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La Démarche de la Comptabilité Analytique

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La Démarche

de la Comptabilité Analytique

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La comptabilité Analytique

s’élabore à partir de la comptabilité générale cloturée et validée par le Commissaire aux comptes afin de présenter une image économique de l'activité de l‘association à des fins de gestion :

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Calculer les coûts par diplôme, Justifier des prix pratiqués, Fournir des paramètres de

contrôle, Donner des éléments permettant

d’orienter les décisions,

Objectifs

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Et répondre aux obligations légales (Ministère de tutelle, Conseil Régional…)

Objectifs

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En formation initiale

L'article 31 du décret du 14 septembre 1988 prévoit que "chaque association doit tenir une comptabilité propre à l'établissement faisant apparaître, dans une section séparée, la comptabilité des formations initiales sous contrat".

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En formation continue

L'article L 920-8 du code du travail prévoit que "les organismes à activités multiples doivent suivre d'une façon distincte en comptabilité l'activité au titre de la formation professionnelle continue".

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Pour l'Apprentissage

L'article R 116-15 du code du travail prévoit que "pour les Centres de Formation d'Apprentis, ce budget doit être distinct, identifié au sein du budget de l'établissement".

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Les activités annexes

doivent faire l'objet d'un secteur distinct. Les activités annexes sont celles d'accueil d'hébergement et de location réalisées par les associations. Le droit fiscal fait l'obligation d'avoir deux secteurs d'activité distincts : l'un comprenant les activités fiscalisées et l'autre les activités non fiscalisées.

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La méthode utilisée

La méthode des coûts complets : Elle est facile à mettre en œuvre et

permet de déterminer le CMUP (coût moyen unitaire pondéré) d’un apprenant (élève, apprenti, stagiaire) par diplôme.

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La méthode utilisée

elle se concentre sur le compte de résultat, sur lequel elle opère des retraitements permettant de mettre en exergue le résultat des activités de l’Association.

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La méthode utilisée Elle consiste à répartir les charges et les

produits :* dans les différents secteurs d’activités :

1ère répartition* dans les destinations : enseignement,

hébergement, restauration.2ème répartition

* dans les différentes formations d’un secteur : 3ème répartition

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1ère répartition par secteur d’activité

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Les secteurs d’activités Un secteur d’activité est une unité

autonome au sein de l’Association. Le secteur d’activité est une notion de

découpage analytique des activités de l‘Association.

il possède son propre chiffre d'affaires et ses propres coûts.

il dégage des excédents ou éventuellement des pertes.

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Les secteurs d’activité des MFR

C. P. A. C. F. A. Ministère Agriculture : 4ème/ 3ème

M.A. Niveau V M.A. Niveau IV M.A. Niveau III Formation Continue Association

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La répartition des charges et produits

La répartition de la comptabilité générale dans ces secteurs d’activité se réalise

Par affectation directe ou Par clés de répartition

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Les charges directes

Les charges directes d'un secteur sont en général assez faciles à calculer et ne donnent pas lieu à contestation.

Une charge est dite directe lorsqu’on peut l’affecter sans ambiguïté à ce secteur d’activité.

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Les charges indirectes 0n appelle charges indirectes les

charges qui concernent plusieurs secteurs d’activité.

Les charges indirectes doivent être réparties à l'aide de clés de répartition qui comportent toujours une part d'arbitraire.

Les charges indirectes sont réparties selon des clefs de répartition.

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Les clefs de répartition

Les clefs de répartition sont des rapports qui ont été fixées et validées par des groupes de travail, avec l’aval des Commissaires aux comptes, de l’UN, et des organismes de contrôle (Etat, Région..). Par conséquent, il est important de respecter l’affectation de ces clés sur les comptes.

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Il n’existe pas de clé pouvant être utilisée dans tous les cas.

Clé A : Effectifs par secteurs d’activités

Clé B : Temps d’occupation des locaux Clé C : Heures de formation des élèves Clé D : Journées rationnaires Clé E : Activités des salariés

Les clés de répartition dans les secteurs

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2ème répartition par destination

Enseignement, Hébergement, Restauration²

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La répartition :

La deuxième répartition par destination consiste à séparer pour chaque secteur d’activité la proportion qui concerne :

Enseignement Transport Hébergement Restauration

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La répartition

La répartition de la comptabilité de chaque secteur (CPA, CFA, Agri, FC) dans ces destinations se réalise Par affectation directe Par clés de répartition

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Les clés de répartition R : Activités des salariés en

Enseignement, Hébergement, Restauration.

S : Surface des locaux dans les zones d’Enseignement, d’Hébergement, de Restauration.

T : Taux moyen des surfaces des locaux des MFR dans chaque destination sur un département ou une région.

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3ème répartitionCoût par diplôme

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La répartition A partir de l’enseignement de

chacun des secteurs, la troisième répartition permet de calculer le coût par diplôme :

Le CMUP (Coût Moyen Unitaire Pondéré).

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La répartition La répartition de l’enseignement

(CPA, CFA, Agri, FC) des différentes formations d’un même secteur se réalise Par affectation directe Par clés de répartition

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Les clés de répartition

A : Effectifs des élèves par diplôme B : Temps d’occupation des locaux

par diplôme C : Heures de formation pour

chaque diplôme E : Temps de face à face des

formateurs par diplôme

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Le calcul des clésde répartition

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Clé « A » : Effectifs élèves

Définition : Nombre d’élèves appartenant à chaque secteur d’activité.

Calcul de la clé : Effectif du secteur d’activité / Effectif total

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Clé « B » : Jours de présence

Définition : Temps de présence de chaque «groupe».

L’unité de calcul retenue est le «groupe» et non le nombre de personnes

Trois coefficients permettent d’ajuster les calculs :

Pondération par secteur Coefficient de dédoublement Coefficient de présence

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Clé «C» : Heures de formation des élèves

Définition : Nombre d’heures de présence élèves. L’unité de calcul retenue dépend cette fois-ci du nombre de personnes.

Mode de calcul : Nombre d’élèves x Nombre d’heures de formation

C’est à dire, dans la plupart des cas : Nombre d’élèves x Nombre de semaines x Nombre d’heures par semaine (35 heures pour le CFA)

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Clé « D » : Journées rationnaires

Définition : Nombre de journées rationnaires par secteur d’activité.

Une journée rationnaire type est la journée d’un élève interne

- le petit déjeuner représente 0.15% d’une journée rationnaire

- le repas de midi représente 0.50% d’une journée rationnaire

- le repas du soir représente 0.35% d’une journée rationnaire

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Clé « E » : Temps des salariés

Définition : Répartition des comptes de rémunérations, charges sociales et autres charges de personnel dans les secteurs d’activités.

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Le Personnel

Classement des salariés : Directeur, Moniteurs, formateurs, animateurs,

surveillants, documentaliste, Personnels administratifs, Personnels de service.

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Le Fichier du personnel

A partir de la liste exhaustive du personnel classé par catégorie sur la période, en cohérence avec la comptabilité, et le temps de travail affecté à chaque secteur d’activité, on répartira dans les formations :

Les rémunérations Les charges sociales (MSA et AGRR) et autres charges de personnels.

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