Du Comité « NOM » ASSEMBLEE GENERALE ordinaire et extraordinaire Insérer le logo du Comité le...
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du Comité « NOM »
ASSEMBLEE GENERALE
ordinaire et extraordinaire
Insérer le logo
du Comité
le « jour mois 2014 » à « Lieu »
par le/la président(e)« Prénom / NOM »
Ouverture de l’assemblée générale ordinaire
2
Article 7 : fonctionnement […] Pour délibérer valablement l’assemblée générale doit réunir au moins un tiers de ses membres ou un tiers des voix. […]
annonce du quorum atteint
Rappel des conditions de quorum
3
1. Approbation du PV de l’AG précédente du JJ/MM/AA
2. Rapport moral (président)
3. Rapport d’activité (secrétaire général)
4. Rapport financier (trésorier)
5. Rapport d’activité des commissions
6. Arrêté des comptes annuels 2013
7. Rapport du commissaire aux comptes ou des commissaires vérificateurs aux comptes
8. Vote d’approbation valant quitus de gestion au comité directeur : rapports, rapport de gestion et comptes de l’exercice précédent
9. Affectation du résultat10. Révisé du budget 2014 - Cotisation club par le trésorierPrésentation et approbation - Budget prévisionnel 2015
Ordre du jour
4
11. Présentation des décisions issues de l’AG fédérale
12. Assemblée Générale Extraordinaire : modification des statuts
13. Modification du Règlement Sportif (Facultatif)
14. Désignation des délégués titulaires et suppléants à l’AG fédérale
Si vacance/carence
15. Désignation des commissaires vérificateurs aux comptes [tous les ans]
16. Autres questions portées à l’ordre du jour
17. Informations diverses 18. Questions diverses
Remise des distinctions
Interventions des personnalités
Ordre du jour
5
Approbation du PV de l’AG précédente
du « JJ/MM/AA »
à « lieu »
Point 1
6
Rapport moral
présenté par le président
Point 2
7
Rapport d’activitéprésenté par
le secrétaire général
Point 3
8
Rapport financierprésenté par le trésorier
Point 4
9
Rapport d’activitédes commissions
Point 5
10
Arrêté des comptes annuels 2013
1.Le bilan 2.Le compte de résultat3.Les annexes
présenté par le trésorier
Point 6
11
Rapport du commissaire aux comptes
ou des commissaires vérificateurs aux comptes
Point 7
12
Vote d’approbation valant quitus de gestion au comité directeur :
rapports, rapport de gestion et comptes de l’exercice précédent
Point 8
13
Affectation du résultat
Point 9
14
Présentation et approbation
• Révisé du budget 2014• Budget prévisionnel 2015
Point 10
15
Le budget prévisionnel fédéral 2014 a été voté avec une licence à 35€ à compter du 01/09/2014
Point 10
16
Pour info
Point 10
17
Pour info
Le budget prévisionnel fédéral 2015 a été voté avec une licence à 36€ à compter du 01/09/2015
Vote de la cotisation club
L’AG fédérale a voté une amplitude de cotisation de 40€ et
400€
Point 10
18
Présentation des décisions issues de l’AG fédérale de Mandelieu
(6 avril 2014)
Point 11 Pour info
19
Textes Fédéraux
20
Pour infoDELAI DDELAI D’’APPEL DE LA DAPPEL DE LA DÉÉCISION DE NON CISION DE NON RENOUVELLEMENT DE LRENOUVELLEMENT DE L’’AFFILIATIONAFFILIATION
Article 2 : associations sportives affiliées[…]
Le recours de cette décision est de la compétence du comité directeur fédéral. Le délai d’appel est fixé à 15 jours à compter de
la première présentation de la lettre recommandée, avec accusé de réception, portant notification de la
décision de non renouvellement de l’affiliation.
