e14 septem

Bulletinofficielde la propriété

industrielleBrevets d’inventionDemandes de brevets - nos 2 905 821 à 2 906 105

Certificats complémentaires de protection

Topographies de produit semi-conducteurs

(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)

No 0

8/12

21 m

ars

2008

AVERTISSEMENT

Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir listeindicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, auniveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.

Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel dela propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à laclassification internationale, revendication de priorité, etc …).

En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que lapublication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurslieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.

Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir lesdemandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de lapropriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.

Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et ladélivrance des brevets européens.

Attention :

L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles seprocurent les coordonnées des déposants.

Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pasobligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.

Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtirqu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.

Liste indicative des sociétés concernées

✔ ZDR-Datenregister GmbHP.O.-Box 102422,60024 Frankfurt/M-Germany

Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :

- en matière de brevets :« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTECENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETINREGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »

- en matière de marques :« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKENCENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKSREGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES »

- en matière de dessins et modèles :« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETINREGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »

✔ TRADEMARK PUBLISHER GMBH,BP 73A-1190 WIEN

✔ GLOBUS EDITION S.L.Production and Shipping DepartmentRauchgasse 41 Top 1A-1120 Vienna, Austria

✔ SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L. SPIGESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.Parkring 10A-1010 Vienna, Austria

✔ MADE IN FRANCEINTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.Les Résidences du Golf A6Case Postale 568CH - 1196 GLANDSUISSE

PARTIE PRÉLIMINAIRE

Décisions du Directeur Général de l’INPI......

PREMIÈRE PARTIE

Publication des demandes de brevets d’in-vention, de certificats d’utilité, de certificatsd’addition

1.1 Abrégés du contenu technique de l’in-vention .....................................................

1.2 Table alphabétique par noms des dépo-sants ........................................................

1.3 Table par domaines techniques..............1.4 Corrections et/ou modifications...............

DEUXIÈME PARTIE

Listes relatives aux demandes de brevets etaux brevets d’invention ayant fait l’objetd’un dépôt en France

2.1 Rapports de recherche préliminairesrendus publics.......................................

2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,certificats d’addition délivrés .................

2.3 Avis documentaires délivrés .................2.4 Table de correspondance entre les nu-

méros d’enregistrement nationaux et lesnuméros de publication.........................

2.5 Corrections et/ou modifications.............

TROISIÈME PARTIE

Listes relatives aux demandes de brevets etaux brevets européens produisant ou nonleurs effets en France

3.1 Brevets européens dont la traduction aété remise à l’INPI.................................

3.2 Brevets européens dont la traductionn’a pas été remise à l’INPI ....................

3.3 Demandes de brevets européens pourlesquelles la traduction des revendica-tions et éventuellement la traduction ré-visée des revendications ont étéremises à l’INPI.....................................


QUATRIÈME PARTIE

Certificats complémentaires de protectionpour les médicaments ou pour les produitsphytopharmaceutiques

4.1 Demandes de CCP pour les médica-ments rendues publiques ......................

4.2 Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rendues publi-ques ......................................................

4.3 Demandes de CCP pour les médica-ments rejetées.......................................

4.4 Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rejetées ............

4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....4.6 CCP pour les produits phytopharmaceu-

tiques délivrés .......................................4.7 Corrections et/ou modifications.............

CINQUIÈME PARTIE

Topographies de produits semi-conduc-teurs

5.1 Publication des topographies de pro-duits semi-conducteurs .........................


SIXIÈME PARTIE

Registre national des brevets

6.1 Inscriptions concernant les brevets, lescertificats complémentaires de protec-tion et les topographies de produitssemi-conducteurs..................................

6.2 Décisions de constatation de déchéan-ce inscrites au RNB...............................


SEPTIÈME PARTIE

Registre national spécial des logiciels

7.1 Inscriptions concernant les nantisse-ments de logiciel ...................................


BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

N˚ 08/12 21 mars 2008

INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE26 bis, rue de St Pétersbourg

Téléphone : 0 820 213 213 Télécopie : 33(0)1 53 04 45 23

SOMMAIRE

Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV

Pages Pages

7

13

159173

néant

199

207néant

213néant

221

231

néantnéant

245

néant

néant

néant255

néantnéant

néantnéant

271

279283

289néant

IV BOPI 08/12

CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATIONDE BREVETS

Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques desdocuments de brevets.

Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abré-gés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans con-naitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.

a Numéro de publication

b Désignation du type de document (détail ci-après)

c Identification de l’office qui publie le document

d Numéro d’enregistrement national

e Date de dépot

j Classification internationale des brevets

k Titre de l’invention

m Abrégé

p Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellementdu nom de la société d’appartenance

o Nom(s) du ou des demandeurs(s)

q Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaîtque sur la première page du brevet délivré)

r Nom du mandataire en France (le cas échéant)

n Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).

f Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de prioritéa (ont) été déposée(s).Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.

Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :

a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e 21 décembre 1993.j F 41 G 3/00, 1/38 (2006.01), F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabiliséep (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire :Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n˚ 09215381.

m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyensoptronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen decommande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un por-teur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 23-13, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection decoïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deuxaxes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur del’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de lamunition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens dedétection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.

* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.

(le cas échéant)

VBOPI 08/12

Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identificationde différents types de documents de brevets :

A1 Demande de brevet B1 BrevetA2 Demande de certificat d’addition B2 Certificat d’addition à un brevet

à un brevet B3 Certificat d’utilitéA3 Demande de certificat d’utilité B4 Certificat d’addition à un certificat d’utilitéA4 Demande de certificat d’addition

à un certificat d’utilité

Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI

Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autresentités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété indus-trielle. (m.à.j. décembre 1994).

ORGANISATIONS INTERNATIONALESDELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE

OA Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)AP Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)BX Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèlesEP Office européen des BrevetsWO Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

AE Emirats arabes unis EC Equateur LA Laos SA Arabie SaouditeAF Afghanistan EE Estonie LB Liban SB Iles SalomonAG Antigua-et-Barbuda EG Egypte LC Sainte-Lucie SC SeychellesAI Anguilla ES Espagne LI Liechtenstein SD SoudanAL Albanie ET Ethiopie LK Sri Lanka SE SuèdeAN Antilles néerlandaises LR Libéria SG SingapourAO Angola FI Finlande LS Lesotho SH Sainte-HélèneAR Argentine FJ Fidji LT Lituanie SI SlovénieAT Autriche FK Iles Falkland (Malvinas) LU Luxembourg SK SlovaquieAU Australie FR France LV Lettonie SL Sierra LeoneAW Aruba LY Libye SM Saint-Martin

GA Gabon SN SénégalBB Barbade GB Royaume-Uni MA Maroc SO SomalieBD Bangladesh GD Grenade MC Monaco SR SurinameBE Belgique GE Georgie MD République de Moldova ST Sao Tomé-et-PrincipeBF Burkina Faso GH Ghana MG Madagascar SV El SalvadorBG Bulgarie GI Gibraltar ML Mali SY SyrieBH Bahrein GM Gambie MM Myanmar SZ SwazilandBI Burundi GN Guinée MN MongolieBJ Bénin GQ Guinée équatoriale MO Macao TC Iles Turques et CaïquesBM Bermudes GR Grèce MR Mauritanie TD TchadBN Brunéi Darussalam GT Guatemala MS Montserrat TG TogoBO Bolivie GW Guinée-Bissau MT Malte TH ThaïlandeBR Brésil GY Guyana MU Maurice TN TunisieBS Bahamas MV Maldives TO TongaBT Bhoutan HK Hong-Kong MW Malawi TR TurquieBW Botswana HN Honduras MX Mexique TT Trinité-et-TobagoBY Bélarus HR Croatie MY Malaisie TV TuvaluBZ Bélize HT Haïti MZ Mozambique TW Taïwan, province de Chine

HU Hongrie TZ République-Unie deCA Canada NA Namibie TanzanieCF République Centrafricaine ID Indonésie NE NigerCG Congo IE Irlande NG Nigéria UA UkraineCH Suisse IL Israël NI Nicaragua UG OugandaCI Cote d’Ivoire IN Inde NL Pays-Bas US Etats-Unis d’AmériqueCL Chili IQ Iraq NO Norvège UY UruguayCM Cameroun IR Iran (République islamique d’) NP Népal UZ OuzbékistanCN Chine IS Islande NR NauruCO Colombie IT Italie NZ Nouvelle-Zélande VA Saint-SiègeCR Costa Rica VC Saint-Vincent-et-CU Cuba JM Jamaïque OM Oman GrenadinesCV Cap-Vert JO Jordanie VE VenezuelaCY Chypre JP Japon PA Panama VG Iles Vierges (britanniques)CZ République tchèque PE Pérou VN Viet Nam

KE Kenya PG Papouasie-Nouvelle-GuinéeVU VanuatuDE Allemagne KH Cambodge PH PhilippinesDJ Djibouti KI Kiribati PK Pakistan WS SamoaDK Danemark KM Comores PL PologneDM Dominique KN Saint-Kitts-et-Nevis PT Portugal YE YemenDO République dominicaine KP République populaire PY Paraguay YU YougoslavieDZ Algérie démocratique de Corée

KR République de Corée QA Qatar ZA Afrique du SudKW Koweït ZM ZambieKY Caïmanes, iles RO Roumanie ZR ZaïreKZ Kazakhstan RU Fédération de Russie ZW Zimbabwe

RW Rwanda

VI BOPI 08/12

L’INPI vous accueille

Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0 820 213 213 (0,09 € TTC/mn)

Pour toute information INPI Direct : 0 820 210 211Site internet : www.inpi.fr

Siège26bis, rue de Saint-Pétersbourg75800 Paris Cedex [email protected]

INPI ALSACE2, rue Brûlée67000 [email protected]

INPI AQUITAINE2, Place de la Bourse33076 Bordeaux [email protected]

INPI AUVERGNEDRIRE / INPI21, allée Evariste Galois63174 Aubière [email protected]

INPI BRETAGNEMaison de la Technopole15, rue du Chêne Germain35510 Cesson Sévigné [email protected]

INPI GUADELOUPE22, rue de la ChapelleZ.I. de Jarry97122 Baie [email protected]

INPI LANGUEDOC-ROUSSILLONDRIRE / INPI3, PAUL BECCS 2953734961 Montpellier Cedex [email protected]

INPI LORRAINE123, rue du Faubourg des Trois MaisonsBP 3074954064 Nancy [email protected]

INPI MIDI-PYRENEESParc d’Activités de Basso Cambo3, rue Michel LabrousseBP 1065631106 Toulouse Cedex [email protected]

INPI NORD-PAS-DE-CALAIS97, boulevard Carnot59040 Lille [email protected]

INPI PACA Est249, rue Fernand LégerBP 26706905 Sophia-Antipolis [email protected]

INPI PACA Ouest32, cours Pierre Puget13286 Marseille Cedex [email protected]

INPI PAYS DE LA LOIRE3, place de la Petite HollandeBP 8230844023 Nantes Cedex [email protected]

INPI RHÔNE-ALPES GrenobleW.T.C./EUROPOLE5, place Robert SchumanBP 151538025 Grenoble Cedex [email protected]

INPI RHÔNE-ALPES Lyon43, rue Raulin69364 Lyon Cedex [email protected]

INPI RHÔNE-ALPES Saint-EtienneDRIRE / INPI15, rue de l’Alma42029 Saint-Etienne [email protected]

PARTIE PRELIMINAIRE

DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRALDE L’INPI

BOPI 08/12 DECISIONS DU DIRECTEUR GENERAL DE L’INPI 9

PREMIÈRE PARTIE

PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETSD’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE

SOMMAIRE

Pages

CERTIFICATS D’ADDITION

1.1 Abrégés du contenu technique de l’invention..............................

1.2 Table alphabétique par noms des déposants..............................

1.3 Table par domaines techniques ..................................................

1.4 Corrections et/ou modifications ...................................................

13

159

173

néant

13BOPI 08/12

Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandesde brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’additionrendues publiques,

qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétiquepar noms de déposants et la table par domaines techniques figuranten 1.2 et 1.3 ci-après.

Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publicationqui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationaledes brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.

A partir du no 2 872 380 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 6 janvier 2006) lesdemandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classifi-cation (Int.Cl8).

Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les sal-les de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province etpeuvent etre fournis à la demande.

1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUEDE L’INVENTION

N˚ 2.905.821 à 2.906.105

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A01D 15

a2.905.821 –b (A1) –d [06 11315]. –e 22 décem-bre 2006. –jA 01 D 51/00 (2006.01), A 01 D 17/00. –kDISPOSITIF DE REPRISE DE LEGUMES RACINESSTOCKES EN GRANDS TAS –p (Inventeur : MARTINRAINER). –oDemandeur : BOTTMERSDORFER GE-RATEBEAU LANDWIRTSCHAFTLICHES LOHNUNTER-NEHMEN GMBH, –r Mandata i re : NUSS . –f Pr ior i té : DE, 14 septembre 2006 ,n˚ 202006014629.6.

m La présente invention concerne un dispositif derécolte pour la récolte de légumes-racines stockés engrands tas sur des aires de stockage consolidées pourdes machines de chargement et éventuellement de net-toyage autotractées (1), présentant un cadre porteur (2)disposé sur le châssis de la machine de chargement etéventuellement de nettoyage (1) de manière à pouvoir sesoulever, s’abaisser et pivoter.Dispositif caractérisé en ce que sur le cadre porteur (2),sont disposés l’un après l’autre en commençant côtéfrontal, un râteau de récolte (3), un cylindre de récolte(4), un dispositif (5) pour la transmission des légumes-racines et une hélice transporteuse (7) entourée partiel-lement d’un bac de lavage (6) et le cadre porteur (2) pou-vant se soulever, s’abaisser et pivoter présente desmoyens pour le guidage du cadre porteur (2) directementau-dessus de l’aire de stockage.

a2.905.822 –b (A1) –d [06 08180]. –e 19 septem-bre 2006. –jA 01 F 29/10 (2006.01), A 01 F 29/14, 29/16, B 02 C 18/22. –k BROYEUR DE VEGETAUX –p (Inventeur: BUGNOT MICHEL). –oDemandeur: BU-GNOT 55 Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: CABINET BOETTCHER

m L’invention concerne un broyeur de végétaux compor-tant une trémie d’introduction (1) des végétaux quidébouche dans un corps de broyage (2) dans lequel unrotor de broyage (3) est monté tournant pour réduire lesvégétaux en débris, le broyeur comportant un rouleauavaleur (7) monté en amont du rotor de broyage pourfaire avancer les végétaux vers le rotor de broyage, lerotor de broyage étant entraîné directement par unmoteur (5) tandis que le rouleau avaleur est entraîné parune transmission. Selon l’invention, la transmission com-porte:- une poulie motrice (10) solidaire du rotor de broyage;- une courroie primaire (11) engagée sur la pouliemotrice et sur une poulie auxiliaire (12) qui est associéeen rotation au rouleau avaleur, la courroie primaire étantmaintenue tendue par un tendeur (13) monté du côté dubrin moteur de la courroie primaire.Cette transmission permet au rotor de continuer à tour-ner en cas de blocage du rouleau.

16 A01K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.905.823 –b (A1) –d [06 08105]. –e 15 septem-bre 2006. –j A 01 K 61 /00 (2006 .01) . –kDISPOSITIF POUR L’ACCROCHAGE DE POCHESDE CONCHYLICULTURE A UN SUPPORT, ET ENSEM-BLE D’ACCROCHAGE CORRESPONDANT. –p ( Inventeur : CALLEWAERT CHRISTOPHE). –oDemandeur : YAD SAS Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: CABINET PATRICE VIDON

m L’invention a pour objet un dispositif pour l’accro-chage d’une poche (25) de conchyliculture à un supportessentiellement tubulaire (13), (14),caractérisé en ce qu’il comprend au moins un élémentd’accrochage (2) comprenant au moins deux segmentscoudés l’un par rapport à l’autre destinés à délimiter auvoisinage dudit support (13), (14) un espace (3) d’accueilet de maintien d’un élément de ladite poche, tel qu’unélément (251) formant poignée, l’un desdits segments,dit segment intermédiaire (21), étant prévu pour s’éten-dre entre ledit support (13), (14) et l’autre desdits seg-ments, dit segment inférieur (22), ledit segment inférieur(22) formant élément de portage de ladite poche.

a2.905.824 –b (A1) –d [06 08076]. –e 15 septem-bre 2006. –jA 21 B 3/13 (2006.01), A 47 J 43/20. –k PLAQUE DE PREPARATION CULINAIRE. –p (Inventeur: LAMBERT ALAIN). –o Demandeur :LAMBERT ALAIN, –rMandataire : CABINET CLAUDEGUIU

m L’invention concerne une plaque de préparation culi-naire (1), notamment pour la préparation de gâteaux,comprenant au moins deux moules (3) reliés l’un à l’autrepar des moyens de fixation amovibles de sorte que cha-que moule (3) peut être détaché de la plaque (1) pourune consommation unitaire de chaque gâteau et peutêtre rattaché sur celle-ci lors d’une nouvelle préparation,chaque moule (3) comprenant une empreinte (5) desti-née à recevoir ledit gâteau et un contour (7). Les moyensde fixation amovibles sont constitués par au moins un ori-fice (13) prévu sur le contour (7) de chaque moule (3) etpar au moins une pièce de liaison (15) agencée pours’engager dans les orifices (13) et coopérer de manièreamovible avec ceux-ci en maintenant les moules (3) atta-chés entre eux.


a2.905.825 –b (A1) –d [06 08254]. –e 20 septem-bre 2006. –j A 21 D 8 /04 (2006 .01) . –kAMELIORANT DE PANIFICATION ET SON UTILISA-TION DANS LA PLANIFICATION DE PAIN PLAT SANSMIE –p ( Inventeur : MUCHEMBLED JEAN JAC-QUES). –oDemandeur : LESAFFRE ET COMPAGNIESociété anonyme, –rMandataire: CABINET PLASSE-RAUD

m La présente invention décrit un nouvel améliorant depanification comprenant une enzyme anti-rassissante,une enzyme type arabinofuranosidase et un composéasséchant choisi parmi les fibres, les gommes et leshydrocolloïdes.L’améliorant de l’invention est adapté auxprocédés de panification des pains sans mie tels que lespains plats ou pains arabes.

a2.905.826 –b (A1) –d [06 08243]. –e 20 septem-bre 2006. –jA 23 G 3/48 (2006.01). –k PROCEDEET DISPOSITIF DE PREPARATION DE PRODUITS NA-TURELS CRISTALLISES PAR ENROBAGE DE SU-CRE –p (Inventeurs : ALLAF KARIM ; MELLOUK HA-MID). –o Demandeur : FLORINNOV Société anony-me, –rMandataire: ERNEST GUTMANN YVES PLAS-SERAUD SAS

m Procédé et dispositif de préparation de produits natu-rels cristallisés par enrobage de sucre, tels que desfleurs par exemple, les produits (10) étant d’abord stabili-sés, immédiatement après leur récolte, par pulvérisationd’une s olution de g omme a rabique en (12) e t p ar séchage s ous v ide e n (18), puis étant enrobés de sucrepar pulvérisation en (36) d’une solution saturée de sucreet de sucre en grains en (38), et par séchage à l’airchaud en (40).L’invention permet une bonne préservation de la forme,de l’aspect, des couleurs et des qualités aromatiques etgustatives des produits cristallisés.


a2.905.827 –b (A1) –d [06 53823]. –e 19 septem-bre 2006. –jA 23 K 1/16 (2006.01), A 23 K 1/18,A 23 L 1/302. –kADDITIF ANTIOXYDANT NATURELD’ORIGINE VEGETALE DESTINE A LA NUTRITIONANIMALE –p (Inventeurs : DURAND DENYS ; BAU-CHART DOMINIQUE ; GLADINE CECILE ; GRUFFATDOMINIQUE ; MEDINA BERTRAND ; P ICAUDTHIERRY ; RECOQUILLAY FRANCOIS) . –oDemandeurs: INSTITUT NATIONAL DE LA RECHER-CHE AGRONOMIQUE INRA Etablissement public à ca-rac tè re sc ien t i f i que e t techno log ique ;PHYTOSYNTHESE, –rMandataire : CABINET LAU-RENT ET CHARRAS

m Additif antioxydant destiné à être incorporé dans unaliment, un complément alimentaire ou un supplémentalimentaire destiné à l’animal, en particulier un ruminantcomprenant au moins un extrait végétal choisi dans legroupe comprenant: extrait d’artichaut (Cynara scolymusL.), extrait de romarin (Rosmarinus officinalis L.), extraitde tagette (Tagetes spp. (T. minuta, T. erecta)), extrait decurcuma (Curcuma longa L), extrait d’agrumes (Citrus),en particulier le pamplemousse, extrait d’ortie (Urticadioïca), extrait d’ail (Allium sativum), extrait de raisins(Vinis vitifera), extrait de chardon-marie, (Silybum maria-num (L.) Asteraceae), extrait d’andrographis (Androgra-phis paniculata), extrait de thé vert (Camellia sinensis,Camellia thea Link. / Thea sinensis L.), extrait de tomate(Solanum lycopersicum L (Lycopersicum esculentumMill).

a2.905.828 –b (A1) –d [06 53805]. –e 19 septem-bre 2006. –jA 23 P 1/00 (2006.01), A 22 C 17/00. –kMACHINE POUR LA FABRICATION AUTOMATIQUEDE BROCHETTES –p (Inventeur : PAYA DENIS LAU-RENT). –oDemandeur : EMSENS ANTOINE Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire : CABINET LAU-RENT ET CHARRAS

m La machine pour la fabrication automatique de bro-chettes (B) comprend un convoyeur sous forme d’unechaîne sans fin composée de plaques (1), (2) accoupléesentre elles de manière articulée et présentant desempreintes (E) aptes à recevoir des ingrédients, l’ensem-ble du convoyeur étant assujetti à des organes de com-mande et de transfert pour amener successivement, pasà pas, les empreintes au regard de moyens d’embroche-ment aptes à engager une broche (P) dans chacune des-dites empreintes en traversant les ingrédients.Chaque empreinte (E) résulte de l’accouplement articuléd’au moins deux plaques juxtaposées (1) et (2) présen-tant chacune au moins une demi-empreinte (1 a) et (2a)de sorte que, sous un effet de changement de plan,l’empreinte s’ouvre, permettant, d’une manière concomi-tante, l’éjection de la brochette (B) en combinaison avecdes moyens de transfert et d’évacuation.

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A41G 19

a2.905.829 –b (A1) –d [06 08032]. –e 14 septem-bre 2006. –jA 41 G 3/00 (2006.01). –k ELEMENTCOUVRANT SUSCEPTIBLE D’ETRE ASSOCIE A UNELEMENT COIFFANT,SOUS FORME D’UN BONNET ENMATERIAU POREUX POURVU DE ZONES D’ADHE-RENCE,ET PROCEDE DE FABRICATION CORRES-PONDANT –p (Inventeur: BARSAMIAN JEAN LUC). –o Demandeur : BARSAMIAN JEAN LUC, –rMandataire : CABINET PASCALE LAMBERT ET AS-SOCIES

m L’invention a pour objet un élément couvrant (1) des-tiné à être rapporté sur un crâne ou un support en formede crâne, susceptible d’être associé à une perruque ouautre élément coiffant, caractérisé en ce que ledit élé-ment se présente sous la forme d’un bonnet (2) destiné àrecouvrir au moins partiellement ledit crâne ou ledit sup-port, ledit bonnet (2) étant réalisé au moins partiellementdans un matériau poreux et, étant pourvu en des zonesdites d’adhérence (3) d’une couche mince d’un matériauanti-dérapant prévu pour traverser une partie dudit maté-riau poreux de telle sorte que lesdites zones d’adhérence(3) présentent sur chacune de leur face ledit matériauanti-dérapant.

a2.905.830 –b (A1) –d [06 08169]. –e 19 septem-bre 2006. –jA 43 D 1/02 (2006.01), A 61 B 5/117. –kSYSTEME DE GENERATION D’UNE SURFACE PER-METTANT NOTAMENT LE POSITIONNEMENT ET L’AP-PUI OPTIMALES DU PIED SELON DESCARACTERISTIQUES DEFINIES PAR UN UTILISA-TEUR –p (Inventeurs: COISSARD DIDIER; COGNEAUFRANCK). –oDemandeurs: COISSARD DIDIER; CO-GNEAU FRANCK, –rMandataire : CABINET SCHMITCHRETIEN SCHIHIN

m L’invention concerne un système de génération desurfaces, qui permet de positionner au moins un pied enfonction de critères variés selon les applications visées.Le pied est en contact avec l’invention au niveau de lasurface plantaire et il peut être maintenu latéralement parun système de butées mobiles.Il est constitué d’un boîtier (1) contenant des élémentsmobiles (2) sur lesquelles repose le pied (3). Ces élé-ments sont mus par un système d’actionneurs mécani-ques (4) qui permettent le déplacement des éléments(2). Des butées mobiles (5) permettent de maintenir lepied (3) dans une position définie. Une plaque de maté-riau souple (6) ou des éléments séparés peuvent isoler lepied (3) d’un contact direct avec les éléments mobiles(2). Un ordinateur (13) peut servir à la commande del’invention et aux récupérations des données.Le dispositif selon l’invention est particulièrement adaptéà la fabrication de chaussures sur mesures ou orthopédi-ques.

20 A44B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.905.831 –b (A1) –d [06 08042]. –e 14 septem-bre 2006. –jA 44 B 11/25 (2006.01). –k BOUCLEDE CEINTURE A DECOR INTERCHANGEABLE. –p (Inventeurs : OUTREQUIN JULIEN ; OUTREQUINYANNICK). –o Demandeurs : OUTREQUIN JULIEN ;OUTREQUIN YANNICK, –rMandataire: SANTARELLI

m L’invention a pour objet une boucle de ceinture àdécor interchangeable caractérisée en ce qu’elle com-prend- une première pièce en forme de plaque constituant lapartie arrière ou platine de la boucle de ceinture, deforme, d’épaisseur et de surface données, portant sur saface arrière au moins un premier et un deuxième moyenpermettant la solidarisation de ladite pièce à une cein-ture, etune deuxième pièce constituant la partie avant de laboucle de ceinture, de forme, d’épaisseur et de surfacedonnées, identiques ou différentes à celles de la pre-mière pièce,lesdites première et deuxième pièces étant solidairesl’une de l’autre de manière non définitive, laditedeuxième pièce constituant un décor interchangeable oulaissant apercevoir un décor interchangeable intercaléentre lesdites première et deuxième pièces.

a2.905.832 –b (A1) –d [06 08225]. –e 20 septem-bre 2006. –jA 45 B 25/04 (2006.01), B 29 C 45/14. –kDISPOSITIF DE SURMOULAGE PAR INJECTIONDES BALEINES SUR LA PARTIE COUVRANTE DU PA-RAPLUIE –p (Inventeurs : LUYE JEAN FRANCOIS ;PRETESACQUE PIERRE). –oDemandeur : PAPIYONSociété à responsabilité limitée

m L’invention concerne un moule composé de plusieursempreintes des baleines d’un parapluie disposées encercle autour de l’entrée d’injection.Le dispositif est constitué d’un demi-moule (1) compor-tant l’entrée de l’injection (3) et d’un demi-moule (2) com-portant les empreintes des baleines (4) disposées autourde l’entrée d’injection (3).


a2.905.833 –b (A1) –d [06 53761]. –e 15 septem-bre 2006. –j A 45 D 19 /02 (2006 .01) . –kDISPOSITIF POUR ISOLER UNE MECHE DE CHE-VEUX –p ( Inventeur : GUERET CHARLOTTE). –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m La présente invention concerne un dispositif pour iso-ler une mèche de cheveux, comprenant:- des moyens de sélection (1) configurés pour saisir unemèche de cheveux, lesdits moyens de sélection compor-tant des moyens de pincement (102, 112) de laditemèche,- des moyens de liaison (3) configurés pour être montésautour de ladite mèche de cheveux saisie, lesditsmoyens de liaison (3) étant montés sur les moyens desélection (1) de manière à pouvoir être mis en engage-ment avec la mèche sélectionnée par coulissement,dans lequel lesdits moyens de liaison (3) sont aptes àvenir en prise serrante sur au moins une partie desditsmoyens de sélection (1).

a2.905.834 –b (A1) –d [06 08248]. –e 20 septem-bre 2006. –j A 45 D 40 /26 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE MARQUAGE MANUEL ET D’ANIMA-TION –p ( Inventeur : ROBEDAT MATTHIEU) . –oDemandeur: ADEVEN SPORT Société à responsabili-té limitée

m 1. Il s’agit d’un dispositif (1) de marquage manuelcomprenant un boîtier (2) de préhension muni d’un coté(3) de moyens (4) de marquage comportant des embouts(5) en pâte de marquage et d’un couvercle (7) de protec-tion desdits embouts. Les moyens (4) de marquage com-prennent au moins deux premiers bâtons (14) demarquage, chacun étant respectivement muni d’un desembouts, les bât.ons étant introduits et fixés de façonamovible dans ledit boîtier. Le couvercle (7) est quant àlui attaché au boîtier pour pouvoir n’être mis en place quedans une position déterminée.


a2.905.835 –b (A1) –d [06 08074]. –e 15 septem-bre 2006. –jA 47 B 71/00 (2006.01), A 47 B 77/16,A 23 L 3/015. –kMEUBLE DOMESTIQUE DE RAN-GEMENT ET DE CONSERVATION SOUS VIDE PARTIELPOUSSE –p (Inventeur : BUGAT DOMINIQUE). –oDemandeur: BUGAT DOMINIQUE

m L’invention concerne un dispositif permettant de con-server dans un meuble à usage domestique, dans leshabitations et sur les bateaux, des denrées dont la con-servation ne nécessite pas l’usage du froid. Il s’agit dedenrées sensibles à l’oxydation ou à l’humidité. Ces den-rées sont jusqu’à aujourd’hui de façon inappropriée con-servées dans les réfrigérateurs, ou de façon inefficacedans des boîtes en plastique ou sous film alimentaire oupapier aluminium.Ce dispositif est constitué d’un boîtier, encastrable ounon dans un meuble de cuisine. Ce boîtier est équipéd’un moteur électrique actionnant une pompe à vide.Chaque compartiment équipant ce boîtier est indépen-dant des autres en ce qui concerne la mise sous vide etla mise à l’air libre, et il est doté d’un tiroir. La fermeturede ce tiroir entraîne d’une part la mise en route de lapompe à vide jusqu’à ce que le niveau de vide souhaitésoit atteint, d’autre part cette fermeture rend le comparti-ment hermétique à l’air, maintenant ainsi le vide souhaitédans le compartiment. Un dispositif électromécaniquepermet de déclencher la pompe à vide si le niveau devide requis n’est plus atteint. Avant l’ouverture du tiroir,l’utilisateur appuie sur un bouton provoquant, par l’inter-médiaire d’un système électromécanique, une mise àl’air libre lente et progressive.Cette invention est destinée à l’équipement des maisonset des bateaux.

a2.905.836 –b (A1) –d [06 08242]. –e 20 septem-bre 2006. –jA 47 C 1/032 (2006.01). –k SIEGEAVEC ORGANE DE SUSPENSION ADAPTABLE A LAMORPHOLOGIE DE L’UTILISATEUR –p ( Inventeur :MAYER PIERRE RENE). –o Demandeur : MAYERPIERRE RENE, –rMandataire: CABINET HECKE

m Le siège (10) comporte un châssis de repos, unestructure de soutien solidaire du châssis et un organe desuspension (11) déformable, comportant une extrémitéde base (13) et une extrémité de sommet (14) arriméessur la structure de soutien. L’organe de suspension (11)comporte une paire primaire (16) de sangles latérales,associée à un cadre d’assise (19) et à un élément dedossier (18), comportant des lattes transversales (17). Lapaire primaire (16) de sangles latérales soutient le cadred’assise (19) et l’organe de suspension (11) comporteune paire secondaire (21) de sangles latérales, superpo-sée à la paire primaire (16) et soutenant au moins unepartie des lattes transversales (17). La paire secondaire(21) de sangles latérales est destinée à mettre en ten-sion l’organe de suspension (11), de sorte qu’il s’adapteà la morphologie de l’utilisateur, lors du positionnementde l’utilisateur sur le siège (10).

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A47C 23

a2.905.837 –b (A1) –d [06 53728]. –e 14 septem-bre 2006. –jA 47 C 7/56 (2006.01), A 47 C 7/54,B 60 N 2/46, 2/20. –k SIEGE COMPORTANT UNACCOUDOIR ESCAMOTABLE –p ( Inven teur : DU-RAND ROMAIN). –o Demandeur : PEUGEOT CI -TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA

m L’invention se rapporte à un siège (1) comportant undossier (15) monté mobile et verrouillable par rapport àune assise (11), un accoudoir (3) monté sur ledit dossierà l’aide d’un système d’articulation (21) verrouillable per-mettant à l’accoudoir (3) de se déplacer entre une posi-tion escamotée sensiblement parallèle audit dossier etune position utile sensiblement perpendiculaire auditdossier. Selon l’invention, la commande de déver-rouillage (19) du dossier (15) est commune avec celledudit système d’articulation afin de permettre l’escamo-tage simultané desdits dossier et accoudoir.L’invention trouve son application notamment dans ledomaine des sièges.

a2.905.838 –b (A1) –d [06 08081]. –e 15 septem-bre 2006. –j A 47 D 7 /00 (2006 .01) . –kSTRUCTURE DE CADRE COURBE DE LIT DE BEBEEN TOILE –p (Inventeur : CHENG YING HSIUNG). –o Demandeur : CHENG YING HSIUNG, –rMandataire: CASALONGA ET JOSSE

m Un lit de bébé en toile est constitué d’un élémentd’encadrement supérieur (1), qui comprend quatre piè-ces courbes (2), et plusieurs tiges courbes étagées (3);chaque pièce courbe (2) est disposée sur l’un des quatrecoins de l’élément d’encadrement supérieur (1), et com-porte des creux intérieurs grand et petit adjacents danschacune des deux extrémités, un trou sur chaque extré-mité d’un côté intérieur, et une fente sur chaque extré-mité d’un côté extérieur; les creux intérieurs ont la mêmecourbure que les deux côtés des pièces courbes; lestiges courbes (3) pivotent sur les pièces courbes (2) aumoyen d’axes, qui passent à travers des trous et des fen-tes correspondants des pièces courbes à leurs deuxextrémités; par conséquent, le lit de toile a des coinsarrondis au lieu de coins à angle droit; chaque tigecourbe (3) est reçue dans les creux grand et petit adja-cents correspondants lorsque le lit de toile est dans uneposition dépliée.

24 A47F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.905.839 –b (A1) –d [07 05873]. –e 16 août2007. –jA 47 F 8/00 (2006.01). –k STRUCTUREAMELIOREE DE PIED DE MANNEQUIN –p (Inventeur: TU YUEH MEI). –o Demandeur : G &FAR CO LTD, –rMandataire : CABINET PATRICE VI-DON . –f Pr ior i té : TW, 14 septembre 2006 ,n˚ 095216340.

m Une structure améliorée de pied de mannequin com-prenant un mollet et un pied de mannequin conçus demanière à pouvoir être séparés en deux parties, la capa-cité de séparation du pied et du mollet permettant lemontage de pieds de taille et de hauteur de talon diffé-rentes sur le mollet d’un même mannequin, facilitantainsi le port de différentes chaussures sur différentspieds de mannequin, afin de réaliser, avec un mêmemannequin, l’objectif d’utiliser tour à tour des pieds diffé-rents pour exposer des chaussures variées (telles quedes chaussures à talons bas, moyens ou hauts, des bot-tes d’équitation, etc.).

a2.905.840 –b (A3) –d [06 08139]. –e 18 septem-bre 2006. –j A 47 G 19 /22 (2006 .01) . –kRECIPIENT –p ( Inven teur : LO T IEN JEN) . –oDemandeurs: TZENG SHYNG INDUSTRIES CORP.;A&T UNLIMIT LTD, –r Mandataire : GERMAIN ETMAUREAU

m Un récipient comprend: une paroi périphérique trans-parente (1) ayant une surface de paroi interne définis-sant un espace de réception du récipient, et une surfacede paroi externe (131) qui est formée avec une pluralitéde régions de réfraction (132), dont chacune est concavevers l’intérieur vers la surface de paroi interne; et unmilieu périphérique opaque (2) recouvrant l’une des sur-faces de paroi interne et externe de la paroi périphériquetransparente (1), et formé avec une pluralité de trous depassage (21), dont chacun est aligné avec une régionrespective des régions de réfraction (132) de la surfacede paroi externe (131) afin de permettre le passage de lalumière à travers.

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A47G 25

a2.905.841 –b (A1) –d [06 08301]. –e 18 septem-bre 2006. –jA 47 G 21/04 (2006.01), A 23 G 3/54,A 23 L 2/60. –k DISPOSITIF POUR SUCRER OUEDULCORER UNE BOISSON CHAUDE –p ( Inven teur : BADENS GERARD GUY) . –o Demandeur : BADENS GERARD GUY, –rMandataire: BADENS GERARD

m L’invention concerne le dispositif permettant de sucrerou édulcorer un liquide et notamment une tasse de café.Il est constitué d’une spatule (1) divisée en trois partieségales; l’une de couleur verte (2), l’une de couleur rouge(3), la dernière de couleur blanche (4).Lorsque l’utilisateur trempe la partie verte (2) et la partierouge (3), celles-ci se dissolvent et sucrent le liquide defaçon plus importante. Lorsque l’utilisateur trempe la par-tie blanche (4), la dissolution est rapide et le liquide estédulcoré. Le dispositif selon l’invention est particulière-ment destiné à sucrer les boissons chaudes servies dansles cafés, hôtels et restaurants.

a2.905.842 –b (A1) –d [06 08143]. –e 18 septem-bre 2006. –jA 47 G 29/00 (2006.01), A 47 G 23/06. –k TABLETTE DE RANGEMENT POUR PARASOL –p ( Inven teur : BENAROUCH MARCEL) . –oDemandeur: BENAROUCH MARCEL

m L’invention concerne un dispositif enfilé puis fixé autube d’un parasol et permettant d’y ranger les petitsnécessaires de plage et d’y suspendre des vêtements.Il est constitué d’un plateau (1) percé en son milieu d’unorifice circulaire (2) bordé d’un tube cylindrique (3) percéau milieu de sa face latérale d’un orifice circulaire bordéd’un petit tube cylindrique (4) fileté intérieurement danslequel sera introduite une vis (5) à grosse tête dentelée.Le tube (3) est légèrement évasé à son extrémité (12)pour permettre d’y introduire plus facilement le tube deparasol.La surface du plateau est limitée par une bordure (6) cir-culaire ou polygonale d’environ vingt-cinq centimètres dediamètre et d’environ un centimètre de hauteur.Tout autour du plateau, plusieurs prolongements (7) sousforme de lamelles coudées à leur extrémité (8) et enforme de patère servent de support aux vêtements à sus-pendre.Une découpe circulaire (9) destinée à loger des gobeletsest pratiquée sur la surface de la tablette (1).Sur l’autre face, à environ un centimètre de l’orifice cen-tral (2), sont issues de la surface du plateau des tiges(10) terminées chacune par un crochet (11) servant àsuspendre des sacs.L’extrémité du tube issu du parasol est introduite dansl’orifice du tube (3), et la tablette (1) est réglée à la hau-teur souhaitée grâce à la vis (5) que l’on fixe dans l’orifice(4).

26 A47J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.905.843 –b (A1) –d [06 08117]. –e 15 septem-bre 2006. –jA 47 J 31/06 (2006.01). –k MACHINEPOUR PREPARER UNE INFUSION EQUIPEE D’UN DIS-POSITIF D’EJECTION D’UNE DOSE DE PRODUIT IN-FUSE. –p (Inventeurs : TURPIN ROMAIN ; BRODINDIDIER; LAUNAY GERARD). –oDemandeur : SEB SASociété anonyme, –rMandataire: CABINET PLASSE-RAUD

m Machine pour préparer une infusion comprenant unboîtier, une chambre d’infusion délimitée par une pre-mière partie (5) et une deuxième partie (6) mobile entreune position de fermeture et une position d’ouverture, etun dispositif d’éjection (30).Le dispositif d’éjection (30) comprend un organe d’éjec-tion (32) mobile entre une position stable d’effacement etune position stable d’éjection, l’organe d’éjection (32)comprenant une butée d’effacement (41) et une butéed’éjection (42), le déplacement de la deuxième partie (6)de la chambre d’infusion vers la position d’infusion provo-quant le passage de l’organe d’éjection (32) en positiond’effacement par coopération de la butée d’effacement(41) avec la première butée (43), et le déplacement de ladeuxième partie (6) de la chambre d’infusion vers la posi-tion d’ouverture provoquant le passage de l’organed’éjection (32) en position d’éjection par coopération dela butée d’éjection (42) avec la deuxième butée (44).

a2.905.844 –b (A1) –d [06 08118]. –e 15 septem-bre 2006. –jA 47 J 31/40 (2006.01). –k MACHINEPOUR PREPARER UNE INFUSION EQUIPEE D’UN DIS-POSITIF D’EXTRACTION D’UNE DOSE DE PRODUITINFUSE. –p (Inventeurs : TURPIN ROMAIN; LAUNAYGERARD). –o Demandeur : SEB SA Société anony-me, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m Machine pour préparer une infusion comprenant unechambre d’infusion délimitée par un réceptacle (5) et uncouvercle (6) mobile depuis une position d’infusionjusqu’à une position d’ouverture, et un dispositif d’extrac-tion (20) apte à extraire la dose (9) de produit infusé horsdu réceptacle après une opération d’infusion.Ce dispositif d’extraction (20) comporte au moins unorgane de prise (21;22) relié au couvercle (6) et apte àvenir en prise avec une partie (9c) de la dose 9 qui est aumoins affleurante avec le débouché du réceptacle (5) dela chambre d’infusion, et à entraîner ladite dose hors duréceptacle en effectuant un mouvement dirigé sensible-ment selon la direction d’ouverture du couvercle (6).

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION 27

a2.905.845 –

PAS DE PUBLICATION POUR CE NUMERO

a2.905.846 –b (A1) –d [06 08030]. –e 14 septem-bre 2006. –jA 61 B 17/70 (2006.01), A 61 B 17/80. –kDISPOSITIF ORTHOPEDIQUE IMPLANTABLE,ENPARTICULIER POUR RACHIS CERVICAL –p (Inventeurs: PODGORSKI JEAN PIERRE; DEROUETGUILLAUME). –o Demandeur : NEWCLIP TECH-NICS, –rMandataire: CABINET HARLE ET PHELIP

m L’invention concerne un dispositif orthopédiqueimplantable en particulier au niveau du rachis cervical, dutype constitué d’une plaque support (2) munie d’aumoins un orifice (3) pour le passage d’une vis de fixation(4), lequel orifice (3) est muni de moyens de verrouillagecomprenant un anneau métallique fendu (8) logé dansune gorge d’accueil (5) ménagée sur le pourtour duditorifice de plaque (3) et destiné à coopérer avec une rai-nure annulaire (10) ménagée dans la tête de vis (4a).Conformément à l’invention, la rainure annulaire (10) dela tête de vis (4a) est encadrée par une extrémité à con-tour sphérique mâle (11’) et par une protubérance annu-laire tronconique (12). Cette extrémité à contoursphérique mâle (11’) est adaptée pour coopérer avec lecontour sphérique femelle complémentaire (7’a) ménagésur la collerette supérieure (7a) de la gorge de plaque(5); d’autre part, l’anneau de verrouillage (8) est monté «flottant » dans sa gorge d’accueil (5); et la rainure (10) dela tête de vis (4a) se raccorde à ladite protubéranceannulaire (12) par une partie tronconique (10ç) autorisantun démontage de la vis.


a2.905.847 –b (A1) –d [06 08060]. –e 14 septem-bre 2006. –jA 61 B 17/70 (2006.01), A 61 L 27/04, 27/08, 27/14. –kELEMENT D’UN DISPOSITIF DE STABI-LISATION DU RACHIS,ET DISPOSITIF COMPRENANTUNE PAIRE DE TELS ELEMENTS. –p ( Inven teurs :MAXY PHIL IPPE ; LEMAITRE PHIL IPPE) . –o Demandeur : WARSAW ORTHOPEDIC, INC., –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Elément d’un dispositif de stabilisation du rachis des-tiné à être implanté sur un ensemble d’au moins deuxvertèbres (V1, V2) pour autoriser des mouvements rela-tifs desdites vertèbres (V1, V2) d’une amplitude limitéedans toutes les directions de l’espace, constitué par uneplaque (1) rigide élastique, présentant à chacune de sesextrémités des moyens permettant sa fixation à l’unedesdites vertèbres (V1, V2), et présentant dans sa partiecentrale (4) au moins deux compartiments transversaux(5, 6, 7) présentant une paroi antérieure et une paroi pos-térieure et au moins un orifice longitudinal (8), chaquecompartiment (5, 6, 7) présentant sur l’une de ses paroisune incision (9, 10, 11) s’étendant d’une extrémité àl’autre de ladite paroi, et intersectant un orifice longitudi-nal (8).Dispositif de stabilisation du rachis, caractérisé en cequ’il comporte une paire de ces éléments et leursmoyens de fixation à au moins deux vertèbres (V1, V2).

a2.905.848 –b (A1) –d [06 08155]. –e 18 septem-bre 2006. –j A 61 B 17 /70 (2006 .01) . –kPROTHESE INTER-EPINEUSE LOMBAIRE ET SESAPPLICATIONS. –p (Inventeurs: MANGIONE PAOLO;LEVIEUX JEROME). –o Demandeur : SPINEARTSA, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m Prothèse inter-épineuse lombaire comprenant un res-sort de torsion comportant deux branches (3,4), dontchacune des extrémités comporte un système de fixation(5) à une apophyse (1) d’une vertèbre (2).

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61C 29

a2.905.849 –b (A1) –d [06 08045]. –e 14 septem-bre 2006. –jA 61 C 13/20 (2006.01), B 22 C 9/04. –kENSEMBLE DE MOULAGE POUR LE MOULAGEPAR COULEE EN CIRE PERDUE –p ( Inven teur :BRAND ETIENNE). –o Demandeur : BRAND ETIEN-NE, –rMandataire: NUSS

m La présente invention a pour objet un ensemble demoulage pour le moulage par coulée en cire perdue,comprenant essentiellement un corps creux cylindriqueet une embase destinée à être assemblée avec leditcorps cylindrique avec obturation de son ouverture infé-rieure, ladite embase comportant un ergot ou une protu-bérance formant support pour le modèle en cire ou enune matière analogue fusible à basse température.Ensemble (1) caractérisé en ce que ledit support (4) seprésente sous la forme d’une pièce séparée du corpsprincipal (3’) de l’embase (3), pouvant être positionnée àdifférents emplacements de la surface (6’) de la partiecentrale (6) du corps (3’) de l’embase (3) destinée àconstituer le fond de l’enceinte de moulage, en étantmaintenue en place sur cette surface (6’) par attractionmagnétique.

a2.905.850 –b (A1) –d [06 08202]. –e 20 septem-bre 2006. –j A 61 F 2 /40 (2006 .01) . –kENSEMBLE D’ELEMENTS ASSEMBLABLES POURLA CONSTITUTION D’UNE PROTHESE D’EPAULE –p (Inventeur: EMMANUEL MOHAN). –o Demandeur :IMPLANTS INTERNATIONAL L IMITED, –rMandataire: CABINET JEANNET

m Cet ensemble comprend au moins un élément humé-ral (2), au moins une tête prothétique et des moyens pourle montage de la tête prothétique selon une pluralité depositions par rapport à l’élément huméral (2).Selon l’invention,- lesdits moyens de montage comprennent une faceproximale (12) plane et circulaire de l’élément huméral(2) et un plot (13) faisant saillie de cette face (12), coaxia-lement à celle-ci, ce plot (13) étant équipé de moyensd’indexation, d’un bord périphérique incliné (15), auniveau de son extrémité libre, et d’une gorge (14) aména-gée dans sa périphérie;- l’ensemble d’éléments inclut au moins un élément inter-médiaire, comprenant une embase et, sur un côté decette embase, un embout de montage; l’embase com-prend une cavité dans laquelle sont formés des moyensd’indexation complémentaires de ceux que comprendledit plot (13), cette cavité étant dimensionnée pour rece-voir ledit plot (13) de manière ajustée; l’embase (21, 31)comprend également une gorge (14) aménagée dans laparoi délimitant la périphérie de ladite cavité, recevantuin anneau fendu élastiquement déformable.

30 A61H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.905.851 –b (A1) –d [06 08072]. –e 15 septem-bre 2006. –j A 61 H 1 /02 (2006 .01) . –kDISPOSITIF MECANIQUE AUTOMATISE DE MOBI-LISATION RACHIDIENNE PASSIVE MULTIDIMENSION-NELLE ALTERNATIVE PROLONGEE. –p (Inventeur :BERTHET DENIS). –oDemandeur: BERTHET DENIS

m L’invention concerne un dispositif mécanique pro-grammable permettant de mobiliser passivement et defaçon prolongée et alternative un adulte dans sa totalitésans fatigue pour le thérapeute.Il est constitué d’un module tête (7), thorax (8), bassin +membres inférieurs (9) réglables, indépendants. Lesmodules (7) et (9) sont capables de produire des mouve-ments physiologiques articulaires dans différents plansde l’espace séparément ou de façon cumulés.Un automate programmé à cet effet contrôlera les direc-tions, la vitesse, les amplitudes, des mouvements choisisainsi que la répétition des enchaînements.Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéà la relaxation neuromusculaire, à la libération et àl’entretient des amplitudes articulaires rachidiennes etpourrait constituer, à ce titre, un outil thérapeutique.

a2.905.852 –b (A1) –d [06 08133]. –e 18 septem-bre 2006. –j A 61 H 3 /02 (2006 .01) . –kMECANISME DE SOUTIEN DE CANNE(S) ANGLAI-SE(S) OU DE BEQUILLE (S) AVEC UN SAC DE TRANS-PORT AMOVIBLE POUR LE TRANSPORT DE LIVRE(S)OU DE PETIT(S) OBJET(S) –p (Inventeur : ARTAUDCHRISTIAN). –oDemandeur: ARTAUD CHRISTIAN

m La présente invention concerne un mécanisme desoutien de canne (s) anglaise (s) ou de béquille (s) inté-grant un sac dépliable pour transporter des choses légè-res (journaux. livres, lunettes, téléphone portable etc..).Cette invention est constituée d’une longue sangle (91)qui prend appui sur le cou de la personne, puis descendsur ses épaules et enfin le long de son buste en assurantle lien avec les cannes anglaises.Un patin de protection (92), au niveau du dessus du couassure le confort accru et évite les frottements lors d’unusage prolongé.La longue sangle est ajustable selon la taille de chaqueindividu par une boucle de réglage (03).A chaque extrémité de la sangle, un système d’attache(06) par VELCRO permet de retenir les cannes anglai-ses. L’attache se fait par enroulement de la pièce 96 surla partie arrière de la canne juste en dessous de la partieen demi-lune ou repose l’avant bras. Ceci afin de ne pasblesser le membre.La fixation autour de la canne anglaise ou de la béquilleest réglable et adaptable à chaque modèle du marché.La sécurité est assurée par l’attache en VELCRO quilibère la ou les cannes anglaises en cas de chute de lapersonne.Un sac en tissu (12) complète cet ensemble. Il est ratta-ché à la sangle de soutien des deux cannes ou des

béquilles par deux boucles réglables (08) dans lesquellescoulisse de chaque côté la sangle. Un mécanisme à blo-cage par clapet assure le verrouillage lorsque le réglageeffectué. le système d’accrochage du sac peut être utilisésoit par un gaucher soit par un droitier. Il y a symétriedans le mode de fixation. Lorsqu’il n’est pas utilisé, cesac est replié en deux sur lui-même, puis enroulé autourde la sangle côté droit ou gauche. Dès qu’il est déployé, ilvient s’accrocher sur la boucle réglable opposée à safixation sur la sangle.Cette invention peut-être aussi utilisée avec une seulebéquille. Il suffit de fixer les deux systèmes d’attaches DEsur une seule béquille.

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61K 31

a2.905.853 –b (A1) –d [06 53810]. –e 19 septem-bre 2006. –jA 61 K 8/27 (2006.01), A 61 K 8/26, 8/34, 8/368, 8/06, A 61 Q 15/00. –k COMPOSITIONDEODORANTE HYDROALCOOLIQUE COMPRENANTUN SEL HYDROSOLUBLE DE ZINC ET UN MONOACI-DE CARBOXYLIQUE –p (Inventeur : PRUD HOMMEESTELLE). –oDemandeur : L’OREAL Société anony-me, –rMandataire: L’OREAL

m La présente invention concerne une composition déo-dorante comprenant dans un milieu cosmétiquementacceptablea) au moins un sel hydrosoluble de zincb) au moins un monoacide à fonction acide carboxyliquec) au moins un monoalcool en Ci-C5;d) au moins 2% en poids d’eau par rapport au poids totalde la composition.La présente invention a également pour objet l’utilisationd’au moins un monoacide organique à fonction carboxyli-que dans une composition déodorante comprenant dansun milieu cosmétiquement acceptable:(a) au moins un sel de zinc hydrosoluble(b) au moins 2% en poids d’eau par rapport au poids totalde la composition,(c) au moins un monoalcool en C1-C5comme agent stabilisant de la composition.Elle concerne également un procédé de désodorisationmettant en oeuvre ladite composition et plus spéciale-ment un procédé pour traiter les odeurs axillaires humai-nes consistant à appliquer sur la surface axillaire unequantité efficace de ladite composition.

a2.905.854 –b (A1) –d [06 08129]. –e 15 septem-bre 2006. –jA 61 K 8/35 (2006.01), A 61 K 8/97,A 61 Q 19/06. –kCOMPOSITION A BASE DE XAN-THOXYLINE ET SON UTILISATION EN COSMETI-QUE –p (Inventeurs : CHARVERON MARIE ; BE-LAUBRE FRANCOISE ; BELLE RENE) . –o Demandeur : PIERRE FABRE DERMO-COSMETI-QUE Société anonyme, –rMandataire : PIERRE FA-BRE DERMO-COSMETIQUE

m La présente invention concerne l’utilisation de xan-thoxyline, et d’extraits végétaux la contenant, dans descompositions cosmétiques.


a2.905.855 –b (A1) –d [06 53756]. –e 15 septem-bre 2006. –jA 61 K 8/49 (2006.01), A 61 K 8/72, 8/92, A 61 Q 19/00, 1/02. –kCOMPOSITION COSME-TIQUE COMPRENANT DE L’ACIDE ASCORBIQUE –p (Inventeurs : COMPAIN DELPHINE ; SAHEB CELI-NE). –o Demandeur : L’OREAL Société anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m L’invention concerne une composition comprenant,dans un milieu physiologiquement acceptable contenantde l’eau, de l’acide ascorbique, un copolymère de mono-mère styrénique et de diacide carboxylique à insaturationéthylénique, une cire et un tensioactif géminé de formule(1):

dans laquelle:- R1 et R3 désignent un radical alkyle ayant de 1 à 25 ato-mes de carbone;- R2 désigne un espaceur constitué d’une chaîne alky-lène linéaire ou ramifiée ayant de 1 à 12 atomes decarbone;- X et Y désignent un groupement -(C2H4O)a (C3H6O)bZoù• Z désigne un atome d’hydrogène ou un radical -CH2-COOM, -SO3M, -P(O)(OM)2, -C2H4-SO3M, -C3H6-SO3Mou -CH2(CHOH)4CH2OH où M, M’ représentent H ou un

ion alcalin ou alcalino-terreux ou ammonium ou alcano-lammonium,• a va de 0 à 15,• b va de 0 à 10, et• la somme de a + b va de 1 à 25; et- n va de 1 à 10,

a2.905.856 –b (A1) –d [06 53753]. –e 15 septem-bre 2006. –jA 61 K 8/81 (2006.01), A 61 Q 19/00. –kCOMPOSITIONS POUR TRAITER LES SIGNES CU-TANES DE VIEILLISSEMENT –p (Inventeur : BALDOFRANCINE). –oDemandeur: L’OREAL Société anony-me, –rMandataire: NONY & ASSOCIES

m La présente invention concerne une Compositioncomprenant, dans un milieu physiologiquementacceptable:- au moins un copolymère de monomère styrènique et dediacide carboxylique à insaturation éthylénique etau moins un actif ayant au moins un effet préventif et/oucuratif sur au moins un signe cutané du vieillissement,ledit actif étant choisi parmi les agents ayant un effet res-tructurant de la barrière cutanée, les agents anti-glyca-tion, les agents ayant une action d’inhibiteur de NOsynthase, les actifs agissant sur la microcirculation cuta-née, les actifs stimulant le métabolisme énergétique descellules et leurs mélanges.


a2.905.857 –b (A1) –d [06 08245]. –e 20 septem-bre 2006. –jA 61 K 8/97 (2006.01), A 61 Q 19/00. –kUTILISATION D’UN EXTRAIT DE PULPE DE CAROU-BE POUR HYDRATE LA PEAU –p (Inventeurs : BER-GIA DANIEL MICHEL PAUL; LASSERRE CHRISTELLEMARIE SUZANNE). –o Demandeur : CHANEL PAR-FUMS BEAUTE Société par actions simplifiée, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m La présente invention concerne un procédé cosméti-que de soin de la peau humaine, destiné à l’hydrater et/ou à la protéger vis-à-vis du dessèchement, comprenantl’application topique sur la peau d’une composition ren-fermant un extrait de pulpe de caroube (ceratonia siliqua).Elle concerne également un extrait de pulpe de caroubeet une composition renfermant cet actif en combinaisonavec un autre actif à effet hydratant.

a2.905.858 –b (A1) –d [06 08256]. –e 20 septem-bre 2006. –jA 61 K 8/97 (2006.01), A 61 Q 17/00,A 61 K 36/185, A 61 P 17/00. –kUTILISATION COS-METIQUE D’ACTIFS STIMULANT L’EXPRESSION DELA MATRIPTASE –p (Inventeurs : MAESTRO YAN-NICK GERARD; LASSERRE CHRISTELLE MARIE SU-ZANNE). –oDemandeur : CHANEL PARFUMS BEAU-TE Société par actions simplifiée, –rMandataire : CA-BINET PLASSERAUD

m La présente invention concerne un procédé cosméti-que de soin de la peau humaine, destiné à l’hydrater et/ou à la protéger vis-à-vis du dessèchement, comprenantl’application topique sur la peau d’une composition ren-fermant au moins un actif stimulant l’expression de lamatriptase MT/SP1.Elle concerne également une composition renfermant cetactif en combinaison avec un autre actif à effet hydratant.


a2.905.859 –b (A1) –d [06 53752]. –e 15 septem-bre 2006. –jA 61 K 8/97 (2006.01), A 61 K 8/91, 8/90, 8/49, 8/37, 8/368, 8/362, 8/34, 8/27. –kCOMPOSITION CONTRE L’HYPERPIGMENTATIONLOCALISEE DES PEAUX FONCEES –p ( Inventeur :BALDO FRANCINE). –oDemandeur: L’OREAL Sociétéanonyme, –rMandataire: NONY & ASSOCIES

m La présente invention concerne une compositioncomprenant dans un milieu physiologiquement accepta-ble au moins un copolymère de monomère styrénique etde diacide carboxylique à insaturation éthylénique et aumoins un actif anti-séborrhéique.

a2.905.860 –b (A1) –d [06 53790]. –e 18 septem-bre 2006. –jA 61 K 8/97 (2006.01), A 61 K 36/00,A 61 Q 19/06, A 61 P 3/06. –k UTILISATION D’UNEXTRAIT DE QUINOA COMME ACTIF COSMETIQUE ETPHARMACEUTIQUE AMINCISSANT –p (Inventeurs :GARCIA CHRISTINE ; STOLTZ CORINNE) . –oDemandeur : SOCIETE D’EXPLOITATION DE PRO-DUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPICSociété anonyme, –rMandataire : L’AIR LIQUIDE SO-CIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATIONDES PROCEDES GEORGES CLAUDE

m Utilisation d’un extrait de Quinoa, comme actif amin-cissant, dans une composition contenant un milieu cos-métiquement acceptable. Procédé de traitement nonthérapeutique mettant en oeuvre ledit extrait et utilisationdudit extrait pour préparer un médicament à activité lipo-lytique, destiné à induire l’amincissement du corpshumain.


a2.905.861 –b (A1) –d [06 53801]. –e 18 septem-bre 2006. –jA 61 K 8/97 (2006.01), A 61 Q 19/06,A 61 K 36/00, A 61 P 3/06. –k UTILISATION D’UNEXTRAIT DE QUINOA COMME ACTIF PREVENANT LAFORMATION DE NOUVELLES GRAISSES DANS LECORPS HUMAIN –p ( Inven teurs : GARCIACHRISTINE; STOLTZ CORINNE). –oDemandeur: SO-CIETE D’EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES IN-DUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC Société anonyme, –rMandataire : L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYMEPOUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDESGEORGES CLAUDE

m Utilisation d’au moins un extrait de Quinoa, commeactif prévenant de la formation de nouvelles graissesdans le corps, dans une composition contenant un milieucosmétiquement acceptable. Procédé de traitement nonthérapeutique mettant en oeuvre ledit extrait et utilisationdudit extrait pour préparer un médicament destiné à pré-venir la formation de nouvelles graisses du corpshumain.

a2.905.862 –b (A1) –d [06 53837]. –e 20 septem-bre 2006. –jA 61 K 8/97 (2006.01), A 61 K 35/00,A 61 P 17/00, A 61 Q 19/00. –kPROCEDE DE PRE-PARATION D’UNE COMPOSITION AYANT DES PRO-PRIETES ANTIBACTERIENNES –p ( Inven teurs :NGUYEN QUANG LAN; CHEVALIER VERONIQUE). –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m L’invention a pour objet, un procédé de préparationd’une composition pour application topique, caractériséen ce qu’il comprend une étape de percolation de fluidesous pression au travers d’une ou plusieurs substancesvégétales sous forme solide ou pâteuse, au moins unesubstance végétale étant choisie parmi les substancesvégétales contenant un ou plusieurs antibactériens.L’extrait obtenu peut être mélangé à un support sec.L’invention se rapport aussi à la composition obtenue parce procédé, et à son utilisation dans le domaine cosméti-que, en particulier pour le traitement des peaux grasseset des désordres liés à l’acné.


a2.905.863 –b (A1) –d [06 53838]. –e 20 septem-bre 2006. –jA 61 K 8/97 (2006.01), A 61 Q 19/00. –kPROCEDE DE PREPARATION D’UNE COMPOSI-TION COSMETIQUE A PARTIR D’UN EXTRAIT VEGE-TAL CONTENANT DES POLYSACCHARIDES –p (Inventeurs : CHEVALIER VERONIQUE ; NGUYENQUANG LAN). –oDemandeur : L’OREAL Société ano-nyme, –rMandataire: L’OREAL

m L’invention a pour objet, un procédé de préparationd’une composition pour application topique, caractériséen ce qu’il comprend une étape de percolation de fluidesous pression au travers d’une ou plusieurs substancesvégétales, sous forme solide ou pâteuse, au moins unedes substances végétales contenant des polysacchari-des, puis une étape d’incorporation de l’extrait obtenudans une préparation concentrée.Les substances végétales contenant des polysacchari-des sont choisies notamment parmi les algues et lesvégétaux contenant des gommes ou de la pectine.La préparation concentrée peut être par exemple toutecomposition devant être diluée avant utilisation.L’invention se rapporte aussi à la composition obtenue, età son utilisation dans le domaine cosmétique, notam-ment sur la peau.

a2.905.864 –b (A1) –d [06 53839]. –e 20 septem-bre 2006. –jA 61 K 8/97 (2006.01), A 61 K 8/19, 8/96, A 61 Q 19/00. –kPROCEDE DE PREPARATIOND’UNE COMPOSITION COSMETIQUE A PARTIR D’EX-TRAITS VEGETEAUX OU MINERAUX –p (Inventeurs : CHEVALIER VERONIQUE ; NGUYENQUANG LAN). –oDemandeur : L’OREAL Société ano-nyme, –rMandataire: L’OREAL

m L’invention a pour objet, un procédé de préparationd’une composition pour application topique, caractériséen ce qu’il comprend une étape de percolation de fluidesous pression au travers d’au moins une substance natu-relle végétale ou minérale sous forme solide ou pâteuse,puis une étape d’incorporation de l’extrait obtenu dans unsupport sec.Le support sec peut être par exemple une poudre atomi-sée, une composition anhydre, un film fin ou un polymèrecomportant des unités à LCST ou thermogélifiant.L’invention se rapport aussi à la composition obtenue et àson utilisation dans le domaine cosmétique, notammentsur la peau.


a2.905.865 –b (A1) –d [06 53840]. –e 20 septem-bre 2006. –jA 61 K 8/97 (2006.01), A 61 K 8/67, 8/49, A 61 Q 19/00. –kPROCEDE DE PREPARATIOND’UNE COMPOSITION COSMETIQUE AYANT UN EF-FET ECLAIRCISSANT SUR LA PEAU –p (Inventeurs :NGUYEN QUANG LAN; CHEVALIER VERONIQUE). –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m L’invention a pour objet, un procédé de préparationd’une composition pour application topique, caractériséen ce qu’il comprend une étape de percolation de fluidesous pression au travers d’au moins une substancevégétale sous forme solide ou pâteuse, choisie parmi lessubstances végétales contenant des dérivés sucrés decoumarines, les substances végétales contenant de lavitamine C et leurs mélanges.L’invention se rapport aussi à la composition obtenue et àson utilisation dans le domaine cosmétique, en particulierpour éclaircir la peau.

a2.905.866 –b (A1) –d [06 53841]. –e 20 septem-bre 2006. –jA 61 K 8/97 (2006.01), A 61 Q 19/00. –kPROCEDE DE PREPARATION D’UN EXTRAIT VEGE-TAL STABLE –p ( Inven teurs : CHEVALIERVERONIQUE ; NGUYEN QUANG LAN) . –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m L’invention a pour objet, un procédé de préparationd’un extrait végétal, caractérisé en ce qu’il comprend (1)une étape de percolation de fluide sous pression au tra-vers d’au moins une substance végétale sous formesolide ou pâteuse, et (2) l’utilisation d’un mélange cataly-tique comprenant (i) un premier constituant choisi parmiles sels et oxydes de Mn(II) et/ou de Zn(II) et leursmélanges, et (ii) un second constituant choisi parmi leshydrogénocarbonates alcalins, les hydrogénocarbonatesalcalino-terreux et leurs mélanges, le mélange catalyti-que étant soit contenu dans le fluide de percolation soitajouté à l’extrait obtenu après l’étape de percolation.L’extrait obtenu peut être utilisé tel quel sur les matièreskératiniques tels que la peau, ou incorporé dans unecomposition avant application sur la matière kératinique.


a2.905.867 –b (A1) –d [06 53842]. –e 20 septem-bre 2006. –jA 61 K 8/97 (2006.01), A 61 Q 19/00, 5/00, 3/00. –kPROCEDE DE PREPARATION D’UNECOMPOSITION COSMETIQUE CONTENANT DES EX-TRAITS VEGETAUX ET DES COMPOSES HYDROLY-SABLES –p (Inventeurs : NGUYEN QUANG LAN ;CHEVALIER VERONIQUE). –oDemandeur : L’OREALSociété anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m La présente invention porte sur un procédé de prépa-ration d’une composition pour application topique, carac-térisé en ce qu’il comprend (1) une étape de percolationde fluide sous pression au travers d’au moins une subs-tance végétale sous forme solide ou pâteuse, et (2)l’incorporation de l’extrait végétal obtenu à l’étape (1)dans une préparation A contenant au moins un composéhydrophile hydrolysable.Le composé hydrophile hydrolysable est notamment undérivé de sucre tel que l’acide glucopyranosyl-1-ascorbi-que et l’adénosine. Grâce à l’étape de percolation,l’extrait végétal n’altère pas la stabilité du composéhydrophile hydrolysable ni celle de la composition le con-tenant.

a2.905.868 –b (A1) –d [06 53789]. –e 18 septem-bre 2006. –jA 61 K 31/201 (2006.01), A 61 K 31/20,31 /198 , 31 /185 , A 61 P 25 /28 , 21 /00 . –kCOMPOSITION DESTINEE AU TRAITEMENT DE LASCLEROSE LATERALE AMYOTROPHIQUE –p (Inventeur: GEFFARD MICHEL). –o Demandeur :GEMAC Société anonyme, –rMandataire: AQUINOV

m L’objet de l’invention est une composition pour maîtri-ser l’évolution de la sclérose latérale amyotrophique,caractérisée en ce qu’elle comprend au moins:- un conjugué entre la Poly-Lysine et au moins un anti-oxydant, etun conjugué entre la Poly-Lysine et au moins un acidegras.


a2.905.869 –b (A1) –d [07 06452]. –e 14 septem-bre 2007. –jA 61 K 49/00 (2006.01), C 09 K 11/06. –kCOMPOSITION DE COLORANT HISTOFLUORES-CENTE POUR ENDOSCOPIE –p (Inventeurs : YAMA-MOTO AKIRA; IIMORI YUSUKE; SAZE MIZUE; ISHI-GURO MARIKO ; KUROSAWA YAE ; SASAKIHIROYUKI). –o Demandeur : PENTAX CORPORA-TION, –rMandataire: SANTARELLI . –f Pr ior i té :JP, 14 septembre 2006, n˚ 2006248849.

m L’invention. concerne une composition de coloranthistofluorescente pour endoscopie.Ladite composition contient un composé représenté parla formule (1) suivante:

dans laquelle R1 et R2, qui peuvent être identiques oudifférents, représentent chacun un groupe alkyle de 1 à 5atomes de carbone et X- représente un résidu anionique.Domaine d’application: Utilisation pour la production d’uncolorant histofluorescent pour endoscopie ayant unebonne capacité de coloration fluorescente de la partieintérieure de tissus biologiques.

a2.905.870 –b (A1) –d [06 08192]. –e 19 septem-bre 2006. –j A 61 L 9 /16 (2006 .01) . –kDIFFUSEUR D’AROME A COMBUSTION CATALYTI-QUE MUNI DE RECHARGE –p (Inventeur : CORDAALAIN). –oDemandeur : EUROP COSMETICS Socié-té par actions simplifiée, –rMandataire : BREESE DE-RAMBURE MAJEROWICZ

m L’invention concerne un dispositif de diffusion desubstance par combustion catalytique permettant l’émis-sion de matières volatiles comprenant:- un réservoir (4) contenant le liquide à vaporiser, leditréservoir (4) étant muni d’une mèche (6) comportant unepremière extrémité plongeant dans ledit liquide à vapori-ser et une seconde extrémité à l’extérieur dudit réservoir(4),- une tête de diffusion (2) comprenant une zone de com-bustion catalytique et une zone de vaporisationcaractérisé en ce que ladite tête de diffusion (2) estassemblée de manière amovible à ladite seconde extré-mité de ladite mèche (6).

