EXTENSION DU CENTRE DE LOISIRS PAR SURELEVATION …

CENTRE DE LOISIRS – CHAMPAGNE SUR OISE - MAI 2019 LOT 2 - page 1/13

EXTENSION DU CENTRE DE LOISIRS PAR SURELEVATION DU BATIMENT EXISTANT

Parc Municipal – rue Welwyn

95 660 CHAMPAGNE SUR OISE

CCTP

Lot n°2

CHARPENTE ET OSSATURE BOIS

MAI 2019

MAITRE D’OUVRAGE MAITRE D'ŒUVRE BUREAU DE CONTROLE

Mairie de Champagne sur Oise Atelier d'architecture G. PREVOST QUALICONSULT 8bis place du Général de Gaulle 5 bis avenue de Paris 16 rue de la République 95 660 CHAMPAGNE SUR OISE 95290 L'ISLE-ADAM 95570 BOUFFEMONT

COORDONNATEUR SPS

BECD 5 rue Antoine Laurent de Lavoisier

60 550 VERNEUIL EN HALATTE

ESQ

APS

APD

PRO

ACT

VISA

DET

AOR


SOMMAIRE

01 - GENERALITES PAGE : 3 01.1 OBJET 01.2 PRESENTATION DE L’OPERATION 01.3 CLASSEMENT DE L’ETABLISSEMENT 01.4 ENONCE GENERAL DES PRESTATIONS 01.5 MISSIONS DE L’ENTREPRENEUR 01.6 LIMITES DE PRESTATION – COORDINATION AVEC LES AUTRES LOTS 01.7 DOCUMENTS DE REFERENCE – TEXTES REGLEMENTAIRES 01.8 ETUDES D’EXECUTION 01.9 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES CHARPENTE BOIS 01.10 CONTROLE TECHNIQUE 01.11 INTERVENTION DE L’ORGANISME DE CONTROLE 01.12 AUTOCONTROLES 01.13 DOCUMENTS A FOURNIR 01.14 ECHANTILLONS 01.15 TRACES D’IMPLANTATION ET VERIFICATIONS 01.16 PROTECTION DES OUVRAGES 01.17 LIVRAISON – ENTREPOSAGE – MISE A PIED D’ŒUVRE DES MATERIELS 01.18 CONNAISSANCE DU PROJET 01.19 REPRESENTATION DE L’ENTREPRISE 01.20 DEROULEMENT DES TRAVAUX 01.21 SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE DES TRAVAILLEURS 01.22 OBLIGATIONS GENERALES DE L’ENTREPRISE 01.23 GARANTIES 01.24 LISTE DES PLANS 01.25 BORDEREAUX QUANTITATIFS ESTIMATIFS 01.26 DISPOSITIONS GENERALES 02 - DESCRIPTION DES INSTALLATIONS PAGE : 11 02.1 OSSATURE BOIS 02.2 POTEAUX 02.3 CHARPENTES BOIS 03 - DIVERS PAGE : 13 03.1 PENALITES 03.2 RECEPTION/DOCUMENTS


01 GENERALITES 01.1 OBJET

Ce présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) concerne les travaux du Lot “ CHARPENTE ET OSSATURE BOIS", dans le cadre du Dossier de Consultation des Entreprises pour l’extension du centre de loisirs, à Champagne sur Oise (95660). Ce document fait partie du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) de la présente opération. Il fixe les conditions dans lesquelles l'ensemble des travaux devra être exécuté. Dans la description qui va suivre, le Maître d’Oeuvre s’est efforcé de renseigner l'entrepreneur du présent lot, sur la nature des travaux à effectuer. Mais il convient de signaler que cette description n’est pas limitative et que le soumissionnaire devra exécuter comme compris dans son prix, sans exception ni réserve tous les travaux de sa profession, nécessaires pour l’achèvement complet de son lot. L'entrepreneur est réputé avoir pris connaissance du C.C.T.P. « Prescriptions Communes à l’ensemble des lots » ainsi que des pièces des autres Lots. 01.2 PRESENTATION DE L’OPERATION

Le présent projet concerne l’extension du centre de loisirs, à Champagne sur Oise. Le projet prévoit la surélévation partielle du bâtiment, au droit de la toiture terrasse existante 01.3 CLASSEMENT DE L’ETABLISSEMENT

Le présent bâtiment constituera un Etablissement Recevant du Public - ERP, de type R classé en 4ème Catégorie. 01.4 ENONCE GENERAL DES PRESTATIONS

Tous les travaux s’entendent complètement exécutés et parfaitement finis. En conséquence, l’entrepreneur devra tous les travaux, fournitures et accessoires nécessaires à la finition des ouvrages de son Lot comme faisant partie intégrante de son forfait, qu’ils soient ou non mentionnés sur le présent document et sur les plans directeurs d’exécution.

La proposition de l’entrepreneur devra obligatoirement comprendre le transport, toutes les fournitures et toute la main d’oeuvre nécessaire au parfait achèvement des installations décrites plus loin, ainsi que les essais de fonctionnement, la mise en route et la réfection éventuelle des ouvrages jugés défectueux en cours d’exécution ou à la réception. Tous les engins de levage (grues, nacelle, échafaudages, etc.) seront dus afin de réaliser la manutention, le levage et l’installation de tout le matériel. L’offre de prix comprend toutes les sujétions d’amenée, et de repli de matériel ainsi que toutes sujétions de déplacement des machines en cours de travaux. Elle comprendra dans son prix toutes les sujétions d’accès et évacuation aux décharges publiques. L’entrepreneur tiendra également compte dans ce forfait des sujétions dues à la nature du terrain et à la présence éventuelle d’eau.

