Démarche qualité dans les établissements de santé.

Démarche qualité dans les Démarche qualité dans les établissements de santé.établissements de santé.

Rodrigues JM.Rodrigues JM.Département de Santé Publique et d ’Informatiion Département de Santé Publique et d ’Informatiion

MédicaleMédicale

Faculté de MédecineFaculté de Médecine

Université Jean MonnetUniversité Jean Monnet

Saint-EtienneSaint-Etienne

PLANPLAN

1 Evaluation-qualité:méthodologies1 Evaluation-qualité:méthodologies

2 Démarche Qualité :les outils2 Démarche Qualité :les outils

– Santé publique/établissements de Santé publique/établissements de

santésanté

– Interne/professionnelsInterne/professionnels

Evaluation de la qualité :Evaluation de la qualité :qualité des soins qualité des soins

qualité de la performancequalité de la performanceassurance qualité.assurance qualité.

Rodrigues JM.Rodrigues JM.Département de Santé Publique et d ’Informatiion Département de Santé Publique et d ’Informatiion

MédicaleMédicale

Faculté de MédecineFaculté de Médecine

Université Jean MonnetUniversité Jean Monnet

Saint-EtienneSaint-Etienne

PLANPLAN

EvaluationEvaluation

QualitéQualité

Evaluation de la qualité des soinsEvaluation de la qualité des soins

OutilsOutils

EnjeuxEnjeux

1.2 - L'évaluation -

-mesure- procédure

L'évaluation est une mesure : la comparaison des performances d'un individu ou d'une institution avec des standards appropriés. Le concept d'évaluation renvoie au terme "valeur", la valorisation étant réalisée par rapport à des objectifs prédéterminés (degré d'atteinte des objectifs). C'est la connaissance de ces objectifs qui guide le choix des variables à mesurer et des critères utilisés.

_________________________________________________________________________

DEMARCHE QUALITE

Journées Internationales de la Qualité Hospitalière

1.2- L'évaluation -

-mesure- procédure

C’ est aussi une procédure envisagée comme partie intégrante du processus de gestion, elle implique que toute divergence par rapport aux standards conduit à en étudier les causes et le cas échéant à prendre des mesures correctives.

"ce qui n'est pas défini n'est pas quantifiable, ce qui n'est pas quantifiable n'est pas améliorable".

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SYSTEME D’INFORMATION ET DEMARCHE QUALITE


Conclusion 4Conclusion 4

Roue de la qualitéRoue de la qualitéAmélioration continue de Amélioration continue de

la qualitéla qualité PLAN:PrévoirPLAN:Prévoir DO:FaireDO:Faire CHECK:Evaluer:mesurer résultats CHECK:Evaluer:mesurer résultats

et moyens et moyens ACT :Corriger et RecommencerACT :Corriger et Recommencer

PLANPLAN


QualitéQualité


OutilsOutils

EnjeuxEnjeux

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1.1 - Qualité

La qualité est dans la normalisation internationale, l'ensemble des propriétés et caractéristiques d'un produit ou d'un service, qui lui confère l'aptitude à satisfaire des besoins exprimés ou implicites. C'est une propriété mesurable de la transaction entre deux acteurs identifiables comme client ou fournisseur.

_________________________________________________________________________Professeur J.M. RODRIGUES

Université de Saint-Etienne



11

1.1 - Qualité

Elle se traduit non seulement par la satisfaction de l'utilisateur final, mais également par l'optimisation de l'utilisation des ressources disponibles, la maîtrise des coûts et des délais, la clarification des responsabilités, la documentation des actions et la formalisation des savoir-faire acquis. _________________________________________________________________________

Professeur J.M. RODRIGUESUniversité de Saint-Etienne



PLANPLAN


QualitéQualité


OutilsOutils

EnjeuxEnjeux

1.2 - Qualité des soins

Il s'agit à la fois de :

* 1) La capacité (aptitude) à atteindre les objectifs souhaités (augmentation de la probabilité d'une réponse favorable et diminution de la probabilité des effets négatifs potentiels)* 2) par l'utilisation (organisation) des moyens reconnus légitimes.






La qualité des soins est donc un concept multidimensionnel, requérant des critères de jugement multiples. Les trois domaines ou niveaux d'analyse de la qualité des soins que l'on distingue classiquement -structures-processus-résultats ne peuvent isolément refléter cette notion.