40 A61L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.905.871 –b (A1) –d [07 52661]. –e 12 janvier2007. –jA 61 L 15/20 (2006.01), A 61 L 15/44, A 61 K31/7048 , 31 /65 , 31 /27 , A 61 P 17 /02 . –kCOMPOSITIONS ANTIMICROBIENNES ET PANSE-MENTS ANTIMICROBIENS POUR PLAIES –p (Inventeur: KO TSE HAO). –o Demandeur : FENGCHIA UNIVERSITY, –r Mandata i re : CABINETCHAILLOT . –f Priorité : TW, 19 septembre 2006,n˚ 095134585.

m Un pansement pour plaies et une composition antimi-crobienne sont proposés. Le pansement comprend unematière carbonée, un métal noble supporté sur la matièrecarbonée et, de façon facultative, une couche de baseflexible. La matière carbonée est choisie dans le groupeconstitué par le charbon actif, le graphite, le carbone etune combinaison de ceux-ci, tandis que le métal nobleest choisi dans le groupe constitué par Ag, Au, Pd, Pt,Cu, Ni, Co, Zn et un mélange de ceux-ci. La compositionantimicrobienne est destinée à une utilisation topique etcomprend la matière carbonée mentionnée ci-dessusainsi que le métal noble supporté sur la matière carbo-née.

a2.905.872 –b (A1) –d [06 08166]. –e 19 septem-bre 2006. –jA 61 M 5/303 (2006.01), A 61 J 1/06. –kDISPOSITIF D’INJECTION SANS AIGUILLE MUNID’UN RESERVOIR SECURISE –p ( Inven teur :ALEXANDRE PATRICK). –o Demandeur : CROSS-JET, –rMandataire: GERMAIN ET MAUREAU

m Dispositif d’injection sans aiguille (1) comprenant ungénérateur de gaz (2), un réservoir (5) constitué par untube (6) en verre obturé par un stoppeur amont (7) et unstoppeur aval (8) entre lesquels est logé un principe actifliquide (9), et une buse d’injection (15) munie d’un récep-tacle (19) et d’au moins un conduit périphérique d’injec-tion (20), ledit tube (6) possédant à l’une de sesextrémités une collerette (4) par l’intermédiaire delaquelle il est au contact de ladite buse (15).La principale caractéristique de ce dispositif d’injectionsans aiguille (1) est que le tube (6) présente un canalinterne cylindrique comportant une partie amont (21)prolongée par une partie aval (22) de plus faible diamè-tre, ladite partie aval (22) étant entourée par ladite colle-rette (4) et débouchant dans le réceptacle (19).

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61M 41

a2.905.873 –b (A1) –d [06 08229]. –e 20 septem-bre 2006. –j A 61 M 5 /32 (2006 .01) . –kDISPOSITIF D’INJECTION PREVENANT LE RECULDU PISTON LORS DU DEPLOIEMENT DU SYSTEMEDE SECURITE –p (Inventeurs : DOMINICY ERIC ;NEALE KEVIN DAVID). –oDemandeur: BECTON DIC-KINSON FRANCE Société par actions simplifiée, –rMandataire: GERMAIN ET MAUREAU

m La présente invention concerne un dispositif d’injec-tion (1) comprenant:- un corps (3) destiné à recevoir un produit à injecter,muni à son extrémité distale d’une aiguille d’injection (7)et recevant un piston (5) apte à être déplacé entre uneposition de stockage et une position de fin d’injectionsous l’effet d’une pression distale exercée sur une tige depiston (8) à l’extrémité distale de laquelle il est fixé,- des moyens de protection de l’aiguille d’injection (7)aptes à adopter une position initiale, pendant laquellel’aiguille d’injection (7) est découverte, et une positionfinale, dans laquelle ladite aiguille d’injection (7) est cou-verte,- des moyens de poussée (26) tendant à déplacer leditélément de recouvrement (6) de sa position initiale à saposition finale,- des moyens de blocage (16, 31) tendant à maintenirledit élément de recouvrement (6) dans sa position ini-tiale,ledit dispositif d’injection (1) étant caractérisé en ce que:- ladite tige de piston (8) comprend au moins une pre-mière partie (9) et au moins une deuxième partie (10)couplée audit piston (8), lesdites première et deuxièmeparties (9, 10) étant fonctionnellement couplées l’une àl’autre et mobiles ensemble dans le sens distal de façon

sélective, au moins l’une desdites première et deuxièmeparties étant mobile dans le sens proximal séparémentde l’autre.

a2.905.874 –b (A3) –d [06 53825]. –e 20 septem-bre 2006. –jA 61 M 39/04 (2006.01), A 61 M 23/00,A 61 B 5/01. –kAPPAREIL DE MASSAGE PAR IM-PULSIONS ELECTRONIQUES POUVANT MESURERLA TEMPERATURE –p ( Inventeur : HSIEH CHIN-CHIH). –oDemandeur: WELL-LIFE HEALTHCARE LI-MITED, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne un appareil de massage parimpulsions électroniques pouvant mesurer la tempéra-ture et comportant un corps principal (10), un écrand’affichage (12) servant à présenter l’état de l’appareil, etdes boutons d’actionnement (111) servant à mettre en/hors circuit et à augmenter ou diminuer l’amplitude desimpulsions. L’appareil comprend un capteur de tempéra-ture disposé sur le corps principal (10) et il peut êtreplacé au voisinage du corps humain pour mesurer satempérature. La température détectée est affichée surl’écran d’affichage. Le corps principal comporte en outreune prise de jack de connexion (131) servant à la con-nexion avec un capteur de température à extension (20)et une prise de jack de connexion (132) servant à la con-nexion à un coussinet de délivrance d’impulsions àextension. Par conséquent, l’utilisateur peut alors effec-tuer une mesure de la température et un massage pul-sant sur des parties éloignées de son corps.


a2.905.875 –b (A1) –d [06 08260]. –e 19 septem-bre 2006. –j A 63 B 71 /00 (2006 .01) . –k DISPOSITIF DE RADIO ENTRAINEMENT –p (Inventeur: GREZE ANDRE). –oDemandeur : GRE-ZE ANDRE

m L’invention concerne un dispositif de radio entraîne-ment destiné à pouvoir conseiller ou donner des ordres àdes élèves, joueurs ou tout autres intervenants, avec dis-crétion, sans que les autres puissent entendre les con-seils.Un moniteur, professeur ou autre muni d’un émetteurrécepteur (1TX/RX) permettant de donner des conseilset ordres individuellement à un ou plusieurs élèves oujoueurs d’une même équipe (A) ou d’une autre (B) ousimultanément, équipe (A et B), sans que les autres ensoient informés, à l’aide d’un simple micro-récepteurs(16) que chaque participant porte; de même l’entraîneur,moniteur, professeur ou autre peut contacter et être con-tacté par d’autres intervenants comme des juges de tou-ches (AT), mais cette fois en duplexe, émission réceptionsimultanée.

a2.905.876 –b (A1) –d [06 08215]. –e 20 septem-bre 2006. –jA 63 C 17/06 (2006.01), A 63 C 1/42, 1/00. –kCHASSIS DE PATIN A ROULETTES ET PRO-CEDE DE FABRICATION. –p (Inventeur : OSTROWS-KY FREDERIC). –oDemandeur : LGO CONCEPT So-ciété à responsabilité limitée, –r Mandataire : CABI-NET RELIGIEUX

m Le châssis (1), du type à section en U, est réalisé enmatériau composite et il comprend des plateformes (4, 5)pour la fixation de la chaussure et - des flasques (2, 3)latéraux plats ou galbés munis de douilles (7, 8) pourloger les axes de fixation des roulettes.Ses flasques (2, 3) latéraux sont en forme de sandwich;ils renferment une âme (9) structurelle en mousse, et ilscomportent une structure de renfort (10) qui s’étend, defaçon continue, depuis l’avant jusqu’à l’arrière.Cette structure de renfort (10) consiste en un faisceau defibres unidirectionnelles façonnées en forme de jonc (11),du type fibres de carbone, Kevlar ® ou verre, lequel jonc(11) peut être préformé et adapté à la rigidité souhaitéepar un choix au niveau de la nature et du nombre defibres utilisées.

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B01F 43

a2.905.877 –b (A1) –d [06 53807]. –e 19 septem-bre 2006. –jB 01 F 5/02 (2006.01), B 05 B 12/08, 5/10, B 01 F 5/10, A 01 M 7/00. –k MELANGEURPOUR ENCEINTE TELLE QU’UNE CUVE DE PULVERI-SATEUR, CUVE EQUIPEE D’UN TEL MELANGEUR, ETPULVERISATEUR EQUIPE D’UNE TELLE CUVE –p (Inventeur: BALLU PATRICK). –o Demandeur :EXEL INDUSTRIES Société anonyme, –rMandataire :CABINET LAVOIX LYON

m L’invention se rapporte à un mélangeur hydrauliquefixe (13) comprenant des moyens (25) pour sélective-ment laisser passer ou dévier le jet de liquide (F3) qui ensort, selon respectivement que ce mélangeur estimmergé dans ou émerge d’un bain dudit liquide.L’invention se rapporte également à cuve de pulvérisa-teur (1) équipée d’au moins un tel mélangeur fixe (13), età un pulvérisateur équipé d’une telle cuve de pulvérisa-tion (1).

a2.905.878 –b (A1) –d [06 53808]. –e 19 septem-bre 2006. –jB 01 F 5/02 (2006.01), B 05 B 12/08,B 01 F 5/10, A 01 M 7/00. –kMELANGEUR POURENCEINTE TELLE QU’UNE CUVE DE PULVERISA-TEUR, CUVE EQUIPEE D’UN TEL MELANGEUR, ETPULVERISATEUR EQUIPE D’UNE TELLE CUVE –p (Inventeur: BALLU PATRICK). –o Demandeur :EXEL INDUSTRIES Société anonyme, –rMandataire :CABINET LAVOIX LYON

m Ce mélangeur hydraulique mobile (31) pour enceintetelle qu’une cuve (1) de pulvérisateur comprend un géné-rateur de jet (23) et un brise-jet (37) monté pivotant à lasortie dudit générateur (23) entre une position ouvertedans laquelle ledit brise-jet (37) autorise le passage d’unjet de liquide (F3) par ladite sortie, et une position ferméedans laquelle ledit brise-jet (37) est à même de briserledit jet (F3), ledit brise-jet étant conformé de manière àse trouver spontanément en position ouverte sous l’effetde son poids ou de moyens de rappel élastique, et à setrouver en position fermée sous l’effet de l’appui duditmélangeur (31) sur une surface telle que le fond d’unecuve (1) de pulvérisateur.La présente invention se rapporte également à un dispo-sitif de brassage comprenant un tel mélangeur, à unecuve de pulvérisation comprenant un tel dispositif debrassage, et à un pulvérisateur comprenant une tellecuve de pulvérisation.

44 B05B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.905.879 –b (A1) –d [06 08043]. –e 14 septem-bre 2006. –jB 05 B 7/32 (2006.01). –k APPAREILDE PROJECTION DE PRODUITS PATEUX OU LIQUI-DES. –p ( Inven teur : BOREL PATRICK) . –oDemandeur: EUROPE PROJECTION Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: CABINET MAREK

m Appareil de projection de produits liquides ou pâteuxdu genre comportant une cuve (8) de stockage du pro-duit à projeter ou à pulvériser, alimentant, de préférencepar gravité, une pompe (9), par exemple entraînée par unmoteur électrique (10) et reliée, au moyen d’un tuyaud’alimentation (11), à une lance de projection (3) munied’une vanne (4) de commande de passage d’air et deproduit liquide ou pâteux, cet appareil comprenantencore une turbine basse pression (6) apte à générer unflux d’air sous pression et reliée à la lance de projection(3) par un tuyau basse pression (7), caractérisé en ceque la turbine basse pression (6) est reliée à la lance deprojection (3) via un débitmètre d’air (16) monté sur ledittuyau basse pression (7), ce débitmètre (16) étant,d’autre part, relié électriquement au commutateur mar-che/arrêt du moteur (10), commandant le démarrage etl’arrêt de la pompe (9).

a2.905.880 –b (A1) –d [06 53748]. –e 14 septem-bre 2006. –jB 07 C 5/34 (2006.01). –k PROCEDEET DISPOSITIF DE TRIAGE DE CONTENANTS A DESFINS DE RECYCLAGE –p (Inventeur : BRIANE GE-RARD). –oDemandeur : BRIANE ENVIRONNEMENTSociété par actions simplifiée, –r Mandatai re : DEL-HAYE GUY

m L’invention concerne un dispositif (C) de triage decontenants (B) de volumes et de matières susceptiblesd’être différents, remarquable en ce qu’il est constituépar une pluralité de postes d’identification et/ou par unepluralité de postes de conditionnement, et par une plura-lité de modules supports de contenants constitués cha-cun par une tige sur laquelle est engagé via sonouverture un contenant, lesdits modules supports assu-rant le déplacement de chaque contenant entre et versles différents postes.L’invention concerne également un procédé de triagecorrespondant à ce dispositif.Applications: triage, recyclage des emballages.

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B09B 45

a2.905.881 –b (A1) –d [06 08213]. –e 18 septem-bre 2006. –jB 09 B 3/00 (2006.01), C 04 B 41/64,E 04 G 23/00. –kPROCEDE DE DESAMIANTAGE –p (Inventeur: BRAYER ANNE). –o Demandeur :BRAYER ANNE, –rMandataire: LANDON FRED

m La présente invention concerne un procédé conte-nant un gel destiné à être appliqué sur la surface d’unmatériau contenant de l’amiante ou un crépis.Le gel est composé d’acide chlorhydrique, d’organomagnésien chloré et d’un tensio actif de la famille dessels alcyle naphtalène sulfonique. Le mélange gélifié estappliqué sur la surface du matériau qui est soumis auultrason. Lessivé à l’eau il est débarrassé de l’amiantequi est dissout en surface.

a2.905.882 –b (A1) –d [06 08028]. –e 14 septem-bre 2006. –jB 22 F 1/02 (2006.01), C 06 B 33/00, 33/02. –kPROCEDE DE FABRICATION DE MICRO ET/OU NANOTHERMITES ET NANOTHERMITES ASSO-CIEES. –p (Inventeurs: COMET MARC; SPITZER DE-NIS). –oDemandeur: INSTITUT FRANCO-ALLEMANDDE RECHERCHES DE SAINT LOUIS, –rMandataire :DELEGATION GENERALE POUR L’ARMEMENT

m L’invention concerne le domaine des thermites et aplus particulièrement pour objet un procédé de fabrica-tion de micro et/ou nanothermites par enrobage de parti-cules d’oxydant par un métal ou un alliage métalliqueréducteur caractérisé en ce qu’il comporte les étapessuivantes:- une première étape de formation d’une solution com-portant un précurseur du métal ou de l’alliage réducteurainsi que des micro et/ou nanoparticules d’oxydant,- une deuxième étape d’évaporation de cette solution,- une troisième étape de thermolyse du résidu de l’éva-poration.

46 B23K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.905.883 –b (A1) –d [06 53731]. –e 14 septem-bre 2006. –jB 23 K 1/005 (2006.01), H 05 K 3/34. –kPROCEDE DE SOUDAGE D’UN ORGANE SUR UNSUPPORT PAR APPORT DE MATIERE ET DISPOSITIFD’AGENCEMENT DE DEUX ELEMENTS L’UN SURL’AUTRE –p (Inventeurs : MORELLE JEAN MICHEL;VIVET LAURENT; MEDINA MATHIEU; DIMELLI SAN-DRA). –oDemandeur : VALEO ELECTRONIQUE ETSYSTEMES DE L IA ISON Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY

m Ce procédé comprend une étape de chauffage d’unemasse (16) formant brasure. Conformément à l’invention,avant l’étape de chauffage, il comprend des étapesd’agencement sur le support (14) de la masse (16) et del’organe (12). En particulier, il comprend une étape demise en place de la masse (16) sur le support (14) et uneétape d’application sur la masse (16) d’une premièreforce (F1) de compression de la masse (16) contre lesupport (14), l’intensité de la première force (F1) aug-mentant jusqu’à une première valeur prédéfinie choisiede manière à aplanir la masse (16). Ensuite, le procédécomprend une étape de mise en place de l’organe (12)sur la masse aplanie (16) et une étape d’application surl’organe (12) d’une deuxième force (F2) de compressionde l’organe (12) contre la masse aplanie (16) et le sup-port (14), l’intensité de la deuxième force (F2) augmen-tant jusqu’à une deuxième valeur prédéfinie, la deuxièmevaleur prédéfinie étant inférieure à la première valeurprédéfinie.

a2.905.884 –b (A1) –d [06 53727]. –e 14 septem-bre 2006. –jB 23 K 26/12 (2006.01). –kSOUDAGELASER A DISTANCE AVEC ENVOI D’ARGON EN TANTQU’ATMOSPHERE PROTECTRICE –p ( Inventeurs :MATILE OLIV IER ; BELOT DOMINIQUE) . –oDemandeur : L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYMEPOUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDESGEORGES CLAUDE

m L’invention est donnée en procédé de soudage parfaisceau laser d’au moins une pièce métallique danslequel on met en oeuvre une protection gazeuse de lazone de soudage, caractérisé en ce que ladite protectiongazeuse est obtenue par distribution d’un gaz neutrerefroidi à une température inférieure à 273 K.

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B23P 47

a2.905.885 –b (A1) –d [06 08176]. –e 19 septem-bre 2006. –jB 23 P 6/00 (2006.01), B 23 K 9/04,B 21 J 15/38. –kREPARATION DES LIAISONS RIVE-TEES DE PAVILLON –p (Inventeurs : HALCEWICZNORBERT ; VERSCHAVE CHRISTOPHE) . –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: REGIMBEAU

m L’invention concerne un procédé de réparation d’unpavillon 1 de toit de véhicule, le pavillon 1 étant lié auvéhicule par au moins une liaison rivetée enserrant aumoins trois éléments superposés, l’un de ces éléments 2étant solidaire de la caisse, et un autre de ces élémentsétant le pavillon, le pavillon présentant une face la aucontact d’une tête 12 d’un rivet 10, caractérisé en ceque:- on supprime la tête 12 de rivet 10,- on dépose le pavillon 1 à remplacer,- on effectue une soudure localisée en périphérie d’uncreux 8 laissé par la tête 12 supprimée du rivet 10 afin delier les premier et deuxième éléments et,- on pose et fixe par collage un pavillon neuf en lieu etplace du pavillon 1 déposé.

a2.905.886 –b (A1) –d [06 08033]. –e 14 septem-bre 2006. –jB 25 J 18/04 (2006.01), B 23 P 21/00. –kSTATION DE TRAVAIL AVEC SUPPORT DE PIECESMULTIFACE ET PROCEDE DE PILOTAGE D’UNE TEL-LE STATION –p (Inventeurs : DEMIT DANIEL ; LEGE-LEUX FABRICE ; MALATIER FRANCOIS) . –o Demandeur : ABB MC Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: CABINET BOETTCHER

m L’invention concerne une station de travail robotisée(1), caractérisée en ce qu’elle comporte au moins unrobot manipulateur (7) de pièces ayant un bras (9) avecune extrémité libre pourvue d’un support (10) de pièce,une première unité opérationnelle (5) et une deuxièmeunité opérationnelle (6) pour coopérer fonctionnellementavec le support, et en ce que le support comporte uncorps (11) pourvu d’emplacements (14) de réception depièce disposés pour être simultanément accessibles cha-cun par une des unités opérationnelles.L’invention a également pour objet un procédé de pilo-tage de cette station.

48 B25J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.905.887 –b (A1) –d [06 08034]. –e 14 septem-bre 2006. –jB 25 J 18/04 (2006.01), B 23 P 21/00. –kSTATION DE TRAVAIL AVEC ROBOT COMPORTANTUNE TETE DE POSITIONNEMENT ET UNE TETE DEFIXATION –p (Inventeurs : DEMIT DANIEL ; LEGE-LEUX FABRICE ; MALATIER FRANCOIS) . –o Demandeur : ABB MC Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: CABINET BOETTCHER

m Station de fixation d’une première pièce (A) sur unedeuxième pièce (C), comportant une unité de positionne-ment (2) de la deuxième pièce, un robot de positionne-ment (4) de la première pièce, une unité de fixation (9) etune unité de pilotage (8), le robot de positionnementétant pourvu d’une tête de préhension (7) de la premièrepièce et d’une tête de fixation (6) et l’unité de pilotageétant agencée pour commander le robot de positionne-ment pour positionner au moyen de sa tête de préhen-sion la première pièce sur la deuxième pièce; l’unité defixation pour commencer la fixation de la première pièce;le robot de positionnement pour lâcher la première piècelorsque la fixation est suffisamment avancée pour figer laposition de la première pièce sur la deuxième pièce; lerobot de fixation pour effectuer, au moyen de sa tête defixation, une opération de fixation de la première piècesur la deuxième pièce.

a2.905.888 –b (A1) –d [06 08035]. –e 14 septem-bre 2006. –jB 25 J 18/04 (2006.01), B 23 P 21/00. –kSTATION DE TRAVAIL ASSURANT UN POSITIONNE-MENT DE PIECES EN TEMPS MASQUE –p (Inventeurs: DEMIT DANIEL; LEGELEUX FABRICE;MALATIER FRANCOIS). –oDemandeur: ABB MC So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire : CABINETBOETTCHER

m Station de fixation d’une première pièce (A) et d’unedeuxième pièce (B) sur une troisième pièce (C), compor-tant une unité de fixation (6), une unité de positionne-ment (2) de la troisième pièce, un robot depositionnement (5) des première et deuxième pièces surla troisième pièce et une unité de pilotage (10) agencéepour commander: le robot de positionnement pour posi-tionner la première pièce sur la troisième pièce; l’unité defixation pour fixer la première pièce sur la troisièmepièce; le robot de positionnement pour lâcher la premièrepièce lorsque la fixation est suffisamment avancée pourfiger la position de la première pièce sur la troisièmepièce; le robot de positionnement pour positionner ladeuxième pièce sur la troisième pièce pendant la fin de lafixation de la première pièce; l’unité de fixation pour fixerla deuxième pièce.

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B26D 49

a2.905.889 –b (A1) –d [07 04691]. –e 28 ju in2007. –jB 26 D 5/30 (2006.01), B 41 F 13/56. –kDISPOSITIF D’APPRENTISSAGE D’UNE FORME ADECOUPER AUTOUR DE MOTIFS IMPRIMES SUR UNSUPPORT D’IMPRESSION PLAN,MACHINE A DECOU-PER EQUIPEE D’UN TEL DISPOSITIF ET PROCEDEPOUR SA MISE EN OEUVRE. –p (Inventeur: DUBES-SET DIDIER GEORGES). –o Demandeur : DUBES-SET DIDIER GEORGES, –rMandataire: ACCESS PA-TENT EU ORG . –f Prior i té : FR, 29 ju in 2006,n˚ 0605841.

m L’invention a pour objet un dispositif de commandepour la manoeuvre de moyens de mobilité d’un outil decoupe (1) et/ou d’un dispositif porteur d’un support pland’impression (2) sur lequel ont été préalablement impri-més une inscription. Ce dispositif comprend des moyensd’apprentissage (9) d’informations de lecture (10) trans-mises par des moyens de lecture (5) qui sont associés àdes moyens de comparaison (14,18) entre les informa-tions de lecture (10) et des informations de consigne(15,d,D,C) préalablement mémorisées relatives à la défi-nition de l’inscription (3,4) à partir d’une densité de pixelset/ou au cadrage de l’inscription (3,4) à partir d’une posi-tion relative entre deux inscriptions (3,4) au moins.

a2.905.890 –b (A1) –d [06 08124]. –e 14 septem-bre 2006. –jB 29 C 47/64 (2006.01). –k PROCEDEET DISPOSITIF D’HOMOGENEISATION ET DE FILTRA-TION D’UN MATERIAU VISCOELASTIQUE –p ( Inventeurs : NICOLAS SERGE ; CROSNIERGERARD; DUSSARDIER BRUNO). –o Demandeurs :SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Sociétéanonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUESA, –r Mandataire : MANUFACTURE FRANCAISEDES PNEUMATIQUES MICHELIN

m Dispositif d’extrusion d’un matériau viscoélastiquecomportant deux (2, 3) ou plusieurs vis de malaxage etde transport disposées coaxialement et de manière con-centrique dans un corps (1), dans lequel les fonds de filetd’une vis de diamètre supérieur (2) comportent des orifi-ces (22) permettant de faire communiquer l’espacebalayé par les filets (21) de ladite vis de diamètre supé-rieur (2) avec l’espace balayé par les filets (31) de la visde diamètre immédiatement inférieur (3), caractérisé ence que l’on interpose entre l’espace balayé par les filets(32) de la vis de diamètre inférieur (3) et l’espace danslequel débouchent les orifices (22) un tube cylindrique(4) fixe comprenant des évidements (41) traversant laparoi dudit tube cylindrique.

50 B29C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.905.891 –b (A1) –d [06 53770]. –e 15 septem-bre 2006. –jB 29 C 70/34 (2006.01), B 29 C 70/44 //B 29 L 31:30. –kPROCEDE DE FABRICATION D’UNPANNEAU EN MATERIAU COMPOSITE THERMO-PLASTIQUE –p (Inventeurs : KURTZ DIDIER ; PAU-CHET STEPHANE ; BOUVET DAVID ; CHALLETMARC). –o Demandeur : AIRBUS FRANCE Sociétéanonyme, –rMandataire: BREVALEX

m La présente invention se rapporte à un procédé defabrication d’un panneau en matériau composite à l’aided’un outillage présentant un support (1) sur lequel oneffectue une étape de drapage consistant à réaliser unempilement (18) de nappes de fibres pré-imprégnées(20), suivie d’une étape de consolidation de l’empilementvisant à obtenir le panneau à l’aide d’une plaque de com-pactage (36) agencée au-dessus de cet empilement.Selon l’invention, le procédé est mis en oeuvre de sortequ’un premier ensemble (26) de films polyimides (28) serecouvrant partiellement les uns les autres soit situé aucontact de l’empilement de nappes (18), entre ce dernieret la plaque de compactage.

a2.905.892 –b (A1) –d [06 08159]. –e 19 septem-bre 2006. –jB 29 D 12/02 (2006.01), G 02 C 5/00. –kPROCEDE DE FABRICATION DE MONTURE DE LU-NETTE. –p (Inventeur: DE STAEL VON HOLSTEIN LU-CAS). –oDemandeur: DE STAEL VON HOLSTEIN LU-CAS, –rMandataire: VANDER HEYM

m Procédé de fabrication de monture de lunette en uneseule pièce consistant à mouler la monture à plat, la par-tie centrale et les branches étant disposées, sensible-ment, dans le même plan.Une armature métallique (1) est noyée dans la résineconstituant la monture, ladite armature étant réalisée enun acier susceptible de subir des déformations perma-nentes tout en conservant une certaine élasticité.

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B31B 51

a2.905.893 –b (A1) –d [06 10151]. –e 20 novem-bre 2006. –jB 31 B 1/60 (2006.01), B 65 D 6/28, 6/14. –kPROCEDE DE SOLIDARISATION DE BANDESOU PLAQUES EN BOIS FIN ET OBJET AINSI REALI-SE –p ( Inven teur : BEN ALAYA MOURAD) . –o Demandeur : BEN ALAYA MOURAD, –rMandataire: CABINET WAGRET . –f Priorité : TN,15 septembre 2006, n˚ SN06284.

m Procédé de solidarisation de bandes ou plaquettesen bois fin, pour réaliser des objets du type barquette, lesbandes / plaquettes étant assemblées par couturage, àl’aide d’un fil en coton, et selon un motif de couture enzigzag. Dispositif de mise en oeuvre dudit procédé, com-prenant une table support, une aiguille à coudre entraî-née par des moyens d’entraînement, et:- un coupe fil disposé en arrière de l’aiguille.- au moins un guide latéral et au moins une butée arrièrepour les bandes.- des moyens de maintien desdites bandes, mobilesentre une position active, où ils pressent lesdites bandes,et une position relevée.- un moteur relié auxdits moyens d’entraînement del’aguille par un embrayage associé à un frein apte à stop-per de façon rapide le mouvement de l’aiguille.Objet, du type barquette, constitué de bandes ou pla-quettes en bois fin, assemblées par couturage.

a2.905.894 –b (A1) –d [06 08125]. –e 18 septem-bre 2006. –jB 44 C 3/02 (2006.01), B 44 C 5/00. –kPROCEDE DE FABRICATION D’UN DECOR, PER-METTANT UNE REPRESENTATION REALISTE D’UNVISAGE (PEAU, YEUX, LEVRES...), A L’AIDE DE PLA-QUES DECOUPEES PUIS EMPILEES, GAINEES DETISSUS (OU DE PRODUITS ASSIMILES) –p ( Inven teur : DAVID JACQUES ELOI ) . –o Demandeur : DAVID JACQUES ELOI , –rMandataire: DAVID JACQUES

m Procédé de fabrication d’un décor, permettant unereprésentation réaliste d’un visage (peau, yeux,lèvres...), à l’aide de plaques découpées puis empilées,gainées de tissus (ou de produits assimilés).Une des couches incorpore d’autres éléments gainés detissu (généralement brillant), pour représenter les yeux etles lèvres, qui sont comme “incrustés“.On découpe trois couches de carton (1) (2) et (3). Oncolle la couche (3) sur la couche (2). On gaine de tissu lacouche (1) séparément, et les couches (2) et (3) une foisassemblées. Eventuellement le même tissu servant àgainer (2) et (3) peut servir à gainer aussi (1), notammentdans certaines zones du visage, comme celles du crâne,ou du maxillaire inférieur.On incorpore par l’arrière, dans des orifices pratiquésdans la couche (2) (comme ceux des yeux, ou de la bou-che), par coincement, des éléments comme (12) et (13)composés d’une plaque découpée en forme, gainés d’unrembourrage comme (14) et (15), et recouverts d’un tissuadapté comme (11). Le tout venant s’ajuster dans les ditsorifices, de manière à faire apparaître sur la face, deszones de tissus lisses figurant soit les lèvres, soit les dif-

férentes parties de l’oeil, au milieu d’un autre tissu figu-rant la peau du visage.Ce procédé permet, entre autres, de réaliser destableaux en tissu en semi-relief. Mais il peut égalements’appliquer à tout type de création de décor à partir d’uneimage composée de zones de couleurs différentes, ceszones étant matérialisées par des morceaux de tissu (ouassimilé), fixé sur un support par collage, ou par coince-ment.


a2.905.895 –b (A1) –d [06 53832]. –e 20 septem-bre 2006. –jB 60 C 27/18 (2006.01). –k CHAINED’ADHERENCE POUR ROUE DE VEHICULE AUTOMO-BILE –p (Inventeurs : JOUBERT XAVIER ; JOUBERTBERNARD ; JARA ADAM ; PERRIN FREDERIC). –oDemandeurs: JOUBERT PRODUCTIONS Société paractions simplifiée ; SOCIETE DE TECHNOLOGIEMICHELIN; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUESA, –rMandataire : CABINET LAURENT ET CHAR-RAS

m Cette chaîne d’adhérence pour roue de véhiculeautomobile comprend une bande d’adhérence destinée àvenir au contact au moins de la bande de roulement de laroue considérée, et maintenue en place au moyen decâbles tendeurs, respectivement externe et interne.La bande d’adhérence est constituée d’un filet réalisé enmatière textile, ledit filet étant réalisé par tricotage de cor-dons (7) réalisés eux-mêmes par tricotage, de telle sorteà définir les mailles (6) dudit filet, et en ce que les cor-dons (7) intègrent une âme de renfort (12) réalisée en unmatériau à haut module.

a2.905.896 –b (A1) –d [06 08224]. –e 20 septem-bre 2006. –j B 60 F 104 /00 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE SECURITE DE MISE EN VOIE POURVEHICULE AUTOMOTEUR MIXTE RAILS/ROUTE ETVEHICULE EQUIPE D’UN TEL DISPOSITIF –p (Inventeur: ROUX PASCAL). –oDemandeur : NEO-TEC DEVELOPPEMENT Soc ié té anonyme, –rMandataire: BARRE LAFORGUE ET ASSOCIES

m L’invention concerne un dispositif de sécurité de miseen voie pour véhicule automoteur mixte rails/route, com-prenant des capteurs détecteurs de rail (8, 9), des cap-teurs de direction aptes à détecter la position del’ensemble directionnel du véhicule et adaptés pour pou-voir fournir un signal indiquant si le véhicule est dirigévers la gauche ou vers la droite, et un automatismeadapté pour, lorsque l’un au moins des capteurs détec-teurs de rail (8, 9) est actif, autoriser uniquement undéplacement du véhicule dans un sens ou dans un autre,déterminé en fonction de la position de l’ensemble direc-tionnel (4) telle que détectée par les capteurs de direc-tion, et tendant à ramener le véhicule en positionnominale sur une voie ferrée en cours d’engagement, etpour interdire tout autre déplacement du véhicule.

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60H 53

a2.905.897 –b (A1) –d [06 08236]. –e 19 septem-bre 2006. –jB 60 H 1/32 (2006.01), F 01 P 7/14, 3/20. –kSYSTEME DE GESTION THERMIQUE DE LACLIMATISATION ET DU REFROIDISSEMENT MOTEURD’UN VEHICULE AUTOMOBILE, COMPRENANT NO-TAMMENT UN REFROIDISSEUR DE GAZ –p (Inventeurs: JOUANNY PHILIPPE; AP NGY SRUN). –o Demandeur : VALEO SYSTEMES THERMIQUESBRANCHE THERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée

m Un liquide de refroidissement du moteur circule entreune sortie moteur (S) et une entrée moteur (E) dans unboucle comprenant un radiateur (24) de refroidissementmoteur, un thermostat (26) contrôlant la circulation duliquide dans le radiateur en fonction de la température, etun échangeur de chaleur haute température (E1).L’échangeur comporte un circuit chaud (44) traversé parun fluide réfrigérant d’un circuit de climatisation, notam-ment un circuit de climatisation à CO2 et un circuit froid(38) traversé par le liquide de refroidissement moteur.Des moyens (46) assurent la régulation de l’alimentationdu circuit froid de l’échangeur, pour prélever le liquide derefroidissement depuis la sortie moteur lorsque le moteurest froid, et prélever le liquide de refroidissement depuisla sortie du radiateur lorsque le moteur est chaud.

a2.905.898 –b (A1) –d [06 10849]. –e 13 décem-bre 2006. –j B 60 H 1 /34 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE GESTION D’UNE CIRCULATION DEFLUX D’AIR A L’INTERIEUR D’UNE INSTALLATION DEVENTILATION,DE CHAUFFAGE ET/OU DE CLIMATISA-T ION D’UN HABITACLE DE VEHICULE. –p ( Inven teur : QUEINNEC JEAN YVES) . –o Demandeur : VALEO SYSTEMES THERMIQUESBRANCHE THERMIQUE HABITACLE Société par ac-tions simplifiée

m L’invention a pour objet un dispositif de gestion d’unecirculation de flux d’air pour l’aération de différenteszones de l’habitacle d’un véhicule. Une installation deventilation, chauffage et/ou climatisation (11) loge deschambres de mixage (1,2), un passage d’air (17) étantprésent entre elles. Une deuxième chambre de mixage(2) comporte des entrées d’air (6,15) équipées d’organede contrôle (8,16) et une sortie d’air (21) équipée d’unorgane d’obturation (22). La position des organes decontrôle (8,16) est assujettie à la position de l’organed’obturation (22).


a2.905.899 –b (A1) –d [06 53850]. –e 20 septem-bre 2006. –jB 60 J 5/10 (2006.01), B 60 J 10/08. –kOUVRANT ARRIERE DE VEHICULE AUTOMOBI-LE –p ( Inven teur : HACHE BERTRAND) . –o Demandeur : INOPLAST Société anonyme, –rMandataire: CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY

m Un ouvrant arrière (10) est utilisé pour un véhiculeautomobile (14). Le véhicule (14) comprend une caisse(12) présentant un anneau arrière de caisse (16).L’ouvrant (10) comprend un cadre (20) comportant desmoyens de fixation (22) du cadre (20) sur la caisse (12).Le cadre (20) est monté mobile sur la caisse (12). Laporte (24) comporte des moyens de fixation (30) de laporte (24) sur le cadre (20). La porte (24) est montéemobile sur le cadre (20). Un organe d’étanchéité (32) estagencé de façon à assurer une liaison étanche entre laporte (24) et l’anneau arrière (16) de caisse lorsque laporte (24) et le cadre (20) sont en positions fermées.

a2.905.900 –b (A1) –d [06 53732]. –e 14 septem-bre 2006. –jB 60 J 7/047 (2006.01), B 60 J 7/057. –kENSEMBLE DE GUIDAGE D’ELEMENTS DE COU-VERTURE D’UN HABITACLE D’UN VEHICULE AUTO-MOBILE –p (Inventeurs : PAPET GILLES ; GUINOISPASCAL). –o Demandeur : PEUGEOT CITROENAUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire :CABINET LAVOIX

m L’invention concerne un ensemble de guidage d’élé-ments de couverture d’un habitacle d’un véhicule auto-mobile, du type comprenant au moins un panneaumobile (11) déplaçable par coulissement dans des railsde guidage (20), des moyens (21) de guidage du dépla-cement vertical et horizontal de ce panneau mobile (11)et des moyens de blocage du déplacement longitudinaldudit panneau mobile (11) pendant son déplacement ver-tical, ces moyens de blocage étant actionnés par lesmoyens de guidage lors du déplacement vertical duditpanneau mobile (11).

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60J 55

a2.905.901 –b (A1) –d [06 08057]. –e 14 septem-bre 2006. –jB 60 J 7/08 (2006.01). –k MODULEDE PAVILLON POUR VEHICULE AUTOMOBILE –p ( Inven teur : PENAUD CHRISTOPHE) . –oDemandeur : WEBASTO SYSTEMES CARROSSE-RIE Société par actions simplifiée, –rMandataire: OM-NIPAT

m La présente invention concerne un module depavillon 1 qui est destiné à être solidarisé à la partiesupérieure d’une carrosserie 110 de véhicule automobile100.L’invention est remarquable en ce que le module depavillon 1 comporte un panneau fixe transparent 10, for-mant pavillon, à travers lequel est implanté au moins untoit ouvrant 20 mettant en oeuvre un panneau mobile 21également transparent.

a2.905.902 –b (A1) –d [06 08152]. –e 18 septem-bre 2006. –jB 60 J 7/14 (2006.01), B 60 J 7/20. –kTOIT REPLIABLE A COMMANDE D’ELEMENT DETOIT AVANT INDEPENDANTE ET VEHICULE ADAP-TE. –p (Inventeur: CORREIA LUIS). –o Demandeur :HEULIEZ Société anonyme, –r Mandataire : NOVA-GRAAF TECHNOLOGIES

m Il s’agit d’un véhicule dont le mouvement de l’élémentde toit avant (7a) est piloté par des moyens de com-mande (33) distincts de moyens (35) de commande del’élément de toit arrière (7b).Application aux véhicules convertibles.


a2.905.903 –b (A1) –d [06 08258]. –e 20 septem-bre 2006. –jB 60 J 7/14 (2006.01). –kTOIT ESCA-MOTABLE COMPORTANT UN PREMIER ET UN SE-COND ELEMENT DE TOIT, LE PREMIER ELEMENTPASSANT AU-DESSUS DU SECOND LORS DU MOU-VEMENT DU TOIT –p (Inventeur : CORREIA LUIS). –o Demandeur : HEULIEZ Soc ié té anonyme, –rMandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ

m L’invention concerne un toit escamotable (1) de véhi-cule automobile comprenant au moins un premier (2) etun second (3) éléments de toit (1) mobiles entre uneposition de recouvrement et une position escamotée, lesecond élément (3) étant monté articulé sur le premierélément (2) au moyen d’un dispositif d’articulationagencé pour faire passer le second élément (3) au-des-sus du premier élément (2) lors du mouvement du toit(1),Le toit est équipé d’un dispositif de transmission du mou-vement de commande comportant trois biellettes (10, 11,12):- la première biellette (10) recevant un mouvement decommande du toit (1) et étant montée en rotation sur laseconde biellette (11), ladite seconde biellette (11) étantelle-même montée en rotation sur un premier levier (5)du dispositif d’articulation;- la troisième biellette (12) étant montée d’une part enrotation sur le premier élément de toit (2) et d’autre parten rotation sur la première (10) et/ou la seconde (11)biellette(s) afin de guider le mouvement desdites biellet-tes (11, 12).

a2.905.904 –b (A1) –d [06 08259]. –e 20 septem-bre 2006. –jB 60 J 7/19 (2006.01). –kTOIT ESCA-MOTABLE COMPRENANT UN DISPOSITIF DE VER-ROUILLAGE D’UN PREMIER SUR UN SECONDELEMENT –p (Inventeurs : CORREIA LUIS; GUETETDAVID). –o Demandeur : HEULIEZ Société anony-me, –rMandataire : BREESE DERAMBURE MAJE-ROWICZ

m L’invention concerne un toit escamotable (1) pourvéhicule automobile comprenant au moins un premier (2)et un second (3) éléments de toit (1), équipé d’un dispo-sitif de verrouillage (5) du premier élément (2) sur lesecond élément (3) comprenant:- un premier (6) et un deuxième (7) organes fixes de ver-rouillage solidaires du second élément (3); etun troisième (8) et quatrième organes (9) de ver-rouillage montés mobiles sur le premier élément (2) entreune position déverrouillée et une position de verrouillagedans laquelle ils coopèrent respectivement avec le pre-mier (6) et le second (7) organes fixes afin d’interdire lemouvement du premier élément (2) par rapport ausecond élément (3).Le toit comprend un bras (10) solidaire du second élé-ment (3) et dont une première portion (11) fait saillie versle premier élément (2), le premier organe fixe (6) étantmonté sur ladite première portion (11) et le secondorgane (7) fixe de verrouillage étant situé sous le secondélément (3).

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60K 57

a2.905.905 –b (A1) –d [06 08090]. –e 15 septem-bre 2006. –jB 60 K 28/16 (2006.01). –k PROCEDED’ANTI-PATINAGE AU DEMARRAGE D’UN VEHICULEAUTOMOBILE. –p (Inventeurs: CLAEYS XAVIER; LE-MINOUX GERALD ; MARSIL IA MARCO) . –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: RENAULT SAS

m L’invention concerne un procédé de contrôle du glis-sement des roues motrices d’un véhicule par régulationdu couple moteur, dans le cas où elles dépassent unseuil prédéfini de glissement, tel que, lors de la détectiond’un démarrage à une vitesse inférieure à un seuil définiet sur une route à adhérence symétrique faible, les rouesmotrices patinent, il applique deux modes de régulationdu couple moteur différents selon l’écart entre la vitessedes roues de l’essieu moteur et la vitesse du véhicule,soit, dans le cas où l’écart est supérieur à un premierseuil déterminé, une régulation en boucle fermée parasservissement de la vitesse de rotation des roues à uneconsigne de vitesse déterminée à partir d’une consignede régime moteur et, dans le cas où l’écart est inférieur àun deuxième seuil déterminé, inférieur au premier seuil,une régulation du couple moteur en boucle ouverte.

a2.905.906 –b (A1) –d [06 08135]. –e 18 septem-bre 2006. –j B 60 K 37 /02 (2006 .01) . –kDISPOSITIF D’AFFICHAGE POUR VEHICULE AUTO-MOBILE –p (Inventeur : ALLEMMOZ GUILHEM). –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: REGIMBEAU

m On propose selon l’invention un dispositif d’affichagepour véhicule automobile comprenant un écran d’affi-chage (16) et possédant deux positions, une premièreposition ouverte permettant d’afficher les informationssur une face inférieure (14) dudit dispositif, une deuxièmeposition fermée dans un logement situé dans une plan-che de bord (1) du véhicule dans laquelle une face supé-rieure (12) dudit dispositif est dans le prolongement deladite planche de bord (1), caractérisé en ce qu’il estplacé sur une partie de la planche de bord comportantdéjà un autre dispositif d’affichage (20), lequel est cachépour un utilisateur lorsque ledit dispositif (10) est en posi-tion ouverte

58 B60N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.905.907 –b (A1) –d [06 53787]. –e 18 septem-bre 2006. –j B 60 N 2 /08 (2006 .01) . –kDISPOSITIF PERFECTIONNE DE FIXATION D’UNEGLISSIERE POUR SIEGE AU PLANCHER D’UN VEHI-CULE AUTOMOBILE, ET ENSEMBLE STRUCTURELPOUR ARRIMER UN SIEGE A UN PLANCHER DE VE-HICULE –p (Inventeur : SAUVAGE SEBASTIEN). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –r Mandataire : CABINET LA-VOIX

m Ce dispositif de fixation comprend une portiond’engagement (7) solidaire de la glissière (3), et un ver-rou (9) prévu pour recevoir la portion d’engagement (7) etla bloquer en position d’engagement, adapté pour fonc-tionner par enclenchement automatique de la portiond’engagement (7) dans le verrou (9).

a2.905.908 –b (A3) –d [06 08230]. –e 20 septem-bre 2006. –jB 60 N 2/20 (2006.01), B 60 N 2/28. –kSIEGE DE VEHICULE A TRANSLATION DE DOS-SIER –nCertificat d’utilité résultant de la transformationvolontaire de la demande de brevet déposée le 20/09/06. –p (Inventeurs: LOSSIE FRANCK; MERCIER CE-DRIC). –oDemandeur: RENAULT SAS Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire : CABINET FEDIT LO-RIOT

m Dans ce siège 1 de véhicule automobile, l’assise 2comporte une structure à flasques 7 montée sur un dis-positif coulissant 10 pour pouvoir coulisser longitudinale-ment par rapport au plancher 11, le dossier 3 comporteune structure montée articulée sur un dispositif de pivo-tement 16 formé sur des flasques latéraux 17, eux-mêmes montés coulissants longitudinalement par rap-port aux flasques 7, de sorte que la position relative entrele dossier et l’assise est rapidement modifiable longitudi-nalement pour permettre un meilleur accès aux siègesarrière, même si un siège d’enfant est monté sur le siège1.

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60N 59

a2.905.909 –b (A3) –d [06 53821]. –e 19 septem-bre 2006. –jB 60 N 2/48 (2006.01), B 60 N 3/00,B 60 R 11/02. –kAGENCEMENT D’UN DISPOSITIFD’ECOUTE A L’INTERIEUR D’ UN VEHICULE AUTOMO-BILE –nCertificat d’utilité résultant de la transformationvolontaire de la demande de brevet déposée le 19/09/06. –p ( Inven teur : ALLEMMOZ GUILHEM) . –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: RENAULT SAS

m Agencement d’un dispositif d’écoute individuel d’aumoins un équipement localisé à l’intérieur d’un véhiculeautomobile, caractérisé en ce que l’agencement com-porte au moins un écouteur (14) pouvant occuper uneposition rangée dans laquelle il est porté par un appui-tête (12) de siège (10) et une position d’utilisation danslaquelle il est porté par un occupant du véhicule.

a2.905.910 –b (A1) –d [06 08193]. –e 19 septem-bre 2006. –jB 60 Q 1/26 (2006.01), B 60 Q 1/32, 1/34, 1/44, G 08 G 1/16. –kPROCEDE ET DISPOSI-TIF DE COMMANDE DE L’INTENSITE LUMINEUSE DESFEUX ARRIERE D’UN VEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeurs: KULIG CHRISTIAN; REISS BENOIT). –oDemandeur: VALEO VISION Société anonyme

m L’invention concerne un procédé de commande del’intensité lumineuse d’au moins un feu lumineux qui estagencé à l’arrière d’un véhicule automobile (10), compor-tant une étape d’atténuation de l’intensité lumineuse dufeu de stop (18a, 18b, 24) et une étape de retour del’intensité lumineuse à une intensité prédéterminée dite“normale“ du feu de stop (24). Il comporte une étaped’avertissement qui comporte une phase feu de stopaugmentant l’intensité lumineuse du feu de stop (18a,18b, 24) du véhicule (10) jusqu’à une première intensitéprédéterminée dite “forte“, lorsque la présence du mobilesuiveur est détectée dans la zone arrière de proximité, etque le véhicule (10) avance à une vitesse dite “lente“, eten ce que l’étape d’atténuation comporte une phase feude stop diminuant progressivement l’intensité lumineusedu feu de stop (18a, 18b, 24) du véhicule (10) depuis lapremière intensité “forte“ jusqu’à une première intensitéprédéterminée dite “faible“ et qui suit ladite phase feu destop (1,8a, 18b, 24).

60 B60R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.905.911 –b (A1) –d [06 53788]. –e 18 septem-bre 2006. –jB 60 R 5/04 (2006.01), B 60 N 2/22. –kAGENCEMENT D’HABITACLE DE VEHICULE AUTO-MOBILE ADAPTE POUR LE MASQUAGE DU COFFREARRIERE –p ( Inven teur : LEON FRANCK) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –r Mandataire : CABINET LA-VOIX

m Dans cet agencement, l’habitacle (10) est séparéd’un coffre à bagages (20) par une tablette arrière (22)délimitant le dessus du coffre (20), et par un dossier (18)d’assise arrière délimitant l’extrémité avant du coffre (20),ladite tablette (22) comprenant une partie arrière fixe (24)et une partie avant mobile (26) pouvant coulisser le longde la partie fixe (24).Le dossier (18) d’assise arrière est réglable en inclinai-son et la partie mobile (26) de la tablette (22) comprendune surface d’appui (28) ayant une extension verticale etest normalement en contact avec le dossier (18), leditcontact formant un appui glissant adapté pour suivre lesmouvements d’inclinaison du dossier (18).

a2.905.912 –b (A3) –d [06 08140]. –e 18 septem-bre 2006. –j B 60 R 11 /02 (2006 .01) . –kAGENCEMENT D’UN DISPOSITIF MULTIMEDIAAMOVIBLE POUR VEHICULE AUTOMOBILE –nCertificat d’utilité résultant de la transformation volon-taire de la demande de brevet déposée le 18/09/06. –p ( Inven teur : ALLEMMOZ GUILHEM) . –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: CABINET FEDIT LORIOT

m Ce dispositif multimédia (10) est en forme de Z et seconnecte à l’avant de la console centrale 7 du véhicule. Ilcomporte une partie haute (12) comportant au moins desorganes de commande et une partie basse comportantun piètement conférant au dispositif une stabilité indé-pendante quand il est posé. Des moyens de connexiondétachables sont prévus sur le dispositif (10) pour le con-necter à une source d’alimentation électrique et/ou designaux prévue sur la console (7).

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60R 61

a2.905.913 –b (A1) –d [06 53733]. –e 14 septem-bre 2006. –jB 60 R 11/02 (2006.01), B 60 N 2/00,G 01 S 15/06, 15/88, H 04 S 7/00. –kSYSTEME DESONORISATION DE L’HABITACLE D’UN VEHICULEAUTOMOBILE –p (Inventeur : COLLIOT PHILIPPE). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –r Mandataire : CABINET LA-VOIX

m Ce système de sonorisation de l’habitacle d’un véhi-cule automobile, du type comportant un ensemble dehaut-parleurs (5, 6, 7, 8) répartis dans l’habitacle et uneunité de traitement d’informations (12) raccordée à desmoyens de réglage (11) des signaux émis par chaquehaut-parleur, est caractérisé en ce que l’unité de traite-ment d’informations (12) est raccordée en outre à desmoyens d’analyse (5, 6, 7, 8, 9) de l’habitacle du véhiculepour déterminer des informations d’occupation de celui-ciet piloter les moyens de réglage (11) en fonction de cesinformations afin de régler les signaux émis par chaquehaut-parleur en fonction de celles-ci.

a2.905.914 –b (A1) –d [06 53836]. –e 20 septem-bre 2006. –j B 60 R 13 /00 (2006 .01) . –kVEHICULE AUTOMOBILE A CARROSSERIE RE-COUVERTE PAR UN ENSEMBLE EXTERIEUR DE DE-CORATION ET DE PROTECTION –p (Inventeur : CO-LOMB THIERRY). –oDemandeur: RENAULT SAS So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire : CABINETLAURENT ET CHARRAS

m Un véhicule automobile possède une carrosserie (2)dont une surface externe (16) est recouverte par unensemble extérieur de décoration et de protection (13),du type comprenant, successivement à partir de la sur-face externe (16) vers l’extérieur, une couche primaire(14), une couche intermédiaire d’une matière colorée(18) et une couche supérieure d’un vernis (19).L’ensemble extérieur de décoration et de protection (13)comprend une couche supplémentaire (17), présentantun motif prédéterminé et intercalée entre la couche pri-maire (14) et la couche intermédiaire de matière colorée(18).


a2.905.915 –b (A1) –d [06 53849]. –e 20 septem-bre 2006. –jB 60 R 16/04 (2006.01), H 02 J 7/00. –kPROCEDE DE GESTION DE LA CHARGE D’UNEBATTERIE DE VEHICULE –p ( Inventeurs : RAGOTFRANCK ; SAHUT BERNARD ; CHABOT PETRAULTCHRISTINE; LE BEUZE NATHALIE). –o Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, –rMandataire: CABINET WEINSTEIN

m L’invention concerne un procédé pour décider d’appli-quer une tension de charge optimisée à une batterie duvéhicule, cette tension optimisée étant supérieure à unetension de charge normale.La décision d’appliquer une tension de charge optimiséeest prise dans une unité de gestion de la charge équipantle véhicule et lors du réveil de ce véhicule. Selon l’inven-tion, on comptabilise dans l’unité de gestion l’énergieélectrique consommée par les récepteurs électriquesdepuis le dernier arrêt du moteur, et si le temps écoulédepuis ce dernier arrêt est supérieur à une durée mini-male on estime un état de charge de la batterie en sebasant sur une mesure de la tension à vide (U). La ten-sion de charge optimisée est appliquée si la quantitéd’énergie consommée est supérieure à une premièrevaleur seuil ou si la charge est inférieure à une secondevaleur seuil.L’invention concerne les véhicules automobiles à moteurthermique.

a2.905.916 –b (A1) –d [07 06249]. –e 06 septem-bre 2007. –j B 60 R 21 /0132 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE COMMANDE D’ACTIVATION DE DIS-POSITIF DE PROTECTION –p ( Inven teur : IDESEIYA). –oDemandeur : DENSO CORPORATION, –rMandataire: NOVAGRAAF BREVETS . –f Priorité :JP, 19 septembre 2006, n˚ 2006252329.

m Un dispositif de commande de dispositif de protectiond’occupant comprend un capteur principal (10), un cap-teur de sécurité (20), des circuits de commande principal(100) et secondaire (200) et un circuit de sortie de signalde déclenchement (300). Le circuit de commande princi-pal (100) comporte une unité UC (130) et détermine si unsignal de commande principal est fourni en fonctiond’une sortie (S1) du capteur principal (10) et d’une sortie(S2) du capteur de sécurité (20). Le circuit de commandesecondaire (200) comporte un comparateur (231) etdétermine si un signal de commande secondaire estfourni en fonction d’une comparaison de la sortie (S1) ducapteur principal (10) à une valeur de seuil (Th3). Le cir-cuit de sortie de signal de déclenchement (300) active undispositif de protection d’occupant (90) lors de la récep-tion du signal de commande principal et du signal decommande secondaire.

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60R 63

a2.905.917 –b (A1) –d [07 57554]. –e 14 septem-bre 2007. –jB 60 R 21/23 (2006.01). –k MODULEDE COUSSIN A GAZ –p ( Inven teurs : FREISLERWERNER; SCHRAMM MATTHIAS). –o Demandeur :TRW AUTOMOTIVE GMBH, –r Mandataire : SANTA-RELLI . –f Pr ior i té : DE, 14 septembre 2006,n˚ 102006043162.6.

m Un module de coussin à gaz comporte un boîtier demodule (16) qui présente une ouverture de sortie decoussin à gaz (28) avec une dimension d’ouverture pré-déterminée, et un coussin à gaz (18) agencé plié dans leboîtier de module (16) avec une première paroi (30) etune deuxième paroi (32) opposée la première. Il estprévu au moins un moyen de retenue (34) agencé dansle coussin à gaz (18) déployé, dans la région de l’ouver-ture de sortie de coussin à gaz (28), et fixé sur le coussinà gaz (18) mais pas sur le boîtier de module (16), moyende retenue qui relie la première paroi (30) à la deuxièmeparoi (32) dans la région de l’ouverture de sortie de cous-sin à gaz (28) et limite un espacement (d) entre lesparois (30, 32) dans la région de l’ouverture de sortie decoussin à gaz (28).

a2.905.918 –b (A1) –d [06 08206]. –e 20 septem-bre 2006. –jB 60 R 21/264 (2006.01), F 42 B 3/04. –k“GENERATEUR PYROTECHNIQUE A DEUX CHAM-BRES DE COMBUSTION SEPAREES PAR UNE TUYE-RE“ –p ( Inventeurs : ANDRY ROGER ; BURLOTFREDERIC ; CHEREL RENAUD ; PEREMARTYFRANCOIS; POINDRON CYRILLE). –o Demandeur :LIVBAG Société par actions simplifiée, –rMandataire :REGIMBEAU

m L’invention se rapporte à un générateur de gaz, quicomporte:- des tubes interne (3) et externe (2), le tube interne (3)délimitant deux chambres de combustion (C1, C2);- un initiateur pyrotechnique (6) dans le prolongement dutube interne, à proximité de son ouverture (31);-les charges pyrotechniques (5, 5’) de chaque chambre(C1, C2) ayant des durées de combustions différentes;- le tube interne (3) présentant, en regard de l’une deschambres (C1, C2), des orifices (33) pour l’évacuationdes gaz vers une chambre de tranquillisation, tandis quele tube externe (2) présente des orifices (23) de sortie.Il est remarquable en ce que:- la charge pyrotechnique (5) de la chambre de combus-tion (C1) attenante à l’initiateur (6) est formée d’une jux-taposition de pastilles présentant un trou central;- les orifices (33) du tube interne (3) sont situés en regardde la chambre de combustion (C2);- la chambre de tranquillisation renferme un filtre (F) quis’étend en regard des deux chambres de combustion(C1, C2);- le tube externe (2) présente sur sa paroi (20) en regard

de la chambre de combustion (C1), des orifices (23) desortie.


a2.905.919 –b (A1) –d [07 57668]. –e 19 septem-bre 2007. –jB 60 R 22/18 (2006.01), B 60 R 22/30. –k LANGUETTE D’ENFICHAGE POUR BOUCLE DECEINTURE DE SECURITE –p (Inventeur: FEILE HER-BERT). –oDemandeur: TRW AUTOMOTIVE GMBH, –rMandataire: SANTARELLI . –f Priorités : DE, 20septembre 2006, n˚ 102006044819.7 ; DE, 19décembre 2006, n˚ 102006060051.7.

m Une languette d’enfichage (10) pour une boucle deceinture de sécurité comporte un tronçon d’enfichage(12) qui est prévu pour être enfiché dans la boucle deceinture, et un tronçon de ceinture de sécurité (14) quiprésente une fente pour recevoir la ceinture de sécurité(5). Le tronçon de ceinture de sécurité (14) s’étend engénéral dans le prolongement du tronçon d’enfichage(12), et la fente s’étend sous un angle (α) de moins de25˚ par rapport à un plan défini par le tronçon d’enfi-chage (12).

a2.905.920 –b (A1) –d [06 08027]. –e 14 septem-bre 2006. –jB 60 S 13/02 (2006.01), B 60 S 11/00,B 62 H 1/00. –k SYSTEME ROTATIF MANUELMECANIQUE OU AUTOMATIQUE POUR MOTOCY-CLETTE DE PETITES OU GROSSES CYLINDREES,ADAPTABLE SUR TOUTES BEQUILLES CENTRA-LE. –p ( Inventeur : HASSEN ALI SALOMON). –oDemandeur: HASSEN ALI SALOMON

m 1- Plateau pour faire pivoter une motocyclettecomprenant:- Un plateau supérieur de réception d’une béquille cen-trale de motocyclette.- Un plateau inférieur d’appui sur le sol.- Des moyens d’articulation interposés entre le plateausupérieur et le plateau inférieur et adaptés pour permet-tre une rotation du plateau supérieur par rapport au pla-teau inférieur lorsque la béquille centrale de lamotocyclette repose sur le plateau supérieur.

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60W 65

a2.905.921 –b (A1) –d [06 08044]. –e 14 septem-bre 2006. –jB 60 W 40/00 (2006.01), B 60 W 50/08,30/14, B 60 K 37/02. –kPROCEDE DE DETERMINA-TION DE PARAMETRES OPTIMAUX DE CONDUITE ETSYSTEME D’AIDE A L’ECO-CONDUITE CORRESPON-DANT. –p (Inventeurs : SANS MARIANO ; BOUCHA-REL PAUL; CALVIGNAC JULIEN). –o Demandeur :SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par actions sim-plifiée

m Ce procédé compare une consommation instantanéeoptimale à une consommation instantanée réelle. La con-sommation optimale est calculée en fonction:- des caractéristiques du véhicule,- des conditions de circulation,- de contraintes de temps prédéterminées.Les caractéristiques du véhicule et les conditions de cir-culation permettent de déterminer un coût associé à uneconsommation de carburant en fonction de la vitesse duvéhicule et les valeurs limite de vitesse admissible.Les contraintes de temps permettent de déterminer uncoût lié à une éventuelle augmentation de la durée duvoyage,La fonction de coût résultante est analysée pour détermi-ner des paramètres de conduite optimaux, et des indica-tions sont données au conducteur pour qu’il puisse agirsur sa conduite afin d’atteindre la consommation opti-male.

a2.905.922 –b (A1) –d [06 53738]. –e 14 septem-bre 2006. –jB 61 L 5/10 (2006.01), B 61 L 5/02. –kMECANISME DE MANOEUVRE D’AIGUILLES –p (Inventeur: MUGG PHILIPPE). –o Demandeur :VOSSLOH COGIFER Soc ié té anonyme, –rMandataire: NUSS

m La présente invention a pour objet un mécanisme demanoeuvre d’aiguilles, comportant un ensemble (1) decommande à vérin actionnant deux demi-barres (2) demanoeuvre des aiguilles, reliées chacune à une aiguille,par un dispositif (3) de calage des aiguilles et par unecommande manuelle (4) reliée à l’ensemble (1) de com-mande à vérin.Mécanisme caractérisé en ce que l’actionnement desdeux demi-barres (2) de manoeuvre des aiguilles parl’ensemble (1) de commande à vérin est effectué parl’intermédiaire de dispositifs rotatifs d’entraînement àcame (5) affectés chacun à une demi-barre de manoeu-vre (2) et en ce que le dispositif (3) de calage desaiguilles est un dispositif indépendant des demi-barres(2) de manoeuvre des aiguilles et commandé parl’ensemble de commande à vérin (1).L’invention est plus particulièrement applicable dans ledomaine de l’infrastructure ferroviaire, en particulier lamanoeuvre des aiguillages.


a2.905.923 –b (A1) –d [06 08123]. –e 14 septem-bre 2006. –jB 62 B 1/10 (2006.01), B 62 B 1/26. –kRECEPTACLE MOBILE POUR BOUTEILLES DEGAZ –p (Inventeur : GAUTHEY JEAN PIERRE). –oDemandeur: GAUTHEY JEAN PIERRE

m L’invention concerne un réceptacle mobile de bou-teille de gaz domestique, constitué d’une enveloppecylindrique auto-portante, de taille légèrement supé-rieure à la bouteille de gaz et présentant une base cylin-drique et plate.

a2.905.924 –b (A1) –d [07 53241]. –e 14 février2007. –jB 62 D 5/04 (2006.01) // B 62 D 119:00. –k SYSTEME DE DIRECTION DE VEHICULE. –p (Inventeurs : OGAWA KENJI ; KIFUKU TAKAYUKI). –o Demandeur : MITSUBISHI ELECTRIC CORP, –rMandataire: BREVALEX . –f Pr ior i té : JP, 14septembre 2006, n˚ 06249594.

m Le système comprend un mécanisme de direction quidirige les roues orientables du véhicule par le volant dedirection et un mécanisme de superposition d’angle debraquage auxiliaire. Un angle braqué des roues orienta-bles est détecté comme angle absolu. Le mécanisme desuperposition d’angle de braquage auxiliaire est com-mandé par un angle de braquage auxiliaire cible. Unesection de réglage d’angle d’activation règle, au début dela commande, les valeurs initiales d’un angle de volantde direction et d’un angle de braquage auxiliaire commeangle de volant de direction d’activation et angle de bra-quage auxiliaire d’activation par l’angle braqué et unecaractéristique de transmission entre l’angle de volant dedirection et l’angle braqué.


a2.905.925 –b (A1) –d [06 08241]. –e 20 septem-bre 2006. –j B 62 D 21 /15 (2006 .01) . –kDISPOSITIF D’ABSORPTION D’ENERGIE POURPOUTRE PARE-CHOCS DE VEHICULE AUTOMOBI-LE. –p (Inventeurs : GUINEHUT SEBASTIEN ; FON-SECA BARBOSA MARCELO ; SALIN LAURENT). –o Demandeur : VALEO SYSTEMES THERMIQUESBRANCHE THERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée

m Dispositif d’absorption d’énergie pour poutre pare-chocs de véhicule automobile, comprenant une enve-loppe (10) dans laquelle est logée une mousse métalli-que (12) ayant des propriétés d’absorption d’énergie etune platine (6) pour fixer le dispositif (2) sur une partie duvéhicule automobile. Ce dispositif comporte un élémentdéformable (8) qui permet une évacuation progressive dela mousse métallique (12) à travers l’élément déformable(8) lors de l’absorption d’un choc.

a2.905.926 –b (A1) –d [06 08247]. –e 20 septem-bre 2006. –jB 62 D 67/00 (2006.01), B 66 F 7/22,B 09 B 5/00. –kDISPOSITIF D’ELEVATION ET/OUDE BASCULEMENT SUR UN COTE DE VEHICULESAUTOMOBILES HORS D’USAGE. –p ( Inven teurs :DOUVEZ FRANCOIS RENE; RANC STEPHANE JEANSEBASTIEN ; DAVID JACQUES EDMOND) . –oDemandeur: RE-SOURCE INDUSTRIES Société paractions simplifiée, –rMandataire: IXAS CONSEIL

m Dispositif d’élévation et de basculement pour ledémontage de véhicule automobile hors d’usage, com-prenant un bâti, des moyens de préhension rattachés aubâti, des moyens d’actionnement des moyens de préhen-sion engendrant des mouvements de translation et/ourotation, ledit dispositif comportant en particulier unepièce mécanique longiligne rigide mobile rattachée aubâti par l’une de ses extrémités, au moyen d’un organede rattachement, ayant capacité à traverser le véhiculetransversalement. Ce dispositif est particulièrement per-formant du fait de l’accessibilité totale au démonteur detoutes les faces dudit véhicule.

68 B62H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.905.927 –b (A1) –d [06 08190]. –e 19 septem-bre 2006. –jB 62 H 3/02 (2006.01), B 62 H 5/00. –kSYSTEME DE STOCKAGE AUTOMATIQUE DE CY-CLES,CYCLE POUR UN TEL SYSTEME ET POSTE DEVERROUILLAGE POUR UN TEL SYSTEME –p (Inventeurs : GAGOSZ JEAN CLAUDE ; ARDOUINTHIERRY). –o Demandeur : JCDECAUX SA Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m Système de stockage automatique de cycles compre-nant une pluralité de cycles verrouillables chacun sur unposte de verrouillage (9) par l’intermédiaire de premier(11) et deuxième (10) dispositifs de fixation liés l’un aucycle et l’autre au poste de verrouillage (9). Le deuxièmedispositif de fixation (10) comprend une tête d’ancrage(14) sensiblement verticale. Le premier dispositif de fixa-tion (11) comprend:. une fourche qui présente un espace de réception (24)ouvert verticalement adapté pour recevoir la têted’ancrage (14),. un organe de verrouillage (25) déplaçable par rapport àla fourche.Un jeu vertical est ménagé entre les premier (11) etdeuxième (10) dispositifs de fixation.

a2.905.928 –b (A1) –d [06 08049]. –e 14 septem-bre 2006. –jB 62 K 17/00 (2006.01), B 62 M 1/02. –kCYCLE AERODYNAMIQUE. –p (Inventeur : DEL-HOMME GILLES). –o Demandeur : DELHOMMEGILLES

m Cycle où le cycliste est dans une position semi allon-gée, face vers la route, en appui sur les genoux grâce àun mécanisme qui accompagne son effort de pédalage,et aussi en appui sur le ventre.Cette disposition inhabituelle du cycliste autorise unelibération homogène de la colonne vertébrale et desefforts du haut du corps cela au prix d’une structure diffé-rente du cycle et d’une adaptation de la transmission parrapport aux cycles classiques. *Le mécanisme d’accompagnement des genoux+tibiaréalisant aussi une participation à l’effort par un reportsymétrique de l’opposé du mouvement d’une jambe surl’autre.Ce cycle est avant tout destiné à la compétition et ausport.