Le matériel et les matériaux mis en oeuvre devront être neufs, de première qualité, conformes aux normes françaises et de provenance européenne. Afin de faciliter l’exploitation de ces ouvrages, l’entrepreneur du présent lot porter une attention particulière sur les points suivants . la fourniture, l’installation puis l’enlèvement de tous les appareils, engins, échafaudages nécessaires seront prévus. . l’enlèvement des gravois et tous les nettoyages seront dus. . une pré-notice comprenant les spécifications des matériels employés sera fournie avant exécution pour approbation, celle-ci comprendra notamment les avis techniques ainsi que les agréments

Outre les obligations de l’entrepreneur, il est précisé que son marché tiendra compte des sujétions suivantes : - les frais d’essais, outre les essais obligatoires mentionnés dans les diverses règles en vigueur. Certains essais complémentaires pourront être réclamés par le Maître d’OEuvre ou le BET, lorsque ceux-ci le jugeront nécessaire et ce, aux frais de l’entrepreneur ; - les sujétions dues à la présence d’autres Lots sur le chantier ; - la réfection des ouvrages défectueux constatés, soit au cours de l’exécution, soit à la réception. Cette liste est non limitative.


L’entrepreneur mettra à la disposition du maître d’ouvrage ou du Bureau de contrôle les moyens nécessaires pour des sondages complémentaires ainsi que les essais de sol à partir du niveau du fond de fouilles des bâtiments au cas où ils s’avèreraient nécessaires. Les travaux du présent lot comprennent :

- Les échafaudages nécessaires aux travaux de charpente CHARPENTE

- La réalisation d’une charpente constituée de : - Poutres et solives en lamelé collé de section appropriée - Les chevêtres prévus en toiture et renforts des charpentes existantes - Les études, les dessins de pentes - Tous les travaux nécessaires à la bonne finition des ouvrages même non décrits spécifiquement au

présent document. - L’évacuation, le chargement et le transport de tous les gravois - le nettoyage du chantier

01.5 MISSIONS DE L’ENTREPRENEUR

L’entrepreneur devra vérifier que les stipulations des pièces de son Lot sont conformes à l’art de bâtir et aux règles de la profession. Le soumissionnaire prendra connaissance de la totalité des plans et des pièces écrites constituant le Dossier de Consultation des Entreprises et ceci afin de déceler, notamment, les incompatibilités éventuelles entre les différents ouvrages ou parties d'ouvrages. Les plans de principe, schémas et CCTP se complètent mutuellement. Il ne pourra se prévaloir d’une omission dans les pièces écrites du présent Lot, si celle d’un autre Lot donne des indications sur l’ouvrage ou la partie d’ouvrage concernée. A la remise de son offre, il doit appeler l’attention du Maître d’OEuvre, par écrit, sur les inconvénients qui pourraient en résulter. En cours des travaux, il lui appartient de provoquer la remise par le Maître d’OEuvre de tous les documents et renseignements utiles pour compléter le projet et réaliser ses ouvrages. L’entrepreneur s’engage à exécuter tous les travaux nécessaires à la livraison de l’ouvrage complètement achevé et en état de marche, de manière que celui-ci offre les meilleures caractéristiques de durée et de bon fonctionnement, compte tenu de l’état actuel des connaissances techniques. Pendant les travaux, l’entreprise ne pourra, de son propre chef, apporter aucun changement aux installations prévues, de plus elle ne pourra pas faire état du refus des modifications proposées pour justifier d’un quelconque retard dans ses travaux. Faute de s’être conformée à cette clause, l’entreprise sera tenue sur l’ordre du Maître d’Ouvrage ou du Maître d’OEuvre, de faire immédiatement remplacer ou de reconstruire, à ses frais, les installations qui ne seraient pas conformes aux dispositions demandées. L’installateur devra soumettre à l’approbation du Maître d’OEuvre et du Bureau de Contrôle les plans d’exécution et de montage de ses installations. Elles ne pourront jamais arguer d’un manque de renseignements sur la nature et l’importance de certains ouvrages, ou sur les limites de prestations, pour réclamer un supplément quelconque sur le montant de leur forfait. L’entrepreneur mettra à la disposition du maître d’ouvrage ou du Bureau de contrôle les moyens nécessaires pour des sondages complémentaires ainsi que les essais de sol à partir du niveau du fond de fouilles des bâtiments au cas où ils s’avèreraient nécessaires. 01.6 LIMITES DE PRESTATIONS – COORDINATION AVEC LES AUTRES LOTS

Les prestations dues par l’entrepreneur comprennent : Toutes les fournitures et tous les travaux nécessaires au parfait achèvement des ouvrages selon les règles de l’art seront prévus, le présent descriptif n’étant pas limitatif. Le présent Lot comprendra forfaitairement dans son offre l’aide aux Lots dont les ouvrages ont une incidence directe sur ses propres travaux. Toutes les entreprises intervenantes doivent assurer une bonne coordination des tâches et des interventions. L’entrepreneur du présent lot doit, à partir des limites de prestations des autres lots, le raccordement de ses installations. 01.7 DOCUMENTS DE REFERENCE – TEXTES REGLEMENTAIRES

