BRGM

DE SE^lSrJS JIL.es J\1L,E>ES

< J^2.^^:3 cS«s H^zjz-tZGi JF» jet o 'v^ncr^ >

ETUDE D ' IMPACT

D'UNE UNITE D'INCINERATION

DES ORDURES MENAGERES

SUR LA COMMUNE DE MONTCLAR

(Alpes-de-Haute-Provence )

8 9 SGÎJV 37 4 r»J\C

^vjr±J: 19Q9

BUREAU DE RECHERCHES GÉOLOGIQUES ET MINIÈRESService Géologique Régional Provence - Alpes - Côte d'Azur

Domaine de Luminy - Route Léon-Lachamp - 13009 MarseilleTéL: 91.41.24.46 -Télex : BRGM 401 585 F

Agence Côte d'Azur - Sophia-Antipolis 06565 Valbonne Cedex - Tél.: 93.65.42.62

BRGM

DE SE^lSrJS JIL.es J\1L,E>ES

< J^2.^^:3 cS«s H^zjz-tZGi JF» jet o 'v^ncr^ >

ETUDE D ' IMPACT

D'UNE UNITE D'INCINERATION

DES ORDURES MENAGERES

SUR LA COMMUNE DE MONTCLAR

(Alpes-de-Haute-Provence )

8 9 SGÎJV 37 4 r»J\C

^vjr±J: 19Q9

BUREAU DE RECHERCHES GÉOLOGIQUES ET MINIÈRESService Géologique Régional Provence - Alpes - Côte d'Azur

Domaine de Luminy - Route Léon-Lachamp - 13009 MarseilleTéL: 91.41.24.46 -Télex : BRGM 401 585 F

Agence Côte d'Azur - Sophia-Antipolis 06565 Valbonne Cedex - Tél.: 93.65.42.62

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE SEYNE-LES-ALPES

(Alpes-de-Baute-Provence)

ETUDE D'IMPACT D'UNE UNITE D'INCINERATION

DES ORDURES MENAGERES

SUR LA COMMUNE DE MONTCLAR (Alpes-de-Haute-Provence)

par

J.M. SIONNEAU avec la collaboration de M. GRAVOST

89 SGN 374 PAC avril 1989

RESUME

A la demande du S.i. V. O.M., le B.R.G.M. a réalisé l'étuded'impact réglementaire d'une unité d'incinération d'ordures ménagèresintéressant huit communes du département des Alpes-de-Haute-Provence.

L'examen de la situation existante, la description de l'étatinitial du site et de son environnement ont conduit à évaluer les impactsprévisibles de l'aménagement envisagé (installation d'un four de type 3B àauto et post combustion : capacité inférieure à 1 tonne/heure).

Le fonctionnement actuel des décharges, qui ne donne pasentière satisfaction, sera donc supprimé.

Du point de vue environnemental, l'installation prévue del'unité d'incinération ne provoquera aucune nuisance qui ne soit facilementrésorbée ou maîtrisée.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE SEYNE-LES-ALPES

(Alpes-de-Baute-Provence)

ETUDE D'IMPACT D'UNE UNITE D'INCINERATION

DES ORDURES MENAGERES

SUR LA COMMUNE DE MONTCLAR (Alpes-de-Haute-Provence)

par

J.M. SIONNEAU avec la collaboration de M. GRAVOST

89 SGN 374 PAC avril 1989

RESUME

A la demande du S.i. V. O.M., le B.R.G.M. a réalisé l'étuded'impact réglementaire d'une unité d'incinération d'ordures ménagèresintéressant huit communes du département des Alpes-de-Haute-Provence.

L'examen de la situation existante, la description de l'étatinitial du site et de son environnement ont conduit à évaluer les impactsprévisibles de l'aménagement envisagé (installation d'un four de type 3B àauto et post combustion : capacité inférieure à 1 tonne/heure).

Le fonctionnement actuel des décharges, qui ne donne pasentière satisfaction, sera donc supprimé.

Du point de vue environnemental, l'installation prévue del'unité d'incinération ne provoquera aucune nuisance qui ne soit facilementrésorbée ou maîtrisée.

SOMMA IRE

Page n'

INTRODUCTION i

/. SITUATION EXISTANTE - SOLUTION PROJETEE 2

1.1. SITUATION EXISTANTE 3

1.2. SOLUTION PROJETEE 5

2. ETAT INITIAL DU SITE ET DE SON ENVIRONNEMENT 7

2.1. PRESENTATION DU SECTEUR 9

2.2. PAYSAGE ET MILIEU RURAL 9

2.3. GEOLOGIE - GEOTECHNIQUE 12

2.4. HYDROLOGIE - HYDROGEOLOGIE 14

2.5. CLIMATOLOGIE 16

2.6. OCCUPATION DU SOL - SERVITUDES REGLEMENTAIRES 17

2.7. NUISANCES EXISTANTES 19

3. DESCRIPTIF DU PROJET ET RAISONS DU CHOIX 20

3.1. CARACTERISTIQUES DES DECHETS A TRAITER 21

3.2. ORGANISATION 21

3.3. DESCRIPTION ET FONCTIONNEMENT DE L'INSTALLATION PROJETEE 23

3.4. RAISONS DU CHOIX DU PROJET 28

SOMMA IRE

Page n'

INTRODUCTION i

/. SITUATION EXISTANTE - SOLUTION PROJETEE 2

1.1. SITUATION EXISTANTE 3

1.2. SOLUTION PROJETEE 5

2. ETAT INITIAL DU SITE ET DE SON ENVIRONNEMENT 7

2.1. PRESENTATION DU SECTEUR 9

2.2. PAYSAGE ET MILIEU RURAL 9

2.3. GEOLOGIE - GEOTECHNIQUE 12

2.4. HYDROLOGIE - HYDROGEOLOGIE 14

2.5. CLIMATOLOGIE 16

2.6. OCCUPATION DU SOL - SERVITUDES REGLEMENTAIRES 17

2.7. NUISANCES EXISTANTES 19

3. DESCRIPTIF DU PROJET ET RAISONS DU CHOIX 20

3.1. CARACTERISTIQUES DES DECHETS A TRAITER 21

3.2. ORGANISATION 21

3.3. DESCRIPTION ET FONCTIONNEMENT DE L'INSTALLATION PROJETEE 23

3.4. RAISONS DU CHOIX DU PROJET 28

Page n"

4. IMPACTS PREVISIBLES DE L 'AMENAGEMENT PROJETE ET MESURESCOMPENSATOIRES ENVISAGEES POUR SUPPRIMER OU REDUIRE LESCONSEQUENCES DOMMAGEABLES DU PROJET 31

4.1. EVALUATION DES INCIDENCES DU CHANTIER 32

4.2. LE PAYSAGE 32

4.3. LES EAUX SUPERFICIELLES ET SOUTERRAINES 34

4.4. LE BRUIT 37

4.5. L'AIR 37

4.6. RISQUES DIVERS ET MESURES DE PROTECTION 42

4.7. EVALUATION DES MESURES DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT 44

Liste des annexes

Annexe 1 - Réglementation

Annexe 2 - Calcul des hauteurs de cheminée

Annexe 3 - Résultats d'analyses

Page n"

4. IMPACTS PREVISIBLES DE L 'AMENAGEMENT PROJETE ET MESURESCOMPENSATOIRES ENVISAGEES POUR SUPPRIMER OU REDUIRE LESCONSEQUENCES DOMMAGEABLES DU PROJET 31

4.1. EVALUATION DES INCIDENCES DU CHANTIER 32

4.2. LE PAYSAGE 32

4.3. LES EAUX SUPERFICIELLES ET SOUTERRAINES 34

4.4. LE BRUIT 37

4.5. L'AIR 37

4.6. RISQUES DIVERS ET MESURES DE PROTECTION 42

4.7. EVALUATION DES MESURES DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT 44

Liste des annexes

Annexe 1 - Réglementation

Annexe 2 - Calcul des hauteurs de cheminée

Annexe 3 - Résultats d'analyses

- 1 -

jusTTFccuniucrrjociiisr

Depuis quelques années, une solution à l'élimination desordures ménagères est recherchée par le SIVOM de Seyne-les-Alpes, qui regroupeles communes d'Auzet, de Baríes, Montclar, St Martin-les-Seyne, Selonnet,Seyne-les-Alpes, Verdaches et Le Vernet (département des Alpes-de-Haute-Provence).

Un projet d'implantation d'une unité d'incinération de capacitéinférieure à une tonne par heure est envisagé sur la commune de Montclar, afinde résoudre le problème de l'élimination des ordures ménagères. L'installationd'un four de type 3B à post combustion a été décidée.

S'agissant d'une installation classée (rubrique 322-B-4), lademande d'autorisation préfectorale doit comprendre une étude d'impact,conformément au décret 77-1133 du 21 septembre 1977 (en application de la loidu 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de1 ' environnement ) .

L'intérêt de ce projet est tel que :

d'une part il permet la résorption et l'arrêt des dépôtsd'ordures ménagères actuels, dont le fonctionnement ne donnepas satisfaction ;

d'autre part il regroupe une population de 2,000 à 15.000habitants, selon les saisons, pour un traitement efficaced'élimination des ordures ménagères.

Une circulaire ministérielle du 9 juin 1986 définit le cadreréglementaire de fonctionnement des incinérateurs (cf annexe 1 "réglemen¬tation").

L'étude d'impact sur l'environnement fait l'objet du présentrapport et aborde successivement :

l'examen de la situation existante et les caractéristiquesgénérales du projet ;

l'état initial du site et de son environnement ;

l'aménagement projeté et les raisons du choix ;

les impacts prévisibles du projet et les mesures prévues poursupprimer, limiter ou compenser les conséquences dommageableséventuelles.

- 1 -

jusTTFccuniucrrjociiisr

Depuis quelques années, une solution à l'élimination desordures ménagères est recherchée par le SIVOM de Seyne-les-Alpes, qui regroupeles communes d'Auzet, de Baríes, Montclar, St Martin-les-Seyne, Selonnet,Seyne-les-Alpes, Verdaches et Le Vernet (département des Alpes-de-Haute-Provence).

Un projet d'implantation d'une unité d'incinération de capacitéinférieure à une tonne par heure est envisagé sur la commune de Montclar, afinde résoudre le problème de l'élimination des ordures ménagères. L'installationd'un four de type 3B à post combustion a été décidée.

S'agissant d'une installation classée (rubrique 322-B-4), lademande d'autorisation préfectorale doit comprendre une étude d'impact,conformément au décret 77-1133 du 21 septembre 1977 (en application de la loidu 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de1 ' environnement ) .

L'intérêt de ce projet est tel que :

d'une part il permet la résorption et l'arrêt des dépôtsd'ordures ménagères actuels, dont le fonctionnement ne donnepas satisfaction ;

d'autre part il regroupe une population de 2,000 à 15.000habitants, selon les saisons, pour un traitement efficaced'élimination des ordures ménagères.

Une circulaire ministérielle du 9 juin 1986 définit le cadreréglementaire de fonctionnement des incinérateurs (cf annexe 1 "réglemen¬tation").

L'étude d'impact sur l'environnement fait l'objet du présentrapport et aborde successivement :

l'examen de la situation existante et les caractéristiquesgénérales du projet ;

l'état initial du site et de son environnement ;

l'aménagement projeté et les raisons du choix ;

les impacts prévisibles du projet et les mesures prévues poursupprimer, limiter ou compenser les conséquences dommageableséventuelles.

SITUATION EXISTANTE

SOLUTION PROJETEE

SITUATION EXISTANTE

SOLUTION PROJETEE

- 3 -

1.1. SITUATION EXISTANTE

Le projet conceme l'élimination des ordures ménagères des huitcommunes (cf tableau ci-dessous) du SIVOM de Seyne-les-Alpes, dans ledépartement des Alpes-de-Haute-Provence (cf localisation carte 1). Leslocalités sont principalement rurales, avec une population sédentaire compriseentre 60 et moins de 1.300 habitants. Elles disposent, pour l'essentiel, d'unecapacité d'accueil touristique importante, puisque celle-ci peutjusqu'à sept fois la population sédentaire (cf tableau).

représenter

L'aire de collecte des ordures ménagères regroupe (cf carte 1)les limites des communes du SIVOM avec, par importance croissante depopulation : St Martin-les-Seyne, Le Vernet, Auzet, Verdaches, Baríes,Montclar, Selonnet et Seyne-les-Alpes.

Une évaluation de la production de déchets urbains (entonnes/an) a été réalisée sur la base d'un ratio moyen de 0,8 kg d'orduresménagères par habitant et par jour, dans l'hypothèse d'une occupationtouristique correspondant sensiblement à deux mois pleins durant l'année.

Cotaunes du SIVOM

AUZET

BàRLES

mrcuR

sr mUH LES SEYHE

SELOHHEl

SEÏHE LES ALPES

VERDACHES

LE VERHEl

TOTAL

Population sédentaire(nbre habitants)

73

100

280

34

274

1.242

72

100

2.175

Capacité d'accueil(places - invent.

coBÊunal 1988)

248

330

4.105

52

2.493

5.734

414

1.700

15.076

Tonnage annuel collectéestiaatif (t) (avec

ratio 0,8 kg/hab/jour)

' 33

' 41

'272

' 10

'202

'656

' 41

'102

1.357

COLLECTE PREVISIONNELLE DES DECHETS (t/an) POUR LA POPULATION

SEDENTAIRE ET SAISONNIERE DU SIVOM

- 3 -

1.1. SITUATION EXISTANTE

Le projet conceme l'élimination des ordures ménagères des huitcommunes (cf tableau ci-dessous) du SIVOM de Seyne-les-Alpes, dans ledépartement des Alpes-de-Haute-Provence (cf localisation carte 1). Leslocalités sont principalement rurales, avec une population sédentaire compriseentre 60 et moins de 1.300 habitants. Elles disposent, pour l'essentiel, d'unecapacité d'accueil touristique importante, puisque celle-ci peutjusqu'à sept fois la population sédentaire (cf tableau).

représenter

L'aire de collecte des ordures ménagères regroupe (cf carte 1)les limites des communes du SIVOM avec, par importance croissante depopulation : St Martin-les-Seyne, Le Vernet, Auzet, Verdaches, Baríes,Montclar, Selonnet et Seyne-les-Alpes.

Une évaluation de la production de déchets urbains (entonnes/an) a été réalisée sur la base d'un ratio moyen de 0,8 kg d'orduresménagères par habitant et par jour, dans l'hypothèse d'une occupationtouristique correspondant sensiblement à deux mois pleins durant l'année.

Cotaunes du SIVOM

AUZET

BàRLES

mrcuR

sr mUH LES SEYHE

SELOHHEl

SEÏHE LES ALPES

VERDACHES

LE VERHEl

TOTAL

Population sédentaire(nbre habitants)

73

100

280

34

274

1.242

72

100

2.175

Capacité d'accueil(places - invent.

coBÊunal 1988)

248

330

4.105

52

2.493

5.734

414

1.700

15.076

Tonnage annuel collectéestiaatif (t) (avec

ratio 0,8 kg/hab/jour)

' 33

' 41

'272

' 10

'202

'656

' 41

'102

1.357

COLLECTE PREVISIONNELLE DES DECHETS (t/an) POUR LA POPULATION

SEDENTAIRE ET SAISONNIERE DU SIVOM

- 5 -

Si l'on souhaite réaliser une projection à horizon "an 2000",on peut partir a priori d'un taux moyen annuel d'évolution de la population del'ordre de 0,85 % (source INSEE), soit environ 10 % de plus que la situationactuelle. De plus, l'estimation de la collecte actuelle par le SIVOM permet dedisposer des valeurs suivantes :

Période de collecte

août (mois le plus chargé)

novembre (mois le moins

Semaine la plus chargée(15 août)

Jour le plus chargé (lundi

Collecte (en t) actuelle

"" 1,675

205

94

50

14

Horizon 2000

" 1.845

225

104

55

16

Dans ces conditions, on peut établir que le traitement desdéchets du SIVOM nécessite à moyen terme, la collecte et l'élimination de1.600 à 1.800 tonnes par an.

Les modalités de la collecte font apparaitre actuellement unramassage de type unitaire, avec un mode de collecteur par conteneurs avec unebenne hélico utilisée de capacité de 12 m^. Le ramassage est quotidien,excepté le dimanche.

Le dépôt actuel des ordures (partie N.O, du canton à 3 km auN,0. de Selonnet) ne donne pas satisfaction. Des problèmes de capacité du siteet de disponibilité foncière pour une éventuelle extension se posent, sanscompter la source de nuisances qu'il représente, en particulier pour le milieuaquatique (rivière La Blanche),

1.2. SOLUTION PROJETEE

Le tonnage journalier à éliminer reste faible et compris entre3 et 14 t/jôur (selon la période). Dès 1983, le S.I.V.O.M. de Seyne s'estpréoccupé de faire procéder à des investigations visant à définir la faisabi¬lité de l'implantation d'une nouvelle décharge dans des conditions techniques,économiques et d'environnement satisfaisantes. Du fait de la difficulté àtrouver un site favorable, le recours à un autre procédé a paru plus judicieuxtant aux plans technique et financier (investissements et coûts d'exploita¬tion), que d'un point de vue environnement. C'est le cas de l'incinérationdes déchets qui fait appel à un appareillage d'exploitation aisée. Ce systèmepermet une souplesse de réponse aux variantes de quantités de déchets àtraiter (périodes touristiques).

- 5 -

Si l'on souhaite réaliser une projection à horizon "an 2000",on peut partir a priori d'un taux moyen annuel d'évolution de la population del'ordre de 0,85 % (source INSEE), soit environ 10 % de plus que la situationactuelle. De plus, l'estimation de la collecte actuelle par le SIVOM permet dedisposer des valeurs suivantes :

Période de collecte

août (mois le plus chargé)

novembre (mois le moins

Semaine la plus chargée(15 août)

Jour le plus chargé (lundi

Collecte (en t) actuelle

"" 1,675

205

94

50

14

Horizon 2000

" 1.845

225

104

55

16

Dans ces conditions, on peut établir que le traitement desdéchets du SIVOM nécessite à moyen terme, la collecte et l'élimination de1.600 à 1.800 tonnes par an.

Les modalités de la collecte font apparaitre actuellement unramassage de type unitaire, avec un mode de collecteur par conteneurs avec unebenne hélico utilisée de capacité de 12 m^. Le ramassage est quotidien,excepté le dimanche.

Le dépôt actuel des ordures (partie N.O, du canton à 3 km auN,0. de Selonnet) ne donne pas satisfaction. Des problèmes de capacité du siteet de disponibilité foncière pour une éventuelle extension se posent, sanscompter la source de nuisances qu'il représente, en particulier pour le milieuaquatique (rivière La Blanche),

1.2. SOLUTION PROJETEE

Le tonnage journalier à éliminer reste faible et compris entre3 et 14 t/jôur (selon la période). Dès 1983, le S.I.V.O.M. de Seyne s'estpréoccupé de faire procéder à des investigations visant à définir la faisabi¬lité de l'implantation d'une nouvelle décharge dans des conditions techniques,économiques et d'environnement satisfaisantes. Du fait de la difficulté àtrouver un site favorable, le recours à un autre procédé a paru plus judicieuxtant aux plans technique et financier (investissements et coûts d'exploita¬tion), que d'un point de vue environnement. C'est le cas de l'incinérationdes déchets qui fait appel à un appareillage d'exploitation aisée. Ce systèmepermet une souplesse de réponse aux variantes de quantités de déchets àtraiter (périodes touristiques).

- 6 -

Le S.I.V.O.M. a donc lancé une consultation et une sélectiond'entreprises (huit sociétés ont concouru). Des visites d'installationsprésélectionnées ont permis de conforter le choix d'une unité d'incinérationde la société 3 B, de capacité 40 m^, prévoyant une post-combustion assistée.

L'installation est projetée sur la commune de Montclar, enbordure est de la RD 900 qui relie Selonnet à St Vincent-les-Forts (cf carten« 2).

suivantes :

Les caractéristiques générales de l'installation sont les

four à auto-combustion de type 3B, pour une capacité horairede destruction des ordures ménagères de 0,95 t/heure ;

capacité volumique du four : 40 m^ ;

tonnage maximum journalier acheminé vers le four de l'ordrede 15 tonnes en période de pointe.

. Les dispositions techniques projetées doivent permettre lerespect des seuils de fonctionnement prévus par la réglementation pour ce typed'installation, à savoir l'arrêté du 9 juin 1986 (cf annexe 1). Certainesdispositions devancent la législation de la C.E.E. qui serait applicable dèsla fin 1989. De plus, un dispositif complémentaire de post-combustion estprévu, qui permet des garanties supplémentaires de bon fonctionnement.

- 6 -

Le S.I.V.O.M. a donc lancé une consultation et une sélectiond'entreprises (huit sociétés ont concouru). Des visites d'installationsprésélectionnées ont permis de conforter le choix d'une unité d'incinérationde la société 3 B, de capacité 40 m^, prévoyant une post-combustion assistée.

L'installation est projetée sur la commune de Montclar, enbordure est de la RD 900 qui relie Selonnet à St Vincent-les-Forts (cf carten« 2).

suivantes :

Les caractéristiques générales de l'installation sont les

four à auto-combustion de type 3B, pour une capacité horairede destruction des ordures ménagères de 0,95 t/heure ;

capacité volumique du four : 40 m^ ;

tonnage maximum journalier acheminé vers le four de l'ordrede 15 tonnes en période de pointe.

. Les dispositions techniques projetées doivent permettre lerespect des seuils de fonctionnement prévus par la réglementation pour ce typed'installation, à savoir l'arrêté du 9 juin 1986 (cf annexe 1). Certainesdispositions devancent la législation de la C.E.E. qui serait applicable dèsla fin 1989. De plus, un dispositif complémentaire de post-combustion estprévu, qui permet des garanties supplémentaires de bon fonctionnement.

ETAT INITIAL DU SITE

ET DE SON ENVIRONNEMENT

ETAT INITIAL DU SITE

ET DE SON ENVIRONNEMENT

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- 9 -

2.1. PRESENTATION DO SECTEUR (cf carte n' 2)

La commune de Montclar appartient au pays de Seyne-les-Alpes,pôle de liaison entre les vallées de la Blanche au Sud et de l'Ubaye à l'Est,Le territoire communal s'étage de l'altitude 1,300 jusqu'à 2,450 m, avec unterritoire montagneux dans un site verdoyant, La vocation du milieu est rurale(cultures, pâturages) avec une activité touristique en plein développement(loisirs d'été et d'hiver).

Le secteur projeté pour l'implantation de l'incinérateur est encontrebas du talus de la RD 900, à environ 3 km au Nord de Selonnet, Laparcelle concernée est communale, sur un talus boisé assez abrupt quisurplombe le ruisseau de la Môle (altitude approximative 1140 NGF), Les photos1 et 2 présentent le site depuis le Nord et à partir d'une parcelle en frichesen contrebas du talus.

La parcelle est référencée en section D n* 257 au cadastre deMontclar, pour une superficie de 3.970 m' (pour une surface réelle de2,978 m*).

2.2. PAYSAGE ET MILIEU RURAL

La vallée de la Blanche à Seyne-les-Alpes est représentatived'un paysage de moyenne montagne C 1.250 m d'altitude) recouverte de forêtsde pins et parfois de mélèzes, parsemée de hameaux, entourée de ' montagnesjusqu'à 3.000 m d'altitude. En remontant la D900 au Nord de Selonnet (cf photon* 4), on distingue en arrière-plan la chaîne du Lauret-Dormil louse (2,500 m)avec en croupe intermédiaire la forêt domaniale de la Blanche. Les terres àculture et les pâturages occupent la vallée.

Les hameaux alentours (St Jean-Montclar, Selonnet, Chabanon,..)et les maisons et granges rustiques ont gardé leur aspect familier. Ceux-cisont parfois groupés avec de nombrexix chalets de vacances qui attestent del'essor touristique (hiver, été) du secteur. C'est le cas, par exemple, duhameau de Serre-Nauzet à 700 m environ du projet d'implantation où leshabitations, au Sud du secteur ancien autour de l'église, sont des chalets(résidences secondaires) appartenant pour l'essentiel à des habitants desBouches-du-Rhône ou de la région lyonnaise.

Le terrain concerné par le projet est un talus boisé de pins enbordure de la RD 900, environ 500 m au N,0, du hameau de La Chapelle (cfphotos 1, 2 et 4), Ce talus entre la EU) 900 et un chemin d'exploitation encontrebas assure la transition avec une parcelle horizontale (pâture) quilonge le torrent de la Môle à cet endroit du thalweg, La carte n' 3 localisela topographie et la nature de ces secteurs.

- 9 -

2.1. PRESENTATION DO SECTEUR (cf carte n' 2)

La commune de Montclar appartient au pays de Seyne-les-Alpes,pôle de liaison entre les vallées de la Blanche au Sud et de l'Ubaye à l'Est,Le territoire communal s'étage de l'altitude 1,300 jusqu'à 2,450 m, avec unterritoire montagneux dans un site verdoyant, La vocation du milieu est rurale(cultures, pâturages) avec une activité touristique en plein développement(loisirs d'été et d'hiver).

Le secteur projeté pour l'implantation de l'incinérateur est encontrebas du talus de la RD 900, à environ 3 km au Nord de Selonnet, Laparcelle concernée est communale, sur un talus boisé assez abrupt quisurplombe le ruisseau de la Môle (altitude approximative 1140 NGF), Les photos1 et 2 présentent le site depuis le Nord et à partir d'une parcelle en frichesen contrebas du talus.

La parcelle est référencée en section D n* 257 au cadastre deMontclar, pour une superficie de 3.970 m' (pour une surface réelle de2,978 m*).

2.2. PAYSAGE ET MILIEU RURAL

La vallée de la Blanche à Seyne-les-Alpes est représentatived'un paysage de moyenne montagne C 1.250 m d'altitude) recouverte de forêtsde pins et parfois de mélèzes, parsemée de hameaux, entourée de ' montagnesjusqu'à 3.000 m d'altitude. En remontant la D900 au Nord de Selonnet (cf photon* 4), on distingue en arrière-plan la chaîne du Lauret-Dormil louse (2,500 m)avec en croupe intermédiaire la forêt domaniale de la Blanche. Les terres àculture et les pâturages occupent la vallée.

Les hameaux alentours (St Jean-Montclar, Selonnet, Chabanon,..)et les maisons et granges rustiques ont gardé leur aspect familier. Ceux-cisont parfois groupés avec de nombrexix chalets de vacances qui attestent del'essor touristique (hiver, été) du secteur. C'est le cas, par exemple, duhameau de Serre-Nauzet à 700 m environ du projet d'implantation où leshabitations, au Sud du secteur ancien autour de l'église, sont des chalets(résidences secondaires) appartenant pour l'essentiel à des habitants desBouches-du-Rhône ou de la région lyonnaise.

Le terrain concerné par le projet est un talus boisé de pins enbordure de la RD 900, environ 500 m au N,0, du hameau de La Chapelle (cfphotos 1, 2 et 4), Ce talus entre la EU) 900 et un chemin d'exploitation encontrebas assure la transition avec une parcelle horizontale (pâture) quilonge le torrent de la Môle à cet endroit du thalweg, La carte n' 3 localisela topographie et la nature de ces secteurs.

Photo 1 - Vues(depuis le Sud)

RD 900

Chemin d'exploitation

Photo 2 - Vue rapprochée depuis la parcelle en contrebas

11

\

^^

A^

Fig.3

PLAN TOPOGRAPHIQUE

Echelle 1/500

güon

D

NS

257

SUPERFICIE

Codostrole Réelle

39 70 m' 29 76 m'

Egout

Ql 130.83

Egoui^131. S7

Etabli \par Humayou et Clément., géomètres

LEGENDE

1

11

\

^^

A^

Fig.3

PLAN TOPOGRAPHIQUE

Echelle 1/500

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257

SUPERFICIE

Codostrole Réelle

39 70 m' 29 76 m'

Egout

Ql 130.83

Egoui^131. S7

Etabli \par Humayou et Clément., géomètres

LEGENDE

1

- 12 -

Au plan écologique, le talus est boisé par un peuplementdominant de pins sylvestre assez clairsemé. La pente forte est à l'origine desdifficultés d'implantation et de croissance de la végétation (cf photo 4),

Le sol est recouvert çà-et-là également par un maigre tapis degraminées (plaques), La parcelle concernée par le projet est de peu d'intérêtbotanique et faunistique, du fait de son peuplement végétal banal et de safaible superficie. Elle s'inscrit cependant au sein de massifs et de zones(vallée de la Blanche, bois du Col Bas, forêt de la Blanche) d'un grandintérêt écologique (flore et faune).

2.3. GEOLOGIE - GEOTECHNIQUE

2.3,1. CONTEXTE GEOLOGIQUE

La cuvette de Seyne-les-Alpes (vallée de la Blanche etaffluents) se développe entre la montagne de Chabanon à l'Ouest et la chaînede la Blanche à l'Est,

Creusée par l'érosion dans des terrains peu résistants (marnesdu Lias), elle est en grande partie remplie par les dépôts laissés par lesanciens glaciers. Ceux-ci recouvrent des terrains d'âge secondaire (Lias ouJurassique) allant du Toarcien au Berriasien,

Structuralement, ces terrains sont tous affectés d'un pendagegénéral vers l'Est, La série comporte une alternance de calcaires et demarnes. De bas en haut et de l'Ouest à l'Est, la succession est la suivante :

Toarcien Ir-a : calcaires à patine rousse ;

Aalénien inférieur la. : marnes sombres ;

Aalénien moyen Igt. s alternance de calcaires et d'interbancsargileux ;

Aalénien supérieur l^e : marnes ;

Bathonien à Oxfordien inférieur Ja-A : Terres Noires (mamesschisteuses noires) ;

Oxfordien supérieur à Berriasien Jsx î calcaires plus oumoins massifs.