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B64C 69

a2.905.929 –b (A1) –d [06 53730]. –e 14 septem-bre 2006. –jB 64 C 1/18 (2006.01), B 64 C 25/14, 25/34. –k AERONEF COMPORTANT UNE CASE DETRAIN D’ATTERRISSAGE PERMETTANT UNEMEILLEURE INTEGRATION DU TRAIN D’ATTERRIS-SAGE –p ( Inventeur : GUERING BERNARD). –oDemandeur : AIRBUS FRANCE Société par actionssimplifiée, –rMandataire: AQUINOV

m L’objet de l’invention est un aéronef comportant aumoins une case de train dans laquelle est susceptible dese loger un train d’atterrissage (24) comportant au moinsune roue (36) caractérisé en ce que ladite case de traincomprend un panneau supérieur (50) avec au moins uneforme F en creux enveloppant au plus juste ladite aumoins une roue (36) lorsque le train d’atterrissage est enposition relevée.

a2.905.930 –b (A1) –d [06 53793]. –e 18 septem-bre 2006. –jB 64 C 23/06 (2006.01), B 64 D 29/06, 33/00. –kGENERATEUR DE TOURBILLON EN SORTIEDE GAZ CHAUDS –p (Inventeurs : BONNAUD CYRIL;HORMIERE ARNAUD). –o Demandeur : A IRBUSFRANCE Société anonyme, –r Mandataire : BREVA-LEX

m Afin de réduire la surface d’un mât de support (2)d’un moteur d’aéronef en contact avec les gaz chauds(18) d’échappement dudit moteur, un dispositif généra-teur de tourbillon (24) est positionné sur la surface dumât (2), à proximité de la région chaude (22). Ainsi, letourbillon généré dans l’écoulement des gaz froids (16)croise l’air chaud et modifie son trajet, l’empêchant ainside se rendre dans des zones (22) du mât non prédéfi-nies. Ce système permet de s’adapter aux conditions defonctionnement de l’aéronef déjà construit, sans alourdis-sement notable.


a2.905.931 –b (A1) –d [06 53729]. –e 14 septem-bre 2006. –jB 64 C 25/14 (2006.01), B 64 C 25/34, 25/18. –kTRAIN D’ATTERISSAGE RELEVABLE D’AE-RONEF, NOTAMMENT UN TRAIN AVANT –p (Inventeur: GUERING BERNARD). –o Demandeur :AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée, –rMandataire: AQUINOV

m L’objet de l’invention est un train d’atterrissage (24)relevable d’aéronef, notamment un train d’atterrissageavant, comprenant au moins une jambe de train (32)reliée à la structure de l’aéronef et supportant au moinsun axe de roue (34) et sa roue (36), caractérisé en ceque ledit train d’atterrissage (24) comprend des moyensd’articulation (38) afin d’incliner au moins une roue (36)par rapport au plan de relevage du train d’atterrissage(24).

a2.905.932 –b (A1) –d [06 53848]. –e 20 septem-bre 2006. –j B 64 D 27 /26 (2006 .01) . –kAGENCEMENT POUR ATTACHE DE DISPOSITIFD’ACCROCHAGE D’UN MOTEUR D’AERONEF –p (Inventeurs: COUSIN ANTOINE; CASSAGNE JERO-ME). –oDemandeur : AIRBUS FRANCE Société ano-nyme, –rMandataire: BREVALEX

m La présente invention se rapporte à un agencement(23) pour attache de dispositif d’accrochage d’un moteurd’aéronef comprenant une ferrure (24) percée de deuxorifices (102a, 102b), ainsi que deux rotules (25a, 25b)respectivement logées dans ces orifices. L’agencementcomporte aussi deux systèmes anti-rotation (122a, 122b)permettant de bloquer les rotules dans leurs orifices, lesystème (122a) comprenant une plaque principale(124a) traversée par une bague extérieure (108a) de larotule (25a) et portant des ergots (132) coopérant avecdes encoches (120) prévues sur la bague (108a), le sys-tème (122b) comprenant une plaque principale (124b)traversée par une bague extérieure (108b) de la rotule(25b) et portant des ergots (132) coopérant avec desencoches (120) prévues sur la bague (108b). De plus, lesplaques (124a, 124b) sont reliées rigidement l’une àl’autre.

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B64G 71

a2.905.933 –b (A1) –d [06 08119]. –e 15 septem-bre 2006. –j B 64 G 1 /50 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE GESTION DES FLUX THERMIQUESDANS UN ENGIN SPATIAL ET ENGIN SPATIAL EQUIPED’UN TEL DISPOSITIF –p ( Inventeurs : JONDEAULAURENCE; FLEMIN CHRISTIAN; MENA FABRICE). –oDemandeur: ASTRIUM SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m Dispositif de gestion des flux thermiques dans unengin spatial (1) présentant toujours une même face (5A)tournée vers la Terre (4), une paire de faces opposéesNord (6) et Sud (7) parallèles entre elles et perpendicu-laires à l’axe Nord-Sud de la Terre et deux paires defaces opposées parallèles entre elles Est (8) / Ouest (9)et Terre (5A) / anti-Terre (5B), des équipements dissipa-teurs ou transmetteurs de chaleur (19) étant prévus surles parois internes (6a, 7a) des faces Nord (6) et Sud (7),caractérisé en ce qu’il comprend une pluralité de calo-ducs (13a, 13b, 13c, 21, 25a, 25b, 25c, 25d) reliant lesfaces Nord (6) et Sud (7) dudit engin (1) à une autre pairede faces opposées (5A, 5B,, 8, 9) dudit engin (1) et for-mant une boucle de caloducs (13a, 13b, 13c, 21, 25a,25b, 25c, 25d), en contact de conduction thermique lesuns avec les autres.

a2.905.934 –b (A1) –d [06 08153]. –e 18 septem-bre 2006. –jB 65 B 25/22 (2006.01), A 23 L 3/04, 3/10. –kPROCEDE POUR TRAITER DES PRODUITSCONSOMMABLES PRECUITS. –p ( Inven teurs :BEAUFILS PHILIPPE; CHARLES ROMAIN; BIRON PHI-LIPPE). –o Demandeur : LABO CONCEPT NATURESociété par actions simplifiée, –rMandataire : NOVA-GRAAF TECHNOLOGIES

m La présente invention concerne un procédé pour trai-ter un produit consommable (3), en particulier un produitalimentaire, comprenant les étapes suivantes:a) introduction dans un emballage (1, 2) dudit produit,puisb) fermeture partielle de l’emballage en préservant aumoins une zone de contrôle de pression (13, 23) à la sur-face de l’emballage (1), etc) pré-cuisson (100, 200) partielle par micro-ondes duproduit dans l’emballage partiellement fermé à une tem-pérature entre 90 et 110˚C, de préférence de l’ordre de100˚C.caractérisé en ce que l’étape de pré-cuisson c) (100,200) du produit est immédiatement suivie d’une étape d)de déshydratation partielle (105, 210) du produit (3).


a2.905.935 –b (A1) –d [06 53794]. –e 18 septem-bre 2006. –j B 65 B 51 /18 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE SOUDAGE DE SAC EN PLASTIQUEET PROCEDE DE CHAUFFAGE DE SES RUBANSCHAUFFANTS –p (Inventeurs : LALLI FRANCK ; NE-GRIER GERARD). –oDemandeur : COMPAGNIE GE-NERALE DES MATIERES NUCLEAIRES Société anony-me, –rMandataire: BREVATOME

m Le système selon l’invention permet d’effectuer la fer-meture par soudage de sacs en plastique de manièretrès sûre, avec un appareillage peu encombrant.Le dispositif utilise un multiplexage de l’énergie électri-que envoyé dans les rubans chauffants de la pince àsouder. En effet, les rubans sont chauffés par ondes suc-cessives les uns après les autres de façon décalée etalternée, de manière à ce qu’à chaque instant, seul unruban chauffant soit alimenté. Ainsi, l’énergie globaleenvoyée aux rubans chauffants est relativement cons-tante et peu importante.Application aux pinces à souder des sacs en plastiqueutilisées lors de la manipulation, dans des boîtes à gants,de matériels contaminés.

a2.905.936 –b (A1) –d [06 08110]. –e 15 septem-bre 2006. –jB 65 D 1/02 (2006.01), G 01 F 19/00. –kRECIPIENT DESTINE A ESTIMER LE TAUX D’AL-COOLEMIE. –p (Inventeur : MARTIN JEAN BAPTIS-TE). –o Demandeur : MARTIN JEAN BAPTISTE, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m L’invention concerne un récipient destiné à estimerpar anticipation le taux d’alcoolémie d’un consommateur.Un volume interne déterminé du récipient est subdiviséen au moins une série de sous-volumes. Chacun dessous-volumes d’une série est calculé de façon à com-prendre, pour un breuvage alcoolisé déterminé, unvolume d’alcool pur provoquant pour un consommateurde caractéristiques physiques déterminés un tauxd’alcoolémie déterminé, suivant une formule faisant inter-venir la masse corporelle dudit consommateur. Le réci-pient portant en surface un marquage délimitant lesditssous-volumes.


a2.905.937 –b (A1) –d [06 53747]. –e 14 septem-bre 2006. –jB 65 D 5/20 (2006.01), B 65 D 85/00, 85/34. –k PLATEAU DE TRANSPORT DE PRODUITSAGROALIMENTAIRES POURVU D’UNE PAROI DEFOND PRESENTANT UNE RESISTANCE AU FLAMBA-GE AMELIOREE –p (Inventeurs: VALOT DENIS; MAL-NOY JEAN YVES). –o Demandeurs : PAPETERIESD’ESPALY Société par actions simplifiée ; SOCIETENORMANDE DE CARTON ONDULE-SNCO; SOCIETEMEDITERRANEENNE D’EMBALLAGES ; EMBALLA-GES LAURENT S.A.S., –rMandataire : CABINET MA-DEUF

m L’invention concerne un plateau de transport et deprésentation d’objets, comprenant une paroi de fond (7)et des parois latérales (9, 9’, 10a, 10b) s’étendant à partirdes côtés de la paroi de fond (7).Selon l’invention, le plateau comprend au moins une ner-vure de rigidification (12, 28a, 28b, 85a, 85b, 85’a, 85’b)d’une paroi (7, 9, 9’, 10a, 10b) du plateau s’étendant lelong de la face interne de cette paroi (7, 9, 9’, 10a, 10b) .L’invention trouve application dans le domaine des pla-teaux de transport et de présentation d’objets, notam-ment humides.

a2.905.938 –b (A3) –d [07 01919]. –e 16 mars2007. –jB 65 D 33/10 (2006.01), B 65 D 30/20. –k“SAC MULTIFONCTION“ –p (Inventeur: BIEL BOR-RAZ ALFONSO). –o Demandeur : SPHERE GROUPSPAIN SL, –rMandataire : CABINET ARMENGAUDAINE . –f Pr ior i té : ES, 15 septembre 2006 ,n˚ U200602031.

m La présente invention concerne un sac multifonctiondu type des sacs à poignées, largement utilisés dans lesmagasins, les établissements commerciaux, les hyper-marchés et autres commerces, essentiellement destinésà contenir et à transporter divers objets de forme variableque le client a achetés, caractérisé par la combinaisond’un sac en matière thermoplastique souple à deux poi-gnées de transport (9) thermosoudées au corps, avecdes liens (6) de fermeture situés sur tout le pourtour ducôté de l’extrémité ouverte (4) du sac.

74 B65D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.905.939 –b (A1) –d [06 53771]. –e 15 septem-bre 2006. –jB 65 D 77/04 (2006.01), A 45 D 40/26. –kDISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT ET D’APPLI-CATION A DOUBLE RECIPIENT –p ( Inven teurs :PONTON THIERRY ; DRUGEON LIONEL ; MARTINFRANCOIS). –oDemandeur: L’OREAL Société anony-me, –rMandataire: NONY & ASSOCIES

m La présente invention concerne un dispositif de con-ditionnement et d’application comportant:- deux récipients (2, 3) comprenant chacun un corps etune capsule de fermeture (10) amovible,- un organe de couplage (13) capable de réunir les deuxrécipients dans le prolongement l’un de l’autre, chaquecapsule de fermeture (10) comportant une partie de fixa-tion laissant à l’intérieur de l’organe de couplage unespace (100) dans lequel peut s’engager la partie defixation de l’autre capsule de fermeture, de manière àavoir un recouvrement axial des capsules de fermeture.

a2.905.940 –b (A1) –d [06 08219]. –e 20 septem-bre 2006. –jB 65 D 83/06 (2006.01), B 65 D 47/10, 5/74. –kBOUCHON VERSEUR DE PRODUIT EN POU-DRE GRANULAIRE ET CONDITIONNEMENT MUNID’UN TEL BOUCHON. –p ( Inventeurs : LE TOUR-NEAU CLARISSE ; BABIN LAURENCE ; COCQUETALAIN; DE FORSANZ MARC). –oDemandeur: SAINTLOUIS SUCRE SA Société anonyme, –r Mandataire :CABINET ORES

m La présente invention vise à obtenir une précision deversement satisfaisante tout en offrant un débit dedosage adapté au produit concerné.Un tel compromis est optimisé, dans le cadre de l’inven-tion, par la prise en compte de la coulabilité du produit,c’est-à-dire de sa capacité à favoriser un écoulementrégulier et précis.Un bouchon (16) selon l’invention comporte un corps (1)muni d’une embase (2) se positionnant par soudure àl’intérieur de l’emballage. L’embase (2) est surmontéed’une partie dite supérieure (3) présentant un filetageexterne (4a).Le bouchon est muni d’un diaphragme intérieur (5) soli-daire du corps (1) ou s’insérant de manière amovibledans une gorge annulaire appropriée (6).L’invention prévoit au moins un diaphragme (5) intérieurplan du bouchon verseur, ce diaphragme présentant desorifices de passage du produit découpés selon des con-tours ayant au moins deux géométries et/ou dimensionssensiblement différentes.


a2.905.941 –b (A1) –d [06 53830]. –e 20 septem-bre 2006. –jB 65 D 83/76 (2006.01), B 65 D 47/34,B 05 B 11/00. –kENSEMBLE DE DISTRIBUTION ETDISTRIBUTEUR DE PRODUIT FLUIDE COMPORTANTUN TEL ENSEMBLE DE DISTRIBUTION –p (Inventeur: PETIT LUDOVIC). –o Demandeur : VA-LOIS SAS Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: CAPRI

m Ensemble de distribution de produit fluide comportantune pompe (50) comprenant un corps de pompe (52) etau moins un premier piston (51) coulissant de manièreétanche dans ledit corps de pompe (52) entre une posi-tion de non-distribution et une position de distribution,une tête de pulvérisation (10) montée sur ladite pompe(50) et déplaçable manuellement entre une position derepos, dans laquelle ledit premier piston (51) est en posi-tion de non-distribution, et une position d’actionnement,dans laquelle ledit premier piston (51) est déplacé verssa position de distribution, ladite tête de pulvérisation(10) comportant un corps (11) définissant un canald’expulsion (12) et pourvu d’un orifice de distribution (1),ledit corps (11) de la tête de pulvérisation comportant enamont dudit orifice de distribution (1) un profil de pulvéri-sation adapté à pulvériser le produit fluide lors de sa dis-tribution, ladite tête de pulvérisation (10) comprenant uninsert rigide (30) disposé en amont dudit profil de pulvéri-sation et dont une surface d’extrémité forme au moinspartiellement le fond dudit profil de pulvérisation, leditinsert rigide (30) étant solidaire dudit premier piston (51).

a2.905.942 –b (A1) –d [06 08249]. –e 20 septem-bre 2006. –jB 66 B 13/24 (2006.01), H 01 H 3/16, 36/00, B 66 B 13/00. –kCONTACT ELECTRIQUE A AR-RACHEMENT ETANCHE POUR LA PORTE D’ASCEN-SEUR –p ( Inven teur : VOLODINE VICTOR) . –oDemandeur: VOLODINE VICTOR

m L’invention concerne un dispositif pour la mise enoeuvre du signal électrique sur la position fermée de laporte qui actionne ou stoppe le fonctionnement de l’ins-tallation dépendante de celui-ci.Il est constitué d’un boîtier (1) avec les contacts (2, 3)électriques externes qui sont reliés au circuit électriqueou déconnectés de lui à l’intérieur du boîtier (1) grâceaux contacts (4, 5) mobiles internes supplémentaires,mis en mouvement par les aimants (21, 22, 10, 11) per-manents et un boîtier (12) avec des aimants (23, 24) per-manents qui mettent en mouvement les aimants (21, 22)permanents mobiles dans le boîtier (1) et avec les con-tacts (13, 14) mobiles qui ferment les contacts (2, 3) élec-triques fixes externes du boîtier (1). Les contacts (2, 3)électriques externes, fixés mécaniquement solidementdans le boîtier (1), n’ont absolument aucun espace libreavec le boîtier (1) et ne se trouvent pas sous tension lorsde la position ouverte de la porte (31).Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéà la signalisation sur la position fermée de la ported’ascenseur.

76 B66F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.905.943 –b (A1) –d [06 08211]. –e 18 septem-bre 2006. –jB 66 F 9/18 (2006.01), B 60 P 3/00. –kDISPOSITIF DE SUSPENSION DE RESERVOIRSPOUR LEUR TRANSPORT EN GALERIES EXIGUES. –p (Inventeur : DEVAUX PIERRE MARIE DOMINI-QUE). –oDemandeur : DEVAUX PIERRE MARIE DO-MINIQUE, –rMandataire: DEVAUX PIERRE

m L’invention concerne un dispositif permettant de sou-lever des réservoirs cylindriques tels que des fûts notam-ment en vue de leur déplacement en espaces restreints.Le dispositif comporte un organe de suspension desréservoirs constitué d’un tube partiel rigide (3) équipé devolets (9) fixes ou mobiles, et monté longitudinalement àl’avant d’un bras de levage (4) actionné par un vérin (6)et articulé sur le pivot (5) d’un chariot (1). Un jeu de rou-lettes (7) montées sur une structure support (8) reportantles réactions de soulèvement en voûte de galerie (2) per-met de s’affranchir du contrepoids du chariot.Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéau transport de fûts dans des petites galeries.

a2.905.944 –b (A1) –d [06 08132]. –e 18 septem-bre 2006. –jB 68 F 1/00 (2006.01), B 68 C 1/02. –kSELLE EN CUIR DE RAIE –p (Inventeur : EINEC-KE FABRICE). –oDemandeur: EINECKE FABRICE

m L’invention concerne une selle réalisée tout ou partieen cuir de raie pour sa qualité anti dérapante.

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B68F 77

a2.905.945 –b (A1) –d [06 10656]. –e 07 décem-bre 2006. –jB 68 F 1/00 (2006.01), B 68 C 1/02. –k SELLE ANTI DERAPANTE EN CUIR DE RAIE –p (Inventeur: EINECKE FABRICE). –o Demandeur :EINECKE FABRICE, –f Priorité : FR, 18 septembre2006, n˚ 0608132.

m L’invention concerne une selle réalisée tout ou partieen cuir de raie pour sa qualité anti dérapante.

a2.905.946 –b (A1) –d [06 53779]. –e 15 septem-bre 2006. –jB 81 C 1/00 (2006.01), H 01 L 21/324. –kMISE EN FORME D’UNE COUCHE SACRIFICIELLEPOUR REALISER UN ELEMENT SUSPENDU –p (Inventeurs : CASSET FABRICE; SOULIMANE SO-FIAN). –o Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENER-GIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère indus-triel et commercial, –rMandataire: BREVALEX

m L’invention concerne un procédé de réalisation d’unecouche sacrificielle, comprenant les étapes de:- lithographie d’une résine déposée sur un substrat pourfournir un motif de résine lithographiée sur une zone desubstrat, la zone ayant une taille donnée et une formedonnée, le motif occupant un volume donné,- recuit selon un cycle thermique du motif de résine litho-graphiée,le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend, enfonction de la résine, la détermination de la taille et de laforme de ladite zone du substrat, et la détermination duvolume de la résine déposée sur ladite zone pour que lecycle thermique de recuit fournisse un profil choisi parmil’un des profils suivants: un profil bombé planarisant etun profil en « double air gap ».

78 C01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.905.947 –b (A1) –d [06 53792]. –e 18 septem-bre 2006. –jC 01 D 3/06 (2006.01), C 01 D 3/16,B 01 D 61/58. –k PROCEDE DE RECYCLAGE DESAUMURES, NOTAMMENT DES SAUMURES DE RE-GENERATION DES ADOUCISSEURS D’EAU –p (Inventeurs : DEMORTIER ERIC ; BIERENT AMAU-RY). –oDemandeur : TESCEL Etablissement public, –rMandataire: BEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne un procédé de recyclage desolutions chargées en chlorures d’ions bivalents, notam-ment de calcium et/ou de magnésium. Ce procédé derecyclage selon l’invention comprend une étape de récu-pération des saumures usagées, pour former un stock desaumures usagées; suivie d’une étape d’ajout audit stockd’un réactif de précipitation comprenant au moins unphosphate d’inositol, de sorte à précipiter les ions biva-lents présents dans le stock de saumures.

a2.905.948 –b (A1) –d [06 08172]. –e 19 septem-bre 2006. –jC 07 C 211/12 (2006.01), C 07 C 209/48. –kPROCEDE DE FABRICATION D’AMINES PARHYDROGENATION DE COMPOSES NITRILES –p (Inventeurs : ROCCATTI PHILIPPE; LETOURNEURDIDIER; DENIS PHILIPPE). –oDemandeur : RHODIARECHERCHES ET TECHNOLOGIES Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: RHODIA SERVICES

m La présente invention concerne un procédé de fabri-cation de composés amines par hydrogénation de com-posés nitriles en présence d’un catalyseur.Elle concerne plus particulièrement un procédé de fabri-cation de diamines par hydrogénation, en continu, decomposés dinitriles en présence d’un catalyseur à based’un métal de Raney. Le procédé de l’invention concernele contrôle des débits molaire de composés nitriles etmassique de catalyseur dans le réacteur piston d’hydro-génation pour minimiser la formation d’impuretés et ladégradation de l’activité du catalyseur.

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C07D 79

a2.905.949 –b (A1) –d [06 08226]. –e 20 septem-bre 2006. –jC 07 D 471/22 (2006.01), C 07 D 223/12,211/70, 211/26, 209/14. –k DERIVES FLUORES DECATHARANTHINE, LEUR PREPARATION ET LEURUTILISATION COMME PRECURSEURS D’ALCALOI-DES DIMERES DE VINCA –p (Inventeurs : MOISANLIONEL; COMESSE SEBASTIEN; GIOVANELLI EMER-SON). –o Demandeurs : PIERRE FABRE MEDICA-MENT Société anonyme; COMMISSARIAT A L’ENER-GIE ATOMIQUE, –rMandataire: REGIMBEAU

m Les dérivés fluorés de catharanthine selon l’inventionrépondent à la formule générale I:

dans laquelle:- la ligne en pointillée exprime la possibilité de la pré-sence d’une double liaison lorsque la substitution -X estabsente ou bien d’une simple liaison lorsque -X désigneune substitution pour un groupement:· OR,· NR’R“,· SR, ou· un atome d’halogène avec R, R’ et R“ désignant indé-pendamment les uns des autres un atome d’hydrogèneou un groupe alkyle linéaire ou ramifié en C1 à C6,

- R1, R2 et R3 représentent indépendamment les uns desautres un atome d’hydrogène, de fluor ou un groupeméthyle, à la condition toutefois que l’un au moins desradicaux R1 et R2 représente un atome de fluor, etn = 1 ou 2.

a2.905.950 –b (A1) –d [06 08189]. –e 19 septem-bre 2006. –j C 07 H 7 /033 (2006 .01) . –kPROCEDE DE PREPARATION D’UNE COMPOSI-TION D’ACIDE GLUCURONIQUE OU D’UN DERIVED’ACIDE GLUCURONIQUE COMPRENANT UNE ETA-PE D’OXYDATION ELECTRONIQUE –p (Inventeurs :FUERTES PATRICK ; IBERT MATHIAS) . –oDemandeur : ROQUETTE FRERES Société anony-me, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m La présente invention a pour objet un procédé de pré-paration d’une composition d’acide glucuronique ou d’undérivé d’acide glucuronique caractérisé en ce qu’il com-prend une étape au cours de laquelle on soumet unecomposition de glucose protégé en C1 à un traitementd’électrooxydation effectué:a) en présence d’un oxyde d’amine,b) dans un réacteur compartimenté, etc) à une température inférieure à 20˚C, de préférenceinférieure à 16˚C et plus préférentiellement encore com-prise entre 1 et 14˚C.

80 C08F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.905.951 –b (A1) –d [06 53847]. –e 20 septem-bre 2006. –jC 08 F 293/00 (2006.01), C 08 F 2/38, 20/12, 20/18, C 08 G 63/28, C 08 J 5/18, C 09 D 5/16. –kPROCEDE DE PREPARATION D’UN COPOLYMERETRIBLOC COMPRENANT UN BLOC SEMI-CRISTALLINET/OU HYDROLYSABLE, UN BLOC ELASTOMERE ETUN BLOC AMORPHE –p (Inventeurs : CHAGNEUXNELLY ; TRIMAILLE THOMAS ; BERTIN DENIS ; GE-RARD PIERRE). –oDemandeurs : ARKEMA FRANCESociété anonyme ; CENTRE NATIONAL DE LA RE-CHERCHE SCIENTIF IQUE (C.N.R.S. ) , –rMandataire: BREVALEX

m L’invention a trait à un procédé de préparation d’uncopolymère bloc comprenant une séquence comprenantsuccessivement un bloc semi/cristallin et/ou hydrolysa-ble, un bloc élastomère et un bloc amorphe, comprenantles étapes suivantes:a) une étape d’addition 1,2 sur un groupe terminal éthylé-nique d’un polymère semi-cristallin et/ou hydrolysabled’une alcoxyamine pouvant répondre à la formule (II)suivante:

b) une étape d’addition au milieu issu de l’étape a) d’unou plusieurs monomères précurseurs du bloc élasto-mère, moyennant quoi l’on obtient un copolymère diblocbloc semi-cristallin-b-bloc élastomère;c) une étape d’addition au milieu issu de l’étape b) d’unou plusieurs monomères précurseurs du bloc amorphe,moyennant quoi l’on obtient le copolymère tribloc blocsemi-cristallin et/ou hydrolysable-b-bloc élastomère-b-bloc amorphe.Application des copolymères obtenus en tant que modi-fiant choc de matrice amorphes.

a2.905.952 –b (A1) –d [06 08173]. –e 19 septem-bre 2006. –jC 08 G 65/48 (2006.01), C 08 G 65/38,63/672, 81/00. –k POLY(PHENYLENE ETHER)FONCTIONNALISE, COPOLYMERE DE POLY (PHENY-LENE ETHER)-(POLYESTER), COMPOSITIONS CON-TENANT CES COPOLYMERES ET PROCEDES DEPREPARATION –p (Inventeurs : ROUSSEAU ALAIN ;JEOL STEPHANE; FENOUILLOT RIMLINGER FRAN-COISE). –oDemandeur : RHODIA RECHERCHES ETTECHNOLOGIES Société par actions simplifiée, –rMandataire: RHODIA SERVICES

m La présente invention concerne des poly (phénylèneéther) fonctionnalisés, des copolymères poly (phénylèneéther) / polyester, des compositions à base de ces copo-lymères et les procédés de fabrication de ces produits.Elle concerne plus particulièrement des poly (phénylèneéther) comprenant des extrémités de chaines macromo-léculaires fonctionnalisées et présentant une structurehydroxy-alkyl éther. l’invention concerne également descopolymères blocs obtenus par réaction des extrémitésfonctionnalisées du poly (phénylène éther) avec lesextrémités réactives d’un polyester. Elle concenre égale-ment les compositions comprenant comme élément de lamatrice polymère, les dits copolymères blocs.

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C08L 81

a2.905.953 –b (A1) –d [06 08200]. –e 19 septem-bre 2006. –jC 08 L 23/16 (2006.01), C 08 L 23/12, 23/20, B 65 D 35/08. –kMATERIAU THERMOPLASTI-QUE POUR LA FABRICATION D’ARTICLES TUBULAI-RES SOUPLES PRESENTANT AU MOINS UNESOUDURE –p (Inventeurs : DAMBRICOURT GERYBERNARD MARIE CORNIL ; BOURDIER ALAIN). –oDemandeur: CEP TUBES, –r Mandataire : NOVA-GRAAF TECHNOLOGIES

m L’invention concerne un matériau thermoplastique uti-lisable pour la fabrication par injection de tubes souplesprésentant au moins une soudure, ce matériau étantconstitué au moins d’un polymère hétérophasique, pré-sentant un module de flexion de 100 à 600 MPa selon lanorme ISO 178, comprenant une matrice polymère àbase de polypropylène et/ou un copolymère du propy-lène, et des nodules de caoutchouc d’éthylène-propy-lène, caractérisé en ce qu’il comprend en outre uncopolymère de propylène et de butène, et optionnelle-ment d’une autre α-oléfine en C2-C8 .L’invention concerne également un tube souple réalisé enun matériau thermoplastique selon l’invention.

a2.905.954 –b (A1) –d [06 53785]. –e 18 septem-bre 2006. –jC 11 D 17/06 (2006.01), C 11 D 3/02, 3/60, 3/06, B 01 J 49/00. –kAGENT DE NETTOYAGEPREVENTIF ET/OU CURATIF DE MATERIAUX MIS ENCONTACT D’EAU –p (Inventeurs : GERUSZ ROMAN;VANLAER ANTOINE). –oDemandeur : GERUSZ RO-MAN, –rMandataire: CABINET PEUSCET

m La présente invention concerne un agent de net-toyage préventif et/ou curatif de matériaux mis en contactd’eau, caractérisé en ce qu’ il comprend un ou plusieurssels alcalins et au moins un détergent dispersant et/ouun tensioactif non ionique présentant au moins uneaction détergente et que ledit agent de nettoyage se pré-sente sous forme solide, tel que sous forme de pastilles,de granulés, de tablettes, de comprimés, de galets ou depoudre.Un autre but de la présente invention est de fournir unprocédé permettant d’agglomérer les divers constituantsconvenant pour la présente invention, même quandceux-ci sont sous forme liquide.La présente invention a également pour objet l’utilisationde l’agent de nettoyage pour le nettoyage préventif et/oucuratif de matériaux mis en contact d’eau, comme leszéolithes ou les résines échangeuses d’ions d’adoucis-seurs d’eau potable ou industrielle, ou les filtres et surfa-ces de circuits, cuves et citernes d’eau.

82 C25D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.905.955 –b (A1) –d [06 53803]. –e 18 septem-bre 2006. –jC 25 D 3/66 (2006.01), C 25 D 3/22, 07/06 , C 23 C 2 /06 , F 16 C 13 /00 , 13 /02 . –kDISPOSITIF DE GUIDAGE D’UNE BANDE DANS UNBAIN LIQUIDE –p (Inventeur : CHALLAYE ALAIN). –oDemandeur: VAI CLECIM Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: CABINET HARLE ET PHELIP

m L’invention a pour objet un dispositif de guidage d’unebande (1) dans un liquide (M) contenu dans un bac (11),comportant un rouleau déflecteur immergé (2), montérotatif autour d’un axe (20) sur deux arbres de supportalignés (3) traversant respectivement les deux paroislatérales (14) du bac (1 1), et tournant chacun dans unpalier de centrage (4) placé à l’extérieur du bac (11).Selon l’invention, chaque palier (4) d’un arbre (3) du rou-leau (2) comporte deux organes d’appui rotatif (42, 42’)montés dans un boîtier fixe (5) et écartés l’un de l’autre,respectivement un organe d’appui externe (42) et unorgane d’appui interne (42’), le boîtier (5) du palier (4)étant appliqué sur un plan d’appui (P) ménagé sur laparoi (14) et orthogonal à l’axe (10) de l’orifice (15) depassage de l’arbre (3), ladite paroi (14) étant munie demoyens (61) de centrage du boîtier (5) sur ledit axe (10).L’invention s’applique spécialement à un rouleauimmergé dans un bain de métal liquide tel que du zinc.

a2.905.956 –b (A1) –d [06 08115]. –e 15 septem-bre 2006. –jD 01 G 25/00 (2006.01), D 04 H 13/00,1/70. –kPROCEDE ET INSTALLATION POUR FABRI-QUER UN TEXTILE COMPORTANT DES INTERCOU-CHES, ET DISPOSITIF S’Y RAPPORTANT. –p (Inventeurs : BEHLOULI KARIM ; LOUIS FRAN-COIS). –o Demandeur : ASSELIN-THIBEAU Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire : PONTET ALLA-NO & ASSOCIES

m Une carde (3) produit deux voiles élémentaires (13,23) qui se regroupent en un point (4) avant de pénétrerdans un étaleur-nappeur (43).On forme une couche intercalaire (42) entre les deux voi-les élémentaires (13, 23), qui forment ainsi avec cettecouche (42) un sandwich (47) à leur entrée dans l’éta-teur-nappeur (43). La couche intercalaire (42) est obte-nue par dépôt, notamment électrostatique, contre la faceinférieure du voile élémentaire supérieur (13).Utilisation pour obtenir en sortie d’étaleur-nappeur untextile dans lequel des couches de fibres alternent avecdes couches intercalaires composées par exemple denanofibres.

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E01C 83

a2.905.957 –b (A1) –d [06 08106]. –e 15 septem-bre 2006. –jE 01 C 11/22 (2006.01), E 04 H 4/12,A 01 G 1/08. –kGOULOTTE D’EVACUATION ET EN-SEMBLE POUR LA POSE D’UNE EVACUATION LELONG D’UNE PAROI. –p (Inventeur : HUAUME PHI-LIPPE). –oDemandeur : AMAYA PISCINES Société àresponsabilité limitée, –r Mandata i re : CABINETLOYER

m Une goulotte d’évacuation est destinée à être mise enoeuvre le long d’une paroi afin d’éviter que de l’eau cir-cule entre les deux espaces limités par ladite paroi.Elle comporte un dispositif d’accrochage (1), adapté àêtre positionné sur la paroi, solidaire d’un dispositif d’éva-cuation (2), lesdits dispositifs d’accrochage (1) et d’éva-cuation (2) étant disposés longitudinalement,parallèlement l’un à l’autre.

a2.905.958 –b (A1) –d [06 08174]. –e 19 septem-bre 2006. –jE 03 C 1/12 (2006.01), E 03 C 1/242,A 47 K 3/28. –kCOLONNE DE DOUCHE AVEC ASPI-RATION DES EAUX USEES RUISSELANT SUR LESOL –p ( Inven teur : G INGUENE GERARD) . –oDemandeur: GINGUENE GERARD

m L’invention concerne une colonne de douche indivi-duelle avec évacuation par aspiration de l’eau s’écoulantsur le sol, caractérisé en ce que l’eau est aspirée dansune goulotte par une pompe de vidange élevant les eauxusées au dessus du niveau du sol pour les raccorder auréseau d’évacuation. Lorsque la douche fonctionne etque le niveau de l’eau qui s’écoule sur le sol s’élève, lapompe (11) se déclenche et aspire l’eau dans la goulotte(13), dès que le niveau d’eau s’abaisse la pompes’arrête. Si le niveau de l’eau s’élève trop dans la dou-che, une électrovanne (5) permet de limiter ou d’arrêterla douche jusqu’à ce que le niveau s’abaisse. La pré-sente invention permet de s’affranchir des difficultésd’évacuation des eaux usées lors de la mise en place dedouche sans receveur dans les logements adaptés auxpersonnes à mobilité réduite.

84 E04B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.905.959 –b (A1) –d [06 08073]. –e 15 septem-bre 2006. –jE 04 B 1/12 (2006.01), E 04 C 3/28, 1/42. –kPRINCIPE DE MISE EN COMPRESSION MECA-NIQUE DES PRODUITS VERRIERS UTILISES COMMECOMPOSANTS DE LA CONSTRUCTION POUR CONS-TITUER DES STRUCTURES PORTEUSES PRINCIPA-LES ET DES SYSTEMES CONSTRUCTIFSAPPLICABLES DANS LA CONSTRUCTION –p (Inventeur : COUASNET YVES MARIE DANIEL). –oDemandeur : COUASNET YVES MARIE DANIEL, –rMandataire: COUASNET YVES

m L’invention concerne le principe de mise en compres-sion mécanique des produits verriers utilisés commecomposants de la construction pour constituer des struc-tures porteuses principales et des systèmes constructifsapplicables dans la construction destinés à supporterdes charges d’exploitation ou des sollicitations d’effortsextérieurs.Les systèmes constructifs ainsi réalisés constituent deséléments de structures porteuses en produits verriersmis en compression et utilisent la capacité maximale derésistance mécanique du verre, ces systèmes ne sontpas utilisés dans la construction actuelle et caractérisentle domaine d’application de l’invention particulièrementinnovante et destinée aux ouvrages de bâtiments.La compression du produit verrier (1) utilisé dans les sys-tèmes constructifs est obtenue par les forces de com-pression appliquées repérées (3) sur la figure 1résultantes de l’action de mise en tension exercée par lestendeurs (6) du tirant (4) sur le produit verrier ou autresdispositifs de mise en compression. La poutre en verre(1) supporte les efforts (5) qui lui sont appliqués.

a2.905.960 –b (A1) –d [06 08148]. –e 18 septem-bre 2006. –jE 04 B 1/88 (2006.01). –k ISOLANTMULTICOUCHE POUR L’ISOLATION THERMIQUE ETPHONIQUE DE CONSTRUCTION –p (Inventeur: DEL-CROIX GUY). –oDemandeur: KDB ISOLATION Socié-té anonyme, –rMandataire: CABINET BREMA

m L’invention concerne un isolant (1) multicouche pourl’isolation thermique et phonique de construction, leditisolant (1) se présentant sous forme d’une bande décou-pée en tronçons lors de la pose.Cet isolant est caractérisé en ce que la bande comporteune échelle (2) de mesure disposée parallèle à l’axe lon-gitudinal de la bande et reliant entre eux deux bordsopposés transversaux de la bande de manière à repérer,par lecture directe, l’emplacement souhaité d’une lignede coupe en fonction des caractéristiques dimensionnel-les du tronçon de bande à obtenir.

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04B 85

a2.905.961 –b (A1) –d [06 08149]. –e 18 septem-bre 2006. –jE 04 B 1/88 (2006.01). –k ELEMENTD’ISOLATION POLYFONCTIONNELLE, EN PARTICU-LIER THERMIQUE ET REVETEMENT DU TYPE FORMED’AU MOINS UN ELEMENT DU TYPE PRECITE –p (Inventeur: DELCROIX GUY). –oDemandeur : KDBISOLATION Société anonyme, –r Mandataire : CABI-NET BREMA

m L’invention concerne un élément (1) d’isolation des-tiné à être assemblé par au moins l’un (2, 3) de sesbords, dit bord (2, 3) d’assemblage longitudinal, à aumoins un élément similaire par recouvrement partiel, cetélément (1) étant formé de deux feuilles (19, 20) de revê-tement en un matériau conducteur et réfléchissant entrelesquelles est disposée une âme (16) en matériau iso-lant, âme (16) et feuilles (19, 20) de revêtement étantréunies à l’état superposé par des moyens de liaisonappropriés.Cet élément est caractérisé en ce que dans au moinsl’une (7) des zones (7, 8) d’assemblage de l’élément (1)d’isolation à un élément d’isolation similaire adjacent, latranche (21) de l’élément (1) d’isolation s’étendant le longdu bord (2) d’assemblage longitudinal comporte aumoins une gorge (10), dite longitudinale continue, s’éten-dant d’un bord transversal dudit élément (1) d’isolationau bord transversal opposé et formant un logement deréception d’au moins une partie du bord d’assemblagedudit élément d’isolation similaire adjacent prise dansl’épaisseur dudit bord, au moins l’un (12) des flancs (12,13) de la gorge (10) étant formé par la feuille (19) derevêtement de l’une des faces dudit élément (1) d’isola-tion.

a2.905.962 –b (A1) –d [06 08061]. –e 15 septem-bre 2006. –jE 04 B 2/04 (2006.01), E 04 B 1/10,G 06 G 7/68. –kMETHODE DE CALCUL DU FLAM-BEMENT D’UN MUR EN MADRIERS EMPILES –p (Inventeur: POIROT JAMES). –oDemandeur : CHA-LETS ET MAISONS BOIS POIROT Société à responsa-bilité limitée, –rMandataire: CABINET POUPON

m La présente invention concerne un procédé pour laconstruction d’un mur, du type formé par un empilementde madriers horizontaux disposés les uns sur les autres,caractérisé en ce que:- on commence la construction du mur- en cours de construction on procède à au moins uneétape de modélisation du mur et au moins une étaped’évaluation de la déformation résultante- si la déformation est acceptable, on procède à desactions correctives sur la poursuite de la construction dumur, dans le cas contraire on continue la construction dumur sans modification.


a2.905.963 –b (A1) –d [06 08046]. –e 14 septem-bre 2006. –jE 04 B 5/00 (2006.01), E 04 C 2/284. –kPLANCHER LEGER ISOLANT. –p (Inventeur : DESOUSA MARCEL). –oDemandeur : DE SOUSA MAR-CEL

m 1) Système de plancher isolant destiné à constituer labase d’une construction légère caractérisé en ce qu’il estconstitué de plaques métalliques galvanisées (1) fixées àdes poutrelles également métalliques galvanisées (2)rempli de polystyrène (5) et recouvert de panneaux enaggloméré marine (3), l’espace entre les plaques (1) etles poutrelles (2) étant remplis de billes d’argile expan-sée (4) assurant une isolation thermique et phonique.

a2.905.964 –b (A1) –d [06 08047]. –e 14 septem-bre 2006. –j E 04 D 13 /15 (2006 .01) . –k CORNICHE METALLIQUE GALVANISEE. –p (Inventeur: DE SOUSA MARCEL). –o Demandeur :DE SOUSA MARCEL

m Système de corniche métallique galvanisée destinéenotamment à protéger les fermes et (4) et autre élémentd’une charpente, à supporter la gouttière (2) et à recou-vrir la descente de gouttière (3) caractérisé en ce que ladite corniche (1) est fixée à l’extérieur de chaque ferme(4) et se prolonge en fermant la partie supérieure de ladescente de gouttière (3) jusqu’au mur (5) auquel elle estfixée.

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04F 87

a2.905.965 –b (A1) –d [06 08077]. –e 15 septem-bre 2006. –j E 04 F 13 /077 (2006 .01) . –kPERFECTIONNEMENT CONCERNANT UNE PLA-QUE DE PAREMENT, NOTAMMENT UNE PLAQUE DEPLATRE. –p (Inventeurs : GEERAERT EMMANUEL ;BENKEMOUN YVES; BOURDON LAURENT; CASALSROSA ; DEFENDENTI DAVID ; DENIMAL JACQUES ;DURIAUD PIERRE MARIE ; FRITSCH ALEXANDRE ;HAMELIN YVES ; LAROULANDIE CHRISTINE ;MAIMOUNI NADIA ; PERAUDEAU AURELIE ; PEYRATFABIEN ; PINEDE PASCAL ; ROSIQUE PATRICK ; VE-RHAEGHE MARC ANTOINE). –o Demandeur : PLA-COPLATRE Société anonyme, –rMandataire: SANTA-RELLI

m Une plaque de parement, notamment plaque de plâ-tre (2), selon l’invention comporte une âme (4) disposéeentre deux feuilles de carton (6, 8).Une feuille de carton (8) présente une découpe (12) sen-siblement droite s’étendant d’un bord de la plaquejusqu’à un bord opposé.L’invention prévoit également que l’âme (4) présente unecassure (14) sur toute son épaisseur, et que la feuille decarton (6) opposée à la feuille découpée (8) est pliée àenviron 180˚ le long de la cassure (14).

a2.905.966 –b (A1) –d [06 08147]. –e 18 septem-bre 2006. –jE 04 F 13/24 (2006.01). –kPIECE EN-TRETOISE POUR LE MAINTIEN A ECARTEMENT D’UNRAIL SUPPORT DE LAME OU DE PANNEAU DE PARE-MENT –p ( Inven teur : S IX FRANCOIS) . –oDemandeur: SIX FRANCOIS, –rMandataire: CABI-NET BREMA

m L’invention concerne une pièce entretoise (1) pour lemaintien à écartement d’un rail (2), généralement enforme de U, support de lame ou de panneau de pare-ment (3), tel que plaque de plâtre, par rapport à une sur-face (4) de référence, telle que mur ou plafond, à revêtirdudit parement (3), cette pièce entretoise (1) étant soli-darisable à la surface (4) de référence par un organe defixation, tel qu’une vis, et étant destinée à recevoir, parencliquetage, le rail (2).Cette pièce entretoise (1) est caractérisée en ce qu’ellese présente sous forme d’un plot inscrit dans un cercle,ce plot comprenant une tête (6) cylindro-conique prolon-gée d’un pied (7) d’appui sur la surface (4) de référence àrevêtir, pied (7) et tête (6) étant traversés par un conduitaxial apte à recevoir l’organe de fixation de la pièceentretoise (1) à la surface (4) de référence, la tête (6)étant coaxiale audit conduit de réception de l’organe defixation pour pouvoir occuper une position angulaire quel-conque autour de l’organe de fixation en autorisant unencliquetage du rail (2) dans l’une quelconque desditespositions.

88 E04G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.905.967 –b (A1) –d [06 53725]. –e 14 septem-bre 2006. –jE 04 G 1/24 (2006.01), E 04 G 1/18, 5/02, 5/14. –k SYSTEME D’ECHAFAUDAGE –p (Inventeur : AFONSO SANCHES DOMINGOS). –oDemandeurs: AFONSO SANCHES DOMINGOS; RE-NELIER JEAN EMMANUEL ; LEBRECH YANNICK, –rMandataire: CABINET HERRBURGER

m Système d’échafaudage comprenant un échafaudageen forme de tour réalisé par l’assemblage d’échellesreliées par des éléments horizontaux et d’entretoise-ments, de garde-corps, de plates-formes de travail, despieds stabilisateurs et munie de roulettes et au moins unmodule de chemin de roulement (200) installé en positionhorizontale sur le sol.Le module de chemin de roulement comprend deux rails(210) à l’écartement des roulettes de l’échafaudage, destraverses (220, 230, 240) assemblant solidairement lesdeux rails (210) et des organes d’appui au sol, réglableset des moyens d’assemblage (213, 270) pour des modu-les (200) formant le chemin de roulement; l’échafaudageest installé de manière déplaçable dans les rails (210)pour permettre l’accès à l’emplacement de travail.

a2.905.968 –b (A1) –d [06 08058]. –e 14 septem-bre 2006. –j E 04 H 4 /10 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE FIXATION PAR TENSION D’UNE BA-CHE SUR UN BASSIN –p (Inventeur: FOURNIER AN-TOINE). –oDemandeur: DIFFUSION EQUIPEMENTSLOISIRS (DEL) Société par actions simplif iée, –rMandataire: CABINET LE GUEN ET MAILLET

m L’invention concerne un dispositif de fixation par ten-sion (100) d’une bâche sur un bassin entouré d’un rebordorienté vers l’extérieur dudit bassin,le dispositif de fixation (100) étant caractérisé en ce qu’ilcomprend:- un moyen de mise en place (202) prévu pour fixer ledispositif de fixation (100) sur le chant dudit rebord,- un moyen d’accrochage (108) prévu pour accrocher labâche sur le dispositif de fixation (100) et monté mobileen rotation autour d’un axe de rotation sensiblementparallèle au chant dudit rebord de manière à tendre laditebâche, etun dispositif de blocage en rotation dudit moyend’accrochage (108).

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04H 89

a2.905.969 –b (A1) –d [06 08150]. –e 18 septem-bre 2006. –j E 04 H 4 /10 (2006 .01) . –k DISPOSITIF DE COUVERTURE DE PISCINE –p (Inventeur: VACHET PHILIPPE). –o Demandeur :UTIC VACHET Société anonyme, –rMandataire : THI-BON LITTAYE

m L’invention concerne la protection des piscines etautres plans d’eau par une bâche (1) que l’on déploie àpartir d’une première extrémité longitudinale de la piscineen l’étendant jusqu’à une seconde extrémité longitudi-nale de la piscine, opposée à la première. Suivantl’invention, la bâche repose alors sur un ensemble desangiles (5, 6, 7) que l’on a disposées au préalable del’une à l’autre desdites extrémités et qui s’étendent à dis-tance l’une de l’autre, chacune tendue en appui en sesextrémités longitudinales opposées sur une margelleentourant le bassin récepteur d’eau de la piscine.

a2.905.970 –b (A1) –d [06 08107]. –e 15 septem-bre 2006. –jE 04 H 4/14 (2006.01). –k ENCEINTETECHNIQUE ENTERREE POUR PISCINE. –p (Inventeur: HUAUME PHILIPPE). –o Demandeur :AMAYA PISCINES Société à responsabilité limitée, –rMandataire: CABINET LOYER

m L’enceinte technique est constituée par un boîtier (1)dont la paroi avant (10) est destinée à être positionnéedans le plan de la face interne de la paroi (2) du bassin.Ledit boîtier (1) comporte une paroi complémentaire (12)disposée parallèlement à la paroi avant (10), ladite paroicomplémentaire (12) constituant, avec la paroi avant (10)et les parois latérales (13, 14) du boîtier (1), un espacelibre (120) servant de coffrage pour le coulage de béton.


a2.905.971 –b (A1) –d [06 53760]. –e 15 septem-bre 2006. –jE 05 B 65/12 (2006.01), E 05 B 65/32. –kSYSTEME D’ASSISTANCE A L’OUVERTURE D’UNESERRURE D’OUVRANT DE VEHICULE AUTOMOBI-LE –p (Inventeurs: POINSIGNON JEAN MARC; GIOR-DANO JEAN). –oDemandeur : PEUGEOT CITROENAUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA

m Système d’assistance à l’ouverture d’une serrured’ouvrant de véhicule automobile, utilisable aussi biendans une serrure mécanique que dans une serrure élec-trique.Cette serrure comporte un système de stockage del’énergie formé d’un ressort 13 enroulé autour de l’axe 4du pêne 1 et fixé à celui-ci par l’une de ses extrémité 14,de façon à être comprimé par la rotation dudit pêne.Un dispositif mécanique 12 non réversible est interposéentre l’extrémité active 15 du ressort 13 et le cliquet 9 quimaintient le pêne en position verrouillée. Ce dispositif estapte à maintenir ladite extrémité active en appui et sus-ceptible d’être mis en rotation initiale par un moyenmécanique approprié, par exemple un actionneur électri-que, de façon à libérer l’énergie accumulée dudit ressortdont l’extrémité active 15 agit ensuite sur le dispositif 12dans le sens de rotation de celui-ci pour lui permettre decontinuer sa rotation et de mettre en mouvement le cli-quet 9 afin de dégager celui-ci du cran de blocage 6 dupêne.

a2.905.972 –b (A1) –d [06 53828]. –e 20 septem-bre 2006. –jE 06 B 3/02 (2006.01), E 06 B 3/667. –kASSOCIATION A L’AIDE D’UN CONNECTEUR, DEDEUX EXTREMITES CREUSES DE PROFILES EN MA-TIERE SYNTHETIQUE –p (Inventeur : SUBRA RE-NAUD). –o Demandeur : SAINT-GOBAIN GLASSFRANCE Société anonyme, –r Mandataire : SAINTGOBAIN RECHERCHE

m Association par aboutement à l’aide d’un connecteur(2) de deux extrémités creuses de profilés (10, 11) dontl’intérieur est à base de matière synthétique, le connec-teur comportant un corps (20) avec une partie médiane(21), et deux ailes (22, 23) en matière synthétique quisont respectivement engagées dans les extrémités creu-ses de profilés et qui présentent des moyens d’ancrage(28, 29, 30, 31) aptes à maintenir en place autour duconnecteur lesdites extrémités creuses, caractérisée ence que les moyens d’ancrage (28, 29, 30, 31) du connec-teur sont en matière synthétique, et au moins un desmoyens d’ancrage (30, 31) est souple et réalise un frotte-ment avec l’intérieur des extrémités creuses de profilés(10, 11).

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E21B 91

a2.905.973 –b (A1) –d [06 08156]. –e 19 septem-bre 2006. –jE 21 B 7/04 (2006.01), E 21 B 15/04,F 24 J 3/08, F 25 B 30/06. –kACCESSOIRE D’AIDEAU FORAGE D’UN RESEAU DE GALERIES RADIA-LES –p ( Inven teur : FAVIER GEORGES) . –oDemandeur: HADES Société par actions simplifiée, –rMandataire: DUPUIS LATOUR DOMINIQUE

m Cet accessoire est destiné au creusement de galeriesradiales (46, 48) à partir d’un même site (12). Il com-prend un cuvelage (20) cylindrique ou prismatique forméd’une pluralité d’éléments sectoriels pleins (22), dissocia-bles le long de génératrices du cuvelage, de sorte queles éléments sectoriels puissent être amenés séparé-ment et assemblés sur place au site de forage. Chaqueélément sectoriel est pourvu de moyens d’assemblageaux éléments sectoriels qui lui sont adjacents, et aumoins certains d’entre eux sont pourvus d’une zone fra-gilisée frangible ménagée en un emplacement prédéfinide la paroi de l’élément sectoriel pour y former uneouverture traversante (42, 44) dans la direction de forage(∆, ∆’) de l’une des galeries radiales (46, 48).

a2.905.974 –b (A1) –d [06 53764]. –e 15 septem-bre 2006. –jF 01 D 17/08 (2006.01), F 04 D 27/02,B 81 B 7/02. –kSYSTEMES DE DETECTION ET DEREGULATION D’INSTABILITES DE L’ECOULEMENTDES GAZ DANS UN COMPRESSEUR, COMPRESSEURET MOTEUR A TURBINE A GAZ, UTILISATION DE DIS-POSITIFS DE TYPE MEMS DANS UN TURBOREAC-TEUR –p (Inventeurs : ROUSSELIN STEPHANE ;RUIS JEAN PIERRE). –o Demandeur : SNECMA So-ciété anonyme, –rMandataire : CABINET BLOCH ETASSOCIES

m L’invention concerne un système de détection d’insta-bilités de l’écoulement des gaz dans un compresseur demoteur à turbine à gaz. Le système comprend au moinsun moyen (3) de capture et de transmission de données,agencé pour mesurer les variations d’au moins un para-mètre de l’écoulement des gaz dans le compresseur ettransmettre des données à au moins un moyen (12) deréception de données. Le moyen de capture et de trans-mission (3) transmet les données au moyen de réception(12) par ondes radio.Grâce à l’invention, la détection des prémices des phéno-mènes aérodynamiques au sein du moteur à turbine àgaz est plus rapide.

92 F01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.905.975 –b (A1) –d [06 08217]. –e 20 septem-bre 2006. –jF 01 D 25/24 (2006.01), F 01 D 25/28. –kCONDUITE DE SOUFFLANTE POUR UNE TURBO-MACHINE. –p (Inventeurs: BEUTIN BRUNO ALBERT;DERENES JACKY RAPHAEL MICHEL) . –o Demandeur : SNECMA Soc ié té anonyme, –rMandataire: SNECMA

m Conduite de soufflante pour une turbomachine, com-prenant deux parois cylindriques coaxiales (60, 68), res-pectivement interne et externe, la paroi interne (68) étantconstituée d’une ossature (70) sur laquelle sont fixés demanière amovible des panneaux (72), et la paroi externe(60) étant constituée d’une structure unitaire (62) de sup-port comportant des ouvertures (64) fermées par despanneaux amovibles (66), les ouvertures (64) de la paroiexterne ayant des dimensions permettant le passage despanneaux (72) de la paroi interne et le montage et ledémontage de ces panneaux sur l’ossature (70) de laparoi interne.

a2.905.976 –b (A3) –d [06 08201]. –e 19 septem-bre 2006. –jF 01 M 1/08 (2006.01), F 01 M 9/10,F 01 L 1/02. –kDISPOSITIF DE LUBRIFICATION –nCertificat d’utilité résultant de la transformation volon-taire de la demande de brevet déposée le 19/09/06. –p (Inventeur: MARTINS ACACIO). –o Demandeur :RENAULT SAS Société par actions simpli f iée, –rMandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES

m Dispositif de lubrification d’un organe (1, 2, 3) disposédans un premier carter (4), ledit dispositif comprenantune pompe (9) logée dans ledit second carter (8), con-nectée en entrée à un réservoir (12) d’huile et en sortie àau moins un gicleur (5) disposé dans une paroi du pre-mier carter (4) de telle manière à projeter de l’huile versledit organe (1, 2, 3), caractérisé en ce que ladite paroidu premier carter (4) comportant le gicleur (5) se confondavec une paroi (6) dudit second carter (8) de la pompe(9).Application à la lubrification de la distribution d’un moteurà combustion interne.

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F01N 93

a2.905.977 –b (A3) –d [06 08197]. –e 19 septem-bre 2006. –jF 01 N 3/025 (2006.01), F 01 N 3/08. –kENNDUIT D’ECHAPPEMENT COMPRENANT UN IN-JECTEUR DE CARBURANT. –nCertificat d’utilité ré-sultant de la transformation volontaire de la demande debrevet déposée le 19/09/06. –p (Inventeurs : GROS-JEAN LYSIANE ; LEVY FRANCK ; POUSSIN OLI-VIER). –oDemandeur: RENAULT SAS Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: RENAULT SAS

m Conduit d’échappement d’axe central A, d’un véhi-cule automobile, disposé entre le moteur à combustioninterne dudit véhicule, notamment un moteur Diesel, etun filtre à particules dudit véhicule, comprenant un injec-teur de carburant dont la buse d’injection dudit injecteurde carburant se situe au niveau de l’axe A dudit conduitd’échappement.

a2.905.978 –b (A1) –d [06 53773]. –e 15 septem-bre 2006. –jF 01 N 7/08 (2006.01), F 16 L 51/02. –kELEMENT DE LIGNE D’ECHAPPEMENT A COM-PENSATION DE DILATATION –p (Inventeur: BRUNELJEAN PAUL MARCEL). –o Demandeur : FAURECIASYSTEMES D’ECHAPPEMENT Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: CABINET BLEGER RHEIN

m L’invention concerne un élément (3) de ligne d’échap-pement des gaz issus de la combustion d’un carburantau sein d’un moteur thermique et comportant, dans lesens de l’écoulement des gaz, d’une part, une vannetrois voies (7) dont l’entrée est destinée à être raccordéeà une conduite amont d’acheminement des gaz prove-nant du moteur, d’autre part, deux conduits (8; 9) parallè-les raccordés à la sortie de la vanne trois voies (7) etconstitués par un premier conduit (8) d’un dispositifd’échangeur de chaleur et par un second conduit (9) dedérivation, notamment de type by-pass et, d’autre partencore, un collecteur (10) raccordé aux deux conduitsparallèles (8; 9) et destiné à être raccordé à une conduiteavale.Cet élément (3) comporte, au niveau du conduit de déri-vation (9), des moyens (11) pour compenser le différen-tiel de dilatation entre les deux conduits parallèles (8; 9).

94 F01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.905.979 –b (A1) –d [06 08111]. –e 15 septem-bre 2006. –j F 01 N 7 /10 (2006 .01) . –kCOLLECTEUR D’ECHAPPEMENT A DOUBLE PA-ROI –p (Inventeurs : DEUBEL FRANCK ; DEROOPIERRE MARIE JEAN GILBERT). –o Demandeur :FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENT Société paractions simplifiée, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Collecteur d’échappement des gaz de combustionissus d’un moteur de véhicule automobile, du type com-prenant une coque interne (10) ouverte pour recevoir lesgaz d’échappement issus des cylindres du moteur et pré-sentant une sortie commune (22) d’évacuation des gazd’échappement, un isolant (16) entourant la coqueinterne (10), et une enveloppe externe (12) entourantl’isolant (16). L’enveloppe externe (12) comprend aumoins deux parois métalliques (30, 32) superposées etliées entre elles.

a2.905.980 –b (A1) –d [06 08205]. –e 20 septem-bre 2006. –jF 02 B 37/04 (2006.01), F 02 B 33/42. –k“GROUPE MOTOPROPULSEUR, EN PARTICULIERPOUR VEHICULE AUTOMOBILE, AINSI QUE CIRCUITET PROCEDE DE SURALIMENTATION DE SON MO-TEUR“ –p (Inventeur : ZETTWOOG LAURENCE). –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: REGIMBEAU

m Le groupe motopropulseur qui fait l’objet de l’inven-tion comprend un moteur Diesel (5) à combustion homo-gène (HCCI) qui est normalement suralimenté par uncompresseur à ondes de pression (1); il est caractériséen ce qu’il comporte un compresseur additionnel (7), detype mécanique, adapté pour alimenter le moteur (5) enair comprimé en lieu et place du compresseur à ondes depression (1), au moins au cours de la phase de démar-rage du moteur, ce qui permet de démarrer à l’aide d’undémarreur conventiormel en mode HCCI bien que le rap-port volumétrique soit faible.Industrie automobile

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02B 95

a2.905.981 –b (A1) –d [06 08085]. –e 15 septem-bre 2006. –jF 02 B 77/00 (2006.01), F 02 C 6/12,F 01 M 11/02. –kSUPPORT DE TURBOCOMPRES-SEUR –p (Inventeurs : PETIT JEROME ; LE BICHVAN). –oDemandeur: RENAULT SAS Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: CABINET DEBAY

m Support de turbocompresseur (10) pour moteur àtransmission latérale destiné à être monté sur la faceéchappement du carter d’un moteur (50), caractérisé ence qu’il est formé par une pièce monobloc incluant unepremière partie (1) servant de support du turbocompres-seur (10), une seconde partie (2) intégrant dans sa struc-ture un palier relais (17) formant un logement ouvrabledestiné après fermeture à encercler le roulement (12)d’un arbre de transmission (18) et une troisième partie(3) permettant la fixation de l’ensemble de la piècemonobloc sur le moteur (50).

a2.905.982 –b (A1) –d [06 08164]. –e 19 septem-bre 2006. –jF 02 C 3/04 (2006.01), F 02 C 3/14, 7/36, 7/32, F 23 R 3/52. –kTURBOMOTEUR-TURBO-REACTEUR BGS 33 –p (Inventeur : STEFANOVICBRANISLAV). –oDemandeur: STEFANOVIC BRANIS-LAV, –rMandataire: DEJOUX ANDRE

m Le turbomoteur/turboréacteur est composé d’unestructure mixte comportant:Une structure de forme circulaire d’une double spiraleavec ses éléments permettant la combustion dans cetespace circulaire composé de tube primaire (I) d’allu-mage de masse inflammable et de tube secondaire (2)de circulation de cette masse inflammable par l’intermé-diaire d’une ouverture de communication (4) pour termi-ner sa course sur les ailettes de la turbine (11) et non pasvers le compresseur (9) car plusieurs soupapes à ressort(3) et (8) protégeant l’espace: conduit d’air comprimé (7)soit en direct, soit par la chambre de communication (17)depuis le compresseur (9), le protégeant de la surpres-sion provoquée par la masse enflammée, alors que lecompresseur (9) tourne, démarré par le réducteur inver-seur (10) au moyen d’un arbre (16) mais pouvant aussidémarrer par prise directe d’air comprimé puis entrainépar un arbre de transmission creux (13) à travers lequelun arbre (14) tourne du turbomoteur au réducteur inver-seur (10) pour une sortie par un arbre (15) qui, réducteurinverseur (10) peut, aussi inverser le sens de la rotationde la turbine (11) au moyen de l’arbre de transmission(14), et enfin les gaz utilisés par la turbine (11) sont con-duits jusqu’au pot mélangeur (12) pour l’évacuation .

96 F02C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.905.983 –b (A1) –d [06 53835]. –e 20 septem-bre 2006. –jF 02 C 7/045 (2006.01), F 02 C 7/24. –kDISPOSITIF D’INSONORISATION D’UN MOTEURD’HELICOPTERE A TURBINE A GAZ, ET MOTEUR AIN-SI OBTENU –p ( Inventeur : BAUDE PIERRE). –oDemandeur: TURBOMECA, –rMandataire : CABI-NET BEAU DE LOMENIE

m Dans un moteur d’hélicoptère à turbine à gaz, leslèvres (30, 32) délimitant une entrée d’air radiale (34)pour un passage (12) d’alimentation en air du compres-seur du moteur, sont au moins partiellement formées parun atténuateur acoustique (40, 42) propre à atténuer desfréquences sonores produites par la rotation du com-presseur.

a2.905.984 –b (A1) –d [06 53834]. –e 20 septem-bre 2006. –jF 02 C 7/24 (2006.01), F 02 K 1/36. –kMOTEUR D’HELICOPTERE A TURBINE A GAZ AEMISSION SONORE REDUITE PAR TRAITEMENTACOUSTIQUE D’UN EJECTEUR –p ( Inven teurs :BAUDE PIERRE ; JOUANCHICOT DIDIER) . –oDemandeur: TURBOMECA, –rMandataire : CABI-NET BEAU DE LOMENIE

m L’invention se rapporte à un moteur d’hélicoptère àturbine à gaz ayant une chambre de combustion, aumoins une turbine (20) disposée en aval de la chambrede combustion pour recevoir des gaz de combustionémis par celle-ci, et une tuyère avec une partie formantdiffuseur (26) raccordée en aval de la turbine et un éjec-teur (30) qui a une partie amont entourant l’extrémité avaldu diffuseur en ménageant avec cette extrémité un pas-sage de sortie (32) d’un flux secondaire d’air de refroidis-sement de compartiment moteur et qui se prolonge versl’aval au-delà de l’extrémité aval du diffuseur. L’éjecteur(30) a une paroi formée au moins partiellement par unatténuateur acoustique (34) propre à atténuer des fré-quences sonores engendrées par la rotation de la ouchaque turbine et/ou par la chambre de combustion.

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02C 97

a2.905.985 –b (A1) –d [06 53817]. –e 19 septem-bre 2006. –jF 02 C 7/36 (2006.01), F 02 C 7/26. –k INTEGRATION D’UN MODULE DEMARREUR/GENE-RATEUR DANS UNE BOITE DE TRANSMISSION D’UNETURBINE A GAZ –p (Inventeurs : BECQUERELLESAMUEL ; VASSAUX ALAIN ; VERCHERIN DENIS). –oDemandeur: SOCIETE HISPANO SUIZA Société ano-nyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m Un démarreur/générateur en S/G couplé mécanique-ment à une boîte de transmission de turbine à gaz com-prend une génératrice (10) avec un rotor formantinducteur et un stator formant induit, et une excitatrice(20) avec un stator formant inducteur et un rotor formantinduit relié à l’inducteur de la génératrice. Le rotor (12) dela génératrice et le rotor (22) de l’excitatrice sont montéssur un arbre (54) commun avec un pignon (86) de laboîte de transmission, de part et d’autre de ce pignon, etle S/G forme avec le pignon et l’arbre un module (50) quipeut être désaccouplé de la boîte de transmission ouaccouplé à celle-ci par translation.

a2.905.986 –b (A1) –d [06 08082]. –e 15 septem-bre 2006. –jF 02 D 23/00 (2006.01), F 02 D 21/08. –kSYSTEME DE COMMANDE POUR L’ESTIMATIONDU DEBIT D’AIR FRAIS ENTRANT DANS UN MOTEURA COMBUSTION INTERNE ET PROCEDE ASSOCIE –p (Inventeurs: FONTVIEILLE LAURENT; QUETELARTFLORENT). –o Demandeur : RENAULT SAS Sociétépar actions simplifiée, –r Mandataire : CASALONGAET JOSSE

m Système de commande d’un moteur (1) à combustioninterne, équipé d’un turbocompresseur (3), d’un circuit derecirculation partielle des gaz d’échappement (EGR) etd’une unité de contrôle électronique (UCE) (11) compre-nant un moyen de commande (12) du débit de la recircu-lation partielle des gaz d’échappement et des moyens decalcul recevant les signaux de capteurs de températureet de pression, caractérisé par le fait que l’unité de com-mande électronique comprend un moyen pour calculer ledébit des gaz (13) en entrée du compresseur ainsi qu’unmoyen pour calculer le débit d’air (14) admis dans lemoteur, à partir d’un ensemble de valeurs de températu-res et de pressions des gaz circulant dans différentsorganes du moteur.

98 F02D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.905.987 –b (A1) –d [07 57624]. –e 17 septem-bre 2007. –jF 02 D 35/02 (2006.01), F 02 N 17/00. –kDISPOSITIF ET PROCEDE DE GESTION D’UN MO-TEUR A COMBUSTION INTERNE –p ( Inven teur :LAUBENDER JOCHEN). –o Demandeur : ROBERTBOSCH GMBH, –rMandataire: CABINET HERRBUR-GER . –f Pr ior i té : DE, 18 septembre 2006 ,n˚ 102006043678.4.

m Dispositif et procédé de gestion d’un moteur à com-bustion interne selon lequel après une demande d’arrêt,on lance une phase de fin de course du moteur à com-bustion interne.On détermine les paramètres d’injection et d’allumage aucours de la phase de fin de course.

a2.905.988 –b (A1) –d [06 53819]. –e 19 septem-bre 2006. –jF 02 D 41/30 (2006.01). –k PROCEDEET SYSTEME DE REGULATION DE LA STABILITE DUREGIME D’UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE –p (Inventeurs : BERNIER LOIC ; TARDY GERARD). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : CABINET SCH-MIT CHRETIEN SCHIHIN

m L’invention se rapporte à un procédé de régulation dela stabilité de la période de rotation d’un moteur à com-bustion interne en régime stabilisé, comprenant les éta-pes suivantes:- Elaboration d’une consigne de stabilité,- Calcul d’un indice de stabilité moteur basé sur lamesure de la période de rotation du moteur,- Calcul d’un écart de stabilité égal à la différence entre laconsigne de stabilité et l’indice de stabilité,- Traitement de l’écart de stabilité par un régulateur quifournit la correction à appliquer sur la consigne derichesse du mélange air/carburant alimentant le moteur.

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02F 99

a2.905.989 –b (A3) –d [06 08203]. –e 19 septem-bre 2006. –jF 02 F 7/00 (2006.01), F 02 F 11/00,B 23 C 3/02. –k DISPOSITIF MOTEUR COMPOR-TANT UN JOINT D’ETANCHEITE INSERE ENTRE UNCARTER CYLINDRE ET UNE CLASSE –n Cer t i f icatd’utilité résultant de la transformation volontaire de la de-mande de brevet déposée le 19/09/06. –p (Inventeur :RACAMIER CHRISTIAN). –o Demandeur : RENAULTSAS Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :NOVAGRAAF TECHNOLOGIES

m La présente invention concerne un dispositif moteur àcombustion interne, comportant un joint de culasse inter-calé entre une face d’assemblage d’un carter cylindre etune face d’assemblage 110 d’une culasse 100.L’invention est remarquable en ce qu’au moins une desfaces d’assemblage 110 présente une forme concave.

a2.905.990 –b (A1) –d [06 08216]. –e 20 septem-bre 2006. –jF 02 K 3/06 (2006.01), B 64 D 29/06,F 02 K 1/68. –kSYSTEME PROPULSIF A PYLONEINTEGRE POUR AVION. –p (Inventeurs : GUIBERTTHIBAUD JEAN BAPTISTE ; LEFORT GUILLAUME ;TESNIERE MARC PATRICK). –oDemandeur : SNEC-MA Société anonyme, –rMandataire: SNECMA

m Système propulsif comprenant un turboréacteur àdouble flux, et une nacelle (10) dont une partie cylindri-que aval (20) est rigide et est fixée à son extrémité amontsur un carter intermédiaire du moteur, cette partie cylin-drique aval (20) comprenant également une poutre longi-tudinale (26) de fixation de tiges (28) d’accrochage dumoteur sur une partie (22) d’un avion.

100 F02K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.905.991 –b (A1) –d [06 08218]. –e 20 septem-bre 2006. –jF 02 K 3/06 (2006.01), F 02 K 1/68,B 64 D 29/06. –kSYSTEME PROPULSIF INTEGRECOMPORTANT UN MOTEUR A TURBOREACTEUR ADOUBLE FLUX. –p (Inventeurs : GUIBERT THIBAUDJEAN BAPTISTE ; LEFORT GUILLAUME ; TESNIEREMARC PATRICK). –o Demandeur : SNECMA Sociétéanonyme, –rMandataire: SNECMA

m Système propulsif intégré à moteur à turboréacteur,comprenant une structure cylindrique aval de nacelle endeux parties dont l’une (26) est fixe et comprend unepoutre (20) de fixation de moyens d’accrochage surl’avion, et dont l’autre (40) est mobile entre une positionde service et une position d’ouverture facilitant la mainte-nance.

a2.905.992 –b (A3) –d [06 53784]. –e 18 septem-bre 2006. –jF 02 M 53/00 (2006.01), F 01 P 3/16,F 01 N 3/025, 3/08. –kSUPPORT REFROIDI POURLA FIXATION D’UN INJECTEUR A L’ECHAPPEMENT –nCertificat d’utilité résultant de la transformation volon-taire de la demande de brevet déposée le 18/09/06. –p (Inventeurs : POUGET DAVID ; BAUDRAND OLI-VIER). –oDemandeur: RENAULT SAS Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire : CABINET PHILIPPEKOHN

m L’invention concerne un support (10) refroidi pour lafixation d’un injecteur (20) à l’échappement pour la régé-nération d’un dispositif de dépollution, notamment d’unun filtre à particules, qui se compose d’un corps (11)refroidi comportant un logement (14) apte à recevoir unepartie complémentaire (23) de l’injecteur (20) agencéselon un axe vertical (A) caractérisé en ce que le corps(11) comporte une surface d’échange thermique (15)avec l’air ambiant de manière à évacuer la chaleur etrefroidir l’injecteur (20).

