de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2...

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1 COUR D’APPEL DE RENNES Liste des experts de l’année 2018 inscrits par l’Assemblée Générale du 10 novembre 2017 - liste à jour au 1 er mars 2018 Service des experts de la Cour Place du Parlement de Bretagne-CS 66 423- 35 064 RENNES CEDEX Mail : experts.ca-rennes@justice.fr

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COUR D’APPEL DE RENNES

Liste des experts

de l’année 2018

inscrits par l’Assemblée Générale

du 10 novembre 2017

- liste à jour au 1er mars 2018

Service des experts de la Cour

Place du Parlement de Bretagne-CS 66 423- 35 064 RENNES CEDEX

Mail : [email protected]

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SOMMAIRE

Liste analytique des experts judiciaires en exercice par rubriques

Pages 4 à 451

Liste des experts honoraires p 452 à 460

Liste des personnes titulaires de l’agrément les habilitant

à procéder à des identifications par empreintes génétiques

dans le cadre d’une procédure judiciaire

Pages 461 à 469

Annexe 1 -liste des courtiers de Marchandises assermentés près de la Cour

d’Appel habilités à procéder à des expertises

Pages 470 à 474

Annexe 2-liste des enquêteurs sociaux

Pages 475 à 483

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Liste analytique

des experts judiciaires

en exercice

Nomenclature prévue à l’article 1

er du décret du 23 décembre

2004

Arrêté du 10 juin 2005 modifié par l’arrêté du 12 mai 2006

* * * Art. 1er : les listes d’experts prévues à l’article 1 du décret du 23 novembre 2004

susvisé sont dressées par les cours d’appel...conformément à la nomenclature

suivante, qui se divise :

en branches (ex. : A), rubriques (ex. A.1.) et spécialités (ex. A.1.1.) :

- l’année de naissance de l’expert est mentionnée entre parenthèses à la droite de son nom (limite d’âge

: 70 ans)

* * *

Les mentions sous le nom de l'expert précisent :

-les rubriques d'inscriptions (en rouge)

-ses diplômes

-ses coordonnées professionnelles

Conformément aux dispositions de l’article 2 de la loi du 29 juin 1971 modifié par la loi du 11 février

2004 les experts sont :

- soit inscrits en période probatoire pour trois ans,

- soit réinscrits pour cinq années

Expert inscrit en période probatoire en 2018 – LP : liste probatoire sous réserve

de la prestation de serment fixée au 29 janvier 2018.

Experts en attente de prestation de serment

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Expert temporairement retiré de la liste

A. - AGRICULTURE - AGRO-ALIMENTAIRE - ANIMAUX - FORÊTS

A.1. – AGRICULTURE page 15

A.1.1. - Améliorations foncières pages 16 à 18

A.1.2-Applications phytosanitaires pages 18 à 19

A.1.3. - Constructions et aménagements page 19

A.1.4. - Economie agricole pages 19 à 22

A.1.5. - Estimations foncières pages 22 à 25

A.1.6 - Hydraulique agricole pages 25 à 26

A.1.7 - Matériel agricole pages 26 à 27

A.1.8 - Pédologie et agronomie page 27 à28

A.1.9 - Productions de grandes cultures et spécialisées pages 28 à 29

A.2. - AGRO-ALIMENTAIRE pages 29 à 31

A.3. - AMÉNAGEMENT et ÉQUIPEMENT RURAL pages 31 à 33

A.4. - ANIMAUX AUTRES QUE D’ELEVAGE pages 33 à 35

A.5. – AQUACULTURE page 35

A.6. – BIOTECHNOLOGIES pages 35 à 36

A.7. – ÉLEVAGE pages 36 à 38

A.8. – HORTICULTURE pages 38 à 40

A.9. - NEIGE et AVALANCHE aucun expert

A.10. - NUISANCES, POLLUTIONS AGRICOLES et DÉPOLLUTION pages 40 à 41

A.10-02 études impact page 42

A.11. - PÊCHE-CHASSE-FAUNE SAUVAGE page 42

A.12. – SYLVICULTURE pages 42 à 43

A.13. - VITICULTURE et ŒNOLOGIE page 44

A.14. - SANTÉ VÉTÉRINAIRE page 44

A.14.1. - Biologie vétérinaire pages 44 à 46

A.14.2.- Chirurgie vétérinaire pages 46 à 47

A.14.3. - Imagerie vétérinaire pages 48 à 50

A.14.4. -Médecine vétérinaire pages 50 à 52

A.14.5. - Qualité et sécurité alimentaire pages 49 à 50

B. - ARTS, CULTURE, COMMUNICATION ET MEDIAS, SPORT

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B.1. – ÉCRITURES

B.1.1 Documents et écritures page 52

B.1.2 Paléographie aucun expert

B.2. – GÉNÉALOGIE pages 52 à 53

B.3. - OBJETS D’ART

B.3.1. - Armes anciennes page 53

B.3.2. - Bijouterie, joaillerie, horlogerie, orfèvrerie page 53

B.3.3. - Céramiques, anciennes et d’art pages 53 à 54

B.3.4. – Cristallerie aucun expert

B.3.5. – Ebénisterie page 54

B.3.6. - Etoffes anciennes et tissages aucun expert

B.3.7. - Ferronnerie et bronzes aucun expert

B.3.8. - Gravures et arts graphiques aucun expert

B.3.9. – Héraldique aucun expert

B.3.10. - Livres anciens et modernes aucun expert

B.3.11. - Lutherie et instruments de musique aucun expert

B.3.12. - Meubles et mobiliers anciens pages 54-55

B.3.13. - Numismatique et médailles aucun expert

B.3.14. – Philatélie aucun expert

B.3.15. – Sculptures page 55

B.3.16. – Tableaux pages 55 à 56

B.3.17. - Tapisseries et tapis aucun expert

B.3.18. - Vitraux et vitrerie d’art aucun expert

B.4. - PRODUCTIONS CULTURELLES ET DE COMMUNICATION aucun expert

B.4.1. - Cinéma, télévision, vidéogramme

B.4.2. - Imprimerie

B.4.3. - Musique

B.4.4. - Photographie

B 4.5. - Presse, édition

B.4.6. - Publicité

B.4.7. - Théâtre, spectacles vivants

B.5. - PROPRIÉTÉ ARTISTIQUE aucun expert

B.5.1 Gestion des droits d’auteur

B.5.2 Gestion des droits des artistes et interprètes

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B.5.3 Gestion des droits dérivés et de reproduction

B.5.4 Gestion des droits à l’image

B.6. – SPORT aucun expert

C - BÂTIMENT - TRAVAUX PUBLICS - GESTION IMMOBILIERE

C-1-BATIMENT - TRAVAUX PUBLICS page 57

C.1.1.- Acoustique, bruit, vibration pages 57 à 59

C.1.2. - Architecture - Ingénierie pages 59 à 71

C.1.3. - Architecture d’intérieur pages 71 à 73

C.1.4. - Ascenseurs - Monte-charge - Escaliers mécaniques, remontées mécaniques page 73

C.1.5. – Assainissement pages 74 à 77

C.1.6. - Economie de la Construction pages 77 à 80

C.1.7. – Électricité pages 80 à 81

C.1.8. – Enduits pages 81 à 85

C.1.9. - Explosion – Incendie pages 85 à 88

C.1.10. - Génie civil pages 88 à 91

C.1.11. - Gestion de projet et de chantier pages 91 à 93

C.1.12. - Gros Oeuvre – Structure pages 94 à 100

C.1.13. – Hydraulique pages 100 à 101

C.1.14- - Marbrerie page 101

C.1.15. – Menuiseries pages 102 à 105

C.1.16. - Miroiterie, vitrerie pages 105 à 106

C.1.17. - Monuments historiques page 106

C.1.18. - Murs rideaux – Bardages pages 106 à 108

C.1.19. – Piscines pages 109 à 110

C.1.20. - Polluants du bâtiment pages 110 à 112

C.1.21. - Plomberie, sanitaire, robinetterie, eau, gaz pages 113 à 115

C.1.22. - Revêtements intérieurs pages 115 à 118

C.1.23. - Réseaux publics pages 118 à 120

C.1.24. - Routes, voiries et réseaux divers pages 120 à 123

C.1.25. – Sols pages 123 à 126

C.1.26. – Thermique pages 127 à 130

C.1.27 – Toiture pages 130 à 135

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C.1.28. – Topométrie pages 135 à 137

C.1.29. - Travaux sous-marins page 137

C.1.30. - Urbanisme et aménagement urbain pages 137 à 140

C.2. - GESTION IMMOBILIÈRE

C.2.1. - Bornage, délimitation, division de lots pages 140 à 144

C.2.2. - Estimations immobilières pages 144 à 153

C-2.2.1 loyers d’habitation pages 153 à 154

C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155

C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156

C-2.2.4 terrains non agricoles, bâtiments page 156

C.2.3. - Gestion d’immeuble – Copropriété pages 156 à 160

D. - ECONOMIE ET FINANCE

D.1. – COMPTABILITÉ pages 161 à 162

D.1.1. - Exploitation de toutes données chiffrées - Expertise comptable pages 162 à 168

D.1.2. - Comptabilités spéciales pages 168 à 170

D.2. - EVALUATION D’ENTREPRISE et de DROITS SOCIAUX pages 170 à 176

D.3. – FINANCES pages 176 à 178

D.4. - GESTION D’ENTREPRISE pages 178 à 180

D.4.1. - Analyse de gestion pages 180 à 181

D-04.03 Distribution commerciale page 181

D-04.04 Etude de marchés pages 181 à 182

D-04.5 stratégie et politique générale d’entreprise pages 182 à 183

D.5. - GESTION SOCIALE (conflits sociaux) pages 183 à 184

D.6. – FISCALITE pages 184 à 188

D.7. - DIAGNOSTIC D’ENTREPRISE pages 188 à 190

Mandats ad hoc et expertises (article L 611-3 du code de commerce) et Expertises (art. L. 813-1 du code de commerce)

E. – INDUSTRIES

E.1. - ÉLECTRONIQUE et INFORMATIQUE

E.1.1. – Automatismes pages 190 à 191

E.1.2. - Internet et multimédia pages 192 à 195

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E.1.3. - Logiciels et matériels pages 195 à 198

E.1.4. - Systèmes d’information (mise en oeuvre) pages 198 à202

E.1.5. - Télécommunications et grands réseaux pages 202 à 204

E.2. - ÉNERGIES et UTILITÉS

E.2.1. – Electricité pages 204 à 205

E.2.2. - Energie solaire pages 205 à 206

E.2.3. – Nucléaire aucun expert

E.2.4. - Pétrole, gaz et hydrocarbures page 206

E.2.5. - Utilités (air, eau, vapeur) page 206

E.3. – POLLUTION

E.3.1. – Air page 207

E.3.2. – Déchets pages 207 à 209

E.3.3. – Eau pages 209 à 213

E.3.4. – Sols pages 213 à 216

E.4. - MÉCANIQUE

E.4.1. - Mécanique générale (matériaux, structures) pages 217 à 218

E.4.2. – Machines page 219

E.4.3. - Ingénierie mécanique pages 219 à 221

E.5. - MÉTALLURGIE

E.5.1. - Métallurgie générale page 221

E.5.2. - Assemblage (soudage, brassage...) pages 221 à 222

E.5.3. – Chaudronnerie page 222

E.5.4. - Activités annexes (analyses, essais, contrôles...) page 222 à 223

E.6. - PRODUITS INDUSTRIELS

E.6.1. – Chimie page 223

E.6.2. - Filière bois et plasturgie page 224

E.6.3. - Procédés de fabrication industrielle pages 224 à 225

E.6.4. - Textile et habillement - Peaux et fourrures aucun expert

E.6.5. - Métaux et métallurgie aucun expert

E.6.6. - Mines et carrières pages 225 à 226

E.7. - TRANSPORT (Matériel)

E.7.1. - Aéronautique, espace pages 226 à 227

E.7.2. - Appareils de levage et de manutention pages 227 à 228

E.7.3. - Appareils de transport sur câbles page 229

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E.7.4. - Automobiles, cycles, motocycles, poids lourds pages 229 à 232

E.7.5. - Matériel ferroviaire aucun expert

E.7.6. – Navires page 233

* Marchands pages 233 à 234

* Plaisance pages 234 à 235

E.8. - TRANSPORT (Usage et usagers)

E.8.1. – Aérien page 235

E.8.2. – Naval page 236

E.8.3. - Terrestre pages 236 à 237

E.9. - PROPRIETE INDUSTRIELLE

E.9.1. – Brevets aucun expert

E.9.2. – Marques aucun expert

E.9.3. – Modèles aucun expert

F. – SANTÉ

F.1. - MÉDECINE

F.1.1. – Allergologie aucun expert

F.1.2. - Anatomie et cytologie pathologiques pages 237 à 239

F.1.3. - Anesthésiologie et réanimation (services et soins médicaux d’urgence) pages 239 à 240

F.1.4. - Biologie et médecine du développement et de la reproduction aucun expert

F.1.5. - Cancérologie ; radiothérapie page 240

F.1.6. – Cardiologie aucun expert

F.1.7. - Dermatologie – vénérologie page 241

F.1.8. - Endocrinologie et maladies métaboliques aucun expert

F.1.9. - Gastro-entérologie et hépatologie pages 241 à 242

F.1.10. – Génétique pages 242 à 243

F.1.11. - Gynécologie médicale pages 243 à 244

F.1.12. - Hématologie ; transfusion aucun expert

F.1.13. - Maladies infectieuses, maladies tropicales page 244

F.1.14. - Médecine générale pages 245 à 248

F.1.15. - “Médecine interne - gériatrie et biologie du vieillissement” pages 248 à 249

F.1.16. - Médecine physique et de réadaptation pages 249 à 250

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F.1.17. - Médecine et santé du travail pages 250 à 251

F.1.18. - Médecine vasculaire aucun expert

F.1.19. – Néphrologie page 251

F.1.20. – Neurologie page 251 à 252

F.1.21. -Ophtalmologie médicale page 252

F.1.22. - Oto-rhino-laryngologie (ORL) médicale pages 252 à 253

F.1.23. - Parasitologie et mycologie aucun expert

F.1.24. – Pédiatrie pages 253 à 254

F.1.25. - Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique pages 254 à 255

F.1.26. – Pneumologie pages 255 à 256

F.1.27. –Rhumatologie page 256

F.2. - PSYCHIATRIE

F.2.1. - Psychiatrie d’adultes pages 256 à 260

F.2.2. – Pédopsychiatrie pages 260 à 262

F.3. - CHIRURGIE

F.3.1. - Chirurgie digestive pages 262 à 263

F.3.2. - Chirurgie générale pages 263 à 264

F.3.3. - Chirurgie infantile aucun expert

F.3.4. - Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie pages 264 à 265

F.3.5. - Chirurgie orthopédique et traumatologique page 265

F.3.6. - Chirurgie plastique, reconstructrice, esthétique ; brûlologie page 266

F.3.7. - Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire page 266

F.3.8. - Chirurgie vasculaire page 267

F.3.9. - Gynécologie-obstétrique pages 267 à 269

F.3.10. - Neurochirurgie page 269

F.3.11. - Ophtalmologie page 269

F.3.12. - Oto-rhino-laryngologie (ORL) et chirurgie cervico-faciale pages 269 à 270

F.3.13. - Urologie pages 270 à 271

F.4. - IMAGERIE MÉDICALE et BIOPHYSIQUE

F.4.1. - Radiologie et imagerie médicale pages 271 à 272

F.4.2. - Biophysique et médecine nucléaire aucun expert

F.5. - BIOLOGIE MÉDICALE et PHARMACIE

F.5.1. – Alcoolémie pages 272 à 275

F.5.2. - Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière page 276

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F.5.3. - Biochimie biologique pages 276

F.5.4. - Biologie cellulaire et moléculaire page 277

F.5.5. - Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication aucun expert

F.5.6. - Epidémiologie, économie de la santé et prévention aucun expert

F.5.7. - Hématologie biologique aucun expert

F.5.8. - Immunologie biologique aucun expert

F.5.9. – Nutrition page 277

F.5.10. - Pharmacologie biologique pages 277 à 280

F.5.11. – Physiologie aucun expert

F.5.12. - Sciences du médicament pages 280 à 281

F.5.13. - Sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques aucun expert

F.6. - ODONTOLOGIE

F.6.1. - Odontologie générale pages 282 à 285

F.6.2. - Orthopédie dento-faciale – Orthodontie page 285

F.6.3. - Prothésistes dentaires aucun expert

F.7. - PSYCHOLOGIE page 285

F.7.1. - Psychologie de l’adulte pages 286 à 290

F.7.2. - Psychologie de l’enfant pages 290 à 295

F.8. - SAGES-FEMMES et AUXILIAIRES MÉDICAUX

F.8.1. - Sages-femmes aucun expert

F.8.2. - Auxiliaires réglementés aucun expert

F.8.3. – Ingénierie aucun expert

F.9. - EXPERTS EN MATIERE DE SECURITE SOCIALE

art. L.141-1 et R.141-1 du code de sécurité sociale pages 296 à 303

F.10. EXPERTS SPECIALISES DANS L’INTERPRETATION DE LA LISTE DES ACTES ET PRESTATIONS PREVUES à L’ARTICLE L.162-1-7 du code de la sécurité sociale

G. - MEDECINE LEGALE, CRIMINALISTIQUE et SCIENCES CRIMINELLES

G.1. - DOMAINE MEDICO-JUDICIAIRE SPECIALISE

G.1.1. – Alcoolémie pages 304 à 307

G.1.2. - Anthropologie d’indentification aucun expert

G.1.3. - Autopsie et thanatologie pages 307 à 313

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G.1.4. - Médecine légale du vivant - Dommage corporel et traumatologie séquellaire pages 313 à 323

G.1.5. - Identification par empreintes génétiques pages 323 à 326

G.1.6. - Criminalistique, scènes de crime page 326

G.1.7. - Identification odontologique pages 327 à 328

G.1.8. - Produits stupéfiants et dopants pages 328 à 331

G.1.9. – Profilage aucun expert

G.1.10. - Toxicologie médico-légale pages 331 à 334

G.2. - INVESTIGATIONS SCIENTIFIQUES et TECHNIQUES

G.2.1. - Analyses physico-chimiques pages 334 à 335

G.2.2. – Anthropologie aucun expert

G.2.3. - Biologie d’identification aucun expert

G.2.4. - Documents et écritures page 335

G.2.5. - Documents informatiques pages 336 à 337

G.2.6. – Entomologie aucun expert

G.2.7. - Explosions et incendie pages 337 à 339

G.2.8. - Faux artistiques aucun expert

G.2.9. - Microscopie électronique à balayage aucun expert

G.2.10. - Toxicologie analytique (dosages) pages 340 à 342

G.2.11. - Traces et empreintes pages 342 à 343

G.2.12. - Enregistrements sonores aucun expert

G.3. - ARMES - MUNITIONS - BALISTIQUE

G.3.1. – Balistique page 343

G.3.2. - Chimie des résidus de tir aucun expert

G.3.3. – Explosifs aucun expert

G.3.4. – Munitions pages 343 à 344

G.3.5. - Technique des armes page 344

H. - INTERPRETARIAT - TRADUCTION

H.1. - INTERPRETARIAT

H.1.1. - Langues anglaise et anglo-saxonnes pages 344 à 350

H.1.2. - Langues arabe, chinoise, japonaise, hébraïque, autres domaines linguistiques

- ALBANAIS pages 350 à 351

- ARMENIEN pages 351 à 352

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- ARABE pages 352 à 356

- ARABE LITTERAIRE page 356

- CHINOIS pages 356 à 359

-COREEN page 359

-- GREC pages 359 à 360

- HONGROIS page 360

- JAPONAIS pages 360 à 361

- KURDE page 361

- LINGALA pages 361 à 362

- LITUANIEN page 362

- MONGOL page 362

- PERSAN page 363

- TAGALOG (Langue philippine) page 364

- TURC pages 364 à 365

- VIETNAMIEN pages 365 à 366

H.1.3. - Langue française et dialectes

H.1.4. - Langues germaniques et scandinaves

- ALLEMAND pages 366 à 368

- ESTONIEN page 368

- FINNOIS pages 368 à 369

- NEERLANDAIS page 369

H.1.5. - Langues romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes

- ESPAGNOL pages 369 à 373

- ITALIEN pages 373 à 374

- MOLDAVE pages 374 à 375

- PORTUGAIS pages 375 à 377

- ROUMAIN pages 377 à 381

H.1.6. - Langues slaves

-BIELORUSSE page 381

- BULGARE page 381

- GEORGIEN pages 381 à 382

- MACEDONIEN page 382

- POLONAIS pages 382 à 383

- RUSSE pages 384 à 390

Page 14: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

14

- SERBO-CROATE pages 390 à 391

-CROATE pages 391 à 392

-SERBE pages 392 à 393

-KOSOVAR page 393

-LANGUE HERZEGOVINE page 393

-BOSNIAQUE pages 393 à 394

- SLOVAQUE pages 394 à 395

- TCHEQUE page 395 à 396

- UKRAINIEN pages 396 à 398

H.2. - TRADUCTION

H.2.1. -Langues anglaise et anglo-saxonne pages 398 à 405

H.2.2. - Langues arabe, chinoise, japonaise, hébraïque, autres domaines linguistiques

- ALBANAIS pages 398 à 406

- ARMENIEN page 407

- ARABE pages 407 à 410

-ARABE LITTERAIRE page 410

- CHINOIS pages 410 à 412

- COREEN page 412

- GREC page 413

- HONGROIS page 413 à 414

- JAPONAIS page 414

- KURDE page 414

-LITUANIEN pages 414 à 415

- MONGOL page 415

- PERSAN pages 415 à 416

- TAGALOG (Langue philippine) page 416

- TURC pages 416 à 417

- VIETNAMIEN page 417

H.2.3. - Langue française et dialectes

H.2.4. - Langues germaniques et scandinaves

- ALLEMAND pages 418 à 421

- DANOIS page 421

-ESTONIEN ET FINNOIS pages 421 et 422

- NEERLANDAIS page 422

Page 15: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

15

- NORVEGIEN page 422

- SUEDOIS page 423

H.2.5. - Langues romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes

- ESPAGNOL pages 423 à 427

- ITALIEN pages 427 à 429

- MOLDAVE pages 429 à 430

- PORTUGAIS pages 430 à 432

- ROUMAIN pages 432 à 435

H.2.6. - Langues slaves

- BIELORUSSE pages 435 à 436

- BULGARE page 436

- GEORGIEN page 436

- LETTON page 436

- MACEDONIEN pages 436 à 437

- POLONAIS pages 437 à 438

- RUSSE pages 438 à 445

- SERBO-CROATE pages 445 à 446

-CROATE page 446

-SERBE page 446

-LANGUE HERZEGOVINE page 446

-BOSNIAQUE page 447

- SLOVAQUE page 447

- TCHEQUE pages 447 à 448

- UKRAINIEN pages 448 à 450

H.3. - LANGUES DES SIGNES et LANGAGE PARLé COMPLéTé

H.3.1. -Langue des signes française page 450 à 451

H.3.2. - Langage parlé complété aucun expert

A. - AGRICULTURE - AGRO-ALIMENTAIRE - ANIMAUX - FORÊTS

Page 16: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

16

A.1. – AGRICULTURE

LE ROY Christian – arrondissement QUIMPER

1ère

inscription en 2015-dernière réinscription en 2018

Ingénieur Agricole (ESA Angers)

287, rue Paul Langevin- Kerity– 29760 PENMARC’H : 02.98.58.69.53 Mobile : 06.43.22.37.91

[email protected]

A.1.1. - Améliorations foncières

CAROF Vincent (1974) – arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Bac mathématiques et sciences de la nature – maîtrise de droit.

Coat-hir-bescond 29820 GU ILERS

Tel 02.98.07.43.43 Fax 02.98.07.46.19

[email protected]

de KERMENGUY Gildas - arrondissement : BREST

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

certificat d'etudes juridiques immobilieres

Coat Hir Bescond 29820 GUILERS

Tél. 02.98.07.43.43 Fax 02.98.07.46.19 Mob. 06.26.75.72.71

[email protected]

De KERMENGUY Olivier (1948) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1991 – dernière réinscription en 2017

Licence en droit - estimations foncières et entreprises - expert agricole et foncier

Coat Hir Bescond 29820 GUILERS

06.63.83.15.51 Fax 02.98.07.46.19

[email protected]

LE LAY Albert (1949) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1992 – dernière réinscription en 2015

Géomètre foncier

Page 17: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

17

18 rue de l'Eglise 29270 CARHAIX-PLOUGUER

02.98.93.00.22 Fax 02.98.93.01.24

[email protected]

BECHET de LA PESCHARDIERE Patrice - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Certificat pour le titre de Premier Clerc de Notaire en 1976-Diplôme de l'Institut des Hautes

Etudes de droit rural et d'économie agricole en 2003

Kervic 56330 PLUVIGNER

02.99.75.24.61 Fax 02.99.74.45.26 Mob 06.61.58.48.41

[email protected]

ESTEVE Jean-François (1967) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1999 –dernière réinscription en 2016

BTS technique agricoles et gestion des entreprises (1989) - certification de spécialisation

"responsable technico-commercial des Entreprises agricoles" 1991

25 rue des Carmélites 44 000 NANTES

02.41.43.09.10 Mobile 06.80.65.54.67 Fax 02.41.60.06.11

[email protected]

GAUDICHE Jean-Jacques (1971) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Ingénieur de l'Ecole Supérieure d'Agriculture d'Angers - Expert Agricole Foncier et

Immobilier

Cabinet DIARD - 15 boulevard Pierre Landais 35500 VITRE

02.99.75.24.61 Fax 02.99.74.45.26

[email protected]

BOUTRY Didier (1953) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Diplôme de l’Institut des Hautes Etudes de Droit Rural et d’Economie Agricole 1979

Pont-ar-Guen 29510 EDERN

02.98.57.31.31 Fax : 02.98.57.31.31

[email protected]

Page 18: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

18

FORAY Sylvain –arrondissement : RENNES

1ère inscription à titre probatoire en 2018

Diplôme d’ingénieur agronome (2004)-Maîtrise de biologie des populations et des

écosystèmes (2000)

5 rue d’artois-35135 CHANTEPIE

Mob. 06.08.84.08.28

[email protected]

LESAGE Bertrand (1958) – arrondissement RENNES

1ère

inscription en extension en 2017

OUEST AM’-1 rue des cormiers-Parc d’activité d’Apigné-35650 LE RHEU

Tel 02.99.14.55.70 Fax 02.99.14.55.67 Mob 06.10.79.57.40

[email protected]

CADIC Bernard (1953) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 2007 - dernière réinscription en 2017

Diplôme d’ingénieur agronome ENSA Rennes 1977 -

Inscrit précédemment sur la liste des experts de la CA de Fort de France

52 avenue Louis Lajarrige 44500 LA BAULE

09.52.88.31.72 Fax 09.57.88.31.72

[email protected]

ZELLER Jean-Marie (1948) – arrondissement VANNES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Diplôme de géomètre expert- DU en sciences et technique de l’aménagement régional- Agréé

pour les opérations de remembrement (aménagement foncier)

12 rue de Bernon – 56640 ARZON

Tel 02.97.66.69.72 Mob 06.08.62.78.57

[email protected]

A.1.2-Applications phytosanitaires

LENOIR Pierangelo (1956) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2008 - dernière réinscription en 2015

Doctorat en Biologie et physiologie végétales

10 bis rue de la Marne 29260 LESNEVEN

02.98.21.11.98 Fax 02.98.21.15.58

Page 19: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

19

[email protected]

POULAIN Dominique- arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2002 - dernière réinscription en 2017

Doctorat en agronomie-ingénieur agronome

Laboratoire Science du Vegetal-Agrocampus Rennes-65 rue de ST BRIEUC-CS 84215-35042

RENNES CX

02.23.48.54.75 Fax 02.23.48.54.80

A.1.3. - Constructions et aménagements

LE ROY Christian – arrondissement QUIMPER

1ère

inscription en 2015-dernière réinscription en 2018

Ingénieur Agricole (ESA Angers)

287, rue Paul Langevin- Kerity– 29760 PENMARC’H : 02.98.58.69.53 Mobile : 06.43.22.37.91

[email protected]

CADIC Bernard (1953) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 2007 dernière réinscription en 2017

Diplôme d’ingénieur agronome ENSA Rennes 1977 -

Inscrit précédemment sur la liste des experts de la CA de Fort de France

52 avenue Louis Lajarrige 44500 LA BAULE

09.52.88.31.72 Fax 09.57.88.31.72

[email protected]

A.1.4. - Economie agricole

CAROF Vincent (1974) – arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Bac mathématiques et sciences de la nature – maîtrise de droit.

Coat-hir-bescond 29820 GU ILERS

Tel 02.98.07.43.43 Fax 02.98.07.46.19

Page 20: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

20

[email protected]

De KERMENGUY Olivier (1948) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1991 – dernière réinscription en 2017

Licence en droit - estimations foncières et entreprises - expert agricole et foncier

Coat Hir Bescond 29820 GUILERS

06.63.83.15.51 Fax 02.98.07.46.19

[email protected]

BECHET de LA PESCHARDIERE Patrice - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Certificat pour le titre de Premier Clerc de Notaire en 1976-Diplôme de l'Institut des Hautes

Etudes de droit rural et d'économie agricole en 2003

Kervic 56330 PLUVIGNER

02.99.75.24.61 Fax 02.99.74.45.26 Mob 06.61.58.48.41

[email protected]

DUVOUX Jacques-Hubert (1947) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2011 – dernière réinscription en 2013

Diplôme d'ingénieur agronome (1972), certificats de l'Institut supérieur des sciences

économiques option secrétariat général et problèmes juridiques (1979), option finance

(1980), option données fondamentales du droit général des affaires et pratique des

contrats commerciaux (1981), option direction juridique et secrétariat général (1984),

attestations de stage formation informatique (1985), entretien et perfectionnement des

connaissances (2001) et attestation de suivi de formation droit de l'environnement (1996)

Le clos de la Quetraye 46 impasse de la Beussière 44 522 MESANGER

02.40.96.24.27 Mobile : 06.82.31.85.99

[email protected]

ESTEVE Jean-François (1967) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1999 –dernière réinscription en 2016

BTS technique agricoles et gestion des entreprises (1989) - certification de spécialisation

"responsable technico-commercial des Entreprises agricoles" 1991

25 rue des Carmélites 44 000 NANTES

02.41.43.09.10 Mobile 06.80.65.54.67 Fax 02.41.60.06.11

[email protected]

GAUDICHE Jean-Jacques (1971) - arrondissement : RENNES

Page 21: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

21

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Ingénieur de l'Ecole Supérieure d'Agriculture d'Angers - Expert Agricole Foncier et

Immobilier

Cabinet DIARD - 15 boulevard Pierre Landais 35500 VITRE

02.99.75.24.61 Fax 02.99.74.45.26

[email protected]

HIRTZMANN Laurent (1964) – arrondissement RENNES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

DES audit et conseil à l’entreprise agricole – Diplôme droit rural et économie agricole-

BTS techniques agricoles et gestion de l’entreprise

Prigent Associés – 106 A rue Eugène Pottier-35000 RENNES

Tel 02.99.79.28.19 Fax 02.99.78.37.17

[email protected]

LE GOFFE Philippe (1956) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2018

Ingénieur agronome INA Paris-Grignon - Docteur en Sciences agronomiques ENSAR -

diplômé du centre d'Etudes des Programmes Economiques ENSAE-Habilitation à diriger

des recherches en sciences économiques. Professeur de l’enseignement supérieur

agricole

Agrocampus Ouest - 65 rue de Saint-Brieuc CS 84215 - 35042 RENNES Cedex

02.23.48.54.16 Fax 02.23.48.54.17

[email protected]

LEPINAY Vincent ( 1960) - arrondissement de RENNES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Diplôme d'expertise comptable 1989 et commissaire aux comptes

1 A allée Ermengarde d’Anjou ZAC ATALANTE CHAMPEAUX 35 000 RENNES

: 02.23.25.03.00 Fax : 02.23.25.03.01

[email protected]

LESERVOISIER née LEVY-NEUMAND Flavie (1969) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2012-dernière réinscription en 2015

Expert Foncier inscrit au Conseil National de l’Expertise Foncière Agricole et forestière

(2013) - Expert Immobilier certifié REV-TRV / TEGoVA depuis 2016.

Leservoisier expertises-La geraudais-35420 LOUVIGNE DU DESERT

02.99.18.45.30 Fax : 09.79.64.03.80 portable : 06.78.69.46.82

Page 22: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

22

[email protected]

De MONCLIN Hugues (1974)- arrondissement de SAINT BRIEUC

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Diplôme de l''IHEDREA (institut des hautes études de droit rural et d'économie agricole)

SELARL DE MONCLIN EXPERTISE-54 rue du 71 e Régiment d’Infanterie 22 000 SAINT

BRIEUC

: 02 96 61 33 44

[email protected]

LE GOUELLEC Hervé (1964) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 2003 – dernière réinscription en 2015

B.T.S.A. Rennes - Diplôme supérieur d'économie - Conservatoire des arts et métiers -

Maîtrise en droit

4, rue Joliot Curie - Les Blinfaux 22600 LOUDEAC

02.96.28.60.63 Fax 02.96.28.62.49 Mobile 06.21.40.09.76

[email protected]

LE HENANFF Philippe (1963) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Diplôme de Clerc de notaire 1985 -

54 Rue du 71ème Régiment d’Infanterie 22000 SAINT-BRIEUC

02.96.61.49.72 Fax 02.96.61.96.29

A.1.5. - Estimations foncières

CAROF Vincent (1974) – arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Bac mathématiques et sciences de la nature – maîtrise de droit.

Coat-hir-bescond 29820 GU ILERS

Tel 02.98.07.43.43 Fax 02.98.07.46.19

[email protected]

de KERMENGUY Gildas - arrondissement : BREST

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

certificat d'etudes juridiques immobilieres

Page 23: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

23

Coat Hir Bescond 29820 GUILERS

Tél. 02.98.07.43.43 Fax 02.98.07.46.19 Mob. 06.26.75.72.71

[email protected]

De KERMENGUY Olivier (1948) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1991 – dernière réinscription en 2017

Licence en droit - estimations foncières et entreprises - expert agricole et foncier

Coat Hir Bescond 29820 GUILERS

06.63.83.15.51 Fax 02.98.07.46.19

[email protected]

LE LAY Albert (1949) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1992 – dernière réinscription en 2015

Géomètre foncier

18 rue de l'Eglise 29270 CARHAIX-PLOUGUER

02.98.93.00.22 Fax 02.98.93.01.24

[email protected]

ARENS Olivier – arrondissement de Lorient

1ère inscription à titre probatoire en 2016

DESS droit notarial (1994) – diplôme de notariat (1998)- diplôme recognised

european valuer (2014)

1 rue M et F Fortune 56160 GUEMENE SUR SCORFF

Tel 02.97.51.25.17 Fax 02.97.51.24.87 Mobile 06.75.23.87.69

[email protected]

BECHET de LA PESCHARDIERE Patrice - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Certificat pour le titre de Premier Clerc de Notaire en 1976-Diplôme de l'Institut des Hautes

Etudes de droit rural et d'économie agricole en 2003

Kervic 56330 PLUVIGNER

02.99.75.24.61 Fax 02.99.74.45.26 Mob 06.61.58.48.41

[email protected]

BUREAU Jean-Christophe (1973) – arrondissement NANTES

Page 24: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

24

1ère

inscription en extension en 2017

Diplôme ingénieur géomètre-topographe INSA . certificat de spécialisation :

négociation, médiation et transaction (2015)

23 rtue Pineau Chaillou-44300 NANTES

Tel02.40.40.90.32 fax 02.40.40.47.58

[email protected]

ESTEVE Jean-François (1967) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1999 –dernière réinscription en 2016

BTS technique agricoles et gestion des entreprises (1989) - certification de spécialisation

"responsable technico-commercial des Entreprises agricoles" 1991

25 rue des Carmélites 44 000 NANTES

02.41.43.09.10 Mobile 06.80.65.54.67 Fax 02.41.60.06.11

[email protected]

ONILLON Régis (1959) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Diplôme de l’institut de topométrie – Diplôme de géomètre-expert foncier

8 bis place St Jacques-BP 39609- 44196 CLISSON CX

Tel 02.40.54.02.30

[email protected]

BOUTRY Didier (1953) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Diplôme de l’Institut des Hautes Etudes de Droit Rural et d’Economie Agricole 1979

Pont-ar-Guen 29510 EDERN

02.98.57.31.31 Fax : 02.98.57.31.31

[email protected]

GAUDICHE Jean-Jacques (1971) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Ingénieur de l'Ecole Supérieure d'Agriculture d'Angers - Expert Agricole Foncier et

Immobilier

Cabinet DIARD - 15 boulevard Pierre Landais 35500 VITRE

02.99.75.24.61 Fax 02.99.74.45.26

[email protected]

Page 25: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

25

PRIGENT Xavier (1961) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2002 – dernière réinscription en 2016

Ingénieur de l’Ecole Supérieure des Géomètres et topographes 1988 - licence en droit

1988 - master en aménagement et maîtrise d’ouvrage urbaine de l’Ecole Nationale des

Ponts et Chaussées-DU maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre de la qualité

environnementale

106A rue Eugène Pottier 35000 RENNES

02.99.79.28.19 Fax 02.99.78.37.17

[email protected]

HIRTZMANN Laurent (1964) – arrondissement RENNES

1ère

inscription en 2014 dernière réinscription en 2017

DES audit et conseil à l’entreprise agricole – Diplôme droit rural et économie agricole-

BTS techniques agricoles et gestion de l’entreprise

Prigent Associés – 106 A rue Eugène Pottier-35000 RENNES

Tel 02.99.79.28.19 Fax 02.99.78.37.17

[email protected]

SEVAUX Gilles - arrondissement : BREST

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Géomètre-expert DPLG

123 rue du Temple de Blosne 35136 ST JACQUES DE LA LANDE

Tél. 02.99.30.12.12 Fax 02.99.30.40.22 Mob. 06.14.59.88.10

[email protected]

De MONCLIN Hugues (1974)- arrondissement de SAINT BRIEUC

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Diplôme de l''IHEDREA (institut des hautes études de droit rural et d'économie agricole)

SELARL DE MONCLIN EXPERTISE-54 rue du 71 e Régiment d’Infanterie 22 000 SAINT

BRIEUC

: 02 96 61 33 44

[email protected]

LE HENANFF Philippe (1963) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Diplôme de Clerc de notaire 1985 -

54 Rue du 71ème Régiment d’Infanterie 22000 SAINT-BRIEUC

02.96.61.49.72 Fax 02.96.61.96.29

Page 26: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

26

A.1.6 - Hydraulique agricole

LE ROY Christian – arrondissement QUIMPER

1ère

inscription en 2015- dernière réinscription en 2018

Ingénieur Agricole (ESA Angers)

287, rue Paul Langevin- Kerity– 29760 PENMARC’H : 02.98.58.69.53 Mobile : 06.43.22.37.91

[email protected]

LESAGE Bertrand (1958) – arrondissement RENNES

1ère

inscription en extension en 2017

OUEST AM’-1 rue des cormiers-Parc d’activité d’Apigné-35650 LE RHEU

Tel 02.99.14.55.70 Fax 02.99.14.55.67 Mob 06.10.79.57.40

[email protected]

CADIC Bernard (1953) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 2007 - dernière réinscription en 2017

Diplôme d’ingénieur agronome ENSA Rennes 1977 -

Inscrit précédemment sur la liste des experts de la CA de Fort de France

52 avenue Louis Lajarrige 44500 LA BAULE

09.52.88.31.72 Fax 09.57.88.31.72

[email protected]

A.1.7 - Matériel agricole

LE CORRE Patrick (1959) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014

Formation expertise judiciaire en automobile – Diplôme d’Etat expert judiciaire en

automobile- CAP mécanicien en machines agricoles

4 rue des tisserands – 44880 SAUTRON

Tel 09.77.06.35.34 Fax 02.28.07.49.18 Mob 06.86.40.04.54

[email protected]

Page 27: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

27

GOUADEC Bertrand - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

BTSA Option machinisme agricole-BTA Secteur Production

Kerantiec 29340 RIEC SUR BELON

Tél. 02.98.06.90.37 Mob. 06.32.22.26.36

[email protected]

GAUDIN François (1947) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2013 – dernière réinscription en 2016

Certificat d’hydraulique industrielle

21 rue de la bellais – 35510 MORDELLES

: 06.30.70.16.02

[email protected]

PLANCHAIS Gérard (1953) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1991 – dernière réinscription en 2014

Professeur de mécanique - mécanique automobile

4 rue de la Bastille 35230 NOYAL-SUR-SEICHE

02.99.52.24.25 Fax 02.23.50.02.23

[email protected]

MARSAUD Jean-Loïc (1960) – arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2018

Brevet professionnel d’expert en automobile.

17 rue A. Conti-BP 21-56001 VANNES CX

02.97.63.29.16 Fax 02.97.63.73.77

[email protected]

A.1.8 - Pédologie et agronomie

LESAGE Bertrand (1958) – arrondissement RENNES

1ère

inscription en extension en 2017

OUEST AM’-1 rue des cormiers-Parc d’activité d’Apigné-35650 LE RHEU

Tel 02.99.14.55.70 Fax 02.99.14.55.67 Mob 06.10.79.57.40

Page 28: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

28

[email protected]

POULAIN Dominique- arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2002 - dernière réinscription en 2017

Doctorat en agronomie-ingénieur agronome

Laboratoire Science du Vegetal-Agrocampus Rennes-65 rue de ST BRIEUC-CS 84215-35042

RENNES CX

02.23.48.54.75 Fax 02.23.48.54.80

CADIC Bernard (1953) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 2007 - dernière réinscription en 2017

Diplôme d’ingénieur agronome ENSA Rennes 1977 -

Inscrit précédemment sur la liste des experts de la CA de Fort de France

52 avenue Louis Lajarrige 44500 LA BAULE

09.52.88.31.72 Fax 09.57.88.31.72

[email protected]

SCHMITZ Vincent (1962) – arrondissement ST NAZAIRE

1ère

inscription en 2015

Docteur de l’ENSAR en protection des plantes – Ingénieur agronome de l’ENSAIA-

DEA de sciences agronomiques univ. Nancy – Maîtrise de biologie des organismes

univ. Rennes 1 – DUT Génie de l’Environnement Brest.

23 rue de l’Océan – 44210 PORNIC 02.40.82.35.59 Mobile :06.82.43.55.29

[email protected]

A.1.9 - Productions de grandes cultures et spécialisées

LENOIR Pierangelo (1956) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2008 - dernière réinscription en 2015

Doctorat en Biologie et physiologie végétales

10 bis rue de la Marne 29260 LESNEVEN

02.98.21.11.98 Fax 02.98.21.15.58

[email protected]

LE STER Daniel – arrondissement Brest

1ère

inscription en 2015. Dernière réinscription en 2018

Maître es sciences et Techniques en microbiologie appliquée aux IAA – ingénieur

Page 29: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

29

ESMISAB.

364 rue de pemp hent – 29250 SANTEC : 02.98.29.74.14 Fax : 02.98.29.74.14 Mobile 06.76.13.40.33

[email protected]

LE ROY Christian – arrondissement QUIMPER

1ère

inscription en 2015- dernière réinscription en 2018

Ingénieur Agricole (ESA Angers)

287, rue Paul Langevin- Kerity– 29760 PENMARC’H : 02.98.58.69.53 Mobile : 06.43.22.37.91

[email protected]

FORAY Sylvain –arrondissement : RENNES

1ère inscription à titre probatoire en 2018

Diplôme d’ingénieur agronome (2004)-Maîtrise de biologie des populations et des écosystèmes

(2000)

5 rue d’artois-35135 CHANTEPIE

Mob. 06.08.84.08.28

[email protected]

POULAIN Dominique- arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2002 - dernière réinscription en 2017

Doctorat en agronomie-ingénieur agronome

Laboratoire Science du Vegetal-Agrocampus Rennes-65 rue de ST BRIEUC-CS 84215-35042

RENNES CX

02.23.48.54.75 Fax 02.23.48.54.80

SCHMITZ Vincent (1962) – arrondissement ST NAZAIRE

1ère

inscription en 2015

Docteur de l’ENSAR en protection des plantes – Ingénieur agronome de l’ENSAIA-

DEA de sciences agronomiques univ. Nancy – Maîtrise de biologie des organismes

univ. Rennes 1 – DUT Génie de l’Environnement Brest.

23 rue de l’Océan – 44210 PORNIC 02.40.82.35.59 Mobile :06.82.43.55.29

[email protected]

A.2. - AGRO-ALIMENTAIRE

Contrôles qualitatifs et analyses - Ingénierie, normes sanitaires - Ouvrages et équipements -

Matériels et installations - Produits et semi-produits alimentaires - Stockage, transport -

Toutes formes de restauration - Transformation des produits

Page 30: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

30

LENOIR Pierangelo (1956) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2008 - dernière réinscription en 2015

Doctorat en Biologie et physiologie végétales

10 bis rue de la Marne 29260 LESNEVEN

02.98.21.11.98 Fax 02.98.21.15.58

[email protected]

PENN Ernest (1950) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2008- dernière réinscription en 2015

Ingenieur IPF en systèmes hydrauliques et pneumatiques 1999 - Consultant libéral -

18 Rue du stade 29400 PLOUGOURVEST

02.98.68.55.61 Mobile 06.30.54.74.35 Fax 01,53,01,09,10

[email protected]

LE STER Daniel – arrondissement Brest

1ère

inscription en 2015. Dernière réinscription en 2018

Maître es sciences et Techniques en microbiologie appliquée aux IAA – ingénieur

ESMISAB.

364 rue de pemp hent – 29250 SANTEC : 02.98.29.74.14 Fax : 02.98.29.74.14 Mobile 06.76.13.40.33

[email protected]

RUBILLARD Patrice (1964)– arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2015.

Docteur vétérinaire (1989)

Kermaat-BP 60335– 44203 NANTES CX 02

Mobile : 06.09.06.41.64

[email protected]

PINEL Michel (1946) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 1980 – dernière réinscription en 2015

Ingénieur agroalimentaire diplômé de nombreux instituts d’enseignement supérieur

6b rue de la Paix Ville Cado 22370 PLENEUF-VAL-ANDRE

02.96.61.96.90 Mobile 06.62.94.18.90

[email protected]

DOUIN Juliette (1956) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Doctorat vétérinaire, cours supérieur d'aviculture et d'alimentation des animaux domestiques,

accréditation des laboratoires en microbiologie alimentaire

Page 31: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

31

4 rue de Montfort 35000 RENNES

02.99.27.67.13 Fax 02.99.27.67.56 Mobile 06.81.04.95.66

[email protected]

GAUTIER Michel (1960) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2016

Doctorat sciences biologiques (1988)

Agrocampus ouest- 65 rue de St Brieuc – cs 84215-35042 RENNES

02.23.48.55.82 Fax 02.23.48.59.02

[email protected]

KERJEAN Jean René - arrondissement : RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

DES d’industrie et d’économie laitières (1982)-doctorat spécialité sciences alimentaires

(1985)-DESS marketing (1994)-

14 la ville-ès-rays 35190 ST DOMINEUC

Fax 02.23.48.55.88 Mobile 06.87.27.03.38

[email protected]

HANROT Martin – arrondissement de St Malo

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Contrôles qualitatifs et analyses, ingénierie, normes sanitaires, ouvrages et

équipements, matériels et installations, produits semi-produits alimentaires ,

stockage, transport, toutes formes de restauration ,transformation des produits

Ingénieur ICAM – Master d’administration des entreprises (IAE de Paris)

3 impasse des petites grèves – 35400 ST MALO

Tel 09.55.30.62.50 Mobile 06.61.72.69.43

[email protected] KOUBA née BOURDAIS Maryline (1961) – arrondissement RENNES

Réinscription en 2014

DEA de biologie et d’agronomie – Diplôme d’agronomie approfondie de l’ENSAR- doctorat

de biologie et d’agronomie

23 rue de chateaugiron-35150 JANZE

Tel 02.23.58.53.67 Mob 06.11.23.33.82

[email protected]

A.3. - AMÉNAGEMENT et ÉQUIPEMENT RURAL

Page 32: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

32

Hydraulique rurale - Préservation des milieux naturels - Voiries, réseaux et équipements -

Zonages

MORLIER Patrick -arrondissement de BREST

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

27 Rue Jean Macé 29200 BREST

Mobile : 06.31.32.04.11

[email protected]

GLEMAREC Erwan (1969)-arrondissement de Lorient

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Maîtrise des sciences de la terre 1992, DESS géosciences appliquées aux équipements en

milieux urbains, ruraux, littoraux et cotiers 1994.

8 Landuc 29350 MOELAN SUR MER

: 07.82.08.93.85

[email protected]

ONILLON Régis (1959) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Diplôme de géomètre-expert foncier DPLG

8 bis place St Jacques-BP 39609- 44196

CLISSON CX

Tel 02.53.97.36.93

[email protected]

LE ROY Christian – arrondissement QUIMPER

1ère

inscription en 2015- dernière réinscription en 2018

Ingénieur Agricole (ESA Angers)

287, rue Paul Langevin- Kerity– 29760 PENMARC’H : 02.98.58.69.53 Mobile : 06.43.22.37.91

[email protected]

FORAY Sylvain –arrondissement : RENNES

1ère inscription à titre probatoire en 2018

Page 33: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

33

Diplôme d’ingénieur agronome (2004)-Maîtrise de biologie des populations et des écosystèmes

(2000)

5 rue d’artois-35135 CHANTEPIE

Mob. 06.08.84.08.28

[email protected]

GARNIER Eric (1960) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2005 – dernière réinscription en 2016

Ingénieur agronome, ingénieur du génie sanitaire

OUEST AM’ - 1 rue des Cormiers BP 95101 - 35651 LE RHEU Cedex

02.99.14.55.70 Fax 02.99.14.55.67

[email protected]

LESAGE Bertrand (1958) – arrondissement RENNES

1ère

inscription en extension en 2017

OUEST AM’-1 rue des cormiers-Parc d’activité d’Apigné-35650 LE RHEU

Tel 02.99.14.55.70 Fax 02.99.14.55.67 Mob 06.10.79.57.40

[email protected]

SCHMUTZ Thomas (1962) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Diplôme d’ingénieur agronome à l’Institut National Agronomique Paris-Grignon - Diplôme

d’Agronomie Approfondie (D.A.A) Sciences et Techniques des Productions Végétales

Aubépine - SARL SCOP - 39 Square Charles Dullin 35200 RENNES

02.23.30.43.44 Fax 02.23.20.43.45

[email protected]

CADIC Bernard (1953) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 2007 - dernière réinscription en 2017

Diplôme d’ingénieur agronome ENSA Rennes 1977 -

Inscrit précédemment sur la liste des experts de la CA de Fort de France

52 avenue Louis Lajarrige 44500 LA BAULE

09.52.88.31.72 Fax 09.57.88.31.72

[email protected]

A.4. - ANIMAUX AUTRES QUE D’ELEVAGE

Page 34: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

34

Animaux de compagnie, sauvages et de sport

FIENI Francis (1957) - arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Doctorat Vétérinaire 1984, DEA spécialité production animale et qualité des denrées 1990,

agrégation de pathologie de la reproduction 1993, diplôme de docteur de l'institut national

polytechnique de Toulouse 1995, diplôme d'habilitation à diriger des recherches 2003

Certificat de spécialisation Négociation, médiation et transaction délivré par le

CNAM Pays de la Loire

ONIRIS Site de la Chantrerie-CS40706-44307 NANTES CX 03

: 02.40.68.77.10 Fax : 02.40.68.77.48

[email protected]

PELLERIN Jean-Louis (1953) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1992 - dernière réinscription en 2015

Microbiologiste - immunologiste - Docteur Vétérinaire

Le Bois Saint-Lys - 12 rue Artemis 44470 CARQUEFOU CEDEX

02.40.68.77.03 Fax 02.40.68.77.07 Mobile 06.83.48.55.99

[email protected]

PUYT Jean-Dominique (1949) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1985 – dernière réinscription en 2011

Docteur vétérinaire - professeur agrégé des écoles nationales vétérinaires (pharmacie et

toxicologie vétérinaire) –

expert agréé par la Cour de cassation

27 rue de Vannes-44100 NANTES

Mob. 06.83.04.96.78

Mél. [email protected]

SERVANTIE Jean (1959) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2013 (article 16)-dernière réinscription en 2018

Exerce depuis 30 ans en médecine vétérinaire Equine ; ancien assistant de l’Ecole

Vétérinaire de Toulouse ; Enseignant en ostéopathie à l’Ecole Vétérinaire de Nantes, Oniris

dans le cadre du diplôme inter-école d’osteopathie vétérinaire.

Selarl du Docteur Servantie-1 route de St Sébastien – BP 46535-44265 NANTES CX 2

Fax 02.40.73.53.10 Mobile 06.08.98.51.43

[email protected]

Page 35: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

35

LEFRANCOIS Valérie (1966)– arrondissement de Rennes

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Diplôme de docteur vétérinaire (Alfort 1993) – Diplôme d’Ecole d’expertise

vétérinaire (Toulouse 2015)-Spécialité cheval.

143 les barres-35580 PONT REAN

Tel /Fax 02.99.42.87.43 Mobile 06.08.60.22.00

[email protected]

A.5. - AQUACULTURE

Productions en eaux douces et de mer

LENOIR Pierangelo (1956) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2008 - dernière réinscription en 2015

Doctorat en Biologie et physiologie végétales

10 bis rue de la Marne 29260 LESNEVEN

02.98.21.11.98 Fax 02.98.21.15.58

[email protected]

PUYT Jean-Dominique (1949) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1985 – dernière réinscription en 2011

Docteur vétérinaire - professeur agrégé des écoles nationales vétérinaires (pharmacie et

toxicologie vétérinaire) –

expert agréé par la Cour de cassation

27 rue de Vannes-44100 NANTES

Mob. 06.83.04.96.78

Mél. [email protected]

A.6. - BIOTECHNOLOGIES

Équipements, procédés, fermenteurs - Produits des biotechnologies

PRAT née VALARCHE Isabelle (1966) - - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

DOCTORAT immunologie (1994)

38 rue Frédéric Chopin 44220 COUERON

02.40.69.93.71 Portable : 06.79.69.17.71

[email protected]

PINEL Michel (1946) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

Page 36: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

36

1ère

inscription en 1980 – dernière réinscription en 2015

Ingénieur agroalimentaire diplômé de nombreux instituts d’enseignement supérieur

6b rue de la Paix Ville Cado 22370 PLENEUF-VAL-ANDRE

02.96.61.96.90 Mobile 06.62.94.18.90

[email protected]

HANROT Martin – arrondissement de St Malo

1ère inscription à titre probatoire en 2016

équipements, procédés, fermenteurs , produits des biotechnologies

Ingénieur ICAM – Master d’administration des entreprises (IAE de Paris)

3 impasse des petites grèves – 35400 ST MALO

Tel 09.55.30.62.50 Mobile 06.61.72.69.43

[email protected]

A.7. - ÉLEVAGE

Équipement d’élevage - Productions animales et reproduction - Produits pour l’élevage

PENN Ernest (1950) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2008- dernière réinscription en 2015

Ingenieur IPF en systèmes hydrauliques et pneumatiques 1999 - Consultant libéral -

18 Rue du stade 29400 PLOUGOURVEST

02.98.68.55.61 Mobile 06.30.54.74.35 Fax 01,53,01,09,10

[email protected]

LE ROY Christian – arrondissement QUIMPER

1ère

inscription en 2015- dernière réinscription en 2018

Ingénieur Agricole (ESA Angers)

287, rue Paul Langevin- Kerity– 29760 PENMARC’H : 02.98.58.69.53 Mobile : 06.43.22.37.91

[email protected]

FIENI Francis (1957) - arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Doctorat Vétérinaire 1984, DEA spécialité production animale et qualité des denrées 1990,

agrégation de pathologie de la reproduction 1993, diplôme de docteur de l'institut national

polytechnique de Toulouse 1995, diplôme d'habilitation à diriger des recherches 2003

Certificat de spécialisation Négociation, médiation et transaction délivré par le CNAM

Pays de la Loire

ONIRIS Site de la Chantrerie-CS40706-44307 NANTES CX 03

: 02.40.68.77.10 Fax : 02.40.68.77.48

Page 37: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

37

[email protected]

PELLERIN Jean-Louis (1953) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1992 - dernière réinscription en 2015

Microbiologiste - immunologiste - Docteur Vétérinaire

Le Bois Saint-Lys - 12 rue Artemis 44470 CARQUEFOU CEDEX

02.40.68.77.03 Fax 02.40.68.77.07 Mobile 06.83.48.55.99

[email protected]

PUYT Jean-Dominique (1949) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1985 – dernière réinscription en 2011

Docteur vétérinaire - professeur agrégé des écoles nationales vétérinaires (pharmacie et

toxicologie vétérinaire)

expert agréé par la Cour de cassation

27 rue de Vannes-44100 NANTES

Mob. 06.83.04.96.78

Mél. [email protected]

DREAU Dominique (Mme) (1960) - arrondissement QUIMPER

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

CES hématologie – CES Bactériologie et virologie clinique – CES diagnostic biologie

parasitaire –CES immunologie générale – Diplôme en expertise vétérinaire – Diplôme d’Etat

de docteur vétérinaire

C.E.C.A. VETO ZI de port louis -56500 ST ALLOUESTRE

Tel 02.97.60.49.44 Fax 02.97.60.40.77 Mob 06.85.57.22.13

[email protected]

DOUIN Juliette (1956) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Doctorat vétérinaire, cours supérieur d'aviculture et d'alimentation des animaux domestiques,

accréditation des laboratoires en microbiologie alimentaire

4 rue de Montfort 35000 RENNES

02.99.27.67.13 Fax 02.99.27.67.56 Mobile 06.81.04.95.66

[email protected]

HELIEZ Jean Marc (1969) – arrondissement RENNES

Page 38: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

38

1ère

inscription en 2014

Docteur vétérinaire

HLVET Conseil – 2 bd de la Côte du Nord -35133 LECOUSSE

Tel 02.99.94.47.47 Fax 02.99.94.02.19 Mob 06.64.11.43.39

[email protected]

KOUBA née BOURDAIS Maryline (1961) – arrondissement RENNES

Réinscription en 2014

DEA de biologie et d’agronomie – Diplôme d’agronomie approfondie de l’ENSAR- doctorat

de biologie et d’agronomie

23 rue de chateaugiron-35150 JANZE

Tel 02.23.58.53.67 Mob 06.11.23.33.82

[email protected]

LE GOFFE Philippe (1956) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2018

Ingénieur agronome INA Paris-Grignon - Docteur en Sciences agronomiques ENSAR -

diplômé du centre d'Etudes des Programmes Economiques ENSAE-Habilitation à diriger des

recherches en sciences économiques. Professeur de l’enseignement supérieur agricole

Agrocampus Ouest - 65 rue de Saint-Brieuc CS 84215 - 35042 RENNES Cedex

02.23.48.54.16 Fax 02.23.48.54.17

[email protected]

JOURNEL née DUPOTEAU Catherine (1967) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

DOCTORAT vétérinaire (1995), certificat d'études approfondies vétérinaires de gestion de la

santé et de la qualité en production laitière (1998)

40 rue de la madeleine 22 210 LA CHEZE

/fax : 02.96.67.58.08 Portable : 06.08.99.62.14

DUCASSE Sébastien (1971) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription 2011 ; dernière réinscription en 2013

DUT spécialité biologie option industrie alimentaire (1992), Diplôme de docteur vétérinaire

(2001), diplôme d'Ecole en expertise vétérinaire (2010)

3 avenue Jean Taillandier 44 290 GUEMENE PENFAO

02.40.79.21.88 Fax : 02.40.51.15.62

[email protected]

Page 39: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

39

A.8. - HORTICULTURE

Arboriculture fruitière - Espaces verts et aménagements paysagers - Floriculture et décoration

florale - Maraîchage - Matériels d’horticulture - Pépinières

LENOIR Pierangelo (1956) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2008 - dernière réinscription en 2015

Doctorat en Biologie et physiologie végétales

10 bis rue de la Marne 29260 LESNEVEN

02.98.21.11.98 Fax 02.98.21.15.58

[email protected]

LE STER Daniel – arrondissement Brest

1ère

inscription en 2015. Dernière réinscription en 2018

Maître es sciences et Techniques en microbiologie appliquée aux IAA – ingénieur

ESMISAB.

364 rue de pemp hent – 29250 SANTEC : 02.98.29.74.14 Fax : 02.98.29.74.14 Mobile 06.76.13.40.33

[email protected]

LE ROY Christian – arrondissement QUIMPER

1ère

inscription en 2015- dernière réinscription en 2018

Ingénieur Agricole (ESA Angers)

287, rue Paul Langevin- Kerity– 29760 PENMARC’H : 02.98.58.69.53 Mobile : 06.43.22.37.91

[email protected]

BAZIN Pierre (1957) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2005 – dernière réinscription en 2016

Ingénieur des techniques horticoles de l'Ecole Nationale d'Ingénieurs des travaux agricoles

Aubépine – 2 ter rue du général Nicolet 35200 RENNES

02.23.30.43.44 Fax 02.23.30.43.45

[email protected]

POULAIN Dominique- arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2002 - dernière réinscription en 2017

Doctorat en agronomie-ingénieur agronome

Laboratoire Science du Vegetal-Agrocampus Rennes-65 rue de ST BRIEUC-CS 84215-35042

RENNES CX

02.23.48.54.75 Fax 02.23.48.54.80

Page 40: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

40

SCHMITZ Vincent (1962) – arrondissement ST NAZAIRE

1ère

inscription en 2015

Docteur de l’ENSAR en protection des plantes – Ingénieur agronome de l’ENSAIA-

DEA de sciences agronomiques univ. Nancy – Maîtrise de biologie des organismes

univ. Rennes 1 – DUT Génie de l’Environnement Brest.

23 rue de l’Océan – 44210 PORNIC 02.40.82.35.59 Mobile :06.82.43.55.29

[email protected]

MARSAUD Jean-Loïc (1960) – arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2018

Matériel d’horticulture

Brevet professionnel d’expert en automobile.

17 rue A. Conti-BP 21-56001 VANNES CX

02.97.63.29.16 Fax 02.97.63.73.77

[email protected]

A.9. - NEIGE et AVALANCHE

A.10. - NUISANCES, POLLUTIONS AGRICOLES et DÉPOLLUTION

Equipements et procédés - Études d’impact - Toxicologie non médicale

LE CLOIREC Pierre (1955) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2007 –dernière réinscription en 2015

Doctorat es Sciences physiques - Diplôme d’ingénieur de l’E.N.S.C.R

Ingénieur conseil indépendant - Professeur à l’Ecole de Chimie de Rennes

19 Rue Antoine de Saint Exupéry 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE

02.40.72.87.10

[email protected]

PUYT Jean-Dominique (1949) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1985 – dernière réinscription en 2011

Docteur vétérinaire - professeur agrégé des écoles nationales vétérinaires (pharmacie et

toxicologie vétérinaire) –

expert agréé par la Cour de cassation

27 rue de Vannes-44100 NANTES

Page 41: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

41

Mob. 06.83.04.96.78

Mél. [email protected]

GLOAQUIN Alain (1967)-arrondissement de QUIMPER

1ère

inscription en 2018

Maîtrise d'océanographie biologique 1989, DEA écologie expérimentale 1990 Ingénieur et

consultant environnement de 1991 à 1998 - dirigeant de bureau d’études en Environnement

depuis 1998

7, allée Emile Le Page 29 000 QUIMPER / 5 rue de l’oseraie-35510 CESSON SEVIGNE 02.98.90.36.39 Fax : 02.98.65.13.98

[email protected]

GARNIER Eric (1960) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2005 – dernière réinscription en 2016

Ingénieur agronome, ingénieur du génie sanitaire

OUEST AM’ - 1 rue des Cormiers BP 95101 - 35651 LE RHEU Cedex

02.99.14.55.70 Fax 02.99.14.55.67

[email protected]

LE GOFFE Philippe (1956) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2018

Ingénieur agronome INA Paris-Grignon - Docteur en Sciences agronomiques ENSAR -

diplômé du centre d'Etudes des Programmes Economiques ENSAE-Habilitation à diriger des

recherches en sciences économiques. Professeur de l’enseignement supérieur agricole

Agrocampus Ouest - 65 rue de Saint-Brieuc CS 84215 - 35042 RENNES Cedex

02.23.48.54.16 Fax 02.23.48.54.17

[email protected]

POULAIN Dominique- arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2002 - dernière réinscription en 2017

Doctorat en agronomie-ingénieur agronome

Laboratoire Science du Vegetal-Agrocampus Rennes-65 rue de ST BRIEUC-CS 84215-35042

RENNES CX

02.23.48.54.75 Fax 02.23.48.54.80

SCHMITZ Vincent (1962) – arrondissement ST NAZAIRE

1ère

inscription en 2015

Docteur de l’ENSAR en protection des plantes – Ingénieur agronome de l’ENSAIA-

Page 42: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

42

DEA de sciences agronomiques univ. Nancy – Maîtrise de biologie des organismes

univ. Rennes 1 – DUT Génie de l’Environnement Brest.

23 rue de l’Océan – 44210 PORNIC 02.40.82.35.59 Mobile :06.82.43.55.29

[email protected]

A-10.02 Études d’impact

LESAGE Bertrand (1958) – arrondissement RENNES

1ère

inscription en extension en 2017

OUEST AM’-1 rue des cormiers-Parc d’activité d’Apigné-35650 LE RHEU

Tel 02.99.14.55.70 Fax 02.99.14.55.67 Mob 06.10.79.57.40

[email protected]

A.11. - PÊCHE-CHASSE-FAUNE SAUVAGE

Armement - Accastillage - Matériels - Matériels et équipements pour la chasse - Pêche et

produits de la pêche - Peuplements et équilibres cynégétiques

GAUDIN François (1947) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2013 – dernière réinscription en 2016

Certificat d’hydraulique industrielle

21 rue de la bellais – 35510 MORDELLES

: 06.30.70.16.02

[email protected]

LE GOFFE Philippe (1956) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Ingénieur agronome INA Paris-Grignon - Docteur en Sciences agronomiques ENSAR -

diplômé du centre d'Etudes des Programmes Economiques ENSAE-Habilitation à diriger des

recherches en sciences économiques. Professeur de l’enseignement supérieur agricole

Agrocampus Ouest - 65 rue de Saint-Brieuc CS 84215 - 35042 RENNES Cedex

02.23.48.54.16 Fax 02.23.48.54.17

[email protected]

A.12. - SYLVICULTURE

Estimation et gestion - Restauration des terrains en montagne - Sciage et produits forestiers -

Semis, pépinières et plantations - Travaux et exploitations forestières

Page 43: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

43

GHAZIL Saloua - arrondissement : NANTES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Doctorat en sciences du bois et des fibres (2010)-DEA en procédés biotechnologiques et

alimentaires (2002)-diplôme marocain de maitrise es sciences spécialisées (1999)-diplôme

marocain DEUG sciences de la vie et de la terre

2 rue Robert Le Ricolais-44300 NANTES

Tél. 02.72.02.97.61 Fax 02.40.93.99.21 Mob . 06.10.89.58.70

[email protected]

BAZIN Pierre (1957) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2005 – dernière réinscription en 2016

Ingénieur des techniques horticoles de l'Ecole Nationale d'Ingénieurs des travaux agricoles

Aubépine – 2 ter rue du général Nicolet 35200 RENNES

02.23.30.43.44 Fax 02.23.30.43.45

[email protected]

SCHMUTZ Thomas (1962) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Diplôme d’ingénieur agronome à l’Institut National Agronomique Paris-Grignon - Diplôme

d’Agronomie Approfondie (D.A.A) Sciences et Techniques des Productions Végétales

Aubépine - SARL SCOP - 39 Square Charles Dullin 35200 RENNES

02.23.30.43.44 Fax 02.23.20.43.45

[email protected]

DONNET Alain (1957) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 1994 – dernière réinscription en 2016

Expert forestier, Ingénieur Civil des Travaux des Eaux et Forêts, Ingénieur Industriel Agricole

(Diagnostics phytosanitaires individuels d’arbres)

27 chemin de la Corniche 22680 ETABLES SUR MER

02.96.70.91.82 Fax 02.96.70.91.87

[email protected]

NICOL Hervé-Jean (1948) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 1983 – dernière réinscription en 2015

Expert agricole et foncier - expert forestier

2 la Croix Quinquis 22290 PLEGUIEN

02.96.33.53.85 Fax 02.96.33.49.78

Page 44: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

44

A.13. - VITICULTURE et OENOLOGIE

Estimation et gestion - Exploitation viticole - Matériels de culture de la vigne - Oenologie -

Pépinières et plantations - Produits, traitements et protection de la vigne

SCHMITZ Vincent (1962) – arrondissement ST NAZAIRE

1ère

inscription en 2015

Docteur de l’ENSAR en protection des plantes – Ingénieur agronome de l’ENSAIA-

DEA de sciences agronomiques univ. Nancy – Maîtrise de biologie des organismes

univ. Rennes 1 – DUT Génie de l’Environnement Brest.

23 rue de l’Océan – 44210 PORNIC 02.40.82.35.59 Mobile :06.82.43.55.29

[email protected]

A.14. - SANTÉ VÉTÉRINAIRE

Madame LEFRANCOIS Valérie (1966)– arrondissement de Rennes

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Diplôme de docteur vétérinaire (Alfort 1993) – Diplôme d’Ecole d’expertise

vétérinaire (Toulouse 2015)-spécialité cheval.

