Eco conception de l'emballage : de la théorie à la pratique
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Eco conception de l'emballage : de la théorie à la pratique Panorama des outils normatifs et non normatifs Corinne del Cerro - AFNOR
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Eco conception de l'emballage :
de la théorie à la pratique
Panorama des outils normatifs et non normatifs
Corinne del Cerro - AFNOR
2007-10-02 / DCC
Panorama des outils normatifs et non normatifs
Eco-conception
Les outils normatifs génériques
Les outils non normatifs génériques
Secteur de l’emballage
2007-10-02 / DCC
L’éco-conception
L'éco-conception consiste à intégrer l'environnement dès la phase de conception des produits, qu'il s'agisse
de biens, de services ou de procédés. Cette intégration repose sur une approche globale et
multicritère de l'environnement et est fondée sur la prise en compte de toutes les étapes du cycle de vie
des produits
Source ADEME
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Documents normatifs génériques
XP ISO/TR 14062 : 2003« Management environnemental – Intégration des aspects
environnementaux dans la conception et le développement de produits »
NF EN ISO 14001 : 2006« Systèmes de management environnemental- Spécifications et
lignes directrices pour son utilisation »
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Documents normatifs génériques
L’analyse du cycle de vie
NF EN ISO 14040 : 2006« Management environnemental - Analyse du cycle de vie -
Principes et cadre »
NF EN ISO 14044 : 2006« Management environnemental- Analyse du cycle de
vie- Exigences et lignes directrices »
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Documents normatifs génériques
Les outils de communication
NF EN ISO 14020« Étiquettes et déclarations environnementales - Principes
généraux »
NF EN ISO 14021« Marquages et déclarations environnementaux - Autodéclarations
environnementales (Étiquetage de type II) »
NF EN ISO 14024« Marquage et déclarations environnementaux- Étiquetage
environnemental de type I - Principes et méthodes »
NF EN ISO 14025« Marquages et déclarations environnementaux - Déclarations
environnementales de type III »
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Les outils non normatifs génériques
Module de sensibilisation à l’éco-conception ADEME
Conception de produits et environnement
L’éco-conception en action
Bilan Produit de l’ADEME
Bilan carbone ADEME
…
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Secteur de l’emballage
Contexte réglementaire
Directive « Emballage et déchets d’emballage » (94/62/CE) (amendé par la directive 2004/12/CE du 11 février 2004
Directive REACH (Registration, Evaluation, Authorization of Chemicals) (1907/2006/CE)
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Secteur de l’emballage
Outils normatifs (développés par le CEN/TC162/SC4 « Emballage et Environnement »
NF EN 13427 : Emballage – Exigences relatives à l’utilisation des normes européennes dans le domaine des
emballages et des déchets d’emballageNF EN 13428 : Emballage – Exigences spécifiques à la fabrication et à la composition – Prévention par réduction à la source NF EN 13429 : Emballage – Réutilisation NF EN 13430 : Emballage – Exigences relatives aux emballages valorisables par recyclage matière NF EN 13431 : Emballage – Exigences relatives aux emballages valorisables énergétiquement, incluant la spécification d’une valeur calorifique inférieure minimaleNF EN 13432 : Emballage – Exigences relatives aux emballages valorisables par compostage et biodégradation – Programme d’essai et critères d’évaluation de l’acceptation finale des emballages
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Secteur de l’emballage
Outils non normatifspour les emballages plastiques
Nom de l’outil Nature de l’outil Source
Conception et Fabrication des emballages en matières plastiques pour une valorisation optimisée
Guide pratique CSEMP
Recyclage d’un nouvel emballage
(Concevoir une bouteille ou un flacon plastique pour qu’ils soient recyclés)
Guide pratique
Fiches techniques
Avis techniques
COTREP
Prévention par réduction à la source Brochure d’information CSEMP
Recyclage-Emballage Plastique et Environnement Brochure d’information CSEMP
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Secteur de l’emballage
Autres outils non normatifspour les emballages
Nom de l’outil Source
Guide pratique d’ éco-conception BIO IS/ADEME/PRO CARTON
Modèle de bonnes pratiques/questionnaire
L’éco-conception : un outil pour agir
Eco-emballage
Manuel de bonnes pratiques
Eco-conception : un outil pour agir
CNE
CNE/Eco-emballage
Guide d’application du décret 98/638 CNE
Catalogue de la prévention des déchets d’emballage CNE
Mieux produire et mieux consommer, la prévention des déchets d’emballage
CNE
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Les leviers d’une dynamique d’éco-conception
La pertinence environnementaleLes opportunités économiquesLe contexte réglementaireUne forte incitation des pouvoirs publicsLa pression du marché par la demande des donneurs d’ordreL’existence, le dynamisme et la sensibilité de l’organisation professionnelleLe développement des documents normatifsLe besoin croissant des entreprises de valoriser leurs actions