1.2 - Qualité des soinsLa qualité des soins est donc un concept multidimensionnel-structures-processus/procédures-résultats

En effet, s'il est difficile de déduire quoi que ce soit concernant la qualité des soins uniquement à partir de données structurelles, la relation causale processus / résultat n'est pas évident non plus.(Donabedian)





1.2 - Qualité des soinsLes structures correspondent à l'ensemble des moyens mis en oeuvre. Pour un hôpital, ce sont :-les locaux, installations, équipements disponibles pour les soins,-les caractéristiques du personnel en terme de qualification et d'effectifs,-les systèmes d'information.- Les indicateurs de structure doivent donc permettre de déterminer si un établissement a les moyens de remplir sa mission. Ce sont, par conséquent, des indicateurs physiques et humains, indépendants du niveau d'activité.

-





Les procédures concernent, de manière générale, les méthodes utilisées en vue d'obtenir un résultat (façon dont les activités sont effectuées, maîtrisées, enregistrées). Pour un hôpital, il s'agit de :




1.2 - Qualité des soinsLes procédures -la collecte et la transmission d'informations,-l'organisation du travail,-les mesures de coordination des soins et d'organisation de la continuité des soins, et de prévention,-le management de l'hôpital,-les démarches diagnostiques et thérapeutiques.

-




1.2 - Qualité des soinsLes indicateurs de procédure regroupent trois niveaux différents d'analyse :-existence et qualité (caractère approprié) des procédures,-degré d'application des procédures existantes,-résultat des procédures appliquées.Une procédure écrite comporte :-l'objet et le domaine d'application de la procédure,-ce qui doit être fait, par qui et quand,-quels matériels, équipements et documents doivent être utilisés,-comment la procédure doit être documentée et enregistrée.





- Les résultats correspondent à la "production" de l'hôpital, au sens large, et aux conséquences de son activité :en terme d'état de santé,éventuellement en terme financier et comptable.




1.2 - Qualité des soins - Les indicateurs de résultat doivent permettre de déterminer si l'organisation (l'établissement hospitalier) atteint ses objectifs. La difficulté provient de : l'absence de définition claire et admise par tous des objectifs assignés à l'institution hospitalière. Aux objectifs affichés (guérir des malades ou donner des soins ?) peuvent s'ajouter d'autres objectifs réels (gagner des parts de marché, être rentable sur le plan financier).





typologie nnon consolidée.

- Efficacité : capacité à atteindre les objectifs, à produire les résultats attendus

- Sécurité : capacité à minimiser les risques pour le patient (risques liés au motif et au mode de prise en charge), le personnel et l'environnement.

- Gestion des risques : capacité à anticiper / identifier les risques, analyser leurs conditions de réalisation, prendre les mesures préventives et correctives.

- Satisfaction : réponse aux attentes des patients, des prescripteurs (adresseurs) et du personnel.

- Evolutivité : capacité d'adaptation (à des conditions nouvelles)._________________________________________________________________________

Professeur J.M. RODRIGUESUniversité de Saint-Etienne




typologie nnon consolidée.

- Accessibilité : possibilité, pour la population, d'obtenir les prestations dont elle a besoin, en quantité suffisante et à un prix raisonnable.

- Pertinence : adéquation de l'offre aux besoins de la population.

- Continuité : disponibilité de l'offre dans le temps.

- Globabilité : articulation efficace entre les différents prestataires.

- Efficience : résulats obtenus par rapport aux moyens utilisés.





PLANPLAN


QualitéQualité


OutilsOutils

EnjeuxEnjeux

PLANPLAN

1 Evaluation-qualité:méthodologies1 Evaluation-qualité:méthodologies

2 Démarche Qualité :les outils2 Démarche Qualité :les outils

– Santé publique/établissements de Santé publique/établissements de

santésanté

– Interne/professionnelsInterne/professionnels

Qualité des soins :Les outils

1 Santé publique/établissements de santé-Certification-Accréditation EPP(ex AEP)-Indicateurs de benchmarking(PMSI et al)

2 Interne/professionnels-Enquètes de pratiques-Audit cliniques




L’Accréditation ou Certification version 1 France 1996

L’Article L.710-5 la définit comme «une procédure externe à un établissement de Santé dont le but est d’obtenir une appréciation indépendante de la qualité de cet établissement ou le cas échéant d’un ou plusieurs services de cet établissement à l’aide d’indicateurs,de critères et de référentiels portant sur les procédures, les bonnes pratiques et les résultats des différents services et activités de l’établissement.

On notera de plus que le conseil canadien d’agrément des services de Santé comme le JCAH des USA parle «d’améliorer le rendement en comparant sur une base continue le fonctionnement à un ensemble de normes reconnues à travers le pays.