143 les barres-35580 PONT REAN

Tel /Fax 02.99.42.87.43 Mobile 06.08.60.22.00

[email protected]

A.14.1. - Biologie vétérinaire

FIENI Francis (1957) - arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Doctorat Vétérinaire 1984, DEA spécialité production animale et qualité des denrées 1990,

agrégation de pathologie de la reproduction 1993, diplôme de docteur de l'institut national

polytechnique de Toulouse 1995, diplôme d'habilitation à diriger des recherches 2003

Certificat de spécialisation Négociation, médiation et transaction délivré par le CNAM

Pays de la Loire

ONIRIS Site de la Chantrerie-CS40706-44307 NANTES CX 03

: 02.40.68.77.10 Fax : 02.40.68.77.48

[email protected]

PELLERIN Jean-Louis (1953) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1992 - dernière réinscription en 2015

Microbiologiste - immunologiste - Docteur Vétérinaire

Page 45: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

45

Le Bois Saint-Lys - 12 rue Artemis 44470 CARQUEFOU CEDEX

02.40.68.77.03 Fax 02.40.68.77.07 Mobile 06.83.48.55.99

[email protected]

PUYT Jean-Dominique (1949) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1985 – dernière réinscription en 2011

Docteur vétérinaire - professeur agrégé des écoles nationales vétérinaires (pharmacie et

toxicologie vétérinaire)

expert agréé par la Cour de cassation

27 rue de Vannes-44100 NANTES

Mob. 06.83.04.96.78

Mél. [email protected]

INSTITUT FRANCAIS D’EMPREINTES GENETIQUES (I.F.E.G) -

arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

personne morale représentée par son Président : M. Olivier Pascal

Site de la Guéraudière - Rue Pierre Adolphe Bobierre 44323 NANTES Cedex 3

02.72.64.21.95 Fax 02.72.64.21.96

[email protected]

DREAU Dominique (Mme) (1960) - arrondissement QUIMPER

1ère

inscription en 2014 dernière réinscription en 2017

CES hématologie – CES Bactériologie et virologie clinique – CES diagnostic biologie

parasitaire –CES immunologie générale – Diplôme en expertise vétérinaire – Diplôme d’Etat

de docteur vétérinaire

C.E.C.A. VETO ZIde port louis -56500 ST ALLOUESTRE

Tel 02.97.60.49.44 Fax 02.97.60.40.77 Mob 06.85.57.22.13

[email protected]

VANNIER Philippe- arrondissement : ST BRIEUC

Précedemment inscrit de 2014 à 2016

Réinscrit à titre probatoire en 2018

Doctorat vétérinaire-DEA de biologie animale-DU habilitation à diriger des recherches

11 rue Auguste Pavie-22000 ST BRIEUC

Tél. 02.96.94.08.93 Mob. 06.58.45.30.13

[email protected]

Page 46: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

46

DUCASSE Sébastien (1971) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription 2011 ; dernière réinscription en 2013

DUT spécialité biologie option industrie alimentaire (1992), Diplôme de docteur vétérinaire

(2001), diplôme d'Ecole en expertise vétérinaire (2010)

3 avenue Jean Taillandier 44 290 GUEMENE PENFAO

02.40.79.21.88 Fax : 02.40.51.15.62

[email protected]

A.14.2.- Chirurgie vétérinaire

FANUEL Pascal (1955) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

Docteur vétérinaire (1982), diplôme d'Ecole en expertise vétérinaire (2012)

Coordonnées professionnelles :

32 Longrais 44850 SAINT MARS DU DESERT

02.40.93.99.10 Portable : 06.87.69.65.62

[email protected]

FIENI Francis (1957) - arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Doctorat Vétérinaire 1984, DEA spécialité production animale et qualité des denrées 1990,

agrégation de pathologie de la reproduction 1993, diplôme de docteur de l'institut national

polytechnique de Toulouse 1995, diplôme d'habilitation à diriger des recherches 2003

Certificat de spécialisation Négociation, médiation et transaction délivré par le CNAM

Pays de la Loire

ONIRIS Site de la Chantrerie-CS40706-44307 NANTES CX 03

: 02.40.68.77.10 Fax : 02.40.68.77.48

[email protected]

PUYT Jean-Dominique (1949) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1985 – dernière réinscription en 2011

Docteur vétérinaire - professeur agrégé des écoles nationales vétérinaires (pharmacie et

toxicologie vétérinaire)

expert agréé par la Cour de cassation

27 rue de Vannes-44100 NANTES

Mob. 06.83.04.96.78

Mél. [email protected]

Page 47: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

47

PELLERIN Jean-Louis (1953) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1992 - dernière réinscription en 2015

Microbiologiste - immunologiste - Docteur Vétérinaire

Le Bois Saint-Lys - 12 rue Artemis 44470 CARQUEFOU CEDEX

02.40.68.77.03 Fax 02.40.68.77.07 Mobile 06.83.48.55.99

[email protected]

LEFRANCOIS Valérie (1966)– arrondissement de Rennes

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Diplôme de docteur vétérinaire (Alfort 1993) – Diplôme d’Ecole d’expertise

vétérinaire (Toulouse 2015)-specialité cheval

143 les barres-35580 PONT REAN

Tel /Fax 02.99.42.87.43 Mobile 06.08.60.22.00

[email protected]

DUCASSE Sébastien (1971) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription 2011 ; dernière réinscription en 2013

DUT spécialité biologie option industrie alimentaire (1992), Diplôme de docteur vétérinaire

(2001), diplôme d'Ecole en expertise vétérinaire (2010)

3 avenue Jean Taillandier 44 290 GUEMENE PENFAO

02.40.79.21.88 Fax : 02.40.51.15.62

[email protected]

A.14.3. - Imagerie vétérinaire

FIENI Francis (1957) - arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Doctorat Vétérinaire 1984, DEA spécialité production animale et qualité des denrées 1990,

agrégation de pathologie de la reproduction 1993, diplôme de docteur de l'institut national

polytechnique de Toulouse 1995, diplôme d'habilitation à diriger des recherches 2003

Certificat de spécialisation Négociation, médiation et transaction délivré par le CNAM

Pays de la Loire

ONIRIS Site de la Chantrerie-CS40706-44307 NANTES CX 03

: 02.40.68.77.10 Fax : 02.40.68.77.48

[email protected]

PELLERIN Jean-Louis (1953) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1992 - dernière réinscription en 2015

Microbiologiste - immunologiste - Docteur Vétérinaire

Le Bois Saint-Lys - 12 rue Artemis 44470 CARQUEFOU CEDEX

Page 48: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

48

02.40.68.77.03 Fax 02.40.68.77.07 Mobile 06.83.48.55.99

[email protected]

LEFRANCOIS Valérie (1966)– arrondissement de Rennes

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Diplôme de docteur vétérinaire (Alfort 1993) – Diplôme d’Ecole d’expertise

vétérinaire (Toulouse 2015)-specialité cheval

143 les barres-35580 PONT REAN

Mobile 06.08.60.22.00

[email protected]

DUCASSE Sébastien (1971) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription 2011 ; dernière réinscription en 2013

DUT spécialité biologie option industrie alimentaire (1992), Diplôme de docteur vétérinaire

(2001), diplôme d'Ecole en expertise vétérinaire (2010)

3 avenue Jean Taillandier 44 290 GUEMENE PENFAO

02.40.79.21.88 Fax : 02.40.51.15.62

[email protected]

A.14.4. -Médecine vétérinaire

FANUEL Pascal (1955) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

Docteur vétérinaire (1982), diplôme d'Ecole en expertise vétérinaire (2012)

Coordonnées professionnelles :

32 Longrais 44850 SAINT MARS DU DESERT

02.40.93.99.10 Portable : 06.87.69.65.62

[email protected]

FIENI Francis (1957) - arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Doctorat Vétérinaire 1984, DEA spécialité production animale et qualité des denrées 1990,

agrégation de pathologie de la reproduction 1993, diplôme de docteur de l'institut national

polytechnique de Toulouse 1995, diplôme d'habilitation à diriger des recherches 2003

Certificat de spécialisation Négociation, médiation et transaction délivré par le CNAM

Pays de la Loire

ONIRIS Site de la Chantrerie-CS40706-44307 NANTES CX 03

: 02.40.68.77.10 Fax : 02.40.68.77.48

[email protected]

Page 49: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

49

PELLERIN Jean-Louis (1953) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1992 - dernière réinscription en 2015

Microbiologiste - immunologiste - Docteur Vétérinaire

Le Bois Saint-Lys - 12 rue Artemis 44470 CARQUEFOU CEDEX

02.40.68.77.03 Fax 02.40.68.77.07 Mobile 06.83.48.55.99

[email protected]

PUYT Jean-Dominique (1949) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1985 – dernière réinscription en 2011

Docteur vétérinaire - professeur agrégé des écoles nationales vétérinaires (pharmacie et

toxicologie vétérinaire) –

expert agréé par la Cour de cassation

27 rue de Vannes-44100 NANTES

Mob. 06.83.04.96.78

Mél. [email protected]

DREAU Dominique (Mme) (1960) - arrondissement QUIMPER

1ère

inscription en 2014- dernière réinscription en 2017

CES hématologie – CES Bactériologie et virologie clinique – CES diagnostic biologie

parasitaire –CES immunologie générale – Diplôme en expertise vétérinaire – Diplôme d’Etat

de docteur vétérinaire

C.E.C.A. VETO ZIde port louis -56500 ST ALLOUESTRE

Tel 02.97.60.49.44 Fax 02.97.60.40.77 Mob 06.85.57.22.13

[email protected]

DOUIN Juliette (1956) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Doctorat vétérinaire, cours supérieur d'aviculture et d'alimentation des animaux domestiques,

accréditation des laboratoires en microbiologie alimentaire

4 rue de Montfort 35000 RENNES

02.99.27.67.13 Fax 02.99.27.67.56 Mobile 06.81.04.95.66

[email protected]

HELIEZ Jean Marc (1969) – arrondissement RENNES

1ère

inscription en 2014

Docteur vétérinaire

HLVET Conseil – 2 bd de la Côte du Nord -35133 LECOUSSE

Tel 02.99.94.47.47 Fax 02.99.94.02.19 Mob 06.64.11.43.39

Page 50: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

50

[email protected]

LEFRANCOIS Valérie (1966)– arrondissement de Rennes

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Diplôme de docteur vétérinaire (Alfort 1993) – Diplôme d’Ecole d’expertise

vétérinaire (Toulouse 2015)-spécialité cheval

143 les barres-35580 PONT REAN

[email protected]

VANNIER Philippe- arrondissement : ST BRIEUC

Précedemment inscrit de 2014 à 2016

Réinscrit à titre probatoire en 2018

Doctorat vétérinaire-DEA de biologie animale-DU habilitation à diriger des recherches

11 rue Auguste Pavie-22000 ST BRIEUC

Tél. 02.96.94.08.93 Mob. 06.58.45.30.13

[email protected]

DUCASSE Sébastien (1971) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription 2011 ; dernière réinscription en 2013

DUT spécialité biologie option industrie alimentaire (1992), Diplôme de docteur vétérinaire

(2001), diplôme d'Ecole en expertise vétérinaire (2010)

3 avenue Jean Taillandier 44 290 GUEMENE PENFAO

02.40.79.21.88 Fax : 02.40.51.15.62

[email protected]

A.14.5. - Qualité et sécurité alimentaire

LE STER Daniel – arrondissement Brest

1ère

inscription en 2015. Dernière réinscription en 2018

Maître es sciences et Techniques en microbiologie appliquée aux IAA – ingénieur

ESMISAB.

364 rue de pemp hent – 29250 SANTEC : 02.98.29.74.14 Fax : 02.98.29.74.14 Mobile 06.76.13.40.33

[email protected]

PELLERIN Jean-Louis (1953) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1992 - dernière réinscription en 2015

Microbiologiste - immunologiste - Docteur Vétérinaire

Page 51: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

51

Le Bois Saint-Lys - 12 rue Artemis 44470 CARQUEFOU CEDEX

02.40.68.77.03 Fax 02.40.68.77.07 Mobile 06.83.48.55.99

[email protected]

PUYT Jean-Dominique (1949) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1985 – dernière réinscription en 2011

Docteur vétérinaire - professeur agrégé des écoles nationales vétérinaires (pharmacie et

toxicologie vétérinaire) –

expert agréé par la Cour de cassation

27 rue de Vannes-44100 NANTES

Mob. 06.83.04.96.78

Mél. [email protected]

DREAU Dominique (Mme) (1960) - arrondissement QUIMPER

1ère

inscription en 2014- dernière réinscription en 2017

CES hématologie – CES Bactériologie et virologie clinique – CES diagnostic biologie

parasitaire –CES immunologie générale – Diplôme en expertise vétérinaire – Diplôme d’Etat

de docteur vétérinaire

C.E.C.A. VETO ZIde port louis -56500 ST ALLOUESTRE

Tel 02.97.60.49.44 Fax 02.97.60.40.77 Mob 06.85.57.22.13

[email protected]

DOUIN Juliette (1956) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Doctorat vétérinaire, cours supérieur d'aviculture et d'alimentation des animaux domestiques,

accréditation des laboratoires en microbiologie alimentaire

4 rue de Montfort 35000 RENNES

02.99.27.67.13 Fax 02.99.27.67.56 Mobile 06.81.04.95.66

[email protected]

KOUBA née BOURDAIS Maryline (1961) – arrondissement RENNES

Réinscription en 2014

DEA de biologie et d’agronomie – Diplôme d’agronomie approfondie de l’ENSAR- doctorat

de biologie et d’agronomie

23 rue de chateaugiron-35150 JANZE

Tel 02.23.58.53.67 Mob 06.11.23.33.82

[email protected]

Page 52: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

52

DUCASSE Sébastien (1971) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription 2011 ; dernière réinscription en 2013

DUT spécialité biologie option industrie alimentaire (1992), Diplôme de docteur vétérinaire

(2001), diplôme d'Ecole en expertise vétérinaire (2010)

3 avenue Jean Taillandier 44 290 GUEMENE PENFAO

02.40.79.21.88 Fax : 02.40.51.15.62

[email protected]

B. - ARTS, CULTURE, COMMUNICATION ET MEDIAS, SPORT

B.1. - ÉCRITURES

B.1.1 Documents et écritures

BOUTIN Marie-Christine née ROUSSEAU (1964) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

Diplôme de graphologie ICH Paris 2003 - Module de caractérologie ICH 2002 -

118 rue de la Marrière 44300 NANTES

Mobile 06.99.34.55.41

[email protected]

BIZEUL Ginette (1952) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2007 (article 16) – dernière réinscription en 2017

Inscrite sur la liste nationale depuis 2012

D.U de Criminalistique 1994 - D.U d’Expert en Ecritures et Documents 1999 - Diplôme

de formation supérieure spécialisée d’université sciences pénales et criminologie 2008

Expert inscrite sur la liste des experts près la Cour Pénale Internationale de LA HAYE

9 avenue ,Victor Hugo-56000 VANNES

09 86 70 99 52 Mobile 06.16.59.78.58

[email protected]

B.1.2 Paléographie

B.2. – GÉNÉALOGIE

Page 53: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

53

BERNARD Jérôme-arrondissement : RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

DESS ingénierie juridique et financière (institut d’administration des entreprises

Rennes)

6 rue Edith Cavell-35000 RENNES

Tél. 02.99.78.20.78 Mob 06.62.66.90.60

[email protected]

B.3. - OBJETS D’ART

B.3.1. - Armes anciennes

GUILLOU Luc-arrondissement de Brest

1 ère inscription à titre probatoire en 2016

BP 18 – 29280 PLOUZANE

Tel 02.98.05.01.88

[email protected]

B.3.2. - Bijouterie, joaillerie, horlogerie, orfèvrerie

JANIN Alexis (1960) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2000 – dernière réinscription en 2017

Baccalauréat série B 1980 - C.A.P. Bijoutier 1981 - Diplôme fin d’études 1er cycle de

gemmologie 1984 - C.A.P. de joaillier 1985

9, rue Hoche 35000 RENNES

02.99.38.53.85 Fax 02.99.38.03.90

[email protected]

PONCHAUX Valerie – arrondissement : NANTES

1ère inscription à titre probatoire en 2018

Diplôme de gemmologue (ING Paris)-Diplôme d’expertise juridique et scientifique des

œuvres d’art (Paris Panthéon Assas)- Membre titulaire de la chambre nationale des experts en

bijouterie joaillerie orfevrerie gemmologie Paris)

18 rue Franklin-44000 NANTES

Tél. 06.63.09.16.31

[email protected]

B.3.3. - Céramiques, anciennes et d’art

GAUDUCHEAU Xavier-arrondissement : RENNES

Page 54: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

54

Précedemment inscrit de 2002 à 2015

Réinscrit à titre probatoire en 2018

Diplôme de commissaire priseur (1988)

19 Quai Lamennais-35000 RENNES

Tél. 02.30.96.36.33 Fax 09.72.45.52.46 Mob. 06.86.58.79.88

[email protected]

B.3.4. - Cristallerie

B.3.5. – Ebénisterie

GHAZIL Saloua - arrondissement : NANTES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Doctorat en sciences du bois et des fibres (2010)-DEA en procédés biotechnologiques et

alimentaires (2002)-diplôme marocain de maitrise es sciences spécialisées (1999)-diplôme

marocain DEUG sciences de la vie et de la terre

2 rue Robert Le Ricolais-44300 NANTES

Tél. 02.72.02.97.61 Fax 02.40.93.99.21 Mob . 06.10.89.58.70

[email protected]

LETEXIER Richard (1975) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

maître artisan ébéniste-restaurateur - diplôme des métiers d’arts 1998 -

11 Chemin de la Furguai 44500 LA BAULE

02.40.24.25.62 Mobile 06.61.71.79.38

B.3.6. - Etoffes anciennes et tissages

B.3.7. - Ferronnerie et bronzes

B.3.8. - Gravures et arts graphiques

B.3.9. - Héraldique

B.3.10. - Livres anciens et modernes

B.3.11. - Lutherie et instruments de musique

B.3.12. - Meubles et mobiliers anciens

LANNON Philippe (1956) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en1993 – dernière réinscription en 2018

Commissaire priseur - objets d'art, meubles anciens, tableaux

26 rue du Château BP 21255 - 29212 BREST CEDEX 1

02.98.44.78.44 Fax02.98.44.80.20

Page 55: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

55

[email protected]

GAUDUCHEAU Xavier-arrondissement : RENNES

Précedemment inscrit de 2002 à 2015

Réinscrit à titre probatoire en 2018

Diplôme de commissaire priseur (1988)

19 Quai Lamennais-35000 RENNES

Tél. 02.30.96.36.33 Fax 09.72.45.52.46 Mob. 06.86.58.79.88

[email protected]

SANSON Eric (1958) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 2012-dernière réinscription en 2015

DESS sciences et techniques procédurales (1983)- Diplôme de Commissaire-

Priseur (1986)

Coordonnées professionnelles :

Place A. De la Perrière 44500 LA BAULE

02.40.60.60.90 fax : 02,40,60,03,25

[email protected]

LE BOT Jean-Yves (1958) - arrondissement de VANNES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Diplôme de maître artisan métier ébéniste 1988, certificat d'assiduité et de réussite aux

examens de fin d'année du cycle «mobilier III» de l'Institut d'études supérieures des arts 1994

Habilité pour la restauration des biens faisant partie des collections des musées de France

Camblon 56 350 ST JEAN DE LA POTERIE

: 02.99.71.91.84 Fax : 02.99.71.91.84 Portable : 06.81.75.17.75

[email protected]

B.3.13. - Numismatique et médailles

B.3.14. - Philatélie

B.3.15. – Sculptures

GAUDUCHEAU Xavier-arrondissement : RENNES

Précedemment inscrit de 2002 à 2015

Réinscrit à titre probatoire en 2018

Diplôme de commissaire priseur (1988)

19 Quai Lamennais-35000 RENNES

Tél. 02.30.96.36.33 Fax 09.72.45.52.46 Mob. 06.86.58.79.88

[email protected]

Page 56: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

56

B.3.16. - Tableaux

LANNON Philippe (1956) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en1993 – dernière réinscription en 2018

Commissaire priseur - objets d'art, meubles anciens, tableaux

26 rue du Château BP 21255 - 29212 BREST CEDEX 1

02.98.44.78.44 Fax02.98.44.80.20

[email protected]

GAUDUCHEAU Xavier-arrondissement : RENNES

Précedemment inscrit de 2002 à 2015

Réinscrit à titre probatoire en 2018

Diplôme de commissaire priseur (1988)

19 Quai Lamennais-35000 RENNES

Tél. 02.30.96.36.33 Fax 09.72.45.52.46 Mob. 06.86.58.79.88

[email protected]

B.3.17. - Tapisseries et tapis

B.3.18. - Vitraux et vitrerie d’art

B.4. - PRODUCTIONS CULTURELLES ET DE COMMUNICATION

B.4.1. - Cinéma, télévision, vidéogramme

* Distribution, commercialisation et exploitation

* Equipements cinématographiques

* Œuvres audiovisuelles et cinématographiques

B.4.2. - Imprimerie

B.4.3. - Musique

B.4.4. - Photographie

B 4.5. - Presse, édition

B.4.6. - Publicité

B.4.7. - Théâtre, spectacles vivants

Page 57: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

57

B.5. - PROPRIÉTÉ ARTISTIQUE

B.5.1 Gestion des droits d’auteur

B.5.2 Gestion des droits des artistes et interprètes

B.5.3 Gestion des droits dérivés et de reproduction

B.5.4 Gestion des droits à l’image

B.6. - SPORT

Activités sportives, matériel et installations sportives

C. - BÂTIMENT - TRAVAUX PUBLICS - GESTION IMMOBILIERE

C. 01 BATIMENT - TRAVAUX PUBLICS

LE ROUGE de RUSUNAN Henri – arrondissement de Nantes

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Diplôme architecture, développement durable et processus à haute qualité

environnementale (2011)-Architecte DPLG

8 rue du roi Albert-44000 NANTES

Tel 02.40.74.18.19

[email protected]

SALVISBERG Franck (1962) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2013- dernière réinscription en 2016

Ingénieur IPF génie civil batiment (assainissement)

9 chemin du petit versa-56860 SENE

02.97..47.63.96 Mobile 06.50.70.45.54

[email protected]

C.1.1.- Acoustique, bruit, vibration

BORDAT Cyrille (1964) - arrondissement : NANTES

1ère inscription en 2011 , dernière réinscription en 2018

Page 58: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

58

Licence en géographie (1990), licence en aménagement (1991) maîtrise en aménagement mention

urbanisme (1992), certificat d'études approfondies en architecture (1993), DESS spécialité bases

scientifiques d'acoustiques architecturales (1994)

7 rue des Cormorans 44 840 LES SORINIERES

/fax : 02.40.13.09.44 Mobile : 06.73.78.53.29 ou 07.85.62.60.59

[email protected]

CHABANE Saïd (1962)– arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2015. Dernière réinscription en 2018

DEA acoustique physique Université Pierre et Marie Curie – Paris (1989) – Docteur en

mécanique, acoustique et matériaux de l’Université de Technologie de Compiègne (1994).

Fluide-Méca – 12 rue du chapeau rouge– 44000 NANTES 02.51.83.96.45 Mobile : 06.52.69.45.63

[email protected]

BISQUAY Jean-Louis (1953) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Certificat gestion et management de l'entreprise - création et direction Bureau d'Etudes et

d'Ingénierie spécialisé en acoustique

Parc Technologique de Soye - 5 rue Copernic 56270 PLOEMEUR

02.97.37.01.02 Fax 02.97.37.08.22 Mobile 06.08.42.76.31*

[email protected]

HERNOT Yves (1955) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

Ingénieur conseil en acoustique - D.E.A Acoustique Appliquée 1981 -

Cicé 35170 BRUZ

02.99.05.07.00 Fax 02.99.05.07.28 Mobile 06.14.69.89.66

[email protected]

CASTEL Thierry (1961) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 1996 – dernière réinscription en 2016

Architecte DPLG (1987) - ingénieur du génie sanitaire - (mémoire d'acoustique - 1989)

4 rue de la Poste BP 39 - 22360 LANGUEUX

02.96.52.45.14 Fax 02.96.52.45.19 Mob 06.33.45.12.07

[email protected]

DESCAMPS David - arrondissement : SAINT-BRIEUC

Page 59: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

59

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

diplôme d'ingénieur, école nationale supérieur des techniques industrielles et des mines de

Douai – 1998

Petit Kergroix-route de colpo-56660 ST JEAN BREVELAY

Tél. 09.82.41.75.52 Fax 09.81.40.02.31 Mob. 06.30.35.78.31

[email protected]

C.1.2. - Architecture - Ingénierie

CHATEAU Guénolé (1954) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2000 – dernière réinscription en 2016

Architecte D.E.S.A.

3 rue amiral Jean Cras 29200 BREST

[email protected]

DUSSAUGE Denis (1958) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2012 - dernière réinscription en 2015

ingénieur de l'école technique supérieure des travaux maritimes (1982)- formation à l'expertise

judiciaire (2010)

3 bis rue de Penquer – 29850 GOUESNOU

02.98.43.45.04 Mobile 06.65.34.34.67

[email protected]

JACQ Yannick (1953) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2009 – dernière réinscription en 2016

architecte DPLG 1981 -

45 rue Jean Jaurès 29200 BREST

02.98.46.33.27 Fax 02.98.80.28.87 Mobile 06.62.22.33.27

[email protected]

JAQUARD Jean-Emmanuel-arrondissement : BREST

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

Architecte DPLG

32 Vieille côte-BP 05-29241 LOCQUIREC

Tél. 02.98.79.32.02 Mob. 06.03.34.27.81 Fax 09.58.65. 83.48

Mél. [email protected]

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60

JEGOU Yves-arrondissement : BREST

Expert précédemment inscrit de 2001 à 2016

Réinscrit à titre probatoire en 2018

Architecte DPLG (1984)

11 rue de sévigné-29270 CARHAIX PLOUGUER

Tel 02.98.99.14.77 Fax 02.98.99.15.72 Mob 06.88.39.14.24

[email protected]

LEGRAND Jean Luc – arrondissement Brest

1ère

inscription en 2015

Architecte DPLG 53 rue Jules Ferry – 29200 BREST

: 02.98.44.33.33 Mobile 06.67.38.29.29

[email protected]

SALENAVE Arnaud (1974) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

Ingénieur INSA OPTION GENIE CIVIL ET URBANISME (1998)

Coordonnées professionnelles :

44 RUE Georges Melou 29200 BREST

02.98.80.31.25 Portable : 06.24.96.02.45

[email protected]

SERS Renaud (1957) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2002 – dernière réinscription en 2016

Diplôme d'architecte 1985

8 rue de Kerrarun - Le Moulin Blanc 29200 BREST

02.98.33.98.89 Fax 02.98.33.99.15 Mobile 06.63.18.83.35

[email protected]

PHILIPPOTE née ASSAMA MPOUO Rose (1975) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

architecte DPLG (2001), formation à l’expertise (2009)

Coordonnées professionnelles :

Kergo 56700 KERVIGNAC

09.54.80.42.21

[email protected]

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61

SINQUIN Philippe (1956)-arrondissement de LORIENT

1ère

inscription en 2013- dernière réinscription en 2016

Architecture DPLG (1983)

5 rue du Général Dubail – 56100 LORIENT

02.97.21.90.75 Portable: 06.08.64.57.07 Fax : 02.97.64.53.03

[email protected]

TAILLANDIER Michel-arrondissement de LORIENT

1ère

inscription en 2010- dernière réinscription en 2017

Diplôme architecte DPLG

2 place Mangin 44200 NANTES

Tél. 02.40.69.62.36 Fax 09.58.39.89.89

[email protected]

BULTEAU Michel (1958) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Diplôme d’ingénieur INSA Rennes

15 rue des Draps d’Or 44120 VERTOU

02.40.80.38.74

[email protected]

CARONI Olivier (1951) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2008- dernière réinscription en 2015

Diplôme d’Ingénieur Travaux Publics 1977 - Expert inscrit sur la liste de la Commission

d’Application de la Convention de Règlement de l’Assurance Construction 1995 -

28 rue de la chezine 44100 NANTES

02.5 1.78.90.08 Fax 08 11 48 79 86 Mobile 06.03.79.97.06

[email protected]

CORDELLIER Jean Jacques- arrondissement : NANTES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Diplôme d’architecte DPLG (1989)

54 rue Maisdon Pajot-44100 NANTES

Tél. 02.51.82.45.75 Mob 06.08.82.69.78

[email protected]

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62

MOREAU Didier - ressort QUIMPER

1ère

inscription en 2018

Ingénieur génie civil de l’Institut National des Sciences Appliquées de Rennes

33 résidence les pins – 29170 FOUESNANT 02.98.87.09.55 Mobile : 06.48.95.63.80

[email protected]

QUILFEN Michel (1964) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2018

B.T.S adjoint technique d’entreprise de bâtiment - B.T étude de prix de bâtiment - Ingénieur

du C.N.A.M Option bâtiment - Diplôme ICH Paris (Institut Etudes Economiques et

Juridiques appliquées à la Construction et à l’Habitation) - Certificat d’Ingénieur Européen

E.X.C.I.Q (Expertise Conseil Ingénierie Quilfen) - 29 Menez Saint Jean

29950 CLOHARS-FOUESNANT

02.98.57.04.11 Mobile 06.69.13.20.32

BODIGUEL Bernard (1948) – arrondissement ST NAZAIRE

1ère

inscription en 2018

Brevet études commerciales option comptabilité – BTS études commerciales option

comptabilité.

19 rue du bois Savary – 44600 ST NAZAIRE 02.40.01.54.93 Mobile :06.07.12.49.59

[email protected]

DESNOS Jean-François - arrondissement : VANNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Diplôme d’architecte DPLG (1983)-

11 boulevard de l’océan-56750 DAMGAN

Tél 02.97.40.72.27 Mob. 06.12.55.77.85

[email protected]

GHAZIL Saloua - arrondissement : NANTES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Doctorat en sciences du bois et des fibres (2010)-DEA en procédés biotechnologiques et

alimentaires (2002)-diplôme marocain de maitrise es sciences spécialisées (1999)-

diplôme marocain DEUG sciences de la vie et de la terre

2 rue Robert Le Ricolais-44300 NANTES

Page 63: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

63

Tél. 02.72.02.97.61 Fax 02.40.93.99.21 Mob . 06.10.89.58.70

[email protected]

GUILLET Jean Marc- arrondissement de Nantes

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Architecte DPLG

17 mail Haroun Tazieff 44000 NANTES

Mobile 0603446930

[email protected]

GROSS Pascal (1956) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2015. Dernière réinscription en 2018

GLA Conseils-34 rue de l’Atlantique – 44115 BASSE GOULAINE 02.40.05.00.42 Mobile :06.86.44.28.12

[email protected]

HAUMONT Jean-Charles- arrondissement de Nantes

1ère inscription à titre probatoire en 2017

Diplôme d’architecte DPLG(1983)-certificat de formation à l’expertise judiciaire

(2013)

13 bis boulevard de la République-44110 CHATEAUBRIANT

Tél. 02.51.12.75.90 Mobile 06.80.36.55.23

[email protected]

HERVE Jean-Jacques-arrondissement : RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

4 bis rue du tenant-44120 VERTOU

Mob : 06.43.86.20.76

Mél [email protected]

LAFON Antoine (1957) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

Diplôme d’Architecte DPLG (1989), CAP Electronicien (1978), CAP Electricien(1977),CAP

Dessinateur (1976), CAP Electromécanicien (1975), BEP Electromécanicien (1975),

Coordonnées professionnelles :

Cabinet Antoine LAFON-11 rue de Toscane-44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE

02.40.40.45.14

Page 64: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

64

[email protected]

LEBRETON Hervé –arrondissement de Nantes

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Architecte DPLG

13 rue du loquidy-44300 NANTES

Tel 02.40.74.97.27 Mobile 06.60.90.02.61

[email protected]

LECAT Christian (1949) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Ingénieur ENSAM – ICG

COPAMO –10 la hautardière-44360 ST ETIENNE DE MONTLIC

Mob 06.80.89.56.82

[email protected]

LE ROUGE de RUSUNAN Henri – arrondissement de Nantes

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Diplôme architecture, développement durable et processus à haute qualité

environnementale (2011)-Architecte DPLG.

8 rue du roi Albert-44000 NANTES

Tel 02.40.74.18.19

[email protected]

LE ROUX Jean-François-arrondissement : NANTES

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

Diplôme d’ingénieur de l’ENSM Centrale Nantes

2 rue de bellevue-44700 ORVAULT

Mob 07.71.86.06.41

Mél [email protected]

LETORT Yves (1950) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1982 – dernière réinscription en 2015

Architecte DPLG

5 avenue Pasteur 44800 SAINT-HERBLAIN

02.40.59.18.19 Fax 02.51.83.01.24 Mobile 06.07.08.64.39

[email protected]

MEIGNEN Pascal- arrondissement : NANTES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Page 65: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

65

Diplôme d’architecte DPLG (1991)-

76 rue de Port la Blanche-44300 NANTES

Mobile 06.85.42.51.75

[email protected]

MENARD Xavier (1948) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Architecte DPLG

6 rue Deurbroucq -44000 NANTES

Tel 06.07.36.69.97

[email protected]

RENAUD Frédéric-arrondissement : NANTES

Inscription à titre probatoire en 2018

Diplôme d’architecte DPLG

3 rue du docteur Teillais-44300 NANTES

Tél. 09.81.60.75.12 Mob. 06.63.06.36.22

[email protected]

ROBIN Gilles (1955) – arrondissement NANTES

1ère inscription en 2014- dernière réinscription en 2017

Diplôme architecte DPLG

5 bis chemin du cracaud – 44210 PORNIC

Mob 06.78.59.00.52

[email protected]

SCHNELLER Eric - ressort Nantes

1ère

inscription en 2015

Diplôme architecte

566 la durandière – 44521 OUDON : 02.51.14.06.03

[email protected]

HERNIOU Franck (1959)-arrondissement de QUIMPER

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Diplôme d'architecte DPLG 1986, certificat de formation «Expertise judiciaire» 2009

Page 66: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

66

3 rue Galaad 29000 QUIMPER

:02.98.53.16.26 Fax: 02.98.53.03.48 Mobile : 06 87 07 57 63

[email protected]

LE QUEAU Hubert – arrondissement QUIMPER

1ère

inscription en 2015-dernière réinscription en 2018

Diplôme architecte de l’Ecole Nationale Supérieure des Arts et Industries de

Strasbourg

2 rue de bellevue-29170 PLEUVEN : 02.98.54.70.90 Mobile 06.64.65.07.51

[email protected]

OLPHE-GALLIARD Louis Christian (1959)-arrondissement de QUIMPER

1ère

inscription en 1988 – dernière réinscription en 2015

Architecte DPLG-ancien é lève de l’Institu d’Urbanisme de l’Université de Paris

9 rue Victor Hugo-BP 416-29174 DOUARNENEZ CX

:02.98.92.77.21 Fax: 02.98.92.28.52

[email protected]

ARGAUD Jacques (1957) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1992 – dernière inscription en 2016

Architecte diplômé de l'Ecole d'Ingénieurs de Genève

Expert près la cour administrative d’appel de Nantes

30, la Plousière 35440 GUIPEL

02.23.22.54.90 Mobile 06.86.67.84.32

Site : www.jacquesargaud.canalblog.com

[email protected]

CHAMBON Nicolas (1963)– arrondissement RENNES

1ère

inscription en 2015-dernière réinscription en 2018

Diplôme architecte DPLG (1989)

33 boulevard Solférino – 35000 RENNES 02.99.35.19.18 Mobile 06.83.93.06.45

[email protected]

CHOUTEAU Clément (1956) - arrondissement : RENNES

Page 67: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

67

1ère

inscription en 2003 – dernière inscription en 2016

Diplôme d'architecte DENSAIS de STRASBOURG - Ingénieur D.P.E

Bât M6-espace performance Alphasis-35769 ST GREGOIRE CX

02.23.25.04.06 Mobile 06.75.20.83.74

[email protected]

HEREM Flavien- arrondissement : RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Ingénieur INSA Lyon 1979 option génie civil

Flavien HEREM expertises-97 rue du vau chalet-35830 Betton

Mobile 06.85.95.03.42

[email protected]

MERCADIER Thierry (1966) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2008 - dernière réinscription en 2015

Architecte DPLG 1955 - DEA Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales (Jardins

Paysages Territoires )1995 – certifié institut de l’expertise – formation FCBA

« pathologie biologique du bois dans la construction ».

6 rue de Norvège 35200 RENNES

02.99.50.51.41 Mobile 06.13.53.81.44

[email protected]

PAUMIER François- arrondissement de RENNES

1ère inscription à titre probatoire en 2017

Diplôme architecte DPLG

10 rue Alphonse Milon 354760 ST GREGOIRE

Mob. 06.81.09.70.44

[email protected]

YVIQUEL Roland (1956)-arrondissement de RENNES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale Supérieure de mécanique de Nantes 1978,

certificat de formation à l'expertise judiciaire 2009

Cabinet Mercier et Associés - Atalante Champeaux- Satelis 2 - 3 allée Ermengarde

d’Anjou - CS 84028 35 040 RENNES Cedex

:02.99.68.71.44 Fax: 02.99.68.96.74

[email protected]

CASTEL Thierry (1961) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

Page 68: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

68

1ère

inscription en 1996 – dernière réinscription en 2016

Architecte DPLG (1987) - ingénieur du génie sanitaire - (mémoire d'acoustique - 1989)

4 rue de la Poste BP 39 - 22360 LANGUEUX

02.96.52.45.14 Fax 02.96.52.45.19 Mob 06.33.45.12.07

[email protected]

DUBOIS Jean-Paul (1951) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 1987 – dernière réinscription en 2016

Architecte D.P.L.G.

5 impasse des Courlis SAINT LAURENT DE LA MER 22190 PLERIN

02.96.73.16.03 Fax 02.96.73.00.36

[email protected]

LE ROY Vincent – arrondissement : ST BRIEUC

1ère

inscription à titre probataire en 2018

Ingénieur ETP 7 rue du rocher brûlé-22520 BINIC

Tél. 09.81.24.71.72 Mob. 06.75.05.11.17

[email protected]

LE SCANF Nathalie (1966) – arrondissement ST BRIEUC

1ère

inscription en 2015-dernière réinscription en 2018

Diplôme d’Etudes fondamentale en architecture – Diplôme d’architecte DPLG de

l’Ecole d’Architecture et d’urbanisme de Versailles

11 lieu dit le palus – 22580 PLOUHA 09.88.66.23.75

[email protected]

MOLIMARD Régis (1947)-arrondissement de SAINT BRIEUC

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2015

Métreur-Vérificateur tous corps d’état (1970), Economiste (1974), stage économie de

l’ingénierie financière et administration de la construction (1989/1990)

4 place du Martray 22 600 SAINT CARADEC

:02.97.25.68.86 Mobile : 06.34.40.41.34 Fax : 02.97.38.63.21

[email protected]

OLLIVIER Robert (1952) – arrondissement ST BRIEUC

1ère

inscription en 2014

Page 69: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

69

CES constructions civiles –DU de technologie –Diplôme ingénieur techniques du bâtiment ;

8 hent krec’h derrien – 22500 PAIMPOL

Mob 06.11.39.33.14

[email protected]

DELMOTTE Jacques (1949) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 1998 – dernière réinscription en 2011

Diplôme d'architecte (1973)

16 rue du val porée- 35800 DINARD

Tél. 09.53.90.80.23

[email protected]

GUYOMARD Georges (1950) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 1993 – dernière réinscription en 2017

Architecte D.P.L.G. (architecture - bâtiment)

26 rue Petites Fontaines 22240 FREHEL

09.51.64.28.15

[email protected]

STOLTZ Francis – arrondissement de St Malo

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Spécialité ossature bois

Architecte DPLG

53 la rusais-22490 PLOUER SUR RANCE

Tel 02.96.86.82.81 Mobile 06.12.73.08.93

[email protected]

BERGEROT Nicole (1954) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Diplôme d’Ingénieur E.T.P 1977 - Certificat du Centre des Hautes Etudes de la

Construction section Construction Métallique CHEM 77 -

15 Allée de la Chapelle BP 96245 44506 LA BAULE CEDEX

02.40.19.85.17 Fax 02.40.60.10.27 Mobile 06.84.83.21.37

[email protected]

Page 70: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

70

BODIGUEL Bernard (1948) – arrondissement ST NAZAIRE

1ère

inscription en 2015-dernière réinscription en 2018

Brevet études commerciales option comptabilité – BTS études commerciales option

comptabilité.

19 rue du bois Savary – 44600 ST NAZAIRE 02.40.01.54.93 Mobile :06.07.12.49.59

[email protected]

COURONNE Luc (1953) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 1982 – dernière réinscription en 2016

Ingénieur INSA bâtiment et génie civil 1984 - DUT génie civil 1976

10 rue Gabriel Faure 44600 SAINT NAZAIRE

02.40.11.64.56 Fax 02.40.19.88.93

[email protected]

GUILLOT Yann (1953) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 1996 – dernière réinscription en 2016

Architecte inscrit à l’ordre des architectes des pays de Loire sous le numéro 1123 237 avenue de Lattre de Tassigny BP 195 - 44505 LA BAULE

02.40.24.09.72 Fax 02.40.60.91.56

[email protected]

JAMET Nicolas (1964) – arrondissement : ST NAZAIRE

1ère

inscription en extension en 2017

Ingénieur de l’Ecole Supérieure du Bois – Directeur de laboratoire de mycologie et

d’entomologie- Enseignant à l’Ecole Supérieure du Bois . Membre permanent des

commissions nationales de normalisation een construction bois (BNBA/AFNOR)

4 rue Alphonse Daudet 44350 GUERANDE

02 40 22 16 06

[email protected]

TORZEC Patrick (1956) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

Licence professionnelle bâtiment et construction - spécialité Expert en diagnostics techniques

de l’immobilier et pathologies du bâtiment 2004-2005 - DUT Génie civil 1981

4 route du Pont de Lesnais 44600 SAINT-NAZAIRE

02.40.22.39.85

Page 71: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

71

[email protected]

VAUDOLON Thierry – arrondissement de St Nazaire

1ère inscription à titre probatoire en 2016

53 kercouret – 44410 HERBIGNAC

Tel 02.40.19.90.35 Mobile 06.84.47.56.45

[email protected]

LAGARDE Patrick (1948) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 1992 – dernière réinscription en 2018

Ingénieur Ecole Centrale de Paris

69 rue du Commerce 56000 VANNES

02.97.42.72.22 mob.06 07 06 06 06

[email protected]

LE THIEC Jean-Pierrre (1947) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 1980 – dernière réinscription en 2015

architecte DPLG

ZI du bourgeais – 56380 GUER

/ Fax 02.97.22.51.59

PACOTTE Marc – arrondissement de Vannes

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Diplôme architecte (1987)

35 route de la ville aux pies-56000 VANNES

Tel 09.83.72.12.62 Mobile 06.71.88.50.80

[email protected]

C.1.3. - Architecture d’intérieur

BERGER VILLAAMIL Catherine – arrondissement de Quimper

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Architecte DPLG

Village de Gaoulac’h-29160 CROZON

Mobile 06.83.84.12.13

[email protected]

PAUMIER François- arrondissement de RENNES

1ère inscription à titre probatoire en 2017

Diplôme architecte DPLG

10 rue Alphonse Milon 35760 ST GREGOIRE

Page 72: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

72

Mob 06.81.09.70.44

[email protected]

LEMOINE née BOUQUIN Edith-Claude (1946) – arrondissement ST MALO

1ère

inscription en 2014

Architecte DPLG

9 rue de Chartres -35400 ST MALO

Tel 09.57.78.04.71 Mob 06.95.94.39.75

[email protected]

BODIGUEL Bernard (1948) – arrondissement ST NAZAIRE

1ère

inscription en 2018

Brevet études commerciales option comptabilité – BTS études commerciales option

comptabilité.

19 rue du bois Savary – 44600 ST NAZAIRE 02.40.01.54.93 Mobile :06.07.12.49.59

[email protected]

C-1 .3.2 petits travaux du bâtiment

MAIGNE Christophe- arrondissement : RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

BEP dessinateur en génie civil (bâtiment et travaux public)

15 rue Françoise Giroud-35135 CHANTEPIE

Tél. 02.99.22.78.89

[email protected]

LE SCANF Nathalie (1966) – arrondissement ST BRIEUC

1ère

inscription en 2015-dernière réinscription en 2018

Diplôme d’Etudes fondamentale en architecture – Diplôme d’architecte DPLG de

l’Ecole d’Architecture et d’urbanisme de Versailles

11 lieu dit le palus – 22580 PLOUHA 09.88.66.23.75

[email protected]

OLLIVIER Robert (1952) – arrondissement ST BRIEUC

1ère

inscription en 2014

CES constructions civiles –DU de technologie –Diplôme ingénieur techniques du bâtiment ;

Page 73: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

73

8 hent krec’h derrien – 22500 PAIMPOL

Mob 06.11.39.33.14

[email protected]

C.1.4. - Ascenseurs - Monte-charge - Escaliers mécaniques, remontées

mécaniques

COTE Anselme (1949)-arrondissement NANTES

Transfert art 16 en 2016

Brevet de technicien fabrications mécaniques

9 avenue des peupliers-44590 ST VINCENT DES LANDES

Mobile 06.75.07.79.96

[email protected]

JUGON René (1951) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1995 – dernière réinscription en 2018

Ingénieur prévention et sécurité - matériels et engins, du bâtiment et des Travaux publics -

électricité industrielle et bâtiment (protection des personnes) mécanique générale

2 allée de Gaël 35760 SAINT-GREGOIRE

02.99.68.80.29 Fax 02.99.23.49.28 Mobile 06.07.10.31.80

[email protected]

GARET Christian (1957) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

B.T.S Electronique et Gestion commerciale

3 impasse du Mitan 44350 GUERANDE

02.40.24.03.56

C.1.5. - Assainissement

* Déchets industriels et urbains

* Épuration des eaux potables

* Traitement des eaux usées

MORLIER Patrick -arrondissement de BREST

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

27 Rue Jean Macé 29200 BREST

Mobile : 06.31.32.04.11

[email protected]

Page 74: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

74

ROGER Arnaud-arrondissement : BREST

1ère inscription à titre probatoire en 2018

Ingénieur de l’Ecole Nationale Supérieure de Géologie de Nancy- DEA « géosciences de

l’environnement » de l’institut national polytechnique de Lorraine

Société TELLURIQUE-Technopôle Brest-Iroise-38 rue Jim Sevellec-29200 BREST

Tél 03.38.11.36.72

[email protected]

GLEMAREC Erwan (1969)-arrondissement de Lorient

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Maîtrise des sciences de la terre 1992, DESS géosciences appliquées aux équipements en

milieux urbains, ruraux, littoraux et cotiers 1994.

8 Landuc 29350 MOELAN SUR MER

: 07.82.08.93.85

[email protected]

CHANDELLIER Jacques (1953) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2008- dernière réinscription en 2015

Diplôme d’Ingénieur de l’Institut National des Sciences Appliquées de Lyon option

Génie Civil et Urbanisme 1976 - diplôme de Docteur Ingénieur spécialité Génie Civil

1979 -

41 rue du Lieutenant Marty bat A4 44230 SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE

02.40.47.43.70 Mobile 06.22.19.96.46

[email protected]

MACHEFER Alain (1950) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

Diplôme de Conducteur des Travaux publics (1973)

7 rue des cadeniers 44 000 NANTES

02.40.69.55.99 portable : 06.08.18.20.85

[email protected]

SECHET Jean (1959)-arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Diplôme d'ingénieur de l'Institut national des sciences appliquées mention génie civil 1983,

7 avenue de la Close 44 300 NANTES

: 02.40.76.45.34 mobile : 06.60.25.12.59

Page 75: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

75

[email protected]

WEINGAERTNER Alain (1951) - arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 1998 – dernière réinscription en 2016

BTS conducteur de travaux Ecole Eyrolles (ESTPBI - Paris) - diplôme d'Etat 1977

6 rue des Jonquilles - 44880 SAUTRON

02.40.63.58.90 Fax : 09.57.10.58.90

[email protected]

GLOAQUIN Alain (1967)-arrondissement de QUIMPER

1ère

inscription en 2018

Maîtrise d'océanographie biologique 1989, DEA écologie expérimentale 1990 Ingénieur et

consultant environnement de 1991 à 1998 - dirigeant de bureau d’études en Environnement

depuis 1998

7, allée Emile Le Page 29 000 QUIMPER / 5 rue de l’oseraie-35510 CESSON SEVIGNE 02.98.90.36.39 Fax : 02.98.65.13.98

[email protected]

MAURIN Christine (1966) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

DESS Ressources Naturelles et Environnement 1990 -Maîtrise Sciences de la Terre 1989

La Forêt Quimerc’h 29380 BANNALEC

/ Fax 02.98.39.89.26 Mobile 06.85.53.69.86

[email protected]

CERDAN Nicolas-arrondissement de RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

DU expertise judiciaire.Master en gestion industrielle de l’environnement.Maîtrise de biologie

des populations et des écosystèmes.Licence biologie des organismes-DEUG sciences de la vie.

5 rue Xavier Grall 35830 BETTON

Tél. 02.23.37.56.88 Mobile : 06.89.18.15.83

[email protected]

GARNIER Eric (1960) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2005 – dernière réinscription en 2016

Ingénieur agronome, ingénieur du génie sanitaire

OUEST AM’ - 1 rue des Cormiers BP 95101 - 35651 LE RHEU Cedex

Page 76: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

76

02.99.14.55.70 Fax 02.99.14.55.67

[email protected]

LESAGE Bertrand (1958) – arrondissement RENNES

1ère

inscription en 2014- dernière réinscription en 2017

OUEST AM’-1 rue des cormiers-Parc d’activité d’Apigné-35650 LE RHEU

Tel 02.99.14.55.70 Fax 02.99.14.55.67 Mob 06.10.79.57.40

[email protected]

NOURRY Jean-Marc (1966) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Ingénieur ENSEEIHT Toulouse - Ingénieur Ecole Polytechnique de Montréal

5 rue Yves Mayeuc 35000 RENNES

09.81.61.46.47 Fax 09.81.70.31.62 Mobile 06.60.36.65.14

[email protected]

LE ROY Vincent – arrondissement : ST BRIEUC

1ère

inscription à titre probataire en 2018

Ingénieur ETP 7 rue du rocher brûlé-22520 BINIC

Tél. 09.81.24.71.72 Mob. 06.75.05.11.17

[email protected]

OLLIVIER Robert (1952) – arrondissement ST BRIEUC

1ère

inscription en 2014

CES constructions civiles –DU de technologie –Diplôme ingénieur techniques du bâtiment ;

8 hent krec’h derrien – 22500 PAIMPOL

Mob 06.11.39.33.14

[email protected]

SALVISBERG Franck (1962) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2013- dernière réinscription en 2016

Ingénieur IPF génie civil batiment (assainissement)

9 chemin du petit versa-56860 SENE

02.97..47.63.96 Mobile 06.50.70.45.54

[email protected]

Page 77: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

77

RIO Alain (1950) – arrondissement VANNES

1ère

inscription en 2014

CAP Chaudronnier, fer – Certificat de formation à l’expertise – Brevet pro

11 rue St Jean Baptiste de la Salle -56000 VANNES

Mob 06.80.06.77.61

[email protected]

C.1.6. - Economie de la Construction

PETTON Régis (1968) – arrondissement BREST

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Ingénieur ESIGEC Genie de la construction – licence de physique

CABINET XPR-7 rue Porstrein Lapierre-29200 BREST

Tel 02.29.62.30.96 Mob 06.74.83.65.69

[email protected]

SALENAVE Arnaud (1974) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

Ingénieur INSA OPTION GENIE CIVIL ET URBANISME (1998)

Coordonnées professionnelles :

44 RUE Georges Melou 29200 BREST

02.98.80.31.25 Portable : 06.24.96.02.45

[email protected]

LECAT Christian (1949) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Ingénieur ENSAM – ICG

COPAMO –10 la hautardière-44360 ST ETIENNE DE MONTLIC

Mob 06.80.89.56.82

[email protected]

MENEC François (1949)-arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

diplôme d'études supérieures des techniques de l'organisation 1994, certificat de fin de stage

“expertise dans le cadre de l'assurance construction” 1980, attestations de compétence

“conception, étude et élaboration du projet de l'ouvrage et réalisation de l'ouvrage” ,

“formateur de coordonnateurs de sécurité et de santé”

Page 78: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

78

1 rue des pavillons 44 000 NANTES

02.40.69.20.12

[email protected]

RIGOLT Patrick – arrondissement : NANTES

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

Ingénieur ESTP B79 (Ecole spéciale du bâtiment et des travaux publics)- Ingénieur

CHEBAP 81 (centre des hautes études du béton armé et précontraint)

Adresse principale 10 rue de la distillerie-44000 NANTES

Adresse secondaire : rue de l’église-56780 ILE AUX MOINES

Mob 06.03.48.09.54

[email protected]

WEINGAERTNER Alain (1951) - arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 1998 – dernière réinscription en 2016

TS conducteur de travaux Ecole Eyrolles (ESTPBI - Paris) - diplôme d'Etat 1977

6 rue des Jonquilles - 44880 SAUTRON

02.40.63.58.90 Fax : 09.57.10.58.90

[email protected]

QUILFEN Michel (1964) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

B.T.S adjoint technique d’entreprise de bâtiment - B.T étude de prix de bâtiment - Ingénieur

du C.N.A.M Option bâtiment - Diplôme ICH Paris (Institut Etudes Economiques et Juridiques

appliquées à la Construction et à l’Habitation) - Certificat d’Ingénieur Européen

E.X.C.I.Q (Expertise Conseil Ingénierie Quilfen) - 29 Menez Saint Jean

29950 CLOHARS-FOUESNANT

02.98.57.04.11 Mobile 06.69.13.20.32

[email protected]

BERGER VILLAAMIL Catherine – arrondissement de Quimper

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Architecte DPLG

Village de Gaoulac’h-29160 CROZON

Mobile 06.83.84.12.13

[email protected]

RIDARD Philippe (1955) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1993 – dernière réinscription en 2018

Page 79: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

79

Qualifications d’études, métrés, vérification, missions économiques de l’ingénierie de

l’Organisme Professionnel Paritaire de Qualification Technique des Economistes et

Coordonnateurs de la Construction - Diplômé de l’Institut d’Etudes Economiques et

Juridiques Appliquées à la Construction

Siege social : 7 square de Terre Neuve 35000 RENNES

Bureaux : 53 rue leguen de Kérangal 35200 RENNES

02.99.36.42.92 Fax 02.99.36.42.93 Mobile 06.82.26.07.89

[email protected]

BOURGES Patrick (1951) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 2008- dernière réinscription en 2015

DUT gestion des entreprises 1973 - diplôme d’Etat technicien commercial BTP 1990 -

BTS études et économie de la construction 2004 -

14 chemin des pommiers 22560 TREBEURDEN

09.66.00.42.28 Fax 09.66.00.42.28 Mob 06.26.75.01.24

[email protected]

HELIE Jean-Pierre (1948) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 1998 – dernière réinscription en 2017

5 allée des islandais 22190 PLERIN

/Fax : 02.96.74.75.19

[email protected]

COCHARD Alain (1950) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 2000 – dernière réinscription en 2016

Ingénieur ESTP (1974) - matériaux-structure-clos et couvert (BTP génie civil) -

Revêtements sols - géotechnique

7a, place Saint Gilduin BP 59 - 35270 COMBOURG

02.99.73.34.05 Fax 02.99.73.34.42

[email protected]

GUILLOT Yann (1953) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 1996 – dernière réinscription en 2016

Architecte inscrit à l’ordre des architectes des pays de Loire sous le numéro pay 1123

237 avenue de Lattre de Tassigny BP 195 - 44505 LA BAULE

02.40.24.09.72 Fax 02.40.60.91.56

[email protected]

Page 80: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

PIERSON Patrick (1954) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2012-dernière réinscription en 2015

Certificat de compétence d’ingénieur professionnel (2006)

6 impasse Perh Bras 56860 SENE

02.97.66.96.06 Mobile : 06.30.21.21.98

[email protected]

TORZEC Patrick (1956) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

Licence professionnelle bâtiment et construction - spécialité Expert en diagnostics techniques

de l’immobilier et pathologies du bâtiment 2004-2005 - DUT Génie civil 1981

4 route du Pont de Lesnais 44600 SAINT-NAZAIRE

02.40.22.39.85

[email protected]

SALVISBERG Franck (1962) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2013- dernière réinscription en 2016

Ingénieur IPF génie civil batiment (assainissement)

9 chemin du petit versa-56860 SENE

02.97..47.63.96 Mobile 06.50.70.45.54

[email protected]

C.1.7. - Électricité

* Courants forts,

* Electronique, automatismes, domotique

* Sécurité (alarme, protection incendie)

FRANCOIS Philippe (1961) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2009- dernière réinscription en 2016

Diplôme d’Ingénieur de l’Ecole Catholique d’Arts et Métiers de LYON (1983) -

10 rue Victor Hugo 35135 CHANTEPIE

02.99.41.09.39 Mobile 06.71.60.78.67

[email protected]

de GOUBERVILLE Bruno ( 1962) – arrondissement ST MALO

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Page 81: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

81

BTS spécialité electrotechnique –option construction et équipement-Master 2 Electronique et

télécom – ITEA ingénierie

20 lieu dit la touche – 35190 ST DOMINEUC

Tel 02.99.45.28.98 Mob 06.19.94.35.46

[email protected]

C.1.8. - Enduits

* Enduits et revêtements extérieurs, carrelage, ravalement

* Enduits intérieurs (plâtres, staff, stucs)

YHUEL François (1953)-arrondissement de LORIENT

1ère

inscription en 2018 Architecte DPLG

4 avenue du Faouëdic-56100 LORIENT

Tél 09 73 18 18 20 Fax 09 73 18 18 20 Mobile : 06.60.46.06.58

[email protected]

CARONI Olivier (1951) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2008- dernière réinscription en 2015

Diplôme d’Ingénieur Travaux Publics 1977 - Expert inscrit sur la liste de la Commission

d’Application de la Convention de Règlement de l’Assurance Construction 1995 -

28 rue de la chezine 44100 NANTES

02.5 1.78.90.08 Fax 08 11 48 79 86 Mobile 06.03.79.97.06

[email protected]

MERY Pascale – arrondissement de Nantes

1ère

inscription à titre probatoire en 2016

Indisponible pendant 3 ans

Architecte DPLG (1989)- diplôme centre des hautes études de Chaillot (2007)

STAP-31 rue Delille-85000 LA ROCHE SUR YON 02.53.89.73.06 Portable : 06.60.91.18.15

[email protected]

LE BOUEDEC Martial (1967) - arrondissement : QUIMPER

Page 82: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

82

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

Diplôme d’architecte (1996), certificats de diagnostics immobiliers

50 rue Pic de la Mirandole - 29000 QUIMPER

02.98.55.38.60 Portable : 06.20.55.30.15

[email protected]

QUILFEN Michel (1964) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

B.T.S adjoint technique d’entreprise de bâtiment - B.T étude de prix de bâtiment - Ingénieur

du C.N.A.M Option bâtiment - Diplôme ICH Paris (Institut Etudes Economiques et

Juridiques appliquées à la Construction et à l’Habitation) - Certificat d’Ingénieur Européen

E.X.C.I.Q (Expertise Conseil Ingénierie Quilfen) - 29 Menez Saint Jean

29950 CLOHARS-FOUESNANT

02.98.57.04.11 Mobile 06.69.13.20.32

[email protected]

BERGER VILLAAMIL Catherine – arrondissement de Quimper

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Architecte DPLG

Village de Gaoulac’h-29160 CROZON

Mobile 06.83.84.12.13

[email protected]

HEREM Flavien- arrondissement : RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Ingénieur INSA Lyon 1979 option génie civil

Flavien HEREM expertises-97 rue du vau chalet-35830 Betton

Mobile 06.85.95.03.42

[email protected]

LE BORGNE Arnaud (1971) – arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2013 – dernière réinscription en 2016

Maitrise génie civil et infrastructure, option bâtiment, titre d’ingénieur, IUP de l’ingénierie

del’artois à Bethune.

Cabinet MERCIER et associés -3 allée Ermengarde d’Anjou-CS 84028-35040 RENNES CX

02.99.68.96.74 Fax 02.99.68.96.74 Mobile 06.72.72.64.73

[email protected]

MAIGNE Christophe- arrondissement : RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Page 83: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

83

BEP dessinateur en génie civil (bâtiment et travaux public)

15 rue Françoise Giroud-35135 CHANTEPIE

Tél. 02.99.22.78.89

[email protected]

MERCIER Malo-arrondissement de RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

DUT génie civil option bâtiment.DU gestion de la production dans les industries du bâtiment-

Diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale Supérieure de mécanique de Nantes 1978, certificat

de formation à l'expertise judiciaire 2009

Cabinet Mercier et Associés - Atalante Champeaux- Satelis 2 - 3 allée Ermengarde d’Anjou -

CS 84028 35 040 RENNES Cedex

:02.99.68.71.44 Fax: 02.99.68.96.74 Mob. 06.83.27.48.83

[email protected]

YVIQUEL Roland (1956)-arrondissement de RENNES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale Supérieure de mécanique de Nantes 1978, certificat

de formation à l'expertise judiciaire 2009

Cabinet Mercier et Associés - Atalante Champeaux- Satelis 2 - 3 allée Ermengarde d’Anjou -

CS 84028 35 040 RENNES Cedex

:02.99.68.71.44 Fax: 02.99.68.96.74

[email protected]

LE ROY Vincent – arrondissement : ST BRIEUC

1ère

inscription à titre probataire en 2018

Ingénieur ETP 7 rue du rocher brûlé-22520 BINIC

Tél. 09.81.24.71.72 Mob. 06.75.05.11.17

[email protected]

BLANCHARD Raymond (1945) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Baccaulérat Sciences expérimentales 1965 -

8 Rue du Puits Lingeard 35430 SAINT-SULIAC

Tél.02.99.58.36.20 Fax 02.99.58.36.21 Mobile 06.07.03.91.68

[email protected]

Page 84: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

84

COCHARD Alain (1950) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 2000 – dernière réinscription en 2016

Ingénieur ESTP (1974) - matériaux-structure-clos et couvert (BTP génie civil) -

Revêtements sols - géotechnique

7a, place Saint Gilduin BP 59 - 35270 COMBOURG

02.99.73.34.05 Fax 02.99.73.34.42

[email protected]

BODIGUEL Bernard (1948) – arrondissement ST NAZAIRE

1ère

inscription en 2018

Brevet études commerciales option comptabilité – BTS études commerciales option

comptabilité.

19 rue du bois Savary – 44600 ST NAZAIRE 02.40.01.54.93 Mobile :06.07.12.49.59

[email protected]

COLLET Bernard – arrondissement : SAINT NAZAIRE

Transfert art 16 ( 2016)

BPE technique du batiment – BTS étude de la construction et génie civil

26 rue de la plage de la boutinardière – 44210 PORNIC

Tel 02.40.82.25.65 Mobile 06.08.48.46.89

[email protected]

COURONNE Luc (1953) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 1982 – dernière réinscription en 2016

Ingénieur INSA bâtiment et génie civil 1984 - DUT génie civil 1976

10 rue Gabriel Faure 44600 SAINT NAZAIRE

02.40.11.64.56 Fax 02.40.19.88.93

[email protected]

TORZEC Patrick (1956) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

Licence professionnelle bâtiment et construction - spécialité Expert en diagnostics techniques

de l’immobilier et pathologies du bâtiment 2004-2005 - DUT Génie civil 1981

4 route du Pont de Lesnais 44600 SAINT-NAZAIRE

Page 85: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

85

02.40.22.39.85

[email protected]

BODIGUEL Bernard (1948) – arrondissement ST NAZAIRE

1ère

inscription en 2015- dernière réinscription en 2018

Brevet études commerciales option comptabilité – BTS études commerciales option

comptabilité.

19 rue du bois Savary – 44600 ST NAZAIRE 02.40.01.54.93 Mobile :06.07.12.49.59

[email protected]

PACOTTE Marc – arrondissement de Vannes

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Diplôme architecte (1987)

35 route de la ville aux pies-56000 VANNES

Tel 09.83.72.12.62 Mobile 06.71.88.50.80

[email protected]

C.1.9. - Explosion - Incendie

ROZE Monique (1955) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1996 – dernière réinscription en 2015

Maîtrise sciences 1978 - doctorat géologie 1981

Quivarc'h 29830 PLOUGUIN

02.98.89.26.29

[email protected]

TOP Damien - arrondissement : BREST

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Attestation de compétence "Coordonnateur en système de sécurité incendie", DIPL

chnique Européen Inssat, DIPL chef de service de sécurité incendie et d'assitance à

personnes 23 rue bihan 29250 ST POL DE LEON

Mob. 06.73.98.31.14

[email protected]

BERTHELOT Philippe-arrondissement : NANTES

Page 86: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

86

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

Prédemment inscrit de 2014 à 2016

Master droit public-DUT sécurité publique- formation supérieure des officiers SP,

brevet de DDSIS- brevet de prévention contre l’incendie- auditeur INHESJ et HCFDC

8 Rue Ferreol Bono-44100 NANTES

Mob 06.85.83.86.44

[email protected]

FAES Francis (1947) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1999 – dernière réinscription en 2016

Audit sécurité/ sûreté incendie-explosion - études d'impact, des dangers - formateur à

l'Institut de l'Homme et de la Technologie sécurité et environnement.

16 rue de l'Aveneau 44400 REZE

02.40.75.70.70 Mobile 06.09.76.94.42

[email protected]

GIRARD Arnaud (1959) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2008 –dernière réinscription en 2016

Ingénieur indépendant risques incendies - Diplôme officier défense nucléaire biologique

chimique

Brevets nationaux : risques chimiques 1995 - risques radiologiques 1990 - risques incendie et

panique 1986 - expert judiciaire CA NOUMEA 1997-2000 -

“l’Alma” 44360 SAINT ETIENNE DE MONTLUC

02.51.80.79.43 Mobile 06.71.47.70.58

[email protected]

LEGUILLIER Frédéric (1968) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2011- dernière réinscription en 2018

DUT hygiène et sécurité option hygiène et sécurité publique (1991), brevet national de

prévention contre les risques d'incendie et de panique (1994), diplôme de l'Ecole nationale

supérieure des officiers de sapeurs-pompiers «formation initiale des capitaines» (1999),

attestation de formation installations classées pour l'environnement (2007), certificat

technique de l'Institut supérieur de sécurité incendie (2008), agrément INSSI (2009),

attestation de formation des techniciens en recherche et causes d'incendie (2009)

15 rue Georges Boutin 44400 REZE

Mobile : 06.07.14.89.96

[email protected]

Page 87: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

87

CARDUNER Didier (1955) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2011 ; dernière réinscription en 2018

Bac en technique commerciale (1974), Lieutenant Colonel (ER)- sapeur pompier

professionnel pendant 38 ans-chef de groupement prévention incendie au SDIS 29-

agrément INSSI (2001), attestation de formation des techniciens en recherche et causes

d'incendie (2008), certificat de formation à l'expertise, l'arbitrage, la médiation et la

conciliation (2007)

Chemin du petit paradis-le paradis- 29 910 TREGUNC

: 02.98.10.31.85 Mobile : 06.37.75.51.55

[email protected]

FESAIX Philippe (1952) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en en 2013 – dernière réinscription en 2016

Diplôme certification ingénieur IPF (1997); agrément CNPP institut supérieur de sécurité

incendie (1993); multiples formations internes au sein du groupe Thomson; formation initiale

en électrotechnique (1970)

Lebretin N°11-35530 SERVON SUR VILAINE

02.99.00.14.66 Mobile 06.88.99.35.18

[email protected]

MOLIMARD Régis (1947)-arrondissement de SAINT BRIEUC

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2015

Métreur-Vérificateur tous corps d’état (1970), Economiste (1974), stage économie de

l’ingénierie financière et administration de la construction (1989/1990)

4 place du Martray 22 600 SAINT CARADEC

:02.97.25.68.86 Mobile : 06.34.40.41.34 Fax : 02.97.38.63.21

[email protected]

COLLOT Edmond (1951) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 2009- dernière inscription en 2016

Ingénieur diplômé de l’Ecole Polytechnique (1975) - Ingénieur de l’Ecole Nationale des

Ponts et Chaussées (1977) -

5 rue Eric Tabarly 22190 PLERIN 02.96.79.89.24

[email protected]

Page 88: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

88

DENIO Jacques (1956) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 2011 ; dernière réinscription en 2018

Brevet national de prévention (1981), diplôme de fin d'études (formation supérieure des sous-

lieutenants puis formation supérieure des capitaines) de l'Ecole nationale supérieure de

sapeurs-pompiers (1981 et 1983), certificat de stage : spécialisation des risques industriels

(1993), brevet national supérieur de prévention contre les risques d'incendie et de panique

(1995), certificat de stage : recyclage en prévention contre les risques d'incendie et de

panique (2013), attestation de formation recherche et causes d’incendie de niveau 3 (2007) .

Ancien officier supérieur de sapeurs-pompiers(colonel-er)-Chef du groupement prévention du

SDIS 44, rapporteur de la sous-commission départementale de sécurité de Loire-Atlantique

284 route du Pont Hervé-Lieu-dit La Croix Brény 44 500 LA BAULE ESCOUBLAC

Iél. 02 40 42 09 66 Mob.06.81.57.65.71

[email protected]

BERROD Cyrille (1969) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2012 (art16)- dernière réinscription en 2017

Diplôme auditeur de l’Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice

(2013),DESS gestion publique (2000), Mastère en sécurité industrielle et environnement

(1996), Certificat supérieur de technologie de risque industriel (1994), DUT en hygiène

et sécurité publique (1992), brevet national supérieur d'intervention face aux risques

chimiques (1999), brevet national de prévention contre les risques d'incendie et de

panique (1998)

18 avenue de la Marne- 56000 VANNES

06.86.37.29.14

[email protected]

C.1.10. - Génie civil

* Aéroports, barrages, ouvrages d’art, ponts, ports, tunnels, voies ferrées

DUSSAUGE Denis (1958) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2012 - dernière réinscription en 2015

ingénieur de l'école technique supérieure des travaux maritimes (1982)- formation à

l'expertise judiciaire (2010)

3 bis rue de Penquer – 29850 GOUESNOU

02.98.43.45.04 Mobile 06.65.34.34.

[email protected]

Page 89: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

89

BAUMY François-Xavier (1976)– arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2015. Dernière réinscription en 2018

Diplôme d’ingénieur spécialité travaux publics (Ecole Spéciale des Travaux

Publics, du bâtiment et de l’industrie de Paris 2000)- Master spécialisé en

géologie de l’ingénieur et de l’environnement de l’Ecole Nationale Supérieure des

Mines de Paris (2001)

La pierre- 44590 LUSANGER

02.40.07.89.61 Mobile : 06.62.49.60.06

[email protected]

VOILEAU Georges ( 1954) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Diplôme ingénieur génie civil – Master gestion des entreprises

5 rue Jean Baptiste Robert – 44230 ST SEBASTIEN SUR LOIRE

Tel 02.28.21.04.18 Mob 06.09.39.34.79

[email protected]

DOS Pierre (1968)-arrondissement de QUIMPER

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Diplôme d'ingénieur de l’Ecole Spéciale des Travaux Publics section Bâtiment-promotion

1991

3 Bis vernelle de Kergos 29 000 QUIMPER

:02.98.55.58.31 Fax: 02.98.55.39.21

[email protected]

MOREAU Didier - ressort QUIMPER

1ère

inscription en 2015- dernière réinscription en 2018

Ingénieur génie civil de l’Institut National des Sciences Appliquées de Rennes

33 résidence les pins – 29170 FOUESNANT 02.98.87.09.55 Mobile : 06.48.95.63.80

[email protected]

COLLOT Edmond (1951) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère inscription en 2009- dernière inscription en 2016

Ingénieur diplômé de l’Ecole Polytechnique (1975) - Ingénieur de l’Ecole Nationale des Ponts et Chaussées (1977) -

Page 90: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

90

5 rue Eric Tabarly 22190 PLERIN 02.96.79.89.24

[email protected]

COCHARD Alain (1950) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 2000 – dernière réinscription en 2016

Ingénieur ESTP (1974) - matériaux-structure-clos et couvert (BTP génie civil) -

Revêtements sols - géotechnique

7a, place Saint Gilduin BP 59 - 35270 COMBOURG

02.99.73.34.05 Fax 02.99.73.34.42

[email protected]

PIERSON Patrick (1954) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2012-dernière réinscription en 2015

Certificat de compétence d’ingénieur professionnel (2006)

6 impasse Perh Bras 56860 SENE

02.97.66.96.06 Mobile : 06.30.21.21.98

[email protected]

ROUILLARD Sylvain – arrondissement : VANNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

Ingénieur IPF génie civil bâtiment

10 domaine de la côte-15 route de Kergoff-56730 ST GILDAS DE RHUYS

Tél. 02.97.62.88.69 Mob. 06.85.59.88.27

[email protected]

RUELLAND Yvon (1949) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2004 – dernière réinscription en 2016

Ingénieur Génie Civil - ancien élève d' E.U.D.I.L. - Certificat en Etat Parasitaire des

Constructions

42 allée du Bois du Vincin 56000 VANNES

02.97.63.15.21 Fax 02.97.40.53.08

[email protected]

RIO Alain (1950) – arrondissement VANNES

1ère

inscription en 2014

CAP Chaudronnier, fer – Certificat de formation à l’expertise – Brevet pro

Page 91: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

91

11 rue St Jean Baptiste de la Salle -56000 VANNES

Mob 06.80.06.77.61

[email protected]

C.1.11. - Gestion de projet et de chantier

* Coordination, ordonnancement, pilotage

* Coordination et sécurité

DUSSAUGE Denis (1958) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2012 - dernière réinscription en 2015

ingénieur de l'école technique supérieure des travaux maritimes (1982)- formation à

l'expertise judiciaire (2010)

3 bis rue de Penquer – 29850 GOUESNOU

02.98.43.45.04 Mobile 06.65.34.34.67

[email protected]

MORLIER Patrick -arrondissement de BRET

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

27 Rue Jean Macé 29200 BREST

Mobile : 06.31.32.04.11

[email protected]

SALENAVE Arnaud (1974) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

Ingénieur INSA OPTION GENIE CIVIL ET URBANISME (1998)

Coordonnées professionnelles :

44 RUE Georges Melou 29200 BREST

02.98.80.31.25 Portable : 06.24.96.02.45

[email protected]

LECAT Christian (1949) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014--dernière réinscription en 2017

Ingénieur ENSAM – ICG

COPAMO – 10 la hautardière-44360 ST ETIENNE DE MONTLIC

Page 92: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

92

Mob 06.80.89.56.82

[email protected]

MACHEFER Alain (1950) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

Diplôme de Conducteur des Travaux publics (1973)

7 rue des cadeniers 44 000 NANTES

02.40.69.55.99 portable : 06.08.18.20.85

[email protected]

ERTAULT de la BRETONNIERE Eric (1968)– arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2015

Ingénieur de l’Ecole Nationale Supérieure des arts et industrie de Strasbourg,

spécialité génie civil (1991)

Bureau de Artelia Bâtiment et Industrie Antenne de Tours – 3 cour du 56 avenue

Marcel Dassault- BP 20516-37205 TOURS CX 3 02.47.39.38.93 Mobile 06.28.42.70.44

[email protected]

BERGER VILLAAMIL Catherine – arrondissement de Quimper

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Architecte DPLG

Village de Gaoulac’h-29160 CROZON

Mobile 06.83.84.12.13

[email protected]

de GOUBERVILLE Bruno ( 1962) – arrondissement ST MALO

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

BTS spécialité electrotechnique –option construction et équipement-Master 2 Electronique et

télécom – ITEA ingénierie

20 lieu dit la touche – 35190 ST DOMINEUC

Tel 02.99.45.28.98 Mob 06.19.94.35.46

[email protected]

BODIGUEL Bernard (1948) – arrondissement ST NAZAIRE

1ère

inscription en 2015- dernière réinscription en 2018

Brevet études commerciales option comptabilité – BTS études commerciales option

comptabilité.