Les installations devront satisfaire aux normes et règlements en vigueur, en particulier, à ceux désignés ci-après et ceux les complétant. La liste suivante n’est pas exhaustive et pour l’ensemble des textes cités ou non, il sera


toujours fait application de la dernière édition avec mises à jour, additifs, rectificatifs, compléments modificatifs, etc. en vigueur à la date fixée pour la remise des offres. Les travaux seront exécutés conformément aux prescriptions des Documents Techniques Officiels, D.T.U., Normes, Cahiers des Charges du C.S.T.B., Décrets, Arrêtés, Circulaires, etc. qui régissent la réalisation faisant l’objet du présent CCTP, en vigueur à la date de remise de l’Offre, notamment aux prescriptions des documents rappelés ci-dessous (liste non limitative). 01.7.1 Cadre général

- code Civil ; - code de l’Urbanisme ; - code de la Construction et de l’Habitation ; - code du Travail ; - code de la Santé Publique ; - règlement Sanitaire Départemental ; - règlement de sécurité contre l’incendie ; - normes Françaises (normes homologuées, enregistrées, expérimentales et fascicules de documentation) ; - Documents Techniques Unifiés ; - règles professionnelles ; - règles de construction relatives à l’accessibilité des personnes handicapées aux établissements recevant

du - public et locaux d’habitation ; - conditions imposées par les Services de Sécurité (Nationaux, Départementaux et Communaux),

l’Inspection - du Travail et la Sécurité Sociale ; - avis technique du CSTB ; - prescriptions des compagnies concessionnaires locales.

Le PROJET D’EXTENSION DOIT RESPECTER la RT en vigueur

01.7.2 Documents techniques – Charpente bois

CHARPENTE BOIS - DT.U charpente bois N° 71 , les avis techniques du CSTB et les cahiers du CTBA - Règles générales de construction décret 69 596 du 15 juin 1969 - Règles de protection contre l’incendie - NF P 06.001 Base de calcul des constructions - charges d’exploitation des bâtiments - Règles T.H.G. concernant le coefficient G.1 - D.T.U. P 06.002 : Règles vent NV65 - D.T.U. P 06.006 : Règles vent NV84 - Actions de la neige sur les constructions - NF P 06.001 Base de calcul des constructions - charges d’exploitation des bâtiments - Avis technique du C.S.T.B. concernant les matériaux proposés. 01.8 ETUDES D’EXECUTION

01.8.1 Dispositions du permis de construire

Les plans d'exécution du présent Lot devront respecter impérativement les dispositions des plans du permis de construire dressés par l’Architecte, ainsi que la totalité du DCE. 01.8.2 Plans d’exécution et de détails – notes de calculs

L’établissement de ces documents est à la charge de chacune des entreprises, et ce, pour tous les ouvrages constituant leur lot. Les éléments figurants dans le présent document et sur les plans ne sont que des pré-dimensionnements pour permettre à l’entreprise de remettre une offre. L’entreprise devra vérifier ces éléments avant la remise de son offre. Les documents d’exécution sont à la charge de l’entreprise y compris la synthèse avec les autres corps d’état.

Avant toute exécution, ils devront être soumis à l’approbation de l’architecte, du bureau de contrôle, qui auront la possibilité de faire apporter les modifications qu’ils jugeront utiles, pour respecter l’esprit du projet et la conformité avec les différentes réglementations. 01.9 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES CHARPENTE BOIS

Essence et caractéristiques physiques (norme NF. B. 51.002) technologiques et chimiques (norme NF. B. 51.001) des bois


