DROIT D’AUTEUR, LICENCES LIBRES ET PLAGIAT · 2018-05-28 · Formation des doctorants –2018 A...

DROIT D’AUTEUR, LICENCES LIBRES ET PLAGIAT

Formation des doctorants – 2018

SOMMAIRE DE LA FORMATION

• Commençons par un jeu…

• Le droit d’auteur

• Diffusion de son œuvre et licences libres

• Le plagiat

• … Finissons par un jeu !


A la fin de cette séance, vous :

• Connaîtrez les bases du droit d’auteur et du droit à l’image nécessaires à la

rédaction de votre thèse et autres travaux universitaires.

• Saurez pourquoi et comment diffuser vos travaux en ligne et sous quelle(s)

licences(s).

• Serez sensibilisé au plagiat et aux moyens de s’en prémunir.

DROIT D’AUTEUR, LICENCES LIBRES

ET PLAGIAT

COMMENÇONS PAR UN JEU…Formation des doctorants – 2018

Ça vous évoque quoi, le droit d’auteur ?

Les licences libres ?

Et le plagiat ?


ET PLAGIAT


LE DROIT D’AUTEURFormation des doctorants – 2018


ET PLAGIAT

Le Code de la Propriété Intellectuelle :

· Propriété littéraire et artistique (droit d’auteur et droits voisins)

· Propriété industrielle (dessins, modèles, inventions, marques,…)



ET PLAGIAT

Art. L 111-1 du CPI:

« L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création,

d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. »

=

• pas de déclaration obligatoire

• formalisation obligatoire (pas d’idées)



ET PLAGIAT

Typologie des œuvres de l’esprit :

- Les œuvres écrites (livres, brochures et autres écrits littéraires, artistiques ou

scientifiques) par exemple le mémoire ou la thèse)

- Les œuvres orales (conférences, allocutions, plaidoiries,…)

- Les œuvres artistiques (œuvres et éléments d’architecture, plans, maquettes,

sculptures, peintures, dessins, graffiti, œuvres cinématographiques, œuvres

multimédia, photographies,…)

- Les œuvres musicales (chorégraphies, numéros de cirques, compositions

musicales avec ou sans paroles,…)



ET PLAGIAT

Le droit d’auteur =

Droit moraux

+

Droits patrimoniaux



ET PLAGIAT

Droits moraux :

Perpétuels, imprescriptibles et inaliénables.

- Le droit de paternité

- Le droit au respect de l’œuvre

- Le droit de divulgation

- Le droit de repentir et de retrait



ET PLAGIAT

Droits patrimoniaux :

Durée : 70 ans après la mort de l’auteur.

Cessibles

-Le droit de représentation = communication de l’œuvre

-Le droit de reproduction = fixation de l’œuvre

On ne peut communiquer ou reproduire une œuvre sans en négocier les

droits.



ET PLAGIAT

Les exceptions prévues par le CPI :

- Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un

cercle de famille

- Les copies ou reproductions réalisées à partir d’une source licite et strictement

réservées à l’usage du copiste et non destinées à une utilisation collective (= la

copie privée)

Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source :

- Les analyses et courtes citations

- Les revues de presse

- La parodie, le pastiche et la caricature

- L’exception pédagogique



ET PLAGIAT

L’exception pédagogique :

« […] autorise la représentation ou la reproduction d’extraits d’œuvres à des fins

exclusives d’illustration dans le cadre de l’enseignement et de la recherche

dès lors que cette représentation ou reproduction est destinée à un public

majoritairement composé d’élèves, d’étudiants, d’enseignants ou de

chercheurs directement concernés par l’acte d’enseignement, de formation ou

d’activité de recherche.



ET PLAGIAT

Un peu de vocabulaire

…



ET PLAGIAT

Tous droits réservés et copyright :

En France, aucune de ces mentions n’est nécessaire pour protéger l’œuvre.

Enregistrement volontaire possible :

- courrier recommandé

- enveloppe Soleau -> depuis 2016 e-Soleau géré par l’INPI

- dépôt auprès d’une société d’auteur

- dépôt en ligne avec horodatage

- dépôt chez un notaire ou un huissier

- …



ET PLAGIAT

Domaine public :

Statut sous lequel sont placés les biens intellectuels au terme de

leur durée de protection.

