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Centre national des archives de l'Eglise de France (CNAEF) ETAT DES FONDS ET INVENTAIRES PAR SECTION Section CE Présidence et Secrétariat général de la Conférence des évêques de France (CEF). p. 1-11 Indications sur l'état du classement Section CO Instances et services nationaux de la Conférence des évêques de France (CEF). p. 12-26 inventaire partiel inventaire ne listant pas la totalité des articles Section LA Mouvements, institutions, organismes et associations constitués sous la responsabilité ou à l’initiative de personnes laïques. p. 27-31 inventaire détaillé inventaire détaillé mais non finalisé Section PP Personnes, ecclésiastiques ou laïcs. p. 32-37 inventaire sommaire récolement ou invenvaire non détaillé Section EG Organismes issus de la hiérarchie ecclésiale mais extérieurs à la Conférence des évêques de France (CEF). p. 38-39 bordereau Avenio inventaire Avenio, présenté sous forme de bordereau de versement Section IR Communautés religieuses, instituts séculiers, groupes de travail et services inter-congrégations. p. 40-42 cotes erronées cotes modifiées après la rédaction de l'inventaire, se référer à une table de concordance des cotes s'il y a, ou prendre conseil auprès de l'archiviste inventaire définitif inventaire finalisé Page 1 de 42

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Centre national des archives de l'Eglise de France (CNAEF)

ETAT DES FONDS ET INVENTAIRES PAR SECTION

Section CEPrésidence et Secrétariat général de la Conférence desévêques de France (CEF). p. 1-11 Indications sur l'état du classement

Section COInstances et services nationaux de la Conférence des évêquesde France (CEF). p. 12-26

inventaire partiel inventaire ne listant pas la totalité des articles

Section LAMouvements, institutions, organismes et associations constituéssous la responsabilité ou à l’initiative de personnes laïques.

p. 27-31

inventaire détaillé inventaire détaillé mais non finalisé

Section PP Personnes, ecclésiastiques ou laïcs. p. 32-37 inventaire sommaire récolement ou invenvaire non détaillé

Section EGOrganismes issus de la hiérarchie ecclésiale mais extérieurs àla Conférence des évêques de France (CEF). p. 38-39

bordereau Avenio inventaire Avenio, présenté sous forme de bordereau de versement

Section IRCommunautés religieuses, instituts séculiers, groupes de travailet services inter-congrégations.

p. 40-42cotes erronées cotes modifiées après la rédaction de l'inventaire,

se référer à une table de concordance des cotes s'il y a, ou prendre conseil auprès de l'archiviste

inventaire définitif inventaire finalisé

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Section CE - Présidence et Secrétariat général de la CEF Etat des fonds - février 2015

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État du classement

Conditions de communicabilité

1 CEAssemblée des cardinaux et archevêques de France / Secrétariat de l'épiscopat

Rapports, correspondance, procès-verbaux.1922-1960 1,3

bordereau Avenio

voir bordereau

2 CESGA. Action catholique française puis secrétariat pour l'apostolat des laïcs

"Fonds Mgr Courbe". - Fonctionnement et activité du secrétariat: correspondance, comptes rendus, rapports, documents de travail. 1931-1981 41,4

inventaire définitif

voir inventaire

3 CE Mgr Chappoulie

Délégué de l'ACA auprès du gouvernement de Vichy (1942-1944), directeur des OPM, secrétaire de l'Épiscopat.Notes personnelles, correspondance classée par thème, dossiers documentaires sur des questions d'actualité, rapports et comptes rendus. 1939-1950 2,8

inventaire définitif

voir inventaire

4 CESecrétariat général de l'épiscopat

Relations avec la nonciature et avec les congrégations romaines: correspondance. 1946-1983 3,6

aucun inventaire

non communicable, dérogation nécessaire

5 CESecrétariat général de l'épiscopat

Organisation et fonctionnement des structures épiscopales: notes, correspondance, rapports d'activité. 1946-1992 1,6

aucun inventaire

non communicable, dérogation nécessaire

6 CESecrétariat général de l'épiscopat

Relations avec les diocèses: correspondance (un dossier par diocèse), circulaires et notes du SG puis "Lettres circulaires" aux évêques. "Documents Épiscopat ". 1946-2000 13,2

bordereau Avenio

voir bordereau

7 CESecrétariat général de l'épiscopat

Activité du SG: correspondance, comptes rendus, documents de travail, rapports. 1947-1985 43,3

inventaire partiel, cotes

erronées

non communicable, dérogation nécessaire

8 CESGA. Information-communication. Documentation

Dossiers documentaires par pays: situation religieuse et humaine.1948-1992 28,1

aucun inventaire

voir bordereau

9 CESecrétariat général de l'épiscopat

Assemblées plénières: dossiers de travail, rapports, programmes. 1951-1993 6,4inventaire

détaillénon communicable,

dérogation nécessaire

10 CESGA. Information-communication. Documentation

Vatican II, mouvements de laïcs, vie de l'Eglise, problèmes de société, morale: dossiers documentaires. 1952-1999 30,6

aucun inventaire

non communicable, dérogation nécessaire

11 CESecrétariat général de l'épiscopat

Comité permanent des religieux de France: comptes rendus, rapports, circulaires. Documentation sur des congrégations religieuses. 1955-1979 2,5

aucun inventaire

non communicable, dérogation nécessaire

12 CESGA. Information-communication. Documentation

Pastorale : dossiers documentaires.1955-1990 20

inventaire partiel

non communicable, dérogation nécessaire

13 CESGA. Secrétariat pour l'apostolat des laïcs

Activité du secrétariat: rapports d'activité, notes internes, correspondance. Chronos courrier. Correspondance avec les délégués diocésains. JMJ : dossiers d'organisation. 1955-1995 6,1

bordereau Avenio

voir bordereau

14 CESGA. Secrétariat pour les questions pastorales

Correspondance avec les diocèses. Relations avec la commission épiscopale pour la catéchèse et le catéchuménat. Dossier sur la DCC. Questions pastorales diverses. 1956-1997 9,4

aucun inventaire

non communicable, dérogation nécessaire

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État du classement

Conditions de communicabilité

15 CESGA. Information-communication. Documentation

Vie de l'Eglise dans le monde, vie de l'Eglise de France, problème de société, morale: dossiers documentaires. 1957-1999 22

inventaire sommaire

non communicable, dérogation nécessaire

16 CESecrétariat général de l'épiscopat

Mouvements de laïcs, structures ecclésiales: dossiers documentaires. 1958-1993 3,5inventaire sommaire

non communicable, dérogation nécessaire

17 CESecrétariat général de l'épiscopat

Travaux et documents produits par les secrétariats nationaux. 1960-1990 27,2aucun

inventairenon communicable,

dérogation nécessaire

18 CESecrétariat général de l'épiscopat

Régions apostoliques: comptes rendus, rapports, études, correspondance. 1961-1991 2,5bordereau

Aveniovoir bordereau

19 CESecrétariat général de l'épiscopat

Concile Vatican II, réflexion de l'épiscopat français sur les textes.

1962-1968 2,9

inventaire sommaire,

cotes erronées

non communicable, dérogation nécessaire

20 CESGA. Secrétariat pour les questions administratives, juridiques et financières

Correspondance du secrétariat. Travail avec le Comité épiscopal pour les questions financières et le groupe de travail sur la vie matérielle de l'Eglise. Dossier sur la protection sociale du clergé. Gestion des biens immobiliers. 1963-1987 21,4

inventaire sommaire,

cotes erronées

non communicable, dérogation nécessaire

21 CESGA. Information-communication. Documentation

Diocèses de France: dossiers documentaires.1964-1986 18,9

aucun inventaire

non communicable, dérogation nécessaire

22 CESecrétariat du Conseil permanent de l'épiscopat

Comptes rendus, correspondance, documents de travail. 1964-1996 3,8inventaire

partielnon communicable,

dérogation nécessaire

23 CESecrétariat général de l'épiscopat

Questions pastorales diverses: dossiers de travail. 1964-2000 5,3bordereau

Aveniovoir bordereau

24 CESGA. Secrétariat national de l'opinion publique

Circulaires du SG. Relations avec Rome, avec les secrétariats nationaux: correspondance. Dossiers de presse sur les évènements de l'Eglise en France. 1966-1978 11,1

inventaire sommaire

non communicable, dérogation nécessaire

25 CESGA. Information-communication. Documentation

Personnalités ecclésiales et civiles, politique sociale et familiale, histoire et institutions religieuses: dossiers documentaires. 1966-1981 2,1

inventaire sommaire

non communicable, dérogation nécessaire

26 CESecrétariat général de l'épiscopat

Synodes romains: dossiers préparatoires, documents romains, consultation des évêques de France, dossiers de presse. 1966-1992 7,1

aucun inventaire

non communicable, dérogation nécessaire

27 CE

SGA. Secrétariat national de l'opinion publique, puis Secrétariat information-communication

Conseil permanent de l'épiscopat: comptes rendus. Journées mondiales des communications sociales: préparation et bilan. Correspondance avec les diocèses et avec la Commission épiscopale de l'opinion publique. Pièces comptables. 1966-1995 18,6

aucun inventaire

non communicable, dérogation nécessaire

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État du classement

Conditions de communicabilité

28 CESecrétariat général de l'épiscopat

Diverses sessions épiscopales: comptes rendus, correspondance, rapports, monographies, circulaires.

1968-1974 1,3

inventaire sommaire,

cotes erronées

non communicable, dérogation nécessaire

29 CESGA. Information-communication. Documentation

Famille, enfance, jeunesse, morale, économie, politique: dossiers documentaires. 1968-1984 20,4

aucun inventaire

non communicable, dérogation nécessaire

30 CESGA. Secrétariat pour l'apostolat des laïcs

Consultation des laïcs sur le ministère des évêques et des prêtres.

1969-1970 1,5

inventaire sommaire,

cotes erronées

non communicable, dérogation nécessaire

31 CESecrétariat général de l'épiscopat

CCFD: correspondance, rapports d'activité, comptes rendus de réunions. 1970-1988 1aucun

inventairenon communicable,

dérogation nécessaire

32 CE

Mgr Caillot, chargé par la CEF de suivre le Groupement chrétien des femmes séparées et divorcées

Groupement chrétien des femmes séparées et divorcées: listes de membres, correspondance, comptes rendus.

1971-1977 0,4

aucun inventaire

non communicable, dérogation nécessaire

33 CEMgr Michel Moutel, chargé par la CEF de l'accompagnement de l'ACFEB

Association catholique française pour l'étude de la Bible (ACFEB), fonctionnement et statut: correspondance. 1972-1997 0,2

aucun inventaire

non communicable, dérogation nécessaire

34 CE

SGA. Secrétariat pour les questions administratives, juridiques et financières. Service juridique

Affaires diverses: correspondance, notes, documentation.

1974-1998 0,4

aucun inventaire

non communicable, dérogation nécessaire

35 CESecrétariat général de l'épiscopat

Année sainte 1975: bilans des diocèses, dossiers du Comité central, pièces comptables. 1974-1976 1,2

inventaire définitif

voir inventaire

36 CESecrétariat général de l'épiscopat

Relations avec les structures épiscopales européennes: correspondance, rapports, documents de travail. 1974-1990 2,1

aucun inventaire

non communicable, dérogation nécessaire

37 CE

SGA. Secrétariat national de l'opinion publique, puis Secrétariat information-communication

Chronos courrier. Dossiers des assemblées plénières. Annuaires diocésains 2001.

1977-2001 5,3

aucun inventaire

non communicable, dérogation nécessaire

38 CESGA. Information-communication. Documentation

Voyages du pape en France: dossiers d'organisation, correspondance, coupures de presse. 1980-1997 2,4

aucun inventaire

non communicable, dérogation nécessaire

39 CESecrétariat général de l'épiscopat

Vatican-Info-Services: correspondance. Vœux et correspondance du SG. Périodiques documentation. Affaires juridiques: correspondance. 1981-2001 3,3

bordereau Avenio

voir bordereau

40 CEMgr Vilnet, président de la CEF de 1983 à 1987

Activité de Mgr Vilnet comme président de la CEF: correspondance, rapports, comptes rendus. 1983-1985 7,2

inventaire partiel

non communicable, dérogation nécessaire

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État du classement

Conditions de communicabilité

41 CESGA. Information-communication. Documentation

Doc-presse interne aux services de la CEF.1987-2002 1,7

aucun inventaire

non communicable, dérogation nécessaire

42 CESecrétariat général de l'épiscopat

Chronos courriers. Dossiers PACS. BEL et du BELI: comptes rendus de réunions. Rapport Dagens. 1989-1997 1,5

aucun inventaire

non communicable, dérogation nécessaire

43 CE

Mgr Molette, chargé par la CEF de l'enquête pour le procès de béatification des 50 martyrs du STO

"En haine de l'Évangile": ouvrage de Mgr Molette sur les 50 martyrs du STO: notes, correspondance, documents de travail. Documents du procès canonique. 1991-1997 0,4

aucun inventaire

non communicable, dérogation nécessaire

44 CESecrétariat général de l'épiscopat

Mgr Gaillot: correspondance, dossier de presse, lettres de protestation et de soutien. Correspondance entre Mgr Gaillot et le père Picandet.

1994-1997 1,2

inventaire sommaire,

cotes erronées

non communicable, dérogation nécessaire

45 CE

SGA. Secrétariat national de l'opinion publique, puis Secrétariat information-communication

Voyages du pape en France, JMJ 1995 à 2000: dossiers d'organisation, correspondance, rapports, études.

1994-2000 8,6

aucun inventaire

non communicable, dérogation nécessaire

46 CESG. Comité pour le Jubilé de l'an 2000

Organisation et déroulement du Jubilé: correspondance, comptes rendus, documents de travail. 1997-2001 4

aucun inventaire

non communicable, dérogation nécessaire

47 CESGA. Secrétariat pour l'apostolat des laïcs. Pastorale des jeunes

École de la foi, sessions de pastorale des jeunes, JMJ 1997 et 2000: correspondance, comptes rendus, rapports. 1997-2000 2,7

inventaire sommaire

non communicable, dérogation nécessaire

48 CE

SGA. Secrétariat pour les questions administratives, juridiques et financières. Pôle publication

Documents-épiscopat: pièces comptables, correspondance.

1993-2001 3

aucun inventaire

non communicable, dérogation nécessaire

49 CE

SGA. Secrétariat pour les questions administratives, juridiques et financières. Service comptable

UAD et ASD: pièces comptables et livres de compte, dossiers de personnel, livres de paie.