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F03B 101

a2.905.993 –b (A1) –d [06 08029]. –e 14 septem-bre 2006. –jF 03 B 17/04 (2006.01), F 03 G 7/06. –kPROCEDE DE PRODUCTION D’ENERGIE UTILI-SANT UNE CONDUITE FORCEE EN CIRCUIT FERME –p (Inventeur : LAGUT DENIS ANDRE ALBERT). –o Demandeur : LAGUT DENIS ANDRE ALBERT, –rMandataire: LAGUT DENIS

m Procédé de production d’énergie utilisant une con-duite forcée en circuit fermé. Le circuit comprend unevoie descendante où le fluide est liquide, et une mon-tante où il est gazeux. A la base de la colonne descen-dante se trouve une turbine dont la puissance estfonction du débit du fluide, de sa masse volumique et dudénivelé. Après avoir transmis son énergie, le fluide esttransformé en vapeur. Un compresseur au sommet de lavoie montante aspire la vapeur et fait baisser sa pres-sion, en même temps qu’il la comprime et l’oriente versun condensateur. Plusieurs solutions sont proposéespour augmenter le débit et réduire les coûts: l’utilisationd’un fluide qui s’évapore et se condense facilement;l’évaporation par pulvérisation; l’utilisation du froid et desméthodes de réfrigération; et l’exploitation des sourcesd’énergie douce, vent, soleil etc.. La pesanteur, qui nouspermet de multiplier l’énergie des cours d’eau, peut de lamême façon multiplier la puissance de nos éoliennes etdes autres dispositifs.

a2.905.994 –b (A1) –d [06 08079]. –e 15 septem-bre 2006. –jF 04 B 43/02 (2006.01), F 02 M 39/02. –kSYSTEME DE POMPE POUR METTRE A TRES HAU-TE PRESSION UN LIQUIDE NON-LUBRIFIANT. –p (Inventeur : RUAUD BERNARD LOUIS GUY). –o Demandeur : RUAUD BERNARD LOUIS GUY, –rMandataire: RUAUD BERNARD

m Pompe alternative simple, destinée à mettre à trèshaute pression - jusqu’à plusieurs milliers de bars - unliquide non-lubrifiant (essence, alcool, gaz liquéfié, etc.).Composée d’un boîtier (1) dont l’intérieur se trouveséparé en deux chambres indépendantes (2) et (3) parune membrane métallique étanche et suffisamment sou-ple (4), genre clinquant. Le liquide lubrifiant dans lachambre (2) dont les pulsations cycliques sont crééespar le dispositif (12) - indépendant du présent brevet -impose ses variations de pression et de volume auliquide non-lubrifiant de la chambre (3), sans que celiquide non-lubrifiant soit soumis à des frottements méca-niques. La membrane n’intervient pas mécaniquementsur les deux liquides qu’elle sépare.Une utilisation possible: injection à très haute pressiond’essence, d’alcool, de gaz liquéfié, etc. dans lesmoteurs à explosion.

102 F16C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.905.995 –b (A1) –d [06 53739]. –e 14 septem-bre 2006. –jF 16 C 9/02 (2006.01), F 16 C 35/02. –kSYSTEME DE POSITIONNEMENT DES CHAPEAUXDES PALIERS DE LIGNE D’ARBRE SUR UN CARTERCYLINDRES –p ( Inventeur : FRERE XAVIER). –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: BREVATOME

m Système de positionnement des chapeaux de palierde ligne d’arbre sur un carter cylindres.Un palier de carter cylindres d’un moteur à combustioninterne comprend un demi palier (14) formé dans le car-ter cylindres lui-même et un chapeau de palier (4) repo-sant sur une surface plane (16) du carter cylindre, lechapeau de palier (4) étant fixé par des vis sur le cartercylindres(12). Le carter cylindres(12) comporte deuxparois (18) formant un emboîtement ayant une hauteurdans lesquelles le chapeau de palier (4) est encastré.Deux pieds de centrage (24) sont emmanchés dans lechapeau de palier (4) et aptes à pénétrer dans deuxlogements (26) de centrage formés dans la surface plane(16) du carter cylindre. Les pieds de centrage (24) ontavantageusement une longueur légèrement supérieure àla hauteur de l’emboîtement (18).

a2.905.996 –b (A1) –d [06 08199]. –e 19 septem-bre 2006. –jF 16 D 1/112 (2006.01), F 02 B 77/14,67/06. –kDISPOSITIF DE MONTAGE D’UN PIGNONDE DISTRIBUTION ET D’UNE POULIE ACCESSOIRESUR UN NEZ DE VILEBREQUIN. –p (Inventeur : CA-NINI CLAUDIO). –oDemandeur : RENAULT SAS So-ciété par actions simplifiée, –r Mandata i re : NOVA-GRAAF TECHNOLOGIES

m La présente invention concerne un dispositif de mon-tage 1 d’un pignon de distribution 20 et d’une poulieaccessoire 30 sur un nez de vilebrequin 10, pour unmoteur à combustion interne mettant en oeuvre unechaîne de distribution et une courroie d’accessoires.L’invention est remarquable en ce que le pignon de distri-bution 20 est monté libre en rotation autour du nez devilebrequin 10, en ce que la poulie accessoire 30 estmontée fixe en rotation autour du nez de vilebrequin 10,et en ce que dispositif de montage 1 comporte desmoyens de couplage solidarisant en rotation le pignon dedistribution 20 et la poulie accessoire 30, ainsi que despremiers moyens d’étanchéité 50 obturant de manièreétanche l’espace qui s’étend entre le nez de vilebrequin10 et un élément de transmission choisi parmi le pignonde distribution 20 et la poulie accessoire 30.

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16D 103

a2.905.997 –b (A1) –d [06 53744]. –e 14 septem-bre 2006. –jF 16 D 7/02 (2006.01), F 16 F 7/04,F 16 H 55/56 // F 41 A 25/08. –kDISPOSITIF A FRIC-TION POUR LE CONTROLE D’EFFORT, ET UN AMOR-TISSEUR A FRICTION COMPRENANT UN TELDISPOSITIF –p (Inventeur : VALEMBOIS GUY). –oDemandeur : CONSEIL ET TECHNIQUE Société àresponsabilité limitée, –r Mandata i re : CABINETBLEGER RHEIN

m Dispositif à friction comprenant au moins deux orga-nes (1, 15) dont l’un est mobile, ou potentiellementmobile, en déplacement relatif par rapport l’autre sousl’action d’une sollicitation extérieure (P), et où le déplace-ment relatif est susceptible de provoquer le déplacementrelatif de deux surfaces de friction soumises à des effortsde pressage, en sorte de transformer la sollicitation exté-rieure (P) en un effort de friction et ainsi contrôler ledéplacement de organe mobile ou potentiellementmobile.Les efforts de pressage sont produits par des moyens deprécontrainte (17), et les organes (1, 15) sont conçusaptes à agir sur les effets des moyens de précontrainte(17) en sorte d’utiliser l’effet résultant du déplacementrelatif de l’organe mobile, ou potentiellement mobile, pourréduire les efforts de pressage.

a2.905.998 –b (A1) –d [06 08080]. –e 15 septem-bre 2006. –jF 16 D 41/07 (2006.01), F 16 H 55/36,F 02 B 77/14, 67/06. –kDISPOSITIF DE POULIE DE-BRAYABLE –p ( Inventeurs : BARRAUD PIERREJULIEN; DESCOMBES MICHEL). –oDemandeur: AK-TIEBOLAGET SKF, –rMandataire : CASALONGA ETJOSSE

m Dispositif 1 de poulie débrayable comprenant unepoulie 2 montée sur un élément intérieur de transmission3 au moyen d’un palier à roulement 4 et d’une roue libre5, dont le palier à roulement 4 comprend des rangéesd’éléments roulants 11, 12 contigus disposés axialementd’un même côté de la poulie 2, la roue libre 5 étant dispo-sée axialement à l’extérieur desdites rangées d’élémentsroulants du côté de la poulie 2 opposé à celui muni desdeux rangées d’éléments roulants 11, 12.

104 F16H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.905.999 –b (A1) –d [06 08196]. –e 19 septem-bre 2006. –jF 16 H 59/04 (2006.01), G 01 M 13/02,19/00. –k DISPOSITIF D’ACTIONNEMENT D’UNEBOITE DE VITESSES MANUELLE. –p (Inventeur: FO-REST JEAN PAUL). –o Demandeur : RENAULT SASSociété par actions simplifiée, –r Mandata i re : RE-NAULT SAS

m Dispositif d’actionnement de câbles de passage (22)et de sélection (20) de vitesses d’une boîte de vitessesmanuelle, comportant une tige (36) couplée mécanique-ment auxdits câbles et présentant à sa surface une rai-nure hélicoïdale (28) et une cannelure longitudinale (26),une couronne dentée (34’) entraînant en rotation axialeladite tige (36), et une couronne à bille (35’), entraînanten translation axiale ladite tige (36), lorsque la rotation deladite tige (36) est entravée.

a2.906.000 –b (A1) –d [06 08251]. –e 20 septem-bre 2006. –jF 16 J 15/02 (2006.01), E 21 B 17/02, 33/10. –kJOINTS A MATERIAUX A MEMOIRE DE FOR-ME –p (Inventeurs : GARCIA JEAN-LUC ; PAUCHETFREDERIC). –o Demandeur : SERVICES PETRO-LIERS SCHLUMBERGER Soc ié té anonyme, –rMandataire: BREVALEX

m L’invention concerne un manchon a mémoire deforme pour réaliser une étanchéité annulaire. Plus exac-tement, l’invention concerne une bague pour assurerl’étanchéité, faite d’un matériau en alliage de mémoire deforme et comportant une partie annulaire intérieure etune partie annulaire extérieur, et comprenant au moinsune rainure annulaire ou un picot annulaire sur sa partieannulaire intérieur.

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16L 105

a2.906.001 –b (A1) –d [06 08041]. –e 14 septem-bre 2006. –jF 16 L 3/137 (2006.01). –k COLLIERDE SERRAGE POUR UN ELEMENT TUBULAIRE,NO-TAMMENT POUR CANALISATION,COMPORTANT DESMOYENS DE SERRAGE AMOVIBLES –p (Inventeur :WEISS JACQUES). –o Demandeur : WEISS JAC-QUES, –rMandataire: CABINET MALEMONT

m La présente invention se rapporte à un collier de ser-rage (1) pour élément tubulaire (2), notamment pourcanalisation, comprenant un anneau souple (10), ouvertet destiné à entourer au moins partiellement l’élémenttubulaire (2), et des moyens (20) pour fermer l’anneau(10) en le serrant, ce collier étant caractérisé en ce quel’anneau (10) comprend deux parties terminales libres(11, 12) se faisant face et en ce que les moyens de ser-rage (20) comprennent deux éléments distincts (21, 22)fixés chacun de manière amovible sur une partie termi-nale (11; 12) de l’anneau (10) et aptes à être reliés l’un àl’autre pour assurer le serrage.

a2.906.002 –b (A1) –d [07 57340]. –e 04 septem-bre 2007. –jF 16 L 3/137 (2006.01). –k COLLIERDE SERRAGE POUR UN ELEMENT TUBULAIRE, NO-TAMMENT POUR CANALISATION, COMPORTANTDES MOYENS DE SERRAGE AMOVIBLES. –p (Inventeur: WEISS JACQUES). –o Demandeur :WEISS JACQUES, –rMandataire : CABINET MALE-MONT . –f Prior i té : FR, 14 septembre 2006,n˚ 0608041.

m La présente invention se rapporte à un collier de ser-rage (1) pour élément tubulaire (2), notamment pourcanalisation, comprenant un anneau souple (10), ouvertet destiné à entourer au moins partiellement l’élémenttubulaire (2), et des moyens (20) pour fermer l’anneau(10) en le serrant, ce collier étant caractérisé en ce quel’anneau (10) comprend deux parties terminales libres(11, 12) se faisant face et en ce que les moyens de ser-rage (20) comprennent deux éléments distincts (21, 22)fixés chacun de manière amovible sur une partie termi-nale (11; 12) de l’anneau (10) et aptes à être reliés l’un àl’autre pour assurer le serrage.

106 F16L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.906.003 –b (A1) –d [07 57488]. –e 11 septem-bre 2007. –jF 16 L 11/12 (2006.01). –k TUYAUSOUPLE POUR APPLICATIONS AUX HYDROCARBU-RES. –p (Inventeurs : VARKEY JOSEPH; WIJNBERGWILLEM A ; MORRISON MONTIE W ; CHANGSHENG). –oDemandeur : SERVICES PETROLIERSSCHLUMBERGER Société anonyme, –r Mandataire :BREVALEX . –fPriorités : US, 15 septembre 2006,n˚ 60825729; US, 31 juillet 2007, n˚ 11830908.

m Un tuyau souple pour applications aux hydrocarburespour éviter une compression substantielle et un éclate-ment substantiel résultant de différentiels de pressurisa-tion élevés à travers celui-ci. Le tuyau souple est formé àpartir d’un tube interne (101) qui a une couche dematière (200) avec une cible électromagnétique (250),telle qu’une fibre de carbone, distribuée à travers celle-ci.De cette manière, la matière, généralement un polymère,peut être chauffée électromagnétiquement une fois quela couche a été enveloppée avec un élément de renforce-ment métallique. Ainsi, la couche de matière peut setransformer pour venir en relation entourante par rapportà l’élément de renforcement (150). Un tube interne (101)sensiblement unitaire peut par là être proposé, lequelcomprend un élément de renforcement (150) pour unerésistance à l’éclatement et est d’un caractère unitairepour une résistance à la compression.

a2.906.004 –b (A1) –d [06 53723]. –e 14 septem-bre 2006. –jF 16 L 37/00 (2006.01), F 16 L 21/00, 37/04, 37/084, B 60 S 1/48. –k PIECE DE RACCORDD’UN TUYAU DE TRANSPORT DE FLUIDE A UN EM-BOUT ET APPLICATION A LA FONCTION LAVAGED’UN VEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeur : RO-BERT DAVID). –oDemandeur : PEUGEOT CITROENAUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA

m L’invention concerne une pièce de raccord destinée àêtre emmanchée sur un tuyau et dans laquelle peut êtreemmanché un embout en position de communication defluide avec le dit tuyau.La pièce de raccord de l’invention est essentiellementcaractérisée en ce qu’elle comprend des moyens de soli-darisation automatiques (16, 33b-33d) au tuyau (17),ainsi que des moyens de solidarisation automatiques(28, 30a,30b,25d) à l’embout et en ce qu’il comprend unepartie relativement rigide (12a-12d) sur une partie de laface interne (29 de laquelle est surmoulée une partierelativement souple et compressible (25a-25d) configu-rée de façon à assurer automatiquement l’étanchéité à lafois avec le tuyau (17) et avec l’embout (1) lors de leursolidarisation respective avec la dite pièce de raccord(11a-11d).La pièce de raccord de l’invention s’applique notammentà la fonction lavage d’un véhicule automobile.

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16L 107

a2.906.005 –b (A1) –d [06 53806]. –e 19 septem-bre 2006. –jF 16 L 37/084 (2006.01), B 60 S 1/48,F 16 J 15/06. –kPIECE DE RACCORD D’UN TUYAUDE FLUIDE A UN EMBOUT ET APPLICATION A LAFONCTION LAVAGE D’UN VEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeur: ROBERT DAVID). –oDemandeur : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anony-me, –rMandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBI-LES SA

m L’invention concerne une pièce de raccord destinée àêtre emmanchée dans un tuyau et sur laquelle peut êtreemmanché un embout en position de communication defluide avec le dit tuyau.La pièce de raccord de l’invention est essentiellementcaractérisée en ce qu’elle comprend une partie relative-ment rigide (12a-12b) comportant des moyens d’emman-chement en force (33aa,33ba,33ca,33da;33ab,33bb,33cb,33db) au tuyau (17) dont l’extrémité(34a,34b) est configuré à cet effet, qui permettent d’assu-rer automatiquement l’étanchéité entre la dite pièce deraccord (11a,11b) avec le dit tuyau (17), laquelle partierelativement rigide comporte en outre des moyens desolidarisation automatiques (30a,30b) à l’embout (1), eten ce qu’elle comprend une partie relativement souple etcompressible (25a-25d) qui est surmoulée sur une partiede la face interne (29a,29b) de la partie rigide (12a,12b)et qui est configurée de façon à assurer automatique-ment l’étanchéité avec l’embout (1) lors de leur solidari-sation respective.La pièce de raccord de l’invention s’applique notammentà la fonction lavage d’un véhicule automobile.

a2.906.006 –b (A1) –d [06 08195]. –e 19 septem-bre 2006. –jF 16 L 55/035 (2006.01), F 16 L 3/11, 55/04. –kCOLLIER DE SERRAGE D’UN ELEMENT TU-BULAIRE MUNI D’UN SABOT D’ABSORPTION DES VI-BRATIONS EN MATIERE PLASTIQUE –p (Inventeur :WEISS JACQUES). –o Demandeur : WEISS JAC-QUES, –rMandataire: CABINET MALEMONT

m La présente invention se rapporte à un collier de ser-rage (1) d’un élément tubulaire (40) comprenant uneembase (10) destinée à être fixée sur une paroi de sup-port (2), tel qu’un mur, et un étrier amovible (20) articulésur l’embase (10) au niveau d’une zone d’articulation (4),ledit étrier (20) pouvant être assemblé sur l’embase (10)au niveau d’une zone de fixation (5) afin d’enserrer l’élé-ment tubulaire (40), caractérisé en ce que l’embase (10)est munie d’un sabot (30) d’absorption des vibrations enmatière plastique adapté pour être intercalé entre celle-ciet la paroi de support (2).L’invention trouve une application particulière dans lafixation de conduites de circulation de fluide tel que dugaz ou de l’eau usée.

108 F16L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.906.007 –b (A1) –d [06 08178]. –e 19 septem-bre 2006. –jF 16 L 55/16 (2006.01). –k SYSTEMEDE PROTECTION POUR MAITRISER LES FUITES DELIQUIDE DE BRIDES DE TUYAUTERIE –p (Inventeur: ABOUJAIB MAHER). –o Demandeur :GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC Société ennom collectif, –rMandataire: CASALONGA ET JOSSE

m Le système de protection visant à maîtriser des fuitesde liquide de brides de tuyauterie, notamment de tuyau-terie haute pression, comprend un joint d’étanchéité (24)destiné à être monté entre les brides.Le système est en outre pourvu:- d’un dispositif (28) formant brise-jet pour l’éclatementd’un flux de liquide qui est destiné à être monté entre lesbrides,- d’un moyen de collecte (30) du flux de liquide éclaté, et- d’un drain d’évacuation (44) du liquide collecté par lemoyen de collecte.

a2.906.008 –b (A1) –d [06 53751]. –e 15 septem-bre 2006. –jF 16 S 3/08 (2006.01), B 64 C 1/06. –kECLISSE DE LISSES ET DISPOSITIF DE JONCTIONORBITALE –p ( Inven teur : MEYER CEDRIC) . –oDemandeur : AIRBUS FRANCE Société anonyme, –rMandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN

m L’invention concerne une éclisse de lisses (100) desti-née à relier deux lisses (101, 102) adjacentes, caractéri-sée en ce qu’elle comporte au moins trois piècesindépendantes (106, 111, 112, 222, 201, 202), une tigede jonction (106) étant destinée à être fixée par deuxextrémités opposées (107, 110) aux deux lisses adjacen-tes, et au moins deux plaques de jonction (111, 112, 201,202), chaque plaque de jonction étant destinée à êtresolidaire par une première extrémité d’une des deux lis-ses, et par une deuxième extrémité d’une traverse (116)disposée entre les deux lisses. L’invention concerne éga-lement un dispositif de jonction orbitale comportant aumoins une éclisse de lisses selon l’invention.

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F21S 109

a2.906.009 –b (A1) –d [06 08194]. –e 19 septem-bre 2006. –jF 21 S 8/12 (2006.01), F 21 V 5/00, 7/00, 13/04, B 60 Q 1/20, 1/28, 1/32, 1/44 // F 21 W101:02 , 101 :12 , 101 :14 , F 21 Y , 101 :02 . –kDISPOSITIF D’ECLAIRAGE ET/OU DE SIGNALISA-T ION POUR VEHICULE AUTOMOBILE. –p (Inventeurs : GOMEZ RUIZ CARLOS; DE LAMBER-TERIE ANTOINE). –oDemandeur: VALEO VISION So-ciété anonyme

m Dispositif d’éclairage et/ou de signalisation quicomprend:- une source lumineuse formée par au moins une diodeélectroluminescente, ou LED, émettant un faisceauorienté essentiellement suivant l’axe de la LED,- une pièce optique disposée devant la diode électrolumi-nescente pour collimater le faisceau,- et un réflecteur disposé de manière à recevoir le fais-ceau sortant de la pièce optique pour le réfléchir suivantune direction transversale, par rapport à l’axe de la LED,le réflecteur présentant une forme allongée avec unedimension transversale à l’axe de la LED plus faible quela dimension longitudinale,tel que la pièce optique (Q) est formée par un récupéra-teur de flux (G), du type bonnette (Ga), qui entoure l’axede la LED, qui comporte:- une face d’entrée (2) en forme de puits qui coiffe laLED, avec une paroi périphérique (2a) entourant l’axe dela LED,- une face arrière de réflexion (3) inclinée sur l’axe de laLED,- et une face avant de sortie (4) formant dioptre,les faces du récupérateur (G) étant prévues pour

recueillir un maximum du flux lumineux de la LED et pourassurer, en combinaison avec le réflecteur, l’étalementsouhaité du faisceau renvoyé par le réflecteur.

a2.906.010 –b (A1) –d [06 08160]. –e 15 septem-bre 2006. –jF 21 V 17/10 (2006.01), F 21 V 3/00, 15/01 // F 21 W 101:02. –kDISPOSITIF D’ECLAIRAGEOU DE SIGNALISATION NOTAMMENT POUR UN VEHI-CULE AUTOMOBILE. –p (Inventeurs: ACUNA ROCIO;LARA ALBERTO; TEBA DANIEL). –oDemandeur: VA-LEO VISION Société anonyme

m L’invention concerne un dispositif d’éclairage et/ou designalisation comprenant un boîtier (10) avec une cavité,un glace (17) qui ferme la cavité du boîtier, l’un des élé-ments que sont le boîtier ou la glace ayant une gorge decollage (18), l’autre élément ayant un pied périphériqueengagé dans la gorge et emprisonné dans la gorge parun ruban de colle d’assemblage (21), tel que le pied estprolongé par au moins un harpon, et que le harpon a per-foré le fond de la gorge de collage (18).

110 F24B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.906.011 –b (A1) –d [07 06445]. –e 14 septem-bre 2007. –jF 24 B 3/00 (2006.01), F 23 B 50/12,F 23 J 1/00, F 23 L 1/02. –kBRASERO EN PARTI-CULIER POUR POELES ET CHAUDIERES A COMBUS-TIBLE SOLIDE –p ( Inventeur : CALVI MARIO). –oDemandeur: CALVI MARIO, –rMandataire : CABI-NET LE GUEN ET MAILLET . –f Pr ior i té : IT, 15septembre 2006, n˚ PD2006A000341.

m Un brasero à combustible solide en particulier pourpoêles et chaudières, comprenant une cuve de combus-tion (11) dans laquelle, grâce à un conduit rétréci (12),est introduit le combustible solide; la cuve (11), dont lesparois latérales (11a) et le fond (40) sont constitués detrous d’aération (18, 43), est pourvue de dispositifs derejet des résidus de la combustion vers des dispositifsassociés d’évacuation des résidus rejetés. Les dispositifsde rejet comprennent une chambre (19) à cendres et àalimentation du comburant, dans laquelle la cuve (11) estinsérée et protégée d’éventuelles amenées d’air exté-rieur à la chambre (19); la cuve (11) et la chambre (19)contiennent des dispositifs d’évacuation latérale des rési-dus de la combustion depuis la chambre (19) vers lesdispositifs d’évacuation des résidus rejetés, situés endessous; les cendres provenant du fond (40) de la cuve(11) tombent dans la partie inférieure (21) de la chambreà cendres (19). La partie inférieure (21) de cette dernièrecontient des dispositifs permettant l’expulsion des cen-dres et formant une barrière simultanée au passage d’airvers l’intérieur de la chambre (19).

a2.906.012 –b (A3) –d [07 57525]. –e 12 septem-bre 2007. –jF 24 C 1/10 (2006.01). –k APPAREILDE CHAUFFAGE A GAZ –p ( Inven teurs : MI -CHALOWSKY MARK ; SMITH SCOTT) . –o Demandeur : BROMIC PTY L IMITED, –rMandataire: REGIMBEAU . –f Pr ior i té : AU, 12septembre 2006, n˚ 2006213927.

m Un appareil de chauffage à gaz par rayonnement quiinclut une entrée de gaz afin d’accommoder une alimen-tation en gaz; une ou plusieurs prises d’air; un brûleur àgaz au sein duquel le gaz provenant de l’entrée de gazsubit une combustion en utilisant l’oxygène admis au tra-vers d’une ou plusieurs prises d’air; un ou plusieurs élé-ments d’émission de chaleur qui émettent une radiationinfrarouge en utilisant l’énergie générée par le brûleur àgaz; un réflecteur qui dirige les rayonnements infrarou-ges depuis les éléments d’émission; un carter quihéberge le brûleur à gaz, les éléments d’émission dechaleur et le réflecteur; et une paroi en verre qui recou-vre le carter et est positionnée de manière à ce que lerayonnement infrarouge dirigé par le réflecteur traversela parois en verre. Les prises d’air permettent à la foisl’admission d’air dans le carter et l’évacuation des gaz decombustion hors du carter.

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F24F 111

a2.906.013 –b (A1) –d [06 08126]. –e 14 septem-bre 2006. –jF 24 F 1/00 (2006.01), F 25 B 41/00. –kDISPOSITIF D’INTERCONNEXION HERMETIQUESOUS VIDE POUR LE MONTAGE D’UN APPAREIL DECLIMATISATION BI BLOC MURAL –o Demandeur :STATLIGHT Société anonyme, –r Mandataire : HAU-TIER

m L’invention concerne un dispositif permettant de rac-corder l’unité intérieure à l’unité extérieure d’un climati-seur bi bloc en évitant le tirage à vide et le risque dedégazage dans l’atmosphère.Il est constitué de 4 connecteurs / adaptateurs à pas devis avec clapet de fermeture, de 2 liaisons frigorifiquessous vide hermétiques et de 2 vannes d’ouverture / fer-meture montées sur les tubes frigorifiques qui sortent del’unité intérieure.Ce dispositif selon l’invention est destiné à tous les typesde climatiseurs fixes, mono split, bi split, tri split et plus.

a2.906.014 –b (A1) –d [06 54334]. –e 18 octobre2006. –jF 24 F 1/00 (2006.01), F 25 B 41/00, 45/00. –kAPPAREIL DE CLIMATISATION ET SON PROCEDED’INSTALLATION –p ( Inventeur : MAZIGH PATRI-CE). –o Demandeur : STAR LIGHT Société anony-me, –rMandataire: HAUTIER . –f Priorité : FR, 14septembre 2006, n˚ 0608126.

m La présente invention concerne un appareil de clima-tisation et son procédé d’installation. L’appareil comprendune unité extérieure (24) et une unité intérieure (23)reliée par des conduits de raccordement (9, 10). Le cir-cuit extérieure (24) est empli d’un gaz réfrigérant et le cir-cuit intérieure ainsi que les conduits de raccordementsont maintenus sous vide d’air jusqu’à leur raccordementau circuit de l’unité extérieure (24) de sorte à éviter toutephase de purge vers l’atmosphère lors de l’installation.

112 F24F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.906.015 –b (A1) –d [06 08031]. –e 14 septem-bre 2006. –jF 24 F 11/04 (2006.01), F 24 F 7/007. –kPERFECTIONNEMENT AUX INSTALLATIONS COU-VERTES POUR LA PRATIQUE DE SKI OU AUTRESPORT DE GLISSE –p (Inventeur : DE LARMINATPAUL). –oDemandeur : YORK FRANCE Société paractions simplifiée, –rMandataire : CABINET HARLEET PHELIP

m L’installation couverte pour la pratique de ski ou autresport de glisse comprend une piste inclinée (1) recou-verte d’une couche de neige ou de glace, protégée àl’intérieur d’un hall (2) isolé thermiquement dont l’atmos-phère est réfrigérée.Conformément à l’invention, le hall (2) comporte:- au moins un passage (4) permettant la communicationentre l’intérieur et l’extérieur dudit hall (2), notammentpour l’entrée ou la sortie des usagers et/ou des enginsd’entretien,- des moyens (10) permettant l’apport d’air neuf dansledit hall (2), depuis l’extérieur dudit hall (2),- des moyens (11) permettant l’extraction de l’air versl’extérieur dudit hall (2),- des moyens (12) permettant la mesure de l’écart depression entre les zones intérieure et extérieure situéesde part et d’autre dudit passage de communication (4), etdes moyens de gestion (13) associés auxdits moyensde mesure d’écart de pression (12), qui assurent le pilo-tage desdits moyens d’apport (10) et d’extraction (11) desorte à équilibrer ou au moins limiter l’écart de pressionentre lesdites zones intérieure et extérieure de part etd’autre dudit passage de communication (4).

a2.906.016 –b (A1) –d [07 06405]. –e 12 septem-bre 2007. –jF 25 B 9/06 (2006.01), F 25 B 39/02. –k DISPOSITIF A CYCLE DE REFRIGERATION –p (Inventeurs : KAKEHASHI NOBUHARU ; MIZUNOSYUICHI). –o Demandeur : DENSO CORPORA-TION, –r Mandataire : NOVAGRAAF BREVETS . –fPriorités: JP, 15 septembre 2006, n˚ 2006250820;JP, 21 juin 2007, n˚ 2007164103.

m Un dispositif à cycle de réfrigérant comprend un com-presseur (10), un radiateur (12) destiné à refroidir le réfri-gérant déchargé à partir du compresseur (10), une unitéde décompression (13) destinée à décomprimer le réfri-gérant circulant à partir du radiateur (12), un évaporateur(14) destiné à évaporer le réfrigérant à basse pressiondécomprimé par l’unité de décompression (13), et unséparateur de vapeur/liquide (15). Lorsque le volumeinterne du côté basse pression (VL) est la somme (Vacc+ Veva) du volume interne (Vacc) du séparateur devapeur/liquide (15) et du volume interne (Veva) de l’éva-porateur (14) et lorsque le rapport de volume interne deséparateur de vapeur/liquide (Racc) est le rapport (Vacc/VL) du volume interne (Vacc) du séparateur de vapeur/liquide (15) sur le volume interne du côté basse pression(VL), le rapport de volume interne de séparateur devapeur/liquide (Racc) est établi dans une plage de 0,18ou plus.

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F28D 113

a2.906.017 –b (A1) –d [06 08233]. –e 19 septem-bre 2006. –jF 28 D 9/02 (2006.01), F 28 F 3/06, 9/02, 21/00, F 02 M 31/20. –kECHANGEUR DE CHA-LEUR, EN PARTICULIER REFROIDISSEUR D’AIR DESURALIMENTATION. –p (Inventeur : DAY ALAN). –o Demandeur : VALEO SYSTEMES THERMIQUESBRANCHE THERMIQUE HABITACLE Société par ac-tions simplifiée

m L’échangeur de chaleur de l’invention comporte unfaisceau d’échange de chaleur (10) déterminant de pre-miers canaux pour la circulation d’un gaz à refroidir et deseconds canaux pour la circulation d’un liquide de refroi-dissement, deux collecteurs (24, 26) assemblés respecti-vement sur deux faces du faisceau, dans lesquellesdébouchent les premiers canaux de circulation, ainsiqu’un boîtier d’entrée de gaz (16) et un boîtier de sortiede gaz (18) présentant chacun une face ouverte délimi-tée par un rebord périphérique maintenu par sertissagedans un collecteur (24, 26).Application notamment aux refroidisseurs d’air de surali-mentation pour véhicules automobiles.

a2.906.018 –b (A1) –d [06 08235]. –e 19 septem-bre 2006. –jF 28 F 1/12 (2006.01), F 28 F 21/08,F 28 D 1/053 // F 25 B 39/02, B 60 H 1/00. –kECHANGEUR DE CHALEUR A AILETTES POUR VE-HICULE AUTOMOBILE. –p (Inventeurs : ROBIDOUHERVELINE; CHAUVET FABIEN; YAMAMOTO YUJI). –o Demandeur : VALEO SYSTEMES THERMIQUESBRANCHE THERMIQUE HABITACLE Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire : VALEO SYSTEMESTHERMIQUES BRANCHE THERMIQUE MOTEUR

m Echangeur de chaleur comportant au moins un tubede circulation d’un premier fluide dans une direction don-née, et au moins un élément (20) d’échange de chaleuren forme de surface ondulée, de génératrices sensible-ment perpendiculaires à la direction de circulation dupremier fluide, lesdites génératrices définissant unedirection de circulation d’un deuxième fluide à l’intérieurde l’élément (20) d’échange de chaleur.Selon l’invention, la surface ondulée formant l’élément(20) d’échange de chaleur présente au moins partielle-ment une pluralité de trous (21) disposés selon unestructure en grille.Application aux radiateurs de refroidissement desmoteurs de véhicules automobiles, aux radiateurs dechauffage et aux évaporateurs de climatisation.

114 F28F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.906.019 –b (A1) –d [06 08234]. –e 19 septem-bre 2006. –jF 28 F 1/32 (2006.01), F 28 F 1/02,F 28 D 1/04 // F 25 B 39/02, B 60 H 1/32. –kAILETTE POUR ECHANGEUR DE CHALEUR ETECHANGEUR DE CHALEUR COMPORTANT UNE TEL-LE AILETTE. –p (Inventeurs : BOISSELLE PATRICK ;VIGNERAS ERWAN ; GILLE GERARD) . –o Demandeur : VALEO SYSTEMES THERMIQUESBRANCHE THERMIQUE HABITACLE Société par ac-tions simplifiée

m L’invention concerne une ailette (10) pour échangeurde chaleur, présentant:- une zone centrale (Z) comportant une pluralité de trous(11) destinés à recevoir une pluralité de tubes, lesditstrous (11) étant disposés le long d’au moins une rangéeparallèlement à une direction longitudinale (Y-Y), la lar-geur (B.cosA) de la zone centrale étant égale à la largeurde la projection des trous sur une direction transversale(X-X), perpendiculaire à la direction longitudinale (Y-Y),- deux brins (B1, B2) de liaison latéraux de part et d’autrede la zone centrale (Z).Selon l’invention, la largeur (C) de chaque brin (B1, B2)de liaison dans la direction transversale (X-X) est telleque ledit brin de liaison présente une résistance mini-male au sertissage d’undit tube sur ladite ailette pour unecontrainte de sertissage donnée.L’invention concerne aussi un échangeur de chaleurcomportant au moins une telle ailette.Application aux échangeurs de chaleur utilisés dansl’industrie automobile.

a2.906.020 –b (A1) –d [06 08095]. –e 15 septem-bre 2006. –jF 28 F 3/04 (2006.01), F 28 F 9/02, 13/00, F 28 D 1/03 // F 25 B 39/02, B 60 H 1/32. –kPLAQUE DESTINEE A UN ECHANGEUR DE CHA-LEUR. –p ( Inventeurs : OH KWANGHEON ; LEESUNGJE; LIM HONGYOUNG). –oDemandeur: HALLACLIMATE CONTROL CORPORATION, –rMandataire :CABINET HIRSCH POCHART ET ASSOCIES

m La présente invention se rapporte à une plaque desti-née à un échangeur de chaleur, qui dispose de mouluresde sections de distribution du fluide frigorigène forméesde manière asymétrique et de moulures laminaires dis-posées selon un nombre identique sur des canauxd’écoulement sous la forme d’un zigzag de sorte que lefluide frigorigène circulant à l’intérieur d’un réservoir soitdistribué et introduit uniformément dans des tubes, aug-mentant ainsi une quantité de rayonnement thermique etaméliorant ainsi un rendement d’échange thermique enformant une distribution d’écoulement uniforme et enréduisant une chute de pression du fluide frigorigène, etminiaturisant ainsi l’échangeur de chaleur à une taillecompacte.

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F41H 115

a2.906.021 –b (A1) –d [06 08040]. –e 14 septem-bre 2006. –j F 41 H 3 /02 (2006 .01) . –kCOUVERTURE DE CAMOUFLAGE MULTISPEC-TRAL. –p ( Inven teur : FLAVIN EDOUARD) . –o Demandeur : MBDA FRANCE Société anonyme, –rMandataire: CABINET BONNETAT

m Selon l’invention, ladite couverture comporte, en plusd’une plaque d’absorbant radar, un ensemble aléatoirede fronces en relief (10) constituées par un filet decamouflage (11) associé à une grille souple diélectriquede faible permittivité.

a2.906.022 –b (A1) –d [06 08204]. –e 20 septem-bre 2006. –jF 42 B 3/04 (2006.01), B 60 R 21/264. –k “GENERATEUR PYROTECHNIQUE DE GAZ REN-FERMANT UNE CLOISON TUBULAIRE AJOUREE“ –p (Inventeur: PATTON YVONNIG). –oDemandeur : LI-VBAG Société par actions simplifiée, –r Mandataire :REGIMBEAU

m La présente invention se rapporte à un générateurpyrotechnique de gaz destiné à la sécurité automobile,qui comprend une enveloppe tubulaire fermée (10), quirenferme:- au moins une chambre de combustion (C) contenantune charge pyrotechnique (3) constitué d’un matériau envrac, dont la combustion est déclenchée par un initiateurassocié à la chambre (C);- au moins une chambre de tranquillisation (T) associée àladite chambre de combustion (C), qui communique avecelle par au moins une tuyère (130), qui reçoit les gazgénérés par la combustion de la charge (3) et assure leurévacuation vers l’extérieur, via au moins une ouverturede décharge (100) formée dans ladite enveloppe (10).Il est remarquable par le fait que la zone (14) de l’enve-loppe (10) située en regard de ladite chambre de com-bustion (C) est dépourvue de toute ouverture encommunication vers l’extérieur, et en ce que cette cham-bre de combustion (C) renferme longitudinalement unecloison tubulaire ajourée (5), dont l’espace interne déli-mite un volume de réception et de retenue de laditecharge (5), tandis que l’espace périphérique (E) situéentre cette cloison (5) et l’enveloppe (10) est exempt decharge et constitue au moins un couloir d’évacuation desgaz de combustion en direction de la chambre de tran-quillisation (T).

116 F42B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.906.023 –b (A1) –d [06 08075]. –e 15 septem-bre 2006. –jF 42 B 4/20 (2006.01), A 47 G 23/00. –kSUPPORT DE FUSEES DECORATIVES ET KIT DEPRESENTATION D’UNE BOUTEILLE. –p (Inventeur :LAMBERT ALAIN). –o Demandeur : LAMBERTALAIN, –rMandataire: CABINET CLAUDE GUIU

m L’invention concerne un support (1) de fusées (3)adaptable sur le goulot (5) d’une bouteille (7), notammentpour des animations festives, lesdites fusées propulsantun jet étincelant (9). Le support (1) comprend un corpscirculaire (11) muni de moyens de positionnement autourdu goulot (5), et au moins deux pièces de maintien (13)des fusées (3) munies de moyens d’orientation desditesfusées pour modifier l’inclinaison des jets étincelants, les-dites pièces de maintien étant assemblées et répartiesautour du corps circulaire (11).L’invention concerne également un kit de présentation(35) d’une bouteille (7) comprenant un support (1) defusées (3) et un socle (37) de support d’une bouteille (7),ledit socle comprenant des moyens de rotation de la bou-teille sous l’action des moyens de propulsion constituéspar les jets étincelants (9) des fusées lorsque le supportest monté serré sur le goulot (5) de ladite bouteille.

a2.906.024 –

PAS DE PUBLICATION POUR CE NUMERO

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01B 117

a2.906.025 –b (A1) –d [06 53742]. –e 14 septem-bre 2006. –j G 01 B 7 /287 (2006 .01) . –kPROCEDE ET DISPOSITIF D’ACQUISITION D’UNEFORME GEOMETRIQUE DEFORMABLE –p (Inventeurs : DAVID DOMINIQUE ; BLANPAIN RO-LAND). –oDemandeur : COMMISSARIAT A L’ENER-GIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère indus-triel et commercial, –rMandataire: BREVATOME

m Procédé et dispositif d’acquisition d’une forme géo-métrique déformable.On place sur cette forme (courbe ou surface) un ensem-ble de capteurs (1), chaque capteur fournissant dessignaux représentatifs de l’orientation de la forme à rem-placement de ce capteur; on choisit un modèle de laforme; à partir des signaux, on détermine les paramètresdu modèle et on mesure les distances qui séparent lescapteurs; et, à partir des paramètres du modèle et desmesures de distance, on détermine la répartition spatialede points de la forme. L’invention s’applique notammentaux domaines de l’usinage, de la menuiserie, de lamaçonnerie et du bâtiment.

a2.906.026 –b (A1) –d [07 57628]. –e 17 septem-bre 2007. –jG 01 D 21/00 (2006.01) // G 01 N 27/26. –kCAPTEUR FONCTIONNANT EN AUTARCIEPOUR SAISIR LES PARAMETRES D’UN LIQUIDE –p (Inventeur: SCHMIDT RALF). –o Demandeur : RO-BERT BOSCH GMBH, –r Mandata i re : CABINETHERRBURGER . –f Priorité : DE, 19 septembre2006, n˚ 102006043825.6.

m Capteur autonome en énergie pour saisir un fluide (3)à l’aide d’une installation générant de l’énergie; cetteénergie est générée directement ou indirectement par lecontact entre un partenaire de réaction (2) et le fluide (3)à saisir, un circuit (5) qui forme un signal fondé sur l’éner-gie électrique générée, et une installation de transmis-sion (6) qui transmet le signal ainsi formé par une liaisonsans fil vers une installation d’exploitation (7). En outre,en variante de l’installation de transmission (6) ou en plusde celle-ci, il est prévu une mémoire (12) avec une inter-face (13).

118 G01F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.906.027 –b (A1) –d [06 53831]. –e 20 septem-bre 2006. –j G 01 F 23 /00 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE MESURE MULTICAPTEUR POURSONDE DE JAUGEAGE EMBARQUEE –p (Inventeur :WILBY RICHARD). –oDemandeur : AIRBUS Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire: BREVALEX

m La présente invention concerne un dispositif multi-capteur pour système de jaugeage comprenant:- un insert (160) destiné à être inséré selon un axe dansune sonde capacitive (100) de manière à prendre uneposition axiale prédéterminée par rapport à ladite sonde;- un support (200) sur lequel sont montés une pluralité decapteurs (210);- des moyens de maintien (180, 185, 190, 195) pourmaintenir ledit support à une distance prédéterminéedudit insert selon ledit axe.

a2.906.028 –b (A1) –d [06 53745]. –e 14 septem-bre 2006. –jG 01 F 23/24 (2006.01), G 08 B 21/20. –kAPPAREIL DE DETECTION D’EAU –p (Inventeur :THUAU PIERRE ANDRE). –o Demandeur : THUAUPIERRE ANDRE, –rMandataire : CABINET SCHMITCHRETIEN SCHIHIN

m L’invention concerne un appareil (1) de détectiond’eau, comportant un boîtier (2) de contrôle comportantune paroi (5) délimitant un compartiment intérieur (6), uncircuit électronique (7), un émetteur (9), une batterie (8),un premier contact électrique (10) et un deuxième con-tact électrique (11), le premier contact et le deuxièmecontact étant chacun, d’une part, reliés au circuit électro-nique et, d’autre part, susceptible d’être au contact del’eau, le circuit électronique, l’émetteur, la batterie sontreliés électriquement entre eux par des fils électriquestout en étant renfermés dans le compartiment intérieur,l’émetteur étant activé suite à l’activation du circuit par lepremier contact et par le deuxième contact, et un moyenpour avertir d’une présence d’eau (22), ledit moyen étantactivé par l’émetteur, caractérisé en ce que le moyenpour avertir d’une présence d’eau est situé en dehors duboîtier de contrôle et agir manuellement ou automatique-ment sur l’origine de cette présence d’eau.

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01J 119

a2.906.029 –b (A1) –d [06 53798]. –e 18 septem-bre 2006. –jG 01 J 5/20 (2006.01), B 81 B 3/00. –kDISPOSITIF ELECTRONIQUE DE DETECTION ETDETECTEUR COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF –p (Inventeur: VILAIN MICHEL). –oDemandeur : ULISSociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET LAURENT ET CHARRAS

m Ce dispositif électronique de détection comprend unsubstrat (1) et au moins une microstructure, laditemicrostructure comprenant une membrane (9) s’étendantsensiblement en regard et à distance dudit substrat (1),ladite membrane (9) étant solidarisée mécaniquement etconnectée électriquement à au moins un élément longili-gne de maintien (21, 22), ce dernier étant relié mécani-quement et électriquement audit substrat (1) parl’intermédiaire d’au moins un pilier (5).Le dispositif comprend en outre au moins un élément rai-disseur (10-13) s’étendant sur l’une des faces principalesde ladite microstructure et selon une direction transver-sale à ladite face principale.

a2.906.030 –b (A1) –d [06 53743]. –e 14 septem-bre 2006. –jG 01 N 3/42 (2006.01), B 21 C 51/00. –kDISPOSITIF DESTINE A REALISER DES DEFAUTSTYPES SUR DES TOLES –p (Inventeurs : NALEWAJKVINCENT ; POISSON GEORGES ; GOETT FRAN-COIS). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme, –rMandataire: CABI-NET LAVOIX

m Ce dispositif comprend une semelle (112) adaptéepour être appliquée sur la tôle, et au moins un pointeau(122) en saillie sous la semelle (112) sur une distanceprédéterminée.

120 G01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.906.031 –b (A1) –d [06 08038]. –e 14 septem-bre 2006. –jG 01 N 15/02 (2006.01), B 07 B 1/22. –kDISPOSITIF DE CARACTERISATION DE LA GRANU-LOMETRIE DES POUDRES ET SES UTILISATIONS. –p (Inventeur: LARGEAUD GIL). –o Demandeur :OMYA S.A.S. Société par act ions s impl i f iée, –rMandataire: COATEX S.A.S

m L’invention est un dispositif de caractérisation de lagranulométrie de poudres comportant un organe d’ali-mentation, un organe d’évacuation, un organe de pesée,un organe de vibration continue, un organe de tamisage,ainsi qu’éventuellement un organe de pilotage, et carac-térisé en ce que l’organe de tamisage est un organe rota-tif autour d’un axe horizontal, et dispose d’au moins 4positions correspondant à 2 tamis de maillage différent, 1espace de libération et 1 plaque anti-choc. Un autre objetde l’invention est l’utilisation d’un tel dispositif pour lacaractérisation de la granulométrie de poudres, et notam-ment leur caractérisation en ligne c’est-à-dire au coursde leur processus de fabrication.

a2.906.032 –b (A1) –d [06 08112]. –e 15 septem-bre 2006. –jG 01 N 15/02 (2006.01), G 01 N 27/447. –kDETERMINATION DES RAYONS HYDRODY-NAMIQUES DES CONSTITUANTS D’UN MELANGEPAR ANALYSE D’UNE DISPERSION DE TAYLOR EF-FECTUEE SUITE A UNE SEPARATION PAR ELECTRO-PHESE CAPILLAIRE. –p ( Inven teurs : COTTETHERVE; LE SAUX THOMAS). –o Demandeur : CEN-TRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE(C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifiqueet technologique, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m La présente invention a pour objet un procédé per-mettant de déterminer le rayon hydrodynamique desconstituants d’un mélange, où:(A) par électrophorèse capillaire, on sépare les consti-tuants du mélange M, en les laissant au sein ducapillaire;(B) à l’une des extrémités du capillaire ainsi obtenu, con-tenant dans différentes zones les constituants séparésdans l’étape (A), on injecte un marqueur détectable auniveau d’un dispositif de détection placé du côté del’autre extrémité du capillaire;(C) on induit une différence de pression entre les extré-mités du capillaire pour faire migrer vers la sortie ducapillaire les différents constituants séparés lors del’étape (A), et enfin le marqueur; et(D) par analyse de la dispersion de Taylor réalisée danl’étape (C), on détermine le rayon hydrodynamique dechacun desdits constituants à partir du temps de détec-tion du marqueur et du profil d’élution de chacun desconstituants.

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01N 121

a2.906.033 –b (A1) –d [06 53804]. –e 18 septem-bre 2006. –jG 01 N 21/35 (2006.01), G 06 F 19/00. –kPROCEDE POUR L’ESTIMATION D’UNE PROPRIE-TE D’UN ECHANTILLON –p (Inventeurs : LAMBERTDIDIER ; MARTENS ANDRE ; RIBERO BERNARD ;SAINT MARTIN CLAUDE ; SANCHEZ MIGUEL). –oDemandeur: TOPNIR SYSTEMS Société par actionssimplifiée, –rMandataire: CABINET BREV&SUD

m L’invention concerne un procédé pour estimer aumoins une propriété PROPz(i) d’un échantillon (i) conte-nant une pluralité de composés chimiques.Ce procédé est caractérisé par le fait que:- on mesure la densité optique D(1,i) de l’échantillon (i)pour différentes longueurs d’onde (1) d’une gamme delongueurs d’ondes du proche infrarouge;- on détermine, pour cet échantillon (i) et pour différenteslongueurs d’onde (1) de cette gamme, un quotient spec-tral Qpm(1,i) à partir de la densité optique D(1,i) del’échantillon (i) et de la densité optique moyenne D(1,m)d’une pluralité de produits chimiques connus (c);- à partir du quotient spectral Qpm(1,i), on calcule aumoins un quotient spectral étendu PI(i) pour l’échantillon(i);- on procède à au moins une comparaison entre un quo-tient spectral étendu calculé PI(i) pour l’échantillon (i) etau moins un quotient spectral étendu PI(c) d’un produitchimique connu (c);- en fonction du résultat d’au moins une telle comparai-son, on détermine au moins une propriété PROPz(i) del’échantillon (i).

a2.906.034 –b (A1) –d [07 53927]. –e 20 mars2007. –jG 01 N 21/35 (2006.01), G 06 F 19/00. –kPROCEDE POUR L’ESTIMATION D’UNE PROPRIE-TE D’UN ECHANTILLON –p (Inventeurs : LAMBERTDIDIER ; MARTENS ANDRE ; RIBERO BERNARD ;SAINT MARTIN CLAUDE ; SANCHEZ MIGUEL). –oDemandeur: TOPNIR SYSTEMS Société par actionssimplifiée, –rMandataire : CABINET BREV&SUD . –fPriorité: FR, 18 septembre 2006, n˚ 0653804.

m L’invention concerne un procédé pour estimer aumoins une propriété PROPz(i) d’un échantillon (i) conte-nant une pluralité de composés chimiques.Ce procédé est caractérisé par le fait que:- on mesure la densité optique D(1,i) de l’échantillon (i)pour différentes longueurs d’onde (1) d’une gamme delongueurs d’ondes du proche infrarouge;- on détermine, pour cet échantillon (i) et pour différenteslongueurs d’onde (1) de cette gamme, un quotient spec-tral Qpm(1,i) à partir de la densité optique D(1,i) del’échantillon (i) et de la densité optique moyenne D(1,m)d’une pluralité de produits chimiques connus (c);- à partir du quotient spectral Qpm(1,i), on calcule aumoins un quotient spectral étendu PI(i) pour l’échantillon(i);- on procède à au moins une comparaison entre un quo-tient spectral étendu calculé PI(i) pour l’échantillon (i) etau moins un quotient spectral étendu PI(c) d’un produitchimique connu (c);- en fonction du résultat d’au moins une telle comparai-son, on détermine au moins une propriété PROPz(i) del’échantillon (i).

122 G01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.906.035 –b (A1) –d [06 08091]. –e 15 septem-bre 2006. –jG 01 N 21/64 (2006.01). –kPROCEDEDE MESURE QUANTITATIVE DE CIBLES BIOMOLECU-LAIRES DEPOSEES SUR UNE BIOPUCE, ET DISPOSI-TIF POUR SA MISE EN OEUVRE. –p ( Inven teurs :UGOLIN NICOLAS; MENUT DENIS; LE MEUR JULIEN;WODLING PASCAL ; CHEVILLARD SYLVIE) . –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère industriel et com-mercial, –rMandataire: CABINET ORES

m La présente invention concerne notamment un pro-cédé de mesure quantitative de cibles biomoléculairesayant été déposées sur une biopuce (1) de type àmatrice de sondes hybridées par les cibles, la matricecomportant une multitude de points de mesure (2) com-prenant chacun une pluralité de sondes, caractérisé ence qu’il comprend les étapes suivantes:a) on focalise au moins un faisceau laser (18) sur chaquepoint de mesure, pour en extraire un plasma chaud etconfiné comprenant un élément chimique à quantifier quiest uniquement présent dans les cibles,b) on détecte et l’on analyse des raies lumineusesd’émission du plasma pour chaque point de mesure, enmesurant les intensités respectives de ces raies, puisc) on détermine, via un étalonnage préalable des raiesétablissant une corrélation entre les intensités des raiespropres à l’élément à quantifier et des concentrationsdonnées de cet élément, la concentration dans chaquepoint de mesure de l’élément ou d’un groupe l’incorpo-rant au sein des cibles.

a2.906.036 –b (A1) –d [07 57585]. –e 14 septem-bre 2007. –jG 01 N 25/48 (2006.01), G 01 K 17/04. –kDISPOSITIF ET PROCEDE D’ETALONNAGE DEPERTES DE SOLVANT D’UN CALORIMETRE DIFFE-RENTIEL A BALAYAGE A MODULATION –p (Inventeur: READING MICHAEL). –o Demandeur :WATERS INVESTMENTS LIMITED, –r Mandata i re :CABINET PLASSERAUD . –f Pr ior i tés : US, 14septembre 2006, n˚ 60844363 ; US, 11 septembre2007, n˚ 11853586.

m Un calorimètre différentiel à balayage à modulationtient compte du flux de chaleur dû à des pertes de sol-vant par évaporation. Le calorimètre module la tempéra-ture appliquée à un échantillon et à un étalon pourdéterminer la quantité de flux de chaleur qui est due àl’évaporation. En calculant la quantité de flux de chaleurdue à l’évaporation, l’utilisateur peut déterminer quellequantité de flux de chaleur de n’importe quelle celluledonnée est due au processus concerné, distinct de l’éva-poration.

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01N 123

a2.906.037 –b (A1) –d [07 57627]. –e 17 septem-bre 2007. –jG 01 N 27/26 (2006.01), G 01 N 33/18. –kDETECTEUR D’EAU –p ( Inventeurs : SCHMIDTRALF; RIXECKER GEORG). –o Demandeur : RO-BERT BOSCH GMBH, –r Mandata i re : CABINETHERRBURGER . –f Priorité : DE, 19 septembre2006, n˚ 102006043824.8.

m Détecteur d’eau comprenant une première électrode(2) et une seconde électrode (3) et un circuit (6) relié à lapremière et à la seconde électrode (2,3) ainsi qu’une ins-tallation de transmission (7) pour transmettre le signal ducircuit (6); le détecteur comporte une matière qui libèredes ions au contact de l’eau pour former un électrolyteavec l’eau entre la première et la seconde électrode(2,3). Le circuit (6) génère un signal si l’électrolyte entreles électrodes (2,3) génère un courant.

a2.906.038 –b (A1) –d [06 08186]. –e 19 septem-bre 2006. –j G 01 P 15 /02 (2006 .01) . –kACCELEROMETRE A POUTRE RESONANTE AVECBRAS DE LEVIER ARTICULE EN ROTATION –p ( Inventeurs : HENTZ SEBASTIEN ; NGUYENVALERIE; ROBERT PHILIPPE). –oDemandeur: COM-MISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement pu-bl i c à ca rac tè re indus t r ie l e t commerc ia l , –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m L’invention concerne un accéléromètre micro-usinéutilisant une masse sismique mobile (10) suspendue parrapport au substrat par des liaisons élastiques (12, 14)autorisant seulement une translation dans son propreplan selon un axe sensible (Oy); la masse agit sur aumoins un résonateur allongé (20), par l’intermédiaired’une structure d’amplification d’effort associée à cerésonateur; la structure d’amplification comporte un brasde levier rigide (30) dont une première extrémité (32) estreliée à la masse sismique par une liaison (36) ayant,dans le plan de la masse, une forte raideur dans la direc-tion de l’axe sensible (Oy) et une faible raideur dans lesens perpendiculaire, et une deuxième extrémité é (34)est reliée à un point (A6) d’ancrage sur le substrat. Ladeuxième extrémité (32) du bras de levier est une piècede tête rigide entourant le point d’ancrage (A6) et reliée àce point d’ancrage par une liaison en rotation (38, 40)autour d’un centre de rotation (M); le résonateur a uneextrémité fixée à la pièce de tête rigide en un point (B) telque l’axe longitudinal du résonateur passe à une dis-tance h, faible par rapport à la longueur L du bras delevier mais non nulle, du centre de rotation (M) de laliaison en rotation.

124 G01R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.906.039 –b (A1) –d [06 08214]. –e 20 septem-bre 2006. –jG 01 R 29/02 (2006.01). –kPROCEDEET DISPOSITIF POUR CARACTERISER UN SIGNALELECTRIQUE SE PROPAGEANT DANS UN ECHAN-TILLON. –p (Inventeurs : MANGENEY JULIETTE ;CROZAT PAUL; MEIGNIEN LOIC; LOURTIOZ JEAN MI-CHEL). –o Demandeurs : UNIVERSITE PARIS SUDEtablissement public ; CENTRE NATIONAL DE LA RE-CHERCHE SCIENTIF IQUE (C.N.R.S. ) , –rMandataire: PONTET ALLANO & ASSOCIES

m L’invention concerne procédé pour caractériser unsignal électrique (10), comprenant une propagation d’unpremier faisceau lumineux (18) à travers un milieuélectro-optique (17) selon une première direction de pro-pagation, au moins une propriété optique du milieuvariant lorsqu’il est soumis à un champ électrique, et unepropagation d’un deuxième faisceau lumineux (19) à tra-vers le milieu électro-optique (17) selon une deuxièmedirection de propagation différente de la première direc-tion. Pour chacun des faisceaux lumineux, une mesured’une variation d’une propriété optique du faisceau lumi-neux (18; 19) due à la propagation du faisceau dans lemilieu (17) permet de déterminer une direction de propa-gation (20) d’un signal électrique (10) soumettant lemilieu à un champ électrique. L’invention concerne aussiun dispositif mettant en oeuvre un procédé selon l’inven-tion, ainsi qu’une sonde électro-optique mise en oeuvredans un dispositif selon l’invention. Applications: échan-tillonnage électro-optique d’un composant, caractérisa-tion d’impulsions électriques dans des structuresguidées.

a2.906.040 –b (A1) –d [06 53749]. –e 14 septem-bre 2006. –j G 01 R 29 /08 (2006 .01) . –kCHAMBRE REVERBERANTE –p ( Inven teurs :KOSDIKIAN FREDERIK ; MAURICE OLIVIER; URREAOLIVIER). –o Demandeurs : EADS CCR GROUPE-MENT D’INTERET ECONOMIQUE Groupement d’intérêtéconomique ; EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCEAND SPACE COMPANY EADS FRANCE, –rMandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN

m Pour réaliser une chambre réverbérante, on prévoitdans une chambre (1) munie de parois réfléchissantes(27) de placer une antenne (21) et un brasseur dechamps (26) en regard d’un objet (12) à tester. On mon-tre qu’en modifiant une orientation d’une direction (23)principale d’irradiation de l’antenne, on peut créer unnombre très important de modes de cavités à l’intérieurde la chambre et donc atteindre la variété requise desagressions possibles de l’objet à tester de manière à ceque le test exécuté soit le plus probant possible et lemoins dépendant possible des dimensions et des carac-téristiques de la chambre.

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01S 125

a2.906.041 –b (A1) –d [06 08116]. –e 15 septem-bre 2006. –jG 01 S 1/02 (2006.01), H 04 L 12/28,H 04 Q 7/34, 73/80. –k PROCEDE ET DISPOSITIFDE DETECTION D’APPAREILS COMMUNICANTS PRO-CHES. –p ( Inventeur : CHOURAKI OLIVIER). –oDemandeur : MOBILUCK S.A. Société anonyme, –rMandataire: MOBILUCK SA

m Le procédé comporte:- une étape de détection par des appareils, communi-cants d’autres appareils situés à leur portée directe;- une étape de mémorisation des autres appareils détec-tés par chacun des appareils communicants;- une étape de recherche des appareils situés à proximitédirecte d’un appareil donné;- puis une étape de recherche des appareils situés àproximité indirecte dudit appareil, mais à proximitédirecte des appareils précédemment trouvés, cette étapepouvant être répétée plusieurs fois.

a2.906.042 –b (A1) –d [06 08209]. –e 20 septem-bre 2006. –jG 01 S 1/08 (2006.01), G 08 C 17/02,H 04 B 7/15. –kPROCEDE D’EXECUTION RADIO-COMMANDE D’UNE TACHE MECANIQUE PAR LEBIAIS DE LA RECHERCHE D’UNE CIBLE PLACEEDERRIERE UN OBSTACLE –p ( Inventeur : BABLYCLAUDE). –oDemandeur: BABLY CLAUDE

m L’invention est un procédé détourné d’exécution d’unetâche par le biais d’exécution d’une autre tâche dont laréalisation aboutit nécessairement à l’exécution à de lapremière tâche, grâce aux moyens utilisés pour exécuterla tâche de biais.Le dispositif de l’invention est un ensemble de trois élé-ments qui sont chacun un récepteur émetteur radio, pourassurer entre eux, une liaison par radio télécommunica-tion et par radio messagerie, ces éléments: Un foui-neur(1), une cible(2) et une station relais radio (4) sontreliés deux par deux; la cible avec le fouineur, la cibleavec la station relais, la station relais avec le fouineur, etentre la cible(2) et le fouineur(1) se trouve un obstacle(3)que doit franchir le fouineur pour rejoindre la cible, et lefouineur doit rechercher et pourchasser activement lacible sans aucun répit, jusqu’à l’atteindre; la cible guidele fouineur dans cette mission grâce aux signaux de gui-dage, sur une voie radio délimitée (5) et imposée au foui-neur, et cette voie arrive sur l’obstacle, et lefranchissement de l’obstacle nécessite la suppression dudit obstacle, et le fouineur est équipé de moyens motori-sés, automatisés et radio commandés permettant la sup-pression de l’obstacle; et l’accès à la cible par le fouineurn’est autorisé que par la disparition de l’obstacle; et ladisparition de l’obstacle est le vrai objectif de la mission;et cette mission est réalisée par le biais d’une recherche

de cible.

126 G01S ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.906.043 –b (A1) –d [06 11528]. –e 29 décem-bre 2006. –jG 01 S 1/10 (2006.01). –k SYSTEMEDE POSITIONNEMENT DE PRECISION POUR UN VE-HICULE ET SON PROCEDE DE POSITIONNEMENT –p (Inventeurs: CHEN KUO RONG; LEE CHUN CHUNG;YANG MING WEN). –oDemandeur: SIN ETKE TECH-NOLOGY CO., LTD., –r Mandata i re : CABINETORES . –f Prior i té : TW, 15 septembre 2006,n˚ 095134213.

m La présente invention concerne un système de posi-tionnement de précision installé dans un véhicule, lequelinclut un GPS (11), un capteur gyroscopique (21), uncompteur de vitesse (22) et un contrôleur (3). Lorsque leGPS émet des coordonnées GPS suivantes, le contrô-leur calcule des coordonnées de référence suivantes enfonction du signal d’azimut du capteur et du signal devitesse (V) du compteur et calcule la distance entre lescoordonnées GPS suivantes et de référence suivantes,puis affecte les coordonnées GPS pour qu’elles devien-nent les coordonnées précises suivantes pour émissionlorsque la distance entre les coordonnées GPS suivanteset de référence suivantes dépasse une distance de réfé-rence ou affecte les coordonnées de référence suivantespour qu’elles deviennent les coordonnées précises sui-vantes pour émission lorsque la distance entre les coor-données GPS suivantes et de référence suivantes estinférieare ou égale à la distance de référence.

a2.906.044 –b (A1) –d [06 08170]. –e 19 septem-bre 2006. –jG 02 B 5/28 (2006.01), G 02 B 5/26, 23/00. –k DISPOSITIF D’ATTENUATION DE RAIESSPECTRALES DANS UN FLUX LUMINEUX ET SYSTE-ME D’OBSERVATION COMPORTANT CE DISPOSI-TIF. –p ( Inven teur : LEQUIME MICHEL) . –o Demandeur : UNIVERSITE PAUL CEZANNE AIXMARSEILLE III, –rMandataire: GPI & ASSOCIES

m L’invention concerne un dispositif d’atténuation deraies (20) d’émission dans un flux (30) lumineux, quicomporte une lame (22) transparente présentant deuxfaces (24, 25) parallèles contre chacune desquelless’étend un empilement (26, 27) de couches (28, 29) min-ces de matériaux diélectriques d’indices de réfraction dif-férents qui sont agencés pour former un miroir surchacune des deux faces. Les deux miroirs présententdes performances identiques, la lame et les miroirs for-mant un filtre Fabry-Perot dont le spectre de réflexioncomporte des encoches (32).


a2.906.045 –b (A1) –d [06 53827]. –e 20 septem-bre 2006. –jG 02 B 6/35 (2006.01), H 04 B 10/08,H 04 J 14/02. –kPROCEDE DE COMMANDE POURUN MODULE DE PROTECTION PARTAGE ET DISPOSI-TIF DE TRAITEMENT DE LONGUEURS D’ONDES OP-TIQUES –p (Inventeurs : PELOSO PIERRE ; ZAMITHIERRY). –oDemandeur : ALCATEL Société anony-me, –rMandataire: COMPAGNIE FINANCIERE ALCA-TEL

m Procédé de commande pour un module de traitementde longueurs d’ondes optiques (34) disposé en tant quemodule de protection partagé d’une pluralité de modulesde traitement de longueurs d’ondes optiques (14, 24) dis-posés en tant que modules à protéger, chacun desditsmodules de traitement étant sélectivement configurabledans une pluralité d’états de configuration pour au moinsun canal de longueur d’onde commun, caractérisé parles étapes consistant à:déterminer un état de configuration d’attente du modulede protection partagé pour ledit canal de longueur d’ondeen fonction des états de configuration des modules à pro-téger pour ledit canal de longueur d’onde,et produire des signaux de commande pour configurerledit module de protection dans ledit état de configurationd’attente pour ledit canal de longueur d’onde. Applicationà un noeud de commutation transparent.

a2.906.046 –b (A1) –d [07 06339]. –e 11 septem-bre 2007. –jG 02 C 5/00 (2006.01), B 29 D 12/02. –kPROCEDE DE FABRICATION DE MONTURE DE LU-NETTE –p (Inventeur: DE STAEL VON HOLSTEIN LU-CAS). –oDemandeur: DE STAEL VON HOLSTEIN LU-CAS, –rMandataire: VANDER HEYM . –f Priorité :FR, 19 septembre 2006, n˚ 0608159.

m Procédé de fabrication de monture de lunette en uneseule pièce consistant à mouler la monture à plat, la par-tie centrale et les branches étant disposées, sensible-ment, dans le même plan.Une armature métallique (1) est noyée dans la résineconstituant la monture, ladite armature étant réalisée enun acier susceptible de subir des déformations perma-nentes tout en conservant une certaine élasticité.

128 G02C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.906.047 –b (A1) –d [06 08036]. –e 14 septem-bre 2006. –jG 02 C 13/00 (2006.01), G 01 B 11/26. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE DETERMINATION DEL’ORIENTATION D’UNE LENTILLE OPHTALMIQUECORRECTRICE ET PROCEDE DE CONCEPTION OP-T IQUE DE LA LENTILLE CORRECTRICE –p (Inventeurs : CHAUVEAU JEAN PIERRE ; LIEVOISFABIENNE). –oDemandeur : ESSILOR INTERNATIO-NAL, CIE GENERALE D’OPTIQUE Société par actionssimplifiée, –rMandataire: CABINET CORALIS

m L’invention concerne un dispositif et un procédé dedétermination, dans les conditions du porté, d’au moinsune composante de l’orientation d’une lentille ophtalmi-que correctrice de lunettes par rapport à la tête de sonfutur porteur. Selon l’invention il est prévu le montage surla monture (10) et/ou sur une lentille de présentationéquipant la monture d’un système de repérage (20) com-portant au moins un élément de repérage (60, 70, 80)ayant au moins une caractéristique géométrique connue,la capture en deux dimensions, dans un plan facial verti-cal, de l’image de l’élément de repérage, le traitement decette image capturée pour mesurer la caractéristiquegéométrique capturée de l’image de l’élément de repé-rage dépendant de la caractéristique géométrique con-nue de l’élément de repérage, et le calcul, en fonction dela caractéristique géométrique capturée et de la caracté-ristique géométrique connue, d’au moins une compo-sante de l’orientation de la lentille. L’invention concerneégalement un procédé de conception optique de la len-tille correctrice.

a2.906.048 –b (A1) –d [06 08183]. –e 19 septem-bre 2006. –jG 05 D 1/00 (2006.01), G 01 C 21/00,B 64 D 43/00. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE MO-DIFICATION D’UN PLAN DE VOL ET NOTAMMENTD’UNE PROCEDURE DE DECOLLAGE POUR UN AE-RONEF –p (Inventeurs : FORTIER STEPHANIE ; GU-TIERREZ CASTANEDA MANUEL). –o Demandeur :THALES Société anonyme, –rMandataire : MARKS &CLERK FRANCE

m La présente invention concerne un procédé et sondispositif associé de préparation d’un plan de vol initial.Le plan de vol initial comporte:• une procédure de décollage initiale comportant unepiste de décollage associée à une procédure SID, signi-fiant procédure de départ aux instruments,• une ou plusieurs routes décrites par des points de pas-sage.Le procédé selon l’invention comporte plusieurs étapessuccessives:• une première étape (62) de saisie d’au moins une pro-cédure de décollage optionnelle, une procédure dedécollage comportant au moins une piste de décollage etune procédure SID associée,• une deuxième étape (65) de sélection d’une procédurede décollage parmi les procédures de décollage option-nelles.