Une autorisation d’exploitation n’est plus nécessaire.

Attention : droit moral de l’auteur, transmis à ses héritiers,

imprescriptible.

Symbole, sans valeur juridique,

utilisé pour indiquer qu'une

œuvre est dans le domaine

public



ET PLAGIAT

Œuvre libre de droit :

En France, cela n’existe pas !

- Soit l’œuvre n’est pas « originale » = aucun droit d’auteur attaché

- Soit l’auteur est mort depuis plus de 70 ans = domaine public

- Soit il s’agit d’une banque de données mettant à disposition des utilisateurs

des images ou des musiques en fondant leur activités sur des cessions de

droit qui ne sont pas limitées et cela conformément aux dispositions du CPI. Le

droit moral subsiste.

- Soit l’œuvre est sous licence type CC = droits sont réglementés par une

licence.



ET PLAGIAT

Le droit à l’image

Mélange entre Code civil, Code Pénal, loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse ou

encore loi sur la liberté artistique.

Art 9 du Code Civil : « Chacun a droit au respect de sa vie privée ».

2 conditions :

- il faut qu’un dommage soit subi

- il faut que soit porté atteinte non seulement à la vie privée mais surtout à l’intimité de la

vie privée

Jurisprudence pas toujours bien claire à ce sujet. On peut retenir également :

CA. Paris, 1re ch., 23 mai 95 (D.96, som.com 75, obs. Hassler) :

« Toute personne a sur son image et sur l’utilisation qui en est faite, un droit exclusif qui lui

permet de s’opposer à sa reproduction sans son autorisation expresse et spéciale. »



ET PLAGIAT

Des dispositions spécifiques :

- Interdiction de représenter des personnes mineures sans autorisation

parentale

- Respect du corps humain

- Personnages publics dans l’exercice de leur fonction

- Atteinte à la dignité des personnes victimes d’attentats

- Atteinte à la présomption d’innocence



ET PLAGIAT

Pour faire au mieux :

- Demander autorisation écrite des personnes photographiées

- Photo de groupe dans lieu public possible sans autorisation écrite si pas

d’individualisation de la personne

- Prise de vue voie publique possible même sans autorisation si pas de

diffusion


DIFFUSION DE SON ŒUVRE

ET LICENCES LIBRESFormation des doctorants – 2018


ET PLAGIAT

Diffusion de son œuvre :

Quelques rappels

Le CPI régit la diffusion d’une œuvre droits moraux (droit de divulgation) et

droits patrimoniaux (droits de représentation et de reproduction)

C’est l’auteur (ou ses ayant droits) qui décide du moment et des modalités de

la première communication de son œuvre au public et qui peut autoriser ou

non la représentation et la reproduction de son œuvre.



ET PLAGIAT

Diffuser sa thèse : pourquoi ?

• contribuer à rendre son travail plus visible et utile pour la communauté

• se prémunir contre le plagiat

• se faire connaître de ses futurs collègues et employeurs

• améliorer sa e-réputation dans le monde académique pour poursuivre

des recherches

• garder une trace de son travail en dehors de son matériel personnel

Et parce que c’est obligatoire !



ET PLAGIAT

Que dit la loi ?

Dépôt électronique des thèses obligatoire depuis l’arrêté du 25 mai 2016 →

signalement et/ou consultation sur theses.fr selon ce qu’a autorisé l’auteur.

A l’UR, diffusion électronique des thèses depuis 2010.

Numérisation de l’ensemble des thèses antérieures à 2010. Si l’auteur n’a pas

donné son accord pour une diffusion en libre-accès, la consultation est

réservée aux membres de l’université.

Les versions imprimées sont disponibles à l’Espace Océan Indien.


https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032587086

http://www.theses.fr/


ET PLAGIAT

Diffuser sa thèse : où ?

Pour accroître sa visibilité, il est conseillé de déposer sa thèse sur plusieurs plateformes.

Par exemple :

TEL (thèses-en-ligne) : auto-archivage en ligne des thèses de doctorat et habilitations à

diriger des recherches (HDR)

HAL (hyper-article en ligne) : archive ouverte pluridisciplinaire destinée au dépôt et à la

diffusion d'articles scientifiques de niveau recherche, publiés ou non, et de thèses,

émanant des établissements d'enseignement et de recherche français ou étrangers, des

laboratoires publics ou privés.