Les éléments de charpente seront exécutés en résineux 2ème catégorie, sapins du Nord ou de l’Est et lamellés collés; tous les bois devront être de bonne qualité, équarris régulièrement et exempts le plus possible de noeuds. Les bois utilisés seront sans défaut susceptible de réduire gravement leur résistance. Sont prohibés : altérations biologiques (champignons ou insectes), défaut localisés réduisant plus de 1/4 à la section considérée, les pentes générales de fil supérieures de 12 % par rapport à l’axe. Un traitement fongicide et insecticide conforme à la marque de qualité CTB-F et agréé par le bureau de contrôle sera exigé ainsi que l’attestation correspondante. Les éléments de charpente à noyer dans les maçonneries pour la pose de la charpente, sont fournis par le présent lot et remis à l’entrepreneur de maçonnerie avant coulage des bétons. NOTA : l’entrepreneur du présent lot devra fournir tous les niveaux d’appuis au lot maçonnerie, en temps utile, pour une bonne assise de la charpente. Exécution des ouvrages Les travaux seront réalisés d’après les plans d’exécution de charpente fournis par l’entreprise en conformité avec ceux de l’Architecte. Toutes les cotes seront préalablement vérifiées sur le chantier par l’entrepreneur titulaire du présent lot. Celui-ci devra, pour la bonne exécution de ces ouvrages, rester en contact étroit avec les entrepreneurs titulaires des lots : maçonnerie, ventilation, etc... le plans d’exécution des ouvrages seront soumis à l’approbation préalable du Maître d’oeuvre. Les assemblages seront de type . traditionnels ou industrialisés avec connecteurs . par ferrement suivant D.T.U 31.1 Les points d’assemblage des pannes seront placés au droit des murs de refends ou des fermes Les pièces métalliques non traitées recevront deux couches de peinture antirouille en usine, la dernière couche étant de couleur gris foncé. Révision de couche appliquée en usine, s’il y a lieu. Les boulons seront en acier mi-dur et seront employés avec des rondelles normalisées. Les pointes seront de préférence torsadées. Tolérances d’exécution Les tolérances d’exécution sur les cotes d’implantation et celles sur les grandes dimensions sont données par le D.T.U n°31.1 +/- 05 cm jusqu’à 7,5 m Les niveaux devront être respectés avec une tolérance de +/_ 1 cm sur une longueur de 10 m et les aplombs seront réglés avec une tolérance de +/- 2,5 mm/m sans excéder +/- 2,5 cm Hypothèses de calcul La charpente sera réalisée en tenant compte : - des surcharges climatiques apportées par le vent et la neige conformément à la NV 65 modifiée 67-70 - des charges et surcharges permanentes tenant compte du poids mort de tous les ouvrages de construction, à savoir couverture et circulation d’entretien selon normes NF P 06-001 et NF P 06-004 - du degré de stabilité au feu 1/2 d’heure (bois et pièces métalliques) Toutes les précautions devront être prises au transport, au stockage sur chantier et à la manutention, afin d’éviter la détérioration des ouvrages et la reprise d’humidité. L’entreprise devra remettre au Maître d’oeuvre et au Bureau de contrôle, avant mise en fabrication, les éléments nécessaires à leur mission respective, en particulier : - plans d’ensemble et d’exécution - notes de calculs - descentes de charges - du degré de stabilité au feu 1/2 d’heure (bois et pièces métalliques) 01.10 CONTROLE TECHNIQUE

Une mission de contrôle technique sera réalisée par un Bureau de Contrôle agréé. Les prescriptions et obligations imposées par l’organisme de contrôle ne seront pas considérées comme une novation au marché.


L’Entrepreneur se soumettra, sans pouvoir prétendre à une augmentation quelconque du prix convenu, à toutes les directives de l’organisme de contrôle spécifiant les dispositions à prendre pour livrer les ouvrages en état de réception et d’utilisation. Les ouvrages sont livrés en état de reception, d’utilisation et de conformité. 01.11 INTERVENTION DE L’ORGANISME DE CONTROLE

Les prescriptions et obligations imposées par l’organisme de contrôle ne seront pas considérées comme une novation au marché. L’entrepreneur se soumettra, sans pouvoir prétendre à une augmentation quelconque du prix convenu, à toutes les directives de l’organisme de contrôle spécifiant les dispositions à prendre pour livrer les ouvrages en état de réception et d’utilisation. De plus, l’entrepreneur devra définir dans son offre son programme d’autocontrôle interne en précisant les dispositions prévues sur le chantier pour en assurer le respect. L’entreprise réalisera un autocontrôle de l’ensemble de l’installation validant la conformité et le bon fonctionnement des ouvrages. Pour ce faire, un rapport d’autocontrôle dans lequel figurera la traçabilité des différents points vérifiés sera fourni. 01.12 AUTOCONTROLES

L’Entrepreneur prendra à ses frais, toutes les dispositions nécessaires à la mise en application d’autocontrôles de l’exécution des ouvrages à réaliser, conformément aux termes de la loi du 4 janvier 1978, Article C2 "Contrôle interne des entreprises". Il devra communiquer le programme de ses vérifications techniques d'autocontrôles, au Contrôleur Technique et à la Maîtrise d'OEuvre, détaillant :

- L'identification du responsable des vérifications ; - Les procédures d'essais ; - La nature et la fréquence des vérifications.

Liste non limitative. Il est tenu de désigner un représentant qualifié, muni des pouvoirs nécessaires pour prendre toutes décisions utiles, donner toutes instructions au Personnel de son entreprise, assister aux rendez-vous de coordination et aux réunions de chantier. L’Entrepreneur effectuera ses autocontrôles à ses frais. Il devra en soumettre les modalités au Maître d’OEuvre, ce dernier pouvant faire modifier les dispositions prévues par l’entreprise sans que celui-ci puisse prétendre à une quelconque indemnité. L’Entrepreneur fera édifier à ses frais les documents nécessaires aux autocontrôles. 01.13 DOCUMENTS A FOURNIR

01.13.1 Avant le début des travaux tous lots

- la liste des documents que l’entrepreneur compte soumettre à l’approbation de la Maîtrise d’oeuvre lors du chantier,

- les plans d’implantation du matériel, avec indication des contraintes ou sujétions particulières relatives à l’accès pour l’entretien ou le remplacement des organes ou du matériel,

- tous les plans des réservations dans les planchers, voiles ou poutres, des réseaux.

Lorsque les travaux relatifs au présent Lot ont une incidence sur les travaux des autres Lots, l’entrepreneur fournira en temps voulu les plans relatifs aux contraintes sur ces travaux.

01.13.2 En cours de travaux

L’entrepreneur sera tenu de remettre 3 semaines au moins avant l’exécution et pour approbation avant exécution - les plans d’exécution, - les plans d’atelier et de chantier, - les notes de calcul, - tous les croquis détaillés de montage, - les fiches techniques du matériel et du petit appareillage.

