Doc Hr Payroll Ma2 - Copie

Gestion de la paie marocaine sous OpenERP

OPENERP V 5.0.15 MANUEL DE LUTILISATEUR Version 1.0MODULE : RESSOURCES HUMAINES / PAIE

Date ddition : 14/01/2011 Copyright A.ELHAMIDI, SYSTEMUM http://www.systemum.com

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But du documentLe but de ce document est de prsenter les principales fonctionnalits et de dtailler la procdure complte de la gestion de la paie marocaine sous OpenERP avec le module hr_payroll_ma2, depuis l'tape de la configuration, saisie des employs et des contrats et des rubriques puis la prparation des donnes des bulletins de paie et finalement la gnration des critures comptables et limpression des tats.

Principales fonctionnalit

Module adapt la lgislation marocaine. Facilit dutilisation. Interfaage avec les modules ressources humaines et la finance comptabilit dOpenERP. Paramtres modifiables : barme IR et prime d'anciennet, cotisations CNSS, AMO, CIMR, Mutuelle Possibilit de dfinir des types de cotisations suivant la catgorie des employs. Configuration des rubriques de paie : primes, indemnits, avantages, dductions du net payer avec paramtrages des majorations exonres et imposables et non soumises lIR avec le plafond exonr etc. Gestion des salaires : Calcul automatique du salaire brute et de la prime d'anciennet, cotisations salariales et patronales, IGR... Calcul du salaire brute partir du salaire net et vis-versa. Plusieurs contrats possibles pour un mme employ. Calcul des bulletins de paie de tout les employs en un seul click. Ajout de tout les employs actifs de la socit en un seul click. Arrondissement du salaire net payer. Gestion des congs : Calcul automatique des congs non pays et jours imposables partir du module hr_holidays. Comptabilisation de la paie : Configuration des comptes de crdit et de dbit des lments du salaire, et gnration des critures comptables de chaque priode de paie. Divers tats et rapports : Impression des bulletins de paie, journal de paie par priode, Ordre de virement bancaire mensuel

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SommaireMODULE : RESSOURCES HUMAINES / PAIE..............................................................................1 1-Module Ressources humaines...........................................................................................................3 2 : Menu principal :..............................................................................................................................6 3 : Configuration et paramtrages :......................................................................................................6 4 : Gestion des employs :..................................................................................................................11 5 : Gestion des contrats :....................................................................................................................12 6: Gestion des congs et des absences :..............................................................................................14 6 : Gestion des bulletins de paie :.......................................................................................................14 Figure 22 : Le Bulletin de paie imprim en PDF...............................................................................18 7 : Comptabilit:.................................................................................................................................19 8 : Impression des tats :....................................................................................................................21 ............................................................................................................................................................22 9 Paramtrages pour le bon fonctionnement du module :...............................................................23

1-Module Ressources humaines

1.1-Prsentation :Dans lOpenERP, la gestion des ressources humaines se focalise autour de : La gestion des employs. La gestion de la paie et des salaires.

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Gestion de la paie marocaine sous OpenERP La gestion des comptences. La gestion des congs.

1.2-Couverture fonctionnelleLa couverture fonctionnelle du module RH comprend les lments suivants : Gestions des employs : Saisie des fiches employes. Gestion des contrats : Dfinition des salaires dans le contrat (Plusieurs contrats par employ sont possibles) Gestion des congs : Suivi des congs pays et non pays pris par chaque employ. Gestion de la paie : Traitement priodique et calcul des bulletins de paie de chaque employ. Gestion des carrires : Suivit des comptences des employs. Pointage : Pointage de lentre et de la sortie de dans le systme. Feuilles de prsences par projet.

Saisie priodique des bulletins de paie : On saisit les salaires des employs chaque fin de mois. (Salaire de base et les heures travailles) Comptabilisation des salaires : Gnration dune criture comptable dans le module finance et comptabilit pour chaque priode valide. Paramtrages des rubriques de paie : une rubrique peut tre une majoration (Prime, indemnit..) ou une dduction (Avance, prt ).Les majorations peuvent tre imposables ou exonres avec un plafond. Calcule de la prime danciennet : Le systme permet de calculer la prime danciennet selon la date dentre du salari lentreprise. Calcul des cotisations : Calcul des cotisations salariales et patronales avec la possibilit de dfinir de nouvelles cotisations. Calcul de limpt sur le revenu : Le systme calcule automatiquement de salaire net imposable de chaque employ qui est la base de calcule de limpt sur le revenu.

