUE STENDHAL 0 9998 RUE STENDHAL 0 9998
BUISSON RUE STENDHAL 1 9999 RUE STENDHAL 1 9999
BUISSON RUE WOLFGANG AMADEUS MOZART 0 9998 RUE WOLFGANG AMADEUS MOZART 0 9998
BUISSON RUE WOLFGANG AMADEUS MOZART 1 9999 RUE WOLFGANG AMADEUS MOZART 1 9999
BUISSON RUE XAVIER BICHAT 0 9998 RUE XAVIER BICHAT 0 9998
BUISSON RUE XAVIER BICHAT 1 9999 RUE XAVIER BICHAT 1 9999
BUISSON RUE YVES MONTAND 0 9998
BUISSON RUE YVES MONTAND 1 9999
BUISSON SQUARE CLAUDE LOUIS BERTHOLLET 0 9998 SQUARE CLAUDE LOUIS BERTHOLLET 0 9998
BUISSON SQUARE CLAUDE LOUIS BERTHOLLET 1 9999 SQUARE CLAUDE LOUIS BERTHOLLET 1 9999
BUISSON SQUARE EMILE VERHAEREN 0 9998
BUISSON SQUARE EMILE VERHAEREN 1 9999
BUISSON SQUARE EUGENE TURPIN 0 9998 SQUARE EUGENE TURPIN 0 9998
BUISSON SQUARE EUGENE TURPIN 1 9999 SQUARE EUGENE TURPIN 1 9999
BUISSON SQUARE MAURICE MULLOT 0 9998
BUISSON SQUARE MAURICE MULLOT 1 9999
Libellé périmètre
Libellé de la voieNuméro de
débutNuméro de
finLibellé de la voie
Numéro de début
Numéro de fin
SAND ALLEE ALVAR AALTO 1 9999 ALLEE ALVAR AALTO 1 9999
SAND ALLEE ALVAR AALTO 2 9998 ALLEE ALVAR AALTO 2 9998
SAND ALLEE CH. ED. LE CORBUSIER 1 9999 ALLEE CH. ED. LE CORBUSIER 1 9999
SAND ALLEE CH. ED. LE CORBUSIER 2 9998 ALLEE CH. ED. LE CORBUSIER 2 9998
SAND ALLEE CLAIRE SAINTE SOLINE 0 9998
SAND ALLEE CLAIRE SAINTE SOLINE 1 9999
SAND ALLEE DES CYTISES 0 9998 ALLEE DES CYTISES 0 9998
SAND ALLEE DES CYTISES 1 9999 ALLEE DES CYTISES 1 9999
SAND ALLEE GASTON CHAISSAC 0 9998
SAND ALLEE GASTON CHAISSAC 1 9999
SAND ALLEE JACQUES LACAN 0 9998 ALLEE JACQUES LACAN 0 9998
SAND ALLEE JACQUES LACAN 1 9999 ALLEE JACQUES LACAN 1 9999
SAND BOULEVARD CHARLES BAUDELAIRE 0 9998
SAND BOULEVARD CHARLES BAUDELAIRE 1 9999
SAND CHEMIN DE LA MILATERIE 0 9998
SAND CHEMIN DE LA MILATERIE 1 9999
SAND CHEMIN DES PERDRIX 0 9998
SAND CHEMIN DES PERDRIX 1 9999
SAND CHEMIN DU CHANT DES ALOUETTES 0 9998
SAND CHEMIN DU CHANT DES ALOUETTES 1 9999
SAND CHEMIN DU FIEF BASTARD 0 9998
SAND CHEMIN DU FIEF BASTARD 1 9999
SAND CHEMIN DU PONT DE LA PLAINE 0 9998 CHEMIN DU PONT DE LA PLAINE 0 9998
SAND CHEMIN DU PONT DE LA PLAINE 1 9999 CHEMIN DU PONT DE LA PLAINE 1 9999
SAND CITE PAUL VERLAINE 0 9998
SAND CITE PAUL VERLAINE 1 9999
SAND IMPASSE ALBERT CAMUS 0 9998 IMPASSE ALBERT CAMUS 0 9998
SAND IMPASSE ALBERT CAMUS 1 9999 IMPASSE ALBERT CAMUS 1 9999
SAND IMPASSE ALFRED DE MUSSET 0 9998 IMPASSE ALFRED DE MUSSET 0 9998