Page 93: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

93

19 rue du bois Savary – 44600 ST NAZAIRE 02.40.01.54.93 Mobile :06.07.12.49.59

[email protected]

MOREAU Didier - ressort QUIMPER

1ère

inscription en 2015 - dernière réinscription en 2018

Ingénieur génie civil de l’Institut National des Sciences Appliquées de Rennes

33 résidence les pins – 29170 FOUESNANT 02.98.87.09.55 Mobile : 06.48.95.63.80

[email protected]

RIO Alain (1950) – arrondissement VANNES

1ère

inscription en 2014

CAP Chaudronnier, fer – Certificat de formation à l’expertise – Brevet pro

11 rue St Jean Baptiste de la Salle -56000 VANNES

Mob 06.80.06.77.61

[email protected]

RIGOLT Patrick – arrondissement : NANTES

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

Ingénieur ESTP B79 (Ecole spéciale du bâtiment et des travaux publics)- Ingénieur

CHEBAP 81 (centre des hautes études du béton armé et précontraint)

Adresse principale 10 rue de la distillerie-44000 NANTES

Adresse secondaire : rue de l’église-56780 ILE AUX MOINES

Mob 06.03.48.09.54

[email protected]

PIERSON Patrick (1954) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2012-dernière réinscription en 2015

Certificat de compétence d’ingénieur professionnel (2006)

6 impasse Perh Bras 56860 SENE

02.97.66.96.06 Mobile : 06.30.21.21.98

[email protected]

C.1.12. - Gros Oeuvre - Structure

* Béton armé, charpentes bois et métalliques, coffrages, fondations,

maçonnerie

Page 94: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

94

DUSSAUGE Denis (1958) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2012 - dernière réinscription en 2015

ingénieur de l'école technique supérieure des travaux maritimes (1982)- formation à

l'expertise judiciaire (2010)

3 bis rue de Penquer – 29850 GOUESNOU

02.98.43.45.04 Mobile 06.65.34.34.67

[email protected]

SALENAVE Arnaud (1974) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

Ingénieur INSA OPTION GENIE CIVIL ET URBANISME (1998)

Coordonnées professionnelles :

44 RUE Georges Melou 29200 BREST

02.98.80.31.25 Portable : 06.24.96.02.45

[email protected]

SINQUIN Philippe (1956)-arrondissement de LORIENT

1ère

inscription en 2013- dernière réinscription en 2016

Architecture DPLG (1983)

5 rue du Général Dubail – 56100 LORIENT

02.97.21.90.75 Portable: 06.08.64.57.07 Fax : 02.97.64.53.03

[email protected]

BOISSY Jean-Pierre (1949)-arrondissement de LORIENT

1ère inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Professeur agrégé de mécanique option génie mécanique, retraité depuis 2000

20 rue Duquesne-56260 LARMOR-PLAGE

:02.97.64.44.60 Mobile: 06.82.39.78.05

[email protected]

LIDOVE Marc- arrondissement de LORIENT

1ère inscription à titre probatoire en 2017 DU de Technologie "Génie thermique et énergie" en 1996-Licence "Sciences et technologies"

en 2006

Page 95: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

95

Beg nenez-56520 GUIDEL

Mob. 06.01.32.47.03

[email protected]

YHUEL François (1953)-arrondissement de LORIENT

1ère

inscription en 2015. Dernière réinscription en 2018 Architecte DPLG

4 avenue du Faouëdic-56100 LORIENT

Tél 09 73 18 18 20 Fax 09 73 18 18 20 Mobile : 06.60.46.06.58

[email protected]

GOUR Thierry (1949) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2009- dernière réinscription en 2016

Diplôme d’ingénieur diplômé par l’Etat spécialité Techniques du Bâtiment (1989) - Certificat

de fin d’Etudes du Centre des Hautes Etudes de la Construction (C.H.E.C) - D.E.S.S de

construction : structures et méthodes (1989) - Certificat de formation à l’expertise,

l’arbitrage, la médiation et la conciliation (1998) -

14 rue du Maréchal Joffre 44000 NANTES –

: 09.60.18.16.41 Mobile 06.09.70.71.31

[email protected]

RACHDI Mohammed- arrondissement : NANTES

1ère inscription à titre probatoire en 2018

Diplôme ingénieur génie civil et urbanisme-Licence et maîtrise de mécanique

théorique des fluides et des solides- DEA en dynamique sismique des structures

isotropes

AR INGENIERIE & CONSEIL-Lhadi RACHDI-562 route de Carquefou-44240

SUCE SUR ERDRE

Fax 09.84.37.34.14 Mob. 06.62.91.41.29

Mél [email protected]

BERGER VILLAAMIL Catherine – arrondissement de Quimper

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Village de Gaoulac’h-29160 CROZON

Mobile 06.83.84.12.13

[email protected]

DOS Pierre (1968)-arrondissement de QUIMPER

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Page 96: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

96

Diplôme d'ingénieur de l’Ecole Spéciale des Travaux Publics section Bâtiment-promotion

1991

3 Bis vernelle de Kergos 29 000 QUIMPER

:02.98.55.58.31 Fax: 02.98.55.39.21

[email protected]

MOREAU Didier - ressort QUIMPER

1ère

inscription en 2015 dernière réinscription en 2018

Ingénieur génie civil de l’Institut National des Sciences Appliquées de Rennes

33 résidence les pins – 29170 FOUESNANT 02.98.87.09.55 Mobile : 06.48.95.63.80

[email protected]

QUILFEN Michel (1964) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2018

B.T.S adjoint technique d’entreprise de bâtiment - B.T étude de prix de bâtiment - Ingénieur du

C.N.A.M Option bâtiment - Diplôme ICH Paris (Institut Etudes Economiques et Juridiques

appliquées à la Construction et à l’Habitation) - Certificat d’Ingénieur Européen

E.X.C.I.Q (Expertise Conseil Ingénierie Quilfen) - 29 Menez Saint Jean

29950 CLOHARS-FOUESNANT

02.98.57.04.11 Mobile 06.69.13.20.32

DELAVILLE Jean-Lou (1962) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2012-dernière réinscription en 2015

Ingénieur de l'institut national des sciences appliquées (1987), certificat de formation à

l’expertise judiciaire (2009)

Cabinet Mercier et Associés, Satelis 2, 3 allée Ermengarde d’Anjou, CS 84028 35040

RENNES Cedex

02.99.68.71.44 Fax : 02.99.68.96.74 Portable : 06.09.96.53.02

[email protected]

HEREM Flavien- arrondissement : RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Ingénieur INSA Lyon 1979 option génie civil

Flavien HEREM expertises-97 rue du vau chalet-35830 Betton

Mobile 06.85.95.03.42

[email protected]

Page 97: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

97

LESCALIER Fabien (1963) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

Diplôme d’Ingénieur d’Etat spécialité bâtiment et travaux publics 2002 -

Solurbain - 81 mail François Mittérand-35000 RENNES

secrétariat :06.78.36.66.86 Mobile 06.86.28.36.49

[email protected]

LE BORGNE Arnaud (1971) – arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2013 – dernière réinscription en 2016

Maitrise génie civil et infrastructure, option bâtiment, titre d’ingénieur, IUP de l’ingénierie

del’artois à Bethune.

Cabinet MERCIER et associés -3 allée Ermengarde d’Anjou-CS 84028-35040 RENNES CX

02.99.68.96.74 Fax 02.99.68.96.74 Mobile 06.72.72.64.73

[email protected]

MERCIER Malo-arrondissement de RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

DUT génie civil option bâtiment.DU gestion de la production dans les industries du bâtiment-

Diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale Supérieure de mécanique de Nantes 1978, certificat

de formation à l'expertise judiciaire 2009

Cabinet Mercier et Associés - Atalante Champeaux- Satelis 2 - 3 allée Ermengarde d’Anjou -

CS 84028 35 040 RENNES Cedex

:02.99.68.71.44 Fax: 02.99.68.96.74 Mob. 06.83.27.48.83

[email protected]

YVIQUEL Roland (1956)-arrondissement de RENNES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale Supérieure de mécanique de Nantes 1978, certificat

de formation à l'expertise judiciaire 2009

Cabinet Mercier et Associés - Atalante Champeaux- Satelis 2 - 3 allée Ermengarde d’Anjou -

CS 84028 35 040 RENNES Cedex

:02.99.68.71.44 Fax: 02.99.68.96.74

[email protected]

COLLOT Edmond (1951) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 2009- dernière inscription en 2016

Page 98: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

98

Ingénieur diplômé de l’Ecole Polytechnique (1975) - Ingénieur de l’Ecole Nationale des

Ponts et Chaussées (1977) -

5 rue Eric Tabarly 22190 PLERIN 02.96.79.89.24

[email protected]

HELIE Jean-Pierre (1948) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 1998 – dernière réinscription en 2017

5 allée des islandais 22190 PLERIN

/Fax : 02.96.74.75.19

[email protected]

LE ROY Vincent – arrondissement : ST BRIEUC

1ère

inscription à titre probataire en 2018

Ingénieur ETP 7 rue du rocher brûlé-22520 BINIC

Tél. 09.81.24.71.72 Mob. 06.75.05.11.17

[email protected]

COCHARD Alain (1950) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 2000 – dernière réinscription en 2016

Ingénieur ESTP (1974) - matériaux-structure-clos et couvert (BTP génie civil) -

Revêtements sols - géotechnique

7a, place Saint Gilduin BP 59 - 35270 COMBOURG

02.99.73.34.05 Fax 02.99.73.34.42

[email protected]

COLLET Bernard – arrondissement : SAINT NAZAIRE

Transfert art 16 ( 2016)

BPE technique du batiment – BTS étude de la construction et génie civil

26 rue de la plage de la boutinardière – 44210 PORNIC

Tel 02.40.82.25.65 Mobile 06.08.48.46.89

[email protected]

COURONNE Luc (1953) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 1982 – dernière réinscription en 2016

Ingénieur INSA bâtiment et génie civil 1984 - DUT génie civil 1976

10 rue Gabriel Faure 44600 SAINT NAZAIRE

02.40.11.64.56 Fax 02.40.19.88.93

Page 99: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

99

[email protected]

PIERSON Patrick (1954) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2012-dernière réinscription en 2015

Certificat de compétence d’ingénieur professionnel (2006)

6 impasse Perh Bras 56860 SENE

02.97.66.96.06 Mobile : 06.30.21.21.98

[email protected]

GOARIN Yves – arrondissement de Vannes

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Licence spécialité technologie de construction (1989) – diplôme d’ingénieur (1992)

12 rue des hirondelles-56890 MEUCON

Tel 02.97.46.63.60 Mobile 06.48.09.71.33

[email protected]

RIGOLT Patrick – arrondissement : NANTES

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

Ingénieur ESTP B79 (Ecole spéciale du bâtiment et des travaux publics)- Ingénieur

CHEBAP 81 (centre des hautes études du béton armé et précontraint)

Adresse principale 10 rue de la distillerie-44000 NANTES

Adresse secondaire : rue de l’église-56780 ILE AUX MOINES

Mob 06.03.48.09.54

[email protected]

ROUILLARD Sylvain – arrondissement : VANNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

Ingénieur IPF génie civil bâtiment

10 domaine de la côte-15 route de Kergoff-56730 ST GILDAS DE RHUYS

Tél. 02.97.62.88.69 Mob. 06.85.59.88.27

[email protected]

RUELLAND Yvon (1949) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2004 – dernière réinscription en 2016

Ingénieur Génie Civil - ancien élève d' E.U.D.I.L. - Certificat en Etat Parasitaire des

Constructions

42 allée du Bois du Vincin 56000 VANNES

02.97.63.15.21 Fax 02.97.40.53.08

Page 100: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

100

[email protected]

C.1.13. - Hydraulique

GAY Michel (1955) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

Ingénieur de l'Institut National des Sciences Appliquées de Lyon (1978)

Moulin du Bant 29440 PLOUZEVEDE

Portable : 06.70.75.92.83

[email protected]

RIOU Philippe- arrondissement de Brest

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Ingénieur hydraulique

Techniconsult-18 rue du commandant Groix-29200 BREST

Tel 02.98.02.25.30 Fax 02.98.02.32.30 Mobile 06.88.94.94.30

[email protected]

CHABANE Saïd (1962)– arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2015. Dernière réinscription en 2018

DEA acoustique physique Université Pierre et Marie Curie – Paris (1989) – Docteur

en mécanique, acoustique et matériaux de l’Université de Technologie de Compiègne

(1994).

Fluide-Méca – 12 rue du chapeau rouge– 44000 NANTES 02.51.83.96.45 Mobile : 06.52.69.45.63

[email protected]

LESAGE Bertrand (1958) – arrondissement RENNES

1ère

inscription en extension en 2017

OUEST AM’-1 rue des cormiers-Parc d’activité d’Apigné-35650 LE RHEU

Tel 02.99.14.55.70 Fax 02.99.14.55.67 Mob 06.10.79.57.40

[email protected]

MARE Thierry (1963) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Doctorat de sciences des matériaux du génie civil INSA Rennes - Maître de conférence

Rennes I et IUT Saint-Malo - Chercheur INSA de Rennes en Energétique

Université de Rennes I - 3 rue des Prévôts 35400 SAINT-MALO

02.99.21.95.05 Fax 02.99.21.95.41

Page 101: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

101

[email protected]

CADIC Bernard (1953) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 2007- dernière réinscription en 2017

Diplôme d’ingénieur agronome ENSA Rennes 1977 -

Inscrit précédemment sur la liste des experts de la CA de Fort de France

52 avenue Louis Lajarrige 44500 LA BAULE

09.52.88.31.72 Fax 02.40.11.31.41 Mobile 06.25.45.00.86

[email protected]

C.1.14. – Marbrerie

BLANCHARD Raymond (1945) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Baccaulérat Sciences expérimentales 1965 -

8 Rue du Puits Lingeard 35430 SAINT-SULIAC

02.99.58.36.20 Fax 02.99.58.36.21 Mobile 06.07.03.91.68

[email protected]

C.1.15. - Menuiseries

* Bois, métalliques, plastiques

GANDON Gérard (1955) – arrondissement LORIENT

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Ingénieur de l’Ecole Supérieure du Bois

17 place du Loch – bat C – N°107- 56400 AURAY

Tel 02.97.24.53.00 Mobile 06.80.12.42.55

Page 102: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

102

[email protected]

YHUEL François (1953)-arrondissement de LORIENT

1ère

inscription en 2015. Dernière réinscription en 2018 Architecte DPLG

4 avenue du Faouëdic-56100 LORIENT

Tél 09 73 18 18 20 Fax 09 73 18 18 20 Mobile : 06.60.46.06.58

[email protected]

AUFFRAY Gérard - arrondissement : NANTES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

36 rue Arsène Leloup 44220 COUERON

Tél. 02.40.32.62.52 Mob . 06.08.83.48.04

[email protected]

CARONI Olivier (1951) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2008- dernière réinscription en 2015

Diplôme d’Ingénieur Travaux Publics 1977 - Expert inscrit sur la liste de la Commission

d’Application de la Convention de Règlement de l’Assurance Construction 1995 -

28 rue de la chezine 44100 NANTES

02.5 1.78.90.08 Fax 08 11 48 79 86 Mobile 06.03.79.97.06

[email protected]

GHAZIL Saloua - arrondissement : NANTES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Doctorat en sciences du bois et des fibres (2010)-DEA en procédés biotechnologiques et

alimentaires (2002)-diplôme marocain de maitrise es sciences spécialisées (1999)-diplôme

marocain DEUG sciences de la vie et de la terre

2 rue Robert Le Ricolais-44300 NANTES

Tél. 02.72.02.97.61 Fax 02.40.93.99.21 Mob . 06.10.89.58.70

[email protected]

MERY Pascale – arrondissement de Nantes

1ère

inscription à titre probatoire en 2016

Indisponible pendant 3 ans

Page 103: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

103

Architecte DPLG (1989)- diplôme centre des hautes études de Chaillot (2007)

STAP-31 rue Delille-85000 LA ROCHE SUR YON 02.53.89.73.06 Portable : 06.60.91.18.15

[email protected]

QUILFEN Michel (1964) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

B.T.S adjoint technique d’entreprise de bâtiment - B.T étude de prix de bâtiment - Ingénieur

du C.N.A.M Option bâtiment - Diplôme ICH Paris (Institut Etudes Economiques et

Juridiques appliquées à la Construction et à l’Habitation) - Certificat d’Ingénieur Européen

E.X.C.I.Q (Expertise Conseil Ingénierie Quilfen) - 29 Menez Saint Jean

29950 CLOHARS-FOUESNANT

02.98.57.04.11 Mobile 06.69.13.20.32

[email protected]

HEREM Flavien- arrondissement : RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Ingénieur INSA Lyon 1979 option génie civil

Flavien HEREM expertises-97 rue du vau chalet-35830 Betton

Mobile 06.85.95.03.42

[email protected]

MAUFRAS David – arrondissement LORIENT

1ère

inscription en 2015-dernière réinscription en 2018 Ingénieur de l’ Ecole Supérieure du Bois

7 rue Jean Bart 56770 Ploemeur Mobile : 06.65.34.21.90

[email protected]

SCHERRER Guy (1948) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2003 – dernière réinscription en 2011

Structures bois - charpentes bois - revêtements extérieurs et intérieurs bois - parquets bois -

insectes et champignons du bois

Diplôme d’Ingénieur de l’Ecole supérieure du Bois

12 Le Sillon - Saint-Melaine 35220 CHATEAUBOURG

/ Fax 02.99.00.79.77

[email protected]

Page 104: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

104

MERCIER Malo-arrondissement de RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

DUT génie civil option bâtiment.DU gestion de la production dans les industries du bâtiment-

Diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale Supérieure de mécanique de Nantes 1978, certificat

de formation à l'expertise judiciaire 2009

Cabinet Mercier et Associés - Atalante Champeaux- Satelis 2 - 3 allée Ermengarde d’Anjou -

CS 84028 35 040 RENNES Cedex

:02.99.68.71.44 Fax: 02.99.68.96.74 Mob. 06.83.27.48.83

[email protected]

YVIQUEL Roland (1956)-arrondissement de RENNES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale Supérieure de mécanique de Nantes 1978, certificat

de formation à l'expertise judiciaire 2009

Cabinet Mercier et Associés - Atalante Champeaux- Satelis 2 - 3 allée Ermengarde d’Anjou -

CS 84028 35 040 RENNES Cedex

:02.99.68.71.44 Fax: 02.99.68.96.74

[email protected]

BODIGUEL Bernard (1948) – arrondissement ST NAZAIRE

1ère

inscription en 2015- dernière réinscription en 2018

Brevet études commerciales option comptabilité – BTS études commerciales option

comptabilité.

19 rue du bois Savary – 44600 ST NAZAIRE 02.40.01.54.93 Mobile :06.07.12.49.59

[email protected]

COLLET Bernard – arrondissement : SAINT NAZAIRE

Transfert art 16 ( 2016)

BPE technique du batiment – BTS étude de la construction et génie civil

26 rue de la plage de la boutinardière – 44210 PORNIC

Tel 02.40.82.25.65 Mobile 06.08.48.46.89

[email protected]

JAMET Nicolas (1964) – arrondissement : ST NAZAIRE

1ère

inscription en extension en 2017

Ingénieur de l’Ecole Supérieure du Bois – Directeur de laboratoire de mycologie et

d’entomologie- Enseignant à l’Ecole Supérieure du Bois . Membre permanent des

commissions nationales de normalisation een construction bois (BNBA/AFNOR)

4 rue Alphonse Daudet 44350 GUERANDE

Page 105: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

105

02 40 22 16 06

[email protected]

SALVISBERG Franck (1962) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2013- dernière réinscription en 2016

Ingénieur IPF génie civil batiment (assainissement)

9 chemin du petit versa-56860 SENE

02.97..47.63.96 Mobile 06.50.70.45.54

[email protected]

C.1.16. - Miroiterie, vitrerie

HEREM Flavien- arrondissement : RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Ingénieur INSA Lyon 1979 option génie civil

Flavien HEREM expertises-97 rue du vau chalet-35830 Betton

Mobile 06.85.95.03.42

[email protected]

YVIQUEL Roland (1956)-arrondissement de RENNES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale Supérieure de mécanique de Nantes 1978, certificat

de formation à l'expertise judiciaire 2009

Cabinet Mercier et Associés - Atalante Champeaux- Satelis 2 - 3 allée Ermengarde d’Anjou -

CS 84028 35 040 RENNES Cedex

:02.99.68.71.44 Fax: 02.99.68.96.74

[email protected]

BODIGUEL Bernard (1948) – arrondissement ST NAZAIRE

1ère

inscription en 2015- dernière réinscription en 2018

Brevet études commerciales option comptabilité – BTS études commerciales option

comptabilité.

19 rue du bois Savary – 44600 ST NAZAIRE 02.40.01.54.93 Mobile :06.07.12.49.59

[email protected]

C.1.17. - Monuments historiques

Page 106: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

106

GUILLET Jean Marc- arrondissement de Nantes

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Architecte DPLG

17 mail Haroun Tazieff 44000 NANTES

Mobile 0603446930

[email protected]

MERY Pascale – arrondissement de Nantes

1ère

inscription à titre probatoire en 2016

Indisponible pendant 3 ans

Architecte DPLG (1989)- diplôme centre des hautes études de Chaillot (2007)

STAP-31 rue Delille-85000 LA ROCHE SUR YON 02.53.89.73.06 Portable : 06.60.91.18.15

[email protected]

C.1.18. - Murs rideaux - Bardages

GANDON Gérard (1955) – arrondissement LORIENT

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Ingénieur de l’Ecole Supérieure du Bois

17 place du Loch – bat C – N°107- 56400 AURAY

Tel 02.97.24.53.00 Mobile 06.80.12.42.55

[email protected]

YHUEL François (1953)-arrondissement de LORIENT

1ère

inscription en 2015. Dernière réinscription en 2018 Architecte DPLG

4 avenue du Faouëdic-56100 LORIENT

Tél 09 73 18 18 20 Fax 09 73 18 18 20 Mobile : 06.60.46.06.58

[email protected]

GHAZIL Saloua - arrondissement : NANTES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Doctorat en sciences du bois et des fibres (2010)-DEA en procédés biotechnologiques et

alimentaires (2002)-diplôme marocain de maitrise es sciences spécialisées (1999)-diplôme

marocain DEUG sciences de la vie et de la terre

2 rue Robert Le Ricolais-44300 NANTES

Tél. 02.72.02.97.61 Fax 02.40.93.99.21 Mob . 06.10.89.58.70

Page 107: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

107

[email protected]

BERGER VILLAAMIL Catherine – arrondissement de Quimper

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Architecte DPLG

Village de Gaoulac’h-29160 CROZON

Mobile 06.83.84.12.13

[email protected]

DOS Pierre (1968)-arrondissement de QUIMPER

1ère

inscription en extension en 2017

Diplôme d'ingénieur de l’Ecole Spéciale des Travaux Publics section Bâtiment-promotion

1991

3 Bis vernelle de Kergos 29 000 QUIMPER

:02.98.55.58.31 Fax: 02.98.55.39.21

[email protected]

QUILFEN Michel (1964) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2018

B.T.S adjoint technique d’entreprise de bâtiment - B.T étude de prix de bâtiment - Ingénieur du

C.N.A.M Option bâtiment - Diplôme ICH Paris (Institut Etudes Economiques et Juridiques

appliquées à la Construction et à l’Habitation) - Certificat d’Ingénieur Européen

E.X.C.I.Q (Expertise Conseil Ingénierie Quilfen) - 29 Menez Saint Jean

29950 CLOHARS-FOUESNANT

02.98.57.04.11 Mobile 06.69.13.20.32

HEREM Flavien- arrondissement : RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Ingénieur INSA Lyon 1979 option génie civil

Flavien HEREM expertises-97 rue du vau chalet-35830 Betton

Mobile 06.85.95.03.42

[email protected]

MAUFRAS David – arrondissement LORIENT

Page 108: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

108

1ère

inscription en 2015-dernière réinscription en 2018 Ingénieur de l’ Ecole Supérieure du Bois

7 rue Jean Bart 56770 Ploemeur Mobile : 06.65.34.21.90

[email protected]

YVIQUEL Roland (1956)-arrondissement de RENNES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale Supérieure de mécanique de Nantes 1978, certificat

de formation à l'expertise judiciaire 2009

Cabinet Mercier et Associés - Atalante Champeaux- Satelis 2 - 3 allée Ermengarde d’Anjou -

CS 84028 35 040 RENNES Cedex

:02.99.68.71.44 Fax: 02.99.68.96.74

[email protected]

BODIGUEL Bernard (1948) – arrondissement ST NAZAIRE

1ère

inscription en 2015- dernière réinscription en 2018

Brevet études commerciales option comptabilité – BTS études commerciales option

comptabilité.

19 rue du bois Savary – 44600 ST NAZAIRE 02.40.01.54.93 Mobile :06.07.12.49.59

[email protected]

JAMET Nicolas (1964) – arrondissement : ST NAZAIRE

1ère

inscription en 2013-dernière réinscription en 2016

Ingénieur de l’Ecole Supérieure du Bois – Directeur de laboratoire de mycologie et

d’entomologie- Enseignant à l’Ecole Supérieure du Bois . Membre permanent des

commissions nationales de normalisation een construction bois (BNBA/AFNOR)

4 rue Alphonse Daudet 44350 GUERANDE

02 40 22 16 06

[email protected]

C.1.19. - Piscines

JACQ Yannick (1953) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2009 – dernière réinscription en 2016

architecte DPLG 1981 -

45 rue Jean Jaurès 29200 BREST

02.98.46.33.27 Fax 02.98.80.28.87 Mobile 06.62.22.33.27

[email protected]

Page 109: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

109

KERVADEC Rémy- arrondissement de LORIENT

1ère inscription à titre probatoire en 2017

DESS "Thermique et régulation" à Paris en 1987-Ingénieur INSA de Lyon en 1980

K3E CONSEIL coet crann 56690 LANDEVANT

Mobile 06.88.94.62.70

[email protected]

LIDOVE Marc- arrondissement de LORIENT

1ère inscription à titre probatoire en 2017 DU de Technologie "Génie thermique et énergie" en 1996-Licence "Sciences et technologies" en

2006

Beg nenez-56520 GUIDEL

Mob. 06.01.32.47.03

[email protected]

COUACAULT Jacques (1959) - arrondissement : SAINT-BRIEUC 1ère

inscription en 2008-

dernière réinscription en 2015

Membre de la Compagnie Nationale des Experts Piscines et Spas et de la Fédération des

Professionnels de la Piscine - Formation Institut de l’Expertise -

17 Rue de Kernevez 22560 TREBEURDEN

02.96.91.20.20 Fax 02.96.91.28.28 Mobile 06.08.65.11.20

[email protected]

MAILLET-MEZERAY Christian (1945) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

Qualification technique de traitement de l’eau des piscines 1992 - membre titulaire de la

Compagnie Nationale des experts diplômés ingénieurs et scientifiques 2003 - Diplôme du

Centre de formation à l’expertise et à l’arbitrage 2003 - Brevet élémentaire de mécanicien de

bord aéronautique - Certificat d’études spécifiques d’expertologie 2007 -

25 ker arno 56630 CAMOEL

02.99.90.48.63

[email protected]

C.1.20. - Polluants du bâtiment

* amiante, parasites du bois, plomb

JACQ André (1958)-arrondissement de BREST

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2016

Page 110: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

110

Certificat de qualification en maîtrise d'oeuvre en désamiantage 2009, Attestation de

présence à la formation «expertise judiciaire» 2005, habilitation en tant qu'intervenant en

prévention des risques professionnels 2007, formateurv agréé par l’INRS 2011, accréditation

COFRAC pour procéder aux mesures de la quaolité de l’air « amiante « dans les immeubles

et les postes de travail 2015.

Technopôle Brest Iroise -80 rue Johannes Kepler 29 200 BREST

02.98.33.60.75 Fax: 02.98.43.46.20

[email protected]

AUFFRAY Gérard - arrondissement : NANTES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

36 rue Arsène Leloup 44220 COUERON

Tél. 02.40.32.62.52 Mob . 06.08.83.48.04

[email protected]

GHAZIL Saloua - arrondissement : NANTES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Doctorat en sciences du bois et des fibres (2010)-DEA en procédés biotechnologiques et

alimentaires (2002)-diplôme marocain de maitrise es sciences spécialisées (1999)-diplôme

marocain DEUG sciences de la vie et de la terre

2 rue Robert Le Ricolais-44300 NANTES

Tél. 02.72.02.97.61 Fax 02.40.93.99.21 Mob . 06.10.89.58.70

[email protected]

LE BOUEDEC Martial (1967) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

Diplôme d’architecte (1996), certificats de diagnostics immobiliers

50 rue Pic de la Mirandole - 29000 QUIMPER

02.98.55.38.60 Portable : 06.20.55.30.15

[email protected]

De BERMINGHAM Jacques (1954) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Formation à l’expertise en humidité par l’Institut de l’expertise de Paris - Direction du

Cabinet EXPERTISE et DIAGNOSTIC spécialisé en technique du bâtiment, pathologie du

bois, humidité et ventilation

membre de la Compagnie Nationale des Experts immobiliers

Page 111: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

111

Cabinet BERMINGHAM EXPERTISE-La Salmondière- 35 510 CESSON SEVIGNE

Cabinet secondaire : assistimmo-Bermingham experise-passage du grand cerf-75001 PARIS

/fax : 02.99.83.88.88 Mobile : 06.63.15.54.43

[email protected]

MAUFRAS David – arrondissement LORIENT

1ère

inscription en 2015-dernière réinscription en 2018 Ingénieur de l’ Ecole Supérieure du Bois

7 rue Jean Bart 56770 Ploemeur Mobile : 06.65.34.21.90

[email protected]

BOURGES Patrick (1951) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 2008- dernière réinscription en 2015

DUT gestion des entreprises 1973 - diplôme d’Etat technicien commercial BTP 1990 -

BTS études et économie de la construction 2004 -

14 chemin des pommiers 22560 TREBEURDEN

09.66.00.42.28 Fax 09.66.00.42.28 Mob 06.26.75.01.24

[email protected]

PISTIAUX Denis-arrondissement : ST BRIEUC

1ère inscription à titre probatoire en 2018

4 rue Fulgence Bienvenue-22300 LANNION

Tél. 02.96.48.54.70 Fax 02.96.48.83.15

[email protected]

GUYOT François (1962) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 2009 – dernière réinscription en 2016

Attestations de compétence du CESI (Loi Carrez / plomb / amiante / états parasitaires) -

Certificats Bureau Veritas (amiante, plomb, DPE, gaz) - Gérant d’un cabinet d’expertise -

Cabinet GUYOT-BIZIEN - 53 rue Georges Clémenceau 35400 SAINT-MALO

02.99.21.30.21

[email protected]

COLLET Bernard – arrondissement : SAINT NAZAIRE

Transfert art 16 ( 2016)

BPE technique du batiment – BTS étude de la construction et génie civil

26 rue de la plage de la boutinardière – 44210 PORNIC

Page 112: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

112

02.40.82.25.65 Mobile 06.08.48.46.89

[email protected]

JAMET Nicolas (1964) – arrondissement : ST NAZAIRE

1ère

inscription en 2013-dernière réinscription en 2016

Ingénieur de l’Ecole Supérieure du Bois – Directeur de laboratoire de mycologie et

d’entomologie- Enseignant à l’Ecole Supérieure du Bois . Membre permanent des

commissions nationales de normalisation een construction bois (BNBA/AFNOR)

4 rue Alphonse Daudet 44350 GUERANDE

02 40 22 16 06

[email protected]

TORZEC Patrick (1956) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

Licence professionnelle bâtiment et construction - spécialité Expert en diagnostics techniques

de l’immobilier et pathologies du bâtiment 2004-2005 - DUT Génie civil 1981

4 route du Pont de Lesnais 44600 SAINT-NAZAIRE

02.40.22.39.85

[email protected]

SALVISBERG Franck (1962) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2013- dernière réinscription en 2016

Ingénieur IPF génie civil batiment (assainissement)

9 chemin du petit versa-56860 SENE

02.97..47.63.96 Mobile 06.50.70.45.54

[email protected]

C.1.21. - Plomberie, sanitaire, robinetterie, eau, gaz

GAY Michel (1955) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

Ingénieur de l'Institut National des Sciences Appliquées de Lyon (1978)

Moulin du Bant 29440 PLOUZEVEDE

Portable : 06.70.75.92.83

[email protected]

Page 113: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

113

PETTON Régis (1968) – arrondissement BREST

1ère

inscription en 2014- dernière réinscription en 2017

Ingénieur ESIGEC Genie de la construction – licence de physique

CABINET XPR-7 rue Porstrein Lapierre-29200 BREST

Tel 02.29.62.30.96 Mob 06.74.83.65.69

[email protected]

RIOU Philippe- arrondissement de Brest

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Ingénieur hydraulique

Techniconsult-18 rue du commandant Groix-29200 BREST

Tel 02.98.02.25.30 Fax 02.98.02.32.30 Mobile 06.88.94.94.30

[email protected]

KERVADEC Rémy- arrondissement de LORIENT

1ère inscription à titre probatoire en 2017

DESS "Thermique et régulation" à Paris en 1987-Ingénieur INSA de Lyon en 1980

K3E CONSEIL coet crann 56690 LANDEVANT

Mobile 06.88.94.62.70

[email protected]

LEROY Emmanuel – arrondissement de Lorient

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Ingenieur/mastère de l’Ecole Nationale Supérieure des Mines de Paris (Cemef 1991)-

Ingénieur de l’Ecole de Génie Industriel de Paris Sud Orsay (FIUPSO 1990)

Leroy sarl-9 route des birvideaux-Lomener-56270 PLOEMEUR

Tel 02.97.82.88.31 Mobile 06.78.77.77.68

[email protected]

SIMON Patrick- arrondissement de Lorient

1ère inscription à titre probatoire en 2017

DEA Dynamique des fluides et des transferts- Bachelor of science "Combined

Engineering studies"-Ingénieur en thermique énergétique et matériaux

32 rue de Gaulle 56620 PONT SCORFF

Tél 02.97.32.42.96 Mobile 06.32.70.76.34

[email protected]

NIOCHE Yves (1952) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2009 – dernière réinscription en 2016

B.T.S Métiers du bâtiment option installations thermiques (1975) - Diplôme de 1er cycle

technique du Conservatoire National des Arts et Métiers, spécialité informatique appliquée

(1988) -

Page 114: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

114

12 rue Rabelais 44000 NANTES

02.40.74.80.28 Mobile 07.86.87.88.02

[email protected]

CORREC Olivier (1977)– arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2015. Dernière réinscription en 2018

Spécialité qualité des eaux

Doctorat en génie urbain (2005)-certificat de formation à l’expertise judiciaire (2013)

Centre scientifique et technique du bâtiment – 11 rue Henri Picherit –BP 82341 –

44323 NANTES CX 3 02.40.37.20.02 Mobile 06.64.27.27.14

[email protected]

BERGER VILLAAMIL Catherine – arrondissement de Quimper

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Architecte DPLG

Village de Gaoulac’h-29160 CROZON

Mobile 06.83.84.12.13

[email protected]

de CASLOU Hugues (1963) – arrondissement : RENNES

1ère

inscription en2013

IUT électronique 1ère

unité de valeur

6 rue Victor Hugo – 35000 RENNES

Mobile 06.24.93.27.77

[email protected]

FLEHO Sébastien – arrondissement de St Brieuc

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Ingénieur IPF génie climatique, certifié ingénieur professionnel de France (IPF) –

Licence professionnelle Energie Genie Climatique option gestionnaire d’énergie- BTS

fluides, énergies et environnement

10 impasse des stellaires-22120 YFFINIAC

Mobile 06.82.08.22.28

[email protected]

BODIGUEL Bernard (1948) – arrondissement ST NAZAIRE

1ère

inscription en 2015- dernière réinscription en 2018

Brevet études commerciales option comptabilité – BTS études commerciales option

comptabilité.

Page 115: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

115

19 rue du bois Savary – 44600 ST NAZAIRE 02.40.01.54.93 Mobile :06.07.12.49.59

[email protected]

QUESNEL Bertrand (1965) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2013-dernière réinscription 2016

DUT génie thermique et énergie (1986), titre maître d’apprentissage confirmé (2007)

13 rue Jean Baptiste COROT-56000 VANNES

Mobile 06.03.18.13.40

[email protected]

C.1.22. - Revêtements intérieurs

* Peinture, tapisserie, vernis

* Revêtements de sols et murs, carrelage

YHUEL François (1953)-arrondissement de LORIENT

1ère

inscription en 2015. Dernière réinscription en 2018 Architecte DPLG

4 avenue du Faouëdic-56100 LORIENT

Tél 09 73 18 18 20 Fax 09 73 18 18 20 Mobile : 06.60.46.06.58

[email protected]

LECAT Christian (1949) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Ingénieur ENSAM – ICG

COPAMO –10 la hautardière-44360 ST ETIENNE DE MONTLIC

Mob 06.80.89.56.82

[email protected]

LE BOUEDEC Martial (1967) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

Diplôme d’architecte (1996), certificats de diagnostics immobiliers

50 rue Pic de la Mirandole - 29000 QUIMPER

02.98.55.38.60 Portable : 06.20.55.30.15

[email protected]

Page 116: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

116

QUILFEN Michel (1964) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

B.T.S adjoint technique d’entreprise de bâtiment - B.T étude de prix de bâtiment - Ingénieur

du C.N.A.M Option bâtiment - Diplôme ICH Paris (Institut Etudes Economiques et

Juridiques appliquées à la Construction et à l’Habitation) - Certificat d’Ingénieur Européen

E.X.C.I.Q (Expertise Conseil Ingénierie Quilfen) - 29 Menez Saint Jean

29950 CLOHARS-FOUESNANT

02.98.57.04.11 Mobile 06.69.13.20.32

[email protected]

BERGER VILLAAMIL Catherine – arrondissement de Quimper

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Architecte DPLG

Village de Gaoulac’h-29160 CROZON

Mobile 06.83.84.12.13

[email protected]

HEREM Flavien- arrondissement : RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Ingénieur INSA Lyon 1979 option génie civil

Flavien HEREM expertises-97 rue du vau chalet-35830 Betton

Mobile 06.85.95.03.42

[email protected]

MERCIER Malo-arrondissement de RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

DUT génie civil option bâtiment.DU gestion de la production dans les industries du bâtiment-

Diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale Supérieure de mécanique de Nantes 1978, certificat

de formation à l'expertise judiciaire 2009

Cabinet Mercier et Associés - Atalante Champeaux- Satelis 2 - 3 allée Ermengarde d’Anjou -

CS 84028 35 040 RENNES Cedex

:02.99.68.71.44 Fax: 02.99.68.96.74 Mob. 06.83.27.48.83

[email protected]

PISTIAUX Denis-arrondissement : ST BRIEUC

1ère inscription à titre probatoire en 2018

4 rue Fulgence Bienvenue-22300 LANNION

Tél. 02.96.48.54.70 Fax 02.96.48.83.15

[email protected]

Page 117: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

117

BLANCHARD Raymond (1945) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Baccaulérat Sciences expérimentales 1965 -

8 Rue du Puits Lingeard 35430 SAINT-SULIAC

Tél 02.99.58.36.20 Fax 02.99.58.36.21 Mobile 06.07.03.91.68

[email protected]

COCHARD Alain (1950) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 2000 – dernière réinscription en 2016

Ingénieur ESTP (1974) - matériaux-structure-clos et couvert (BTP génie civil) -

Revêtements sols - géotechnique

7a, place Saint Gilduin BP 59 - 35270 COMBOURG

02.99.73.34.05 Fax 02.99.73.34.42

[email protected]

BODIGUEL Bernard (1948) – arrondissement ST NAZAIRE

1ère

inscription en 2015- dernière réinscription en 2018

Brevet études commerciales option comptabilité – BTS études commerciales option

comptabilité.

19 rue du bois Savary – 44600 ST NAZAIRE 02.40.01.54.93 Mobile :06.07.12.49.59

[email protected]

COLLET Bernard – arrondissement : SAINT NAZAIRE

Transfert art 16 ( 2016)

BPE technique du batiment – BTS étude de la construction et génie civil

26 rue de la plage de la boutinardière – 44210 PORNIC

Tel 02.40.82.25.65 Mobile 06.08.48.46.89

[email protected]

JAMET Nicolas (1964) – arrondissement : ST NAZAIRE

1ère

inscription en 2013-dernière réinscription en 2016

Ingénieur de l’Ecole Supérieure du Bois – Directeur de laboratoire de mycologie et

d’entomologie- Enseignant à l’Ecole Supérieure du Bois . Membre permanent des

commissions nationales de normalisation een construction bois (BNBA/AFNOR)

4 rue Alphonse Daudet 44350 GUERANDE

02 40 22 16 06

[email protected]

Page 118: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

118

PACOTTE Marc – arrondissement de Vannes

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Diplôme architecte (1987)

35 route de la ville aux pies-56000 VANNES

Tel 09.83.72.12.62 Mobile 06.71.88.50.80

[email protected]

C.1.23. - Réseaux publics

* Eaux, égouts, électricité, gaz

MORLIER Patrick -arrondissement de BRET

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

27 Rue Jean Macé 29200 BREST

Mobile : 06.31.32.04.11

[email protected]

CHANDELLIER Jacques (1953) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2008- dernière réinscription en 2015

Diplôme d’Ingénieur de l’Institut National des Sciences Appliquées de Lyon option

Génie Civil et Urbanisme 1976 - diplôme de Docteur Ingénieur spécialité Génie Civil

1979 -

41 rue du Lieutenant Marty bat A4 44230 SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE

02.40.47.43.70 Mobile 06.22.19.96.46

[email protected]

MACHEFER Alain (1950) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

Diplôme de Conducteur des Travaux publics (1973)

7 rue des cadeniers 44 000 NANTES

02.40.69.55.99 portable : 06.08.18.20.85

[email protected]

SECHET Jean (1959)-arrondissement de NANTES

Page 119: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

119

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Diplôme d'ingénieur de l'Institut national des sciences appliquées mention génie civil 1983,

7 avenue de la Close 44 300 NANTES

: 02.40.76.45.34 mobile : 06.60.25.12.59

[email protected]

LESAGE Bertrand (1958) – arrondissement RENNES

1ère

inscription en extension en 2017

OUEST AM’-1 rue des cormiers-Parc d’activité d’Apigné-35650 LE RHEU

Tel 02.99.14.55.70 Fax 02.99.14.55.67 Mob 06.10.79.57.40

[email protected]

LESCALIER Fabien (1963) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

Diplôme d’Ingénieur d’Etat spécialité bâtiment et travaux publics 2002 -

Solurbain - 81 mail François Mittérand-35000 RENNES

secrétariat :06.78.36.66.86 Mobile 06.86.28.36.49

[email protected]

de GOUBERVILLE Bruno ( 1962) – arrondissement ST MALO

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

BTS spécialité electrotechnique –option construction et équipement-Master 2 Electronique et

télécom – ITEA ingénierie

20 lieu dit la touche – 35190 ST DOMINEUC

Tel 02.99.45.28.98 Mob 06.19.94.35.46

[email protected]

CADIC Bernard (1953) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 2007 - dernière réinscription en 2017

Diplôme d’ingénieur agronome ENSA Rennes 1977 -

Inscrit précédemment sur la liste des experts de la CA de Fort de France

52 avenue Louis Lajarrige 44500 LA BAULE

09.52.88.31.72 Fax 09.57.88.31.72

[email protected]

Page 120: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

120

RIO Alain (1950) – arrondissement VANNES

1ère

inscription en 2014

CAP Chaudronnier, fer – Certificat de formation à l’expertise – Brevet pro

11 rue St Jean Baptiste de la Salle -56000 VANNES

Mob 06.80.06.77.61

[email protected]

C.1.24. - Routes, voiries et réseaux divers

MORLIER Patrick -arrondissement de BRET

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

27 Rue Jean Macé 29200 BREST

Mobile : 06.31.32.04.11

[email protected]

CHANDELLIER Jacques (1953) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2008- dernière réinscription en 2015

Diplôme d’Ingénieur de l’Institut National des Sciences Appliquées de Lyon option

Génie Civil et Urbanisme 1976 - diplôme de Docteur Ingénieur spécialité Génie Civil

1979 -

41 rue du Lieutenant Marty bat A4 44230 SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE

02.40.47.43.70 Mobile 06.22.19.96.46

[email protected]

LAURENT Gilles (1947)-arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Admission à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat 1992, attribution de la qualité

d'expert par le Ministère des Transports, de l'Equipement (domaines d'expertise : chaussées

urbaines, chaussées béton) 2006

Formateur pour l’Ecole Nationale des Ponts & Chaussées et les centres de formation de

l'Equipement

1 rue des violettes 44 980 SAINTE LUCE SUR LOIRE

02.40.25.76.09 Mob 06.42.90.14.72

[email protected]

MACHEFER Alain (1950) - arrondissement : NANTES

Page 121: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

121

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

Diplôme de Conducteur des Travaux publics (1973)

7 rue des cadeniers 44 000 NANTES

02.40.69.55.99 portable : 06.08.18.20.85

[email protected]

SECHET Jean (1959)-arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Diplôme d'ingénieur de l'Institut national des sciences appliquées mention génie civil 1983,

7 avenue de la Close 44 300 NANTES

: 02.40.76.45.34 mobile : 06.60.25.12.59

[email protected]

WEINGAERTNER Alain (1951) - arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 1998 – dernière réinscription en 2016

BTS conducteur de travaux Ecole Eyrolles (ESTPBI - Paris) - diplôme d'Etat 1977

6 rue des Jonquilles - 44880 SAUTRON

02.40.63.58.90 Fax : 09.57.10.58.90

[email protected]

VOILEAU Georges ( 1954) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014--dernière réinscription en 2017

Diplôme ingénieur génie civil – Master gestion des entreprises

5 rue Jean Baptiste Robert – 44230 ST SEBASTIEN SUR LOIRE

Tel 02.28.21.04.18 Mob 06.09.39.34.79

[email protected]

LE FLOCH Jean François (1948) – arrondissement QUIMPER

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Ingénieur principal territorial (ER)

20 rue Albert Camus – 29000 QUIMPER

Tel 02.98.90.21.66

[email protected]

LESAGE Bertrand (1958) – arrondissement RENNES

1ère

inscription en extension en 2017

OUEST AM’-1 rue des cormiers-Parc d’activité d’Apigné-35650 LE RHEU

Page 122: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

122

Tel 02.99.14.55.70 Fax 02.99.14.55.67 Mob 06.10.79.57.40

[email protected]

LESCALIER Fabien (1963) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

Diplôme d’Ingénieur d’Etat spécialité bâtiment et travaux publics 2002 -

Solurbain - 81 mail François Mittérand-35000 RENNES

secrétariat :06.78.36.66.86 Mobile 06.86.28.36.49

[email protected]

FONTAINE Luc (1967) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 2006 - dernière réinscription 2013

Diplôme d’ingénieur européen - Formation préparatoire à l’expertise judiciaire (Institut

National Polytechnique)

12 chemin du Fief 44250 SAINT-BREVIN LES PINS

02 40 27 11 16 Mobile 06 85 72 05 13

[email protected]

CADIC Bernard (1953) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 2007- dernière réinscription en 2017

Diplôme d’ingénieur agronome ENSA Rennes 1977 -

Inscrit précédemment sur la liste des experts de la CA de Fort de France

52 avenue Louis Lajarrige 44500 LA BAULE

09.52.88.31.72 Fax 09.57.88.31.72

[email protected]

LAGARDE Patrick (1948) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 1992 – dernière réinscription en 2018

Ingénieur Ecole Centrale de Paris

69 rue du Commerce 56000 VANNES

02.97.42.72.22 Mob. 06 07 06 06 06

[email protected]

RIO Alain (1950) – arrondissement VANNES

1ère

inscription en 2014

Page 123: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

123

CAP Chaudronnier, fer – Certificat de formation à l’expertise – Brevet pro

11 rue St Jean Baptiste de la Salle -56000 VANNES

Mob 06.80.06.77.61

[email protected]

C.1.25. - Sols

* Géologie, géotechnique, hydrologie

ROGER Arnaud-arrondissement : BREST

1ère inscription à titre probatoire en 2018

Ingénieur de l’Ecole Nationale Supérieure de Géologie de Nancy- DEA « géosciences de

l’environnement » de l’institut national polytechnique de Lorraine

Société TELLURIQUE-Technopôle Brest-Iroise-38 rue Jim Sevellec-29200 BREST

Tél 03.38.11.36.72

[email protected]

GLEMAREC Erwan (1969)-arrondissement de Lorient

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Maîtrise des sciences de la terre 1992, DESS géosciences appliquées aux équipements en

milieux urbains, ruraux, littoraux et cotiers 1994.

8 Landuc 29350 MOELAN SUR MER

: 07.82.08.93.85

[email protected]

BAUMY François-Xavier (1976)– arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2015. Dernière réinscription en 2018

Diplôme d’ingénieur spécialité travaux publics (Ecole Spéciale des Travaux

Publics, du bâtiment et de l’industrie de Paris 2000)- Master spécialisé en

géologie de l’ingénieur et de l’environnement de l’Ecole Nationale Supérieure des

Mines de Paris (2001)

La pierre- 44590 LUSANGER

02.40.07.89.61 Mobile : 06.62.49.60.06

[email protected]

BOUTON Pascal (1960) - arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2011-dernière inscription en 2018

Maîtrise de sciences de la terre (1982), DEA spécialité géologie appliquée (1983),

doctorat en géologie (1990), certificat de formation à l'expertise judiciaire (2010)

102 la bournaire-44690 MONNIERES

Page 124: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

124

/fax 02.40.56.64.63 Mobile : 06.75.33.92.17

[email protected]

MACHEFER Alain (1950) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

Diplôme de Conducteur des Travaux publics (1973)

7 rue des cadeniers 44 000 NANTES

02.40.69.55.99 portable : 06.08.18.20.85

[email protected]

MONDAIN Paul-Henri (1955) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2009 - dernière réinscription en 2016

Diplôme de l’Ecole Supérieure des Ressources et Matériaux Minéraux (1979) - Doctorat en

hydrogéologie (1989) -

CALLIGEE - Site Atlanpole Ecole Centrale - 1 rue de la Noë CS 82118

44321 NANTES Cedex 3

02.40.14.33.71 Fax 02.40.14.33.72

[email protected]

GLOAQUIN Alain (1967)-arrondissement de QUIMPER

1ère

inscription en 2018

Maîtrise d'océanographie biologique 1989, DEA écologie expérimentale 1990 Ingénieur et

consultant environnement de 1991 à 1998 - dirigeant de bureau d’études en Environnement

depuis 1998

7, allée Emile Le Page 29 000 QUIMPER / 5 rue de l’oseraie-35510 CESSON SEVIGNE 02.98.90.36.39 Fax : 02.98.65.13.98

[email protected]

BALé Pascal (1956) - arrondissement : RENNES

1ère inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Docteur en Sciences de la Terre (Rennes) - Ingénieur - docteur en géologie et

hydrogéologie dans la société LITHOLOGIC (associé)

LITHOLOGIC – 2A rue du bordage 35510 CESSON SEVIGNE

Fax : 02.99.38.26.90 Mobile 06.80.33.62.22

[email protected]

Page 125: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

125

DELAVILLE Jean-Lou (1962) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2012-dernière réinscription en 2015

Ingénieur de l'institut national des sciences appliquées (1987), certificat de formation à

l’expertise judiciaire (2009)

Cabinet Mercier et Associés, Satelis 2, 3 allée Ermengarde d’Anjou, CS 84028 35040

RENNES Cedex

02.99.68.71.44 Fax : 02.99.68.96.74 Portable : 06.09.96.53.02

[email protected]

GEORGET Yvon (1956) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Doctorat à l’Université de Rennes mention Sciences de la Terre - Ingénieur d’études

spécialisé en géologie et hydrogéologie - Gérant d’un bureau d’Etudes

LITHOLOGIC – 2A rue du bordage-35510 CESSON SEVIGNE

Tél. 02.99.63.74.00

Mél. [email protected]

Mél. [email protected]

KARG Franck (1961) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1997 – dernière réinscription en 2018

(matières d’échantillonage des sols, eaux et d’air pollués, investigations des sites et

bâtiments pollués, évaluations des risques toxicologiques pour la santé par des expositions

aux polluants en environnement)

Diplôme de géologie - géochimie (Pollution et Chimie environnementale et Santé Publique)-

Doctorat « « es sciences » de 3e s. (Dr. rer. nat.) en toxicologie et dégradation

microbiologique des polluants HPC International S.A – 1 rue Pierre Marzin-CS 83001-35230 ST ERBLON

tel 02.99.13.14.50 Fax 02.99.13.14.51 mob. 06 07 34 69 16

[email protected]

YVIQUEL Roland (1956)-arrondissement de RENNES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale Supérieure de mécanique de Nantes 1978, certificat

de formation à l'expertise judiciaire 2009

Cabinet Mercier et Associés - Atalante Champeaux- Satelis 2 - 3 allée Ermengarde d’Anjou -

CS 84028 35 040 RENNES Cedex

:02.99.68.71.44 Fax: 02.99.68.96.74 Portable : 06.09.96.50.23

[email protected]

Page 126: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

126

OLLIVIER Robert (1952) – arrondissement ST BRIEUC

1ère

inscription en 2014

CES constructions civiles –DU de technologie –Diplôme ingénieur techniques du bâtiment ;

8 hent krec’h derrien – 22500 PAIMPOL

Mob 06.11.39.33.14

[email protected]

LESCALIER Fabien (1963) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

Diplôme d’Ingénieur d’Etat spécialité bâtiment et travaux publics 2002 -

Solurbain - 81 mail François Mittérand-35000 RENNES

secrétariat :06.78.36.66.86 Mobile 06.86.28.36.49

[email protected]

COCHARD Alain (1950) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 2000 – dernière réinscription en 2016

Ingénieur ESTP (1974) - matériaux-structure-clos et couvert (BTP génie civil) -

Revêtements sols - géotechnique

7a, place Saint Gilduin BP 59 - 35270 COMBOURG

02.99.73.34.05 Fax 02.99.73.34.42

[email protected]

MOIRIAT Denis (1970) – arrondissement SAINT MALO

1ère

inscription en 2015

Docteur de l’Université Paris XI Orsay en sciences de la Terre (2001)

Denis Moiriat – CHEZ Mme Paule Meunier -191 rue d’Alésia – 75014 PARIS 01.58.35.79.20 Mobile : 06.19.29.69.15

[email protected] ou [email protected]

C.1.26. - Thermique

* Génie thermique (chauffage, four, fumisterie, ventilation)

* Génie climatique (climatisation, traitement de l’air, salles blanches)

* Génie frigorifique (production et transport frigorifique)

* Isolation (thermique, frigorifique)

GAY Michel (1955) - arrondissement : BREST

Page 127: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

127

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

Ingénieur de l'Institut National des Sciences Appliquées de Lyon (1978)

Moulin du Bant 29440 PLOUZEVEDE

Portable : 06.70.75.92.83

[email protected]

HUTLE Thierry - arrondissement : BREST

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Certificat de compétence d’ingénieur professionnel en climatisation (de 2014 à 2017) 8 place Tanguy Malmanche 29860 LE DRENNEC

Tél. 02.98.40.83.05 Mob . 06 64 48 60 00

[email protected]

JACQ Yannick (1953) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2009 – dernière réinscription en 2016

architecte DPLG 1981 -

45 rue Jean Jaurès 29200 BREST

02.98.46.33.27 Fax 02.98.80.28.87 Mobile 06.62.22.33.27

[email protected]

PETTON Régis (1968) – arrondissement BREST

1ère

inscription en 2014- dernière réinscription en 2017

sauf génie frigorifique

Ingénieur ESIGEC Genie de la construction – licence de physique

CABINET XPR-7 rue Porstrein Lapierre-29200 BREST

Tel 02.29.62.30.96 Mob 06.74.83.65.69

[email protected]

KERVADEC Rémy- arrondissement de LORIENT

1ère inscription à titre probatoire en 2017

DESS "Thermique et régulation" à Paris en 1987-Ingénieur INSA de Lyon en 1980

K3E CONSEIL coet crann 56690 LANDEVANT

Mobile 06.88.94.62.70

[email protected]

LEROY Emmanuel – arrondissement de Lorient

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Page 128: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

128

Ingenieur/mastère de l’Ecole Nationale Supérieure des Mines de Paris (Cemef 1991)-

Ingénieur de l’Ecole de Génie Industriel de Paris Sud Orsay (FIUPSO 1990)

Leroy sarl-9 route des birvideaux-Lomener-56270 PLOEMEUR

Tel 02.97.82.88.31 Mobile 06.78.77.77.68

[email protected]

SIMON Patrick- arrondissement de Lorient

1ère inscription à titre probatoire en 2017

DEA Dynamique des fluides et des transferts- Bachelor of science "Combined

Engineering studies"-Ingénieur en thermique énergétique et matériaux

32 rue de Gaulle 56620 PONT SCORFF

Tél 02.97.32.42.96 Mobile 06.32.70.76.34

[email protected]

CHANDELLIER Jacques (1953) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2008- dernière réinscription en 2015

Diplôme d’Ingénieur de l’Institut National des Sciences Appliquées de Lyon option

Génie Civil et Urbanisme 1976 - diplôme de Docteur Ingénieur spécialité Génie Civil

1979 -

41 rue du Lieutenant Marty bat A4 44230 SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE

02.40.47.43.70 Mobile 06.22.19.96.46

[email protected]

JACKYMSKI Arnaud –arrondissement : NANTES

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

DUT génie civil- Ingénieur Maître Génie civil et infrastructure

26 Bis rue du marché commun-44332 NANTES CX 3

Tél.02.40.50.74.42 Mob. 06.81.76.48.66

[email protected]

NIOCHE Yves (1952) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2009 – dernière réinscription en 2016

B.T.S Métiers du bâtiment option installations thermiques (1975) - Diplôme de 1er cycle

technique du Conservatoire National des Arts et Métiers, spécialité informatique appliquée

(1988) -

12 rue Rabelais 44000 NANTES

02.40.74.80.28 Mobile 07.86.87.88.02

Page 129: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

129

[email protected]

PLE Jean-Patrick (1945) - arrondissement de QUIMPER

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2012

Attestations de formation «expertise en états parasitaires des agents biologiques du bois» 2004, «diagnostic de performance énergétique» 2006, «état de l'installation intérieure de gaz» 2007, attestations de compétence «repérage de l'amiante dans les immeubles batis» 2003, «coordonnateur de sécurité et de protection de la santé de niveau I» 2004, certificat du Bureau Véritas domaines techniques «amiante, termites, DPE, gaz» 2008

16 Hent Kerchann 29 170 FOUESNANT

:02.98.94.97.48 Fax : 02.98.94.43.72 Mobile: 06.76.75.75.42

[email protected]

CAUGANT Alain (1953) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2013 – dernière réinscription en 2016

Ingénieur INSA option mécanique énergétique

10 cité d’Aleth-35000 RENNES

Tel. 02.99.38.15.88

mobile : 06.06.79.17.13

[email protected]

de CASLOU Hugues (1963) – arrondissement : RENNES

1ère

inscription en extension en 2016

IUT électronique 1ère

unité de valeur

6 rue Victor Hugo – 35000 RENNES

Mobile 06.24.93.27.77

[email protected]

REGGAD Belgacem – arrondissement :RENNES

1ère

inscription en 2013 – dernière réinscription en 2018

Docteur/ingénieur en énergie ;Diplôme de doctorat en mécanique appliquée, acoustique et

matériaux ; diplôme de DEA en énergétique ; diplôme d’ingénieur en génie mécanique option

thermique ; diplôme d’etudes supérieures en génie climatique.

14 rue Berthe Morisot -35000 RENNES

09.50.28.75.73 Fax : 09.55.28.73.73 mobile : 06.75.12.50.60

[email protected]

Page 130: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

130

FLEHO Sébastien – arrondissement de St Brieuc

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Ingénieur IPF génie climatique, certifié ingénieur professionnel de France (IPF) –

Licence professionnelle Energie Genie Climatique option gestionnaire d’énergie- BTS

fluides, énergies et environnement

10 impasse des stellaires-22120 YFFINIAC

Mobile 06.82.08.22.28

[email protected]

de GOUBERVILLE Bruno ( 1962) – arrondissement ST MALO

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

BTS spécialité electrotechnique –option construction et équipement-Master 2 Electronique et

télécom – ITEA ingénierie

20 lieu dit la touche – 35190 ST DOMINEUC

Tel 02.99.45.28.98 Mob 06.19.94.35.46

[email protected]

MARE Thierry (1963) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Doctorat de sciences des matériaux du génie civil INSA Rennes - Maître de conférence

Rennes I et IUT Saint-Malo - Chercheur INSA de Rennes en Energétique

Université de Rennes I - 3 rue des Prévôts 35400 SAINT-MALO

02.99.21.95.05 Fax 02.99.21.95.41

[email protected]

C.1.27 - Toiture

*Couverture, charpente, zinguerie, étanchéité

JACQ Yannick (1953) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2009 – dernière réinscription en 2016

architecte DPLG 1981 -

45 rue Jean Jaurès 29200 BREST

02.98.46.33.27 Fax 02.98.80.28.87 Mobile 06.62.22.33.27

[email protected]

SINQUIN Philippe (1956)-arrondissement de LORIENT

1ère

inscription en 2013- dernière réinscription en 2016

Page 131: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

131

Architecture DPLG (1983)

5 rue du Général Dubail – 56100 LORIENT

02.97.21.90.75 Portable: 06.08.64.57.07 Fax : 02.97.64.53.03

[email protected]

YHUEL François (1953)-arrondissement de LORIENT

1ère

inscription en 2015. Dernière réinscription en 2018 Architecte DPLG

4 avenue du Faouëdic-56100 LORIENT

Tél 09 73 18 18 20 Fax 09 73 18 18 20 Mobile : 06.60.46.06.58

[email protected]

AUFFRAY Gérard - arrondissement : NANTES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

36 rue Arsène Leloup 44220 COUERON

Tél. 02.40.32.62.52 Mob . 06.08.83.48.04

[email protected]

CARONI Olivier (1951) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2008- dernière réinscription en 2015

Diplôme d’Ingénieur Travaux Publics 1977 - Expert inscrit sur la liste de la Commission

d’Application de la Convention de Règlement de l’Assurance Construction 1995 -

28 rue de la chezine 44100 NANTES

02.5 1.78.90.08 Fax 08 11 48 79 86 Mobile 06.03.79.97.06

[email protected]

DOS Pierre (1968)-arrondissement de QUIMPER

1ère

inscription en extension en 2017

Diplôme d'ingénieur de l’Ecole Spéciale des Travaux Publics section Bâtiment-

promotion 1991

3 Bis vernelle de Kergos 29 000 QUIMPER

:02.98.55.58.31 Fax: 02.98.55.39.21

[email protected]

Page 132: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

132

PERES Jean Paul- arrondissement : NANTES

1ère

incription à titre probatoire en 2018

Précédemment inscrit de 1989 à 2014

Diplôme d’architecte DPLG (1978)

8 Allée des hauts de Bel Air-44880 SAUTRON

Tél 02.28.07.21.09

Mob 06.75.91.89.05

[email protected]

LE BOUEDEC Martial (1967) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

Diplôme d’architecte (1996), certificats de diagnostics immobiliers

50 rue Pic de la Mirandole - 29000 QUIMPER

02.98.55.38.60 Portable : 06.20.55.30.15

[email protected]

QUILFEN Michel (1964) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

B.T.S adjoint technique d’entreprise de bâtiment - B.T étude de prix de bâtiment - Ingénieur

du C.N.A.M Option bâtiment - Diplôme ICH Paris (Institut Etudes Economiques et

Juridiques appliquées à la Construction et à l’Habitation) - Certificat d’Ingénieur Européen

E.X.C.I.Q (Expertise Conseil Ingénierie Quilfen) - 29 Menez Saint Jean

29950 CLOHARS-FOUESNANT

02.98.57.04.11 Mobile 06.69.13.20.32

[email protected]

DELAVILLE Jean-Lou (1962) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2012-dernière réinscription en 2015

Ingénieur de l'institut national des sciences appliquées (1987), certificat de formation à

l’expertise judiciaire (2009)

Cabinet Mercier et Associés, Satelis 2, 3 allée Ermengarde d’Anjou, CS 84028 35040

RENNES Cedex

02.99.68.71.44 Fax : 02.99.68.96.74 Portable : 06.09.96.53.02

[email protected]

HEREM Flavien- arrondissement : RENNES

Page 133: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

133

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Ingénieur INSA Lyon 1979 option génie civil

Flavien HEREM expertises-97 rue du vau chalet-35830 Betton

Mobile 06.85.95.03.42

[email protected]

LE BORGNE Arnaud (1971) – arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2013 – dernière réinscription en 2016

Maitrise génie civil et infrastructure, option bâtiment, titre d’ingénieur, IUP de l’ingénierie

del’artois à Bethune.

Cabinet MERCIER et associés -3 allée Ermengarde d’Anjou-CS 84028-35040 RENNES CX

02.99.68.96.74 Fax 02.99.68.96.74 Mobile 06.72.72.64.73

[email protected]

MAUFRAS David – arrondissement LORIENT

1ère

inscription en 2015-dernière réinscription en 2018 Ingénieur de l’ Ecole Supérieure du Bois

7 rue Jean Bart 56770 Ploemeur Mobile : 06.65.34.21.90

[email protected]

MERCIER Malo-arrondissement de RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

DUT génie civil option bâtiment.DU gestion de la production dans les industries du bâtiment-

Diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale Supérieure de mécanique de Nantes 1978, certificat

de formation à l'expertise judiciaire 2009

Cabinet Mercier et Associés - Atalante Champeaux- Satelis 2 - 3 allée Ermengarde d’Anjou -

CS 84028 35 040 RENNES Cedex

:02.99.68.71.44 Fax: 02.99.68.96.74 Mob. 06.83.27.48.83

[email protected]

PERBET Jacques (1949) – arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2013-dernière réinscription en 2016

Ingénieur civil des Mines – Maîtrise ès-sciences physiques

31 SAVENAS -44350 GUERANDE

02 40 11 93 90 Mobile 06.67.67.04.41

Page 134: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

134

[email protected]

YVIQUEL Roland (1956)-arrondissement de RENNES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale Supérieure de mécanique de Nantes 1978, certificat

de formation à l'expertise judiciaire 2009

Cabinet Mercier et Associés - Atalante Champeaux- Satelis 2 - 3 allée Ermengarde d’Anjou -

CS 84028 35 040 RENNES Cedex

:02.99.68.71.44 Fax: 02.99.68.96.74

[email protected]

PISTIAUX Denis-arrondissement : ST BRIEUC

1ère inscription à titre probatoire en 2018

4 rue Fulgence Bienvenue-22300 LANNION

Tél. 02.96.48.54.70 Fax 02.96.48.83.15

[email protected]

COCHARD Alain (1950) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 2000 – dernière réinscription en 2016

Ingénieur ESTP (1974) - matériaux-structure-clos et couvert (BTP génie civil) -

Revêtements sols - géotechnique

7a, place Saint Gilduin BP 59 - 35270 COMBOURG

02.99.73.34.05 Fax 02.99.73.34.42

[email protected]

COLLET Bernard – arrondissement : SAINT NAZAIRE

Transfert art 16 ( 2016)

BPE technique du batiment – BTS étude de la construction et génie civil

26 rue de la plage de la boutinardière – 44210 PORNIC

Tel 02.40.82.25.65 Mobile 06.08.48.46.89

[email protected]

COURONNE Luc (1953) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 1982 – dernière réinscription en 2016

Ingénieur INSA bâtiment et génie civil 1984 - DUT génie civil 1976

10 rue Gabriel Faure 44600 SAINT NAZAIRE

02.40.11.64.56 Fax 02.40.19.88.93

Page 135: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

135

[email protected]

GOARIN Yves – arrondissement de Vannes

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Licence spécialité technologie de construction (1989) – diplôme d’ingénieur (1992)

12 rue des hirondelles-56890 MEUCON

Tel 02.97.46.63.60 Mobile 06.48.09.71.33

[email protected]

C.1.28. - Topométrie

*Contrôles de stabilité

*Levés topographiques

BUREAU Jean-Christophe (1973) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en extension en 2017

Diplôme ingénieur géomètre-topographe INSA . certificat de spécialisation : négociation,

médiation et transaction (2015)

23 rtue Pineau Chaillou-44300 NANTES

Tel02.40.40.90.32 fax 02.40.40.47.58

[email protected]

MAIORE Pierre– arrondissement NANTES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Diplôme de l’institut de topométrie (1993)-Diplôme d’études économiques et juridiques

appliquées à la construction et à l’habitation (1997)-professional member of the royal

institution of chartered surveyors.Inscrit à l’Ordre des Géomètres Experts région des pays de

la Loire.