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06F 129

a2.906.049 –b (A1) –d [06 53814]. –e 19 septem-bre 2006. –jG 06 F 17/27 (2006.01), G 06 F 17/30. –kPROCEDE, MIS EN OEUVRE PAR ORDINATEUR, DEDEVELOPPEMENT D’UNE ONTOLOGIE A PARTIRD’UN TEXTE EN LANGAGE NATUREL –p (Inventeur: LARVET PHILIPPE). –o Demandeur :ALCATEL Société anonyme, –rMandataire : COMPA-GNIE FINANCIERE ALCATEL

m L’invention a trait à un procédé, mis en oeuvre parordinateur, de développement d’une ontologie (70) d’untexte (10) en langage naturel, comprenant des étapes:- de réception de données textuelles du texte (10);- d’extraction de la syntaxe et des mots significatifs (20)du texte via une analyse grammaticale (S100) des don-nées reçues;- pour chacun d’une partie, au moins, des mots significa-tifs (20) du texte: de recherche (5200) d’une définition(40) de ce mot (20) au moyen d’au moins un dictionnaire(30, 35) électronique, d’extraction de la syntaxe et desmots significatifs de cette définition et de création (S300)d’un graphe (50) lexical élémentaire de cette définitionbasé sur la syntaxe et des mots significatifs de cettedéfinition; etde fusion (S400) d’au moins deux des graphes (50) lexi-caux élémentaires créés, en fonction de la syntaxe dutexte, de sorte à créer au moins un graphe (60) sémanti-que du texte.L’invention concerne encore un produit de programmed’ordinateur ainsi qu’un système informatique compre-nant des moyens de code, adaptés à mettre en oeuvreles étapes du procédé selon l’invention.

a2.906.050 –b (A1) –d [06 08257]. –e 20 septem-bre 2006. –jG 06 F 17/40 (2006.01), H 04 L 27/01,G 06 Q 50/00, A 61 B 5/04, 5/0452 // G 01 N 33/15. –kCORRECTION DE SIGNAUX ELECTROCARDIO-GRAPHIQUES MODIFIES PAR DES FILTRES AU SEINDE DISPOSITIFS DE MESURE –p ( Inven teur : Z I -TOUN PHILIPPE). –oDemandeur: NOTOCORD SYS-TEMS Société par actions simplifiée, –r Mandataire :BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ

m La présente invention concerne la correction dedéformations temporelles de signaux électrocardiogra-phiques.L’invention a notamment pour objet un système, un pro-cédé, un produit programme d’ordinateur et l’utilisationd’un filtre adapté pour la correction de signaux électri-ques physiologiques générés et déformés par un filtreanalogique de traitement équipant un dispositif demesure. Dans un exemple, ce deuxième filtre est àréponse impulsionnelle finie sur 4016 échantillons et pré-sente la fonction de transfert suivante:

où Hf(f) est la réponse en fréquence du modèle de carac-térisation dudit premier filtre.


a2.906.051 –b (A1) –d [06 08039]. –e 14 septem-bre 2006. –jG 06 F 131/40 (2006.01) // (0 4Q 732/00). –kMODULE ELECTRONIQUE MOBILE PERMET-TANT LA MISE EN RELATION D’UTILISATEURS PARL’EVALUATION DE LEURS CRITERES PERSONNELSPAR UN PROCEDE AUTOMATIQUE EN TEMPS REELSUTILISANT UN SYSTEME DE RADIO FREQUENCE –p (Inventeur: PIGUELLER ARNAUD). –oDemandeur :PIGUELLER ARNAUD

m L’invention concerne le domaine des modules électro-niques mobiles avec interface homme machine permet-tant uniquement aux utilisateurs possédant ce moduleélectronique de communiquer par un système de détec-tion automatique en temps réels mise oeuvre par destechniques de radio fréquences.Le module comprend au moins: une mémoire de don-nées, une mémoire de programme dans laquelle estmémorisée au moins un composant logiciel d’une appli-cation de rencontre, un microprocesseur relié à lamémoire de données et à la mémoire de programmedestiné à exécuter au moins un composant logiciel, uneinterface de communication sans fil destinée à relier lemicroprocesseur de ce module à un autre microproces-seur d’un module identique ou d’un ordinateur (PC/MAC)de manière à échanger des données, une interface decommunication filaire destinée à relier le microproces-seur de ce module à un ordinateur (PC/MAC) de manièreà échanger des données, au moins une interface hommemachine présentant au moins une fonction de saisie, unefonction d’affichage et une fonction d’avertissementsonore et vibrante.

a2.906.052 –b (A1) –d [06 53833]. –e 20 septem-bre 2006. –jG 06 N 3/08 (2006.01), F 02 D 35/00. –k PROCEDE DE MODELISATION D’UN SYSTEMECOMPLEXE TEL UN MOTEUR A COMBUSTION D’UNVEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeurs : EZZED-DINNE MONJED ; LEFEBVRE NICOLAS ; CASTROENRIQUE; LENGELLE REGIS). –oDemandeur: PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anony-me, –rMandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBI-LES SA

m La présente invention a trait à un procédé d’optimisa-tion d’un système tel un moteur à combustion placé dansune certaine configuration véhicule, qui pour tout pointappartenant à un espace de fonctionnement va produireau moins une sortie q en fonction d’un jeu de paramè-tresX, consistant à sélectionner un nombre P de pointsde fonctionnement Θk, k ∈ {1,....,P} de référence, établirpour chaque point de fonctionnement Θk, et chaque sor-tie y, un modèle local

tel que

et à fusionner les modèles locaux par une méthoded’apprentissage statistique.

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06T 131

a2.906.053 –b (A1) –d [06 08101]. –e 15 septem-bre 2006. –jG 06 T 7/00 (2006.01), H 03 M 13/27,H 04 N 7 /01 , 11 /20 , 11 /06 . –k DESENTRELACEMENT D’ IMAGES. –p (Inventeurs : ROUSSEL JEROME ; BERTOLINOPASCAL; NICOLAS MARINA). –oDemandeur : STMI-CROELECTRONICS SA Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m Une image dans au moins une première et uneseconde dimension, comprend L lignes de pixels et Ccolonnes de pixels. Une ligne de pixels valorisée aux-quels sont associés des valeurs d’intensité lumineuse etune ligne de pixels à valoriser auxquels des valeurs sontà associer se succèdent alternativement.Sur chaque ligne valorisée courante de pixels, on sélec-tionne des pixels qui vérifient une règle de sélectionbasée, d’une part, sur des valeurs de pixels de la lignevalorisée courante, et d’autre part, sur des valeurs de laligne valorisée précédente, et/ou de la ligne valoriséesuivante; et, on détecte des segments de pixels. Onobtient ainsi un ensemble de segments relatif à l’imageen cours de traitement, dans lequel on crée un graphe desegments en reliant entre eux les segments selon unerègle de liaison. Puis, on détermine des valeurs respecti-ves à associer à au moins une partie des pixels deslignes à valoriser par interpolation des segments du gra-phe selon un chemin du graphe.

a2.906.054 –b (A1) –d [06 08184]. –e 19 septem-bre 2006. –jG 06 T 7/00 (2006.01), H 04 N 7/173,G 08 G 5/00. –k PROCEDE D’ENREGISTREMENTD’UN FLUX DE DONNEES GRAPHIQUES NOTAMMENTPOUR DES APLLICATIONS INFORMATIQUES –p (Inventeur: CHARPENTIER ERIC). –o Demandeur :THALES Société anonyme, –rMandataire : MARKS &CLERK FRANCE

m La présente invention concerne un procédé d’enre-gistrement d’un flux de données graphiques composéd’une succession d’images informatiques (70, 71). Leprocédé comporte au moins les étapes suivantes:• une première étape (34) d’enregistrement de la pre-mière image du flux de données graphiques,et pour chaque image du flux de données graphiques:• une seconde étape (35) de découpage d’une imagecourante en blocs de pixels,• une troisième étape (36) de comparaison bloc de pixelsà bloc de pixels de l’images courante (71) et de l’imageprécédente (70) afin d’obtenir un ensemble de blocs depixels de l’image courante présentant une ou plusieursdifférences avec les blocs de pixels correspondant del’image précédente,• une quatrième étape (38) de regroupement des blocsde pixels, obtenus à la troisième étape (36), en plusieursensembles de blocs de pixels selon un critère de proxi-mité,• une cinquième étape (34) d’enregistrement dans unfichier des ensembles de blocs de pixels issus de la qua-trième étape (38) de regroupement.

132 G06T ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.906.055 –b (A1) –d [07 57610]. –e 14 septem-bre 2007. –jG 06 T 7/20 (2006.01), G 06 T 15/70,G 06 F 17/50, A 61 B 8/14. –kMETHODE DE SUIVIEN TEMPS REEL DE STRUCTURES CARDIAQUES ENECHOCARDIOGRAPHIE 3D –p (Inventeur : ORDE-RUD FREDRIK). –o Demandeur : GENERAL ELEC-TRIC COMPANY, –r Mandataire : CASALONGA ETJOSSE . –f Priorités : US, 15 septembre 2006,n˚ 60845082; US, 11 juillet 2007, n˚ 11775903.

m Il est proposé une méthode de suivi du mouvement etdes variations de forme d’un modèle déformable dansune séquence d’images volumétriques. La méthode estutilisable pour prédire la surface d’une zone tirée d’uneimage 3D, telle que des structures cardiaques tiréesd’une image échographique 3D. La forme et la positiond’un modèle déformable sont prédites pour chaqueimage d’une échographie. Une détection de contours estensuite effectuée pour chaque point prédit 34 sur lemodèle déformable perpendiculairement à la surface dumodèle. Les distances entre les contours prédit etmesuré pour le modèle déformable sont des mesurespour un filtre de Kalman. Les mesures sont couplées àdes valeurs de bruit 42 qui spécifient l’incertitude spatialede la détection de contours. Les données des mesuressont subséquemment sommées dans l’espace d’informa-tion et combinées à la prédiction dans le filtre de Kalmanpour estimer la position et la déformation pour le modèledéformable. Le modèle déformable est ensuite mis à jourpour générer un modèle de surface mis à jour.

a2.906.056 –b (A1) –d [06 08078]. –e 15 septem-bre 2006. –jG 06 T 11/00 (2006.01), G 06 T 13/00,G 10 L 21/00, H 04 M 1/725. –kPROCEDE ET SYS-TEME D’ANIMATION D’UN AVATAR EN TEMPS REELA PARTIR DE LA VOIX D’UN INTERLOCUTEUR. –p (Inventeurs: ACH LAURENT; VIELLESCAZE SERGE;MOREL BENOIT). –o Demandeur : LA CANTOCHEPRODUCTION Société anonyme, –r Mandata i re :BENECH FREDERIC

m Il s’agit d’un procédé et d’un système d’animation surun écran (3, 3’, 3’’) d’appareil mobile (4, 4’, 4’’) d’un ava-tar (2, 2’, 2’’) muni d’une bouche (5, 5’) à partir d’unsignal d’entrée sonore (6) correspondant à la voix (7)d’un interlocuteur (8) de communication téléphonique.On transforme en temps réel le signal d’entrée sonore enun flux audio et vidéo dans lequel on synchronise lesmouvements de la bouche de l’avatar avec les phonèmesdétectés dans ledit signal d’entrée sonore, eton anime l’avatar de façon cohérente avec ledit signalpar des changements d’attitudes et des mouvements paranalyse dudit signal, de sorte que l’avatar semble parleren temps réel ou sensiblement en temps réel à la placede l’interlocuteur.


a2.906.057 –b (A1) –d [06 53754]. –e 15 septem-bre 2006. –jG 07 B 17/00 (2006.01), G 06 Q 10/00. –kPROCEDE D’AFFRANCHISSEMENT NON SECU-RISEE DE TIMBRES EN CARNETS –p ( Inven teur :CHATTE FABIEN). –oDemandeur : NEOPOST TECH-NOLOGIES Société anonyme, –r Mandataire : CABI-NET BEAU DE LOMENIE

m Procédé d’affranchissement non sécurisé au moyend’un terminal de communication comportant des moyensde communication avec un serveur d’un fournisseur deservices d’affranchissement (14), une mémoire nonsécurisée (10A) pour enregistrer des numéros d’identifi-cation et des montants d’affranchissement associésreçus dans du serveur du fournisseur de servicesd’affranchissement. Il peut aussi comporter des moyensde commande d’impression pour commander niveaud’une imprimante standard (20) l’impression sur un arti-cle de courrier à expédier (22) de l’un des numérosd’identification correspondant au montant d’affranchisse-ment souhaité et extrait de la mémoire non sécurisée.

a2.906.058 –b (A1) –d [06 08062]. –e 14 septem-bre 2006. –jG 07 C 13/00 (2006.01), H 04 L 9/28. –kPROCEDE ET SERVEUR DE VERIFICATION DUCONTENU D’UNE URNE VIRTUELLE D’UN SYSTEMEDE VOTE ELECTRONIQUE CHIFFRE PAR UN ALGO-RITHME HOMOMORPHIQUE –p (Inventeurs : GRIL-HERES BRUNO; BRUNESSAUX STEPHAN; BEAUCECHRISTOPHE; PRAT JULIEN; MOUFFRON MARC). –oDemandeur: EADS DEFENCE AND SECURITY SYS-TEMS, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m Un procédé de vote électronique comporte les étapesde:- saisie et validation (40) de bulletins de vote,- chiffrement (42) de chaque bulletin de vote par un algo-rithme de chiffrement homomorphique.- envoi (44) de chaque bulletin de vote à un serveur com-portant des moyens de stockage, faisant office d’urne vir-tuelle, des bulletins de vote. Il comporte en outre lesétapes de:- initialisation (38) d’un registre à la valeur 1 à l’ouverturedu vote,- multiplication (50) de chaque bulletin chiffré avec lavaleur du registre et remplacement de la valeur du regis-tre par le résultat de la multiplication,- vérification du contenu de l’urne virtuelle comportant lessous étapes de:• multiplication (54) de tous les bulletins de vote chiffrésstockés dans l’urne virtuelle,• détection (58) d’une anomalie si la comparaison (56) dela multiplication des bulletins de vote stockés avec lavaleur du registre indique une différence.


a2.906.059 –b (A1) –d [06 08069]. –e 15 septem-bre 2006. –jG 07 F 9/10 (2006.01), G 07 F 9/02, 13/00, G 09 F 23/00. –k CAISSON DE PROTECTIONVENTILE ET/OU ENSEIGNE POUR PUBLICITE NUME-RIQUE ET/OU INFORMATIVE POUVANT EVENTUEL-LEMENT ETRE SONORE POUR LES DISTRIBUTEURSD’ESSENCE DES STATIONS SERVICE –p (Inventeur : PADULO ROBERT MAX BERNARD). –oDemandeur : PADULO ROBERT MAX BERNARD, –rMandataire: PADULO ROBERT

m L’invention comprend un caisson de sécurité ventiléet/ou une ou plusieurs unités d’affichage vidéo pour com-mercialiser un espace publicitaire numérique et/ou infor-matif pouvant éventuellement être sonore sur lesdistributeurs d’essences des stations services.Il est constitué par un bâti (1), une ou plusieurs vitres desécurités (2) comprenant des joints étanches (non repré-sentés). Un couvercle (4) lié au bâti (1) par un gond oucharnière (11). Le couvercle (4) est perforé par des orifi-ces (9). La serrure (3) permet la fermeture du caisson deprotection ventilé. Les orifices de ventilation (6) permet-tent la ventilation des unités d’affichage vidéo (5) ainsique le processeur informatique (7) aider éventuellementpar un ventilateur (12).

a2.906.060 –b (A1) –d [06 08250]. –e 20 septem-bre 2006. –jG 07 F 17/10 (2006.01), G 07 C 5/02,B 62 H 3/00, 5/00. –k PROCEDE ET SYSTEMEAUTOMATIQUE DE STOCKAGE DE CYCLES –p (Inventeur: PHEULPIN REMI). –o Demandeur :JCDECAUX SA Société anonyme, –rMandataire : CA-BINET PLASSERAUD

m Procédé de stockage de cycles, dans lequel descycles (1) sont stockés sur une pluralité d’aires de stoc-kage de cycles, et dans lequel, sur chaque aire de stoc-kage de cycles, un dispositif de commande (2) autorisesélectivement l’emprunt des cycles (1) dans l’aire destockage, ce procédé comprenant une étape d’autorisa-tion d’emprunt, au cours de laquelle un utilisateur s’iden-tifie et demande une autorisation d’emprunter un cycle(1), puis une étape d’enlèvement du cycle (1) par l’utilisa-teur. Si l’aire de stockage de cycle ne comprend aucuncycle, on propose à l’utilisateur d’emprunter un cycle (1)dans une aire de stockage voisine et en cas d’accepta-tion par l’utilisateur, on lui réserve un cycle pendant unedurée prédéterminée sur l’aire de stockage voisine.

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G07F 135

a2.906.061 –b (A1) –d [06 08255]. –e 20 septem-bre 2006. –jG 07 F 17/10 (2006.01), G 07 C 5/02,B 62 H 3/00, 5/00, 5/20. –kPROCEDE ET SYSTE-ME AUTOMATIQUE DE STOCKAGE DE CYCLES –p (Inventeurs : LE GARS JACQUES ; DARRAS JAC-QUES). –oDemandeur : JCDECAUX SA Société ano-nyme, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m Procédé de stockage de cycles, dans lequel descycles (1) portant chacun un circuit électronique, sontstockés sur au moins une aire de stockage de cycles, etdans lequel un dispositif de commande (2) autorisesélectivement l’emprunt des cycles dans l’aire de stoc-kage. Le procédé comprend une étape de remisage, aucours de laquelle, lorsqu’un utilisateur remise un cycledans l’aire de stockage, le dispositif de commande (2)communique avec le circuit électronique du cycle (1) pardes première et deuxième liaisons distinctes.

a2.906.062 –b (A1) –d [06 08098]. –e 15 septem-bre 2006. –jG 08 B 13/22 (2006.01). –k SYSTEMEANTI-INTRUSION POUR LA PROTECTION DE COMPO-SANTS ELECTRONIQUES. –p ( Inven teur : Z IAEIAFSHIN). –o Demandeur : THALES Société anony-me, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m L’invention a pour objet un système anti-intrusionpour la protection de composants électroniques (3) com-portant un substrat (2) sur lequel sont situés les compo-sants électroniques, une enceinte conductrice (1)encapsulant les composants électroniques à la surfacedu substrat (2), ledit système comprenant en outre undispositif d’alerte caractérisé en ce qu’il comprend aumoins:- une antenne émettrice à la surface du substrat (2),- un micro-commutateur électromécanique capacitif, leditmicro-commutateur étant relié au dispositif d’alerte parune ligne signal, de manière à pouvoir l’activer.

136 G08C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.906.063 –b (A1) –d [06 08179]. –e 19 septem-bre 2006. –jG 08 C 17/02 (2006.01), B 60 C 23/04. –kSYSTEME DE GESTION DE CAPTEURS EMBAR-QUES, PIECE DE VEHICULE ET VEHICULE CORRES-PONDANTS –p ( Inventeur : COUTO DIDIER) . –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: CASALONGA ET JOSSE

m Système de gestion 13 de capteurs embarqués àbord d’un véhicule 1, comprenant une unité de gestion14 et un récepteur radiofréquence 15 relié à l’unité degestion 13, le récepteur radiofréquence 15 étant capablede recevoir des signaux en provenance d’émetteursradiofréquence 20, les émetteurs radiofréquence 20étant chacun reliés à un capteur 21 et capables d’émettreà intervalles prédéterminés un signal comprenant unepremière trame contenant un premier identifiant du cap-teur, la première trame étant émise à un premier inter-valle temporel, et une deuxième trame contenant undeuxième identifiant du capteur et des données, l’unitéde gestion 13 étant configurée pour identifier ledit émet-teur à réception de l’identifiant et pour déterminer la posi-tion dudit émetteur.

a2.906.064 –b (A1) –d [07 06510]. –e 17 septem-bre 2007. –jG 08 C 17/02 (2006.01), B 60 C 23/00. –k DISPOSITIF DE DETECTION DE POSITION DEROUE QUI EXECUTE UNE COMMUNICATION LOCALESPECIALISEE POUR CHAQUE ROUE ET DISPOSITIFDE DETECTION DE PRESSION D’AIR DE PNEUMATI-QUE COMPRENANT CELUI-CI –p (Inventeur : MORIMASASHI). –o Demandeur : DENSO CORPORA-TION, –r Mandataire : NOVAGRAAF BREVETS . –fPriorité: JP, 19 septembre 2006, n˚ 2006253044.

m Un dispositif de détection de position de roue (6a-6d)et un dispositif de détection de pression d’air de pneuma-tique comprenant le dispositif de détection de position deroue (6a-6d) sont fournis. Le dispositif de détection deposition de roue comprend des dispositifs de déclenche-ment (5, 5a-5d) et un récepteur (3) montés du côté de lacaisse (7) du véhicule (1), et des émetteurs (2) montéssur les roues (6a-6d). Chaque dispositif de déc:lenche-ment (5, 5a-5d) fournit en sortie un signal de déclenche-ment à chaque émetteur (2). En réponse au signal dedéclenchement, chaque émetteur (2) transmet une trameau récepteur (3). Le récepteur (3) reçoit la trame et éva-lue si l’émetteur (2) est monté sur une roue objet, sur labase du fait que l’intensité de réception indiquée par lesdonnées d’intensité de réception mémorisées dans latrame se trouve ou non dans une plage établie àl’avance.

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G08C 137

a2.906.065 –b (A1) –d [06 08087]. –e 15 septem-bre 2006. –jG 08 C 19/00 (2006.01), E 06 B 9/68,H 04 B 1/00. –kDISPOSITIF DE COMMANDE DE PE-RIPHERIQUES TELS QUE DES STORES OU VOLETSMOTORISES –p (Inventeurs : CLEMENT JEAN PAUL;ISCHOFFEN PASCAL JEAN MARIE). –o Demandeur :FRANCIAFLEX, –rMandataire : CABINET FEDIT LO-RIOT

m La présente invention concerne un dispositif de com-mande de périphériques (10) tels que des stores, voletsou dispositifs équivalents, motorisés, comportant chacunun module de gestion respectif (17) comprenant desmoyens de réception d’un ordre local, caractérisé par lefait que le dispositif comprend d’une part un fil pilote(100) disposé entre un point de commande central (110)et le site de chacun d’une pluralité de modules de gestion(17) et d’autre part des boîtiers d’adaptation (200) inter-calés entre le fil pilote (100) et chacun des modules degestion (17) associés à un périphérique (10) que l’onsouhaite piloter sélectivement ou collectivement à partirdu point central (110), chacun des boîtiers d’adaptation(200) comprenant des moyens (212, 214) de traitementdu signal appliqué sur le fil pilote (100) à partir du pointcentral (110) de sorte à appliquer sur le module de ges-tion (17) respectivement associé un signal retraité diffé-rent de celui précité appliqué sur le fil pilote (100) à partirdu point central (110).

a2.906.066 –b (A1) –d [06 08097]. –e 15 septem-bre 2006. –jG 08 G 5/02 (2006.01), B 64 D 45/04,G 01 C 23/00, G 05 D 1/00. –k METHODE D’ESTI-MATION DU POINT DE TOUCHER DES ROUES D’UNAERONEF SUR UNE PISTE D’ATTERRISSAGE ET DELA DISTANCE A PARCOURIR A PARTIR DU POINT DETOUCHER POUR ATTEINDRE UNE VITESSE CONTRO-LEE. –p (Inventeurs : COULMEAU FRANCOIS ; SA-CLE JEROME). –oDemandeur: THALES Société ano-nyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m La présente invention concerne une méthode d’esti-mation du point de toucher des roues d’un aéronef surune piste d’atterrissage et de la distance à parcourir parl’aéronef sur la piste à partir du point de toucher pouratteindre une vitesse contrôlée en dessous de laquelle ilpeut effectuer toute manoeuvre au sol.La méthode comporte une étape en vol d’estimationd’une hauteur et d’une vitesse de passage au-dessus duseuil de la piste. Elle comporte également une étape envol d’estimation du point de toucher des roues de l’aéro-nef sur la piste d’atterrissage et de la distance à parcourirpour atteindre la vitesse contrôlée, à partir de l’estimationde la hauteur et de la vitesse de passage au-dessus duseuil de la piste. Elle comporte aussi une étape en rou-lant sur la piste d’estimation de la distance à parcourirpour atteindre la vitesse contrôlée à partir du point detoucher réel, en tenant compte des efforts de freinagefournis par les freins, les aérofreins et les inverseurs depoussée.Application: avionique

138 G09B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.906.067 –b (A1) –d [06 53741]. –e 14 septem-bre 2006. –jG 09 B 29/00 (2006.01), G 09 B 21/00. –kPROCEDE CARTOGRAPHIQUE –p (Inventeur: DE-REUX FABRICE). –o Demandeur : DEREUX FABRI-CE, –rMandataire: BEAU DE LOMENIE

m La présente invention concerne un procédé cartogra-phique pour la représentation d’une zone géographique.Elle trouve notamment son application au domaine de laréalisation de plans ou cartes, tant pour les voyants quepour les déficients visuels, sur lesquels sont représentésdes cheminements ou voies de déplacement.Le procédé cartographique pour la représentation d’unezone géographique comprenant des voies, consistenotamment à marquer une voie par un symbole repèrede voie, de préférence sur et au milieu de la voie.Le procédé peut consister également à marquer lesextrémités respectives de début et fin de voie par unsymbole.Une voie peut être représentée par une ligne appeléepolyligne.Les symboles, repères et polylignes peuvent posséderdes caractéristiques variables en fonction de leur nature.Ainsi, le repérage de la voie par l’utilisateur est facilité,car le repère de voie est rapidement identifié et posi-tionné de façon précise.

a2.906.068 –b (A1) –d [06 53782]. –e 18 septem-bre 2006. –jG 09 F 15/00 (2006.01), G 09 F 13/04. –kSUPPORT VISUEL DE COMMUNICATION ET/OU DEDECORATION ET COLONNE A VISUEL FORMEE APARTIR DE TELS SUPPORTS –p (Inventeur : CAUXGEORGES). –o Demandeur : CAUX GEORGES, –rMandataire: DELHAYE GUY

m L’invention concerne un support visuel de communi-cation et/ou de décoration du type de celui se composantd’au moins un panneau 1 destiné à recevoir et à retenirde manière remplaçable au moins une affiche 15 por-teuse des informations de communication et/ou de déco-ration.Ce support est remarquable en ce que le susdit panneau1 est façonné dans un matériau transparent rectangulairedont deux des bords parallèles 2 sont repliés sur une fai-ble largeur de manière à former deux bandes latérales 2de chaque côté du panneau et définir entre la face de cesbandes latérales repliées et les faces du panneau 1 envis-à-vis de ces bandes, deux glissières latérales danslesquelles sera glissée et retenue plaquée ladite affiche15.L’invention concerne également une colonne obtenue àpartir de deux panneaux 1 reliés entre eux en fixant entreelles les faces externes des bandes latérales 2 venant sesuperposer.Applications: vitrine de décoration et/ou de communica-tion

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G10G 139

a2.906.069 –b (A1) –d [06 08220]. –e 20 septem-bre 2006. –j G 10 G 7 /00 (2006 .01) . –kMEDIATOR ELASTIQUE –p (Inventeur : GOTCHI-GUIAN NICOLAS). –o Demandeur : GOTCHIGUIANNICOLAS

m La présente invention est une adaptation du médiator(1), élément avec lequel on peut jouer de la guitare. C’esten fait le mélange entre un fil élastique (3) pouvant adop-ter différentes couleurs et un médiator. Le fil élastiquepasse par un petit trou en haut du médiator (2) d’environ1 millimètre de diamètre, le fil élastique quant à lui, sanstension fait environ 4 centimètres de diamètre, il peuts’élargir de manière à atteindre des dimensionsvariables: jusqu’à 10 centimètres de diamètre.

a2.906.070 –b (A1) –d [06 08127]. –e 15 septem-bre 2006. –jG 10 K 11/04 (2006.01), G 10 L 11/02,B 60 R 11/02. –kREDUCTION DE BRUIT MULTI-RE-FERENCE POUR DES APPLICATIONS VOCALES ENENVIRONNEMENT AUTOMOBILE –p ( Inven teurs :ASSEBBAR ABDERRAHMAN; POINSARD TRISTAN;GAETA MICHEL). –o Demandeur : IMRA EUROPESAS Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :NOVAGRAAF BREVETS

m Afin d’améliorer le système de reconnaissancevocale dans un véhicule ou pour l’utilisation d’un télé-phone mains libre, des techniques sont décrites pourréduire le bruit à bord d’un véhicule à partir d’un micro-phone placé a proximité du conducteur. Un premieraspect de l’invention consiste à utiliser une combinaisond’un filtrage cohérent et d’un filtrage non cohérent, cha-que filtre utilisant une référence respective non acousti-que de bruit. Le filtrage cohérent peut être effectué avantle filtrage non cohérent. Un deuxième aspect concernel’implémentation d’un filtrage par soustraction spectrale àdeux entrées et l’utilisation d’un gain de calibration. Descontraintes sur le taux de variation maximal du gain decalibration sont fixées et sont liées à l’estimation d’unefonction de transfert entre la référence de bruit et lemicrophone. Ces contraintes permettent tout d’abord derejeter des perturbations provoquées par un bruit transi-toire ou par la parole en évitant ainsi l’utilisation d’undétecteur conventionnel d’activité vocale; ces contraintespermettent aussi un traitement continu du signal d’entréeet ce même pendant les périodes d’activité vocale.

140 G10K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.906.071 –b (A1) –d [06 08128]. –e 15 septem-bre 2006. –jG 10 K 11/04 (2006.01), G 10 L 11/02,B 60 R 11/02. –kREDUCTION DE BRUIT MULTIBAN-DE AVEC UNE REFERENCE DE BRUIT NON ACOUS-TIQUE –p (Inventeurs: ESSEBBAR ABDERRAHMAN;POINSARD TRISTAN). –oDemandeur : IMRA EURO-PE SAS Société par actions simplifiée, –rMandataire :NOVAGRAAF BREVETS

m Afin d’améliorer le système de reconnaissancevocale dans un véhicule ou pour l’utilisation d’un télé-phone mains libre, des techniques sont décrites pourréduire le bruit à bord d’un véhicule à partir d’un micro-phone placé a proximité du conducteur. Un premieraspect de l’invention consiste à utiliser une combinaisond’un filtrage cohérent et d’un filtrage non cohérent, cha-que filtre utilisant une référence respective non acousti-que de bruit. Le filtrage cohérent peut être effectué avantle filtrage non cohérent. Un deuxième aspect concernel’implémentation d’un filtrage par soustraction spectrale àdeux entrées et l’utilisation d’un gain de calibration. Descontraintes sur le taux de variation maximal du gain decalibration sont fixées et sont liées à l’estimation d’unefonction de transfert entre la référence de bruit et lemicrophone. Ces contraintes permettent tout d’abord derejeter des perturbations provoquées par un bruit transi-toire ou par la parole en évitant ainsi l’utilisation d’undétecteur conventionnel d’activité vocale; ces contraintespermettent aussi un traitement continu du signal d’entréeet ce même pendant les périodes d’activité vocale.

a2.906.072 –b (A1) –d [06 08181]. –e 19 septem-bre 2006. –jG 10 K 11/16 (2006.01), E 01 F 8/00,D 06 N 7/00, B 32 B 3/26, 5/26, 38/12. –kPRODUIT TEXTILE D’ISOLATION ACOUSTIQUE,RESISTANT AUX RAYONS ULTRA-VIOLETS –p (Inventeur: DURKHEIM YVES). –o Demandeur :AFITEX Société anonyme, –rMandataire : CABINETDEBAY

m Le produit textile d’isolation acoustique se présentecomme une alternance de reliefs (10) et de creux (20)disposés en réseau. Le produit comprend une nappe tex-tile (30) formée à partir d’au moins une nappe non tisséeà base de fibres polymères. La nappe textile (30) pré-sente une structure gaufrée et est pourvue de moyens(11) de protection contre la lumière ultraviolette.Ce produit textile permet une isolation acoustique effi-cace, d’une part grâce à l’incorporation de fibres polymè-res absorbants acoustiques dans des nappes nontissées, et d’autre part grâce à la répartition en réseaudes cavités formées par les creux (20).

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01B 141

a2.906.073 –b (A1) –d [06 53736]. –e 14 septem-bre 2006. –jH 01 B 3/30 (2006.01), H 01 B 17/14,H 02 B 13/02, H 02 G 15/00, 5/06. –k SUPPORTISOLANT POUR DISPOSITIF HAUTE-OU MOYENNE-TENSION ET DISPOSITIF LE COMPRENANT –p (Inventeurs : KIEFFEL YANNICK; GIRODET ALAIN;PONCHON PHILIPPE). –o Demandeur : AREVA T&DSA Société anonyme, –rMandataire: BREVATOME

m L’invention a trait à un support isolant (1) pour dispo-sitif haute- ou moyenne-tension à base d’un matériaupolymère isolant, comprenant au moins à l’une de sesextrémités destinée à être en contact avec une partieconductrice de l’électricité, une zone (13,15) comprenantun matériau composite comprenant une matrice en unmatériau polymère isolant identique ou différent de celuimentionné précédemment et une charge conductrice del’électricité, caractérisé en ce que ladite charge conduc-trice de l’électricité est une charge polymère, enrobantéventuellement une charge minérale.

a2.906.074 –b (A1) –d [06 53737]. –e 14 septem-bre 2006. –jH 01 H 3/32 (2006.01), H 01 H 3/30, 9/20, 31/00. –kMECANISME D’INTERRUPTEUR SEC-TIONNEUR DE TERRE –p ( Inven teurs : P ICCOZDANIEL; QUEMIN ALAIN; MALADEN ROMAIN; NESMEMATHIEU). –oDemandeur : AREVA T&D SA Sociétéanonyme, –rMandataire: BREVATOME

m Mécanisme d’interrupteur sectionneur de terre à troispositions. Il comprend un tumbler d’interrupteur (38) etun tumbler de sectionneur de terre (26) montés pivotantentre deux platines (22 et non représentée), un ressortunique étant interposé entre le tumbler d’interrupteur (38)et le tumbler de sectionneur de terre (26). Il comporte unentraînement direct par le biais d’un levier de commandecoaxiale au tumbler d’une des deux fonctions, à savoirl’ouverture/fermeture du sectionneur de terre ou l’ouver-ture/fermeture d’un interrupteur de courant.

142 H01H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.906.075 –b (A1) –d [06 53797]. –e 18 septem-bre 2006. –jH 01 H 3/32 (2006.01), H 01 H 13/56. –kMECANISME A DEUX POSITIONS STABLES ET DIS-POSITIF –p ( Inven teur : COTTONE GUY) . –oDemandeurs: LEGRAND FRANCE Société anonyme;LEGRAND SNC, –rMandataire: SANTARELLI

m Le mécanisme à deux positions stables comporte unorgane d’actionnement (4) adapté à coulisser entre despositions reculée et avancée et à maintenir l’organe (4)dans l’une de ses positions après une action de coulisse-ment. Il comporte des moyens de rappel dudit organe (4),une biellette (21) comportant un curseur (35) et une sur-face de came (37) sur laquelle ledit curseur (35) estadapté à se déplacer et de laquelle émergent un îlot cen-tral (40), un chemin de came présentant un premier trajetet un deuxième trajet pour ledit curseur (35) étant forméautour dudit îlot (40). Le mécanisme comporte égale-ment des moyens anti-retour bloquant l’accès auditdeuxième trajet pour ledit curseur (35). Le chemin estplat et lesdits moyens anti-retour comportent une bran-che de ressort (67) qui, en l’absence de sollicitation,s’étend transversalement audit chemin à la jonction entreledit premier trajet et ledit deuxième trajet.

a2.906.076 –b (A1) –d [06 08171]. –e 19 septem-bre 2006. –jH 01 J 29/38 (2006.01), H 01 J 31/50, 1/34, 9/12, 29/46. –kDISPOSITIF POUR LE CONTRO-LE SPATIAL DE LA SENSIBILITE DES INTENSIFICA-TEURS D’IMAGE LUMINEUSE. –p (Inventeur : ROBINJEAN CLAUDE). –oDemandeur : LHERITIER Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire: CABINET MOU-TARD

m Dispositif de contrôle spatial de la sensibilité d’unintensificateur d’images lumineuses (1) associé à unerétine d’éléments DTC (3), le susdit intensificateur d’ima-ges lumineuses (1) comprend une photocathode d’entréeconstituée d’un dépôt multicouche (12), un ensemble demicro canaux de multiplication électronique comprenantune face de conduction surfacique d’entrée (14), unécran de sortie (19) et une source de polarisation déli-vrant une tension de polarisation de la susdite photoca-thode d’entrée par rapport au potentiel de la face deconduction surfacique d’entrée (14) du susdit ensemblede micro canaux, caractérisé en ce que le susdit dépôtmulticouche (12) constituant la photocathode d’entréecomprend une pluralité de secteurs polarisés électrique-ment par la susdite source de polarisation en fonction duniveau d’éclairement détecté par la susdite rétine d’élé-ments DTC (3).

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01L 143

a2.906.077 –b (A1) –d [06 08210]. –e 18 septem-bre 2006. –jH 01 L 21/00 (2006.01) // H 01 L 21/762. –kPROCEDE ET APPAREILLAGES ASSOCIES,DESTINE A LA FABRICATION DE SUBSTRATS SEMI-CONDUCTEURS POLY OU MONOCRISTALLINS MIN-CES –p ( Inven teur : ROCHE MICHEL) . –oDemandeur: ROCHE MICHEL

m L’invention concerne un procédé de production desubstrats semiconducteurs minces, mono ou polycristal-lins, déposés sur une couche isolante (SOI) ou sur unecouche métallique (SOM).Il consiste essentiellement à utiliser une implantationd’ions (protons, hélions, etc...) par des moyens (3) à par-tir de la surface d’un lingot semiconducteur massif (1), deforme parallélépipèdique, ayant une énergie convenablepour pénétrer à une profondeur £ égale à l’épaisseur dela couche désirée. En fin de course, ces ions restent pié-gés dans une couche (15) dite « couche de séparation »qu’ils contribuent à fragiliser. Une couche « raidisseur »(9) est alors collée, fixée ou soudée à la surface du lingot(1). Une traction sur la bi-couche (8) et (9), dans un mou-vement de déroulement, effectuée au moyen de galetsmotorisés (4) sépare la couche (8) du lingot (1), par arra-chement ou déchirement au niveau de la couche deséparation (15). L’invention peut être utilisée pour la fabri-cation de substrats SOI ou SOM. Les premiers étant plusspécialement destinés à la fabrication de composantsnumériques à très haute densité et les seconds à la fabri-cation de diodes photovoltaiques et de composants dis-crets (diodes, IGBT, MOSFET, etc...)

a2.906.078 –b (A1) –d [06 53820]. –e 19 septem-bre 2006. –jH 01 L 21/762 (2006.01), H 01 L 27/12,B 81 C 1/00. –kPROCEDE DE FABRICATION D’UNESTRUCTURE MICRO-TECHNOLOGIQUE MIXTE ETUNE STRUCTURE AINSI OBTENUE –p (Inventeurs :KOSTRZEWA MAREK; MORICEAU HUBERT; ZUSSYMARC). –oDemandeur : COMMISSARIAT A L’ENER-GIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère indus-triel et commercial, –rMandataire: SANTARELLI

m Un procédé de fabrication d’une structure micro-tech-nologique mixte, comporte les étapes suivantes:- on réalise un substrat provisoire comportant une cou-che sacrificielle (2) et une couche mixte (15) adjacente àla couche sacrificielle et comportant de premiers motifs(1A, 1B, 1C) en un premier matériau, par exemple électri-quement non-isolant, et de seconds motifs (5) en unsecond matériau différent du premier matériau, parexemple électriquement isolant,- on enlève cette couche sacrificielle en sorte de mettre ànu une surface mixte de ladite couche mixte, cette sur-face mixte comportant des portions des premiers motifset des portions des seconds motifs, eton réalise sur cette surface mixte, par collage direct,une couche continue de recouvrement en un troisièmematériau.

144 H01L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.906.079 –b (A1) –d [06 08185]. –e 19 septem-bre 2006. –j H 01 L 27 /146 (2006 .01) . –kCAPTEUR D’IMAGE EN COULEUR A COLORIME-TRIE AMELIOREE –p (Inventeur : FEREYRE PIER-RE). –oDemandeur: E2V SEMICONDUCTORS Socié-té par actions simplifiée, –r Mandataire : MARKS &CLERK FRANCE

m L’invention concerne les capteurs d’image en couleurréalisés sur un substrat de silicium aminci.Pour limiter la diaphotie optique entre filtres adjacents decouleurs différentes, on propose de disposer entre les fil-tres adjacents de couleurs différentes (FR, FB, FV) unmur (20) d’un matériau tendant à réfléchir la lumière demanière que la lumière arrivant de manière oblique surun filtre déterminé correspondant à un premier pixel netende pas à passer vers un filtre adjacent ou vers unezone photosensible correspondant à un pixel adjacentmais soit renvoyée par le mur vers le premier filtre ou lazone photosensible correspondant au premier pixel. Lemur est de préférence en matériau à fort albédo tel quede l’aluminium.

a2.906.080 –b (A1) –d [06 08187]. –e 19 septem-bre 2006. –jH 01 L 27/148 (2006.01), H 04 N 5/335. –kCAPTEUR D’IMAGE EN DEFILEMENT PAR IN-TEGRATIONS SUCCESSIVES ET SOMMATION, APIXELS CMOS ACTIFS –p (Inventeur: BUGNET HEN-RI). –oDemandeur: E2V SEMICONDUCTORS Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire : MARKS & CLE-RK FRANCE

m L’invention concerne les capteurs d’image en formede barrette linéaire multilignes à défilement et sommationde signal, pour la lecture synchronisée d’une même ligned’image successivement par N lignes de P pixels photo-sensibles et la sommation pixel à pixel des signaux luspar les différentes lignes;.Les pixels sont des pixels actifs de technologie MOS. Ala matrice de pixels (MC) est associée une matrice detransfert (MT) qui comporte N lignes de P registres accu-mulateurs. A chaque période d’intégration on numérise(par un convertisseur CAN) et on stocke le contenu d’uneligne de pixels dans une ligne de registres accumula-teurs, cette dernière ligne étant permutée à chaque nou-velle période d’intégration en correspondance avec ledéfilement de l’image devant le capteur. Les signaux pro-venant d’une ligne d’image vue successivement par Nlignes de pixels s’accumulent dans une même ligne deregistres. Au bout de N périodes d’intégration le contenud’une ligne déterminée de registres est extrait et cetteligne est remise à zéro. Puis, à chaque période d’intégra-tion suivante c’est le contenu d’une autre ligne (selon unepermutation circulaire des N lignes) qui est extrait etremis à zéro. La ligne extraite est à chaque fois celle quia subi N accumulations après une remise à zéro.


a2.906.081 –b (A1) –d [06 08188]. –e 19 septem-bre 2006. –jH 01 L 27/148 (2006.01), H 04 N 5/335. –k CAPTEUR D’IMAGE LINEAIRE CMOS AFONCTIONNEMENT DE TYPE TRANSFERT DE CHAR-GES –p ( Inven teur : FEREYRE PIERRE) . –oDemandeur : E2V SEMICONDUCTORS Société paractions simplifiée, –rMandataire : MARKS & CLERKFRANCE

m L’invention concerne les capteurs d’image en formede barrette linéaire multilignes à défilement et intégrationde signal, pour la lecture synchronisée d’une mêmeimage linéaire successivement par N lignes de P pixelsphotosensibles et la sommation pixel à pixel des signauxlus par les différentes lignes.Selon l’invention, au début d’un temps d’intégration decharges photogénérées, on applique à la photodiode dupixel d’une ligne intermédiaire de rang i la tension de sor-tie d’un pixel d’une ligne précédente de rang i-1, on isolela photodiode, on y intègre des charges dues à lalumière, et enfin, à la fin du temps d’intégration, on trans-fère dans un noeud de stockage (N2) du pixel les char-ges de la photodiode. Un circuit de conversion charge-tension (T4, T5) transforme les charges du noeud destockage en une tension de sortie du pixel. Ainsi, avantd’intégrer dans chaque pixel des charges photogéné-rées, on déverse dans la photodiode une charge équiva-lente à un cumul de charges provenant des lignes depixel précédentes qui ont observé la même ligne descène.

a2.906.082 –b (A1) –d [06 53799]. –e 18 septem-bre 2006. –jH 01 L 31/107 (2006.01), H 01 L 27/146. –k PHOTODIODE A AVALANCHE –p (Inventeur: ROTHMAN JOHAN). –o Demandeur :COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablisse-ment public à caractère industriel et commercial, –rMandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS

m Cette photodiode destinée à capter des photons inci-dents, comprend un empilement d’au moins trois cou-ches superposées réalisées en matériau semi-conducteur présentant un premier type de conductivité,ledit empilement comportant:- une couche d’interaction (1) destinée à interagir avecles photons incidents de façon à générer desphotoporteurs;- une couche de collecte (2) desdits photoporteurs;- une couche de confinement (3) destinée à confmer les-dits photoporteurs au niveau de ladite couche de collecte(2).La couche de collecte (2) présente une largeur de bandeinterdite inférieure aux largeurs de bande interdite desdi-tes couches d’interaction (1) et de confinement (3).La photodiode comprend en outre une région (4) s’éten-dant transversalement par rapport aux plans desditescouches, ladite région étant en contact avec la couche decollecte (2) et la couche de confinement (3) et présentantun type de conductivité opposé audit premier type deconductivité de façon à former une jonction P-N avecledit empilement.

146 H01M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.906.083 –b (A1) –d [06 08092]. –e 15 septem-bre 2006. –jH 01 M 4/32 (2006.01), H 01 M 4/62, 4/52, C 08 L 31/04. –k ELECTRODE PLASTIF IEEPOUR ACCUMULATEUR ALCALIN. –p (Inventeurs :BERNARD PATRICK ; GOUBAULT L IONEL) . –oDemandeur: SAFT, –r Mandata i re : CABINETHIRSCH POCHART ET ASSOCIES

m Une électrode comprenant un support conducteurmétallique et une pâte comprenant une matière électro-chimiquement active et un liant;- le liant comprenant au moins un copolymère d’éthylène-acétate de vinyle en une proportion en poids d’au moinsenviron 0,25 % par rapport au poids de ladite pâte,- le liant ne comprenant ni polystyrène, ni copolymère debutadièneUn accumulateur à électrolyte alcalin comprenant unetelle électrode.

a2.906.084 –b (A1) –d [06 08093]. –e 15 septem-bre 2006. –jH 01 M 4/46 (2006.01), H 01 M 4/50, 4/24, 10/24, C 22 C 19/03, 23/00. –k COMPOSITIONPOUR ELECTRODE NEGATIVE D’ACCUMULATEUR AELECTROLYTE ALCALIN. –p (Inventeurs: BERNARDPATRICK; KNOSP BERNARD; BAUDRY MICHELE). –oDemandeur: SAFT, –r Mandata i re : CABINETHIRSCH POCHART ET ASSOCIES

m L’invention propose une composition comprenant:a) un alliage hydrurable de formule R1-tMgtNis-zMz danslaquelle:R représente un ou plusieurs éléments choisis dans legroupe comprenant La, Ce, Nd et Pr;M représente un ou plusieurs éléments choisis dans legroupe comprenant Mn, Fe, Al, Co, Cu, Zr et Sn;0,1≤t≤0,4;3,0≤S≤4,3;z≤0,5;b) un composé du manganèse dans une proportion telleque la masse de manganèse représente de 1 à 5,5% dela masse de l’alliage,c) un composé de l’yttrium dans une proportion telle quela masse d’yttrium représente de 0,1% à 2% de la massede l’alliage.L’invention concerne aussi une anode comprenant lacomposition selon l’invention.L’invention concerne aussi un accumulateur à électrolytealcalin comprenant ladite au moins une anode.

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01Q 147

a2.906.085 –b (A1) –d [06 53846]. –e 20 septem-bre 2006. –jH 01 Q 1/36 (2006.01), H 01 Q 9/27. –k ANTENNE A LARGE BANDE D’ADAPTATION –p (Inventeurs: FOND EMILIE; PERROT SERGE; RIGO-LAND PATRICE). –o Demandeur : RADIALL Sociétéanonyme, –rMandataire: NONY & ASSOCIES

m La présente invention concerne une antenne (1)comportant:- au moins un élément rayonnant longitudinal central (2),- au moins un élément extérieur (3) disposé autour del’élément rayonnant central, sans contact électrique entreeux, l’élément extérieur présentant une hauteur qui variele long de l’élément extérieur entre une hauteur maxi-male (H) et une hauteur minimale.

a2.906.086 –b (A1) –d [07 06511]. –e 17 septem-bre 2007. –jH 01 Q 7/08 (2006.01), H 01 Q 1/32, 1/40, B 60 R 25/00. –kBOBINE POUR ANTENNE TIGE,ANTENNE ET POIGNEE DE PORTIERE POUR VEHICU-LE –p (Inventeurs: IEDA KIYOKAZU; MUSHIAKE EIJI;SATO SUMITAKA). –o Demandeur : AISIN SEIKI KA-BUSHIKI KAISHA, –rMandataire: NOVAGRAAF BRE-VETS . –f Pr ior i té : JP, 20 septembre 2006 ,n˚ 2006254524.

m La bobine (2, 2A, 2B) pour antenne tige comprendune partie de support de noyau (21) dans laquelle unnoyau ferromagnétique en forme de tige (1) est inséré etsupporté. La partie de support de noyau (21) est atta-chée à au moins une extrémité de l’antenne tige (10) for-mée par le noyau (1) autour duquel un matériau de filconducteur (3) est enroulé. La bobine (2, 2A, 2B) com-prend en outre une partie de fixation de matériau de filconducteur (22) destinée à fixer le matériau de fil con-ducteur (3) et une partie de maintien de noyau (26) desti-née à prendre en sandwich le noyau (1) inséré dans lapartie de support de noyau (21) depuis les deux côtésopposés l’un à l’autre et à exercer une pression fermepar l’intermédiaire d’une force de tension du matériau defil conducteur enroulé sur celui-ci.

148 H01R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.906.087 –b (A1) –d [06 08175]. –e 19 septem-bre 2006. –jH 01 R 4/02 (2006.01), H 01 R 4/62, 13/58, B 60 R 16/02. –k ASSEMBLAGE FORMANTLIAISON ELECTRIQUE DANS UN VEHICULE AUTOMO-BILE –p (Inventeurs: HENRY KOUPAIA; MOLY JOSE;ROULAND HERVE ; GERMAIN PHIL IPPE) . –oDemandeur : VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTE-MES DE LIAISON Société anonyme, –r Mandataire :CABINET FABER

m Assemblage formant liaison électrique est caractériséen ce qu’il comporte une barre (2) en un premier maté-riau conducteur de l’électricité, ayant au moins une partie(4) méplate, notamment à une extrémité, et un premierconducteur (5) plus souple que la barre, en un deuxièmematériau conducteur de l’électricité soudé, notammentpar ultrasons, à la partie méplate à une première inter-face de soudure et au moins un deuxième conducteur(15), plus souple que la barre, en un troisième matériauconducteur de l’électricité, soudé à une deuxième inter-face de soudure, la première interface et la deuxièmeinterface étant séparées l’une de l’autre.

a2.906.088 –b (A1) –d [06 08088]. –e 15 septem-bre 2006. –j H 01 R 12 /28 (2006 .01) . –k DISPOSITIF DE CONNEXION ELECTRIQUE –oDemandeur : MAGNETI MARELLI FRANCE Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire: REGIMBEAU

m La présente invention concerne un dispositif de con-nexion électrique comprenant une bande support électri-quement isolante (100) portant des pistes électriquementconductrices (110) aptes à être insérées dans un con-necteur électrique complémentaire (200), par une ouver-ture d’engagement (220), caractérisé par le fait que labande (100) comprend au moins une structure de main-tien (150) apte à entourer au moins partiellement le côtédu connecteur (200) opposé à l’ouverture d’engagement(220).

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01R 149

a2.906.089 –b (A1) –d [06 53795]. –e 18 septem-bre 2006. –jH 01 R 13/46 (2006.01), H 01 R 13/52. –kCAPOT POUR FICHE PREDETERMINEE DE RE-SEAU D’INFORMATION, ENSEMBLE ET SYSTEME LECOMPORTANT –p (Inventeurs: AUDUREAU CEDRIC;BARRIUSO JEAN PIERRE ; PREVOT SYLVAIN). –oDemandeurs: LEGRAND FRANCE Société anonyme;LEGRAND SNC, –rMandataire: SANTARELLI

m Le capot (2) pour fiche (4) est prévu pour coopéreravec une embase entourant une prise de réseau d’infor-mation de sorte que l’ensemble formé dudit capot (2) etde ladite embase raccordés l’un à l’autre assure une pro-tection mécanique ainsi que l’étanchéité à ladite fiche (4)et à ladite prise, ledit capot (2) comportant un corps (20)comportant un conduit de guidage d’une portion d’extré-mité d’un câble (17) munie de ladite fiche (4) et un rebord(57) pour former une butée de fin de course (58) pourladite fiche (4), ledit capot (2) comportant également uninsert (21) comportant une cale (71) pour immobiliserladite fiche (4).L’ensemble comporte un tel capot, une embase et uneprise prédéterminée de réseau d’information.Le système de raccordement comporte un tel ensembleainsi que la portion d’extrémité d’un câble (17) munied’une dite fiche (4).

a2.906.090 –b (A1) –d [06 08222]. –e 20 septem-bre 2006. –jH 01 R 13/631 (2006.01), H 01 R 35/00,G 02 B 6/36, F 16 L 37/00. –kCONNECTEUR ELEC-TRIQUE OU OPTIQUE OU HYDRAULIQUE A AUTO-ALI-GNEMENT DE LA FICHE RELATIVEMENT AL’EMBASE, NOTAMMENT POUR LES CONNEXIONSOFFSHORE –p ( Inven teurs : CADORET YVES ;BENOIST MATHIEU). –o Demandeur : CARRIERKHEOPS BAC Société par act ions simpl i f iée, –rMandataire: CABINET JOLLY

m L’invention concerne un connecteur électrique (1) ouoptique ou hydraulique pourvu respectivement d’unefiche électrique, optique ou hydraulique destinée à êtreconnectée dans une embase électrique, optique ouhydraulique, du type à auto-alignement de la fiche (3)relativement à l’embase (5), notamment pour les con-nexions “offshore“, la fiche (3) et l’embase (5) étant soli-daires de parties respectives support (11,7) destinées àse positionner l’un.e relativement à l’autre en vue d’unalignement approximatif de la fiche (3) et de l’embase (5)pour la mise en connexion de ces dernières, caractériséen ce qu’il comporte un dispositif mécanique (19)d’entraînement permettant à la fiche (3) ou à l’embase(5) d’effectuer un mouvement d’avance et de recul, envue de sa connexion dans l’embase (5) ou la fiche (3),respectivement, et un dispositif d’auto-alignement (17)de la fiche (3) ou de l’embase (5) relativement à l’embase(5) ou à la fiche (3), respectivement.

150 H01S ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.906.091 –b (A1) –d [06 53816]. –e 19 septem-bre 2006. –jH 01 S 3/10 (2006.01). –k APPAREILLASER A EMISSION PULSEE –p ( Inven teurs :PARZY DOMINIQUE ; PARZY DIDIER) . –o Demandeur : LOKKI S.A. Société anonyme, –rMandataire: BEAU DE LOMENIE

m L’objet de l’invention concerne un appareil pour assu-rer l’émission pulsée d’un faisceau laser (6), l’appareilcomportant:- un barreau laser (2) monté dans une cavité optique, cebarreau laser étant un cristal d’oxyde d’yttrium et d’alumi-nium dopé au Néodyme,- des moyens (4, 5) de sélection pour favoriser l’émissiondu faisceau laser à une longueur d’onde de 1,34 µm,- une lampe de pompage (10) montée dans la cavité opti-que et contiguë au barreau laser,- des moyens d’excitation (11) pour alimenter la lampe depompage (10) en vue qu’elle produise des impulsions delumière intermittentes.Selon l’invention, les moyens d’excitation (11) alimententla lampe de pompage (10) à l’aide d’un signal impulsion-nel présentant une fréquence comprise entre 1 et 200Hz, chaque impulsion étant composée d’une séried’impulsions de hachage possédant une fréquence dehachage supérieure ou égale à 10 KHz, et une durée dehachage comprise entre 5µs et 100 µs.

a2.906.092 –b (A1) –d [06 08146]. –e 18 septem-bre 2006. –jH 02 P 1/26 (2006.01), H 02 J 13/00. –kDISPOSITIF DE COMMANDE D’UN MOTEUR ELEC-TRIQUE ET D’UNE INTERFACE HOMME-MACHINESANS RACCORDEMENT AU NEUTRE –oDemandeur: HAGER CONTROLS Société par actionssimplifiée, –rMandataire: MEYER ET PARTENAIRES

m Dispositif de commande d’un moteur à deux bobina-ges destiné à l’ouverture et à la fermeture, assistés pardes fins de course électromécaniques, d’un ouvrant detype volet roulant, et d’alimentation d’une interfacehomme-machine de type d’un émetteur-récepteur d’unetélécommande dudit ouvrant, sans raccordement au neu-tre, comportant:- un étage interrupteur (1) de commande du moteur pardécoupage de phase de la tension secteur, connectéentre la phase et les deux conducteurs reliés aux bobina-ges du moteur;- une alimentation principale (4) à découpage de l’inter-face homme-machine connectée en parallèle à l’étageinterrupteur (1) de commande du moteur;- un étage de commutation (5) raccordé entre l’étageinterrupteur (1) et les deux conducteurs (M, D) reliés auxbobinages du moteur, pour commuter de l’un à l’autre encas d’interruption de la liaison avec l’un des conducteurs(M, D) par un fin de course ou par commande externe;- une alimentation auxiliaire (6) activable à la mise soustension;- une unité de contrôle (2) réalisant la commande del’étage interrupteur (1), le traitement des interruptionsd’alimentation et les transferts entre alimentations princi-pale (4) et auxiliaire (6), et la commande de l’étage decommutation (5); et

- un étage de détection (3) du passage par zéro de latension secteur envoyant un signal de synchronisation àl’adresse de l’unité de contrôle (2) pour la commande del’étage interrupteur (1).

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H03M 151

a2.906.093 –b (A1) –d [06 53783]. –e 18 septem-bre 2006. –jH 03 M 7/30 (2006.01), H 04 N 7/26. –kPROCEDES ET DISPOSITIFS DE CODAGE ET DEDECODAGE, SYSTEME DE TELECOMMUNICATION ETPROGRAMME D’ORDINATEUR LES METTANT ENOEUVRE –p ( Inven teur : HENRY FELIX) . –o Demandeur : CANON KABUSHIKI KAISHA, –rMandataire: SANTARELLI

m Le procédé de codage d’un signal numérique multidi-mensionnel, ledit signal comportant une pluralitéd’échantillons dits « initiaux », caractérisé en ce qu’ilcomporte:- une étape de détermination d’au moins un signalsecondaire représentatif dudit signal numérique multidi-mensionnel, chaque signal secondaire possédant unnombre d’échantillons inférieur au nombre d’échantillonsdu signal numérique multidimensionnel;- une étape de détermination d’orientations de filtragesen fonction d’au moins un signal secondaire etune étape de détermination d’au moins un signal ter-tiaire représentatif du signal à coder, chaque signal ter-tiaire possédant un nombre d’échantillons inférieur aunombre d’échantillons initiaux, en mettant en oeuvre, surledit signal numérique multidimensionnel, un filtrageorienté en fonction des dites orientations de filtrages.

a2.906.094 –b (A1) –d [06 53818]. –e 19 septem-bre 2006. –jH 04 B 1/707 (2006.01), G 01 S 1/00. –kPROCEDE DE RECEPTION ET RECEPTEUR POURUN SIGNAL DE RADIONAVIGATION MODULE PARUNE FORME D’ONDE D’ETALEMENT CBOC OU TM-BOC –p ( Inventeurs : ISSLER JEAN LUC ; RIESLIONEL ; JULIEN OLIVIER ; MACABIAU CHRISTO-PHE). –o Demandeur : CENTRE NATIONAL D’ETU-DES SPATIALES Etablissement public à caractère indus-triel et commercial, –rMandataire : FREYLINGER ETASSOCIES

m Pour recevoir un signal de radionavigation modulépar une forme d’onde de modulation, la forme d’onde demodulation comprenant une composante BOC(n1,m) etune composante BOC(n2,m), n2 étant strictement infé-rieur à n1, on opère, sur un intervalle de temps de duréeT, une corrélation entre une forme d’onde locale prompteet la forme d’onde de modulation et une corrélation entreune forme d’onde locale décalée (en avance ou enretard) et ladite forme d’onde de modulation. La formed’onde locale prompte est générée en tant que formed’onde binaire comprenant sur ledit intervalle de tempsau moins un segment de forme d’onde BOC(n2,m) d’unedurée totale de (1-αA)T sur ledit intervalle de temps, αAétant un paramètre supérieur ou égal à 0 et strictementinférieur à 1. La forme d’onde locale décalée est généréeen tant que forme d’onde binaire comprenant sur leditintervalle de temps au moins un segment de formed’onde BOC(n1,m) d’une durée totale de αBT sur leditintervalle de temps, αB étant un paramètre strictementsupérieur à 0 et inférieur ou égal à 1, et αA étant différentde αB.


a2.906.095 –b (A1) –d [06 08163]. –e 19 septem-bre 2006. –jH 04 L 9/30 (2006.01). –k PROCEDEDE CRYPTAGE DE MESSAGES A DESTINATION D’AUMOINS DEUX RECEPTEURS,DISPOSITIF DE CRYPTA-GE ET DISPOSITIF DE DECRYPTAGE ASSOCIES. –p (Inventeur: NIMOUR ABDELKADER MOHAMED AB-DELKRIM). –oDemandeur : NIMOUR ABDELKADERMOHAMED ABDELKRIM, –r Mandataire : NIMOURABDELKADER

m Le domaine de l’invention est celui de la cryptogra-phie. L’ invention concerne un procédé de cryptage com-portant une étape d’initialisation (101), une étape decryptage (102) et une étape de décryptage (103) et per-mettant à un émetteur, disposant d’une donnée de cryp-tage secrète Ke inconnue des récepteurs, de crypter desmessages à destination d’au moins deux récepteurs, dis-posant chacun d’une donnée de décryptage Kdi consti-tuée de secrets partiels choisis de sorte qu’il existe unefonction de composition de secrets partiels qui permetd’obtenir la donnée de cryptage Ke de l’émetteur à partirdesdits secrets partiels et que cette fonction de composi-tion de secrets partiels est inconnue des récepteurs.L’invention concerne aussi un dispositif de cryptage et undispositif de décryptage pour crypter et décrypter desmessages selon le procédé de l’invention.

a2.906.096 –b (A1) –d [06 08182]. –e 19 septem-bre 2006. –jH 04 L 9/30 (2006.01). –k PROCEDEDE SECURISATION DE SESSIONS ENTRE UN TERMI-NAL RADIO ET UN EQUIPEMENT DANS UN RESEAU –p (Inventeurs : BENSIMON MICHAEL ; CALOUD PHI-LIPPE). –o Demandeur : SOCIETE FRANCAISE DURADIOTELEPHONE SFR Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET DEBAY

m Le procédé comprend, pour établir une session sécu-risée entre un terminal radio (10) et un équipement (20)interconnectés via un réseau:- une étape préalable (50) d’enregistrement du terminal(10) auprès d’un serveur (RI) distributeur de droits d’utili-sation dans des objets cryptés (RO), l’étape d’enregistre-ment permettant au serveur d’enregistrer des données(D) d’identification du terminal et d’adapter le terminal àdes conditions de communication avec le serveur,- une distribution d’un secret à utiliser par le terminal (10)pour établir la session ainsi qu’un envoi de droits d’utilisa-tion au terminal, les droits d’utilisation envoyés compor-tant des permissions d’accéder à l’équipement (20),le procédé utilisant un système d’authentification (A), enliaison avec le serveur distributeur de droits d’utilisation,pour authentifier le terminal et générer ledit secret.Les mécanismes d’authentification prévus dans la normeOMA DRM V2 sont ainsi utilisables pour authentifier leterminal (10) et lui distribuer un secret.


a2.906.097 –b (A1) –d [06 08103]. –e 15 septem-bre 2006. –jH 04 L 12/12 (2006.01), G 06 F 21/00. –kPROCEDES D’ECHANGE DE DONNEES SECURI-SES, PRODUIT PROGRAMME D’ORDINATEUR,MOYEN DE STOCKAGE ET DISPOSITIFS CORRES-PONDANTS. –p (Inventeur : LAGRANGE PASCAL). –o Demandeur : CANON KABUSHIKI KAISHA, –rMandataire: CABINET PATRICE VIDON

m L’invention concerne un procédé d’échange de don-nées sécurisé entre un premier dispositif et un seconddispositif dans un réseau de communication comprenantune pluralité de dispositifs, lesdits premier et second dis-positifs utilisant un protocole de protection de contenucomprenant une première authentification dans le cadrede l’initialisation d’une première connexion entre aumoins les premier et second dispositifs.Selon l’invention, un tel procédé comprend les étapessuivantes:- détection d’un événement pour échanger au moins uneinformation complémentaire;- seconde authentification (308; 510) avec le second dis-positif dans le cadre de l’initialisation d’une seconde con-nexion pour échanger ladite information complémentaire,la première connexion étant active, ladite secondeauthentification étant mise en oeuvre après la détectiondudit événement.

a2.906.098 –b (A1) –d [06 08059]. –e 14 septem-bre 2006. –j H 04 L 12 /423 (2006 .01) . –kPROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA TRANSMIS-SION D’INFORMATIONS SUR UN RESEAU COMPLE-XE. –p ( Inven teur : DURANTON RENE) . –oDemandeur: DURANTON RENE, –r Mandata i re :CABINET MOUTARD

m Le procédé selon l’invention comprend, d’une part,l’attribution préalable à chaque module (Mx) susceptibled’être concerné par les messages transmis sur le réseau,d’un identifiant et, lors de l’installation de ce module (Mx)sur le réseau, l’association à cet identifiant de donnéesrelatives à la position géographique du lieu où ce module(Mx) est installé, de manière à pouvoir ensuite repérerl’emplacement du module indépendamment de sa posi-tion dans le réseau et, d’autre part, lors de l’émission surle réseau d’un message à destination d’un module (MX),la reconnaissance de ce message par les modules (Mx)aptes à recevoir le message et la répétition systématiqueet synchrone de ce message par les modules ayantreconnu le message, jusqu’à ce que le message soittransmis sur tout le réseau et que tous les modules (Mx)reçoivent et réémettent au moins une fois le message.


a2.906.099 –b (A1) –d [06 53844]. –e 20 septem-bre 2006. –jH 04 L 12/56 (2006.01). –k PROCEDEDE TRANSFERT D’UN FLUX AUDIO ENTRE PLU-SIEURS TERMINAUX –p ( Inven teurs : BOUVETBERTRAND ; SOLLAUD AURELIEN ; PAGEOT JEANMARC). –oDemandeur : FRANCE TELECOM Sociétéanonyme, –rMandataire : NOVAGRAAF TECHNOLO-GIES (CABINET BALLOT)

m L’invention concerne un procédé de transfert d’un fluxaudio entre au moins deux terminaux, comprenant lesétapes suivantes:• une étape de mise en relation d’un premier avec aumoins un deuxième dispositif, et• une étape de transfert d’un flux audio depuis le premierdispositif vers le deuxième dispositif,caractérisé en ce qu’il comprend également les étapessuivantes:• une étape de détermination au cours de laquelle il estconstaté que le premier dispositif, ou un premier réseauauquel est connecté le premier dispositif ou un deuxièmeréseau auquel est connecté le deuxième dispositif estadapté pour la production ou le transfert d’un flux audiocomprenant N canaux, et que le deuxième dispositifcomprend un transducteur électroacoustique adaptépour recevoir un flux audio comprenant P canaux, et• une étape de conversion au cours de laquelle un fluxaudio, émis par le premier dispositif ou transmis par lepremier réseau ou transmis par le deuxième réseau, estconverti en un flux audio comprenant P canaux.L’invention concerne également un système de transfertassocié.Application à la téléphonie ou visiophonie sur réseaux IP

a2.906.100 –b (A1) –d [06 08109]. –e 18 septem-bre 2006. –jH 04 N 3/27 (2006.01), H 04 N 7/01, 5/225. –kCAMERA NUMERIQUE, APPAREIL PHOTONUMERIQUE, CAMERA 3D NUMERIQUE, APPAPE-REIL PHOLO NUMERIQUE 3D –p (Inventeur : EUDEJEAN RENE ERIC). –o Demandeur : EUDE JEANRENE ERIC, –rMandataire: EUDE JEAN RENE

m L’invention concerne un dispositif constitué d’un (ou3) optique électronique à balayage verticale (1), d’un (ou3) convertisseur analogique numérique (2), d’une (ou 3)RAM (3) contenant successivement chaque ligne debalayage verticale de l’optique électronique,d’un (ou 3)thyristor (4) qui laisse passer chaque ligne de balayage àla suite l’une de l’autre, d’un séquenceur d’ordre (5) quienvoie successivement les lignes de balayage, d’un con-vertisseur numérique analogique (6) qui restitue l’imageen analogique.Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéà créer une image Numérique 2D ou 3D.