1966-2001 15

aucun inventaire

non communicable, dérogation nécessaire

50 CESGA. Information-communication

Voyages du pape en France (1980-1986). sessions épiscopales (1970-1976). 1970-1986 5,6aucun

inventairenon communicable,

dérogation nécessaire

51 CESecrétariat pour les questions pastorales

Pastorale rurales et urbaines. Colloques Ephrem. Colloques relatifs à l'activité des laïcs. Pastorale des sectes. Femmes dans l'Église. Renouveau charismatique. Exorcistes. GRECC. 1979-2001 3,7

bordereau Avenio

voir bordereau

52 CESecrétariat pour les questions pastorales

Dossiers des synodes diocésains. 1967-2000 4bordereau de

versementnon communicable,

dérogation nécessaire

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État du classement

Conditions de communicabilité

53 CEServices administratif, juridique et financier . Pôle juridique

Travail sur les Congrégation religieuses et les associations diocésaines. Consultation juridique des diocèses. 1924-2005 2,1

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

54 CEServices administratif, juridique et financier .

Dossiers relatifs à la Protection sociale du clergé, au statut du personnel laïcs et relations avec la Mutuelle Saint-Martin, la CAMAC, la CAVAMIC et la CAVIMAC. 1977-2001 4,2

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

55 CEMarie-Cécile Dassonneville, chargée de mission pour différents services

Revue de presse des bulletins diocésains.2000-2005 0,4

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

56 CESecrétariat pour l’apostolat des laïcs

Naissance et développement de l'Action catholique française (1930-1975). Fonctionnement et activité du service : relations extérieures, apostolat des laïcs, pastorale des jeunes, conseil national de la solidarité, comité catholique 1930-2004 25

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

57 CE Secrétariat général

Dossier d'assemblées plénières (1975-1999) et de Conseils permanents (1994-1999), notes et circulaires du SG (1967-1979). Relations avec les institutions et les structures vaticanes, avec les diocèses de France, avec les structures de la CEF (1967-2003), dossiers thématiques et par pays (1950-2002). 1950-2003 36

inventaire sommaire

non communicable, dérogation nécessaire

58 CE Secrétariat généralDossiers de Mgr Sauvage, liés à sa mission au sein de la Commission épiscopale du clergé et des séminaires et du Groupe de travail "Célibat des prêtres". 1969-1975 0,8

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

59 CESecrétariat général , service de Mgr André Dupleix

Catéchèse (1984-2004), Formation des laïcs et colloques de Francheville (2003). Liturgie et pastorale sacramentelle (1998-2004). Exorcistes (1969-2004). Groupe Pastorale, sectes et nouvelles croyances (1994-2004). Laïcité, ligue de l'enseignement (1986-2001). 1969-2004 2,2

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

60 CE Secrétariat général

Livrets imprimés des Conseils permanents (1979-2004). Chronos courrier (1998-2003). Lettres circulaires (LC) (2002-2003). Répertoire de LC et chronos courriers (1988-2000). Disquettes de LC et chronos courrier (1990-1999). Dossiers documentaires. 1979-2004 2,5

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

61 CESecrétariat général , service du Père Jean Quris

Régions apostoliques, groupes de vie évangélique, réflexion sur la paroisse, groupe de réflexion épiscopal pour les instances territoriales (GREPIT), migrants. 1980-2001 1,2

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

62 CESecrétariat général , apostolat des laïcs, pastorale des jeunes

Assemblée plénière de 1996 sur la jeunesse, JMJ 2000 et 2002, site Internet InXL6, coordination de la pastorale des jeunes. 1990-2004 2,6

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

63 CE

Secrétariat général , apostolat des laïcs, coordination nationale des Journées mondiales de la jeunesse

JMJ Rome 2000, Toronto 2002, Cologne 2005.

1995-2006 4,4

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

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État du classement

Conditions de communicabilité

64 CESecrétariat général , apostolat des laïcs

Mission de secrétariat de commission et comités épiscopaux. Relations avec services de la CEF. Nomination des aumôniers. Relations avec mouvements de laïcs et associations de fidèles. Conseil national de la solidarité. JMJ 2000 et 2002. 1947-2005 10,1

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

65 CESGA. Information-communication

Fonctionnement essentiellement pour la période 1988-2002. Quelques dossiers antérieurs. 1955-2003 17,5

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

66 CE SGA. Mgr Dupleix

Bureau d'études doctrinales de la CEF (1992-1995). Rituel de l'exorcisme (1978-2005). CE pour l'Unité des Chrétiens (1992-2005). CE pour les relations avec le Judaïsme (2000-2004). CE pour les relations interreligieuses (2004-2005). Groupe Pastorale, sectes et nouvelles croyances (1987-2005). 1975-2005 0,5

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

67 CEService du Secrétaire général de l'Épiscopat

Collections des circulaires et notes du Secrétariat général (1946-2003) ainsi que des comptes rendus des Assemblées des Cardinaux et archevêques (1919-1964), Fonctionnement du service (1964-2006). 1919-2006 21,4

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

68 CEService du Secrétaire général de l'Épiscopat

Dossiers de Mgr Jean-Marie Billé en tant que Président de la Conférence des évêques de France. 1980-2001 0,5

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

69 CE SGA. Mgr DupleixSessions de Chantilly (1991-1992) ; Commission épiscopale pour l'Unité des Chrétiens (1996-2002) ; année pastorale 2005-2006 pour les Exorcistes. 1991-2006 0,2

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

70 CE SGA. Apostolat des laïcsAnciens dossiers du Secrétariat pour l'Apostolat des laïcs: assemblées plénières (2004) ; revues et autres publications des mouvements. 1944-2005 6

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

71 CEServices administratif, juridique et financier

Fonctionnement entre 1960 et 2006. Collection des "circulaires vertes" aux économes diocésains (1960-2003). Immobilier (1812-2004). 1812-2006 8,7

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

72 CEServices administratif, juridique et financier

Fonctionnement : consultations juridiques, participation au groupe des juristes de la COMECE. 1973-2006 1,7

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

73 CEServices administratif, juridique et financier

Travaux pour le service et notamment pour la rédaction du Compendium "Liberté religieuse et régimes des cultes en droit français". 1974-2004 1,9

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

74 CESGA. Information-communication

Participation du Secrétaire général adjoint aux assemblées plénières, Conseil permanent et Comité épiscopal pour l'Information et la Communication. Dossiers thématiques du Service. Voyage de Jean-Paul II à Lourdes en août 2004 (dont enregistrements audiovisuels). 1967-2005 6,7

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

75 CE SGA. Père QurisAnciens dossiers du Secrétariat des Questions pastorales : historique du service, pastorale des grandes villes, du monde rural, des personnes âgées, participation du Secrétaire aux commissions épiscopales. 1962-2004 3,4

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

76 CEServices administratif, juridique et financier

Personnel ASD et UAD (pales). Comptes annuels ASD et UAD. Pièces comptables secondaires. 1993-2003 8,4

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

77 CEService du Secrétaire général de l'Épiscopat. Pôle évènements

Enregistrements des assemblées plénières.1996-2005 0,5

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

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Section CE - Présidence et Secrétariat général de la CEF Etat des fonds - février 2015

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État du classement

Conditions de communicabilité

78 CEService du Secrétaire général de l'Épiscopat. Pôle évènements

Organisation de sessions.2003-2004 0,7

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

79 CESGA. Information-communication. Service Documentation

Revues de presse.1987-2003 10

bordereau Avenio

voir bordereau

80 CE SGA. Père QurisAnciens dossiers du Secrétariat des Questions pastorales : synodes diocésains, conseils diocésains de pastorale, conseils presbytéraux. Place des laïcs en pastorale. 1982-2006 2,85

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

81 CE SGA. Mgr DupleixPastorale, sectes et nouvelles croyances (2005-2006). Centre catholique international de coopération auprès de l'UNESCO (2005). CERAS (2005-2007). 2005-2007 0,1

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

82 CEService du Secrétaire général de l'Épiscopat

Assemblées plénières et conseils permanents (2005-2006). Relations avec les congrégations religieuses. Réforme des structures de la CEF (2002). 1966-2006 4,45

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

83 CEServices administratif, juridique et financier

Cellule Europe. Consultations juridiques notamment sur les édifices religieux (1978-2006). Legs et donations (1997-2007). 1921-2007 3

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

84 CEServices administratif, juridique et financier

Protection sociale [Mutuelle Saint-Martin CAMAC/CAVIMAC] (2000-2004). Subventions attribuées par la CEF (1984-1998). Organismes pour la Pastorale de la communication (1973-1979). BA/BEL (2001-2004). 1973-2004 3,2

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

85 CESGA. Information-communication. Service Documentation

Dossiers documentaires : papes (1970-2000), synodes des évêques et visites ad limina (1982-1999), assemblées plénières (1984-2001), JMJ (1997-2000). 1955-2002 6,5

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

86 CESGA. Information-communication

Dossiers thématiques du service (1983-2006). Relations avec la presse. Gestion du site internet (1996-2005). Dossier du SNPC. 1983-2006 4

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

87 CE SGA. Père HérouardConseil national de la solidarité : conseil national et mouvements (1961-2006). Forum national des jeunes libanais (2001). 1961-2006 0,9

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

88 CE SGA. Père Quris

Dossiers du Secrétariat pour l'Apostolat des laïcs (1930-2006). Gestion des aumôniers nationaux (1963-2006). Diaconat (1998-2005). Vie consacrée (1986-2005). Renouveau charismatique (2004-2005). Questions pastorales (1994-2003). 1930-2006 2

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

89 CE SGA. Père Quris

Assemblées plénières de l'épiscopat : photographies et plans (1951-1960), réflexion sur "Des temps nouveaux pour l'Évangile" (2000). Agendas des mouvements de laïcs (2005-2006). Communautés nouvelles non charismatiques (1992-2006). 1951-2006 0,4

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

90 CEService du Secrétaire général de l'Épiscopat

Cellule Europe (2003-2006) et COMECE et CCEE (1997-2006). Conseil juridique de la présidence (2002-2004). Régions apostoliques (1985-2004). Discrimination (2004). CNAEF (2000-2006). Procès Marithé et François Girbaud (2005-2006). Laïcité (2001-2003). ACA, Assemblées plénières et Conseil permanent (1919-1996). 1919-2006 1,1

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

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Section CE - Présidence et Secrétariat général de la CEF Etat des fonds - février 2015

Cote Producteur/service versant Description du contenuDates

extrêmesMétrage linéaire

État du classement

Conditions de communicabilité

91 CEServices administratif, juridique et financier . Pôle juridique

Mutuelles St Martin et St Christophe (1993-2002). Fondation des monastères (1998-2002). Animateurs laïcs en pastorale (1994-2003). Travail sur l'ouvrage "Liberté religieuse et régime des cultes en droit français (2003-2005). 1993-2005 1,3

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

92 CEServices administratif, juridique et financier

Pastorale des réalités du tourisme et des loisirs (PRTL (1996-2005). Archives ACA : père Machelart et CNAEF (2002). Éditions de l'Atelier (2000-2005). Informatique : club des évêques (1995-2005). Documentation juridique 1995-2005 0,6

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

93 CESGA. Information-communication. Service Documentation

Voyages du pape Jean-Paul II (1987-1995). Dossiers de personnalités du monde catholique dont évêques émérites décédés (1962-2007). Dossiers documentaires (1983-2005). Revue de presse (2003-2004). 1962-2007 2,1

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

94 CE SGA. Père HérouardJournées mondiales de la jeunesse (JMJ) : affiches et bannières (1991-2005) 1991-2005 0,5

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

95 CE SGA. Père Quris

Documents produits par l'ancien Secrétariat pour l'Apostolat des laïcs : subventions de mouvements (1963-1982), questionnaires et enquêtes (1967-1981), groupe de concertation sur le Liban (1995-1998), forum européen des laïcs (1967-1997). 1963-2004 4,13

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

96 CE SGA. Père QurisDocuments de l'ancien Secrétariat pour les questions pastorales : chrono du service (1968-1996), colloques organisés par le service (1966-1996). 1966-1996 0,72

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

97 CEServices administratif, juridique et financier

Fonctionnement du service : chronos et commissions de travail (1950-2002). Protection sociale (1945-2001). Finances de l'Église (1945-1998). Suivi des services nationaux (1946-1998). Ressources humaines (1971-1993). 1945-2002 3,35

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

98 CE SGA. Apostolat des laïcs Comité catholique de l'enfance. 1943-1971 3inventaire

définitifvoir inventaire

99 CE Secrétariat généralAbbé Michel Brion (diocèse de Nantes) pour son travail dans le Groupe national pour la vie matérielle de l'Église : comptes rendus de réunions, rapports, enquêtes (1970-1985). 1970-1985 0,12

aucun inventaire

non communicable, dérogation nécessaire

100 CE Bibliothèque-DocumentationPériodiques (1959-2004). Annuaires diocésains (2001-2007). Bulletins diocésains (2005-2006). Revues de presse (2005-2006). Livres (1927-2005). 1959-2007 6

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

101 CE Bibliothèque-DocumentationPape Paul VI (1963-1978). Pape Jean-Paul II : voyages et thèmes divers (1978-2001). Thèmes divers (1970-1993). 1963-2001 3,7

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

102 CE Bibliothèque-DocumentationRevue de presse (2007). Dossiers documentaires (1996-2005). Dossiers documentaires provenant du SNPLS : liturgie et sacrements (2002-2004). 1999-2007 5,2

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

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Section CE - Présidence et Secrétariat général de la CEF Etat des fonds - février 2015

Cote Producteur/service versant Description du contenuDates

extrêmesMétrage linéaire

État du classement

Conditions de communicabilité

103 CEServices administratif, juridique et financier

Conférence des Évêques de France (1986-1994). Échange de courrier entre le service SAJF et les diocèses (1927-2005). Gestion du personnel des diocèses (1997-2003). Formation (1997-2003). Protection sociale (2001-2003). Gestion des biens immobiliers (1877-2003). Travaux d'aménagement (1877-2003). Assurance des bâtiments (1998-2002). 1927-2005 2,5

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

104 CE Service ComptabilitéFonctionnement de 1993 à 2007 : dossiers comptables de l'ASD puis de l'UADF, dossiers des services en comptabilité autonome. 1993-2007 9

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

105 CE Service ÉvénementielOrganisation de sessions et événements de la CEF dont Assemblées plénières (2004-2007). 2004-2007 1

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

106 CEService Information-Communication

Activités de la responsable des relations presse de la CEF de 2002 à 2010 : dossiers thématiques (1998-2009) ; préparation et suivi de la communication autour de l'actualité de l'Eglise (2001-2008) (1998-2009). Reliquat de dossiers du service Infocom récupérés à l'occasion du transfert à Breteuil (1995-2005). 1995-2009 2,2

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

107 CE Bibliothèque-DocumentationBulletins et annuaires diocésains (2003-2008). Revue de presse (2008). Réflexion sur le thésaurus par Leloye Roussel (2005). Commandes (2004-2006). 2003-2008 4,6

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

108 CE PrésidenceActivités de Mgr Vilnet en tant que président de la CEF. Dossiers thématiques sur Vatican II, École et laïcité, textes et homélies, STO. 1,2

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

109 CE Bibliothèque-DocumentationBulletins diocésains (2009). Annuaires diocésains (1997-2009). Revue de presse (2009). Dossiers de travail du service (1980, 2000-2008). 1980-2009 5,4

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

110 CE Secrétariat général. SGA

SGA, dossiers de Mgr Dupleix : Commissions et sessions doctrinales (2007-2010). Service et Commission épiscopale pour la liturgie et la pastorale sacramentelle (2005-2009). Exorcistes (2006-2010). Conseils épiscopaux et groupes de travail (2005-2010). Chronos (2005-2011). 2005-2010 2,2

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

111 CEService administratif, juridique et financier

Participation aux instances de gouvernement de la CEF (1997-2008), dossiers administratifs et questions liées au ressources humaines (1971-2009), questions juridiques (1957, 1986-1987, 1996-2010), questions économiques et financières (1964-2008). 1957-2010 11,2

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

112 CE PrésidenceArchives de Mgr Duval vice présidence et présidence (1987-1996), Commission épiscopale pour l'Unité des chrétiens (1978-1987), Comité canonique et Commission épiscopale de Catéchèse (1981-1987). 1978-1987 1,6

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

113 CE PrésidenceDossiers de Mgr Etchegaray comme Prélat de la Mission de France (1975-1982) et comme président de la CEF (1975-1981). 1975-1982 5,6

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

114 CE Bibliothèque-Documentation Bulletins diocésains, revues de presse, revues, annuaires diocésains. 1900-2011 5,2bordereau de

versementnon communicable,

dérogation nécessaire

115 CE Bibliothèque-DocumentationBulletins diocésains, annuaires diocésains, revues de presse, dossiers documentaires. 1989-2012 6,4

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

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Section CE - Présidence et Secrétariat général de la CEF Etat des fonds - février 2015

Cote Producteur/service versant Description du contenuDates

extrêmesMétrage linéaire

État du classement

Conditions de communicabilité

116 CE Service Comptabilité Documents comptables. 1992-2009 20bordereau de

versementnon communicable,

dérogation nécessaire

117 CEService du Secrétaire général de l'Épiscopat

Dossiers de travail du Secrétariat général de la CEF. 1948-2013 16,5bordereau de

versementnon communicable,

dérogation nécessaire

118 CECentre national des archives de l'Eglise de France

Fonctionnement général du service, courrier, locaux, communication, valorisation. 1983-2013 2,2

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

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Section CO - Instances et services nationaux de la CEF État des fonds - février 2015

Cote Producteur/service versant Description du contenuDates

extrêmesMétrage linéaire

État du classement

Conditions de communicabilité

1 COAbbé Jean Viollet / Secrétariat national de la pastorale familiale (SNPL)

Fondateur de l'Association pour le mariage chrétien (AMC), secrétaire national de la pastorale familiale de 1941 à 1943.Correspondance, notes de cours et de conférence, notes pour ses ouvrages, documentation. 1866-1958 6

inventaire définitif

voir bordereau

2 COSecrétariat national de la mission en monde maritime (Mission de la mer)

Dossiers des secrétaires nationaux. Correspondance, rapports, études, enquêtes, monographies, pièces comptables, publications. 1922-1997 15,5

aucun inventaire

voir inventaire

3 CO Secours catholiqueDossiers de Mgr Rodhain, en charge de l'Aumônerie générale des prisonniers de guerre, internés et déportés puis secrétaire général du Secours catholique. 1935-1985 53

dépôt et inventaire en

cours de finalisation

voir inventaire

4 COÉditions familiales de France (EFF) / Secrétariat national de la pastorale familiale

Pièces comptables et fiscales. Dossiers de personnel. Contentieux: correspondance. Procès-verbaux d'assemblées générales et de conseils d'administration. 1931-1974 3,4

inventaire définitif

non communicable, dérogation nécessaire

5 COSGA. Secrétariat pour les questions pastorales

Comité épiscopal pour la Mission de France: correspondance, documentation, note, compte rendus de réunions (1950-1992).