L’entrepreneur fera son affaire de la fourniture de tous les plans et dossiers pouvant être requis par les concessionnaires et le bureau de contrôle. L’entrepreneur est entièrement responsable des plans et côtes qu’il doit vérifier ou fournir lui-même. L’agrément d’un matériel autre que celui prévu au projet de base ne sera possible que si l’entrepreneur informe en temps utile le Maître d’OEuvre pour en recueillir son approbation. Dans le cas contraire, l’entrepreneur s’exposerait à refaire à ses frais les ouvrages non acceptés et prendrait de ce fait à sa charge toutes les sujétions entraînées par ses modifications. 01.13.3 En fin de travaux

Tous les plans devront être dessinés en bifilaire et fournis sur support papier et informatique. A la réception des travaux, l’entrepreneur devra remettre en sept exemplaires, dont un sur papier reproductible et six sous forme numérique (CD-ROM, clé USB…) :

- les Procès-Verbaux d’essais définis au chapitre Spécifications Techniques Générales,


- les plans des installations conformes à l’exécution, - la nomenclature des matériels,

. En outre, si au cours de la période de garantie des modifications sont apportées aux installations, l’entrepreneur devra fournir les plans corrigés et approuvés en nombre d’exemplaires nécessaires pour remplacer ceux des dossiers précédemment remis. 01.14 ECHANTILLONS

Les échantillons et documents connexes demandés par le Maître d’OEuvre seront fournis par l’entrepreneur, répertoriés et étiquetés. Les échantillons seront consignés dans le bureau de chantier et remis à la disposition de l’entrepreneur lors de la réception. Si un retard, non justifiable, supérieur à 15 jours, est constaté sur la mise à disposition de ces échantillons, le Maître d’Ouvrage approvisionnera, aux frais de l’Entreprise, y compris frais annexes, les échantillons de la liste demandés, ce après notification par lettre recommandée. 01.15 TRACES D’IMPLANTATION ET VERIFICATIONS

L’entrepreneur aura à sa charge et sous sa seule responsabilité les tracés d’implantation de ses ouvrages d’après les plans d’architecture, techniques et de structure. Il sera tenu, tout au long des études et du chantier, de vérifier l’exactitude de ceux-ci. Il devra en outre toutes les réservations, ainsi que tous les ouvrages réalisés par les autres Lots pour ses besoins. 01.16 PROTECTION DES OUVRAGES

L’entrepreneur devra assurer la protection de ses ouvrages par tout moyen de son choix, sous réserve que celui retenu soit efficace, en cours de chantier et jusqu’à la réception Pendant toute la durée des travaux, l’entrepreneur aura à sa charge l’entretien et la remise en état éventuelle desdits moyens de protection. Dans le cas où des détériorations seraient constatées sur ses matériels, 01.17 LIVRAISON – ENTREPOSAGE – MISE A PIED D’ŒUVRE DES MATERIELS

L'entrepreneur effectuera, à ses frais, la livraison, le déchargement, l'entreposage, le levage et la mise à pied d’oeuvre de ses matériels. Il devra également en assurer la bonne conservation et la protection contre le vol jusqu'à la réception. Le déchargement, l'entreposage, le levage et la mise à pied d’oeuvre seront effectués après accord préalable avec la Maîtrise d’OEuvre, de façon à n'occasionner qu'un minimum de gêne, aussi bien vis à vis du voisinage que de la bonne marche du chantier proprement dit. 01.18 CONNAISSANCE DU PROJET

L’Entrepreneur soumissionnaire devra prendre connaissance de l'ensemble du dossier de consultation Tous Lots (CCTP et plans tous lots) et s'assurer que sa proposition est complète et cohérente. Il signalera au Maître d’OEuvre, dans une note annexe à son offre, les anomalies qu'il pourrait déceler. En aucun cas, il ne pourra faire valoir sa méconnaissance desdits documents pour toute contestation. 01.19 REPRESENTATION DE L’ENTREPRISE

L'Entreprise sera tenue de se faire représenter aux rendez-vous de chantier périodiques et exceptionnels définis par les Maîtrises d'OEuvre et d'Ouvrage. Elle délèguera un mandataire habilité à prendre toutes les décisions nécessaires pour répondre aux demandes qui lui seront formulées. En outre, elle prendra également toutes dispositions pour l’encadrement de ses sous-traitants éventuels. 01.20 DEROULEMENT DES TRAVAUX

01.20.1 Prise de chantier

L’Entrepreneur est réputé connaître les lieux et avoir pris connaissance : - Des accès au chantier, des largeurs et de l’état des voies de desserte ; - Des impératifs de circulation (gabarits admissibles), des possibilités de stationnement et de giration des

engins ; - De la nature des ouvrages (murs, cloisons, planchers...) ; - Des sujétions découlant du planning des travaux.

Il prendra possession du chantier dans l’état où il se trouvera, après un état des lieux contradictoire établi avec les autres Lots concernés. Cet état des lieux est entièrement à sa charge. Faute de réalisation de cet état des lieux, l'Entrepreneur sera réputé prendre le chantier en l'état, sans réserve. L’entreprise devra préciser dans son offre les méthodes d’exécution des travaux qu’elle envisage pour respecter les contraintes précédemment énumérées.