Le terrain concerné est constitué par une zone d'éboulis demarnes noires du Toarcien (cf photo 4),

- 12 -

Au plan écologique, le talus est boisé par un peuplementdominant de pins sylvestre assez clairsemé. La pente forte est à l'origine desdifficultés d'implantation et de croissance de la végétation (cf photo 4),

Le sol est recouvert çà-et-là également par un maigre tapis degraminées (plaques), La parcelle concernée par le projet est de peu d'intérêtbotanique et faunistique, du fait de son peuplement végétal banal et de safaible superficie. Elle s'inscrit cependant au sein de massifs et de zones(vallée de la Blanche, bois du Col Bas, forêt de la Blanche) d'un grandintérêt écologique (flore et faune).

2.3. GEOLOGIE - GEOTECHNIQUE

2.3,1. CONTEXTE GEOLOGIQUE

La cuvette de Seyne-les-Alpes (vallée de la Blanche etaffluents) se développe entre la montagne de Chabanon à l'Ouest et la chaînede la Blanche à l'Est,

Creusée par l'érosion dans des terrains peu résistants (marnesdu Lias), elle est en grande partie remplie par les dépôts laissés par lesanciens glaciers. Ceux-ci recouvrent des terrains d'âge secondaire (Lias ouJurassique) allant du Toarcien au Berriasien,

Structuralement, ces terrains sont tous affectés d'un pendagegénéral vers l'Est, La série comporte une alternance de calcaires et demarnes. De bas en haut et de l'Ouest à l'Est, la succession est la suivante :

Toarcien Ir-a : calcaires à patine rousse ;

Aalénien inférieur la. : marnes sombres ;

Aalénien moyen Igt. s alternance de calcaires et d'interbancsargileux ;

Aalénien supérieur l^e : marnes ;

Bathonien à Oxfordien inférieur Ja-A : Terres Noires (mamesschisteuses noires) ;

Oxfordien supérieur à Berriasien Jsx î calcaires plus oumoins massifs.

Le terrain concerné est constitué par une zone d'éboulis demarnes noires du Toarcien (cf photo 4),

Massif de Dormillouse Zones de cultureForêt domaniale de la Blanche

Photo 3 - Vue sur la vallée (vers le N.O. )

Photo 4 - Substratum et végétation du site Pho'o 5 - Torrent de la Môle

- 14 -

2.3.2. GEOTECHNIQUE

Les marnes noires schisteuses du Toarcien sont des matériauxsensibles à l'eau, érodables, souvent décomprimés. Compte tenu des contraintestopographiques du site et de sa nature, une reconnaissance géotechnique desterrains pourrait être envisagée,

2.4. HYDROLOGIE - HYDROGEOLOGIE

2,4,1. HYIXIOLOGIE

Le talus de la RD 900 suirplombe au droit du terrain, unthalweg dit "ravin de la Môle" (cf photo 4), Un ruisseau perenne s'y écoule(torrent de la Valette) ; il se jette à environ 3 km à l'aval dans la rivièreLa Blanche, au Nord immédiat de Selonnet,

Au plan qualitatif, le ravin de la Môle présente des eaux dontla composition physico-chimique est globalement satisfaisante : l'incidence durejet de la station d'épuration de Montclar (décanteur-digesteur) se manifestecependant de manière relativement sensible en période hivernale, de même quel'influence des lisiers de bovidés durant l'année. Quelques prélèvements(dérivation + pompage agricole) sont réalisés durant l'année, sur le torrent.

D'un point de vue piscicole, les torrents affluents de larivière La Blanche sont classés en première catégorie (bonne qualité), avec unpeuplement à salmonidés dominants (truite fario). C'est le cas du torrent deLa Valette qui dispose de bonnes capacités biogéniques (habitat diversifié,qualité,,,,). On notera cependant que les apports schisteux des versants oud'affluents et les rejets répertoriés diminuent les potentialités biologiquesnaturelles. De la même manière, il convient de signaler à l'amont de laconfluence des ravins de la Môle et des Clapes, l'existence d'un radierinfranchissable par les alevins.

2.4.2. HÏI»OGEOLOGIE

L'esquisse hydrogéologique (cf carte n* 4) regroupe les facièsgéologiques et hydrogéologiques qui déterminent les caractéristiques dusecteur. On observe ainsi généralement que :

dans l'ensemble argileux, les dépôts glaciaires peuventlocalement (zones de cailloutis) présenter une certaineperméabilité ; dans ces conditions, de petites sourcespeuvent s'écouler en contrebas de ces secteurs ;

- 14 -

2.3.2. GEOTECHNIQUE

Les marnes noires schisteuses du Toarcien sont des matériauxsensibles à l'eau, érodables, souvent décomprimés. Compte tenu des contraintestopographiques du site et de sa nature, une reconnaissance géotechnique desterrains pourrait être envisagée,

2.4. HYDROLOGIE - HYDROGEOLOGIE

2,4,1. HYIXIOLOGIE

Le talus de la RD 900 suirplombe au droit du terrain, unthalweg dit "ravin de la Môle" (cf photo 4), Un ruisseau perenne s'y écoule(torrent de la Valette) ; il se jette à environ 3 km à l'aval dans la rivièreLa Blanche, au Nord immédiat de Selonnet,

Au plan qualitatif, le ravin de la Môle présente des eaux dontla composition physico-chimique est globalement satisfaisante : l'incidence durejet de la station d'épuration de Montclar (décanteur-digesteur) se manifestecependant de manière relativement sensible en période hivernale, de même quel'influence des lisiers de bovidés durant l'année. Quelques prélèvements(dérivation + pompage agricole) sont réalisés durant l'année, sur le torrent.

D'un point de vue piscicole, les torrents affluents de larivière La Blanche sont classés en première catégorie (bonne qualité), avec unpeuplement à salmonidés dominants (truite fario). C'est le cas du torrent deLa Valette qui dispose de bonnes capacités biogéniques (habitat diversifié,qualité,,,,). On notera cependant que les apports schisteux des versants oud'affluents et les rejets répertoriés diminuent les potentialités biologiquesnaturelles. De la même manière, il convient de signaler à l'amont de laconfluence des ravins de la Môle et des Clapes, l'existence d'un radierinfranchissable par les alevins.

2.4.2. HÏI»OGEOLOGIE

L'esquisse hydrogéologique (cf carte n* 4) regroupe les facièsgéologiques et hydrogéologiques qui déterminent les caractéristiques dusecteur. On observe ainsi généralement que :

dans l'ensemble argileux, les dépôts glaciaires peuventlocalement (zones de cailloutis) présenter une certaineperméabilité ; dans ces conditions, de petites sourcespeuvent s'écouler en contrebas de ces secteurs ;

Figure 4

ESQUISSE HYDROGEOLOGIQUEEchelle 1 / 50.000

Si

* .

l\V

a

*iî.ti J

i ~ -

SEYNE LES ALPES 7

• Kaut* .^-t

Terrains marneux ou argileux Í2-4 Bathonien à Oifordien inférieurn*.! n.i nn* n>i>m.'nki. " 9 c Aalenien supérieurpeu ou pas permeable. • . ,» •

(9a Aalemen moyen

Dépots d'origine glaciaire â dominante argileuse,peu perméable.

Terrains perme'ables (calcaire5,eboulis de pente .alluvions)

Secteurs affectés par des glissements de terrain.

Limite occidentale sous e'boulis des faciès calcaires(Oxfordien supérieur à Berriosien)

Limite orientale des reliefs du versant occidental de la valle'e de la Blanche

e / Source captée O Source non coptee

- 16 -

les terrains calcaires sont perméables par fissures etalimentent de nombreuses sources ; c'est en particulier lecas au pied de la montagne de La Blanche où jaillissent dessources importantes au contact calcaires-marnes ou dans deséboulis de piedmont. Ces sources sont toutes captées pourl'alimentation en eau du réseau de Seyne avec, enparticulier, les captages de l'Adoux et de la Chouchista, àl'Est du secteur d'étude.

Aucune source perenne à proximité immédiate du terrain n'a étérépertoriée durant l'étude.

2.5. CLIMATOLOGIE

L'analyse des paramètres météorologiques est effectuée à partirdes données des postes de Seyne et Barcelonnette (altitude 1.135 m), cedernier éloigné de 25 km à l'Est, dans la vallée de l'Ubaye.

Précipi ta tions

La hauteur totale moyenne est de 920 mm à Seyne-les-Alpes. Lespluies se répartissent sur une centaine de jours. La pluviosité augmente engénéral de la mi-été à la fin de l'automne, novembre étant le mois le pluspluvieux.

Températures

De manière très classique, les températures moyennes mensuellesaugmentent régulièrement durant la première partie de l'année (janvier àjuillet) et décroissent durant la seconde (août à décembre). Les moyennesminimales et maximales sont présentées ci-dessous.

Jn Jl

7

7

6

4

106

0

145

3195

6

21

7

8

264

8

256

6

21

7

1

167

-39

10

-756

BARCELOHHETTE (altitude 1.135 a) :- teapérature ainiaale ....,..,.. -8- teapérature aaxiaale 5- Pluie (total 75 ca) 6

L'ensoleillement est élevé, avec une valeur moyenne qui doits'établir aux alentours de 2,600 heures par an, voire plus.

Un manteau neigeux recouvre ce secteur de vallée durant unepériode de 3 â 4 mois en moyenne dans l'année.

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les terrains calcaires sont perméables par fissures etalimentent de nombreuses sources ; c'est en particulier lecas au pied de la montagne de La Blanche où jaillissent dessources importantes au contact calcaires-marnes ou dans deséboulis de piedmont. Ces sources sont toutes captées pourl'alimentation en eau du réseau de Seyne avec, enparticulier, les captages de l'Adoux et de la Chouchista, àl'Est du secteur d'étude.

Aucune source perenne à proximité immédiate du terrain n'a étérépertoriée durant l'étude.

2.5. CLIMATOLOGIE

L'analyse des paramètres météorologiques est effectuée à partirdes données des postes de Seyne et Barcelonnette (altitude 1.135 m), cedernier éloigné de 25 km à l'Est, dans la vallée de l'Ubaye.

Précipi ta tions

La hauteur totale moyenne est de 920 mm à Seyne-les-Alpes. Lespluies se répartissent sur une centaine de jours. La pluviosité augmente engénéral de la mi-été à la fin de l'automne, novembre étant le mois le pluspluvieux.

Températures

De manière très classique, les températures moyennes mensuellesaugmentent régulièrement durant la première partie de l'année (janvier àjuillet) et décroissent durant la seconde (août à décembre). Les moyennesminimales et maximales sont présentées ci-dessous.

Jn Jl

7

7

6

4

106

0

145

3195

6

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7

8

264

8

256

6

21

7

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167

-39

10

-756

BARCELOHHETTE (altitude 1.135 a) :- teapérature ainiaale ....,..,.. -8- teapérature aaxiaale 5- Pluie (total 75 ca) 6

L'ensoleillement est élevé, avec une valeur moyenne qui doits'établir aux alentours de 2,600 heures par an, voire plus.

Un manteau neigeux recouvre ce secteur de vallée durant unepériode de 3 â 4 mois en moyenne dans l'année.

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2.6. OCCUPATION DU SOL - SERVITUDES REGLEMENTAIRES

2,6.1. OCCUPATION DES SOLS

Le terrain concerné par le projet est un talus peuplé par unboisement épars de pins en bordure de la RD 900 (cf photos). La parcelleappartient à la commune de Montclar ; elle est délimitée par la RD 900 pour lazone supérieure du talus, et par un chemin d'exploitation en contrebas. Leterrain est situé à l'écart de toute construction habitée dans un rayon de 350à 400 m. Au-delà, on trouve (cf carte n* 2 et photos) :

au Nord, un secteur de chalets résidentiels, en prolongementdu vieux village de Montclar, Depuis la parcelle, seul ledernier chalet est visible en partie sur la colline boisée ;

à l'Ouest, une route permet l'accès au hameau des Guillens,entièrement invisible depuis le site ;

au Sud-Ouest dans la vallée, le hameau de la Chapelle regrou¬pe quelques fermes et habitations à un peu plus de 400 m ;

le secteur des Chapeliers, dans la vallée, est à environ900 m au Sud,

2.6.2. SERVITUDES REGLEMENTAIRES

La commune de Montclar dispose d'un plan d'occupation des sols(P.O.S.) publié et approuvé (7.03,1974), ayant fait l'objet de légèresmodifications ces dernières années. Le terrain concerné se situe en zone ND,de protection de la nature.

Les articles afférents du règlement du P.0,S, définissent lespossibilités d'occupation et d'utilisation du sol. Les autres modes d'occupa¬tion du sol autorisés, sous conditions, sont déterminés par l'article 4 de cemême règlement.

Au plan des servitudes existantes, on peut mentionner, pourinformation, l'existence (cf fig, 5) dans le secteur :

d'une servitude d'élargissement (EL7) de la RD 900 ;

de deux périmètres de protections immédiate et rapprochée,pour les eaux potables, au niveau du hameau de la Chapelle etde Serre-Nauzet,

On peut également signaler le passage sur la parcelle encontrebas du talus, d'une conduite d'évacuation des eaux usées.

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2.6. OCCUPATION DU SOL - SERVITUDES REGLEMENTAIRES

2,6.1. OCCUPATION DES SOLS

Le terrain concerné par le projet est un talus peuplé par unboisement épars de pins en bordure de la RD 900 (cf photos). La parcelleappartient à la commune de Montclar ; elle est délimitée par la RD 900 pour lazone supérieure du talus, et par un chemin d'exploitation en contrebas. Leterrain est situé à l'écart de toute construction habitée dans un rayon de 350à 400 m. Au-delà, on trouve (cf carte n* 2 et photos) :

au Nord, un secteur de chalets résidentiels, en prolongementdu vieux village de Montclar, Depuis la parcelle, seul ledernier chalet est visible en partie sur la colline boisée ;

à l'Ouest, une route permet l'accès au hameau des Guillens,entièrement invisible depuis le site ;

au Sud-Ouest dans la vallée, le hameau de la Chapelle regrou¬pe quelques fermes et habitations à un peu plus de 400 m ;

le secteur des Chapeliers, dans la vallée, est à environ900 m au Sud,

2.6.2. SERVITUDES REGLEMENTAIRES

La commune de Montclar dispose d'un plan d'occupation des sols(P.O.S.) publié et approuvé (7.03,1974), ayant fait l'objet de légèresmodifications ces dernières années. Le terrain concerné se situe en zone ND,de protection de la nature.

Les articles afférents du règlement du P.0,S, définissent lespossibilités d'occupation et d'utilisation du sol. Les autres modes d'occupa¬tion du sol autorisés, sous conditions, sont déterminés par l'article 4 de cemême règlement.

Au plan des servitudes existantes, on peut mentionner, pourinformation, l'existence (cf fig, 5) dans le secteur :

d'une servitude d'élargissement (EL7) de la RD 900 ;

de deux périmètres de protections immédiate et rapprochée,pour les eaux potables, au niveau du hameau de la Chapelle etde Serre-Nauzet,

On peut également signaler le passage sur la parcelle encontrebas du talus, d'une conduite d'évacuation des eaux usées.

A

-J .L-—•- ¡ •ur .

Figure 5

SERVITUDES

Périmètres tmmediot et ropprochesProtection des eaux potables )

^ . — . ^^-Elargissement R . D .

Echelle 1/5000

- 19 -

2.7. NUISANCES EXISTANTES

Le terrain se situe en zone rurale. Bien qu'implanté en bordurede la RD 900, la topographie des lieux rend peu perceptible, au plan sonore(et visuel), le passage des véhicules. Le tableau ci-après permet de se situerdans le type de zone occupée (rurale).

, , Niveaux forfaitaires de bruits considérés comae normaux pourTableau

différentes zones et périodes déterminées de la journée

ZONES

Résidence rurale, d'hôpi¬

taux de dérente

Résidentielle sub¬urbaine, faible cir¬culation routière

Résidentielle urbaine

Résidentielle urbaineou suburbaine avecquelques ateliers oucentres d'affaires ouavec des routes & grandecirculation

A prédominance d'acti¬vités commerciales etindustrielles

A prédominance industri¬elle (industrie lourde)

PERIODES

Jour7h & 20h

45 dB (A)

50

55

60

65

70

Intermédiaire6-7h : :o-22h

40dB (A)

45

50

55

60

65

Nuit22h - 6h

35 da (A)

40

45

50

55 .

60

On rappelle que le torrent de La Valette (ravin de la Môle)reçoit les rejets de la station d'épuration de Montclar et les effluents deruissellement des lisiers de bovidés sur les parcelles agricoles qu'il longeou traverse.

Enfin,- on doit signaler, pour mémoire, que le moded'élimination des ordures ménagères ne donne pas satisfaction depuis uncertain nombre d'années, sur le territoire du S,I,V.O.M,, et que le projetvise bien à remédier à cette situation.

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2.7. NUISANCES EXISTANTES

Le terrain se situe en zone rurale. Bien qu'implanté en bordurede la RD 900, la topographie des lieux rend peu perceptible, au plan sonore(et visuel), le passage des véhicules. Le tableau ci-après permet de se situerdans le type de zone occupée (rurale).

, , Niveaux forfaitaires de bruits considérés comae normaux pourTableau

différentes zones et périodes déterminées de la journée

ZONES

Résidence rurale, d'hôpi¬

taux de dérente

Résidentielle sub¬urbaine, faible cir¬culation routière

Résidentielle urbaine

Résidentielle urbaineou suburbaine avecquelques ateliers oucentres d'affaires ouavec des routes & grandecirculation

A prédominance d'acti¬vités commerciales etindustrielles

A prédominance industri¬elle (industrie lourde)

PERIODES

Jour7h & 20h

45 dB (A)

50

55

60

65

70

Intermédiaire6-7h : :o-22h

40dB (A)

45

50

55

60

65

Nuit22h - 6h

35 da (A)

40

45

50

55 .

60

On rappelle que le torrent de La Valette (ravin de la Môle)reçoit les rejets de la station d'épuration de Montclar et les effluents deruissellement des lisiers de bovidés sur les parcelles agricoles qu'il longeou traverse.

Enfin,- on doit signaler, pour mémoire, que le moded'élimination des ordures ménagères ne donne pas satisfaction depuis uncertain nombre d'années, sur le territoire du S,I,V.O.M,, et que le projetvise bien à remédier à cette situation.

DESCRIPTIF DU PROJET

ET RAISONS DU CHOIX

DESCRIPTIF DU PROJET

ET RAISONS DU CHOIX

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3.1. CARACTERISTIQUES DES DECHETS- A TRAITER

Pour l'essentiel, les déchets à traiter sont représentés parles résidus urbains (ordures ménagères) banaux collectés par les bennes deramassage. Ces déchets ordinaires proviennent principalement de la préparationdes aliments et du nettoiement des habitations, de résidus divers enprovenance des foyers. Ils regroupent également les produits du nettoiementdes voies et lieux publics et les familles de déchets du type bois, textilesdivers, papiers, cartons, verres, etc.

L'article 4 du décret n' 72-677 du 27 juin 1972 enumere lanature des résidus admis ou non dans un incinérateur (cf extrait annexe 1).Sont également autorisés les déchets hospitaliers non contaminés et lesdéchets des centres commerciaux.

Les communes du S.I.V.O.M, approvisionneraient la stationd'incinération du lundi au samedi, durant la joumée. Le volume journaliercollecté correspond à un tonnage variant entre 3 et 14 tonnes. Les déchetsseraient acheminés via l'axe de rabattement que constitue la RD 900 et l'accèsse ferait à partir de cette dernière, compte tenu de l'implantation projetéedu four (cf plan de masse de l'installation, fig, n* 6).

3.2, ORGANISATION (communes concernées, quantités et mode decollecte)

Huit communes sont regroupées au sein du syndicat intercommunal(S,I,V,0,M,). Les volumes de quantités d'ordures ménagères à éliminer ont étéétudiés dans le chapitre 1 (cf 1.1,). On rappelle qu'il convient de traiterentre 1.600 et 1,800 t d'ordures ménagères par an d'ici à l'an 2000,

Il n'est pas prévu, dans l'immédiat, de modifier l'organisationactuelle. Chaque commune conserverait, par conséquent, la maîtrise de sonramassage et du transport des déchets jusqu'au lieu de traitement. Pendant lapériode touristique, un "étalement" durant la journée de la collecte de Seyne(qui représente 50 % du tonnage) sera éventuellement envisagé afin depermettre une exploitation optimum de l'installation. Une surveillancepériodique sera réalisée par un employé ou par le personnel de collecte,essentiellement au cours des interventions nécessaires au fonctionnement del'installation (allumage, remplissage, vidange,,,,).

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3.1. CARACTERISTIQUES DES DECHETS- A TRAITER

Pour l'essentiel, les déchets à traiter sont représentés parles résidus urbains (ordures ménagères) banaux collectés par les bennes deramassage. Ces déchets ordinaires proviennent principalement de la préparationdes aliments et du nettoiement des habitations, de résidus divers enprovenance des foyers. Ils regroupent également les produits du nettoiementdes voies et lieux publics et les familles de déchets du type bois, textilesdivers, papiers, cartons, verres, etc.

L'article 4 du décret n' 72-677 du 27 juin 1972 enumere lanature des résidus admis ou non dans un incinérateur (cf extrait annexe 1).Sont également autorisés les déchets hospitaliers non contaminés et lesdéchets des centres commerciaux.

Les communes du S.I.V.O.M, approvisionneraient la stationd'incinération du lundi au samedi, durant la joumée. Le volume journaliercollecté correspond à un tonnage variant entre 3 et 14 tonnes. Les déchetsseraient acheminés via l'axe de rabattement que constitue la RD 900 et l'accèsse ferait à partir de cette dernière, compte tenu de l'implantation projetéedu four (cf plan de masse de l'installation, fig, n* 6).

3.2, ORGANISATION (communes concernées, quantités et mode decollecte)

Huit communes sont regroupées au sein du syndicat intercommunal(S,I,V,0,M,). Les volumes de quantités d'ordures ménagères à éliminer ont étéétudiés dans le chapitre 1 (cf 1.1,). On rappelle qu'il convient de traiterentre 1.600 et 1,800 t d'ordures ménagères par an d'ici à l'an 2000,

Il n'est pas prévu, dans l'immédiat, de modifier l'organisationactuelle. Chaque commune conserverait, par conséquent, la maîtrise de sonramassage et du transport des déchets jusqu'au lieu de traitement. Pendant lapériode touristique, un "étalement" durant la journée de la collecte de Seyne(qui représente 50 % du tonnage) sera éventuellement envisagé afin depermettre une exploitation optimum de l'installation. Une surveillancepériodique sera réalisée par un employé ou par le personnel de collecte,essentiellement au cours des interventions nécessaires au fonctionnement del'installation (allumage, remplissage, vidange,,,,).

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3.3. DESCRIPTION ET FONCTIONNEMENT DE L'INSTALLATION PROJETEE

L'installation prévue est de type 3B35, avec un foyerpermettant le brûlage d'un peu moins d'une tonne/heure pour des déchets dontle P.C.I.*^** peut varier (1,200 en moyenne). Dès leur arrivée à l'entrée del'installation, les véhicules accèdent à une plate-forme de déversement etdéchargent leur contenu dans la trémie du four. D'une capacité de 40 m^,celle-ci peut contenir une dizaine de tonnes d'ordures ménagères.

L'installation projetée est un four statique 3B35 à progressiondes déchets par gravité et combustion verticale du front de flamme. Cetteinstallation ne comprend pas de fosse de réception des ordures. Le contenu desbennes de collecte est déversé directement et totalement dans le four quicomprend, à sa partie supérieure, une trémie de stockage.

L'incinérateur fonctionne sans surveillance active et n'utilisenormalement pas d'énergie (fuel, électricité) pour la combustion des déchets.Cependant, il a été prévu de réserver les emplacements nécessaires à la miseen place ultérieure de brûleurs d'allumage, si nécessaire. De plus, l'instal¬lation d'un système (brûleur) de post combustion a été décidé, afin d'inter¬venir dès lors que la température des gaz chuterait en-dessous de 750*C (seuilréglementaire de fonctionnement).

Les fig, 7 et 8 décrivent le schéma de l'installation et lescoupes du bâtiment.

Alimentation

Le contenu des bennes de collecte est déversé directement dansla trémie (de forme pyramidale) du four, La section d'alimentation de latrémie (2,5 x 2,5 m) permet de traiter les déchets les plus volumineux. Laprogression des déchets stockés dans la trémie vers la zone de combustions'effectue par gravité, au fur et à mesure de la modification structurale desdéchets en cours de combustion. La régularité de l'alimentation du foyer endéchets provenant de la trémie est obtenue par un avaloir mobile qui guide lesdéchets.

Une barre de décompactage permet de décomprimer, audéchargement, les ordures ménagères agglomérées dans le véhicule de ramassage.

<^' P.C.!. i pouvoir calorifique inférieur, expriaé en kilocalorie/kilograaae ou theraie/tonne.

- 23 -

3.3. DESCRIPTION ET FONCTIONNEMENT DE L'INSTALLATION PROJETEE

L'installation prévue est de type 3B35, avec un foyerpermettant le brûlage d'un peu moins d'une tonne/heure pour des déchets dontle P.C.I.*^** peut varier (1,200 en moyenne). Dès leur arrivée à l'entrée del'installation, les véhicules accèdent à une plate-forme de déversement etdéchargent leur contenu dans la trémie du four. D'une capacité de 40 m^,celle-ci peut contenir une dizaine de tonnes d'ordures ménagères.

L'installation projetée est un four statique 3B35 à progressiondes déchets par gravité et combustion verticale du front de flamme. Cetteinstallation ne comprend pas de fosse de réception des ordures. Le contenu desbennes de collecte est déversé directement et totalement dans le four quicomprend, à sa partie supérieure, une trémie de stockage.

L'incinérateur fonctionne sans surveillance active et n'utilisenormalement pas d'énergie (fuel, électricité) pour la combustion des déchets.Cependant, il a été prévu de réserver les emplacements nécessaires à la miseen place ultérieure de brûleurs d'allumage, si nécessaire. De plus, l'instal¬lation d'un système (brûleur) de post combustion a été décidé, afin d'inter¬venir dès lors que la température des gaz chuterait en-dessous de 750*C (seuilréglementaire de fonctionnement).

Les fig, 7 et 8 décrivent le schéma de l'installation et lescoupes du bâtiment.

Alimentation

Le contenu des bennes de collecte est déversé directement dansla trémie (de forme pyramidale) du four, La section d'alimentation de latrémie (2,5 x 2,5 m) permet de traiter les déchets les plus volumineux. Laprogression des déchets stockés dans la trémie vers la zone de combustions'effectue par gravité, au fur et à mesure de la modification structurale desdéchets en cours de combustion. La régularité de l'alimentation du foyer endéchets provenant de la trémie est obtenue par un avaloir mobile qui guide lesdéchets.

Une barre de décompactage permet de décomprimer, audéchargement, les ordures ménagères agglomérées dans le véhicule de ramassage.

<^' P.C.!. i pouvoir calorifique inférieur, expriaé en kilocalorie/kilograaae ou theraie/tonne.

I /\J'1

1.

+7 00

accësoes camions

Cñ eminée

- ^ SCHEMA D'UN INCINERATEUR 3 B

Echelle 1/100

es cendres

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1.

+7 00

accësoes camions

Cñ eminée

- ^ SCHEMA D'UN INCINERATEUR 3 B

Echelle 1/100

es cendres

- 25 -

Chambre de combustion

L'inclinaison de la sole qui prolonge la trémie permet laprogression par gravité des déchets et de leurs scories, sans moyen mécanique,jusqu'aux grilles de décendrage. Une paroi verticale hérissée de tuyères(principales et en angles) retient les déchets. Ces tuyères ont une doubleaction :

en empêchant le tassage des déchets, elles facilitent lecheminement des gaz issus de la combustion ;

elles alimentent ladite combustion en air comburant àl'intérieur du foyer.

Sous l'influence des gaz chauds rayonnants, les déchets situésau-dessus du talus d'éboulement sont déshydratés et subissent une pyrolysepartielle. Dans la partie inférieure du foyer, sur la grille et le long de laparoi, la combustion est très vive.

Allumage du four

Des papiers journaux et des cartons récupérés sont disposés àla base de la trémie pour l'allumage avant le chargement du four, La mise àfeu est effectuée au moyen d'une torche de papier.

Cendrier

Placé à la base de la chambre de combustion, il en occupe toutela longueur. Ses grilles sont commandées manuellement. Cendres et mâcheferstombent directement sur le sol où ils peuvent être repris par le godet d'untracto-chargeur.

Chambre de post combustion et de dépoussiérage

Dans le cas présent, la combustion des gaz dégagés paroxydation et pyrolyse des déchets se terminera dans une chambre complémentaireappelée "chambre de post combustion". Les gaz de combustion sont réenflamméset dirigés vers les dépoussièreurs (multi-éléments semi-cyclonnaires) , Lespoussières captées sont récupérées par l'intermédiaire d'un sas à deuxobturateurs à commande manuelle.

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Chambre de combustion

L'inclinaison de la sole qui prolonge la trémie permet laprogression par gravité des déchets et de leurs scories, sans moyen mécanique,jusqu'aux grilles de décendrage. Une paroi verticale hérissée de tuyères(principales et en angles) retient les déchets. Ces tuyères ont une doubleaction :

en empêchant le tassage des déchets, elles facilitent lecheminement des gaz issus de la combustion ;

elles alimentent ladite combustion en air comburant àl'intérieur du foyer.

Sous l'influence des gaz chauds rayonnants, les déchets situésau-dessus du talus d'éboulement sont déshydratés et subissent une pyrolysepartielle. Dans la partie inférieure du foyer, sur la grille et le long de laparoi, la combustion est très vive.