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Gestion de la paie marocaine sous OpenERP Taux et barmes paramtrables : Le module laisse la main au gestionnaire des ressources humaines pour paramtrer toutes les entits changeable par les lois de finance (Taux des cotisations, barme IR, les majorations exonres) Impression des tats : Le systme permet dimprimer les bulletins de paie, le journal de paie ainsi que ltat des virements bancaires.

1.3-Processus mtier:

Figure 1 : Processus de la gestion de paie

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2 : Menu principal :

Figure 2 : ressources humaines

Menu

Le module a t intgr dans la les ressources humaines de OpenERP comme suit : -Configuration/Gestion Paie pour les diffrents paramtrages ncessaires pour le calcul de la paie. -Gestion paie/Saisie mensuelle : Pour la saisie des bulletins de paie des salaris. -Gestion paie/Gestion Conges/Nouveau Conge : Pour la planification des congs. -Reporting/Journal de paie : Pour imprimer le journal de paie d'une priode de paie donne. -Reporting/Ordre de virement : Pour imprimer un ordre de virement bancaire d'une priode de paie donne.

3 : Configuration et paramtrages :A l'installation du module, celui-ci installe aussi tout les paramtres ncessaires au calcul de la paie, certains de ces paramtres peuvent changer suite une nouvelle loi de finance. 6

Gestion de la paie marocaine sous OpenERP Le plan comptable marocain est install par dfaut, les comptes de dbit et de crdit des lments du salaire ne sont pas forcment prconfigurs mais restent changeables.

3-1:Configuration de l'anne fiscale et des priodes :Pour dfinir une anne fiscale, aller dans le menu: Finance et comptabilit /Configuration /Comptabilit financire/priodes/Exercices fiscal ce qui liste les annes fiscales dj cres. Pour en dfinir une nouvelle, il faut cliquer sur Nouveau et la fentre suivante s'affiche:

Figure 3 : Formulaire de cration de l'exercice fiscal et les priodes Indiquer le nom et le code de l'anne fiscale, puis indiquer les dates de dpart et de fin de l'anne. Les annes fiscales sont constitues de priodes, gnralement mensuelles ou trimestrielles. Le bouton Crer des priodes mensuelles permet la cration automatique des priodes mensuelles

3-2:Configuration des barmes :Deux barmes sont configurables savoir celui du calcul de l'IR et celui du calcul de la prime d'anciennet. Pour paramtrer le barme du calcul de l'IR aller dans Ressources Humaines/ Configuration/ Gestion Paie/ Barmes/ IR

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Figure 4 : Configuration du barme du calcul de l'impt sur le revenu Pour paramtrer le barme du calcul de la prime d'anciennet aller dans Ressources Humaines/ Configuration/ Gestion Paie/ Barmes/ IR

Figure 5 : Configuration du barme du calcul de la prime d'anciennet

3-3:Configuration des cotisations :

Figure 6 : Cotisations

La plupart des employeurs sont affili des organismes tels que la CNSS, AMO, CIMR, Mutuelle. Cette rubrique nous permet de paramtrer les diffrents taux patronaux et salariaux ainsi que les comptes de dbit et de crdit de la comptabilit gnrale. Pour paramtrer les diffrentes cotisations, aller dans Ressources Humaines/ Configuration/ Gestion Paie/ Les Cotisations. Certains employeurs sont affilis d'autres organismes sociaux tels que l'assurance AXA ou l'assurance WAFA. C'est pour cela qu'on donne la possibilit l'employeur de dfinir ces propres cotisations. Pour paramtrer une nouvelle cotisation, il faut commencer par donner une dsignation, un taux salarial et patronal puis finalement les comptes de dbit et de crdit.

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Figure 7 : Formulaire Cotisation Ci-dessous, le vue liste qui affiche le paramtrage des cotisations avec la part patronale et salariale, le plafond, ainsi que les comptes de dbit et de crdit des cotisations

Figure 8 : vue liste des cotisations Pour paramtrer les types de cotisations, aller dans Ressources Humaines/ Configuration/ Gestion Paie/ types Cotisations. Un type de cotisation sert pour dfinir les cotisations pour chaque catgorie demploys.

Figure 9 : les types de cotisations

3-4:Autres paramtrages :Dans le menu Ressources Humaines/ Configuration/ Gestion Paie/Paramtres on configures d'autres variables fixes ncessaires au calcul de la paie marocaine.

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Figure 10 : Autres paramtres Chaque champ a une signification : SMIG horaire: Salaire Minimum Interprofessionnel Garanti. Charges de famille : Les charges dduites du montant de l'IR Brute. Frais Professionnels : le taux des frais professionnels dduire du salaire brute imposable pour obtenir le salaire net imposable Plafond : Le plafond des frais professionnels. Compte de crdit IGR : Le compte ou sera crdite le montant de l'impt sur le revenu de chaque salaire Compte de crdit : Le compte du crdit, pour le salaire net payer de tous les employs. Compte de dbit : compte de dbit pour la masse salariale brute de tous les employs. Analytic account : le compte analytique des salaires de tous les employs.