SAND IMPASSE ALFRED DE MUSSET 1 9999 IMPASSE ALFRED DE MUSSET 1 9999
ANNEXE 2
GEORGE SAND
Sectorisation initiale Nouvelle sectorisation
Sectorisation initiale Nouvelle sectorisation
SAND IMPASSE DENIS RAFFET 0 9998 IMPASSE DENIS RAFFET 0 9998
SAND IMPASSE DENIS RAFFET 1 9999 IMPASSE DENIS RAFFET 1 9999
SAND IMPASSE DES ALOUETTES 0 9998 IMPASSE DES ALOUETTES 0 9998
SAND IMPASSE DES ALOUETTES 1 9999 IMPASSE DES ALOUETTES 1 9999
SAND IMPASSE DES AUBEPINES 0 9998 IMPASSE DES AUBEPINES 0 9998
SAND IMPASSE DES AUBEPINES 1 9999 IMPASSE DES AUBEPINES 1 9999
SAND IMPASSE DES AULNES 0 9998 IMPASSE DES AULNES 0 9998
SAND IMPASSE DES AULNES 1 9999 IMPASSE DES AULNES 1 9999
SAND IMPASSE DES FAUVETTES 0 9998 IMPASSE DES FAUVETTES 0 9998
SAND IMPASSE DES FAUVETTES 1 9999 IMPASSE DES FAUVETTES 1 9999
SAND IMPASSE DES LIERRES 0 9998 IMPASSE DES LIERRES 0 9998
SAND IMPASSE DES LIERRES 1 9999 IMPASSE DES LIERRES 1 9999
SAND IMPASSE DES PEUPLIERS 0 9998 IMPASSE DES PEUPLIERS 0 9998
SAND IMPASSE DES PEUPLIERS 1 9999 IMPASSE DES PEUPLIERS 1 9999
SAND IMPASSE DU FIEF JOLY 0 9998
SAND IMPASSE DU FIEF JOLY 1 9999
SAND IMPASSE MADAME DE SEVIGNE 0 9998
SAND IMPASSE MADAME DE SEVIGNE 1 9999
SAND IMPASSE RIGAUD 0 9998 IMPASSE RIGAUD 0 9998
SAND IMPASSE RIGAUD 1 9999 IMPASSE RIGAUD 1 9999
SAND RESIDENCE CONCORDE VILLAGE 0 9998 RESIDENCE CONCORDE VILLAGE 0 9998
SAND RESIDENCE CONCORDE VILLAGE 1 9999 RESIDENCE CONCORDE VILLAGE 1 9999
SAND ROUTE D'AIFFRES 0 9998 ROUTE D'AIFFRES 0 9998
SAND ROUTE D'AIFFRES 1 227
SAND RUE ALAIN 0 9998 RUE ALAIN 0 9998
SAND RUE ALAIN 1 9999 RUE ALAIN 1 9999
SAND RUE ALBERT CAMUS 0 9998 RUE ALBERT CAMUS 0 9998
SAND RUE ALBERT CAMUS 1 9999 RUE ALBERT CAMUS 1 9999
SAND RUE ALEXIS DE TOCQUEVILLE 0 9998 RUE ALEXIS DE TOCQUEVILLE 0 9998
SAND RUE ALEXIS DE TOCQUEVILLE 1 9999 RUE ALEXIS DE TOCQUEVILLE 1 9999
SAND RUE ALFRED BRUNEAU 0 9998 RUE ALFRED BRUNEAU 0 9998
SAND RUE ALFRED BRUNEAU 1 9999 RUE ALFRED BRUNEAU 1 9999
SAND RUE ALFRED DE VIGNY 0 9998 RUE ALFRED DE VIGNY 0 9998
SAND RUE ALFRED DE VIGNY 1 9999 RUE ALFRED DE VIGNY 1 9999
SAND RUE ANDRE GALLE 0 9998 RUE ANDRE GALLE 0 9998
SAND RUE ANDRE GALLE 1 9999 RUE ANDRE GALLE 1 9999
Sectorisation initiale Nouvelle sectorisation
SAND RUE DE BAIGNE CANNES 0 9998 RUE DE BAIGNE CANNES 0 9998
SAND RUE DE BAIGNE CANNES 1 9999 RUE DE BAIGNE CANNES 1 9999