SELARLU PIERRE-GE -26 rue des martyrs 44100 NANTES

Mob 06.03.61.06.68

[email protected]

MORLIER Patrick -arrondissement de BRET

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

27 Rue Jean Macé 29200 BREST

Mobile : 06.31.32.04.11

[email protected]

Page 136: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

136

ONILLON Régis (1959) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Diplôme de géomètre-expert foncier DPLG

8 bis place St Jacques-BP 39609- 44196

CLISSON CX

Tel 02.53.97.36.93

[email protected]

De La VILLEON Emmanuel (1949) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 1995 – dernière réinscription en 2017

Institut de topométrie 1977 - DPLG Géomètre-expert foncier 1979 - membre de l'ordre 1983 -

thèse 3ème cycle 1983 - DESS d'aménagement DISTAR 1986 - Qualification OPQIBI 1991

en voirie et réseaux divers- Immobil

er - valeur locative fonds commerciaux

21 bis route nors vras-29950 CLOHARS FOUESNANT

09.62.29.56.74

[email protected]

PERON Sylvie née GRANIER (1977) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

Diplôme d’Ingenieur géomètre 2001 -

69 rue de Rozolen 29000 QUIMPER

02.98.53.27.08 Fax 02.98.52.20.36 Mobile 06.85.39.55.22

[email protected]

OLLIVIER Robert (1952) – arrondissement ST BRIEUC

1ère

inscription en 2014

CES constructions civiles –DU de technologie –Diplôme ingénieur techniques du bâtiment ;

8 hent krec’h derrien – 22500 PAIMPOL

Mob 06.11.39.33.14

[email protected]

LEGROS Thierry– arrondissement ST NAZAIRE

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Ingénieur diplomé de l’Ecole Supérieure des géomètres et topographes du conservatoire

national des arts et métiers.

72 boulevard Victor Hugo-44600 ST NAZAIRE

Tél. 02.40.15.18.77 Fax 09.72.39.60.42 Mob 06.43.80.32.11

Page 137: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

137

[email protected]

PRINCE Etienne– arrondissement ST NAZAIRE

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Diplôme de l'Institut de Topométrie le 27.03.1990- Diplome du Gouvernement de Géometre-

Expert Foncier LE 29/03/1993

9 Avenue Florian BP 3 44500 LA BAULE

Tél. 02.40.42.78.40 Fax 02.40.42.78.43 Mob 06.07.59.90.93

[email protected]

C.1.29. - Travaux sous-marins

DUSSAUGE Denis (1958) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2012 - dernière réinscription en 2015

ingénieur de l'école technique supérieure des travaux maritimes (1982)- formation à

l'expertise judiciaire (2010)

3 bis rue de Penquer – 29850 GOUESNOU

02.98.43.45.04 Mobile 06.65.34.34.67

[email protected]

C.1.30. - Urbanisme et aménagement urbain

BUREAU Jean-Christophe (1973) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en extension en 2017

Diplôme ingénieur géomètre-topographe INSA . certificat de spécialisation : négociation,

médiation et transaction (2015)

23 rtue Pineau Chaillou-44300 NANTES

Tel02.40.40.90.32 fax 02.40.40.47.58

[email protected]

LAURENT Gilles (1947)-arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Admission à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat 1992, attribution de la qualité

d'expert par le Ministère des Transports, de l'Equipement (domaines d'expertise : chaussées

urbaines, chaussées béton) 2006

Formateur pour l’Ecole Nationale des Ponts & Chaussées et les centres de formation de

l'Equipement

Page 138: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

138

1 rue des violettes 44 980 SAINTE LUCE SUR LOIRE

02.40.25.76.09 Mob 06.42.90.14.72

[email protected]

LECAT Christian (1949) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Ingénieur ENSAM – ICG

COPAMO – 10 la hautardière-44360 ST ETIENNE DE MONTLIC

Mob 06.80.89.56.82

[email protected]

MAIORE Pierre– arrondissement NANTES

1ère

inscription à titre ptrobatoire en 2017

Diplôme de l’institut de topométrie (1993)-Diplôme d’études économiques et juridiques

appliquées à la construction et à l’habitation (1997)-professional member of the royal

institution of chartered surveyors.Inscrit à l’Ordre des Géomètres Experts région des pays de

la Loire.

SELARLU PIERRE-GE -26 rue des martyrs 44100 NANTES

Mob 06.03.61.06.68

[email protected]

ONILLON Régis (1959) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Diplôme de géomètre-expert foncier DPLG

8 bis place St Jacques-BP 39609- 44196

CLISSON CX

Tel 02.53.97.36.93

[email protected]

SCHNELLER Eric - ressort Nantes

1ère

inscription en 2015

Diplôme architecte

566 la durandière – 44521 OUDON : 02.51.14.06.03

[email protected]

PERON Sylvie née GRANIER (1977) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

Diplôme d’Ingenieur géomètre 2001 -

Page 139: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

139

69 rue de Rozolen 29000 QUIMPER

02.98.53.27.08 Fax 02.98.52.20.36 Mobile 06.85.39.55.22

[email protected]

PRIGENT Xavier (1961) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2002 – dernière réinscription en 2016

Ingénieur de l’Ecole Supérieure des Géomètres et topographes 1988 - licence en droit 1988 -

master en aménagement et maîtrise d’ouvrage urbaine de l’Ecole Nationale des Ponts et

Chaussées-DU maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre de la qualité environnementale

106A rue Eugène Pottier 35000 RENNES

02.99.79.28.19 Fax 02.99.78.37.17

[email protected]

PRINCE Etienne– arrondissement ST NAZAIRE

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Diplôme de l'Institut de Topométrie le 27.03.1990- Diplome du Gouvernement de Géometre-

Expert Foncier LE 29/03/1993

9 Avenue Florian BP 3 44500 LA BAULE

Tél. 02.40.42.78.40 Fax 02.40.42.78.43 Mob 06.07.59.90.93

[email protected]

JOSSO Louis-Marie (1944) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 1976 – dernière réinscription en 2012

Géomètre expert DPLG - diplôme de l'institut de topomètre - urbaniste

BP 12 - 56190 MUZILLAC

02.97.41.68.01 Mobile 06.08.36.08.20

[email protected]

RIO Alain (1950) – arrondissement VANNES

1ère

inscription en 2014

CAP Chaudronnier, fer – Certificat de formation à l’expertise – Brevet pro

11 rue St Jean Baptiste de la Salle -56000 VANNES

Mob 06.80.06.77.61

[email protected]

ZELLER Jean-Marie (1948) – arrondissement VANNES

1ère

inscription en 2014 dernière réinscription en 2017

Page 140: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

140

Diplôme de géomètre expert- DU en sciences et technique de l’aménagement régional- Agréé

pour les opérations de remembrement (aménagement foncier)

12 rue de Bernon – 56640 ARZON

Tel 02.97.66.69.72 Mob 06.08.62.78.57

[email protected]

C.2. - GESTION IMMOBILIÈRE

C.2.1. - Bornage, délimitation, division de lots

LE LAY Albert (1949) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1992 – dernière réinscription en 2015

Géomètre foncier

18 rue de l'Eglise 29270 CARHAIX-PLOUGUER

02.98.93.00.22 Fax 02.98.93.01.24

[email protected]

BOLLET Ronan (1966) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2009- dernière réinscription en 2016

Diplôme de l’Institut de Topométrie (1990) - Diplôme du gouvernement de Géomètre-

expert foncier (1994) -

7 rue de Lanveur 56100 LORIENT

02.97.37.23.38 Fax 02.97.37.41.22

[email protected]

JESTIN Anne-Sophie née MERCEUR (1971) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Diplôme d’Ingénieur de l’Ecole Supérieure des Géomètres et Topographes 1994 -

Qualification Gestion des états parasitaires dans le bâti et le non bâti 2002 -

3 rue Coat Kerio 56520 GUIDEL

/ Fax 02.97.05.26.06

[email protected]

BUREAU Jean-Christophe (1973) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Page 141: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

141

Diplôme ingénieur géomètre-topographe INSA. certificat de spécialisation : négociation,

médiation et transaction (2015)

23 rtue Pineau Chaillou-44300 NANTES

Tel02.40.40.90.32 fax 02.40.40.47.58

[email protected]

MAIORE Pierre– arrondissement NANTES

1ère

inscription à titre ptrobatoire en 2017

Diplôme de l’institut de topométrie (1993)-Diplôme d’études économiques et juridiques

appliquées à la construction et à l’habitation (1997)-professional member of the royal

institution of chartered surveyors.Inscrit à l’Ordre des Géomètres Experts région des pays de

la Loire.

SELARLU PIERRE-GE -26 rue des martyrs 44100 NANTES

Mob 06.03.61.06.68

[email protected]

ONILLON Régis (1959) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Diplôme de l’institut de topométrie – Diplôme de géomètre-expert foncier

8 bis place St Jacques-BP 39609- 44196

CLISSON CX

Tel 02.40.54.02.30

[email protected]

De La VILLEON Emmanuel (1949) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 1995 – dernière réinscription en 2017

Institut de topométrie 1977 - DPLG Géomètre-expert foncier 1979 - membre de l'ordre 1983 -

thèse 3ème cycle 1983 - DESS d'aménagement DISTAR 1986 - Qualification OPQIBI 1991

en voirie et réseaux divers- Immobil

er - valeur locative fonds commerciaux

21 bis route nors vras-29950 CLOHARS FOUESNANT

09.62.29.56.74

[email protected]

PERON Sylvie née GRANIER (1977) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

Diplôme d’Ingenieur géomètre 2001 -

Page 142: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

142

69 rue de Rozolen 29000 QUIMPER

02.98.53.27.08 Fax 02.98.52.20.36 Mobile 06.85.39.55.22

[email protected]

LE TALLEC Michel (1959) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1991 – dernière réinscription en 2015

Ingénieur école supérieure des géomètres et topographes - géomètre expert foncier

26 boulevard Jean-Jaurès 35300 FOUGERES

02.99.94.18.55 Fax 02.99.94.28.90

PRIGENT Xavier (1961) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2002 – dernière réinscription en 2016

Ingénieur de l’Ecole Supérieure des Géomètres et topographes 1988 - licence en droit 1988 -

master en aménagement et maîtrise d’ouvrage urbaine de l’Ecole Nationale des Ponts et

Chaussées-DU maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre de la qualité environnementale

106A rue Eugène Pottier 35000 RENNES

02.99.79.28.19 Fax 02.99.78.37.17

[email protected]

SEVAUX Gilles - arrondissement : BREST

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Géomètre-expert DPLG

123 rue du Temple de Blosne 35136 ST JACQUES DE LA LANDE

Tél. 02.99.30.12.12 Fax 02.99.30.40.22 Mob. 06.14.59.88.10

[email protected]

LE GAL Maurice (1947) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 1990 – dernière réinscription en 2015

Diplôme d'ingénieur géomètre E.S.G.T. - diplôme de gestion - I.A.E Rennes

8 Impasse du Grand Tréfois 22440 PLOUFRAGAN

09.62.23.89.78 Fax 02.96.94.50.49

[email protected]

GIORGETTI Jacques (1951) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 1987 – dernière réinscription en 2016

Expert foncier

26 avenue Pasteur 35400 SAINT-MALO

02.99.40.89.70 Fax 02.99.40.52.36

Page 143: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

143

[email protected]

GUERENNEUR Alain (1950) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 2009- dernière réinscription en 2011

Diplôme d’Ingénieur de l’Ecole Supérieure des Géomètres et Topographes (1982) –

Géomètre expert honoraire

3 rue Raphaël Veil- 35800 DINARD

Mob 06.11.30.19.19

[email protected]

PROGEAS Laurent – arrondissement de St Malo

1ère inscription à titre probatoire en 2016

1 rue des Mauriers-35400 ST MALO

Tel 02.99.81.84.80 Fax 02.99.43.92.09

Mobile 06.64.02.25.70

[email protected]

LEGROS Thierry– arrondissement ST NAZAIRE

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Ingénieur diplomé de l’Ecole Supérieure des géomètres et topographes du conservatoire

national des arts et métiers.

72 boulevard Victor Hugo-44600 ST NAZAIRE

Tél. 02.40.15.18.77 Fax 09.72.39.60.42 Mob 06.43.80.32.11

[email protected]

PRINCE Etienne– arrondissement ST NAZAIRE

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Diplôme de l'Institut de Topométrie le 27.03.1990- Diplome du Gouvernement de

Géometre-Expert Foncier LE 29/03/1993

9 Avenue Florian BP 3 44500 LA BAULE

Tél. 02.40.42.78.40 Fax 02.40.42.78.43 Mob 06.07.59.90.93

[email protected]

JOSSO Louis-Marie (1944) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 1976 – dernière réinscription en 2012

Géomètre expert DPLG - diplôme de l'institut de topomètre - urbaniste

BP 12 - 56190 MUZILLAC

02.97.41.68.01 Mobile 06.08.36.08.20

[email protected]

Page 144: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

144

ZELLER Jean-Marie (1948) – arrondissement VANNES

1ère

inscription en 2014- dernière réinscription en 2017

Diplôme de géomètre expert- DU en sciences et technique de l’aménagement régional-

Agréé pour les opérations de remembrement (aménagement foncier)

12 rue de Bernon – 56640 ARZON

Tel 02.97.66.69.72 Mob 06.08.62.78.57

[email protected]

C.2.2. - Estimations immobilières

* Loyers d’habitation

* Loyers commerciaux

* Fonds de commerce, indemnités d’éviction

* Terrains non agricoles, bâtiments

CAROF Vincent (1974) – arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Bac mathématiques et sciences de la nature – maîtrise de droit.

Coat-hir-bescond 29820 GU ILERS

Tel 02.98.07.43.43 Fax 02.98.07.46.19

[email protected]

de KERMENGUY Gildas - arrondissement : BREST

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

certificat d'etudes juridiques immobilieres

Coat Hir Bescond 29820 GUILERS

Tél. 02.98.07.43.43 Fax 02.98.07.46.19 Mob. 06.26.75.72.71

[email protected]

De KERMENGUY Olivier (1948) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1991 – dernière réinscription en 2017

Licence en droit - estimations foncières et entreprises - expert agricole et foncier

Coat Hir Bescond 29820 GUILERS

06.63.83.15.51 Fax 02.98.07.46.19

[email protected]

Page 145: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

145

LE LAY Albert (1949) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1992 – dernière réinscription en 2015

Géomètre foncier

18 rue de l'Eglise 29270 CARHAIX-PLOUGUER

02.98.93.00.22 Fax 02.98.93.01.24

[email protected]

MEVEL Eric - arrondissement : BREST

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

12 rue du bois d’Amour-29200 BREST

Tél. 02.56.29.36.21 Mob. 06.15.34.30.88

[email protected]

Monsieur ARENS Olivier – arrondissement de Lorient

1ère inscription à titre probatoire en 2016

DESS droit notarial (1994) – diplôme de notariat (1998)- diplôme recognised

european valuer (2014)

1 rue M et F Fortune 56160 GUEMENE SUR SCORFF

Tel 02.97.51.25.17 Fax 02.97.51.24.87 Mobile 06.75.23.87.69

[email protected]

BECHET de LA PESCHARDIERE Patrice - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Certificat pour le titre de Premier Clerc de Notaire en 1976-Diplôme de l'Institut des Hautes

Etudes de droit rural et d'économie agricole en 2003

Kervic 56330 PLUVIGNER

02.99.75.24.61 Fax 02.99.74.45.26 Mob 06.61.58.48.41

[email protected]

LAPARRA Claude (1947)-arrondissement de LORIENT

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Diplôme d'études économiques et juridiques appliquées à la construction et à l'habitation

(ICH 1979) . membre de la compagnie nationale des experts de justice immobiliers

(CNEJI)

26 bis rue des Noyers 56 100 LORIENT

Mobile: 06.87.05.10.31

Site internet : http://www.laparra-expertimmobilier.com/index.html

Page 146: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

146

[email protected]

BUREAU Jean-Christophe (1973) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en extension en 2017

Diplôme ingénieur géomètre-topographe INSA . certificat de spécialisation :

négociation, médiation et transaction (2015)

23 rtue Pineau Chaillou-44300 NANTES

Tel02.40.40.90.32 fax 02.40.40.47.58

[email protected]

CANTIN Loïc (1956) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2014

Licence sciences économiques 1980 - Administrateur de biens et de conseil en

immobilier - Professeur CNAM -

5 rue Avenue de la Bouvardière BP 30257-44818 ST HERBLAIN cx

Mob. 06 85 33 74 38

CHAPALAIN Eric (1955) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Diplôme de l’Institut Supérieur de Gestion 1977 - Gérant SARL expertise- U.V

expertise judiciaire CNAM

Membre de la Chambre des Experts Immobiliers de France FNAIM

32 chemin de Bonneville 44300 NANTES

Tél 09.51.77.09.50 Mobile 06.60.33.03.06

[email protected]

De GAALON Pierre (1955) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1994 – dernière réinscription en 2017

Maîtrise de droit - licence d'histoire - D.E.A. études politiques - DESS tertiaire agricole

74 boulevard de la prairie au Duc-44200 NANTES

02.40.48.84.72 Fax : 02.40.048.84.73

[email protected]

Page 147: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

147

FERNANDEZ Isabelle– arrondissemement NANTES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Certificate recognised european valuer (2014-2019)

74 bd de la prairie au Duc-44200 NANTES

Mob 06.88.92.57.67

[email protected]

LEBRETON Jean-Pierre (1956) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Diplômes d’officier technicien et d’officier mécanicien de la marine marchande – Professeur

à l’école supérieure des professionnels de l’immobilier

10 rue de la patouillère-44690 LA HAYE FOUASSIERE

Mob 06.01.13.59.77 Tel. 02.40.36.95.90

[email protected]

LE HEIN Marc (1962) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2000 – dernière réinscription en 2015

Certificat Etudes Economiques du diplôme d'études comptables supérieures 1982 - Ancien

directeur financier Crédit foncier du Cameroun - membre titulaire de l'Institut Français de

l'expertise immobilière

19 rue des Acacias 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE

06.08.14.07.50

[email protected]

ONILLON Régis (1959) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Diplôme de géomètre-expert foncier DPLG

8 bis place St Jacques-BP 39609- 44196

CLISSON CX

Tel 02.53.97.36.93

[email protected]

PERDREAU Sophie (1976) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinnscription en 2017

Diplôme d’Etudes Juridiques Immobilières ICH – DESS Gestion de projet en

Page 148: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

148

Developpement de nouveaux produits IEA- Diplôme de maîtrise de droit privé-certificat

de spécialisation à la médiation (CNAM 2014)-certification européenne TEGoVA

(2015).

74 boulevard de la prairie aux ducs 44200 NANTES

Mob 06.87.05.16.07

[email protected]

ROBERT Emmanuel arrondissement de Nantes

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Maitrise de géographie

5 rue Anne Claude Godeau – 44980 STE LUCE SUR LOIRE

Tel 02.28.22.83.80 Mobile 06.01.41.73.47

[email protected]

SIMON Pierrick (1976) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

Formation ICH Nantes - expert foncier

Crédit foncier expertise-Cité Expandis-Bâtiment Golden Gate-3 rue du Mail-44707

ORVAULT CEDEX

02.51.78.92.37 Fax 02.51.78.87.99 Mobile 06.70.95.20.33

[email protected]

TERRIOU Pierre (1978) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Diplôme ICH mention expertise, estimation – Maîtrise droit privé – Master ESPI-

certificat médiation immobilière (CNAM 2015)

Cabinet Terriou Expertises- 1 allée Maud Mannoni– 4400 NANTES

Mob 06.08.89.46.99 02.51.82.87.49

[email protected]

BOUTRY Didier (1953) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en extension en 2017

Diplôme de l’Institut des Hautes Etudes de Droit Rural et d’Economie Agricole 1979

Pont-ar-Guen 29510 EDERN

02.98.57.31.31 Fax : 02.98.57.31.31

[email protected]

De La VILLEON Emmanuel (1949) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 1995 – dernière réinscription en 2017

Page 149: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

149

Institut de topométrie 1977 - DPLG Géomètre-expert foncier 1979 - membre de l'ordre 1983 -

thèse 3ème cycle 1983 - DESS d'aménagement DISTAR 1986 - Qualification OPQIBI 1991

en voirie et réseaux divers- Immobil

er - valeur locative fonds commerciaux

21 bis route nors vras-29950 CLOHARS FOUESNANT

09.62.29.56.74

[email protected]

LE MARREC Yves (1960) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2013- dernière réinscription 2016

Maîtrise droit privé (1988) –diplôme ICH dans la section logement social (1994)

4 rue Saint Sauveur – 35000 RENNES

02.90.09.20.85 mobile 06.62.23.67.70

[email protected]

HIRTZMANN Laurent (1964) – arrondissement RENNES

1ère

inscription en extension en 2017

DES audit et conseil à l’entreprise agricole – Diplôme droit rural et économie agricole- BTS

techniques agricoles et gestion de l’entreprise

Prigent Associés – 106 A rue Eugène Pottier-35000 RENNES

Tel 02.99.79.28.19 Fax 02.99.78.37.17

[email protected]

LESERVOISIER née LEVY-NEUMAND Flavie (1969) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2012-dernière réinscription en 2015

Expert Foncier inscrit au Conseil National de l’Expertise Foncière Agricole et forestière

(2013) - Expert Immobilier certifié REV-TRV / TEGoVA depuis 2016.

Leservoisier expertises-La geraudais-35420 LOUVIGNE DU DESERT

02.99.18.45.30 Fax : 09.79.64.03.80 portable : 06.78.69.46.82

[email protected]

PRIGENT Xavier (1961) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2002 – dernière réinscription en 2016

Ingénieur de l’Ecole Supérieure des Géomètres et topographes 1988 - licence en droit

1988 - master en aménagement et maîtrise d’ouvrage urbaine de l’Ecole Nationale des

Ponts et Chaussées-DU maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre de la qualité

environnementale

106A rue Eugène Pottier 35000 RENNES

Page 150: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

150

02.99.79.28.19 Fax 02.99.78.37.17

[email protected]

SEVAUX Gilles - arrondissement : BREST

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Géomètre-expert DPLG

123 rue du Temple de Blosne 35136 ST JACQUES DE LA LANDE

Tél. 02.99.30.12.12 Fax 02.99.30.40.22 Mob. 06.14.59.88.10

[email protected]

De MONCLIN Hugues (1974)- arrondissement de SAINT BRIEUC

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Diplôme de l''IHEDREA (institut des hautes études de droit rural et d'économie agricole)

SELARL DE MONCLIN EXPERTISE-54 rue du 71 e Régiment d’Infanterie 22 000 SAINT

BRIEUC

: 02 96 61 33 44

[email protected]

LE HENANFF Philippe (1963) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Diplôme de Clerc de notaire 1985 -

54 Rue du 71ème Régiment d’Infanterie 22000 SAINT-BRIEUC

02.96.61.49.72 Fax 02.96.61.96.29

ADAM Philippe (1967) - arrondissement : ST MALO

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Diplôme de clerc de notaire

Société LEXIM –BP 40643-35406 ST MALO CX

06.14.48.23.19

[email protected]

GIORGETTI Jacques (1951) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 1987 – dernière réinscription en 2016

Expert foncier

26 avenue Pasteur 35400 SAINT-MALO

Page 151: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

151

02.99.40.89.70 Fax 02.99.40.52.36

[email protected]

HERY Philippe (1961) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 2000 – dernière réinscription en 2018

Diplômé institut commercial supérieur option technique financière - BTS comptabilité

gestion mention anglais 1982 - Diplôme d’études comptables supérieures (D.E.C.S.)1983 -

Certificat de traitement des données (D.E.C.)1984 -

1, rue Toullier 35400 SAINT-MALO

02.99.40.15.38 Fax 02.99.56.62.21

[email protected]

ABARNOU Philippe (1962) - arrondissement : SAINT NAZAIRE

1ère

inscription en 2011 ; dernière réinscription en 2018

Maîtrise en droit privé (1986), DEA sciences humaines et juridiques de la mer (1987),

diplôme d'aptitude aux fonctions de notaire (1992), certificats de stages «technologie et

terminologie du bâtiment», «réception de travaux et son actualité», «pathologie des

bâtiments», «l'expertise», «les écrits de l'expert» (2009)

1 avenue de landévennec- 44300 NANTES

Tel : 06.04.05.22.21

[email protected]

PRINCE Etienne– arrondissement ST NAZAIRE

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Diplôme de l'Institut de Topométrie le 27.03.1990- Diplome du Gouvernement de

Géometre-Expert Foncier LE 29/03/1993

9 Avenue Florian BP 3 44500 LA BAULE

Tél. 02.40.42.78.40 Fax 02.40.42.78.43 Mob 06.07.59.90.93

[email protected]

TORZEC Patrick (1956) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

Licence professionnelle bâtiment et construction - spécialité Expert en diagnostics

techniques de l’immobilier et pathologies du bâtiment 2004-2005 - DUT Génie civil 1981

4 route du Pont de Lesnais 44600 SAINT-NAZAIRE

02.40.22.39.85

[email protected]

CARAES Dominique (1953) – arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2012-dernière réinscription en 2015

Page 152: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

152

BTS professions immobilières – ICH NANTES module technologie du bâtiment – ICH

NANTES Module droit des baux

15 rue du croisic 35600 REDON

Tel 02.99.71.49.75

[email protected]

BOURLES André (1948) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2014- derniere reinscription en 2017

Licence droit (1976) – doctorat droit (1976)-diplôme supérieur de notariat (1981).

30 pointe de berchis-56870 LARMOR BADEN

Mobile 06.11.28.67.67

[email protected]

DUBOIS Frédéric (1961) – arrondissement VANNES

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

Diplôme du Centre de Formation aux techniques commerciales CCI Nantes - Membre de la

Chambre des Experts Immobiliers de France 2006 -

18 bd de la résistance 56000 VANNES

02.97.63.83.21 Fax 02.97.63.83.22 Mobile 06.76.29.25.33

[email protected]

VAN DEN BROEK D’OBRENAN Arnaud (1951) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Maîtrise en Sciences de Gestion 1974 - Membre de la Chambre des Experts Immobiliers de

France

Le Pourprix de Séréac 56190 MUZILLAC

02.97.41.61.98 Mobile 06.11.97.05.05

[email protected]

ZELLER Jean-Marie (1948) – arrondissement VANNES

1ère

inscription en 2014 dernière réinscription en 2017

Diplôme de géomètre expert- DU en sciences et technique de l’aménagement régional-

Agréé pour les opérations de remembrement (aménagement foncier)

12 rue de Bernon – 56640 ARZON

Tel 02.97.66.69.72 Mob 06.08.62.78.57

[email protected]

Page 153: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

153

C-2.2.1 loyers d’habitation

CAROF Vincent (1974) – arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Bac mathématiques et sciences de la nature – maîtrise de droit.

Coat-hir-bescond 29820 GU ILERS

Tel 02.98.07.43.43 Fax 02.98.07.46.19

[email protected]

de KERMENGUY Gildas - arrondissement : BREST

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

certificat d'etudes juridiques immobilieres

Coat Hir Bescond 29820 GUILERS

Tél. 02.98.07.43.43 Fax 02.98.07.46.19 Mob. 06.26.75.72.71

[email protected]

MEVEL Eric - arrondissement : BREST

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

12 rue du bois d’Amour-29200 BREST

Tél. 02.56.29.36.21 Mob. 06.15.34.30.88

[email protected]

BOUTRY Didier (1953) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en extension en 2017

Diplôme de l’Institut des Hautes Etudes de Droit Rural et d’Economie Agricole 1979

Pont-ar-Guen 29510 EDERN

02.98.57.31.31 Fax : 02.98.57.31.31

[email protected]

PRIGENT Xavier (1961) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2002 – dernière réinscription en 2016

Ingénieur de l’Ecole Supérieure des Géomètres et topographes 1988 - licence en droit 1988 -

master en aménagement et maîtrise d’ouvrage urbaine de l’Ecole Nationale des Ponts et

Chaussées-DU maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre de la qualité environnementale

106A rue Eugène Pottier 35000 RENNES

02.99.79.28.19 Fax 02.99.78.37.17

[email protected]

Page 154: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

154

C-2.2.2 loyers commerciaux

CAROF Vincent (1974) – arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Bac mathématiques et sciences de la nature – maîtrise de droit.

Coat-hir-bescond 29820 GU ILERS

Tel 02.98.07.43.43 Fax 02.98.07.46.19

[email protected]

de KERMENGUY Gildas - arrondissement : BREST

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

certificat d'etudes juridiques immobilieres

Coat Hir Bescond 29820 GUILERS

Tél. 02.98.07.43.43 Fax 02.98.07.46.19 Mob. 06.26.75.72.71

[email protected]

MEVEL Eric - arrondissement : BREST

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

12 rue du bois d’Amour-29200 BREST

Tél. 02.56.29.36.21 Mob. 06.15.34.30.88

[email protected]

BOUTRY Didier (1953) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en extension en 2017

Diplôme de l’Institut des Hautes Etudes de Droit Rural et d’Economie Agricole 1979

Pont-ar-Guen 29510 EDERN

02.98.57.31.31 Fax : 02.98.57.31.31

[email protected]

PRIGENT Xavier (1961) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2002 – dernière réinscription en 2016

Ingénieur de l’Ecole Supérieure des Géomètres et topographes 1988 - licence en droit 1988 -

master en aménagement et maîtrise d’ouvrage urbaine de l’Ecole Nationale des Ponts et

Chaussées-DU maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre de la qualité environnementale

106A rue Eugène Pottier 35000 RENNES

02.99.79.28.19 Fax 02.99.78.37.17

Page 155: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

155

[email protected]

C-2.2.3 fonds de commerce

CAROF Vincent (1974) – arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Bac mathématiques et sciences de la nature – maîtrise de droit.

Coat-hir-bescond 29820 GU ILERS

Tel 02.98.07.43.43 Fax 02.98.07.46.19

[email protected]

de KERMENGUY Gildas - arrondissement : BREST

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

certificat d'etudes juridiques immobilieres

Coat Hir Bescond 29820 GUILERS

Tél. 02.98.07.43.43 Fax 02.98.07.46.19 Mob. 06.26.75.72.71

[email protected]

BOUTRY Didier (1953) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en extension en 2017

Diplôme de l’Institut des Hautes Etudes de Droit Rural et d’Economie Agricole 1979

Pont-ar-Guen 29510 EDERN

02.98.57.31.31 Fax : 02.98.57.31.31

[email protected]

PRIGENT Xavier (1961) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2002 – dernière réinscription en 2016

Ingénieur de l’Ecole Supérieure des Géomètres et topographes 1988 - licence en droit 1988 -

master en aménagement et maîtrise d’ouvrage urbaine de l’Ecole Nationale des Ponts et

Chaussées-DU maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre de la qualité environnementale

106A rue Eugène Pottier 35000 RENNES

02.99.79.28.19 Fax 02.99.78.37.17

[email protected]

C-2.2.4 terrains non agricoles, bâtiments

Page 156: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

156

CAROF Vincent (1974) – arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Bac mathématiques et sciences de la nature – maîtrise de droit.

Coat-hir-bescond 29820 GU ILERS

Tel 02.98.07.43.43 Fax 02.98.07.46.19

[email protected]

de KERMENGUY Gildas - arrondissement : BREST

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

certificat d'etudes juridiques immobilieres

Coat Hir Bescond 29820 GUILERS

Tél. 02.98.07.43.43 Fax 02.98.07.46.19 Mob. 06.26.75.72.71

[email protected]

BOUTRY Didier (1953) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en extension en 2017

Diplôme de l’Institut des Hautes Etudes de Droit Rural et d’Economie Agricole 1979

Pont-ar-Guen 29510 EDERN

02.98.57.31.31 Fax : 02.98.57.31.31

[email protected]

PRIGENT Xavier (1961) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2002 – dernière réinscription en 2016

Ingénieur de l’Ecole Supérieure des Géomètres et topographes 1988 - licence en droit 1988 -

master en aménagement et maîtrise d’ouvrage urbaine de l’Ecole Nationale des Ponts et

Chaussées-DU maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre de la qualité environnementale

106A rue Eugène Pottier 35000 RENNES

02.99.79.28.19 Fax 02.99.78.37.17

[email protected]

C.2.3. - Gestion d’immeuble - Copropriété

LE LAY Albert (1949) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1992 – dernière réinscription en 2015

Géomètre foncier

18 rue de l'Eglise 29270 CARHAIX-PLOUGUER

02.98.93.00.22 Fax 02.98.93.01.24

Page 157: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

157

[email protected]

BUREAU Jean-Christophe (1973) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Diplôme ingénieur géomètre-topographe INSA . certificat de spécialisation : négociation,

médiation et transaction (2015)

23 rtue Pineau Chaillou-44300 NANTES

Tel02.40.40.90.32 fax 02.40.40.47.58

[email protected]

CANTIN Loïc (1956) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2014

Licence sciences économiques 1980 - Administrateur de biens et de conseil en immobilier -

Professeur CNAM -

5 rue Avenue de la Bouvardière BP 30257-44818 ST HERBLAIN cx

Mob. 06 85 33 74 38

De GAALON Pierre (1955) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1994 – dernière réinscription en 2017

Maîtrise de droit - licence d'histoire - D.E.A. études politiques - DESS tertiaire agricole

74 boulevard de la prairie au Duc-44200 NANTES

02.40.48.84.72 Fax : 02.40.048.84.73

[email protected]

LEBRETON Jean-Pierre (1956) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Diplômes d’officier technicien et d’officier mécanicien de la marine marchande – Professeur

à l’école supérieure des professionnels de l’immobilier

10 rue de la patouillère-44690 LA HAYE FOUASSIERE

Mob 06.01.13.59.77 Tel. 02.40.36.95.90

[email protected]

MAIORE Pierre– arrondissement NANTES

1ère

inscription à titre ptrobatoire en 2017

Diplôme de l’institut de topométrie (1993)-Diplôme d’études économiques et juridiques

appliquées à la construction et à l’habitation (1997)-professional member of the royal

Page 158: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

158

institution of chartered surveyors.Inscrit à l’Ordre des Géomètres Experts région des pays de

la Loire.

SELARLU PIERRE-GE -26 rue des martyrs 44100 NANTES

Mob 06.03.61.06.68

[email protected]

ONILLON Régis (1959) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Diplôme de géomètre-expert foncier DPLG

8 bis place St Jacques-BP 39609- 44196

CLISSON CX

Tel 02.53.97.36.93

[email protected]

PERON Sylvie née GRANIER (1977) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

Diplôme d’Ingenieur géomètre 2001 -

69 rue de Rozolen 29000 QUIMPER

02.98.53.27.08 Fax 02.98.52.20.36 Mobile 06.85.39.55.22

[email protected]

LE MARREC Yves (1960) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2013- dernière réinscription 2016

Maîtrise droit privé (1988) –diplôme ICH dans la section logement social (1994)

4 rue Saint Sauveur – 35000 RENNES

02.90.09.20.85 mobile 06.62.23.67.70

[email protected]

LE VAILLANT Alain (1949) – arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2013 – dernière réinscription en 2016

Maîtrise droit privé (1975) – DESS droit immobilier (1979)

30 rue de Léon – 35000 RENNES

Mobile 06.23.13.55.11

[email protected]

PRIGENT Xavier (1961) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2002 – dernière réinscription en 2016

Page 159: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

159

Ingénieur de l’Ecole Supérieure des Géomètres et topographes 1988 - licence en droit 1988 -

master en aménagement et maîtrise d’ouvrage urbaine de l’Ecole Nationale des Ponts et

Chaussées-DU maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre de la qualité environnementale

106A rue Eugène Pottier 35000 RENNES

02.99.79.28.19 Fax 02.99.78.37.17

[email protected]

SEVAUX Gilles - arrondissement : BREST

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Géomètre-expert DPLG

123 rue du Temple de Blosne 35136 ST JACQUES DE LA LANDE

Tél. 02.99.30.12.12 Fax 02.99.30.40.22 Mob. 06.14.59.88.10

[email protected]

LE GAL Maurice (1947) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 1990 – dernière réinscription en 2015

Diplôme d'ingénieur géomètre E.S.G.T. - diplôme de gestion - I.A.E Rennes

8 Impasse du Grand Tréfois 22440 PLOUFRAGAN

09.62.23.89.78 Fax 02.96.94.50.49

[email protected]

GIORGETTI Jacques (1951)- arrondissement : Saint Malo

1ère inscription en 1987- dernière réinscription en 2016

Expert foncier

26 avenue Pasteur-35400 SAINT MALO

Tel 02.99.89.70 fax 02.99.40.52.36

[email protected]

GUERENNEUR Alain (1950) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 2009- dernière réinscription en 2011

Diplôme d’Ingénieur de l’Ecole Supérieure des Géomètres et Topographes (1982) –

Géomètre expert honoraire

3 rue Raphaël Veil- 35800 DINARD

Mob 06.11.30.19.19

[email protected]

HERY Philippe (1961) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 2000 – dernière réinscription en 2018

Page 160: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

160

Diplômé institut commercial supérieur option technique financière - BTS comptabilité

gestion mention anglais 1982 - Diplôme d’études comptables supérieures (D.E.C.S.)1983 -

Certificat de traitement des données (D.E.C.)1984 -

1, rue Toullier 35400 SAINT-MALO

02.99.40.15.38 Fax 02.99.56.62.21

[email protected]

PROGEAS Laurent – arrondissement de St Malo

1ère inscription à titre probatoire en 2016

1 rue des Mauriers-35400 ST MALO

Tel 02.99.81.84.80 Fax 02.99.43.92.09

Mobile 06.64.02.25.70

[email protected]

BOURLES André (1948) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2014-derniere reinscription en 2017

Licence droit (1976) – doctorat droit (1976)-diplôme supérieur de notariat (1981).

30 pointe de berchis-56870 LARMOR BADEN

Mobile 06.11.28.67.67

[email protected]

ZELLER Jean-Marie (1948) – arrondissement VANNES

1ère

inscription en 2014- dernière réinscription en 2017

Diplôme de géomètre expert- DU en sciences et technique de l’aménagement régional-

Agréé pour les opérations de remembrement (aménagement foncier)

12 rue de Bernon – 56640 ARZON

Tel 02.97.66.69.72 Mob 06.08.62.78.57

[email protected]

D. - ECONOMIE ET FINANCE

D.1. – COMPTABILITÉ

KUNSCH Christophe – arrondissement LORIENT

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Page 161: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

161

Maîtrise de Sciences Economiques en 1984-DESS de gestion IAE de Paris en 1985

Diplôme d'Expert Comptable en 2000

6 rue de Ploemeur-56260 LARMOR PLAGE

Tel 02.97.86.46.46 Fax 02.97.86.30.81 Mob 06.26.65.82.15

[email protected]

LE SQUER Gilles (1970) – arrondissement : Lorient

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

DU stratégies patrimoniales pour le chef d’entreprise

Diplôme d’expertise comptable

8 -10 rue du sous-marin Venus – 56323 LORIENT CX

02.97.83.01.94 Fax 02.97.37.67.39

[email protected]

ARONDEL Béatrice – arrondissement LORIENT

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Diplôme d’expertise comptable (2010)-DESS spécialité audit interne des organisations

(1994)-Diplôme E.S.S.C.A. (1992)

22 allée de Limoges-56000 VANNES

Tel 02.97.47.05.44 Mob 06.14.83.21.94

[email protected]

KERDAT Stéphane (1968)-arrondissement de VANNES

1ère

inscription en extension en 2017

Diplôme d'études supérieures comptables et financières 1998, diplôme d'expert comptable

2003 et commissaire aux comptes en 2003

70 rue Anita Conti- BP 387 -56000 VANNES

: 02.97.63.42.79 Mobile : 06.09.45.44.10 Fax : 02.97.40.30.88

[email protected]

XO CONSEIL- arrondissement : VANNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

Dirigeant : Hervé LE DONNANT

70 rue Anita Conti-BP 387-56009 VANNES CX

Tél. 02.97.63.42.79 Fax 02.97.40.30.88

[email protected]

Page 162: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

162

D.1.1. - Exploitation de toutes données chiffrées - Expertise

comptable

Analyse de l’organisation et des systèmes comptables

évaluation de préjudices - pertes d’exploitation

analyse de gestion et financement d’entreprise (*)

comptes prévisionnels

questions économiques, financières et fiscales des entreprises

ANDREOLI Alain (1948) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1987 – dernière réinscription en 2016

Licence es sciences économiques - certificat d'aptitude à l'administration des entreprises

(IAE Rennes) - diplôme d'expert comptable - expert comptable et commissaire aux

comptes

26 allée st François 29600 ST MARTIN DES CHAMPS

Ou

BP 87414 – 29674 MORLAIX CX

02.98.88.04.48 Fax 02.98.63.39.79

[email protected]

CAMUS Jean-Pierre (1947) - arrondissement : BREST

1ère inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Diplôme d’expertise comptable 1976 - expert comptable et commissaire aux comptes

7 Rue Rochambeau- 29200 BREST

Tél 02.98.44.93.93 Mobile : 06.80.68.34.16 Fax : 02.98.44.30.94

[email protected]

GUILLOU Jacques (1954) – arrondissement BREST

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

DES commerciales, administratives et financières – Diplôme d’expertise comptable

6 rue Jacques Daguerre – ZAC DE Kergaradec-CS 50127-29803 BREST CX

Tel 02.98.44.25.32 Fax 020.98.46.43.34

[email protected]

Page 163: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

163

NIGON LEBAILLY Sylvie-arrondissement : RENNES

1ère

inscription à titre prrobatoire en 2018

Diplôme expert-comptable (1998)-DESCF (1992)-MSTCF (IAE CAEN 1990)

Parc d’affaires Edonia-Bat C-CS 46869-35768 ST GREGOIRE

Tél. 02.23.25.23.25 Fax 02.23.25.20.20 Mob. 07.87.35.00.16

[email protected]

RETORNAZ-LE REST Michèle (1955) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1997 – dernière inscription en 2015

D.E.S. commerciales, administratives et financières 1977 - diplôme d'expertises

comptables 1982 - commissaire aux comptes

114 rue du guelmeur -29200 BREST

Mob. 06.77.33.99.25

[email protected]

DELAMOTTE Gilles (1969) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2011- dernière réinscription en 2018

Diplôme d'études comptables et financières (1992), diplôme d'études supérieures comptables

et financières (1996), diplôme d'expertise comptable (2004), inscrit sur la liste des

commissaires aux comptes depuis 2009

830 rue Pierre Landais-56850 CAUDAN CX

02.97.76.20.54 Mob. 06.72.10.75.89

[email protected]

CHAGNEAU Christophe (1958) - arrondissement : NANTES

1ère inscription en 1996 – dernière réinscription en 2016

Diplôme d'Etudes supérieures commerciales, administratives et financière (1981) - diplôme

d'expertise comptable (1989)

29 rue Léon Gaumont - ZAC de la Pentecôte - 44700 ORVAULT

02.40.63.37.75 Fax 02.28.07.29.57

[email protected]

Page 164: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

164

De LANGLE Antoine (1955) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1997 – dernière réinscription en 2017

Diplôme d'expert comptable (1984)

Parc d'activités de Maison Neuve - 2 rue Henri Farman 44986 SAINTE-LUCE SUR LOIRE

CEDEX

02.40.25.93.16

[email protected]

DELESTRE François (1964) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en extension en 2017-dernière réinscription en 2018

DES commerciales, administratives et financières (1988)-DES juriste d’entreprise et DJCE

(1989)-diplômé de la société française des analystes financiers (1991)-Maître de conférence

associé à l’IAE de Nantes en finance, comptabilité et gestion du patrimoine.

275 Bd Marcel Paul- ZA Exapole bâtiment i-44800 ST HERBLAIN

Mobile 06.78.34.34.60

[email protected]

GIRARDEAU Eric-Marie (1955) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2009- dernière réinscription en 2011

Expert-comptable - commissaire aux comptes - élu du conseil régional de l’Ordre des

experts-comptables -

1 rue des Mongolfières - Périphérique de Nantes Porte de Vertou (n°47) - 44120 VERTOU

02.40.34.53.23 Fax 02.40.34.92.42 Portable 06.20.37.53.11

[email protected]

HEGRON Régis (1969) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

D.U.T GEA option finance 1997 - D.E.S.C.F 2000 - Diplôme d’expert comptable 2004 -

expert comptable et commissaire aux comptes -

4 rue Robert Schuman- 44402 REZE

02.51.86.48.48 Fax 02.51.86.43.52

[email protected] Mobile 06.81.45.54.53

RHONE-RIGAUDY Pascale (1962) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2009- dernière réinscription en 2016

Diplôme de l’Ecole Supérieure des Sciences Commerciales d’Angers (1984) - Diplôme

d’expert-comptable (1997) -

Page 165: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

165

Cabinet EQUILIBRE 168 route de Saint Joseph-44300 NANTES

02.40.89.08.01 portable : 06,07,58,98,23

[email protected]

BILLARD Dominique (Mr) (1951) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 1994 – dernière inscription en 2016

D.U.T. finances comptabilité - D.E.C.S. - diplôme d'expertise comptable (droit des

sociétés, droit fiscal, droit du travail, droit social) - commissaire aux comptes

22 rue Henri Barbusse 29100 DOUARNENEZ

02.98.92.44.44

[email protected]

GUILLOU Jean-Louis (1948) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 1995 – dernière réinscription en 2018

Expert comptable diplômé

110 boulevard de Creach Gwen 29000 QUIMPER

/ Fax 06.07.75.72.33

[email protected]

MOULLEC Jean-Loïc (1966) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2004 – dernière réinscription en 2015

Diplôme d'expert -comptable - commissaire aux comptes

9 allée Sully - Stang Vihan 29336 QUIMPER CEDEX

02.98.64.54.00 Fax 02.98.95.44.54

[email protected]

BLANCHARD Bernard (1965) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

Diplôme d’études supérieures comptables et financières 1989 - Diplôme d’expertise

comptable 1996 -

Cabinet IGBB-149 rue de Fougères – 35700 RENNES

/Fax :09.57.69.75.66 Mobile : 06.61.79.28.13

[email protected]

BORIE Pierre (1949) - arrondissement : RENNES

Page 166: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

166

1ère inscription en 1994 – dernière inscription en 2016

Diplôme de gestion comptable - diplôme d'expertise comptable - licence es sciences

économiques

Commissaire aux Comptes

9 rue Beaugeard Lancelot 35700 RENNES

Tél 02.99.36.56.90 Mobile : 06.63.85.56.90

[email protected]

DAUDE Régine (1965) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Diplôme d’expertise comptable - Commissaire aux Comptes

SELARL ACTU ELLES Parc Edonia Bat L Rue de la Terre Adélie 35760 ST

GREGOIRE

02.99.23.60.40 Fax 02.99.23.67.72

[email protected]

DHERBEY Laurent (1974) – arrondissement RENNES

1ère

inscription en 2014 dernière réinscription en 2017

DEUG en sciences économiques – diplôme d’expertise comptable – Diplôme Ecole

supérieure de commerce

Parc d’affaire Edonia – rue de la terre victoria – bat C – CS 468689 -35768 ST GREGOIRE

CX

Tel 02.23.25.23.25 Fax 02.23.25.20.20 Mob 06.62.49.14.46

[email protected]

DHERBEY Marc (1948) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1986 – dernière réinscription en 2016

Expert comptable - comptabilité notariale - commissaire aux comptes

Parc d'affaires Edonia -rue de la Terre Victoria 35768 SAINT-GREGOIRE CEDEX

Mobile 06.07.52.41.740 Fax 02.23.25.20.20

[email protected]

LEPINAY Vincent ( 1960) - arrondissement de RENNES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Page 167: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

167

Diplôme d'expertise comptable 1989 et commissaire aux comptes

1 A allée Ermengarde d’Anjou ZAC ATALANTE CHAMPEAUX 35 000 RENNES

: 02.23.25.03.00 Fax : 02.23.25.03.01

[email protected]

SIMON Georges (1956) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Expert - Comptable - Maîtrise Sciences Economiques

48 rue des Minées– BP 50221 35802 DINARD

Mobile : 06.84.61.84.47

[email protected]

LE ROUX Pierre-François (1953) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 1984 – dernière réinscription en 2018

Expert comptable - D.E.S.S de fiscalité

PF LEROUX-LPA-5 avenue Barbara-CS 20 208 TRIGNAC-44614 ST NAZAIRE

Tél. 02.40.53.40.01 Mob. 06.08.82.23.94

[email protected]

MAHE Jacques - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Diplôme l'ESSCA, d'études supérieures de gestion -1982-, diplôme expertise

comptable - 1991 –Inscrit sur la liste des commissaires aux comptes depuis 1992. 33 avenue de Cavaro-44380 PORNICHET

02.40.42.92.92 Fax 02.40.42.92.22 Mobile 06.08.93.26.30

[email protected]

KERDAT Stéphane (1968)-arrondissement de VANNES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Diplôme d'études supérieures comptables et financières 1998, diplôme d'expert comptable

2003 et commissaire aux comptes en 2003

70 rue Anita Conti- BP 387 -56000 VANNES

: 02.97.63.42.79 Mobile : 06.09.45.44.10 Fax : 02.97.40.30.88

[email protected]

LE DONNANT Hervé (1960) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2002 – dernière réinscription en 2018

Page 168: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

168

Diplôme d'expertise comptable 1996

70 rue Anita Conti BP 387 - 56009 VANNES

02.97.63.42.79 Fax 02.97.40.30.88 Mobile 06.14.47.06.96

[email protected]

D.1.2. - Comptabilités spéciales

(Comptes consolidés

Comptabilité bancaire, publique, d’Assurances, de Coopératives

Comptabilité des HLM, Mutuelles, Sociétés d’Economie Mixte, Notaires, Mandataires...)

RETORNAZ-LE REST Michèle (1955) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1997 – dernière inscription en 2015

D.E.S. commerciales, administratives et financières 1977 - diplôme d'expertises comptables

1982 - commissaire aux comptes

114 rue du guelmeur -29200 BREST

Mob. 06.77.33.99.25

[email protected]

KUNSCH Christophe – arrondissement LORIENT

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Maîtrise de Sciences Economiques en 1984-DESS de gestion IAE de Paris en 1985

Diplôme d'Expert Comptable en 2000

6 rue de Ploemeur-56260 LARMOR PLAGE

Tel 02.97.86.46.46 Fax 02.97.86.30.81 Mob 06.26.65.82.15

[email protected]

CHAGNEAU Christophe (1958) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1996 – dernière réinscription en 2016

Diplôme d'Etudes supérieures commerciales, administratives et financière (1981) -

diplôme d'expertise comptable (1989)

29 rue Léon Gaumont - ZAC de la Pentecôte - 44700 ORVAULT

02.40.63.37.75 Fax 02.28.07.29.57

[email protected]

BILLARD Dominique (Mr) (1951) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 1994 – dernière inscription en 2016

D.U.T. finances comptabilité - D.E.C.S. - diplôme d'expertise comptable (droit des

Page 169: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

169

sociétés, droit fiscal, droit du travail, droit social) - commissaire aux comptes

22 rue Henri Barbusse 29100 DOUARNENEZ

02.98.92.44.44

[email protected]

DHERBEY Marc (1948) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1986 – dernière réinscription en 2016

Expert comptable - comptabilité notariale - commissaire aux comptes

Parc d'affaires Edonia -rue de la Terre Victoria 35768 SAINT-GREGOIRE CEDEX

Mobile 06.07.52.41.740 Fax 02.23.25.20.20

[email protected]

DY François (1947) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1982 –dernière réinscription en 2016

Expert comptable

Centre d'Affaires "Espace Performance" ALPHASIS - Bâtiment D - 35769 SAINT-

GREGOIRE CEDEX

02.99.23.44.66 Fax 02.99.23.44.74

[email protected]

LEPINAY Vincent ( 1960) - arrondissement de RENNES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Diplôme d'expertise comptable 1989 et commissaire aux comptes

1 A allée Ermengarde d’Anjou ZAC ATALANTE CHAMPEAUX 35 000 RENNES

: 02.23.25.03.00 Fax : 02.23.25.03.01

[email protected]

ARONDEL Béatrice – arrondissement LORIENT

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Diplôme d’expertise comptable (2010)-DESS spécialité audit interne des organisations

(1994)-Diplôme E.S.S.C.A. (1992)

22 allée de Limoges-56000 VANNES

Tel 02.97.47.05.44 Mob 06.14.83.21.94

[email protected]

Page 170: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

170

D.2. - EVALUATION D’ENTREPRISE et de DROITS SOCIAUX

ANDREOLI Alain (1948) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1987 – dernière réinscription en 2016

Licence es sciences économiques - certificat d'aptitude à l'administration des entreprises

(IAE Rennes) - diplôme d'expert comptable - expert comptable et commissaire aux

comptes

26 allée st François 29600 ST MARTIN DES CHAMPS

Ou

BP 87414 – 29674 MORLAIX CX

02.98.88.04.48 Fax 02.98.63.39.79

[email protected]

GUILLOU Jacques (1954) – arrondissement BREST

1ère

inscription en 2014 –dernière réinscription en 2017.

DES commerciales, administratives et financières – Diplôme d’expertise comptable

6 rue Jacques Daguerre – ZAC DE Kergaradec-CS 50127-29803 BREST CX

Tel 02.98.44.25.32 Fax 020.98.46.43.34

[email protected]

NIGON LEBAILLY Sylvie-arrondissement : RENNES

1ère

inscription à titre prrobatoire en 2018

Diplôme expert-comptable (1998)-DESCF (1992)-MSTCF (IAE CAEN 1990)

Parc d’affaires Edonia-Bat C-CS 46869-35768 ST GREGOIRE

Tél. 02.23.25.23.25 Fax 02.23.25.20.20 Mob. 07.87.35.00.16

[email protected]

RETORNAZ-LE REST Michèle (1955) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1997 – dernière inscription en 2015

D.E.S. commerciales, administratives et financières 1977 - diplôme d'expertises comptables

1982 - commissaire aux comptes

114 rue du guelmeur -29200 BREST

Mob. 06.77.33.99.25

[email protected]

DELAMOTTE Gilles (1969) - arrondissement : LORIENT

Page 171: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

171

1ère

inscription en 2011- dernière réinscription en 2018

Diplôme d'études comptables et financières (1992), diplôme d'études supérieures comptables

et financières (1996), diplôme d'expertise comptable (2004), inscrit sur la liste des

commissaires aux comptes depuis 2009

830 rue Pierre Landais-56850 CAUDAN CX

02.97.76.20.54 Mob. 06.72.10.75.89

[email protected]

LE SQUER Gilles (1970) – arrondissement : Lorient

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

DU stratégies patrimoniales pour le chef d’entreprise

Diplôme d’expertise comptable

8 -10 rue du sous-marin Venus – 56323 LORIENT CX

02.97.83.01.94 Fax 02.97.37.67.39

[email protected]

CHAGNEAU Christophe (1958) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1996 – dernière réinscription en 2016

Diplôme d'Etudes supérieures commerciales, administratives et financière (1981) -

diplôme d'expertise comptable (1989)

29 rue Léon Gaumont - ZAC de la Pentecôte - 44700 ORVAULT

02.40.63.37.75 Fax 02.28.07.29.57

[email protected]

DELESTRE François (1964) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

DES commerciales, administratives et financières (1988)-DES juriste d’entreprise et DJCE

(1989)-diplômé de la société française des analystes financiers (1991)-Maître de conférence

associé à l’IAE de Nantes en finance, comptabilité et gestion du patrimoine.

275 Bd Marcel Paul- ZA Exapole bâtiment i-44800 ST HERBLAIN

Mobile 06.78.34.34.60

[email protected]

Page 172: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

172

De LANGLE Antoine (1955) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1997 – dernière réinscription en 2017

Diplôme d'expert comptable (1984)

Parc d'activités de Maison Neuve - 2 rue Henri Farman 44986 SAINTE-LUCE SUR LOIRE

CEDEX

02.40.25.93.16

[email protected]

GIRARDEAU Eric-Marie (1955) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2009- dernière réinscription en 2011

Expert-comptable - commissaire aux comptes - élu du conseil régional de l’Ordre des

experts-comptables -

1 rue des Mongolfières - Périphérique de Nantes Porte de Vertou (n°47) - 44120 VERTOU

02.40.34.53.23 Fax 02.40.34.92.42 Portable 06.20.37.53.11

[email protected]

RHONE-RIGAUDY Pascale (1962) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2009- dernière réinscription en 2016

Diplôme de l’Ecole Supérieure des Sciences Commerciales d’Angers (1984) - Diplôme

d’expert-comptable (1997) -

Cabinet EQUILIBRE 168 route de Saint Joseph-44300 NANTES

02.40.89.08.01 portable : 06,07,58,98,23

[email protected]

BILLARD Dominique (Mr) (1951) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 1994 – dernière inscription en 2016

D.U.T. finances comptabilité - D.E.C.S. - diplôme d'expertise comptable (droit des

sociétés, droit fiscal, droit du travail, droit social) - commissaire aux comptes

22 rue Henri Barbusse 29100 DOUARNENEZ

02.98.92.44.44

[email protected]

GUILLOU Jean-Louis (1948) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 1995 – dernière réinscription en 2018

Expert comptable diplômé

110 boulevard de Creach Gwen 29000 QUIMPER

/ Fax 06.07.75.72.33

Page 173: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

173

[email protected]

MOULLEC Jean-Loïc (1966) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2004 – dernière réinscription en 2015

Diplôme d'expert -comptable - commissaire aux comptes

9 allée Sully - Stang Vihan 29336 QUIMPER CEDEX

02.98.64.54.00 Fax 02.98.95.44.54

[email protected]

BLANCHARD Bernard (1965) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

Diplôme d’études supérieures comptables et financières 1989 - Diplôme d’expertise

comptable 1996 -

Cabinet IGBB-149 rue de Fougères – 35700 RENNES

/Fax : 09.57.69.75.66 Mobile : 06.61.79.28.13

[email protected]

BORIE Pierre (1949) - arrondissement : RENNES

1ère inscription en 1994 – dernière inscription en 2016

Diplôme de gestion comptable - diplôme d'expertise comptable - licence es sciences

économiques

Commissaire aux Comptes

9 rue Beaugeard Lancelot 35700 RENNES

Tél 02.99.36.56.90 Mobile : 06.63.85.56.90

[email protected]

DAUDE Régine (1965) - arrondissement : RENNES

1ère inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Diplôme d’expertise comptable - Commissaire aux Comptes

SELARL ACTU ELLES Parc Edonia Bat L Rue de la Terre Adélie 35760 ST

GREGOIRE 02.99.23.60.40 Fax 02.99.23.67.72

[email protected]

Page 174: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

174

DHERBEY Laurent (1974) – arrondissement RENNES

1ère

inscription en 2014 dernière réinscription en 2017

DEUG en sciences économiques – diplôme d’expertise comptable – Diplôme Ecole

supérieure de commerce

Parc d’affaire Edonia – rue de la terre victoria – bat C – CS 468689 -35768 ST

GREGOIRE CX

Tel 02.23.25.23.25 Fax 02.23.25.20.20 Mob 06.62.49.14.46

[email protected]

DHERBEY Marc (1948) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1986 – dernière réinscription en 2016

Expert comptable - comptabilité notariale - commissaire aux comptes

Parc d'affaires Edonia -rue de la Terre Victoria 35768 SAINT-GREGOIRE CEDEX

Mobile 06.07.52.41.740 Fax 02.23.25.20.20

[email protected]

LEPINAY Vincent ( 1960) - arrondissement de RENNES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Diplôme d'expertise comptable 1989 et commissaire aux comptes

1 A allée Ermengarde d’Anjou ZAC ATALANTE CHAMPEAUX 35 000 RENNES

: 02.23.25.03.00 Fax : 02.23.25.03.01

[email protected]

SIMON Georges (1956) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Expert - Comptable - Maîtrise Sciences Economiques

48 rue des Minées – BP 50221 35802 DINARD

Mobile : 06.84.61.84.47

[email protected]

LE ROUX Pierre-François (1953) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 1984 – dernière réinscription en 2018

Expert comptable - D.E.S.S de fiscalité

PF LEROUX-LPA-5 avenue Barbara-CS 20 208 TRIGNAC-44614 ST

NAZAIRE

Page 175: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

175

Tél. 02.40.53.40.01 Mob. 06.08.82.23.94

[email protected]

MAHE Jacques - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Diplôme l'ESSCA, d'études supérieures de gestion -1982-, diplôme expertise

comptable - 1991 –Inscrit sur la liste des commissaires aux comptes depuis 1992. 33 avenue de Cavaro-44380 PORNICHET

02.40.42.92.92 Fax 02.40.42.92.22 Mobile 06.08.93.26.30

[email protected]

ARONDEL Béatrice – arrondissement LORIENT

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Diplôme d’expertise comptable (2010)-DESS spécialité audit interne des organisations

(1994)-Diplôme E.S.S.C.A. (1992)

22 allée de Limoges-56000 VANNES

Tel 02.97.47.05.44 Mob 06.14.83.21.94

[email protected]

KERDAT Stéphane (1968)-arrondissement de VANNES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Diplôme d'études supérieures comptables et financières 1998, diplôme d'expert

comptable 2003 et commissaire aux comptes en 2003

70 rue Anita Conti- BP 387 -56000 VANNES

: 02.97.63.42.79 Mobile : 06.09.45.44.10 Fax : 02.97.40.30.88

[email protected]

LE DONNANT Hervé (1960) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2002 – dernière réinscription en 2018

Diplôme d'expertise comptable 1996

70 rue Anita Conti BP 387 - 56009 VANNES

02.97.63.42.79 Fax 02.97.40.30.88 Mobile 06.14.47.06.96

[email protected]

XO CONSEIL- arrondissement : VANNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

Dirigeant : Hervé LE DONNANT

70 rue Anita Conti-BP 387-56009 VANNES CX

Page 176: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

176

Tél. 02.97.63.42.79 Fax 02.97.40.30.88

[email protected]

D.3. - FINANCES

BLAIZE Jacques (1954) - arrondissement : NANTES

1ère inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Master II Conseil expert à la P.M.E et à l’artisanat au C.N.A.M de Nantes 2004 - Gérant

d’une SARL de Conseils et de Formation aux PME/PMI et Artisans depuis 2002 -

42 avenue du Général de Gaulle 44700 ORVAULT

Mobile : 06.64.82.11.87 Tél : 02.40.86.10.43

[email protected]

DELESTRE François (1964) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

DES commerciales, administratives et financières (1988)-DES juriste d’entreprise et DJCE

(1989)-diplômé de la société française des analystes financiers (1991)-Maître de conférence

associé à l’IAE de Nantes en finance, comptabilité et gestion du patrimoine.

275 Bd Marcel Paul- ZA Exapole bâtiment i-44800 ST HERBLAIN

Mobile 06.78.34.34.60

[email protected]

D-03.01 finance d’entreprise

KUNSCH Christophe – arrondissement LORIENT

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Maîtrise de Sciences Economiques en 1984-DESS de gestion IAE de Paris en 1985

Diplôme d'Expert Comptable en 2000

6 rue de Ploemeur-56260 LARMOR PLAGE

Tel 02.97.86.46.46 Fax 02.97.86.30.81 Mob 06.26.65.82.15

[email protected]

LE SQUER Gilles (1970) – arrondissement : Lorient

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

DU stratégies patrimoniales pour le chef d’entreprise

Page 177: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

177

Diplôme d’expertise comptable

8 -10 rue du sous-marin Venus – 56323 LORIENT CX

02.97.83.01.94 Fax 02.97.37.67.39

[email protected]

BUCK Jean Yves (1956) – arrondissement ST NAZAIRE

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

DES de l’Institut technique de Banque Conservatoire national des Arts et Métiers- DESS

spécialité Certificat d’aptitude à l’administration des Entreprises Université Nantes.

52 rue des Chenes-44117 ST ANDRE DES EAUX

Mobile 06.07.43.43.96

[email protected]

MAHE Jacques - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Diplôme l'ESSCA, d'études supérieures de gestion -1982-, diplôme expertise

comptable - 1991 –Inscrit sur la liste des commissaires aux comptes depuis 1992. 33 avenue de Cavaro-44380 PORNICHET

02.40.42.92.92 Fax 02.40.42.92.22 Mobile 06.08.93.26.30

[email protected]

D-03.03 opérations de banque et de crédit

BUCK Jean Yves (1956) – arrondissement ST NAZAIRE

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

DES de l’Institut technique de Banque Conservatoire national des Arts et Métiers- DESS

spécialité Certificat d’aptitude à l’administration des Entreprises Université Nantes.

52 rue des Chenes-44117 ST ANDRE DES EAUX

Mobile 06.07.43.43.96

[email protected]

D-03.04 opérations d’assurance et de gestion des risques

BUCK Jean Yves (1956) – arrondissement ST NAZAIRE

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

DES de l’Institut technique de Banque Conservatoire national des Arts et Métiers- DESS

spécialité Certificat d’aptitude à l’administration des Entreprises Université Nantes.

52 rue des Chenes-44117 ST ANDRE DES EAUX

Page 178: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

178

Mobile 06.07.43.43.96

[email protected]

D-03.05 opérations financières internationales

BUCK Jean Yves (1956) – arrondissement ST NAZAIRE

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

DES de l’Institut technique de Banque Conservatoire national des Arts et Métiers- DESS

spécialité Certificat d’aptitude à l’administration des Entreprises Université Nantes.

52 rue des Chenes-44117 ST ANDRE DES EAUX

Mobile 06.07.43.43.96

[email protected]

D.4. - GESTION D’ENTREPRISE

BLAIZE Jacques (1954) - arrondissement : NANTES

1ère inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Master II Conseil expert à la P.M.E et à l’artisanat au C.N.A.M de Nantes 2004 - Gérant

d’une SARL de Conseils et de Formation aux PME/PMI et Artisans depuis 2002 -

42 avenue du Général de Gaulle 44700 ORVAULT

Mobile : 06.64.82.11.87 Tél : 02.40.86.10.43

[email protected]

CHAGNEAU Christophe (1958) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en extension en 2016

Diplôme d'Etudes supérieures commerciales, administratives et financière (1981) -

diplôme d'expertise comptable (1989)

29 rue Léon Gaumont - ZAC de la Pentecôte - 44700 ORVAULT

02.40.63.37.75 Fax 02.28.07.29.57

[email protected]

KERDAT Stéphane (1968)-arrondissement de VANNES

Page 179: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

179

1ère

inscription en extension en 2017

Diplôme d'études supérieures comptables et financières 1998, diplôme d'expert

comptable 2003 et commissaire aux comptes en 2003

70 rue Anita Conti- BP 387 -56000 VANNES

: 02.97.63.42.79 Mobile : 06.09.45.44.10 Fax : 02.97.40.30.88

[email protected]

LE DONNANT Hervé (1960) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2018

Diplôme d'expertise comptable 1996

70 rue Anita Conti BP 387 - 56009 VANNES

02.97.63.42.79 Fax 02.97.40.30.88 Mobile 06.14.47.06.96

[email protected]

XO CONSEIL- arrondissement : VANNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

Dirigeant : Hervé LE DONNANT

70 rue Anita Conti-BP 387-56009 VANNES CX

Tél. 02.97.63.42.79 Fax 02.97.40.30.88

[email protected]

D.4.1. - Analyse de gestion

KUNSCH Christophe – arrondissement LORIENT

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Maîtrise de Sciences Economiques en 1984-DESS de gestion IAE de Paris en 1985

Diplôme d'Expert Comptable en 2000

6 rue de Ploemeur-56260 LARMOR PLAGE

Tel 02.97.86.46.46 Fax 02.97.86.30.81 Mob 06.26.65.82.15

[email protected]

LE SQUER Gilles (1970) – arrondissement : Lorient

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Page 180: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

180

DU stratégies patrimoniales pour le chef d’entreprise

Diplôme d’expertise comptable

8 -10 rue du sous-marin Venus – 56323 LORIENT CX

02.97.83.01.94 Fax 02.97.37.67.39

[email protected]

DHERBEY Laurent (1974) – arrondissement RENNES

1ère

inscription en 2014 dernière réinscription en 2017

DEUG en sciences économiques – diplôme d’expertise comptable – Diplôme Ecole

supérieure de commerce

Parc d’affaire Edonia – rue de la terre victoria – bat C – CS 468689 -35768 ST

GREGOIRE CX

Tel 02.23.25.23.25 Fax 02.23.25.20.20 Mob 06.62.49.14.46

[email protected]

BUCK Jean Yves (1956) – arrondissement ST NAZAIRE

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

DES de l’Institut technique de Banque Conservatoire national des Arts et Métiers- DESS

spécialité Certificat d’aptitude à l’administration des Entreprises Université Nantes.

52 rue des Chenes-44117 ST ANDRE DES EAUX

Mobile 06.07.43.43.96

[email protected]

MAHE Jacques - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Diplôme l'ESSCA, d'études supérieures de gestion -1982-, diplôme expertise

comptable - 1991 –Inscrit sur la liste des commissaires aux comptes depuis 1992.

33 avenue de Cavaro-44380 PORNICHET

02.40.42.92.92 Fax 02.40.42.92.22 Mobile 06.08.93.26.30

[email protected]

ARONDEL Béatrice – arrondissement LORIENT

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Diplôme d’expertise comptable (2010)-DESS spécialité audit interne des organisations

(1994)-Diplôme E.S.S.C.A. (1992)

22 allée de Limoges-56000 VANNES

Tel 02.97.47.05.44 Mob 06.14.83.21.94

[email protected]

Page 181: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

181

D-04.03 distribution commerciale

BUCK Jean Yves (1956) – arrondissement ST NAZAIRE

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

DES de l’Institut technique de Banque Conservatoire national des Arts et Métiers- DESS

spécialité Certificat d’aptitude à l’administration des Entreprises Université Nantes.