Le prix global de l’Entrepreneur tient compte, par conséquent, de toutes les contraintes particulières en découlant. Tous les frais relatifs à la préparation de son offre, ainsi qu’à la prise de possession du chantier, quelle qu’en soit la nature ou l’importance, sont à la charge de l’Entrepreneur. 01.20.2 déroulement des travaux

Les entreprises doivent faire en sorte que les travaux ne fassent aucun cas courir un quelconque danger aux occupants ou apporter une gêne à leur évacuation. Autorisations de voirie : en cas d’intervention sur la voirie, l’entreprise devra effectuer l’ensemble des démarches pour l’obtention des autorisations nécessaires auprès des administrations concernées. 01.21 SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE DES TRAVAILLEURS

L’entrepreneur doit, selon le planning des travaux et les phasages qui seront arrêtés par la suite, assurer l’organisation du chantier conformément aux demandes du coordonnateur de sécurité et de protection de la santé. Conformément à la loi n° 93.1418 du 31/12/93 et au décret d’application n° 94.1159 du 26/12/94, le Maître d’Ouvrage a désigné pour la présente opération, un coordonnateur de sécurité et de protection de la santé. Il a en charge principalement l’organisation entre les différentes Entreprises, y compris sous-traitantes, qu’elles se trouvent ou non présentes ensemble sur le chantier. Cette organisation comprend principalement : - la coordination de leurs activités simultanées ou successives, - les modalités de leur utilisation en commun des installations, matériels et circulations verticales et horizontales, - leur information mutuelle ainsi que l’échange entre elles des consignes en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs. Obligations générales de l’entreprise

Respect des mesures relatives à la sécurité et à la protection de la santé des travailleurs édictées par le Code du Travail et le décret n° 65-48 du 8 janvier 1965. Respect des consignes formulées par le Coordonnateur SPS et celles figurant en particulier dans le P.G.C.S.P.S. Établissement d’un plan particulier sécurité santé (P.P.S.P.S) et sa mise à jour en fonction des remarques du Coordonnateur SPS. Visite préalable du site, avec tous les sous-traitants et les intervenants éventuels, avant toute intervention avec le Coordonnateur SPS. Obligations particulières de l’entreprise

- les protections propres à son Lot, - le stockage des matériaux et déchets, l’évacuation et/ou l’élimination des déchets propres à son Lot dans les conditions fixées au P.G.C.S.P.S., - l’éclairage de ses postes de travail et d’une manière générale, toutes les prescriptions du P.G.C.S.P.S. et du Coordonnateur SPS. L’entrepreneur prendra toutes les dispositions nécessaires à sa charge en matière de : - moyens matériels et financiers, - responsabilités dommages, - assurances, 01.22 OBLIGATIONS GENERALES DE L’ENTREPRISE 01.22.1 Nettoyage du chantier

Chaque Lot sera tenu de procéder à un nettoyage quotidien de sa zone de travail et à un gros nettoyage hebdomadaire du chantier (à ses frais) pour débarrasser les surfaces de leurs matériaux, matériels, ainsi que les déchets de plâtre, de mortier et des débris provenant de ses propres travaux. Si cela s’avère nécessaire, le Maître d’OEuvre se réserve le droit de faire appel à une société de nettoyage de son choix, pour assurer un balayage quotidien et un nettoyage hebdomadaire complet en sus des obligations des entreprises, restant dues, y compris enlèvement des gravois de tout le chantier, et ce, pendant toute sa durée, les frais correspondants étant portés au compte des entreprises responsables. En cas de persistance dans le refus ou le retard apporté au nettoyage du chantier et sans qu’il soit besoin d’une mise en demeure préalable, le Maître d’OEuvre se réserve le droit de faire exécuter le nettoyage par l’entreprise de son choix aux frais de l’entreprise défaillante. Un nettoyage de chantier hebdomadaire sera réalisé par le lot Gros-Œuvre au compte prorata.

01.22.2 Brûlages

Les brûlages de matériaux, arbres, broussailles ou autres seront interdits sur le chantier. 01.22.3 Bruits de chantier

Les bruits de chantier ne devront en aucun cas dépasser les niveaux sonores fixés par la réglementation en vigueur, pour le site considéré. A défaut de réglementation municipale, les dispositions de la réglementation générale concernant la limitation


des nuisances provoquées par les chantiers seront strictement applicables. Dans le cas où, par suite de conditions particulières, même les bruits de chantier maintenus dans les limites autorisées par la réglementation entraîneraient une gêne difficilement supportable aux occupants des constructions avoisinantes, il pourra être demandé aux entrepreneurs de réduire encore le niveau des bruits par des dispositions appropriées. Ces dispositions seraient, le cas échéant, implicitement comprises dans les prix des marchés. 01.23 GARANTIES

Toutes les installations exécutées par l’entreprise sont garanties conformes aux règles de l’art et conformes au projet d’exécution approuvé par le Maître d’OEuvre. L'entreprise devra s'engager à respecter toutes les procédures nécessaires pour le respect et l'application de ces garanties auprès des organismes concernés.

Garantie de fonctionnement et de parfait achevement

Les installations seront garanties en bon état de fonctionnement et de parfait achèvement pendant une durée de DEUX ANS à dater de la réception des ouvrages (mise en service régulière). Au cours de cette période, l’Entreprise sera tenue de rectifier tous les défauts de fonctionnement qui apparaîtraient, qu’elle qu’en soit la nature. L’Entreprise sera notamment totalement responsable des incidents et dégradations qui pourraient se produire du fait de la non-fourniture en temps utile des documents d’exploitation, ou du fait d’erreurs contenues dans ces documents.