Existe des portails disciplinaires : @rchiveSIC, archive-EduTice, HAL-SHS...

Avant de diffuser ses travaux, il faut définir leurs modalités d’utilisation par le public. C’est

ce que permettent les licences libres.


https://tel.archives-ouvertes.fr/

https://hal.archives-ouvertes.fr/

https://archivesic.ccsd.cnrs.fr/

https://edutice.archives-ouvertes.fr/

https://halshs.archives-ouvertes.fr/


ET PLAGIAT

Les licences libres

Licence libre =

• Un contrat entre l’auteur et les utilisateurs

• Des options permettant de préciser les conditions de diffusion/utilisation

• Plus de souplesse que l’application stricte du droit d’auteur

• Droit moral préservé obligation de citer l’auteur

Licence libre ≠

Gratuit : une œuvre sous licence libre n’est pas nécessairement gratuite (et

vice versa). Le principe de licence libre n'interdit pas de faire payer l'accès à

l'œuvre mais garantit des libertés sur l'œuvre une fois celle-ci obtenue.



ET PLAGIAT

Le copyleft

Jeu de mot construit par opposition au copyright.

Concept introduit au cours des années 1970.

Désigne une forme des licences de propriété intellectuelle qui autorise l’utilisation,

l’étude, la modification et la diffusion d’une œuvre, sous réserve que ces

conditions soient préservées.

Symbole du copyleft, avec un C réfléchi (ouvert

à gauche). Source : Wikipédia



ET PLAGIAT

Les Creative Commons

Licence libre la plus utilisée dans le monde universitaire.

Créée en 2001 aux États-Unis.

4 options combinables en 6 licences.

Une seule option obligatoire : la paternité (BY)

Logo Creative Commons

Source : https://creativecommons.org/


https://creativecommons.org/


ET PLAGIAT

Les 6 licences Creative Commons

Licence « paternité » : l’utilisateur peut

reproduire, distribuer, modifier l’œuvre.

Licence « paternité – pas de modification » :

l’utilisateur peut reproduire et distribuer l’œuvre ;

en revanche, il ne peut apporter aucune

modification à l’œuvre sans l’autorisation de

l’auteur.

Licence « paternité – pas d’utilisation

commerciale – pas de modification » :

l’utilisateur peut reproduire l’œuvre et la distribuer

; il ne peut se livrer à aucune exploitation

commerciale de l’œuvre, ni la modifier.



ET PLAGIAT

Les 6 licences Creative Commons

Licence « paternité – pas d’utilisation commerciale » :

tous les usages non commerciaux de l’œuvre sont

possibles ; la modification de l’œuvre est également

autorisée.

Licence « paternité – pas d’utilisation commerciale –

partage des conditions à l’identique » : tous les usages

non commerciaux de l’œuvre sont possibles ; l’œuvre

peut également être modifiée, mais la version modifiée

doit être distribuée sous un contrat identique à celui utilisé

pour diffuser l’œuvre première.

Licence « paternité – partage des conditions à

l’identique » : tous les usages (commerciaux ou non)

sont autorisés, ainsi que les modifications ; mais, là

encore, la version modifiée doit être distribuée via un

contrat identique à celui utilisé pour diffuser l’œuvre

première (= licence Copyleft)



ET PLAGIAT

Quelle licence CC pour ma thèse ?

Deux licences recommandées par les universités :

« paternité – pas de modification » ou

« paternité – pas d’utilisation commerciale – pas de modification »

Pour choisir et apposer une licence CC sur son œuvre :

https://creativecommons.org/choose/


https://creativecommons.org/choose/

LE PLAGIATFormation des doctorants – 2018

Le plagiat, c’est quoi ?

• La traduction

• La paraphrase

• La citation

Le plagiat s’oppose à la réflexion personnelle et au respect de la propriété

intellectuelle : il s’agit de l’appropriation des idées, d’une œuvre de l’esprit, des

réflexions ou des travaux d’autres personnes pour alimenter ou réaliser un travail

présenté comme le sien sans citer ses sources.

• L’autoplagiat : j’écris, je réutilise, je plagie

• Le plagiat collaboratif : Tu plagies, nous plagions

• L’utilisation d’images, graphiques et autres

données

Il existe plusieurs formes de plagiat

… le tout sans citer ses sources bien sûr !