SAND RUE DE GOISE 46 9998 RUE DE GOISE 46 9998
SAND RUE DE GOISE 65 9999 RUE DE GOISE 65 9999
SAND RUE DE LA BELIVAUDRIE 0 9998 RUE DE LA BELIVAUDRIE 0 9998
SAND RUE DE LA BELIVAUDRIE 1 9999 RUE DE LA BELIVAUDRIE 1 9999
SAND RUE DE LA CROIX DES PELERINS 0 9998 RUE DE LA CROIX DES PELERINS 0 9998
SAND RUE DE LA CROIX DES PELERINS 1 9999 RUE DE LA CROIX DES PELERINS 1 9999
SAND RUE DE LA MASSATERIE 0 9998 RUE DE LA MASSATERIE 0 9998
SAND RUE DE LA MASSATERIE 1 9999 RUE DE LA MASSATERIE 1 9999
SAND RUE DE LA PLAINE 0 9998 RUE DE LA PLAINE 0 9998
SAND RUE DE LA PLAINE 1 9999 RUE DE LA PLAINE 1 9999
SAND RUE DE ROMAGNE 0 9998 RUE DE ROMAGNE 0 9998
SAND RUE DE ROMAGNE 1 9999 RUE DE ROMAGNE 1 9999
SAND RUE DES CHARMES 0 9998 RUE DES CHARMES 0 9998
SAND RUE DES CHARMES 1 9999 RUE DES CHARMES 1 9999
SAND RUE DES CHENES 0 9998 RUE DES CHENES 0 9998
SAND RUE DES CHENES 1 9999 RUE DES CHENES 1 9999
SAND RUE DES PELERINS 0 9998 RUE DES PELERINS 0 9998
SAND RUE DES PELERINS 1 9999 RUE DES PELERINS 1 9999
SAND RUE DES SOURCES 0 9998 RUE DES SOURCES 0 9998
SAND RUE DES SOURCES 1 9999 RUE DES SOURCES 1 9999
SAND RUE DES TILLEULS 0 9998 RUE DES TILLEULS 0 9998
SAND RUE DES TILLEULS 1 9999 RUE DES TILLEULS 1 9999
SAND RUE D' INKERMANN 0 9998 RUE D' INKERMANN 0 9998
SAND RUE D' INKERMANN 1 9999 RUE D' INKERMANN 1 9999
SAND RUE DU CHAMBEAU 0 9998 RUE DU CHAMBEAU 0 9998
SAND RUE DU CHAMBEAU 1 9999 RUE DU CHAMBEAU 1 9999
SAND RUE DU DOCTEUR DE LIGNIERES 0 9998
SAND RUE DU DOCTEUR DE LIGNIERES 1 9999
SAND RUE DU FIEF JOLY 148 9998
SAND RUE DU FIEF JOLY 151 9999
SAND RUE DU PUITS NOIR 0 9998 RUE DU PUITS NOIR 0 9998
SAND RUE DU PUITS NOIR 1 9999 RUE DU PUITS NOIR 1 9999
SAND RUE ELLA MAILLART 0 9998
SAND RUE ELLA MAILLART 1 9999
Sectorisation initiale Nouvelle sectorisation
SAND RUE EMILE BOURDELLE 0 9998 RUE EMILE BOURDELLE 0 9998
SAND RUE EMILE BOURDELLE 1 9999 RUE EMILE BOURDELLE 1 9999
SAND RUE ERNEST RENAN 0 9998
SAND RUE ERNEST RENAN 1 9999
SAND RUE FRANCOIS COUHE 0 9998 RUE FRANCOIS COUHE 0 9998
SAND RUE FRANCOIS COUHE 1 9999 RUE FRANCOIS COUHE 1 9999
SAND RUE FRANCOISE DOLTO 0 9998 RUE FRANCOISE DOLTO 0 9998
SAND RUE FRANCOISE DOLTO 1 9999 RUE FRANCOISE DOLTO 1 9999
SAND RUE FRANCOISE SAGAN 0 9998
SAND RUE FRANCOISE SAGAN 1 9999
SAND RUE GERARD DE NERVAL 0 9998
SAND RUE GERARD DE NERVAL 1 9999
SAND RUE GUILLAUME APOLLINAIRE 0 9998 RUE GUILLAUME APOLLINAIRE 0 9998