Garantie d’exploitation

L’Entreprise garantie, en outre, que l’installation réalisée par elle correspond à toutes les caractéristiques énoncées dans sa proposition ainsi qu’à celles précisées ensuite dans les documents d’exécution approuvés et dans les documents d’exploitation. Elle s’oblige à mettre en état l’installation si l’exploitation révélait des non-concordances susceptibles de nuire à la bonne économie d’utilisation du système ou au confort des usagers.

Droit d'emploi

L'Entrepreneur déclare qu'il a bien et dûment le droit d'utiliser, de commercialiser et d'installer les produits et matériel correspondant aux travaux qu'il met en oeuvre au titre du présent Marché. Il garantit, en conséquence, le Maître d'Ouvrage contre tout recours qui pourrait être exercé à ce sujet par des tiers, au cas où lui serait contesté le droit de les employer.

01.24 LISTE DES PLANS

ETAT ACTUEL ETAT PROJETE

PLAN MASSE 1/200 PLAN MASSE 1/200 PLAN TOITURE 1/50 PLAN TOITURE 1/50 PLAN RDC 1/50 PLAN RDC 1/50 PLAN ETAGE 1/50 PLAN ETAGE 1/50 COUPE AA 1/50 COUPE AA 1/50 COUPE BB 1/50 COUPE BB 1/50 COUPE CC 1/50 COUPE CC 1/50 FACADE CÔTE PARC 1/50 FACADE CÔTE PARC 1/50 FACADE CÔTE RUE 1/50 FACADE CÔTE RUE 1/50 01.25 BORDEREAUX QUANTITATIFS ESTIMATIFS

L’entrepreneur fournira un bordereau avec indication des quantités unitaires. Ce bordereau fera ressortir distinctement les travaux par ouvrage. L’entreprise moins disante aura un délai d’une semaine pour vérifier les quantités en collaboration avec le BET. Passé ce délai, aucune modification ne sera acceptée, le prix traité étant global et forfaitaire. 01.26 DISPOSITIONS GENERALES

Ce document constitue un cadre de spécifications techniques dans lequel certains détails peuvent ne pas être formulés explicitement sans supprimer pour autant l’obligation de les réaliser. DISPOSITIONS COMMUNES DE CHANTIER

Clôture de chantier


La protection de la clôture de chantier sera assurée par le lot N° 1 gros œuvre Toutes dispositions devront être prises pour assurer la sécurité des personnes extérieures

circulant sur la voie d’accès Panneau de chantier Le titulaire du lot Gros œuvre fait fabriquer et poser un panneau de chantier avec les

coordonnées de chacun des intervenants et financeurs de l’opération selon modèle fourni par le maître d’ouvrage.

Vestiaires / Cantonnement / Bureau de chantier Le vestiaire, le bureau et le cantonnement seront prévus par le lot N °1 gros œuvre pendant toute

la durée du chantier Sanitaires Des sanitaires comprenant wc douches et lavabos seront mis à disposition des entreprises par le

titulaire de l’entreprise de gros œuvre pendant toute la durée du chantier Un robinet de puisage sera installé par le lot N°1 ELECTRICITE : Un branchement de chantier et un tableau provisoire de chantier seront prévus à charge lot N° 1 “Gros-oeuvre” La consommation d’électricité sera prise en charge par les entreprises au compte prorata 02 DESCRIPTION DES INSTALLATIONS

Plans d’éxécution et note de calcul

L’entreprise devra remettre au maître d’œuvre et au bureau de contrôle, avant mise en fabrication, les éléments nécessaires à leur mission respective, en particulier :

- plans d’ensemble et d’exécution - notes de calculs et descentes de charges - justification du degré de stabilité au feu 1/2 heure (bois et pièces métalliques)

Echafaudages

L’entrepreneur prévoira la mise en place des échafaudages nécessaires à la réalisation des travaux prévus au C.C.T.P. Il devra prendre toutes les mesures afin d ‘assurer la complète sécurité des ouvriers. Les échafaudages devront être installés conformément à la réglmentation en vigueur et conformémment aux prescriptions du CSPS sans plus value.

02.1 OSSATURE BOIS

02.1.1 OSSATURE DES MURS EXTERIEURS

En sapin du Nord traité. Double lisse basse posée sur feutre hydrofuge (ou bande caoutchouc et joint EPDM) en pin traité. Ossature verticale en sapins traité 120 x 45 mm, ou 90 x 45 , montant tous les 60 cm de section appropriée y compris poteaux et trumeaux de façade, poutres et linteaux de section appropriée Panneaux OSB III sur la face extérieure des murs Localisation : depuis l’arase située au niveau 3.25 jusqu’au niveau 6.55 m ensemble des murs de l’extension prévue en étage façade par cet pignon Et retour contre l’existant

02.1.2 OSSATURE Du MUR INTERIEUR EN OSSATURE BOIS

En sapin du Nord traité. Mur de refend réalisé de la manière suivante

Lisse basse posée sur feutre acoustique en pin traité. Ossature verticale en sapins traité 90 x 45 , montant tous les 60 cm de section appropriée y compris poteaux, poutres et linteaux en lamellé collé de section appropriée 1 x Panneau OSB III Localisation : murs de refend RDC situé prés de l’escalier depuis l’arase située au niveau 3.25 et prolongé jusqu’en sous face de la charpente point d’appui des poutres/solives