3-5 : Paramtrage des rubriquesLes rubriques de paie permettent de paramtrer les types de majorations et de dductions de chaque entreprise .Les rubriques permettent aussi de paramtrer le plafond exonr ainsi que les rubriques non soumises lIR ou la prime danciennet suivant la loi marocaine.

Figure 11 : Paramtrer une rubrique Chaque champ a une signification : Nom de la rubrique: Le nom qui va paraitre sur le bulletin de paie. Catgorie : Une rubrique peut tre une majoration ou une dduction. Afficher : indique si cette rubrique sera affiche sur le bulletin de paie de lemploy. 10

Gestion de la paie marocaine sous OpenERP Type : Le type de la majoration, peut tre une prime, indemnit ou un avantage. Imposable : Champ boolen qui indique si une majoration est soumise aux cotisations. Plafond exonr : Si le montant de la majoration dpasse ce plafond, la diffrence sera soumise limpt et aux cotisations. Formule : Permet dappliquer une formule par rapport aux variables systme. IR : Champ boolen qui indique si une majoration est soumise limpt sur le revenu. Absence : Champ boolen qui indique si le montant dune majoration varie selon le nombre de jours travaills sur les 26 jours. Squence : Indique lordre daffichage de la rubrique sur la fiche de paie.

4 : Gestion des employs :Pour ajouter un nouvel employ, aller dans Ressources Humaines/Employs/Nouvel Employ :

Figure 12 : Formulaire Employ onglet Informations personnelles Ci-dessous, les champs obligatoires et ncessaires pour le bon paramtrage de l'employ : Employe : Nom et prnom. Actif : Champs dcocher si l'employ a quitt l'entreprise . Societ : La societ laquel appartient cet employ. Utilisateur li : le login de cet employ pour se connecter OpenERP. D'autres champs tels que Matricule, CIN et les matricules des organismes sociaux comme Matricule CNSS, Matricule CIMR, Matricule AMO vont apparatre sur les bulletins et le journal de paie. Affili : indique si on calculera les cotisations pour cet employ ou pas.

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Figure 13 : Formulaire Employ onglet Divers Dans cet onglet on dfinit les autres champs restant pour identifier l'employ: Date d'entre : cette date est utilise pour calculer la prime d'anciennet. Prime anciennet : un champ boolen qui indique est-ce-que l'employ bnficie ou non de la prime d'anciennet. Nombre de personnes charges : Le nombre de personnes charges est obligatoire pour le calcul de l'impt sur le revenu IGR. Abattement Fr Logement : Cest labattement du frais de logement qui est dduit du salaire net imposable. Mode de paiement : imprim sur le bulletin de paie, il peut tre soit virement, chque ou espce. Compte bancaire : Le numro du compte bancaire. Banque : La banque de l'employ. Les informations sur la banque sont trs importantes car elles seront affiches sur lordre de virement bancaire des salaires. Uniquement les employs ayant le mode de paiement virement seront affichs sur ce rapport.

5 : Gestion des contrats :Les contrats jouent un rle trs important dans le module de la gestion de la paie, car c'est dans le contrat qu'on dfinit le salaire mensuel et les majorations fixes et variables (primes indemnits) de chaque employ. Pour ajouter un nouveau contrat, aller dans Ressources Humaines/Contrat On distingue gnralement deux types de salari, ceux pays au mois et ceux pays par heure. Dans ce formulaire on peut saisir le deux types de salaire.

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Figure 14 : Formulaire Contrat onglet info Chaque champ ici a une signification : Nom du Contrat : Donner un nom ce contrat. Employ: Employ concern par le contrat. Fonction : La fonction de l'employ. Type de salaire : Choisir est ce que cest le salaire brute ou net. Salaire : Le salaire pour les employs mensuels. Type cotisations : attribuer cet employ un type de cotisations dj dfinit dans la partie paramtrage. Le Bouton Net >Brute : Ce bouton permet de calculer le salaire brute partir du salaire net. Jours travailles par mois : Le nombre de jours que l'employ travaille par mois, sera affich sur le bulletin de paie. Nombre d'heures par mois : Le nombre d'heures que l'employ travaille par mois, il sera utilis pour calculer le salaire de l'heure dans le cas ou l'employ a fait des heures supplmentaires. Salaire Heure : Ce champ est diffrent de zro uniquement pour les employs qui travaillent par pointage ou qui peuvent effectuer des heures supplmentaires.