21
Pour infoCOTISATION, CONTRIBUTION, LICENCE FÉDÉRALE, COTISATION, CONTRIBUTION, LICENCE FÉDÉRALE,
TITRES ET DROITSTITRES ET DROITS
REGLEMENT INTERIEUR FEDERALREGLEMENT INTERIEUR FEDERAL
22
Pour infoCONSULTATION ECRITE DU COMITE DIRECTEUR CONSULTATION ECRITE DU COMITE DIRECTEUR FEDERALFEDERALREGLEMENT INTERIEUR FEDERALREGLEMENT INTERIEUR FEDERAL
Article 9 : fonctionnement du comité directeur […]Le vote par correspondance ou par procuration n’est pas autorisé.Lorsqu’une décision relevant du comité directeur fédéral doit être prise alors que ce dernier ne peut être réuni, il est possible de consulter par écrit (postal ou électronique) les membres du comité directeur fédéral.Les décisions prises par consultation écrite ont la même valeur que celles prises lors d’une réunion du comité directeur.
23
Pour infoARTICLE 26 INTERDICTIONARTICLE 26 INTERDICTIONREGLEMENT INTERIEUR FEDERALREGLEMENT INTERIEUR FEDERAL
Article 26 : interdictionLes associations affiliées et les licenciés de la fédération ne peuvent, en aucun cas, accepter de participer à toute action, notamment à des réunions, entraînements, compétitions, passages de grades, auxquelles participeraient aussi des non licenciés ou des associations non affiliées ou qui ne sont pas autorisées : […]Toute association affiliée à la fédération ne peut organiser une action ou rencontre avec une association étrangère sans l’autorisation du comité et de la ligue dont il dépend. Ces derniers devront s’assurer que l’association avec laquelle l’action ou la rencontre est envisagée est affiliée à la fédération officielle de la nation à laquelle elle appartient et en règle avec celle-ci. […]
24
Pour infoANNEXE 7-1 DU REGLEMENT INTERIEUR FEDERAL ANNEXE 7-1 DU REGLEMENT INTERIEUR FEDERAL REGLEMENT PARTICULIER DU CNKDRREGLEMENT PARTICULIER DU CNKDR
25
Pour infoANNEXE 7-1 DU REGLEMENT INTERIEUR FEDERAL ANNEXE 7-1 DU REGLEMENT INTERIEUR FEDERAL REGLEMENT PARTICULIER DU CNKDRREGLEMENT PARTICULIER DU CNKDR
KYUDOKYUDO
« Toute activité KYUDO fera l’objet d’une commission spécifique rattachée directement à la ligue »
Présentation des décisions issues de l’AG fédérale de Mandelieu
(6 avril 2014)
Textes Sportifs
Point 11
27
Pour info
28
Pour infoCOMPETITIONS PAR EQUIPES DE CLUBSCOMPETITIONS PAR EQUIPES DE CLUBSDOUBLE APPARTENANCEDOUBLE APPARTENANCE
Dans le cadre des compétitions par équipes cadets, juniors, seniors masculins et féminines, un club peut constituer une de ses équipes par les licenciés d’un ou plusieurs autres clubs de la même ligue (à l’exception des licenciés seniors 1ere division des 16 clubs classés par équipes 1ere division au 31 août de la saison précédente).Les équipes sont constituées sur le tapis autour d’une majorité ou une égalité de licenciés du club d’accueil. Chaque compétiteur peut être engagé dans un autre club que le sien (et un seul), par catégorie d’âge, sous condition d’une convention annuelle de double appartenance écrite, signée, par l’intéressé et les présidents des deux clubs concernés et visée par le président de ligue au plus tard 7 jours avant le premier niveau de compétition. Pour les licenciés des DOM TOM, ouverture au niveau national.Un club présentant une équipe avec une convention de double appartenance dans une catégorie d’âge et de sexe ne pourra présenter qu’une seule équipe dans cette catégorie d’âge et de sexe, au premier niveau de compétition (cadets, juniors, seniors 2D). Toutefois, ce club pourra aider à la constitution de l’équipe d’autres clubs.