1950-1992 1,8

inventaire sommaire,

cotes erronées

non communicable, dérogation nécessaire

6 CO

Aumônerie générale des prisonniers de guerre, internés et déportés / Secours catholique

Dossiers de l'Aumônerie générale des prisonniers de guerre, internés et déportés en Allemagne puis du Comité international de l'Aumônerie catholique. Dossiers de l'Aumônerie des prisonniers de guerre de l'Axe. Dossiers du Pèlerinage du "Grand Retour". Dossiers du Secours catholique international. 1940-1946 27

inventaire partiel, cotes

erronéesvoir bordereau

7 CO Cote vacante ex-fonds du Comité catholique de l'enfance, devenu 98CE.

8 COCommission épiscopale pour l'unité des chrétiens

Comptes rendus de réunions, circulaires, correspondance.

1944-1964 0,6

inventaire sommaire,

cotes erronéesvoir bordereau

9 COAumônerie générale des prisons

Relations avec les aumôniers de prisons: correspondance, enquêtes, bulletins de liaison. Rencontres régionales: comptes rendus. 1945-2000 4,4

bordereau Avenio, et

introductionvoir bordereau

10 COSecrétariat national de la mission en monde ouvrier (Mission ouvrière) (SNMO)

Mise en place, fonctionnement et activité: rapports, comptes rendus, correspondance, monographies, enquêtes. 1948-1990 22,3

inventaire partiel, cotes

erronées

non communicable, dérogation nécessaire

11 COComité catholique des personnes malades et handicapés (CCMH)

Correspondance, comptes rendus de réunions, notes, documentation.1948-1991 0,4

inventaire sommaire

non communicable, dérogation nécessaire

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Section CO - Instances et services nationaux de la CEF État des fonds - février 2015

Cote Producteur/service versant Description du contenuDates

extrêmesMétrage linéaire

État du classement

Conditions de communicabilité

12 CO

Association du mariage chrétien (AMC) / Secrétariat national de la pastorale familiale (SNPL)

Pièces comptables et fiscales. Dossiers de personnel. Contentieux: correspondance.

1949-1966 1,5

inventaire définitif

voir inventaire

13 COCommission épiscopale sociale

Dossiers du cardinal Richaud, président de la commission de 1949 à 1963. Pastorale de la santé et action socio caritative: comptes rendus de réunions, rapports, études. Correspondance avec divers organismes socio-caritatifs. 1949-1994 1,6

inventaire sommaire,

cotes erronées

non communicable, dérogation nécessaire

14 COSecours sacerdotal, puis Entraide sacerdotale et association "Le Pélican"

Prêtres ayant quitté le sacerdoce ou religieux ayant quitté leur congrégation: fiches ou dossiers individuels, listes, statistiques, enquêtes. Célibat sacerdotal, vocation, ministère: études, comptes rendus, documentation, documents romains. Procédure de réduction à l'état laïc: correspondance. Santé du clergé: correspondance, rapports, enquête. Correspondance du Président. Section "Prêtres âgés": correspondance, rapports, statistiques, sessions. 1950-1994 22,9

inventaire sommaire,

cotes erronées

inventaire non communicable, fonds non communicable,

pas de dérogation pour le moment

15 CO

Commission épiscopale de l'information et de l'opinion publique (CEOP) puis de l'opinion publique et des moyens de communication sociale

Dossiers de Mgr Gaillard, président de la Commission de 1951 à 1953. Correspondance, comptes rendus, documents de travail.

1951-1986 0,6

inventaire sommaire,

cotes erronées

non communicable, dérogation nécessaire

16 COCommission épiscopale de la catéchèse et du catéchuménat

Dossiers de Mgr de Provenchères sur le catéchisme progressif. Comptes rendus, correspondance.

1951-1986 0,9

inventaire sommaire,

cotes erronées

non communicable, dérogation nécessaire

17 COComité épiscopal Enfance-jeunesse

Comptes rendus, correspondance, notes.

1951-1993 0,8

inventaire sommaire,

cotes erronées

non communicable, dérogation nécessaire

18 COCommission épiscopale des ministères ordonnés (CEMIOR)

Dossiers du secrétariat de la sous commission épiscopale des séminaires . Ratio institutionis et ratio studiorum : documents de travail. Comptes rendus, documents de travail, rapports. 1951-1998 3,4

inventaire sommaire,

cotes erronées

non communicable, dérogation nécessaire

19 COCommission épiscopale de la pastorale familiale

Comptes rendus, documents de travail.

1952-1992 0,6

inventaire sommaire,

cotes erronées

non communicable, dérogation nécessaire

Page 13 de 42

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Section CO - Instances et services nationaux de la CEF État des fonds - février 2015

Cote Producteur/service versant Description du contenuDates

extrêmesMétrage linéaire

État du classement

Conditions de communicabilité

20 COComité épiscopal des migrations et des gens du voyage

Rapports, comptes rendus, correspondance.

1953-1984 1

inventaire sommaire,

cotes erronées

non communicable, dérogation nécessaire

21 COComité épiscopal de la mission en monde maritime (CEMM)

Correspondance, rapports.

1955-1983 0,3

inventaire sommaire,

cotes erronées

non communicable, dérogation nécessaire

22 CO

Père de Lestapis, secrétaire national de la pastorale familiale / Secrétariat national de la pastorale familiale (SNPL)

Correspondance, documentation.

1959-1967 3,3

inventaire définitif

voir inventaire

23 CO

Comité national des constructions d'églises (CNCE) / Centre national de pastorale liturgique (CNPL)

Fonctionnement et activité: comptes rendus, correspondance, études et rapports (1 dossier par diocèse).

1960-1970 3

inventaire sommaire,

cotes erronées

non communicable, dérogation nécessaire

24 COCommission épiscopale de la liturgie et de la pastorale sacramentelle

Circulaires, correspondance, documents de travail.

1960-1988 0,4

inventaire sommaire,

cotes erronées

non communicable, dérogation nécessaire

25 CO

Mgr Frétellière, secrétaire national du clergé, secrétaire de la sous-commission épiscopale du clergé et des séminaires

Documentation, rapports, correspondance.

1961-1983 3,9

inventaire sommaire,

cotes erronées

non communicable, dérogation nécessaire

26 COComité épiscopal pour les questions financières

Correspondances, comptes rendus, comptabilité. 1962-1983 0,9aucun

inventairenon communicable,

dérogation nécessaire

27 COComité épiscopal de la mission en milieux indépendants (CEMI)

Comptes rendus, rapports, correspondance.

1962-1991 1,3

inventaire sommaire,

cotes erronées

non communicable, dérogation nécessaire

28 COCentre national de l'enseignement religieux (CNER)

Relations avec les directeurs diocésains: correspondance. Contenu des catéchismes: correspondance, documents de travail, dossiers de presse. Bulletins d'information. 1963-1996 1,3

aucun inventaire

non communicable, dérogation nécessaire

29 CO Bureau d'études doctrinalesComptes rendus, correspondance, notes, rapports, documents publiés par la CEF.

1964-1984 0,6

inventaire sommaire,

cotes erronées

non communicable, dérogation nécessaire

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Section CO - Instances et services nationaux de la CEF État des fonds - février 2015

Cote Producteur/service versant Description du contenuDates

extrêmesMétrage linéaire

État du classement

Conditions de communicabilité

30 CO Service Incroyance et Foi Correspondance, circulaires, comptes rendus.

1966-1983 0,1

inventaire sommaire,

cotes erronées

non communicable, dérogation nécessaire

31 COCommission épiscopale de l'état religieux

Rapports, comptes rendus, circulaires, correspondance, enquêtes.

1966-1993 2,7

inventaire sommaire,

cotes erronées

non communicable, dérogation nécessaire

32 COSecrétariat national de la pastorale familiale (SNPL)

Dossiers des secrétaires nationaux. Relations avec les délégués diocésains: "Pastorale et Famille", correspondance. Chronos courriers. Rapports, enquêtes, études, documents de travail, correspondance, revues et dossiers de presse. 1966-1994 58,7

inventaire définitif

voir inventaire

33 COComité épiscopal du monde scolaire et universitaire (CEMSU)

Enseignement catholique, aumôneries de l'enseignement public: correspondance, rapports, documents de travail.

1967-1985 3,6

inventaire sommaire,

cotes erronées

non communicable, dérogation nécessaire

34 CO Justice et Paix-FranceCréation, fonctionnement et activité: correspondance, circulaires, études, documents de travail, comptes rendus, rapports, comptabilité. 1967-1995 8,6

inventaire définitif

voir inventaire

35 COSecrétariat pour les relations avec l'Islam (SRI)

Correspondance, comptes rendus de réunions, rapports, documents de travail.

1967-1995 0,3

inventaire sommaire,

cotes erronées

non communicable, dérogation nécessaire

36 COSecrétariat national pour l'unité des chrétiens (SNUC)

Relations avec les délégués diocésains: correspondance, dossiers des rencontres nationales. Dossiers classés par région: correspondance, comptes rendus. Rencontres œcuméniques: dossiers d'organisation. Commission épiscopale pour l'unité des chrétiens: comptes rendus de réunion. 1967-1998 8,8

inventaire sommaire

non communicable, dérogation nécessaire

37 CO

Comité épiscopal de la mission à l'extérieur devenu Comité épiscopal de la coopération missionnaire (CECM)

Dossiers de préparation des journées missionnaires mondiales. Prêtres Fidei donum : correspondance avec les évêques. Correspondance, comptes rendus de réunions.

1968-1987 1,8

inventaire sommaire,

cotes erronées

non communicable, dérogation nécessaire

38 CO Comité canonique Constitution et fonctionnement: correspondance, notes, documents de travail. 1968-1990 1,2aucun

inventairenon communicable,

dérogation nécessaire

39 COComité épiscopal de la mission en monde ouvrier (CEMO)

Rapports, comptes rendus, notes internes.

1968-1999 2,4

inventaire sommaire,

cotes erronées

non communicable, dérogation nécessaire

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Section CO - Instances et services nationaux de la CEF État des fonds - février 2015

Cote Producteur/service versant Description du contenuDates

extrêmesMétrage linéaire

État du classement

Conditions de communicabilité

40 CO Chrétiens-médias

Dossiers de l'Office chrétien du livre (OCL), de l'Office catholique international du cinéma (OCIC), de la Fédération des organismes de communication sociale (FOCS), du Secrétariat national des centres diocésains d'information (SNCDI). Chrétiens-médias (particulièrement département radio et Télématique Gabriel), fonctionnement et activité: correspondance, dossiers de presse, comptes rendus, rapports, procès-verbaux d'assemblées générales et de conseils d'administration, pièces comptables, dossiers de personnel, bandes sonores, diapositives. Relations avec la CEOP: correspondance, rapports. 1958-1995 78

inventaire en cours de

finalisationvoir inventaire

41 COComité épiscopal de la mission en monde rural (CEMR)

Relations avec les mouvements de laïcs: correspondance, comptes rendus de réunions, rapports, documents de travail.

1969-1992 6,4

inventaire sommaire,

cotes erronées

non communicable, dérogation nécessaire

42 CO

Commission nationale pour la pastorale des personnes âgées / Secrétariat pour les questions pastorales

Correspondance, comptes rendus, documentation.

1971-1992 0,6

inventaire sommaire,

cotes erronées

non communicable, dérogation nécessaire

43 CO

Mgr Fauchet, membre du Bureau d'études doctrinales et président de la Commission sociale de l'épiscopat

Correspondance, notes, documents de travail.

1972-1980 0,3

aucun inventaire

non communicable, dérogation nécessaire

44 COComité épiscopal France Amérique latine (CEFAL)

Correspondance, comptes rendus de réunions. Correspondance de prêtres envoyés en mission.

1979-1997 5,6

inventaire sommaire,

cotes erronées

non communicable, dérogation nécessaire

45 COService national de la pastorale des migrants (SNPM)

Correspondance avec les délégués diocésains.1980-1983 0,1

aucun inventaire

non communicable, dérogation nécessaire

46 CO Bureau d'études doctrinalesPersonnalité Ressources Humaines et Chrétiens pour la Cité Nouvelle: documentation rassemblée par Mgr L'Heureux pour consultation des experts désignés par Mgr Duchêne. 1980-1985 1,1

aucun inventaire

non communicable, dérogation nécessaire

47 COComité épiscopal pour les relations avec le judaïsme

Notes, comptes rendus de réunions, documentation.

1982-1991 0,1

inventaire sommaire,

cotes erronées

non communicable, dérogation nécessaire

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Cote Producteur/service versant Description du contenuDates

extrêmesMétrage linéaire

État du classement

Conditions de communicabilité

48 CO

Mgr Deroubaix, membre de la commission épiscopale des missions à l'extérieur, modérateur ecclésiastique du CIDSE

CIDSE: rapports, comptes rendus de réunions, correspondance.