Allumage du four

Des papiers journaux et des cartons récupérés sont disposés àla base de la trémie pour l'allumage avant le chargement du four, La mise àfeu est effectuée au moyen d'une torche de papier.

Cendrier

Placé à la base de la chambre de combustion, il en occupe toutela longueur. Ses grilles sont commandées manuellement. Cendres et mâcheferstombent directement sur le sol où ils peuvent être repris par le godet d'untracto-chargeur.

Chambre de post combustion et de dépoussiérage

Dans le cas présent, la combustion des gaz dégagés paroxydation et pyrolyse des déchets se terminera dans une chambre complémentaireappelée "chambre de post combustion". Les gaz de combustion sont réenflamméset dirigés vers les dépoussièreurs (multi-éléments semi-cyclonnaires) , Lespoussières captées sont récupérées par l'intermédiaire d'un sas à deuxobturateurs à commande manuelle.

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Ces gaz ont un faible taux d'empoussièrage, moins de 600mg/Nm3^** à 7 % de C02. Le dépoussiérage est assuré par des éléments céramiqueplacés sur le parcours des gaz qui assurent le dépoussiérage par séparationbalistique à chaud.

Refroidissement des gaz

A la sortie de la chambre de post combustion, les gaz sontrefroidis par de l'air froid introduit par induction à la base de la cheminée.Cet apport d'air froid ne sert pas seulement à refroidir les fumées, maissurtout à protéger les parois de la cheminée.

Evacuation des fumées.

Elles sont envoyées dans l'atmosphère par tirage naturel induitau moyen de cheminées réglementaires munies de trappes normalisées. Elles sontéquipées, à leur débouché à l'air libre, d'accélérateurs conçus pour favoriserau maximiom l'ascension des gaz dans l'atmosphère.

Les fig. 8a et 8b représentent les coupes du bâtiment decouverture et bardage de l'incinérateur. Il s'agit d'un bâtiment de formerectangulaire qui est muni d'un volet roulant et d'une porte d'accès, à lafois pour les parties haute et basse de l'incinérateur. Un escalier d'accèsintérieur permet la passage entre les différents niveaux de l'installation, Lamaçonnerie en génie civil a été conçue à partir d'une surélévation del'incinérateur qui laisse disponible un espace de plus de 3 m sous le fourpour le stockage provisoire des cendres et mâchefers,

La fig. 8c présente une coupe d'implantation (cf égalementfig.. 6)

On peut remarquer que l'appareil ne nécessitant pas desurveillance particulière après la mise à feu, l'allumage et le nettoyage neréclament que peu de temps de main-d'oeuvre (1 h 30 à 2 h) par cycled'incinération.

<*^ Ha3 i la concentration en polluants d'un rejet ataosphérique est rapportée au Ma3, c'est-à-dire pour la France et pour des éaissions à la sortie des installations theraiques, uneteapérature de 273*K (0*C), une pression d'un bar, une teneur en C02 de 7 t et sur fuaée huaide(eau à l'état de vapeur).

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Ces gaz ont un faible taux d'empoussièrage, moins de 600mg/Nm3^** à 7 % de C02. Le dépoussiérage est assuré par des éléments céramiqueplacés sur le parcours des gaz qui assurent le dépoussiérage par séparationbalistique à chaud.

Refroidissement des gaz

A la sortie de la chambre de post combustion, les gaz sontrefroidis par de l'air froid introduit par induction à la base de la cheminée.Cet apport d'air froid ne sert pas seulement à refroidir les fumées, maissurtout à protéger les parois de la cheminée.

Evacuation des fumées.

Elles sont envoyées dans l'atmosphère par tirage naturel induitau moyen de cheminées réglementaires munies de trappes normalisées. Elles sontéquipées, à leur débouché à l'air libre, d'accélérateurs conçus pour favoriserau maximiom l'ascension des gaz dans l'atmosphère.

Les fig. 8a et 8b représentent les coupes du bâtiment decouverture et bardage de l'incinérateur. Il s'agit d'un bâtiment de formerectangulaire qui est muni d'un volet roulant et d'une porte d'accès, à lafois pour les parties haute et basse de l'incinérateur. Un escalier d'accèsintérieur permet la passage entre les différents niveaux de l'installation, Lamaçonnerie en génie civil a été conçue à partir d'une surélévation del'incinérateur qui laisse disponible un espace de plus de 3 m sous le fourpour le stockage provisoire des cendres et mâchefers,

La fig. 8c présente une coupe d'implantation (cf égalementfig.. 6)

On peut remarquer que l'appareil ne nécessitant pas desurveillance particulière après la mise à feu, l'allumage et le nettoyage neréclament que peu de temps de main-d'oeuvre (1 h 30 à 2 h) par cycled'incinération.

<*^ Ha3 i la concentration en polluants d'un rejet ataosphérique est rapportée au Ma3, c'est-à-dire pour la France et pour des éaissions à la sortie des installations theraiques, uneteapérature de 273*K (0*C), une pression d'un bar, une teneur en C02 de 7 t et sur fuaée huaide(eau à l'état de vapeur).

A A

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Figure 8b

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Fig. 8c

Coupe AA (implantation)

COUPE AAech 1/200

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acccs supérieur pente 7, %

accès inféri eur pente 12 %

chemin

Fig. 8c

Coupe AA (implantation)

COUPE AAech 1/200

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acccs supérieur pente 7, %

accès inféri eur pente 12 %

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3.4. RAISONS DU CHOIX DD PROJET

Les raisons qui ont concouru au choix de l'implantation d'uneunité d'incinération des ordures ménagères pour les communes du S.I.V.O.M,sont de plusieurs ordres. On peut les regrouper en deux principalescatégories :

raisons d'ordre technico-économique ;

raisons d'ordre environnemental,

3.4.1. RAISONS D'OEtDRE TECHNICO-ECONOMIQUE

On rappellera succinctement les principaux procédés detraitement habituels :

l'incinération avec ou sans récupération d'énergie ;

le compostage ;

la décharge contrôlée avec broyage préalable ;

la décharge contrôlée sans broyage préalable :

- avec compactage des déchets,

- sans compactage.

Cette dernière solution, assez souvent préconisée, pose leproblème de la difficulté de trouver dans le secteur des sites de déchargeprésentant l'ensemble des garanties requises aux plans technique, de lalocalisation, de l'environnement. Le S,I,V,O.M, a d'ailleurs fait réaliser en1983, une recherche de sites *** pour l'aménagement d'une décharge d'orduresménagères, qui n'a pu être suivie d'effet. Cette solution, réputée comme laplus économique, nécessite cependant des dépenses qui, loin d'êtrenégligeables, peuvent aussi induire des coûts de service relativement élevés,surtout lorsque la population desservie se situe à un seuil faible (2.000 à15,000 habitants). Elle nécessite de plus une exploitation rigoureuse qu'ilest préférable de concevoir avec une surveillance quasi-permanente.

En fait, qu'il s'agisse de décharge contrôlée ou de l'un desprocédés d'élimination qui ont prévalu jusqu'à présent, le problème de

<*^ Rapport B.R.e.H. n* 83 PAC 062.

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3.4. RAISONS DU CHOIX DD PROJET

Les raisons qui ont concouru au choix de l'implantation d'uneunité d'incinération des ordures ménagères pour les communes du S.I.V.O.M,sont de plusieurs ordres. On peut les regrouper en deux principalescatégories :

raisons d'ordre technico-économique ;

raisons d'ordre environnemental,

3.4.1. RAISONS D'OEtDRE TECHNICO-ECONOMIQUE

On rappellera succinctement les principaux procédés detraitement habituels :

l'incinération avec ou sans récupération d'énergie ;

le compostage ;

la décharge contrôlée avec broyage préalable ;

la décharge contrôlée sans broyage préalable :

- avec compactage des déchets,

- sans compactage.

Cette dernière solution, assez souvent préconisée, pose leproblème de la difficulté de trouver dans le secteur des sites de déchargeprésentant l'ensemble des garanties requises aux plans technique, de lalocalisation, de l'environnement. Le S,I,V,O.M, a d'ailleurs fait réaliser en1983, une recherche de sites *** pour l'aménagement d'une décharge d'orduresménagères, qui n'a pu être suivie d'effet. Cette solution, réputée comme laplus économique, nécessite cependant des dépenses qui, loin d'êtrenégligeables, peuvent aussi induire des coûts de service relativement élevés,surtout lorsque la population desservie se situe à un seuil faible (2.000 à15,000 habitants). Elle nécessite de plus une exploitation rigoureuse qu'ilest préférable de concevoir avec une surveillance quasi-permanente.

En fait, qu'il s'agisse de décharge contrôlée ou de l'un desprocédés d'élimination qui ont prévalu jusqu'à présent, le problème de

<*^ Rapport B.R.e.H. n* 83 PAC 062.

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l'adéquation de la taille des installations de traitement aux quantités dedéchets, se pose immanquablement.

Compte tenu d'un certain nombre de contraintes (environnementtouristique, etc.), il paraît évident qu'il faille rechercher avant tout destechniques ne nécessitant pas l'intervention d'un personnel très spécialisépour leur installation, comme pour leur exploitation, et les moins coûteusespossible.

Actuellement, une technique qui peut répondre de manièresatisfaisante aux critères de simplicité de fonctionnement et de moindre coûtest celle de l 'auto-incinération qui peut constituer une alternative valable.En effet, cette solution présente un certain nombre d'avantages :

implantation géographique à proximité du barycentre de lacollecte, plus aisée à mettre en oeuvre que pour un site dedécharge ;

recours à un procédé de type industriel, fiable etprésentant des garanties techniques ;

volume résiduel des déchets à éliminer réduit de manièreconsidérable (environ ~10 % du volume total) ;

coût de traitement relativement compétitif, d'autant quel'installation prévue ménage le traitement futur, lorsque lesvolumes à collecter le nécessiteront ;

adaptabilité de l'installation et utilisation d'un fourrustique à grilles fixes avec une mécanique simple,n'induisant qu'un faible coût de fonctionnement etd'entretien ;

respect des contraintes d'environnement (cf § 3.4.2.).

3.4.2. RAISONS D'ORDRE ENVIRONNEMENTAL

Le choix du type de four a été réalisé après des visiteseffectuées sur différentes installations potentielles et après mise auconcours d'entreprises. Un dossier administratif et technique complet a étéétabli préalablement par la Direction Départementale de l'Equipement, avec uncahier des charges précis et détaillé. Les réponses ont permis de comparer lesdiverses solutions proposées entre elles et la sélection s'est opérée à partirde huit projets techniques et financiers. Après quelques compléments apportéspar le constructeur, le choix s'est orienté sur un four de type "3B" (type3B35) de contenance 40 m^. D'un point de vue économique, le projet retenu se

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l'adéquation de la taille des installations de traitement aux quantités dedéchets, se pose immanquablement.

Compte tenu d'un certain nombre de contraintes (environnementtouristique, etc.), il paraît évident qu'il faille rechercher avant tout destechniques ne nécessitant pas l'intervention d'un personnel très spécialisépour leur installation, comme pour leur exploitation, et les moins coûteusespossible.

Actuellement, une technique qui peut répondre de manièresatisfaisante aux critères de simplicité de fonctionnement et de moindre coûtest celle de l 'auto-incinération qui peut constituer une alternative valable.En effet, cette solution présente un certain nombre d'avantages :

implantation géographique à proximité du barycentre de lacollecte, plus aisée à mettre en oeuvre que pour un site dedécharge ;

recours à un procédé de type industriel, fiable etprésentant des garanties techniques ;

volume résiduel des déchets à éliminer réduit de manièreconsidérable (environ ~10 % du volume total) ;

coût de traitement relativement compétitif, d'autant quel'installation prévue ménage le traitement futur, lorsque lesvolumes à collecter le nécessiteront ;

adaptabilité de l'installation et utilisation d'un fourrustique à grilles fixes avec une mécanique simple,n'induisant qu'un faible coût de fonctionnement etd'entretien ;

respect des contraintes d'environnement (cf § 3.4.2.).

3.4.2. RAISONS D'ORDRE ENVIRONNEMENTAL

Le choix du type de four a été réalisé après des visiteseffectuées sur différentes installations potentielles et après mise auconcours d'entreprises. Un dossier administratif et technique complet a étéétabli préalablement par la Direction Départementale de l'Equipement, avec uncahier des charges précis et détaillé. Les réponses ont permis de comparer lesdiverses solutions proposées entre elles et la sélection s'est opérée à partirde huit projets techniques et financiers. Après quelques compléments apportéspar le constructeur, le choix s'est orienté sur un four de type "3B" (type3B35) de contenance 40 m^. D'un point de vue économique, le projet retenu se

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situe dans la fourchette moyenne des propositions, tout en assurant du mieuxpossible les aspects relatifs à l'environnement. Parallèlement, cetteimplantation doit permettre de pallier la situation actuelle du fonctionnementde décharge existante (Selonnet) qui n'est pas satisfaisante.

Les principaux critères d'environnement pris en compte dans lechoix de l'installation concement la qualité de l'air (respect des teneursmaximales admissibles en matière de polluants atmosphériques), des eaux, dupaysage, de même que les points relatifs à la sécurité.

En matière de réglementation, l'installation sera bien conformeaux dispositions de la circulaire du 9 juin 1986, qui renforçait déjà lesnormes antérieures. L'unité d'incinération projetée est, d'ores et déjà,conçue pour respecter le projet de directive européenne qui pourrait êtreapplicable dès la fin de 1989.

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situe dans la fourchette moyenne des propositions, tout en assurant du mieuxpossible les aspects relatifs à l'environnement. Parallèlement, cetteimplantation doit permettre de pallier la situation actuelle du fonctionnementde décharge existante (Selonnet) qui n'est pas satisfaisante.

Les principaux critères d'environnement pris en compte dans lechoix de l'installation concement la qualité de l'air (respect des teneursmaximales admissibles en matière de polluants atmosphériques), des eaux, dupaysage, de même que les points relatifs à la sécurité.

En matière de réglementation, l'installation sera bien conformeaux dispositions de la circulaire du 9 juin 1986, qui renforçait déjà lesnormes antérieures. L'unité d'incinération projetée est, d'ores et déjà,conçue pour respecter le projet de directive européenne qui pourrait êtreapplicable dès la fin de 1989.

IMPACTS PREVISIBLES DE

L'AMENAGEMENT PROJETE ET

MESURES COMPENSATOIRES

ENVISAGEES POUR SUPPRIMER OU

REDUIRE LES CONSEQUENCES

DOMMAGEABLES DU PROJET

IMPACTS PREVISIBLES DE

L'AMENAGEMENT PROJETE ET

MESURES COMPENSATOIRES

ENVISAGEES POUR SUPPRIMER OU

REDUIRE LES CONSEQUENCES

DOMMAGEABLES DU PROJET

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Coïïime toute installation classée, une station d'incinérationest susceptible d'engendrer certaines nuisances. Ce chapitre expose lesimpacts prévisibles du projet et les mesures principales de contrôle et deréduction des nuisances éventuelles.

4.1. EVALUATION DES INCIDENCES DU CHANTIER (phase temporaire)

L'incidence des travaux d'implantation se manifestera par uneopération classique de travaux publics (terrassements, voiries et plate-forme)et de bâtiment (maçonnerie, etc). Ceci provoquera très ponctuellement unerotation et un trafic de véhicules P.L, (amenée de matériels), de grue pourl'amenée du four,,,, La durée du chantier devrait être de l'ordre de 5 à 6mois, pour un effectif présent sur le chantier de 3 à 6 personnes environ. Enfonction des opérations de chantier, les travaux en bordure de la RD 900pourront occasionner une gène ponctuelle pour le trafic, avec mise en placed'une circulation alternée.

L'ensemble des travaux sera réalisé dans les règles deconformité et de sécurité nécessaires.

4.2. LE PAYSAGE

A titre d'illustration, la photo n' 6 représente une unitéd'incinération de type 3B sensiblement comparable à l'installation projetée.Comme on peut le vérifier, l'architecture générale du bâtiment ne posera pasde problèmes particuliers d'insertion paysagère. La perception de l'installa¬tion sera réduite du fait de son implantation en ados du talus, dans unsecteur peu perceptible globalement (cf photo n* 3). L'incinérateur ne seravisible qu'en perception éloigné le plus souvent, depuis quelques rares pointsde vue. Le bâtiment sera surtout appréhendable au droit du site sur la EU) 900.De fait, l'installation ne sera visible dans sa totalité d'aucune zoned'habitation. Quelques rares échappées visuelles permettront une perceptionintermittente lointaine depuis quelques sentiers alentours. Le bâtiment seraen partie masqué par la végétation de pins du talus qui l'entourera.L'emprise au sol de l'aménagement (toutes aires confondues), reste faible, del'ordre de 1,000 m', La surface au sol du bâtiment est d'une centaine de m^ ;sa hauteur au faîte est de 13 m, avec une hauteur de cheminée dépassant de 4 m

au-dessus du corps de bâtiment.

Le choix de la couleur du bardage du bâtiment vise également aurenforcement de l'intégration paysagère. L'adossement du bâti au talus limitela perception verticale au plan paysager et permet une inscription "naturelle"dans le site.

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Coïïime toute installation classée, une station d'incinérationest susceptible d'engendrer certaines nuisances. Ce chapitre expose lesimpacts prévisibles du projet et les mesures principales de contrôle et deréduction des nuisances éventuelles.

4.1. EVALUATION DES INCIDENCES DU CHANTIER (phase temporaire)

L'incidence des travaux d'implantation se manifestera par uneopération classique de travaux publics (terrassements, voiries et plate-forme)et de bâtiment (maçonnerie, etc). Ceci provoquera très ponctuellement unerotation et un trafic de véhicules P.L, (amenée de matériels), de grue pourl'amenée du four,,,, La durée du chantier devrait être de l'ordre de 5 à 6mois, pour un effectif présent sur le chantier de 3 à 6 personnes environ. Enfonction des opérations de chantier, les travaux en bordure de la RD 900pourront occasionner une gène ponctuelle pour le trafic, avec mise en placed'une circulation alternée.

L'ensemble des travaux sera réalisé dans les règles deconformité et de sécurité nécessaires.

4.2. LE PAYSAGE

A titre d'illustration, la photo n' 6 représente une unitéd'incinération de type 3B sensiblement comparable à l'installation projetée.Comme on peut le vérifier, l'architecture générale du bâtiment ne posera pasde problèmes particuliers d'insertion paysagère. La perception de l'installa¬tion sera réduite du fait de son implantation en ados du talus, dans unsecteur peu perceptible globalement (cf photo n* 3). L'incinérateur ne seravisible qu'en perception éloigné le plus souvent, depuis quelques rares pointsde vue. Le bâtiment sera surtout appréhendable au droit du site sur la EU) 900.De fait, l'installation ne sera visible dans sa totalité d'aucune zoned'habitation. Quelques rares échappées visuelles permettront une perceptionintermittente lointaine depuis quelques sentiers alentours. Le bâtiment seraen partie masqué par la végétation de pins du talus qui l'entourera.L'emprise au sol de l'aménagement (toutes aires confondues), reste faible, del'ordre de 1,000 m', La surface au sol du bâtiment est d'une centaine de m^ ;sa hauteur au faîte est de 13 m, avec une hauteur de cheminée dépassant de 4 m

au-dessus du corps de bâtiment.

Le choix de la couleur du bardage du bâtiment vise également aurenforcement de l'intégration paysagère. L'adossement du bâti au talus limitela perception verticale au plan paysager et permet une inscription "naturelle"dans le site.

Photo 6 - Incinérateur 3B

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Le défrichement réalisé pendant les travaux d'aménagement seralimité à l'emprise des aires d'accès et des bâtiments. Les voiries d'accès etla zone d'implantation du bâtiment seront décapées, déblayées et terrassées.Ces aires seront recouvertes d'un revêtement type bicouche.

Une aire provisoire de stockage des mâchefers sera aménagée surla parcelle, à proximité de l'incinérateur.

De manière ponctuelle et en fonction de la températureambiante, la condensation de la vapeur d'eau pourra induire un panache visibleau débouché des deux cheminées. De la même manière, les phases d'allumage etd'extinction du four laisseront apparaître une émission de fumées pendant unecourte période (30 mn environ).

4.3. LES EAUX SUPERFICIELLES ET SOUTERRAINES

4,3.1. HYDROLOGIE

L'installation prévue n'est pas à l'origine de la productiond'eaux de lavage des fumées. Les seules eaux susceptibles d'une modificationde leur composition sont les eaux de précipitation qui viendraient percoler etruisseler au contact des cendres et mâchefers.

L'aire de réception des résidus brûlés sous le four a unehauteur de 3 m. Cette surélévation de la maçonnerie a été conçue pour disposerd'une capacité de stockage d'une semaine en haute saison, de 2 à 3 semaineshors période touristique. Cette aire de stockage est étanche et protégée de lapluie par le bâtiment. L'aménagement et le terrassement des abords permettrontla collecte et l'évacuation des eaux de pluie qui ne pourront venir lessiverles cendres, mâchefers et poussières. Ces produits seront repris et stockéssur une aire de réception aménagée à cet effet ou envoyés en décharge (del'ordre de 200 à 250 m^ par an).

La composition de ces cendres et mâchefers dépend destechniques d'incinération utilisées et des conditions de combustion(température, temps de séjour). On peut cependant les caractériser de manièregénérale : ils sont constitués d'éléments grossiers, tels les débris de verre,ferraille et grave, mais aussi de fines (diamètre inférieur à 0,5 mm), quiprovoquent une teneur en eau relativement élevée (5 à 20 % en poids). Leur pHest basique, entre 10 et 12.

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Le défrichement réalisé pendant les travaux d'aménagement seralimité à l'emprise des aires d'accès et des bâtiments. Les voiries d'accès etla zone d'implantation du bâtiment seront décapées, déblayées et terrassées.Ces aires seront recouvertes d'un revêtement type bicouche.

Une aire provisoire de stockage des mâchefers sera aménagée surla parcelle, à proximité de l'incinérateur.

De manière ponctuelle et en fonction de la températureambiante, la condensation de la vapeur d'eau pourra induire un panache visibleau débouché des deux cheminées. De la même manière, les phases d'allumage etd'extinction du four laisseront apparaître une émission de fumées pendant unecourte période (30 mn environ).

4.3. LES EAUX SUPERFICIELLES ET SOUTERRAINES

4,3.1. HYDROLOGIE

L'installation prévue n'est pas à l'origine de la productiond'eaux de lavage des fumées. Les seules eaux susceptibles d'une modificationde leur composition sont les eaux de précipitation qui viendraient percoler etruisseler au contact des cendres et mâchefers.

L'aire de réception des résidus brûlés sous le four a unehauteur de 3 m. Cette surélévation de la maçonnerie a été conçue pour disposerd'une capacité de stockage d'une semaine en haute saison, de 2 à 3 semaineshors période touristique. Cette aire de stockage est étanche et protégée de lapluie par le bâtiment. L'aménagement et le terrassement des abords permettrontla collecte et l'évacuation des eaux de pluie qui ne pourront venir lessiverles cendres, mâchefers et poussières. Ces produits seront repris et stockéssur une aire de réception aménagée à cet effet ou envoyés en décharge (del'ordre de 200 à 250 m^ par an).

La composition de ces cendres et mâchefers dépend destechniques d'incinération utilisées et des conditions de combustion(température, temps de séjour). On peut cependant les caractériser de manièregénérale : ils sont constitués d'éléments grossiers, tels les débris de verre,ferraille et grave, mais aussi de fines (diamètre inférieur à 0,5 mm), quiprovoquent une teneur en eau relativement élevée (5 à 20 % en poids). Leur pHest basique, entre 10 et 12.

- 35 -

En ce qui concerne leurs constituants physiques et chimiques,les tableaux ci-après fournissent les résultats d'une étude pour lavalorisation des composants des mâchefers, réalisée par le B.R, G. M.

ANALYSE DES MACHEFERS

Constituants métalliques

Métaux ferromagnétiques

Métatix et alliages légers(Al essentiellement)

Métaux et alliages denses(Cu, Zn, Pb, Sn)

Constituants minéraux(< à 2 mm)

Scories (contenant du carbonedont 12 % de verre)

Scories ferromagnétiques(contenant du fer et des oxydesferreux et ferriques)

% SUR SEC

10-15

0,5-1,5

0,5

75-80

5-10

TOTAL %

10-17

80-90

COMPOSITION CHIMIQUE GLOBALE

Si 0-Al 02

CaO *MgO

Na 0 1

V' !CI 1

SO3 1

1 MACHEFERSen Z sur sec

D'aprèsRASCH

32 - 3627 - 329-261 - 8

1 - 3

1 - 6

1 - 9

1 D'après1 OCDE

1 42-581 6-18! 8-18

9-121 1-2

3-81.1 - 1.6 1

0.1 - 0,4 1

0.7 - 6.4 1

D'aprèsPONTS ET

t CHAUSSEES

30 - 528-106-11

12 - 151.5 - 2

2-710.9 - 1.2 1

0.9 - 1,3 1

1 MATERIAU DE 1

1 COMPARAISON : I

CIMENT 1

22-24 1

6-9 1

51-65 1

0.3 - 0,4 1

1 1

1.2 - 3,5 1

- 35 -

En ce qui concerne leurs constituants physiques et chimiques,les tableaux ci-après fournissent les résultats d'une étude pour lavalorisation des composants des mâchefers, réalisée par le B.R, G. M.

ANALYSE DES MACHEFERS

Constituants métalliques

Métaux ferromagnétiques

Métatix et alliages légers(Al essentiellement)

Métaux et alliages denses(Cu, Zn, Pb, Sn)

Constituants minéraux(< à 2 mm)

Scories (contenant du carbonedont 12 % de verre)

Scories ferromagnétiques(contenant du fer et des oxydesferreux et ferriques)

% SUR SEC

10-15

0,5-1,5

0,5

75-80

5-10

TOTAL %

10-17

80-90

COMPOSITION CHIMIQUE GLOBALE

Si 0-Al 02

CaO *MgO

Na 0 1

V' !CI 1

SO3 1

1 MACHEFERSen Z sur sec

D'aprèsRASCH

32 - 3627 - 329-261 - 8

1 - 3

1 - 6

1 - 9

1 D'après1 OCDE

1 42-581 6-18! 8-18

9-121 1-2

3-81.1 - 1.6 1

0.1 - 0,4 1

0.7 - 6.4 1

D'aprèsPONTS ET

t CHAUSSEES

30 - 528-106-11

12 - 151.5 - 2

2-710.9 - 1.2 1

0.9 - 1,3 1

1 MATERIAU DE 1

1 COMPARAISON : I

CIMENT 1

22-24 1

6-9 1

51-65 1

0.3 - 0,4 1

1 1

1.2 - 3,5 1

- 36 -

Dans la pratique, ce matériau qui se présente sous la formed'une grave grisâtre subit, au contact des agents atmosphériques(précipitations, atmosphère,,.,), une évolution physico-chimique. Enparticulier, la chaux contenue dans le mâchefer est transformée sous forme decarbonate de calcium insoluble. Cette formation a pour effet de "durcir" lematériau et de piéger un certain nombre d'éléments (par exemple les cationsmétalliques) et de faire ainsi obstacle à la progression des lixiviats. Demême, les métaux lourds présents à l'état de traces et susceptibles d'êtrelixivies, peuvent être précipités à l'état de carbonates insolubles.

Enfin, on doit indiquer que des réactions d'ordre thermique seproduisent au niveau des mâchefers disposés en tas, qui empêchent l'apparitionde lixiviats du fait de l'évaporation de l'eau interstitielle (vapeur d'eauau-dessus du stock).

Pour conclure, des essais et tests de lixiviation surdifférents types de mâchefers ont fait ressortir que leur apport polluantéventuel se situe au niveau des sols alcalins et alcalino-terreux, dans detrès faibles proportions ; sous l'influence d'un compactage, ces effetsdisparaissent.

Afin de favoriser la mise en oeuvre des mécanismes décritsci-dessus, qui concourent à un effet négligeable du stockage de ces produitssur l'environnement (les eaux en particulier), on prendra les précautionssuivantes :

stockage des mâchefers distinct ;

disposition sur 2 à 3 m d'épaisseur pour favoriser l'effetthermique ;

recouvrement ultérieur superficiel du dépôt.

Dans la pratique, la principale précaution à prendre au niveaude l'installation consistera à isoler des ea\ix de pluie l'aire de stockage desrésidus sous le four en attente de leur évacuation. En effet, des eaux depercolation éventuelles au sein de ces déchets pourraient ruisseler ets'écouler dans le ravin de la Môle en contrebas du site, risquant de provoqueralors une pollution insidieuse du milieu aquatique. Les dispositions projetéesdoivent permettre de se prémunir contre ce type de risque (de même que pour lestockage provisoire à proximité).

4.3.2. HYMOGEOLOGIE

Compte tenu du contexte hydrogéologique et des précautions quiseront prises pour le stockage et la manipulation des cendres et mâchefers,aucune incidence particulière n'est à craindre au plan hydrogéologique.

- 36 -

Dans la pratique, ce matériau qui se présente sous la formed'une grave grisâtre subit, au contact des agents atmosphériques(précipitations, atmosphère,,.,), une évolution physico-chimique. Enparticulier, la chaux contenue dans le mâchefer est transformée sous forme decarbonate de calcium insoluble. Cette formation a pour effet de "durcir" lematériau et de piéger un certain nombre d'éléments (par exemple les cationsmétalliques) et de faire ainsi obstacle à la progression des lixiviats. Demême, les métaux lourds présents à l'état de traces et susceptibles d'êtrelixivies, peuvent être précipités à l'état de carbonates insolubles.