SAND RUE GUILLAUME APOLLINAIRE 1 9999 RUE GUILLAUME APOLLINAIRE 1 9999
SAND RUE GUSTAVE ZEDE 1 9999 RUE GUSTAVE ZEDE 1 9999
SAND RUE GUSTAVE ZEDE 2 9998 RUE GUSTAVE ZEDE 2 9998
SAND RUE GUY DE MAUPASSANT 0 9998
SAND RUE GUY DE MAUPASSANT 1 9999
SAND RUE HENRI BECQUEREL 0 9998 RUE HENRI BECQUEREL 0 9998
SAND RUE HENRI BECQUEREL 1 9999 RUE HENRI BECQUEREL 1 9999
SAND RUE HENRI DE LATOUCHE 0 9998
SAND RUE HENRI DE LATOUCHE 1 9999
SAND RUE JEAN BAPTISTE CARPEAUX 0 9998 RUE JEAN BAPTISTE CARPEAUX 0 9998
SAND RUE JEAN BAPTISTE CARPEAUX 1 9999 RUE JEAN BAPTISTE CARPEAUX 1 9999
SAND RUE JEANNEAU 0 9998 RUE JEANNEAU 0 9998
SAND RUE JEANNEAU 1 9999 RUE JEANNEAU 1 9999
SAND RUE JEAN POUILLOUX 0 9998 RUE JEAN POUILLOUX 0 9998
SAND RUE JEAN POUILLOUX 1 9999 RUE JEAN POUILLOUX 1 9999
SAND RUE MARJAN 0 9998 RUE MARJAN 0 9998
SAND RUE MARJAN 1 9999 RUE MARJAN 1 9999
SAND RUE MASSUJAT 0 9998 RUE MASSUJAT 0 9998
SAND RUE MASSUJAT 1 9999 RUE MASSUJAT 1 9999
SAND RUE PIERRE CHANTELAUZE 0 9998
SAND RUE PIERRE CHANTELAUZE 1 9999
SAND RUE PIERRE CORNEILLE 0 9998
SAND RUE PIERRE CORNEILLE 1 9999
Sectorisation initiale Nouvelle sectorisation
SAND RUE PIERRE POISSON 0 9998 RUE PIERRE POISSON 0 9998
SAND RUE PIERRE POISSON 1 9999 RUE PIERRE POISSON 1 9999
SAND RUE RAOUL DUFY 0 9998 RUE RAOUL DUFY 0 9998
SAND RUE RAOUL DUFY 1 9999 RUE RAOUL DUFY 1 9999
SAND RUE RENE ANTOINE DE REAUMUR 0 9998 RUE RENE ANTOINE DE REAUMUR 0 9998
SAND RUE RENE ANTOINE DE REAUMUR 1 9999 RUE RENE ANTOINE DE REAUMUR 1 9999
SAND RUE SIMONE SIGNORET 0 9998
SAND RUE SIMONE SIGNORET 1 9999
SAND RUE SIGMUND FREUD 0 9998 RUE SIGMUND FREUD 0 9998
SAND RUE SIGMUND FREUD 1 9999 RUE SIGMUND FREUD 1 9999
SAND RUE THEODORE DE BANVILLE 0 9998 RUE THEODORE DE BANVILLE 0 9998
SAND RUE THEODORE DE BANVILLE 1 9999 RUE THEODORE DE BANVILLE 1 9999
SAND RUE YEHUDI MENUHIN 1 9999 RUE YEHUDI MENUHIN 1 9999
SAND RUE YEHUDI MENUHIN 2 9998 RUE YEHUDI MENUHIN 2 9998
SAND RUE YVES LE PRIEUR 1 9999 RUE YVES LE PRIEUR 1 9999
SAND RUE YVES LE PRIEUR 2 9998 RUE YVES LE PRIEUR 2 9998
SAND RUE YVES MONTAND 0 9998
SAND RUE YVES MONTAND 1 9999
SAND SQUARE EMILE VERHAEREN 0 9998
SAND SQUARE EMILE VERHAEREN 1 9999
SAND SQUARE MAURICE MULLOT 0 9998
SAND SQUARE MAURICE MULLOT 1 9999
Groupe scolaire Buisson
Groupe scolaire Sand
SECTEUR SCOLAIRE
SAND
SECTEUR SCOLAIRE
BUISSON