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  • document de rfrence

    DITION 2015

    couvertures_210*297 14/03/2016 15:44 Page1

  • Sommaire1. Chiffres cls

    1. Donnes oprationnelles et de march . . . . . . . . . . .12. Informations financires slectionnes . . . . . . . . . . . .2

    2. Prsentation des activits1. Histoire et volution de TOTAL . . . . . . . . . . . . . . . . . .62. Secteur Amont . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .73. Secteur Raffinage-Chimie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .294. Secteur Marketing & Services . . . . . . . . . . . . . . . . . .365. Investissements . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .416. Recherche & Dveloppement . . . . . . . . . . . . . . . . . .437. Proprits immobilires, usines et quipements . . .478. Organisation du Groupe . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .479. Schma dorganisation au 31 dcembre 2015 . . . .48

    3. Rsultats 2015 et perspectives1. Examen de la situation financire et des rsultats . .522. Trsorerie et capitaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .563. Tendances et perspectives . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .584. Changements significatifs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .58

    4. Risques et contrle1. Facteurs de risques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .602. Procdures judiciaires et darbitrage . . . . . . . . . . . .713. Assurance et couverture des risques . . . . . . . . . . . .724. Procdures de contrle interne et de gestion des

    risques (article L. 225-37 du Code de commerce) . . .745. Rapport des commissaires aux comptes

    (article L. 225-235 du Code de commerce) . . . . . . . .81

    5. Gouvernement dentreprise1. Composition et fonctionnement

    du Conseil dadministration . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .842. Direction gnrale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1063. Participation au capital des organes

    dadministration et de direction . . . . . . . . . . . . . . . .1074. Contrleurs lgaux des comptes . . . . . . . . . . . . . .108

    6. Rmunration des organes dadministration et de direction1. Rmunration des administrateurs . . . . . . . . . . . . .1102. Rmunration des dirigeants mandataires sociaux .1123. Rmunration des principaux dirigeants . . . . . . . .1214. Politique dattribution des options sur actions

    et attributions gratuites dactions . . . . . . . . . . . . . .1215. Tableau rcapitulatif des lments de la rmunration

    due ou attribue aux dirigeants mandataires sociaux . .128

    7. Informations sociales,environnementales et socitales1. Informations sociales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1362. Informations sur la scurit,

    la sant et lenvironnement . . . . . . . . . . . . . . . . . . .142

    3. Informations socitales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1524. Primtres et mthodologie de reporting . . . . . . . . .1625. Rapport de lorganisme tiers indpendant . . . . . . . . .165

    8. TOTAL et ses actionnaires1. Cotation boursire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1682. Dividende . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1713. Rachats dactions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1734. Actionnariat . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1775. Informations destines aux actionnaires trangers . .1816. Communication financire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .182

    9. Renseignements gnraux1. Capital social . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1862. Acte constitutif et statuts ; autres informations . . .1883. Informations financires historiques

    et informations complmentaires . . . . . . . . . . . . . .192

    10. Comptes consolids1. Rapport des commissaires aux comptes

    sur les comptes consolids . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1942. Compte de rsultat consolid . . . . . . . . . . . . . . . . .1953. Rsultat global consolid . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1964. Bilan consolid . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1975. Tableau de flux de trsorerie consolid . . . . . . . . .1986. Variation des capitaux propres consolids . . . . . . .1997. Annexe aux comptes consolids . . . . . . . . . . . . . .200

    11. Informations complmentairessur lactivit dhydrocarbures (non audites)1. Informations sur lactivit dhydrocarbures

    au titre de la rglementation FASB Accounting Standards Codification 932 . . . . . . . . . . . . . . . . . . .298

    2. Autres informations complmentaires . . . . . . . . . .3153. Rapport sur les paiements effectus

    au profit des gouvernements . . . . . . . . . . . . . . . . .317

    12. TOTAL S.A.1. Rapport spcial des commissaires aux comptes

    sur les conventions et engagements rglements . . .3322. Rapport des commissaires aux comptes

    sur les comptes annuels . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .3353. Comptes sociaux socit mre . . . . . . . . . . . . . . . .3364. Annexe . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .3405. Autres informations financires socit mre . . . . .352

    Lexique 355

    Tables de concordance 361

  • Document de rfrence 2015incluant le rapport financier annuel

    Jatteste, aprs avoir pris toute mesure raisonnable cet effet, que les informations contenues dans le prsent Document de rfrencesont, ma connaissance, conformes la ralit et ne comportent pas domission de nature en altrer la porte.