02.2 POTEAU en lamellé collé

Poteau isolé pour reprise des charges des potres, fixé sur une platine métallique au sol et en jonction avec la poutre en lamellé collé


Localisation depuis l’arase située au niveau 3.25 et prolongé jusqu’en sous face des poutre en lamellé collé prévues en 02.3.1 du CCTP

02.3 CHARPENTE BOIS

CONSISTANCE DES TRAVAUX La charpente aura une stabilité au feu 1/2 H La charpente sera constituée de ferme/poutres et pannes en lamellé-collé Nature de la couverture: étanchéité autoprotégée

02.3.1 POUTRES en lamellé-collé assemblés sur murs périphériques et le refend en ossature bois et le voile BA

formant linçoir pour recevoir les pannes prévues en 02.3.3 Pré dimensionnent : à vérifier selon calcul de charges et portée Sens de portée depuis le mur en ossature bois (côté parc) vers le mur en BA Quantité : 3 poutres pré dimensionnement : 140 mm x 520 mm (h) Portée P1 = 5.20 m Portée P2 = 3.30 m Portée P3 = 5.20 m Assemblage par sabots métalliques fixation par boulonnage

Localisation : ensemble des poutres murs de l’extension prévue plancher haut 1er étage formant terrasse

02.3.2 PORTE PANNES/ SOLIVES en lamellé collé adossés au voile BA

Localisation : plancher haut 1er étage formant terrasse 02.3.3 PANNES formant le support de couverture entre les poutres principales les portes solives/pannes et

l’oassature bois fixées par l’intermédiaire de sabots métalliques et boulonnage et sur le porte solive fixé dans le voile BA

Espacement environ tous les 0.60 selon les épaisseur des panneaux de toiture porteur en bois support d’étanchéité. Pré dimensionnent : à vérifier selon calcul de charges 90 mm x 320 mm (h) Pente 3% voir DTU pour obtenir une pented e 1% en tout point de l’étanchéité panne support de PANNEAUX BOIS de type CTBH ou similaire support d’étanchéité

Localisation : plancher haut 1er étage formant terrasse

02.3.4 ACROTERES en lamellé collé Localisation : en périphérie des murs ext en ossature bois l’extension prévue

02.2.5 PANNEAUX BOIS SUPPORT D’ETANCHEITE

Panneaux en CTBH épaisseur selon entraxe et réglementation Localisation : plancher haut du 1er étage prévu en extension 02.2.6 CHEVETRES BOIS

Création de chevêtre bois sur les charpentes au droit du châssis d’éclairage zénithal et des sorties de ventilation simple flux Dimension selon les demandes du lot ventilation et réglementation en vigueur Localisation : au droit du châssis d’éclairage zénithal (palier) au droit de la ventilation primaire au droit du moteur de VMC (rejet)

02.2.7 RENFORTS BOIS AU DROIT DES MOTEURS

Création de renforts bois sur les charpentes dans les bâtiments projetés pour support des unités de climatisation


Dimension selon les demandes du lot ventilation et réglementation en vigueur Localisation : au droit de l’unité ext de climatisation

03 DIVERS 03.1 PENALITES

- Si les résultats constatés ne sont pas satisfaisants, l’entrepreneur sera tenu d’effectuer à ses frais et dans un délai imparti par les Maîtres d’Oeuvre d’exécuter tous remplacements, modifications, réparations, adjonctions ou mises au point nécessaires, sans préjudice des indemnités éventuelles qui lui seront imputées. - Après exécution complète des travaux imposés, il sera procédé à de nouveaux essais à la demande de l’entrepreneur. - Si les résultats ne sont toujours pas satisfaisants, l’installation pourra être refusée en tout ou partie. L’entrepreneur sera alors tenu d’enlever à ses frais, dans un délai qui lui sera fixé, les appareils concernés. - Faute par lui de ne l’avoir fait dans le délai donné, il y sera procédé d’office à ses frais, après simple mise en demeure, et il devra restituer tous les acomptes reçus pour la partie refusée. - L’ensemble des travaux décrits ci-dessus et imposés à l’entrepreneur à la suite de non-satisfaction aux essais prévus, sont à la charge de l’entrepreneur sans préjudice des indemnités éventuelles qui en résulteraient.

- Les pénalités applicables sont celles prévues dans le CCAP du présent dossier de consultation des entreprises. 03.2 RECEPTION/DOCUMENTS

- La réception sera prononcée par les Maîtres d’Oeuvre d’exécution en conformité avec les documents d’appel d’offres. - En outre, il sera vérifié que l’installation est bien complète et que tous les éléments sont conformes aux documents d’appel d’offres et aux ordres de service établis ultérieurement. - La demande de réception formulée par l’entrepreneur ne sera prise en considération que si elle est accompagnée de la remise des documents énumérés ci-après : documents habituels pour ce genre d’opération, à savoir plans de récolement, notices de fonctionnement, schémas d’installation, ... (Dossier DOE en 3 exemplaires).

EXTENSION DU CENTRE DE LOISIRS PAR SURELEVATION …

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