ET PLAGIAT


A quoi reconnait-on le plagiat ?

• Les logiciels de détection de plagiat tel que Compilatio.

• Les faits de styles ou « changement de texture » : un changement de

style soudain, l’attribution de caractéristiques d’écriture d’un auteur …

Le plagiat est souvent reconnaissable dans les travaux académiques, grâce à :


ET PLAGIAT


Prenons cette citation :

« L’auteur est maître de son ouvrage, ou personne dans la société n’est

maître de son bien. »Diderot, Denis, Lettre sur le commerce de la librairie in La Propriété littéraire au

XVIIIe siècle , Paris : Librairie Hachette, 1861

…que nous allons plagier sous différentes formes puis

corriger dans les exemples ci-après.


ET PLAGIAT


La citation copiée-collée

Il s’agit de la reprise d’une idée avec les mots exacts de son auteur.

Lors de l’emprunt d’une idée, son auteur ou tout ce que l’on sait de sa

provenance doit être notifié afin de signaler qu’il ne s’agit pas de notre

réflexion. Car , je le répète, l’auteur est maître de son ouvrage, ou

personne dans la société n’est maître de son bien.

Changement

de style

évident

Reprise mot pour motAucune notation

renvoyant à une source.

Ce ne sont ni mes mots, ni mes idées : je dois citer mes sources pour ne pas

plagier.


ET PLAGIAT


La citation exacte

La citation exacte est autorisée à condition d’indiquer ses sources comme ci-

dessous :

Dans sa Lettre sur le commerce de la librairie, Diderot

défend brillamment le droit d’auteur en clamant que

« l’auteur est maître de son ouvrage, ou personne dans la

société n’est maître de son bien. » 1 (Diderot, 1861)

La note de bas de page renvoie

à la notice bibliographique ou à

une note décrivant la référence

complète.

La référence (auteur, date)

Indication de la

provenance de

la source en

corps de texte.

1 Diderot, Denis, Lettre sur le commerce de la librairie in La Propriété littéraire au XVIIIe siècle , Paris : Librairie

Hachette, 1861


ET PLAGIAT


La paraphrase

Il s’agit de reformuler les idées et propos d’un auteur afin de mieux

l’intégrer à son texte.

Lors de l’emprunt d’une idée, son auteur ou tout ce que l’on sait de sa

provenance doit être notifié afin de signaler qu’il ne s’agit pas de notre

réflexion. En effet, si un auteur peut être dépossédé de son travail,

alors tout le monde peut être dépossédé de son bien. Aucune indication en

corps de texte évoquant

la provenance de l’idée. Aucune notation

renvoyant à une source.

Ce sont mes mots mais ce ne sont pas mes idées : je dois citer leur

auteur ou leur provenance pour ne pas plagier.


ET PLAGIAT


La paraphrase avec citation

La reformulation d’idée est possible à condition d’en citer la source comme ci-

dessous :

Lors de l’emprunt d’une idée, son auteur ou tout ce que l’on sait

de sa provenance doit être notifié afin de signaler qu’il ne s’agit

pas de notre réflexion. En effet, comme le signalait Diderot, si

un auteur peut être dépossédé de son travail, alors tout le

monde peut être dépossédé de son bien. 1

Indication en

corps de texte

évoquant la

provenance de

l’idée.

Appel de note de bas de page renvoyant à une

référence complète (pouvant comprendre la

citation originale) ou à une bibliographie.


Hachette, 1861


ET PLAGIAT


La traduction

Je traduis les idées ou les mots d’un auteur afin de l’intégrer à mon

travail dans une langue étrangère, autre que celle de l’auteur que je

traduis.

As I use to say and I repeat it, the author is the master of

his own work or nobody in the society is the master of his

own property.Pas d’indication en

corps de texte

évoquant la

provenance de l’idée. Aucune notation renvoyant à une source.

Ce ne sont ni mes mots (même traduits), ni mes idées : les règles sont

les mêmes que pour la citation pure et simple, je dois citer pour ne pas

plagier.


ET PLAGIAT


La traduction avec citation

As Diderot used to say, the author is the master of his own work

or nobody in the society is the master of his own property. 1

Indication en corps de

texte évoquant la

provenance de l’idée (ici

l’auteur).