52 rue des Chenes-44117 ST ANDRE DES EAUX

Mobile 06.07.43.43.96

[email protected]

D-04.04 Etude de marchés

OLLIVIER Robert (1952) – arrondissement ST BRIEUC

1ère

inscription en 2014

CES constructions civiles –DU de technologie –Diplôme ingénieur techniques du

bâtiment ;

8 hent krec’h derrien – 22500 PAIMPOL

Mob 06.11.39.33.14

[email protected]

ARONDEL Béatrice – arrondissement LORIENT

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Diplôme d’expertise comptable (2010)-DESS spécialité audit interne des organisations

(1994)-Diplôme E.S.S.C.A. (1992)

22 allée de Limoges-56000 VANNES

Tel 02.97.47.05.44 Mob 06.14.83.21.94

[email protected]

D-04.5 stratégie et politique générale d’entreprise

LE SQUER Gilles (1970) – arrondissement : Lorient

Page 182: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

182

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

DU stratégies patrimoniales pour le chef d’entreprise

Diplôme d’expertise comptable

8 -10 rue du sous-marin Venus – 56323 LORIENT CX

02.97.83.01.94 Fax 02.97.37.67.39

[email protected]

BUCK Jean Yves (1956) – arrondissement ST NAZAIRE

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

DES de l’Institut technique de Banque Conservatoire national des Arts et Métiers- DESS

spécialité Certificat d’aptitude à l’administration des Entreprises Université Nantes.

3 bis avenue du bois 44350 GUERANDE

Mobile 06.07.43.43.96

[email protected]

MAHE Jacques - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Diplôme l'ESSCA, d'études supérieures de gestion -1982-, diplôme expertise

comptable - 1991 –Inscrit sur la liste des commissaires aux comptes depuis 1992

33 avenue de Cavaro-44380 PORNICHET

02.40.42.92.92 Fax 02.40.42.92.22 Mobile 06.08.93.26.30

[email protected]

ARONDEL Béatrice – arrondissement LORIENT

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Diplôme d’expertise comptable (2010)-DESS spécialité audit interne des organisations

(1994)-Diplôme E.S.S.C.A. (1992)

22 allée de Limoges-56000 VANNES

Tel 02.97.47.05.44 Mob 06.14.83.21.94

[email protected]

D.5. - GESTION SOCIALE (conflits sociaux)

LE SQUER Gilles (1970) – arrondissement : Lorient

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

DU stratégies patrimoniales pour le chef d’entreprise

Diplôme d’expertise comptable

Page 183: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

183

8 -10 rue du sous-marin Venus – 56323 LORIENT CX

02.97.83.01.94 Fax 02.97.37.67.39

[email protected]

CHAGNEAU Christophe (1958) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1996 – dernière réinscription en 2016

04 Diplôme d'Etudes supérieures commerciales, administratives et financière (1981) -

diplôme d'expertise comptable (1989) 29 rue Léon Gaumont - ZAC de la Pentecôte - 44700 ORVAULT

02.40.63.37.75 Fax 02.28.07.29.57

[email protected]

GUILLOU Jean-Louis (1948) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 1995 – dernière réinscription en 2018

Expert comptable diplômé

110 boulevard de Creach Gwen 29000 QUIMPER

/ Fax 06.07.75.72.33

[email protected]

CATOIRE Michel (1952)-arrondissement : RENNES

1ère inscription à titre probatoire en 2016

E.N.S.P. 2 square du Général Koenig-35000 RENNES

Tel 02.99.85.86.92 Mobile 06.24.05.65.66

[email protected]

MAHE Jacques - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Diplôme l'ESSCA, d'études supérieures de gestion -1982-, diplôme expertise

comptable - 1991 –Inscrit sur la liste des commissaires aux comptes depuis 1992.

33 avenue de Cavaro-44380 PORNICHET

02.40.42.92.92 Fax 02.40.42.92.22 Mobile 06.08.93.26.30

[email protected]

LE DONNANT Hervé (1960) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2002 – dernière réinscription en 2018

Diplôme d'expertise comptable 1996

70 rue Anita Conti BP 387 - 56009 VANNES

Page 184: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

184

02.97.63.42.79 Fax 02.97.40.30.88 Mobile 06.14.47.06.96

[email protected]

XO CONSEIL- arrondissement : VANNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

Dirigeant : Hervé LE DONNANT

70 rue Anita Conti-BP 387-56009 VANNES CX

Tél. 02.97.63.42.79 Fax 02.97.40.30.88

[email protected]

D.6. - FISCALITE

GUILLOU Jacques (1954) – arrondissement BREST

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

DES commerciales, administratives et financières – Diplôme d’expertise comptable

6 rue Jacques Daguerre – ZAC DE Kergaradec-CS 50127-29803 BREST CX

Tel 02.98.44.25.32 Fax 020.98.46.43.34

[email protected]

RETORNAZ-LE REST Michèle (1955) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1997 – dernière inscription en 2015

D.E.S. commerciales, administratives et financières 1977 - diplôme d'expertises

comptables 1982 - commissaire aux comptes

114 rue du guelmeur -29200 BREST

Mob. 06.77.33.99.25

[email protected]

DELAMOTTE Gilles (1969) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2018

Diplôme d'études comptables et financières (1992), diplôme d'études supérieures comptables

et financières (1996), diplôme d'expertise comptable (2004), inscrit sur la liste des

commissaires aux comptes depuis 2009

830 rue Pierre Landais-56850 CAUDAN CX

02.97.76.20.54 Mob. 06.72.10.75.89

[email protected]

Page 185: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

185

KUNSCH Christophe – arrondissement LORIENT

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Maîtrise de Sciences Economiques en 1984-DESS de gestion IAE de Paris en 1985

Diplôme d'Expert Comptable en 2000

6 rue de Ploemeur-56260 LARMOR PLAGE

Tel 02.97.86.46.46 Fax 02.97.86.30.81 Mob 06.26.65.82.15

[email protected]

LE SQUER Gilles (1970) – arrondissement : Lorient

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

DU stratégies patrimoniales pour le chef d’entreprise

Diplôme d’expertise comptable

8 -10 rue du sous-marin Venus – 56323 LORIENT CX

02.97.83.01.94 Fax 02.97.37.67.39

[email protected]

CHAGNEAU Christophe (1958) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1996 – dernière réinscription en 2016

Diplôme d'Etudes supérieures commerciales, administratives et financière (1981) -

diplôme d'expertise comptable (1989)

29 rue Léon Gaumont - ZAC de la Pentecôte - 44700 ORVAULT

02.40.63.37.75 Fax 02.28.07.29.57

[email protected]

DELESTRE François (1964) - arrondissement : NANTES

1ère inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

DES commerciales, administratives et financières (1988)-DES juriste d’entreprise et

DJCE (1989)-diplômé de la société française des analystes financiers (1991)-Maître de

conférence associé à l’IAE de Nantes en finance, comptabilité et gestion du patrimoine.

275 Bd Marcel Paul- ZA Exapole bâtiment i-44800 ST HERBLAIN

Mobile 06.78.34.34.60

[email protected]

GIRARDEAU Eric-Marie (1955) - arrondissement : NANTES

Page 186: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

186

1ère

inscription en 2009- dernière réinscription en 2011

Expert-comptable - commissaire aux comptes - élu du conseil régional de l’Ordre des

experts-comptables -

1 rue des Mongolfières - Périphérique de Nantes Porte de Vertou (n°47) - 44120

VERTOU

02.40.34.53.23 Fax 02.40.34.92.42 Portable 06.20.37.53.11

[email protected]

BILLARD Dominique (Mr) (1951) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 1994 – dernière inscription en 2016

D.U.T. finances comptabilité - D.E.C.S. - diplôme d'expertise comptable (droit des

sociétés, droit fiscal, droit du travail, droit social) - commissaire aux comptes

22 rue Henri Barbusse 29100 DOUARNENEZ

02.98.92.44.44

[email protected]

GUILLOU Jean-Louis (1948) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 1995 – dernière réinscription en 2018

Expert comptable diplômé

110 boulevard de Creach Gwen 29000 QUIMPER

/ Fax 06.07.75.72.33

[email protected]

DY François (1947) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1982 –dernière réinscription en 2016

Expert comptable

Centre d'Affaires "Espace Performance" ALPHASIS - Bâtiment D - 35769 SAINT-

GREGOIRE CEDEX

02.99.23.44.66 Fax 02.99.23.44.74

[email protected]

LEPINAY Vincent ( 1960) - arrondissement de RENNES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Diplôme d'expertise comptable 1989 et commissaire aux comptes

1 A allée Ermengarde d’Anjou ZAC ATALANTE CHAMPEAUX 35 000 RENNES

: 02.23.25.03.00 Fax : 02.23.25.03.01

Page 187: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

187

[email protected]

LE ROUX Pierre-François (1953) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 1984 – dernière réinscription en 2018

Expert comptable - D.E.S.S de fiscalité

PF LEROUX-LPA-5 avenue Barbara-CS 20 208 TRIGNAC-44614 ST

NAZAIRE

Tél. 02.40.53.40.01 Mob. 06.08.82.23.94

[email protected]

MAHE Jacques - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Diplôme l'ESSCA, d'études supérieures de gestion -1982-, diplôme expertise

comptable - 1991 –Inscrit sur la liste des commissaires aux comptes depuis 1992.

33 avenue de Cavaro-44380 PORNICHET

02.40.42.92.92 Fax 02.40.42.92.22 Mobile 06.08.93.26.30

[email protected]

KERDAT Stéphane (1968)-arrondissement de VANNES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Diplôme d'études supérieures comptables et financières 1998, diplôme d'expert

comptable 2003 et commissaire aux comptes en 2003

70 rue Anita Conti- BP 387 -56000 VANNES

: 02.97.63.42.79 Mobile : 06.09.45.44.10 Fax : 02.97.40.30.88

[email protected]

LE DONNANT Hervé (1960) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2002 – dernière réinscription en 2018

Diplôme d'expertise comptable 1996

70 rue Anita Conti BP 387 - 56009 VANNES

02.97.63.42.79 Fax 02.97.40.30.88 Mobile 06.14.47.06.96

[email protected]

XO CONSEIL- arrondissement : VANNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

Dirigeant : Hervé LE DONNANT

70 rue Anita Conti-BP 387-56009 VANNES CX

Page 188: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

188

Tél. 02.97.63.42.79 Fax 02.97.40.30.88

[email protected]

D.7. - DIAGNOSTIC D’ENTREPRISE

Mandats ad hoc et expertises (article L 611-3 du code de commerce) -

et Expertises (art. L. 813-1 du code de commerce)

ANDREOLI Alain (1948) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1987 – dernière réinscription en 2016

Licence es sciences économiques - certificat d'aptitude à l'administration des entreprises

(IAE Rennes) - diplôme d'expert comptable - expert comptable et commissaire aux

comptes

26 allée st François 29600 ST MARTIN DES CHAMPS

Ou

BP 87414 – 29674 MORLAIX CX

02.98.88.04.48 Fax 02.98.63.39.79

[email protected]

KUNSCH Christophe – arrondissement LORIENT

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Maîtrise de Sciences Economiques en 1984-DESS de gestion IAE de Paris en 1985

Diplôme d'Expert Comptable en 2000

16 rue de Ploemeur-56260 LARMOR PLAGE

Tel 02.97.86.46.46 Fax 02.97.86.30.81 Mob 06.26.65.82.15

[email protected]

LE SQUER Gilles (1970) – arrondissement : Lorient

1ère

inscription en 2014--dernière réinscription en 2017

DU stratégies patrimoniales pour le chef d’entreprise

Diplôme d’expertise comptable

8 -10 rue du sous-marin Venus – 56323 LORIENT CX

02.97.83.01.94 Fax 02.97.37.67.39

[email protected]

CHAGNEAU Christophe (1958) - arrondissement : NANTES

Page 189: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

189

1ère

inscription en extension en 2016

Diplôme d'Etudes supérieures commerciales, administratives et financière (1981) -

diplôme d'expertise comptable (1989)

29 rue Léon Gaumont - ZAC de la Pentecôte - 44700 ORVAULT

02.40.63.37.75 Fax 02.28.07.29.57

[email protected]

RHONE-RIGAUDY Pascale (1962) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2009- dernière réinscription en 2016

Diplôme de l’Ecole Supérieure des Sciences Commerciales d’Angers (1984) - Diplôme

d’expert-comptable (1997) -

Cabinet EQUILIBRE 168 route de Saint Joseph-44300 NANTES

02.40.89.08.01 portable : 06,07,58,98,23

[email protected]

DHERBEY Marc (1948) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1986 – dernière réinscription en 2016

Expert comptable - comptabilité notariale - commissaire aux comptes

Parc d'affaires Edonia -rue de la Terre Victoria 35768 SAINT-GREGOIRE CEDEX

Mobile 06.07.52.41.740 Fax 02.23.25.20.20

[email protected]

LEPINAY Vincent ( 1960) - arrondissement de RENNES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Diplôme d'expertise comptable 1989 et commissaire aux comptes

1 A allée Ermengarde d’Anjou ZAC ATALANTE CHAMPEAUX 35 000 RENNES

: 02.23.25.03.00 Fax : 02.23.25.03.01

[email protected]

BUCK Jean Yves (1956) – arrondissement ST NAZAIRE

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

DES de l’Institut technique de Banque Conservatoire national des Arts et Métiers- DESS

Page 190: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

190

spécialité Certificat d’aptitude à l’administration des Entreprises Université Nantes.

3 bis avenue du bois 44350 GUERANDE

Mobile 06.07.43.43.96

[email protected]

MAHE Jacques - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Diplôme l'ESSCA, d'études supérieures de gestion -1982-, diplôme expertise

comptable - 1991 –Inscrit sur la liste des commissaires aux comptes depuis 1992.

33 avenue de Cavaro-44380 PORNICHET

02.40.42.92.92 Fax 02.40.42.92.22 Mobile 06.08.93.26.30

[email protected]

ARONDEL Béatrice – arrondissement LORIENT

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Diplôme d’expertise comptable (2010)-DESS spécialité audit interne des organisations

(1994)-Diplôme E.S.S.C.A. (1992)

22 allée de Limoges-56000 VANNES

Tel 02.97.47.05.44 Mob 06.14.83.21.94

[email protected]

E. - INDUSTRIES

E.1. - ÉLECTRONIQUE et INFORMATIQUE

E.1.1. - Automatismes

De PARCEVAUX de TRONJOLY Ildut (1958) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1996 – dernière réinscription en 2017

Licencié en micro-informatique/micro électronique gros, moyens et petits systèmes, tous

constructeurs bureautique - informatique industrielle - temps réel - ingénieur système,

ingénieur d'étude, responsable informatique habilité confidentiel défense

Langongar 29290 SAINT-RENAN

Mobile 06.19.03.84.32

[email protected]

Page 191: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

191

DELATTRE Vincent (1948) -arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 2010 –dernière réinscription en 2017

Diplôme d'ingénieur ICAM 1970, attestation de formation “convention préparatoire à la

convention nationale, concurrence, compétitivité des avocats et NTIC” 2008

90 rue des Hauts Pavés 44 000 NANTES

Fax : 02.51.84.06.38 Portable : 06.48.48.96.60

[email protected]

DIACK Mame-Ibrahima (1966) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Doctorat sciences pour l’ingénieur, spécialité génie mécanique - DEA de génie mécanique

« mécanique, matériaux, mise en œuvre » -Maîtrise mécanique option automatique et

informatique industrielle

55 rue Hervé le Guyader-44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE

Tél 02.51.12.96.01 Mob 06.85.94.770.70

[email protected]

BARRE Stéphane (1974)-arrondissement de QUIMPER

1ère

inscription en 2013 – dernière réinscription en 2016

Licence d’informaticien – formation à l’expertise

105 rue Laennec – 29710 PLONEIS

02.56.10.09.94 Portable: 06.77.17.13.37

[email protected]

de GOUBERVILLE Bruno ( 1962) – arrondissement ST MALO

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

BTS spécialité electrotechnique –option construction et équipement-Master 2

Electronique et télécom – ITEA ingénierie

20 lieu dit la touche – 35190 ST DOMINEUC

Tel 02.99.45.28.98 Mob 06.19.94.35.46

[email protected]

E.1.2. - Internet et multimédia

De PARCEVAUX de TRONJOLY Ildut (1958) - arrondissement : BREST

Page 192: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

192

1ère

inscription en 1996 – dernière réinscription en 2017

Licencié en micro-informatique/micro électronique gros, moyens et petits systèmes, tous

constructeurs bureautique - informatique industrielle - temps réel - ingénieur système,

ingénieur d'étude, responsable informatique habilité confidentiel défense

Langongar 29290 SAINT-RENAN

Mobile 06.19.03.84.32

[email protected]

HAVEZ Denis – arrondissement de Nantes

Expert précédement inscrit de 2011 à 2015

Réinscription à titre probatoire en 2018

Ingénieur ENSAE (Ecole Nationale de la Statistique et de l’Administration Economique)-

Maîtrise d’économie.

3 rue Huchette-44100 NANTES

Tél 02.40.71.87.67 Mob. 06.03.00.47.92

[email protected]

LOPEZ MORENO Patrick- arrondissement de Brest

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Diplômes internes à la gendarmerie

La croix neuve-29800 PENCRAN

Tel 02.98.21.34.92 Mobile 06.07.36.82.28

[email protected]

WARGNIER Pierre (1975) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

INGENIEUR de l’école nationale supérieure d’arts et métiers (1999)

Coordonnées personnelles :

12 rue des Ormeaux 56260 LARMOR PLAGE

06.66.58.74.81

[email protected]

DELATTRE Vincent (1948) -arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 2010 –dernière réinscription en 2017

Diplôme d'ingénieur ICAM 1970, attestation de formation “convention préparatoire à la

convention nationale, concurrence, compétitivité des avocats et NTIC” 2008

90 rue des Hauts Pavés 44 000 NANTES

Fax : 02.51.84.06.38 Portable : 06.48.48.96.60

Page 193: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

193

[email protected]

PIEGAY Edouard (1944) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1992 – dernière réinscription en 2015

Docteur en sciences de gestion

14 avenue des Erables 44240 SUCE-SUR-ERDRE

02.40.77.96.40 Fax 02.40.77.76.31 Mobile 06.08.68.70.99

[email protected]

THEBAUD Olivier (1969) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

BTS informatique industrielle – Master informatique-Certificat de spécialisation

correspondant informatique et liberté.

67 rue Alexandre Olivier-44220 COUERON

Mob 06.12.04.10.74

[email protected]

ZAMPELLI Stéphane (1979) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Post doctorat Ecole des Mines Nantes 2009 – Docteur en sciences de l’ingénieur Ecole

Polytechnique de Louvain – DEA en sciences appliqués Ecole Polytechnique de Louvain

Maîtrise en informatique

27 rue George Sand – 44000 NANTES

Tel 0032489533757 mob 06.68.51.85.96

[email protected]

IRIS Etienne – arrondissement de Quimper

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Ingénieur ENSIMAG (Ecole Nationale Supérieure d’Informatique et de

Mathématiques Appliquées de Grenoble 1984) – médiateur CMAP centre de

médiation et d’arbitrage de Paris (2011)

26 route de Poulpry-29950 BENODET

Mobile 06.14.17 .78.51

[email protected]

MONCHABLON Brigitte – arrondissement QUIMPER

1ère

inscription en 2015-dernière réinscription en 2018

Licence-Maîtrise EFAP (diplôme niveau II de l’école française des attachés de

presse et des professionnels de la communication à Paris)

Page 194: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

194

BP 84094 – 29124 PONT L’ABBE cx

Mobile 06.81.56.02.08

[email protected]

De QUENETAIN Maurice (1949) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1993 – dernière réinscription en 2016

Ingénieur-conseil en informatique

BP 81804-35518 CESSON SEVIGNE CX

02.99.44.43.21 Fax 02.99.44.56.17

[email protected]

GLOECKLER Christelle (1972) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2009- dernière réinscription en 2016

D.U criminologie appliquée à l’expertise mentale (2005) - D.U criminalistique (2003) -

D.E.S.T du CNAM spécialité informatique (2000) - Diplôme de qualification supérieure de

l’Ecole Technique Normale spécialité informatique (1994) - Brevet Supérieur de l’Ecole

Technique Normale spécialité informatique (1993) -

4 La Ville Ville 35470 PLECHATEL

Fax 02.72.12.68.07 Mobile 06.17.89.84.22

[email protected]

GUERRIER Frédéric-arrondissement : RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

16 rue de la russelée-35510 CESSON SEVIGNE

Fax 08.97.10.90.64 Mob 06.51.18.17.54

[email protected]

LACQUEMENT Xavier (1967) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2013 – dernière réinscription en 2016

DU analyse des risques et menaces contemporaines – spécialité investigation et

criminalistique liée aux nouvelles technologies

107 Avenue Henri Fréville-CS 10704-35207 RENNES CX 2

Fax 09.56.00.33.31 mobile :06.17.17.22.94

[email protected]

Page 195: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

195

de GOUBERVILLE Bruno ( 1962) – arrondissement ST MALO

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

BTS spécialité electrotechnique –option construction et équipement-Master 2

Electronique et télécom – ITEA ingénierie

20 lieu dit la touche – 35190 ST DOMINEUC

Tel 02.99.45.28.98 Mob 06.19.94.35.46

[email protected]

LE BLEVEC Yves – arrondissement de Vannes

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Licence sécurité des systèmes informatiques (2012-2013) 19 résidence de la Mer 56680 PLOUHINEC

Tel 02.97.47.01.22 Mobile 06.22.06.24.08

[email protected]

E.1.3. - Logiciels et matériels

De PARCEVAUX de TRONJOLY Ildut (1958) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1996 – dernière réinscription en 2017

Licencié en micro-informatique/micro électronique gros, moyens et petits systèmes, tous

constructeurs bureautique - informatique industrielle - temps réel - ingénieur système,

ingénieur d'étude, responsable informatique habilité confidentiel défense

Langongar 29290 SAINT-RENAN

Mobile 06.19.03.84.32

[email protected]

Monsieur HAVEZ Denis – arrondissement de Nantes

Expert précédement inscrit de 2011 à 2015

Réinscription à titre probatoire en 2018

Ingénieur ENSAE (Ecole Nationale de la Statistique et de l’Administration Economique)-

Maîtrise d’économie.

3 rue Huchette-44100 NANTES

Page 196: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

196

Tél 02.40.71.87.67 Mob. 06.03.00.47.92

[email protected]

LOPEZ MORENO Patrick- arrondissement de Brest

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Diplômes internes à la gendarmerie

La croix neuve-29800 PENCRAN

Tel 02.98.21.34.92 Mobile 06.07.36.82.28

[email protected]

WARGNIER Pierre (1975) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

INGENIEUR de l’école nationale supérieure d’arts et métiers (1999)

Coordonnées personnelles :

12 rue des Ormeaux 56260 LARMOR PLAGE

06.66.58.74.81

[email protected]

DELATTRE Vincent (1948) -arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 2010 –dernière réinscription en 2017

Diplôme d'ingénieur ICAM 1970, attestation de formation “convention préparatoire à la

convention nationale, concurrence, compétitivité des avocats et NTIC” 2008

90 rue des Hauts Pavés 44 000 NANTES

Fax : 02.51.84.06.38 Portable : 06.48.48.96.60

[email protected]

PIEGAY Edouard (1944) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1992 – dernière réinscription en 2015

Docteur en sciences de gestion

14 avenue des Erables 44240 SUCE-SUR-ERDRE

02.40.77.96.40 Fax 02.40.77.76.31 Mobile 06.08.68.70.99

[email protected]

THEBAUD Olivier (1969) – arrondissement NANTES

Page 197: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

197

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

BTS informatique industrielle – Master informatique-Certificat de spécialisation

correspondant informatique et liberté.

67 rue Alexandre Olivier-44220 COUERON

Mob 06.12.04.10.74

[email protected]

ZAMPELLI Stéphane (1979) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014--dernière réinscription en 2017

Post doctorat Ecole des Mines Nantes 2009 – Docteur en sciences de l’ingénieur Ecole

Polytechnique de Louvain – DEA en sciences appliqués Ecole Polytechnique de Louvain

Maîtrise en informatique

27 rue George Sand – 44000 NANTES

Tel 0032489533757 mob 06.68.51.85.96

[email protected]

IRIS Etienne – arrondissement de Quimper

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Ingénieur ENSIMAG (Ecole Nationale Supérieure d’Informatique et de

Mathématiques Appliquées de Grenoble 1984) – médiateur CMAP centre de

médiation et d’arbitrage de Paris (2011)

26 route de Poulpry-29950 BENODET

Mobile 06.14.17 .78.51

[email protected]

De QUENETAIN Maurice (1949) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1993 – dernière réinscription en 2016

Ingénieur-conseil en informatique

BP 81804-35518 CESSON SEVIGNE CX

02.99.44.43.21 Fax 02.99.44.56.17

[email protected]

GLOECKLER Christelle (1972) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2009- dernière réinscription en 2016

D.U criminologie appliquée à l’expertise mentale (2005) - D.U criminalistique (2003) -

D.E.S.T du CNAM spécialité informatique (2000) - Diplôme de qualification supérieure de

l’Ecole Technique Normale spécialité informatique (1994) - Brevet Supérieur de l’Ecole

Technique Normale spécialité informatique (1993) -

4 La Ville Ville 35470 PLECHATEL

Fax 02.72.12.68.07 Mobile 06.17.89.84.22

Page 198: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

198

[email protected]

GUERRIER Frédéric-arrondissement : RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

16 rue de la russelée-35510 CESSON SEVIGNE

Fax 08.97.10.90.64 Mob 06.51.18.17.54

[email protected]

LACQUEMENT Xavier (1967) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2013 – dernière réinscription en 2016

DU analyse des risques et menaces contemporaines – spécialité investigation et

criminalistique liée aux nouvelles technologies

107 Avenue Henri Fréville-CS 10704-35207 RENNES CX 2

Fax 09.56.00.33.31 mobile :06.17.17.22.94

[email protected]

WAIRON Eric (1957) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Adjudant-chef de Gendarmerie retraité en 2005 - A travaillé au service informatique du

Conseil d’Etat et à l’IRCG à Rosny-sous-Bois -

37 Rue de Pors Gelin – Ile Grande-22560 PLEUMEUR BODOU

Mobile 06.61.92.17.19

[email protected]

de GOUBERVILLE Bruno ( 1962) – arrondissement ST MALO

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

BTS spécialité electrotechnique –option construction et équipement-Master 2

Electronique et télécom – ITEA ingénierie

20 lieu dit la touche – 35190 ST DOMINEUC

Tel 02.99.45.28.98 Mob 06.19.94.35.46

[email protected]

LE BLEVEC Yves – arrondissement de Vannes

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Licence sécurité des systèmes informatiques (2012-2013) 19 résidence de la Mer 56680 PLOUHINEC Tel 02.97.47.01.22 Mobile 06.22.06.24.08

[email protected]

Page 199: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

199

E.1.4. - Systèmes d’information (mise en oeuvre)

De PARCEVAUX de TRONJOLY Ildut (1958) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1996 – dernière réinscription en 2017

Licencié en micro-informatique/micro électronique gros, moyens et petits systèmes, tous

constructeurs bureautique - informatique industrielle - temps réel - ingénieur système,

ingénieur d'étude, responsable informatique habilité confidentiel défense

Langongar 29290 SAINT-RENAN

Mobile 06.19.03.84.32

[email protected]

Monsieur HAVEZ Denis – arrondissement de Nantes

Expert précédement inscrit de 2011 à 2015

Réinscription à titre probatoire en 2018

Ingénieur ENSAE (Ecole Nationale de la Statistique et de l’Administration Economique)-

Maîtrise d’économie.

3 rue Huchette-44100 NANTES

Tél 02.40.71.87.67 Mob. 06.03.00.47.92

[email protected]

LOPEZ MORENO Patrick- arrondissement de Brest

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Diplômes internes à la gendarmerie

La croix neuve-29800 PENCRAN

Tel 02.98.21.34.92 Mobile 06.07.36.82.28

[email protected]

WARGNIER Pierre (1975) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

INGENIEUR de l’école nationale supérieure d’arts et métiers (1999)

Coordonnées personnelles :

12 rue des Ormeaux 56260 LARMOR PLAGE

06.66.58.74.81

[email protected]

Page 200: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

200

DELATTRE Vincent (1948) -arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 2010 –dernière réinscription en 2017

Diplôme d'ingénieur ICAM 1970, attestation de formation “convention préparatoire à la

convention nationale, concurrence, compétitivité des avocats et NTIC” 2008

90 rue des Hauts Pavés 44 000 NANTES

Fax : 02.51.84.06.38 Portable : 06.48.48.96.60

[email protected]

GAUCHET Bruno (1962) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2009- dernière réinscription en 2016

Diplôme d’ingénieur de l’Institut National des Sciences Appliquées de LYON option

génie électrique (1984) - Certification Capability Maturity Model Integration Université

Carnegie-Mellon (USA) 2007 -

BG Consulting -227 La Tondrie 44810 HERIC

06.81.22.10.97

[email protected]

PIEGAY Edouard (1944) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1992 – dernière réinscription en 2015

Docteur en sciences de gestion

14 avenue des Erables 44240 SUCE-SUR-ERDRE

02.40.77.96.40 Fax 02.40.77.76.31 Mobile 06.08.68.70.99

[email protected]

ROTHUREAU Jean-Louis (1966)-arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Maîtrise Electronique Electrotechnique et Automatismes - Option automatisme Ecole

Nationale Supérieure de Mécanique de NANTES 1988, diplôme d’Ingénieur Ecole

nationale supérieure des télécommunications 1990

26 rue de Crucy-44000 NANTES

Mobile : 06.52,71,31,52

[email protected]

THEBAUD Olivier (1969) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Page 201: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

201

BTS informatique industrielle – Master informatique-Certificat de spécialisation

correspondant informatique et liberté.

67 rue Alexandre Olivier-44220 COUERON

Mob 06.12.04.10.74

[email protected]

ZAMPELLI Stéphane (1979) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Post doctorat Ecole des Mines Nantes 2009 – Docteur en sciences de l’ingénieur Ecole

Polytechnique de Louvain – DEA en sciences appliqués Ecole Polytechnique de Louvain

Maîtrise en informatique

27 rue George Sand – 44000 NANTES

Tel 0032489533757 mob 06.68.51.85.96

[email protected]

IRIS Etienne – arrondissement de Quimper

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Ingénieur ENSIMAG (Ecole Nationale Supérieure d’Informatique et de

Mathématiques Appliquées de Grenoble 1984) – médiateur CMAP centre de

médiation et d’arbitrage de Paris (2011)

26 route de Poulpry-29950 BENODET

Mobile 06.14.17 .78.51

[email protected]

De QUENETAIN Maurice (1949) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1993 – dernière réinscription en 2016

Ingénieur-conseil en informatique

BP 81804-35518 CESSON SEVIGNE CX

02.99.44.43.21 Fax 02.99.44.56.17

[email protected]

GLOECKLER Christelle (1972) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2009- dernière réinscription en 2016

D.U criminologie appliquée à l’expertise mentale (2005) - D.U criminalistique (2003) -

D.E.S.T du CNAM spécialité informatique (2000) - Diplôme de qualification supérieure de

l’Ecole Technique Normale spécialité informatique (1994) - Brevet Supérieur de l’Ecole

Technique Normale spécialité informatique (1993) -

4 La Ville Ville 35470 PLECHATEL

Fax 02.72.12.68.07 Mobile 06.17.89.84.22

Page 202: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

202

[email protected]

GUERRIER Frédéric-arrondissement : RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

16 rue de la russelée-35510 CESSON SEVIGNE

Fax 08.97.10.90.64 Mob 06.51.18.17.54

[email protected]

LACQUEMENT Xavier (1967) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2013 – dernière réinscription en 2016

DU analyse des risques et menaces contemporaines – spécialité investigation et

criminalistique liée aux nouvelles technologies

107 Avenue Henri Fréville-CS 10704-35207 RENNES CX 2

Fax 09.56.00.33.31 mobile :06.17.17.22.94

[email protected]

WAIRON Eric (1957) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Adjudant-chef de Gendarmerie retraité en 2005 - A travaillé au service informatique du

Conseil d’Etat et à l’IRCG à Rosny-sous-Bois -

37 Rue de Pors Gelin – Ile Grande-22560 PLEUMEUR BODOU

Mobile 06.61.92.17.19

[email protected]

LE BLEVEC Yves – arrondissement de Vannes

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Licence sécurité des systèmes informatiques (2012-2013) 19 résidence de la Mer 56680 PLOUHINEC

Tel 02.97.47.01.22 Mobile 06.22.06.24.08

[email protected]

E.1.5. - Télécommunications et grands réseaux

De PARCEVAUX de TRONJOLY Ildut (1958) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2017

Licencié en micro-informatique/micro électronique gros, moyens et petits systèmes, tous

constructeurs bureautique - informatique industrielle - temps réel - ingénieur système,

ingénieur d'étude, responsable informatique habilité confidentiel défense

Page 203: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

203

Langongar 29290 SAINT-RENAN

Mobile 06.19.03.84.32

[email protected]

DELATTRE Vincent (1948) -arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 2010 –dernière réinscription en 2017

Diplôme d'ingénieur ICAM 1970, attestation de formation “convention préparatoire à la

convention nationale, concurrence, compétitivité des avocats et NTIC” 2008

90 rue des Hauts Pavés 44 000 NANTES

Fax : 02.51.84.06.38 Portable : 06.48.48.96.60

[email protected]

PIEGAY Edouard (1944) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1992 – dernière réinscription en 2015

Docteur en sciences de gestion

14 avenue des Erables 44240 SUCE-SUR-ERDRE

02.40.77.96.40 Fax 02.40.77.76.31 Mobile 06.08.68.70.99

[email protected]

ROTHUREAU Jean-Louis (1966)-arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Maîtrise Electronique Electrotechnique et Automatismes - Option automatisme Ecole

Nationale Supérieure de Mécanique de NANTES 1988, diplôme d’Ingénieur Ecole

nationale supérieure des télécommunications 1990

26 rue de Crucy-44000 NANTES

Mobile : 06.52,71,31,52

[email protected]

IRIS Etienne – arrondissement de Quimper

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Ingénieur ENSIMAG (Ecole Nationale Supérieure d’Informatique et de

Mathématiques Appliquées de Grenoble 1984) – médiateur CMAP centre de

médiation et d’arbitrage de Paris (2011)

26 route de Poulpry-29950 BENODET

Mobile 06.14.17 .78.51

[email protected]

GLOECKLER Christelle (1972) - arrondissement : RENNES

Page 204: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

204

1ère

inscription en 2009- dernière réinscription en 2016

D.U criminologie appliquée à l’expertise mentale (2005) - D.U criminalistique (2003) -

D.E.S.T du CNAM spécialité informatique (2000) - Diplôme de qualification supérieure

de l’Ecole Technique Normale spécialité informatique (1994) - Brevet Supérieur de

l’Ecole Technique Normale spécialité informatique (1993) -

4 La Ville Ville 35470 PLECHATEL

Fax 02.72.12.68.07 Mobile 06.17.89.84.22

[email protected]

GUERRIER Frédéric-arrondissement : RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

16 rue de la russelée-35510 CESSON SEVIGNE

Fax 08.97.10.90.64 Mob 06.51.18.17.54

[email protected]

LACQUEMENT Xavier (1967) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2013 – dernière réinscription en 2016

DU analyse des risques et menaces contemporaines – spécialité investigation et

criminalistique liée aux nouvelles technologies

107 Avenue Henri Fréville-CS 10704-35207 RENNES CX 2

Fax 09.56.00.33.31 mobile :06.17.17.22.94

[email protected]

de GOUBERVILLE Bruno ( 1962) – arrondissement ST MALO

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

BTS spécialité electrotechnique –option construction et équipement-Master 2

Electronique et télécom – ITEA ingénierie

20 lieu dit la touche – 35190 ST DOMINEUC

Tel 02.99.45.28.98 Mob 06.19.94.35.46

[email protected]

E.2. - ÉNERGIES et UTILITÉS

E.2.1. - Electricité

* Electro-mécanique

* Génie électrique

FRANCOIS Philippe (1961) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2009- dernière réinscription en 2016

Diplôme d’Ingénieur de l’Ecole Catholique d’Arts et Métiers de LYON (1983) -

Page 205: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

205

10 rue Victor Hugo 35135 CHANTEPIE

02.99.41.09.39 Mobile 06.71.60.78.67

[email protected]

JUGON René (1951) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1995 – dernière réinscription en 2018

Ingénieur prévention et sécurité - matériels et engins, du bâtiment et des Travaux publics -

électricité industrielle et bâtiment (protection des personnes) mécanique générale

2 allée de Gaël 35760 SAINT-GREGOIRE

02.99.68.80.29 Fax 02.99.23.49.28 Mobile 06.07.10.31.80

[email protected]

de GOUBERVILLE Bruno ( 1962) – arrondissement ST MALO

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

BTS spécialité electrotechnique –option construction et équipement-Master 2 Electronique et

télécom – ITEA ingénierie

20 lieu dit la touche – 35190 ST DOMINEUC

Tel 02.99.45.28.98 Mob 06.19.94.35.46

[email protected]

E.2.2. - Energie solaire

GAY Michel (1955) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

Ingénieur de l'Institut National des Sciences Appliquées de Lyon (1978)

Moulin du Bant 29440 PLOUZEVEDE

Portable : 06.70.75.92.83

[email protected]

de GOUBERVILLE Bruno ( 1962) – arrondissement ST MALO

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

BTS spécialité electrotechnique –option construction et équipement-Master 2 Electronique et

télécom – ITEA ingénierie

20 lieu dit la touche – 35190 ST DOMINEUC

Tel 02.99.45.28.98 Mob 06.19.94.35.46

[email protected]

Page 206: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

206

MARE Thierry (1963) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Doctorat de sciences des matériaux du génie civil INSA Rennes - Maître de conférence

Rennes I et IUT Saint-Malo - Chercheur INSA de Rennes en Energétique

Université de Rennes I - 3 rue des Prévôts 35400 SAINT-MALO

02.99.21.95.05 Fax 02.99.21.95.41

[email protected]

REGGAD Belgacem – arrondissement :RENNES

1ère

inscription en 2013 – dernière réinscription en 2018

Docteur/ingénieur en énergie ;Diplôme de doctorat en mécanique appliquée, acoustique et

matériaux ; diplôme de DEA en énergétique ; diplôme d’ingénieur en génie mécanique option

thermique ; diplôme d’etudes supérieures en génie climatique.

14 rue Berthe Morisot -35000 RENNES

09.50.28.75.73 Fax : 09.55.28.73.73 mobile : 06.75.12.50.60

[email protected]

E.2.3. - Nucléaire

E.2.4. - Pétrole, gaz et hydrocarbures

MACQUET Pascal (1959) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2018

DUT option techniques instrumentales (1980), diplôme d'ingénieur international en

soudage (1999), formation à l'expertise (2005)

Coordonnées professionnelles :

EXPERT-Méca – 7 rue Albert Schweitzer - 44700 ORVAULT

09.73.57.85.67 - Mobile : 06.99.74.21.45

[email protected]

E.2.5. - Utilités (air, eau, vapeur)

REGGAD Belgacem – arrondissement :RENNES

1ère

inscription en 2013 – dernière réinscription en 2018

Docteur/ingénieur en énergie ;Diplôme de doctorat en mécanique appliquée, acoustique et

matériaux ; diplôme de DEA en énergétique ; diplôme d’ingénieur en génie mécanique option

thermique ; diplôme d’etudes supérieures en génie climatique.

14 rue Berthe Morisot -35000 RENNES

09.50.28.75.73 Fax : 09.55.28.73.73 mobile : 06.75.12.50.60

Page 207: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

207

[email protected]

E.31. - POLLUTION

E.3.1. - Air

LE CLOIREC Pierre (1955) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2007 –dernière réinscription en 2015

Doctorat es Sciences physiques - Diplôme d’ingénieur de l’E.N.S.C.R

Ingénieur conseil indépendant - Professeur à l’Ecole de Chimie de Rennes

19 Rue Antoine de Saint Exupéry 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE

02.40.72.87.10

[email protected]

LE GOFFE Philippe (1956) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Ingénieur agronome INA Paris-Grignon - Docteur en Sciences agronomiques ENSAR -

diplômé du centre d'Etudes des Programmes Economiques ENSAE-Habilitation à diriger

des recherches en sciences économiques. Professeur de l’enseignement supérieur

agricole

Agrocampus Ouest - 65 rue de Saint-Brieuc CS 84215 - 35042 RENNES Cedex

02.23.48.54.16 Fax 02.23.48.54.17

[email protected]

NOURRY Jean-Marc (1966) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Ingénieur ENSEEIHT Toulouse - Ingénieur Ecole Polytechnique de Montréal

5 rue Yves Mayeuc 35000 RENNES

09.81.61.46.47 Fax 09.81.70.31.62 Mobile 06.60.36.65.14

[email protected]

E.3.2. - Déchets

LE CLOIREC Pierre (1955) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2007 –dernière réinscription en 2015

Doctorat es Sciences physiques - Diplôme d’ingénieur de l’E.N.S.C.R

Ingénieur conseil indépendant - Professeur à l’Ecole de Chimie de Rennes

19 Rue Antoine de Saint Exupéry 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE

Page 208: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

208

02.40.72.87.10

[email protected]

GAUTHERET née MARELLI Isabelle (1967)- arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014 (art 16)

Diplôme ingénieur de l’Ecole Nationale Supérieure d’Agronomie

1 avenue de l’Isle 44380 PORNICHET [email protected]

CHEVALIER Michel – arrondissement de Nantes

1ère inscription en 2008- dernière réinscription en 2016

Doctorat sciences de la terre spécialité géologie (1987)

30 bis rue Charles de Gaulle-44310 LA LIMOUZI NIERE

Mobile 0629614471

[email protected]

[email protected]

PUYT Jean-Dominique (1949) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1985 – dernière réinscription en 2011

Docteur vétérinaire - professeur agrégé des écoles nationales vétérinaires (pharmacie et

toxicologie vétérinaire) –

expert agréé par la Cour de cassation

27 rue de Vannes-44100 NANTES

Mob. 06.83.04.96.78

Mél. [email protected]

GLOAQUIN Alain (1967)-arrondissement de QUIMPER

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Maîtrise d'océanographie biologique 1989, DEA écologie expérimentale 1990 Ingénieur

et consultant environnement de 1991 à 1998 - dirigeant de bureau d’études en

Environnement depuis 1998

7, allée Emile Le Page 29 000 QUIMPER / 5 rue de l’oseraie-35510 CESSON

SEVIGNE 02.98.90.36.39 Fax : 02.98.65.13.98

[email protected]

CERDAN Nicolas-arrondissement de RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Page 209: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

209

DU expertise judiciaire.Master en gestion industrielle de l’environnement.Maîtrise de

biologie des populations et des écosystèmes.Licence biologie des organismes-DEUG

sciences de la vie.

5 rue Xavier Grall 35830 BETTON

Tél. 02.23.37.56.88 Mobile : 06.89.18.15.83

[email protected]

LESAGE Bertrand (1958) – arrondissement RENNES

1ère

inscription en extension en 2017

OUEST AM’-1 rue des cormiers-Parc d’activité d’Apigné-35650 LE RHEU

Tel 02.99.14.55.70 Fax 02.99.14.55.67 Mob 06.10.79.57.40

[email protected]

NOURRY Jean-Marc (1966) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Ingénieur ENSEEIHT Toulouse - Ingénieur Ecole Polytechnique de Montréal

5 rue Yves Mayeuc 35000 RENNES

09.81.61.46.47 Fax 09.81.70.31.62 Mobile 06.60.36.65.14

[email protected]

GARNIER Eric (1960) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2005 – dernière réinscription en 2016

Ingénieur agronome, ingénieur du génie sanitaire

OUEST AM’ - 1 rue des Cormiers BP 95101 - 35651 LE RHEU Cedex

02.99.14.55.70 Fax 02.99.14.55.67

[email protected]

LE GOFFE Philippe (1956) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Ingénieur agronome INA Paris-Grignon - Docteur en Sciences agronomiques ENSAR -

diplômé du centre d'Etudes des Programmes Economiques ENSAE-Habilitation à diriger

des recherches en sciences économiques. Professeur de l’enseignement supérieur

agricole

Agrocampus Ouest - 65 rue de Saint-Brieuc CS 84215 - 35042 RENNES Cedex

02.23.48.54.16 Fax 02.23.48.54.17

[email protected]

Page 210: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

210

E.3.3. – Eau

ROGER Arnaud-arrondissement : BREST

1ère inscription à titre probatoire en 2018

Ingénieur de l’Ecole Nationale Supérieure de Géologie de Nancy- DEA « géosciences de

l’environnement » de l’institut national polytechnique de Lorraine

Société TELLURIQUE-Technopôle Brest-Iroise-38 rue Jim Sevellec-29200

BREST

Tél 03.38.11.36.72

[email protected]

COSSE Christian –arrondissement de Lorient

1ère inscription à titre probatoire en 2016

17 rue Joseph Le Tallec-56520 GUIDEL

Tel 02.97.02.92.55 Mobile 06.65.77.30.40

[email protected]

BOUTON Pascal (1960) - arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2018

Maîtrise de sciences de la terre (1982), DEA spécialité géologie appliquée (1983),

doctorat en géologie (1990), certificat de formation à l'expertise judiciaire (2010)

102 la bournaire-44690 MONNIERES

/fax 02.40.56.64.63 Mobile : 06.75.33.92.17

[email protected]

CHEVALIER Michel – arrondissement de Nantes

1ère inscription en 2008- dernière réinscription en 2016

Doctorat sciences de la terre spécialité géologie (1987)

30 bis rue Charles de Gaulle-44310 LA LIMOUZI NIERE

Mobile 0629614471

[email protected]

[email protected]

LE CLOIREC Pierre (1955) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2007 –dernière réinscription en 2015

Doctorat es Sciences physiques - Diplôme d’ingénieur de l’E.N.S.C.R

Ingénieur conseil indépendant - Professeur à l’Ecole de Chimie de Rennes

19 Rue Antoine de Saint Exupéry 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE

02.40.72.87.10

Page 211: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

211

[email protected]

PUYT Jean-Dominique (1949) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1985 – dernière réinscription en 2011

octeur vétérinaire - professeur agrégé des écoles nationales vétérinaires (pharmacie et

toxicologie vétérinaire) –

expert agréé par la Cour de cassation

27 rue de Vannes-44100 NANTES

Mob. 06.83.04.96.78

Mél. [email protected]

GLOAQUIN Alain (1967)-arrondissement de QUIMPER

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Maîtrise d'océanographie biologique 1989, DEA écologie expérimentale 1990 Ingénieur

et consultant environnement de 1991 à 1998 - dirigeant de bureau d’études en

Environnement depuis 1998

7, allée Emile Le Page 29 000 QUIMPER / 5 rue de l’oseraie-35510 CESSON

SEVIGNE 02.98.90.36.39 Fax : 02.98.65.13.98

[email protected]

MAURIN Christine (1966) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

DESS Ressources Naturelles et Environnement 1990 -Maîtrise Sciences de la Terre 1989

La Forêt Quimerc’h 29380 BANNALEC

/ Fax 02.98.39.89.26 Mobile 06.85.53.69.86

[email protected]

BALé Pascal (1956) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Docteur en Sciences de la Terre (Rennes) - Ingénieur - docteur en géologie et

hydrogéologie dans la société LITHOLOGIC (associé)

LITHOLOGIC – 2A rue du bordage 35510 CESSON SEVIGNE

02.99.63.74.00 Fax : 02.99.38.26.90 Mobile 06.80.33.62.22

[email protected]

GEORGET Yvon (1956) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Page 212: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

212

Doctorat à l’Université de Rennes mention Sciences de la Terre - Ingénieur d’études

spécialisé en géologie et hydrogéologie - Gérant d’un bureau d’Etudes

LITHOLOGIC – 2A rue du bordage-35510 CESSON SEVIGNE

Tél. 02.99.63.74.00

Mél. [email protected]

Mél. [email protected]

GARNIER Eric (1960) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2005 – dernière réinscription en 2016

Ingénieur agronome, ingénieur du génie sanitaire

OUEST AM’ - 1 rue des Cormiers BP 95101 - 35651 LE RHEU Cedex

02.99.14.55.70 Fax 02.99.14.55.67

[email protected]

LE GOFFE Philippe (1956) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Ingénieur agronome INA Paris-Grignon - Docteur en Sciences agronomiques ENSAR -

diplômé du centre d'Etudes des Programmes Economiques ENSAE-Habilitation à diriger

des recherches en sciences économiques. Professeur de l’enseignement supérieur

agricole

Agrocampus Ouest - 65 rue de Saint-Brieuc CS 84215 - 35042 RENNES Cedex

02.23.48.54.16 Fax 02.23.48.54.17

[email protected]

KARG Franck (1961) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1997 – dernière réinscription en 2018

(matières d’échantillonage des sols, eaux et d’air pollués, investigations des sites et

bâtiments pollués, évaluations des risques toxicologiques pour la santé par des

expositions aux polluants en environnement)

Diplôme de géologie - géochimie (Pollution et Chimie environnementale et Santé

Publique)- Doctorat « « es sciences » de 3e s. (Dr. rer. nat.) en toxicologie et

dégradation microbiologique des polluants HPC International S.A – 1 rue Pierre Marzin-CS 83001-35230 ST ERBLON

tel 02.99.13.14.50 Fax 02.99.13.14.51 mob. 06 07 34 69 16

[email protected]

LE GOFFE Philippe (1956) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2018

Ingénieur agronome INA Paris-Grignon - Docteur en Sciences agronomiques ENSAR -

diplômé du centre d'Etudes des Programmes Economiques ENSAE-Habilitation à diriger

Page 213: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

213

des recherches en sciences économiques. Professeur de l’enseignement supérieur

agricole

Agrocampus Ouest - 65 rue de Saint-Brieuc CS 84215 - 35042 RENNES Cedex

02.23.48.54.16 Fax 02.23.48.54.17

[email protected]

NOURRY Jean-Marc (1966) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Ingénieur ENSEEIHT Toulouse - Ingénieur Ecole Polytechnique de Montréal

5 rue Yves Mayeuc 35000 RENNES

09.81.61.46.47 Fax 09.81.70.31.62 Mobile 06.60.36.65.14

[email protected]

POULAIN Dominique- arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2002 - dernière réinscription en 2017

Doctorat en agronomie-ingénieur agronome

Laboratoire Science du Vegetal-Agrocampus Rennes-65 rue de ST BRIEUC-CS 84215-35042

RENNES CX

02.23.48.54.75 Fax 02.23.48.54.80

E.3.4. - Sols

ROGER Arnaud-arrondissement : BREST

1ère inscription à titre probatoire en 2018

Ingénieur de l’Ecole Nationale Supérieure de Géologie de Nancy- DEA « géosciences de

l’environnement » de l’institut national polytechnique de Lorraine

Société TELLURIQUE-Technopôle Brest-Iroise-38 rue Jim Sevellec-29200

BREST

Tél 03.38.11.36.72

[email protected]

LE CLOIREC Pierre (1955) - arrondissement : NANTES

Page 214: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

214

1ère

inscription en 2007 –dernière réinscription en 2015

Doctorat es Sciences physiques - Diplôme d’ingénieur de l’E.N.S.C.R

Ingénieur conseil indépendant - Professeur à l’Ecole de Chimie de Rennes

19 Rue Antoine de Saint Exupéry 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE

02.40.72.87.10

[email protected]

GAUTHERET née MARELLI Isabelle (1967)- arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014 (art 16)

Diplôme ingénieur de l’Ecole Nationale Supérieure d’Agronomie

1 avenue de l’Isle 44380 PORNICHET [email protected]

CHEVALIER Michel – arrondissement de Nantes

1ère inscription en 2008- dernière réinscription en 2016

Doctorat sciences de la terre spécialité géologie (1987)

30 bis rue Charles de Gaulle-44310 LA LIMOUZI NIERE

Mobile 0629614471

[email protected]

[email protected]

PUYT Jean-Dominique (1949) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1985 – dernière réinscription en 2011

Docteur vétérinaire - professeur agrégé des écoles nationales vétérinaires (pharmacie et

toxicologie vétérinaire) –

expert agréé par la Cour de cassation

27 rue de Vannes-44100 NANTES

Mob. 06.83.04.96.78

Mél. [email protected]

GLOAQUIN Alain (1967)-arrondissement de QUIMPER

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Maîtrise d'océanographie biologique 1989, DEA écologie expérimentale 1990 Ingénieur et

consultant environnement de 1991 à 1998 - dirigeant de bureau d’études en Environnement

depuis 1998

7, allée Emile Le Page 29 000 QUIMPER / 5 rue de l’oseraie-35510 CESSON

SEVIGNE 02.98.90.36.39 Fax : 02.98.65.13.98

[email protected]

Page 215: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

215

MAURIN Christine (1966) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

DESS Ressources Naturelles et Environnement 1990 -Maîtrise Sciences de la Terre 1989

La Forêt Quimerc’h 29380 BANNALEC

/ Fax 02.98.39.89.26 Mobile 06.85.53.69.86

[email protected]

BALé Pascal (1956) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Docteur en Sciences de la Terre (Rennes) - Ingénieur - docteur en géologie et hydrogéologie

dans la société LITHOLOGIC (associé)

LITHOLOGIC – 2A rue du bordage-35510 CESSON SEVIGNE

02.99.63.74.00 Fax : 02.99.38.26.90 Mobile 06.80.33.62.22

[email protected]

FORAY Sylvain –arrondissement : RENNES

1ère inscription à titre probatoire en 2018

Diplôme d’ingénieur agronome (2004)-Maîtrise de biologie des populations et des

écosystèmes (2000)

5 rue d’artois-35135 CHANTEPIE

Mob. 06.08.84.08.28

[email protected]

GARNIER Eric (1960) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2005 – dernière réinscription en 2016

Ingénieur agronome, ingénieur du génie sanitaire

OUEST AM’ - 1 rue des Cormiers BP 95101 - 35651 LE RHEU Cedex

02.99.14.55.70 Fax 02.99.14.55.67

[email protected]

GEORGET Yvon (1956) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Doctorat à l’Université de Rennes mention Sciences de la Terre - Ingénieur d’études

spécialisé en géologie et hydrogéologie - Gérant d’un bureau d’Etudes

LITHOLOGIC – 2A rue du bordage-35510 CESSON SEVIGNE

Tél. 02.99.63.74.00

Mél. [email protected]

Mél. [email protected]

Page 216: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

216

LE GOFFE Philippe (1956) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Ingénieur agronome INA Paris-Grignon - Docteur en Sciences agronomiques ENSAR -

diplômé du centre d'Etudes des Programmes Economiques ENSAE-Habilitation à diriger

des recherches en sciences économiques. Professeur de l’enseignement supérieur

agricole

Agrocampus Ouest - 65 rue de Saint-Brieuc CS 84215 - 35042 RENNES Cedex

02.23.48.54.16 Fax 02.23.48.54.17

[email protected]

KARG Franck (1961) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1997 – dernière réinscription en 2018

(matières d’échantillonage des sols, eaux et d’air pollués, investigations des sites et

bâtiments pollués, évaluations des risques toxicologiques pour la santé par des expositions

aux polluants en environnement)

Diplôme de géologie - géochimie (Pollution et Chimie environnementale et Santé

Publique)- Doctorat « « es sciences » de 3e s. (Dr. rer. nat.) en toxicologie et

dégradation microbiologique des polluants HPC International S.A – 1 rue Pierre Marzin-CS 83001-35230 ST ERBLON

tel 02.99.13.14.50 Fax 02.99.13.14.51 mob. 06 07 34 69 16

[email protected]

POULAIN Dominique- arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2002 - dernière réinscription en 2017

Doctorat en agronomie-ingénieur agronome

Laboratoire Science du Vegetal-Agrocampus Rennes-65 rue de ST BRIEUC-CS 84215-35042

RENNES CX

02.23.48.54.75 Fax 02.23.48.54.80

CADIC Bernard (1953) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 2007 - dernière réinscription en 2017

Diplôme d’ingénieur agronome ENSA Rennes 1977 -

Inscrit précédemment sur la liste des experts de la CA de Fort de France

52 avenue Louis Lajarrige 44500 LA BAULE

09.52.88.31.72 Fax 09.57.88.31.72

[email protected]

Page 217: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

217

E.4. - MÉCANIQUE

E.4.1. - Mécanique générale (matériaux, structures)

BOREL. Christophe (1968) – arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2014- dernière réinscription 2017

ingénieur de l’Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers (ENSAM)

8 rue casabianca – 29200 BREST

Mob 06.80.53.86.02

[email protected]

PERROT Yves (1976) - arrondissement de BREST

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Doctorat en sciences pour l'ingénieur 2006, DEA génie mécanique 2

SARL NCD 2 rue Monseigneur Graveran 29 200 BREST

Mobile : 06.07.69.89.71

[email protected]

BARBARESCO Antoine (1962) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Diplôme de l’Ecole Supérieure de Techniques Aéronautiques et Construction

Automobile 1986 -

DEA dynamique des fluides et des transferts Ecole Nationale Supérieure de Mécanique

de Nantes 1988 -

3 bis rue Jules Verne 44830 BRAINS

02.40.47.98.27 (bureau) Fax 01.56.71.24.53 Mobile 06.10.84.01.92

[email protected]

DIACK Mame-Ibrahima (1966) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Doctorat sciences pour l’ingénieur, spécialité génie mécanique - DEA de génie

mécanique « mécanique, matériaux, mise en œuvre » -Maîtrise mécanique option

automatique et informatique industrielle

55 rue Hervé le Guyader-44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE

Tél 02.51.12.96.01 Mob 06.85.94.770.70

Page 218: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

218

[email protected]

RAULINE Emmanuel Jacques (1972)– arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2015-dernière réinscription en 2018

Ingénieur CNAM mécanique des structures et des systèmes – DEA génie

mécanique de l’Ecole Centrale de Nantes. 26 Boulevard Auguste Péneau-44300 NANTES

02.51.13.68.86 Mobile : 06.26.96.78.60

[email protected]

REPUSSARD Jean-Yves (1954)– arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2015

Ingénieur ENSM (Ecole Centrale Nantes) Génie mécanique et calcul des

structures ; TOEFL

32 bis rue du château d’eau-44400 REZE Mobile : 06.95.88.95.76

[email protected]

JUGON René (1951) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1995 – dernière réinscription en 2018

Ingénieur prévention et sécurité - matériels et engins, du bâtiment et des Travaux publics

- électricité industrielle et bâtiment (protection des personnes) mécanique générale

2 allée de Gaël 35760 SAINT-GREGOIRE

02.99.68.80.29 Fax 02.99.23.49.28 Mobile 06.07.10.31.80

[email protected]

REGGAD Belgacem – arrondissement :RENNES

1ère

inscription en 2013 – dernière réinscription en 2018

Docteur/ingénieur en énergie ;Diplôme de doctorat en mécanique appliquée, acoustique

et matériaux ; diplôme de DEA en énergétique ; diplôme d’ingénieur en génie mécanique

option thermique ; diplôme d’etudes supérieures en génie climatique.

14 rue Berthe Morisot -35000 RENNES

09.50.28.75.73 Fax : 09.55.28.73.73 mobile : 06.75.12.50.60

[email protected]

CASARI Pascal (1968)-arrondissement de SAINT NAZAIRE

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Doctorat de mécanique, génie mécanique et génie civile spécialité mécanique 1997,

habilitation à diriger des recherches en mécanique 2008

156 ter avenue de St Nazaire - 44600 SAINT NAZAIRE

Page 219: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

219

: 02.44.07.61.87 Mobile : 06.79.32.11.24

[email protected]

E.4.2. – Machines

BOREL. Christophe (1968) – arrondissement : B REST

1ère

inscription en 2014- dernière réinscription 2017

ingénieur de l’Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers (ENSAM)

8 rue casabianca – 29200 BREST

Mob 06.80.53.86.02

[email protected]

PENN Ernest (1950) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2008- dernière réinscription en 2015

Ingenieur IPF en systèmes hydrauliques et pneumatiques 1999 - Consultant libéral -

18 Rue du stade 29400 PLOUGOURVEST

02.98.68.55.61 Mobile 06.30.54.74.35 Fax 01,53,01,09,10

[email protected]

JUGON René (1951) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1995 – dernière réinscription en 2018

Ingénieur prévention et sécurité - matériels et engins, du bâtiment et des Travaux publics

- électricité industrielle et bâtiment (protection des personnes) mécanique générale

2 allée de Gaël 35760 SAINT-GREGOIRE

02.99.68.80.29 Fax 02.99.23.49.28 Mobile 06.07.10.31.80

[email protected]

CASARI Pascal (1968)-arrondissement de SAINT NAZAIRE

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Doctorat de mécanique, génie mécanique et génie civile spécialité mécanique 1997,

habilitation à diriger des recherches en mécanique 2008

156 ter avenue de St Nazaire - 44600 SAINT NAZAIRE

: 02.44.07.61.87 Mobile : 06.79.32.11.24

[email protected]

Page 220: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

220

E.4.3. - Ingénierie mécanique

BOREL. Christophe (1968) – arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2014 dernière réinscription 2017

ingénieur de l’Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers (ENSAM)

8 rue casabianca – 29200 BREST

Mob 06.80.53.86.02

[email protected]

PENN Ernest (1950) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2008- dernière réinscription en 2015

Ingenieur IPF en systèmes hydrauliques et pneumatiques 1999 - Consultant libéral -

18 Rue du stade 29400 PLOUGOURVEST

02.98.68.55.61 Mobile 06.30.54.74.35 Fax 01,53,01,09,10

[email protected]

BOISSY Jean Pierre - arrondissement : lorient

1ère inscription en extension en 2017

Professeur agrégé de mécanique option génie mécanique, retraité depuis 2000

20 rue Duquesne-56260 LARMOR-PLAGE

:02.97.64.44.60 Mobile: 06.82.39.78.05

[email protected]

DIACK Mame-Ibrahima (1966) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Doctorat sciences pour l’ingénieur, spécialité génie mécanique - DEA de génie

mécanique « mécanique, matériaux, mise en œuvre » -Maîtrise mécanique option

automatique et informatique industrielle

55 rue Hervé le Guyader-44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE

Tél 02.51.12.96.01 Mob 06.85.94.770.70

[email protected]

MACQUET Pascal (1959) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

DUT option techniques instrumentales (1980), diplôme d'ingénieur international en

soudage (1999), formation à l'expertise (2005)

Coordonnées professionnelles :

Page 221: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

EXPERT-Méca – 7 rue Albert Schweitzer - 44700 ORVAULT

09.73.57.85.67 - Mobile : 06.99.74.21.45

[email protected]

REPUSSARD Jean-Yves (1954)– arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2015

Ingénieur ENSM (Ecole Centrale Nantes) Génie mécanique et calcul des

structures ; TOEFL

32 bis rue du château d’eau-44400 REZE Mobile : 06.95.88.95.76

[email protected]

JUGON René (1951) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1995 – dernière réinscription en 2018

Ingénieur prévention et sécurité - matériels et engins, du bâtiment et des Travaux publics

- électricité industrielle et bâtiment (protection des personnes) mécanique générale

2 allée de Gaël 35760 SAINT-GREGOIRE

02.99.68.80.29 Fax 02.99.23.49.28 Mobile 06.07.10.31.80

[email protected]

CASARI Pascal (1968)-arrondissement de SAINT NAZAIRE

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Doctorat de mécanique, génie mécanique et génie civile spécialité mécanique 1997,

habilitation à diriger des recherches en mécanique 2008

156 ter avenue de St Nazaire - 44600 SAINT NAZAIRE

: 02.44.07.61.87 Mobile : 06.79.32.11.24

[email protected]

E.5. - MÉTALLURGIE

E.5.1. - Métallurgie générale

BOREL. Christophe (1968) – arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2014- dernière réinscription 2017

ingénieur de l’Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers (ENSAM)

8 rue casabianca – 29200 BREST

Mob 06.80.53.86.02

[email protected]

E.5.2. - Assemblage (soudage, brassage...)

Page 222: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

BOREL. Christophe (1968) – arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2014- dernière réinscription 2017

ingénieur de l’Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers (ENSAM)

8 rue casabianca – 29200 BREST

Mob 06.80.53.86.02

[email protected]

MACQUET Pascal (1959) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

DUT option techniques instrumentales (1980), diplôme d'ingénieur international en soudage

(1999), formation à l'expertise (2005)

Coordonnées professionnelles :

EXPERT-Méca – 7 rue Albert Schweitzer - 44700 ORVAULT

09.73.57.85.67 - Mobile : 06.99.74.21.45

[email protected]

E.5.3. – Chaudronnerie

BOREL. Christophe (1968) – arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2014- dernière réinscription 2017

ingénieur de l’Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers (ENSAM)

8 rue casabianca – 29200 BREST

Mob 06.80.53.86.02

[email protected]

RAULINE Emmanuel Jacques (1972)– arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2015-dernière réinscription en 2018

Ingénieur CNAM mécanique des structures et des systèmes – DEA génie mécanique

de l’Ecole Centrale de Nantes. 26 Boulevard Auguste Péneau-44300 NANTES

02.51.13.68.86 Mobile : 06.26.96.78.60

[email protected]

E.5.4. - Activités annexes (analyses, essais, contrôles...)