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04N 155

a2.906.101 –b (A1) –d [06 53775]. –e 15 septem-bre 2006. –jH 04 N 7/173 (2006.01), H 04 N 5/445,H 04 L 12/18. –k SYSTEME ET PROCEDE DETRANSMISSION EN TEMPS REEL OU EN DIFFERE DESERVICES INTERACTIFS ASSOCIES A DES CONTE-NUS DIFFUSES –p (Inventeurs: DELEGUE GERARD;BAYNAUD ERWAN). –oDemandeur: ALCATEL Socié-té anonyme, –rMandataire : COMPAGNIE FINANCIE-RE ALCATEL

m Un terminal de communication primaire (TP1) estconnecté à un réseau de diffusion (R1) afin de recevoirdes contenus diffusés (CP), associés à des contenusadditionnels (CA) (accessibles en mode interactif etassociés à des informations (PI)). Ce terminal primaire(TP1) est chargé, i) de stocker des ensembles de don-nées (ES) définis par un équipement (ST) en fonctiondes informations (PI) et comprenant chacun une défini-tion de contenu additionnel (CA), une adresse permet-tant d’accéder à ce contenu additionnel (CA) et une datede diffusion, et diffusés par le réseau de diffusion (R1)avant la date de diffusion qu’ils contiennent, et ii) de per-mettre le chargement, par au moins un terminal de com-munication secondaire (TS11) voisin, de la définition etde l’adresse qui sont contenus dans chaque ensemble(ES) qui est stocké pendant un intervalle de temps com-prenant la date de diffusion qu’il contient. Ainsi, le termi-nal secondaire (TS11) peut charger une définition etl’adresse associée pendant l’intervalle de temps associé,et l’afficher afin de permettre à son utilisateur de la sélec-tionner pour requérir, via un réseau de communication(R2), la transmission du contenu additionnel qui lui estassocié, à l’adresse associée.

a2.906.102 –b (A1) –d [06 53740]. –e 14 septem-bre 2006. –jH 04 N 7/32 (2006.01), G 06 F 17/14. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE D’ER-REUR DE DONNEES DANS UN FLUX VIDEO –p (Inventeurs : HENOCQ XAVIER; NASSOR ERIC). –o Demandeur : CANON KABUSHIKI KAISHA, –rMandataire: SANTARELLI

m Pour contrôler des erreurs de données dans un fluxvidéo où une image peut être prédite à partir d’une imagede référence, on estime, pour l’image courante, le coûtcalculatoire de codage, selon un premier mode decodage, des blocs affectés par la propagation d’erreur;pour une image suivante (image de référence tempo-raire) et jusqu’à l’image précédant l’image courante, onestime le coût de codage, selon un second mode, desblocs de l’image courante affectés par la propagationd’erreur en prenant pour référence l’image de référencetemporaire; et lorsque le coût du second mode devientinférieur au coût du premier mode, on arrête la simulationdu codage selon le second mode et on code l’image cou-rante en prenant (E411) pour référence une image deréférence temporaire pour laquelle le coût de codage del’image courante selon le second mode est inférieur aucoût de codage selon le premier mode.

156 H05B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/12

a2.906.103 –b (A1) –d [06 53774]. –e 15 septem-bre 2006. –jH 05 B 3/02 (2006.01), H 05 K 7/18, 5/02. –kJOUE D’HABILLAGE POUR UN RADIATEUR –p (Inventeur: ALLA URBAIN). –oDemandeur : THER-MIE PRODUCTION Société par actions simplifiée, –rMandataire: BEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne une joue d’habillage pour unradiateur comportant un corps de chauffe muni d’ailettes,la joue comportant une embase de fixation 10 sur lesailettes à l’aide d’un système de fixation.Selon l’invention, l’embase de fixation comporte en tantque système de fixation au moins deux crochets 13 ali-gnés pour être destinés à coopérer avec des moyens desupport portés par le radiateur en vue d’assurer la sus-pension de la joue sur le radiateur.

a2.906.104 –b (A1) –d [06 08084]. –e 15 septem-bre 2006. –jH 05 K 5/02 (2006.01), B 60 R 11/02. –kDISPOSITIF SUPPORT DE COMPOSANTS ELEC-TRONIQUES NOTAMMENT DE DISQUES DURS –p (Inventeur: ANGOT MAXIME). –oDemandeur : MA-GNETI MARELLI FRANCE Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: REGIMBEAU

m Dispositif électronique notamment embarqué survéhicule, caractérisé par le fait qu’il comprend uneembase support 100 et un module à fonction électroni-que 200 dans lequel l’embase 100 définit un logement110 comprenant des moyens de positionnement et main-tien 3D du module.

BOPI 08/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H05K 157

a2.906.105 –b (A1) –d [06 08086]. –e 15 septem-bre 2006. –jH 05 K 7/20 (2006.01), H 05 K 9/00. –kMODULE ELECTRONIQUE COMPRENANT DESMOYENS DE BLINDAGE ELECTROMAGNETIQUE ETDE VENTILATION PERFECTIONNES –p (Inventeurs :DAPREMONT OLIV IER ; ANGOT MAXIME) . –oDemandeur : MAGNETI MARELLI FRANCE Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire: REGIMBEAU

m La présente invention concerne un module compre-nant des composants électroniques, notamment moduleembarqué sur véhicules automobiles comprenant desmoyens de communication multimédia, caractérisé par lefait qu’il comprend un boîtier (100) qui loge lesdits com-posants (210), lequel boîtier (100) possède une enve-loppe (112) en matériau électriquement conducteurdéfinissant un blindage électromagnétique, ladite enve-loppe (100) comprenant au moins deux réseaux d’ouver-tures (115, 117) dans deux zones respectives opposéesdu boîtier (100) compatibles avec le blindage électroma-gnétique, et ladite enveloppe (112) définissant un conduitd’air s’étendant entre les deux réseaux d’ouvertures(115, 117) et balayant au moins certains des composantsélectriques (210) pour assurer une évacuation des calo-ries.

159BOPI 08/12

Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.

Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous lesdéposants.

Les règles du répertoire alphabétique français recommandées parl’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot direc-teur.

Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la mêmepersonne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordrecroissant des numéros de publication

* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes depriorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonneoù il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priori-tés, plusieurs classements ou plusieurs déposants.

1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMSDES DÉPOSANTS

BOPI 08/12 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 161

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

A3 * A T UNLIMIT LTD (A&T UNLIMIT LTD) voirTZENG SHYNG INDUSTRIES CORP

2 905 840 06 08139 18 09 06 A47G 19/22

A1 ABB MC (ABB MC Société par actions simpli-fiée)

2 905 886 06 08033 14 09 06 * B25J 18/04


2 905 887 06 08034 14 09 06 * B25J 18/04


2 905 888 06 08035 14 09 06 * B25J 18/04

A1 ADEVEN SPORT (ADEVEN SPORT Sociétéà responsabilité limitée)

2 905 834 06 08248 20 09 06 A45D 40/26

A1 AFITEX (AFITEX Société anonyme) 2 906 072 06 08181 19 09 06 * G10K 11/16

A1 * AFONSO SANCHES (AFONSO SANCHESDOMINGOS, RENELIER JEAN EMMANUEL,LEBRECH YANNICK)

2 905 967 06 53725 14 09 06 * E04G 1/24

A1 AIR LIQUIDE (L’AIR LIQUIDE SOCIETEANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITA-TION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE)

2 905 884 06 53727 14 09 06 B23K 26/12

A1 AIRBUS (AIRBUS Société par actions simpli-fiée)

2 906 027 06 53831 20 09 06 G01F 23/00

A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Sociétéanonyme)

2 905 891 06 53770 15 09 06 * B29C 70/34


2 905 930 06 53793 18 09 06 * B64C 23/06


2 905 932 06 53848 20 09 06 B64D 27/26


2 906 008 06 53751 15 09 06 * F16S 3/08

A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Sociétépar actions simplifiée)

2 905 929 06 53730 14 09 06 * B64C 1/18

A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Sociétépar actions simplifiée)

2 905 931 06 53729 14 09 06 * B64C 25/14

A1 AISIN SEIKI KABUSHIKI KAISHA (AISINSEIKI KABUSHIKI KAISHA)

2 906 086 07 06511 17 09 07 20 09 06 JP * H01Q 7/08

A1 AIX MARSEILLE III UNIVERSITE (UNIVER-SITE PAUL CEZANNE AIX MARSEILLE III)

2 906 044 06 08170 19 09 06 * G02B 5/28

A1 AKTIEBOLAGET SKF (AKTIEBOLAGETSKF)

2 905 998 06 08080 15 09 06 * F16D 41/07

A1 ALCATEL (ALCATEL Société anonyme) 2 906 045 06 53827 20 09 06 * G02B 6/35

A1 ALCATEL (ALCATEL Société anonyme) 2 906 049 06 53814 19 09 06 * G06F 17/27

A1 ALCATEL (ALCATEL Société anonyme) 2 906 101 06 53775 15 09 06 * H04N 7/173

A1 AMAYA PISCINES (AMAYA PISCINESSociété à responsabilité limitée)

2 905 957 06 08106 15 09 06 * E01C 11/22

A1 AMAYA PISCINES (AMAYA PISCINESSociété à responsabilité limitée)

2 905 970 06 08107 15 09 06 E04H 4/14

A1 AREVA T D SA (AREVA T&D SA Sociétéanonyme)

2 906 073 06 53736 14 09 06 * H01B 3/30

A1 AREVA T D SA (AREVA T&D SA Sociétéanonyme)

2 906 074 06 53737 14 09 06 * H01H 3/32

A1 * ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCESociété anonyme, CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.))

2 905 951 06 53847 20 09 06 * C08F 293/00

A1 ARTAUD (ARTAUD CHRISTIAN) 2 905 852 06 08133 18 09 06 A61H 3/02

A1 ASSELIN THIBEAU (ASSELIN-THIBEAUSociété par actions simplifiée)

2 905 956 06 08115 15 09 06 * D01G 25/00

A1 ASTRIUM SAS (ASTRIUM SAS Société paractions simplifiée)

2 905 933 06 08119 15 09 06 B64G 1/50

A1 BABLY (BABLY CLAUDE) 2 906 042 06 08209 20 09 06 * G01S 1/08

162 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 08/12

A1 BADENS (BADENS GERARD GUY) 2 905 841 06 08301 18 09 06 * A47G 21/04

A1 BARSAMIAN (BARSAMIAN JEAN LUC) 2 905 829 06 08032 14 09 06 A41G 3/00

A1 BECTON DICKINSON FRANCE (BECTONDICKINSON FRANCE Société par actionssimplifiée)

2 905 873 06 08229 20 09 06 A61M 5/32

A1 BEN ALAYA (BEN ALAYA MOURAD) 2 905 893 06 10151 20 11 06 15 09 06 TN * B31B 1/60

A1 BENAROUCH (BENAROUCH MARCEL) 2 905 842 06 08143 18 09 06 * A47G 29/00

A1 BERTHET (BERTHET DENIS) 2 905 851 06 08072 15 09 06 A61H 1/02

A1 BOIS POIROT CHALETS MAISONS (CHA-LETS ET MAISONS BOIS POIROT Société àresponsabilité limitée)

2 905 962 06 08061 15 09 06 * E04B 2/04

A1 BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCHGMBH)

2 905 987 07 57624 17 09 07 18 09 06 DE * F02D 35/02


2 906 026 07 57628 17 09 07 19 09 06 DE * G01D 21/00


2 906 037 07 57627 17 09 07 19 09 06 DE * G01N 27/26

A1 BOTTMERSDORFER GERATEBAU LAND-WIRT (BOTTMERSDORFER GERATEBEAULANDWIRTSCHAFTLICHES LOHNUNTER-NEHMEN GMBH)

2 905 821 06 11315 22 12 06 14 09 06 DE * A01D 51/00

A1 BRAND (BRAND ETIENNE) 2 905 849 06 08045 14 09 06 * A61C 13/20

A1 BRAYER (BRAYER ANNE) 2 905 881 06 08213 18 09 06 * B09B 3/00

A1 BRIANE ENVIRONNEMENT (BRIANE ENVI-RONNEMENT Société par actions simplifiée)

2 905 880 06 53748 14 09 06 B07C 5/34

A3 BROMIC PTY LTD (BROMIC PTY LIMITED) 2 906 012 07 57525 12 09 07 12 09 06 AU F24C 1/10

A1 BUGAT (BUGAT DOMINIQUE) 2 905 835 06 08074 15 09 06 * A47B 71/00

A1 BUGNOT 55 (BUGNOT 55 Société paractions simplifiée)

2 905 822 06 08180 19 09 06 * A01F 29/10

A1 CALVI (CALVI MARIO) 2 906 011 07 06445 14 09 07 15 09 06 IT * F24B 3/00

A1 CANON KABUSHIKI KAISHA (CANONKABUSHIKI KAISHA)

2 906 093 06 53783 18 09 06 * H03M 7/30

A1 CANON KK (CANON KABUSHIKI KAISHA) 2 906 097 06 08103 15 09 06 * H04L 12/12

A1 CANON KK (CANON KABUSHIKI KAISHA) 2 906 102 06 53740 14 09 06 * H04N 7/32

A1 CANTOCHE PRODUCTION (LA CANTOCHEPRODUCTION Société anonyme)

2 906 056 06 08078 15 09 06 * G06T 11/00

A1 CARRIER KHEOPS BAC (CARRIERKHEOPS BAC Société par actions simplifiée)

2 906 090 06 08222 20 09 06 * H01R 13/631

A1 CAUX (CAUX GEORGES) 2 906 068 06 53782 18 09 06 * G09F 15/00

A1 * CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE) voir FABRE MEDICAMENT PIERRE

2 905 949 06 08226 20 09 06 * C07D 471/22

A1 CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère indus-triel et commercial)

2 905 946 06 53779 15 09 06 * B81C 1/00


2 906 025 06 53742 14 09 06 G01B 7/287


2 906 035 06 08091 15 09 06 G01N 21/64


2 906 038 06 08186 19 09 06 G01P 15/02


2 906 078 06 53820 19 09 06 * H01L 21/762

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



2 906 082 06 53799 18 09 06 * H01L 31/107

A1 CEP TUBES (CEP TUBES) 2 905 953 06 08200 19 09 06 * C08L 23/16

A1 CHANEL PARFUMS BEAUTE (CHANELPARFUMS BEAUTE Société par actions sim-plifiée)

2 905 857 06 08245 20 09 06 * A61K 8/97

A1 CHANEL PARFUMS BEAUTE (CHANELPARFUMS BEAUTE Société par actions sim-plifiée)

2 905 858 06 08256 20 09 06 * A61K 8/97

A1 CHENG (CHENG YING HSIUNG) 2 905 838 06 08081 15 09 06 A47D 7/00

A1 CNES (CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPA-TIALES Etablissement public à caractèreindustriel et commercial)

2 906 094 06 53818 19 09 06 * H04B 1/707

A1 * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.))voir ARKEMA FRANCE

2 905 951 06 53847 20 09 06 * C08F 293/00

A1 * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.))voir PARIS SUD UNIVERSITE

2 906 039 06 08214 20 09 06 G01R 29/02

A1 CNRS (CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Eta-blissement public à caractère scientifique ettechnologique)

2 906 032 06 08112 15 09 06 * G01N 15/02

A1 * COGNEAU (COGNEAU FRANCK) voir COIS-SARD

2 905 830 06 08169 19 09 06 * A43D 1/02

A1 * COISSARD (COISSARD DIDIER, COGNEAUFRANCK)

2 905 830 06 08169 19 09 06 * A43D 1/02

A1 CONSEIL TECHNIQUE (CONSEIL ET TECH-NIQUE Société à responsabilité limitée)

2 905 997 06 53744 14 09 06 * F16D 7/02

A1 COUASNET (COUASNET YVES MARIEDANIEL)

2 905 959 06 08073 15 09 06 * E04B 1/12

A1 CROSSJET (CROSSJET) 2 905 872 06 08166 19 09 06 * A61M 5/303

A1 DAVID (DAVID JACQUES ELOI) 2 905 894 06 08125 18 09 06 * B44C 3/02

A1 DE SOUSA (DE SOUSA MARCEL) 2 905 963 06 08046 14 09 06 * E04B 5/00

A1 DE SOUSA (DE SOUSA MARCEL) 2 905 964 06 08047 14 09 06 E04D 13/15

A1 DE STAEL VON HOLSTEIN (DE STAEL VONHOLSTEIN LUCAS)

2 905 892 06 08159 19 09 06 * B29D 12/02

A1 DE STAEL VON HOLSTEIN (DE STAEL VONHOLSTEIN LUCAS)

2 906 046 07 06339 11 09 07 19 09 06 FR * G02C 5/00

A1 DEL DIFFUSION EQUIP LOISIRS (DIFFU-SION EQUIPEMENTS LOISIRS (DEL)Société par actions simplifiée)

2 905 968 06 08058 14 09 06 E04H 4/10

A1 DELHOMME (DELHOMME GILLES) 2 905 928 06 08049 14 09 06 * B62K 17/00

A1 DENSO CORP (DENSO CORPORATION) 2 905 916 07 06249 06 09 07 19 09 06 JP B60R 21/0132

A1 DENSO CORP (DENSO CORPORATION) 2 906 016 07 06405 12 09 07 * 15 09 06 JP * F25B 9/06

A1 DENSO CORP (DENSO CORPORATION) 2 906 064 07 06510 17 09 07 19 09 06 JP * G08C 17/02

A1 DEREUX (DEREUX FABRICE) 2 906 067 06 53741 14 09 06 * G09B 29/00

A1 DEVAUX (DEVAUX PIERRE MARIE DOMINI-QUE)

2 905 943 06 08211 18 09 06 * B66F 9/18

A1 DUBESSET (DUBESSET DIDIER GEOR-GES)

2 905 889 07 04691 28 06 07 29 06 06 FR * B26D 5/30

A1 DURANTON (DURANTON RENE) 2 906 098 06 08059 14 09 06 H04L 12/423

A1 E2V SEMICONDUCTORS (E2V SEMICON-DUCTORS Société par actions simplifiée)

2 906 079 06 08185 19 09 06 H01L 27/146


2 906 080 06 08187 19 09 06 * H01L 27/148

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



2 906 081 06 08188 19 09 06 * H01L 27/148

A1 * EADS CCR (EADS CCR GROUPEMENTD’INTERET ECONOMIQUE Groupementd’intérêt économique, EUROPEAN AERO-NAUTIC DEFENCE AND SPACE COMPANYEADS FRANCE)

2 906 040 06 53749 14 09 06 G01R 29/08

A1 EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS(EADS DEFENCE AND SECURITY SYS-TEMS)

2 906 058 06 08062 14 09 06 * G07C 13/00

A1 * EADS FRANCE (EUROPEAN AERONAUTICDEFENCE AND SPACE COMPANY EADSFRANCE) voir EADS CCR

2 906 040 06 53749 14 09 06 G01R 29/08

A1 EINECKE (EINECKE FABRICE) 2 905 944 06 08132 18 09 06 * B68F 1/00

A1 EINECKE (EINECKE FABRICE) 2 905 945 06 10656 07 12 06 18 09 06 FR * B68F 1/00

A1 EMSENS ANTOINE (EMSENS ANTOINESociété par actions simplifiée)

2 905 828 06 53805 19 09 06 * A23P 1/00

A1 * ESPALY PAPETERIES (PAPETERIESD’ESPALY Société par actions simplifiée,SOCIETE NORMANDE DE CARTONONDULE-SNCO, SOCIETE MEDITERRA-NEENNE D’EMBALLAGES, EMBALLAGESLAURENT S.A.S.)

2 905 937 06 53747 14 09 06 * B65D 5/20

A1 ESSILOR INTERNATIONAL (ESSILORINTERNATIONAL, CIE GENERALE D’OPTI-QUE Société par actions simplifiée)

2 906 047 06 08036 14 09 06 * G02C 13/00

A1 EUDE (EUDE JEAN RENE ERIC) 2 906 100 06 08109 18 09 06 * H04N 3/27

A1 EUROP COSMETICS (EUROP COSMETICSSociété par actions simplifiée)

2 905 870 06 08192 19 09 06 A61L 9/16

A1 EUROPE PROJECTION (EUROPE PROJEC-TION Société par actions simplifiée)

2 905 879 06 08043 14 09 06 B05B 7/32

A1 EXEL INDUSTRIES (EXEL INDUSTRIESSociété anonyme)

2 905 877 06 53807 19 09 06 * B01F 5/02

A1 EXEL INDUSTRIES (EXEL INDUSTRIESSociété anonyme)

2 905 878 06 53808 19 09 06 * B01F 5/02

A1 FABRE DERMO COSMETIQUE PIERRE(PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUESociété anonyme)

2 905 854 06 08129 15 09 06 * A61K 8/35

A1 * FABRE MEDICAMENT PIERRE (PIERREFABRE MEDICAMENT Société anonyme,COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE)

2 905 949 06 08226 20 09 06 * C07D 471/22

A1 FAURECIA SYSTEMES ECHAPPEMENT(FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENTSociété par actions simplifiée)

2 905 978 06 53773 15 09 06 * F01N 7/08

A1 FAURECIA SYSTEMES ECHAPPEMENT(FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENTSociété par actions simplifiée)

2 905 979 06 08111 15 09 06 F01N 7/10

A1 FENG CHIA UNIVERSITY (FENG CHIA UNI-VERSITY)

2 905 871 07 52661 12 01 07 19 09 06 TW

* A61L 15/20

A1 FLORINNOV (FLORINNOV Société anonyme) 2 905 826 06 08243 20 09 06 A23G 3/48

A1 FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOMSociété anonyme)

2 906 099 06 53844 20 09 06 H04L 12/56

A1 FRANCIAFLEX (FRANCIAFLEX) 2 906 065 06 08087 15 09 06 * G08C 19/00

A1 G & FAR CO LTD (G & FAR CO LTD) 2 905 839 07 05873 16 08 07 14 09 06 TW

A47F 8/00

A1 GAUTHEY (GAUTHEY JEAN PIERRE) 2 905 923 06 08123 14 09 06 * B62B 1/10

A1 GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC(GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNCSociété en nom collectif)

2 906 007 06 08178 19 09 06 F16L 55/16

A1 GEMAC (GEMAC Société anonyme) 2 905 868 06 53789 18 09 06 * A61K 31/201

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 GENERAL ELECTRIC CY (GENERAL ELEC-TRIC COMPANY)

2 906 055 07 57610 14 09 07 * 15 09 06 US * G06T 7/20

A1 GERUSZ (GERUSZ ROMAN) 2 905 954 06 53785 18 09 06 * C11D 17/06

A1 GINGUENE (GINGUENE GERARD) 2 905 958 06 08174 19 09 06 * E03C 1/12

A1 GOTCHIGUIAN (GOTCHIGUIAN NICOLAS) 2 906 069 06 08220 20 09 06 G10G 7/00

A1 GREZE (GREZE ANDRE) 2 905 875 06 08260 19 09 06 A63B 71/00

A1 HADES (HADES Société par actions simpli-fiée)

2 905 973 06 08156 19 09 06 * E21B 7/04

A1 HAGER CONTROLS (HAGER CONTROLSSociété par actions simplifiée)

2 906 092 06 08146 18 09 06 * H02P 1/26

A1 HALLA CLIMATE CONTROL CORP (HALLACLIMATE CONTROL CORPORATION)

2 906 020 06 08095 15 09 06 * F28F 3/04

A1 HASSEN ALI (HASSEN ALI SALOMON) 2 905 920 06 08027 14 09 06 * B60S 13/02

A1 HEULIEZ (HEULIEZ Société anonyme) 2 905 902 06 08152 18 09 06 * B60J 7/14

A1 HEULIEZ (HEULIEZ Société anonyme) 2 905 903 06 08258 20 09 06 B60J 7/14

A1 HEULIEZ (HEULIEZ Société anonyme) 2 905 904 06 08259 20 09 06 B60J 7/19

A1 HISPANO SUIZA (SOCIETE HISPANOSUIZA Société anonyme)

2 905 985 06 53817 19 09 06 * F02C 7/36

A1 IMPLANTS INTERNATIONAL LTD(IMPLANTS INTERNATIONAL LIMITED)

2 905 850 06 08202 20 09 06 A61F 2/40

A1 IMRA EUROPE SAS (IMRA EUROPE SASSociété par actions simplifiée)

2 906 070 06 08127 15 09 06 * G10K 11/04

A1 IMRA EUROPE SAS (IMRA EUROPE SASSociété par actions simplifiée)

2 906 071 06 08128 15 09 06 * G10K 11/04

A1 INOPLAST (INOPLAST Société anonyme) 2 905 899 06 53850 20 09 06 * B60J 5/10

A1 * INRA (INSTITUT NATIONAL DE LARECHERCHE AGRONOMIQUE INRA Etablis-sement public à caractère scientifique et tech-nologique, PHYTOSYNTHESE)

2 905 827 06 53823 19 09 06 * A23K 1/16

A1 JCDECAUX SA (JCDECAUX SA Société ano-nyme)

2 905 927 06 08190 19 09 06 * B62H 3/02


2 906 060 06 08250 20 09 06 * G07F 17/10


2 906 061 06 08255 20 09 06 * G07F 17/10

A1 * JOUBERT PRODUCTIONS (JOUBERT PRO-DUCTIONS Société par actions simplifiée,SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN,MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUESA)

2 905 895 06 53832 20 09 06 B60C 27/18

A1 KDB ISOLATION (KDB ISOLATION Sociétéanonyme)

2 905 960 06 08148 18 09 06 E04B 1/88

A1 KDB ISOLATION (KDB ISOLATION Sociétéanonyme)

2 905 961 06 08149 18 09 06 E04B 1/88

A1 LABO CONCEPT NATURE (LABO CON-CEPT NATURE Société par actions simplifiée)

2 905 934 06 08153 18 09 06 * B65B 25/22

A1 LAGUT (LAGUT DENIS ANDRE ALBERT) 2 905 993 06 08029 14 09 06 * F03B 17/04

A1 LAMBERT (LAMBERT ALAIN) 2 905 824 06 08076 15 09 06 * A21B 3/13

A1 LAMBERT (LAMBERT ALAIN) 2 906 023 06 08075 15 09 06 * F42B 4/20

A1 * LAURENT EMBALLAGES (EMBALLAGESLAURENT S.A.S.) voir ESPALY PAPETERIES

2 905 937 06 53747 14 09 06 * B65D 5/20

A1 * LEBRECH (LEBRECH YANNICK) voirAFONSO SANCHES

2 905 967 06 53725 14 09 06 * E04G 1/24

A1 * LEGRAND FRANCE (LEGRAND FRANCESociété anonyme, LEGRAND SNC)

2 906 075 06 53797 18 09 06 * H01H 3/32

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 * LEGRAND FRANCE (LEGRAND FRANCESociété anonyme, LEGRAND SNC)

2 906 089 06 53795 18 09 06 * H01R 13/46

A1 * LEGRAND SNC (LEGRAND SNC) voirLEGRAND FRANCE

2 906 075 06 53797 18 09 06 * H01H 3/32

A1 * LEGRAND SNC (LEGRAND SNC) voirLEGRAND FRANCE

2 906 089 06 53795 18 09 06 * H01R 13/46

A1 LESAFFRE CIE (LESAFFRE ET COMPA-GNIE Société anonyme)

2 905 825 06 08254 20 09 06 A21D 8/04

A1 LGO CONCEPT (LGO CONCEPT Société àresponsabilité limitée)

2 905 876 06 08215 20 09 06 * A63C 17/06

A1 LHERITIER (LHERITIER Société par actionssimplifiée)

2 906 076 06 08171 19 09 06 * H01J 29/38

A1 LIVBAG (LIVBAG Société par actions simpli-fiée)

2 905 918 06 08206 20 09 06 * B60R 21/264

A1 LIVBAG (LIVBAG Société par actions simpli-fiée)

2 906 022 06 08204 20 09 06 * F42B 3/04

A1 LOKKI SA (LOKKI S.A. Société anonyme) 2 906 091 06 53816 19 09 06 H01S 3/10

A1 MAGNETI MARELLI FRANCE (MAGNETIMARELLI FRANCE Société par actions simpli-fiée)

2 906 088 06 08088 15 09 06 H01R 12/28


2 906 104 06 08084 15 09 06 * H05K 5/02


2 906 105 06 08086 15 09 06 * H05K 7/20

A1 MARTIN (MARTIN JEAN BAPTISTE) 2 905 936 06 08110 15 09 06 * B65D 1/02

A1 MATIERES NUCLEAIRES CIE GENERALE(COMPAGNIE GENERALE DES MATIERESNUCLEAIRES Société anonyme)

2 905 935 06 53794 18 09 06 B65B 51/18

A1 MAYER (MAYER PIERRE RENE) 2 905 836 06 08242 20 09 06 A47C 1/032

A1 MBDA FRANCE (MBDA FRANCE Sociétéanonyme)

2 906 021 06 08040 14 09 06 F41H 3/02

A1 * MEDITERRANEENNE EMBALLAGES(SOCIETE MEDITERRANEENNE D’EMBAL-LAGES) voir ESPALY PAPETERIES

2 905 937 06 53747 14 09 06 * B65D 5/20

A1 * MICHELIN RECHERCHE TECHNIQUE SA(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUESA) voir MICHELIN STE TECHNOLOGIE

2 905 890 06 08124 14 09 06 B29C 47/64

A1 * MICHELIN RECHERCHE TECHNIQUE SA(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUESA) voir JOUBERT PRODUCTIONS

2 905 895 06 53832 20 09 06 B60C 27/18

A1 * MICHELIN STE TECHNOLOGIE (SOCIETEDE TECHNOLOGIE MICHELIN) voir JOU-BERT PRODUCTIONS

2 905 895 06 53832 20 09 06 B60C 27/18

A1 * MICHELIN STE TECHNOLOGIE (SOCIETEDE TECHNOLOGIE MICHELIN Société ano-nyme, MICHELIN RECHERCHE ET TECHNI-QUE SA)

2 905 890 06 08124 14 09 06 B29C 47/64

A1 MITSUBISHI ELECTRIC CORP (MITSU-BISHI ELECTRIC CORP)

2 905 924 07 53241 14 02 07 14 09 06 JP * B62D 5/04

A1 MOBILUCK SA (MOBILUCK S.A. Sociétéanonyme)

2 906 041 06 08116 15 09 06 * G01S 1/02

A1 NEOPOST TECHNOLOGIES (NEOPOSTTECHNOLOGIES Société anonyme)

2 906 057 06 53754 15 09 06 * G07B 17/00

A1 NEOTEC DEVELOPPEMENT (NEOTECDEVELOPPEMENT Société anonyme)

2 905 896 06 08224 20 09 06 B60F 1/04

A1 NEWCLIP TECHNICS (NEWCLIP TECH-NICS)

2 905 846 06 08030 14 09 06 * A61B 17/70

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 NIMOUR (NIMOUR ABDELKADER MOHA-MED ABDELKRIM)

2 906 095 06 08163 19 09 06 H04L 9/30

A1 NOTOCORD SYSTEMS (NOTOCORD SYS-TEMS Société par actions simplifiée)

2 906 050 06 08257 20 09 06 * G06F 17/40

A1 OMYA SAS (OMYA S.A.S. Société par actionssimplifiée)

2 906 031 06 08038 14 09 06 * G01N 15/02

A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 905 833 06 53761 15 09 06 A45D 19/02

A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 905 853 06 53810 19 09 06 * A61K 8/27










A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 905 939 06 53771 15 09 06 * B65D 77/04

A1 * OUTREQUIN (OUTREQUIN JULIEN,OUTREQUIN YANNICK)

2 905 831 06 08042 14 09 06 A44B 11/25

A1 * OUTREQUIN (OUTREQUIN YANNICK) voirOUTREQUIN

2 905 831 06 08042 14 09 06 A44B 11/25

A1 PADULO (PADULO ROBERT MAX BER-NARD)

2 906 059 06 08069 15 09 06 * G07F 9/10

A1 PAPIYON (PAPIYON Société à responsabilitélimitée)

2 905 832 06 08225 20 09 06 * A45B 25/04

A1 * PARIS SUD UNIVERSITE (UNIVERSITEPARIS SUD Etablissement public, CENTRENATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFI-QUE (C.N.R.S.))

2 906 039 06 08214 20 09 06 G01R 29/02

A1 PENTAX CORP (PENTAX CORPORATION) 2 905 869 07 06452 14 09 07 14 09 06 JP * A61K 49/00

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 905 837 06 53728 14 09 06 * A47C 7/56


2 905 900 06 53732 14 09 06 * B60J 7/047


2 905 907 06 53787 18 09 06 B60N 2/08


2 905 911 06 53788 18 09 06 * B60R 5/04


2 905 913 06 53733 14 09 06 * B60R 11/02


2 905 915 06 53849 20 09 06 * B60R 16/04


2 905 971 06 53760 15 09 06 * E05B 65/12


2 905 988 06 53819 19 09 06 F02D 41/30

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



2 906 004 06 53723 14 09 06 * F16L 37/00


2 906 005 06 53806 19 09 06 * F16L 37/084


2 906 030 06 53743 14 09 06 * G01N 3/42


2 906 052 06 53833 20 09 06 * G06N 3/08

A1 * PHYTOSYNTHESE (PHYTOSYNTHESE)voir INRA

2 905 827 06 53823 19 09 06 * A23K 1/16

A1 PIGUELLER (PIGUELLER ARNAUD) 2 906 051 06 08039 14 09 06 * G06F 13/14

A1 PLACOPLATRE (PLACOPLATRE Sociétéanonyme)

2 905 965 06 08077 15 09 06 E04F 13/077

A1 RADIALL (RADIALL Société anonyme) 2 906 085 06 53846 20 09 06 * H01Q 1/36

A1 RE SOURCE INDUSTRIES (RE-SOURCEINDUSTRIES Société par actions simplifiée)

2 905 926 06 08247 20 09 06 * B62D 67/00

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 905 885 06 08176 19 09 06 * B23P 6/00


2 905 905 06 08090 15 09 06 B60K 28/16


2 905 906 06 08135 18 09 06 B60K 37/02


2 905 908 06 08230 20 09 06 * B60N 2/20


2 905 909 06 53821 19 09 06 * B60N 2/48


2 905 912 06 08140 18 09 06 B60R 11/02


2 905 914 06 53836 20 09 06 B60R 13/00


2 905 976 06 08201 19 09 06 * F01M 1/08


2 905 977 06 08197 19 09 06 * F01N 3/025


2 905 980 06 08205 20 09 06 * F02B 37/04


2 905 981 06 08085 15 09 06 * F02B 77/00


2 905 986 06 08082 15 09 06 * F02D 23/00


2 905 989 06 08203 19 09 06 * F02F 7/00


2 905 992 06 53784 18 09 06 * F02M 53/00


2 905 995 06 53739 14 09 06 * F16C 9/02


2 905 996 06 08199 19 09 06 * F16D 1/112


2 905 999 06 08196 19 09 06 * F16H 59/04


2 906 063 06 08179 19 09 06 * G08C 17/02

A1 * RENELIER (RENELIER JEAN EMMANUEL)voir AFONSO SANCHES

2 905 967 06 53725 14 09 06 * E04G 1/24

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 RHODIA RECHERCHES TECHNOLOGIES(RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLO-GIES Société par actions simplifiée)

2 905 948 06 08172 19 09 06 * C07C 211/12

A1 RHODIA RECHERCHES TECHNOLOGIES(RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLO-GIES Société par actions simplifiée)

2 905 952 06 08173 19 09 06 * C08G 65/48

A1 ROCHE (ROCHE MICHEL) 2 906 077 06 08210 18 09 06 * H01L 21/00

A1 ROQUETTE FRERES (ROQUETTE FRERESSociété anonyme)

2 905 950 06 08189 19 09 06 C07H 7/033

A1 RUAUD (RUAUD BERNARD LOUIS GUY) 2 905 994 06 08079 15 09 06 * F04B 43/02

A1 SAFT (SAFT) 2 906 083 06 08092 15 09 06 * H01M 4/32

A1 SAFT (SAFT) 2 906 084 06 08093 15 09 06 * H01M 4/46

A1 SAINT GOBAIN GLASS FRANCE (SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme)

2 905 972 06 53828 20 09 06 * E06B 3/02

A1 SAINT LOUIS INSTITUT FRANCO ALLEM(INSTITUT FRANCO-ALLEMAND DERECHERCHES DE SAINT LOUIS)

2 905 882 06 08028 14 09 06 * B22F 1/02

A1 SAINT LOUIS SUCRE SA (SAINT LOUISSUCRE SA Société anonyme)

2 905 940 06 08219 20 09 06 * B65D 83/06

A1 SCHLUMBERGER SERVICES PETROLIERS(SERVICES PETROLIERS SCHLUMBER-GER Société anonyme)

2 906 000 06 08251 20 09 06 * F16J 15/02

A1 SCHLUMBERGER SERVICES PETROLIERS(SERVICES PETROLIERS SCHLUMBER-GER Société anonyme)

2 906 003 07 57488 11 09 07 * 15 09 06 US F16L 11/12

A1 SEB SA (SEB SA Société anonyme) 2 905 843 06 08117 15 09 06 A47J 31/06

A1 SEB SA (SEB SA Société anonyme) 2 905 844 06 08118 15 09 06 A47J 31/40

A1 SEPPIC (SOCIETE D’EXPLOITATION DEPRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMI-QUES SEPPIC Société anonyme)

2 905 860 06 53790 18 09 06 * A61K 8/97

A1 SEPPIC (SOCIETE D’EXPLOITATION DEPRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMI-QUES SEPPIC Société anonyme)

2 905 861 06 53801 18 09 06 * A61K 8/97

A1 SFR (SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTE-LEPHONE SFR Société anonyme)

2 906 096 06 08182 19 09 06 H04L 9/30

A1 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE (SIEMENSVDO AUTOMOTIVE Société par actions sim-plifiée)

2 905 921 06 08044 14 09 06 * B60W 40/00

A1 SIN ETKE TECHNOLOGY CO LTD (SINETKE TECHNOLOGY CO., LTD.)

2 906 043 06 11528 29 12 06 15 09 06 TW

G01S 1/10

A1 SIX (SIX FRANCOIS) 2 905 966 06 08147 18 09 06 E04F 13/24

A1 * SNCO (SOCIETE NORMANDE DE CARTONONDULE-SNCO) voir ESPALY PAPETERIES

2 905 937 06 53747 14 09 06 * B65D 5/20

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 905 974 06 53764 15 09 06 * F01D 17/08

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 905 975 06 08217 20 09 06 * F01D 25/24

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 905 990 06 08216 20 09 06 * F02K 3/06

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 905 991 06 08218 20 09 06 * F02K 3/06

A3 SPHERE GROUP SPAIN SL (SPHEREGROUP SPAIN SL)

2 905 938 07 01919 16 03 07 15 09 06 ES * B65D 33/10

A1 SPINEART SA (SPINEART SA) 2 905 848 06 08155 18 09 06 A61B 17/70

A1 STAR LIGHT (STAR LIGHT Société anonyme) 2 906 014 06 54334 18 10 06 14 09 06 FR * F24F 1/00

A1 STARLIGHT (STATLIGHT Société anonyme) 2 906 013 06 08126 14 09 06 * F24F 1/00

A1 STEFANOVIC (STEFANOVIC BRANISLAV) 2 905 982 06 08164 19 09 06 * F02C 3/04

A1 STMICROELECTRONICS SA (STMICROE-LECTRONICS SA Société anonyme)

2 906 053 06 08101 15 09 06 * G06T 7/00

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 TESCEL (TESCEL Etablissement public) 2 905 947 06 53792 18 09 06 * C01D 3/06

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 906 048 06 08183 19 09 06 * G05D 1/00

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 906 054 06 08184 19 09 06 * G06T 7/00

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 906 062 06 08098 15 09 06 G08B 13/22

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 906 066 06 08097 15 09 06 * G08G 5/02

A1 THERMIE PRODUCTION (THERMIE PRO-DUCTION Société par actions simplifiée)

2 906 103 06 53774 15 09 06 * H05B 3/02

A1 THUAU (THUAU PIERRE ANDRE) 2 906 028 06 53745 14 09 06 * G01F 23/24

A1 TOPNIR SYSTEMS (TOPNIR SYSTEMSSociété par actions simplifiée)

2 906 033 06 53804 18 09 06 * G01N 21/35

A1 TOPNIR SYSTEMS (TOPNIR SYSTEMSSociété par actions simplifiée)

2 906 034 07 53927 20 03 07 18 09 06 FR * G01N 21/35

A1 TRW AUTOMOTIVE GMBH (TRW AUTOMO-TIVE GMBH)

2 905 917 07 57554 14 09 07 14 09 06 DE B60R 21/23

A1 TRW AUTOMOTIVE GMBH (TRW AUTOMO-TIVE GMBH)

2 905 919 07 57668 19 09 07 * 20 09 06 DE * B60R 22/18

A1 TURBOMECA (TURBOMECA) 2 905 983 06 53835 20 09 06 * F02C 7/045

A1 TURBOMECA (TURBOMECA) 2 905 984 06 53834 20 09 06 * F02C 7/24

A3 * TZENG SHYNG INDUSTRIES CORP(TZENG SHYNG INDUSTRIES CORP., A&TUNLIMIT LTD)

2 905 840 06 08139 18 09 06 A47G 19/22

A1 ULIS (ULIS Société par actions simplifiée) 2 906 029 06 53798 18 09 06 * G01J 5/20

A1 UTIC VACHET (UTIC VACHET Société ano-nyme)

2 905 969 06 08150 18 09 06 E04H 4/10

A1 VAI CLECIM (VAI CLECIM Société paractions simplifiée)

2 905 955 06 53803 18 09 06 * C25D 3/66

A1 VALEO ELECTRO SYSTEMES LIAISON(VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMESDE LIAISON Société anonyme)

2 905 883 06 53731 14 09 06 * B23K 1/005

A1 VALEO ELECTRO SYSTEMES LIAISON(VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMESDE LIAISON Société anonyme)

2 906 087 06 08175 19 09 06 * H01R 4/02

A1 VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEOSYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE HABITACLE Société par actionssimplifiée)

2 905 898 06 10849 13 12 06 B60H 1/34


2 906 017 06 08233 19 09 06 * F28D 9/02


2 906 018 06 08235 19 09 06 * F28F 1/12


2 906 019 06 08234 19 09 06 * F28F 1/32

A1 VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEOSYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée)

2 905 897 06 08236 19 09 06 * B60H 1/32

A1 VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEOSYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée)

2 905 925 06 08241 20 09 06 B62D 21/15

A1 VALEO VISION (VALEO VISION Société ano-nyme)

2 905 910 06 08193 19 09 06 * B60Q 1/26


2 906 009 06 08194 19 09 06 * F21S 8/12

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



2 906 010 06 08160 15 09 06 * F21V 17/10

A1 VALOIS SAS (VALOIS SAS Société paractions simplifiée)

2 905 941 06 53830 20 09 06 * B65D 83/76

A1 VOLODINE (VOLODINE VICTOR) 2 905 942 06 08249 20 09 06 * B66B 13/24

A1 VOSSLOH COGIFER (VOSSLOH COGIFERSociété anonyme)

2 905 922 06 53738 14 09 06 * B61L 5/10

A1 WARSAW ORTHOPEDIC INC (WARSAWORTHOPEDIC, INC.)

2 905 847 06 08060 14 09 06 * A61B 17/70

A1 WATERS INVESTMENTS LTD (WATERSINVESTMENTS LIMITED)

2 906 036 07 57585 14 09 07 * 14 09 06 US * G01N 25/48

A1 WEBASTO SYSTEMES CARROSSERIE(WEBASTO SYSTEMES CARROSSERIESociété par actions simplifiée)

2 905 901 06 08057 14 09 06 B60J 7/08

A1 WEISS (WEISS JACQUES) 2 906 001 06 08041 14 09 06 F16L 3/137

A1 WEISS (WEISS JACQUES) 2 906 002 07 57340 04 09 07 14 09 06 FR F16L 3/137

A1 WEISS (WEISS JACQUES) 2 906 006 06 08195 19 09 06 * F16L 55/035

A3 WELL LIFE HEALTHCARE LTD (WELL-LIFEHEALTHCARE LIMITED)

2 905 874 06 53825 20 09 06 * A61M 39/04

A1 YAD SAS (YAD SAS Société par actions sim-plifiée)

2 905 823 06 08105 15 09 06 A01K 61/00

A1 YORK FRANCE (YORK FRANCE Société paractions simplifiée)

2 906 015 06 08031 14 09 06 * F24F 11/04

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays

173BOPI 08/12

Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.

Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classificationinternationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices declassification affectés à une même demande.

Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont clas-sées dans l’ordre croissant des numéros de publication.

Nom du déposant : seul le premier nom figure.

* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes depriorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonneoù il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priori-tés, plusieurs classements ou plusieurs déposants.

◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à cesujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signaleune demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ouplusieurs classements additionnels.

1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES

BOPI 08/12 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 175

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

A1 * A01D 17/00 2 905 821 06 11315 22 12 06 14 09 06 DE BOTTMERSDORFER GERATEBEAU LAND-WIRTSCHAFTLICHES LOHNUNTERNEHMENGMBH

A1 * A01D 51/00 2 905 821 06 11315 22 12 06 14 09 06 DE BOTTMERSDORFER GERATEBEAU LAND-WIRTSCHAFTLICHES LOHNUNTERNEHMENGMBH

A1 * A01F 29/10 2 905 822 06 08180 19 09 06 BUGNOT 55 Société par actions simplifiée



A1 * A01G 1/08 2 905 957 06 08106 15 09 06 AMAYA PISCINES Société à responsabilité limi-tée

A1 A01K 61/00 2 905 823 06 08105 15 09 06 YAD SAS Société par actions simplifiée

A1 * A01M 7/00 2 905 877 06 53807 19 09 06 EXEL INDUSTRIES Société anonyme

A1 * A01M 7/00 2 905 878 06 53808 19 09 06 EXEL INDUSTRIES Société anonyme

A1 * A21B 3/13 2 905 824 06 08076 15 09 06 LAMBERT ALAIN

A1 A21D 8/04 2 905 825 06 08254 20 09 06 LESAFFRE ET COMPAGNIE Société anonyme

A1 * A22C 17/00 2 905 828 06 53805 19 09 06 EMSENS ANTOINE Société par actions simplifiée

A1 A23G 3/48 2 905 826 06 08243 20 09 06 FLORINNOV Société anonyme

A1 * A23G 3/54 2 905 841 06 08301 18 09 06 BADENS GERARD GUY

A1 * A23K 1/16 2 905 827 06 53823 19 09 06 * INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHEAGRONOMIQUE INRA Etablissement public àcaractère scientifique et technologique

A1 * A23K 1/18 2 905 827 06 53823 19 09 06 * INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHEAGRONOMIQUE INRA Etablissement public àcaractère scientifique et technologique

A1 * A23L 1/302 2 905 827 06 53823 19 09 06 * INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHEAGRONOMIQUE INRA Etablissement public àcaractère scientifique et technologique

A1 * A23L 2/60 2 905 841 06 08301 18 09 06 BADENS GERARD GUY

A1 * A23L 3/015 2 905 835 06 08074 15 09 06 BUGAT DOMINIQUE

A1 * A23L 3/04 2 905 934 06 08153 18 09 06 LABO CONCEPT NATURE Société par actionssimplifiée

A1 * A23L 3/10 2 905 934 06 08153 18 09 06 LABO CONCEPT NATURE Société par actionssimplifiée

A1 * A23P 1/00 2 905 828 06 53805 19 09 06 EMSENS ANTOINE Société par actions simplifiée

A1 A41G 3/00 2 905 829 06 08032 14 09 06 BARSAMIAN JEAN LUC

A1 * A43D 1/02 2 905 830 06 08169 19 09 06 * COISSARD DIDIER

A1 A44B 11/25 2 905 831 06 08042 14 09 06 * OUTREQUIN JULIEN

A1 * A45B 25/04 2 905 832 06 08225 20 09 06 PAPIYON Société à responsabilité limitée

A1 A45D 19/02 2 905 833 06 53761 15 09 06 L’OREAL Société anonyme

A1 A45D 40/26 2 905 834 06 08248 20 09 06 ADEVEN SPORT Société à responsabilité limitée

A1 * A45D 40/26 2 905 939 06 53771 15 09 06 L’OREAL Société anonyme

A1 * A47B 71/00 2 905 835 06 08074 15 09 06 BUGAT DOMINIQUE

A1 * A47B 77/16 2 905 835 06 08074 15 09 06 BUGAT DOMINIQUE

A1 A47C 1/032 2 905 836 06 08242 20 09 06 MAYER PIERRE RENE

A1 * A47C 7/54 2 905 837 06 53728 14 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * A47C 7/56 2 905 837 06 53728 14 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 A47D 7/00 2 905 838 06 08081 15 09 06 CHENG YING HSIUNG

176 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 08/12

A1 A47F 8/00 2 905 839 07 05873 16 08 07 14 09 06 TW

G & FAR CO LTD

A3 A47G 19/22 2 905 840 06 08139 18 09 06 * TZENG SHYNG INDUSTRIES CORP.

A1 * A47G 21/04 2 905 841 06 08301 18 09 06 BADENS GERARD GUY

A1 * A47G 23/00 2 906 023 06 08075 15 09 06 LAMBERT ALAIN

A1 * A47G 23/06 2 905 842 06 08143 18 09 06 BENAROUCH MARCEL

A1 * A47G 29/00 2 905 842 06 08143 18 09 06 BENAROUCH MARCEL

A1 A47J 31/06 2 905 843 06 08117 15 09 06 SEB SA Société anonyme

A1 A47J 31/40 2 905 844 06 08118 15 09 06 SEB SA Société anonyme

A1 * A47J 43/20 2 905 824 06 08076 15 09 06 LAMBERT ALAIN

A1 * A47K 3/28 2 905 958 06 08174 19 09 06 GINGUENE GERARD

A3 * A61B 5/01 2 905 874 06 53825 20 09 06 WELL-LIFE HEALTHCARE LIMITED

A1 * A61B 5/04 2 906 050 06 08257 20 09 06 NOTOCORD SYSTEMS Société par actions sim-plifiée

A1 * A61B 5/0452 2 906 050 06 08257 20 09 06 NOTOCORD SYSTEMS Société par actions sim-plifiée

A1 * A61B 5/117 2 905 830 06 08169 19 09 06 * COISSARD DIDIER

A1 * A61B 8/14 2 906 055 07 57610 14 09 07 * 15 09 06 US GENERAL ELECTRIC COMPANY

A1 * A61B 17/70 2 905 846 06 08030 14 09 06 NEWCLIP TECHNICS

A1 * A61B 17/70 2 905 847 06 08060 14 09 06 WARSAW ORTHOPEDIC, INC.

A1 A61B 17/70 2 905 848 06 08155 18 09 06 SPINEART SA

A1 * A61B 17/80 2 905 846 06 08030 14 09 06 NEWCLIP TECHNICS

A1 * A61C 13/20 2 905 849 06 08045 14 09 06 BRAND ETIENNE

A1 A61F 2/40 2 905 850 06 08202 20 09 06 IMPLANTS INTERNATIONAL LIMITED

A1 A61H 1/02 2 905 851 06 08072 15 09 06 BERTHET DENIS

A1 A61H 3/02 2 905 852 06 08133 18 09 06 ARTAUD CHRISTIAN

A1 * A61J 1/06 2 905 872 06 08166 19 09 06 CROSSJET

A1 * A61K 8/06 2 905 853 06 53810 19 09 06 L’OREAL Société anonyme







A1 * A61K 8/35 2 905 854 06 08129 15 09 06 PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE Sociétéanonyme










Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays







A1 * A61K 8/97 2 905 854 06 08129 15 09 06 PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE Sociétéanonyme

A1 * A61K 8/97 2 905 857 06 08245 20 09 06 CHANEL PARFUMS BEAUTE Société par actionssimplifiée



A1 * A61K 8/97 2 905 860 06 53790 18 09 06 SOCIETE D’EXPLOITATION DE PRODUITSPOUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPICSociété anonyme








A1 * A61K 31/185 2 905 868 06 53789 18 09 06 GEMAC Société anonyme




A1 * A61K 31/27 2 905 871 07 52661 12 01 07 19 09 06 TW

FENG CHIA UNIVERSITY

A1 * A61K 31/65 2 905 871 07 52661 12 01 07 19 09 06 TW


A1 * A61K 31/7048 2 905 871 07 52661 12 01 07 19 09 06 TW






A1 * A61K 49/00 2 905 869 07 06452 14 09 07 14 09 06 JP PENTAX CORPORATION

A1 A61L 9/16 2 905 870 06 08192 19 09 06 EUROP COSMETICS Société par actions simpli-fiée

A1 * A61L 15/20 2 905 871 07 52661 12 01 07 19 09 06 TW


A1 * A61L 15/44 2 905 871 07 52661 12 01 07 19 09 06 TW


A1 * A61L 27/04 2 905 847 06 08060 14 09 06 WARSAW ORTHOPEDIC, INC.


Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays



A1 * A61M 5/303 2 905 872 06 08166 19 09 06 CROSSJET

A1 A61M 5/32 2 905 873 06 08229 20 09 06 BECTON DICKINSON FRANCE Société paractions simplifiée

A3 * A61M 23/00 2 905 874 06 53825 20 09 06 WELL-LIFE HEALTHCARE LIMITED

A3 * A61M 39/04 2 905 874 06 53825 20 09 06 WELL-LIFE HEALTHCARE LIMITED

A1 * A61P 3/06 2 905 860 06 53790 18 09 06 SOCIETE D’EXPLOITATION DE PRODUITSPOUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPICSociété anonyme

A1 * A61P 3/06 2 905 861 06 53801 18 09 06 SOCIETE D’EXPLOITATION DE PRODUITSPOUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPICSociété anonyme

A1 * A61P 17/00 2 905 858 06 08256 20 09 06 CHANEL PARFUMS BEAUTE Société par actionssimplifiée

A1 * A61P 17/00 2 905 862 06 53837 20 09 06 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61P 17/02 2 905 871 07 52661 12 01 07 19 09 06 TW


A1 * A61P 21/00 2 905 868 06 53789 18 09 06 GEMAC Société anonyme

A1 * A61P 25/28 2 905 868 06 53789 18 09 06 GEMAC Société anonyme

A1 * A61Q 1/02 2 905 855 06 53756 15 09 06 L’OREAL Société anonyme




A1 * A61Q 17/00 2 905 858 06 08256 20 09 06 CHANEL PARFUMS BEAUTE Société par actionssimplifiée



A1 * A61Q 19/00 2 905 857 06 08245 20 09 06 CHANEL PARFUMS BEAUTE Société par actionssimplifiée







A1 * A61Q 19/06 2 905 854 06 08129 15 09 06 PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE Sociétéanonyme

A1 * A61Q 19/06 2 905 860 06 53790 18 09 06 SOCIETE D’EXPLOITATION DE PRODUITSPOUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPICSociété anonyme

A1 * A61Q 19/06 2 905 861 06 53801 18 09 06 SOCIETE D’EXPLOITATION DE PRODUITSPOUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPICSociété anonyme

A1 A63B 71/00 2 905 875 06 08260 19 09 06 GREZE ANDRE

A1 * A63C 1/00 2 905 876 06 08215 20 09 06 LGO CONCEPT Société à responsabilité limitée



A1 * B01D 61/58 2 905 947 06 53792 18 09 06 TESCEL Etablissement public

A1 * B01F 5/02 2 905 877 06 53807 19 09 06 EXEL INDUSTRIES Société anonyme


Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays




A1 * B01J 49/00 2 905 954 06 53785 18 09 06 GERUSZ ROMAN

A1 * B02C 18/22 2 905 822 06 08180 19 09 06 BUGNOT 55 Société par actions simplifiée

A1 * B05B 5/10 2 905 877 06 53807 19 09 06 EXEL INDUSTRIES Société anonyme

A1 B05B 7/32 2 905 879 06 08043 14 09 06 EUROPE PROJECTION Société par actions sim-plifiée

A1 * B05B 11/00 2 905 941 06 53830 20 09 06 VALOIS SAS Société par actions simplifiée



A1 * B07B 1/22 2 906 031 06 08038 14 09 06 OMYA S.A.S. Société par actions simplifiée

A1 B07C 5/34 2 905 880 06 53748 14 09 06 BRIANE ENVIRONNEMENT Société par actionssimplifiée

A1 * B09B 3/00 2 905 881 06 08213 18 09 06 BRAYER ANNE

A1 * B09B 5/00 2 905 926 06 08247 20 09 06 RE-SOURCE INDUSTRIES Société par actionssimplifiée

A1 * B21C 51/00 2 906 030 06 53743 14 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B21J 15/38 2 905 885 06 08176 19 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B22C 9/04 2 905 849 06 08045 14 09 06 BRAND ETIENNE

A1 * B22F 1/02 2 905 882 06 08028 14 09 06 INSTITUT FRANCO-ALLEMAND DE RECHER-CHES DE SAINT LOUIS

A3 * B23C 3/02 2 905 989 06 08203 19 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B23K 1/005 2 905 883 06 53731 14 09 06 VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES DELIAISON Société anonyme

A1 * B23K 9/04 2 905 885 06 08176 19 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 B23K 26/12 2 905 884 06 53727 14 09 06 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 * B23P 6/00 2 905 885 06 08176 19 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B23P 21/00 2 905 886 06 08033 14 09 06 ABB MC Société par actions simplifiée



A1 * B25J 18/04 2 905 886 06 08033 14 09 06 ABB MC Société par actions simplifiée



A1 * B26D 5/30 2 905 889 07 04691 28 06 07 29 06 06 FR DUBESSET DIDIER GEORGES

A1 * B29C 45/14 2 905 832 06 08225 20 09 06 PAPIYON Société à responsabilité limitée

A1 B29C 47/64 2 905 890 06 08124 14 09 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELINSociété anonyme

A1 * B29C 70/34 2 905 891 06 53770 15 09 06 AIRBUS FRANCE Société anonyme


A1 * B29D 12/02 2 905 892 06 08159 19 09 06 DE STAEL VON HOLSTEIN LUCAS

A1 * B29D 12/02 2 906 046 07 06339 11 09 07 19 09 06 FR DE STAEL VON HOLSTEIN LUCAS

A1 * B29L 31/30 2 905 891 06 53770 15 09 06 AIRBUS FRANCE Société anonyme

A1 * B31B 1/60 2 905 893 06 10151 20 11 06 15 09 06 TN BEN ALAYA MOURAD

A1 * B32B 3/26 2 906 072 06 08181 19 09 06 AFITEX Société anonyme


Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays



A1 * B41F 13/56 2 905 889 07 04691 28 06 07 29 06 06 FR DUBESSET DIDIER GEORGES

A1 * B44C 3/02 2 905 894 06 08125 18 09 06 DAVID JACQUES ELOI

A1 * B44C 5/00 2 905 894 06 08125 18 09 06 DAVID JACQUES ELOI

A1 * B60C 23/00 2 906 064 07 06510 17 09 07 19 09 06 JP DENSO CORPORATION

A1 * B60C 23/04 2 906 063 06 08179 19 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 B60C 27/18 2 905 895 06 53832 20 09 06 * JOUBERT PRODUCTIONS Société par actionssimplifiée

A1 B60F 1/04 2 905 896 06 08224 20 09 06 NEOTEC DEVELOPPEMENT Société anonyme

A1 ◆ B60H 1/00 2 906 018 06 08235 19 09 06 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE HABITACLE Société par actionssimplifiée

A1 * B60H 1/32 2 905 897 06 08236 19 09 06 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée

A1 ◆ B60H 1/32 2 906 019 06 08234 19 09 06 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE HABITACLE Société par actionssimplifiée

A1 ◆ B60H 1/32 2 906 020 06 08095 15 09 06 HALLA CLIMATE CONTROL CORPORATION

A1 B60H 1/34 2 905 898 06 10849 13 12 06 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE HABITACLE Société par actionssimplifiée

A1 * B60J 5/10 2 905 899 06 53850 20 09 06 INOPLAST Société anonyme

A1 * B60J 7/047 2 905 900 06 53732 14 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60J 7/057 2 905 900 06 53732 14 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 B60J 7/08 2 905 901 06 08057 14 09 06 WEBASTO SYSTEMES CARROSSERIE Sociétépar actions simplifiée

A1 * B60J 7/14 2 905 902 06 08152 18 09 06 HEULIEZ Société anonyme

A1 B60J 7/14 2 905 903 06 08258 20 09 06 HEULIEZ Société anonyme

A1 B60J 7/19 2 905 904 06 08259 20 09 06 HEULIEZ Société anonyme

A1 * B60J 7/20 2 905 902 06 08152 18 09 06 HEULIEZ Société anonyme

A1 * B60J 10/08 2 905 899 06 53850 20 09 06 INOPLAST Société anonyme

A1 B60K 28/16 2 905 905 06 08090 15 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 B60K 37/02 2 905 906 06 08135 18 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B60K 37/02 2 905 921 06 08044 14 09 06 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société paractions simplifiée

A1 * B60N 2/00 2 905 913 06 53733 14 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 B60N 2/08 2 905 907 06 53787 18 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme


A3 * B60N 2/20 2 905 908 06 08230 20 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée






Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * B60P 3/00 2 905 943 06 08211 18 09 06 DEVAUX PIERRE MARIE DOMINIQUE

A1 * B60Q 1/20 2 906 009 06 08194 19 09 06 VALEO VISION Société anonyme








A1 * B60R 5/04 2 905 911 06 53788 18 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A3 * B60R 11/02 2 905 909 06 53821 19 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A3 B60R 11/02 2 905 912 06 08140 18 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée


A1 * B60R 11/02 2 906 070 06 08127 15 09 06 IMRA EUROPE SAS Société par actions simpli-fiée

A1 * B60R 11/02 2 906 071 06 08128 15 09 06 IMRA EUROPE SAS Société par actions simpli-fiée

A1 * B60R 11/02 2 906 104 06 08084 15 09 06 MAGNETI MARELLI FRANCE Société paractions simplifiée

A1 B60R 13/00 2 905 914 06 53836 20 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B60R 16/02 2 906 087 06 08175 19 09 06 VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES DELIAISON Société anonyme


A1 B60R 21/0132 2 905 916 07 06249 06 09 07 19 09 06 JP DENSO CORPORATION

A1 B60R 21/23 2 905 917 07 57554 14 09 07 14 09 06 DE TRW AUTOMOTIVE GMBH

A1 * B60R 21/264 2 905 918 06 08206 20 09 06 LIVBAG Société par actions simplifiée

A1 * B60R 21/264 2 906 022 06 08204 20 09 06 LIVBAG Société par actions simplifiée

A1 * B60R 22/18 2 905 919 07 57668 19 09 07 * 20 09 06 DE TRW AUTOMOTIVE GMBH

A1 * B60R 22/30 2 905 919 07 57668 19 09 07 * 20 09 06 DE TRW AUTOMOTIVE GMBH

A1 * B60R 25/00 2 906 086 07 06511 17 09 07 20 09 06 JP AISIN SEIKI KABUSHIKI KAISHA

A1 * B60S 1/48 2 906 004 06 53723 14 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60S 1/48 2 906 005 06 53806 19 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60S 11/00 2 905 920 06 08027 14 09 06 HASSEN ALI SALOMON

A1 * B60S 13/02 2 905 920 06 08027 14 09 06 HASSEN ALI SALOMON

A1 * B60W 30/14 2 905 921 06 08044 14 09 06 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société paractions simplifiée



A1 * B61L 5/02 2 905 922 06 53738 14 09 06 VOSSLOH COGIFER Société anonyme

A1 * B61L 5/10 2 905 922 06 53738 14 09 06 VOSSLOH COGIFER Société anonyme

A1 * B62B 1/10 2 905 923 06 08123 14 09 06 GAUTHEY JEAN PIERRE

A1 * B62B 1/26 2 905 923 06 08123 14 09 06 GAUTHEY JEAN PIERRE

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * B62D 5/04 2 905 924 07 53241 14 02 07 14 09 06 JP MITSUBISHI ELECTRIC CORP

A1 B62D 21/15 2 905 925 06 08241 20 09 06 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée

A1 * B62D 67/00 2 905 926 06 08247 20 09 06 RE-SOURCE INDUSTRIES Société par actionssimplifiée

A1 * B62D 119/00 2 905 924 07 53241 14 02 07 14 09 06 JP MITSUBISHI ELECTRIC CORP

A1 * B62H 1/00 2 905 920 06 08027 14 09 06 HASSEN ALI SALOMON

A1 * B62H 3/00 2 906 060 06 08250 20 09 06 JCDECAUX SA Société anonyme







A1 * B62K 17/00 2 905 928 06 08049 14 09 06 DELHOMME GILLES

A1 * B62M 1/02 2 905 928 06 08049 14 09 06 DELHOMME GILLES


A1 * B64C 1/18 2 905 929 06 53730 14 09 06 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée







A1 B64D 27/26 2 905 932 06 53848 20 09 06 AIRBUS FRANCE Société anonyme

A1 * B64D 29/06 2 905 930 06 53793 18 09 06 AIRBUS FRANCE Société anonyme

A1 * B64D 29/06 2 905 990 06 08216 20 09 06 SNECMA Société anonyme

A1 * B64D 29/06 2 905 991 06 08218 20 09 06 SNECMA Société anonyme

A1 * B64D 33/00 2 905 930 06 53793 18 09 06 AIRBUS FRANCE Société anonyme

A1 * B64D 43/00 2 906 048 06 08183 19 09 06 THALES Société anonyme

A1 * B64D 45/04 2 906 066 06 08097 15 09 06 THALES Société anonyme

A1 B64G 1/50 2 905 933 06 08119 15 09 06 ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée

A1 * B65B 25/22 2 905 934 06 08153 18 09 06 LABO CONCEPT NATURE Société par actionssimplifiée

A1 B65B 51/18 2 905 935 06 53794 18 09 06 COMPAGNIE GENERALE DES MATIERESNUCLEAIRES Société anonyme

A1 * B65D 1/02 2 905 936 06 08110 15 09 06 MARTIN JEAN BAPTISTE

A1 * B65D 5/20 2 905 937 06 53747 14 09 06 * PAPETERIES D’ESPALY Société par actions sim-plifiée

A1 * B65D 5/74 2 905 940 06 08219 20 09 06 SAINT LOUIS SUCRE SA Société anonyme

A1 * B65D 6/14 2 905 893 06 10151 20 11 06 15 09 06 TN BEN ALAYA MOURAD

A1 * B65D 6/28 2 905 893 06 10151 20 11 06 15 09 06 TN BEN ALAYA MOURAD

A3 * B65D 30/20 2 905 938 07 01919 16 03 07 15 09 06 ES SPHERE GROUP SPAIN SL

A3 * B65D 33/10 2 905 938 07 01919 16 03 07 15 09 06 ES SPHERE GROUP SPAIN SL

A1 * B65D 35/08 2 905 953 06 08200 19 09 06 CEP TUBES

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays



A1 * B65D 47/34 2 905 941 06 53830 20 09 06 VALOIS SAS Société par actions simplifiée

A1 * B65D 77/04 2 905 939 06 53771 15 09 06 L’OREAL Société anonyme


A1 * B65D 83/76 2 905 941 06 53830 20 09 06 VALOIS SAS Société par actions simplifiée



A1 * B66B 13/00 2 905 942 06 08249 20 09 06 VOLODINE VICTOR

A1 * B66B 13/24 2 905 942 06 08249 20 09 06 VOLODINE VICTOR

A1 * B66F 7/22 2 905 926 06 08247 20 09 06 RE-SOURCE INDUSTRIES Société par actionssimplifiée

A1 * B66F 9/18 2 905 943 06 08211 18 09 06 DEVAUX PIERRE MARIE DOMINIQUE

A1 * B68C 1/02 2 905 944 06 08132 18 09 06 EINECKE FABRICE

A1 * B68C 1/02 2 905 945 06 10656 07 12 06 18 09 06 FR EINECKE FABRICE

A1 * B68F 1/00 2 905 944 06 08132 18 09 06 EINECKE FABRICE

A1 * B68F 1/00 2 905 945 06 10656 07 12 06 18 09 06 FR EINECKE FABRICE

A1 * B81B 3/00 2 906 029 06 53798 18 09 06 ULIS Société par actions simplifiée

A1 * B81B 7/02 2 905 974 06 53764 15 09 06 SNECMA Société anonyme

A1 * B81C 1/00 2 905 946 06 53779 15 09 06 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * B81C 1/00 2 906 078 06 53820 19 09 06 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * C01D 3/06 2 905 947 06 53792 18 09 06 TESCEL Etablissement public

A1 * C01D 3/16 2 905 947 06 53792 18 09 06 TESCEL Etablissement public

A1 * C04B 41/64 2 905 881 06 08213 18 09 06 BRAYER ANNE

A1 * C06B 33/00 2 905 882 06 08028 14 09 06 INSTITUT FRANCO-ALLEMAND DE RECHER-CHES DE SAINT LOUIS

A1 * C06B 33/02 2 905 882 06 08028 14 09 06 INSTITUT FRANCO-ALLEMAND DE RECHER-CHES DE SAINT LOUIS

A1 * C07C 209/48 2 905 948 06 08172 19 09 06 RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIESSociété par actions simplifiée

A1 * C07C 211/12 2 905 948 06 08172 19 09 06 RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIESSociété par actions simplifiée

A1 * C07D 209/14 2 905 949 06 08226 20 09 06 * PIERRE FABRE MEDICAMENT Société ano-nyme





A1 C07H 7/033 2 905 950 06 08189 19 09 06 ROQUETTE FRERES Société anonyme

A1 * C08F 2/38 2 905 951 06 53847 20 09 06 * ARKEMA FRANCE Société anonyme



Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays



A1 * C08G 63/28 2 905 951 06 53847 20 09 06 * ARKEMA FRANCE Société anonyme

A1 * C08G 63/672 2 905 952 06 08173 19 09 06 RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIESSociété par actions simplifiée




A1 * C08J 5/18 2 905 951 06 53847 20 09 06 * ARKEMA FRANCE Société anonyme

A1 * C08L 23/12 2 905 953 06 08200 19 09 06 CEP TUBES

A1 * C08L 23/16 2 905 953 06 08200 19 09 06 CEP TUBES

A1 * C08L 23/20 2 905 953 06 08200 19 09 06 CEP TUBES

A1 * C08L 31/04 2 906 083 06 08092 15 09 06 SAFT

A1 * C09D 5/16 2 905 951 06 53847 20 09 06 * ARKEMA FRANCE Société anonyme

A1 * C09K 11/06 2 905 869 07 06452 14 09 07 14 09 06 JP PENTAX CORPORATION

A1 * C11D 3/02 2 905 954 06 53785 18 09 06 GERUSZ ROMAN

A1 * C11D 3/06 2 905 954 06 53785 18 09 06 GERUSZ ROMAN

A1 * C11D 3/60 2 905 954 06 53785 18 09 06 GERUSZ ROMAN

A1 * C11D 17/06 2 905 954 06 53785 18 09 06 GERUSZ ROMAN

A1 * C22C 19/03 2 906 084 06 08093 15 09 06 SAFT

A1 * C22C 23/00 2 906 084 06 08093 15 09 06 SAFT

A1 * C23C 2/06 2 905 955 06 53803 18 09 06 VAI CLECIM Société par actions simplifiée

A1 * C25D 3/22 2 905 955 06 53803 18 09 06 VAI CLECIM Société par actions simplifiée



A1 * D01G 25/00 2 905 956 06 08115 15 09 06 ASSELIN-THIBEAU Société par actions simplifiée

A1 * D04H 1/70 2 905 956 06 08115 15 09 06 ASSELIN-THIBEAU Société par actions simplifiée

A1 * D04H 13/00 2 905 956 06 08115 15 09 06 ASSELIN-THIBEAU Société par actions simplifiée

A1 * D06N 7/00 2 906 072 06 08181 19 09 06 AFITEX Société anonyme

A1 * E01C 11/22 2 905 957 06 08106 15 09 06 AMAYA PISCINES Société à responsabilité limi-tée

A1 * E01F 8/00 2 906 072 06 08181 19 09 06 AFITEX Société anonyme

A1 * E03C 1/12 2 905 958 06 08174 19 09 06 GINGUENE GERARD

A1 * E03C 1/242 2 905 958 06 08174 19 09 06 GINGUENE GERARD

A1 * E04B 1/10 2 905 962 06 08061 15 09 06 CHALETS ET MAISONS BOIS POIROT Société àresponsabilité limitée