Figure 15 : Formulaire contrat onglet rubriques

Dans cet onglet je peux attribuer l'employ des rubriques que j'ai dj paramtr dans la configuration.

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Figure 16 : Formulaire dajout dune nouvelle ligne de rubrique Une rubrique peut tre fixe dans tout le contrat, ou pendant une priode bien dtermine, ce qui me permet par exemple de planifier un crdit de socit dductible du salaire de lemploy pendant un certain nombre de mois. Le champ taux est utile lorsquon veut attribuer des heures supplmentaires ou des congs pays par exemple.

6: Gestion des congs et des absences :Pour la gestion des congs, le module de gestion de la paie est intgr avec le module hr_holidays qui est un module certifi de OpenERP. Le gestionnaire des congs planifie le nombre de congs pays pour chaque employ, et chaque employ peut sauthentifier et faire une demande de cong en choisissant le type du cong et la date de dbut et de fin correspondantes. Le gestionnaire des congs doit confirmer chaque demande de cong pour quelle soit valide

Figure 17 : Formulaire de demande de cong

6 : Gestion des bulletins de paie :La gestion de la paie se fait de manire priodique, pour saisir une nouvelle priode de paie aller dans Ressources Humaines/Gestion paie/Saisie Mensuelle puis cliquer sur nouveau.

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Gestion de la paie marocaine sous OpenERP Le formulaire suivant saffiche :

Figure 18 : Interface de la saisie priodique des bulletins de paie Ce formulaire permet de saisir tout les employs de lentreprise en un seul click ,le bouton Ajouter Employs permet dajouter tout les employs actifs des lentreprise dans la liste. Une fois les employs ajouts et les rubriques de paie paramtres dans le contrat de lemploy, un seul click sur le bouton Calculer bulletins permet de calculer les lments de tout les bulletins de paie. Chaque champ a une signification et ces champs sont obligatoires pour gnrer les critures comptables : Numro de salaire : une squence qui est incrment automatiquement. Journal: Le journal des salaires de type Gnral est cr automatiquement l'installation du module. Devise: La devise choisie par dfaut et le Dirham Marocain. Description : La description est gnre automatiquement lorsque la priode est choisie, elle dcrit le nom de la socit et la priode en question. Employeur : c'est le partenaire. Date salaire: La date de saisit est affiche par dfaut. Priode : la priode de paie de l'exercice fiscal en cours. Si On clique sur le bouton Confirmer, on gnre automatiquement les critures comptables dans le module finance et comptabilit et tout les champs passent en lecture seule et les deux boutons Calculer bulletins et ajouter employs disparaissent. A droite de la fentre principale on trouve : Ordre de virement bancaire: Affiche une interface pour imprimer lordre de virement de tous les employs ayant virement comme mode de rglement. Journal de paie : Affiche un formulaire pour imprimer le journal de paie de tous les employs par priode. Ecritures comptables : Un lien qui mne vers les critures comptables gnres dans le module 15

Gestion de la paie marocaine sous OpenERP finance et comptabilit. Bulletins de paie : Un lien qui mne vers les bulletins de paie de cette priode. Un click sur les lignes des bulletins de paie permet dafficher les informations sur le bulletin de paie :

Figure 19 : Dtail des lignes de bulletins de paie Pour voir les bulletins de paie dune priode en dtail, il suffit de cliquer sur le lien Bulletins de paie ou aller dans Ressources Humaines/Gestion paie/Bulletins de paie puis filtrer par priode. La liste des bulletins de paie est ditable se qui permet une facilit de ldition des bulletins notamment les jours travaills ainsi que les heures normales travailles.

Figure 20 : Liste ditable des bulletins de paie

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Figure 21 : Formulaire bulletin de paie Ce formulaire donne le dtail des lignes de salaire de chaque bulletin de paie ce qui permet de vrifier que les calcules sont bons, le bouton Calculer bulletin permet de recalculer ce bulletin de paie. Les principaux champs de cette interface sont : Employ: l'employ concern par le bulletin de paie. Contrat du travail : le systme choisi automatiquement le contrat de travail en cours. Jours travaills : le nombre de jours travaills dans le mois, calculs automatiquement lors du choix de la priode de paie partir du module de gestion des congs hr_holidays. Tout les lments du salaire sont automatiquement calculs citer le salaire brute, le salaire brute imposable, le salaire net, la prime d'anciennet, les primes et indemnits, les congs, les diffrentes cotisations salariales et patronales, l'impt sur le revenu ainsi que larrondis Dans cette interface galement, on peut consulter le salaire brute, salaire brute imposable, salaire Net, Salaire Net Imposable, le Total des cotisations patronales et salariales et puis l'impt sur le revenu. Le bouton Bulletin de paie: pour imprimer le bulletin de paie correspondant au format PDF.