1984-1985 0,1

inventaire détaillé

voir inventaire

49 COComité national du diaconat (CND)

Comptes rendus de réunion, correspondance, notes. 1989-1996 0,1aucun

inventairenon communicable,

dérogation nécessaire

50 COAssociation pour les journées mondiales de la jeunesse en 1997 (JMJ 97)

Dossiers de la présidence et du secrétariat général de l'association, des directions des affaires financières et de la communication, des services" Accueil", "Transmissions" et "Informatique". 1995-1998 81,4

aucun inventaire (en

cours de classement)

non communicable, dérogation nécessaire

51 COAssociation Solidarité Jeunes 3ème millénaire (SJ3M)

Dossiers par diocèse, procès-verbaux d'assemblées générales et de conseils d'administration. 1998-2001 1,2

inventaire partiel

non communicable, dérogation nécessaire

52 COSecrétariat national de la pastorale de la communication (SNPC) (ex-Chrétiens médias)

Pièces comptables, dossiers de personnel, procès-verbaux d'assemblée générale, de conseil d'administration et de bureau, chronos courriers, articles pour Communication humaine aujourd'hui et collection lacunaire de la revue. Activité du service: dossiers sur la télévision, le cinéma, les médias, la presse écrite. Journées chrétiennes de la communication: dossiers de préparation. Dossiers de presse des JMJ de 1997 et 2000. 1990-2002 36,2

aucun inventaire

non communicable, dérogation nécessaire

53 COPère Georges Guérin, fondateur de la JOC en France / Aumônerie nationale JOC/F

Activités jocistes et personnelles du père Guérin: correspondance, comptes rendus, photos.

1916-1972 6,6

bordereau Avenio

voir bordereau

54 CO Aumônerie nationale JOC/FSessions et activité: comptes rendus, rapports, correspondance, documents de travail, publications. Consultation sacerdotale: réponse des aumôniers. 1929-1994 37

inventaire définitif

voir inventaire

55 CO

Secrétariat national des Groupes de formation au sacerdoce en monde ouvrier (GFO)

Création et fonctionnement des GFO: comptes rendus de réunions, correspondance.

1936-1992 3

inventaire sommaire,

cotes erronées

non communicable, dérogation nécessaire

56 COÉquipe nationale évêques/prêtres (ENEP)

Mise en place, organisation, fonctionnement et activité: correspondance, comptes rendus de réunions. Consultation nationale du clergé: synthèse par diocèse. 1969-1988 2,5

inventaire sommaire,

cotes erronées

non communicable, dérogation nécessaire

57 CO

Secrétariat national des Groupes de formation au sacerdoce en monde ouvrier (GFO)

Relations avec les régions: correspondance, comptes rendus. Rencontres des équipes de formation: comptes rendus, monographies, correspondance. Rencontres de l'équipe de coordination. 1977-2004 1,9

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

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Cote Producteur/service versant Description du contenuDates

extrêmesMétrage linéaire

État du classement

Conditions de communicabilité

58 COAumônerie nationale des prisons

Relations avec les régions: correspondance avec aumôneries, rencontres régionales. Enquêtes nationales. Congrès nationaux. Pièces comptables. 1960-2001 3,3

bordereau Avenio, et

introductionvoir bordereau

59 COAumônerie nationale des hôpitaux

Sessions de formations. Conseils nationaux. Relations avec les régions. Pièces comptables. 1946-2000 2,7

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

60 CO Commission doctrinaleCorrespondance, comptes rendus de réunions. Session du Luxembourg. Bible de Jérusalem . Bible littéraire . Bible des communautés chrétiennes . 1981-2003 2,4

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

61 COSecrétariat national de la Mission ouvrière (SNMO)

Fonctionnement et activité du secrétariat : correspondance, notes, rapports, circulaires (1971-1994). 1971-1994 2,9

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

62 COSecrétariat national pour l’Unité des chrétiens (SNUC)

Fonctionnement et activité du secrétariat : circulaires, correspondance, rapports, notes. 1968-2003 10,2

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

63 CODélégation catholique pour la coopération (DCC)

Dossiers individuels des volontaires de 1968 à 1998. Relations avec les employeurs des volontaires. Relations et échange avec les organises publics et les partenaires publics et privés, confessionnels ou non de la DCC. 1964-2000 51,4

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

64 COMission étudiante catholique de France

Fonctionnement et activités de la Mission étudiante et des organismes qui l'ont précédée : relations avec les autres mouvements d’étudiants confessionnels et non confessionnels, relations avec les aumôneries d’étudiants, dossiers des rassemblements nationaux, périodiques, comptabilité. 1942-2003 42,2

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

65 COSecrétariat national de l'aumônerie de l'enseignement public (SNAEP)

Fonctionnement et activités du Secrétariat national de l'aumônerie de l'enseignement public et des organismes qui l'ont précédé : dossiers des rassemblements et sessions, travaux des différentes commissions, relations avec les aumôneries, relations avec la conférence épiscopale, les autorités civiles, les mouvements de jeunesse, périodiques ; comptabilité. 1929-2004 51,3

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

66 COService catholique pour l’enfance et la jeunesse inadaptée (SCEJI)

Gestion administrative et financière ; commissions, groupes de travail et de réflexion ; formation interne et externe ; publications ; participations à diverses instances et relations extérieures ; revues de presse, documentation et périodiques. 1959-2005 15,3

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

67 COCentre national de pastorale liturgique (CNPL)

Création et fonctionnement ; comité national d’art sacré ; service Édition ; sessions de formation du CNPL ; commissions diocésaines de pastorale liturgique et travail régional ; Vatican II et réforme liturgique ; pastorale et liturgie sacramentelle : livres liturgiques ; liturgie des heures ; sacramentaux ; évangélisation et sacrement ; catéchèse et catéchuménat ; œcuménisme ; laïcs ; ministères. 1946-2002 65

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

68 CO Cote vacante Ex-Aumônerie nationale de la JEC/F, fonds transféré en 5 IR.

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Cote Producteur/service versant Description du contenuDates

extrêmesMétrage linéaire

État du classement

Conditions de communicabilité

69 COComité national des constructions d’églises (CNCE)

Comité national des constructions d'églises / Centre national d'études et de recherches pour l'implantation des équipements religieux : création et fonctionnement des associations, études et enquêtes, documentation. 1956-1976 3,2

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

70 CO Centre national de pastorale liturgique (CNPL)

Fonctionnement et activité du Centre national de pastorale liturgique. 1946-2004 84,3bordereau de

versementnon communicable,

dérogation nécessaire

71 COSecrétariat national de la pastorale familiale (SNPL)

Fonctionnement et activités du Secrétariat national de la pastorale familiale. 1967-2005 37,6bordereau de

versementnon communicable,

dérogation nécessaire

72 COAumônerie générale des Français à l’étranger (AGFE)

Fonctionnement et activités de l'aumônerie. Bulletins des communautés francophones à l'étranger. 1955-2005 4,6

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

73 COService national du catéchuménat (SNC)

Fonctionnement et activités du Service national du catéchuménat. 1954-2005 26bordereau de

versementnon communicable,

dérogation nécessaire

74 COCentre national de l’enseignement religieux (CNER)

Fonctionnement et activités du service.1886-2005 95

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

75 COComité national du diaconat (CND)

Création, fonctionnement et activité du Comité national du diaconat. 1964-2005 4,5bordereau de

versementnon communicable,

dérogation nécessaire

76 COAumônerie nationale du mouvement Entrepreneurs et dirigeants chrétiens (EDC)

Papiers du mandat du Père Olivier Morand en tant qu'aumônier national de EDC. 2000-2004 0,3

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

77 COPastorale des Réalités du Tourisme et des Loisirs (PRTL)

Fonctionnement de la PRTL depuis sa création en 1976 jusqu'en 2004, avec quelques dossiers pour 2005-2006. Quelques dossiers des associations ayant précédé le service PRTL : Commission catholique des colonies de vacances (CCCV) et SELOJE. 1976-2004 20

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

78 COCommission sociale de l’Épiscopat

Fonctionnement du service, publications, manifestations, documents de travail. Assemblée plénière de la Conférence des évêques de France (1969-1998). 1958-2003 17

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

79 CO Justice et PaixFonctionnement de 1993 à 2004. Documents antérieurs complétant le versement 34 CO. 1971-2003 5

inventaire en cours de

finalisationvoir inventaire

80 COCommission épiscopale de la vie consacrée

Dossiers antérieurs au Père Lanfroy, secrétaire (1993 à 1996). Archives de Mgr Raffin. Vie religieuse. Annuaires, revues, documents. Commissions, comités, conférences. Session nationale des délégués épiscopaux aux états de vie consacrée (janvier 1997). Finances et assurances (1997-2002). 1944-2005 0,58

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

81 COComité épiscopal pour la mission en monde maritime

Fonctionnement et publications du service. 1934-2000 3,7bordereau de

versementnon communicable,

dérogation nécessaire

82 COGroupe de travail Art, culture et foi

Fonctionnement et activités du service. 1993-2006 2,5bordereau de

versementnon communicable,

dérogation nécessaire

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Cote Producteur/service versant Description du contenuDates

extrêmesMétrage linéaire

État du classement

Conditions de communicabilité

83 CO Service Incroyance et Foi Fonctionnement du service de 1966 à 2006. 1966-2006 1,9bordereau de

versementnon communicable,

dérogation nécessaire

84 CO Mission en monde ruralFonctionnement des organismes préexistants le Carrefour en Monde rural (CER) (1947-2004) et fonctionnement du Carrefour en Monde rural (1998-2006). 1947-2006 2,8

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

85 COService national des vocations (SNV)

Fonctionnement du service de 1947 à 2006. 1947-2006 30bordereau de

versementnon communicable,

dérogation nécessaire

86 COAumônerie nationale des forains et artisans de la fête

Fonctionnement du service de 1900 à 2006. 1900-2006 4,56bordereau de

versementnon communicable,

dérogation nécessaire

87 COComité épiscopal France – Amérique Latine (CEFAL)

Fonctionnement du service de sa mise en place en jusqu'au début des années 2000. 1952-2006 13,9

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

88 CO Comité canonique

Comptes rendus de réunions et dossiers de travail du Comité de son origine en 1973 jusqu'à 2004 : dossiers de Mgr de Lanversin (secrétaire de 1973 à 1976 puis membre jusqu'en 2003) et dossiers transmis par l'abbé Farret (secrétaire de 1991 à 2005). 1973-2005 1,4

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

89 COComité épiscopal France – Amérique Latine (CEFAL)

Relations avec les prêtres, religieux et religieuses partis en Amérique Latine (1960-2007). Associations de soutien à des membres du CEFAL (1978-2005). Comptabilité (1999-2006). 1959-2006 6,4

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

90 COAumônerie nationale des prisons

Fiches de renseignements sur les aumôniers et auxiliaires (1969-2003). Congrès national (2001). Ouvrages (1951-2001). 1951-2003 0,6

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

91 COAumônerie générale des Français à l’étranger (AGFE)

Relations avec les communautés chrétiennes francophones à l’étranger (1991-2006). Chrono (1997-2005). Publications (1997-2005). 1986-2006 1,3

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

92 COAumônerie nationale des hôpitaux

Conseils nationaux (1982-2001). Congrès nationaux (1948-1977). Questions juridiques. Relations avec le Comité épiscopal de la santé (1973-2003). 1948-2003 1,2

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

93 COService national de la catéchèse et du catéchuménat (SNCC)

Fonctionnement de l’ancien service du catéchuménat (SNC) (1993-2005) et de l’ancien Centre national de l’enseignement religieux (1969-2004). Comptabilité et personnel (1954-2004). 1953-2005 28,5

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

94 COMission étudiante catholique de France / Aumôneries catholiques des universités

Sessions nationales (1995-2001). Activités et relations avec les régions (2001-2006). Comptabilité (2003-2005). 1976-2006 0,84

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

95 COSecrétariat national de l’Aumônerie de l’enseignement public (SNAEP)

Fonctionnement du service pour la période 1990-2005 essentiellement.

1952-2006 9,7

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

96 COSecrétariat catholique pour l’enfance et la jeunesse inadaptée (SCEJI)

Origines et histoire (1950-2004). Journées nationales et rencontres (1999-2006). Relations avec les diocèses. Comptabilité (2001-2003). 1950-2006 3

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

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Section CO - Instances et services nationaux de la CEF État des fonds - février 2015

Cote Producteur/service versant Description du contenuDates

extrêmesMétrage linéaire

État du classement

Conditions de communicabilité

97 COComité épiscopal de la Pastorale de la Santé

Réunions (1973-1996). Relations avec les délégués diocésains (1974-2000). Suivi de groupes et mouvements (1976-2000). Comptabilité (1989-2001). 1973-2001 3

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

98 CO Justice et Paix – FranceRéunions et groupes de travail (1970-2002). Documents diffusés et publications (1981-2006). Comptabilité (1981-2003). 1970-2006 1,5

inventaire en cours de

finalisation

non communicable, dérogation nécessaire

99 CO Aumônerie nationale du CCFDRencontres d’aumôniers et participation à l’équipe nationale (2002-2006). Rapports et documents diffusés (2002-2006). 2002-2006 1

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

100 CO

Service national de la Pastorale des réalités du tourisme et des loisirs (PRTL) / Service national des Questions familiales et sociales (SNQFS)

Administration de l’association (1970-2006). Conseils nationaux (2002-2006). Relations avec la hiérarchie ecclésiastique, les délégués diocésains (2001-2006). Ressources humaines (2002-2007). Publications (1977-2006).

1970-2006 2,05

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

101 COCommission sociale / Service national des Questions familiales et sociales (SNQFS)

Historique (1965-2000). Présidence de Mgr Berranger (1996-2002). Réunions de la Commission et des Comités épiscopaux dépendants (1986-2004). Suivi de mouvements (1973-2005). 1891-2005 6,6

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

102 CO

Centre national de Pastorale liturgique (CNPL) : / Service national de la Pastorale liturgique et sacramentelle (SNPLS)

Fiches de chants SECLI et SEFIM (1956-2006). Publications du CNPL (1961-2006). Pastorale liturgique et sacramentelle : sessions, relations avec les délégués diocésains, travaux sur les rituels (1965-2006).

1956-2006 23,95

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

103 CO

Service national de la Mission universelle de l’Église (SNMUE) – Fidei Donum : Pôle Afrique, Asie, Océanie

Historique. Relations avec les évêques et échanges sur les voyages effectués. Publications.

1957-2007 1,2

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

104 CO

Service national de la Mission universelle de l’Église (SNMUE) – Échanges entre Églises

Sessions Bienvenue et autres (1990-2004). Correspondance et voyages (1995-2001). Listes des religieux/ses et prêtres partis en mission (1996-2003). 1990-2004 3,4

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

105 CO Commission doctrinale Dossiers étudiés par la Commission pour la période 2004-2006 et sessions. 2004-2007 0,6bordereau de

versementnon communicable,

dérogation nécessaire

106 COService national des vocations (SNV)

Commission épiscopale des ministères ordonnés (CEMIOR) (1986-2005). Conseil national des grands séminaires (CNGS) (1962-2000). Copropriété, comptabilité, ressources humaines (1947-2005). 1958-2005 4,8

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

107 COSecrétariat national de la Mission ouvrière (SNMO)

Fonctionnement du service entre 1994 et 2004 avec quelques dossiers antérieurs : documents diffusés aux différents partenaires, secrétariat du CEMO, comptabilité, ressources humaines. 1945-2004 9,65

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

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Section CO - Instances et services nationaux de la CEF État des fonds - février 2015

Cote Producteur/service versant Description du contenuDates

extrêmesMétrage linéaire

État du classement

Conditions de communicabilité

108 CO

Centre national de Pastorale liturgique (CNPL) : Comité national d’Art Sacré / Service national de la Pastorale liturgique et sacramentelle (SNPLS)

Comité national d'art sacré (CNAS) : dossiers d'Isabelle Renaud-Chamska. Périodiques et brochures produits par le CNAS, documentation iconographique (1970-2006).

1970-2006 6,9

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

109 CO

Centre national de Pastorale liturgique (CNPL) : comptabilité / Service national de la Pastorale liturgique et sacramentelle (SNPLS)

Comptabilité de la Commission internationale francophone de traduction liturgique (CIFTL), de l'association Art d'Église (dissoute), de l'Association épiscopale liturgique (AEL), de l'Association épiscopale liturgique francophone (AELF) et du Centre national de pastorale liturgique (CNPL) (1949-2004). 1949-2004 17,3

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

110 CO

Centre national de Pastorale liturgique (CNPL) : Pastorale liturgique et sacramentelle (PLS) / Service national de la Pastorale liturgique et sacramentelle (SNPLS)

Pastorale liturgique et sacramentelle. Dossiers du directeur adjoint. Dossiers de la responsable des chantiers Baptême et Initiation chrétienne. Dossiers de la responsable des chantiers ADAP, Pénitence et Ministères dans l'Église. Périodiques. (1917-2006).