L’Accréditation ou Certification

HAS (Haute Autorité de Santé) crée en 2004 a changé les définitions

1 Certification-Etablissement de Santé-Conformité à des normes transversales-Label extérieur (HAS) et public

2 Accréditation-Professionnels de santé-Conformité à des normes de pratique

professionnelle (verticales)-Label interne (profession) et public?



METHODOLOGIE CERTIFICATIONMETHODOLOGIE CERTIFICATION LES CARACTERISTIQUES ESSENTIELLES DE LES CARACTERISTIQUES ESSENTIELLES DE

LA DEMARCHE:LA DEMARCHE: -Processus d’amélioration continue de -Processus d’amélioration continue de

la qualité versus contrôle/inspection:ex la qualité versus contrôle/inspection:ex fiches sécuritéfiches sécurité

-Inter-disciplinarité et inter-professionnalité -Inter-disciplinarité et inter-professionnalité versus professionnalisme hyper-spécialiséversus professionnalisme hyper-spécialisé

-Approche transversale centrée sur le -Approche transversale centrée sur le patient/client versus approche patient/client versus approche organisationnelle hiérarchiqueorganisationnelle hiérarchique

-Approche de droit écrit(anglo-saxon) -Approche de droit écrit(anglo-saxon) versus approche de droit oral (latin mais versus approche de droit oral (latin mais non Romain)non Romain)

V1 appréciations V2V1 appréciations V2– AccréditationAccréditation– Sans recommandationSans recommandation– Avec recommandation(s)Avec recommandation(s)– Avec réserve(s)Avec réserve(s)– Avec réserve(s) majeure(s)Avec réserve(s) majeure(s)

Intervalle entre 2 Intervalle entre 2 procédures : procédures : 5 ans5 ans

– Certification (recommandations possibles)

– Certification avec suivi (avec rapport de suivi ou visite ciblée) sinon constat de carence

– Certification conditionnelle (avec visite ciblée <4ans sinon non-accréditation

– Non-certification

4 ans

Diffusion du rapport complet sur le site has

Lancement V1 en juin 1999

Référentiel V2007 :Référentiel V2007 : 44 (53) références 44 (53) références

et 138(215) critèreset 138(215) critères

Chapitre 1 Politique et qualité du managementChapitre 1 Politique et qualité du managementChapitre 2 Ressources transversalesChapitre 2 Ressources transversales

Ressources humainesRessources humainesFonctions hôtelières et logistiquesFonctions hôtelières et logistiquesOrganisation de la qualité et de la gestion des risquesOrganisation de la qualité et de la gestion des risquesQualité et sécurité de l’environnementQualité et sécurité de l’environnementSystème d’informationSystème d’information

Chapitre 3 Prise en charge du patientChapitre 3 Prise en charge du patientSoins de courte durée(MCO), Psychiatrie et santé mentale, Soins de Soins de courte durée(MCO), Psychiatrie et santé mentale, Soins de

suite ou de réadaptation, Soins de longue durée, Hospitalisation à suite ou de réadaptation, Soins de longue durée, Hospitalisation à domiciledomicile

o Orientations stratégiques et management des secteurs Orientations stratégiques et management des secteurs d’activitéd’activité

o Parcours du patientParcours du patient

Chapitre 4 Évaluations et dynamiques d’améliorationChapitre 4 Évaluations et dynamiques d’améliorationPratiques professionnellesPratiques professionnellesRessources humainesRessources humainesFonctions hôtelières et logistiquesFonctions hôtelières et logistiquesSystème d’informationSystème d’informationQualité et gestion des risquesQualité et gestion des risquesOrientations stratégiquesOrientations stratégiques

Chapitre 4 du manuel Chapitre 4 du manuel V2007 : V2007 : évaluations et évaluations et

dynamiques d’améliorationdynamiques d’amélioration

Référence 40Référence 40 : les professionnels : les professionnels évaluent la pertinence de leurs pratiquesévaluent la pertinence de leurs pratiques– 40a: la pertinence des hospitalisations est 40a: la pertinence des hospitalisations est

évaluéeévaluée– 40b: la pertinence des actes invasifs est 40b: la pertinence des actes invasifs est

évaluéeévaluée– 40c: la pertinence des prescriptions 40c: la pertinence des prescriptions

médicamenteuses est évaluéemédicamenteuses est évaluée– 40d: la pertinence des examens de 40d: la pertinence des examens de

laboratoires et des examens d’imagerie ou laboratoires et des examens d’imagerie ou d’exploration fonctionnelle est évaluéed’exploration fonctionnelle est évaluée

Démarche qualité dans les établissements de santé.

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