A1 * E04B 1/12 2 905 959 06 08073 15 09 06 COUASNET YVES MARIE DANIEL

A1 E04B 1/88 2 905 960 06 08148 18 09 06 KDB ISOLATION Société anonyme

A1 E04B 1/88 2 905 961 06 08149 18 09 06 KDB ISOLATION Société anonyme

A1 * E04B 2/04 2 905 962 06 08061 15 09 06 CHALETS ET MAISONS BOIS POIROT Société àresponsabilité limitée

A1 * E04B 5/00 2 905 963 06 08046 14 09 06 DE SOUSA MARCEL

A1 * E04C 1/42 2 905 959 06 08073 15 09 06 COUASNET YVES MARIE DANIEL

A1 * E04C 2/284 2 905 963 06 08046 14 09 06 DE SOUSA MARCEL

A1 * E04C 3/28 2 905 959 06 08073 15 09 06 COUASNET YVES MARIE DANIEL

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 E04D 13/15 2 905 964 06 08047 14 09 06 DE SOUSA MARCEL

A1 E04F 13/077 2 905 965 06 08077 15 09 06 PLACOPLATRE Société anonyme

A1 E04F 13/24 2 905 966 06 08147 18 09 06 SIX FRANCOIS

A1 * E04G 1/18 2 905 967 06 53725 14 09 06 * AFONSO SANCHES DOMINGOS




A1 * E04G 23/00 2 905 881 06 08213 18 09 06 BRAYER ANNE

A1 E04H 4/10 2 905 968 06 08058 14 09 06 DIFFUSION EQUIPEMENTS LOISIRS (DEL)Société par actions simplifiée

A1 E04H 4/10 2 905 969 06 08150 18 09 06 UTIC VACHET Société anonyme

A1 * E04H 4/12 2 905 957 06 08106 15 09 06 AMAYA PISCINES Société à responsabilité limi-tée

A1 E04H 4/14 2 905 970 06 08107 15 09 06 AMAYA PISCINES Société à responsabilité limi-tée

A1 * E05B 65/12 2 905 971 06 53760 15 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * E05B 65/32 2 905 971 06 53760 15 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * E06B 3/02 2 905 972 06 53828 20 09 06 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

A1 * E06B 3/667 2 905 972 06 53828 20 09 06 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

A1 * E06B 9/68 2 906 065 06 08087 15 09 06 FRANCIAFLEX

A1 * E21B 7/04 2 905 973 06 08156 19 09 06 HADES Société par actions simplifiée

A1 * E21B 15/04 2 905 973 06 08156 19 09 06 HADES Société par actions simplifiée

A1 * E21B 17/02 2 906 000 06 08251 20 09 06 SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGERSociété anonyme

A1 * E21B 33/10 2 906 000 06 08251 20 09 06 SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGERSociété anonyme

A1 * F01D 17/08 2 905 974 06 53764 15 09 06 SNECMA Société anonyme



A3 * F01L 1/02 2 905 976 06 08201 19 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A3 * F01M 1/08 2 905 976 06 08201 19 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée



A3 * F01N 3/025 2 905 977 06 08197 19 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée




A1 * F01N 7/08 2 905 978 06 53773 15 09 06 FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENTSociété par actions simplifiée

A1 F01N 7/10 2 905 979 06 08111 15 09 06 FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENTSociété par actions simplifiée

A3 * F01P 3/16 2 905 992 06 53784 18 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F01P 3/20 2 905 897 06 08236 19 09 06 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée

Naturedu

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Numérode

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Date Pays


A1 * F01P 7/14 2 905 897 06 08236 19 09 06 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée

A1 * F02B 33/42 2 905 980 06 08205 20 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée



A1 * F02B 67/06 2 905 998 06 08080 15 09 06 AKTIEBOLAGET SKF



A1 * F02B 77/14 2 905 998 06 08080 15 09 06 AKTIEBOLAGET SKF

A1 * F02C 3/04 2 905 982 06 08164 19 09 06 STEFANOVIC BRANISLAV


A1 * F02C 6/12 2 905 981 06 08085 15 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F02C 7/045 2 905 983 06 53835 20 09 06 TURBOMECA

A1 * F02C 7/24 2 905 983 06 53835 20 09 06 TURBOMECA

A1 * F02C 7/24 2 905 984 06 53834 20 09 06 TURBOMECA

A1 * F02C 7/26 2 905 985 06 53817 19 09 06 SOCIETE HISPANO SUIZA Société anonyme



A1 * F02C 7/36 2 905 985 06 53817 19 09 06 SOCIETE HISPANO SUIZA Société anonyme

A1 * F02D 21/08 2 905 986 06 08082 15 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée


A1 * F02D 35/00 2 906 052 06 53833 20 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F02D 35/02 2 905 987 07 57624 17 09 07 18 09 06 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 F02D 41/30 2 905 988 06 53819 19 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A3 * F02F 7/00 2 905 989 06 08203 19 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A3 * F02F 11/00 2 905 989 06 08203 19 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F02K 1/36 2 905 984 06 53834 20 09 06 TURBOMECA

A1 * F02K 1/68 2 905 990 06 08216 20 09 06 SNECMA Société anonyme




A1 * F02M 31/20 2 906 017 06 08233 19 09 06 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE HABITACLE Société par actionssimplifiée

A1 * F02M 39/02 2 905 994 06 08079 15 09 06 RUAUD BERNARD LOUIS GUY


A1 * F02N 17/00 2 905 987 07 57624 17 09 07 18 09 06 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * F03B 17/04 2 905 993 06 08029 14 09 06 LAGUT DENIS ANDRE ALBERT

A1 * F03G 7/06 2 905 993 06 08029 14 09 06 LAGUT DENIS ANDRE ALBERT

A1 * F04B 43/02 2 905 994 06 08079 15 09 06 RUAUD BERNARD LOUIS GUY



A1 * F16C 13/00 2 905 955 06 53803 18 09 06 VAI CLECIM Société par actions simplifiée

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Classementprincipal

Numérode

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Date Pays


A1 * F16C 13/02 2 905 955 06 53803 18 09 06 VAI CLECIM Société par actions simplifiée



A1 * F16D 7/02 2 905 997 06 53744 14 09 06 CONSEIL ET TECHNIQUE Société à responsabi-lité limitée

A1 * F16D 41/07 2 905 998 06 08080 15 09 06 AKTIEBOLAGET SKF

A1 * F16F 7/04 2 905 997 06 53744 14 09 06 CONSEIL ET TECHNIQUE Société à responsabi-lité limitée

A1 * F16H 55/36 2 905 998 06 08080 15 09 06 AKTIEBOLAGET SKF

A1 * F16H 55/56 2 905 997 06 53744 14 09 06 CONSEIL ET TECHNIQUE Société à responsabi-lité limitée

A1 * F16H 59/04 2 905 999 06 08196 19 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F16J 15/02 2 906 000 06 08251 20 09 06 SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGERSociété anonyme

A1 * F16J 15/06 2 906 005 06 53806 19 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F16L 3/11 2 906 006 06 08195 19 09 06 WEISS JACQUES

A1 F16L 3/137 2 906 001 06 08041 14 09 06 WEISS JACQUES

A1 F16L 3/137 2 906 002 07 57340 04 09 07 14 09 06 FR WEISS JACQUES

A1 F16L 11/12 2 906 003 07 57488 11 09 07 * 15 09 06 US SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGERSociété anonyme

A1 * F16L 21/00 2 906 004 06 53723 14 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme


A1 * F16L 37/00 2 906 090 06 08222 20 09 06 CARRIER KHEOPS BAC Société par actions sim-plifiée




A1 * F16L 51/02 2 905 978 06 53773 15 09 06 FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENTSociété par actions simplifiée



A1 F16L 55/16 2 906 007 06 08178 19 09 06 GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC Sociétéen nom collectif

A1 * F16S 3/08 2 906 008 06 53751 15 09 06 AIRBUS FRANCE Société anonyme

A1 * F21S 8/12 2 906 009 06 08194 19 09 06 VALEO VISION Société anonyme

A1 * F21V 3/00 2 906 010 06 08160 15 09 06 VALEO VISION Société anonyme






A1 * F21W 101/02 2 906 009 06 08194 19 09 06 VALEO VISION Société anonyme



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Numérode

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A1 * F21Y 101/02 2 906 009 06 08194 19 09 06 VALEO VISION Société anonyme

A1 * F23B 50/12 2 906 011 07 06445 14 09 07 15 09 06 IT CALVI MARIO

A1 * F23J 1/00 2 906 011 07 06445 14 09 07 15 09 06 IT CALVI MARIO

A1 * F23L 1/02 2 906 011 07 06445 14 09 07 15 09 06 IT CALVI MARIO

A1 * F23R 3/52 2 905 982 06 08164 19 09 06 STEFANOVIC BRANISLAV

A1 * F24B 3/00 2 906 011 07 06445 14 09 07 15 09 06 IT CALVI MARIO

A3 F24C 1/10 2 906 012 07 57525 12 09 07 12 09 06 AU BROMIC PTY LIMITED

A1 * F24F 1/00 2 906 013 06 08126 14 09 06 STATLIGHT Société anonyme

A1 * F24F 1/00 2 906 014 06 54334 18 10 06 14 09 06 FR STAR LIGHT Société anonyme

A1 * F24F 7/007 2 906 015 06 08031 14 09 06 YORK FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * F24F 11/04 2 906 015 06 08031 14 09 06 YORK FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * F24J 3/08 2 905 973 06 08156 19 09 06 HADES Société par actions simplifiée

A1 * F25B 9/06 2 906 016 07 06405 12 09 07 * 15 09 06 JP DENSO CORPORATION

A1 * F25B 30/06 2 905 973 06 08156 19 09 06 HADES Société par actions simplifiée

A1 * F25B 39/02 2 906 016 07 06405 12 09 07 * 15 09 06 JP DENSO CORPORATION

A1 ◆ F25B 39/02 2 906 018 06 08235 19 09 06 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE HABITACLE Société par actionssimplifiée

A1 ◆ F25B 39/02 2 906 019 06 08234 19 09 06 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE HABITACLE Société par actionssimplifiée

A1 ◆ F25B 39/02 2 906 020 06 08095 15 09 06 HALLA CLIMATE CONTROL CORPORATION

A1 * F25B 41/00 2 906 013 06 08126 14 09 06 STATLIGHT Société anonyme

A1 * F25B 41/00 2 906 014 06 54334 18 10 06 14 09 06 FR STAR LIGHT Société anonyme

A1 * F25B 45/00 2 906 014 06 54334 18 10 06 14 09 06 FR STAR LIGHT Société anonyme

A1 * F28D 1/03 2 906 020 06 08095 15 09 06 HALLA CLIMATE CONTROL CORPORATION

A1 * F28D 1/04 2 906 019 06 08234 19 09 06 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE HABITACLE Société par actionssimplifiée



A1 * F28F 1/02 2 906 019 06 08234 19 09 06 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE HABITACLE Société par actionssimplifiée



A1 * F28F 3/04 2 906 020 06 08095 15 09 06 HALLA CLIMATE CONTROL CORPORATION




Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays





A1 ◆ F41A 25/08 2 905 997 06 53744 14 09 06 CONSEIL ET TECHNIQUE Société à responsabi-lité limitée

A1 F41H 3/02 2 906 021 06 08040 14 09 06 MBDA FRANCE Société anonyme

A1 * F42B 3/04 2 905 918 06 08206 20 09 06 LIVBAG Société par actions simplifiée

A1 * F42B 3/04 2 906 022 06 08204 20 09 06 LIVBAG Société par actions simplifiée

A1 * F42B 4/20 2 906 023 06 08075 15 09 06 LAMBERT ALAIN

A1 G01B 7/287 2 906 025 06 53742 14 09 06 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * G01B 11/26 2 906 047 06 08036 14 09 06 ESSILOR INTERNATIONAL, CIE GENERALED’OPTIQUE Société par actions simplifiée

A1 * G01C 21/00 2 906 048 06 08183 19 09 06 THALES Société anonyme

A1 * G01C 23/00 2 906 066 06 08097 15 09 06 THALES Société anonyme

A1 * G01D 21/00 2 906 026 07 57628 17 09 07 19 09 06 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * G01F 19/00 2 905 936 06 08110 15 09 06 MARTIN JEAN BAPTISTE

A1 G01F 23/00 2 906 027 06 53831 20 09 06 AIRBUS Société par actions simplifiée

A1 * G01F 23/24 2 906 028 06 53745 14 09 06 THUAU PIERRE ANDRE

A1 * G01J 5/20 2 906 029 06 53798 18 09 06 ULIS Société par actions simplifiée

A1 * G01K 17/04 2 906 036 07 57585 14 09 07 * 14 09 06 US WATERS INVESTMENTS LIMITED

A1 * G01M 13/02 2 905 999 06 08196 19 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * G01M 19/00 2 905 999 06 08196 19 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * G01N 3/42 2 906 030 06 53743 14 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * G01N 15/02 2 906 031 06 08038 14 09 06 OMYA S.A.S. Société par actions simplifiée

A1 * G01N 15/02 2 906 032 06 08112 15 09 06 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissementpublic à caractère scientifique et technologique

A1 * G01N 21/35 2 906 033 06 53804 18 09 06 TOPNIR SYSTEMS Société par actions simplifiée

A1 * G01N 21/35 2 906 034 07 53927 20 03 07 18 09 06 FR TOPNIR SYSTEMS Société par actions simplifiée

A1 G01N 21/64 2 906 035 06 08091 15 09 06 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * G01N 25/48 2 906 036 07 57585 14 09 07 * 14 09 06 US WATERS INVESTMENTS LIMITED

A1 ◆ G01N 27/26 2 906 026 07 57628 17 09 07 19 09 06 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * G01N 27/26 2 906 037 07 57627 17 09 07 19 09 06 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * G01N 27/447 2 906 032 06 08112 15 09 06 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissementpublic à caractère scientifique et technologique

A1 ◆ G01N 33/15 2 906 050 06 08257 20 09 06 NOTOCORD SYSTEMS Société par actions sim-plifiée

A1 * G01N 33/18 2 906 037 07 57627 17 09 07 19 09 06 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 G01P 15/02 2 906 038 06 08186 19 09 06 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 G01R 29/02 2 906 039 06 08214 20 09 06 * UNIVERSITE PARIS SUD Etablissement public

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A1 G01R 29/08 2 906 040 06 53749 14 09 06 * EADS CCR GROUPEMENT D’INTERET ECO-NOMIQUE Groupement d’intérêt économique

A1 * G01S 1/00 2 906 094 06 53818 19 09 06 CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * G01S 1/02 2 906 041 06 08116 15 09 06 MOBILUCK S.A. Société anonyme

A1 * G01S 1/08 2 906 042 06 08209 20 09 06 BABLY CLAUDE

A1 G01S 1/10 2 906 043 06 11528 29 12 06 15 09 06 TW

SIN ETKE TECHNOLOGY CO., LTD.

A1 * G01S 15/06 2 905 913 06 53733 14 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * G01S 15/88 2 905 913 06 53733 14 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * G02B 5/26 2 906 044 06 08170 19 09 06 UNIVERSITE PAUL CEZANNE AIX MARSEILLEIII


A1 * G02B 6/35 2 906 045 06 53827 20 09 06 ALCATEL Société anonyme

A1 * G02B 6/36 2 906 090 06 08222 20 09 06 CARRIER KHEOPS BAC Société par actions sim-plifiée


A1 * G02C 5/00 2 905 892 06 08159 19 09 06 DE STAEL VON HOLSTEIN LUCAS

A1 * G02C 5/00 2 906 046 07 06339 11 09 07 19 09 06 FR DE STAEL VON HOLSTEIN LUCAS

A1 * G02C 13/00 2 906 047 06 08036 14 09 06 ESSILOR INTERNATIONAL, CIE GENERALED’OPTIQUE Société par actions simplifiée

A1 * G05D 1/00 2 906 048 06 08183 19 09 06 THALES Société anonyme

A1 * G05D 1/00 2 906 066 06 08097 15 09 06 THALES Société anonyme

A1 * G06F 17/14 2 906 102 06 53740 14 09 06 CANON KABUSHIKI KAISHA

A1 * G06F 17/27 2 906 049 06 53814 19 09 06 ALCATEL Société anonyme

A1 * G06F 17/30 2 906 049 06 53814 19 09 06 ALCATEL Société anonyme

A1 * G06F 17/40 2 906 050 06 08257 20 09 06 NOTOCORD SYSTEMS Société par actions sim-plifiée

A1 * G06F 17/50 2 906 055 07 57610 14 09 07 * 15 09 06 US GENERAL ELECTRIC COMPANY

A1 * G06F 19/00 2 906 033 06 53804 18 09 06 TOPNIR SYSTEMS Société par actions simplifiée

A1 * G06F 19/00 2 906 034 07 53927 20 03 07 18 09 06 FR TOPNIR SYSTEMS Société par actions simplifiée

A1 * G06F 21/00 2 906 097 06 08103 15 09 06 CANON KABUSHIKI KAISHA

A1 * G06F 13/14 2 906 051 06 08039 14 09 06 PIGUELLER ARNAUD

A1 * G06G 7/68 2 905 962 06 08061 15 09 06 CHALETS ET MAISONS BOIS POIROT Société àresponsabilité limitée

A1 * G06N 3/08 2 906 052 06 53833 20 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * G06Q 10/00 2 906 057 06 53754 15 09 06 NEOPOST TECHNOLOGIES Société anonyme

A1 * G06Q 50/00 2 906 050 06 08257 20 09 06 NOTOCORD SYSTEMS Société par actions sim-plifiée

A1 * G06T 7/00 2 906 053 06 08101 15 09 06 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 * G06T 7/00 2 906 054 06 08184 19 09 06 THALES Société anonyme

A1 * G06T 7/20 2 906 055 07 57610 14 09 07 * 15 09 06 US GENERAL ELECTRIC COMPANY

A1 * G06T 11/00 2 906 056 06 08078 15 09 06 LA CANTOCHE PRODUCTION Société anonyme

A1 * G06T 13/00 2 906 056 06 08078 15 09 06 LA CANTOCHE PRODUCTION Société anonyme

A1 * G06T 15/70 2 906 055 07 57610 14 09 07 * 15 09 06 US GENERAL ELECTRIC COMPANY

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

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national

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A1 * G07B 17/00 2 906 057 06 53754 15 09 06 NEOPOST TECHNOLOGIES Société anonyme

A1 * G07C 5/02 2 906 060 06 08250 20 09 06 JCDECAUX SA Société anonyme

A1 * G07C 5/02 2 906 061 06 08255 20 09 06 JCDECAUX SA Société anonyme

A1 * G07C 13/00 2 906 058 06 08062 14 09 06 EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS

A1 * G07F 9/02 2 906 059 06 08069 15 09 06 PADULO ROBERT MAX BERNARD



A1 * G07F 17/10 2 906 060 06 08250 20 09 06 JCDECAUX SA Société anonyme

A1 * G07F 17/10 2 906 061 06 08255 20 09 06 JCDECAUX SA Société anonyme

A1 G08B 13/22 2 906 062 06 08098 15 09 06 THALES Société anonyme

A1 * G08B 21/20 2 906 028 06 53745 14 09 06 THUAU PIERRE ANDRE

A1 * G08C 17/02 2 906 042 06 08209 20 09 06 BABLY CLAUDE

A1 * G08C 17/02 2 906 063 06 08179 19 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * G08C 17/02 2 906 064 07 06510 17 09 07 19 09 06 JP DENSO CORPORATION

A1 * G08C 19/00 2 906 065 06 08087 15 09 06 FRANCIAFLEX

A1 * G08G 1/16 2 905 910 06 08193 19 09 06 VALEO VISION Société anonyme

A1 * G08G 5/00 2 906 054 06 08184 19 09 06 THALES Société anonyme

A1 * G08G 5/02 2 906 066 06 08097 15 09 06 THALES Société anonyme

A1 * G09B 21/00 2 906 067 06 53741 14 09 06 DEREUX FABRICE

A1 * G09B 29/00 2 906 067 06 53741 14 09 06 DEREUX FABRICE

A1 * G09F 13/04 2 906 068 06 53782 18 09 06 CAUX GEORGES

A1 * G09F 15/00 2 906 068 06 53782 18 09 06 CAUX GEORGES


A1 G10G 7/00 2 906 069 06 08220 20 09 06 GOTCHIGUIAN NICOLAS

A1 * G10K 11/04 2 906 070 06 08127 15 09 06 IMRA EUROPE SAS Société par actions simpli-fiée

A1 * G10K 11/04 2 906 071 06 08128 15 09 06 IMRA EUROPE SAS Société par actions simpli-fiée

A1 * G10K 11/16 2 906 072 06 08181 19 09 06 AFITEX Société anonyme

A1 * G10L 11/02 2 906 070 06 08127 15 09 06 IMRA EUROPE SAS Société par actions simpli-fiée

A1 * G10L 11/02 2 906 071 06 08128 15 09 06 IMRA EUROPE SAS Société par actions simpli-fiée

A1 * G10L 21/00 2 906 056 06 08078 15 09 06 LA CANTOCHE PRODUCTION Société anonyme

A1 * H01B 3/30 2 906 073 06 53736 14 09 06 AREVA T&D SA Société anonyme


A1 * H01H 3/16 2 905 942 06 08249 20 09 06 VOLODINE VICTOR

A1 * H01H 3/30 2 906 074 06 53737 14 09 06 AREVA T&D SA Société anonyme


A1 * H01H 3/32 2 906 075 06 53797 18 09 06 * LEGRAND FRANCE Société anonyme


A1 * H01H 13/56 2 906 075 06 53797 18 09 06 * LEGRAND FRANCE Société anonyme


A1 * H01H 36/00 2 905 942 06 08249 20 09 06 VOLODINE VICTOR

A1 * H01J 1/34 2 906 076 06 08171 19 09 06 LHERITIER Société par actions simplifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays






A1 * H01L 21/00 2 906 077 06 08210 18 09 06 ROCHE MICHEL

A1 * H01L 21/324 2 905 946 06 53779 15 09 06 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 ◆ H01L 21/762 2 906 077 06 08210 18 09 06 ROCHE MICHEL



A1 H01L 27/146 2 906 079 06 08185 19 09 06 E2V SEMICONDUCTORS Société par actionssimplifiée


A1 * H01L 27/148 2 906 080 06 08187 19 09 06 E2V SEMICONDUCTORS Société par actionssimplifiée

A1 * H01L 27/148 2 906 081 06 08188 19 09 06 E2V SEMICONDUCTORS Société par actionssimplifiée


A1 * H01M 4/24 2 906 084 06 08093 15 09 06 SAFT

A1 * H01M 4/32 2 906 083 06 08092 15 09 06 SAFT

A1 * H01M 4/46 2 906 084 06 08093 15 09 06 SAFT

A1 * H01M 4/50 2 906 084 06 08093 15 09 06 SAFT

A1 * H01M 4/52 2 906 083 06 08092 15 09 06 SAFT

A1 * H01M 4/62 2 906 083 06 08092 15 09 06 SAFT

A1 * H01M 10/24 2 906 084 06 08093 15 09 06 SAFT

A1 * H01Q 1/32 2 906 086 07 06511 17 09 07 20 09 06 JP AISIN SEIKI KABUSHIKI KAISHA

A1 * H01Q 1/36 2 906 085 06 53846 20 09 06 RADIALL Société anonyme



A1 * H01Q 9/27 2 906 085 06 53846 20 09 06 RADIALL Société anonyme

A1 * H01R 4/02 2 906 087 06 08175 19 09 06 VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES DELIAISON Société anonyme


A1 H01R 12/28 2 906 088 06 08088 15 09 06 MAGNETI MARELLI FRANCE Société paractions simplifiée

A1 * H01R 13/46 2 906 089 06 53795 18 09 06 * LEGRAND FRANCE Société anonyme

A1 * H01R 13/52 2 906 089 06 53795 18 09 06 * LEGRAND FRANCE Société anonyme


A1 * H01R 13/631 2 906 090 06 08222 20 09 06 CARRIER KHEOPS BAC Société par actions sim-plifiée

A1 * H01R 35/00 2 906 090 06 08222 20 09 06 CARRIER KHEOPS BAC Société par actions sim-plifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 H01S 3/10 2 906 091 06 53816 19 09 06 LOKKI S.A. Société anonyme


A1 * H02G 5/06 2 906 073 06 53736 14 09 06 AREVA T&D SA Société anonyme

A1 * H02G 15/00 2 906 073 06 53736 14 09 06 AREVA T&D SA Société anonyme

A1 * H02J 7/00 2 905 915 06 53849 20 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * H02J 13/00 2 906 092 06 08146 18 09 06 HAGER CONTROLS Société par actions simpli-fiée

A1 * H02P 1/26 2 906 092 06 08146 18 09 06 HAGER CONTROLS Société par actions simpli-fiée

A1 * H03M 7/30 2 906 093 06 53783 18 09 06 CANON KABUSHIKI KAISHA

A1 * H03M 13/27 2 906 053 06 08101 15 09 06 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 * H04B 1/00 2 906 065 06 08087 15 09 06 FRANCIAFLEX

A1 * H04B 1/707 2 906 094 06 53818 19 09 06 CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * H04B 7/15 2 906 042 06 08209 20 09 06 BABLY CLAUDE

A1 * H04B 10/08 2 906 045 06 53827 20 09 06 ALCATEL Société anonyme

A1 * H04B 7/00 2 906 051 06 08039 14 09 06 PIGUELLER ARNAUD

A1 * H04J 14/02 2 906 045 06 53827 20 09 06 ALCATEL Société anonyme

A1 * H04L 9/28 2 906 058 06 08062 14 09 06 EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS

A1 H04L 9/30 2 906 095 06 08163 19 09 06 NIMOUR ABDELKADER MOHAMED ABDELK-RIM

A1 H04L 9/30 2 906 096 06 08182 19 09 06 SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONESFR Société anonyme

A1 * H04L 12/12 2 906 097 06 08103 15 09 06 CANON KABUSHIKI KAISHA

A1 * H04L 12/18 2 906 101 06 53775 15 09 06 ALCATEL Société anonyme

A1 * H04L 12/28 2 906 041 06 08116 15 09 06 MOBILUCK S.A. Société anonyme

A1 H04L 12/423 2 906 098 06 08059 14 09 06 DURANTON RENE

A1 H04L 12/56 2 906 099 06 53844 20 09 06 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04L 27/01 2 906 050 06 08257 20 09 06 NOTOCORD SYSTEMS Société par actions sim-plifiée

A1 * H04M 1/725 2 906 056 06 08078 15 09 06 LA CANTOCHE PRODUCTION Société anonyme

A1 * H04N 3/27 2 906 100 06 08109 18 09 06 EUDE JEAN RENE ERIC


A1 * H04N 5/335 2 906 080 06 08187 19 09 06 E2V SEMICONDUCTORS Société par actionssimplifiée

A1 * H04N 5/335 2 906 081 06 08188 19 09 06 E2V SEMICONDUCTORS Société par actionssimplifiée

A1 * H04N 5/445 2 906 101 06 53775 15 09 06 ALCATEL Société anonyme

A1 * H04N 7/01 2 906 053 06 08101 15 09 06 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme


A1 * H04N 7/173 2 906 054 06 08184 19 09 06 THALES Société anonyme

A1 * H04N 7/173 2 906 101 06 53775 15 09 06 ALCATEL Société anonyme

A1 * H04N 7/26 2 906 093 06 53783 18 09 06 CANON KABUSHIKI KAISHA

A1 * H04N 7/32 2 906 102 06 53740 14 09 06 CANON KABUSHIKI KAISHA



Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * H04Q 7/34 2 906 041 06 08116 15 09 06 MOBILUCK S.A. Société anonyme

A1 * H04Q 7/32 2 906 051 06 08039 14 09 06 PIGUELLER ARNAUD

A1 * H04Q 7/38 2 906 041 06 08116 15 09 06 MOBILUCK S.A. Société anonyme

A1 * H04S 7/00 2 905 913 06 53733 14 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * H05B 3/02 2 906 103 06 53774 15 09 06 THERMIE PRODUCTION Société par actionssimplifiée

A1 * H05K 3/34 2 905 883 06 53731 14 09 06 VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES DELIAISON Société anonyme

A1 * H05K 5/02 2 906 103 06 53774 15 09 06 THERMIE PRODUCTION Société par actionssimplifiée

A1 * H05K 5/02 2 906 104 06 08084 15 09 06 MAGNETI MARELLI FRANCE Société paractions simplifiée

A1 * H05K 7/18 2 906 103 06 53774 15 09 06 THERMIE PRODUCTION Société par actionssimplifiée



Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays

195BOPI 08/12

NÉANT

1.4 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS

DEUXIÈME PARTIE

LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DEBREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION

SOMMAIRE

Pages

AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN FRANCE

2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics ..................

2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,certificats d’addition délivrés........................................................

2.3 Avis documentaires délivrés........................................................

2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrementnationaux et les numéros de publication .....................................


199

207

néant

213

néant

199BOPI 08/12

En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la pro-priété intellectuelle.

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros d’enregistrement nationaux.

2.1 RAPPORTS DE RECHERCHEPRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS

BOPI 08/12 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS 201

Naturedu

document


national

Datede

dépôt


principal

Références du bulletindans lequel la demande

a été publiée

Numérode

PublicationDate Pays

A1 03 07741 26 06 03 28 06 02 JP * F02D 41/38 BOPI 01 DU 02 01 04 2 841 599

A1 04 05523 21 05 04 24 05 03 DE B25C 1/16 BOPI 48 DU 26 11 04 2 855 088

A1 04 06849 23 06 04 25 06 03 DE B21D 28/00 BOPI 53 DU 31 12 04 2 856 616

A1 04 09709 14 09 04 * A61B 18/22 BOPI 11 DU 17 03 06 2 875 122

A1 05 07595 18 07 05 19 07 04 DE * G08C 17/02 BOPI 03 DU 20 01 06 2 873 225

A1 06 01210 10 02 06 G01R 19/00 BOPI 33 DU 17 08 07 2 897 436

A1 06 07467 23 08 06 21 12 05 PT * A43B 7/06 BOPI 25 DU 22 06 07 2 894 785

A1 06 08028 14 09 06 * B22F 1/02 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 882

A1 06 08030 14 09 06 * A61B 17/70 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 846

A1 06 08031 14 09 06 * F24F 11/04 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 015

A1 06 08032 14 09 06 A41G 3/00 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 829

A1 06 08033 14 09 06 * B25J 18/04 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 886

A1 06 08034 14 09 06 * B25J 18/04 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 887

A1 06 08035 14 09 06 * B25J 18/04 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 888

A1 06 08036 14 09 06 * G02C 13/00 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 047

A1 06 08038 14 09 06 * G01N 15/02 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 031

A1 06 08040 14 09 06 F41H 3/02 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 021

A1 06 08041 14 09 06 F16L 3/137 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 001

A1 06 08042 14 09 06 A44B 11/25 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 831

A1 06 08043 14 09 06 B05B 7/32 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 879

A1 06 08044 14 09 06 * B60W 40/00 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 921

A1 06 08045 14 09 06 * A61C 13/20 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 849

A1 06 08057 14 09 06 B60J 7/08 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 901

A1 06 08058 14 09 06 E04H 4/10 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 968

A1 06 08059 14 09 06 H04L 12/423 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 098

A1 06 08060 14 09 06 * A61B 17/70 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 847

A1 06 08061 15 09 06 * E04B 2/04 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 962

A1 06 08062 14 09 06 * G07C 13/00 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 058

A1 06 08069 15 09 06 * G07F 9/10 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 059

A1 06 08072 15 09 06 A61H 1/02 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 851

A1 06 08073 15 09 06 * E04B 1/12 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 959

A1 06 08074 15 09 06 * A47B 71/00 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 835

A1 06 08075 15 09 06 * F42B 4/20 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 023

A1 06 08076 15 09 06 * A21B 3/13 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 824

A1 06 08077 15 09 06 E04F 13/077 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 965

A1 06 08078 15 09 06 * G06T 11/00 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 056

A1 06 08080 15 09 06 * F16D 41/07 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 998

A1 06 08081 15 09 06 A47D 7/00 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 838

A1 06 08082 15 09 06 * F02D 23/00 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 986

A1 06 08084 15 09 06 * H05K 5/02 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 104

A1 06 08085 15 09 06 * F02B 77/00 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 981

A1 06 08086 15 09 06 * H05K 7/20 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 105

A1 06 08087 15 09 06 * G08C 19/00 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 065

202 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS BOPI 08/12

A1 06 08088 15 09 06 H01R 12/28 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 088

A1 06 08090 15 09 06 B60K 28/16 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 905

A1 06 08091 15 09 06 G01N 21/64 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 035

A1 06 08092 15 09 06 * H01M 4/32 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 083

A1 06 08093 15 09 06 * H01M 4/46 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 084

A1 06 08095 15 09 06 * F28F 3/04 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 020

A1 06 08097 15 09 06 * G08G 5/02 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 066

A1 06 08098 15 09 06 G08B 13/22 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 062

A1 06 08101 15 09 06 * G06T 7/00 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 053

A1 06 08103 15 09 06 * H04L 12/12 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 097

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A1 06 08106 15 09 06 * E01C 11/22 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 957

A1 06 08107 15 09 06 E04H 4/14 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 970

A1 06 08110 15 09 06 * B65D 1/02 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 936

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A1 06 08112 15 09 06 * G01N 15/02 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 032

A1 06 08115 15 09 06 * D01G 25/00 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 956

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A1 06 08118 15 09 06 A47J 31/40 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 844

A1 06 08119 15 09 06 B64G 1/50 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 933

A1 06 08124 14 09 06 B29C 47/64 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 890

A1 06 08127 15 09 06 * G10K 11/04 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 070

A1 06 08128 15 09 06 * G10K 11/04 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 071

A1 06 08129 15 09 06 * A61K 8/35 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 854

A1 06 08133 18 09 06 A61H 3/02 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 852

A1 06 08135 18 09 06 B60K 37/02 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 906

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A1 06 08149 18 09 06 E04B 1/88 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 961

A1 06 08152 18 09 06 * B60J 7/14 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 902

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A1 06 08164 19 09 06 * F02C 3/04 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 982

A1 06 08166 19 09 06 * A61M 5/303 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 872

A1 06 08169 19 09 06 * A43D 1/02 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 830

A1 06 08170 19 09 06 * G02B 5/28 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 044

A1 06 08171 19 09 06 * H01J 29/38 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 076

A1 06 08172 19 09 06 * C07C211/12 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 948

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A1 06 08173 19 09 06 * C08G 65/48 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 952

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A1 06 08179 19 09 06 * G08C 17/02 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 063

A1 06 08180 19 09 06 * A01F 29/10 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 822

A1 06 08181 19 09 06 * G10K 11/16 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 072

A1 06 08182 19 09 06 H04L 9/30 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 096

A1 06 08183 19 09 06 * G05D 1/00 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 048

A1 06 08184 19 09 06 * G06T 7/00 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 054

A1 06 08185 19 09 06 H01L 27/146 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 079

A1 06 08186 19 09 06 G01P 15/02 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 038

A1 06 08187 19 09 06 * H01L 27/148 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 080

A1 06 08188 19 09 06 * H01L 27/148 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 081

A1 06 08189 19 09 06 C07H 7/033 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 950

A1 06 08190 19 09 06 * B62H 3/02 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 927

A1 06 08192 19 09 06 A61L 9/16 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 870

A1 06 08193 19 09 06 * B60Q 1/26 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 910

A1 06 08194 19 09 06 * F21S 8/12 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 009

A1 06 08195 19 09 06 * F16L 55/035 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 006

A1 06 08196 19 09 06 * F16H 59/04 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 999

A1 06 08199 19 09 06 * F16D 1/112 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 996

A1 06 08200 19 09 06 * C08L 23/16 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 953

A1 06 08202 20 09 06 A61F 2/40 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 850

A1 06 08204 20 09 06 * F42B 3/04 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 022

A1 06 08205 20 09 06 * F02B 37/04 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 980

A1 06 08206 20 09 06 * B60R 21/264 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 918

A1 06 08214 20 09 06 G01R 29/02 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 039

A1 06 08215 20 09 06 * A63C 17/06 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 876

A1 06 08216 20 09 06 * F02K 3/06 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 990

A1 06 08217 20 09 06 * F01D 25/24 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 975

A1 06 08218 20 09 06 * F02K 3/06 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 991

A1 06 08219 20 09 06 * B65D 83/06 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 940

A1 06 08222 20 09 06 * H01R 13/631 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 090

A1 06 08224 20 09 06 B60F1/04 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 896

A1 06 08225 20 09 06 * A45B 25/04 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 832

A1 06 08226 20 09 06 * C07D471/22 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 949

A1 06 08229 20 09 06 A61M 5/32 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 873

A1 06 08233 19 09 06 * F28D 9/02 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 017

A1 06 08234 19 09 06 * F28F 1/32 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 019

A1 06 08235 19 09 06 * F28F 1/12 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 018

A1 06 08236 19 09 06 * B60H 1/32 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 897

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A1 06 08241 20 09 06 B62D 21/15 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 925

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A1 06 08243 20 09 06 A23G 3/48 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 826

A1 06 08245 20 09 06 * A61K 8/97 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 857

A1 06 08247 20 09 06 * B62D 67/00 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 926

A1 06 08248 20 09 06 A45D 40/26 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 834

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A1 06 08255 20 09 06 * G07F 17/10 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 061

A1 06 08256 20 09 06 * A61K 8/97 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 858

A1 06 08257 20 09 06 * G06F 17/40 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 050

A1 06 08258 20 09 06 B60J 7/14 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 903

A1 06 08259 20 09 06 B60J 7/19 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 904

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A1 06 53727 14 09 06 B23K 26/12 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 884

A1 06 53728 14 09 06 * A47C 7/56 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 837

A1 06 53729 14 09 06 * B64C 25/14 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 931

A1 06 53730 14 09 06 * B64C 1/18 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 929

A1 06 53731 14 09 06 * B23K 1/005 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 883

A1 06 53732 14 09 06 * B60J 7/047 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 900

A1 06 53733 14 09 06 * B60R 11/02 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 913

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A1 06 53737 14 09 06 * H01H 3/32 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 074

A1 06 53738 14 09 06 * B61L 5/10 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 922

A1 06 53739 14 09 06 * F16C 9/02 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 995

A1 06 53740 14 09 06 * H04N 7/32 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 102

A1 06 53741 14 09 06 * G09B 29/00 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 067

A1 06 53742 14 09 06 G01B 7/287 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 025

A1 06 53743 14 09 06 * G01N 3/42 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 030

A1 06 53744 14 09 06 * F16D 7/02 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 997

A1 06 53745 14 09 06 * G01F 23/24 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 028

A1 06 53747 14 09 06 * B65D 5/20 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 937

A1 06 53748 14 09 06 B07C 5/34 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 880

A1 06 53749 14 09 06 G01R 29/08 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 040

A1 06 53751 15 09 06 * F16S 3/08 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 008

A1 06 53752 15 09 06 * A61K 8/97 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 859

A1 06 53753 15 09 06 * A61K 8/81 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 856

A1 06 53754 15 09 06 * G07B 17/00 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 057

A1 06 53756 15 09 06 * A61K 8/49 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 855

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Numérode



A1 06 53760 15 09 06 * E05B 65/12 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 971

A1 06 53761 15 09 06 A45D 19/02 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 833

A1 06 53764 15 09 06 * F01D 17/08 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 974

A1 06 53770 15 09 06 * B29C 70/34 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 891

A1 06 53771 15 09 06 * B65D 77/04 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 939

A1 06 53773 15 09 06 * F01N 7/08 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 978

A1 06 53774 15 09 06 * H05B 3/02 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 103

A1 06 53775 15 09 06 * H04N 7/173 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 101

A1 06 53779 15 09 06 * B81C 1/00 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 946

A1 06 53782 18 09 06 * G09F 15/00 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 068

A1 06 53783 18 09 06 * H03M 7/30 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 093

A1 06 53785 18 09 06 * C11D 17/06 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 954

A1 06 53787 18 09 06 B60N 2/08 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 907

A1 06 53788 18 09 06 * B60R 5/04 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 911

A1 06 53789 18 09 06 * A61K 31/201 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 868

A1 06 53790 18 09 06 * A61K 8/97 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 860

A1 06 53792 18 09 06 * C01D 3/06 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 947

A1 06 53793 18 09 06 * B64C 23/06 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 930

A1 06 53794 18 09 06 B65B 51/18 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 935

A1 06 53795 18 09 06 * H01R 13/46 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 089

A1 06 53797 18 09 06 * H01H 3/32 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 075

A1 06 53798 18 09 06 * G01J 5/20 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 029

A1 06 53799 18 09 06 * H01L 31/107 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 082

A1 06 53801 18 09 06 * A61K 8/97 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 861

A1 06 53803 18 09 06 * C25D 3/66 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 955

A1 06 53804 18 09 06 * G01N 21/35 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 033

A1 06 53805 19 09 06 * A23P 1/00 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 828

A1 06 53806 19 09 06 * F16L 37/084 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 005

A1 06 53807 19 09 06 * B01F 5/02 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 877

A1 06 53808 19 09 06 * B01F 5/02 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 878

A1 06 53810 19 09 06 * A61K 8/27 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 853

A1 06 53814 19 09 06 * G06F 17/27 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 049

A1 06 53816 19 09 06 H01S 3/10 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 091

A1 06 53817 19 09 06 * F02C 7/36 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 985

A1 06 53818 19 09 06 * H04B 1/707 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 094

A1 06 53819 19 09 06 F02D 41/30 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 988

A1 06 53820 19 09 06 * H01L 21/762 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 078

A1 06 53823 19 09 06 * A23K 1/16 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 827

A1 06 53827 20 09 06 * G02B 6/35 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 045

A1 06 53828 20 09 06 * E06B 3/02 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 972

A1 06 53830 20 09 06 * B65D 83/76 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 941

A1 06 53831 20 09 06 G01F 23/00 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 027

A1 06 53832 20 09 06 B60C 27/18 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 895

Naturedu

document


national

Datede

dépôt


principal


a été publiée

Numérode



A1 06 53833 20 09 06 * G06N 3/08 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 052

A1 06 53834 20 09 06 * F02C 7/24 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 984

A1 06 53835 20 09 06 * F02C 7/045 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 983

A1 06 53836 20 09 06 B60R 13/00 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 914

A1 06 53837 20 09 06 * A61K 8/97 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 862

A1 06 53838 20 09 06 * A61K 8/97 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 863

A1 06 53839 20 09 06 * A61K 8/97 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 864

A1 06 53840 20 09 06 * A61K 8/97 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 865

A1 06 53841 20 09 06 * A61K 8/97 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 866

A1 06 53842 20 09 06 * A61K 8/97 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 867

A1 06 53844 20 09 06 H04L 12/56 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 099

A1 06 53846 20 09 06 * H01Q 1/36 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 085

A1 06 53847 20 09 06 * C08F293/00 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 951

A1 06 53848 20 09 06 B64D 27/26 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 932

A1 06 53849 20 09 06 * B60R 16/04 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 915

A1 06 53850 20 09 06 * B60J 5/10 BOPI 12 DU 21 03 08 2 905 899

A1 06 54334 18 10 06 14 09 06 FR * F24F 1/00 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 014

A1 07 02643 11 04 07 * B60T 7/08 BOPI 47 DU 23 11 07 2 901 219

A1 07 53927 20 03 07 18 09 06 FR * G01N 21/35 BOPI 12 DU 21 03 08 2 906 034

Naturedu

document


national

Datede

dépôt


principal


a été publiée

Numérode


207BOPI 08/12

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros de publication.

Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signaléespar les lettre RM.

2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATSD’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITIONDÉLIVRÉS

BOPI 08/12 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, 209CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

Naturedu

document

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées(RM)

Références des bulletinsdans lesquelsles demandes

ont été rendues publiques

B1 2 797 659 00 10665 16 08 00 BOPI 08 DU 23 02 01

B1 2 827 212 01 09384 13 07 01 BOPI 03 DU 17 01 03

B1 2 827 215 01 09385 13 07 01 BOPI 03 DU 17 01 03

B1 2 827 216 01 09388 13 07 01 BOPI 03 DU 17 01 03

B1 2 837 884 02 03818 27 03 02 BOPI 40 DU 03 10 03

B1 2 840 635 02 07068 10 06 02 BOPI 50 DU 12 12 03

B1 2 841 819 02 08224 02 07 02 BOPI 02 DU 09 01 04

B1 2 843 240 02 09916 05 08 02 BOPI 06 DU 06 02 04

B1 2 852 825 03 03878 28 03 03 BOPI 40 DU 01 10 04

B1 2 855 537 03 06555 30 05 03 BOPI 49 DU 03 12 04

B1 2 858 282 03 09387 30 07 03 BOPI 05 DU 04 02 05

B1 2 864 149 03 15137 22 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 865 473 04 00666 23 01 04 BOPI 30 DU 29 07 05

B1 2 865 753 04 00944 31 01 04 BOPI 31 DU 05 08 05

B1 2 867 557 04 09863 17 09 04 BOPI 37 DU 16 09 05

B1 2 868 468 04 03572 06 04 04 BOPI 40 DU 07 10 05

B1 2 868 584 04 03251 30 03 04 BOPI 40 DU 07 10 05

B1 2 869 125 04 03934 15 04 04 RM BOPI 42 DU 21 10 05

B1 2 869 383 04 06718 21 06 04 BOPI 43 DU 28 10 05

B1 2 872 882 04 07739 12 07 04 BOPI 02 DU 13 01 06

B1 2 873 069 04 07922 16 07 04 BOPI 03 DU 20 01 06

B1 2 873 535 04 08399 29 07 04 BOPI 05 DU 03 02 06

B1 2 873 739 04 08324 28 07 04 BOPI 05 DU 03 02 06

B1 2 873 912 04 08585 03 08 04 BOPI 06 DU 10 02 06

B1 2 874 893 04 09396 06 09 04 RM BOPI 10 DU 10 03 06

B1 2 875 216 04 52064 16 09 04 BOPI 11 DU 17 03 06

B1 2 875 745 04 52158 24 09 04 BOPI 13 DU 31 03 06

B1 2 875 746 04 52159 24 09 04 BOPI 13 DU 31 03 06

B1 2 876 051 04 10531 06 10 04 BOPI 14 DU 07 04 06

B1 2 876 280 04 10824 13 10 04 BOPI 15 DU 14 04 06

B1 2 877 568 04 52593 10 11 04 BOPI 19 DU 12 05 06

B1 2 877 572 04 12055 10 11 04 BOPI 19 DU 12 05 06

B1 2 878 382 04 12403 23 11 04 BOPI 21 DU 26 05 06

B1 2 878 744 04 12928 06 12 04 BOPI 23 DU 09 06 06

B1 2 880 532 05 50069 07 01 05 BOPI 28 DU 14 07 06

B1 2 880 651 05 13037 21 12 05 BOPI 28 DU 14 07 06

B1 2 880 892 05 00566 17 01 05 BOPI 29 DU 21 07 06

B1 2 882 143 05 50405 11 02 05 BOPI 33 DU 18 08 06

B1 2 882 559 05 02028 28 02 05 BOPI 35 DU 01 09 06

B1 2 884 326 05 03605 12 04 05 BOPI 41 DU 13 10 06

B1 2 884 786 06 51343 13 04 06 RM BOPI 43 DU 27 10 06

B1 2 886 539 05 05648 03 06 05 RM BOPI 49 DU 08 12 06

B1 2 887 462 05 06353 22 06 05 BOPI 52 DU 29 12 06

B1 2 889 398 05 08035 27 07 05 BOPI 05 DU 02 02 07

B1 2 891 620 05 53013 05 10 05 BOPI 14 DU 06 04 07

B3 2 891 902 05 10208 06 10 05 RM BOPI 15 DU 13 04 07

B1 2 892 590 05 53234 24 10 05 BOPI 17 DU 27 04 07

B1 2 892 952 05 11227 04 11 05 BOPI 19 DU 11 05 07

B1 2 892 969 05 53381 08 11 05 BOPI 19 DU 11 05 07

B1 2 893 124 05 11389 09 11 05 BOPI 19 DU 11 05 07

B1 2 893 862 05 11956 25 11 05 BOPI 22 DU 01 06 07

B1 2 894 589 05 12508 09 12 05 RM BOPI 24 DU 15 06 07

B1 2 894 669 05 53787 08 12 05 BOPI 24 DU 15 06 07

B1 2 894 679 05 12674 14 12 05 BOPI 24 DU 15 06 07

B1 2 894 684 05 12676 14 12 05 BOPI 24 DU 15 06 07

B1 2 894 770 05 12749 15 12 05 BOPI 25 DU 22 06 07

B1 2 894 809 05 53894 15 12 05 BOPI 25 DU 22 06 07

B1 2 894 935 05 53975 20 12 05 BOPI 25 DU 22 06 07

B1 2 895 028 05 53958 20 12 05 BOPI 25 DU 22 06 07

B1 2 895 083 05 53897 15 12 05 BOPI 25 DU 22 06 07

B1 2 895 155 05 12756 15 12 05 BOPI 25 DU 22 06 07

B1 2 895 206 05 12853 16 12 05 BOPI 25 DU 22 06 07

B3 2 895 236 05 13312 26 12 05 RM BOPI 26 DU 29 06 07

B1 2 895 258 05 13114 22 12 05 BOPI 26 DU 29 06 07

B1 2 895 369 06 11214 21 12 06 BOPI 26 DU 29 06 07

B1 2 895 385 05 13237 22 12 05 BOPI 26 DU 29 06 07

B1 2 895 410 05 13236 23 12 05 BOPI 26 DU 29 06 07

B1 2 895 431 05 13240 23 12 05 BOPI 26 DU 29 06 07

B1 2 895 548 05 13320 26 12 05 BOPI 26 DU 29 06 07

B1 2 895 554 05 13263 23 12 05 BOPI 26 DU 29 06 07

B1 2 895 608 05 13241 23 12 05 BOPI 26 DU 29 06 07

B3 2 895 709 06 00098 05 01 06 BOPI 27 DU 06 07 07

B1 2 895 712 06 00066 04 01 06 BOPI 27 DU 06 07 07

B1 2 895 830 06 00084 05 01 06 RM BOPI 27 DU 06 07 07

B1 2 895 945 06 00208 09 01 06 BOPI 28 DU 13 07 07

B1 2 896 142 06 00451 18 01 06 RM BOPI 29 DU 20 07 07

B1 2 896 234 06 00373 16 01 06 BOPI 29 DU 20 07 07

B1 2 896 254 06 50154 17 01 06 BOPI 29 DU 20 07 07

B1 2 896 311 06 50181 18 01 06 BOPI 29 DU 20 07 07

B1 2 896 313 06 00288 13 01 06 BOPI 29 DU 20 07 07

B1 2 896 406 06 00581 23 01 06 BOPI 30 DU 27 07 07

B1 2 896 466 06 00532 20 01 06 BOPI 30 DU 27 07 07

B1 2 896 510 06 00795 24 01 06 RM BOPI 30 DU 27 07 07

B1 2 896 702 06 00885 31 01 06 BOPI 31 DU 03 08 07

B1 2 896 704 06 00941 01 02 06 BOPI 31 DU 03 08 07

B1 2 896 911 06 50354 01 02 06 RM BOPI 31 DU 03 08 07

B1 2 897 038 06 50419 06 02 06 BOPI 32 DU 10 08 07

B1 2 897 206 06 00989 03 02 06 BOPI 32 DU 10 08 07

B1 2 897 321 06 01367 16 02 06 BOPI 33 DU 17 08 07

B1 2 897 396 06 01366 16 02 06 BOPI 33 DU 17 08 07

Naturedu

document

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées(RM)



210 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, BOPI 08/12CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

B1 2 897 437 06 01281 14 02 06 BOPI 33 DU 17 08 07

B3 2 897 459 06 01255 14 02 06 BOPI 33 DU 17 08 07

Naturedu

document

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées(RM)



211BOPI 08/12

En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code dela propriété intellectuelle.

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros de publication.

NÉANT

2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS

213BOPI 08/12

2.4 TABLE DE CORRESPONDANCEENTRE LES NUMÉROSD’ENREGISTREMENT NATIONAUX ETLES NUMÉROS DE PUBLICATION

215 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 08/12D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION

Table de correspondance du BOPI 12 de 2008


national

Numérode

publication

06 08027 2 905 920

06 08028 2 905 882

06 08029 2 905 993

06 08030 2 905 846

06 08031 2 906 015

06 08032 2 905 829

06 08033 2 905 886

06 08034 2 905 887

06 08035 2 905 888

06 08036 2 906 047

06 08038 2 906 031

06 08039 2 906 051

06 08040 2 906 021

06 08041 2 906 001

06 08042 2 905 831

06 08043 2 905 879

06 08044 2 905 921

06 08045 2 905 849

06 08046 2 905 963

06 08047 2 905 964

06 08049 2 905 928

06 08057 2 905 901

06 08058 2 905 968

06 08059 2 906 098

06 08060 2 905 847

06 08061 2 905 962

06 08062 2 906 058

06 08069 2 906 059

06 08072 2 905 851

06 08073 2 905 959

06 08074 2 905 835

06 08075 2 906 023

06 08076 2 905 824

06 08077 2 905 965

06 08078 2 906 056

06 08079 2 905 994

06 08080 2 905 998

06 08081 2 905 838

06 08082 2 905 986

06 08084 2 906 104

06 08085 2 905 981

06 08086 2 906 105

06 08087 2 906 065

06 08088 2 906 088

06 08090 2 905 905

06 08091 2 906 035

06 08092 2 906 083

06 08093 2 906 084

06 08095 2 906 020

06 08097 2 906 066

06 08098 2 906 062

06 08101 2 906 053

06 08103 2 906 097

06 08105 2 905 823

06 08106 2 905 957

06 08107 2 905 970

06 08109 2 906 100

06 08110 2 905 936

06 08111 2 905 979

06 08112 2 906 032

06 08115 2 905 956

06 08116 2 906 041

06 08117 2 905 843

06 08118 2 905 844

06 08119 2 905 933

06 08123 2 905 923

06 08124 2 905 890

06 08125 2 905 894

06 08126 2 906 013

06 08127 2 906 070

06 08128 2 906 071

06 08129 2 905 854

06 08132 2 905 944

06 08133 2 905 852

06 08135 2 905 906

06 08139 2 905 840

06 08140 2 905 912

06 08143 2 905 842

06 08146 2 906 092

06 08147 2 905 966


national

Numérode

publication

06 08148 2 905 960

06 08149 2 905 961

06 08150 2 905 969

06 08152 2 905 902

06 08153 2 905 934

06 08155 2 905 848

06 08156 2 905 973

06 08159 2 905 892

06 08160 2 906 010

06 08163 2 906 095

06 08164 2 905 982

06 08166 2 905 872

06 08169 2 905 830

06 08170 2 906 044

06 08171 2 906 076

06 08172 2 905 948

06 08173 2 905 952

06 08174 2 905 958

06 08175 2 906 087

06 08176 2 905 885

06 08178 2 906 007

06 08179 2 906 063

06 08180 2 905 822

06 08181 2 906 072

06 08182 2 906 096

06 08183 2 906 048

06 08184 2 906 054

06 08185 2 906 079

06 08186 2 906 038

06 08187 2 906 080

06 08188 2 906 081

06 08189 2 905 950

06 08190 2 905 927

06 08192 2 905 870

06 08193 2 905 910

06 08194 2 906 009

06 08195 2 906 006

06 08196 2 905 999

06 08197 2 905 977

06 08199 2 905 996


national

Numérode

publication

06 08200 2 905 953

06 08201 2 905 976

06 08202 2 905 850

06 08203 2 905 989

06 08204 2 906 022

06 08205 2 905 980

06 08206 2 905 918

06 08209 2 906 042

06 08210 2 906 077

06 08211 2 905 943

06 08213 2 905 881

06 08214 2 906 039

06 08215 2 905 876

06 08216 2 905 990

06 08217 2 905 975

06 08218 2 905 991

06 08219 2 905 940

06 08220 2 906 069

06 08222 2 906 090

06 08224 2 905 896

06 08225 2 905 832

06 08226 2 905 949

06 08229 2 905 873

06 08230 2 905 908

06 08233 2 906 017

06 08234 2 906 019

06 08235 2 906 018

06 08236 2 905 897

06 08241 2 905 925

06 08242 2 905 836

06 08243 2 905 826

06 08245 2 905 857

06 08247 2 905 926

06 08248 2 905 834

06 08249 2 905 942

06 08250 2 906 060

06 08251 2 906 000

06 08254 2 905 825

06 08255 2 906 061

06 08256 2 905 858


national

Numérode

publication

216 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 08/12D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION

Table de correspondance du BOPI 12 de 2008

06 08257 2 906 050

06 08258 2 905 903

06 08259 2 905 904

06 08260 2 905 875

06 08301 2 905 841

06 10151 2 905 893

06 10656 2 905 945

06 10849 2 905 898

06 11315 2 905 821

06 11528 2 906 043

06 53723 2 906 004

06 53725 2 905 967

06 53727 2 905 884

06 53728 2 905 837

06 53729 2 905 931

06 53730 2 905 929

06 53731 2 905 883

06 53732 2 905 900

06 53733 2 905 913

06 53736 2 906 073

06 53737 2 906 074

06 53738 2 905 922

06 53739 2 905 995

06 53740 2 906 102

06 53741 2 906 067

06 53742 2 906 025

06 53743 2 906 030

06 53744 2 905 997

06 53745 2 906 028

06 53747 2 905 937

06 53748 2 905 880

06 53749 2 906 040

06 53751 2 906 008

06 53752 2 905 859

06 53753 2 905 856

06 53754 2 906 057

06 53756 2 905 855

06 53760 2 905 971

06 53761 2 905 833

06 53764 2 905 974


national

Numérode

publication

06 53770 2 905 891

06 53771 2 905 939

06 53773 2 905 978

06 53774 2 906 103

06 53775 2 906 101

06 53779 2 905 946

06 53782 2 906 068

06 53783 2 906 093

06 53784 2 905 992

06 53785 2 905 954

06 53787 2 905 907

06 53788 2 905 911

06 53789 2 905 868

06 53790 2 905 860

06 53792 2 905 947

06 53793 2 905 930

06 53794 2 905 935

06 53795 2 906 089

06 53797 2 906 075

06 53798 2 906 029

06 53799 2 906 082

06 53801 2 905 861

06 53803 2 905 955

06 53804 2 906 033

06 53805 2 905 828

06 53806 2 906 005

06 53807 2 905 877

06 53808 2 905 878

06 53810 2 905 853

06 53814 2 906 049

06 53816 2 906 091

06 53817 2 905 985

06 53818 2 906 094

06 53819 2 905 988

06 53820 2 906 078

06 53821 2 905 909

06 53823 2 905 827

06 53825 2 905 874

06 53827 2 906 045

06 53828 2 905 972


national

Numérode

publication

06 53830 2 905 941

06 53831 2 906 027

06 53832 2 905 895

06 53833 2 906 052

06 53834 2 905 984

06 53835 2 905 983

06 53836 2 905 914

06 53837 2 905 862

06 53838 2 905 863

06 53839 2 905 864

06 53840 2 905 865

06 53841 2 905 866

06 53842 2 905 867

06 53844 2 906 099

06 53846 2 906 085

06 53847 2 905 951

06 53848 2 905 932

06 53849 2 905 915

06 53850 2 905 899

06 54334 2 906 014

07 01919 2 905 938

07 04691 2 905 889

07 05873 2 905 839

07 06249 2 905 916

07 06339 2 906 046

07 06405 2 906 016

07 06445 2 906 011

07 06452 2 905 869

07 06510 2 906 064

07 06511 2 906 086

07 52661 2 905 871

07 53241 2 905 924

07 53927 2 906 034

07 57340 2 906 002

07 57488 2 906 003

07 57525 2 906 012

07 57554 2 905 917

07 57585 2 906 036

07 57610 2 906 055

07 57624 2 905 987


national

Numérode

publication

07 57627 2 906 037

07 57628 2 906 026

07 57668 2 905 919


national

Numérode

publication

217BOPI 08/12

NÉANT


Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un oudeux astérisques :

* Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou desrevendications.

** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevetmodifié après opposition

◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losangesignifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition

TROISIÈME PARTIE

LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DEBREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENSPRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN

SOMMAIRE

Pages

FRANCE

3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI(art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ....

3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle)...................

3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traductiondes revendications et éventuellement la traduction réviséedes revendications ont été remises à l’INPI(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ..


221

231

néant

néant

221BOPI 08/12

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant desnuméros de publication.

3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LATRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI

BOPI 08/12 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 223

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

0 687 593 02 06 95 B60R 16/02 ◆ 07/36 DU 05 09 07 BOPI 02 DU 14 01 00 Leopold Kostal GmbH Co. KG

0 688 454 10 03 93 G08C 19/06 07/40 DU 03 10 07 Avid Identification Systems, Inc

0 706 376 19 07 94 A61K 9/16 ◆ 07/32 DU 08 08 07 BOPI 32 DU 08 08 97 Angiotech Pharmaceuticals, Inc.

0 717 041 12 12 95 C07D 305/14 ◆ 07/33 DU 15 08 07 BOPI 10 DU 07 03 03 Bristol-Myers Squibb Company

0 720 657 26 09 94 C12Q 1/22 07/33 DU 15 08 07 3M Innovative Properties Company

0 728 383 14 09 95 H04B 1/38 07/34 DU 22 08 07 Ericsson Inc.

0 736 205 20 12 94 G06F 17/14 07/40 DU 03 10 07 QUALCOMM INCORPORATED

0 736 605 25 10 95 C12P 21/00 ◆ 07/35 DU 29 08 07 BOPI 50 DU 12 12 03 Mitsubishi Pharma Corporation

0 805 842 16 01 96 C09J 123/20 07/33 DU 15 08 07 FINDLEY ADHESIVES INC.

0 816 836 27 06 97 G01N 27/407 07/33 DU 15 08 07 NGK INSULATORS, LTD.

0 866 491 20 03 98 H01J 31/12 07/33 DU 15 08 07 CANON KABUSHIKI KAISHA

0 868 176 18 12 96 A61K 31/155 07/33 DU 15 08 07 SMITHKLINE BEECHAM PLC

0 886 232 18 06 98 G06K 7/08 07/36 DU 05 09 07 Hitachi, Ltd.

0 903 017 06 06 97 H04B 7/005 07/38 DU 19 09 07 QUALCOMM INCORPORATED

0 919 523 26 11 98 C02F 1/52 07/33 DU 15 08 07 Kambanellas, Chrysostomos Andrea

0 925 847 23 12 98 B07B 1/15 ◆ 07/34 DU 22 08 07 BOPI 11 DU 12 03 04 Bollegraaf Beheer Appingedam B.V

0 939 561 16 02 99 H04Q 3/00 07/33 DU 15 08 07 Avaya Technology Corp.

0 952 627 20 04 99 H01R 4/44 07/40 DU 03 10 07 SICAME ELECTRICAL DEVELOPMENTS L

0 954 946 13 01 98 H04Q 11/04 07/45 DU 07 11 07 NOKIA SIEMENS NETWORKS GMBH CO

0 956 068 10 06 97 A61M 16/00 07/35 DU 29 08 07 MALLINCKRODT, INC.

0 957 939 23 12 97 A61K 47/10 07/41 DU 10 10 07 MINNESOTA MINING AND MANUFACTURI

0 959 070 12 05 99 C07D 207/273 07/37 DU 12 09 07 Evonik Degussa GmbH

0 983 381 09 03 98 C12Q 1/68 07/33 DU 15 08 07 Interleukin Genetics, Inc.

0 993 160 20 05 98 H04L 27/227 07/39 DU 26 09 07 Kabushiki Kaisha Kenwood

0 996 327 12 05 99 A01H 4/00 07/36 DU 05 09 07 University of Florida

1 007 568 09 07 98 C07K 14/78 07/35 DU 29 08 07 WISCONSIN ALUMNI RESEARCH FOUNDA

1 008 964 04 12 99 G07C 7/00 07/42 DU 17 10 07 VDO Automotive AG

1 013 434 29 11 99 B41J 2/16 07/37 DU 12 09 07 Eastman Kodak Company

1 014 839 21 08 98 A47G 19/22 07/33 DU 15 08 07 Hakim, Nouri E.

1 016 031 02 03 98 G06K 9/00 07/34 DU 22 08 07 BACUS LABORATORIES, INC.

1 022 690 29 12 99 G07B 17/00 07/37 DU 12 09 07 PITNEY BOWES INC.

1 026 283 14 07 99 C23C 14/34 07/40 DU 03 10 07 Nippon Mining Metals Co., Ltd.


1 035 449 08 03 00 G03G 9/087 07/32 DU 08 08 07 CANON KABUSHIKI KAISHA

1 038 227 16 11 98 G06F 12/00 07/35 DU 29 08 07 INTEL CORPORATION

1 038 996 10 09 99 C30B 23/08 07/36 DU 05 09 07 Japan Science and Technology Age

1 047 169 18 04 00 H02B 13/035 07/35 DU 29 08 07 MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH

1 053 610 01 12 99 H04B 7/26 07/33 DU 15 08 07 SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.

1 062 026 25 02 99 B01D 61/00 07/36 DU 05 09 07 Nate International

1 067 756 25 05 00 H04N 1/047 07/34 DU 22 08 07 Hewlett-Packard Company A Delaw

1 067 933 05 04 99 C07D 515/22 07/33 DU 15 08 07 THE BOARD OF TRUSTEES OF THE UNI

1 068 531 05 03 99 G01N 33/53 07/41 DU 10 10 07 ABBOTT LABORATORIES

1 073 583 29 04 99 B64C 11/00 07/33 DU 15 08 07 UNITED TECHNOLOGIES CORPORATION

1 077 785 21 12 99 B23K 9/028 ◆ 07/42 DU 17 10 07 BOPI 46 DU 15 11 02 Saipem S.p.A.

224 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 08/12

1 080 919 31 07 00 B41J 2/205 07/33 DU 15 08 07 CANON KABUSHIKI KAISHA

1 081 197 14 03 96 C09C 1/02 07/33 DU 15 08 07 MINERALS TECHNOLOGIES INC.

1 082 444 20 05 99 C12N 15/86 07/32 DU 08 08 07 UNIVERSITY OF IOWA RESEARCH FOUN

1 090 971 09 10 00 C09J 133/06 07/37 DU 12 09 07 DAI NIPPON PRINTING CO., LTD.

1 091 852 11 06 99 B32B 27/32 07/33 DU 15 08 07 AVERY DENNISON CORPORATION

1 102 442 08 07 99 H04L 12/56 07/40 DU 03 10 07 FUJITSU LIMITED

1 125 321 19 06 00 H01L 21/205 07/33 DU 15 08 07 ASM Genitech Korea Ltd.

1 129 465 03 11 99 H01J 23/07 07/34 DU 22 08 07 L-3 Communications Corporation

1 142 400 07 01 00 H04Q 7/38 07/33 DU 15 08 07 TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON

1 156 602 21 12 99 H04B 7/005 07/36 DU 05 09 07 Hitachi, Ltd.

1 158 668 31 03 00 H03H 3/08 07/33 DU 15 08 07 TDK Corporation

1 162 100 04 05 01 B60K 15/077 07/48 DU 28 11 07 Kautex Textron GmbH Co. KG.

1 167 469 25 06 01 C09D 11/00 07/34 DU 22 08 07 Xennia Technology Limited

1 168 821 19 06 01 H04N 1/40 07/37 DU 12 09 07 Eastman Kodak Company


1 177 909 31 07 01 B41J 3/54 07/37 DU 12 09 07 Hewlett-Packard Company

1 177 959 31 07 01 B60T 8/00 07/37 DU 12 09 07 NTN CORPORATION

1 184 803 31 08 01 G06K 7/10 07/42 DU 17 10 07 Symbol Technologies, Inc.

1 189 487 30 07 01 H05B 41/298 07/45 DU 07 11 07 Patent-Treuhand-Gesellschaft für



1 194 918 21 02 01 G09G 3/00 07/33 DU 15 08 07 Koninklijke Philips Electronics

1 196 236 30 06 00 B01J 2/04 07/35 DU 29 08 07 Nektar Therapeutics

1 202 400 26 06 01 H01R 13/646 07/33 DU 15 08 07 HOSIDEN CORPORATION

1 205 103 08 11 00 A01G 7/06 07/33 DU 15 08 07 Piccari Ricci, Pier Paolo

1 207 346 03 11 01 F23N 5/08 07/33 DU 15 08 07 BFI Automation Dipl.-Ing. Kurt-H

1 225 682 21 01 02 H02N 2/10 07/35 DU 29 08 07 CANON KABUSHIKI KAISHA

1 232 511 11 09 01 H01J 1/14 07/33 DU 15 08 07 Koninklijke Philips Electronics

1 237 959 23 10 00 C08F 30/08 07/37 DU 12 09 07 Johnson Johnson Vision Care, I

1 243 127 15 12 00 H04N 1/32 07/37 DU 12 09 07 Eastman Kodak Company

1 249 716 15 02 95 G02B 1/10 07/36 DU 05 09 07 DAI NIPPON PRINTING CO., LTD.

1 250 119 23 01 01 A61Q 7/02 07/40 DU 03 10 07 The Gillette Company


1 255 650 23 01 02 B41K 1/40 07/33 DU 15 08 07 Trodat GmbH

1 256 624 30 01 01 C12M 1/34 07/42 DU 17 10 07 Matsushita Ecology Systems Co.,

1 266 473 27 04 01 H04J 14/02 07/33 DU 15 08 07 TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON

1 266 908 19 03 01 C08F 2/18 07/33 DU 15 08 07 Sekisui Plastics Co., Ltd.

1 267 060 29 04 02 F02D 41/18 07/39 DU 26 09 07 NISSAN MOTOR COMPANY LIMITED

1 267 182 11 06 02 G02B 6/122 07/35 DU 29 08 07 NGK INSULATORS, LTD.

1 269 142 15 09 00 G01N 1/28 07/34 DU 22 08 07 P.A.L.M. Microlaser Technologies

1 270 979 26 06 02 F16D 48/06 07/34 DU 22 08 07 Isuzu Motors Limited

1 273 340 08 07 02 B01F 5/06 07/37 DU 12 09 07 Stork Food Dairy Systems B.V.

1 280 552 29 06 00 A61K 38/06 07/33 DU 15 08 07 CALIFORNIA INSTITUTE OF TECHNOLO

1 287 339 05 06 01 G01N 21/64 07/37 DU 12 09 07 Roche Diagnostics GmbH

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 288 374 02 08 02 E01H 1/08 07/35 DU 29 08 07 AMSA S.p.A. Azienda Milanese Ser

1 288 846 15 07 02 G06K 9/00 07/44 DU 31 10 07 UPEK, Inc.