1917-2006 22,6

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

111 COService national de la catéchèse et du catéchuménat (SNCC)

Dossiers de l'ancien CNER : comptes rendus et rapports d'activité de l'Œuvre des catéchistes (1887-1912) ; dossiers de la pastorale catéchétique spécialisée (1970-2006) ; publications du service (1975-2001) et parcours catéchétique (1952-1987). Dossiers de l'ancien SNC (1969-2005). 1887-2006 8,6

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

112 CO

Service national de la Mission universelle de l’Église – OPM-Coopération Missionnaire : Service Animation

Secrétariat de la Commission épiscopale à la Mission à l'Extérieur (1994-1997). Planète Mission (1994). Semaines missionnaires mondiales (1950-2004). Rapports d'activité (1995-2006). 1950-2006 6

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

113 COService national pour l'Unité des chrétiens (SNUC)

Fonctionnement et activité du service. 1970-2007 8bordereau de

versementnon communicable,

dérogation nécessaire

114 COService national pour la pastorale de la communication (SNPC)

Sessions : dossiers de participant (1998-2001). Administration et comptabilité (1995-2003). 1995-2003 0,34

aucun inventaire

non communicable, dérogation nécessaire

115 COService national des vocations (SNV)

Dossiers du père Jean Schmuck (s.d.b.), délégué de la CSMF dans le service. 1996-2002 0,5

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

116 CO SJ3M JMJ 2000 (Rome) et 2002 (Toronto) : comptabilité. 2000-2002 0,5bordereau de

versementnon communicable,

dérogation nécessaire

117 CODélégation catholique pour la coopération (DCC)

Fonctionnement entre 1974 et 2006. 1974-2006 29bordereau de

versementnon communicable,

dérogation nécessaire

118 COAumônerie nationale de la JOC

Relations avec les régions. Rassemblements nationaux et internationaux. Orientations. Éditions de l'Atelier. 1975-2003 3,6

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

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Section CO - Instances et services nationaux de la CEF État des fonds - février 2015

Cote Producteur/service versant Description du contenuDates

extrêmesMétrage linéaire

État du classement

Conditions de communicabilité

119 COAumônerie générale des français de l'étranger (AGFE)

Papiers de Mgr Brincard. 2000-2006 0,2aucun

inventairenon communicable,

dérogation nécessaire

120 COService national pour les relations avec le judaïsme (SNRJ)

Fonctionnement du Comité épiscopal et du Secrétariat : réunions, veille et prises de position. Affaire Touvier (1975-1994). Carmel d'Auschwitz (1908-1998). Déclaration de repentance des évêques français à Drancy (1997). 1908-1998 14,5

aucun inventaire

non communicable, dérogation nécessaire

121 COService national pour la pastorale des migrants (SNPM)

Fonctionnement et activité du service de sa création à 2000.1927-2000 15,3

aucun inventaire

non communicable, dérogation nécessaire

122 COService national pour l'Unité des chrétiens (SNUC)

Association pour l'institut œcuménique de Tantur (1980-2007). Divers (Association pour la Concorde civile dans les Balkans (2003-2008)). 1980-2008 0,8

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

123 COService national pour la catéchèse et le catéchuménat (SNCC)

Relations avec Bayard Presse (1994-2008).Texte national pour l'orientation de la Catéchèse "Aller au cœur de la foi" (2001-2008). 1994-2008 0,8

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

124 COService national pour la pastorale liturgique et sacramentelle (SNPLS)

Pastorale liturgique et sacramentelle (1931-2008). Musique liturgique (partitions SECLI (2007-2008)). Art sacré : fonctionnement et activité du département (1966-1989), revues Chronique d'Art sacré et Narthex (1965-2007). 1931-2008 2,7

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

125 COService national Famille et société (SNFS). Département Santé

Publications du service : Inter DDPS (1984-2006), SCEJI Infos (1989-2000).1984-2006 0,4

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

126 COGroupe de formation en monde ouvrier (GFO)

Statuts et historique des GFO (1972-2007). Formation théologique, philosophique et spirituelle des séminaristes (1965-2008). Sessions d'été (1992-2007). Dossiers de candidats clos (1982-2008). 1972-2007 4

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

127 COAumônerie nationale des gitans et des gens du voyage

Dossiers des deux premiers aumôniers nationaux (1927-1995). Dossiers de d'activités de l'aumônerie (1947-2006). Archives des associations ND des Gitans et Monde gitan (1966-1995). Publications (1955-2009). Objets. 1927-2009 25

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

128 CODélégation catholique pour la coopération (DCC)

Dossiers de la Direction de la DCC (1979-2008). Service des postes (1983-2007). Communication (1997). Comptabilité (1988-2008). 1979-2008 19

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

129 COService national pour la pastorale des migrants (SNPM)

Fonctionnement et activités du service de 1952 à 2009.1952-2009 16,5

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

130 COSecrétariat général de l'Enseignement catholique (SGEC)

Secrétariat général : fonctionnement ; relations politiques et internationales ; éducation ; ressources humaines ; établissements. 1922-2009 122

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

131 CODélégation catholique pour la coopération (DCC)

Dossiers de volontaires (promotion 2004-2005). Dossiers de direction (1985-2010). Comptabilité (1998-2008). Co-financement (2002-2008). 1985-2010 14,5

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

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Section CO - Instances et services nationaux de la CEF État des fonds - février 2015

Cote Producteur/service versant Description du contenuDates

extrêmesMétrage linéaire

État du classement

Conditions de communicabilité

132 COService national Famille et société (SNFS)

Direction du service, dont ancienne Commission sociale de l'Épiscopat jusque vers 2004-2006 (1978-2009). Département Famille, dont dossiers de présidence de la Commission épiscopale de la Famille de Mgr Vingt-Trois (1988-2007). Département Économie, politique et structures sociales (1980-2008). Département Santé (1970-2007). Département Droits, libertés et paix (1946-2009). 1946-2009 16

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

133 COService national pour l'évangélisation des jeunes et pour les vocations (SNEJV)

Aumônerie de l'Enseignement public : dossiers de travail, périodiques, comptes rendus de réunions (années 1940 à 2006). 1940-2006 3,1

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

134 COService national pour la Mission universelle de l'Eglise (SNMUE)

Dossiers de direction et Commission épiscopale (1963-2006). Prêtres Fidei donum (1963-2007). Cellule accueil (1997-2007). Pôle Amérique latine (1970-2007). 1963-2007 25,8

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

135 CO Mission ouvrière

Suivi des régions (1996, 2003-2009). Rencontres et sessions (1969-2009). Animateurs laïcs (1978-2008). Conseil épiscopal pour les mouvements de laïcs (2005-2007). Conseils de catéchèse des éditions de l'Atelier (1995-2000). Appartement de la place du marché St Honoré (1995-2006). Comptabilité (1992-1995). Publications (2006-2009). Comptabilité du GREPO (1990-2001). périodiques. 1969-2009 4,8

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

136 CO Mission en monde rural

Archives de Mgr Léon Taverdet : commission épiscopale pour la mission en monde rural (CEMMR) (1965-1995), Conseil national pour la pastoral en monde rural (CNPR) (1974-1995), Bureau d'études et de recherche de l'Église en monde rural (BERER) (1966-1971). 1965-1995 0,2

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

137 COAumônerie nationale de la JOC

Sessions et rencontres nationales (1992-2002). Archives de Jean-Michel Peyrard : dossiers de travail, rencontres nationales (1992-2002). 1992-2002 4

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

138 CO Incroyance et FoiDossiers généraux, observatoire Foi et Culture, publication "Foi et culture" (1987-2011). 1987-2011 0,1

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

139 CODélégation catholique pour la coopération (DCC)

Dossiers de direction (1990-2010). Comptabilité (1997-2011). Dossiers de volontaires (promotions 2006 et 2007, quelques dossiers de la promotion 2003). Service communication (1987-2009). 1987-2009 11,5

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

140 COAumônerie catholique laotienne

Dossiers du père Yves L'Henoret (o.m.i.), aumônier et membre de l'équipe nationale de l'aumônerie, pour la période 1981 à 2011. 1981-2001 2,5

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

141 COService national pour l'évangélisation des jeunes et pour les vocations (SNEJV)

Chrétiens en grandes écoles (1991-2007). Histoire de la Mission étudiante et Conseil nationaux de Chrétiens en grandes écoles. Fonctionnement et activité du service, y compris comptabilité (1998-2007). Questions de personnel (1991-2004). 1991-2007 0,7

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

142 CO

Service national de la pastorale liturgique et sacramentelle (SNPLS). Département Art sacré

Photos et diapositives du Comité national d’Art sacré (CNAS). Documentation sur le fonds iconographique du CNAS. Liseuse de diapos. Diapositives, photographies, bandes audio et vidéo. Fiches descriptives du fonds iconographique et fiches d’artistes. 1976-2005 4

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

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Section CO - Instances et services nationaux de la CEF État des fonds - février 2015

Cote Producteur/service versant Description du contenuDates

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État du classement

Conditions de communicabilité

143 COService national de la catéchèse et du catéchuménat (SNCC)

Dossiers généraux (1987-2011). CNER (1984-2004). Catéchèse (2001-2004). Catéchuménat (1964-2009). Revues (1889-2008). Ecclésia (2007). Archives de Denis Jacob (CNER) (1986-2005). Archives d'Anne Dagallier (audiovisuel) (2006-2011). 1889-2011 5,5

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

144 COService national de la catéchèse et du catéchuménat (SNCC)

Archives d'Anne Herbinet. Archives documents de travail PCS (Pastorale Catéchétique spécialisée) CNER. Annick Camenen (1979-2003). Archives PCS (Pastorale Catéchétique spécialisée). Chantal Rabier (1981 – 2006). Archives PCS (Pastorale Catéchétique spécialisée). Anne Herbinet (1982 – 2012). 1979-2012 2

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

145 COService national Famille et société (SNFS)

Dossier présidence Mgr Lucien Dalloz (1999-2003). Dossiers par pays. Dossiers divers dont Minorités religieuses. Chrono courrier. Salaires et charges sociales. 1993-2009 1,3

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

146 COService national Famille et société (SNFS)

Assemblées générales (2004-2006). Table ronde Afrique/Grands Lacs (2004). Executive Committee (2005-2006). Commissions des Secrétaires généraux (2006). Executive Committee (novembre 2006, février, juin et novembre 2007). Commissions des Secrétaires généraux (mars 2007). Assemblées générales (2006-2007). Executive Committee (février, juin et décembre 2008 ; février, juin et novembre 2009). Commissions des Secrétaires généraux (mars 2008 et mars 2009). Assemblées générales (septembre 2008 et septembre 2009). Comptabilité. 2004-2009 0,4

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

147 CODélégation catholique pour la coopération (DCC)

Direction de la DCC (2003-2012). Comptabilité (2001-2012). Service relations partenaires et volontaires (1987-2009). Dossiers de volontaires, promotions 2008-2009. Service Formation-recrutement (1987-2008). 1987-2012 16

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

148 COAumônerie des gitans et des gens du voyage

Instances de direction et d’animation. Relation avec les régions. Sessions, rencontres, pèlerinages. Documentation. 1957-2014 4

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

149 COService national de la pastorale des migrants (SNPM)

Administration et organisation du service. Dossiers de direction et fonctionnement du SNPMPI. Suivi des aumôneries nationales. Suivi des régions. Relations avec la Conférence des évêques de France. Relations avec d'autres organisations. Travaux, réflexions, recherches. Monde musulman. Publications. 1952-2014 10,5

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

150 CO

Service national de la pastorale des migrants (SNPM) - Aumônerie portugaise

Administration et fonctionnement. Instances nationales. Projets, travaux, actions. Rencontres et sessions. Relations avec les régions. Relations avec le service national. Relations avec des associations, d'autres services d'Eglise et mouvements. Relations avec le Portugal. Publications. 1962-2014 4

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

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Section CO - Instances et services nationaux de la CEF État des fonds - février 2015

Cote Producteur/service versant Description du contenuDates

extrêmesMétrage linéaire

État du classement

Conditions de communicabilité

151 CO

Service national de la pastorale des migrants (SNPM) - Aumônerie espagnole

Administration et fonctionnement (1952-1996). Direction (1954-1991). Réunions et rencontres (1967-2002). Relations avec le service national (1998-2002). Relations avec la hiérarchie ecclésiale (1971-1993). Relations avec les régions (1953-2000). Relations avec les structures ecclésiales étrangères (1967-2000). Relations avec les associations et les mouvements (1966-1996). Études et recherches (1956-1994). 1952-2002 4

bordereau de versement

non communicable, dérogation nécessaire

Page 26 de 42

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Section LA - Organismes sous la responsabilité ou à l’initiative de laïcs Etat des fonds - février 2015

Cote Producteur/service versant Description du contenuDates

extrêmesMétrage linéaire

État du classement

Conditions de communicabilité

1 LAUnion des œuvres catholiques de France (UOCF)

Congrès annuels : actes, dossiers de préparation. Relations avec les délégués diocésains: circulaires, correspondance. Pièces comptables.

1856-1983 10

inventaire partiel, cotes

erronées

communication du fonds sur autorisation du responsable

2 LAComité catholique de défense religieuse

Bulletin de la société générale d'éducation et d'enseignement. Bulletin du Comité de défense religieuse. Revue de presse et dossiers documentaires juridiques. 1895-1973 7,4

inventaire partiel, cotes

erronéesrègles du CNAEF

3 LAComité permanent des congrès eucharistiques internationaux

Correspondance, comptes rendus de réunions, circulaires.1911-1936 3

aucun inventaire

règles du CNAEF

4 LAAction catholique de la jeunesse française (ACJF)

Correspondance, comptes rendus de réunions, circulaires.1920-1940 1

aucun inventaire

règles du CNAEF

5 LAUnion chrétienne des professions de santé et des professions sociales (UCSS)

Création, fonctionnement et activité de l'association : procès-verbaux, correspondance, circulaires, pièces comptables, dossiers de personnel, publications, photos. 1922-1972 11

inventaire partiel, cotes

erronéesrègles du CNAEF

6 LAVivre ensemble l'Évangile aujourd'hui (VEA)

Archives de la Fédération nationale catholique (FNC), puis de la Fédération nationale d'action catholique (FNAC), puis de l'Action catholique générale des hommes (ACGH), fonctionnement et activité : rapports, correspondance, circulaires, publications. 1924-1965 10,4

inventaire définitif

voir inventaire

7 LAEntraide des infirmières et des assistantes sociales

Création, fonctionnement et activité de l'association : procès verbaux, correspondance, circulaires, pièces comptables, listes de membres.

1925-2000 3

inventaire sommaire,

cotes erronées

communication du fonds sur autorisation du responsable

8 LAMouvement des cadres chrétiens (MCC)

Archives de l'Union sociale des ingénieurs catholiques (USIC), puis du Mouvement des ingénieurs et chefs d'industrie de l'action catholique (MICIAC) puis du Mouvement des cadres chrétiens (MCC), fonctionnement et activité : rapports, procès-verbaux, enquêtes, circulaires et correspondance, cassettes audio et vidéo, photos. 1928-1995 13,8

inventaire définitif

voir inventaire

9 LAJeunesse maritime chrétienne (JMC) et Jeunesse de la Mer (JM)

Fonctionnement et activité : rapports, comptes rendus de réunions, correspondance, circulaires, pièces comptables.