Enfin, on doit indiquer que des réactions d'ordre thermique seproduisent au niveau des mâchefers disposés en tas, qui empêchent l'apparitionde lixiviats du fait de l'évaporation de l'eau interstitielle (vapeur d'eauau-dessus du stock).

Pour conclure, des essais et tests de lixiviation surdifférents types de mâchefers ont fait ressortir que leur apport polluantéventuel se situe au niveau des sols alcalins et alcalino-terreux, dans detrès faibles proportions ; sous l'influence d'un compactage, ces effetsdisparaissent.

Afin de favoriser la mise en oeuvre des mécanismes décritsci-dessus, qui concourent à un effet négligeable du stockage de ces produitssur l'environnement (les eaux en particulier), on prendra les précautionssuivantes :

stockage des mâchefers distinct ;

disposition sur 2 à 3 m d'épaisseur pour favoriser l'effetthermique ;

recouvrement ultérieur superficiel du dépôt.

Dans la pratique, la principale précaution à prendre au niveaude l'installation consistera à isoler des ea\ix de pluie l'aire de stockage desrésidus sous le four en attente de leur évacuation. En effet, des eaux depercolation éventuelles au sein de ces déchets pourraient ruisseler ets'écouler dans le ravin de la Môle en contrebas du site, risquant de provoqueralors une pollution insidieuse du milieu aquatique. Les dispositions projetéesdoivent permettre de se prémunir contre ce type de risque (de même que pour lestockage provisoire à proximité).

4.3.2. HYMOGEOLOGIE

Compte tenu du contexte hydrogéologique et des précautions quiseront prises pour le stockage et la manipulation des cendres et mâchefers,aucune incidence particulière n'est à craindre au plan hydrogéologique.

- 37 -

4.4. LE BROIT

S'agissant d'une installation classée, l'incinérateur devraêtre conforme à la réglementation en la matière (arrêté du 20 août 1985relatif aux bruits aériens émis dans l'environnement par les installationsclassées). Il en est de même pour les véhicules de collecte et les engins dechargement et transport.

Compte tenu de la nature des équipements (pas d'organesmotorisés), le bruit "émis" par l'installation durant son fonctionnement esttrès peu élevé et peu perceptible, même à proximité.

4.5. L'AIR (gaz, poussières, odeurs)

La combustion et l'incinération des déchets dans le four sont àl'origine de la production de volumes importants de gaz et de poussières. Ilest donc essentiel que les seuils de fonctionnement pour la qualité de lacombustion et des fumées produites soient bien respectés, ce qui a été fixépar le législateur dans une circulaire du 9 juin 1986 (cf annexe 1), Cesnormes sont fonction de la capacité nominale du four (inférieure à 1 t/h dansnotre cas).

Pour l'installation projetée, les normes réglementairesactuelles sont mentionnées ci-après :

1 pour la qualité de la combustion

température du foyer au moins égale à 750"C ;

teneur en oxygène dans le foyer supérieure à 7 % ;

temps de séjour des gaz de combustion à 750*C d'au moins deuxsecondes ;

teneur maximale en imbrûlés dans les mâchefers (mesurée surles produits secs) ne dépassant pas 6 % ;

i pour la qualité des fumées

teneur en monoxyde de carbone inférieure à 0,1 % ;

vitesse verticale d'éjection des gaz supérieure à 8 m/s ;

teneur en poussières ne dépassant pas 600 mg/Nm3 ;

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4.4. LE BROIT

S'agissant d'une installation classée, l'incinérateur devraêtre conforme à la réglementation en la matière (arrêté du 20 août 1985relatif aux bruits aériens émis dans l'environnement par les installationsclassées). Il en est de même pour les véhicules de collecte et les engins dechargement et transport.

Compte tenu de la nature des équipements (pas d'organesmotorisés), le bruit "émis" par l'installation durant son fonctionnement esttrès peu élevé et peu perceptible, même à proximité.

4.5. L'AIR (gaz, poussières, odeurs)

La combustion et l'incinération des déchets dans le four sont àl'origine de la production de volumes importants de gaz et de poussières. Ilest donc essentiel que les seuils de fonctionnement pour la qualité de lacombustion et des fumées produites soient bien respectés, ce qui a été fixépar le législateur dans une circulaire du 9 juin 1986 (cf annexe 1), Cesnormes sont fonction de la capacité nominale du four (inférieure à 1 t/h dansnotre cas).

Pour l'installation projetée, les normes réglementairesactuelles sont mentionnées ci-après :

1 pour la qualité de la combustion

température du foyer au moins égale à 750"C ;

teneur en oxygène dans le foyer supérieure à 7 % ;

temps de séjour des gaz de combustion à 750*C d'au moins deuxsecondes ;

teneur maximale en imbrûlés dans les mâchefers (mesurée surles produits secs) ne dépassant pas 6 % ;

i pour la qualité des fumées

teneur en monoxyde de carbone inférieure à 0,1 % ;

vitesse verticale d'éjection des gaz supérieure à 8 m/s ;

teneur en poussières ne dépassant pas 600 mg/Nm3 ;

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teneur en hydrocarbures gazeux ne dépassant pas 30 ppm (normeX43301 en équivalent méthane) ;

caractéristiques de la cheminée calculées pour les poussièresselon les termes de la circulaire du 13 août 1971 et pour lechlore selon les termes de la circulaire du 8 juin 1986(cf modes de calculs hauteurs Hl et H2 en annexe 2),

On rappelle que c'est le respect simultané de ces seuils quigarantit le bon fonctionnement de la chaîne d'incinération. Les dispositionsde l'installation qui permettent d'atteindre ces normes sont mentionnéesci-après.

4.5.1. QUALITE DE LA COMBUSTION

L'allumage est effectué par la mise â feu sur la grille dematériaux inflammables placés avant le chargement du four en orduresménagères. Après allumage, la combustion des ordures ménagères donne unetempérature égale ou supérieure à 750*0 (avec des déchets de P. CI. supérieursà 1.200 Kcal/kg). Si nécessaire, la mise en température du four ou le soutiende la combustion en cours de cycle pourront être réalisés à l'aide de brûleursd'allumage dont la mise en place ultérieure reste possible.

On doit rappeler que la température des gaz de combustion, lateneur en oxygène, le taux de monoxyde de carbone et le temps de séjour sonttrès liés entre eux. C'est ainsi que, pour provoquer l'oxydation, latempérature des gaz de combustion doit être suffisamment élevée pour inverserl'équilibre entre le CO et le C02. En-dessous de cette température d'inversiond'équilibre, la formation de CO devient prépondérante. De même, la teneur enoxygène doit être suffisante pour que le CO s'oxyde en C02. L'apport d'oxygèneau cours de la combustion se fait par régulation de l'excès d'air. Lorsque cedernier est trop élevé, la température des gaz chute et il y a formation deCO.

La vitesse d'éjection élevée permet d'assurer une dispersiondes gaz et des poussières, tandis qu'une teneur en poussière limitée permet dediminuer le panache de fumée.

Dans le four "3B", afin que le temps de combustion des gaz aitune durée minimale de deux secondes, leur parcours se termine dans uneenceinte appelée "chambre de post combustion" dont la forme permet de dirigerles gaz de combustion dans les dépoussièreurs. De plus, lors du passage desgaz dans les avaloirs de ces chambres, ceux-ci se réenflamment spontanément.

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teneur en hydrocarbures gazeux ne dépassant pas 30 ppm (normeX43301 en équivalent méthane) ;

caractéristiques de la cheminée calculées pour les poussièresselon les termes de la circulaire du 13 août 1971 et pour lechlore selon les termes de la circulaire du 8 juin 1986(cf modes de calculs hauteurs Hl et H2 en annexe 2),

On rappelle que c'est le respect simultané de ces seuils quigarantit le bon fonctionnement de la chaîne d'incinération. Les dispositionsde l'installation qui permettent d'atteindre ces normes sont mentionnéesci-après.

4.5.1. QUALITE DE LA COMBUSTION

L'allumage est effectué par la mise â feu sur la grille dematériaux inflammables placés avant le chargement du four en orduresménagères. Après allumage, la combustion des ordures ménagères donne unetempérature égale ou supérieure à 750*0 (avec des déchets de P. CI. supérieursà 1.200 Kcal/kg). Si nécessaire, la mise en température du four ou le soutiende la combustion en cours de cycle pourront être réalisés à l'aide de brûleursd'allumage dont la mise en place ultérieure reste possible.

On doit rappeler que la température des gaz de combustion, lateneur en oxygène, le taux de monoxyde de carbone et le temps de séjour sonttrès liés entre eux. C'est ainsi que, pour provoquer l'oxydation, latempérature des gaz de combustion doit être suffisamment élevée pour inverserl'équilibre entre le CO et le C02. En-dessous de cette température d'inversiond'équilibre, la formation de CO devient prépondérante. De même, la teneur enoxygène doit être suffisante pour que le CO s'oxyde en C02. L'apport d'oxygèneau cours de la combustion se fait par régulation de l'excès d'air. Lorsque cedernier est trop élevé, la température des gaz chute et il y a formation deCO.

La vitesse d'éjection élevée permet d'assurer une dispersiondes gaz et des poussières, tandis qu'une teneur en poussière limitée permet dediminuer le panache de fumée.

Dans le four "3B", afin que le temps de combustion des gaz aitune durée minimale de deux secondes, leur parcours se termine dans uneenceinte appelée "chambre de post combustion" dont la forme permet de dirigerles gaz de combustion dans les dépoussièreurs. De plus, lors du passage desgaz dans les avaloirs de ces chambres, ceux-ci se réenflamment spontanément.

- 39 -

4.5.2. QUALITE DES FUMEES

Le four "3B" présente une conception telle que, dès leurproduction, les gaz de combustion ne sont plus en contact avec les déchets.

Les gaz parviennent à la chambre de post combustion où ilsachèvent, si nécessaire, leur combustion grâce au brûleur de soutien qu'il aété prévu de rajouter spécifiquement pour cet usage. Ils subissent undépoussiérage au travers de dépoussièreurs composés de multi-éléments semi-cyclonnaires. Chacun de ces éléments est muni d'un système d'écumage pouréviter le réentraînement des poussières captées par le courant gazeux. Lespoussières issues de la post combustion sont extraites tous les six cyclesd'incinération, et expédiées directement dans la fosse à mâchefers.

L'évacuation des effluents gazeux et des produits chlorés doitêtre assurée par une bonne dispersion de ces émissions, qui est fonction de lahauteur de la cheminée. Celle-ci est calculée par le biais de deux méthodes,la hauteur retenue correspondant à la valeur calculée la plus élevée. Lescheminées sont, de plus, équipées d'accélérateurs (cf photo n* 7).

Le calcul effectué en fonction du rejet de poussières s'établitcomme suit (circulaire du 13 août 1971).

Hl = '680 ql \y nCM y R /At

Pour la dispersion des éléments chlorés, on a

H2 = \ /7000 g

avec :

Hl, 2, exprimé en mètre, est la hauteur de la cheminée ;

At, exprimé en 'C, est la différence entre la température des effluents gazeuxà l'émission et la température moyenne annuelle de l'air au lieu considéré(12'C) ;

R, exprimé en m^/h est le débit des effluents gazeux à la températured'éjection ;

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4.5.2. QUALITE DES FUMEES

Le four "3B" présente une conception telle que, dès leurproduction, les gaz de combustion ne sont plus en contact avec les déchets.

Les gaz parviennent à la chambre de post combustion où ilsachèvent, si nécessaire, leur combustion grâce au brûleur de soutien qu'il aété prévu de rajouter spécifiquement pour cet usage. Ils subissent undépoussiérage au travers de dépoussièreurs composés de multi-éléments semi-cyclonnaires. Chacun de ces éléments est muni d'un système d'écumage pouréviter le réentraînement des poussières captées par le courant gazeux. Lespoussières issues de la post combustion sont extraites tous les six cyclesd'incinération, et expédiées directement dans la fosse à mâchefers.

L'évacuation des effluents gazeux et des produits chlorés doitêtre assurée par une bonne dispersion de ces émissions, qui est fonction de lahauteur de la cheminée. Celle-ci est calculée par le biais de deux méthodes,la hauteur retenue correspondant à la valeur calculée la plus élevée. Lescheminées sont, de plus, équipées d'accélérateurs (cf photo n* 7).

Le calcul effectué en fonction du rejet de poussières s'établitcomme suit (circulaire du 13 août 1971).

Hl = '680 ql \y nCM y R /At

Pour la dispersion des éléments chlorés, on a

H2 = \ /7000 g

avec :

Hl, 2, exprimé en mètre, est la hauteur de la cheminée ;

At, exprimé en 'C, est la différence entre la température des effluents gazeuxà l'émission et la température moyenne annuelle de l'air au lieu considéré(12'C) ;

R, exprimé en m^/h est le débit des effluents gazeux à la températured'éjection ;

- 40 -

q, exprimé en kg/h est la quantité maximale de poussières émises ou le débitmciximal d'éléments chlorés qui peut être atteint lors du fonctionnement del'installation ;

n, est le nombre de cheminées ;

le coefficient 680 tient compte de l'effet de sédimentation des poussières quiest plus rapide que celui des gaz, même pour les poussières fines ;

CM, exprimé en mg/m^ est la concentration maximale admissible au niveau dusol, du fait de l'installation. Cette concentration sera la différence entreune valeur de référence, 0,150 mg/m^* sur 24 h (adoptée comme concentrationmaximale en particules admissibles dans l'air ambiant) et la valeur de lateneur de fond en particules déjà existantes (valeur moyenne annuelle).

En l'absence de valeurs mesurées, les valeurs types suivantessont retenues comme teneur de fond moyenne :

0,05 mg/m^/24 h en particules, pour les zones rurales (valeurretenue ici) ;

0,09 mg/m^/24 h en particules, pour les zones moyennementindustrialisées et urbanisées.

Le détail des calculs est présenté en annexe 2.

On obtient respectivement Hl = 13 m et H2 = 14,35 m. Comptetenu d'une hauteur de bâtiment de 13 m environ, l'altitude de la cheminée parrapport au niveau du sol sera de 17 m. La cheminée dépasse donc de près de 4 m

le toit du bâtiment.

4.5.3. GARANTIE ET CONTROLE DES SEUILS DE FONCTIONNEMEHT

Il est à noter que le constructeur garantit le respect desnormes de fonctionnement qui font l'objet d'analyses et de vérificationspériodiques sur des installations existantes. D'une manière générale, lesessais réalisés par des laboratoires de contrôle sur des fours similaireslaissent apparaître le respect des caractéristiques de bon fonctionnement,comme en attestent les vérifications présentées en annexe 3 avec, enparticulier :

vitesse ascendante verticale d'émission des gaz de combustionsupérieure à 8 m/ s ;

température moyenne des gaz à la sortie de la chambre decombustion à 750*C et plus ;

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q, exprimé en kg/h est la quantité maximale de poussières émises ou le débitmciximal d'éléments chlorés qui peut être atteint lors du fonctionnement del'installation ;

n, est le nombre de cheminées ;

le coefficient 680 tient compte de l'effet de sédimentation des poussières quiest plus rapide que celui des gaz, même pour les poussières fines ;

CM, exprimé en mg/m^ est la concentration maximale admissible au niveau dusol, du fait de l'installation. Cette concentration sera la différence entreune valeur de référence, 0,150 mg/m^* sur 24 h (adoptée comme concentrationmaximale en particules admissibles dans l'air ambiant) et la valeur de lateneur de fond en particules déjà existantes (valeur moyenne annuelle).

En l'absence de valeurs mesurées, les valeurs types suivantessont retenues comme teneur de fond moyenne :

0,05 mg/m^/24 h en particules, pour les zones rurales (valeurretenue ici) ;

0,09 mg/m^/24 h en particules, pour les zones moyennementindustrialisées et urbanisées.

Le détail des calculs est présenté en annexe 2.

On obtient respectivement Hl = 13 m et H2 = 14,35 m. Comptetenu d'une hauteur de bâtiment de 13 m environ, l'altitude de la cheminée parrapport au niveau du sol sera de 17 m. La cheminée dépasse donc de près de 4 m

le toit du bâtiment.

4.5.3. GARANTIE ET CONTROLE DES SEUILS DE FONCTIONNEMEHT

Il est à noter que le constructeur garantit le respect desnormes de fonctionnement qui font l'objet d'analyses et de vérificationspériodiques sur des installations existantes. D'une manière générale, lesessais réalisés par des laboratoires de contrôle sur des fours similaireslaissent apparaître le respect des caractéristiques de bon fonctionnement,comme en attestent les vérifications présentées en annexe 3 avec, enparticulier :

vitesse ascendante verticale d'émission des gaz de combustionsupérieure à 8 m/ s ;

température moyenne des gaz à la sortie de la chambre decombustion à 750*C et plus ;

- 41 -

teneur en oxygène des gaz de combustion entre 11 et 13 %

(réglementation > 7 %) ;

teneur en oxyde de carbone < 0,1 % ;

teneur en imbrûlés dans les cendres et mâchefers de 3,5 à 5 %

(réglementation < 6 %).

Mesures de contrôle

La réglementation (cf articles 29 et 30 de la circulaire du 9juin 1986 en annexe) impose une série de moyens de contrôle de fonctionnementde l'installation et du respect des rejets effectués. Conformément à lalégislation, une plate-forme de mesures et une trappe d'accès normalisée sontprévues au niveau de l'installation, pour leur réalisation. En particulier, uncontrôle permanent de la température minimale est prévu grâce à la mise enplace d'un enregistreur : il s'agit d'un thermomètre enregistreur à sondepyrométrique. On rappelle la garantie que constitue l'implantation d'unbrûleur de soutien couplé à la mesure de température des gaz de combustion,permettant un déclenchement automatique dès que le relèvement de latempérature devient nécessaire.

Les analyses relatives aux émissions de poussières, au tauxd'hydrocarbures gazeux et aux conditions de marche de la combustion, serontréalisées par un laboratoire agréé, au moins une fois par an.

4.5.4. ODEURS

Les ordures ménagères ne seront pas stockées au niveau du sitepuisque le rechargement du four est possible en cours de fonctionnement. Ellesne seront donc pas à l'origine de la production d'odeurs désagréables(fermentations, . . .) .

Au plan des émissions olfactives, aucune trace n'est décelabledès lors que l'incinération se réalise car l'oxydation au-dessus de 750*Csupprime tout risque.

A leur sortie, les mâchefers peuvent produire pendant 24 à 48 hune odeur relativement peu sensible de "cendre mouillée". On rappelle quel'éloignement important du site par rapport aux zones d'habitations constitueune bonne garantie contre ce risque éventuel et très localisé de manifestationd'odeurs. Aucune gêne ne sera, de fait, ressentie par la population.

- 41 -

teneur en oxygène des gaz de combustion entre 11 et 13 %

(réglementation > 7 %) ;

teneur en oxyde de carbone < 0,1 % ;

teneur en imbrûlés dans les cendres et mâchefers de 3,5 à 5 %

(réglementation < 6 %).

Mesures de contrôle

La réglementation (cf articles 29 et 30 de la circulaire du 9juin 1986 en annexe) impose une série de moyens de contrôle de fonctionnementde l'installation et du respect des rejets effectués. Conformément à lalégislation, une plate-forme de mesures et une trappe d'accès normalisée sontprévues au niveau de l'installation, pour leur réalisation. En particulier, uncontrôle permanent de la température minimale est prévu grâce à la mise enplace d'un enregistreur : il s'agit d'un thermomètre enregistreur à sondepyrométrique. On rappelle la garantie que constitue l'implantation d'unbrûleur de soutien couplé à la mesure de température des gaz de combustion,permettant un déclenchement automatique dès que le relèvement de latempérature devient nécessaire.

Les analyses relatives aux émissions de poussières, au tauxd'hydrocarbures gazeux et aux conditions de marche de la combustion, serontréalisées par un laboratoire agréé, au moins une fois par an.

4.5.4. ODEURS

Les ordures ménagères ne seront pas stockées au niveau du sitepuisque le rechargement du four est possible en cours de fonctionnement. Ellesne seront donc pas à l'origine de la production d'odeurs désagréables(fermentations, . . .) .

Au plan des émissions olfactives, aucune trace n'est décelabledès lors que l'incinération se réalise car l'oxydation au-dessus de 750*Csupprime tout risque.

A leur sortie, les mâchefers peuvent produire pendant 24 à 48 hune odeur relativement peu sensible de "cendre mouillée". On rappelle quel'éloignement important du site par rapport aux zones d'habitations constitueune bonne garantie contre ce risque éventuel et très localisé de manifestationd'odeurs. Aucune gêne ne sera, de fait, ressentie par la population.

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En résumé, sur ce paragraphe relatif à la pollutionatmosphérique, on rappellera que l'installation présente les garantiessuivantes

la combustion des résidus est aussi complète que possible ;

la vitesse d'éjection des fumées assure une bonne dispersionet les dispositifs de dépoussiérage doivent s'avérerefficaces ;

le site est suffisamment éloigné de toute habitation et nedevrait donc pas créer de gêne qui puisse être ressentie parla population ;

l'installation est conforme à la réglementation en vigueuravec des garanties (brûleur de post combustion,.,,).

L'incinérateur peut recevoir également, sans modificationsimportantes, des équipements pour l'obtention éventuelle de normes plusstrictes (équipement de lavage des fumées, criblage des scories,.,.).

4.6. RISQUES DIVERS ET MESURES DE PROTECTION

4.6.1. ASPECTS GEOTECHNIQUES

Ceux-ci sont mentionnés ici pour mémoire, afin de rappeler queles fondations sont étudiées en fonction des charges à transmettre et de lanature du terrain. Elles seront placées sensiblement à la même élévation pouréviter les risques de tassements différentiels et seront en béton. Sinécessaire, une étude géotechnique spécifique aura à être réalisée, comptetenu des contraintes liées à la nature du substratum,

4.6.2. FONCTIONNEMENT - ENTRETIEN - SECURITE

Les consignes d'exploitation et d'allumage devront êtrerespectées. L'agent d'exploitation chargé de l'installation ne sera pasprésent en permanence (en moyenne 1 à 2 heures par jour), aussi le sitesera-t-il clos (grillage de 2 m de hauteur) et l'accès autorisé grâce à unportail.

Un contrat de garantie totale de deux ans (pièces et maind'oeuvre) est prévu. L'état de l'installation sera régulièrement surveillé etla réception de l'installation ne sera effectuée qu'après vérification de lacapacité du four lors de la mise en service. Des visites régulières sontprévues ultérieurement.

- 42 -

En résumé, sur ce paragraphe relatif à la pollutionatmosphérique, on rappellera que l'installation présente les garantiessuivantes

la combustion des résidus est aussi complète que possible ;

la vitesse d'éjection des fumées assure une bonne dispersionet les dispositifs de dépoussiérage doivent s'avérerefficaces ;

le site est suffisamment éloigné de toute habitation et nedevrait donc pas créer de gêne qui puisse être ressentie parla population ;

l'installation est conforme à la réglementation en vigueuravec des garanties (brûleur de post combustion,.,,).

L'incinérateur peut recevoir également, sans modificationsimportantes, des équipements pour l'obtention éventuelle de normes plusstrictes (équipement de lavage des fumées, criblage des scories,.,.).

4.6. RISQUES DIVERS ET MESURES DE PROTECTION

4.6.1. ASPECTS GEOTECHNIQUES

Ceux-ci sont mentionnés ici pour mémoire, afin de rappeler queles fondations sont étudiées en fonction des charges à transmettre et de lanature du terrain. Elles seront placées sensiblement à la même élévation pouréviter les risques de tassements différentiels et seront en béton. Sinécessaire, une étude géotechnique spécifique aura à être réalisée, comptetenu des contraintes liées à la nature du substratum,

4.6.2. FONCTIONNEMENT - ENTRETIEN - SECURITE

Les consignes d'exploitation et d'allumage devront êtrerespectées. L'agent d'exploitation chargé de l'installation ne sera pasprésent en permanence (en moyenne 1 à 2 heures par jour), aussi le sitesera-t-il clos (grillage de 2 m de hauteur) et l'accès autorisé grâce à unportail.

Un contrat de garantie totale de deux ans (pièces et maind'oeuvre) est prévu. L'état de l'installation sera régulièrement surveillé etla réception de l'installation ne sera effectuée qu'après vérification de lacapacité du four lors de la mise en service. Des visites régulières sontprévues ultérieurement.

- 43 -

Un réaménagement éventuel de la collecte sera étudié afin de nepas saturer la capacité de réception, de l'incinérateur durant la saisonestivale (adaptation des horaires d'arrivée des véhicules de ramassage desordures ménagères).

L'installation comprend un certain nombre de dispositifsspécifiques de sécurité :

pm : confection et nature des différents appareillages(matériaux réfractaires, dispositifs de régulation thermique,revêtements isolants , . . . ) ;

rechargement possible du four en toute sécurité ;

installation d'une clôture périphérique et d'un portaild'accès.

4.6.3. ACCES

L'accès des véhicules de service au niveau de la EU) 900 ne doitpas poser de problème a priori, compte tenu de la visibilité à l'endroit duraccordement, du trafic existant sur cette voie et du faible nombre derotations d'engins à la station d'incinération. L'accès au site et lespossibilités de manoeuvre (entrée et sortie) des véhicules de collecte serontsignalés par des panneaux appropriés sur la RD 900, à l'intention des usagersde la route.

La Direction Départementale de l'Equipement veillera à laconformité de raccordement avec la RD 900. A signaler que cette demière estentretenue en période hivernale. La chaussée est ainsi dégagée et salée entre6 h et 21 h (avec modulation possible des horaires).

On notera qu'une modification du P,0,S, est prévue pour assurerla conformité du projet avec la servitude d'élargissement (EL?) de la RD900,

4,6.4. SECURITE INCENDIE

Les risques d'incendie sont maîtrisés grâce à un certainnombre de dispositions :

non stockage d'ordures ménagères à proximité del'installation avant incinération ;

- 43 -

Un réaménagement éventuel de la collecte sera étudié afin de nepas saturer la capacité de réception, de l'incinérateur durant la saisonestivale (adaptation des horaires d'arrivée des véhicules de ramassage desordures ménagères).

L'installation comprend un certain nombre de dispositifsspécifiques de sécurité :

pm : confection et nature des différents appareillages(matériaux réfractaires, dispositifs de régulation thermique,revêtements isolants , . . . ) ;

rechargement possible du four en toute sécurité ;

installation d'une clôture périphérique et d'un portaild'accès.

4.6.3. ACCES

L'accès des véhicules de service au niveau de la EU) 900 ne doitpas poser de problème a priori, compte tenu de la visibilité à l'endroit duraccordement, du trafic existant sur cette voie et du faible nombre derotations d'engins à la station d'incinération. L'accès au site et lespossibilités de manoeuvre (entrée et sortie) des véhicules de collecte serontsignalés par des panneaux appropriés sur la RD 900, à l'intention des usagersde la route.

La Direction Départementale de l'Equipement veillera à laconformité de raccordement avec la RD 900. A signaler que cette demière estentretenue en période hivernale. La chaussée est ainsi dégagée et salée entre6 h et 21 h (avec modulation possible des horaires).

On notera qu'une modification du P,0,S, est prévue pour assurerla conformité du projet avec la servitude d'élargissement (EL?) de la RD900,

4,6.4. SECURITE INCENDIE

Les risques d'incendie sont maîtrisés grâce à un certainnombre de dispositions :

non stockage d'ordures ménagères à proximité del'installation avant incinération ;

- 44 -

local spécifique prévu pour le rangement des déchetsd'allumage ; les cartons et bois entreposés ne risquent doncaucune mise à feu provenant de l'incinérateur.

l'étanchéité du four et des cheminées doit permettre unfiltrage des fumées et des imbrûlés qui, en cas de mauvaisefermeture, pourraient provoquer un risque d'incendie parenvol et propagation de brindilles ou de flamèches ;

la surveillance des déchets doit permettre de refuser lesproduits non autorisés (produits à P.C.I. trop élevés, typepneumatiques par exemple) ;

les scories doivent être suffiseimment refroidies avant d'êtrereprises et épandues sur leur aire de stockage définitif ;

L'épandage des mâchefers ne conceme qu'une aire restreinteau sein d'une zone décapée et remblayée avec des matériauxrocheux. Compte tenu du volume annuel à stocker (environ 250m^), la superficie annuelle correspondant au stockage surenviron 2,5 m d'épaisseur sera de l'ordre d'une centaine demètres carrés à l'écart de zone de végétation (décharge).

Afin de pallier toute éventualité, une sécurité incendie sera,de toute manière, assurée par un poste d'eau qui pourra être installé à partird'un groupe de pompage pouvant prélever, si nécessaire, dans le torrent deValette, en contrebas.

4.6.6, HYGIENE Dû PERSONNEL

Un local de rangement et d'hygiène est prévu spécifiquementpour le personnel qui disposera d'un coin sanitaire et du matériel relatif âla sécurité (gants, bottes, habits,...).

4.7. EVALUATION DES MESURES DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT

Il est difficile d'établir avec précision la limite exacteentre des coûts relatifs à des travaux d'aménagement de l'installation et descoûts spécifiques à des opérations relevant des mesures compensatoires pour1 ' environnement .

L'installation devant constituer en elle-même une améliorationde la situation existante en matière d'élimination des déchets pour leS.I.V.O.M., on mentionnera ci-après, à titre indicatif, les postes suivants(coûts hors taxes, août 1988) :

- 44 -

local spécifique prévu pour le rangement des déchetsd'allumage ; les cartons et bois entreposés ne risquent doncaucune mise à feu provenant de l'incinérateur.

l'étanchéité du four et des cheminées doit permettre unfiltrage des fumées et des imbrûlés qui, en cas de mauvaisefermeture, pourraient provoquer un risque d'incendie parenvol et propagation de brindilles ou de flamèches ;

la surveillance des déchets doit permettre de refuser lesproduits non autorisés (produits à P.C.I. trop élevés, typepneumatiques par exemple) ;

les scories doivent être suffiseimment refroidies avant d'êtrereprises et épandues sur leur aire de stockage définitif ;

L'épandage des mâchefers ne conceme qu'une aire restreinteau sein d'une zone décapée et remblayée avec des matériauxrocheux. Compte tenu du volume annuel à stocker (environ 250m^), la superficie annuelle correspondant au stockage surenviron 2,5 m d'épaisseur sera de l'ordre d'une centaine demètres carrés à l'écart de zone de végétation (décharge).