29
Pour infoCHAMPIONNATS DE France JUNIORSCHAMPIONNATS DE France JUNIORS
30
Pour infoCHAMPIONNATS DE FRANCE JUNIORS
31
Pour info
6 - PARTICIPANTS •les podiums des championnats de France cadets/cadettes de l’année N-1•les finalistes et les judoka classés deux fois troisième lors des demi-finales organisées hors comité Ile de France•les quatre premiers judoka de la ½ finale organisée par le comité Ile de France
CHAMPIONNATS DE FRANCE CADETSCHAMPIONNATS DE FRANCE CADETS
32
Pour infoCHAMPIONNATS DE FRANCE CADETS CHAMPIONNATS DE FRANCE CADETS
33
Pour infoCOUPE NATIONALE NE-WAZA JUDO-JUJITSU COUPE NATIONALE NE-WAZA JUDO-JUJITSU dit « BRESILIEN»dit « BRESILIEN»
34
35
Fermeture AG ordinaireOuverture AG extraordinaire
pour la mise en conformité des statuts
Article 28 des statuts […] L’assemblée générale ne peut modifier les statuts que si elle réunit au moins un tiers de ses membres ou un tiers des voix […]
[…] Lors de ces assemblées, les décisions de modifier les statuts doivent être prises à la majorité des deux tiers des membres présents représentant au moins les deux tiers des voix.
annonce du quorum atteint
Rappel des conditions de quorum / AGE
36
Modification des statutsModification des statutsArticle 9Article 9
Mise en conformité avec les textes votés par l’AG Mise en conformité avec les textes votés par l’AG fédéralefédérale
Point 12 - AGE
37
38
Pour info
Article 9 : rôle de l’assemblée généraleL’assemblée générale définit, oriente et contrôle l’activité du comité dans le cadre de la politique générale de la fédération.Elle se prononce chaque année sur le rapport de gestion du comité directeur, sur la situation morale et financière du comité, sur les comptes de l’exercice écoulé et vote le budget. Elle entend chaque année le rapport du commissaire aux comptes ou des commissaires vérificateurs aux comptes.Un refus du quitus au comité directeur entraînera une nouvelle assemblée générale convoquée dans les 6 mois. En cas de nouveau refus, le comité directeur fédéral sera saisi. Elle vote le montant et les modalités de recouvrement de la cotisation club fédérale dans le cadre des modalités fixées, par les délégués des clubs, en assemblée générale fédérale. […]
ANNEXE 7-5 DU REGLEMENT INTERIEUR FEDERAL STATUTS TYPES DE COMITE ORGANISME DE PROXIMITE
39
Réouverture de l’Assemblée Générale Ordinaire
Fermeture de l’Assemblée Générale Extraordinaire
Modification du Règlement IntérieurModification du Règlement Intérieur
Article 3Article 3
Point 13
40
Facultatif
Point 13
41
Article 3 : Le comité directeur […]Le vote par correspondance ou par procuration n’est pas autorisé.Lorsqu’une décision relevant du comité directeur doit être prise alors que ce dernier ne peut être réuni, il est possible de consulter par écrit (postal ou électronique) les membres du comité directeur.Les décisions prises par consultation écrite ont la même valeur que celles prises lors d’une réunion du comité directeur.
Facultatif
Point 14Désignation des délégués
titulaires et suppléants à l’AG fédérale
Si vacance / carence
Désignation des commissaires vérificateurs aux comptes
[tous les ans]
Point 15
43
Autres questions portées à l’ordre du jour
Point 16
44
Informations diverses
Point 17
45
Questions diverses
Point 18
46
Remise Remise des distinctionsdes distinctions
47
Interventions Interventions des personnalitésdes personnalités
48
MerciMerci
49