1932-2000 16,7

inventaire sommaire,

cotes erronées

règles du CNAEFdérogation possible, contact du

responsable

10 LASecrétariat national de la Jeunesse agricole chrétienne (JAC)

Sections départementales JAC : listes d'adhérents, rapports d'activité, dossiers de presse.

1933-1934 1,2

aucun inventaire

non communicable

11 LASecrétariat national de la Jeunesse indépendante chrétienne (JIC)

Fonctionnement et activité : comptes rendus de réunion, correspondance, circulaires, enquêtes, et monographie, rapports d'activité, pièces comptables, publications. 1932-1986 59,3

inventaire définitif

voir inventaire

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Section LA - Organismes sous la responsabilité ou à l’initiative de laïcs Etat des fonds - février 2015

Cote Producteur/service versant Description du contenuDates

extrêmesMétrage linéaire

État du classement

Conditions de communicabilité

12 LASecrétariat national de la Jeunesse étudiante chrétienne (JEC)

Fonctionnement et activité: correspondance, comptes rendus de réunion, rapports d'activité, pièces comptables, publications.

1932-1991 71,8

inventaire définitif

voir inventaire

13 LASecrétariat national de l'Action catholique des milieux indépendants (ACI)

Circulaires du secrétariat national. Comptes rendus de réunions des équipes de base, des comités fédéraux et des équipes diocésaines.

1937-1985 49,9

inventaire sommaire

délai général de 25 ans, 50 ans pour documents sensibles

dérogation possible, contact du responsable

14 LAGroupement diocésain d'action catholique (GDAC) / Archives diocésaines de Paris

Groupement diocésain d'action catholique : procès verbaux, correspondance, comptes rendus de réunions, rapports d'activité, publications.

1939-1970 6,6

inventaire sommaire,

cotes erronées

communication du fonds sur autorisation du responsable

15 LAGroupement spirituel des veuves puis Espérance et vie

Création, fonctionnement et activité : correspondance, circulaires, pièces comptables.

1941-1980 2,4

inventaire sommaire ,

cotes erronées

communication du fonds sur autorisation du responsable

16 LA Cercle saint Jean-BaptisteFonctionnement et activité: procès-verbaux, correspondance, rapports, pièces comptables. 1944-1983 3

inventaire définitif

voir inventaire

17 LAAssociation "Les amis de Montjoie"

Association "Accueil et dépannage", puis Société anonyme immobilière du 62 rue de l'abbé Groult, puis Société civile immobilière "l'Envol" : registres d'actionnaires, actes notariés, pièces comptable, correspondance, procès-verbaux. Notes de sessions de formation et de retraites. 1946-1994 3,5

aucun inventaire

communication du fonds sur autorisation du responsable

18 LASecrétariat national de l'Action catholique de l'enfance (ACE)

Fonctionnement et activité : monographies, enquêtes, rapports, correspondance, circulaires, publications.

1947-1995 23,2

inventaire détaillé, cotes

erronées

communication du fonds sur autorisation du responsable

19 LAUnion nationale des assistants et éducateurs de l'enfance (UNAEDE)

Création, fonctionnement et activité : procès-verbaux, correspondance, listes de membres, comptes rendus, dossiers de personnel, pièces comptables.

1948-1990 3

inventaire sommaire,

cotes erronéesrègles du CNAEF

20 LA

Secrétariat national de l'Action catholique des membres de l'enseignement chrétien (ACMEC)

Fonctionnement et activité : procès-verbaux, comptes rendus, correspondance, publications.

1955-2000 5

bordereau de dépôt

règles du CNAEFdérogation possible,

contact du responsable

21 LAUnion chrétienne des professions sanitaires et sociales (UCPSS)

Création et fonctionnement : procès-verbaux, correspondance, circulaires.

1971-1981 0,1

inventaire sommaire,

cotes erronéesrègles du CNAEF

22 LACentre chrétien des professions de santé (CCPS)

Fonctionnement et activité : procès-verbaux, listes de membres, statuts et règlements, pièces comptables, correspondance, publications, bandes sonores, affiches publicitaires. 1972-1997 5

inventaire détaillé, cotes

erronéesrègles du CNAEF

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Section LA - Organismes sous la responsabilité ou à l’initiative de laïcs Etat des fonds - février 2015

Cote Producteur/service versant Description du contenuDates

extrêmesMétrage linéaire

État du classement

Conditions de communicabilité

23 LAMouvement chrétien des professions sociales (MCPS)

Fonctionnement et activité : procès-verbaux, listes de membres, comptes rendus, correspondance, publications.

1972-1997 8,5

inventaire détaillé, cotes

erronéesrègles du CNAEF

24 LAFédération des périodiques chrétiens à diffusion locale

Présidence de François Séjourné, fonctionnement de l'association : correspondance, comptes rendus de réunions. 1975-1983 0,1

aucun inventaire

règles du CNAEF

25 LA Fédération MaranathaŒuvres et héritage du père Fillière : notices biographiques et monographies, dossiers documentaires, publications.

1987-2000 0,6

inventaire sommaire, pas

de cotes

règles du CNAEFdérogation possible,

contact du responsable

26 LAÉquipes chrétiennes de la fonction publique (ECFP)

Création, fonctionnement et activité : correspondance, comptes rendus de réunion, rapports d'activité, publications, statuts et règlement, pièces comptables. 1930-2001 17,5

inventaire détaillé, cotes

erronéesrègles du CNAEF

27 LASecrétariat national de l'Action catholique ouvrière (ACO)

Fonctionnement et activité : correspondance, comptes rendus de réunion, publications, circulaires, pièces comptables, procès verbaux du Bureaux et du Conseil d'administration, monographies, sessions de formation.

1950-1990 64,3

inventaire sommaire,

cotes erronées

règles du CNAEFdérogation possible,

contact du responsable

28 LA

Section française du Mouvement catholique international pour la Paix Pax Christi

Fonctionnement et activités: correspondances et circulaires, notes de sessions, rapports, comptes rendus, dossiers de rassemblement et de congrès, publications, pièces comptables.

1950-1999 46

inventaire sommaire,

cotes erronéesrègles du CNAEF

29 LAJeunesse indépendante chrétienne internationale (JICI)

Création, fonctionnement et activités: correspondance et circulaires, notes de sessions, rapports comptes rendus, dossiers d'Assemblées générales, périodiques.

1945-2000 18

bordereau de dépôt et

inventaire détaillé

règles du CNAEFdérogation possible,

contact du responsable

30 LA

Fédération nationale des associations de parents et animateurs pour l'éducation chrétienne des élèves de l'enseignement public (FNAPAEC)

Fonctionnement et activité: correspondance, rapports, comptes rendus de réunions, dossiers d'objecteurs de conscience ayant travaillé en aumônerie.

1945-2003 20

bordereau de don

règles du CNAEFcommunicable aux ayant-droit d'objecteurs de conscience et aux membres du bureau en exercice au moment de la dissolution.

31 LAChrétiens en grandes écoles (CGE)

Chrétiens en grandes écoles, fonctionnement et activité: correspondance, rapports, comptes rendus, publications, pièces comptables.

1957-2001 7,8

bordereau de dépôt

règles du CNAEFdérogation possible,

contact du responsable

32 LASecrétariat national de la jeunesse étudiante chrétienne (JEC)

Papiers d'anciens dirigeants nationaux.1936-1968 1,9

bordereau de dépôt

règles du CNAEFdérogation possible,

contact du responsable

33 LASociété de Saint Vincent de Paul, conseil national français

Archives des Conseils départementaux de 1833 à 1999: statistiques, correspondance, comptes rendus d'activités, listes des membres.

1833-1999 50,4

bordereau de dépôt

délai de 30 ansdérogation possible,

contact du responsable

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Section LA - Organismes sous la responsabilité ou à l’initiative de laïcs Etat des fonds - février 2015

Cote Producteur/service versant Description du contenuDates

extrêmesMétrage linéaire

État du classement

Conditions de communicabilité

34 LA Jeunesse de la Mer (JM)Fonctionnement de l'association entre 1969 et 2000. Statuts et rapports de l'association (1937-1991).

1937-2000 7,9

bordereau de dépôt

règles du CNAEFdérogation possible,

contact du responsable

35 LASecrétariat national de la Jeunesse indépendante chrétienne (JIC)

Fonctionnement entre 1977 et 1998 essentiellement. Quelques documents antérieurs (1957) et postérieurs (2001).

1957-2001 20,9

bordereau de dépôt

règles du CNAEFdérogation possible,

contact du responsable

36 LASecrétariat national de l'Action catholique des milieux indépendants (ACI)

Fonctionnement ; réunions des équipes entre 1983 et 1996, fonctionnement du Pavillon du Lac à Lourdes entre 1958 et 1990.

1958-1996 31,9

bordereau de dépôt

délai général de 25 ans, 50 ans pour les documents sensibles

dérogation possible, contact du responsable

37 LA

Fédération nationale des associations de parents et animateurs pour l'éducation chrétienne des élèves de l'enseignement public (FNAPAEC)

Documents comptables principalement exercices 2005 et 2006.

1994-2006 1,15

bordereau de don

règles du CNAEF

38 LAChrétiens en grande école (CGE)

Statuts, règlements (1998-2003). Rencontres nationales (1999-2005). Équipe de liaison (1994-2001). Relations avec l'épiscopat (1991-2000). Comptabilité (2000-2002). 1994-2005 1,3

bordereau de dépôt

règles du CNAEFdérogation possible,

contact du responsable

39 LAJeunesse étudiante chrétienne (JEC)

Papiers d'anciens Jécistes.

1940-1991 1

bordereau de dépôt

délai général de 25 ans, 50 ans pour documents sensibles

dérogation possible, contact du responsable

40 LA Équipes enseignantesFondation, fonctionnement et activités du mouvement (1943-2008). Publications.

1942-2008 14,5

bordereau de dépôt

délais appliqués aux archives publiques

dérogation possible, contact du responsable

41 LAÉquipes chrétiennes de la fonction publique (ECFP)

Relations internes, spirituel, activités spécifiques, publications du mouvement, objets et souvenirs, documents historiques.

1931-2009 2,7

inventaire sommaire,

cotes erronéesrègles du CNAEF

42 LAMouvement international d'apostolat des enfants (MIDADE)

Fonctionnement et activité du mouvement des années 1950 aux années 2000.

1952-2009 48

bordereau de dépôt

librement communicable, sauf articles 292 à 307 nécessitant

l'autorisation du responsable

43 LAJeunesse étudiante chrétienne (JEC)

Papiers d'anciens Jécistes.

1950-1965 1,5

bordereau de dépôt

délai général de 25 ans, 50 ans pour documents sensibles

dérogation possible, contact du responsable

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Section LA - Organismes sous la responsabilité ou à l’initiative de laïcs Etat des fonds - février 2015

Cote Producteur/service versant Description du contenuDates

extrêmesMétrage linéaire

État du classement

Conditions de communicabilité

44 LAJeunesse étudiante chrétienne (JEC)

Papiers d'anciens Jécistes participants aux camps de Saints.1955-1970 2

bordereau de dépôt

voir bordereau

45 LAAssociation Camps de vacances en Montagne (dissoute)

Historique, comptes rendus d'activité.1940-1994 0,4

bordereau de don

règles du CNAEF

46 LAFraternité catholique des sourds

Assemblée générale, documents officiels, revue.1958-2013 1,4

bordereau de don

règles du CNAEF

47 LAMouvement chrétien des cadres (MCC)

Fonctionnement et activité du mouvement pour la période.

1971-2011 15,1

bordereau de dépôt

librement communicable, 50 ans pour les documents touchant à la vie

privée (comptes rendus de réunions, listes d'adhérents)

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Page 32: ETAT DES FONDS ET INVENTAIRES PAR SECTION · 2015. 3. 16. · ETAT DES FONDS ET INVENTAIRES PAR SECTION Section CE Présidence et Secrétariat général de la Conférence des évêques

Section PP - Personnes, ecclésiastiques ou laïcs Etat des fonds - février 2015

Cote Producteur/service versant Description du contenuDates

extrêmesMétrage linéaire

État du classement

Conditions de communicabilité

1 PP Mgr MoletteLettres et carnets personnels de Louise-Françoise-Charlotte Le Tellier deMontmirail de Creuzy. 1816-1831 0,4

aucun inventaire règles du CNAEF

2 PPMarc Vénard (Sociétéd'histoire religieuse de laFrance)

"Répertoire des visites pastorales", élaboration : notes, enquêtes,correspondance, documentation. 1820-1981 11,2

inventaire partiel

règles du CNAEF

3 PPPère Bernard Descamp,Françoise Collantier et PèreJacques Guitton

Mercédès Le Fer de la Motte, fondatrice des maisons sociales:correspondance et notes personnelles. Documentation sur les maisonssociales. Procès Bassot : dépositions et interrogatoires. 1880-1940 1,3

inventaire sommaire, cotes erronées

règles du CNAEF

4 PPGeneviève Plaquevent, sœurde Jean Plaquevent

Archives de Jean Plaquevent, fondateur de l'Essor, institut destiné auxenfants privés de milieu éducatif. -- Association "Essor", fondation,fonctionnement et activité : correspondance, pièces comptables, procès-verbaux de conseils d'administration. -- Notes personnelles,correspondance et manuscrits de Jean Plaquevent. 1909-1966 15,6

inventaire détaillé, cotes erronées

communication du fonds sur autorisation du responsable

5 PP InconnuChanoine Marius Garail : papiers d'état civil, pièces comptables, souvenirspersonnels, correspondance, notes de cours et de conférences, documentsde travail de ses différents ministères. 1927-1971 5,1

inventaire sommaire, cotes erronées

règles du CNAEF

6 PPHéritiers de Maître Lavagne,conseiller juridique del'épiscopat

Notes, correspondance, documents juridiques (1 dossier par affaire, parcongrégation ou par sujet traité).

1927-1985 6

inventaire détaillé, manuscrit, cotes erronées

règles du CNAEF

7 PPElisabeth Croquison, auteurd'une thèse en sciencessociales sur la JIC et la JICF

Travail de recherche sur la JIC et la JICF : notes, documentation.1935-1991 0,8

inventaire détaillé

règles du CNAEF

8 PPLaure Prévost, épouse deJacques Prévost

Cahier jociste de J. Prévost. 1938-1947 0,1aucun inventaire règles du CNAEF

9 PP

Jean Leflon, chercheur,collaborateur à l'histoire del'Eglise de Fliche et Martin/Mlle Cazenave

Papiers personnels : correspondance, comptes, notes de lecture.Recherches historiques: notes, cours, documentation.