Afin de pallier toute éventualité, une sécurité incendie sera,de toute manière, assurée par un poste d'eau qui pourra être installé à partird'un groupe de pompage pouvant prélever, si nécessaire, dans le torrent deValette, en contrebas.

4.6.6, HYGIENE Dû PERSONNEL

Un local de rangement et d'hygiène est prévu spécifiquementpour le personnel qui disposera d'un coin sanitaire et du matériel relatif âla sécurité (gants, bottes, habits,...).

4.7. EVALUATION DES MESURES DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT

Il est difficile d'établir avec précision la limite exacteentre des coûts relatifs à des travaux d'aménagement de l'installation et descoûts spécifiques à des opérations relevant des mesures compensatoires pour1 ' environnement .

L'installation devant constituer en elle-même une améliorationde la situation existante en matière d'élimination des déchets pour leS.I.V.O.M., on mentionnera ci-après, à titre indicatif, les postes suivants(coûts hors taxes, août 1988) :

- 45 -

- clôture périphérique et portail d'accès 58.000 F

- contrôle et réception par un organisme spécialiséet agréé 35.000 F

- brûleurs de post combustion - 58 . 000 F

- dépoussièreurs p.m.

- matériel d'enregistrement de température 25.000 F

- divers (liste non exhaustive) p.m.

L'ensemble du projet est de l'ordre de 2 MF, incluant maîtrised'oeuvre, divers et imprévus, terrassements et génie civil,

A noter que le compte annuel prévisionnel d'exploitation etd'entretien (incluant gros entretien et renouvellement) de l'installation estde l'ordre de 86 F par tonne et par an.

- 45 -

- clôture périphérique et portail d'accès 58.000 F

- contrôle et réception par un organisme spécialiséet agréé 35.000 F

- brûleurs de post combustion - 58 . 000 F

- dépoussièreurs p.m.

- matériel d'enregistrement de température 25.000 F

- divers (liste non exhaustive) p.m.

L'ensemble du projet est de l'ordre de 2 MF, incluant maîtrised'oeuvre, divers et imprévus, terrassements et génie civil,

A noter que le compte annuel prévisionnel d'exploitation etd'entretien (incluant gros entretien et renouvellement) de l'installation estde l'ordre de 86 F par tonne et par an.

A.ISTISnSXE 1

Ft.ECSJi.Et^ElSITJ^'r ION

A.ISTISnSXE 1

Ft.ECSJi.Et^ElSITJ^'r ION

JOURNAL QpriatL 01 t> ntPtiauaul pnANÇAist 19 juiM 1]

ENVmONNIMINT

AfHt4 4w |uin IMi r«l«tH mx lnttall«ti««Md'lrMln4r«tlon d« r4«i«ua urbain*

L« miniim dittfuè aupm du miniitre dt l'(()uip«m«nt. du lo|*.ment, dt ramtnaftmtat du lemtoirt et d«s (rampons, chtrgt d«l'cnvironiitmtat.

Vu 11 loi du 19 juilltt IVi relaiivt à U KjuUuon des iniulla*lioos clu«4« pour la pcottction d« l'environnemtnt, «t noiaoïfflttuion anida 7 ;

Vu le dicm n* 77.11]} du 21 lepttmbra 1977 :

Vu l'ivii dti or(aiitMtions prorttiionntlltt. d«s ajiociatioru rtpré-unuuvtt da» Hua tt dta colltcuvttta lo<al«i conctmtaa ;

Vu l'avU du CooMtl lupéntur dt« iiutaliauont daat^aa en data du7 janviat t9M,

Arrêta:Alt. l". ' Lea dûpMitiana tpplicablaa tu titra da la prottctioa d«

l'envtranaamaflt aux itwaUatiooa d'inanérauoa da rtiidua urtaiaa.sont dïflmaa daaa l'aiuMia au prêtant arrtt*.

An. 2. - La diractaor da la prtvtfltioa det pollutlona tt Ita ooa.miuairai da la iUpubUqua sont diarfia da l'txicutioa du prtMniaiTit*. qui Mta publié tu Jountûi o)Jia*t da ta Républiqua fraaqUta.

Ftit i Paria, la » juin 19M. . aUIN CAWONON

ANNEXEISSTALUnONS DlNClUEMAnON DE MESIDVS VUAINS

TITRE l-DOMAINK D'AmJCATlON

Art. l». - Laa prteamaa tt^fm coocan»a« laa innillariooa d'Iaci.nératioa daa rétidua uitaiaa ttlavaM da la nbriqua )32 4 da lanomtoclaou* daa inttillinowa daaaiaa pouf la pnueéa* é» I'tavi*ronntaaat (Muoütaa à auiohtatioa pttftoatalaX

A ca titra, tllaa t'appliquaaa à l'InoiaéniiM daa orduraa misa.gêna, daa déchata hotpttalian aoa oontaminéa at daa átebmt daacentraa commaraaaa.

Let déchata hoapiuUan cowaaiiaéa aa ponnoM étra admia qua lidet ptaacnpdoaa d'iiii*nt|tiiitni tt d'ortaaiaado* ipécülquaa Motdxtaa par t tnM pttfacwrat d'tumitaiiMk

AA 2. - Laa préaaMta rMaa l'appUquaK à toutaa laa iattalla»tiooa oottvailaa tl au iaataUadoda tiistaotaa faiaaat l'objet d'un*txuanoa auiaaoïaat leur capacut d« traiumant. qui Mroat tuu>.n%én à partir da la data da parutioa iu Jeûnai ojJkMÎ da cat arrM.

TTTM irPUSCUPnONS CCNtSALXa

Art. 3. L'axTitÉ d'tuioritaiio* precita lea can«Ériníquaa i»l'iattallatiofl. tallaa qua niiiimmtni :

L'emplaewMot (cmyriaa) ;La puiitéaca thenaiqaa »i*'* en kilowaa (thattaia/baura) :Let ctpadtéa ^1r*''n da iraiiataest, honua tt aaauaUa.

Art 4. IfflpUaiatioa.L'iiutallatioa eet coi^m ^ nuaiéra A i'ín(étrar aa lita. L'impU»

tatioa doit contnbtiar à limitar lea nuitances et pollutioiía.L'ítuda d'Impact déflnia * l'artidè 3-4« du décret a* 77-1 131 dv

21 MDtatnbra 1977 doit prédaer notammetu lea (lúa da poUuaau etjusuner law ao4a da iraiíamettt.

Ktmw^Mê, . L'étsda d'lmpaa pcédtara, d'autra part :La haataw da chamiaéa tt la calcul de ditpenion dea fas :Lae meeuraa pilaaa pour itolar la tita (ndaaa d'trtraa, par

exempta) :L'étoi|aaaa« daa baMtadoaa.

La mlaa aa placa da tarvitudea pennettra da prétarvar l'éloiíaa»ment qui aim él* jufé laditpantaMa.

Art. ]. - L'exploitant vtnne que lt« décheu qu'il .'tcepuooaa(autraa que lea déctttu colltatt dtt mént(c«) soni csnfonnts I c«uiauiofuéa.

L'arrêté préfectoral iadiqutra la litct ptr naiura. et evtmuiilemtnt?tr oniina, dta dtchtti auconiéa.

^rt. 6. Oécharftment dea rétidut urbaint.Let rtiidua urbaine é irtiitr doivent «ra décharttt iH leur

imvta é Tuiint tur unt aira ttaaciie ou daru une Toim ttancfte ;s'ilt «ont luictptiblet de ne pu avoir tté traitée vmtt-quairt Heurtaau plut tard aprat leur amvéa. l'aira ou ta foua doit itra cioie.

L'installation doit Hra équipée de telle lone que le xoclufe dtadtchtts tt t'ap^rovuioanemeat du four d'incinération ne loieat pué l'orifina da nuitancaa olfactivtt pour le vomnaca. L'ura dadécliaritment det rttidua urbtiaa doit étra conçue pour (viter toutenvol de ptpicn et pouaaiéraa ou (couiemtat d'etTlutnti liquidtaven l'exténeur.

Lea utinca dont la capacité da trtiument dépatta 20 tcnnet parjour doivent étra équipéaa d'une fotea qui devra étra en dèprtuioaIon du foneuoaaement daa fours : l'air upué au>dt*tut dt lt fostadoit safvir d'air da combutooa «fla da détruira tta compotée odo.rtnta. La dévarteoMttt d« contaaa dta camiona dans la tout doit laTaira au moyen d'un dispoetiif qai isola la camton de t'exitneur pan,dant la décOariametit ou par tottt tutrn moyan conduiuat é inrésultat aaalofua, à moiaa qua lea orduraa aa tottni amenées exdu.livtment ea taat pardiia.

L'arrêt* préfectoral pa«i autodaer d'auiraa dispositifs til e«tdémomr* qu'ils sont auiai afHc

Art. 7. La voluioa da pt éais eai expcim* (itt» lee coaditioaanormalaa da tempéraou* et da puttioa (0 «C. 1 btr, l'eaa étant lup.poaéa rattar toaa forma da vapeur) tt rapport* i 7 p. 100 da dioxydoda carboaa eu votumo sur tas hasiidai

Art. I. Coodiáoaa d'Indatradoa.Laa coodiiioaa d'Iaciatratiea aa tamaa ^ taoïpératarM, da leapa

da combustioa et da taax d'oxnéaa doivaot étra oonçuee de manierai garaaiir l'iadaértiioa daa dtriif et l'oxydatioa daa t** <te coa-bustioa.

Laa |as da combuaiioa doiveai, i ca titra, toa portés peadaat tamoioa deux lacoadaa k una températara aa moiaa éfala é 730 «Cdans la cbaabra da coatoatdoa ou, i< inniellemaaa. daaa ua*chambra da poetoombuaüoa. Us doivent eontaair au moiaa 7 p. lOOd'oxyiéaa paodaat la period* o* Ua loat port** 4 cetta teapéraiarabLa tampa da séjour davia étra vértfl* lots daa easaia da misa ea tar>vica.

Laa fax da combuatioa oa da poeicombuetioa doivaai contenir eamarcb* nórmala moiaa. da 0,1 p. 100 da moiMxydo da carboaa(expnm* t 7 p. 100 da COi) et ptuad* 7 p. 100 d'ozytéaa.

La proirainaa d'utiUsaiioa et lea conditiona da ronctioanetnaatpour lea phases da démarrafa tt d'txtiacdoa doivant Itra précuéadana l'arrêt* d'sutoriaaiioa.

J?rmn/ifitcf. Laa conditiona da combusiioa loitt particaliértmeoéimponantaa pour limitar lea odeun et la formaaoa d'imbrtlléa ort»>niquaa ou organochloréa.

U convient d'étra vi plant sur lea installariona da patita rspacit*.La dossier da demanda d'suiortsaiioa devra détailler Isa précaa»

tioaa prissa tt lea niveaax d'émiteiona ainsi qua lea méthodea dalurvaiUaae* mista ea placo.

Art. 9. - 9.1. Laa carnoérisiiquea da la chaminta d* l'tnd'iadnératioa doivent étra déiaraiaéea ea fonction dea débta man»maux d* poussiéraa et d'acid* chiothydriqiM qui peuvent étraatiaina apréa épuntioa Ion da foncttonaenieat da t'installttioa.

Pour ca qui concama lea pousaiérea, on calculera una valeur H lseioa lea dispoaitioaa da la drcalaira du 13 soât 1971.

Pour la dispenion d* l'élémaat chlora, oa calculera :

H} r 3^xOOOq

=ïTo4:

AT eet U diiftraaea. expriméa ea «C tnir* la itmpénnirt de*|ax da combusiioa aa déboacfa* da là chamin*a tt U températara dal'tiraaMaa((si4Ttai« 50* oa prendra AT- 30):

R tat la d4Wt daa laa. axprlat* ea aétraa cubea par heure, calcul*i ta t^mp*raout efTacilTt d'éjaoloa das t» da combustion ;

q est la débit ^«^'^'^^ d'adda chlorhydrique ius««publa d'Iti*rejet* à ta chaaiaéa. expiia* ea kUo^ramaaa par haura.

La hauteur da dieaiin** à ratsair aai ta ptua iranda dtt valtursH I. H 2 rétultam da caical {

9.2. tmpiaatadoa et caractériaiiqaaa d* la sactioft da meiura :

Afia da paraatua la d*taralaaiioa do la compoeitioa (concwa-tioa ea poatsiéiaa. HO. taéiaax loarda, COir tta.) tt du déOà deapa lajatéa * l'aiatoaaMt^ oa* pla»forB* da meeure fixa taraimplaaida sar la dMoriiUa oa sa» ua noadaH aa avaé da llaataUadoada daaaa.

JOURNAL QpriatL 01 t> ntPtiauaul pnANÇAist 19 juiM 1]

ENVmONNIMINT

AfHt4 4w |uin IMi r«l«tH mx lnttall«ti««Md'lrMln4r«tlon d« r4«i«ua urbain*

L« miniim dittfuè aupm du miniitre dt l'(()uip«m«nt. du lo|*.ment, dt ramtnaftmtat du lemtoirt et d«s (rampons, chtrgt d«l'cnvironiitmtat.

Vu 11 loi du 19 juilltt IVi relaiivt à U KjuUuon des iniulla*lioos clu«4« pour la pcottction d« l'environnemtnt, «t noiaoïfflttuion anida 7 ;

Vu le dicm n* 77.11]} du 21 lepttmbra 1977 :

Vu l'ivii dti or(aiitMtions prorttiionntlltt. d«s ajiociatioru rtpré-unuuvtt da» Hua tt dta colltcuvttta lo<al«i conctmtaa ;

Vu l'avU du CooMtl lupéntur dt« iiutaliauont daat^aa en data du7 janviat t9M,

Arrêta:Alt. l". ' Lea dûpMitiana tpplicablaa tu titra da la prottctioa d«

l'envtranaamaflt aux itwaUatiooa d'inanérauoa da rtiidua urtaiaa.sont dïflmaa daaa l'aiuMia au prêtant arrtt*.

An. 2. - La diractaor da la prtvtfltioa det pollutlona tt Ita ooa.miuairai da la iUpubUqua sont diarfia da l'txicutioa du prtMniaiTit*. qui Mta publié tu Jountûi o)Jia*t da ta Républiqua fraaqUta.

Ftit i Paria, la » juin 19M. . aUIN CAWONON

ANNEXEISSTALUnONS DlNClUEMAnON DE MESIDVS VUAINS

TITRE l-DOMAINK D'AmJCATlON

Art. l». - Laa prteamaa tt^fm coocan»a« laa innillariooa d'Iaci.nératioa daa rétidua uitaiaa ttlavaM da la nbriqua )32 4 da lanomtoclaou* daa inttillinowa daaaiaa pouf la pnueéa* é» I'tavi*ronntaaat (Muoütaa à auiohtatioa pttftoatalaX

A ca titra, tllaa t'appliquaaa à l'InoiaéniiM daa orduraa misa.gêna, daa déchata hotpttalian aoa oontaminéa at daa átebmt daacentraa commaraaaa.

Let déchata hoapiuUan cowaaiiaéa aa ponnoM étra admia qua lidet ptaacnpdoaa d'iiii*nt|tiiitni tt d'ortaaiaado* ipécülquaa Motdxtaa par t tnM pttfacwrat d'tumitaiiMk

AA 2. - Laa préaaMta rMaa l'appUquaK à toutaa laa iattalla»tiooa oottvailaa tl au iaataUadoda tiistaotaa faiaaat l'objet d'un*txuanoa auiaaoïaat leur capacut d« traiumant. qui Mroat tuu>.n%én à partir da la data da parutioa iu Jeûnai ojJkMÎ da cat arrM.

TTTM irPUSCUPnONS CCNtSALXa

Art. 3. L'axTitÉ d'tuioritaiio* precita lea can«Ériníquaa i»l'iattallatiofl. tallaa qua niiiimmtni :

L'emplaewMot (cmyriaa) ;La puiitéaca thenaiqaa »i*'* en kilowaa (thattaia/baura) :Let ctpadtéa ^1r*''n da iraiiataest, honua tt aaauaUa.

Art 4. IfflpUaiatioa.L'iiutallatioa eet coi^m ^ nuaiéra A i'ín(étrar aa lita. L'impU»

tatioa doit contnbtiar à limitar lea nuitances et pollutioiía.L'ítuda d'Impact déflnia * l'artidè 3-4« du décret a* 77-1 131 dv

21 MDtatnbra 1977 doit prédaer notammetu lea (lúa da poUuaau etjusuner law ao4a da iraiíamettt.

Ktmw^Mê, . L'étsda d'lmpaa pcédtara, d'autra part :La haataw da chamiaéa tt la calcul de ditpenion dea fas :Lae meeuraa pilaaa pour itolar la tita (ndaaa d'trtraa, par

exempta) :L'étoi|aaaa« daa baMtadoaa.

La mlaa aa placa da tarvitudea pennettra da prétarvar l'éloiíaa»ment qui aim él* jufé laditpantaMa.

Art. ]. - L'exploitant vtnne que lt« décheu qu'il .'tcepuooaa(autraa que lea déctttu colltatt dtt mént(c«) soni csnfonnts I c«uiauiofuéa.

L'arrêté préfectoral iadiqutra la litct ptr naiura. et evtmuiilemtnt?tr oniina, dta dtchtti auconiéa.

^rt. 6. Oécharftment dea rétidut urbaint.Let rtiidua urbaine é irtiitr doivent «ra décharttt iH leur

imvta é Tuiint tur unt aira ttaaciie ou daru une Toim ttancfte ;s'ilt «ont luictptiblet de ne pu avoir tté traitée vmtt-quairt Heurtaau plut tard aprat leur amvéa. l'aira ou ta foua doit itra cioie.

L'installation doit Hra équipée de telle lone que le xoclufe dtadtchtts tt t'ap^rovuioanemeat du four d'incinération ne loieat pué l'orifina da nuitancaa olfactivtt pour le vomnaca. L'ura dadécliaritment det rttidua urbtiaa doit étra conçue pour (viter toutenvol de ptpicn et pouaaiéraa ou (couiemtat d'etTlutnti liquidtaven l'exténeur.

Lea utinca dont la capacité da trtiument dépatta 20 tcnnet parjour doivent étra équipéaa d'une fotea qui devra étra en dèprtuioaIon du foneuoaaement daa fours : l'air upué au>dt*tut dt lt fostadoit safvir d'air da combutooa «fla da détruira tta compotée odo.rtnta. La dévarteoMttt d« contaaa dta camiona dans la tout doit laTaira au moyen d'un dispoetiif qai isola la camton de t'exitneur pan,dant la décOariametit ou par tottt tutrn moyan conduiuat é inrésultat aaalofua, à moiaa qua lea orduraa aa tottni amenées exdu.livtment ea taat pardiia.

L'arrêt* préfectoral pa«i autodaer d'auiraa dispositifs til e«tdémomr* qu'ils sont auiai afHc

Art. 7. La voluioa da pt éais eai expcim* (itt» lee coaditioaanormalaa da tempéraou* et da puttioa (0 «C. 1 btr, l'eaa étant lup.poaéa rattar toaa forma da vapeur) tt rapport* i 7 p. 100 da dioxydoda carboaa eu votumo sur tas hasiidai

Art. I. Coodiáoaa d'Indatradoa.Laa coodiiioaa d'Iaciatratiea aa tamaa ^ taoïpératarM, da leapa

da combustioa et da taax d'oxnéaa doivaot étra oonçuee de manierai garaaiir l'iadaértiioa daa dtriif et l'oxydatioa daa t** <te coa-bustioa.

Laa |as da combuaiioa doiveai, i ca titra, toa portés peadaat tamoioa deux lacoadaa k una températara aa moiaa éfala é 730 «Cdans la cbaabra da coatoatdoa ou, i< inniellemaaa. daaa ua*chambra da poetoombuaüoa. Us doivent eontaair au moiaa 7 p. lOOd'oxyiéaa paodaat la period* o* Ua loat port** 4 cetta teapéraiarabLa tampa da séjour davia étra vértfl* lots daa easaia da misa ea tar>vica.

Laa fax da combuatioa oa da poeicombuetioa doivaai contenir eamarcb* nórmala moiaa. da 0,1 p. 100 da moiMxydo da carboaa(expnm* t 7 p. 100 da COi) et ptuad* 7 p. 100 d'ozytéaa.

La proirainaa d'utiUsaiioa et lea conditiona da ronctioanetnaatpour lea phases da démarrafa tt d'txtiacdoa doivant Itra précuéadana l'arrêt* d'sutoriaaiioa.

J?rmn/ifitcf. Laa conditiona da combusiioa loitt particaliértmeoéimponantaa pour limitar lea odeun et la formaaoa d'imbrtlléa ort»>niquaa ou organochloréa.

U convient d'étra vi plant sur lea installariona da patita rspacit*.La dossier da demanda d'suiortsaiioa devra détailler Isa précaa»

tioaa prissa tt lea niveaax d'émiteiona ainsi qua lea méthodea dalurvaiUaae* mista ea placo.

Art. 9. - 9.1. Laa carnoérisiiquea da la chaminta d* l'tnd'iadnératioa doivent étra déiaraiaéea ea fonction dea débta man»maux d* poussiéraa et d'acid* chiothydriqiM qui peuvent étraatiaina apréa épuntioa Ion da foncttonaenieat da t'installttioa.

Pour ca qui concama lea pousaiérea, on calculera una valeur H lseioa lea dispoaitioaa da la drcalaira du 13 soât 1971.

Pour la dispenion d* l'élémaat chlora, oa calculera :

H} r 3^xOOOq

=ïTo4:

AT eet U diiftraaea. expriméa ea «C tnir* la itmpénnirt de*|ax da combusiioa aa déboacfa* da là chamin*a tt U températara dal'tiraaMaa((si4Ttai« 50* oa prendra AT- 30):

R tat la d4Wt daa laa. axprlat* ea aétraa cubea par heure, calcul*i ta t^mp*raout efTacilTt d'éjaoloa das t» da combustion ;

q est la débit ^«^'^'^^ d'adda chlorhydrique ius««publa d'Iti*rejet* à ta chaaiaéa. expiia* ea kUo^ramaaa par haura.

La hauteur da dieaiin** à ratsair aai ta ptua iranda dtt valtursH I. H 2 rétultam da caical {

9.2. tmpiaatadoa et caractériaiiqaaa d* la sactioft da meiura :

Afia da paraatua la d*taralaaiioa do la compoeitioa (concwa-tioa ea poatsiéiaa. HO. taéiaax loarda, COir tta.) tt du déOà deapa lajatéa * l'aiatoaaMt^ oa* pla»forB* da meeure fixa taraimplaaida sar la dMoriiUa oa sa» ua noadaH aa avaé da llaataUadoada daaaa.

19 juiitat 19*1 JOURNAL OFFICIEL OE LA REPUSLIQUS FRANÇAIS!

Le> csncténsiiquei de cette pliit-fonme doivent tire telles qu'clltepermettent de reipecter ea roui point lei pretcnptioni de la norme.s F X44052. et .lotammeni pour ce i^ui conceme les csncténstiquetJes sections dt mesure : emplaMmeni (respect des lonfutun droiietunt obiiacit en amont et en aval), équipement (bndtt). zone deJ^gagement (plate-formt>.

Li .norme NF \i*0S2 décrit notamment les diipotitiont é prendrepour la rnesure meniuellt penodique du debit dt gax et dt lt;,incentration e.n poussières.

Lei jutres jppareils Je mesure Jevani itre mit en placa pourijiist'aire aux lutres contrôles prévus dant l'arrétt. et noummenijjt contrôles en continu. Jevront être implantes de manière é :

- r.e pas empêcher la mesure penodique de lt concentration enpoussières, et ne pas penurser l'icoulement au voisinait des pointsle nesure de ceile-ci .

. a pouvoir fournir des résultats de mesurt non penurbés, notsm-.Tient pendant toute la durée des rresuret manuelles pénodiques dtla .:ancentraiion en poussière len paniculier pour lt calibrsft desappareils i principe optique).

La vitesse moyenne dans la section de mesurt sers au moint éfsiei la vitesse d'émission presente (en some d* cheminée) et si possibleiupeneure ou égale é ii metres par seconde.

Voia. Si unt m<me e.lefflinee reçoit les |ta provenant de ptuiieun lo*.iailitioni. une lection de mesurt conforme aux prttenptiant d« lt norme'.NF XU0Í2 sert iment|t« par iniiilltuon. de manier* t permettre lt.neiure ftpiree des erf^uenu dt chtqu* iniulltnon.

.\n. 10. - Capacité des InstsiisuonsiLes capacités dt trsitement défíaies sux titres III, IV et V corres*

pondent 1 la capacité toute d'inanéraiion.En cas de fonctionnement discontinu, ls durée de combustion

pnse en compte pour le calcul de la capacité est celle correspondantau palier de teneur en CO.

An. II. Prevention des pollutions des esua.l.«t divenes esux résiduaires (effluents du Isveur éventuel, eaux

de ruisseilemtnt souillées, frsoions aqueusas des déchttt) sont col-lecttes. puis traitées.

Pour lt css oU les esux résidusires sont dévenéca dans un réséracollectif aboutissant é une station d'épuration urbaine, les normes dare;et au dévenemeni sont précttées en fonction da la'capadt* dai'Installstion et de la station. La déversement sa fera dans les condi-lions spécifiées psr le réflement du service d'sssainissafflem et par lacirculaire du 24 janvier 19S4 du ministère da l'environaemettt rela*tive tux rejets d'esux industrielles dans un ouvrage collecof.

L'arrêté prescrira les ooncantrations et flux limites svsm rejet daaale milieu naturel sur la bas* des données suivantes :

pH compris entra 5.5 tt 8.5 ;.MeS < 30 m(/litra :

- méuux < 15 ^^\lllum*; » ) ; '~* -- .-RfvoJL*. < 5 ffl|/litr* :- hydrocarbures < 20 ppm (T 90203),

L'arrêté précitera étalement :- OCO < ... mt/tiut et ... kg/jour :- débit < ... m'/heurt ou ... mVjour :

An. 12. Les installations électriquea ainsi qu* lea dreaiti d*fluide sous pression et da vapeur doivent étrt ooaforoMa aax laxtaalégislsiifs et rétltfflctttairea et sut régies da l'art st doivaat Mn véri>fiées régulièrement Laa dîspitiona da l'arréi* ministériai da31 mars I9S0 poiunt réglemaataHon dae instailadoas élactri^aaa daaétablissemenu réglementée aa titra da la législation sur Isa installations cissséea et tuscepablas da présenter dea risques d'cxploeioasont applicables.

.Arc 13. - L'étsblissamaat doit étra pourra d$ moyens d* secourscontre l'incendia sppropriéa * la natura et aux quantitéa da produitaet de décheu stockés. L'arrêt* précisa Isa prescnptloeH sa la matiérB.

Art 14. Les nivesux sonoraa i respecter en limita da propriét*seront définit en fonctioo dee dispositions da l'srrét* ministériel du20 août 1985 relatif sux bruiu sénens émis dant l'environnement parles installations duiées. L'srrét* prédsa lea prescription* en lamatière.

Art. 15. 15.1. Décheta.Les décheu résultant de l'sctivit* da l'initallattoa st qui aa pea«

vent être traités sur pisca sont éliminés dans daa coaditíons propraai garantir la protection da t'cnvironnemem dans daa iostailaaonaautorisées à cet effet au titra da la loi du 19 juillet 197Í.

L'ne solutioa alteraative d'éliminatioo sera défliiJe ea eu d'India»ponibiliié de rindnêrtiioiL

Les fflâchefen peuvent être ftockêa par dèpdé sur un* sire préeaa*tant de bonnee caraaéristiques d'étanchéit* et en dehon dea xooaainondables. La dépôt doit présenter da bonnsa garanties da ttaMNt*mécanique.

15.1 DémsntélemenLLe défflsatéleffleot fera l'objet da prescripdona spédflqnaa ponaat

notamment sur l'évscustion des maaèraa touilléca.

I L'etploiiant devra remettre le site de l'InstaJUnon dans un état teiqu'il ne s'y manifeste aucun des dangen ou inconvenienu men.lionnes a l'anide 1" de la loi du 19 juillet 197$ im. }t du décret du21 septembre 1977).

TITRE tllI.NSTALLAnON DE CAPACTTt SLPEBIELRE A i T/H

OU COMPORTA.Vr L.N FOLR DE CAPACTTE SLPE-RIEtRE A 3 T/H

An. 16. - La vitesse vcnicale d'émission des gax de combustiondoit être supeneure é 12 m/ s.

Les gaz rejetés 1 l'atmosphère ne doivent pas contenir plus de :

- 50 mg/.Vm' de poussières :- IOO mg/.Nm* d'acide chlorhydrique ;

- 10 ppm d'hydrocaroures gazeux (nomie X 43301 en équivalentmèthine) ;

5 mg/.Nm* de métaux lourds totsux psniculsires (Cu, n, Zn,Si. Cr, Sn, Ag. Co. Ba) ;

- 0,3 mg/Nm* dt mercure et cadmium (Hg'^Cd) psrticulairea etgazeux :

1 mg/Sm* d'arsenic (As).

.Vara - I ppm» une ptni* par million, csprtmè ea volume.