1 292 011 19 08 02 H02P 21/00 07/41 DU 10 10 07 NISSAN MOTOR CO., LTD.

1 292 568 01 06 01 C07C 235/52 07/33 DU 15 08 07 Bristol-Myers Squibb Company

1 292 710 22 06 01 C12Q 1/68 07/35 DU 29 08 07 Domantis Limited

1 293 188 21 06 01 A61F 5/01 07/33 DU 15 08 07 Zakrytoe Aktsionernoe Obschestvo

1 293 191 13 06 01 A61K 8/31 07/33 DU 15 08 07 Pure Green Co., Ltd.

1 293 337 16 07 02 B30B 15/02 07/37 DU 12 09 07 Aida Engineering Ltd.

1 300 088 30 09 02 A24C 5/31 07/35 DU 29 08 07 G.D S.p.A.

1 307 992 20 06 01 G10L 19/02 07/33 DU 15 08 07 UNIVERSITY OF NEW HAMPSHIRE

1 309 734 13 06 02 C22C 38/04 07/33 DU 15 08 07 ThyssenKrupp Steel AG

1 310 013 17 07 01 H01Q 1/12 07/33 DU 15 08 07 RAYTHEON COMPANY

1 312 981 06 09 02 G03F 1/00 07/47 DU 21 11 07 DAI NIPPON PRINTING CO., LTD.

1 318 152 15 10 02 C07F 7/10 07/38 DU 19 09 07 Evonik Degussa GmbH

1 318 446 01 07 97 G06F 1/16 07/40 DU 03 10 07 FUJITSU LIMITED

1 319 680 17 12 02 C08G 77/08 07/35 DU 29 08 07 Shin-Etsu Chemical Co., Ltd.

1 322 242 28 09 01 A61B 17/58 07/33 DU 15 08 07 THE CLEVELAND CLINIC FOUNDATION

1 322 855 28 09 01 F02M 35/02 07/48 DU 28 11 07 AUDI AG

1 325 852 07 11 02 B60T 13/52 07/33 DU 15 08 07 Bosch Automotive Systems Corpora

1 325 860 30 12 02 B62D 35/00 07/36 DU 05 09 07 IVECO S.p.A.

1 328 281 27 06 01 A61K 36/00 07/33 DU 15 08 07 Qualilife Pharmaceuticals Inc.

1 328 535 19 10 01 C07H 17/08 07/33 DU 15 08 07 GLAXO GROUP LIMITED

1 337 747 29 11 01 F02D 15/04 07/34 DU 22 08 07 Cowans, Kenneth W.

1 337 748 16 11 01 F02C 7/045 07/38 DU 19 09 07 PRATT WHITNEY CANADA CORP.

1 337 765 20 09 01 F16D 69/02 07/35 DU 29 08 07 Menzolit Fibron GmbH

1 340 913 19 02 03 F04C 2/10 07/36 DU 05 09 07 Schwäbische Hüttenwerke Automoti

1 348 236 24 10 01 H01L 27/02 07/33 DU 15 08 07 Sarnoff Corporation

1 351 649 25 09 01 A61K 6/083 07/34 DU 22 08 07 DENTSPLY INTERNATIONAL, INC.

1 351 673 30 11 01 A61K 31/195 07/34 DU 22 08 07 Resuscitation Technologies, LLC

1 352 877 09 04 03 B81B 7/00 07/34 DU 22 08 07 Dalsa Semiconductor Inc.

1 357 204 31 01 02 C23C 26/00 07/40 DU 03 10 07 SUNSTAR GIKEN KABUSHIKI KAISHA

1 360 048 11 12 01 B29C 35/00 07/35 DU 29 08 07 Boston Scientific Limited



1 370 028 06 06 02 H04L 12/26 07/34 DU 22 08 07 Tektronix International Sales Gm

1 371 230 20 03 02 H04N 7/32 07/33 DU 15 08 07 TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON

1 375 974 05 04 03 F16H 59/04 07/35 DU 29 08 07 Kubota Corporation

1 376 977 30 04 03 G06F 9/46 07/33 DU 15 08 07 MICROSOFT CORPORATION

1 379 346 16 01 02 B22F 3/11 07/32 DU 08 08 07 Ags Taron Investments Inc.

1 379 771 19 04 02 F02M 29/04 07/34 DU 22 08 07 Kennedy, Roger

1 383 548 17 04 02 A61L 24/04 07/46 DU 14 11 07 AVERY DENNISON CORPORATION

1 387 926 10 04 02 F01D 5/18 07/33 DU 15 08 07 PRATT WHITNEY CANADA CORP.

1 394 543 14 05 02 G01N 33/15 07/35 DU 29 08 07 Takeda Pharmaceutical Company Li

1 398 139 05 09 03 B29C 67/24 07/33 DU 15 08 07 Arntz Beteiligungs GmbH Co. KG

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 399 916 21 05 02 G10L 19/00 07/40 DU 03 10 07 Koninklijke KPN N.V.

1 401 958 17 05 02 C08L 67/04 07/37 DU 12 09 07 Inion Oy

1 406 312 19 12 95 H01L 31/167 07/33 DU 15 08 07 SHARP KABUSHIKI KAISHA

1 408 836 27 11 00 A61B 8/00 07/33 DU 15 08 07 Philips Medical Systems (Clevela

1 409 948 24 07 02 F41H 5/04 07/33 DU 15 08 07 Aceram Materials and Technologie

1 410 406 27 06 01 H01C 1/14 07/33 DU 15 08 07 TYCO Electronics Corporation

1 410 576 12 01 01 H04L 12/437 07/44 DU 31 10 07 NOKIA SIEMENS NETWORKS GMBH CO

1 410 620 17 06 02 H04N 1/40 07/37 DU 12 09 07 Hewlett-Packard Company

1 412 457 31 05 02 C10G 29/00 07/34 DU 22 08 07 BP Corporation North America Inc

1 413 333 09 06 03 A62C 39/00 07/34 DU 22 08 07 CIODUE ACQUA S.R.L.

1 418 198 05 02 01 C08J 7/04 07/33 DU 15 08 07 Shin-Etsu Chemical Co., Ltd.

1 419 530 26 08 02 H01L 25/16 07/32 DU 08 08 07 Schott AG

1 421 628 23 08 02 H01L 31/00 07/36 DU 05 09 07 RAYTHEON COMPANY

1 422 007 30 05 02 B23D 45/10 07/40 DU 03 10 07 Nippon Steel Corporation

1 422 804 18 11 03 G01R 31/36 07/39 DU 26 09 07 NISSAN MOTOR COMPANY LIMITED

1 426 619 02 12 03 F04B 39/12 07/34 DU 22 08 07 NIPPON PILLAR PACKING CO., LTD.

1 427 972 26 07 02 F25B 9/00 07/33 DU 15 08 07 Sinvent AS

1 429 904 13 06 02 B29C 45/60 07/35 DU 29 08 07 Schäfer, Manfred

1 430 680 02 09 02 H04L 29/06 07/33 DU 15 08 07 Intercede Limited

1 436 859 26 09 02 H01Q 9/04 07/33 DU 15 08 07 RAYTHEON COMPANY

1 444 060 13 11 02 B21D 31/04 07/33 DU 15 08 07 Balcus ab

1 444 201 13 11 02 C07D 207/26 07/37 DU 12 09 07 GLAXO GROUP LIMITED

1 447 154 07 01 04 B21D 28/12 07/39 DU 26 09 07 MURATA KIKAI KABUSHIKI KAISHA

1 449 024 15 07 02 G02F 1/1335 07/33 DU 15 08 07 Koninklijke Philips Electronics

1 449 408 26 11 02 H05B 33/08 07/33 DU 15 08 07 Osram Opto Semiconductors GmbH

1 450 669 12 11 02 A61B 1/267 07/33 DU 15 08 07 McMorrow, Roger

1 451 781 05 11 02 G07D 5/08 07/34 DU 22 08 07 Scan Coin Industries AB

1 452 770 17 07 02 F16G 5/20 07/37 DU 12 09 07 The Gates Corporation

1 453 804 20 11 02 C07D 211/18 07/34 DU 22 08 07 F. HOFFMANN-LA ROCHE AG

1 454 614 06 03 03 A61K 8/42 07/35 DU 29 08 07 KPSS-Kao Professional Salon Serv

1 458 991 04 12 02 F16F 1/14 07/33 DU 15 08 07 Koninklijke Philips Electronics

1 463 960 08 01 03 G01S 17/89 07/32 DU 08 08 07 RAYTHEON COMPANY

1 465 765 14 01 03 B32B 3/00 07/33 DU 15 08 07 Cryovac, Inc.

1 465 977 11 01 03 C12M 1/22 07/35 DU 29 08 07 Bader, Augustinus

1 466 645 08 04 04 A61M 25/06 07/34 DU 22 08 07 NIPRO CORPORATION

1 468 885 15 04 04 B60S 1/24 07/33 DU 15 08 07 Johnson Electric S.A.

1 469 714 28 01 03 A01D 67/00 07/36 DU 05 09 07 The Toro Company

1 470 411 22 01 03 G01N 21/78 07/36 DU 05 09 07 Tripath Imaging, Inc.

1 473 536 20 04 04 F42B 3/00 07/42 DU 17 10 07 Delphi Technologies, Inc.

1 474 681 20 11 02 G01N 27/66 07/36 DU 05 09 07 Ion Science Limited

1 475 289 05 05 04 B61B 1/02 07/45 DU 07 11 07 Composite Damping Material N.V.


1 486 724 10 06 03 F21V 21/002 07/33 DU 15 08 07 Tsung-Yuan, Chou

1 489 277 24 03 03 B01J 35/04 07/44 DU 31 10 07 IBIDEN CO., LTD.

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 489 888 29 01 04 H05B 6/80 07/47 DU 21 11 07 LG ELECTRONICS INC.

1 492 972 26 03 03 F16K 17/04 07/34 DU 22 08 07 FISHER CONTROLS INTERNATIONAL LL

1 496 443 30 06 04 G06F 13/14 07/41 DU 10 10 07 Onkyo Corporation

1 496 750 16 04 03 A22C 21/04 07/33 DU 15 08 07 Linco Food Systems A/S

1 497 555 08 04 03 F03D 1/06 07/33 DU 15 08 07 SSP Technology A/S

1 499 665 17 04 03 C08K 3/22 07/34 DU 22 08 07 Chemetall GmbH

1 500 326 23 07 03 A01G 3/00 07/33 DU 15 08 07 Coccon Revestimentos Ecol¢gicos,

1 502 544 30 07 04 A61B 5/06 07/37 DU 12 09 07 Biosense Webster, Inc.

1 506 154 15 05 03 C07C 55/00 07/37 DU 12 09 07 Michigan State University

1 509 117 16 05 03 A47L 15/44 07/36 DU 05 09 07 Arçelik A.S.

1 510 675 17 08 04 F02B 75/04 07/40 DU 03 10 07 NISSAN MOTOR COMPANY LIMITED

1 511 423 11 06 03 A61B 6/03 07/33 DU 15 08 07 BREAKAWAY IMAGING, LLC

1 515 052 23 08 04 F15B 20/00 07/38 DU 19 09 07 ROSS OPERATING VALVE COMPANY

1 516 162 12 06 03 G01F 11/02 07/37 DU 12 09 07 Schütze, Thomas

1 518 031 18 06 03 E04F 15/04 07/35 DU 29 08 07 Weitzer Parkett GmbH Co. KG

1 519 315 04 05 04 G06T 7/20 07/33 DU 15 08 07 Esaote S.p.A.

1 520 263 26 06 03 G08G 1/095 07/33 DU 15 08 07 Monzo, Jose

1 522 005 02 07 03 G05F 1/565 07/45 DU 07 11 07 VDO Automotive AG

1 524 620 17 10 03 G06K 9/00 07/33 DU 15 08 07 Berner Fachhochschule, Technik

1 534 924 08 09 03 E21B 43/08 07/34 DU 22 08 07 The Robert Gordon University

1 538 044 18 11 04 B60T 13/14 07/34 DU 22 08 07 Bosch Rexroth AG

1 542 193 07 12 04 G08G 1/0962 07/33 DU 15 08 07 Pioneer Corporation

1 544 790 15 12 04 G06T 1/00 07/37 DU 12 09 07 PITNEY BOWES INC.

1 545 332 06 10 03 A61B 17/072 07/34 DU 22 08 07 Tyco Healthcare Group LP

1 546 231 01 10 03 C08G 59/14 07/36 DU 05 09 07 E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMP

1 549 016 08 12 04 H04L 29/06 07/33 DU 15 08 07 AT T Corp.

1 549 034 23 12 96 H04M 3/50 07/34 DU 22 08 07 AT T Corp.

1 554 467 30 09 03 F01D 15/10 07/33 DU 15 08 07 Ferraro, Giuseppe

1 554 583 21 10 03 G01N 33/574 07/34 DU 22 08 07 Can-Fite Biopharma Ltd.

1 554 833 11 09 03 H04L 5/14 07/33 DU 15 08 07 TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON

1 555 427 11 01 05 F02M 57/02 07/41 DU 10 10 07 Delphi Technologies, Inc.

1 555 462 27 12 04 F16H 61/16 07/35 DU 29 08 07 IVECO S.p.A.

1 558 881 16 12 02 F25B 15/02 07/34 DU 22 08 07 Robur S.p.A.

1 560 625 31 10 03 A61N 1/05 07/34 DU 22 08 07 MEDTRONIC, INC.

1 566 952 23 02 04 H04M 1/725 07/40 DU 03 10 07 Research In Motion Limited

1 567 442 31 10 03 B66B 11/00 07/34 DU 22 08 07 Kone Corporation

1 567 602 17 11 03 C09C 1/56 07/33 DU 15 08 07 Timcal S.A.

1 568 441 28 11 01 B24B 53/04 07/33 DU 15 08 07 Bäumler, Peter

1 568 798 22 02 05 C23C 16/27 07/40 DU 03 10 07 PERMELEC ELECTRODE LTD.

1 570 597 18 11 03 H04L 1/00 07/33 DU 15 08 07 Koninklijke Philips Electronics

1 572 452 30 09 03 B32B 27/20 07/33 DU 15 08 07 KIMBERLY-CLARK WORLDWIDE, INC.

1 573 510 11 11 03 G06F 7/72 07/37 DU 12 09 07 NXP B.V.

1 577 639 15 03 05 G01C 3/02 07/33 DU 15 08 07 MITUTOYO CORPORATION

1 579 086 03 12 03 E04B 1/348 07/33 DU 15 08 07 Henley Consultants Ltd.

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 579 600 22 12 03 H04B 7/08 07/37 DU 12 09 07 NXP B.V.

1 579 650 20 12 02 H04L 29/06 07/33 DU 15 08 07 Research In Motion Limited

1 579 777 10 03 05 A43C 3/00 07/33 DU 15 08 07 Sammi Export S.r.l.

1 581 638 04 11 03 C12N 5/00 07/36 DU 05 09 07 RESEARCH DEVELOPMENT FOUNDATION

1 581 723 18 11 03 F01D 9/06 07/39 DU 26 09 07 PRATT WHITNEY CANADA, INC.

1 582 290 15 02 05 B23Q 1/54 07/46 DU 14 11 07 TSUDAKOMA KOGYO KABUSHIKI KAISHA

1 582 793 30 03 05 F16K 31/06 07/33 DU 15 08 07 Bosch Rexroth AG

1 583 352 13 08 04 H04N 5/225 07/44 DU 31 10 07 Teco Image System Co., Ltd.

1 585 022 27 01 05 G06F 3/06 07/36 DU 05 09 07 Hitachi, Ltd.

1 586 411 16 02 05 B23Q 1/54 07/37 DU 12 09 07 TSUDAKOMA KOGYO KABUSHIKI KAISHA

1 587 979 13 01 04 D04H 13/00 07/35 DU 29 08 07 Ahlstrom Corporation



1 599 020 26 04 05 H04L 29/08 07/35 DU 29 08 07 NTT DoCoMo, Inc.

1 601 984 28 02 04 G01R 31/3185 07/33 DU 15 08 07 Koninklijke Philips Electronics

1 605 228 10 06 05 G01B 11/24 07/33 DU 15 08 07 MITUTOYO CORPORATION

1 609 718 13 06 05 B64D 13/06 07/45 DU 07 11 07 Honeywell Normalair-Garrett (Hol

1 610 785 07 04 04 A61K 31/4453 07/34 DU 22 08 07 RICHTER GEDEON VEGYÉSZETI GY

1 618 346 29 03 04 F25D 29/00 07/33 DU 15 08 07 CARRIER CORPORATION

1 623 442 08 03 04 H01J 61/04 07/33 DU 15 08 07 Philips Intellectual Property

1 623 821 29 07 05 B29D 30/60 07/40 DU 03 10 07 SUMITOMO RUBBER INDUSTRIES, LTD.

1 628 087 18 08 04 F24F 11/02 07/46 DU 14 11 07 Zehnder Verkaufs- und Verwaltung

1 632 699 01 09 05 F16K 11/07 07/33 DU 15 08 07 Bosch Rexroth AG

1 632 934 07 09 05 G10L 15/26 07/33 DU 15 08 07 LG Electronics Inc.

1 634 759 06 06 03 B60K 26/02 07/41 DU 10 10 07 Nissan Motor Company, Ltd.

1 638 637 28 06 04 A61M 25/06 07/33 DU 15 08 07 Covidien AG

1 638 756 30 06 03 B29C 47/92 07/33 DU 15 08 07 Pirelli Tyre S.p.A.

1 639 251 25 06 04 F02D 41/40 07/40 DU 03 10 07 Daimler AG


1 642 549 20 09 05 A61F 2/01 07/35 DU 29 08 07 Cordis Corporation

1 643 512 21 10 04 H01B 3/12 07/40 DU 03 10 07 NGK SPARK PLUG CO., LTD

1 648 644 12 07 04 B23C 5/00 07/45 DU 07 11 07 Iscar Ltd.

1 649 661 30 07 04 H04L 29/06 07/33 DU 15 08 07 T-Mobile Deutschland GmbH

1 650 582 10 10 05 G01S 13/22 07/34 DU 22 08 07 TDK Corporation

1 651 657 07 07 04 C07F 15/00 07/34 DU 22 08 07 Johnson Matthey PLC

1 653 193 25 10 05 G01C 11/02 07/35 DU 29 08 07 Deutsches Zentrum für Luft- und

1 654 571 03 08 04 G02B 5/08 07/35 DU 29 08 07 RAYTHEON COMPANY

1 655 142 11 10 05 B41M 5/00 07/36 DU 05 09 07 MITSUBISHI PAPER MILLS LIMITED

1 655 482 10 10 05 F02M 61/18 07/41 DU 10 10 07 VDO Automotive AG

1 664 087 07 09 04 C07K 1/22 07/34 DU 22 08 07 Bayer HealthCare, LLC

1 664 536 16 08 04 F04B 43/12 07/42 DU 17 10 07 Medical Vision Research Develo

1 665 689 10 09 04 H04L 25/02 07/33 DU 15 08 07 Xilinx, Inc.

1 668 744 07 09 04 H01R 9/05 07/35 DU 29 08 07 CommScope, Inc. of North Carolin

1 674 281 14 12 05 B41J 29/10 07/39 DU 26 09 07 Océ-Technologies B.V.

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 680 609 04 11 04 F16F 9/508 07/33 DU 15 08 07 Harn Marketing Sdn. Bhd.

1 681 227 06 11 02 B62D 55/28 07/33 DU 15 08 07 Topy Kogyo Kabushiki Kaisha

1 683 405 03 11 04 H05K 13/04 07/35 DU 29 08 07 Tresky, Miroslav

1 685 200 10 11 04 C09D 11/00 07/33 DU 15 08 07 E.I. DUPONT DE NEMOURS AND COMPA

1 688 606 11 08 05 F02D 41/34 07/45 DU 07 11 07 VDO Automotive AG

1 689 920 29 11 04 D02G 3/40 07/33 DU 15 08 07 INVISTA Technologies S.à.r.l.

1 692 478 02 12 04 G01K 15/00 07/33 DU 15 08 07 WATLOW ELECTRIC MANUFACTURING CO

1 694 986 16 12 04 F16H 55/08 07/33 DU 15 08 07 Genesis Partners, L.P.

1 701 676 05 01 05 A61F 13/00 07/33 DU 15 08 07 Bio-Gate AG

1 704 480 12 01 05 G06F 11/20 07/38 DU 19 09 07 Oracle International Corporation

1 706 603 28 11 05 F01L 1/34 07/42 DU 17 10 07 VDO Automotive AG

1 706 678 22 01 04 F24J 2/50 07/32 DU 08 08 07 European Organisation for Nuclea


1 714 360 09 02 05 H01S 5/06 07/34 DU 22 08 07 Technomedica AG

1 718 641 23 02 05 C07D 413/14 07/33 DU 15 08 07 Takeda Pharmaceutical Company Li

1 719 088 07 02 05 G08B 25/10 07/41 DU 10 10 07 Vendolocus AB

1 723 825 15 02 06 H04R 3/12 07/45 DU 07 11 07 Fraunhofer-Gesellschaft zur Förd

1 725 466 10 03 05 B65D 33/01 07/41 DU 10 10 07 Wacker Polymer Systems GmbH Co

1 728 660 11 05 06 B60H 1/00 07/40 DU 03 10 07 Dr. Schneider Kunststoffwerke Gm

1 730 116 22 03 05 C07D 231/38 07/36 DU 05 09 07 SMITHKLINE BEECHAM CORPORATION

1 733 507 08 03 04 H04L 12/28 07/33 DU 15 08 07 TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON

1 740 662 12 04 05 C09D 11/00 07/37 DU 12 09 07 Eastman Kodak Company

1 745 468 14 05 04 G10L 21/02 07/37 DU 12 09 07 Loquendo S.p.A.

1 745 610 09 05 05 H04L 12/56 07/35 DU 29 08 07 Sony Ericsson Mobile Communicati

1 752 878 11 08 05 G06F 12/14 07/40 DU 03 10 07 Research In Motion Limited

1 754 128 18 04 05 G06F 1/14 07/42 DU 17 10 07 NOKIA SIEMENS NETWORKS GMBH CO

1 768 533 16 06 05 A47J 31/44 07/34 DU 22 08 07 Arçelik Anonim Sirketi

1 772 292 07 10 05 B60C 7/10 07/35 DU 29 08 07 Garavaglia, Pietro

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal








231BOPI 08/12


3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LATRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE ÀL’INPI

BOPI 08/12 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INPI 233

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal





0 514 137 12 05 92 B32B 27/12 07/30 DU 25 07 07 Mitsui Chemicals, Inc.

0 750 815 14 03 95 H04L 12/58 07/30 DU 25 07 07 SMD COMMUNICATION HB

0 794 913 21 12 95 B65G 1/04 07/30 DU 25 07 07 Metso Panelboard Oy

0 820 281 11 04 96 A61K 31/27 07/30 DU 25 07 07 UAF Technologies and Research, L

0 834 856 11 09 97 G09G 3/28 07/30 DU 25 07 07 LG ELECTRONICS INC.

0 860 562 20 02 98 E04F 15/04 07/30 DU 25 07 07 Böckl, Karl

0 867 599 24 03 98 F01D 9/04 07/30 DU 25 07 07 UNITED TECHNOLOGIES CORPORATION

0 878 832 15 05 98 H01L 21/00 07/30 DU 25 07 07 TOKYO ELECTRON LIMITED

0 913 730 03 11 97 G03F 1/00 07/30 DU 25 07 07 Stork Prints Austria GmbH

0 936 069 10 02 99 B41J 2/05 07/30 DU 25 07 07 Toshiba TEC Kabushiki Kaisha

0 962 389 31 05 99 B65B 25/14 07/30 DU 25 07 07 FUJIFILM Corporation

0 965 088 10 03 98 G06F 17/00 07/30 DU 25 07 07 Fraunhofer-Gesellschaft zur För


0 989 468 24 09 99 G03G 9/113 07/30 DU 25 07 07 TODA KOGYO CORPORATION

0 990 264 11 06 98 H01L 21/306 07/30 DU 25 07 07 FSI International, Inc.

1 006 667 25 05 98 H04B 1/18 07/30 DU 25 07 07 MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH

1 008 151 22 09 97 H01B 11/18 07/30 DU 25 07 07 CommScope, Inc. of North Carolin

1 011 131 27 10 99 H01L 21/321 07/30 DU 25 07 07 Infineon Technologies AG

1 011 461 31 12 97 A61B 17/00 07/30 DU 25 07 07 Myocor, Inc.

1 015 969 15 09 98 G06F 9/445 07/30 DU 25 07 07 Tenfold Corporation

1 019 854 03 12 98 G06F 17/30 07/30 DU 25 07 07 Koninklijke Philips Electronics

1 030 797 21 05 99 B60T 8/00 07/30 DU 25 07 07 ROBERT BOSCH GMBH

1 042 352 23 11 98 C07J 1/00 07/30 DU 25 07 07 RESEARCH TRIANGLE INSTITUTE

1 043 398 05 08 93 C12N 15/72 07/30 DU 25 07 07 KANEGAFUCHI KAGAKU KOGYO KABUSHI

1 045 396 09 03 00 G11C 7/00 07/30 DU 25 07 07 Oki Electric Industry Company, L

1 053 452 07 12 98 G01D 11/02 07/30 DU 25 07 07 ROBERT BOSCH GMBH

1 061 463 16 06 00 G06F 17/50 07/30 DU 25 07 07 Synopsys, Inc.

1 071 419 21 04 99 A61K 31/35 07/30 DU 25 07 07 THE UNITED STATES GOVERNMENT as

1 073 475 22 04 99 A61K 49/00 07/30 DU 25 07 07 GE Healthcare AS

1 074 712 25 07 00 F02D 11/10 07/30 DU 25 07 07 Hitachi, Ltd.

1 076 229 11 08 00 G01G 19/00 07/30 DU 25 07 07 Tamtron Systems Oy

1 079 787 27 05 99 A61G 3/06 07/30 DU 25 07 07 RICON CORPORATION

1 083 599 07 09 00 H01L 23/051 07/30 DU 25 07 07 STILL GMBH


1 092 237 04 06 99 H01L 21/768 07/30 DU 25 07 07 ELECTRO SCIENTIFIC INDUSTRIES, I

1 099 458 20 10 00 A63B 57/00 07/30 DU 25 07 07 Tate, John R.

1 104 534 24 03 99 F16L 59/04 07/30 DU 25 07 07 Miskovic, Slobodan

1 107 333 08 12 00 H01L 51/42 07/30 DU 25 07 07 FUJIFILM Corporation

1 108 490 17 11 99 B23H 7/26 07/30 DU 25 07 07 Sodick Co., Ltd.

1 111 772 21 12 99 H03D 7/14 07/30 DU 25 07 07 Freescale Semiconductor, Inc.

1 121 249 15 10 99 B41J 2/16 07/30 DU 25 07 07 Silverbrook Research Pty. Limite

1 122 844 25 11 00 H02G 3/04 07/30 DU 25 07 07 Reichle De-Massari AG

1 128 552 21 02 00 H03H 7/12 07/30 DU 25 07 07 Infineon Technologies AG

1 129 760 01 03 01 B01D 46/52 07/30 DU 25 07 07 Toyo Boseki Kabushiki Kaisha

234 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 08/12

1 143 529 06 04 01 H01L 31/0232 07/30 DU 25 07 07 CANON KABUSHIKI KAISHA

1 143 933 24 01 00 A61K 9/127 07/30 DU 25 07 07 Biodelivery Sciences, Inc.

1 146 171 11 04 01 D21H 19/38 07/30 DU 25 07 07 ROHM AND HAAS COMPANY

1 156 303 08 05 01 G01F 23/292 07/30 DU 25 07 07 accelab Laborautomations-GmbH

1 156 314 11 05 01 G01M 1/36 07/30 DU 25 07 07 Voith Patent GmbH

1 156 397 26 04 01 G03G 15/20 07/30 DU 25 07 07 EASTMAN KODAK COMPANY

1 164 803 12 06 00 H04Q 7/22 07/30 DU 25 07 07 2PM Technologies Limited

1 170 303 01 11 99 C08F 8/00 07/30 DU 25 07 07 DAIKIN INDUSTRIES, LTD.

1 171 982 24 04 00 H04L 25/14 07/30 DU 25 07 07 Broadcom Corporation

1 196 785 03 07 00 G01N 35/04 07/30 DU 25 07 07 JANSSEN PHARMACEUTICA N.V.

1 198 861 26 06 00 H01P 5/10 07/30 DU 25 07 07 Infineon Technologies AG

1 211 635 30 11 01 G06K 19/07 07/30 DU 25 07 07 ZIH Corp.

1 212 652 01 09 00 G02C 7/04 07/30 DU 25 07 07 de Carle, John Trevor

1 215 994 15 09 00 A61B 5/00 07/30 DU 25 07 07 ENDOLUMINAL THERAPEUTICS, INC.

1 217 458 15 11 01 G03G 15/20 07/30 DU 25 07 07 EASTMAN KODAK COMPANY

1 224 769 14 09 00 H04L 12/26 07/30 DU 25 07 07 Nokia Corporation

1 226 794 30 01 02 G05B 19/401 07/30 DU 25 07 07 Sirona Dental Systems GmbH

1 236 310 06 12 00 H04L 12/28 07/30 DU 25 07 07 Interoute Communications Limited

1 262 467 10 10 01 C04B 35/46 07/30 DU 25 07 07 TDK Corporation

1 265 822 09 03 01 C04B 14/14 07/30 DU 25 07 07 James Hardie International Finan


1 282 610 12 04 01 C07D 265/36 07/30 DU 25 07 07 Bayer Schering Pharma Aktiengese

1 286 664 11 05 01 A61K 31/565 07/30 DU 25 07 07 Oregon Health and Science Univer

1 287 012 31 05 01 C07H 19/10 07/30 DU 25 07 07 GE Healthcare UK Limited

1 289 374 29 05 01 A22C 17/10 07/30 DU 25 07 07 Marel HF.



1 297 894 16 08 02 B03C 3/36 07/30 DU 25 07 07 GEA Delbag- Lufttechnik GmbH

1 314 192 29 08 01 H01L 21/311 07/30 DU 25 07 07 MICRON TECHNOLOGY, INC.

1 315 359 27 09 02 H04L 29/12 07/30 DU 25 07 07 Nortel Networks Limited

1 319 489 13 09 02 B29C 45/50 07/30 DU 25 07 07 SUMITOMO HEAVY INDUSTRIES, LTD.

1 326 720 19 09 01 B08B 7/00 07/30 DU 25 07 07 Hermann, Werner

1 332 110 02 11 01 C01C 1/02 07/30 DU 25 07 07 AMI Agrolinz Melamine Internatio

1 334 276 16 10 01 F03D 3/06 07/30 DU 25 07 07 Ursua, Isidro U.

1 334 538 19 10 01 H01R 25/00 07/30 DU 25 07 07 Power Bridge (Singapore) Pte. Lt

1 337 592 01 11 01 C09B 67/00 07/30 DU 25 07 07 SUN CHEMICAL CORPORATION

1 339 631 10 11 00 B66C 1/66 07/30 DU 25 07 07 NSL Engineering Pte Ltd

1 343 047 03 03 03 G03F 7/004 07/30 DU 25 07 07 ASAHI GLASS COMPANY LTD.

1 344 644 12 03 03 B41C 1/10 07/30 DU 25 07 07 FUJIFILM Corporation

1 347 110 08 12 00 E04B 2/86 07/30 DU 25 07 07 Yauchi, Hajime

1 347 290 22 03 02 G01N 25/32 07/30 DU 25 07 07 INSTRUMENTARIUM CORPORATION

1 347 522 17 03 03 H01M 2/30 07/30 DU 25 07 07 I.C.S. Industria Composizioni St

1 349 028 18 03 03 G05B 19/416 07/30 DU 25 07 07 FITEM SRL

1 367 369 31 05 02 G01D 5/48 07/30 DU 25 07 07 Gefran S.p.A.

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal






1 368 642 07 03 01 G01N 27/447 07/30 DU 25 07 07 Council of Scientific and Indust

1 371 910 03 06 03 F24D 11/00 07/30 DU 25 07 07 MSR-Service für HKS-Anlagen Öl-

1 374 966 24 05 03 B01D 33/21 07/30 DU 25 07 07 Andritz AG

1 390 457 03 05 02 C10M 133/16 07/30 DU 25 07 07 Chemtura Corporation

1 390 820 27 03 02 G05B 19/408 07/30 DU 25 07 07 LAM RESEARCH CORPORATION

1 393 049 06 06 02 G01N 21/76 07/30 DU 25 07 07 The University of Surrey

1 394 785 28 08 03 G11B 7/095 07/30 DU 25 07 07 Pioneer Corporation

1 396 010 28 11 01 H01L 21/00 07/30 DU 25 07 07 Infineon Technologies North Amer

1 411 785 18 05 02 A41B 9/00 07/30 DU 25 07 07 Arnold, Franc

1 415 756 29 05 02 B23K 26/06 07/30 DU 25 07 07 RAYLASE AG



1 425 825 09 09 02 H01R 13/187 07/30 DU 25 07 07 Alcoa Fujikura Ltd.

1 426 296 25 11 03 B65B 11/02 07/30 DU 25 07 07 PIERI S.r.l.

1 430 865 12 11 03 A61J 1/00 07/30 DU 25 07 07 Pibiplast S.r.l.

1 445 014 29 01 04 B01F 3/08 07/30 DU 25 07 07 Willacy Oil Services Limited

1 449 277 20 11 02 H01R 4/24 07/30 DU 25 07 07 Woodhead Industries, Inc.

1 456 504 06 12 02 E21B 43/27 07/30 DU 25 07 07 SOFITECH N.V.

1 456 514 07 12 02 F01P 11/02 07/30 DU 25 07 07 REUTTER, Heinrich

1 468 531 31 12 02 H04L 12/56 07/30 DU 25 07 07 Motorola, Inc., A Corporation o

1 471 114 28 01 03 C08L 101/00 07/30 DU 25 07 07 IDEMITSU KOSAN CO., LTD.

1 471 529 21 04 04 G11B 23/40 07/30 DU 25 07 07 Hewlett-Packard Development Comp

1 473 947 29 04 04 H04Q 3/66 07/30 DU 25 07 07 Telemaze LLC

1 474 999 01 04 04 A23L 1/30 07/30 DU 25 07 07 Dr. GERHARD MANN chem.-pharm. Fa

1 475 759 07 05 04 G07F 17/34 07/30 DU 25 07 07 Aruze Corporation

1 480 791 20 02 03 B26D 7/01 07/30 DU 25 07 07 BSH Bosch und Siemens Hausgeräte

1 481 598 22 05 04 A24C 5/00 07/30 DU 25 07 07 Hauni Maschinenbau AG

1 482 362 25 05 04 G03F 7/09 07/30 DU 25 07 07 Konica Minolta Medical Graphic

1 484 265 29 04 04 B65G 1/08 07/30 DU 25 07 07 Fritz Schäfer GmbH

1 487 748 24 10 02 C02F 1/461 07/30 DU 25 07 07 ELECTRIC POWER RESEARCH INSTITUT

1 489 008 14 05 04 B65B 13/06 07/30 DU 25 07 07 ILLINOIS TOOL WORKS INC.

1 490 584 08 06 02 F01L 1/00 07/30 DU 25 07 07 ROBERT BOSCH GMBH


1 496 577 26 05 04 H01R 13/66 07/30 DU 25 07 07 G. Spelsberg GmbH Co.KG


1 502 188 18 12 02 G06F 11/30 07/30 DU 25 07 07 Exergetic Systems, LLC

1 502 474 06 05 03 H04Q 11/00 07/30 DU 25 07 07 Altera Corporation

1 503 620 08 05 03 A01G 9/10 07/30 DU 25 07 07 NEWCASTLE UNIVERSITY VENTURES LI

1 503 637 12 03 03 A42B 3/32 07/30 DU 25 07 07 Bombardier Recreational Products

1 507 943 13 05 03 E05B 65/12 07/30 DU 25 07 07 Kiekert Aktiengesellschaft

1 509 681 30 04 03 G05D 7/01 07/30 DU 25 07 07 Voss, Wolfgang

1 511 886 20 03 03 D01D 5/06 07/30 DU 25 07 07 Zimmer Aktiengesellschaft

1 511 912 15 05 03 E21B 29/00 07/30 DU 25 07 07 Owen Oil Tools LP

1 516 816 14 09 04 B65B 7/28 07/30 DU 25 07 07 Ideacorp AG

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal





236 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 08/12

1 521 350 29 09 04 H02K 11/00 07/30 DU 25 07 07 GENERAL ELECTRIC COMPANY

1 521 675 09 07 03 B32B 27/32 07/30 DU 25 07 07 Trocellen GmbH

1 521 973 18 06 03 G01R 31/28 07/30 DU 25 07 07 AKT Electron Beam Technology GMB

1 532 954 19 11 04 A61G 5/06 07/30 DU 25 07 07 Grosso, Raffaele

1 533 231 12 11 04 B65B 19/22 07/30 DU 25 07 07 G.D SOCIET· PER AZIONI

1 534 578 08 08 03 B62D 25/08 07/30 DU 25 07 07 Daimler AG

1 537 582 27 08 03 G11C 7/10 07/30 DU 25 07 07 MICRON TECHNOLOGY, INC.

1 544 911 02 12 04 H01L 21/68 07/30 DU 25 07 07 Thallner, Erich, Dipl.-Ing.

1 546 435 23 09 03 C23C 18/18 07/30 DU 25 07 07 Instituttet For Produktudvikling

1 546 732 02 09 03 G01N 33/68 07/30 DU 25 07 07 Ernst-Moritz-Arndt-Universität G

1 549 823 22 09 03 E21B 43/10 07/30 DU 25 07 07 Enventure Global Technology

1 549 824 22 09 03 E21B 43/10 07/30 DU 25 07 07 Enventure Global Technology


1 560 923 08 10 03 C12Q 1/48 07/30 DU 25 07 07 Novartis Forschungsstiftung, Zwe

1 561 534 04 02 05 B23D 61/02 07/30 DU 25 07 07 PREMIER S.R.L.

1 564 469 11 02 04 F16L 13/14 07/30 DU 25 07 07 GEBERIT TECHNIK AG

1 566 583 27 01 05 F16J 15/12 07/30 DU 25 07 07 Carl Freudenberg KG

1 568 648 19 02 04 B66B 17/12 07/30 DU 25 07 07 HIRO LIFT HILLENKÖTTER + RONSIE

1 571 689 04 03 05 H01J 29/86 07/30 DU 25 07 07 Matsushita Toshiba Picture Displ

1 582 433 31 03 05 B62B 7/02 07/30 DU 25 07 07 Radermacher, Horst

1 585 381 14 01 04 A01F 29/00 07/30 DU 25 07 07 Rousseau, Victor

1 586 857 11 11 04 G01C 3/06 07/30 DU 25 07 07 Avago Technologies General IP (S

1 588 022 17 12 03 E21B 43/12 07/30 DU 25 07 07 NORSK HYDRO ASA

1 590 582 31 01 04 F16H 45/02 07/30 DU 25 07 07 ZF FRIEDRICHSHAFEN AG

1 592 129 30 04 04 H03G 3/30 07/30 DU 25 07 07 Renesas Technology Europe Limite

1 594 978 19 02 04 C12Q 1/18 07/30 DU 25 07 07 Genovis AB

1 599 561 11 02 04 C09K 19/02 07/30 DU 25 07 07 Merck Patent GmbH

1 608 443 26 03 04 A63B 69/00 07/30 DU 25 07 07 Unterweger, Walter

1 609 708 23 06 04 B62H 3/12 07/30 DU 25 07 07 Marco Tschümperlin

1 614 867 27 05 05 F01L 1/344 07/30 DU 25 07 07 Mechadyne PLC

1 620 521 02 03 04 C09J 163/00 07/30 DU 25 07 07 L L Products, Inc.

1 622 769 13 05 04 B41F 9/10 07/30 DU 25 07 07 KBA-GIORI S.A.

1 643 035 04 10 05 E01B 27/06 07/30 DU 25 07 07 GBM Wiebe Gleisbaumaschinen GmbH

1 647 535 01 10 05 C03C 15/00 07/30 DU 25 07 07 Schott AG

1 658 881 04 04 01 A61Q 17/00 07/30 DU 25 07 07 The Regents of the University o

1 659 446 07 09 01 G03B 21/10 07/30 DU 25 07 07 Edney, Guy Spencer

1 667 550 07 04 05 A47B 1/03 07/30 DU 25 07 07 Società Vetraria Biancadese s.a.

1 670 630 22 09 04 B29C 47/00 07/30 DU 25 07 07 Windmöller Hölscher KG

1 672 422 07 09 01 G03B 21/16 07/30 DU 25 07 07 Edney, Guy Spencer

1 675 098 22 12 05 G10H 1/32 07/30 DU 25 07 07 YAMAHA CORPORATION

1 678 127 14 10 04 C07C 319/14 07/30 DU 25 07 07 BASF SE

1 685 187 08 10 04 C08J 5/18 07/30 DU 25 07 07 Lurgi Zimmer GmbH

1 687 508 10 11 04 E21B 43/02 07/30 DU 25 07 07 SHELL INTERNATIONALE RESEARCH MA

1 694 791 20 10 04 C09D 163/00 07/30 DU 25 07 07 3M Innovative Properties Company

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal






1 702 102 13 12 04 D21C 7/08 07/30 DU 25 07 07 GL V Management Hungary Kft, Lux

1 704 299 08 12 04 E21B 43/10 07/30 DU 25 07 07 BP EXPLORATION OPERATING COMPANY

1 705 323 14 10 05 E05B 47/06 07/30 DU 25 07 07 Aug. Winkhaus GmbH Co. KG

1 706 564 12 01 05 E05B 9/00 07/30 DU 25 07 07 Kiekert Aktiengesellschaft

1 718 275 09 02 05 A61K 9/00 07/30 DU 25 07 07 Intarcia Therapeutics, Inc.

1 720 706 17 02 05 B41F 33/00 07/30 DU 25 07 07 Windmöller Hölscher KG

1 725 215 03 03 05 A61K 9/127 07/30 DU 25 07 07 Liverpool John Moores University

1 728 588 29 05 06 B23Q 11/08 07/30 DU 25 07 07 P.E.I. Protezioni Elaborazioni I

1 732 494 07 04 05 A61H 1/00 07/30 DU 25 07 07 OKIN Gesellschaft für Antriebste

1 735 473 13 04 04 C21D 1/40 07/30 DU 25 07 07 Officine Meccaniche di Lesmo S.p

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal





239BOPI 08/12


NÉANT

3.3 DEMANDES DE BREVETSEUROPÉENS POUR LESQUELLES LATRADUCTION DES REVENDICATIONSET ÉVENTUELLEMENTLA TRADUCTION RÉVISÉEDES REVENDICATIONS ONT ÉTÉREMISES À L’INPI

241BOPI 08/12

NÉANT


* Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la PropriétéIndustrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle estrendue publique et peut en demander la copie.

QUATRIÈME PARTIE

CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESRèglement (CEE) n˚ 1768/92 du 18 juin 1992

SOMMAIRE

Pages

Règlement (CEE) n˚ 1610/96 du 23 juillet 1996

4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesmédicaments rendues publiques * ..............................................

4.2 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesproduits phytopharmaceutiques rendues publiques *..................

4.3 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesmédicaments rejetées ..................................................................

4.4 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesproduits phytopharmaceutiques rejetées .......................................

4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicamentsdélivrés ........................................................................................

4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produitsphytopharmaceutiques délivrés ..................................................


245

néant

néant

néant

255

néant

néant

245BOPI 08/12

4.1 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS RENDUESPUBLIQUES

BOPI 08/12 DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION 247POUR LES MÉDICAMENTS RENDUES PUBLIQUES

d. Numéro national : 08C0001e. Date de dépôt : 10-01-2008

o. Demandeur : PEPTECH - 35-41 WARE-LOO ROAD NORTH RYDE - 2113 NEW SOUTHWALES - AUSTRALIE,

Références du brevet de base :

w. N˚ de dépôt : 96 917 292.3e. Date de dépôt : 20-06-1996w. N˚ de publication : 0871467h. Date de délivrance : 11-09-2002k. Titre de l’invention : FORMULATION DE LIBERA-

TION DE PEPTIDE

x. Numéro et date de la 1 ère A.M.M. en France :EU/2/07/072/001 du 10-07-2007

|. Produit identifié par l’A.M.M. en France :SUPRELORIN

z. Numéro et date de la 1 ère autorisation dans la C.E.E. :VM 01732/4128 du 14-01-2005


o. Demandeur : SUGEN INC - 235 EAST42ND STREET - 1001 NEW YORK - USA - PHARMA-CIA & UPJOHN COMPANY LLC - 7000 PORTAGEROAD - 49001 KAL, AMAZOO - USA


w. N˚ de dépôt : 01 914 376.7e. Date de dépôt : 15-02-2001w. N˚ de publication : 1255752h. Date de délivrance : 08-08-2007k. Titre de l’invention : INHIBITEURS DE LA PRO-

TEINE KINASE 2-INDOLINONE A SUBSTITUTIONPYRROLE


|. Produit identifié par l’A.M.M. en France :SUNITINIB ET OPTIONNELLEMENT SES SELSPHARMACEUTIQUEMENT ACCEPTABLES ET NOT-AMMENT LE MALATE DE SUNITINIB

z. Numéro et date de la 1 ère autorisation dans la C.E.E. :EU/1/06/347/001 du 19-07-2006


o. Demandeur : THE GOVERNMENT OF THEUNITED OF AMERICA - 20852 ROCKVILLE MD - USA,


w. N˚ de dépôt : 93 921 353.4e. Date de dépôt : 03-09-1993w. N˚ de publication : 0662132h. Date de délivrance : 24-08-2005k. Titre de l’invention : PROTEINES DE CAPSIDES

DE VIRUS DU PAPILLOME HPV 16 RECOMBINEES AAUTO-ASSEMBLAGE


|. Produit identifié par l’A.M.M. en France :PROTEINES L1 DE PAPILLOMAVIRUS HUMAIN DETYPE 16



o. Demandeur : SCHERING CORPORATION- 2000 GALLOPING HILL ROAD - 07033 KENIL-WORTH NEW JERSEY - USA,


w. N˚ de dépôt : 0 311 443.6e. Date de dépôt : 20-12-2000w. N˚ de publication : 1110543h. Date de délivrance : 14-06-2006k. Titre de l’invention : COMPOSITION ORALE

D’UNE DOSE POUR UNE LIBERATION PROLONGEE


|. Produit identifié par l’A.M.M. en France :COMBINAISON DE DESLORATADINE ET SES SELSPHARMACEUTIQUEMENT ACCEPTABLES ET DE LAPSEUDOEPHEDRINE, SES ESTERS ET SES SELSPHARMACEUTIQUEMENT ACCEPTABLES


248 DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION BOPI 08/12POUR LES MÉDICAMENTS RENDUES PUBLIQUES


o. Demandeur : NOVARTIS AG - 4056 BALE -SUISSE,


w. N˚ de dépôt : 99 959 396.5e. Date de dépôt : 09-12-1999w. N˚ de publication : 1137635h. Date de délivrance : 19-10-2005k. Titre de l’invention : 2-CYANOPYRROLIDINES N-

SUBSTITUES


|. Produit identifié par l’A.M.M. en France :VILDAGLIPTIN

z. Numéro et date de la 1 ère autorisation dans la C.E.E. :EU/1/07/414/001-017 du 26-09-2007


o. Demandeur : AMGEN FREMONT INC -94555 FREMONT - CALIFORNIE - USA,


w. N˚ de dépôt : 98 920 254.4e. Date de dépôt : 05-05-1998w. N˚ de publication : 0979246h. Date de délivrance : 11-07-2007k. Titre de l’invention : ANTICORPS MONO-

CLONAUX HUMAINS CONTRE LE RECEPTEUR DUFACTEUR DE CROISSANCE EPIDERMIQUE


|. Produit identifié par l’A.M.M. en France :PANITUMUMAB


249BOPI 08/12

NÉANT

4.2 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESRENDUES PUBLIQUES

251BOPI 08/12

NÉANT

4.3 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS REJETÉES

253BOPI 08/12

NÉANT

4.4 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESREJETÉES

255BOPI 08/12

4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DEPROTECTION POUR LESMÉDICAMENTS DÉLIVRÉS

BOPI 08/12 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION 257POUR LES MÉDICAMENTS DÉLIVRÉS

a. Numéro national : 03C0032e. Date de dépôt : 27-08-2003{. Date limite de validité : 28-08-2013

q. Titulaire : HEALTH RESEARCH INC. - ONE UNIVER-SITY PLACE - RENSSELAER NY 12144-3456 - USA,


w. N˚ de dépôt : 88 11 334e. Date de dépôt : 29-08-1988w. N˚ de publication : 2621487h. Date de délivrance : 18-10-1991k. Titre de l’invention : VIRUS AVIPOX RECOMBI-

NANT


|. Produit identifié par l’A.M.M. en France :VIRUS CANARYPOX RECOMBINE GRIPPE A/EQUI-/KENTUCKY/94 + VIRUS CANARYPOX RECOMBINEGRIPPE A/EQUI-2/NEWMARKET2/93

z. Numéro et date de la 1 ère autorisation dans la C.E.E. :EU/2/03/307/001-004 du 06-03-2003

259BOPI 08/12

NÉANT

4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DEPROTECTION POUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESDÉLIVRÉS

261BOPI 08/12

NÉANT


CINQUIÈME PARTIE

TOPOGRAPHIES DE PRODUITS

SOMMAIRE

Pages

SEMI-CONDUCTEURS

5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs(art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriétéindustrielle) ..................................................................................


Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la pro-priété Industrielle la représentation graphique de la topographie.

Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.

néant

néant

265BOPI 08/12

NÉANT

5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIESDE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS

267BOPI 08/12

NÉANT


SIXIÈME PARTIE

SOMMAIRE

Pages

REGISTRE NATIONAL DES BREVETS

6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificatscomplémentaires de protection et les topographiesde produits semi-conducteurs .....................................................

6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB ........


271

279

283

INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS

NATURE DES DEMANDES OU TITRES

AD Certificat d’addition M Brevet spécial de médicament EP Brevet européenCU Certificat d’utilité PV Numéro du procès-verbal de dépôt FR Brevet françaisTS Topographie de produits CC Certificat complémentaire de protection

semi-conducteurs

271BOPI 08/12

6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LESBREVETS, LES CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONET LES TOPOGRAPHIES DEPRODUITS SEMI-CONDUCTEURS

BOPI 08/12 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS 273Du 11 février 2008 au 15 février 2008

Nature et numérode la demande

ou du titre

Numérode

l’inscription

Transmission totale de propriété

FR 0004586 163258

FR 0006142 163194

FR 0008631 163148

FR 0017030 163310

FR 0109841 163310

FR 0110254 163310

FR 0116907 163169

FR 0202947 163310

FR 0205277 163310

FR 0207208 163214

FR 0309824 163310

FR 0403142 163310

FR 0406030 163299

FR 0451751 163310

FR 0452990 163150

FR 0452990 163151

FR 0500158 163310

FR 0502901 163277

FR 0507452 163310

FR 0600514 163202

FR 0600575 163310

FR 0601813 163310

FR 0603524 163163

FR 0604967 163336

FR 0605010 163302

FR 0605977 163142

FR 0611518 163144

FR 8901470 163310

FR 9204273 163310

FR 9312292 163301

FR 9312739 163301

FR 9401088 163310

FR 9401227 163310

FR 9407394 163310

FR 9510353 163310

FR 9608772 163310

FR 9702608 163202

FR 9816532 163310

FR 9902658 163194

FR 9903762 163194

FR 9906433 163194

EP 0315551 163301

EP 0335553 163313

EP 0343985 163301

EP 0353969 163301

EP 0354448 163160

EP 0361474 163279

EP 0399303 163160

EP 0410695 163313

EP 0425251 163199

EP 0439470 163301

EP 0450927 163225

EP 0458455 163300

EP 0471539 163225

EP 0478845 163279

EP 0489412 163160

EP 0497359 163225

EP 0505609 163225

EP 0527187 163301

EP 0534469 163160

EP 0555101 163172

EP 0560370 163225

EP 0561823 163269

EP 0566874 163188

EP 0572283 163225

EP 0575133 163337

EP 0581183 163225

EP 0588210 163153

EP 0589279 163188

EP 0601535 163160

EP 0602068 163301

EP 0608057 163167

EP 0610829 163160

EP 0612537 163209

EP 0614452 163203

EP 0615222 163160

EP 0629247 163301

EP 0631290 163167

EP 0639199 163301

EP 0649414 163205

EP 0651927 163188

EP 0660804 163283

EP 0664787 163301

EP 0675655 163153

EP 0675663 163188


ou du titre

Numérode

l’inscription

EP 0675871 163301

EP 0677604 163301

EP 0679169 163301

EP 0682422 163188

EP 0692039 163301

EP 0702732 163301

EP 0710263 163301

EP 0711042 163160

EP 0720411 163188

EP 0720631 163301

EP 0724606 163301

EP 0724607 163301

EP 0725890 163207

EP 0730574 163301

EP 0732861 163188

EP 0734408 163300

EP 0740648 163301

EP 0749211 163188

EP 0751029 163171

EP 0757672 163301

EP 0762794 163188

EP 0769229 163206

EP 0769229 163291

EP 0771305 163301

EP 0773884 163268

EP 0778067 163261

EP 0778067 163262

EP 0778067 163263

EP 0779837 163224

EP 0782586 163218

EP 0783479 163301

EP 0791085 163301

EP 0791265 163160

EP 0792259 163301

EP 0792260 163301

EP 0794679 163188

EP 0795618 163167

EP 0797610 163301

EP 0799731 163210

EP 0799731 163211

EP 0799732 163210

EP 0799732 163211

EP 0805833 163301


ou du titre

Numérode

l’inscription

274 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS BOPI 08/12Du 11 février 2008 au 15 février 2008

EP 0813021 163281

EP 0817207 163167

EP 0822437 163139

EP 0828622 163210

EP 0828622 163211

EP 0830261 163210

EP 0830261 163211

EP 0833809 163301

EP 0865600 163296

EP 0865711 163188

EP 0867356 163192

EP 0869920 163283

EP 0870264 163343

EP 0872076 163188

EP 0872364 163210

EP 0872364 163211

EP 0873890 163210

EP 0873890 163211

EP 0876417 163301

EP 0878109 163188

EP 0882065 163290

EP 0887217 163210

EP 0887217 163211

EP 0893354 163344

EP 0895889 163210

EP 0895889 163211

EP 0896770 163188

EP 0910298 163177

EP 0917212 163313

EP 0923774 163156

EP 0923774 163157

EP 0934665 163188

EP 0937675 163147

EP 0938453 163283

EP 0947115 163188

EP 0954937 163188

EP 0957455 163225

EP 0958704 163188

EP 0960224 163301

EP 0967817 163188

EP 0970388 163188

EP 0972411 163188

EP 0972423 163188


ou du titre

Numérode

l’inscription

EP 0972424 163188

EP 0977786 163221

EP 0978217 163188

EP 0979586 163188

EP 0983642 163188

EP 0986016 163343

EP 0990320 163188

EP 0993712 163188

EP 0993750 163188

EP 0996306 163188

EP 0997620 163279

EP 0997621 163279

EP 1002671 163210

EP 1002671 163211

EP 1002672 163210

EP 1002672 163211

EP 1002673 163210

EP 1002673 163211

EP 1004172 163188

EP 1005764 163188

EP 1008468 163210

EP 1008468 163211

EP 1008489 163210

EP 1008489 163211

EP 1015837 163296

EP 1027293 163340

EP 1027777 163188

EP 1031120 163311

EP 1037176 163225

EP 1040020 163210

EP 1040020 163211

EP 1046311 163188

EP 1050152 163188

EP 1055332 163188

EP 1060086 163343

EP 1064737 163188

EP 1064798 163188

EP 1065874 163188

EP 1067869 163177

EP 1068743 163188

EP 1072018 163298

EP 1074154 163188

EP 1074851 163295


ou du titre

Numérode

l’inscription

EP 1077003 163188

EP 1080550 163188

EP 1085270 163314

EP 1090526 163188

EP 1090527 163188

EP 1092126 163191

EP 1092296 163188

EP 1097540 163188

EP 1106399 163210

EP 1106399 163211

EP 1109467 163162

EP 1110333 163188

EP 1114297 163173

EP 1123857 163210

EP 1123857 163211

EP 1126660 163188

EP 1129325 163191

EP 1142401 163188

EP 1142732 163210

EP 1142732 163211

EP 1145102 163175

EP 1145589 163188

EP 1159834 163188

EP 1160104 163210

EP 1160104 163211

EP 1162851 163188

EP 1166460 163188

EP 1169778 163188

EP 1169898 163188

EP 1170967 163188

EP 1182062 163210

EP 1182062 163211

EP 1182894 163188

EP 1183878 163188

EP 1186139 163188

EP 1188267 163188

EP 1190915 163210

EP 1190915 163211

EP 1202666 163266

EP 1202666 163267

EP 1203036 163170

EP 1206437 163293

EP 1213528 163281


ou du titre

Numérode

l’inscription


EP 1218351 163257

EP 1221210 163188

EP 1222343 163306

EP 1224785 163188

EP 1226659 163188

EP 1226666 163188

EP 1234397 163188

EP 1236301 163188

EP 1237162 163167

EP 1244318 163188

EP 1249996 163188

EP 1252720 163188

EP 1255399 163188

EP 1266493 163188

EP 1275280 163184

EP 1279527 163210

EP 1279527 163211

EP 1279528 163210

EP 1279528 163211

EP 1282997 163188

EP 1283926 163342

EP 1288026 163210

EP 1288026 163211

EP 1294742 163183

EP 1302088 163188

EP 1305905 163188

EP 1309951 163188

EP 1309952 163188

EP 1310928 163188

EP 1313586 163149

EP 1315131 163188

EP 1316968 163167

EP 1320248 163188

EP 1329048 163188

EP 1351481 163188

EP 1352492 163188

EP 1356644 163188

EP 1362442 163188

EP 1378073 163188

EP 1379525 163289

EP 1409179 163265

EP 1422860 163188

EP 1425535 163281


ou du titre

Numérode

l’inscription

EP 1430250 163281

EP 1437669 163188

EP 1461481 163301

EP 1483530 163281

EP 1506128 163281

EP 1507998 163281

EP 1525204 163294

EP 1544479 163338

EP 1547163 163187

EP 1561654 163339

EP 1655483 163185

EP 1674331 163155

EP 1726047 163186

Transmission partielle de propriété

FR 0313954 163275

FR 0605977 163143

FR 0611518 163145

EP 0555167 163193

EP 0692451 163259

EP 0991148 163286

EP 1023873 163312

Concession de licence

FR 0105426 163346

FR 0105427 163346

FR 0105428 163346

FR 0207260 163346

FR 0300441 163346

FR 8811727 163346

FR 8904280 163212

FR 9407143 163346

FR 9407250 163346

FR 9707923 163346

EP 0390684 163212

EP 0648644 163208

EP 1192179 163189

EP 1192179 163190

Autre acte affectant la propriété ou lajouissance d’un titre de propriété

industrielle

FR 0105426 163345

FR 0105427 163345

FR 0105428 163345

FR 0207260 163345

FR 0300441 163345


ou du titre

Numérode

l’inscription

FR 8811727 163345

FR 8904280 163212

FR 9407143 163345

FR 9407250 163345

FR 9707923 163345

EP 0390684 163212

EP 0945503 163303

Constitution de gage

FR 0101303 163274

FR 0101582 163273

FR 0102342 163273

FR 0106886 163274

FR 0107445 163273

FR 0203107 163273

FR 0210447 163274

FR 0300445 163274

FR 0301251 163273

FR 0305554 163273

FR 0305797 163273

FR 0308264 163273

FR 0308917 163273

FR 0312091 163273

FR 0314642 163273

FR 0402766 163273

FR 0403326 163274

FR 0406372 163273

FR 0407026 163273

FR 0502558 163273

FR 0507212 163273

FR 8802300 163273

FR 8806045 163273

FR 8808758 163273

FR 9008610 163273

FR 9008611 163273

FR 9210447 163273

FR 9407827 163273

FR 9407829 163273

FR 9503824 163273

FR 9504549 163273

FR 9505992 163273

FR 9505993 163273

FR 9515331 163273

FR 9515332 163273


ou du titre

Numérode

l’inscription


FR 9608341 163274

FR 9612119 163273

FR 9614530 163273

FR 9615023 163273

FR 9615563 163273

FR 9701087 163273

FR 9701347 163273

FR 9703191 163273

FR 9703266 163273

FR 9703848 163273

FR 9706796 163274

FR 9708196 163273

FR 9708783 163273

FR 9712970 163274

FR 9716618 163273

FR 9800501 163273

FR 9803311 163273

FR 9804672 163273

FR 9805392 163273

FR 9806095 163273

FR 9807907 163273

FR 9816447 163274

FR 9907821 163273

FR 9916063 163273

EP 0557427 163197

Radiation de gage

FR 0310677 163276

Changement de nom, de dénomination

FR 0005183 163195

FR 0005183 163196

FR 0104736 163195

FR 0104736 163196

FR 0201953 163198

FR 0452064 163154

FR 0504907 163255

FR 0505045 163198

FR 0510363 163255

FR 0510364 163255

FR 0510740 163255

FR 0511191 163255

FR 0511556 163255

FR 0512200 163256

FR 0513368 163255


ou du titre

Numérode

l’inscription

FR 0600229 163255

FR 0600267 163255

FR 8901746 163176

FR 8910780 163166

FR 9010830 163272

FR 9016500 163272

FR 9313239 163200

FR 9514819 163198

EP 0280157 163181

EP 0287882 163181

EP 0297620 163181

EP 0305760 163181

EP 0317878 163181

EP 0319847 163181

EP 0322348 163181

EP 0331919 163181

EP 0334282 163181

EP 0339443 163181

EP 0345616 163181

EP 0362390 163176

EP 0362704 163181

EP 0364602 163176

EP 0368187 163181

EP 0382283 163165

EP 0383541 163176

EP 0397048 163181

EP 0416499 163181

EP 0417473 163181

EP 0426652 163271

EP 0435059 163181

EP 0442401 163181

EP 0452435 163270

EP 0452680 163181

EP 0460446 163181

EP 0464638 163181

EP 0468467 163176

EP 0474013 163181

EP 0474213 163181

EP 0475443 163181

EP 0488059 163181

EP 0508504 163165

EP 0514789 163181

EP 0520372 163181


ou du titre

Numérode

l’inscription

EP 0527736 163181

EP 0528164 163181

EP 0547544 163181

EP 0556673 163181

EP 0556674 163181

EP 0564236 163176

EP 0577429 163176

EP 0579968 163181

EP 0587913 163176

EP 0589046 163176

EP 0589336 163181

EP 0590428 163181

EP 0591557 163176

EP 0593901 163181

EP 0596124 163176

EP 0597377 163180

EP 0600372 163181

EP 0611833 163176

EP 0612724 163181

EP 0616052 163165

EP 0617959 163181

EP 0635771 163176

EP 0636860 163176

EP 0639417 163176

EP 0661291 163180

EP 0668292 163181

EP 0673453 163271

EP 0678795 163176

EP 0689109 163176

EP 0695980 163176

EP 0697034 163166

EP 0702284 163176

EP 0704774 163176

EP 0706101 163176

EP 0708093 163180

EP 0717048 163181

EP 0727823 163176

EP 0745913 163176

EP 0745915 163176

EP 0749468 163166

EP 0749819 163141

EP 0760218 163176

EP 0764894 163176


ou du titre

Numérode

l’inscription


EP 0766150 163176

EP 0769296 163180

EP 0782586 163216

EP 0785274 163180

EP 0787463 163176

EP 0788584 163341

EP 0792394 163271

EP 0793135 163176

EP 0808921 163176

EP 0809160 163176

EP 0813021 163282

EP 0816358 163180

EP 0816359 163180

EP 0818719 163176

EP 0823677 163176

EP 0829470 163181

EP 0831537 163176

EP 0833438 163176

EP 0841603 163176

EP 0853990 163161

EP 0860457 163304

EP 0863223 163176

EP 0865435 163308

EP 0879052 163180

EP 0885961 163180

EP 0887869 163176

EP 0890401 163176

EP 0890411 163176

EP 0890412 163176

EP 0893470 163304

EP 0896537 163181

EP 0903345 163180

EP 0903507 163161

EP 0905271 163176

EP 0908112 163176

EP 0923774 163158

EP 0931848 163176

EP 0937675 163146

EP 0961183 163176

EP 0963580 163140

EP 0968264 163166

EP 0973760 163180

EP 0976114 163140


ou du titre

Numérode

l’inscription

EP 0985203 163140

EP 0985204 163140

EP 0985539 163176

EP 0986589 163304

EP 0987256 163180

EP 0991148 163284

EP 0995366 163176

EP 1003063 163176

EP 1023851 163176

EP 1024345 163176

EP 1048380 163176

EP 1051402 163180

EP 1053811 163176

EP 1055391 163176

EP 1067598 163176

EP 1083653 163176

EP 1084733 163292

EP 1084795 163176

EP 1086797 163176

EP 1091657 163166

EP 1118916 163176

EP 1128606 163287

EP 1140853 163307

EP 1153506 163288

EP 1169152 163161

EP 1177844 163161

EP 1184716 163176

EP 1186359 163161

EP 1186432 163176

EP 1213528 163282

EP 1227375 163176

EP 1240285 163166

EP 1241955 163166

EP 1248615 163305

EP 1259498 163180

EP 1277213 163292

EP 1279872 163176

EP 1282017 163176

EP 1305126 163161

EP 1305135 163161

EP 1309580 163307

EP 1318148 163307

EP 1330225 163297


ou du titre

Numérode

l’inscription

EP 1339655 163315

EP 1391774 163176

EP 1420179 163174

EP 1425143 163297

EP 1425161 163297

EP 1425535 163282

EP 1430250 163282

EP 1483530 163282

EP 1506128 163282

EP 1507998 163282

EP 1581590 163297

EP 1626709 163179

CC 00C0023 163181

CC 96C0009 163166

Changement de forme juridique

FR 0005183 163196

FR 0104736 163196

FR 0605676 163280

Changement d’adresse

FR 0452064 163154

FR 0602012 163309

FR 0603524 163164

FR 9413218 163260

EP 0280157 163181

EP 0287882 163181

EP 0297620 163181

EP 0305760 163181

EP 0317878 163181

EP 0319847 163181

EP 0322348 163181

EP 0331919 163181

EP 0334282 163181

EP 0339443 163181

EP 0345616 163181

EP 0362704 163181

EP 0368187 163181

EP 0397048 163181

EP 0416499 163181

EP 0417473 163181

EP 0435059 163181

EP 0442401 163181

EP 0452680 163181

EP 0460446 163181


ou du titre

Numérode

l’inscription


EP 0464638 163181

EP 0474013 163181

EP 0474213 163181

EP 0475443 163181

EP 0488059 163181

EP 0514789 163181

EP 0520372 163181

EP 0527736 163181

EP 0528164 163181

EP 0547544 163181

EP 0556673 163181

EP 0556674 163181

EP 0579968 163181

EP 0588210 163152

EP 0589336 163181

EP 0590428 163181

EP 0593901 163181

EP 0600372 163181

EP 0612724 163181

EP 0617959 163181

EP 0649414 163204

EP 0668292 163181

EP 0675655 163152

EP 0717048 163181

EP 0779837 163222

EP 0779837 163223

EP 0782586 163216

EP 0782586 163217

EP 0829470 163181

EP 0896537 163181

EP 0977786 163219

EP 0977786 163220

EP 0991148 163284

EP 0991148 163285

EP 1070301 163201

EP 1128813 163159

EP 1188010 163215

EP 1248615 163305

EP 1263558 163178

EP 1294742 163182

EP 1620356 163168

CC 00C0023 163181


ou du titre

Numérode

l’inscription

Rectification d’une erreur matérielle

FR 0512366 163213

EP 0361474 163278

EP 1409179 163264

Recours en restauration ou en annulation

FR 0302593 163226

FR 0500963 163231

FR 0756296 163232

EP 0880723 163238

EP 1163537 163237

EP 1407511 163235

EP 1429640 163236

EP 1470554 163234

EP 1614853 163233

Décision du directeur général statuantfavorablement sur un recours

FR 0603327 163240

FR 0603328 163241

FR 0606639 163239

FR 0704142 163242

FR 9015148 163227

EP 0911992 163250

EP 1327461 163248

EP 1648656 163249

Décision du directeur général déclarantirrecevable ou rejetant un recours

FR 0012647 163246

FR 0309813 163244

FR 0350310 163245

FR 0400130 163228

FR 0506606 163247

EP 0754044 163253

EP 0781447 163229

EP 0820207 163230

EP 0996895 163254

EP 1167822 163251

EP 1534490 163252


ou du titre

Numérode

l’inscription

279BOPI 08/12

6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DEDÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB

BOPI 08/12 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS 281Décision(s) de constatation de déchéance inscrite(s)

au Registre National des Brevets le 20 décembre 2007


ou du titre

CC 94C0010

283BOPI 08/12


BOPI 08/12 CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI 285

BOPI de publication n˚ : 07/27Pages : 259Partie du bulletin concernée : 6.1

Nature de l’inscription : Transmission totale de propriétéNature du titre et n˚ : BREVET FRANCAIS n˚ 0204183Inscription n˚ : 158809

Il y a lieu de remplacer : LE CODE NATURE TRANSMISSION TOTALE DEPROPRIETE CONCERNANT LE BREVET FRANCAISN˚0204183 DE L INSCRIPTION N˚158809

par : LE CODE NATURE CONCESSION DE LICENCE


Nature de l’inscription : Transmission totale de propriétéNature du titre et n˚ : BREVET FRANCAIS n˚ 0208183Inscription n˚ : 158809

Il y a lieu de remplacer : LE CODE NATURE TRANSMISSION TOTALE DEPROPRIETE CONCERNANT LE BREVET FRANCAISN˚0208183 DE L INSCRIPTION N˚158809

par : LE CODE NATURE CONCESSION DE LICENCE


Nature de l’inscription : Rectification d’une erreur matérielleNature du titre et n˚ : BREVET FRANCAIS n˚ 0206798Inscription n˚ : 159768

Il y a lieu de remplacer : LE BREVET FRANCAIS N˚0206798 CONCERNANT LINSCRIPTION N˚159768 DU 02/07/07

par : LE BREVET FRANCAIS N˚0206768

SEPTIÈME PARTIE

REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES

SOMMAIRE

Pages

LOGICIELS

7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel.................


289

néant

289BOPI 08/12

7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LESNANTISSEMENTS DE LOGICIELS

BOPI 08/12 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL SPECIAL DES LOGICIELS 291du 29 janvier 2008 au 29 janvier 2008

Nom du logiciel Numéro de l’inscription

Radiation de gage

ESTEREL STUDIO 358

293BOPI 08/12

NÉANT


e14 septem

Documents

Transcript of e14 septem