1938-1979 5

inventaire détaillé, cotes erronées

règles du CNAEF

10 PPMarthe Giron, dirigeante pré-JAC de 1941 à 1945

Fondation de Fripounet : correspondance. Pré-JAC : presse clandestine,circulaires aux responsables. 1941-1946 0,2

inventaire détaillé, cotes erronées

règles du CNAEF

11 PP Mgr Daniel Perrot Travail de recherche sur la Mission de France : documentation, notes.1941-1999 4,4

inventaire détaillé, cotes erronées

règles du CNAEF

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Section PP - Personnes, ecclésiastiques ou laïcs Etat des fonds - février 2015

Cote Producteur/service versant Description du contenuDates

extrêmesMétrage linéaire

État du classement

Conditions de communicabilité

12 PPSimone Tournier, chargée desarchives du père Barthélémyaprès son décès

Archives du Père Edmond Barthélemy, fondateur des écoles catholiquesd'éducateurs spécialisés. -- École nationale des cadres CV-AV,fonctionnement : correspondance, notes, documents de synthèse, rapports. --Association Assistantes-monitrices catholiques de l'enfance (AMCE) :correspondance, pièces comptables, statuts, comptes rendus de réunions. 1942-1983 1,1

inventaire partiel, pas de cotes

règles du CNAEF

13 PPPère Dominique Gréco, frèrede Joseph Gréco

Archives du père Gréco, s.j., théologien, expert en missiologie au concileVatican II, professeur à l'université pontificale grégorienne : correspondance,articles, notes de cours et de sessions de formation, documents de travail,rapports. 1946-1975 8,8

aucun inventaire

règles du CNAEF

14 PPChanoine Boulard /Bibliothèque de la maison deSaint-Sulpice

Enquêtes sociologiques et religieuses dans les diocèses de France et àl'étranger : monographies, documentation, feuilles d'enquête et documentsde synthèse, rapports, études, notes, documents de travail, correspondance. 1946-1977 49,5

inventaire partiel, cotes erronées

règles du CNAEF

15 PPPère Henri Bissonnier, prêtre-éducateur

Travaux et relations avec différentes instances du monde de l'enfance et del'éducation spécialisée : articles et notes, correspondance, rapports, comptesrendus de réunions, études. Catéchèse pour l'enfance inadaptée: documentsde travail, comptes rendus de réunions, correspondance. 1947-1976 17,8

aucun inventaire

16 PP Mgr Paul Huot-Pleuroux

"La formation permanente du clergé": notes, documentation. Responsable dela formation permanente du clergé: comptes rendus de sessions deformation. Travail comme membre de différentes instances diocésaines etnationales de l'Eglise de France: correspondance, documents de travail. 1949-1970 1,4

inventaire détaillé, cotes erronées

règles du CNAEF

17 PPMgr Devreesse, vice-préfet dela bibliothèque vaticane

Notes de lectures d'ouvrages théologiques. [v. 1950] 0,2aucun inventaire règles du CNAEF

18 PPMarie-Thérèse Gaultier,ancienne JICF de la fédérationde Lyon

Comptes rendus de rencontres, circulaires, notes de sessions,monographies, témoignages.

1952-1964 0,2

aucun inventaire, liste de documents remarquables

règles du CNAEF

19 PPJean Toulat, journaliste / PèrePierre Toulat, frère de JeanToulat

Livres publiés par Jean Toulat: correspondance, coupures de presse,documentation, conférences de presse. 1954-1994 3,3

inventaire détaillé, cotes erronées

règles du CNAEF

20 PP Père Jean Pihan"Cours 36" (Promotion 1936 du séminaire de Saint-Sulpice): correspondance,comptes rendus de réunions. 1958-1992 0,3

aucun inventaire règles du CNAEF

21 PPMgr Jean Kerleveo, conseillerjuridique de l'archevêché deParis

Correspondance classée par diocèse et par congrégation religieuse.1971-1988 8,4

aucun inventaire

règles du CNAEF

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Section PP - Personnes, ecclésiastiques ou laïcs Etat des fonds - février 2015

Cote Producteur/service versant Description du contenuDates

extrêmesMétrage linéaire

État du classement

Conditions de communicabilité

22 PPPère Xavier Louis, rédacteurde la circulaire aux anciens del'aumônerie militaire

"Lettre-circulaire aux anciens de l'aumônerie militaire".1971-1994 0,2

aucun inventaire

règles du CNAEF

23 PPCardinal Guyot, membre de laSacrée congrégation pourl'éducation catholique

Correspondance, documents de travail (fonds en partie en italien).1973-1981 0,1

aucun inventaire

règles du CNAEF

24 PPJeanne Aubert-Picard,ancienne JOCF

"JOC qu'as-tu fait de nos vies? (1928-1945)" : questionnaire et enquêtes,documentation sur la JOC entre 1982 et 1945.

1990 1,7

fiches manuscrites (dossier du don)

règles du CNAEF

25 PPArmand Maïer et PierreBoucault, anciens jocistes

Témoignages sur leurs activités jocistes et sur la JOC de 1931 à 1944. 1992 0,1inventaire détaillé règles du CNAEF

26 PPPierre Perraud, cssp,épiscopologue

Évêques français et européens: notes biographiques (classées pardiocèses). s.d. 6,7

aucun inventaire règles du CNAEF

27 PP Mgr RamondotPapiers personnels et familiaux: correspondance, photos, sermons. Activitésdans la scoutisme: correspondance, notes. 1930-1980 3,6

inventaire partiel règles du CNAEF

28 PP Mgr Branthomme

Activités ecclésiales et associatives en faveur des prisonniers de guerre etdes rapatriés et autour du pèlerinage de Saint Jacques de Compostelle,notes et documentation personnelles pour la parution des ses ouvrages surles pèlerinages, notices et plaques de verre pour un parcours catéchétiqueanimé: correspondance, notes, comptes rendus, bandes sonores et vidéosen particulier film réalisé en 1951 sur le chemin de Saint Jacques deCompostelle et séquence retraçant la moisson en Espagne montée en film etintitulée « La terre du Pain ». 1950-2003 13,1

inventaire partiel

règles du CNAEF

29 PP Robert ChâteauFilm réalisé en collaboration avec Mgr Branthomme sur les chemins de SaintJacques de Compostelle en 1951. 1951 0,4

aucun inventaire règles du CNAEF

30 PPPaul Hibout, délégué duComité Fidélité

Dossiers relatifs au "Comité Fidélité". 1937-1996 0,6inventaire détaillé règles du CNAEF

31 PPAssociation internationaled’études patristiques (AIEP)

AIEP : bulletins (1968-2005), archives relatives au fonctionnement del'association (1965-1995), procès-verbaux et décisions du bureau (1983-2003), archives comptables (1983-2003). 1965-2005 3,1

bordereau de dépôt

règles du CNAEF (70, 100, 120 ans)dérogation possible,

contact du responsable

32 PPPapiers du Père Pierre-MarieTalvas (à l’origine del’association Le Nid)

Documents de fonctionnement de l’association du Nid ; textes pourméditations et récollections ; documents personnels et officiels. 1919-2000 20

bordereau de dépôt

règles du CNAEF

33 PP Père Jean-Pierre MarchandMission de France (MDF) (1963-1987). Commission sacerdotale desSéminaristes et religieux du Monde ouvrier (SERMO) (1965-1968). Groupesde formation universitaires (GFU) (1967-1990). 1963-1990 0,8

aucun inventaire

règles du CNAEF

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Section PP - Personnes, ecclésiastiques ou laïcs Etat des fonds - février 2015

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État du classement

Conditions de communicabilité

34 PP Louisette Bray-Nourrissat Carnets, écrits. s.d. 0,34bordereau de dépôt voir bordereau

35 PP Chanoine GelinDossiers relatifs à l'engagement du chanoine Gelin au sein de l'aumôneriedes prisonniers de guerre puis comme fondateur de la cité Abraham àJérusalem. s.d. 1,5

aucun inventaire

36 PP Abbé Jacques NourissatDossiers de travail et de réflexion pastorale sur l'accueil de l'Église etl'attitude pastorale envers les personnes divorcées et remariées (1963-2005). 1963-2005 4,4

bordereau de don

règles du CNAEF

37 PPAssociation internationaled’études patristiques (AIEP)

Fonctionnement et activité de l'association de 1965 à 1995.1965-1995 1,1

bordereau de don

règles du CNAEF (70, 100, 120 ans)dérogation possible,

contact du responsable

38 PPAssociation "Les Amis deFranz Stock"

Documentation rassemblée par Raymond Loonbeek pour sa biographie del'abbé Stock, publiée chez DDB en 1992 et rééditée en 2007 chez Salvator. 1992-2007 2,3

inventaire sommaire

communication du fonds sur autorisation du responsable

39 PP Lucien Esquilat Manuscrit relatant son parcours de militant et de syndicaliste chrétien. s.d. 0,8aucun inventaire règles du CNAEF

40 PP Daniel Jamelot (abbé)

Catéchisme [Manuels des maîtres (1902-1987). Manuels des enfants (1922-1988). Préparation aux communions (1944-1979)]. Mouvements de jeunesse[Patronage (1913-1971). Action catholique (1931-1963). JEC (1935-1969).JOC (1880-1971). JAC (1918-1963)]. Liturgie [Livres (1887-2000). Supportsaudio (1954-1987)]. Action populaire (1919-1986). Films fixes et diapositivesà vocation catéchétique, éducative et récréative (1956). Revues (1903-1988) 1902-1988 6,5

bordereau de don

règles du CNAEF

41 PP La Martinière (abbé de)Dossier relatif à l'activité de l'abbé de La Martinière au sein du Comité"Fidélité" œuvrant en faveur de la béatification de militants jocistes requis enAllemagne au titre du STO. s.d. 0,1

aucun inventaire

règles du CNAEF

42 PPAssociation "Les Amis deFranz Stock"

Documents historiques et témoignages (1926-2009). Diffusion dutémoignage de F. Stock (1945-2008). Fonctionnement institutionnel del'association (1966-2008). Documents audiovisuels et sonores. 1926-2008 3,3

bordereau de dépôt

communication du fonds sur autorisation du responsable

43 PPPère Joseph Vandrisse (pèreblanc)

Dossiers documentaires et thématiques : suivi chronologique de la vie del'Eglise (1971-2006) ; gouvernement de l'Eglise (1931-2008) ; questionsreligieuses et sociales pendant le pontificat de Jean-Paul II (1970-2006).Chroniques sur Radio-Espérance (2004-2009). 1931-2009 6,2

bordereau de don

règles du CNAEF

44 PPSociété d'Histoire religieuse dela France

ex-13EGFonctionnement de l'association : assemblées générales, bureaux, colloques et journées d'études, dossiers sur les ouvrages publiés. 1914-2005 4,9

inventaire sommaire, cotes erronées

règles du CNAEF (25, 50, 120 ans)dérogation possible,

contact du responsable

45 PP Marcel MocquaisArchives relatives au fonctionnement et à l'activité du Comité des persécutés(1956-1985). 1956-1985 0,3

aucun inventaire règles du CNAEF

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Section PP - Personnes, ecclésiastiques ou laïcs Etat des fonds - février 2015

Cote Producteur/service versant Description du contenuDates

extrêmesMétrage linéaire

État du classement

Conditions de communicabilité

46 PP Pierre BoisardRelations avec le conseil pontifical pour la famille (1975-1984) et à laCommission sociale de l'Épiscopat (1984-1987), Présidence du Secourscatholique (1992-2006). 1975-2006 0,3

bordereau de don

règles du CNAEF

47 PP Paul Hibout / Marcel Mocquais

Dossiers de Paul Hibout. — Membre de l'équipe nationale JOC :correspondance passive (1936-1938). Comité national Fidélité :correspondance active et passive, notes, brochures, extraits de presse (1987-1999). Polémique autour de son activité durant l'Occupation : notes,correspondance active et passive, extraits de presse et brochures (1987-2000). 1936-2000 0,08

aucun inventaire

règles du CNAEF

48 PP Michel Remaud

Films fixes Lumina d'intérêt catéchétique : séries Ab 6 "Jésus témoin duPère" (20 films), Ab 7 "Le peuple, témoin de Dieu" (20 films) et Ab 10"Rencontres avec le Christ" (6 films).5 livrets de 240 diapositives d'intérêt catéchétique("le nouveau testament"). s.d. 0,1

aucun inventaire

règles du CNAEF

49 PPAssociation des âmesprivilégiées du Cœur immaculéde Marie

Une copie dactylographiée du journal de la fondatrice relié en 3 volumes. 4 dossiers contenant de la correspondance et le bulletin de l'association. s.d. 0,2

inventaire sommaire

règles du CNAEF

50 PP Association "En chemin" Dossiers de fonctionnement, textes et témoignages, rencontres. 1937-2006 1bordereau de dépôt librement communicable

51 PPAction des chrétiens pourl'abolition de la torture (ACAT-France)

Fonctionnement et activité de l'Action des chrétiens pour l'abolition de latorture. 1974-2011 41,3

bordereau de dépôt

règles du CNAEF (30, 50, 70 ans), dérogation possible,

contact du responsable

52 PP Michel GainArticles, tracts et documents divers concernant les manifestations en faveurde l'école libre. 1981-1989 0,1

bordereau de don manuscrit règles du CNAEF

53 PP Jacques Bourreau Archives de Jacques Bourreau, militant JEC. Ouvrages et dossiers.1945-1960 0,2

inventaire sommaire, pas de cotes

règles du CNAEF

54 PP Équipes Madeleine Delbrêl Archives personnelles de Madeleine Delbrêl.1867-2001 11,5

bordereau de dépôt

inventaire non communicable, fonds non communicable,

pas de dérogation

55 PPAssociation des amis deMadeleine Delbrêl

Archives de l'Association des amis de Madeleine Delbrêl.1948-2012 5,5

bordereau de dépôt

inventaire non communicable, fonds non communicable,

pas de dérogation

56 PPSyndicat central d'initiativesrurales (SCIR)

Fonctionnement et activité de l'association : instances, colloques et activitésde formation, publications, correspondance. 1920-2009 5,4

bordereau de don règles du CNAEF

57 PPAssociation des chevalierspontificaux

Administration de l'association (1946-2010).Dossiers d'admission des membres (1964-2010). 1946-2010 1,4

bordereau de dépôt

communication de l'inventaire et du fonds sur autorisation du responsable

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Page 37: ETAT DES FONDS ET INVENTAIRES PAR SECTION · 2015. 3. 16. · ETAT DES FONDS ET INVENTAIRES PAR SECTION Section CE Présidence et Secrétariat général de la Conférence des évêques

Section PP - Personnes, ecclésiastiques ou laïcs Etat des fonds - février 2015

Cote Producteur/service versant Description du contenuDates

extrêmesMétrage linéaire

État du classement

Conditions de communicabilité

58 PPFraternité Marie ReineImmaculée (FMRI) 1849-2013 15,15

bordereau de dépôt

communication de l'inventaire et du fonds sur autorisation du responsable

59 PPAssociation "Les Amis deFranz Stock"

Franz Stock. Sa vie, son témoignage (1904-1948), hauts-lieux (1944-2013),études, publications, activités (1986-2013). 1904-2013 1,8

bordereau de dépôt

communication du fonds sur autorisation du responsable

60 PPAssociation "Les Amis deFranz Stock"

Dieter Lanz, biographie, bibliographie. Le séminaire des barbelés, photos.Photos de personnalités, timbre de Franz Stock. Journal de Franz Stock,tapuscrit. Textes et photos sur la France. Décès de Franz Stock, documentset lettres de condoléances. Centre de Rencontre Franz Stock, procès debéatification, timbres. Documentation reliée. Documentation reliée/suite.Articles de presse (2001-2010). Conférences en français, allemand et anglais(Père Pihan). Photos de Franz Stock et de sa famille. Livre « La Paix commevocation » par Dieter Lanz ; documents pour la rédaction. Documents pourl’enseignement de l’Histoire et de la Religion au Lycée. Les documents lesplus importants. Autres documents et correspondances. 1910-2014 1,6

bordereau de dépôt

communication du fonds sur autorisation du responsable

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Page 38: ETAT DES FONDS ET INVENTAIRES PAR SECTION · 2015. 3. 16. · ETAT DES FONDS ET INVENTAIRES PAR SECTION Section CE Présidence et Secrétariat général de la Conférence des évêques

Section EG - Organismes issus de la hiérarchie ecclésiale, extérieurs à la CEF Etat des fonds - février 2015