BOREL. Christophe (1968) – arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2014- dernière réinscription 2017

Page 223: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

223

ingénieur de l’Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers (ENSAM)

8 rue casabianca – 29200 BREST

Mob 06.80.53.86.02

[email protected]

REPUSSARD Jean-Yves (1954)– arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2015

Ingénieur ENSM (Ecole Centrale Nantes) Génie mécanique et calcul des structures ;

TOEFL

32 bis rue du château d’eau-44400 REZE Mobile : 06.95.88.95.76

[email protected]

E.6. - PRODUITS INDUSTRIELS

E.6.1. - Chimie

(* Corrosion * Industrie, agro-alimentaire * Industrie chimique : minérale, organique * Génie chimique)

SAID Sylvère (1965) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

Spécialité dégradation des matériaux

INGENIEUR génie physique matériaux (1988), DOCTORAT physique (1994)

Coordonnées personnelles :

11 rue des Hirondelles 56100 LORIENT

Mob 06.95.03.66.66

[email protected]

LE CLOIREC Pierre (1955) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2007 –dernière réinscription en 2015

Doctorat es Sciences physiques - Diplôme d’ingénieur de l’E.N.S.C.R

Ingénieur conseil indépendant - Professeur à l’Ecole de Chimie de Rennes

19 Rue Antoine de Saint Exupéry 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE

02.40.72.87.10

[email protected]

PINEL Michel (1946) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 1980 – dernière réinscription en 2015

Ingénieur agroalimentaire diplômé de nombreux instituts d’enseignement supérieur

Page 224: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

224

6b rue de la Paix Ville Cado 22370 PLENEUF-VAL-ANDRE

02.96.61.96.90 Mobile 06.62.94.18.90

[email protected]

E.6.2. - Filière bois et plasturgie

* Emballage et conditionnements

* Imprimerie et industrie papetière

LE CAER Yann (1952) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2011-dernière réinscription en 2018

Brevet de technicien supérieur (1974), certificat de fin d'études de l'Institut de Contrôle de

Gestion (1985), diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques

industrielles et des mines de Douai (1987)

5 clos du petit bois -Kerbrest-56520 GUIDEL

02.97.32.84.15 Mobile : 06.77.19.26.53

[email protected]

GHAZIL Saloua - arrondissement : NANTES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Doctorat en sciences du bois et des fibres (2010)-DEA en procédés biotechnologiques et

alimentaires (2002)-diplôme marocain de maitrise es sciences spécialisées (1999)-diplôme

marocain DEUG sciences de la vie et de la terre

2 rue Robert Le Ricolais-44300 NANTES

Tél. 02.72.02.97.61 Fax 02.40.93.99.21 Mob . 06.10.89.58.70

[email protected]

JAMET Nicolas (1964) – arrondissement : ST NAZAIRE

1ère

inscription en 2013-dernière réinscription en 2016

Ingénieur de l’Ecole Supérieure du Bois – Directeur de laboratoire de mycologie et

d’entomologie- Enseignant à l’Ecole Supérieure du Bois . Membre permanent des

commissions nationales de normalisation een construction bois (BNBA/AFNOR)

4 rue Alphonse Daudet 44350 GUERANDE

02 40 22 16 06

[email protected]

E.6.3. - Procédés de fabrication industrielle

Page 225: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

225

LE CAER Yann (1952) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2011-dernière réinscription en 2018

Brevet de technicien supérieur (1974), certificat de fin d'études de l'Institut de Contrôle de

Gestion (1985), diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques

industrielles et des mines de Douai (1987)

5 clos du petit bois -Kerbrest-56520 GUIDEL

02.97.32.84.15 Mobile : 06.77.19.26.53

[email protected]

CARDON Philippe (1950) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2012 –dernière réinscription en 2017

Ingénieur ENSAM (Ecole nationale supérieure des arts et métiers)-1974

Auparavant inscrit sur la liste de la cour d’appel de POITIERS depuis 2009

4 rue du Phare 29160 CROZON

Portable : 06.62.50.56.54

[email protected]

HANROT Martin – arrondissement de St Malo

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Ingénieur ICAM – Master d’administration des entreprises (IAE de Paris)

3 impasse des petites grèves – 35400 ST MALO

Tel 09.55.30.62.50 Mobile 06.61.72.69.43

[email protected]

SIRE Claude Olivier - arrondissement :VANNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

Rubrique industries agro alimentaire

doctorat d'état es-sciences - PARIS 7 - 1986

10 rue Laennec-56890 MEUCON

Tél. 02.97.44.61.80 Portable 06.89.48.25.24

[email protected]

E.6.4. - Textile et habillement - Peaux et fourrures

E.6.5. - Métaux et métallurgie

E.6.6. - Mines et carrières

Page 226: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

226

BOUTON Pascal (1960) - arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2018

Maîtrise de sciences de la terre (1982), DEA spécialité géologie appliquée (1983),

doctorat en géologie (1990), certificat de formation à l'expertise judiciaire (2010)

102 la bournaire-44690 MONNIERES

/fax 02.40.56.64.63 Mobile : 06.75.33.92.17

[email protected]

E.7. - TRANSPORT (Matériel)

E.7.1. - Aéronautique, espace

* Avionique, cellules, motorisation

* Ergonomie

* Navigation

DUMAS Jean-Jacques (1949) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

Certificat de Formation à l’expertise, l’arbitrage, la médiation et la conciliation 2005 -

Brevet technique mécanicien avion -

288 Route de la Côte d’Amour 44600 SAINT-NAZAIRE –

Mobile 06.03.29.32.64 Fax 02.40.22.01.19

[email protected]

REPUSSARD Jean-Yves (1954)– arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2015

Ingénieur ENSM (Ecole Centrale Nantes) Génie mécanique et calcul des structures ;

TOEFL

32 bis rue du château d’eau-44400 REZE Mobile : 06.95.88.95.76

[email protected]

SERVONNET Guy – arrondissement de RENNES

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Spécialité drônes

Ingénieur de l’Ecole Nationale Supérieure en Mécanique et Aérotechnique

Page 227: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

227

spécialisation en matériaux

10 bis quai Richemont -35000 RENNES

Mobile 06.70.00.65.85 Fax 02.40.57.21.59 (bureau CTEAM)

[email protected]

LE CARDINAL Hugues (1967) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2013. Dernière réinscription 2016

Médaillé de l’Aéronautique (5 décembre 2013)

11 rue Skol koz-56370 SARZEAU

mobile : 07.86.32.14.94

[email protected]

E.7.2. - Appareils de levage et de manutention

PENN Ernest (1950) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2008- dernière réinscription en 2015

Ingenieur IPF en systèmes hydrauliques et pneumatiques 1999 - Consultant libéral -

18 Rue du stade 29400 PLOUGOURVEST

02.98.68.55.61 Mobile 06.30.54.74.35 Fax 01,53,01,09,10

[email protected]

DIACK Mame-Ibrahima (1966) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Doctorat sciences pour l’ingénieur, spécialité génie mécanique - DEA de génie mécanique

« mécanique, matériaux, mise en œuvre » -Maîtrise mécanique option automatique et

informatique industrielle

55 rue Hervé le Guyader-44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE

Tél 02.51.12.96.01 Mob 06.85.94.770.70

[email protected]

MACQUET Pascal (1959) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

DUT option techniques instrumentales (1980), diplôme d'ingénieur international en soudage

(1999), formation à l'expertise (2005)

Coordonnées professionnelles :

EXPERT-Méca – 7 rue Albert Schweitzer - 44700 ORVAULT

09.73.57.85.67 - Mobile : 06.99.74.21.45

[email protected]

Page 228: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

228

LE CORRE Patrick (1959) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014

Formation expertise judiciaire en automobile – Diplôme d’Etat expert judiciaire en

automobile- CAP mécanicien en machines agricoles

4 rue des tisserands – 44880 SAUTRON

Tel 09.77.06.35.34 Fax 02.28.07.49.18 Mob 06.86.40.04.54

[email protected]

CARDON Philippe (1950) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2012 –dernière réinscription en 2017

Ingénieur ENSAM (Ecole nationale supérieure des arts et métiers)-1974

Auparavant inscrit sur la liste de la cour d’appel de POITIERS depuis 2009

4 rue du Phare 29160 CROZON

Portable : 06.62.50.56.54

[email protected]

JUGON René (1951) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1995 – dernière réinscription en 2018

Ingénieur prévention et sécurité - matériels et engins, du bâtiment et des Travaux publics -

électricité industrielle et bâtiment (protection des personnes) mécanique générale

2 allée de Gaël 35760 SAINT-GREGOIRE

02.99.68.80.29 Fax 02.99.23.49.28 Mobile 06.07.10.31.80

[email protected]

CASARI Pascal (1968)-arrondissement de SAINT NAZAIRE

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Doctorat de mécanique, génie mécanique et génie civile spécialité mécanique 1997,

habilitation à diriger des recherches en mécanique 2008

156 ter avenue de St Nazaire - 44600 SAINT NAZAIRE

: 02.44.07.61.87 Mobile : 06.79.32.11.24

[email protected]

GARET Christian (1957) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

B.T.S Electronique et Gestion commerciale

3 impasse du Mitan 44350 GUERANDE

02.40.24.03.56

Page 229: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

229

E.7.3. - Appareils de transport sur câbles

CASARI Pascal (1968)-arrondissement de SAINT NAZAIRE

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Doctorat de mécanique, génie mécanique et génie civile spécialité mécanique 1997,

habilitation à diriger des recherches en mécanique 2008

156 ter avenue de St Nazaire - 44600 SAINT NAZAIRE

: 02.44.07.61.87 Mobile : 06.79.32.11.24

[email protected]

E.7.4. - Automobiles, cycles, motocycles, poids lourds

* Coque, châssis, cadre, carrosserie

* Électricité, électronique embarquée

* Mécanique: moteur, boîte, pont, trains roulants

* Peinture, sellerie

ROUXEL Jean-Claude (1954) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Diplôme d’expert automobile - Gérant d’un cabinet d’expertise automobile -

485 rue Jurien de la Gravière BP 51231- 29212 BREST Cedex 1 02.98.05.51.55

JACQUOT Antoine (1959) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 1995 – dernière réinscription en 2017

DUT génie mécanique 1980 - DE expert automobile 1988 - mécanique automobile et

carrosserie + matériel industriel

89 rue Abbé Philippe Le Gall 56400 AURAY

02.97.55.77.28 mob. 06.09.70.76.61

[email protected]

LE BORGNE Pierre (1949) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Brevet professionnel d’expert en automobile - Consultant expert automobile - Formation de

qualiticien ISO

9 Rue des Résistants 56470 LA TRINITE SUR MER

Mobile 06.07.86.53.10

Page 230: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

230

CHAILLAN Bernard (1951) – arrondissement : Nantes

1ère

inscription en 2013 – dernière réinscription en 2016

Brevet professionnel expert automobiles (1983) – formation à l’expertise judiciaire

(1995) – spécialité en lubrification (1998) – convention d’habilitation individuelle

ministérielle (2009)

4 rue Maryse Bastié- BP 134 – 44703 ORVAULT CX

02.51.78.65.64 Fax 02.51.78.65.78 Mobile 06.09.36.71.42

[email protected]

GODIN Dominique (Mr) (1961) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

Brevet professionnel expert automobile 1992 - Brevet de technicien mécanique

automobile 1982 -

32 rue Henri Cochard 44000 NANTES

02.40.74.36.37 Fax 02.40.37.07.28 Mobile 06.82.55.38.36

[email protected]

LE CORRE Patrick (1959) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014

Formation expertise judiciaire en automobile – Diplôme d’Etat expert judiciaire en

automobile- CAP mécanicien en machines agricoles

4 rue des tisserands – 44880 SAUTRON

Tel 09.77.06.35.34 Fax 02.28.07.49.18 Mob 06.86.40.04.54

[email protected]

THEBAUD Bernard (1952) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

Brevet professionnel mécanicien réparateur automobile (1975) et électricité automobile

(1977) - Titre de maître artisan 1989 - Titre de maître d’apprentissage confirmé 2002

13 bis rue de la Frogerie 44710 PORT SAINT PERE

/09.64.26.54.53 Mobile 06.07.78.51.90

[email protected]

CROISIER Alain ( 1966) – arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Brevet de maîtrise du métier de mécanicien réparateur auto – brevet de technicien

automobile , mise au point du moteur, technique et service- CAP mécanicien réparateur

voitures particulières – CAP Electricien d’automobiles

Page 231: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

231

30 allée des primevères 29950 GOUESNACH

Tel 02.98.54.72.28 Mob 06.50.22.71.06

[email protected]

FRANCES René (1952) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2002 – dernière réinscription en 2016

CAP 1970/1971- E.F.A.1971 - Brevet d’expert en automobile 1985 - capacité en droit 1989

Prat Are Braz 29170 PLEUVEN

06.61.25.02.52

[email protected]

HUCHET Christophe (1962) - arrondissement :RENNES

1ère

inscription en 2013 – dernière réinscription en 2016

Brevet de maîtrise (1983)

16 A, rue Pierre Texier – 35760 MONTGERMONT

09.50.35.02.32 portable : 06.82.66.67.49 fax : 09.55.35.02.32

[email protected]

MEROT Hervé –arrondissement : RENNES

1ère inscription à titre probatoire en 2018

DE expert en automobile – DU expertise judiciaire- Titre professionnel technique électricien

électronicien sur véhicules- Titre professionnel carrossier réparateur.

9 avenue François Mittérand-35135 CHANTEPIE

Tél. 02.99.26.17.65 Fax 02.22.44.51.36 Mob. 06.23.59.45.24

Mél [email protected]

PLANCHAIS Gérard (1953) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1991 – dernière réinscription en 2014

Professeur de mécanique - mécanique automobile

4 rue de la Bastille 35230 NOYAL-SUR-SEICHE

02.99.52.24.25 Fax 02.23.50.02.23

[email protected]

BUSSIERE Sylvain (1949) – arrondissement : ST MALO

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Certificat d’aptitude technique

24 rue Hippolyte de la Morvonnais 35400 ST MALO

Tel 02.99.40.67.43 Fax 09.56.31.53.19 Mob 07.83.90.39.95

Page 232: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

232

[email protected]

GILLET Jean-Claude (1948) - arrondissement : SAINT MALO

1ère

inscription en 1992 – dernière réinscription en 2015

Brevet Professionnel d'expert en automobile ( 1978)

2 rue du clos de la croix 22100 TADEN

02.96.85.81.95 Portable : 06.22.64.87.30

[email protected]

LAGUITTON Arnaud- arrondissement : ST MALO

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

DUT « génie mécanique »- diplôme d’expert en automobile- spécialité accidentologie

routière, reconstitution des accidents de la route.

Société ECAAR-Arnaud LAGUITTON-33 rue Guillaume Onfroy-35400 ST MALO

Mob 06.22.64.87.27

[email protected]

DUMAS Jean-Jacques (1949) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

Certificat de Formation à l’expertise, l’arbitrage, la médiation et la conciliation 2005 -

Brevet technique mécanicien avion -

288 Route de la Côte d’Amour 44600 SAINT-NAZAIRE –

Mobile 06.03.29.32.64 Fax 02.40.22.01.19

[email protected]

MARSAUD Jean-Loïc (1960) – arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2006, dernière réinscription en 2018

Brevet professionnel d’expert en automobile.

17 rue A. Conti-BP 21-56001 VANNES CX

02.97.63.29.16 Fax 02.97.63.73.77

[email protected]

VIOLETTE Joël (1955) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2012-dernière réinscription en 2015

Brevet professionnel expert en automobile ( (1992)

Expert de 2004 à 2010 près de la cour d’appel d’Orléans

Coordonnées professionnelles :

Page 233: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

233

57 route de Clos Lasné 56450 SAINT ARMEL

02.97.43.43.60 fax : 02.97.43.66.98 Portable : 06.59.98.00.99

[email protected]

E.7.5. - Matériel ferroviaire

E.7.6. – Navires

PARANT Lionnel– arrondissement BREST

1ère

inscription en 2017

DEUG de Technologie Industrielle, mention Génie des Systèmes, DIPL ingénieur en

maintenance - Grade de Master, BAC de technologie en électronique, DIPL expertise

maritime, DIPL expertise maritime - Voiliers et petits bateaux-

officier supérieur dans la marine nationale

4 rue de l’argoat 29280 LOCMARIA PLOUZANE

Tél. 09 67 38 69 46 Mobile : 06.63.19.94.79

[email protected]

REPUSSARD Jean-Yves (1954)– arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2015

Ingénieur ENSM (Ecole Centrale Nantes) Génie mécanique et calcul des structures ;

TOEFL

32 bis rue du château d’eau-44400 REZE Mobile : 06.95.88.95.76

[email protected]

* Marchands

BARBARESCO Antoine (1962) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Diplôme de l’Ecole Supérieure de Techniques Aéronautiques et Construction

Automobile 1986 -

DEA dynamique des fluides et des transferts Ecole Nationale Supérieure de Mécanique

de Nantes 1988 -

3 bis rue Jules Verne 44830 BRAINS

02.40.47.98.27 (bureau) Fax 01.56.71.24.53 Mobile 06.10.84.01.92

[email protected]

Page 234: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

234

CASARI Pascal (1968)-arrondissement de SAINT NAZAIRE

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Doctorat de mécanique, génie mécanique et génie civile spécialité mécanique 1997,

habilitation à diriger des recherches en mécanique 2008

156 ter avenue de St Nazaire - 44600 SAINT NAZAIRE

: 02.44.07.61.87 Mobile : 06.79.32.11.24

[email protected]

MALAGUTI Jacques (1954) - arrondissement : SAINT NAZAIRE

1ère

inscription en 2012-dernière réinscription en 2015

Brevet officier chef de quart (1980) - Brevet capitaine Côtier (1985)

Chevalier de l’Ordre du Mérite Maritime

Coordonnées professionnelles :

A55, 3 rue de la Floride 44600 SAINT NAZAIRE

02.40.88.32.28 Portable : 06.09.52.07.51

[email protected]

* Plaisance

PERROT Yves (1976) - arrondissement de BREST

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Doctorat en sciences pour l'ingénieur 2006, DEA génie mécanique 2

SARL NCD 2 rue Monseigneur Graveran 29 200 BREST

Mobile : 06.07.69.89.71

[email protected]

LE CAER Yann (1952) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2011-dernière réinscription en 2018

Brevet de technicien supérieur (1974), certificat de fin d'études de l'Institut de Contrôle de

Gestion (1985), diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques

industrielles et des mines de Douai (1987)

5 clos du petit bois -Kerbrest-56520 GUIDEL

02.97.32.84.15 Mobile : 06.77.19.26.53

[email protected]

BLANKEN Loïc – arrondissement de Quimper

1ère inscription à titre probatoire en 2016

IBTC –certifié expert évaluateur plaisance

28 Bd Yves Normant-29770 ESQUIBIEN

Tél.09.83.06.94.56 Mobile 06.08.54.88.90

Page 235: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

235

[email protected]

SENDRA Eric- arrondissement : RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

Expert maritime certifié EEA plaisance-certificat de formation à l’expertise judiciaire-

certification COFREND contrôle non destructif-ultrsons niveau 2-Brevet de patron

plaisance voile.

Eurl Expertise Maritime Eric SENDRA-3 la falaise-22490 PLOUER SUR

RANCE

Tél. 09.66.97.04.94 Mob 06.81.72.30.72

[email protected]

CASARI Pascal (1968)-arrondissement de SAINT NAZAIRE

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Doctorat de mécanique, génie mécanique et génie civile spécialité mécanique 1997,

habilitation à diriger des recherches en mécanique 2008

156 ter avenue de St Nazaire - 44600 SAINT NAZAIRE

: 02.44.07.61.87 Mobile : 06.79.32.11.24

[email protected]

DUMAS Jean-Jacques (1949) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

Certificat de Formation à l’expertise, l’arbitrage, la médiation et la conciliation 2005 -

Brevet technique mécanicien avion -

288 Route de la Côte d’Amour 44600 SAINT-NAZAIRE –

Mobile 06.03.29.32.64 Fax 02.40.22.01.19

[email protected]

E.8. - TRANSPORT (Usage et usagers)

E.8.1. - Aérien

REPUSSARD Jean-Yves (1954)– arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2015

Ingénieur ENSM (Ecole Centrale Nantes) Génie mécanique et calcul des

structures ; TOEFL

32 bis rue du château d’eau-44400 REZE Mobile : 06.95.88.95.76

[email protected]

Page 236: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

236

E.8.2. - Naval

MALAGUTI Jacques (1954) - arrondissement : SAINT NAZAIRE

1ère

inscription en 2012-dernière réinscription en 2015

Brevet officier chef de quart (1980) - Brevet capitaine Côtier (1985)

Chevalier de l’Ordre du Mérite Maritime

Coordonnées professionnelles :

A55, 3 rue de la Floride 44600 SAINT NAZAIRE

02.40.88.32.28 Portable : 06.09.52.07.51

[email protected]

E.8.3. - Terrestre

* Chemins de fer

* Routes

JACQUOT Antoine (1959) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 1995 – dernière réinscription en 2017

DUT génie mécanique 1980 - DE expert automobile 1988 - mécanique automobile et

carrosserie + matériel industriel

89 rue Abbé Philippe Le Gall 56400 AURAY

02.97.55.77.28 mob. 06.09.70.76.61

[email protected]

GUILLEMOT Hervé (1961) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

Spécialité accidentologie

DOCTORAT en médecine (1993), qualification en médecine générale (1993), capacité

de médecine aérospatiale (1994), capacité d’aide médicale urgente (1996), DOCTORAT

en biomécanique (1997), capacité de médecine de pratiques médico-judiciaires (2004)

centre hospitalier-Service des urgences-85 rue laennec-29171 DOUARNENEZ CEDEX

02.98.75.15.15

[email protected]

LE GONIDEC Christian (1953) – arrondissement ST BRIEUC

1ère

inscription en 2015-dernière réinscription en 2018

16 rue de la ville gaudin – 22190 PLERIN 02.96.73.12.54 Mobile : 06.07.48.12.04

[email protected]

Page 237: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

237

LAGUITTON Arnaud- arrondissement : ST MALO

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

DUT « génie mécanique »- diplôme d’expert en automobile- spécialité accidentologie

routière, reconstitution des accidents de la route.

Société ECAAR-Arnaud LAGUITTON-33 rue Guillaume Onfroy-35400 ST ALO

Mob 06.22.64.87.27

[email protected]

E.9. - PROPRIETE INDUSTRIELLE

E.9.1. - Brevets

E.9.2. - Marques

E.9.3. - Modèles

F. - SANTÉ

F.1. - MÉDECINE

F.1.1. - Allergologie

F.1.2. - Anatomie et cytologie pathologiques

MARCORELLES Pascale (1961) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2002 – dernière réinscription en 2015

Doctorat d’Etat en médecine 1988 - D.E.S. en anatomie et cytologie pathologiques 1989 -

D.E.A d’histoire sociale des sciences, des idées et des religions 1989 - D.U. de

foetopathologie 1999 - D.U. de médecine foetale 2000

Service d'anatomie pathalogique - Hôpital Morvan 29609 BREST Cedex

02.98.22.33.49 Fax 02.98.22.33.34

BRUNIAU Alexis – arrondissement de Nantes

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Doctorat en médecine-DES Anatomie et cytologies pathologiques-DESC

médecine légale. DU de pathologie moléculaire-expert devant la Cour Pénale

Internationale.

Institut d’Histo-Pathologie (IHP)-55 rue amiral du chaffault-44100 NANTES

Page 238: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

238

Tel 02.51.84.26.26 Mobile 06.63.05.20.20

[email protected]

CHETRITT Jérôme– arrondissement de Nantes

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Diplôme d’Etat de docteur en médecine (1996)- DEA biologie cellulaire et

moléculaire et sciences de la santé (1998)-certificat C2 cytogenetique de la

maîtrise des sciences biologiques et médicales (1994) certificat C1 immunologie

et immunopathologie (1993)

nstitut d’Histo-Pathologie (IHP)-55 rue Amiral du Chaffault-44100 NANTES

tel 02.51.84.26.26

[email protected]

JOSSELIN Nicolas – arrondissement de Nantes

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Diplôme d’Etat de docteur en médecine (2004)- DES anatomie et cytologie

pathologiques (2004)-DIU réparation juridique du dommage corporel (2014)

Institut d’Histo-Pathologie (IHP)-55 rue Amiral du Chaffault-44100 NANTES

Tel 02.51.84.26.26

TOQUET Claire – arrondissement de Nantes

1ère inscription à titre probatoire en 2017

Diplôme d’Etat de docteur en médecine (1999)- DES anatomie et cytologie

pathologiques (2000)-Doctorat en aspects moléculaires et cellulaires de la,

biologie (2011)-DEA biologie cellulaire (1998)-Diplôme de maîtrise de sciences

biologiques et médicales (1998)

CHU Hôtel Dieu-service d’anatomie et cytologie pathologiques-1 place

Ricordeau-44093 NANTES CX 1

Tél. 02.40.08.73.90 Fax 02.40.08.73.99

[email protected]

CHU RENNES – arrondissement RENNES

Représentant légal : Mme ANATOLE TOUZET Véronique

1ère

inscription en 2014

2 rue Henri Le Guilloux -35033 RENNES CX 9

Tel 02.99.28.43.25 Fax 02.99.28.43.36

[email protected]

[email protected]

LE GALL François (1955) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2000 – dernière réinscription en 2015

Page 239: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

239

Internat C.H.U. Rennes 1981 - C.E.S. d’anatomie pathologique 1984 - Doctorat en

médecine 1985 - Maîtrise de biologie humaine 1986 - D.E.A. histoire sociale 1987

Hôpital Pontchaillou - 2 Rue Henri Le Guilloux 35000 RENNES

02.99.28.90.58 Fax 02.99.28.42.84 Mobile 06.23.62.25.27

[email protected]

F.1.3. - Anesthésiologie et réanimation (services et soins médicaux d’urgence)

LE GALL Guy (1954) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1992 – dernière réinscription en 2014

Médecin hospitalier - anesthésie - réanimation - diplômé de cancérologie - RJDC -

diplôme de médecine- légale

Centre Hospitalier des Pays de MORLAIX - Service Réanimation Polyvalente - 15 rue

Kersaint Gilly - 29672 MORLAIXCEDEX

02.98.62.61.60 Fax 02.98.62.64.31

[email protected]

MANUEL-SAMSON Arnaud (1969) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

DOCTORAT en médecine (1998), DU d’antibiothérapie (1998), DES d’anesthésiologie-

réanimation chirurgicale (1999), DU de réparation juridique du dommage corporel

(2010)

centre hospitalier Ferdinand Grall-1 route de Pencran Lavallot BP719 29207

LANDERNEAU CEDEX

02.98.21.80.00

[email protected]

SUPLY Benoît (1976) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Certificat de maîtrise en sciences biologiques (M.S.B.M) de génétique et biologie

moléculaire - Certificat de biochimie endocrinienne - D.I.U de réparation juridique du

dommage corporel - Doctorat en médecine 2004 - Capacité de Médecine Pratiques

médico-judiciaires 2006 -

Centre Hospitalier de Bretagne Sud - Unité médico-judiciaire -Site su Scorff-Boulevard

Choiseul- 56322 LORIENT cedex

02.97.06.95.43 Mobile 06.76.99.92.23

[email protected]

PLATEL Christian (1949) - arrondissement : RENNES

Page 240: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

240

1ère

inscription en 1994 – dernière réinscription en 2015

RJDC - C.E.S. anesthésie, réanimation - diplôme d’université de médecine légale.

102 boulevard de Metz – 35700 RENNES

02.99.28.93.78 Mobile 06.84.90.58.30

[email protected]

LIECHTMANEGER LEPITRE Nicolas (1976) – arrondissement ST BRIEUC

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Médecin des Hôpitaux Ancien Assistant spécialiste des Hôpitaux Doctorat en médecine Paris 5 2006 Capacité de Médecine d’Urgence 2007 DU Réanimation Polyvalente 2004 DU Réparation du Préjudice Corporel 2012 DIU National Expertises en Accidents Médicaux 2013 DU CAPEDOC 2015 Capacité de Médecine de Catastrophe 2011 Capacité de Médecine Aéronautique et Spatiale 2007 DIU de Médecine Subaquatique et hyperbare 2009 DIU Aide médicale d’urgence en milieu maritime 2010 DU Insuffisance circulatoire aiguë / hémodynamique 2008 DU Traumatismes graves 2008 Maitrise de Sciences Biologiques et Médicales (C1) 1998 Ancien chargé de cours en Droit de la Santé SAMU 22 – 10 rue Marcel Proust – 22027 ST BRIEUC CX

Mob. 06 63 79 54 38

[email protected]

MILLET Evelyne – arrondissement de St Nazaire

1ère inscription à titre probatoire en 2016

17 rue Charles Garnier-L’immaculée-44600 St Nazaire

Tel 02.40.88.89.35 Mobile 06.81.23.53.28

[email protected]

F.1.4. - Biologie et médecine du développement et de la reproduction

F.1.5. - Cancérologie ; radiothérapie

ROBLIN Loïc (1953) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

Doctorat en médecine (1989) , Certificat d'études spéciales de rééducation et

réadaptation fonctionnelles (1990), DU pathologie de l'appareil locomoteur appliquée au

sport - (1991), DU carcinologie clinique (2000), DIU Soins palliatifs et accompagnement

(2003),DIU réparation juridique du dommage corporel (2008)

Coordonnées professionnelles :

Centre hospitalier Ferdinand Grall BP 719 29207 LANDERNEAU CEDEX

02.98.21.80.00 Fax : 02.98.21.80.01 Portable : 06.08.28.53.33

Page 241: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

241

[email protected]

F.1.6. - Cardiologie

F.1.7. - Dermatologie - vénérologie

GERAUT Christian (1946) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1988 – dernière réinscription en 2012

Chef de service au CHU - diplôme de dermato-vénérologie.

Bâtiment le Tourville-5 rue du Pr Yves Boquien 44093 NANTES CEDEX 01

02.40.08.36.35 Fax 02.40.08.36.34

[email protected]

PLANTIN Patrice (1955)-arrondissement de QUIMPER

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Doctorat en médecine 1986, CES de dermato-vénérologie 1986, CES de pédiatrie et

puériculture 1986, CES de biologie et médecine du sport 1984, DU de cancérologie

cutanée 1999

Service de Dermatologie Hôpital Laënnec, BP 1757 29 107 QUIMPER CEDEX

02.90.94.41.16

[email protected]

F.1.8. - Endocrinologie et maladies métaboliques

F.1.9. - Gastro-entérologie et hépatologie

DEUGNIER Yves (1950) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1986 – dernière réinscription en 2016

Hépatologie (aspects cliniques et anatomo-pathologiques) Clinique des Maladies du Foie

Centre Hospitalier Régional – service des maladies du foie -2 rue Henri Le Guilloux

35033 RENNES Cedex 9

02.99.28.42.97 Fax 02.99.28.41.12

[email protected]

KERMARREC Jean Claude – arrondisssement de QUIMPER

Expert précédement inscrit de 2014 à 2016

Réinscription à titre probatoire en 2018

Page 242: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

242

Doctorat médecine (1977)-CES en maladies de l’appareil digestif (1979)-DIU

d’échoendoscopie (1995)-DU d’échographie abdominale (1983)- DU de formation en

études cliniques (1982)

3 place du général de Gaulle-29300 QUIMPERLE

Tél. 02.98.96.18.30 Mob. 06.27.31.76.64

[email protected]

LE FLOCH née JOLY Isabelle (1962)-arrondissement de SAINT BRIEUC

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

DEA de nutrition : aspects moléculaires et cellulaires 1987, attestations d'études

universitaires d'échographie abdominale et d'endoscopie digestive 1988, diplôme de

docteur en médecine 1989, DES de gastro-entérologie et d'hépatologie 1989, attestation

d'habilitation à réaliser des actes d'évaluation des pratiques médicales , DU droit des

malades et responsabilité médicale 2008, Expert agréé de la DDASS depuis 1993, capacité de médecine pratiques médico judiciaires - novembre 2013

Centre Hospitalier Yves Le Foll – service de gastroentérologie – 10 rue Marcel Proust -

22 000 SAINT BRIEUC

02.96.01.71.10 Fax : 02.96.01.74.28

F.1.10. - Génétique

AUDREZET Marie-Pierre (1964) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2003 – dernière réinscription en 2016

Docteur en sciences spécialité Sciences de la Vie et de la Santé

CHU BREST - Laboratoire de Génétique Moléculaire -2 avenue Foch - 29609 BREST

Cedex

02.29.02.01.50 Fax 02.29.02.01.51

[email protected]

GUILLET Stéphanie épouse SALIN (1973) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

DEA biologie des populations, génétique et éco-éthologie 1997 - Doctorat de biologie

2000

Biologiste moléculaire près de la société EUROFINS -

responsable des activités de génotypage animal et végétal (empreintes génétiques)

EUROFINS - Site de la Géraudière 44323 NANTES Cedex 3

02.51.83.21.00

[email protected]

Page 243: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

243

INSTITUT FRANCAIS D’EMPREINTES GENETIQUES (I.F.E.G) -

arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

personne morale représentée par son Président : M. Olivier Pascal

Site de la Guéraudière - Rue Pierre Adolphe Bobierre 44323 NANTES Cedex 3

02.72.64.21.95 Fax 02.72.64.21.96

[email protected]

PASCAL Olivier (1956) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1991 – dernière réinscription en 2015

C.E.S. biochimie clinique, DU pharmacie - C.E.S. bactériologie et virologie chimiques -

C.E.S. de pathologie médicale - C.E.S. immunologie générale - C.E.S. hématologie -

biologie moléculaire - empreintes génétiques - Doctorat d’Etat Sciences de la Vie et de la

Santé 1994 -

expert agréé par la Cour de cassation

Institut Français d’Empreintes Génétiques (I.F.E.G) - Site de la Géraudière - Rue Pierre

Adolphe Bobierre BP 42301 - 44323 NANTES CEDEX 3

02.72.64.21.95 Fax 02.72.64.21.96

[email protected]

SCHLENCK Alexandra (1972) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2002 – dernière réinscription en 2016

Maîtrise de biochimie 1994 - D.E.A. de pharmacologie 1995 - doctorat en génie biologique et

médical 1999 - expert agréé par la Cour de cassation

Institut Français d’Empreintes Génétiques (IFEG) -Groupe Eurofins - Site de la Géraudière -

Rue Pierre Adolphe Bobierre BP 42301 - 44323 NANTES CEDEX 3

02.72.64.21.94 Fax 02.72.64.21.96 Mobile 06.88.86.64.27

[email protected]

F.1.11. - Gynécologie médicale

CHARRIER Alain (1950) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2009- dernière réinscription en 2016

Doctorat en médecine (1985) - Certificat d’Etudes Spéciales d’Obstétrique et Gynécologie

médicale (1984) -

15 rue Guyot Jomard – 56000 VANNES

06.85.56.38.89

[email protected]

Page 244: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

244

DARNIS Eric (1957) - arrondissement : NANTES

1ère inscription en 2008 ; dernière réinscription en 2018

Diplôme de docteur en médecine 1985 - Spécialité de gynécologie-obstétrique 1985 -

Praticien hospitalier

Hôtel Dieu - H.M.E - C.H.U - Service gynécologie - 38 boulevard Jean Monnet 44093

NANTES Cedex

Tél 02.40.08.32.24

[email protected]

BAUVILLE Estelle-arrondissement de RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Doctorat spécialité gynécologie obstétrique-DES gynécologie obstétrique-

CHU Hôpital sud-16 bd de bulgarie-35203 RENNES CX2

Tél. 02 99 26 59 29 Fax 02.99.26.67.00

[email protected]

DELARUE Thierry (1946) – arrondissement de RENNES

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

Doctorat en médecine 1976- CES obstétrique et gynécologie médicale 1978- DU

d’ultrasonographie médicale mention gynécologie 1980- DIU de réparation juridique du

dommage corporel 2010.

3 boulevard Sébastopol – 35000 RENNES

Tel 02.90.09.70.54 Mob 06.14.17.72.28

[email protected]

HARLICOT Jean Philippe (1970)-arrondissement de RENNES

1ère

inscription en 2013- dernière réinscription en 2016

Docteur en médecine (2001) – DES gynécologie obstétricale (2001)

CHU Hopital Sud DOGMR-16 Bd de Bulgarie-35203 RENNES CX 2

06.61.87.33.00

[email protected]

F.1.12. - Hématologie ; transfusion

F.1.13. - Maladies infectieuses, maladies tropicales

LECOMTE Frédéric – arrondissement QUIMPER

Page 245: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

245

1ère

inscription en 2015-dernière réinscription en 2018

Doctorat médecine – CES bactériologie et virologie cliniques

Service de médecine –Hôpital du Porzou – 61 rue de Trégunc-29900 CONCARNEAU : 02.90.94.40.97 Mobile : 06.61.53.85.76

[email protected] ou [email protected]

F.1.14. - Médecine générale

BUNEL Dominique (1953) - arrondissement de LORIENT

1ère

inscription en 2013-dernière réinscription 2016

Retrait temporaire

Doctorat en médecine (1979) – DU réparation juridique du dommage corporel

43 rue du général Leclerc – 56410 ETEL

02.97.55.32.43 Fax 09.81.40.15.70 mobile ; 06.62.04.32.46

[email protected]

SULY Benoît (1976) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Certificat de maîtrise en sciences biologiques (M.S.B.M) de génétique et biologie moléculaire

- Certificat de biochimie endocrinienne - D.I.U de réparation juridique du dommage corporel -

Doctorat en médecine 2004 - Capacité de Médecine Pratiques médico-judiciaires 2006 -

Centre Hospitalier de Bretagne Sud - Unité médico-judiciaire -Site su Scorff-Boulevard

Choiseul- 56322 LORIENT cedex

02.97.06.95.43 Mobile 06.76.99.92.23

[email protected]

BERNARD Benoît (1958)-arrondissement de RENNES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Doctorat en médecine 1985, DU de réparation juridique du dommage corporel

CHU PONTCHAILLOU – service de médecine légale et pénitentiaire - 2, rue Henri Le

Guilloux 35 033 RENNES cx 9

: 02.99.28.24.28 Fax : 02.99.28.99.74 [email protected]

Page 246: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

246

CORDIER Bernard (1947) - arrondissement : SAINT MALO

1ère inscription en 2009- dernière réinscription en 2016

Doctorat en médecine (1974) - D.U de médecine subaquatique et hyperbare LILLE II (1992) -

D.U de R.J.D.C MONTPELLIER 1 (2005) -

16 allée de Panama 35800 DINARD

02.99.16.56.00 Mobile : 06.09.27.01.05

[email protected]

GIPOULOU Pierrick (1952) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2013 – dernière réinscription en 2016

Diplôme docteur en médecine (1979) ; diplôme expertise médicale et odontologique(1984) ;

diplôme médecine légale (1986) ; capacité de médecine de gérontologie (1997) ; diplôme

qualification de spécialiste en médecine générale (2007).

3 place du tribunal – 35160 MONTFORT 02.99.09.00.22 Fax 02.99.09.05.54

[email protected]

LOUVIGNE François (1951) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1991 – dernière réinscription en 2015

C.E.S. de biologie et médecine du sport - D.I.U médecine légale - D.I.U. traumas crânio-

cérébraux - C.A.P.E.D.O.C

39 rue de Lorient 35000 RENNES

02.99.54.08.56 Fax 02.99.59.79.58

[email protected]

LEFEBVRE Olivier (1956) - arrondissement : ST BRIEUC

1ère

inscription en 2013 – dernière réinscription en 2016

Doctorat en médecine (1985) ; DU de biologie et médecine du sport (2009) ; DU de

traumatologie appliquée au sport (2010) ; DU réparation juridique du dommage corporel

(2012)

28 rue Duquesne – 22190 PLERIN

02.96.94.09.61

Mobile 06.08.82.27.13

[email protected]

lIECHTMANEGER LEPITRE Nicolas (1976) – arrondissement ST BRIEUC

1ère

inscription en 2014-dernière réinscri_ption en 2017

Médecin des Hôpitaux

Page 247: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

247

Ancien Assistant spécialiste des Hôpitaux Doctorat en médecine Paris 5 2006 Capacité de Médecine d’Urgence 2007 DU Réanimation Polyvalente 2004 DU Réparation du Préjudice Corporel 2012 DIU National Expertises en Accidents Médicaux 2013 DU CAPEDOC 2015 Capacité de Médecine de Catastrophe 2011 Capacité de Médecine Aéronautique et Spatiale 2007 DIU de Médecine Subaquatique et hyperbare 2009 DIU Aide médicale d’urgence en milieu maritime 2010 DU Insuffisance circulatoire aiguë / hémodynamique 2008 DU Traumatismes graves 2008 Maitrise de Sciences Biologiques et Médicales (C1) 1998 Ancien chargé de cours en Droit de la Santé SAMU 22 – 10 rue Marcel Proust – 22027 ST BRIEUC CX

Mob. 06 63 79 54 38

[email protected]

FOUCQUERON Gilles (1955) - arrondissement : SAINT-MAL

1ère

inscription en 1991 – dernière réinscription en 2017

Médecine Générale - D.I.U RJDC

cabinet médical Rocabey – 24 avenue de Moka-35400 SAINT-MALO

02.99.40.42.89 Fax 02.99.40.45.85

[email protected]

SPINGLER Franck – arrondissement de St Malo

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Docteur en médecine – capacité de médecine d’urgence –capacité de médecine de

catastrophe –DIU prise en charge des polytraumatisés-DU de réparation juridique du

dommage corporel

13 chemin des dames-35190 ST DOMINEUC

Tél : 02 99 23 24 80 Mobile 06.37.52.30.21

[email protected] FOYER Denis (1961) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Doctorat de médecine générale 1989 - D.U de diététique thérapeutique, nutrition humaine et

physiologie de la nutrition 1992 - D.U RJDC 1993 -

“L’Oiseau blanc” - 27 allée des Pingouins 44600 SAINT-NAZAIRE

02.40.70.11.34

[email protected]

LE DERFF Hervé (1952) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 1991 – dernière réinscription en 2015

Page 248: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

248

C.E.S. de biologie et de médecine du sport - C.E de RJDC

9 route du Fort de l'Eve 44600 SAINT-MARC-SUR-MER

02.40.91.00.00 Fax 02.40.91.03.04

MANDINE Gérard (1958) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 1996 – dernière réinscription en 2015

doctorat en médecine 1987 - CES de biologie et médecine du sport 1987 - RJDC 1990 -

diplôme du CAPEDOC 1992

18, rue du Général de Gaulle 44210 PORNIC

02.40.82.30.51 Fax 02.40.82.69.43

LOUVOIS Bruno (1965) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2004 – dernière réinscription en 2015

Doctorat en médecine - qualification de médecine générale - RJDC

13 rue Saint-Anne 56000 VANNES

02.97.40.97.47 Mobile 06.18.45.39.34

[email protected]

F.1.15. - “Médecine interne - gériatrie et biologie du vieillissement” :

GIPOULOU Pierrick (1952) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2013 – dernière réinscription en 2016

Diplôme docteur en médecine (1979) ; diplôme expertise médicale et odontologique(1984) ;

diplôme médecine légale (1986) ; capacité de médecine de gérontologie (1997) ; diplôme

qualification de spécialiste en médecine générale (2007).

3 place du tribunal – 35160 MONTFORT 02.99.09.00.22 Fax 02.99.09.05.54

[email protected]

SHPAK épouse DESCHAMPS Natalia– arrondissement de Rennes

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Docteur en médecine – capacité de gérontologie- DU psychogériatrie- DIU réparation

juridique du dommage corporel-DIU national d’expertises en accidents médicaux.

CHGR-Pôle personnes âgées-108 avenue du Général Leclerc-BP 60321-35703

RENNES CX 7

Tél 02.99.33.39.56 Fax 02.99.33.64.07 Mobile 06.76.50.11.45

[email protected]

LECOMTE Frédéric – arrondissement QUIMPER

1ère

inscription en 2015-dernière réinscription en 2018

Page 249: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

249

Doctorat médecine – CES bactériologie et virologie cliniques

Service de médecine –Hôpital du Porzou – 61 rue de Trégunc-29900 CONCARNEAU : 02.90.94.40.97 Mobile : 06.61.53.85.76

[email protected] ou [email protected]

F.1.16. - Médecine physique et de réadaptation

ROBLIN Loïc (1953) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

Doctorat en médecine (1989) , Certificat d'études spéciales de rééducation et réadaptation

fonctionnelles (1990), DU pathologie de l'appareil locomoteur appliquée au sport - (1991),

DU carcinologie clinique (2000), DIU Soins palliatifs et accompagnement (2003),DIU

réparation juridique du dommage corporel (2008)

Coordonnées professionnelles :

Centre hospitalier Ferdinand Grall BP 719 29207 LANDERNEAU CEDEX

02.98.21.80.00 Fax : 02.98.21.80.01 Portable : 06.08.28.53.33

[email protected]

TARDY Dominique (Mr) (1960) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2006 –dernière réinscription en 2018

Doctorat en médecine - DES de médecine physique et de réadaptation - DIU de médecine

manuelle orthopédique et RJDC - DU d’appareillage des handicapés moteurs et

d’urodynamique

Hôpital des Armées BP 41 - Rue du Colonel Fonferrier 29240 BREST NAVAL

02.98.43.73.17

DERAMOUDT Bruno (1952) - arrondissement : RENNES

1ère inscription en 1993 – dernière réinscription en 2016

Praticien hospitalier

Hôpital Sud -16 bd de Bulgarie BP 90347 - 35203 RENNES Cedex 02

Tél 02.99.26.71.32 Fax 02.99.26.71.07

[email protected]

LECERF Hugues (1951) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 1998 – dernière réinscription en 2015

Page 250: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

250

Doctorat en médecine 1985 - spécialité rééducation et réadaptation fonctionnelle 1984 -

spécialité médecine du sport 1986 - DU thérapeutique manuelle 1988 - DU de RJDC 1995

100, boulevard Hebert 35400 SAINT-MALO

02.99.40.75.17 Fax 02.99.40.75.89

[email protected]

AUBRY Yves (1951) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 1993 – dernière réinscription en 2016

Docteur en médecine - C.E.S. en Rééducation et Réadaptation Fonctionnelles - C.E.S

Biologie et Médecine du Sport - D.U Thérapeutiques Manuelles - RJDC - CAPEDOC -

28 rue Louis Larnicol – 56600 LANESTER

02.97.85.61.64 secrétariat 06.68.34.41.08

[email protected] ou [email protected]

F.1.17. - Médecine et santé du travail

LE DEZ Véronique – arrondissement : BREST

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

DES médecine du travail-DIU aide au sevrage tabagique

6 bis rue de kervézennec-29200 BREST

Tél. 02.98.02.81.81 Fax 02.98.02.09.23 Mob. 06.61.11.97.95

Mél [email protected]

DUPAS née MERLIVAT Dominique (1951) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1991 – dernière réinscription en 2018

toxicologie professionnelle- médecin des hôpitaux-maître de conférence des universités-

consultation de pathologie professionnelle et environnementale-CHU Hôtel Dieu

44 rue de Lancry-75010 PARIS

02.40.08.36.35 Fax : 02.40.41.28.36

[email protected]

GERAUT Christian (1946) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1988 – dernière réinscription en 2012

Chef de service au CHU - diplôme de dermato-vénérologie.

Bâtiment le Tourville-5 rue du Pr Yves Boquien 44093 NANTES CEDEX 01

Page 251: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

251

02.40.08.36.35 Fax 02.40.08.36.34

[email protected]

LUCAS Gérard- arrondissement : NANTES

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

21 rue des Maraîchers-44300 NANTES

Mob 06.80.23.31.20

Mél [email protected]

DEVELAY Patrick (1946) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1984 – dernière réinscription en 2016

CES médecine légale - CES médecine du travail - CES Santé Publique - AES toxicologie et

pharmacologie clinique -

8 square du clos Hubert-35170 BRUZ

06,07,79,60,23

[email protected]

F.1.18. - Médecine vasculaire

F.1.19. - Néphrologie

DURAND Pierre-Yves (1957) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription 2013-dernière réinscription 2016

Doctorat médecine (université de Nancy 1986) ; CES de Néphrologie ( université de Nancy

1989), DU en réparation juridique du dommage corporel (université de Nancy 1984),CES

médecine légale (université de Nancy 1987),

ECHO – Centre Hospitalier Bretagne Atlantique-Pavillon Villemin-Bd Guillaudot-56000

VANNES

02.97.42.47.11 Mobile 06.22.02.69.14 Fax 02.97.42.55.56

[email protected]

F.1.20. - Neurologie

VERCELLETTO Martine (1949) - arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 1994 – dernière réinscription en 2016

Ancien interne des Hôpitaux de Nantes - ancien chef de clinique - praticien hospitalier,

Neurologue -

DU réparation du dommage corporel

CLINIQUE NEUROLOGIQUE Hôpital Guillaume et René Laënnec 44093 NANTES Cedex1

Page 252: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

252

02.40.16.54.22 Fax 02.40.16.53.97

[email protected]

à partir du 1er

mars 2018

23 avenue camus-44000 NANTES

Mob 06 89 95 82 58

[email protected]

DIRAISON Philippe (1963) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2005 – dernière réinscription en 2018

Docteur en médecine - DES neurologie (1994) - D.U neuropsychologie clinique (1994) - D.U

réparation du dommage corporel (1999)

Service Neurologie C.H Laënnec 29000 QUIMPER

02.98.52.60.64

[email protected]

F.1.21. -Ophtalmologie médicale

DELAUNAY SUPLY Anne Claire – arrondissement de Lorient

1ère inscription à titre probatoire en 2016

13 rue François Toullec 56100 LORIENT

Fax 02.97.36.58.85

Mob. 06.89.34.67.53

Mél. [email protected]

JOANNOT Bernard (1963) - arrondissement : SAI5NT-NAZAIRE

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

D.E.S Ophtalmologie 1994 - D.U Imagerie rétinienne et de traitements maculaires 2004 -

D.I.U Inflammations et infections oculaires 2005 - D.U Glaucome -

4 allée de la Mer d’Iroise - 44600 SAINT-NAZAIRE

Mobile 06.81.44.38.81

F.1.22. - Oto-rhino-laryngologie (ORL) médicale

FEGER Benoît (1958) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2013 – dernière réinscription en 2016

DU Paris XI de carcinologie cervico-faciale (1988), Diplôme docteur en médecine (1989),DU

la réparation juridique du dommage corporel option médecine (1999)

34 rue du Moulin à Poudre – 29200 BREST

02.98.49.24.84 Fax 02.98.44.70.30 mob 06.74.12.53.26

Page 253: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

253

[email protected]

RUPIN Olivier (1961) – arrondissement RENNES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

DES oto-rhino-laryngologie (ORL) – DU réparation juridique du dommage corporel – DESC

de chirurgie cervico faciale – doctorat médecine – chef de clinique à la faculté de médecine –

assistant de chirurgie des hôpitaux de Rennes

Centre Hospitalier Privé – 6 bd de la boutière -35760 ST GREGOIRE

Tel 02.23.25.30.60 Fax 02.23.25.30.61

[email protected]

F.1.23. - Parasitologie et mycologie

F.1.24. - Pédiatrie

BALENçON Martine (1967) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1990 – dernière réinscription en 2017

Doctorat en médecine (Faculté de Nantes-1997) - D.E.S en pédiatrie (Faculté de Nantes-

1998) - diplôme de gastro-entérologie, hépatologie et nutrition pédiatrique (1998) - diplôme

d'endoscopie digestive, proctologie et exploitations fonctionnelles pédiatriques (1999)-DIU

gynecologie de l’enfance et de l’adolescence faculté de Lille (2012) – capacité de pratiques

médico judiciaires faculté de médecine Paris V (2015)

CHU RENNES - Cellule d'Accueil Spécialisé de l'Enfance en danger - Service de pédiatrie

16 boulevard de Bulgarie 35023 RENNES Cedex 2

02.99.26.67.42 Fax 02.99.26.67.59

[email protected]

CHU RENNES – arrondissement RENNES

Représentant légal : Mme ANATOLE TOUZET Véronique

1ère

inscription en 2014

2 rue Henri Le Guilloux -35033 RENNES CX 9

Tel 02.99.28.43.25 Fax 02.99.28.43.36

[email protected]

[email protected]

FRANCOIS-CHERVET Catherine (1957) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2013 – dernière réinscription en 2016

Diplôme de docteur en médecine spécialité pédiatrie (1988), praticien hospitalier (1991),DIU

gynécologie de l'enfance et de l'adolescence

Page 254: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

254

CH VITRE-Service pédiatrie-30 route de Rennes-35500 VITRE

02.99.74.14.95 Mobile 06.82.18.28.00

[email protected]

PIERRE Marion- arrondissement : RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

DES de pédiatrie-DESC de médecine légale

Service de médecine légale et médecine pénitentiaire-2 rue Henri Le Guillou-35033

RENNES CX

Tél. 02.99.28.24.28 Fax 02.99.28.25.57 Mob 06.61.72.99.60

[email protected]

ROUSSEY Michel (1948) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1990 – dernière réinscription en 2016

Doctorat en médecine, pédiatrie, maîtrise de biologie humaine - professeur de pédiatrie -

Département Médecine de l’Enfant et de l’Adolescent - Promotion chevalier de la légion

d’honneur (janvier 2015)

Cellule d’Accueil Spécialisé de l’Enfance en Danger (CASED)

CHU Anne de Bretagne - 16 boulevard de Bulgarie BP 90347 - 35203 RENNES Cedex 2

02.99.26.67.42 Fax 02.99.26.67.59

[email protected]

LE BIDEAU Marc (1962) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 2009 - dernière réinscription en 2016

Expertises limitées au ressort dut TGI ST NAZAIRE

Doctorat en médecine (1994) - D.U de Santé et Médecine Tropicales (1992) - D.E.S en

pédiatrie (1994) - praticien hospitalier

Centre Hospitalier - Service de Pédiatrie 44600 SAINT-NAZAIRE

02.72.27.80.37

[email protected]

F.1.25. - Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique

RICHE Christian (1949) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1990 – dernière réinscription en 2015

Doctorat en médecine - doctorat en biologie humaine de pharmacologie - professeur de

pharmacologie

CHU -Boulevard Tanguy Prigent 29609 BREST CEDEX

02.98.34.79.75 Fax 02.98.34.79.77

Page 255: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

255

[email protected]

SCHMITT François (1957) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2003 – dernière réinscription en 2011

Pharmacien option biologie 1983 - C.E.S. d'immunologie 1986 - C.E.S. de bactériologie et de

virologie cliniques 1987 - C.E.S. d'hématologie 1988 - C.E.S. de biochimie 1989 - D.E. de

docteur en pharmacie 1989 - D.E.A. de physiologie et physiopathologie rénales 1991 -

Doctorat Universitaire spécialité Science de la vie 1995

Centre Hospitalier de Bretagne Sud - Laboratoire de Biologie médicale BP 2233

56322 LORIENT Cedex

02.97.64.91.87 Fax 02.97.64.91.89

[email protected]

DESLANDES Guillaume (1977) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

DES pharmacie hospitalière et des collectivités – Diplôme d’Etat docteur en pharmacie –

Inscription à l’ordre des pharmaciens section H

Laboratoire de pharmacologie – toxicologie – 9 quai Moncousu -44093 NANTES CX 1

Tel 02.53.48.23.41 fax 02.40.08.39.96 Mob 06.83.79.39.02

[email protected]

MONTEIL-GANIERE Catherine (1962) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2001 – dernière réinscription en 2017

Docteur en pharmacie 1987 - diplôme d'études spécialisées de pharmacie et santé publique

1990 - diplôme d'études supérieures spécialisées de toxicologie professionnelle 1987 - thèse

de doctorat 2003

CHU Nantes- laboratoire de pharmacologie-toxicologie - 9 quai Moncousu 44093 NANTES

CEDEX 1

02.40.08.42.02 Fax : 02.40.08.39.96

[email protected]

F.1.26. - Pneumologie

LEROYER Christophe (1958) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1993 – dernière réinscription en 2015

Professeur des Universités - Praticien hospitalier

Département de Médecine Interne et Pneumologie - Hôpital de la Cavale Blanche 29609

BREST

02.98.34.73.65 Fax 02.98.34.74.41 Mobile 06.23.95.35.59

Page 256: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

256

[email protected]

LEDOUX Jean-Philippe (1947) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1992 – dernière réinscription en 2015

Pneumophtisiologue

78 Boulevard de la duchesse Anne-35700 RENNES

Mobile 06.08.03.17.54

[email protected]

F.1.27. -Rhumatologie

LE HENAFF Pierre – arrondissement QUIMPER

1ère

inscription en 2015-réindcription en 2018

Doctorat en médecine (1980) – CES de rhumatologie (1981) – DU de RJDC (1990)

62 quai de l’Odet – 29000 QUIMPER : 02.98.53.60.47 Fax : 02.98.53.93.44

F.2. - PSYCHIATRIE

F.2.1. - Psychiatrie d’adultes

CHANOINE Pascale (1958) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1997 – dernière réinscription en 2016

Doctorat en médecine (1988) - C.E.S. en psychiatrie (1989)

Hôpital de Bohars 29820 BOHARS

02.98.01.51.09 Fax 02.98.01.52.38

COZIC Jean-Yves (1956) - arrondissement : BREST

1ère inscription en 1992 – dernière réinscription en 2016

Psychiatre

Hôpital de Bohars - C.H.U – Route de Ploudalmézeau 29820 BOHARS

02.98.01.51.09 Fax 02.98.01.52.38

[email protected]

Page 257: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

257

DEJEAN Yasmina née MAZOUNI (1962) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2005 – dernière réinscription en 2016

Doctorat en médecine - DES psychiatrie - DEA littérature française

Hopital de la cavale blanche – urgences psychiatriques -29820 BOHARS

02.98.34.74.69 Fax 02.98.34.79.19

[email protected]

DAUMER Jean (1948) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 1982 – dernière réinscription en 2016

Psychiatre - médecin-chef

BP 109-56703 HENNEBONT CX

[email protected]

LE MOIGNE Loïc (1960) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2013 – dernière réinscription en 2016

Doctorat médecine 1992- DES de psychiatrie 1993-DU réparation juridique du dommage corporel

2011-DU traumatismes cranio-cérébraux 2010,

EPSM CHARCOT-le trescoet - BP 47-56854 CAUDAN

Fax : 02.97.02.38.17

02.97.02.39.75 = secrétariat du Pôle Pinel

02.97.36.59.95 = secrétariat "expertises"

[email protected]

RANNOU Jean-Michel (1946) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 1985 – dernière réinscription en 2015

Psychiatre

18 rue Paul Guieysse 56100 LORIENT

Tel 02.97.64.61.32 Fax 02.97.64.61.32

ROY Guy – arrondissement LORIENT

1ère

inscription en 2015. Dernière réinscription en 2018

Doctorat en médecine (1976) – CES de psychiatrie (1981) – qualification en

psychiatrie option enfants-adolescents (1996) – certificat de criminologie

appliquée à l’expertise mentale

Page 258: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

258

Mobile 06.82.11.90.87

[email protected]

BARANGER Jean Paul ( 1953) arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

CES de psychiatrie

DU droit de la santé

DU épidémiologie

Doctorat médecine

EPSM Etienne Gourmelen – pôle 4 –CS 16003-1 rue Etienne Gourmelen-29107

QUIMPER CX

Tél. 07.50.07.91.27 Fax 02.98.98.67.93

[email protected]

ABDELMALEK Mohammed (1964) -arrondissement de RENNES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Diplôme interuniversitaire de spécialisation de psychiatrie 1996

Centre hospitalier de REDON Rue de galerne 35 600 REDON

02.99.71.71.54

Fax :02.99.71.71.31

[email protected]

.

ABONDO Marlène (1972) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Doctorat en médecine - Diplôme d’études spécialisées Psychiatrie et DESC de

médecine légale- doctorat de psychologie

Service de médecine légale CHU Pontchaillou 35000 RENNES

Tél. 02.99.28.24.28 (secrétariat médecine légale)

Tél. 02.99.28.99.04 (secrétariat CRAVS) [email protected]

CHU RENNES – arrondissement RENNES

Représentant légal : Mme ANATOLE TOUZET Véronique

1ère

inscription en 2014

2 rue Henri Le Guilloux -35033 RENNES CX 9

Tel 02.99.28.43.25 Fax 02.99.28.43.36

[email protected]

[email protected]

Page 259: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

259

HENRY Anne (1957) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2000 – dernière réinscription en 2013

Doctorat en médecine 1982 - C.E.S. de psychiatrie 1986 - D.E.A. de lettres modernes

1986 - D.E.A. d’ethnologie 1990 - Thèse d'Ethique médicale 2003 - Médecin spécialiste

qualifié en Psychiatrie option enfants et adolescents 2005 -

Centre Pénitentiaire Rue du petit pré- CS 14605 35746 VEZIN LE COQUET

02.23.48.39.02

[email protected]

LECLERCQ Jean-Pierre (1948) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2003 – dernière réinscription en 2015

Doctorat en médecine - CES de Psychiatrie

Centre Hospitalier Guillaume Régnier -108 avenue du Général Leclerc BP 60321

35703 RENNES Cedex7

02.99.63.54.55

LE FOLL Jean Alain (1949) – arrondissement : RENNES

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Doctorat en médecine – CES de psychiatrie-certificat d’études relative à l’expertise médico psychologique et psychiatrie judiciaire- AEU d’analyse clinique et économique de la décision médicale.

CH GUILLAUME REGNIER- service G 08

108 av du général Leclerc-BP 60321-35703 RENNES CX 7

NABHAN ABOU Nidal - arrondissement : RENNES

Transfert art 16 en 2017

Service de psychiatrie adulte-40 rue st benoit-53000 LAVAL

02.43.66.46.23 Fax 02.43.66.46.39 mob 06.07.50.57.18

[email protected]

ALRIC Vincent (1960) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 2002 – dernière réinscription en 2016

Docteur en médecine 1991 - DES de psychiatrie 1992 - DES psychiatrie enfant

Page 260: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

260

adolescent 1992 - D.U. psychiatrie légale 1992 - D.U. Victimologie criminologie 2000

Clinique la brière – route de Mesquer – 44350 GUERANDE

02.40.62.15.50 Fax 02.40.62.96.21

[email protected]

SIMON Christian (1963) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Doctorat en médecine qualification psychiatre - Diplôme de Victimologie

Groupe Médical Intra Muros 13 rue Bizienne 44350 GUERANDE

02.40.15.64.64 Fax 02.40.62.08.39

THOMAS Joël (1954) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 2002 – dernière réinscription en 2016

Doctorat en médecine 1981 - C.E.S psychiatrie 1976 - D.I.U évaluation et organisation

de soins en psychiatrie 1995/1996 - diplôme de victimologie de l’Université de Chicago

1997/1998 - D.U. de médecine statutaire et de médecine agréée 2000 - D.I.U de

Psychiatrie criminelle et Médico-légale.

Clinique La Brière - Route de Mesquer BP 55118 - 44351 GUERANDE Cedex

02.40.62.15.50 Fax 02.40.42.96.21

[email protected]

ROBIN Didier – arrondissement VANNES

1ère

inscription en 2015-dernière réinscription en 2018

Doctorat en médecine – CES en psychiatrie option pédo-psychiatrie

EPSM Morbihan – 22 rue de l’hôpital – 56896 ST AVE CX : 02.97.54.48.55 Mobile :06.62.90.58.43

[email protected]

F.2.2. - Pédopsychiatrie

DAUMER Jean (1948) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 1982 – dernière réinscription en 2016

Psychiatre - médecin-chef

BP 109-56703 HENNEBONT CX

[email protected]

RANNOU Jean-Michel (1946) - arrondissement : LORIENT

Page 261: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

261

1ère

inscription en 1985 – dernière réinscription en 2015

Psychiatre

18 rue Paul Guieysse 56100 LORIENT

Tel 02.97.64.61.32 Fax 02.97.64.61.32

ROY Guy – arrondissement LORIENT

1ère

inscription en 2015. Dernière réinscription en 2018

Doctorat en médecine (1976) – CES de psychiatrie (1981) – qualification en psychiatrie

option enfants-adolescents (1996) – certificat de criminologie appliquée à l’expertise

mentale

Mobile 06.82.11.90.87

[email protected]

NAUDET Jean Marie (1966) - arrondissement : NANTES

Transfert art 16 en 2017

Doctorat médecine. DES psychiatrie (2001)-DU autisme (2006)

31 rue Léon Gaumont-44700 ORVAULT

Mobile 06 50 69 72 74

[email protected]

MORILLON Bertrand (1953) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 1993 – dernière réinscription en 2015

Psychiatre des Hôpitaux - Chef de service de l'Intersecteur de Psychiatrie Infanto-

Juvénile

Centre Hospitalier - BP 114 - 35403 SAINT-MALO Cedex

02.99.21.27.42 Fax 02.99.21.27.33

[email protected]

ALRIC Vincent (1960) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 2002 – dernière réinscription en 2016

Docteur en médecine 1991 - DES de psychiatrie 1992 - DES psychiatrie enfant

adolescent 1992 - D.U. psychiatrie légale 1992 - D.U. Victimologie criminologie 2000

Clinique la brière – route de Mesquer – 44350 GUERANDE

02.40.62.15.50 Fax 02.40.62.96.21

[email protected]

Page 262: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

262

SIMON Christian (1963) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Doctorat en médecine qualification psychiatre - Diplôme de Victimologie

Groupe Médical Intra Muros 13 rue Bizienne 44350 GUERANDE

02.40.15.64.64 Fax 02.40.62.08.39

ROBIN Didier – arrondissement VANNES

1ère

inscription en 2015-dernière réinscription en 2018

Doctorat en médecine – CES en psychiatrie option pédo-psychiatrie

EPSM Morbihan – 22 rue de l’hôpital – 56896 ST AVE CX : 02.97.54.48.55 Mobile :06.62.90.58.43

[email protected]

F.3. - CHIRURGIE

F.3.1. - Chirurgie digestive

FRAMERY Dominique (Mr) (1961) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

Docteur en médecine 1992 - DES Chirurgie viscérale 1992 – lauréat du concours de

praticien hospitalier catégorie III (-1993)- D.I.U médecine légale et de RJDC 1989 –

Maîtrise spécialisée d’anatomie 1989 – DIU de chirurgie digestive cancérologique (DIU

à reconnaissance ordinale) 2006.

Centre Médico Chirurgical de la Baie de Morlaix 29600 MORLAIX

02.98.62.36.10 Fax 02.98.62.01.46 Mobile 06.12.32.11.19

[email protected]

GUINIER David (1969) - arrondissement de LORIENT

1ère

inscription en 2009 – dernière réinscription en 2016

Docteur en médecine 2003 - D.E.S.C de chirurgie viscérale et digestive 2003 - capacité

de médecine de pratiques médico-judiciaires 2006 - praticien hospitalier en chirurgie

digestive -

Centre Hospitalier de Bretagne Sud BP 2233 - 56322 LORIENT Cedex

02.97.64.98.59 Fax 02.97.64.91.12

[email protected]

De la LANDE de CALAN Loïc - arrondissement de Quimper

Transfert art 16 en 2017

Page 263: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

263

26 rue de François de Kergrist 29660 CARANTEC

Mob. 06.81.96.95.03

[email protected]

DELARUE Dominique (1947)-arrondissement de RENNES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

DU de chirurgie digestive par voie coelioscopique 1992, DU de chirurgie hépato-biliaire

2002, DU de chirurgie laparoscopique avancée 2003, DU de droit des malades et

responsabilité médicale 2005, DU d'expertise du dommage corporel 2006, DIU

d'expertises en accidents médicaux 2008

9 Mail François Miterrand-35000 RENNES

: 06.07.42.39.92

[email protected]

RAFFAITIN Philippe-arrondissement de ST NAZAIRE

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

DIU réparation juridique du dommage corporel-Doctorat médecine-DESC chirurgie

viscérale et digestive-DES chirurgie générale.

Tél. 02.72.27.53.10 Fax 02.72.27.53.17 mob. 06.52.98.44.60

[email protected]

F.3.2. - Chirurgie générale

FRAMERY Dominique (Mr) (1961) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

Docteur en médecine 1992 - DES Chirurgie viscérale 1992 – lauréat du concours de

praticien hospitalier catégorie III (-1993)- D.I.U médecine légale et de RJDC 1989 –

Maîtrise spécialisée d’anatomie 1989 – DIU de chirurgie digestive cancérologique (DIU

à reconnaissance ordinale) 2006.

Centre Médico Chirurgical de la Baie de Morlaix 29600 MORLAIX

02.98.62.36.10 Fax 02.98.62.01.46 Mobile 06.12.32.11.19

[email protected]

De la LANDE de CALAN Loïc - arrondissement de Quimper

Transfert art 16 en 2017

26 rue de François de Kergrist 29660 CARANTEC

Mob. 06.81.96.95.03

[email protected]

Page 264: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

264

DELARUE Dominique (1947)-arrondissement de RENNES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

DU de chirurgie digestive par voie coelioscopique 1992, DU de chirurgie hépato-biliaire

2002, DU de chirurgie laparoscopique avancée 2003, DU de droit des malades et

responsabilité médicale 2005, DU d'expertise du dommage corporel 2006, DIU

d'expertises en accidents médicaux 2008

9 Mail François Miterrand-35000 RENNES

: 06.07.42.39.92

[email protected]

BAUVILLE Estelle-arrondissement de RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Doctorat spécialité gynécologie obstétrique-DES gynécologie obstétrique-

CHU Hôpital sud-16 bd de bulgarie-35203 RENNES CX2

Tél. 02 99 26 59 29 Fax 02.99.26.67.00

[email protected]

HARLICOT Jean Philippe (1970)-arrondissement de RENNES

1ère

inscription en 2013- dernière réinscription en 2016

Docteur en médecine (2001) – DES gynécologie obstétricale (2001)

CHU Hopital Sud DOGMR-16 Bd de Bulgarie-35203 RENNES CX 2

06.61.87.33.00

[email protected]

RAFFAITIN Philippe-arrondissement de ST NAZAIRE

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

DIU réparation juridique du dommage corporel-Doctorat médecine-DESC chirurgie

viscérale et digestive-DES chirurgie générale.

Tél. 02.72.27.53.10 Fax 02.72.27.53.17 mob. 06.52.98.44.60

[email protected]

F.3.3. - Chirurgie infantile

F.3.4. - Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie

BRACHET Michel-arrondissement Quimper

Dernière réinscription en 2017

Page 265: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

265

Stomatologue de l’Hôpital - chirurgien maxillo-facial - odontologie

19 rue Vis 29000 QUIMPER

Tél. 02.98.53.65.30 Mob. 06.16.59.81.40

[email protected]

F.3.5. - Chirurgie orthopédique et traumatologique

POTIER Jean-Yves (1961) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

Docteur en médecine 1994 - DES Chirurgie orthopédie et traumatologie 1994 - D.U

micro chirurgie - DIU de RJDC 2006 - Praticien libéral

12 impasse Royer Dubail 56100 LORIENT

Tél. 02.97.87.56.95

[email protected]

BLAMOUTIER Arnaud (1958) – arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2012-dernière réinscription en 2015

Doctorat en médecine (1989), spéciaiste en chirurgie orthopédique et traumatologique

depuis 1993

CHP St Grégoire – 6 boulevard de la Boultière-35760 ST GREGOIRE

02.23,25,30,70 Fax : 02,23,25,30,71

ablamoutier@vivalto-sante,com

BOURGIN Thierry (1952) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2002 – dernière réinscription en 2011

Doctorat en médecine (1983) - chef de clinique des Universités Rennes (1983/1987) -

qualifié en chirurgie générale (1984), en chirurgie orthopédique (1985), en biologie et

médecine du sport (1982), en traumatologie sportive (1983) - titulaire d’un diplôme de

3ème cycle en biologie humaine (1985) - titulaire du diplôme d’études médicales

relatives à la réparation du dommage corporel (1985)

44 route de la pointe du bill-56860 SENE

02.97.26.20.54

Page 266: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

266

[email protected]

F.3.6. - Chirurgie plastique, reconstructrice, esthétique ; brûlologie

DUTEILLE Franck (1966) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

Docteur en médecine 1997 - DESC chirurgie plastique 1999 -DEA Génie Biologique

2000 - Habilitation à diriger des recherches 2004 - Praticien hospitalier – Professeur des

Universités-Chef de service

Chef de Service -Chirurgie Plastique Réparatrice et Esthétique - Centre des brûlés -

Immeuble Jean Monnet - C.H.U 44093 NANTES CEDEX 01

02.40.08.73.04 Fax : 02.40.08.73.05

[email protected]

AILLET Sylvie- arrondissement : RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

DESC de chirurgie plastique, esthétique et reconstructrice- MSBM ‘certificats de

biochimie et de pharmacologie)-certificat de maitrise « anatomie, imagerie et

morphogénèse »-DU de microchirurgie-DIU de chirurgie de la main du grand

ouest-doctorat en médecine-DES de chirurgie générale-DU « droit des malades et

responsabilité médicale »

CHU Rennes Hôpital Sud-Service chirurgie plastique-16 bd de Bulgarie-BP

90347-35203 RENNES CX 2

Tél 02.99.26.71.68 (secrétariat) Fax 07.86.35.10.71 Mob. 07.86.35.10.71

[email protected]

[email protected]

F.3.7. - Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire

LEGUERRIER Alain (1949) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1988 - dernière réinscription en 2015

Interne des hôpitaux de Paris - thèse de doctorat en médecine - C.E.S. de chirurgie

générale - maîtrise de biologie humaine - agrégé en chirurgie thoracique et cardio-

vasculaire - assistant des hôpitaux - chef de clinique des universités de Rennes,

chirurgien des hôpitaux - professeur de chirurgie thoracique et cardio-vasculaire à

l'université de Rennes - expert agréé par la cour de cassation

Hôpital Pontchaillou - Service chirurgie cardio-vasculaire 2 rue Henri Le Guillou-35033

RENNES Cedex 9

02.99.28.42.74 Fax 02.99.28.24.96

[email protected]

Page 267: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

267

F.3.8. - Chirurgie vasculaire

LEGUERRIER Alain (1949) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1988 - dernière réinscription en 2015

Interne des hôpitaux de Paris - thèse de doctorat en médecine - C.E.S. de chirurgie générale -

maîtrise de biologie humaine - agrégé en chirurgie thoracique et cardio-vasculaire - assistant

des hôpitaux - chef de clinique des universités de Rennes, chirurgien des hôpitaux -

professeur de chirurgie thoracique et cardio-vasculaire à l'université de Rennes - expert agréé

par la cour de cassation

Hôpital Pontchaillou - Service chirurgie cardio-vasculaire 2 rue Henri Le Guillou-35033

RENNES Cedex 9

02.99.28.42.74 Fax 02.99.28.24.96

[email protected]

VILLAPADIERNA Frédéric – arrondissement : ST NAZAIRE

1ère

inscription à tire probatoire en 2018

Doctorat en médecine-DES en chirurgie générale- DESC en chirurgie vasculaire- Diplôme de

maîtrise en sciences biologiques et médicales-DU en microchirurgie expérimentale et

clinique- DU de thérapeutiques endovasculaires périphériques-DIU réparation juridique du

dommage corporel

Polyclinique de l’Europe-33 bd de l’Université-BP 428-44615 ST NAZAIRE CX

Tél. 02.51.16.16.78 Fax 02.51.16.16.93 Mob. 06.11.60.61.97

Mél. [email protected]

F.3.9. - Gynécologie-obstétrique

CHARRIER Alain (1950) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2009- dernière réinscription en 2016

Doctorat en médecine (1985) - Certificat d’Etudes Spéciales d’Obstétrique et Gynécologie

médicale (1984) -

15 rue Guyot Jomard – 56000 VANNES

06.85.56.38.89

[email protected]

Page 268: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

268

DARNIS Eric (1957) - arrondissement : NANTES

1ère inscription en 2008 ; dernière réinscription en 2018

Diplôme de docteur en médecine 1985 - Spécialité de gynécologie-obstétrique 1985 -

Praticien hospitalier

Hôtel Dieu - H.M.E - C.H.U - Service gynécologie - 38 boulevard Jean Monnet 44093

NANTES Cedex

Tél 02.40.08.32.24

[email protected]

PHILIPPE Henri Jean (1955) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

DU d’ultrasonographie médicale (1981), DOCTORAT en médecine (1982), DU de techniques

microchirurgicales (1984), spécialisation gynécologie obstétrique (1987)

Hôpital Mère et enfant- service gynécologie-38 bd Jean Monnet 44093 NANTES cedex 1

02.40.08.43.08 fax : 02.40.08.46.48

[email protected]

VAUCELLE Eric ()-arrondissement de RENNES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

7 bis boulevard de la Tour d’Auvergne Clinique de la sagesse 35 000 RENNES

Tél: 02.99.31.48.97 Fax : 02.99.31.51.02

[email protected]

BAUVILLE Estelle-arrondissement de RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Doctorat spécialité gynécologie obstétrique-DES gynécologie obstétrique-

CHU Hôpital sud-16 bd de bulgarie-35203 RENNES CX2

Tél. 02 99 26 59 29 Fax 02.99.26.67.00

[email protected]

DELARUE Thierry (1946) – arrondissement de RENNES

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

Doctorat en médecine 1976- CES obstétrique et gynécologie médicale 1978- DU

d’ultrasonographie médicale mention gynécologie 1980- DIU de réparation juridique du

dommage corporel 2010.