An. 17. Les pénodse ininterrampuaa de ptnaea ou d'arréu deadispositifs d'épurstion pendant lesquellea lea teneurs en pousaiéreaou en acide chlorydrique dépassent lea vtlAirt fixées é l'artidè 16devront être d'une durée inférieur* à K heurea et leur duréecumulée sur une snnéa dsvra être inférieure à 200 heuraa.

Ls teneur en pouuiéra des rejeu na doit en aucun eu dépsasar lavaleur de Í0O mg/Nm*.

Art 18. L«s teneurs raaximalaa ea imbr^lés dana lea michaftra,mesurées lur les produiu secs, aa doivent paa dépstttf 5 p. 1001

Les cendres, produis d'éparatioa st midiefera doivent étrastockés sèpsrément et déposés tar oa* sira ou daaa ua léfapraiiiaétanche permettant la collecta d* l'eaa d'égouttaga et da l'taadaIsvsga psr la plui*.

La stock dsa cendrée priisat avaat évacuaiioa tara limit* st pn*tég* da lav pluie et dts envola.

Si les fflâchefen et les cendres sont mtisngis. Ua saront élimiitéacomme les cendres.

Art. 19. Autoturveillsnca.19.1. CombustioiLVa contrat* da la temperatura dsa gax da combusiioa set sfTaeat*

en permanenca eo un point représantauf des coaditioas d* romfta*tion.

Un contraía coodan da la untar ea oxygéna daa gax d*tion-est effectué:

Le dépouillement d* l'enregistrsmeat d* ¿sa ooatrdiaa eetmensuellement é l'inspecteur des installationa dasséea.

19.2. Gax rejetés.Les contrôlée des gax rejetéa â l'atmospiMr* sont effecnéa d*

façon é mesurer en continu les poussiérsa (opadméiria ou grarlmétne par appareils qualifiés) et l'sada chlorhydrique, ainsi qu'une foiapar tn lea méuux lourds.

Le uux d'hydrocarbures gazeux doit être déterminé un* fois paran.

La uux da monoxyde de carbone doit être déterain* setaeatiMI*'ment

Les contrôles pondérsux des émissions doivsnt ttn effactséa aamoins une fois par sn. Ces contrOlaa doiveia déterminer lea flux etles concentrations da poussières, d'sdd* chlorhydrique. da dioxyd*de carbone et d'autres pollusnu (méuux lourds notamment).

t9J. Résidu solides.Une snslys* au moins une foie par sa dea caractéiisriquaa

chimiquea daa ceadraa et des poussiéraa d'épursiioâ sera effectué*sur uo lot contatu* d'échantillons représsntsnfs.

Une analys* dea teneurs en composée orgaaodtloréa sur lascendres sera effectuée une fois psr sn sur un échaatiUoa eomposita.

La tenetir en imbrOlés des michefara sera cootrdl** périodiquement

19.4. L'arrêt* d'autorisation prédsera sxpllritimiai ta périodida*dea contrôles prévus d-dewus et lea modalMt da la traasnusstoa d*leurs résultau * l'Inspactioo dsa installatioa* dasséea.

Art .2A - L'exploitant précis* lea dlsposáiloa* qa'U pr*voit ea eude paaaa éiectriqna (arrêt, secours). .

L'installation sera muaia d'ua détaetaar de fíamm» oa da toutsiitr* dispositif da lécurii* parmetiaat d* dicaisr ua* qa«i«oaau*saoraalia da foBCtlonneaieot dont le sigaaé fera l'objet d* l'expiotcetioa süutopílé*.

L'arrêt* d'autoriaadca précéssra caa dltposidoea.

TITRE IVINVTAtLATION OK CAPAOR COMROE CNTU t CT * T/H

rr NI coMPOiTAArr fas un nvu oi CATAcnwsvn^KIXUU A J T/HArt: 21. La vítase*

doit étra tup*riaur* * t m/$.é'i faa'd*

19 juiitat 19*1 JOURNAL OFFICIEL OE LA REPUSLIQUS FRANÇAIS!

Le> csncténsiiquei de cette pliit-fonme doivent tire telles qu'clltepermettent de reipecter ea roui point lei pretcnptioni de la norme.s F X44052. et .lotammeni pour ce i^ui conceme les csncténstiquetJes sections dt mesure : emplaMmeni (respect des lonfutun droiietunt obiiacit en amont et en aval), équipement (bndtt). zone deJ^gagement (plate-formt>.

Li .norme NF \i*0S2 décrit notamment les diipotitiont é prendrepour la rnesure meniuellt penodique du debit dt gax et dt lt;,incentration e.n poussières.

Lei jutres jppareils Je mesure Jevani itre mit en placa pourijiist'aire aux lutres contrôles prévus dant l'arrétt. et noummenijjt contrôles en continu. Jevront être implantes de manière é :

- r.e pas empêcher la mesure penodique de lt concentration enpoussières, et ne pas penurser l'icoulement au voisinait des pointsle nesure de ceile-ci .

. a pouvoir fournir des résultats de mesurt non penurbés, notsm-.Tient pendant toute la durée des rresuret manuelles pénodiques dtla .:ancentraiion en poussière len paniculier pour lt calibrsft desappareils i principe optique).

La vitesse moyenne dans la section de mesurt sers au moint éfsiei la vitesse d'émission presente (en some d* cheminée) et si possibleiupeneure ou égale é ii metres par seconde.

Voia. Si unt m<me e.lefflinee reçoit les |ta provenant de ptuiieun lo*.iailitioni. une lection de mesurt conforme aux prttenptiant d« lt norme'.NF XU0Í2 sert iment|t« par iniiilltuon. de manier* t permettre lt.neiure ftpiree des erf^uenu dt chtqu* iniulltnon.

.\n. 10. - Capacité des InstsiisuonsiLes capacités dt trsitement défíaies sux titres III, IV et V corres*

pondent 1 la capacité toute d'inanéraiion.En cas de fonctionnement discontinu, ls durée de combustion

pnse en compte pour le calcul de la capacité est celle correspondantau palier de teneur en CO.

An. II. Prevention des pollutions des esua.l.«t divenes esux résiduaires (effluents du Isveur éventuel, eaux

de ruisseilemtnt souillées, frsoions aqueusas des déchttt) sont col-lecttes. puis traitées.

Pour lt css oU les esux résidusires sont dévenéca dans un réséracollectif aboutissant é une station d'épuration urbaine, les normes dare;et au dévenemeni sont précttées en fonction da la'capadt* dai'Installstion et de la station. La déversement sa fera dans les condi-lions spécifiées psr le réflement du service d'sssainissafflem et par lacirculaire du 24 janvier 19S4 du ministère da l'environaemettt rela*tive tux rejets d'esux industrielles dans un ouvrage collecof.

L'arrêté prescrira les ooncantrations et flux limites svsm rejet daaale milieu naturel sur la bas* des données suivantes :

pH compris entra 5.5 tt 8.5 ;.MeS < 30 m(/litra :

- méuux < 15 ^^\lllum*; » ) ; '~* -- .-RfvoJL*. < 5 ffl|/litr* :- hydrocarbures < 20 ppm (T 90203),

L'arrêté précitera étalement :- OCO < ... mt/tiut et ... kg/jour :- débit < ... m'/heurt ou ... mVjour :

An. 12. Les installations électriquea ainsi qu* lea dreaiti d*fluide sous pression et da vapeur doivent étrt ooaforoMa aax laxtaalégislsiifs et rétltfflctttairea et sut régies da l'art st doivaat Mn véri>fiées régulièrement Laa dîspitiona da l'arréi* ministériai da31 mars I9S0 poiunt réglemaataHon dae instailadoas élactri^aaa daaétablissemenu réglementée aa titra da la législation sur Isa installations cissséea et tuscepablas da présenter dea risques d'cxploeioasont applicables.

.Arc 13. - L'étsblissamaat doit étra pourra d$ moyens d* secourscontre l'incendia sppropriéa * la natura et aux quantitéa da produitaet de décheu stockés. L'arrêt* précisa Isa prescnptloeH sa la matiérB.

Art 14. Les nivesux sonoraa i respecter en limita da propriét*seront définit en fonctioo dee dispositions da l'srrét* ministériel du20 août 1985 relatif sux bruiu sénens émis dant l'environnement parles installations duiées. L'srrét* prédsa lea prescription* en lamatière.

Art. 15. 15.1. Décheta.Les décheu résultant de l'sctivit* da l'initallattoa st qui aa pea«

vent être traités sur pisca sont éliminés dans daa coaditíons propraai garantir la protection da t'cnvironnemem dans daa iostailaaonaautorisées à cet effet au titra da la loi du 19 juillet 197Í.

L'ne solutioa alteraative d'éliminatioo sera défliiJe ea eu d'India»ponibiliié de rindnêrtiioiL

Les fflâchefen peuvent être ftockêa par dèpdé sur un* sire préeaa*tant de bonnee caraaéristiques d'étanchéit* et en dehon dea xooaainondables. La dépôt doit présenter da bonnsa garanties da ttaMNt*mécanique.

15.1 DémsntélemenLLe défflsatéleffleot fera l'objet da prescripdona spédflqnaa ponaat

notamment sur l'évscustion des maaèraa touilléca.

I L'etploiiant devra remettre le site de l'InstaJUnon dans un état teiqu'il ne s'y manifeste aucun des dangen ou inconvenienu men.lionnes a l'anide 1" de la loi du 19 juillet 197$ im. }t du décret du21 septembre 1977).

TITRE tllI.NSTALLAnON DE CAPACTTt SLPEBIELRE A i T/H

OU COMPORTA.Vr L.N FOLR DE CAPACTTE SLPE-RIEtRE A 3 T/H

An. 16. - La vitesse vcnicale d'émission des gax de combustiondoit être supeneure é 12 m/ s.

Les gaz rejetés 1 l'atmosphère ne doivent pas contenir plus de :

- 50 mg/.Vm' de poussières :- IOO mg/.Nm* d'acide chlorhydrique ;

- 10 ppm d'hydrocaroures gazeux (nomie X 43301 en équivalentmèthine) ;

5 mg/.Nm* de métaux lourds totsux psniculsires (Cu, n, Zn,Si. Cr, Sn, Ag. Co. Ba) ;

- 0,3 mg/Nm* dt mercure et cadmium (Hg'^Cd) psrticulairea etgazeux :

1 mg/Sm* d'arsenic (As).

.Vara - I ppm» une ptni* par million, csprtmè ea volume.

An. 17. Les pénodse ininterrampuaa de ptnaea ou d'arréu deadispositifs d'épurstion pendant lesquellea lea teneurs en pousaiéreaou en acide chlorydrique dépassent lea vtlAirt fixées é l'artidè 16devront être d'une durée inférieur* à K heurea et leur duréecumulée sur une snnéa dsvra être inférieure à 200 heuraa.

Ls teneur en pouuiéra des rejeu na doit en aucun eu dépsasar lavaleur de Í0O mg/Nm*.

Art 18. L«s teneurs raaximalaa ea imbr^lés dana lea michaftra,mesurées lur les produiu secs, aa doivent paa dépstttf 5 p. 1001

Les cendres, produis d'éparatioa st midiefera doivent étrastockés sèpsrément et déposés tar oa* sira ou daaa ua léfapraiiiaétanche permettant la collecta d* l'eaa d'égouttaga et da l'taadaIsvsga psr la plui*.

La stock dsa cendrée priisat avaat évacuaiioa tara limit* st pn*tég* da lav pluie et dts envola.

Si les fflâchefen et les cendres sont mtisngis. Ua saront élimiitéacomme les cendres.

Art. 19. Autoturveillsnca.19.1. CombustioiLVa contrat* da la temperatura dsa gax da combusiioa set sfTaeat*

en permanenca eo un point représantauf des coaditioas d* romfta*tion.

Un contraía coodan da la untar ea oxygéna daa gax d*tion-est effectué:

Le dépouillement d* l'enregistrsmeat d* ¿sa ooatrdiaa eetmensuellement é l'inspecteur des installationa dasséea.

19.2. Gax rejetés.Les contrôlée des gax rejetéa â l'atmospiMr* sont effecnéa d*

façon é mesurer en continu les poussiérsa (opadméiria ou grarlmétne par appareils qualifiés) et l'sada chlorhydrique, ainsi qu'une foiapar tn lea méuux lourds.

Le uux d'hydrocarbures gazeux doit être déterminé un* fois paran.

La uux da monoxyde de carbone doit être déterain* setaeatiMI*'ment

Les contrôles pondérsux des émissions doivsnt ttn effactséa aamoins une fois par sn. Ces contrOlaa doiveia déterminer lea flux etles concentrations da poussières, d'sdd* chlorhydrique. da dioxyd*de carbone et d'autres pollusnu (méuux lourds notamment).

t9J. Résidu solides.Une snslys* au moins une foie par sa dea caractéiisriquaa

chimiquea daa ceadraa et des poussiéraa d'épursiioâ sera effectué*sur uo lot contatu* d'échantillons représsntsnfs.

Une analys* dea teneurs en composée orgaaodtloréa sur lascendres sera effectuée une fois psr sn sur un échaatiUoa eomposita.

La tenetir en imbrOlés des michefara sera cootrdl** périodiquement

19.4. L'arrêt* d'autorisation prédsera sxpllritimiai ta périodida*dea contrôles prévus d-dewus et lea modalMt da la traasnusstoa d*leurs résultau * l'Inspactioo dsa installatioa* dasséea.

Art .2A - L'exploitant précis* lea dlsposáiloa* qa'U pr*voit ea eude paaaa éiectriqna (arrêt, secours). .

L'installation sera muaia d'ua détaetaar de fíamm» oa da toutsiitr* dispositif da lécurii* parmetiaat d* dicaisr ua* qa«i«oaau*saoraalia da foBCtlonneaieot dont le sigaaé fera l'objet d* l'expiotcetioa süutopílé*.

L'arrêt* d'autoriaadca précéssra caa dltposidoea.

TITRE IVINVTAtLATION OK CAPAOR COMROE CNTU t CT * T/H

rr NI coMPOiTAArr fas un nvu oi CATAcnwsvn^KIXUU A J T/HArt: 21. La vítase*

doit étra tup*riaur* * t m/$.é'i faa'd*

jiounNAC ofnaní oc la ntpusucut francaisv 'M«i«»

Las gax rtjetéa * l'ataoapMia aa doiveai p*a ooexanir ptua d* :

. 130 m«/NsB* da pousatéraa:230 m$/fimf d'aod* chlorhydriqu* :

> 10 pçm d'hydrocarftwas gaxaUx (nom* X 43301 ta équivaltat.TiUbtaa);

i mt/Na* d* métaux lourda pamculaitaa (Cu, n. Ni. Cr.Sa, A4. Co, aaV

Art 22. - Lta périodaa inintetrompuaa da pamiaa ou d'arréu daadiapotiufs d'ipurstion pendant lesquailsa Isa teneurs tn pouaaitrtsou en soda chlorhydnque dép testai Ita valeurs fUéta é l'artidè 21devTOoi étra d'une durée inféneur* k 1* heuraa et leur duraacumulé* sur un* tanée devra être inférieure é 200 hturea.

La teneur tn poutaiéres des re)tu ns doit tn sucun eu dépasserta valeur ds 600 mg/ Nm 3.

Art 23. Laa teaeun ea imbrftlés dans les michefen, mesuréessur Ita produite taca, aa doivent paa dépasser i p. IOO.

Les ctodtaa, produiU d'épuradoa et michtftn doivent ttrastockée séptrtcBiai tt dépoaéa sur \in* aire ou daiu un rtceptriclaétaadM permettam la collecta da l'eau d'égouitata tt da l'eau dalavage par la plut*.

l* wock daa caadrea prétaai avant évacuation sera limit* et pro»téf* da la pluie et daa envola:

SI les michefen et les csndrsa sota mélangea., ils seront éliminéacoaimatea candraa.

Art 24. . Autoaurveillaaca.

24.1. Combuatioa.Un control* 4» ta température daa gax da combuatioa est efTeam*

ea penaaaaaco en un point représentatif daa conditiona da combua»tioa.

Ua cotKrôl* da la teneur ta oxygéna daa gax d* combustion ssttfTaeta* mtniutUtiasML

24.x Gax rejai*a.Lea cottirôlaa daa gax rajetea k l'tiaoepMi* soot effecméa da

ftçoa k meaarw ea peonsnawca >aa poiissiéisa (Qpadm*iria o* giavi,méitia par appareils qualifléa) st p*riodlqassasat. tôua tea iroia laoi^au moiaa, ta teneur ea soda chlorkydriqua et ua* foia per ta teaméaax lourde

La uux d'hydrocabuna geaaux doit lu* désataéa* aa aoia* uaafois par aa.

La uux d* noaosyda da caiboo* doit éir* d*iai«ia* aa moiaaiimtsoieUsiBsa*.

Laa contrôlao pond*raux daa éaiaaiaaa deivaai toa sffiwuéi samoitM UM foia par aa. Csa coiaiflUa doiiaai d*iatafaHr larflux stIsa coasaatfiüwaa d* pasisi>iss, d'acid* eUotlqrdriqaa, d* dioxyd*da caiboaa st 4'sama peUaaaa (laétaax loarda lanafiai) .

24.3. Résidus soUdaa.

La teneur ea imbriUés daaa laa aUchafan sera ooatrôl*a p*riodi«quaaaaat toua las trois moia.

Ea sus daa mesuroa s<rsan*aa las* d* la tiias aa sarriea. prascriiaapar t'art4i* d'autorisaiioa iasdal, ua anéH wpltsiswsir» pourraprsacrira das cootrôlaa d* taasat* «a osai»as** orjsiKhkwéa daa*Isa caadrsa.

24.4. L'art*!* d'satorisaitaa piWaan anMaÜnaal la p*riodicit*dea couaaias pr**** d^iasaas ti Isa saodatM* d* la nataisaiaa d*

Art 23. . L'iipliliiM pt*aisa la* dhgMSÜtaa* ^a'U prAvoit sa ca*dapaaaail iil m (an*l. sauoaiat,

laawiaMM ssn maat* a wi oaisaïaaa aa nasM* oa aa lousswa. dispaaiiif dt s*QBrM paraasaat d* déaaéat ua* qaaioMs*uasnomali* dofsatuaaasmial doat I* siftai fsia l'objal da l'sxptoiia'tioa sppruprMa:

L'srtél* d'aaéofisatioa pr*ciaara cas dlspoaitiaaa,

TrrRE V

INSTALLATION DC CAFACTTX INFUIKUBB A I T/Hr

Art: 2*. - La viteaat vertical* d'émisaiaa daa gax da cosaeastjaadoit «Ita tupérlauiu à I oUs.

Laa gax rejaiAa à fsimosphén aa doiveai pas ooataair pina d* :- 600 an/Nw'dapaaasitru;

30 ppai d'hydrocarburoa gaaaax (aota* X 43301 sa équivales*

Art 27. - Las pesiadas laiaganaaifusa d* paaaaa oa d'trtéis ds*dispositifé d'épantioa pewiisai tssfssts la taaaur ea poassits*dépassa ta valeur nx*a k l'artkta 24 dartoal éirs d'uaa dut*s iafkrieurs k t* heures et leur dur** cuanit** sur uaa .-i*a d*vi* Itr*inférieur* k 200

Art. 2a. - Laa Maaws ssstimsiss sa imbr*l«s daaa Isamasarésa sar Us produits saca, na doives* paa d*psasas * p. lOdi

Art. 29. Aiitnaaniillaaua. Ua cooirôts pinassiai d* ta uaip*raiat« exi«*s k l'a«>tids' I sat afTaclu*,

Una Meat* daa IiuIiéiiss da pauteiteta tt una v^etAoMiaa dmconditiona da march* d* U combutno* tt dea uux d'hyOrocarturaagazeux doéveoi être réilliéta au «Mioa uo* fois par la.

\Jn9 campagne da mecuta compttia k la mita tn lervtca do4 Itr*effsctuéa.

Ls pUu-fora* da mesure teila qu'indiqué* k l'arude 9 po«rT« kr*mobil*.

Art. 30b - Uaa mesura da la capaaia doit être iiTectu*a Ion d* lamisa tn service da l'inatallauoa.

Ea eu d* foncaonnetnent diacaotiau, ts duré* dt «ombuation esaappréaéa sur la basa du palier d'émission in CO é une tentur lofk.neur* * 0,1 p. 100 (etpnmé* k 7 p. IOO de COi).

jiounNAC ofnaní oc la ntpusucut francaisv 'M«i«»

Las gax rtjetéa * l'ataoapMia aa doiveai p*a ooexanir ptua d* :

. 130 m«/NsB* da pousatéraa:230 m$/fimf d'aod* chlorhydriqu* :

> 10 pçm d'hydrocarftwas gaxaUx (nom* X 43301 ta équivaltat.TiUbtaa);

i mt/Na* d* métaux lourda pamculaitaa (Cu, n. Ni. Cr.Sa, A4. Co, aaV

Art 22. - Lta périodaa inintetrompuaa da pamiaa ou d'arréu daadiapotiufs d'ipurstion pendant lesquailsa Isa teneurs tn pouaaitrtsou en soda chlorhydnque dép testai Ita valeurs fUéta é l'artidè 21devTOoi étra d'une durée inféneur* k 1* heuraa et leur duraacumulé* sur un* tanée devra être inférieure é 200 hturea.

La teneur tn poutaiéres des re)tu ns doit tn sucun eu dépasserta valeur ds 600 mg/ Nm 3.

Art 23. Laa teaeun ea imbrftlés dans les michefen, mesuréessur Ita produite taca, aa doivent paa dépasser i p. IOO.

Les ctodtaa, produiU d'épuradoa et michtftn doivent ttrastockée séptrtcBiai tt dépoaéa sur \in* aire ou daiu un rtceptriclaétaadM permettam la collecta da l'eau d'égouitata tt da l'eau dalavage par la plut*.

l* wock daa caadrea prétaai avant évacuation sera limit* et pro»téf* da la pluie et daa envola:

SI les michefen et les csndrsa sota mélangea., ils seront éliminéacoaimatea candraa.

Art 24. . Autoaurveillaaca.

24.1. Combuatioa.Un control* 4» ta température daa gax da combuatioa est efTeam*

ea penaaaaaco en un point représentatif daa conditiona da combua»tioa.

Ua cotKrôl* da la teneur ta oxygéna daa gax d* combustion ssttfTaeta* mtniutUtiasML

24.x Gax rejai*a.Lea cottirôlaa daa gax rajetea k l'tiaoepMi* soot effecméa da

ftçoa k meaarw ea peonsnawca >aa poiissiéisa (Qpadm*iria o* giavi,méitia par appareils qualifléa) st p*riodlqassasat. tôua tea iroia laoi^au moiaa, ta teneur ea soda chlorkydriqua et ua* foia per ta teaméaax lourde

La uux d'hydrocabuna geaaux doit lu* désataéa* aa aoia* uaafois par aa.

La uux d* noaosyda da caiboo* doit éir* d*iai«ia* aa moiaaiimtsoieUsiBsa*.

Laa contrôlao pond*raux daa éaiaaiaaa deivaai toa sffiwuéi samoitM UM foia par aa. Csa coiaiflUa doiiaai d*iatafaHr larflux stIsa coasaatfiüwaa d* pasisi>iss, d'acid* eUotlqrdriqaa, d* dioxyd*da caiboaa st 4'sama peUaaaa (laétaax loarda lanafiai) .

24.3. Résidus soUdaa.

La teneur ea imbriUés daaa laa aUchafan sera ooatrôl*a p*riodi«quaaaaat toua las trois moia.

Ea sus daa mesuroa s<rsan*aa las* d* la tiias aa sarriea. prascriiaapar t'art4i* d'autorisaiioa iasdal, ua anéH wpltsiswsir» pourraprsacrira das cootrôlaa d* taasat* «a osai»as** orjsiKhkwéa daa*Isa caadrsa.

24.4. L'art*!* d'satorisaitaa piWaan anMaÜnaal la p*riodicit*dea couaaias pr**** d^iasaas ti Isa saodatM* d* la nataisaiaa d*

Art 23. . L'iipliliiM pt*aisa la* dhgMSÜtaa* ^a'U prAvoit sa ca*dapaaaail iil m (an*l. sauoaiat,

laawiaMM ssn maat* a wi oaisaïaaa aa nasM* oa aa lousswa. dispaaiiif dt s*QBrM paraasaat d* déaaéat ua* qaaioMs*uasnomali* dofsatuaaasmial doat I* siftai fsia l'objal da l'sxptoiia'tioa sppruprMa:

L'srtél* d'aaéofisatioa pr*ciaara cas dlspoaitiaaa,

TrrRE V

INSTALLATION DC CAFACTTX INFUIKUBB A I T/Hr

Art: 2*. - La viteaat vertical* d'émisaiaa daa gax da cosaeastjaadoit «Ita tupérlauiu à I oUs.

Laa gax rejaiAa à fsimosphén aa doiveai pas ooataair pina d* :- 600 an/Nw'dapaaasitru;

30 ppai d'hydrocarburoa gaaaax (aota* X 43301 sa équivales*

Art 27. - Las pesiadas laiaganaaifusa d* paaaaa oa d'trtéis ds*dispositifé d'épantioa pewiisai tssfssts la taaaur ea poassits*dépassa ta valeur nx*a k l'artkta 24 dartoal éirs d'uaa dut*s iafkrieurs k t* heures et leur dur** cuanit** sur uaa .-i*a d*vi* Itr*inférieur* k 200

Art. 2a. - Laa Maaws ssstimsiss sa imbr*l«s daaa Isamasarésa sar Us produits saca, na doives* paa d*psasas * p. lOdi

Art. 29. Aiitnaaniillaaua. Ua cooirôts pinassiai d* ta uaip*raiat« exi«*s k l'a«>tids' I sat afTaclu*,

Una Meat* daa IiuIiéiiss da pauteiteta tt una v^etAoMiaa dmconditiona da march* d* U combutno* tt dea uux d'hyOrocarturaagazeux doéveoi être réilliéta au «Mioa uo* fois par la.

\Jn9 campagne da mecuta compttia k la mita tn lervtca do4 Itr*effsctuéa.

Ls pUu-fora* da mesure teila qu'indiqué* k l'arude 9 po«rT« kr*mobil*.

Art. 30b - Uaa mesura da la capaaia doit être iiTectu*a Ion d* lamisa tn service da l'inatallauoa.

Ea eu d* foncaonnetnent diacaotiau, ts duré* dt «ombuation esaappréaéa sur la basa du palier d'émission in CO é une tentur lofk.neur* * 0,1 p. 100 (etpnmé* k 7 p. IOO de COi).

to JOUMNAL OPPICIIL Of L> RlPUlUaUf nANÇMBW

thtêmlla da rswsitswti wu*

Paris.ls9juial9M

Lt minuti* déUfaê tufiH ém mimm ie f'/taiyiwtwS.Ju /ogewMl de / awWwaftJWtnr Jm ttrrttotn rt émirnnipmu, ehdrjé de /'envtremenMiit * .tftrfeaw er.^frrrrur» lo commusafrar de la Réftáaó^m JtJipcnrifmH

Réfénnet : Circulsira du 6 jum 1972 et circulair* du 6 février 19*3[Journai o/JJatt iM 17 févner 1985%

L'incinérsuon constitue une nUéra d'élimination parfsitemeatadapts* au traitement dta résidus urbains, dans la mttura o* ¡taemissioiu k l'atmotphéra dta diveto poltuaau engendren sontlimitées.

/usqu'k présent les dispositions sppiicabisa su installatloaa d'Ia*ctntrsuon. réumsa dana l'instnctioa tachniqua du 6 >ia 1972. or^voysient eisenaeUement une limitanoo et un contrôla dae poussiérwtnuies dsns l'environnement H sppcratt sujourd'hui qu* lea rejetad'autres pollusnu tsls qu* l'sad* chlorhydrique et lee méiaax lourdasont igtlsmsnt k prendra ea considératloa Ainsi. Isa dédtioao ptisaaen conseil des ministres du 19 décasibr* 1984, rslativsa sux aoioaa *mener pour combattra tea pluiea sddea, pottaieat en panlcallar surls rtnforcemaat da la regiemetitatioa ea vue da réduira t'émiasioad'setde chlorhydrique par les installatloaa d'iaaaérttloa d* déchaisménagsr*.

Uns larga concartatioa a done it* engagé*, notsmiaam tva* teareprésentanu 'dsa sxplottaaa da ea typa d'iasuillationa. daa ouuauua»teun de maténeia d'épuratloa st dae sseodatjona d'élua. Laa débaaont mis ea évidenoa. d'una part lee progtéa impoctaats daa taob>niquaa d'éparatioa da caa rejeu poUuaau sa coun du dix dénierasannées st d'autrs part ls nsbilh* daa difTkaaia ptocddéa (saa, saaé»sec ou humide) qui équipaat d'oraa et déj* ptusiaun Installsiions saEurop*.

Las nouvelles ditpoaitions sppUcaMas ont doas et* élaboiiss dsa*l'optiqu* d'un* mis* ea csuvr* das matUcerae tachaiqaaa ilspoalblssdsns dse conditloas éooaooiauaaaai secoptablaa, tout sa taaaa*compta ds ta divertit* d«a inaralisrioeis ea ca doaaia*:

L'srrét* miiüstérisi qa* j* voua sdrua* d<ioiai. riuaii aiaal Tm.ssmbla dsa praecriptioas d'ordro uc&aiquo unposablss aax naiassd'iadaétstioa d* réaidas uibsias, qui nlé'veet d* la mbrlqaa 323-»4ds la aomandatur* das htsnllarinas dsaskss poar ta proMcdoa d*l'eavironaasaaai. Cet arril* s éi* spproav* per Is Coass4ds* inttsitarions riisséss. Ion d* sa sécaos da 7 jaarisr IS

lubstita* k I* drculsiia da * juia 1972 sa os quiIstioos aouvallaa:

Lsa réaias (Izéss par cal arrêt* sos*sux installationa aouvailaa st sux instsUsrtnasleur eapadt* d* triiismsat J'sairs

tasacriptioas ratarires k la liaêtailaa daa palhsaass rejasés k t'aim*.'.spéér* teta qua l'scSda chloehydrtqua st les mtiaax lourds st sur Uadlipaeétioiis tsdudquas k sdoptsr dés tx üowiaptioa d* cas install*.oons.