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Fig ure 22 : Le Bulletin de paie imprim en PDF

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7 : Comptabilit:

7-1 : Ecritures comptables :Pour chaque priode de paie confirme, une criture comptable sera gnre dans le module Finance et comptabilit dans le journal des salaires. Pour afficher les critures comptables, cliquer sur le bouton critures comptables dans la fentre du bulletin de paie ou aller dans Finance et comptabilit/Saisie des critures/Ecritures par mouvement.

Figure 23 : Ecriture comptable On retrouve une criture comptable contenant les lignes d'critures des salaires qui est automatiquement gnre pour la priode salariale confirme.

7.2 : Lignes d'critures comptables :Il suffit de cliquer sur cette criture comptable pour voir le dtail des lignes d'critures comme suit :

Figure 24 : Lignes d'critures comptables Dans le tableau ci-dessous, on va dcrire les diffrents comptes de dbit et de crdit de 19

Gestion de la paie marocaine sous OpenERP chaque lment du salaire:Elment du salaire Salaire Brute Salaire Net payer CNSS salariale CNSS patronale AMO Salariale AMO Patronale CIMR Salariale CIMR Patronale Mutuelle Salariale Mutuelle Patronale Impt sur le revenu Compte de dbit 6171 Rmunrations du personnel 4432 Rmunrations dues au personnel 61741 Cotisations de scurit sociale 61741 Cotisations de scurit sociale 61742 Cotisations aux caisses de retraite 61743 Cotisations aux mutuelles 6171 Rmunrations du personnel 4441 Caisse Nationale de la Scurit Sociale 4441 Caisse Nationale de la Scurit Sociale 44413 AMO 44413 AMO 4443 Caisses de retraite 4443 Caisses de retraite 4445 Mutuelles 4445 Mutuelles 44525 Etat, IR Compte de crdit

7.3 : Plan de comptes :Pour consulter le plan de comptes aller dans finance et comptabilit/Configuration/ Comptabilit financire/Comptes financiers/Plan de comptes

Figure 25 : Plan de comptes On voit que les salaires qu'on a saisit ont bien t crdits dans la CLASSE 4 Comtes du passif circulant (Hors Trsorerie) et dbits dans la CLASSE 6 Comptes de Charges.

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8 : Impression des tats :Ce module permet de gnrer d'autres documents autres que le bulletin de paie citer le journal de paie et lordre de virement bancaire. Pour imprimer le journal de paie, on a deux choix : Aller dans Ressources humaines/Reporting/Journal de paie ou soit directement partir du formulaire de la saisie Mensuelle :

Figure 26 : Imprimer le journal de paie

Pour imprimer ce rapport, il faut saisir l'exercice fiscal, la priode, puis le partenaire Le journal de paie est un document qui contient les dtails des salaires de tous les employs d'une socit donne avec le total de toute la priode :

Figure 27 : Le journal de paie

Pour imprimer lordre de virements bancaires on peut limprimer directement partir du 21

Gestion de la paie marocaine sous OpenERP formulaire de la saisie Mensuelle ou aller dans Ressources humaines/Reporting/Net payer. Il faut saisir l'exercice fiscal, la priode, puis le partenaire et enfin la banque en question comme suit :

Figure 28 : Imprimer lordre de virements bancaires Lordre de virement bancaire est un document envoy la banque de lentreprise dans le but de passer des virements bancaires ces employs, ce document contient le nom de chaque employ ainsi que lagence de sa banque et son numro de compte bancaire avec le salaire net.

Figure 29 : Lordre de virement bancaire

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9 Paramtrages pour le bon fonctionnement du module :Aprs linstallation du module il faut commencer par : -Configurer les bons comptes de dbit et de crdit des cotisations (Figure 7). -Crer un type de cotisations (Figure 9). -Configurer un compte de crdit pour limpt sur le revenu ainsi que les comptes de dbit et de crdit des salaires (Figure 10). -Saisir les employs de lentreprise, et saisir la bonne date dentre pour viter une erreur lors du calcul de la prime danciennet dans le bulletin de paie (Figure 13). -Saisir les contrats des employs avec une bonne date dentre pour aider le module choisir le contrat de travail actuel dans le bulletin de paie (Figure 14). -Et finalement, il faut indiquer le partenaire dans la socit, pour cela aller dans Administration/Utilisateurs/Structure de la socit/Socits Comme cest indiqu ci-dessous :

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