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ÉLECTIONS

PROFESSIONNELLES

2014

ÉLECTIONS

PROFESSIONNELLES

2014

RÉUNION DE PRÉ-RENTRÉE – AOÛT 2014

ÉQUIPES DE DIRECTION DE L’ACADÉMIE D’AIX - MARSEILLE

V2/20140821

Les enjeux de l’élection

Pour la Fonction publique en général : garantir la représentation des personnels par une large participation

Pour l’éducation nationale en particulier :Faciliter l’expression des suffrages dans le

cadre d’une procédure électroniqueMontrer l’importance de chaque vote pour

chaque catégorie d’électeurs : bien inclure tous les membres de la communauté éducative : contractuels, CUI …

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Les caractéristiques de l’électionPour les 3 Fonctions publiques : une date unique

4 décembre 2014

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Pour l’éducation nationale :Un vote électronique pour les instances du MENDès lors, une séquence de vote plus longue

Par Internet 24h/24 : du 27 novembre au 4 décembre 2014

ETdans les espaces de vote : le 4 décembre 2014

de 9h00 à 17h00Un corps électoral large : 1 300 000 Electeurs du

MEN et du MESR ; 964 scrutins qui concernent le public & le privé sous contrat

Lundi 22 septembre 2014

Ouverture du Portail électeur (jusqu’au 4 décembre inclus) – courriel du ministère à chaque électeur

Mercredi 15 octobre 2014

Affichage des listes électorales sur le portail ET par extrait, dans les écoles, EPLE et services déconcentrés

Après le lundi 13 octobre et au plus tard le jeudi 13 novembre 2014 :

Remise aux électeurs du matériel de vote, contre émargement [le matériel est acheminé par colis dans les

structures d’affectation] : ATTENTION à la réception des colis, à la gestion des listes d’émargement et aux non

distribués

Jeudi 27 Novembre 2014 – 10h :

Ouverture de la période de vote par internet

Jeudi 4 Décembre 2014 – 9h :

Mise à disposition des électeurs, d’un espace de vote sur son lieu d’affectation (en école : 1 espace dès 8

électeurs / en établissement scolaire, 1 ordinateur par tranche de 30 agents / en SD (rectorat, DSDEN, IEN …,

1 espace de vote)

Jeudi 4 Décembre 2014 – 17h :

Clôture du scrutin – dépouillement des élections aux comités techniques

Vendredi 5 décembre 2014 :

Dépouillement des CAP et CCP

Samedi 6 décembre 2014 :

Publication des résultats pour l’ensemble des scrutins

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Les dates essentielles de l’élection

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Les déterminants du processus de voteLe dispositif « E-vote » repose sur l’utilisation par

chaque électeur d’un portail Internet sécurisé dénommé PORTAIL ELECTEUR. Chaque électeur dispose d’un « ESPACE ELECTEUR » et d’un « ESPACE DE VOTE »

L’accès à l’espace électeur s’opère à l’aide des instructions et du lien fournis par courriel ministériel adressé le 22 septembre

L’accès à l’espace de vote s’opère à l’aide des indications contenues dans la notice de vote remise contre émargement sur le lieu d’affectation (cas général)

Le processus nécessite l’utilisation de la messagerie professionnelle : SENSIBILISER !

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Point sur la messagerieA ce jour : à peine 50 % des boites sont utilisées

sensibiliser chaque électeur dès la réunion de pré-rentrée sur la nécessité d’activer ET de vérifier le bon fonctionnement sa boite aux lettres électronique professionnelle

Cas des agents « hors base » (CUI dont EAP, GRETA …) :La DATSI réalisera une information individuelle à chaque agent concerné pour lui indiquer les modalités d’activation de sa boite aux lettres électronique

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Fonctionnalités de l’espace électeurCRÉER (dès le 22 septembre 2014)

son compte individuelson mot de passeCONSULTERson profilles scrutins auxquels il est amené à participerLes listes électorales (à compter du 15/10)

les OS candidates, les professions de foi (à compter du 28/10)

DEMANDERla rectification de données erronées sur le profilLa rectification de la liste électorale (jusqu’au 30/10)

La réattribution d’un identifiant égaré

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L’espace de voteOuvert du 27 novembre (10h00) au 4 décembre

(17h00)

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L’espace de vote

• Les écoles et établissements de 8 électeurs et plus disposent d’au moins un poste dédié, • Les établissements et services situés sur plusieurs implantations doivent mettre à disposition sur chacun d’entre eux un poste par tranche de 30 électeurs

Une antenne de vote, c’est :

•un ordinateur (poste dédié) mis à disposition dans la communauté de travail accessible durant les heures de service

• 9h a 17h pour le second degré• 9h a 12h et 14h a 17h pour le premier degré

• un ordinateur, une connexion internet et un navigateur web

• la garantie de l’anonymat, de la confidentialité et du secret du vote

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Le 4 décembre : la possibilité de voter sur son lieu de travail, dans un espace dédié, toujours via Internet

Dispositif d’assistance

du 22/09 au 26/11: demandes de rectifications éventuelles émanant de

l’électeur via formulaire disponible sur espace privé électeur vers les gestionnaires académiques

du 27/11 au 4/12: Assistance sur l’environnement technique des

opérations de vote assurée par une cellule d’assistance académique

JOINDRE LA CELLULE :Par téléphone (appel non surtaxé)Via l’espace électeur Ou encore à l’adresse elections2014@ac-aix-

marseille.fr

Des messages informeront régulièrement les équipes de direction des échéances @ [INFO ELECTIONS]

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Les points de vigilance Informer dès la prérentrée tous les électeurs (diaporama fourni) Insister sur la nécessité de vérifier sa boite aux lettres électronique PRORelayer la communication ministérielle : inciter à voterVigilance accrue sur la réception et le traitement des notices de voteAfficher les extraits de listes électorales dès réception (mi octobre)Le 4 décembre, matérialiser l’antenne de vote

La communication des OSUn dispositif national permet aux OS de s’adresser aux électeursDes listes « aveugles » sont mises à disposition de chaque OS candidateChaque électeur a la faculté de se désabonnerUn relais sur le site de l’académie : page dédiée aux OS