Appel de note de bas de page renvoyant à

- une référence complète

- la citation originale

- une bibliographie

- Indication si traduction personnelle ou de l’auteur


Hachette, 1861. En français « Je le répète, l’auteur est maitre de son ouvrage ou personne dans la société

n’est maître de son bien. »

La traduction est de moi OU Traduction de l’auteur

Ecrire une citation dans une autre langue que celle d’origine ne

dispense pas l’indication de sa source.


ET PLAGIAT


Je plagie : qu’ai-je à perdre ?

• Mon intégrité , celle de mon laboratoire et de mes associés dans mes travaux.

• Une sanction pénale décidée par le tribunal correctionnel.

• Une sanction disciplinaire et académique décidée par l’établissement : L’étudiant se

présente devant la commission disciplinaire de son université et peut choisir un élu

étudiant de son choix pour le défendre.


ET PLAGIAT


Le plagiat dans le Code de la Propriété intellectuelle

Selon le Code de la propriété intellectuelle :

« Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture

ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie,

au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est

une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit. »

La contrefaçon d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de :

• 3 ans d’emprisonnement

• 3000 euros d’amende


ET PLAGIAT


Comment éviter le plagiat ?

S’organiser ! Le manque d’organisation et de temps peuvent pousser au plagiat

La prise de note intelligente : noter systématiquement ses sources lors de ses

recherches.

Avoir les bons outils : ne pas se priver des applications, logiciels et autres outils

permettant de rassembler ses recherches en enregistrant automatiquement leurs sources

(Zotero, Evernote , Scoop it …)

Valoriser la recherche : la capacité à trouver et à assembler des sources pertinentes en

un ensemble cohérent pouvant servir sa problématique est une compétence réelle et

apprécié.


ET PLAGIAT


Pour en savoir plus :

Le cas d’ Etienne Klein : ce physicien réputé, président de l’Institut des Hautes Etudes pour la Science

et la Technologie a été accusé de plagiat dans son ouvrage «Le pays qu'habitait Albert Einstein ».

Dupuis, Jérôme, Etienne Klein en flagrant délit de plagiat : la preuve par quatre, L’Express [revue en

ligne], le 29 novembre 2016 [consulté le 07 mai 2018].

Info Track : l’université de Genève a réalisé des vidéos éducatives rassemblées sur leur plateforme de

formation aux compétences informationnelles, Infotrack :

Les usages en matière de citation

Comment reconnaitre les cas de plagiat (lien vers vidéo de la chaine youtube Infotrack UNIGE)

Comment éviter de plagier

Le site de l’Ecole nationale des Sciences de l’information et des bibliothèques (ENSSIB) propose une

page fournie sur les méthodes de veille, cliquez sur le lien ci-dessous pour la consulter :

Qu’est ce qu’une veille documentaire ?


ET PLAGIAT


https://www.lexpress.fr/culture/livre/etienne-klein-en-flagrant-delit-de-plagiat-la-preuve-par-quatre_1855211.html

https://infotrack.unige.ch/

https://infotrack.unige.ch/les-usages-en-matiere-de-citation

https://www.youtube.com/watch?v=2bCiOqFVmUI

https://infotrack.unige.ch/comment-eviter-de-plagier

http://www.enssib.fr/content/quest-ce-quune-veille-documentaire

FINISSONS PAR UN JEU !Formation des doctorants – 2018

La course à la citation

Jeu de plateau créé par la BU de l’université de Genève sous licence CC BY-SA en 2016.

Modifié par les BU de l’université de La Réunion en 2018.

Objectif : être le premier à atteindre l’arrivée.

Déroulé du jeu :

3 types de cases sur le plateau = 3 types de cartes :

L’équipe 1 lit à l’équipe 2 la question qui correspond à la case sur laquelle l’équipe 2 se

trouve :

- L’équipe 2 répond correctement → elle avance du nombre de cases indiquées sur la

carte

- L’équipe 2 ne répond pas correctement → elle reste où elle est

On passe à l’équipe suivante : l’équipe 2 lit une question pour l’équipe 3, puis l’équipe 3

pour l’équipe 1, et ainsi de suite.


ET PLAGIAT


Merci de votre attention !

Des questions ?

[email protected]

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