Page 269: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

269

3 boulevard Sébastopol – 35000 RENNES

Tel 02.90.09.70.54 Mob 06.14.17.72.28

[email protected]

HARLICOT Jean Philippe (1970)-arrondissement de RENNES

1ère

inscription en 2013- dernière réinscription en 2016

Docteur en médecine (2001) – DES gynécologie obstétricale (2001)

CHU Hopital Sud DOGMR-16 Bd de Bulgarie-35203 RENNES CX 2

06.61.87.33.00

[email protected]

F.3.10. - Neurochirurgie

1988

RIEM Tanguy (1971) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Maîtrise de sciences biologiques et médicales C1 anatomie organogénèse et C2 radio

anatomie – DEA biomorphologie quantitative et variabilité de la forme humaine - Doctorat

médecine – DES de neurochirurgie –DIU de neuro –oncologie –DU réparation juridique du

dommage corporel-DIU national d’expertises en acciddents médicaux

Hôpital Guillaume et René Laennec-service de neurochirurgie-Boulevard Jacques Monod-ST

HERBLAIN-44093 NANTES CX 1

Tel 02.40.16.51.69 Fax 02.40.16.21.41 Mob. 06.62.27.43.42

[email protected]

F.3.11. - Ophtalmologie

DELAUNAY SUPLY Anne Claire – arrondissement de Lorient

1ère inscription à titre probatoire en 2016

13 rue François Toullec 56100 LORIENT

Fax 02.97.36.58.85

Mob.06.89.34.67.53

Mél. [email protected]

Page 270: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

270

F.3.12. - Oto-rhino-laryngologie (ORL) et chirurgie cervico-faciale

FEGER Benoît (1958) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2013 – dernière réinscription en 2016

DU Paris XI de carcinologie cervico-faciale (1988), Diplôme docteur en médecine (1989),DU

la réparation juridique du dommage corporel option médecine (1999)

34 rue du Moulin à Poudre – 29200 BREST

02.98.49.24.84 Fax 02.98.44.70.30 mob 06.74.12.53.26

[email protected]

MALARD Olivier (1969) - arrondissement : NANTES

1 ère inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

DOCTORAT en biomatériaux (2004),DU de chirurgie plastique de la face (2002), DESC

chirurgie de la face et du cou (2002), DU de carcinologie cervico-faciale (2001), DES ORL

(2000), DOCTORAT en médecine (2000)

Coordonnées professionnelles :

CHU Hôtel Dieu--Service ORL-1 place Alexis Ricordeau-44093 NANTES CEDEX

02.40.08.34.75 Fax 02.40.08.34.77

[email protected]

RUPIN Olivier (1961) – arrondissement RENNES

1ère

inscription en 2014 dernière réinscription en 2017

DES oto-rhino-laryngologie (ORL) – DU réparation juridique du dommage corporel – DESC

de chirurgie cervico faciale – doctorat médecine – chef de clinique à la faculté de médecine –

assistant de chirurgie des hôpitaux de Rennes

Centre Hospitalier Privé – 6 bd de la boutière -35760 ST GREGOIRE

Tel 02.23.25.30.60 Fax 02.23.25.30.61

[email protected]

F.3.13. - Urologie

SAUTY Louis - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Diplôme interuniversitaire Réparation juridique du dommage corporel "Médecine ou

odontologie" - 2015

Clinique Mutualiste-3 rue Robert de la Croix-56100 LORIENT

Tél. 02.97.64.81.62 fax 02.9764.81.73

[email protected]

Page 271: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

271

ALNO Loïc (1950) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Diplôme universitaire en médecine - qualification en chirurgie générale puis urologie -

Médecin - expert spécialiste en Urologie auprès du Centre de Réforme de Rennes

C.H.P Saint-Grégoire 6 boulevard de la Boutière SC 56816 - 35768 SAINT-GREGOIRE

cedex

02.23.25.31.31 Fax :02.99.23.36.01

[email protected]

F.4. - IMAGERIE MÉDICALE et BIOPHYSIQUE

F.4.1. - Radiologie et imagerie médicale

* Imagerie de l’enfant

* Neuro-imagerie

* Radiologie interventionnelle

BRUNEAU Bertrand (1974) arrondissement RENNES

1ère inscription 2012- dernière réinscription 2016

Doctorat médecine (2004)- DES de radiodiagnostic et imagerie médicale (2004)

Hopital Sud-service de radiologie-16 bd de bulgarie-35203 RENNES

Tél 02.99.28.43.21

[email protected]

BONFILS Rémy – arrondissement RENNES

1ère

inscription en 1984- dernière réinscription en 2017

CES médecine légale .

Pôle Saint Hélier – 54 rue Saint Hélier – CS 74330 -35043 RENNES 02.99.65.75.98 Mob. 06.85.21.31.95

[email protected]

CHU RENNES – arrondissement RENNES

Représentant légal : Mme ANATOLE TOUZET Véronique

1ère

inscription en 2014

2 rue Henri Le Guilloux -35033 RENNES CX 9

Tel 02.99.28.43.25 Fax 02.99.28.43.36

[email protected]

[email protected]

Page 272: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

272

TREGUIER Catherine (1959)-arrondissement RENNES

1ère

inscription 2012 – dernière réinscription 2016

DU ultrasonographie médicale (1986)- doctorat en médecine (1987)-DU résonance

magnétique nucléaire biomédicale des universités de l’ouest (1988)

Hopital Sud-service de radiologie-16 bd de bulgarie-35203 RENNES

02.99.28.43.21

[email protected]

F.4.2. - Biophysique et médecine nucléaire

F.5. - BIOLOGIE MÉDICALE et PHARMACIE

F.5.1. - Alcoolémie

CARRE Jean Luc – arrondissement : BREST

Précédemment inscrit de 2003 à 2015

Réinscrit à titre probatoire en 2018

Docteur en médecine (1992)- Docteur en sciences (1997)

Département de Biochimie et pharmaco-toxicologie-Hôpital de la cavale blanche-Bd

Tanguy Prigent-29609 BREST CX

Tel.02.98.14.51.56 Fax 02.98.14.51.47 Mob. 06.88.16.78.73

Mél [email protected]

Mél [email protected]

CORBÉ Hubert (1954) - arrondissement : BREST

1ère inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Diplôme d’Etat de Pharmacien 1977 - C.E.S d’Immunologie Générale 1984 - Diplôme de

Microbiologie Systématique Option Virologie 1985 et Option Bactériologie 1986 - C.E.S

d’Hématologie 1989 - C.E.S de Diagnostic Biologique Parasitaire 1990 -

Service de Biochimie, Toxicologie et Pharmacologie Cliniques

Hôpital d’Instruction des Armées Clermont Tonnerre - rue du Colonel Fonferrier BP 41

[email protected]

DROUILLARD Isabelle (1967) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2009 – dernière réinscription en 2016

Page 273: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

273

Retrait temporaire

Diplôme d’Etat de docteur en pharmacie (1992) - Certificat de maîtrise de sciences

biologiques et médicales de biologie de la reproduction (1993) - D.E.S de biologie médicale

(1998) - Diplôme de médecine transfusionnelle (2000) - D.U d’immunopathologie (2004) –

chevalier ONM (2010)

63TER, rue des Arts – 94170 LE PERREUX - SUR – MARNE

Mobile : 06.09.93.64.52

[email protected]

SCHMITT François (1957) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2003 – dernière réinscription en 2011

Pharmacien option biologie 1983 - C.E.S. d'immunologie 1986 - C.E.S. de bactériologie et de

virologie cliniques 1987 - C.E.S. d'hématologie 1988 - C.E.S. de biochimie 1989 - D.E. de

docteur en pharmacie 1989 - D.E.A. de physiologie et physiopathologie rénales 1991 -

Doctorat Universitaire spécialité Science de la vie 1995

Centre Hospitalier de Bretagne Sud - Laboratoire de Biologie médicale BP 2233

56322 LORIENT Cedex

02.97.64.91.87 Fax 02.97.64.91.89

[email protected]

YGOUT Jean-François (1953) - arrondissement de LORIENT

1ère

inscription en 2000 – dernière réinscription en 2011

doctorat en médecine 1980 - ancien assistant Hospitalo-Universitaire - Praticien Hospitalier -

CES hématologie 1981 - CES immunologie générale 1982 - CES bactériologie et virologie

cliniques 1983 - CES biologique parasitaire 1984 - Diplôme universitaire de thérapeutique

anti-infectieuse 1991 - Diplômes interuniversitaires : de stratégie globale en hygiène

hospitalière 1994 et de prise en charge de l'infection par le V.I.H. 1997

C.H.B.S. - 27 rue du Docteur Lettry 56322 LORIENT CEDEX

02.97.06.81.86 Fax : 02.97.06.91.89

[email protected]

DAILLY Eric (1970) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2008- dernière réinscription en 2015

Docteur en pharmacie 1997 - Doctorat pharmacologie 1999 - DIU Toxicologie médicale -

praticien hospitalier -

HÔTEL DIEU - Laboratoire pharmacologie toxicologie - 9 Quai Moncousu 44093 NANTES

CEDEX 01

02.40.08.40.87 Fax 02.40.08.39.96

[email protected]

Page 274: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

274

DESLANDES Guillaume (1977) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014 dernière réinscription en 2017

DES pharmacie hospitalière et des collectivités – Diplôme d’Etat docteur en pharmacie –

Inscription à l’ordre des pharmaciens section H

Laboratoire de pharmacologie – toxicologie – 9 quai Moncousu -44093 NANTES CX 1

Tel 02.53.48.23.41 fax 02.40.08.39.96 Mob 06.83.79.39.02

[email protected]

MONTEIL-GANIERE Catherine (1962) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2001 – dernière réinscription en 2017

Docteur en pharmacie 1987 - diplôme d'études spécialisées de pharmacie et santé publique

1990 - diplôme d'études supérieures spécialisées de toxicologie professionnelle 1987 - thèse

de doctorat 2003.

CHU Nantes- laboratoire de pharmacologie-toxicologie - 9 quai Moncousu 44093 NANTES

CEDEX 1

02.40.08.42.02 Fax : 02.40.08.39.96

[email protected]

PINEAU Alain (1954) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Pharmacien - DESS en toxicologie professionnelle - Docteur d’Etat es sciences

pharmaceutiques

Expert-consultant pour le contrôle national de qualité des analyses de dosage de la plombémie

depuis 1994 - Expert près l’AFSSAPS pour le saturnisme infantile et près de l’INRS pour les

risques professionnels

9 rue bias-BP 61112-44035 NANTES Cedex 1

Tél. 02.53.48.43.21 Tél. 02.40.08.40.91 (hôpital) Fax 02.40.08.39.96

[email protected]

CHU RENNES – arrondissement RENNES

Représentant légal : Mme ANATOLE TOUZET Véronique

1ère

inscription en 2014

2 rue Henri Le Guilloux -35033 RENNES CX 9

Tel 02.99.28.43.25 Fax 02.99.28.43.36

[email protected]

[email protected]

GICQUEL Thomas – arrondissement RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Page 275: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

275

Doctorat mention biologie et sciences de la santé-DES d’innovation pharmaceutiques et

recherches-Master sciences cellulaires et moléculaires du vivant- doctorat en pharmacie

CHU Pontchaillou-Laboratoire de toxicologie biologique rt médicolégale-2 rue Henri Le

Guilloux –F-35033 RENNES

Tel 02.99.28.93.78 Fax 02.99.28.42.73

[email protected]

LEPAGE Sylvie (1959) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2012

Doctorat en Pharmacie 1987 - D.E.A de Pharmacologie Clinique et Expérimentale 1986 -

Doctorat Spécialité Biochimie Métabolique et Clinique 1996 -

Laboratoire des Urgences - Centre Hospitalier de Pontchaillou 35000 RENNES

02.99.28.43.00

[email protected]

MOREL Isabelle (1963) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2003 – dernière réinscription en 2015

Docteur en Pharmacie-Doctorat es sciences en Biologie et Santé - Professeur des Universités

CHU Pontchaillou - 2 rue Henri Le Guilloux - F- 35033 RENNES Cedex

02.99.28.43.00 Fax 02.99.28.42.73

[email protected]

LELOUP-POILANE Béatrice (1961) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 1995 – dernière réinscription en 2015

Dt pharmacie 1988 - biologie médicale 1988 - biologie cellulaire et moléculaire 1990 -

biologie polyvalente - alcoolémie

Centre.Hospitalier de St-Brieuc 22027 SAINT-BRIEUC CEDEX 1

02.96.01.71.53 Fax 02.96.01.73.05

[email protected]

GIROUX Fanny (1975) - arrondissement :VANNES

1ère

inscription en 2013-dernière réinscription 2016

Diplôme d’Etat de docteur en pharmacie(2006) ; DESS de biologie médicale (2006) ; DU

assurance qualité et guide de bonne exécution des analyses de biologie médicale (2011°

CHBA-20 Boulevard Maurice Guillodot -56000 VANNES

02.97.01.41.09 Fax 02.97.01.42.29 Portable 06.98.68.46.57

[email protected]

Page 276: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

276

F.5.2. - Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière

YGOUT Jean-François (1953) - arrondissement de LORIENT

1ère

inscription en 2000 – dernière réinscription en 2011

doctorat en médecine 1980 - ancien assistant Hospitalo-Universitaire - Praticien Hospitalier -

CES hématologie 1981 - CES immunologie générale 1982 - CES bactériologie et virologie

cliniques 1983 - CES biologique parasitaire 1984 - Diplôme universitaire de thérapeutique

anti-infectieuse 1991 - Diplômes interuniversitaires : de stratégie globale en hygiène

hospitalière 1994 et de prise en charge de l'infection par le V.I.H. 1997

C.H.B.S. - 27 rue du Docteur Lettry 56322 LORIENT CEDEX

02.97.06.81.86 Fax : 02.97.06.91.89

[email protected]

F.5.3. - Biochimie biologique

CARRE Jean Luc – arrondissement : BREST

Précédemment inscrit de 2003 à 2015

Réinscrit à titre probatoire en 2018

Docteur en médecine (1992)- Docteur en sciences (1997)

Département de Biochimie et pharmaco-toxicologie-Hôpital de la cavale blanche-Bd

Tanguy Prigent-29609 BREST CX

Tel.02.98.14.51.56 Fax 02.98.14.51.47 Mob. 06.88.16.78.73

Mél [email protected]

Mél [email protected]

GIROUX Fanny (1975) - arrondissement :VANNES

1ère

inscription en 2013-dernière réinscription 2016

Diplôme d’Etat de docteur en pharmacie(2006) ; DESS de biologie médicale (2006) ; DU

assurance qualité et guide de bonne exécution des analyses de biologie médicale (2011°

CHBA-20 Boulevard Maurice Guillodot -56000 VANNES

02.97.01.41.09 Fax 02.97.01.42.29 Portable 06.98.68.46.57

[email protected]

SIRE Claude Olivier - arrondissement :VANNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

doctorat d'état es-sciences - PARIS 7 - 1986

10 rue Laennec-56890 MEUCON

Tél. 02.97.44.61.80 Portable 06.89.48.25.24

[email protected]

Page 277: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

277

F.5.4. - Biologie cellulaire et moléculaire

GUILLET Stéphanie épouse SALIN (1973) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

DEA biologie des populations, génétique et éco-éthologie 1997 - Doctorat de biologie 2000

Biologiste moléculaire près de la société EUROFINS -

responsable des activités de génotypage animal et végétal (empreintes génétiques)

EUROFINS - Site de la Géraudière 44323 NANTES Cedex 3

02.51.83.21.00

[email protected]

PRAT née VALARCHE Isabelle (1966) - - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

DOCTORAT immunologie (1994)

38 rue Frédéric Chopin 44220 COUERON

02.40.69.93.71 Portable : 06.79.69.17.71

[email protected]

F.5.5. - Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication

F.5.6. - Epidémiologie, économie de la santé et prévention

F.5.7. - Hématologie biologique

F.5.8. - Immunologie biologique

F.5.9. - Nutrition

FOYER Denis (1961) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Doctorat de médecine générale 1989 - D.U de diététique thérapeutique, nutrition humaine et

physiologie de la nutrition 1992 - D.U RJDC 1993 -

“L’Oiseau blanc” - 27 allée des Pingouins 44600 SAINT-NAZAIRE

02.40.70.11.34

[email protected]

F.5.10. - Pharmacologie biologique

CARRE Jean Luc – arrondissement : BREST

Précédemment inscrit de 2003 à 2015

Page 278: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

278

Réinscrit à titre probatoire en 2018

Docteur en médecine (1992)- Docteur en sciences (1997)

Département de Biochimie et pharmaco-toxicologie-Hôpital de la cavale blanche-Bd

Tanguy Prigent-29609 BREST CX

Tel.02.98.14.51.56 Fax 02.98.14.51.47 Mob. 06.88.16.78.73

Mél [email protected]

Mél [email protected]

RICHE Christian (1949) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1990 – dernière réinscription en 2015

Doctorat en médecine - doctorat en biologie humaine de pharmacologie - professeur de

pharmacologie

CHU -Boulevard Tanguy Prigent 29609 BREST CEDEX

02.98.34.79.75 Fax 02.98.34.79.77

[email protected]

SCHMITT François (1957) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2003 – dernière réinscription en 2011

Pharmacien option biologie 1983 - C.E.S. d'immunologie 1986 - C.E.S. de bactériologie et de

virologie cliniques 1987 - C.E.S. d'hématologie 1988 - C.E.S. de biochimie 1989 - D.E. de

docteur en pharmacie 1989 - D.E.A. de physiologie et physiopathologie rénales 1991 -

Doctorat Universitaire spécialité Science de la vie 1995

Centre Hospitalier de Bretagne Sud - Laboratoire de Biologie médicale BP 2233

56322 LORIENT Cedex

02.97.64.91.87 Fax 02.97.64.91.89

[email protected]

DESLANDES Guillaume (1977) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014- dernière réinscription en 2017

DES pharmacie hospitalière et des collectivités – Diplôme d’Etat docteur en pharmacie –

Inscription à l’ordre des pharmaciens section H

Laboratoire de pharmacologie – toxicologie – 9 quai Moncousu -44093 NANTES CX1

Tel 02.53.48.23.41 fax 02.40.08.39.96 Mob 06.83.79.39.02

[email protected]

MONTEIL-GANIERE Catherine (1962) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2001 – dernière réinscription en 2017

Docteur en pharmacie 1987 - diplôme d'études spécialisées de pharmacie et santé publique

1990 - diplôme d'études supérieures spécialisées de toxicologie professionnelle 1987 - Thèse

de doctorat 2003.

Page 279: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

279

CHU Nantes- laboratoire de pharmacologie-toxicologie - 9 quai Moncousu 44093 NANTES

CEDEX 1

02.40.08.42.02 Fax : 02.40.08.39.96

[email protected]

PINEAU Alain (1954) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Pharmacien - DESS en toxicologie professionnelle - Docteur d’Etat es sciences

pharmaceutiques

Expert-consultant pour le contrôle national de qualité des analyses de dosage de la plombémie

depuis 1994 - Expert près l’AFSSAPS pour le saturnisme infantile et près de l’INRS pour les

risques professionnels

9 rue bias-BP 61112-44035 NANTES Cedex 1

Tél. 02.53.48.43.21 Tél. 02.40.08.40.91 (hôpital) Fax 02.40.08.39.96

[email protected]

CHU RENNES – arrondissement RENNES

Représentant légal : Mme ANATOLE TOUZET Véronique

1ère

inscription en 2014

2 rue Henri Le Guilloux -35033 RENNES CX 9

Tel 02.99.28.43.25 Fax 02.99.28.43.36

[email protected]

[email protected]

GICQUEL Thomas – arrondissement RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Doctorat mention biologie et sciences de la santé-DES d’innovation pharmaceutiques et

recherches-Master sciences cellulaires et moléculaires du vivant- doctorat en pharmacie

CHU Pontchaillou-Laboratoire de toxicologie biologique rt médicolégale-2 rue Henri Le

Guilloux –F-35033 RENNES

Tel 02.99.28.93.78 Fax 02.99.28.42.73

[email protected]

LEPAGE Sylvie (1959) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2012

Doctorat en Pharmacie 1987 - D.E.A de Pharmacologie Clinique et Expérimentale 1986 -

Doctorat Spécialité Biochimie Métabolique et Clinique 1996 -

Page 280: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

280

Laboratoire des Urgences - Centre Hospitalier de Pontchaillou 35000 RENNES

02.99.28.43.00

[email protected]

MOREL Isabelle (1963) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2003 – dernière réinscription en 2015

Docteur en Pharmacie-Doctorat es sciences en Biologie et Santé - Professeur des Universités

CHU Pontchaillou - 2 rue Henri Le Guilloux - F- 35033 RENNES Cedex

02.99.28.43.00 Fax 02.99.28.42.73

[email protected]

GIROUX Fanny (1975) - arrondissement :VANNES

1ère

inscription en 2013-dernière réinscription 2016

Diplôme d’Etat de docteur en pharmacie(2006) ; DESS de biologie médicale (2006) ; DU

assurance qualité et guide de bonne exécution des analyses de biologie médicale (2011°

CHBA-20 Boulevard Maurice Guillodot -56000 VANNES

02.97.01.41.09 Fax 02.97.01.42.29 Portable 06.98.68.46.57

[email protected]

F.5.11. - Physiologie

F.5.12. - Sciences du médicament

PRAT née VALARCHE Isabelle (1966) - - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

DOCTORAT immunologie (1994)

38 rue Frédéric Chopin 44220 COUERON

02.40.69.93.71 Portable : 06.79.69.17.71

[email protected]

CHU RENNES – arrondissement RENNES

Représentant légal : Mme ANATOLE TOUZET Véronique

1ère

inscription en 2014

2 rue Henri Le Guilloux -35033 RENNES CX 9

Tel 02.99.28.43.25 Fax 02.99.28.43.36

[email protected]

[email protected]

Page 281: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

281

GICQUEL Thomas – arrondissement RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Doctorat mention biologie et sciences de la santé-DES d’innovation pharmaceutiques et

recherches-Master sciences cellulaires et moléculaires du vivant- doctorat en pharmacie

CHU Pontchaillou-Laboratoire de toxicologie biologique rt médicolégale-2 rue Henri Le

Guilloux –F-35033 RENNES

Tel 02.99.28.93.78 Fax 02.99.28.42.73

[email protected]

LEPAGE Sylvie (1959) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2012

Doctorat en Pharmacie 1987 - D.E.A de Pharmacologie Clinique et Expérimentale 1986 -

Doctorat Spécialité Biochimie Métabolique et Clinique 1996 -

Laboratoire des Urgences - Centre Hospitalier de Pontchaillou 35000 RENNES

02.99.28.43.00

[email protected]

MOREL Isabelle (1963) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2003 – dernière réinscription en 2015

Docteur en Pharmacie-Doctorat es sciences en Biologie et Santé - Professeur des Universités

CHU Pontchaillou - 2 rue Henri Le Guilloux - F- 35033 RENNES Cedex

02.99.28.43.00 Fax 02.99.28.42.73

[email protected]

BRANGER Eric (1965) – arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2012-dernière réinscription en 2015

DEA pharmacocinetique fondamentale et expérimentale (1995), DU d’antibiologie (1996),

DES pharmacie hospitalière (1997), Docteur en pharmacie (1997), DU prise en charge de la

douleur et médecine palliative (1999), DU de stérilisation en milieu hospitalier et industriel

(2004)

Centre Hospitalier A. Guerin – 7 rue du roi Arthur – BP 131 – 56804 PLOERMEL CX

Tel 02.97.73.26.52 Fax 02.97.73.26.39

[email protected]

F.5.13. - Sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques

F.6. - ODONTOLOGIE

Page 282: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

282

F.6.1. - Odontologie générale

LEGENS Michel (1958) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2009 – dernière réinscription en 2016

Docteur en chirurgie dentaire (1985) - C.E.S de prothèse maxillo-faciale (1986) - D.U de

prothèse maxillo-faciale (1988) - C.E.D odontologie chirurgicale (1987) - C.E.S

parodontologie (1989) - D.U chirurgie buccale (1990) - Doctorat en sciences (1993) - D.E.S

chirurgie buccale (2000) - D.I.U carcinologie buccale (2000) - D.U d’expertise bucco-dentaire

(2001) -

Cabinet dentaire Houard-105 rue de Siam- 29200 BREST

02.98.22.33.30 Mobile : 06.09.15.15.20

[email protected]

LE GALL Louis-Marie (1970) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Docteur en Chirurgie Dentaire - D.U de Chirurgie et de Prothèse implantaire - D.U de

pathologie de la muqueuse buccale - D.U de carcinologie cervico-faciale option carcinologie

buccale - D.U d’expertise bucco-dentaire -

Cabinet de Stomatologie et de Chirurgie Buccale - Résidences des 5 ports - 38 avenue de la

Marne-56100 LORIENT

02.97.64.18.30 Fax 02.97.21.25.99

[email protected]

DROGOU-SAOUT Gwenola (1961) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2009- dernière réinscription en 2016

Diplôme de docteur en chirurgie dentaire (1985) - D.U d’identification en odontologie

médico-légale (2006) - D.U de criminalistique (2007) –AEU de thanatologie et criminalistique

(2009)- DU technique ostéo-archéologiques et médico-légales (2011)- DU de réparation

juridique du dommage corporel (2012).Inscrite sur la liste des experts de la Cour Pénale

Internationale.

86 rue St Bieuzy 56270 PLOEMEUR

02.97.86.07.43 Mobile 06.18.92.42.63

[email protected]

AMOURIQ Yves (1967) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2003 – dernière réinscription en 2011

Docteur en chirurgie dentaire-CES de technologie des matériaux utilisés en art dentaire-

Maîtrise en sciences biologiques et médicales - DEA de biologie orale et ostéo-articulaire-

Docteur de l'Université de Nantes -

Page 283: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

283

Manoir de Launay-Violette Avenue de l’Etrier 44300 NANTES

02.40.76.53.19

Fax : 02.40.40.42.27

[email protected]

LELOUP Nicolas (1968) - arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Maîtrise de sciences biologiques et médicales option physiologie générale 1992, diplôme de

docteur en chirurgie dentaire 1993, DU “responsabilité professionnelle et expertise en

odontologie” 2005, DU “identification en odontologie médico-légale” 2008 - diplôme de

morphoanalyse de traces de sang niveau 1 (2015)- diplôme de morphoanalyse de traces de

sang niveau 2 (2016)

2 bd du bois jacques 44 830 BOUAYE

: 02.40.32.60.50

[email protected]

LEMEILLET Marc-arrondissement ; NANTES

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

Doctorat en chirurgie dentaire (1979)-CES technologies des matériaux (1982)-CES

expertise médicale et odontologique (1984)-CES prothèse option prothèse scellée

(1988)-CES prothèse option prothèse adjointe partielle (1989)

9 boulevard Guist’hau-44000 NANTES

Tél. 02.40.48.57.85

[email protected]

ROLLAND Jean-Luc (1959) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2000 – dernière réinscription en 2016

Doctorat en médecine dentaire 1995 - Certificat d’études supérieures adjointe partielle 1993 -

Certificat d’études supérieures adjointe totale 1994 - Diplôme universitaire de RJDC 1997

18, quai Carnot BP 104 - 29181 CONCARNEAU

02.98.97.82.13

[email protected]

DESCHAUX Serge (1956) – arrondissement RENNES

1ère

inscription en 2014 dernière réinscription en 2017

Doctorat en chirurgie dentaire

2 rue Bertrand Robidou 35000 RENNES

portable : 06.07.30.20.13

[email protected]

Page 284: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

284

PARADIS Guillaume (1966) - arrondissement RENNES

1ère

inscription en 2015

DU d ‘odontologie légale – DU de Parodontologie – DU dommage corporel en

odontologie – CES de prothèse scellée – CES de Parodontologie – CES de

biomatériaux dentaires – Diplôme d’Etat de Docteur en chirurgie dentaire.

Maison Médicale Saint Roch – Cabinet dentaire - 35530 NOYAL SUR VILAINE 02.99.00.64.49

[email protected]

LECERF Jean (1949) - arrondissement : ST BRIEUC

1ère

inscription en 1992 – dernière réinscription en 2015

Docteur en chirurgie dentaire - docteur en sciences odontologiques

2 rue de la commune-22000 ST BRIEUC

06 10 26 45 49

[email protected] 1992

LE BRAZIDEC Alain (1951)-arrondissement de VANNES

1ère

inscription en 2010 –dernière réinscription en 2012

Doctorat en chirurgie dentaire 1978, certificat d'études supérieures de biologie de la bouche

1980, certificat d'études supérieures de parodontologie 1982, doctorat de 3ème cycle en

sciences odontologiques 1988, DU d'identification en odontologie médico légale 2008

4 rue Colonel Pobéguin 56 000 VANNES

02.97.47.21.22

[email protected]

LE QUINQUIS Bertrand (1968) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Doctorat en Chirurgie dentaire 1993 - D.U de Paradontologie 1997 - D.U de Responsabilité

professionnelle et d’expertise en Odontologie 2005 -

9 Bis rue Lucien Briend 56120 JOSSELIN

02.97.22.23.37 Fax 02.97.22.28.13

[email protected]

PALOMBA Lisa - arrondissement : VANNES

Page 285: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

285

Retrait temporaire jusqu’au 31 décembre 2018

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

diplôme de chirurgien dentiste - ROME (Italie) 2005- diplôme d'université en

ODONTOLOGIE PEDIATRIQUE - RENNES – 2012- diplome d'Université Pratiques

Expertales en Odontologie Légale - NANTES - 2014

6 rue Josselin de Rohan-56800 PLOERMEL

Mob. 06.99.94.06.73

[email protected]

F.6.2. - Orthopédie dento-faciale - Orthodontie

APIOU – BOULé Lydie (1958) – arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2013- dernière réinscription 2016

Docteur en chirurgie dentaire, spécialiste qualifiée en orthopédie dento-faciale (1985), CES

de chirurgie dentaire, de technologie des matériaux employés en art dentaire (1994), CES

chirurgie dentaire d’orthopédie dento-faciale (1997), master 2 droit santé et protection sociale

spécialité droit santé ethique (2007), DU droit santé Rennes 1 (2004-2005), DU droit des

malades et responsabilité médicale Rennes 1 (2005-2006), Master 2 droit privé carrière

judiciaire (2009), DU de médiation (2014).

12 place des Arcades – 35510 CESSON SEVIGNE

02.99.83.85.15 Mobile 06.62,35,99,94 Fax 02.99.83.85.15

[email protected]

F.6.3. - Prothésistes dentaires

F.7. - PSYCHOLOGIE

CHARLES Camille - arrondissement : RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

DU criminologie-Master 2 cliniques criminologiques et victimologiques -Master 2 parcours

psychopatologie et champs cliniques-DIU addictions et société

CHGR Pôle addiction et prévcarité-hôpital de jour l’Estrant-4 bd de SCttrasbourg-BP 60321-

35703 RENNES

Page 286: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

286

Tél. 02.99.33.39.41

[email protected]

F.7.1. - Psychologie de l’adulte

KERUZORE Françoise (1954) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

DESS de Psychologie clinique 1981 - DESS de conseil psychologique -

Expertises et enquêtes sociales en situation d’interculturalité

Centre Hospitalier des Pays de MORLAIX - Service addictologie 29205 MORLAIX

Tél 02.98.62.69.41 Mobile 06.12.49.96.59

[email protected]

LEGRAND Olivier (1982)-arrondissement de BREST

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Licence de psychologie 2003, maîtrise de psychologie 2005, master sciences humaines et

sociales à finalité professionnelle mention psychologie spécialité psychologie clinique :

psychopathologie et développement 2006 ,DU criminologie appliquée à l’expertise mentale

2010-2011

Unité médico légale – CHRU la cavale blanche-Bd Tanguy Prigent-29200 BREST

: 02.98.14.53.07/08 Fax 02.98.14.53.09

[email protected]

MAHE née CRISANTO VALVERDE Angela (1960) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

DOCTORAT en psychologie (Pérou-1995), MAITRISE en psychologie (Pérou-1992),

LICENCIEE en psychologie (Pérou-1987),MAITRISE de psychologie clinique (UBO-France-

2001), TITRE de psychologue (France) : attestation d’équivalence des diplômes nationaux

exigés en vue de faire usage professionnel du titre de psychologue (décret n°90-259 du 22

mars 1990) délivré (France-2007), DU en Addictologie (UBO – France – 2012/2013)

Coordonnées personnelles :

3 corniche de Beg Ar Louarn 29217 LE CONQUET

02.98.89.12.01 Portable : 06.86.54.47.30

[email protected]

Page 287: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

287

COUDRAY Jean (1949)– arrondissement LORIENT

1ère

inscription en 2015. Dernière réinscription en 2018

Maîtrise de psychologie-pathologie (1972)- Diplôme post-maîtrise de psycho-

pathologie

30 rue du Port -56100 LORIENT 06.72.28.76.18

[email protected]

ROY Guy – arrondissement LORIENT

1ère

inscription en 2015. Dernière réinscription en 2018

Doctorat en médecine (1976) – CES de psychiatrie (1981) – qualification en

psychiatrie option enfants-adolescents (1996) – certificat de criminologie appliquée à

l’expertise mentale

Mobile 06.82.11.90.87

[email protected]

BARBARAS Caroline (1973) – arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Licence de philosophie – Maîtrise de philosophie - Agrégation de philosophie – DEA

de philosophie – licence 3 de psychologie – Maîtrise de psychologie clinique – Master

professionnel de psychologie clinique et pathologique-DU de criminologie.

4 cours Sully– 44000 NANTES

Mob 06.19.75.42.20

[email protected]

BOU ILLAND Marie Noëlle (1956) – arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

DESS Psychologie clinique et pathologie

5 rue St JB de la Salle – 44000 NANTES

Mob 06.85.85.56.63

[email protected]

GRIZAUT Karine (1966) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

DESS de Psychologie normale et pathologique du développement langagier 1993 – DIU

réparation juridique du dommage corporel 2012-2013

3 rue Jeanne d’Arc-44000 NANTES

02.40.13.82.89 Mobile 06.81.33.48.76

[email protected]

Page 288: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

288

HEURTEVENT Anita (1960) - arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 2009- dernière réinscription en 2016

Docteur en psychologie - Master II Psychologie spécialité psychopathologie et champs

cliniques (2005) - Maîtrise langue vivante étrangère : espagnol (1985) -

7 rue de Marne– 44000 NANTES

Mob 06.51.17.63.67

[email protected]

LAMOTTE D’INCAMPS Henri (1947) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

Maîtrise de psychologie 1972 - DESS psychopathologie 1978 -

La Grande Etournière 44860 PONT SAINT MARTIN

02.40.32.78.31 Mobile 06.86.84.25.46

[email protected]

POTHIER Johanna (1980) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

Neuropsychologue-psychologue

MASTER psychologie, cognition et communication (2003)/DIU réparation juridique du

dommage corporel (2011-2012)

CHU de Nantes, hôpital Saint Jacques Pôle MPR, 85 rue Saint Jacques 44093 NANTES

02.40.84.60.92 Portable:06.89.20.45.57

[email protected]

LE GUELLEC Maud– arrondissement QUIMPER

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

2003 - DEUG Sciences Humaines et sociales Mention Psychologie - Université de Brest-2007

: Diplôme d'Université Criminologie appliquée à l'expertise mentale - Université PARIS 5-

2003 - Licence de psychologie - Université de Brest-2006 : Maîtrise Sciences Humaines et

sociales, mention psychologie - Université de Brest-2009 : Master Sciences Humaines et

Sociales, à finalité professionnelle, mention psychologie, spécialité cliniques criminologiques

et victimologiques - Université Rennes 2

20 bis rue des Abbés Tanguy-bâtiment B-29930 Pont l’Abbé

Mob 06.09.03.04.52

[email protected]

COLDEFY Olivier (1965) - arrondissement : RENNES

Page 289: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

289

1ère

inscription en 2001 – dernière réinscription en 2016

Diplômé du cours international sur la violence et la résolution de conflits Paris V - Washington

DC (2000) - DEA linguistique et psychopathologie Rennes II (1994) - DESS psychopathologie

(1992)

27 rue Marcel Planiol 35000 RENNES

Mobile 06.07.49.69.14

[email protected]

LEMALE Céline (1976) – arrondissement : RENNES

1ère inscription en 2010 – dernière réinscription en 2016

Maîtrise de psychologie (2002) – Master à finalité recherche en sciences humaines

Mention psychologie spécialité psychopathologie et champs cliniques (2005)- doctorat

en psychologie (2010)

8 rue de brest-35000 RENNES

Mobile 06.33.32.10.75

[email protected]

PARANTHOINE Yves (1960) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2004 – dernière réinscription en 2015

DESS de psychologie clinique et pathologique - DEA de cognition et communication

30 rue de la Motte au Duc 35700 RENNES

02.99.63.70.37

[email protected]

ROUSSIAU Alice-arrondissement : RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

CHU service de médecine légale-2 rue Henri Le Guilloux-35000 RENNES

Tél 02.99.28.24.28

Mél [email protected]

BESNARD Christian (1948) – arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 1985 – dernière réinscription en 2016

Psychologue titulaire Fonction Publique Hospitalière (FPH) - Ex-Secrétaire national de la

Société Française de Psychologie Légale - chargé de cours à l’université - membre de l’Institut

de criminologie de Rennes 2

101 rue de Gouedic – 22000 St Brieuc

Page 290: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

290

Mobile 06.30.56.26.74

[email protected]

GOASDOUE Annaïg (1971) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

DESS de Psychologie Clinique mention psychopathologie 1996

ZAC Kertanguy - Maison médicale 22700 SAINT QUAY PERROS –

Mobile 06.87.62.02.60

[email protected]

LIGNEUL Vincent (1970) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 2003 –dernière réinscription en 2015

DEA linguistique générale option criminologie 1995 - DESS de psychologie clinique et

pathologique 1994 - maîtrise de Psychologie 1993

9 avenue Edouard VII - BP 30112 - 35801 DINARD CEDEX

02.99.16.02.07 Mobile 06.07.70.11.66

[email protected]

BICHON Dominique (1954)-arrondissement de SAINT NAZAIRE

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2012

Licence de psychologie 1981, maîtrise de psychologie 1982, DESS en psychologie clinique et

pathologique 1983

CAP SANTÉ 10 rue des Troènes -44600 ST NAZAIRE

07.64.08.39.02

[email protected]

NAYL Alexia (1980) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2013-dernière réinscription 2016

DEUG psychologie (2001) ; licence psychologie (2002) ; maîtrise psychologie (2004) ; DU de

criminologie (2005) ; DU de sciences criminelles (2006) ; master de psychologie, cliniques

criminologique et victimologiques (2006) ; master de psychologie, cliniques criminologiques

et victimologiques (2006).

3 Boulevard du Colonel Rémy – 56000 VANNES

02.90.99.11.26 mobile : 06.84.20.46.17

[email protected]

F.7.2. - Psychologie de l’enfant

Page 291: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

291

KERUZORE Françoise (1954) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

DESS de Psychologie clinique 1981 - DESS de conseil psychologique -

Expertises et enquêtes sociales en situation d’interculturalité

Centre Hospitalier des Pays de MORLAIX - Service addictologie 29205 MORLAIX

Tél 02.98.62.69.41 Mobile 06.12.49.96.59

[email protected]

LEGRAND Olivier (1982)-arrondissement de BREST

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Licence de psychologie 2003, maîtrise de psychologie 2005, master sciences humaines et

sociales à finalité professionnelle mention psychologie spécialité psychologie clinique :

psychopathologie et développement 2006 ,DU criminologie appliquée à l’expertise mentale

2010-2011

Unité médico légale – CHRU la cavale blanche-Bd Tanguy Prigent-29200 BREST

: 02.98.14.53.07/08 Fax 02.98.14.53.09

[email protected]

RIO Marceline (1948) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 1984 – dernière réinscription en 2016

Psychologue

30 rue du Port 56100 LORIENT

02.97.21.33.09 Fax 02.97.84.73.53

[email protected]

COUDRAY Jean (1949)– arrondissement LORIENT

1ère

inscription en 2015.Dernière réinscription en 2018

Maîtrise de psychologie-pathologie (1972)- Diplôme post-maîtrise de psycho-

pathologie

30 rue du Port -56100 LORIENT 06.72.28.76.18

[email protected]

ROY Guy – arrondissement LORIENT

1ère

inscription en 2015. Dernière réinscription en 2018

Doctorat en médecine (1976) – CES de psychiatrie (1981) – qualification en

psychiatrie option enfants-adolescents (1996) – certificat de criminologie appliquée à

l’expertise mentale

Mobile 06.82.11.90.87

Page 292: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

292

[email protected]

BOUILLAND Marie Noëlle (1956) – arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2014 dernière réinscription en 2017

DESS Psychologie clinique et pathologie

5 rue St JB de la Salle – 44000 NANTES

Mob 06.85.85.56.63

[email protected]

GRIZAUT Karine (1966) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

DESS de Psychologie normale et pathologique du développement langagier 1993 – DIU

réparation juridique du dommage corporel 2012-2013

3 rue Jeanne d’Arc-44000 NANTES

02.40.13.82.89 Mobile 06.81.33.48.76

[email protected]

HEURTEVENT Anita (1960) - arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 2009- dernière réinscription en 2016

Docteur en psychologie - Master II Psychologie spécialité psychopathologie et champs

cliniques (2005) - Maîtrise langue vivante étrangère : espagnol (1985) -

7 rue de Marne – 44000 NANTES

Mob 06.51.17.63.67

[email protected]

LAMOTTE D’INCAMPS Henri (1947) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

Maîtrise de psychologie 1972 - DESS psychopathologie 1978 -

La Grande Etournière 44860 PONT SAINT MARTIN

02.40.32.78.31 Mobile 06.86.84.25.46

[email protected]

POTHIER Johanna (1980) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

Page 293: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

293

Neuropsychologue-psychologue

MASTER psychologie, cognition et communication (2003)/DIU réparation juridique du

dommage corporel (2011-2012)

CHU de Nantes, hôpital Saint Jacques Pôle MPR, 85 rue Saint Jacques 44093 NANTES

02.40.84.60.92 Portable:06.89.20.45.57

[email protected]

RODRIGUEZ Sandrine (1972) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2009- dernière réinscription en 2016

D.E.S.S de psychologie clinique et pathologique (1998) -

13 rue du Fournil 44 119 TREILLIERES

Mobile 06.64.29.15.30

[email protected]

LE GUELLEC Maud– arrondissement QUIMPER

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

2003 - DEUG Sciences Humaines et sociales Mention Psychologie - Université de Brest-2007

: Diplôme d'Université Criminologie appliquée à l'expertise mentale - Université PARIS 5-

2003 - Licence de psychologie - Université de Brest-2006 : Maîtrise Sciences Humaines et

sociales, mention psychologie - Université de Brest-2009 : Master Sciences Humaines et

Sociales, à finalité professionnelle, mention psychologie, spécialité cliniques criminologiques

et victimologiques - Université Rennes 2

20 bis rue des Abbés Tanguy-bâtiment B-29930 Pont l’Abbé

Mob 06.09.03.04.52

[email protected]

COLDEFY Olivier (1965) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2001 – dernière réinscription en 2016

Diplômé du cours international sur la violence et la résolution de conflits Paris V - Washington

DC (2000) - DEA linguistique et psychopathologie Rennes II (1994) - DESS psychopathologie

(1992)

27 rue Marcel Planiol 35000 RENNES

Mobile 06.07.49.69.14

[email protected]

LEMALE Céline (1976) – arrondissement : RENNES

1ère inscription en 2010 – dernière réinscription en 2016

Maîtrise de psychologie (2002) – Master à finalité recherche en sciences humaines

Mention psychologie spécialité psychopathologie et champs cliniques (2005)- doctorat

Page 294: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

294

en psychologie (2010)

8 rue de brest-35000 RENNES

Mobile 06.33.32.10.75

[email protected]

PARANTHOINE Yves (1960) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2004 – dernière réinscription en 2015

DESS de psychologie clinique et pathologique - DEA de cognition et communication

30 rue de la Motte au Duc 35700 RENNES

02.99.63.70.37

[email protected]

ROUSSIAU Alice-arrondissement : RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

CHU service de médecine légale-2 rue Henri Le Guilloux-35000 RENNES

Tél 02.99.28.24.28

Mél [email protected]

THOMAS Marjolaine– arrondissement RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

DU les adolescents difficiles : approche psychopathologique et éducative –Master2

psychologie clinique et psychopathologie-DU de criminologie.

17 rue neuve-35580 Baulon

Mob 06.84.50.53.39

[email protected]

BESNARD Christian (1948) – arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 1985 – dernière réinscription en 2016

Psychologue titulaire Fonction Publique Hospitalière (FPH) - Ex-Secrétaire national de la

Société Française de Psychologie Légale - chargé de cours à l’université - membre de l’Institut

de criminologie de Rennes 2

101 rue de Gouedic – 22000 St Brieuc

Mobile 06.30.56.26.74

[email protected]

GOASDOUE Annaïg (1971) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

DESS de Psychologie Clinique mention psychopathologie 1996

Page 295: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

295

ZAC Kertanguy - Maison médicale 22700 SAINT QUAY PERROS –

Mobile 06.87.62.02.60

[email protected]

LIGNEUL Vincent (1970) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 2003 –dernière réinscription en 2015

DEA linguistique générale option criminologie 1995 - DESS de psychologie clinique et

pathologique 1994 - maîtrise de Psychologie 1993

9 avenue Edouard VII - BP 30112 - 35801 DINARD CEDEX

02.99.16.02.07 Mobile 06.07.70.11.66

[email protected]

NAYL Alexia (1980) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2013-dernière réinscription 2016

DEUG psychologie (2001) ; licence psychologie (2002) ; maîtrise psychologie (2004) ; DU de

criminologie (2005) ; DU de sciences criminelles (2006) ; master de psychologie, cliniques

criminologique et victimologiques (2006) ; master de psychologie, cliniques criminologiques

et victimologiques (2006).

3 Boulevard du Colonel Rémy – 56000 VANNES

02.90.99.11.26 mobile : 06.84.20.46.17

[email protected]

F.8. - SAGES-FEMMES et AUXILIAIRES MÉDICAUX

F.8.1. - Sages-femmes

F.8.2. - Auxiliaires réglementés

* Infirmiers et soins infirmiers

* Kinésithérapie - Rééducation fonctionnelle

* Orthophonie et orthoptie - Puériculture

F.8.3. - Ingénierie

* Ingénieur en biomatériaux

* Ingénieur biomédical

F.9. - EXPERTS EN MATIERE DE SECURITE SOCIALE

art. L.141-1 et R.141-1 du code de sécurité sociale

Page 296: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

296

COTES D’ARMOR

LE FLOCH née JOLY Isabelle (1962)-arrondissement de SAINT BRIEUC

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

DEA de nutrition : aspects moléculaires et cellulaires 1987, attestations d'études universitaires

d'échographie abdominale et d'endoscopie digestive 1988, diplôme de docteur en médecine

1989, DES de gastro-entérologie et d'hépatologie 1989, attestation d'habilitation à réaliser des

actes d'évaluation des pratiques médicales , DU droit des malades et responsabilité médicale

2008, Expert agréé de la DDASS depuis 1993, capacité de médecine pratiques médico

judiciaires - novembre 2013

Centre Hospitalier Yves Le Foll – service de gastroentérologie – 10 rue Marcel Proust -22 000

SAINT BRIEUC

02.96.01.71.10 Fax : 02.96.01.74.28

LEFEBVRE Olivier (1956) - arrondissement : ST BRIEUC

1ère

inscription en 2013 – dernière réinscription en 2016

Doctorat en médecine (1985) ; DU de biologie et médecine du sport (2009) ; DU de

traumatologie appliquée au sport (2010) ; DU réparation juridique du dommage corporel

(2012)

28 rue Duquesne – 22190 PLERIN

02.96.94.09.61

Mobile 06.08.82.27.13

[email protected]

LIECHTMANEGER LEPITRE Nicolas (1976) – arrondissement ST BRIEUC

1ère

inscription en 2018

Médecin des Hôpitaux Ancien Assistant spécialiste des Hôpitaux Doctorat en médecine Paris 5 2006 Capacité de Médecine d’Urgence 2007 DU Réanimation Polyvalente 2004 DU Réparation du Préjudice Corporel 2012 DIU National Expertises en Accidents Médicaux 2013 DU CAPEDOC 2015 Capacité de Médecine de Catastrophe 2011 Capacité de Médecine Aéronautique et Spatiale 2007 DIU de Médecine Subaquatique et hyperbare 2009 DIU Aide médicale d’urgence en milieu maritime 2010 DU Insuffisance circulatoire aiguë / hémodynamique 2008 DU Traumatismes graves 2008 Maitrise de Sciences Biologiques et Médicales (C1) 1998 Ancien chargé de cours en Droit de la Santé SAMU 22 – 10 rue Marcel Proust – 22027 ST BRIEUC CX

Mob. 06 63 79 54 38

[email protected] 20

FINISTERE

Page 297: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

297

BOUCZO Serge (1953) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2001 – dernière réinscription en 2016

Doctorat en médecine - diplôme d'université inter-universitaire de médecine légale et RJDC -

capacité de médecine du sport - DEUG de droit - diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute

- diplôme d'université de pathologie de l'appareil locomoteur appliquée au sport - capacité de

médecine aérospatiale 2004 -

148 boulevard de coataudon 29490 GUIPAVAS

02.98.02.26.26 Fax 02.98.41.99.13

[email protected]

CORRE Johann- arrondissement de Quimper

Expert précédement inscrit de 2014 à 2016

Réinscription à titre probatoire en 2018

Doctorat médecine générale-certificat aptitude à l’expertise du dommage corporel-

DIU national d’expertises en accidents médicaux-DIU d’évaluation des traumatisés

craniens et la capacité de pratiques médico-judiciaires

30 rue amiral Ronarc’h-29000 QUIMPER

Fax 02.98.90.59.61 Mob. 06.99.41.29.00

[email protected]

LE GALL Guy (1954) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1992 – dernière réinscription en 2014

Médecin hospitalier - anesthésie - réanimation - diplômé de cancérologie - RJDC - diplôme

de médecine- légale

Centre Hospitalier des Pays de MORLAIX - Service Réanimation Polyvalente - 15 rue

Kersaint Gilly - 29672 MORLAIXCEDEX

02.98.62.61.60 Fax 02.98.62.64.31

[email protected]

LEMOINE Patrick (1945) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1988 – dernière réinscription en 2015

C.E.S de chirurgie générale - C.E.S d'anesthésie réanimation - C.E.S de gynécologie

obstétrique - chef de service

Centre Hospitalier Ferdinand Grall 29207 LANDERNEAU Cedex

02.98.21.80.00 Fax 02.98.21.98.07

Page 298: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

298

1988

ILLE ET VILAINE

BERNARD Benoît (1958)-arrondissement de RENNES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Doctorat en médecine 1985, DU de réparation juridique du dommage corporel

CHU PONTCHAILLOU – service de médecine légale et pénitentiaire - 2, rue Henri Le

Guilloux 35 033 RENNES cx 9

: 02.99.28.24.28 Fax : 02.99.28.99.74 [email protected]

BONFILS Rémy – arrondissement RENNES

1ère

inscription en 1984- dernière réinscription en 2017

CES médecine légale .

Pôle Saint Hélier – 54 rue Saint Hélier – CS 74330 -35043 RENNES 02.99.65.75.98 Mob. 06.85.21.31.95

[email protected]

DEVELAY Patrick (1946) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1984 – dernière réinscription en 2016

CES médecine légale - CES médecine du travail - CES Santé Publique - AES toxicologie et

pharmacologie clinique -

8 square du clos Hubert-35170 BRUZ

06,07,79,60,23

[email protected]

1984

2000

GIPOULOU Pierrick (1952) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2013 – dernière réinscription en 2016

Diplôme docteur en médecine (1979) ; diplôme expertise médicale et odontologique(1984) ;

diplôme médecine légale (1986) ; capacité de médecine de gérontologie (1997) ; diplôme

qualification de spécialiste en médecine générale (2007).

3 place du tribunal – 35160 MONTFORT 02.99.09.00.22 Fax 02.99.09.05.54

[email protected]

2013

HARLICOT Jean Philippe (1970)-arrondissement de RENNES

1ère

inscription en 2013- dernière réinscription en 2016

Docteur en médecine (2001) – DES gynécologie obstétricale (2001)

CHU Hopital Sud DOGMR-16 Bd de Bulgarie-35203 RENNES CX 2

Page 299: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

299

06.61.87.33.00

[email protected]

2013

HENRY Anne (1957) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2000 – dernière réinscription en 2013

Doctorat en médecine 1982 - C.E.S. de psychiatrie 1986 - D.E.A. de lettres modernes 1986 -

D.E.A. d’ethnologie 1990 - Thèse d'Ethique médicale 2003 - Médecin spécialiste qualifié en

Psychiatrie option enfants et adolescents 2005 -

Centre Pénitentiaire Rue du petit pré- CS 14605 35746 VEZIN LE COQUET

02.23.48.39.02

[email protected]

2000

LE GUEUT Mariannick (1951) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1981 – dernière réinscription en 2015

Médecine légale et expertises médicales

CHU - 2 rue Henri Le Guilloux 35033 RENNES Cedex

02.99.28.24.28 Fax 02.99.28.25.57

1981

LEGUERRIER Alain (1949) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1988 - dernière réinscription en 2015

Interne des hôpitaux de Paris - thèse de doctorat en médecine - C.E.S. de chirurgie générale -

maîtrise de biologie humaine - agrégé en chirurgie thoracique et cardio-vasculaire - assistant

des hôpitaux - chef de clinique des universités de Rennes, chirurgien des hôpitaux -

professeur de chirurgie thoracique et cardio-vasculaire à l'université de Rennes - expert agréé

par la cour de cassation

Hôpital Pontchaillou - Service chirurgie cardio-vasculaire 2 rue Henri Le Guillou 35033

RENNES Cedex 9

02.99.28.42.74 Fax 02.99.28.24.96

[email protected]

1988

LOUVIGNE François (1951) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1991 – dernière réinscription en 2015

C.E.S. de biologie et médecine du sport - D.I.U médecine légale - D.I.U. traumas crânio-

cérébraux - C.A.P.E.D.O.C

39 rue de Lorient 35000 RENNES

02.99.54.08.56 Fax 02.99.59.79.58

[email protected]

Page 300: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

300

RUPIN Olivier (1961) – arrondissement RENNES

1ère

inscription en 2014 dernière réinscription en 2017

DES oto-rhino-laryngologie (ORL) – DU réparation juridique du dommage corporel – DESC

de chirurgie cervico faciale – doctorat médecine – chef de clinique à la faculté de médecine –

assistant de chirurgie des hôpitaux de Rennes

Centre Hospitalier Privé – 6 bd de la boutière -35760 ST GREGOIRE

Tel 02.23.25.30.60 Fax 02.23.25.30.61

[email protected]

++

SPINGLER Franck – arrondissement de St Malo

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Docteur en médecine – capacité de médecine d’urgence –capacité de médecine de

catastrophe –DIU prise en charge des polytraumatisés-DU de réparation juridique du

dommage corporel

13 chemin des dames-35190 ST DOMINEUC

Tél : 02 99 23 24 80 Mobile 06.37.52.30.21

[email protected]

LOIRE ATLANTIQUE

DUPAS née MERLIVAT Dominique (1951) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1991 – dernière réinscription en 2018

toxicologie professionnelle- médecin des hôpitaux-maître de conférence des universités-

consultation de pathologie professionnelle et environnementale-CHU Hôtel Dieu

44 rue de Lancry-75010 PARIS

02.40.08.36.35 Fax : 02.40.41.28.36

[email protected]

GERAUT Christian (1946) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1988 – dernière réinscription en 2012

Chef de service au CHU - diplôme de dermato-vénérologie.

Bâtiment le Tourville-5 rue du Pr Yves Boquien 44093 NANTES CEDEX 01

02.40.08.36.35 Fax 02.40.08.36.34

[email protected]

1988

GIBERT Pascal (1948) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1998 – dernière réinscription en 2013

Doctorat en médecine 1978 - RJDC Paris 1986 - DIU de médecine légale Rennes 1994

81, route de la Chapelle sur Erdre BP 61 929 - 44319 NANTES CEDEX 19

Page 301: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

301

02.40.94.05.55 Fax 02.40.94.42.42

[email protected]

1998

LE DERFF Hervé (1952) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 1991 – dernière réinscription en 2015

C.E.S. de biologie et de médecine du sport - C.E de RJDC

9 route du Fort de l'Eve 44600 SAINT-MARC-SUR-MER

02.40.91.00.00 Fax 02.40.91.03.04

LERAT Hervé (1953) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1977 – dernière réinscription en 2015

C.E.S Médecine Légale - diplôme de médecine pénitentiaire - RJDC - maîtrise Droit Public

54 Rue de l’Allouée 44100 NANTES

/ Fax 02.40.16.20.30 Mobile 06.08.83.59.41

[email protected]

MARQUESTAUT Jean-Claude (1957) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1995 – dernière réinscription en 2015

C.E.S. de rhumatologie - C.E.S. de biologie et médecine du sport - DU de médecine

orthopédique et thérapeutiques manuelles - DU de traumatologie du sport - capacité de

gérontologie - CES de médecine du travail - D.U de RJDC

1 rue Jean la Fontaine 44000 NANTES

02.40.73.36.15 Fax 02.40.73.36.27 Mobile 06.98.37.78.15

[email protected]

1995

NAULEAU Dominique (Mr) (1956) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2005 – dernière réinscription en 2015

Docteur en médecine - D.U réparation du dommage corporel - D.U CAPEDOC - D.U

médecine légale

2 allée des Pinsons 44100 NANTES

02.40.52.19.69 Fax 02.40.95.08.66

dominiquenauleau@gmail,com

RIEM Tanguy (1971) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Maîtrise de sciences biologiques et médicales C1 anatomie organogénèse et C2 radio

anatomie – DEA biomorphologie quantitative et variabilité de la forme humaine - Doctorat

médecine – DES de neurochirurgie –DIU de neuro –oncologie –DU réparation juridique du

dommage corporel-DIU national d’expertises en acciddents médicaux

Page 302: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

302

Hôpital Guillaume et René Laennec-service de neurochirurgie-Boulevard Jacques Monod-ST

HERBLAIN-44093 NANTES CX 1

Tel 02.40.16.51.69 Fax 02.40.16.21.41 Mob. 06.62.27.43.42

[email protected]

VERCELLETTO Martine (1949) - arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 1994 – dernière réinscription en 2016

Ancien interne des Hôpitaux de Nantes - ancien chef de clinique - praticien hospitalier,

Neurologue -

DU réparation du dommage corporel

CLINIQUE NEUROLOGIQUE Hôpital Guillaume et René Laënnec 44093 NANTES Cedex1

02.40.16.54.22 Fax 02.40.16.53.97

[email protected]

MORBIHAN

AUBRY Yves (1951) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 1993 – dernière réinscription en 2016

Docteur en médecine - C.E.S. en Rééducation et Réadaptation Fonctionnelles - C.E.S

Biologie et Médecine du Sport - D.U Thérapeutiques Manuelles - RJDC - CAPEDOC -

28 rue Louis Larnicol – 56600 LANESTER

02.97.85.61.64 secrétariat 06.68.34.41.08

[email protected] ou [email protected]

DURAND Pierre-Yves (1957) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription 2013-dernière réinscription 2016

Doctorat médecine (université de Nancy 1986) ; CES de Néphrologie ( université de

Nancy 1989), DU en réparation juridique du dommage corporel (université de Nancy

1984),CES médecine légale (université de Nancy 1987),

ECHO – Centre Hospitalier Bretagne Atlantique-Pavillon Villemin-Bd Guillaudot-

56000 VANNES

02.97.42.47.11 Mobile 06.22.02.69.14 Fax 02.97.42.55.56

[email protected]

LE MOIGNE Loïc (1960) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2013 – dernière réinscription en 2016

Doctorat médecine 1992- DES de psychiatrie 1993-DU réparation juridique du

dommage corporel 2011-DU traumatismes cranio-cérébraux 2010,

Page 303: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

303

EPSM CHARCOT-le trescoet - BP 47-56854 CAUDAN

Fax : 02.97.02.38.17

02.97.02.39.75 = secrétariat du Pôle Pinel

02.97.36.59.95 = secrétariat "expertises"

[email protected]

SUPLY Benoît (1976) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Certificat de maîtrise en sciences biologiques (M.S.B.M) de génétique et biologie moléculaire

- Certificat de biochimie endocrinienne - D.I.U de réparation juridique du dommage corporel -

Doctorat en médecine 2004 - Capacité de Médecine Pratiques médico-judiciaires 2006 -

Centre Hospitalier de Bretagne Sud - Unité médico-judiciaire -Site su Scorff-Boulevard

Choiseul- 56322 LORIENT cedex

02.97.06.95.43 Mobile 06.76.99.92.23

[email protected]

TROENES Pierre (1951) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 1996 – dernière réinscription en 2016

CES de rééducation et réadaptation fonctionnelle 1981 - diplôme de RJDC 1981 - CES de

biologie et médecine du sport 1985

14 rue chaigneau 56100 LORIENT

02.97.64.49.46 Fax 09.81.40.66.73

[email protected]

F.10. EXPERTS SPECIALISES DANS L’INTERPRETATION DE LA LISTE DES

ACTES ET PRESTATIONS PREVUES à L’ARTICLE L.162-1-7 du code de la

sécurité sociale

G. - MEDECINE LEGALE, CRIMINALISTIQUE

et SCIENCES CRIMINELLES

G.1. - DOMAINE MEDICO-JUDICIAIRE SPECIALISE

Page 304: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

304

G.1.1. - Alcoolémie

CARRE Jean Luc – arrondissement : BREST

Précédemment inscrit de 2003 à 2015

Réinscrit à titre probatoire en 2018

Docteur en médecine (1992)- Docteur en sciences (1997)

Département de Biochimie et pharmaco-toxicologie-Hôpital de la cavale blanche-Bd

Tanguy Prigent-29609 BREST CX

Tel.02.98.14.51.56 Fax 02.98.14.51.47 Mob. 06.88.16.78.73

Mél [email protected]

Mél [email protected]

CORBÉ Hubert (1954) - arrondissement : BREST

1ère inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Diplôme d’Etat de Pharmacien 1977 - C.E.S d’Immunologie Générale 1984 - Diplôme de

Microbiologie Systématique Option Virologie 1985 et Option Bactériologie 1986 - C.E.S

d’Hématologie 1989 - C.E.S de Diagnostic Biologique Parasitaire 1990 -

Service de Biochimie, Toxicologie et Pharmacologie Cliniques

Hôpital d’Instruction des Armées Clermont Tonnerre - rue du Colonel Fonferrier BP 41

29240

[email protected]

DROUILLARD Isabelle (1967) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2009 – dernière réinscription en 2016

Retrait temporaire

Diplôme d’Etat de docteur en pharmacie (1992) - Certificat de maîtrise de sciences

biologiques et médicales de biologie de la reproduction (1993) - D.E.S de biologie médicale

(1998) - Diplôme de médecine transfusionnelle (2000) - D.U d’immunopathologie (2004) –

chevalier ONM (2010)

63TER, rue des Arts – 94170 LE PERREUX - SUR – MARNE

Mobile : 06.09.93.64.52

[email protected]

SCHMITT François (1957) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2003 – dernière réinscription en 2011

Page 305: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

305

Pharmacien option biologie 1983 - C.E.S. d'immunologie 1986 - C.E.S. de bactériologie et de

virologie cliniques 1987 - C.E.S. d'hématologie 1988 - C.E.S. de biochimie 1989 - D.E. de

docteur en pharmacie 1989 - D.E.A. de physiologie et physiopathologie rénales 1991 -

Doctorat Universitaire spécialité Science de la vie 1995

Centre Hospitalier de Bretagne Sud - Laboratoire de Biologie médicale BP 2233

56322 LORIENT Cedex

02.97.64.91.87 Fax 02.97.64.91.89

[email protected]

2007

DAILLY Eric (1970) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2008- dernière réinscription en 2015

Docteur en pharmacie 1997 - Doctorat pharmacologie 1999 - DIU Toxicologie médicale -

praticien hospitalier -

HÔTEL DIEU - Laboratoire pharmacologie toxicologie - 9 Quai Moncousu 44093 NANTES

CEDEX 01

02.40.08.40.87 Fax 02.40.08.39.96

[email protected]

DESLANDES Guillaume (1977) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014 dernière réinscription en 2017

DES pharmacie hospitalière et des collectivités – Diplôme d’Etat docteur en pharmacie –

Inscription à l’ordre des pharmaciens section H

Laboratoire de pharmacologie – toxicologie – 9 quai Moncousu -44093 NANTES CX 1

Tel 02.53.48.23.41 fax 02.40.08.39.96 Mob 06.83.79.39.02

[email protected]

MONTEIL-GANIERE Catherine (1962) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2001 – dernière réinscription en 2017

Docteur en pharmacie 1987 - diplôme d'études spécialisées de pharmacie et santé publique

1990 - diplôme d'études supérieures spécialisées de toxicologie professionnelle 1987 - thèse

de doctorat 2003.

CHU Nantes- laboratoire de pharmacologie-toxicologie - 9 quai Moncousu 44093 NANTES

CEDEX 1

02.40.08.42.02 Fax : 02.40.08.39.96

[email protected]

2008

PINEAU Alain (1954) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Page 306: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

306

Pharmacien - DESS en toxicologie professionnelle - Docteur d’Etat es sciences

pharmaceutiques

Expert-consultant pour le contrôle national de qualité des analyses de dosage de la plombémie

depuis 1994 - Expert près l’AFSSAPS pour le saturnisme infantile et près de l’INRS pour les

risques professionnels

9 rue bias-BP 61112-44035 NANTES Cedex 1

Tél. 02.53.48.43.21 Tél. 02.40.08.40.91 (hôpital) Fax 02.40.08.39.96

[email protected]

CHU RENNES – arrondissement RENNES

Représentant légal : Mme ANATOLE TOUZET Véronique

1ère

inscription en 2014

2 rue Henri Le Guilloux -35033 RENNES CX 9

Tel 02.99.28.43.25 Fax 02.99.28.43.36

[email protected]

[email protected]

GICQUEL Thomas – arrondissement RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Doctorat mention biologie et sciences de la santé-DES d’innovation pharmaceutiques et

recherches-Master sciences cellulaires et moléculaires du vivant- doctorat en pharmacie

CHU Pontchaillou-Laboratoire de toxicologie biologique rt médicolégale-2 rue Henri Le

Guilloux –F-35033 RENNES

Tel 02.99.28.93.78 Fax 02.99.28.42.73

[email protected]

LEPAGE Sylvie (1959) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2012

Doctorat en Pharmacie 1987 - D.E.A de Pharmacologie Clinique et Expérimentale 1986 -

Doctorat Spécialité Biochimie Métabolique et Clinique 1996 -

Laboratoire des Urgences - Centre Hospitalier de Pontchaillou 35000 RENNES

02.99.28.43.00

[email protected]

2007

MOREL Isabelle (1963) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2003 – dernière réinscription en 2015

Docteur en Pharmacie-Doctorat es sciences en Biologie et Santé - Professeur des Universités

CHU Pontchaillou - 2 rue Henri Le Guilloux - F- 35033 RENNES Cedex

02.99.28.43.00 Fax 02.99.28.42.73

Page 307: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

307

[email protected]

GIROUX Fanny (1975) - arrondissement :VANNES

1ère

inscription en 2013-dernière réinscription 2016

Diplôme d’Etat de docteur en pharmacie(2006) ; DESS de biologie médicale (2006) ; DU

assurance qualité et guide de bonne exécution des analyses de biologie médicale (2011°

CHBA-20 Boulevard Maurice Guillodot -56000 VANNES

02.97.01.41.09 Fax 02.97.01.42.29 Portable 06.98.68.46.57

[email protected]

2006GIROUX Fanny 2013

G.1.2. - Anthropologie d’indentification

G.1.3. - Autopsie et thanatologie

BARRAINE Pierre (1973)– arrondissement BREST

1ère

inscription en 2015-dernière réinscription en 2018

Diplôme d’Etat de docteur en médecine – capacité pratiques médico-judiciaire – DIU

de gynécologie-obstétrique. .

10 ter rue Jules Michelet – 29200 BREST 02.98.43.83.94

[email protected]

MARTIN OZANNE Emilie– arrondissement BREST

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Doctorat en médecine (2006)-certificat de biophysique des radiations et imagerie

(1996)-C1 Biologie générale (1995)-capacité de médecine pratiques médico-judiciaires

(2013)-DESC chirurgie viscérale et digestive (2008)-DU chirurgie hépato-biliaire

(2007)-DES chirurgie générale (2006)

CHRU BREST Service médecine légale-la cavale blanche-bd T. Prigent – 29200

BREST Tél.02.98.14.53.07 ou 08 Fax 02.98.14.53.09 Mob. 06.30.63.08.06

[email protected]

PAVIC Caroline– arrondissement BREST

1ère

inscription en 2013– dernière réinscription en 2017

Doctorat médecine 2008-capacité médecine 2011.