Cst tri*i* disdagu* trois types d'instsllstions sa fonedoa da lacapaat* d'IncinéraaotL Ls dariuér* catégona visa lea installatiowinciaéram moiaa d'una tonna par heura de déchata. Afin d'évnsr «atlTtl da seuil tandaat k attuar dsiu cette catégona daa lastailatioMplua impottaataa, voua vnlttras k ca que le calcul da la capaat* deaunitto pr«eent*aa loit cfftau* conformément tux rtglta stnoaadéiUta par est srr*!*.

Uaa stteadoa patdculiéra doit itr* pottéa sux pbssas de démar»rtpa lt d'txuocàoa dta fonta. qui sont souroM da nuisancaa pluaimponantaa. D convient dons d'étra tras réservé sur Isa proieu d'i&s.tailadons doat tss conditioaa d'txptoitatloa coaduirsicnt k muluplisrcas phssaa. Il eet k notar qu* lee inbutuua administratifs on tt*ssisM k ptusi«un reprissa da dossian ooooaraaat daa installatloaa dapedtc eapadt*. Aiasi. la tnbuaal sdminjstraaf da Dsssmyiw s, parjugaoaat da 19 man 19M, snaul* I'sriei* prtfsciorul sutonsaai uasuto-ladaérataur k PreidaeoacêM sa Hsota^aôo*, tstiaunt qua,coafoméasoal k tx jurisprudaao* du Consaa d'Ets*. l'on o* pouvaitlégalanMat tatotisar una installatioa riiwé* qui. ta pranqu*. a'tta«pas sutcapoM* ds ratpaciar tea macuraa aéetesairua d* pt*v«atioadsa peltndea*. Je voua demand* doaa da oa pas sutotiaar ca typad'iaciaétadoa da eapadt* iafériaan k uaa toaas par haura li leurttdmologi* a'a paa fait t'objat d'tatüoraséoaa lUMaa. garaadsaaai larsspaet daa prascriptéoas prévuaa par l'srréi* miaiaUriaé d'joiai,aotsJMBsat poar ta taiap*iataia daa gaa da oomèastlBa si la '.Imitadaiajaisc poussiiras.

Si ntMtalItrtoa doit igsisaisar traüar daa décfcsa hoepitaüanooatxmiaés. l'cxpioètM* dana détaillar iiptteits^aa* laa dispoasieaaqa'U proposa d'adoptsr k est éfsrd si t* bobssu départsaseatal d'ïf.giéaa^ slasé qu* toc* tntlê, s* proaeaeesaat sar oa poiat

Le* lastallsiioas eslarsaïas naisat sasajaidea aax srT*i*s préféeia»raax pris sa sppikaboa ds riasinaiaa da * J»ta 1973. Vous dataabisa ttiitiiiili ^^oas aasHur da raapaak des prasoriptioQS uapoa*sa Eaouai^ a voas sppsnisa* da fbira sffbeaisr lar cas InstHlaifa dssmssaiM portas* sur las poOaaats vMs asx snidss 1*. 21 oa 21

n tppsra» n^Bssssir* d* saodiflsr les ptssisliakuas, 11 1

qoc vooe tsaiaa coeapis das ItagiHfaslnss tsceaiqaas stst qao vctta dédsioa latsnlesaa dsas Iss foms* pté<ass k l'sr»tids U d* dkatat da 21 sspwabr* 1977,

Pour Iss iatisllatloa* nli**ii**t qsé soai aadUmaat da espacêi* d* traüssasat (récapéradoa d'instiis .). lsds daaaad* ifisiiulssiliia d* «"««'*<Vf l'irasillsrtna i

séKs* rianasas* ds eas modUlcabeas «sr Iss nim k l'i3s vous isatsi gl* ds W*a voalair a* fUn psit dss difflealMs ^

OSflS I ftppaCBOOS Qm pffwm «nVHb

ALAIN CAJUONON

to JOUMNAL OPPICIIL Of L> RlPUlUaUf nANÇMBW

thtêmlla da rswsitswti wu*

Paris.ls9juial9M

Lt minuti* déUfaê tufiH ém mimm ie f'/taiyiwtwS.Ju /ogewMl de / awWwaftJWtnr Jm ttrrttotn rt émirnnipmu, ehdrjé de /'envtremenMiit * .tftrfeaw er.^frrrrur» lo commusafrar de la Réftáaó^m JtJipcnrifmH

Réfénnet : Circulsira du 6 jum 1972 et circulair* du 6 février 19*3[Journai o/JJatt iM 17 févner 1985%

L'incinérsuon constitue une nUéra d'élimination parfsitemeatadapts* au traitement dta résidus urbains, dans la mttura o* ¡taemissioiu k l'atmotphéra dta diveto poltuaau engendren sontlimitées.

/usqu'k présent les dispositions sppiicabisa su installatloaa d'Ia*ctntrsuon. réumsa dana l'instnctioa tachniqua du 6 >ia 1972. or^voysient eisenaeUement une limitanoo et un contrôla dae poussiérwtnuies dsns l'environnement H sppcratt sujourd'hui qu* lea rejetad'autres pollusnu tsls qu* l'sad* chlorhydrique et lee méiaax lourdasont igtlsmsnt k prendra ea considératloa Ainsi. Isa dédtioao ptisaaen conseil des ministres du 19 décasibr* 1984, rslativsa sux aoioaa *mener pour combattra tea pluiea sddea, pottaieat en panlcallar surls rtnforcemaat da la regiemetitatioa ea vue da réduira t'émiasioad'setde chlorhydrique par les installatloaa d'iaaaérttloa d* déchaisménagsr*.

Uns larga concartatioa a done it* engagé*, notsmiaam tva* teareprésentanu 'dsa sxplottaaa da ea typa d'iasuillationa. daa ouuauua»teun de maténeia d'épuratloa st dae sseodatjona d'élua. Laa débaaont mis ea évidenoa. d'una part lee progtéa impoctaats daa taob>niquaa d'éparatioa da caa rejeu poUuaau sa coun du dix dénierasannées st d'autrs part ls nsbilh* daa difTkaaia ptocddéa (saa, saaé»sec ou humide) qui équipaat d'oraa et déj* ptusiaun Installsiions saEurop*.

Las nouvelles ditpoaitions sppUcaMas ont doas et* élaboiiss dsa*l'optiqu* d'un* mis* ea csuvr* das matUcerae tachaiqaaa ilspoalblssdsns dse conditloas éooaooiauaaaai secoptablaa, tout sa taaaa*compta ds ta divertit* d«a inaralisrioeis ea ca doaaia*:

L'srrét* miiüstérisi qa* j* voua sdrua* d<ioiai. riuaii aiaal Tm.ssmbla dsa praecriptioas d'ordro uc&aiquo unposablss aax naiassd'iadaétstioa d* réaidas uibsias, qui nlé'veet d* la mbrlqaa 323-»4ds la aomandatur* das htsnllarinas dsaskss poar ta proMcdoa d*l'eavironaasaaai. Cet arril* s éi* spproav* per Is Coass4ds* inttsitarions riisséss. Ion d* sa sécaos da 7 jaarisr IS

lubstita* k I* drculsiia da * juia 1972 sa os quiIstioos aouvallaa:

Lsa réaias (Izéss par cal arrêt* sos*sux installationa aouvailaa st sux instsUsrtnasleur eapadt* d* triiismsat J'sairs

tasacriptioas ratarires k la liaêtailaa daa palhsaass rejasés k t'aim*.'.spéér* teta qua l'scSda chloehydrtqua st les mtiaax lourds st sur Uadlipaeétioiis tsdudquas k sdoptsr dés tx üowiaptioa d* cas install*.oons.

Cst tri*i* disdagu* trois types d'instsllstions sa fonedoa da lacapaat* d'IncinéraaotL Ls dariuér* catégona visa lea installatiowinciaéram moiaa d'una tonna par heura de déchata. Afin d'évnsr «atlTtl da seuil tandaat k attuar dsiu cette catégona daa lastailatioMplua impottaataa, voua vnlttras k ca que le calcul da la capaat* deaunitto pr«eent*aa loit cfftau* conformément tux rtglta stnoaadéiUta par est srr*!*.

Uaa stteadoa patdculiéra doit itr* pottéa sux pbssas de démar»rtpa lt d'txuocàoa dta fonta. qui sont souroM da nuisancaa pluaimponantaa. D convient dons d'étra tras réservé sur Isa proieu d'i&s.tailadons doat tss conditioaa d'txptoitatloa coaduirsicnt k muluplisrcas phssaa. Il eet k notar qu* lee inbutuua administratifs on tt*ssisM k ptusi«un reprissa da dossian ooooaraaat daa installatloaa dapedtc eapadt*. Aiasi. la tnbuaal sdminjstraaf da Dsssmyiw s, parjugaoaat da 19 man 19M, snaul* I'sriei* prtfsciorul sutonsaai uasuto-ladaérataur k PreidaeoacêM sa Hsota^aôo*, tstiaunt qua,coafoméasoal k tx jurisprudaao* du Consaa d'Ets*. l'on o* pouvaitlégalanMat tatotisar una installatioa riiwé* qui. ta pranqu*. a'tta«pas sutcapoM* ds ratpaciar tea macuraa aéetesairua d* pt*v«atioadsa peltndea*. Je voua demand* doaa da oa pas sutotiaar ca typad'iaciaétadoa da eapadt* iafériaan k uaa toaas par haura li leurttdmologi* a'a paa fait t'objat d'tatüoraséoaa lUMaa. garaadsaaai larsspaet daa prascriptéoas prévuaa par l'srréi* miaiaUriaé d'joiai,aotsJMBsat poar ta taiap*iataia daa gaa da oomèastlBa si la '.Imitadaiajaisc poussiiras.

Si ntMtalItrtoa doit igsisaisar traüar daa décfcsa hoepitaüanooatxmiaés. l'cxpioètM* dana détaillar iiptteits^aa* laa dispoasieaaqa'U proposa d'adoptsr k est éfsrd si t* bobssu départsaseatal d'ïf.giéaa^ slasé qu* toc* tntlê, s* proaeaeesaat sar oa poiat

Le* lastallsiioas eslarsaïas naisat sasajaidea aax srT*i*s préféeia»raax pris sa sppikaboa ds riasinaiaa da * J»ta 1973. Vous dataabisa ttiitiiiili ^^oas aasHur da raapaak des prasoriptioQS uapoa*sa Eaouai^ a voas sppsnisa* da fbira sffbeaisr lar cas InstHlaifa dssmssaiM portas* sur las poOaaats vMs asx snidss 1*. 21 oa 21

n tppsra» n^Bssssir* d* saodiflsr les ptssisliakuas, 11 1

qoc vooe tsaiaa coeapis das ItagiHfaslnss tsceaiqaas stst qao vctta dédsioa latsnlesaa dsas Iss foms* pté<ass k l'sr»tids U d* dkatat da 21 sspwabr* 1977,

Pour Iss iatisllatloa* nli**ii**t qsé soai aadUmaat da espacêi* d* traüssasat (récapéradoa d'instiis .). lsds daaaad* ifisiiulssiliia d* «"««'*<Vf l'irasillsrtna i

séKs* rianasas* ds eas modUlcabeas «sr Iss nim k l'i3s vous isatsi gl* ds W*a voalair a* fUn psit dss difflealMs ^

OSflS I ftppaCBOOS Qm pffwm «nVHb

ALAIN CAJUONON

J^NKÍEXE 2

O-AX^OCJX* DES HJ^UTEUJRS

IDE CHEiymSiEE

J^NKÍEXE 2

O-AX^OCJX* DES HJ^UTEUJRS

IDE CHEiymSiEE

INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT

1 - CALCUL DE LA HAUTEUR DE CHEMINEE SUIVANT LES ELEMENTS CHLORES

Conformément à la circulaire du 13 août 1971 relative àla construction des cheminées dans le cas des installationsémettant des poussières fines. . , ..

H2 = / 7000 X q

^\/r x a t;/\T est la différence, exprimée en degrés celcius entre la tem¬

pérature des gaz au débouché de la cheminée pour la marcheà l'allure maximale de l'installation et la températuremoyenne annuelle de l'air ambiant au lieu considéré.

Sur une "base de température moyenne annuelle de l'airambiant égale à 16 °C et une chute de température d'environ36 "C entre la section de mesure et le débouché à l'atmos¬phère.

Lors de différents essais effectués sur les incinérateurs3 B, la température maximale- mesurée au niveau des cheminéesa été de 725°C. .-. . - - -, - .

AT = 725 -'36° - 16^° = 672Î'C

'n est le nombre de cheminées, y compris la cheminée projetéesituées à une distance horizontale inférieure à 2 H del'emplacement de la cheminée projetée.

n = 2

V est la vitesse verticale ascendante des gaz rejetés àl'atniosphère exprimée en mètres par seconde.V devra être au moins égale à 8 si R est supérieur à 20 000.

V = 8m/s

S est la section au débouché de chaque cheminée exprimée enmètres carrés

S = 0,16 m2

INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT

1 - CALCUL DE LA HAUTEUR DE CHEMINEE SUIVANT LES ELEMENTS CHLORES

Conformément à la circulaire du 13 août 1971 relative àla construction des cheminées dans le cas des installationsémettant des poussières fines. . , ..

H2 = / 7000 X q

^\/r x a t;/\T est la différence, exprimée en degrés celcius entre la tem¬

pérature des gaz au débouché de la cheminée pour la marcheà l'allure maximale de l'installation et la températuremoyenne annuelle de l'air ambiant au lieu considéré.

Sur une "base de température moyenne annuelle de l'airambiant égale à 16 °C et une chute de température d'environ36 "C entre la section de mesure et le débouché à l'atmos¬phère.

Lors de différents essais effectués sur les incinérateurs3 B, la température maximale- mesurée au niveau des cheminéesa été de 725°C. .-. . - - -, - .

AT = 725 -'36° - 16^° = 672Î'C

'n est le nombre de cheminées, y compris la cheminée projetéesituées à une distance horizontale inférieure à 2 H del'emplacement de la cheminée projetée.

n = 2

V est la vitesse verticale ascendante des gaz rejetés àl'atniosphère exprimée en mètres par seconde.V devra être au moins égale à 8 si R est supérieur à 20 000.

V = 8m/s

S est la section au débouché de chaque cheminée exprimée enmètres carrés

S = 0,16 m2

INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT

I - CALCUL DE LA HAUTEUR DE CHEMINEE

Conformément à la circulaire du 13 août 1971 relative àla construction des cheminées dans le cas des installationsémettant des poussières fines. , .

Hl = / 680 X q , ,/ -J J / n

cm , / R X A T"^

At est la différence, exprimée en degrés celcius entre la tempé¬rature des gaz au débouché de la cheminée pour la marche àl'sfllure maximale de l'installation et la température moyenneannuelle de l'air ambiant au lieu considéré.

Sur une base de température -moyenne annuelle de l'air ambiantégale à 16"C (voir page 24 article 5) et une chute de tempéra¬ture d'environ 36°C entre la section de mesure et le débouchéà l'atmosphère.

Lors de différents essais effectués sur les incinérateurs 3 B,la température maximale mesurée au niveau des cheminées a étéde 725^0.

A.T = 725 - 36° - 16"" = " 673°C.

cm est la concentration maximale en poussières fines admissibleau niveau du sol du fait de l'installation faisant l'objet dela présente étude, exprimée en mg/m3.

Dans notre calcul, nous prendrons cm = 0,10 mg/m3 car noussommes dans une zone rurale peu polluée.

cm = 0,10 mg/m3

n est le nombre de cheminées, y compris la cheminée projetéesituées à une distance horizontale inférieure à 2 H de l'em¬placement de la cheminée projetée.

n = 2

V est la vitesse verticale ascendante des gaz rejetés à l'at¬mosphère exprimée en mètres par seconde.

V devra être au moins égale à 8 si R est supérieur à 20 000.

V = 8 "m/s

/

INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT

I - CALCUL DE LA HAUTEUR DE CHEMINEE

Conformément à la circulaire du 13 août 1971 relative àla construction des cheminées dans le cas des installationsémettant des poussières fines. , .

Hl = / 680 X q , ,/ -J J / n

cm , / R X A T"^

At est la différence, exprimée en degrés celcius entre la tempé¬rature des gaz au débouché de la cheminée pour la marche àl'sfllure maximale de l'installation et la température moyenneannuelle de l'air ambiant au lieu considéré.

Sur une base de température -moyenne annuelle de l'air ambiantégale à 16"C (voir page 24 article 5) et une chute de tempéra¬ture d'environ 36°C entre la section de mesure et le débouchéà l'atmosphère.

Lors de différents essais effectués sur les incinérateurs 3 B,la température maximale mesurée au niveau des cheminées a étéde 725^0.

A.T = 725 - 36° - 16"" = " 673°C.

cm est la concentration maximale en poussières fines admissibleau niveau du sol du fait de l'installation faisant l'objet dela présente étude, exprimée en mg/m3.

Dans notre calcul, nous prendrons cm = 0,10 mg/m3 car noussommes dans une zone rurale peu polluée.

cm = 0,10 mg/m3

n est le nombre de cheminées, y compris la cheminée projetéesituées à une distance horizontale inférieure à 2 H de l'em¬placement de la cheminée projetée.

n = 2

V est la vitesse verticale ascendante des gaz rejetés à l'at¬mosphère exprimée en mètres par seconde.

V devra être au moins égale à 8 si R est supérieur à 20 000.

V = 8 "m/s

/

/

S est la section au débouché de chaque cheminée exprimée enmètres carrés

S = 0,16 m2

R est le débit de gaz de rejetf calculé pour la marche à l'alluremaximale de l'installation, exprimé en mètres cube par heure,,et .compté .à la température effective d'éjection des gaz....

R = n X 3600 x V x S x 273 + t° d'éjection273

R = 2 X 3600 X 8 X 0,16 x ^^^ "^ ^^^ = 32 677 m3/h273

q est lé débit maximal de poussières exprimé en kilogrammespar heure, qui peut être atteint lors du fonctionnement de1' installation.

q = indice pondéral x R x 273273 + t° d'éjection

Le projet d'instruction technique relative aux installationsd'incinération de résidus urbains prévoit d'abaisser le tauxde poussières admis aujourd'hui, c est pourquoi nous prendronscomme indice de référence 0,6 g/Nm3.

q = 0,6 X 32677 x '^ = 5,529 kg/h'-273 + 695

. 680 X 5,529 ^

0,10 \/ 32677 X 685

H = 13 m

NOTA : La capacité de la trémie d'incinération n'est pas mise encause dans le calcul de la définition de la hauteur decheminée.

/

S est la section au débouché de chaque cheminée exprimée enmètres carrés

S = 0,16 m2

R est le débit de gaz de rejetf calculé pour la marche à l'alluremaximale de l'installation, exprimé en mètres cube par heure,,et .compté .à la température effective d'éjection des gaz....

R = n X 3600 x V x S x 273 + t° d'éjection273

R = 2 X 3600 X 8 X 0,16 x ^^^ "^ ^^^ = 32 677 m3/h273

q est lé débit maximal de poussières exprimé en kilogrammespar heure, qui peut être atteint lors du fonctionnement de1' installation.

q = indice pondéral x R x 273273 + t° d'éjection

Le projet d'instruction technique relative aux installationsd'incinération de résidus urbains prévoit d'abaisser le tauxde poussières admis aujourd'hui, c est pourquoi nous prendronscomme indice de référence 0,6 g/Nm3.

q = 0,6 X 32677 x '^ = 5,529 kg/h'-273 + 695

. 680 X 5,529 ^

0,10 \/ 32677 X 685

H = 13 m

NOTA : La capacité de la trémie d'incinération n'est pas mise encause dans le calcul de la définition de la hauteur decheminée.

R est le débit de gaz de rejet calculé pour la marche àl'allure maximale de l'installation, exprimé cn mètres cubepar heure et compté à la température effective d'éjectiondes gaz.

..^^ ,r c 273 + t° d'éjectionR = n X 3600 x V x S x '

273

R = 2 X 3600 X 8 X 0,16 x ^^"^ "^ ^^^ = 32 677 ra3/h273

q es=t le "débit maximal d'éléments chlorés exprimé en kilo¬grammes par heure, qui peut être atteint lors du fonctionne¬ment de l'installation.

273q = indice pondéral x R x 273 + t" d'éjection

Le taux moyen d'éléments chlorés mesurés. lors de la campagned'essais du Ministère de l'Environnement sur notre four deCOLIGNY a été de 0,9 g/Nm3.

q = 0,9 X 32677 x ^^^ = 8,295 kg/h "

273 + 695

7000 X 8,295H2 = \/3 ; = 1A,35 m

^' \j3ieil X 685

H2 = 14,35 m

R est le débit de gaz de rejet calculé pour la marche àl'allure maximale de l'installation, exprimé cn mètres cubepar heure et compté à la température effective d'éjectiondes gaz.

..^^ ,r c 273 + t° d'éjectionR = n X 3600 x V x S x '

273

R = 2 X 3600 X 8 X 0,16 x ^^"^ "^ ^^^ = 32 677 ra3/h273

q es=t le "débit maximal d'éléments chlorés exprimé en kilo¬grammes par heure, qui peut être atteint lors du fonctionne¬ment de l'installation.

273q = indice pondéral x R x 273 + t" d'éjection

Le taux moyen d'éléments chlorés mesurés. lors de la campagned'essais du Ministère de l'Environnement sur notre four deCOLIGNY a été de 0,9 g/Nm3.

q = 0,9 X 32677 x ^^^ = 8,295 kg/h "

273 + 695

7000 X 8,295H2 = \/3 ; = 1A,35 m

^' \j3ieil X 685

H2 = 14,35 m

A.1STI>JEXE

j:NCJ:KrEFiJ\TEURS 3B

Xntdin^x-^ t^tïx-st <ñ^ Xi^i^iJ. JL dun e^t:

St i>cHJiJl ^ja--OJa^Jt> ici jLfir

A.1STI>JEXE

j:NCJ:KrEFiJ\TEURS 3B

Xntdin^x-^ t^tïx-st <ñ^ Xi^i^iJ. JL dun e^t:

St i>cHJiJl ^ja--OJa^Jt> ici jLfir

ENCES RÊGIONA1.ESt Antennes

ANNECY74012 ANNECY CEDEX

, avenus <)« LoverchyTél. 50S1 2547

309286 F APAVEAN

Chemlwry-'$0 U MoR« Servolex

u« des ChampagnesTéL 79 69 33 63

,LEnMOMT.rERBANO-THAMAUËRES CEDEX'. 1 7 Centra Beaulleu

. boulevard BerthelotTél. 73371429

21000 DUONboulevard de rOuest

Tél. 604321 45X 351207 F APAVEDI

0 Chalon-eur-S«ôn«0. rua Paul Saballer

Tél. 65 46 49 61

S8000 Nevers9. rue du Sort

TéL 66 61 5064

GRENOBLE1 ECHIROLUS CEDEX

8P.148enue de Grugllaaco

Tel 76 22 79 72c 980177 APAVE Q.

LYON14 VÉNISSIEUX CEDEX

116-33. rue Q. LevyTéL 78 75 78 35

375204 APAVE LY

Bourg.«n-Sr««e«01250 CÊYZERIAT

Zone d'actlvlts SI JustTéL 74.45.23.7S

00 SAINT-ETIENNElié du TeclinopoleRue des Aciéries

TéL7774283S

26000 VALENCE1 VALENCe CEDEX

B.P.1124Le Forum

7. avenue de VerdunTéL 75 56 05 58

(P«ul-3.ChSleauj|1. du Bols des Lois

TéL 75 56 05 58

Association sans but lucratif, (ondée »n 1876. reconnue d'ullllti publique, agréée par arrêtés ministériels pour les contratas réalam.nt.i,..Eirel7756445S20O017-APe7701-CC.P.1B4-e2MLYON ^ em.ires

177. route de Sain- Bel, B.P. 3, 69811 TASSIN CEDEX -Tél. 7834 81 25 -Télex 370847 ALPAVE

AFFAIRE SUIVIE PAR M. PERRET

TASSSIN, le 25 mai 1988

N/REF. 162.0.02 PP/PMV/REF. , ,

OBJET : Enregistrement de la teneur en oxyde de carbone (CO) des fuméesd'un incinérateur d'ordures ménagères (FOUR 3B à LULLIN Hte SAVOIE).- Essais du 24 mai 1988.

Monsieur Le Maire,

Suite aux essais effectués sur le four d'incinération (four 3B,de 30 m3) instalié dansla commune de LULLIN (SIVOM du Haut CHABLAIS --Hte Savoie) et à lademande de Monsieur BOUVERAT (Sté 3 B à Domessin - Savoie),, nous vouscommuniquons le diagramme d'enregistrement des teneurs en CO et C02 mesuréesdans les fumées de l'incinérateur d'ordures ménagères.

Les essais se sont déroulés de la façon suivante :

. Charge d'O.M introduite dans le four : 3,75 tonnes (environ 25 m3)

. 16 h 23 allumage du four - mise en service post-combustion

. 16 h 37 température des fumées atteint 750 'C (pointe de CO à 0,92 %)

. 16 h 55 arrêt post-combustion (CO à 0,15 %)

. 17 h 12 CO inférieur à 0,1 % (début palier)

. 19 h 53 remise en service post-combustion

. 20 h 25 arrêt post-combustion (le CO remonte en palier à environ 0,12 %)

. 21 h 37 remise en service post-combustion (le CO redescent à moins de0,1%),

Vérifications Techniques de Sécurité (vapeur, ptesslon..éloctrJdté, levage,rayonnements Ionisants).Économie d'énergie.

ENCES RÊGIONA1.ESt Antennes

ANNECY74012 ANNECY CEDEX

, avenus <)« LoverchyTél. 50S1 2547

309286 F APAVEAN

Chemlwry-'$0 U MoR« Servolex

u« des ChampagnesTéL 79 69 33 63

,LEnMOMT.rERBANO-THAMAUËRES CEDEX'. 1 7 Centra Beaulleu

. boulevard BerthelotTél. 73371429

21000 DUONboulevard de rOuest

Tél. 604321 45X 351207 F APAVEDI

0 Chalon-eur-S«ôn«0. rua Paul Saballer

Tél. 65 46 49 61

S8000 Nevers9. rue du Sort

TéL 66 61 5064

GRENOBLE1 ECHIROLUS CEDEX

8P.148enue de Grugllaaco

Tel 76 22 79 72c 980177 APAVE Q.

LYON14 VÉNISSIEUX CEDEX

116-33. rue Q. LevyTéL 78 75 78 35

375204 APAVE LY

Bourg.«n-Sr««e«01250 CÊYZERIAT

Zone d'actlvlts SI JustTéL 74.45.23.7S

00 SAINT-ETIENNElié du TeclinopoleRue des Aciéries

TéL7774283S

26000 VALENCE1 VALENCe CEDEX

B.P.1124Le Forum

7. avenue de VerdunTéL 75 56 05 58

(P«ul-3.ChSleauj|1. du Bols des Lois

TéL 75 56 05 58

Association sans but lucratif, (ondée »n 1876. reconnue d'ullllti publique, agréée par arrêtés ministériels pour les contratas réalam.nt.i,..Eirel7756445S20O017-APe7701-CC.P.1B4-e2MLYON ^ em.ires

177. route de Sain- Bel, B.P. 3, 69811 TASSIN CEDEX -Tél. 7834 81 25 -Télex 370847 ALPAVE

AFFAIRE SUIVIE PAR M. PERRET

TASSSIN, le 25 mai 1988

N/REF. 162.0.02 PP/PMV/REF. , ,

OBJET : Enregistrement de la teneur en oxyde de carbone (CO) des fuméesd'un incinérateur d'ordures ménagères (FOUR 3B à LULLIN Hte SAVOIE).- Essais du 24 mai 1988.

Monsieur Le Maire,

Suite aux essais effectués sur le four d'incinération (four 3B,de 30 m3) instalié dansla commune de LULLIN (SIVOM du Haut CHABLAIS --Hte Savoie) et à lademande de Monsieur BOUVERAT (Sté 3 B à Domessin - Savoie),, nous vouscommuniquons le diagramme d'enregistrement des teneurs en CO et C02 mesuréesdans les fumées de l'incinérateur d'ordures ménagères.

Les essais se sont déroulés de la façon suivante :

. Charge d'O.M introduite dans le four : 3,75 tonnes (environ 25 m3)

. 16 h 23 allumage du four - mise en service post-combustion

. 16 h 37 température des fumées atteint 750 'C (pointe de CO à 0,92 %)

. 16 h 55 arrêt post-combustion (CO à 0,15 %)

. 17 h 12 CO inférieur à 0,1 % (début palier)

. 19 h 53 remise en service post-combustion

. 20 h 25 arrêt post-combustion (le CO remonte en palier à environ 0,12 %)

. 21 h 37 remise en service post-combustion (le CO redescent à moins de0,1%),

Vérifications Techniques de Sécurité (vapeur, ptesslon..éloctrJdté, levage,rayonnements Ionisants).Économie d'énergie.

í^farr^fi*

L'enregistrement ci-après montre que la teneur moyenne en oxyde de carbone mesuréesimultanément dans les fumées des deux cheminées du four est restée inférieure à 0,1 %pendant le palier (de 17 h 12 à 22 h 00), sauf pendant la période de 20 h 25 à 21 h 37 oùl'arrêt de la post-combustion a provoqué une légère remontée de la teneur CO à un paliervoisin 0,12 %.