Cote Producteur/service versant Description du contenuDates

extrêmesMétrage linéaire

État du classement

Conditions de communicabilité

1 EG InconnuSanatorium de Thorenc pour le clergé: pièces comptables. Dossiers de personnel. Correspondance du délégué du Conseil d'administration. Listes de pensionnaires et registres des frais de séjour. 1927-1967 7,2

aucun inventaire

règles du CNAEF

2 EGCentre pastoral des missions de l'intérieur (CPMI)

Fonctionnement et activité: correspondance, circulaires, notes, comptes rendus, enquêtes, documents de travail, publications. 1947-1971 8,4

inventaire sommaire règles du CNAEF

3 EG Diocèse aux arméesPèlerinages militaires internationaux à Lourdes: dossiers d'organisation, correspondance, pièces comptables (1 dossier par pèlerinage). 1950-1986 8

inventaire sommaire

règles du CNAEF (70, 100, 120 ans)dérogation possible,

contact du responsable

4 EG InconnuAssociation des prêtres anciens combattants français, rassemblement pour la réconciliation à Lourdes: coupures de presse, correspondance. 1953 0,1

aucun inventaire règles du CNAEF

5 EG Inconnu

Clinique médico-psychologique de Montjay pour le clergé et les religieux, fonctionnement et administration: pièces comptables, dossiers de personnel, correspondance, comptes rendus de réunions. Contentieux: correspondance, pièces de procès. Fermeture et vente du domaine: contrats, actes notariés, comptes rendus de réunions. 1970-1990 1,8

aucun inventaire

règles du CNAEF

6 EGAssociation des archivistes de l'Église de France (AAEF)

Stages et colloques organisés par l'association : dossiers d'organisation. Correspondance, pièces comptables. Bulletins de l'association, actes des colloques. 1973-1999 9,9

inventaire sommaire

règles du CNAEF (25, 50, 120 ans)dérogation possible,

contact du responsable

7 EGAssociation des bibliothèques chrétiennes de France (ABCF)

Procès-verbaux d'assemblées générales et comptes rendus de réunions du Bureau, correspondance, bulletins de l'association. 1989-1999 0,8

inventaire sommaire + récolement

règles du CNAEF (70, 100, 120 ans)dérogation possible,

contact du responsable

8 EGGroupe de recherches et d'études pour la pastorale en monde ouvrier (GREPO)

Monographies.1983-1984 0,4

aucun inventaire

règles du CNAEF

9 EGService interdiocésain des jeunes équipes liturgiques (SIJEL)

SIJEL, création et fonctionnement: comptes rendus de conseils d'administration et d'assemblée générales, revues "Le sanctuaire, "Le chœur", "Le grand chœur" et "Servir" , dossiers des camps et rassemblements de l'association, photos et diapositives, pièces comptables, calendriers, publications diverses. 1928-2004 4,6

bordereau de don

règles du CNAEF

10 EGAmitiés catholiques françaises dans le monde (ACFM)

Fonctionnement et activités de l'association.1915-2000 15,5

bordereau de dépôt

règles du CNAEF (70, 100, 120 ans)dérogation possible,

contact du responsable

11 EGUnion fédérale française de musique sacrée (UFFMS)

Création, fonctionnement et activités de l'association. 1955-1988 9,8bordereau de don règles du CNAEF

12 EGConseil d'Églises chrétiennes en France (CECEF)

Conseil d’Églises chrétiennes en France : correspondance, procès-verbaux d’assemblées et documents de séances ; colloques, rassemblement ; comptabilité. 1987-2000 0,7

bordereau de dépôt

règles du CNAEF (70, 100, 120 ans)dérogation possible,

contact du responsable13 EG Cote vacante ex-fonds de la Société d'Histoire religieuse de la France, devenu 44 PP.

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Page 39: ETAT DES FONDS ET INVENTAIRES PAR SECTION · 2015. 3. 16. · ETAT DES FONDS ET INVENTAIRES PAR SECTION Section CE Présidence et Secrétariat général de la Conférence des évêques

Section EG - Organismes issus de la hiérarchie ecclésiale, extérieurs à la CEF Etat des fonds - février 2015

Cote Producteur/service versant Description du contenuDates

extrêmesMétrage linéaire

État du classement

Conditions de communicabilité

14 EGConseil d'Églises chrétiennes en France (CECEF)

Fonctionnement de 1996-2003.1996-2003 0,3

bordereau de dépôt

règles du CNAEF (70, 100, 120 ans)dérogation possible,

contact du responsable

15 EGAssociation nationale des directeurs diocésains de pèlerinages (ANDDP)

Fonctionnement entre 1948 et 2006 (surtout documents à partir de 1965) : administration, congrès annuels, commissions, forum, papiers du Père Branthomme (1956-1991). 1948-2006 14,75

bordereau de dépôt

règles du CNAEF (50, 70, 120 ans)dérogation possible,

contact du responsable

16 EGAssociation des recteurs de sanctuaires (ARS)

Congrès annuels. Conseil d'administration. 1960-2001 3,1bordereau de dépôt

17 EGAssociation catéchétique nationale de l'audiovisuel (ACNAV)

Fonctionnement.19,7

bordereau de dépôt

règles du CNAEF (50, 70, 120 ans)dérogation possible,

contact du responsable

18 EGGamaliel ("Pastorale, nouvelles croyances et dérives sectaires", diocèse Annecy)

Dossiers de l'abbé Norbert Gauderon : recherche et réflexion sur le problème sectaire, participation au Groupe national Pastorale et sectes (GNPS).

1975-2007 2,2bordereau de don

règles du CNAEF

19 EGConseil d'églises chrétiennes en France (CECEF)

Fonctionnement et activité du CECEF.1987-2008 0,3

bordereau de dépôt

règles du CNAEF (70, 100, 120 ans)dérogation possible,

contact du responsable

20 EGAssociation des archivistes de l'Église de France (AAEF)

Fonctionnement et activité de l'association, publication.1980-2010 5,6

aucun inventaire

règles du CNAEF (25, 50, 120 ans)dérogation possible,

contact du responsable

21 EGAssociation diocésaine de Soissons, Laon et Saint Quentin

Archives du chanoine Trouslard relatives à son travail en matière de veille, de recherche et d'accompagnement sur les sectes. 1951-2010 39,5

bordereau de dépôt

règles du CNAEF (25, 50, 120 ans)dérogation possible,

contact du responsable

22 EGAssociation des archivistes de l'Église de France (AAEF)

Fonctionnement et activité de l'association. Dossiers de Mgr Molette, fondateur de l'association : fonctionnement et activité et l'association, publications. 1973-2012 11,5

aucun inventaire

règles du CNAEF (25, 50, 120 ans)dérogation possible,

contact du responsable

23 EG Ordinariat des orientaux

Relations entre l’Ordinaire des Orientaux (l’Archevêque de Paris : les cardinaux Feltin de 1954 à 1966, Veuillot de 1966 à 1968, Marty de 1968 à 1981 et Lustiger après 1981), son vicaire général pour cette charge (Mgr Jean Rupp de 1954 à 1956, Mgr Léon Gillet de 1956 à 1964, Mgr Michel Descamps de 1964 à 1983, Mgr Yves Marchasson de 1983 à 1991), les responsables des différentes églises et communautés orientales catholiques en France, les autorités romaines (Sacrée Congrégation pour l’Eglise Orientale surtout) et quelques institutions d’aide aux Orientaux : Œuvre d’Orient principalement. On trouve des dossiers généraux et des dossiers par communautés. 1954-1991 2

inventaire sommaire

règles du CNAEF

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Section IR - Congrégations religieuses ou instituts séculiers ou liés Etat des fonds - février 2015

Cote Producteur/service versant Description du contenuDates

extrêmesMétrage linéaire

État du classement

Conditions de communicabilité

1 IRService des archiveshistoriques de la Compagniede Jésus

Situation religieuse en France au 18ème siècle et à la périoderévolutionnaire : correspondance, notes, instructions, extrait des registres duparlement. Bureau catholique de presse, création: notes, correspondance,comptes rendus de réunions. 1769-1920 0,6

inventaire détaillé, cotes

erronéesrègles du CNAEF

2 IR

Secrétariat des sectes etmouvements religieux /Couvent dominicain del'Annonciation

Sectes et mouvements religieux : documentation et revues, correspondance,fichier du fonds.

1945-1984 14,5

inventaire détaillé, cotes

erronéesrègles du CNAEF

3 IRDominicaines missionnairesdes campagnes

Recherches, notes et documentation de Sœur Christiane Sanson pour sathèse sur l'histoire de la congrégation. Bulletins internes à la congrégation. 1890-1997 5,1

inventaire détaillé, cotes

erronées

inventaire non communicable, fonds non communicable

4 IRInstitut séculier Notre-Dame duTravail

Origine et fondation, fonctionnement et activité: constitutions, statuts,documentation, correspondance, comptes rendus d'assemblées générales etde chapitres, listes de membres, biographies, bulletins de liaison, comptesrendus de sessions de formation et de rencontres régionales et nationales. 1912-1996 20,4

inventaire sommaire

non communicable jusqu'en 2026, dérogation possible,

contact du responsable

5 IR Centre Jésuite de Chantilly

Papiers du Père Mourren, aumônier général adjoint des prisons (1945-1960).Archives des aumôniers jésuites de l'ACJF, de la JAC et de la JEC (1929-1972) : correspondance, comptes rendus, notes.Archives du Père Faure, fondateur du Centre d'études pédagogiques :bulletins d'information, correspondance, circulaires, comptes rendus deréunion, articles et notes de conférences. 1890-1960 10,7

inventaire définitif

règles du CNAEF (30, 50, 70 ans), dérogation possible, contact du

responsable

6 IRComité permanent de l'Uniondes supérieurs majeurs (USM)de France

Fonctionnement : comptes rendus de réunions, correspondance du SG,circulaires. Travaux des différentes commissions: documents de travail,rapports. Dossiers par région. 1938-1977 3,2

inventaire détaillé, cotes

erronées

règles du CNAEF (70, 100, 120 ans)dérogation possible,

contact du responsable

7 IR Oblats de Marie-ImmaculéeDossiers du Père Devineau, secrétaire pour "Le Grand Retour" : circulaires,correspondance, comptes rendus. 1944-1949 1,5

inventaire détaillé

librement communicable

8 IR

Association pour ledéveloppement desbibliothèques religieuses(ADBR)

Statuts, correspondance, notes, fichiers d'adresses, bulletins de l'association.

1957-1985 1,6

inventaire sommaire,

cotes erronéesrègles du CNAEF

9 IRFraternités monastiques deJérusalem, institut des sœurs(transmetteur: Mgr Molette)

Fondation canonique : correspondance, notes, comptes rendus de réunions,rapports de visites. 1980-1983 1

aucun inventaire

inventaire non communicable, fonds non communicable

10 IRSœurs en usines, entreprises,santé, social (SUESS)

Comptes rendus d'assemblées, enquêtes, comptes, correspondance.

1969-1997 1,7

inventaire sommaire,

cotes erronéesrègles du CNAEF

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Section IR - Congrégations religieuses ou instituts séculiers ou liés Etat des fonds - février 2015

Cote Producteur/service versant Description du contenuDates

extrêmesMétrage linéaire

État du classement

Conditions de communicabilité

11 IRCommission nationale desreligieuses en mission ouvrière(RMO)

Création, fonctionnement et activité: correspondance, comptes rendus deréunions, documents de travail. 1972-1999 4

inventaire détaillé, cotes

erronées

règles du CNAEF (30, 50, 70 ans), dérogation possible,

contact du responsable

12 IRProvince de France desEudistes

Archives de Mgr Armand Le Bourgeois, évêque émérite d'Autun : dossiers detravail comme consulteur de la Sacrée Congrégation des religieux au Concile(1960-1965), dossiers relatifs aux questions de l'œcuménisme (1970-2000),de la pastorale des divorcés remariés (1972-2002), du scoutisme (1942-1954). Dossiers relatifs au diocèse d'Autun (1968-1991), à l'ordre du Saint-Sépulcre de Jérusalem (1982-1987). Correspondance avec des laïcs (1969-1981). 1942-2002 4,3

aucun inventaire

règles du CNAEF

13 IR Institut séculier Jésus Ouvrier Fondation et fonctionnement de l'Institut de 1921 à 2004.1921-2004 5

bordereau de dépôt

manuscrit

communication de l'inventaire et du fonds sur autorisation du responsable

14 IR Père Pierre Faure (s.j.)

Archives du Père Faure, fondateur du Centre d'études pédagogiques :bulletins d'information (1932-1952), correspondance, circulaires, comptesrendus de réunion, articles et notes de conférences. Papiers concernant le Centre d'études pédagogiques de la Compagnie deJésus dont il est le fondateur et concernant le Secrétariat d'études pour laliberté d'enseignement et de la défense de la culture. 1932-1952 2

aucun inventaire

15 IR Père Mourren (s.j.) Papiers du Père Mourren, aumônier général adjoint des prisons (1945-1960). 1945-1960 0,28inventaire

détaillé

16 IRReligieuses en profession desanté (REPSA)

Statuts officiels et règlements (1939-1992). Instances centrales et locales (1929-2007). Formation en sessions (1961-2005). Partenariats (1936-2004). 1929-2007 7,5

bordereau de dépôt

règles du CNAEF (50, 70, 120 ans)dérogation possible,

contact du responsable

17 IRGroupement des religieusesen service communautaire(GRSC)

Formation des religieuses (1963-2002)Action des sœurs en régions (1965-2005)Relations avec l'extérieur (1962-2006)Participation aux Congrès (1973-1998) [Angers (1973-1974). Lisieux (1982-1998). Lourdes (1974-1995)]Liens avec les autres structures, documentation (1962-2006) 1962-2006 3,5

bordereau de dépôt

règles du CNAEF (50, 70, 120 ans)dérogation possible,

contact du responsable

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Section IR - Congrégations religieuses ou instituts séculiers ou liés Etat des fonds - février 2015

Cote Producteur/service versant Description du contenuDates

extrêmesMétrage linéaire

État du classement

Conditions de communicabilité

18 IRFédération d'équipes dereligieuses apostoliques(FEDEAR)

Statuts (1947-1999). Organisation générale UREP (1955-1985). Instancescentrales et locales [Assemblées UREP-USMF-FEDEAR (1969-1999).Congrès et conventions (1951-1991). Commissions (1966-1999).Commissions mixtes (1953-1999). Comités nationaux, diocésains et mixtes(1956-1999)]. Formation [Stages (1964-1989). Ateliers (1962-1999)].Relations avec l'extérieur [Voyages à Rome et Lourdes (1968-1999).Rencontres nationales (1967-1989). Liens entre les régions et les diocèses(1957-1999)]. Partenariats, actions inter-unions (1949-1999).Correspondance (1964-1996). Revues et périodiques (1941-2009). 1951-1999 19

bordereau de dépôt

règles du CNAEF (50, 70, 120 ans)dérogation possible,

contact du responsable

19 IRProvince de France desmissionnaires du Sacré-Cœur

Papiers de Marie-Marthe Tamisier : correspondance reçue et envoyée,articles, essais, actes de vente, notes. 1835-1997 1,5

bordereau de dépôt

règles du CNAEF (50, 70, 120 ans)dérogation possible,

contact du responsable

20 IRProvince de France des FrèresMineurs Capucins

Papiers du père Benoît Alonso de Ros, frère mineur capucin, relatifs à samission en monde ouvrier. 1857-1983 1,7

bordereau de dépôt

règles du CNAEF (50, 70, 120 ans)dérogation possible,

contact du responsable

21 IRInstitut séculier Notre-Dame duTravail

Fonctionnement et activité de l'Institut des années 30 à 2012.1930-2012 1,5

bordereau de dépôt

non communicable jusqu'en 2026, dérogation possible,

contact du responsable

22 IR Institut séculier Jésus OuvrierDocuments administratifs, congrès, rencontres, écrits de la fondatriceElisabeth Lafourcade. 1900-2014 3,4

bordereau de dépôt

communication de l'inventaire et du fonds sur autorisation du responsable

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