    Jatteste, ma connaissance, que les comptes sociaux et consolids de TOTAL S.A. (la Socit) sont tablis conformment aux normescomptables applicables et donnent une image fidle du patrimoine, de la situation financire et du rsultat de la Socit et de lensembledes entreprises comprises dans la consolidation, et que le rapport de gestion du Conseil dadministration rfrenc dans la table deconcordance du prsent Document de rfrence figurant en page 365 prsente un tableau fidle de lvolution des affaires, des rsultats etde la situation financire de la Socit et de lensemble des entreprises comprises dans la consolidation, ainsi quune description desprincipaux risques et incertitudes auxquels elles sont confrontes.

    Jai obtenu des contrleurs lgaux des comptes une lettre de fin de travaux, dans laquelle ils indiquent avoir procd la vrification desinformations portant sur la situation financire et les comptes donnes dans le prsent Document de rfrence ainsi qu la lecturedensemble de ce Document de rfrence.

    Les informations financires historiques prsentes dans le prsent Document de rfrence ont fait lobjet de rapports des contrleurslgaux. Le rapport des contrleurs lgaux sur les comptes consolids de lexercice clos le 31 dcembre 2015 figure en page 194 du prsentDocument de rfrence. Le rapport des contrleurs lgaux sur les comptes consolids de lexercice clos le 31 dcembre 2014 figurant enpage 250 du Document de rfrence 2014 dpos le 26 mars 2015 auprs de lAutorit des marchs financiers contient une observationsur le point mentionn dans la Note Introduction de lAnnexe aux comptes consolids qui expose le changement de mthode comptablerelatif au changement de monnaie de prsentation des tats financiers consolids de leuro au dollar amricain.

    Fait le 15 mars 2016

    Patrick PouyannPrsident-directeur gnral

    Document de rfrence 2015. TOTAL i

    Le prsent Document de rfrence a t dpos auprs de lAutorit des marchs financiers le 16 mars 2016 conformment larticle212-13 de son rglement gnral. Il pourra tre utilis lappui dune opration financire sil est complt par une note doprationvise par lAutorit des marchs financiers. Ce document a t tabli par lmetteur et engage la responsabilit de ses signataires.

  • TOTAL. Document de rfrence 2015ii

    Abrviations

    b : barilpc : pied cube / j : par jour / an : par an : euro$ et / ou dollar : dollar amricaint : tonne mtriquebep : baril quivalent ptrolekbep / j : kilo (millier) bep / jkb / j : kilo (millier) baril / jBtu : British thermal unitM : millionG : milliardMW : mgawattMWc : mgawatt crte (courant continu)TWh : trawatt heureAIE : Agence internationale de lnergieAMF : Autorit des marchs financiersAPI : American Petroleum InstituteERMI : European Refining Margin Indicator. LERMI est un indicateur de marge de

    raffinage sur frais variables dune raffinerie complexe thorique dEuropedu Nord situe Rotterdam. Il reprsente une marge thorique qui diffrede la marge relle ralise par TOTAL au cours de chaque priode enraison de la configuration particulire de ses raffineries, des effets de mixproduit et dautres conditions opratoires spcifiques TOTAL au coursde chaque priode considre.

    FEED : Front-End Engineering and DesignFPSO : Floating Production Storage and OffloadingGNL : gaz naturel liqufiGPL : gaz de ptrole liqufiIFRS : International Financial Reporting StandardsROE Return On Equity (rentabilit des capitaux propres)ROACE : Return On Average Capital Employed (rentabilit des capitaux mis en uvre)SAGD : Steam Assisted Gravity DrainageSEC : United States Securities and Exchange Commission

    Table de conversion

    1 bep = 1 baril quivalent ptrole = environ 5 390 pc de gaz* pour 20151 b / j = environ 50 t / an1 t = environ 7,5 b (pour une densit de 37API)1 Gm / an = environ 0,1 Gpc / j1 m = environ 35,3 pc1 t de GNL = environ 48 kpc de gaz1 Mt / an de GNL = environ 131 Mpc / j

    * Ce taux, calcul sur le contenu nergtique quivalent moyen des rserves de gaz naturel de TOTAL, est sujet changement.

    Dfinitions

    Les termes TOTAL et Groupe utiliss dans le prsent Document de rfrencerfrent, de faon collective, TOTAL S.A. et lensemble de ses filiales consolidesdirectes et indirectes situes en France ou hors de France. Les termes Socit et metteur utiliss dans le prsent document se rfrent exclusivement TOTAL S.