Un courrier plus détaillé vous sera communiqué ultérieurement.

Nous vous prions d'agréer. Messieurs, l'expression de nos salutations distinguées.

Le Chargé d'Affaire, Le Responsable des MissionsEssais Thermiques,Pollution de l'Air

P. PERRET B. DUCRUIX

í^farr^fi*

L'enregistrement ci-après montre que la teneur moyenne en oxyde de carbone mesuréesimultanément dans les fumées des deux cheminées du four est restée inférieure à 0,1 %pendant le palier (de 17 h 12 à 22 h 00), sauf pendant la période de 20 h 25 à 21 h 37 oùl'arrêt de la post-combustion a provoqué une légère remontée de la teneur CO à un paliervoisin 0,12 %.

Un courrier plus détaillé vous sera communiqué ultérieurement.

Nous vous prions d'agréer. Messieurs, l'expression de nos salutations distinguées.

Le Chargé d'Affaire, Le Responsable des MissionsEssais Thermiques,Pollution de l'Air

P. PERRET B. DUCRUIX

UNITE ; ESSAIS. MESURES INDUSTRIELSDOSSIER N* 88222S6/PP/PMA FFA I RE SUIVIE PAR MONSIEUR PERRET

ESSAIS DE RECEPTION DU FOUR D'INCINERATION D'ORDURESMENAGERES DE LA COMMUNE DE SAINT PAUL EN CHABLAIS (Hte SAVOIE)

(SIVOM du Pays de GAVOT)

MESURES EFFECTUEES LE 21 MARS 1988

POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE 3B A DOMESSIN73330 LE PONT DE BEAUVOISIN

TASSIN, le 26 avril 1988

i LE CHARGE D'AFFAIRE,

fLE RESPONSABLE DES MISSIONS

ESSAIS THERMIQUES,POLLUTION DE L'AIR

P. PERRET g[lTI

Centre Technique et Energétique

de l'Association Lyonnaise des Propriétaires d'Appareils à Vapeur et Electriques

177, ROUTE DE SAIN-BEL - 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE

Adresse postale CFTf APAVF LYONNAISE B P n- 3 6981 1 TASSIN CEDEXTéi?[)!ic',r. 7.J .'M f-, 1 :?D T'I"." AfAVr 370H4;

UNITE ; ESSAIS. MESURES INDUSTRIELSDOSSIER N* 88222S6/PP/PMA FFA I RE SUIVIE PAR MONSIEUR PERRET

ESSAIS DE RECEPTION DU FOUR D'INCINERATION D'ORDURESMENAGERES DE LA COMMUNE DE SAINT PAUL EN CHABLAIS (Hte SAVOIE)

(SIVOM du Pays de GAVOT)

MESURES EFFECTUEES LE 21 MARS 1988

POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE 3B A DOMESSIN73330 LE PONT DE BEAUVOISIN

TASSIN, le 26 avril 1988

i LE CHARGE D'AFFAIRE,

fLE RESPONSABLE DES MISSIONS

ESSAIS THERMIQUES,POLLUTION DE L'AIR

P. PERRET g[lTI

Centre Technique et Energétique

de l'Association Lyonnaise des Propriétaires d'Appareils à Vapeur et Electriques

177, ROUTE DE SAIN-BEL - 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE

Adresse postale CFTf APAVF LYONNAISE B P n- 3 6981 1 TASSIN CEDEXTéi?[)!ic',r. 7.J .'M f-, 1 :?D T'I"." AfAVr 370H4;

(^[lïïl

Dossier n* 8822256/PP/PM

SOMMAIRE

1 - DESCRIPTION SUCCINCTE DE L'INSTALLATION

2 - BUT DÉS ESSAIS

3 - PROGRAMME DES ESSAIS

4 - RESULTATS DES ESSAIS

5 - COMMENTAIRES

ANNEXES

(^[lïïl

Dossier n* 8822256/PP/PM

SOMMAIRE

1 - DESCRIPTION SUCCINCTE DE L'INSTALLATION

2 - BUT DÉS ESSAIS

3 - PROGRAMME DES ESSAIS

4 - RESULTATS DES ESSAIS

5 - COMMENTAIRES

ANNEXES

n^r. m

Dossier n' 8822256/PP/PM

1 - DESCRIPTION SUCCINCTE DE L'INSTALLATION

L'installation, destinée à l'incinération en autocombustion d'ordures ménagères (environ 7 à8 tonnes par cycle), se compose d'un four constitué par une trémie (35 m3)-, située entredeux gaines d'évacuation des fumées.

La chambre de combustion est traversée par des tuyères qui permettent l'introduction del'air nécessaire à la combustion des ordures.

I

Quatre grilles basculantes formant la base de la chambre de combustion permettentl'évacuation des scories.

L'intérieur de la trémie est garnie de briques réfractaires, et la partie supérieure de celle-ci(zone de déchargement des ordures) est fermée par une porte mobile horizontale.

L'air comburant est aspiré par effet de tirage à la partie basse des grilles.

Une chambre de post-combustion munie d'un brûleur à gaz est installée à la basse dechacune des deux cheminée. La mise en service des brûleurs est asservie à la températuredes fumées mesurée au niveau des avaloirs.

Les fumées sont ensuite évacuées à l'atmosphère après passage dans des dépoussièreurs àchicanes.

2 - BUT DES ESSAIS

Vérifier, conformément aux prescriptions de l'Arrêté du 9 juin 1986 les principalesgrandeurs caractéristiques de l'installation définies comme suit :

- l'indice pondéral des fumées rejetées à l'atmosphère

- la vitesse verticale ascendante d'émission des gaz de combustion

- la température des gaz dans la chambre de combustion

- la teneur en monoxyde de carbone et oxygène des fumées

- la teneur en imbrûlés et matières putrescibles des cendres et mâchefers, -

n^r. m

Dossier n' 8822256/PP/PM

1 - DESCRIPTION SUCCINCTE DE L'INSTALLATION

L'installation, destinée à l'incinération en autocombustion d'ordures ménagères (environ 7 à8 tonnes par cycle), se compose d'un four constitué par une trémie (35 m3)-, située entredeux gaines d'évacuation des fumées.

La chambre de combustion est traversée par des tuyères qui permettent l'introduction del'air nécessaire à la combustion des ordures.

I

Quatre grilles basculantes formant la base de la chambre de combustion permettentl'évacuation des scories.

L'intérieur de la trémie est garnie de briques réfractaires, et la partie supérieure de celle-ci(zone de déchargement des ordures) est fermée par une porte mobile horizontale.

L'air comburant est aspiré par effet de tirage à la partie basse des grilles.

Une chambre de post-combustion munie d'un brûleur à gaz est installée à la basse dechacune des deux cheminée. La mise en service des brûleurs est asservie à la températuredes fumées mesurée au niveau des avaloirs.

Les fumées sont ensuite évacuées à l'atmosphère après passage dans des dépoussièreurs àchicanes.

2 - BUT DES ESSAIS

Vérifier, conformément aux prescriptions de l'Arrêté du 9 juin 1986 les principalesgrandeurs caractéristiques de l'installation définies comme suit :

- l'indice pondéral des fumées rejetées à l'atmosphère

- la vitesse verticale ascendante d'émission des gaz de combustion

- la température des gaz dans la chambre de combustion

- la teneur en monoxyde de carbone et oxygène des fumées

- la teneur en imbrûlés et matières putrescibles des cendres et mâchefers, -

(la^a

¡SíOTíítÍMDossier n* 8822256/PP/PM

3 - PROGRAMME DES ESSAIS

Les essais ont débuté 34 min après l'allumage du four, qui a eu lieu à 17h56 min. Lacharge d'ordures ménagères dans le four était d'environ 5 tonnes.(soit environ 2/3 de lacharge nominale)

L'échantillonnage et le prélèvement des résidus solides de la combustion ont été effectués lelendemain à partir de 9 heures, soit 15 heures après l'allumage du four.

Les résultats des mesures sont consignés dans le tableau récapitulatif figurant ci-après.

Les modalités opératoires de notre intervention et le descriptif de l'appareillage utilisé, sontreportés en annexe.

(la^a

¡SíOTíítÍMDossier n* 8822256/PP/PM

3 - PROGRAMME DES ESSAIS

Les essais ont débuté 34 min après l'allumage du four, qui a eu lieu à 17h56 min. Lacharge d'ordures ménagères dans le four était d'environ 5 tonnes.(soit environ 2/3 de lacharge nominale)

L'échantillonnage et le prélèvement des résidus solides de la combustion ont été effectués lelendemain à partir de 9 heures, soit 15 heures après l'allumage du four.

Les résultats des mesures sont consignés dans le tableau récapitulatif figurant ci-après.

Les modalités opératoires de notre intervention et le descriptif de l'appareillage utilisé, sontreportés en annexe.

mm'uiË

Dossier n* 8822256/PP/PM

4 - RESULTATS DES ESSAIS

1 Date des Essais

1 Cheminée

I Indice pondéral moyen des effluents gazeuxI rejetés à l'atmosphère, ramené à 7 X de C02

I Vitesse verticale ascendante d'émission desI gaz de combustion au débouché de la cheminé

1 Température moyenne des gaz dans la chambre1 de combustion

I Teneur en oxygène des gaz de combustion

1 Teneur en oxyde de carbone .dans les gaz.de .1 comtxistion ramenée à 7 X d¿ C02

I Teneur en Imbrûlés et matières putrescibles1 dans les cendres et mâchefers

g/m3N

m/s

C

X

X

X

21 mars 1983

Valeurs imposees par laréglementa¬tion (1)

inférieure à0,6 (2)

supérieure à8 (2)

supérieure à750 pendantau moins 2secondes

supérieur à7

inférieure à

0.1

inférieure à6 (2)

Valeurs obtenues pendantles essais

gauche 1 droite

0,136| 0,157

12,6 1 13,1

770

10,1 1 9,9

<0,1 1 <0,1

3.3

(1) Arrêté ministériel du 9 juin 1986 (J.O. du 10/07/86)(2) Pour les installations de capacité inférieure à 1 t/h

mm'uiË

Dossier n* 8822256/PP/PM

4 - RESULTATS DES ESSAIS

1 Date des Essais

1 Cheminée

I Indice pondéral moyen des effluents gazeuxI rejetés à l'atmosphère, ramené à 7 X de C02

I Vitesse verticale ascendante d'émission desI gaz de combustion au débouché de la cheminé

1 Température moyenne des gaz dans la chambre1 de combustion

I Teneur en oxygène des gaz de combustion

1 Teneur en oxyde de carbone .dans les gaz.de .1 comtxistion ramenée à 7 X d¿ C02

I Teneur en Imbrûlés et matières putrescibles1 dans les cendres et mâchefers

g/m3N

m/s

C

X

X

X

21 mars 1983

Valeurs imposees par laréglementa¬tion (1)

inférieure à0,6 (2)

supérieure à8 (2)

supérieure à750 pendantau moins 2secondes

supérieur à7

inférieure à

0.1

inférieure à6 (2)

Valeurs obtenues pendantles essais

gauche 1 droite

0,136| 0,157

12,6 1 13,1

770

10,1 1 9,9

<0,1 1 <0,1

3.3

(1) Arrêté ministériel du 9 juin 1986 (J.O. du 10/07/86)(2) Pour les installations de capacité inférieure à 1 t/h

(gl'ïfl

Dossier n' 8822256/PP/PM

5 - COMMENTAIRES

Pour les essais, le four n'a pas fonctionné à sa capacité nominale d'incinération (7 à 8tonnes, par cycle - four de 35 m3). La collecte d'ordures ménagères étant en effet peuimportante, le four a été rempli approximativement au 2/3 (soit environ 5 tonnesd'ordures).

Indice pondéral des fumées

L'indice pondéral mesuré simultanément dans chacune des deux cheminées, a été trouvéégal pour 7 % de C02 à :

0,136 g/m3N pour la cheminée côté gaucheet à 0,157 g/m3N pour la cheminée côté droit

Ces résultats sont inférieurs à la limite fixée par la réglementation pour les installationsd'incinération dont la capacité est inférieure à 1 tonne par heure (arrêté du 9/06/86, limiteégale à 0,6 g/m3N à 7 % de C02).

Vitesse d'émission des fumées

La vitesse moyenne des fumées au débouché des deux cheminées a été trouvée égale à 12,6et 13,1 m/s.

La vitesse minimale imposée par la réglementation (8 m/s) est donc respectée.

Température des gaz dans la chambre de combustion

La température minimale de 750 'C dans la chambre de combustion a été atteinte, 5

minutes après l'allumage du four. Cette température s'est ensuite stabilisée à environ 770''Cpendant toute la durée des essais.

Teneur en oxygène des gaz de combustion '

La teneur moyenne en oxygène des gaz de combustion a été trouvée égale à 10 %, valeursupérieure à la valeur minimale fixée par la réglementation, soit 7 % du volume.

Teneur en imbrûlés et matières putrescibles des cendres et mâchefers

La teneur globale en imbrûlés et matières putrescibles des cendres et mâchefers trouvéeégale à 3,3 % est inférieure à la valeur limite maximale fixée par l'arrêté précité, soit 6 %pour les fours de capacité inférieure à 1 t/h.

(gl'ïfl

Dossier n' 8822256/PP/PM

5 - COMMENTAIRES

Pour les essais, le four n'a pas fonctionné à sa capacité nominale d'incinération (7 à 8tonnes, par cycle - four de 35 m3). La collecte d'ordures ménagères étant en effet peuimportante, le four a été rempli approximativement au 2/3 (soit environ 5 tonnesd'ordures).

Indice pondéral des fumées

L'indice pondéral mesuré simultanément dans chacune des deux cheminées, a été trouvéégal pour 7 % de C02 à :

0,136 g/m3N pour la cheminée côté gaucheet à 0,157 g/m3N pour la cheminée côté droit

Ces résultats sont inférieurs à la limite fixée par la réglementation pour les installationsd'incinération dont la capacité est inférieure à 1 tonne par heure (arrêté du 9/06/86, limiteégale à 0,6 g/m3N à 7 % de C02).

Vitesse d'émission des fumées

La vitesse moyenne des fumées au débouché des deux cheminées a été trouvée égale à 12,6et 13,1 m/s.

La vitesse minimale imposée par la réglementation (8 m/s) est donc respectée.

Température des gaz dans la chambre de combustion

La température minimale de 750 'C dans la chambre de combustion a été atteinte, 5

minutes après l'allumage du four. Cette température s'est ensuite stabilisée à environ 770''Cpendant toute la durée des essais.

Teneur en oxygène des gaz de combustion '

La teneur moyenne en oxygène des gaz de combustion a été trouvée égale à 10 %, valeursupérieure à la valeur minimale fixée par la réglementation, soit 7 % du volume.

Teneur en imbrûlés et matières putrescibles des cendres et mâchefers

La teneur globale en imbrûlés et matières putrescibles des cendres et mâchefers trouvéeégale à 3,3 % est inférieure à la valeur limite maximale fixée par l'arrêté précité, soit 6 %pour les fours de capacité inférieure à 1 t/h.

(§[i1?l

Dossier n* 8822256/PP/PM

ANNEXES

1 - DISPOSITIONS PRISES POUR LES MESURES

2 - TABLEAU DES RELEVES ET DES RESULTATS DE MESUREDE L'INDICE PONDERAL ET SCHEMA DE L'APPAREILLAGEUTILISE

3 - TABLEAU DES RESULTATS DES ANALYSES DES SCORIES

4 - DIAGRAMME D'ENREGISTREMENT DES TEMPERATURES

(§[i1?l

Dossier n* 8822256/PP/PM

ANNEXES

1 - DISPOSITIONS PRISES POUR LES MESURES

2 - TABLEAU DES RELEVES ET DES RESULTATS DE MESUREDE L'INDICE PONDERAL ET SCHEMA DE L'APPAREILLAGEUTILISE

3 - TABLEAU DES RESULTATS DES ANALYSES DES SCORIES

4 - DIAGRAMME D'ENREGISTREMENT DES TEMPERATURES

(si-iri

Dossier n* 8822256/PP/PM

ANNEXE 1

DISPOSITIONS PRISES POUR LES MESURES

Analyse des gaz de combustion

Les sondages relatifs à la mesure de l'indice pondéral des fumées ont été opérés à l'aided'appareillages â sonde simple et filtre plan (voir schéma de principe joint en annexe).L'appareillage conforme à la norme X44.052 (sonde Environnement SA MPM 80) n'a puêtre utilisé en raison de la configuration de l'installation.

Au point de sondage, un certain volume des fumées, mesuré à l'aide d'un compteur, a étéprélevé à l'aide d'une sonde, puis filtré sur un filtre plan en microfibres de verre ; le filtrea été pesé, après étuvée, avant et après l'essai.

L'aspiration des gaz a été réglée de telle sorte que la vitesse à l'intérieur de la tête de sondesoit égale à celle des fumées dans la zone de sondage.

Le débit d'aspiration et le diamètre de la tête de sonde ont été choisis en fonction de lavitesse des gaz préalablement mesurée à l'aide d'un tube de Pitot, et d'un manomètreincliné gradué au cinquième de millimètre d'eau.

Les températures des gaz ont été mesurées à l'aide de thermocouples chromel alumel, etenregistrées (diagramme en annexe).

Les teneurs en anhydride carbonique, en monoxyde de carbone et en oxygène, des fumées ^

ont été déterminées respectivement au moyen d'un analyseur continu infrarouge (C02 etCO) et d'un analyseur portatif type Pyrite (02).

La teneur en vapeur d'eau a été déterminée à l'aide d'un condenseur, d'un absqrbeur à gelde silice et d'un compteur de gaz type sec.

La teneur en poussières des gaz est égale au rapport du poids de poussières recueillies sur lefiltre plan pendant un certain temps, au volume des fumées prélevées pendant le mêmetemps.

(si-iri

Dossier n* 8822256/PP/PM

ANNEXE 1

DISPOSITIONS PRISES POUR LES MESURES

Analyse des gaz de combustion

Les sondages relatifs à la mesure de l'indice pondéral des fumées ont été opérés à l'aided'appareillages â sonde simple et filtre plan (voir schéma de principe joint en annexe).L'appareillage conforme à la norme X44.052 (sonde Environnement SA MPM 80) n'a puêtre utilisé en raison de la configuration de l'installation.

Au point de sondage, un certain volume des fumées, mesuré à l'aide d'un compteur, a étéprélevé à l'aide d'une sonde, puis filtré sur un filtre plan en microfibres de verre ; le filtrea été pesé, après étuvée, avant et après l'essai.

L'aspiration des gaz a été réglée de telle sorte que la vitesse à l'intérieur de la tête de sondesoit égale à celle des fumées dans la zone de sondage.

Le débit d'aspiration et le diamètre de la tête de sonde ont été choisis en fonction de lavitesse des gaz préalablement mesurée à l'aide d'un tube de Pitot, et d'un manomètreincliné gradué au cinquième de millimètre d'eau.

Les températures des gaz ont été mesurées à l'aide de thermocouples chromel alumel, etenregistrées (diagramme en annexe).

Les teneurs en anhydride carbonique, en monoxyde de carbone et en oxygène, des fumées ^

ont été déterminées respectivement au moyen d'un analyseur continu infrarouge (C02 etCO) et d'un analyseur portatif type Pyrite (02).

La teneur en vapeur d'eau a été déterminée à l'aide d'un condenseur, d'un absqrbeur à gelde silice et d'un compteur de gaz type sec.

La teneur en poussières des gaz est égale au rapport du poids de poussières recueillies sur lefiltre plan pendant un certain temps, au volume des fumées prélevées pendant le mêmetemps.

C§17C

Dossier n' 8822256/PP/PM

ANNEXE 1 (suite)

Analyse des scories

L'analyse des scories a été effectuée en laboratoire sur un échantillon confectionné suivantla "méthode de la galette" après avoir retiré sur place les matières inertes non broyables lesplus importantes telles que boîtes de conserves, ferrailles et morceaux de verre pour endéterminer leur proportion relative.

Formule de correction de l'indice pondéral (ramené à 7 % de C02)

La correction de l'indice pondéral est effectuée à l'aide de la relation suivante :

Ipc = mVs . jç -I- H20

7

dans laquelle :

Ipc : est l'indice pondéral corrigé (ramené à 7 % de C02 et exprimé dans lesconditions normales de températures et de pression), en g/m3N.

m: ^ est la quantité de poussières prélevées, en g. = ~ '-

Vs: est le volume de gaz sec prélevé correspondant, en m3N

X : est la teneur moyenne en C02 des gaz anhydres durant le prélèvement en %

H20 : est la quantité de vapeur d'eau associée au volume de gaz sec Vs, en m3N.

C§17C

Dossier n' 8822256/PP/PM

ANNEXE 1 (suite)

Analyse des scories

L'analyse des scories a été effectuée en laboratoire sur un échantillon confectionné suivantla "méthode de la galette" après avoir retiré sur place les matières inertes non broyables lesplus importantes telles que boîtes de conserves, ferrailles et morceaux de verre pour endéterminer leur proportion relative.

Formule de correction de l'indice pondéral (ramené à 7 % de C02)

La correction de l'indice pondéral est effectuée à l'aide de la relation suivante :

Ipc = mVs . jç -I- H20

7

dans laquelle :

Ipc : est l'indice pondéral corrigé (ramené à 7 % de C02 et exprimé dans lesconditions normales de températures et de pression), en g/m3N.

m: ^ est la quantité de poussières prélevées, en g. = ~ '-

Vs: est le volume de gaz sec prélevé correspondant, en m3N

X : est la teneur moyenne en C02 des gaz anhydres durant le prélèvement en %

H20 : est la quantité de vapeur d'eau associée au volume de gaz sec Vs, en m3N.

(Sl'ifl

Dossier n' 8822256/PP/PM

ANNEXE 2

Tableau des relevés et des résultats des mesures d'indice pondéral

1 Date de l'essai

1 Section intérieure de chaque cheminée au point de sondage

1 Section intérieure au débouché de chaque cheminée

1 Période de prélèvement

1 Durée du prélèvement

I Cheminée

1 Pression barométrique moyenneI Press ion dynamique moyenne des fumées1 Pression statique moyenne des fumées

1 Composition moyenne des fLnées himides à la cheminée

1 Teneur en vapeur d'eau, H201 Teneur anhydride carbonique, C021 Teneur en oxygène, 02I Teneur en oxyde de carbone, CO

1 Teneur en oxyde d'azote (No '- No2) _

I Température moyenne des funées pendant le prélèvementI Vitesse moyenne des fumées au point de mesureI Vitesse moyenne des fumées au débouché1 Débit moyen de fumées rejetées à l'atmosphère1 .dans les conditions expérimentales1 .dans les conditions rvsrmales

1 Indice pondéral des fumées rejetées è l'atmosphère

1 Quantité de poussières recueillies sur le filtre planI Volume de gaz sec prélevé, mesuré au compteur1 Température du gaz anhydre au compteur1 Quantité de vapeur d'eau associée au volune1 Soit en volumeI Volune de gaz hLinIde prélevé correspondant1 Indice pondéral des funées humides dans les conditionsI expérimentales1 Indice pondéral ramené à 7 X de C02I Quantité horaire des poussières rejetées à l'atmosphère1 Teneur moyenne en C02 des fLmées anhydres1 Température moyenne des fLmées dans la chambre dei combustion1 ._ _ 1

m barmn CE

mm CE

X volX volX vol

ppm

ppm rcm/sm/s

m3/hNm3/h

mg

m3

cg

m3N

m3M

mg/Hm3mg/Nm3kg/hX vol

c

21 mars 1988 |

450 X 650 im

450 X 450 mm

De 18 h 30

soit 0.2925 m2 |

soit 0.2025 m2 |

à 19 h 30 1

60 min

gauche

¡ 1.71 0.2

j 15,7l 6,31 10,1

16935

4388.7

12,6

91303260

101,60.6751588,80,1110.706

1441360,4697.5

1

1

9421

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

770

droite j

1.8 1

0,2 1

18.5 1

6,5 1

9.9 1

652 i55 I

454 1

9.1 1

13.1 1

9541 1

3332 1

86.8 1

0.459 I

15 1

73.9 1

0.092 1

0.497 I

175 1

157 I

0,582 1

8 1

(Sl'ifl

Dossier n' 8822256/PP/PM

ANNEXE 2

Tableau des relevés et des résultats des mesures d'indice pondéral

1 Date de l'essai

1 Section intérieure de chaque cheminée au point de sondage

1 Section intérieure au débouché de chaque cheminée

1 Période de prélèvement

1 Durée du prélèvement

I Cheminée

1 Pression barométrique moyenneI Press ion dynamique moyenne des fumées1 Pression statique moyenne des fumées

1 Composition moyenne des fLnées himides à la cheminée

1 Teneur en vapeur d'eau, H201 Teneur anhydride carbonique, C021 Teneur en oxygène, 02I Teneur en oxyde de carbone, CO

1 Teneur en oxyde d'azote (No '- No2) _

I Température moyenne des funées pendant le prélèvementI Vitesse moyenne des fumées au point de mesureI Vitesse moyenne des fumées au débouché1 Débit moyen de fumées rejetées à l'atmosphère1 .dans les conditions expérimentales1 .dans les conditions rvsrmales

1 Indice pondéral des fumées rejetées è l'atmosphère

1 Quantité de poussières recueillies sur le filtre planI Volume de gaz sec prélevé, mesuré au compteur1 Température du gaz anhydre au compteur1 Quantité de vapeur d'eau associée au volune1 Soit en volumeI Volune de gaz hLinIde prélevé correspondant1 Indice pondéral des funées humides dans les conditionsI expérimentales1 Indice pondéral ramené à 7 X de C02I Quantité horaire des poussières rejetées à l'atmosphère1 Teneur moyenne en C02 des fLmées anhydres1 Température moyenne des fLmées dans la chambre dei combustion1 ._ _ 1

m barmn CE

mm CE

X volX volX vol

ppm

ppm rcm/sm/s

m3/hNm3/h

mg

m3

cg

m3N

m3M

mg/Hm3mg/Nm3kg/hX vol

c

21 mars 1988 |

450 X 650 im

450 X 450 mm

De 18 h 30

soit 0.2925 m2 |

soit 0.2025 m2 |

à 19 h 30 1

60 min

gauche

¡ 1.71 0.2

j 15,7l 6,31 10,1

16935

4388.7

12,6

91303260

101,60.6751588,80,1110.706

1441360,4697.5

1

1

9421

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

770

droite j

1.8 1

0,2 1

18.5 1

6,5 1

9.9 1

652 i55 I

454 1

9.1 1

13.1 1

9541 1

3332 1

86.8 1

0.459 I

15 1

73.9 1

0.092 1

0.497 I

175 1

157 I

0,582 1

8 1

SCHEMA SUCCINCT PL' I/AJ^PARKJLLACK'

E0UILJLAJQ£IEEMIJJATJJ3M.JB0iNDL'KAJJ[iLDL'S rAiri'lCUlxtiS'

SOMDES RNTRAINF:ES par I.F:.S Kf'Tl.lIKNTS CAy.PM/V

l....VH'..'..'s'..'..'..'..'..'..'./..-v".J^/...../..../.././..«./..s'.J

= - - ^....."..................\3^.......'...V\;V\^..'..V.\.'..

1 Ouse de prélèvement

2 FîUre pion (mícrofíbres de v^r.^e)

3 - Cyclone séporoieur (éventuellement)

4 - Volise de prélèvement (chouffée et caiorîfugée)

5 Condenseur immergé

ô Oéshydroteur ô gel de aîlîce

7 - Pornpe OSpironte

8 Compteur de goz type sec

SCHEMA SUCCINCT PL' I/AJ^PARKJLLACK'

E0UILJLAJQ£IEEMIJJATJJ3M.JB0iNDL'KAJJ[iLDL'S rAiri'lCUlxtiS'

SOMDES RNTRAINF:ES par I.F:.S Kf'Tl.lIKNTS CAy.PM/V

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= - - ^....."..................\3^.......'...V\;V\^..'..V.\.'..

1 Ouse de prélèvement

2 FîUre pion (mícrofíbres de v^r.^e)

3 - Cyclone séporoieur (éventuellement)

4 - Volise de prélèvement (chouffée et caiorîfugée)

5 Condenseur immergé

ô Oéshydroteur ô gel de aîlîce

7 - Pornpe OSpironte

8 Compteur de goz type sec

CSl'ÏÏD

LVcoîaîaaDossier n' 8822256/PP/PM 10

ANNEXES

RESULTATS DES ANALYSES DES SCORIES ET MACHEFERS

1 Date du prélèvement j 22 mars 1988 ¡

1 COMPOSITION HOYENNE DES SCORIES II |

1 . Teneur moyenne en matières Inertes non broyable du produit sec jX poids) 62 j

1 . Teneur moyenne en cendres ¡X poids j 34,7 |

1 . Teneur moyenne en imbrûlés sur scories sèches dépourvues d' inertes ¡X poids j 8,6 |

1 . Soit sur scories sèches avec inertes ¡X poids | 3,3 |

CSl'ÏÏD

LVcoîaîaaDossier n' 8822256/PP/PM 10

ANNEXES

RESULTATS DES ANALYSES DES SCORIES ET MACHEFERS

1 Date du prélèvement j 22 mars 1988 ¡

1 COMPOSITION HOYENNE DES SCORIES II |

1 . Teneur moyenne en matières Inertes non broyable du produit sec jX poids) 62 j

1 . Teneur moyenne en cendres ¡X poids j 34,7 |

1 . Teneur moyenne en imbrûlés sur scories sèches dépourvues d' inertes ¡X poids j 8,6 |

1 . Soit sur scories sèches avec inertes ¡X poids | 3,3 |