60 rue de Lyon-29200 BREST Tél.02.90.82.00.07

[email protected]

Page 308: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

308

QUILLIEN Jacques (1955) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1989 – dernière réinscription en 2016

C.E.S. de médecine légale - R.J.D.C

Immeuble LE STIFF- 15 rue Jurien de la Gravière- 29200 BREST

02.98.44.15.30 Fax 02.98.43.29.28

[email protected]

1989

SACCARDY Claire (1965) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Diplôme de docteur en Médecine 1994 - Capacité d’alcoologie et de toxicomanie 1999

CHU de la cavale blanche-Unité médico-légale-Boulevard Tanguy Prigent- 29609 BREST

CEDEX

02.98.14.53.08 Fax 02.98.14.53.09 Mobile 06.03.96.69.99

[email protected]

GUINIER David (1969) - arrondissement de LORIENT

1ère

inscription en 2009 – dernière réinscription en 2016

Docteur en médecine 2003 - D.E.S.C de chirurgie viscérale et digestive 2003 - capacité de

médecine de pratiques médico-judiciaires 2006 – pr*aticien hospitalier en chirurgie digestive -

Centre Hospitalier de Bretagne Sud BP 2233 - 56322 LORIENT Cedex

02.97.64.98.59 Fax 02.97.64.91.12

[email protected]

SUPLY Benoît (1976) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Certificat de maîtrise en sciences biologiques (M.S.B.M) de génétique et biologie moléculaire

- Certificat de biochimie endocrinienne - D.I.U de réparation juridique du dommage corporel -

Doctorat en médecine 2004 - Capacité de Médecine Pratiques médico-judiciaires 2006 -

Centre Hospitalier de Bretagne Sud - Unité médico-judiciaire -Site su Scorff Boulevard

Choiseul- 56322 LORIENT cedex

02.97.06.95.43 Mobile 06.76.99.92.23

[email protected]

BARRIOS Lucia – arrondissement de Nantes

1ère inscription à titre probatoire en 2016

DES de médecine générale- DESC de médecine légale-DIU réparation de

Page 309: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

309

dommages Corporels et d’expertises médicales

CHU HOTEL DIEU – 1 Place Alexis Ricordeau-44093 NANTES CX 1

[email protected]

BRESSON Claude (Mr) (1964) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2001 – dernière réinscription en 2016

Doctorat médecine 1995 - diplôme études spécialisées chirurgie orthopédique 1995 - diplôme

études spécialisées médecine légale 1998

C.H.U. Hôtel Dieu – service médecine légale

Place Ricordeau 44093 NANTES Cedex 1

02.40.08.38.28 Fax 02.40.08.78.50

[email protected]

CHU NANTES - arrondissement : NANTES

Représentant légal : SUDREAU Philippe

1ère inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

5 allée de l’île Gloriette 44093 NANTES cedex 1

02.40.08.72.42 Fax 02.40.08.71.57

[email protected]

CLEMENT Renaud (1969) - arrondissement : NANTES

1ère inscription en 2004 – dernière réinscription en 2016

Doctorat en médecine - DESC médecine légale expertise médicale - DESS droit de la santé -

DIU de réparation du dommage corporel - DESC de gériatrie

Faculté de Médecine de Nantes - Laboratoire de médecine légale - 1 rue Gaston Veil -

44035 NANTES cedex

Tél 02.40.41.28.33 Fax : 02.40.20.32.08

[email protected]

LEBOSSé David - arrondissement : NANTES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Diplôme de fin de 2ème

cycle des études médicales (2011)-Maîtrise mention biologie santé-

DES médecine générale (2013)-doctorat médecine (2014)-DESC médecines légale et

expertises médicales (2015)

CHU Hôtel Dieu-service de Médecine Légale-1 place Ricordeau-44093 NANTES CX 1

Mobile 06.89.36.71.40

Page 310: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

310

[email protected]

LERAT Hervé (1953) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1977 – dernière réinscription en 2015

C.E.S Médecine Légale - diplôme de médecine pénitentiaire - RJDC - maîtrise Droit Public

54 Rue de l’Allouée 44100 NANTES

/ Fax 02.40.16.20.30 Mobile 06.08.83.59.41

[email protected]

PROST Leslie – arrondissement de Nantes

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Capacité de médecine en pratiques médico-judiciaires (2012)-capacité de

médecine de catastrophe (2011)-DES médecine d’urgence (2010)-DES médecine

générale (2010)-Doctorat médecine (2010)- DIU de thérapeutiques anti-

infectieuses (2009)-DU médecine d’urgence (2007)

CHU HOTEL DIEU – service médeine légale - 1 Place Alexis Ricordeau-44093

NANTES CX 1

[email protected]

VISSEAUX Guillaume – arrondissement de Nantes

1ère inscription à titre probatoire en 2016

DES Médecine générale, DESC médecine légale et expertises médicales

DIU réparation juridique du dommage corporel

CHU NANTES 1 place Alexis Ricordeau – 44000 NANTES

Fax 02.40.08.78.50

[email protected]

ABONDO Marlène (1972) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Doctorat en médecine - Diplôme d’études spécialisées Psychiatrie et DESC de médecine

légale- doctorat de psychologie

Service de médecine légale CHU Pontchaillou 35000 RENNES

Tél. 02.99.28.24.28 (secrétariat médecine légale)

Tél. 02.99.28.99.04 (secrétariat CRAVS) [email protected]

BAERT Alain (1959) - arrondissement : RENNES

Page 311: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

311

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Doctorat d’Etat en Médecine 1989 - Capacité Nationale de Pratiques Médico-Judiciaires 2002

Service de Médecine légale -C.H.U Pontchaillou -2 rue Henri Le Guilloux 35033 RENNES

Cedex 9

02.99.28.24.28 Fax 02.99.28.25.57

[email protected]

BONFILS Rémy – arrondissement RENNES

1ère

inscription en 1984- dernière réinscription en 2017

CES médecine légale .

Pôle Saint Hélier – 54 rue Saint Hélier – CS 74330 -35043 RENNES 02.99.65.75.98 Mob. 06.85.21.31.95

[email protected]

BOUVET Renaud (1979) - arrondissement : RENNES

1ère inscription en 2011; dernière réinscription en 2018

Doctorat en médecine (2007), Maîtrise de sciences biologiques et médicales (2007), DES de

médecine générale (2007), DESC de médecine légale expertises médicales (2008), master 2

mention droit public – spécialité droit, santé, éthique(2010)-doctorat en droit (2016)

Hôpital Pontchaillou -Service de médecine légale et médecine pénitentiaire 2 rue Henri Le

Guilloux 35 033 RENNES CEDEX 9

Tél: 02.99.28.24.28 Fax : 02.99.28.25.57

[email protected]

CHU RENNES – arrondissement RENNES

Représentant légal : Mme ANATOLE TOUZET Véronique

1ère

inscription en 2014

2 rue Henri Le Guilloux -35033 RENNES CX 9

Tel 02.99.28.43.25 Fax 02.99.28.43.36

[email protected]

[email protected]

De CHARRY Arnaud ( 1963) – arrondissement RENNES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Capacité de pratiques médico-judiciaires – capacité d’aide médicale urgente – DU de

traumatologie d’urgence –DU urgences pédiatriques – Doctorat médecine-DU réparation

juridique du dommage corporel.

Service médecine légale et médecine pénitentiaire –CHU – UHSI 2 rue H. Le Guillou-35033

RENNES

Page 312: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

312

Tel 02.99.28.99.73 Fax 02.99.28.99.74

[email protected]

DEVELAY Patrick (1946) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1984 – dernière réinscription en 2016

CES médecine légale - CES médecine du travail - CES Santé Publique - AES toxicologie et

pharmacologie clinique -

8 square du clos Hubert-35170 BRUZ

06,07,79,60,23

[email protected]

FERNANDEZ Sylvie (1963) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2012-dernière réinscription en 2015

DOCTORAT en médecine (1993), qualification en médecine générale (1994), D.U. de

traumatologie du praticien (2001), Capacité de médecine de pratiques médico judiciaires

(2003)

Coordonnées professionnelles :

CHU - Service de Médecine Légale et pénitentiaire-pavillon Tardieu 2 rue Henri Le Guilloux

35033 RENNES Cedex 9

02.99.28.24.28

[email protected]

LE GUEUT Mariannick (1951) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1981 – dernière réinscription en 2015

Médecine légale et expertises médicales

CHU - 2 rue Henri Le Guilloux 35033 RENNES Cedex

02.99.28.24.28 Fax 02.99.28.25.57

PIERRE Marion- arrondissement : RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

DES de pédiatrie-DESC de médecine légale

Service de médecine légale et médecine pénitentiaire-2 rue Henri Le Guillou-35033

RENNES CX

Tél. 02.99.28.24.28 Fax 02.99.28.25.57 Mob 06.61.72.99.60

[email protected]

LAMBERT Jean-Claude (1949) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 2005 – dernière réinscription en 2013

Page 313: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

313

Médecin généraliste - diplôme inter-universitaire de médecine légale et RJDC

26 rue du Pavillon 22600 LOUDEAC 02.96.28.17.49

Fax 02.96.28.97.30

[email protected]

2005

LE FLOCH née JOLY Isabelle (1962)-arrondissement de SAINT BRIEUC

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

DEA de nutrition : aspects moléculaires et cellulaires 1987, attestations d'études universitaires

d'échographie abdominale et d'endoscopie digestive 1988, diplôme de docteur en médecine

1989, DES de gastro-entérologie et d'hépatologie 1989, attestation d'habilitation à réaliser des

actes d'évaluation des pratiques médicales , DU droit des malades et responsabilité médicale

2008, Expert agréé de la DDASS depuis 1993, capacité de médecine pratiques médico

judiciaires - novembre 2013

Centre Hospitalier Yves Le Foll – service de gastroentérologie – 10 rue Marcel Proust -22 000

SAINT BRIEUC

02.96.01.71.10 Fax : 02.96.01.74.28

20

LEDOUX Katy - arrondissement : VANNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

diplôme d'état de docteur en médecine - 2009 – ANGERS-DESC de Médecine Légale et

Expertises Médicales - 2010 ANGERS-diplôme d'université de balistique lésionnelle -

2011/2012 – LYON-diplôme d'université d'expertises médicales - 2014/2015 - AMIENS

16 Rue Ella Maillart-Parc d’activité Laroiseau- 56000 VANNES

02.97.62.74.74

[email protected]

LOUVOIS Bruno (1965) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2004 – dernière réinscription en 2015

Doctorat en médecine - qualification de médecine générale - RJDC

13 rue Saint-Anne 56000 VANNES

02.97.40.97.47 Mobile 06.18.45.39.34

[email protected] 2004

G.1.4. - Médecine légale du vivant - Dommage corporel et

traumatologie séquellaire

BARRAINE Pierre (1973)– arrondissement BREST

1ère

inscription en 2015-dernière réinscription en 2018

Diplôme d’Etat de docteur en médecine – capacité pratiques médico-judiciaire – DIU

Page 314: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

314

de gynécologie-obstétrique. .

10 ter rue Jules Michelet – 29200 BREST 02.98.43.83.94

[email protected]

CORRE Johann- arrondissement de Quimper

Expert précédement inscrit de 2014 à 2016

Réinscription à titre probatoire en 2018

Doctorat médecine générale-certificat aptitude à l’expertise du dommage corporel-DIU

national d’expertises en accidents médicaux-DIU d’évaluation des traumatisés craniens

et la capacité de pratiques médico-judiciaires

30 rue amiral Ronarc’h-29000 QUIMPER

Fax 02.98.90.59.61 Mob. 06.99.41.29.00

[email protected]

2013

LE GALL Guy (1954) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1992 – dernière réinscription en 2014

Médecin hospitalier - anesthésie - réanimation - diplômé de cancérologie - RJDC - diplôme

de médecine- légale

Centre Hospitalier des Pays de MORLAIX - Service Réanimation Polyvalente - 15 rue

Kersaint Gilly - 29672 MORLAIXCEDEX

02.9

8.62

.61.

60

Fax 02.98.62.64.31

[email protected]

PAVIC Caroline– arrondissement BREST

1ère

inscription en 2013– dernière réinscription en 2017

Doctorat médecine 2008-capacité médecine 2011.

60 rue de Lyon-29200 BREST Tél.02.90.82.00.07

1992

QUILLIEN Jacques (1955) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1989 – dernière réinscription en 2016

C.E.S. de médecine légale - R.J.D.C

Immeuble LE STIFF- 15 rue Jurien de la Gravière- 29200 BREST

02.98.44.15.30 Fax 02.98.43.29.28

Page 315: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

315

[email protected]

1989

SACCARDY Claire (1965) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Diplôme de docteur en Médecine 1994 - Capacité d’alcoologie et de toxicomanie 1999

CHU de la cavale blanche-Unité médico-légale-Boulevard Tanguy Prigent- 29609 BREST

CEDEX

02.98.14.53.08 Fax 02.98.14.53.09 Mobile 06.03.96.69.99

[email protected]

DELAUNAY SUPLY Anne Claire – arrondissement de Lorient

1ère inscription à titre probatoire en 2016

13 rue François Toullec 56100 LORIENT

Fax 02.97.36.58.85

Mob. 06.89.34.67.53

Mél. [email protected]

2010

GUINIER David (1969) - arrondissement de LORIENT

1ère

inscription en 2009 – dernière réinscription en 2016

Docteur en médecine 2003 - D.E.S.C de chirurgie viscérale et digestive 2003 - capacité de

médecine de pratiques médico-judiciaires 2006 - praticien hospitalier en chirurgie digestive -

Centre Hospitalier de Bretagne Sud BP 2233 - 56322 LORIENT Cedex

02.97.64.98.59 Fax 02.97.64.91.12

[email protected]

2003

LE MOIGNE Loïc (1960) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2013 – dernière réinscription en 2016

Doctorat médecine 1992- DES de psychiatrie 1993-DU réparation juridique du dommage

corporel 2011-DU traumatismes cranio-cérébraux 2010,

EPSM CHARCOT-le trescoet - BP 47-56854 CAUDAN

Fax : 02.97.02.38.17

02.97.02.39.75 = secrétariat du Pôle Pinel

02.97.36.59.95 = secrétariat "expertises"

[email protected]

2013

POTIER Jean-Yves (1961) - arrondissement : LORIENT

Page 316: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

316

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

Docteur en médecine 1994 - DES Chirurgie orthopédie et traumatologie 1994 - D.U micro

chirurgie - DIU de RJDC 2006 - Praticien libéral

12 impasse Royer Dubail 56100 LORIENT

Tél. 02.97.87.56.95

[email protected]

SUPLY Benoît (1976) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Certificat de maîtrise en sciences biologiques (M.S.B.M) de génétique et biologie moléculaire

- Certificat de biochimie endocrinienne - D.I.U de réparation juridique du dommage corporel -

Doctorat en médecine 2004 - Capacité de Médecine Pratiques médico-judiciaires 2006 -

Centre Hospitalier de Bretagne Sud - Unité médico-judiciaire -Site su Scorff-Boulevard

Choiseul- 56322 LORIENT cedex

02.97.06.95.43 Mobile 06.76.99.92.23

[email protected]

BARRIOS Lucia – arrondissement de Nantes

1ère inscription à titre probatoire en 2016

DES de médecine générale- DESC de médecine légale-DIU réparation de

dommages Corporels et d’expertises médicales

CHU HOTEL DIEU – 1 Place Alexis Ricordeau-44093 NANTES CX 1

[email protected]

BRESSON Claude (Mr) (1964) - arrondissement : NANTES

1ère inscription en 2001 – dernière réinscription en 2016

Doctorat médecine 1995 - diplôme études spécialisées chirurgie orthopédique 1995 - diplôme

études spécialisées médecine légale 1998

C.H.U. Hôtel Dieu – service médecine légale

Place Ricordeau 44093 NANTES Cedex 1

02.40.08.38.28 Fax 02.40.08.78.50

[email protected]

CHU NANTES - arrondissement : NANTES

Représentant légal : SUDREAU Philippe

Page 317: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

317

1ère inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

5 allée de l’île Gloriette 44093 NANTES cedex 1

02.40.08.72.42 Fax 02.40.08.71.57

[email protected]

CLEMENT Renaud (1969) - arrondissement : NANTES

1ère inscription en 2004 – dernière réinscription en 2016

Doctorat en médecine - DESC médecine légale expertise médicale - DESS droit de la santé -

DIU de réparation du dommage corporel - DESC de gériatrie

Faculté de Médecine de Nantes - Laboratoire de médecine légale - 1 rue Gaston Veil -

44035 NANTES cedex

Tél 02.40.41.28.33 Fax : 02.40.20.32.08

[email protected]

LEBOSSé David - arrondissement : NANTES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Diplôme de fin de 2ème

cycle des études médicales (2011)-Maîtrise mention biologie santé-

DES médecine générale (2013)-doctorat médecine (2014)-DESC médecines légale et

expertises médicales (2015)

CHU Hôtel Dieu-service de Médecine Légale-1 place Ricordeau-44093 NANTES CX 1

Mobile 06.89.36.71.40

[email protected]

200 2012 2004

LERAT Hervé (1953) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1977 – dernière réinscription en 2015

C.E.S Médecine Légale - diplôme de médecine pénitentiaire - RJDC - maîtrise Droit Public

54 Rue de l’Allouée 44100 NANTES

/ Fax 02.40.16.20.30 Mobile 06.08.83.59.41

[email protected]

1977

NAULEAU Dominique (Mr) (1956) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2005 – dernière réinscription en 2015

Docteur en médecine - D.U réparation du dommage corporel - D.U CAPEDOC - D.U

médecine légale

2 allée des Pinsons 44100 NANTES

02.40.52.19.69 Fax 02.40.95.08.66

Page 318: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

318

dominiquenauleau@gmail,com

PROST Leslie – arrondissement de Nantes

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Capacité de médecine en pratiques médico-judiciaires (2012)-capacité de

médecine de catastrophe (2011)-DES médecine d’urgence (2010)-DES médecine

générale (2010)-Doctorat médecine (2010)- DIU de thérapeutiques anti-

infectieuses (2009)-DU médecine d’urgence (2007)

CHU HOTEL DIEU – service médeine légale - 1 Place Alexis Ricordeau-44093

NANTES CX 1

[email protected]

VISSEAUX Guillaume – arrondissement de Nantes

1ère inscription à titre probatoire en 2016

DES Médecine générale, DESC médecine légale et expertises médicales

DIU réparation juridique du dommage corporel

CHU NANTES 1 place Alexis Ricordeau – 44000 NANTES

Fax 02.40.08.78.50

[email protected] GUEGUEN Bernard (1954) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 1999 – dernière réinscription en 2018

Doctorat médecine (1979) - D.U.I médecine légale et RJDC - D.U médecine d'assurances de

personne - D.U médecine manuelle orthopédique

9 rue Bourg les Bourgs 29000 QUIMPER

02.98.53.69.00 Fax 02.98.55.57.73

[email protected]

2000

ABONDO Marlène (1972) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Doctorat en médecine - Diplôme d’études spécialisées Psychiatrie et DESC de médecine légale-

doctorat de psychologie

Service de médecine légale CHU Pontchaillou 35000 RENNES

Tél. 02.99.28.24.28 (secrétariat médecine légale)

Tél. 02.99.28.99.04 (secrétariat CRAVS)

[email protected]

AILLET Sylvie- arrondissement : RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

DESC de chirurgie plastique, esthétique et reconstructrice- MSBM ‘certificats de

biochimie et de pharmacologie)-certificat de maitrise « anatomie, imagerie et

Page 319: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

319

morphogénèse »-DU de microchirurgie-DIU de chirurgie de la main du grand ouest-

doctorat en médecine-DES de chirurgie générale-DU « droit des malades et

responsabilité médicale »

CHU Rennes Hôpital Sud-Service chirurgie plastique-16 bd de Bulgarie-BP 90347-

35203 RENNES CX 2

Tél 02.99.26.71.68 (secrétariat) Fax 07.86.35.10.71 Mob. 07.86.35.10.71

[email protected]

[email protected]

BAUVILLE Estelle-arrondissement de RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Doctorat spécialité gynécologie obstétrique-DES gynécologie obstétrique-

CHU Hôpital sud-16 bd de bulgarie-35203 RENNES CX2

Tél. 02 99 26 59 29 Fax 02.99.26.67.00

[email protected]

BERNARD Benoît (1958)-arrondissement de RENNES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Doctorat en médecine 1985, DU de réparation juridique du dommage corporel

CHU PONTCHAILLOU – service de médecine légale et pénitentiaire - 2, rue Henri Le

Guilloux 35 033 RENNES cx 9

: 02.99.28.24.28 Fax : 02.99.28.99.74 [email protected]

BONFILS Rémy – arrondissement RENNES

1ère

inscription en 1984- dernière réinscription en 2017

CES médecine légale .

Pôle Saint Hélier – 54 rue Saint Hélier – CS 74330 -35043 RENNES 02.99.65.75.98 Mob. 06.85.21.31.95

[email protected]

BOUVET Renaud (1979) - arrondissement : RENNES

1ère inscription en 2011; dernière réinscription en 2018

Doctorat en médecine (2007), Maîtrise de sciences biologiques et médicales (2007), DES de

médecine générale (2007), DESC de médecine légale expertises médicales (2008), master 2

mention droit public – spécialité droit, santé, éthique(2010)-doctorat en droit (2016)

Page 320: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

320

Hôpital Pontchaillou -Service de médecine légale et médecine pénitentiaire 2 rue Henri Le

Guilloux 35 033 RENNES CEDEX 9

Fax : 02.99.28.25.57

[email protected]

CHU RENNES – arrondissement RENNES

Représentant légal : Mme ANATOLE TOUZET Véronique

1ère

inscription en 2014

2 rue Henri Le Guilloux -35033 RENNES CX 9

Tel 02.99.28.43.25 Fax 02.99.28.43.36

[email protected]

[email protected]

De CHARRY Arnaud ( 1963) – arrondissement RENNES

1ère

inscription en 2014 dernière réinscription en 2017

Capacité de pratiques médico-judiciaires – capacité d’aide médicale urgente – DU de

traumatologie d’urgence –DU urgences pédiatriques – Doctorat médecine-DU réparation

juridique du dommage corporel.

pédiatriques – Doctorat médecine-DU réparation juridique du dommage corporel.

Service médecine légale et médecine pénitentiaire –CHU-UHSI – 2 rue H. Le Guillou-35033

RENNES

Tel 02.99.28.99.73 Fax 02.99.28.99.74

[email protected]

DEVELAY Patrick (1946) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1984 – dernière réinscription en 2016

CES médecine légale - CES médecine du travail - CES Santé Publique - AES toxicologie et

pharmacologie clinique -

8 square du clos Hubert-35170 BRUZ

06,07,79,60,23

[email protected]

1984

FERNANDEZ Sylvie (1963) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2012-dernière réinscription en 2015

DOCTORAT en médecine (1993), qualification en médecine générale (1994), D.U. de

traumatologie du praticien (2001), Capacité de médecine de pratiques médico judiciaires

(2003)

Coordonnées professionnelles :

Page 321: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

321

CHU - Service de Médecine Légale et pénitentiaire-pavillon Tardieu 2 rue Henri Le Guilloux

35033 RENNES Cedex 9

02.99.28.24.28

[email protected]

GIPOULOU Pierrick (1952) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2013 – dernière réinscription en 2016

Diplôme docteur en médecine (1979) ; diplôme expertise médicale et odontologique(1984) ;

diplôme médecine légale (1986) ; capacité de médecine de gérontologie (1997) ; diplôme

qualification de spécialiste en médecine générale (2007).

3 place du tribunal – 35160 MONTFORT 02.99.09.00.22 Fax 02.99.09.05.54

[email protected]

2003

LE GUEUT Mariannick (1951) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1981 – dernière réinscription en 2015

Médecine légale et expertises médicales

CHU - 2 rue Henri Le Guilloux 35033 RENNES Cedex

02.99.28.24.28 Fax 02.99.28.25.57

1981 1987

LOUVIGNE François (1951) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1991 – dernière réinscription en 2015

C.E.S. de biologie et médecine du sport - D.I.U médecine légale - D.I.U. traumas crânio-

cérébraux - C.A.P.E.D.O.C

39 rue de Lorient 35000 RENNES

02.99.54.08.56 Fax 02.99.59.79.58

[email protected]

PIERRE Marion- arrondissement : RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

DES de pédiatrie-DESC de médecine légale

Service de médecine légale et médecine pénitentiaire-2 rue Henri Le Guillou-35033

RENNES CX

Tél. 02.99.28.24.28 Fax 02.99.28.25.57 Mob 06.61.72.99.60

[email protected]

LAMBERT Jean-Claude (1949) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 2005 – dernière réinscription en 2013

Page 322: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

322

Médecin généraliste - diplôme inter-universitaire de médecine légale et RJDC

26 rue du Pavillon 22600 LOUDEAC 02.96.28.17.49

Fax 02.96.28.97.30

[email protected]

LIECHTMANEGER LEPITRE Nicolas (1976) – arrondissement ST BRIEUC

1ère

inscription en 2018

Médecin des Hôpitaux Ancien Assistant spécialiste des Hôpitaux Doctorat en médecine Paris 5 2006 Capacité de Médecine d’Urgence 2007 DU Réanimation Polyvalente 2004 DU Réparation du Préjudice Corporel 2012 DIU National Expertises en Accidents Médicaux 2013 DU CAPEDOC 2015 Capacité de Médecine de Catastrophe 2011 Capacité de Médecine Aéronautique et Spatiale 2007 DIU de Médecine Subaquatique et hyperbare 2009 DIU Aide médicale d’urgence en milieu maritime 2010 DU Insuffisance circulatoire aiguë / hémodynamique 2008 DU Traumatismes graves 2008 Maitrise de Sciences Biologiques et Médicales (C1) 1998 Ancien chargé de cours en Droit de la Santé SAMU 22 – 10 rue Marcel Proust – 22027 ST BRIEUC CX

Mob. 06 63 79 54 38

[email protected]

LEFEBVRE Olivier (1956) - arrondissement : ST BRIEUC

1ère

inscription en 2013 – dernière réinscription en 2016

Doctorat en médecine (1985) ; DU de biologie et médecine du sport (2009) ; DU de

traumatologie appliquée au sport (2010) ; DU réparation juridique du dommage corporel

(2012)

28 rue Duquesne – 22190 PLERIN

02.96.94.09.61

Mobile 06.08.82.27.13

[email protected]

LE FLOCH née JOLY Isabelle (1962)-arrondissement de SAINT BRIEUC

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

DEA de nutrition : aspects moléculaires et cellulaires 1987, attestations d'études universitaires

d'échographie abdominale et d'endoscopie digestive 1988, diplôme de docteur en médecine

1989, DES de gastro-entérologie et d'hépatologie 1989, attestation d'habilitation à réaliser des

actes d'évaluation des pratiques médicales , DU droit des malades et responsabilité médicale

2008, Expert agréé de la DDASS depuis 1993, capacité de médecine pratiques médico

judiciaires - novembre 2013

Centre Hospitalier Yves Le Foll – service de gastroentérologie – 10 rue Marcel Proust -22 000

SAINT BRIEUC

02.96.01.71.10 Fax : 02.96.01.74.28

Page 323: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

323

1991

LE DERFF Hervé (1952) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 1991 – dernière réinscription en 2015

C.E.S. de biologie et de médecine du sport - C.E de RJDC

9 route du Fort de l'Eve 44600 SAINT-MARC-SUR-MER

02.40.91.00.00 Fax 02.40.91.03.04

1991

MANDINE Gérard (1958) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 1996 – dernière réinscription en 2015

doctorat en médecine 1987 - CES de biologie et médecine du sport 1987 - RJDC 1990 -

diplôme du CAPEDOC 1992

18, rue du Général de Gaulle 44210 PORNIC

02.40.82.30.51 Fax 02.40.82.69.43

LEDOUX Katy - arrondissement : VANNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

diplôme d'état de docteur en médecine - 2009 – ANGERS-DESC de Médecine Légale et

Expertises Médicales - 2010 ANGERS-diplôme d'université de balistique lésionnelle -

2011/2012 – LYON-diplôme d'université d'expertises médicales - 2014/2015 - AMIENS

16 Rue Ella Maillart-Parc d’activité Laroiseau- 56000 VANNES

02.97.62.74.74

[email protected]

LOUVOIS Bruno (1965) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2004 – dernière réinscription en 2015

Doctorat en médecine - qualification de médecine générale - RJDC

13 rue Saint-Anne 56000 VANNES

02.97.40.97.47 Mobile 06.18.45.39.34

[email protected]

G.1.5. - Identification par empreintes génétiques

AUDREZET Marie-Pierre (1964) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2003 – dernière réinscription en 2016

Docteur en sciences spécialité Sciences de la Vie et de la Santé

CHU BREST - Laboratoire de Génétique Moléculaire -2 avenue Foch - 29609 BREST Cedex

02.29.02.01.50 Fax 02.29.02.01.51

Page 324: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

324

[email protected]

FEREC Claude(1952) (Mr) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1991 – dernière réinscription en 2016

Pharmacien D.E.A. immuno génétique humaine, docteur en sciences, doctorat en médecine

Conseiller scientifique régional Inserm (Bretagne) - Directeur Adjoint et Scientifique EFS

Bretagne – chef de service du laboratoire de génétique CHU BREST

EFS BRETAGNE- Site de BREST - 46 rue Félix le Dantec-F-29218 BREST CEDEX 2

02.98.44.41.38 web site www.univ-brest.fr:umr1078/

[email protected]

BONINE Christélie (1980) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

MASTER Professionnel Sciences Biologiques & Médicales option biotechnologies appliquées

aux produits de santé (2005)

Coordonnées professionnelles :

Désigner l’IGNA

IGNA, 1 avenue des lions-immeuble les 3 lions-hall A-cs 40193-44802 ST HERBLAIN CX

02.40.99.39.00 Fax : 02.40.99.39.05 Portable : 06.24.17.71.16

[email protected]

GICQUEL Kristen (1982)-arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 2010 –dernière réinscription en 2017

master de sciences et technologies mention biologie et biotechnologies spécialité génie

cellulaire et moléculaire 2005, attestations de formation “traces digitales”, “expertise en armes

et balistique” , “utilisation du système de photographie numérique pour l'examen de traces”,

“institutions judiciaires en France et procédure pénale” ...

IGNA-1 avenue des lions-immeuble les 3 lions-hall A-cs 40193-44802 ST HERBLAIN CX

02.40.99.39.24 Fax : 02.40.99.39.05

[email protected]

GUILLET Stéphanie épouse SALIN (1973) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

DEA biologie des populations, génétique et éco-éthologie 1997 - Doctorat de biologie 2000

Biologiste moléculaire près de la société EUROFINS -

responsable des activités de génotypage animal et végétal (empreintes génétiques)

EUROFINS - Site de la Géraudière 44323 NANTES Cedex 3

02.51.83.21.00

[email protected]

Page 325: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

325

INSTITUT FRANCAIS D’EMPREINTES GENETIQUES (I.F.E.G) -

arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

personne morale représentée par son Président : M. Olivier Pascal

Site de la Guéraudière - Rue Pierre Adolphe Bobierre 44323 NANTES Cedex 3

02.72.64.21.95 Fax 02.72.64.21.96

[email protected]

INSTITUT GENETIQUE NANTES ATLANTIQUE (I.G.N.A.) -

arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

1 avenue des lions-immeuble les 3 lions-hall A-cs 40193-44802 ST HERBLAIN CX

02.40.99.39.00 Fax 02.40.99.39.05 Mobile 06.89.79.79.40

JOUQUAND Sophie (1971) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2003 – dernière réinscription en 2016

Doctorat de biologie Rennes - D.E.A. de biologie cellulaire et moléculaire et sciences de la

santé - Maîtrise de biochimie

L'I.G.N.A. - 1 avenue des lions-immeuble les 3 lions-hall A-cs 40193-44802 ST HERBLAIN

CX

02.40.99.39.00 Fax 02.40.99.39.05

Mobile 06.89.79.79.40 (téléphone de garde)

[email protected]

LE GUINER-LEBEAU Soizic (1972) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2004 – dernière inscription en 2018

Docteur en biologie - DEA de biologie cellulaire - maîtrise de biochimie

I.G.N.A. -1 avenue des lions-immeuble les 3 lions-hall A-cs 40193-44802 ST HERBLAIN

CX

02.40.99.39.00 Fax 02.40.99.39.05

Mobile 06.77.23.51.43

LE ROUX-LE PAJOLEC Marie-Gaëlle (1963) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2004 – dernière réinscription en 2018

Doctorat de l'université de Rennes 1 - DEA de biologie moléculaire -

expert agréé par la cour de cassation

Page 326: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

326

I.G.N.A. -1 avenue des lions-immeuble les 3 lions-hall A-cs 40193-44802 ST HERBLAIN

CX

02.40.99.39.00 Fax 02.40.99.39.05

Mobile 06.89.79.79.40 (téléphone de garde)

PASCAL Olivier (1956) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1991 – dernière réinscription en 2015

C.E.S. biochimie clinique, DU pharmacie - C.E.S. bactériologie et virologie chimiques -

C.E.S. de pathologie médicale - C.E.S. immunologie générale - C.E.S. hématologie - biologie

moléculaire - empreintes génétiques - Doctorat d’Etat Sciences de la Vie et de la Santé 1994 -

expert agréé par la Cour de cassation

Institut Français d’Empreintes Génétiques (I.F.E.G) - Site de la Géraudière - Rue Pierre

Adolphe Bobierre BP 42301 - 44323 NANTES CEDEX 3

02.72.64.21.95 Fax 02.72.64.21.96

[email protected]

SCHLENCK Alexandra (1972) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2002 – dernière réinscription en 2016

Maîtrise de biochimie 1994 - D.E.A. de pharmacologie 1995 - doctorat en génie biologique et

médical 1999 - expert agréé par la Cour de cassation

Institut Français d’Empreintes Génétiques (IFEG) -Groupe Eurofins - Site de la Géraudière -

Rue Pierre Adolphe Bobierre BP 42301 - 44323 NANTES CEDEX 3

02.72.64.21.94 Fax 02.72.64.21.96 Mobile 06.88.86.64.27

[email protected]

G.1.6. - Criminalistique, scènes de crime

QUINQUIS Manuel (1971) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2018

BTS biochimie (1992), formations sur la morphoanalyse des traces de sang (2009)

IGNA, 1 avenue des lions-immeuble les 3 lions-hall A-cs 40193-44802 ST HERBLAIN CX

02.40.99.39.09 Fax : 02.40.99.39.09

[email protected]

G.1.7. - Identification odontologique

COEURDRAY Pascal (1958) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2013-dernière réinscription en 2016

Page 327: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

327

Diplômé de docteur en chirurgie dentaire (1982) ; DU d’identification odontologie médico légale

(2009)

Maison médicale-13 bis rue St Léonard- 29470 LOPERHET

Tel 02.98.07.11.66 Fax 02.98.07.17.25

[email protected]

STEPHAN Anthony-arrondissement : BREST

1ère inscription à titre probatoire en 2018

Diplôme d’Etat de docteur en chirurgie dentaire (2008)-DU de criminalistique option techniques

d’identification en odontologie- DU d’implantologie orale

15 place Lyautey-29400 LANDIVISIAU

Tél. 02.98.68.14.99 Mob. 06.74.95.07.55

Mél [email protected]

DROGOU-SAOUT Gwenola (1961) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2009- dernière réinscription en 2016

Diplôme de docteur en chirurgie dentaire (1985) - D.U d’identification en odontologie

médico-légale (2006) - D.U de criminalistique (2007) –AEU de thanatologie et criminalistique

(2009)- DU technique ostéo-archéologiques et médico-légales (2011)- DU de réparation

juridique du dommage corporel (2012). Inscrite sur la liste des experts de la Cour Pénale

Internationale.

86 rue St Bieuzy 56270 PLOEMEUR

02.97.86.07.43 Mobile 06.18.92.42.63

[email protected]

LELOUP Nicolas (1968) - arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Maîtrise de sciences biologiques et médicales option physiologie générale 1992, diplôme de

docteur en chirurgie dentaire 1993, DU “responsabilité professionnelle et expertise en

odontologie” 2005, DU “identification en odontologie médico-légale” 2008 - diplôme de

morphoanalyse de traces de sang niveau 1 (2015)- diplôme de morphoanalyse de traces de

sang niveau 2 (2016)

2 bd du bois jacques 44 830 BOUAYE

: 02.40.32.60.50

[email protected]

PARADIS Guillaume (1966) - arrondissement RENNES

1ère

inscription en 2015

DU d ‘odontologie légale – DU de Parodontologie – DU dommage corporel en

odontologie – CES de prothèse scellée – CES de Parodontologie – CES de

Page 328: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

328

biomatériaux dentaires – Diplôme d’Etat de Docteur en chirurgie dentaire.

Maison Médicale Saint Roch – Cabinet dentaire - 35530 NOYAL SUR VILAINE 02.99.00.64.49

[email protected]

LE BRAZIDEC Alain (1951)-arrondissement de VANNES

1ère

inscription en 2010 –dernière réinscription en 2012

Doctorat en chirurgie dentaire 1978, certificat d'études supérieures de biologie de la bouche

1980, certificat d'études supérieures de parodontologie 1982, doctorat de 3ème cycle en

sciences odontologiques 1988, DU d'identification en odontologie médico légale 2008

4 rue Colonel Pobéguin 56 000 VANNES

02.97.47.21.22

[email protected]

PALOMBA Lisa - arrondissement : VANNES

Retrait temporaire jusqu’au 31 décembre 2018

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

diplôme de chirurgien dentiste - ROME (Italie) 2005- diplôme d'université en

ODONTOLOGIE PEDIATRIQUE - RENNES – 2012- diplome d'Université Pratiques

Expertales en Odontologie Légale - NANTES - 2014

6 Rue Josselin de Rohan-56800 PLOERMEL

Mob. 06.99.94.06.73

[email protected]

G.1.8. - Produits stupéfiants et dopants

CORBÉ Hubert (1954) - arrondissement : BREST

1ère inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Diplôme d’Etat de Pharmacien 1977 - C.E.S d’Immunologie Générale 1984 - Diplôme de

Microbiologie Systématique Option Virologie 1985 et Option Bactériologie 1986 - C.E.S

d’Hématologie 1989 - C.E.S de Diagnostic Biologique Parasitaire 1990 -

Service de Biochimie, Toxicologie et Pharmacologie Cliniques

Hôpital d’Instruction des Armées Clermont Tonnerre - rue du Colonel Fonferrier BP 41

[email protected]

Page 329: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

329

DROUILLARD Isabelle (1967) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2009 – dernière réinscription en 2016

Retrait temporaire

Diplôme d’Etat de docteur en pharmacie (1992) - Certificat de maîtrise de sciences

biologiques et médicales de biologie de la reproduction (1993) - D.E.S de biologie médicale

(1998) - Diplôme de médecine transfusionnelle (2000) - D.U d’immunopathologie (2004) –

chevalier ONM (2010)

63TER, rue des Arts – 94170 LE PERREUX - SUR – MARNE

Mobile : 06.09.93.64.52

[email protected]

DAILLY Eric (1970) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2008- dernière réinscription en 2015

Docteur en pharmacie 1997 - Doctorat pharmacologie 1999 - DIU Toxicologie médicale -

praticien hospitalier -

HÔTEL DIEU - Laboratoire pharmacologie toxicologie - 9 Quai Moncousu 44093 NANTES

CEDEX 01

02.40.08.40.87 Fax 02.40.08.39.96

[email protected]

DESLANDES Guillaume (1977) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014- dernière réinscription en 2017

DES pharmacie hospitalière et des collectivités – Diplôme d’Etat docteur en pharmacie –

Inscription à l’ordre des pharmaciens section H

Laboratoire de pharmacologie – toxicologie – 9 quai Moncousu -44093 NANTES CX 1

Tel 02.53.48.23.41 fax 02.40.08.39.96 Mob 06.83.79.39.02

[email protected]

MONTEIL-GANIERE Catherine (1962) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2001 – dernière réinscription en 2017

Docteur en pharmacie 1987 - diplôme d'études spécialisées de pharmacie et santé publique

1990 - diplôme d'études supérieures spécialisées de toxicologie professionnelle 1987 - thèse

de doctorat 2003.

CHU Nantes- laboratoire de pharmacologie-toxicologie - 9 quai Moncousu 44093 NANTES

CEDEX 1

02.40.08.42.02 Fax : 02.40.08.39.96

[email protected]

2008

Page 330: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

330

PINEAU Alain (1954) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Pharmacien - DESS en toxicologie professionnelle - Docteur d’Etat es sciences

pharmaceutiques

Expert-consultant pour le contrôle national de qualité des analyses de dosage de la plombémie

depuis 1994 - Expert près l’AFSSAPS pour le saturnisme infantile et près de l’INRS pour les

risques professionnels

9 rue bias-BP 61112-44035 NANTES Cedex 1

Tél. 02.53.48.43.21 Tél. 02.40.08.40.91 (hôpital) Fax 02.40.08.39.96

[email protected]

LEPAGE Sylvie (1959) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2012

Doctorat en Pharmacie 1987 - D.E.A de Pharmacologie Clinique et Expérimentale 1986 -

Doctorat Spécialité Biochimie Métabolique et Clinique 1996 -

Laboratoire des Urgences - Centre Hospitalier de Pontchaillou 35000 RENNES

02.99.28.43.00

[email protected]

MOREL Isabelle (1963) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2003 – dernière réinscription en 2015

Docteur en Pharmacie-Doctorat es sciences en Biologie et Santé - Professeur des Universités

CHU Pontchaillou - 2 rue Henri Le Guilloux - F- 35033 RENNES Cedex

02.99.28.43.00 Fax 02.99.28.42.73

[email protected]

CHU RENNES – arrondissement RENNES

Représentant légal : Mme ANATOLE TOUZET Véronique

1ère

inscription en 2014

2 rue Henri Le Guilloux -35033 RENNES CX 9

Tel 02.99.28.43..25 Fax 02.99.28.43.36

[email protected]

[email protected]

GICQUEL Thomas – arrondissement RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Doctorat mention biologie et sciences de la santé-DES d’innovation pharmaceutiques et

recherches-Master sciences cellulaires et moléculaires du vivant- doctorat en pharmacie

Page 331: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

331

CHU Pontchaillou-Laboratoire de toxicologie biologique rt médicolégale-2 rue Henri Le

Guilloux –F-35033 RENNES

Tel 02.99.28.93.78 Fax 02.99.28.42.73

[email protected]

G.1.9. - Profilage

G.1.10. - Toxicologie médico-légale

CARRE Jean Luc – arrondissement : BREST

Précédemment inscrit de 2003 à 2015

Réinscrit à titre probatoire en 2018

Docteur en médecine (1992)- Docteur en sciences (1997)

Département de Biochimie et pharmaco-toxicologie-Hôpital de la cavale blanche-Bd

Tanguy Prigent-29609 BREST CX

Tel.02.98.14.51.56 Fax 02.98.14.51.47 Mob. 06.88.16.78.73

Mél [email protected]

Mél [email protected]

CORBÉ Hubert (1954) - arrondissement : BREST

1ère inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Diplôme d’Etat de Pharmacien 1977 - C.E.S d’Immunologie Générale 1984 - Diplôme de

Microbiologie Systématique Option Virologie 1985 et Option Bactériologie 1986 - C.E.S

d’Hématologie 1989 - C.E.S de Diagnostic Biologique Parasitaire 1990 -

Service de Biochimie, Toxicologie et Pharmacologie Cliniques

Hôpital d’Instruction des Armées Clermont Tonnerre - rue du Colonel Fonferrier BP 41

29

[email protected]

DROUILLARD Isabelle (1967) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2009 – dernière réinscription en 2016

Retrait temporaire

Diplôme d’Etat de docteur en pharmacie (1992) - Certificat de maîtrise de sciences

biologiques et médicales de biologie de la reproduction (1993) - D.E.S de biologie médicale

(1998) - Diplôme de médecine transfusionnelle (2000) - D.U d’immunopathologie (2004) –

chevalier ONM (2010)

Page 332: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

332

63TER, rue des Arts – 94170 LE PERREUX - SUR – MARNE

Mobile : 06.09.93.64.52

[email protected]

SCHMITT François (1957) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2003 – dernière réinscription en 2011

Pharmacien option biologie 1983 - C.E.S. d'immunologie 1986 - C.E.S. de bactériologie et de

virologie cliniques 1987 - C.E.S. d'hématologie 1988 - C.E.S. de biochimie 1989 - D.E. de

docteur en pharmacie 1989 - D.E.A. de physiologie et physiopathologie rénales 1991 -

Doctorat Universitaire spécialité Science de la vie 1995

Centre Hospitalier de Bretagne Sud - Laboratoire de Biologie médicale BP 2233

56322 LORIENT Cedex

02.97.64.91.87 Fax 02.97.64.91.89

[email protected]

DAILLY Eric (1970) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2008- dernière réinscription en 2015

Docteur en pharmacie 1997 - Doctorat pharmacologie 1999 - DIU Toxicologie médicale -

praticien hospitalier -

HÔTEL DIEU - Laboratoire pharmacologie toxicologie - 9 Quai Moncousu 44093 NANTES

CEDEX 01

02.40.08.40.87 Fax 02.40.08.39.96

[email protected]

DESLANDES Guillaume (1977) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014- dernière réinscription en 2017

DES pharmacie hospitalière et des collectivités – Diplôme d’Etat docteur en pharmacie –

Inscription à l’ordre des pharmaciens section H

Laboratoire de pharmacologie – toxicologie – 9 quai Moncousu -44093 NANTES CX 1

Tel 02.53.48.23.41 fax 02.40.08.39.96 Mob 06.83.79.39.02

[email protected]

PINEAU Alain (1954) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Pharmacien - DESS en toxicologie professionnelle - Docteur d’Etat es sciences

pharmaceutiques

Expert-consultant pour le contrôle national de qualité des analyses de dosage de la plombémie

depuis 1994 - Expert près l’AFSSAPS pour le saturnisme infantile et près de l’INRS pour les

risques professionnels

Page 333: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

333

9 rue bias-BP 61112-44035 NANTES Cedex 1

Tél. 02.53.48.43.21 Tél. 02.40.08.40.91 (hôpital) Fax 02.40.08.39.96

[email protected]

BAERT Alain (1959) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Doctorat d’Etat en Médecine 1989 - Capacité Nationale de Pratiques Médico-Judiciaires 2002

Service de Médecine légale -C.H.U Pontchaillou -2 rue Henri Le Guilloux 35033 RENNES

Cedex 9

02.99.28.24.28 Fax 02.99.28.25.57

[email protected]

CHU RENNES – arrondissement RENNES

Représentant légal : Mme ANATOLE TOUZET Véronique

1ère

inscription en 2014

2 rue Henri Le Guilloux -35033 RENNES CX 9

Tel 02.99.28.43.25 Fax 02.99.28.43.36

[email protected]

[email protected]

GICQUEL Thomas – arrondissement RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Doctorat mention biologie et sciences de la santé-DES d’innovation pharmaceutiques et

recherches-Master sciences cellulaires et moléculaires du vivant- doctorat en pharmacie

CHU Pontchaillou-Laboratoire de toxicologie biologique rt médicolégale-2 rue Henri Le

Guilloux –F-35033 RENNES

Tel 02.99.28.93.78 Fax 02.99.28.42.73

[email protected]

LEPAGE Sylvie (1959) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2012

Doctorat en Pharmacie 1987 - D.E.A de Pharmacologie Clinique et Expérimentale 1986 -

Doctorat Spécialité Biochimie Métabolique et Clinique 1996 -

Laboratoire des Urgences - Centre Hospitalier de Pontchaillou 35000 RENNES

02.99.28.43.00

[email protected]

Page 334: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

334

MOREL Isabelle (1963) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2003 – dernière réinscription en 2015

Docteur en Pharmacie-Doctorat es sciences en Biologie et Santé - Professeur des Universités

CHU Pontchaillou - 2 rue Henri Le Guilloux - F- 35033 RENNES Cedex

02.99.28.43.00 Fax 02.99.28.42.73

[email protected]

GIROUX Fanny (1975) - arrondissement :VANNES

1ère

inscription en 2013-dernière réinscription 2016

Diplôme d’Etat de docteur en pharmacie(2006) ; DESS de biologie médicale (2006) ; DU

assurance qualité et guide de bonne exécution des analyses de biologie médicale (2011°

CHBA-20 Boulevard Maurice Guillodot -56000 VANNES

02.97.01.41.09 Fax 02.97.01.42.29 Portable 06.98.68.46.57

[email protected]

G.2. - INVESTIGATIONS SCIENTIFIQUES et TECHNIQUES

G.2.1. - Analyses physico-chimiques

PINEL Michel (1946) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 1980 – dernière réinscription en 2015

Ingénieur agroalimentaire diplômé de nombreux instituts d’enseignement supérieur

6b rue de la Paix Ville Cado 22370 PLENEUF-VAL-ANDRE

02.96.61.96.90 Mobile 06.62.94.18.90

[email protected]

KARG Franck (1961) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1997 – dernière réinscription en 2018

(matières d’échantillonage des sols, eaux et d’air pollués, investigations des sites et

bâtiments pollués, évaluations des risques toxicologiques pour la santé par des

expositions aux polluants en environnement)

Diplôme de géologie - géochimie (Pollution et Chimie environnementale et Santé

Publique)- Doctorat « « es sciences » de 3e s. (Dr. rer. nat.) en toxicologie et

dégradation microbiologique des polluants HPC International S.A – 1 rue Pierre Marzin-CS 83001-35230 ST ERBLON

tel 02.99.13.14.50 Fax 02.99.13.14.51 mob. 06 07 34 69 16

[email protected]

Page 335: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

335

SIRE Claude Olivier - arrondissement :VANNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

doctorat d'état es-sciences - PARIS 7 - 1986

10 rue Laennec-56890 MEUCON

Tél. 02.97.44.61.80 Portable 06.89.48.25.24

[email protected]

G.2.2. - Anthropologie

G.2.3. - Biologie d’identification

G.2.4. - Documents et écritures

BIZEUL Ginette (1952) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2007 (article 16) – dernière réinscription en 2017

Inscrite sur la liste nationale depuis 2012

D.U de Criminalistique 1994 - D.U d’Expert en Ecritures et Documents 1999 - Diplôme

de formation supérieure spécialisée d’université sciences pénales et criminologie 2008

Expert inscrite sur la liste des experts près la Cour Pénale Internationale de LA HAYE

9 avenue Victor Hugo-56000 VANNES

09 86 70 99 52 Mobile 06.16.59.78.58

[email protected]

KERVALET Anne-Gaëlle (1976) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2015. Dernière réinscription en 2018

Diplôme national de technologie spécialisé métrologie et génie des procédés-eau

et environnement – BTS de biochimie – formation en expertise judiciaire des

documents et écritures manuscrites

IGNA – 1 avenue des lions-immeuble les 3 lions-hall A-cs 40193-44802 ST

HERBLAIN CX

: 02.40.99.39.00 Fax : 02.40.99.39.05

[email protected]

G.2.5. - Documents informatiques

De PARCEVAUX de TRONJOLY Ildut (1958) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1996 – dernière réinscription en 2012

Page 336: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

336

Licencié en micro-informatique/micro électronique gros, moyens et petits systèmes, tous

constructeurs bureautique - informatique industrielle - temps réel - ingénieur système, ingénieur

d'étude, responsable informatique habilité confidentiel défense

Langongar 29290 SAINT-RENAN

Mobile 06.19.03.84.32

[email protected]

WARGNIER Pierre (1975) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

INGENIEUR de l’école nationale supérieure d’arts et métiers (1999)

Coordonnées personnelles :

12 rue des Ormeaux 56260 LARMOR PLAGE

06.66.58.74.81

[email protected]

PIEGAY Edouard (1944) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1992 – dernière réinscription en 2015

Docteur en sciences de gestion

14 avenue des Erables 44240 SUCE-SUR-ERDRE

02.40.77.96.40 Fax 02.40.77.76.31 Mobile 06.08.68.70.99

[email protected]

2009

De QUENETAIN Maurice (1949) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1993 – dernière réinscription en 2016

Ingénieur-conseil en informatique

BP 81804-35518 CESSON SEVIGNE CX

02.99.44.43.21 Fax 02.99.44.56.17

[email protected]

GLOECKLER Christelle (1972) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2009- dernière réinscription en 2016

D.U criminologie appliquée à l’expertise mentale (2005) - D.U criminalistique (2003) -

D.E.S.T du CNAM spécialité informatique (2000) - Diplôme de qualification supérieure de

l’Ecole Technique Normale spécialité informatique (1994) - Brevet Supérieur de l’Ecole

Technique Normale spécialité informatique (1993) -

4 La Ville Ville 35470 PLECHATEL

Fax 02.72.12.68.07 Mobile 06.17.89.84.22

Page 337: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

337

[email protected]

GUERRIER Frédéric-arrondissement : RENNES

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

16 rue de la russelée-35510 CESSON SEVIGNE

Fax 08.97.10.90.64 Mob 06.51.18.17.54

[email protected]

LE BLEVEC Yves – arrondissement de Vannes

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Licence sécurité des systèmes informatiques (2012-2013)

19 résidence de la Mer 56680 PLOUHINEC

Tel 02.97.47.01.22 Mobile 06.22.06.24.08

[email protected]

G.2.6. - Entomologie

G.2.7. - Explosions et incendie

ROZE Monique (1955) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1996 – dernière réinscription en 2015

Maîtrise sciences 1978 - doctorat géologie 1981

Quivarc'h 29830 PLOUGUIN

02.98.89.26.29

[email protected]

TOP Damien - arrondissement : BREST

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Attestation de compétence "Coordonnateur en système de sécurité incendie",

DIPL chnique Européen Inssat, DIPL chef de service de sécurité incendie et

d'assitance à personnes 23 rue bihan 29250 ST POL DE LEON

Mob. 06.73.98.31.14

[email protected]

Page 338: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

338

BALAVOINE Eric (1962) – arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

6 quai de la jonelière – 44100 NANTES

Mob 06.60.68.23.59

eric.balavoine@sfrFR

FAES Francis (1947) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1999 – dernière réinscription en 2016

Audit sécurité/ sûreté incendie-explosion - études d'impact, des dangers - formateur à l'Institut

de l'Homme et de la Technologie sécurité et environnement.

16 rue de l'Aveneau 44400 REZE

02.40.75.70.70 Mobile 06.09.76.94.42

[email protected]

GIRARD Arnaud (1959) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2008 –dernière réinscription en 2016

Ingénieur indépendant risques incendies - Diplôme officier défense nucléaire biologique

chimique

Brevets nationaux : risques chimiques 1995 - risques radiologiques 1990 - risques incendie et

panique 1986 - expert judiciaire CA NOUMEA 1997-2000 -

“l’Alma” 44360 SAINT ETIENNE DE MONTLUC

02.51.80.79.43 Mobile 06.71.47.70.58

[email protected]

LEGUILLIER Frédéric (1968) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2011- dernière réinscription en 2018

DUT hygiène et sécurité option hygiène et sécurité publique (1991), brevet national de

prévention contre les risques d'incendie et de panique (1994), diplôme de l'Ecole

nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers «formation initiale des capitaines»

(1999), attestation de formation installations classées pour l'environnement (2007),

certificat technique de l'Institut supérieur de sécurité incendie (2008), agrément INSSI

(2009), attestation de formation des techniciens en recherche et causes d'incendie (2009)

15 rue Georges Boutin 44400 REZE

Mobile : 06.07.14.89.96

[email protected]

POTTIER Philippe (1962) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Page 339: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

339

Attestation de stage expert véhicule incendie – attestation de stage expert incendie – formation

juridique au CFEJ Rennes – attestation de formation de qualification particulière – attestation

qualifiante de technicien en identification criminelle de la gendarmerie – diplôme d’OPJ

BP 20 44450 ST JULIEN DE CONCELLES

Mob 06.12.95.07.76

[email protected]

DENIO Jacques (1956) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 2011 ; dernière réinscription en 2018

Brevet national de prévention (1981), diplôme de fin d'études (formation supérieure des sous-

lieutenants puis formation supérieure des capitaines) de l'Ecole nationale supérieure de

sapeurs-pompiers (1981 et 1983), certificat de stage : spécialisation des risques industriels

(1993), brevet national supérieur de prévention contre les risques d'incendie et de panique

(1995), certificat de stage : recyclage en prévention contre les risques d'incendie et de panique

(2013), attestation de formation recherche et causes d’incendie de niveau 3 (2007) .

Ancien officier supérieur de sapeurs-pompiers(colonel-er)-Chef du groupement prévention du

SDIS 44, rapporteur de la sous-commission départementale de sécurité de Loire-Atlantique

284 route du Pont Hervé-Lieu-dit La Croix Brény 44 500 LA BAULE ESCOUBLAC

Tel. 02 40 42 09 66 Mob.06.81.57.65.71

[email protected]

BERROD Cyrille (1969) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2012 (article 16) – dernière réinscription en 2017

Diplôme auditeur de l’Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice

(2013),DESS gestion publique (2000), Mastère en sécurité industrielle et environnement

(1996), Certificat supérieur de technologie de risque industriel (1994), DUT en hygiène et

sécurité publique (1992), brevet national supérieur d'intervention face aux risques chimiques

(1999), brevet national de prévention contre les risques d'incendie et de panique (1998)

18 avenue de la Marne- 56000 VANNES

06.86.37.29.14

[email protected]

G.2.8. - Faux artistiques

G.2.9. - Microscopie électronique à balayage

G.2.10. - Toxicologie analytique (dosages)

CARRE Jean Luc – arrondissement : BREST

Précédemment inscrit de 2003 à 2015

Page 340: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

340

Réinscrit à titre probatoire en 2018

Docteur en médecine (1992)- Docteur en sciences (1997)

Département de Biochimie et pharmaco-toxicologie-Hôpital de la cavale blanche-Bd

Tanguy Prigent-29609 BREST CX

Tel.02.98.14.51.56 Fax 02.98.14.51.47 Mob. 06.88.16.78.73

Mél [email protected]

Mél [email protected]

CORBÉ Hubert (1954) - arrondissement : BREST

1ère inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Diplôme d’Etat de Pharmacien 1977 - C.E.S d’Immunologie Générale 1984 - Diplôme de

Microbiologie Systématique Option Virologie 1985 et Option Bactériologie 1986 - C.E.S

d’Hématologie 1989 - C.E.S de Diagnostic Biologique Parasitaire 1990 -

Service de Biochimie, Toxicologie et Pharmacologie Cliniques

Hôpital d’Instruction des Armées Clermont Tonnerre - rue du Colonel Fonferrier BP 41

[email protected]

DROUILLARD Isabelle (1967) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2009 – dernière réinscription en 2016

Retrait temporaire

Diplôme d’Etat de docteur en pharmacie (1992) - Certificat de maîtrise de sciences

biologiques et médicales de biologie de la reproduction (1993) - D.E.S de biologie médicale

(1998) - Diplôme de médecine transfusionnelle (2000) - D.U d’immunopathologie (2004) –

chevalier ONM (2010)

63TER, rue des Arts – 94170 LE PERREUX - SUR – MARNE

Mobile : 06.09.93.64.52

[email protected]

SCHMITT François (1957) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2003 – dernière réinscription en 2011

Pharmacien option biologie 1983 - C.E.S. d'immunologie 1986 - C.E.S. de bactériologie et de

virologie cliniques 1987 - C.E.S. d'hématologie 1988 - C.E.S. de biochimie 1989 - D.E. de

docteur en pharmacie 1989 - D.E.A. de physiologie et physiopathologie rénales 1991 -

Doctorat Universitaire spécialité Science de la vie 1995

Centre Hospitalier de Bretagne Sud - Laboratoire de Biologie médicale BP 2233

Page 341: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

341

56322 LORIENT Cedex

02.97.64.91.87 Fax 02.97.64.91.89

[email protected]

DAILLY Eric (1970) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2008- dernière réinscription en 2015

Docteur en pharmacie 1997 - Doctorat pharmacologie 1999 - DIU Toxicologie médicale -

praticien hospitalier -

HÔTEL DIEU - Laboratoire pharmacologie toxicologie - 9 Quai Moncousu 44093 NANTES

CEDEX 01

02.40.08.40.87 Fax 02.40.08.39.96

[email protected]

DESLANDES Guillaume (1977) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014- dernière réinscription en 2017

DES pharmacie hospitalière et des collectivités – Diplôme d’Etat docteur en pharmacie –

Inscription à l’ordre des pharmaciens section H

Laboratoire de pharmacologie – toxicologie – 9 quai Moncousu -44093 NANTES CX 1

Tel 02.53.48.23.41 fax 02.40.08.39.96 Mob 06.83.79.39.02

[email protected]

MONTEIL-GANIERE Catherine (1962) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2001 – dernière réinscription en 2017

Docteur en pharmacie 1987 - diplôme d'études spécialisées de pharmacie et santé publique

1990 - diplôme d'études supérieures spécialisées de toxicologie professionnelle 1987 - thèse

de doctorat 2003.

CHU Nantes- laboratoire de pharmacologie-toxicologie - 9 quai Moncousu 44093 NANTES

CEDEX 1

02.40.08.42.02 Fax : 02.40.08.39.96

[email protected]

2008

PINEAU Alain (1954) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Pharmacien - DESS en toxicologie professionnelle - Docteur d’Etat es sciences

pharmaceutiques

Expert-consultant pour le contrôle national de qualité des analyses de dosage de la plombémie

depuis 1994 - Expert près l’AFSSAPS pour le saturnisme infantile et près de l’INRS pour les

risques professionnels

Page 342: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

342

9 rue bias-BP 61112-44035 NANTES Cedex 1

Tél. 02.53.48.43.21 Tél. 02.40.08.40.91 (hôpital) Fax 02.40.08.39.96

[email protected]

2006

G.2.11. - Traces et empreintes

BONINE Christélie (1980) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

MASTER Professionnel Sciences Biologiques & Médicales option biotechnologies appliquées

aux produits de santé (2005)

Coordonnées professionnelles :

Désigner l’IGNA

IGNA, 1 avenue des lions-immeuble les 3 lions-hall A-cs 40193-44802 ST HERBLAIN CX

02.40.99.39.00 Fax : 02.40.99.39.05 Portable : 06.24.17.71.16

[email protected]

GICQUEL Kristen (1982)-arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 2010 –dernière réinscription en 2017

master de sciences et technologies mention biologie et biotechnologies spécialité génie

cellulaire et moléculaire 2005, attestations de formation “traces digitales”, “expertise en armes

et balistique” , “utilisation du système de photographie numérique pour l'examen de traces”,

“institutions judiciaires en France et procédure pénale” ...

IGNA-1 avenue des lions-immeuble les 3 lions-hall A-cs 40193-44802 ST HERBLAIN CX

02.40.99.39.24 Fax : 02.40.99.39.05

[email protected]

INSTITUT GENETIQUE NANTES ATLANTIQUE (I.G.N.A.) -

arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

1 avenue des lions-immeuble les 3 lions-hall A-cs 40193-44802 ST HERBLAIN CX

02.40.99.39.00 Fax 02.40.99.39.05 Mobile 06.89.79.79.40

QUINQUIS Manuel (1971) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

BTS biochimie (1992), formations sur la morphoanalyse des traces de sang (2009)

IGNA, 1 avenue des lions-immeuble les 3 lions-hall A-cs 40193-44802 ST HERBLAIN CX

02.40.99.39.09 Fax : 02.40.99.39.09

Page 343: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

343

[email protected]

G.2.12. - Enregistrements sonores

G.3. - ARMES - MUNITIONS - BALISTIQUE

G.3.1. – Balistique

AUBIN Noël – arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

4 rue de Terenez 29580 ROSNOEN

Tél 02.98.81.17.90

Mob. 06.88.22.66.93

Mél [email protected]

MORALES Philippe (1961) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Armurier Diplômé de l’Ecole Nationale d’Armurerie de Saint-Etienne - Major au concours de

technicien armurier au secrétariat général pour l’administration de la Police direction

technique

Ancien armurier à la direction technique du Ministère de l’Intérieur à Rennes

11 rue des Tisserands 35830 BETTON

02.99.55.79.96 Mobile 06.84.84.86.30

[email protected]

2006

G.3.2. - Chimie des résidus de tir

G.3.3. – Explosifs

G.3.4. - Munitions

AUBIN Noël – arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

4 rue de Terenez 29580 ROSNOEN

Page 344: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

344

Tél 02.98.81.17.90

Mob. 06.88.22.66.93

Mél [email protected]

MORALES Philippe (1961) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Armurier Diplômé de l’Ecole Nationale d’Armurerie de Saint-Etienne - Major au concours de

technicien armurier au secrétariat général pour l’administration de la Police direction

technique

Ancien armurier à la direction technique du Ministère de l’Intérieur à Rennes

11 rue des Tisserands 35830 BETTON

02.99.55.79.96 Mobile 06.84.84.86.30

[email protected]

G.3.5. - Technique des armes

AUBIN Noël – arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

4 rue de Terenez 29580 ROSNOEN

Tél 02.98.81.17.90

Mob. 06.88.22.66.93

Mél [email protected]

MORALES Philippe (1961) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Armurier Diplômé de l’Ecole Nationale d’Armurerie de Saint-Etienne - Major au concours de

technicien armurier au secrétariat général pour l’administration de la Police direction

technique

Ancien armurier à la direction technique du Ministère de l’Intérieur à Rennes

11 rue des Tisserands 35830 BETTON

02.99.55.79.96 Mobile 06.84.84.86.30

[email protected]

H. - INTERPRETARIAT - TRADUCTION

H.1. - INTERPRETARIAT

Page 345: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

345

H.1.1. - Langues anglaise et anglo-saxonnes

APPRIOU Daniel (1947) – arrondissement BREST

1ère

inscription en 1982 – dernière réinscription 2017

CAPES d’anglais

Lma mulatière-8 coat amour-29252 PLOUEZOCH

Tel : 02.98.67.25.41 Fax 02.98.67.25.41 Mobile 06.31.90.87.80

[email protected]

BYRNE Thomas (1954) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1982 – dernière réinscription en 2016

Bachelor of arts - Université de Wolverhampton (Grande Bretagne) 1977

17 rue du Réseau Centurie O.C.M - 29250 SAINT-POL-DE-LEON 02.98.69.24.89

Fax 02.98.69.24.89

[email protected]

CARNOT Janet (1953) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1993 – dernière réinscription en 2016

Master II rédaction/traduction technique-

Kerbrat 29217 PLOUGONVELIN

Mobile 06.62.13.33.50

[email protected]

BLANDIN Claire née KOUPTSOVA (1957) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2007- dernière réinscription en 2015

Diplôme de guide-interprète Russe/Anglais en Biélorussie 1978/1980 - Diplôme de

professeur de la langue anglaise et de la langue française en Biélorussie 1976/1981 -

14 rue des Glycines - Domaine de Ker anna 56520 GUIDEL

02.97.65.09.51 Mobile 06 88 82 43 70

[email protected]

DUTENHAVER née BERTHOU Linda (1969) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription à titre probatoire en 2014-dernière réinscription en 2017

Diplôme d’allemand en 2003 – accréditation du TOEIC – accréditation du BULATS.

14 rue des Mouettes – 56680 GAVRES

Mobile 06.47.37.08.48

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346

[email protected]

FURBER Kévin (1954) – arrondissement LORIENT

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Licence en droit option langues étrangères

14 rue Renée Conan– 56100 LORIENT

Mob 06.17.74.05.73

[email protected]

PEREGRINE PREVOT Carol Ann (1956) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 1986 – dernière réinscription en 2015

Professeur agrégé - traductrice d'anglais

8 rue Jean Mermoz 56400 LE BONO

09.52.94.57.40 Mobile 06.83.46.54.88

[email protected]

GENERAU Marie-Noël (1960) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1995 – dernière réinscription en 2016

Travaux de l’anglais / espagnol vers le français

Formation bac + 5 traducteur et interprète de conférence (IPLV) - diplôme d’interprète de

conférence(1982) diplôme de traducteur mention TB (1982) - licence d'anglais (1981) -

licence d’espagnol (1986) - Cambridge Certificate of Proficiency Grade A (1980) - diplômes

des Chambres de Commerce britannique (1981) et espagnole (1982) –DU traducteur interprète

judiciaire.

6, rue Camille Bryen 44200 NANTES

02.40.40.16.26

[email protected]

www.generau-traduction.com

GUIBERT épouse LA DINH TRUNG Julie (1979) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

MAITRISE de langues, littératures et civilisations étrangères anglais (2002), DU de traducteur

en anglais et espagnol (2003)

Coordonnées professionnelles :

48 rue grande biesse 44200 NANTES

: 02.40.20.22.12 Portable : 06.71.01.29.95

[email protected]

Page 347: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

347

www.traduction-julieguibert.com

COUPPE Eva née DEAK (1966) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Maîtrise de Langues Etrangères Appliquées - certificat de traducteur officiel anglais, hongrois,

roumain

29 rue des Orchidées 29700 PLUGUFFAN

02.98.56.96.48 Mobile 06.08.65.86.00

[email protected]

MENEZ Elisabeth née CATTAN (1956) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 1985 – dernière réinscription en 2015

Licence d'anglais - CAPES d’anglais

16 rue du Docteur Chauvel-29100 COMBRIT 02 98 90 77 26 Mobile 06 31 21 88 42

[email protected]

JOUAN Nelly – arrondissement de Quimper

1ère inscription à titre probatoire en 2016

16 rue Kerhuel – 29500 ERGUE GABERIC

Tél 07.80.03.56.60

[email protected]

BRIEND Pierre (1958) – arrondissement : RENNES

Réinscription 2016

DEA linguistique générale (1991) – maîtrise LEA traduction anglais allemand (1981).

28 rue Edmond Rostand-35700 RENNES

Tél 02.99.36.30.42/07.83.70.32.78 Mobile 06.30.80.12.92

[email protected]

FRANKEL Michaël (1953) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1985 – dernière réinscription en 2016

Diplôme de la chambre de commerce britannique (Nantes) - baccalauréat "H" informatique

(Rennes) - diplôme du Centre d'études et promotion du tourisme (Quimper) - DEUG Anglais

(Rennes) - licence ès-lettres anglais (Rennes) - DEA Anglais (études littéraires européennes)

- doctorat de 3ème cycle études anglaises - C.A.P.E.S. anglais - maître de conférences

(anglais) - thèse Lord Russell of Liverpool (Homme de loi)

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348

26 rue A. Ribot 35000 RENNES

Tel 02.43.59.49.30

[email protected]

HAVARD-TAN Catherine (1959) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2002 –dernière réinscription en 2015

Maîtrise langues étrangères appliquées (anglais-espagnol) 1982

6 rue Jean Monnet- 35200 RENNES

Mobile : 06.65.53.32.54

[email protected]

IOUCHKIEVITCH-WARGNIER Maria – arrondissement RENNES

Réinscription en 2015

Diplôme de traducteur russe,français,anglais- DESS traduction éditoriale économique et

technique ESIT Paris.Licence professionnelle métiers du notariat (2015)

8 square St Exupery-35700 RENNES

Mob 06.62.41.14.45

[email protected]

LE BIHAN Morgane (1975) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2009 – dernière réinscription en 2016

Maîtrise de Langues Etrangères Appliquées mention traduction spécialisée (Rennes 1997) -

D.E.S.S Langues et Techniques (Rennes 1999) -

6 rue de la Herse 44190 CLISSON

06.65.77.53.50 Fax 02.34.09.01.73 tel : 02,40,73,21,97

[email protected]

PERMAN Sabrina (1974) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2014

DESS traduction juridique, économique et technique anglais 1997 -

18 rue Noël Blayau 35000 RENNES

02.99.31.09.15

[email protected]

LE MOULEC Anita (1972) – arrondissement ST BRIEUC

1ère

inscription en 2014- dernière réinscription en 2017

Page 349: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

349

Maîtrise arts, lettres, langues-. Inscrite sur la liste des experts de la cour administrative d’appel

de Nantes (2015).

16 rue Général de Gaulle – 22150 PLOUGUENAST

Tel 02.96.28.74.11 Mob. 06 70 72 71 58

[email protected]

O'NEILL Danièle (1956) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 1999 – dernière réinscription en 2015

Licence langues étrangères appliquées - maîtrise et DESS traduction technique et scientifique

63 rue Gabriel Vicaire 22700 PERROS GUIREC Mobile 06.19.48.33.30

[email protected]

FOLLIO Tiphaine (1972) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 2004 – dernière réinscription en 2016

Maîtrise d'anglais - DESS d'industrie de la langue-master 2 de la formation en économie et

gestion, option ingénierie en e-formation (2011)

2 les jardins de l'Acadie 35430 SAINT SULIAC

Mobile 06.63.05.28.78

[email protected]

GRAHAM-HELWIG Pénélope (1951) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère inscription en 2000 – dernière réinscription en 2016

B.A. Modern History and French 1973 - P.G.C.E. Postgraduate Certificate of Education 1974

-Diploma in Counselling University of Humberside England 1994 - Licence en droit

LL.B(Hons) -2004

4 rue du Four à Tabac - 35400 SAINT-MALO

02.99.20.26.86 Mobile 06.89.89.75.81 Fax 02.99.20.26.86

[email protected]

JONES Cécile (1967) – arrondissement ST MALO

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

DEUG mention sciences humaines-section géographie-Diplôme in translation institute –

Certificate in translation words language services

26 rue de Bellevent-35400 ST MALO

Tel 02.99.40.46.94 Mob 06.86.71.04.95

[email protected]

MARIE Gillian (1962) – arrondissement SAINT MALO

1ère

inscription 2015-derniere réinscription en 2018

Page 350: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

350

Licence de lettres (université de Leicester) – diplôme traducteur généraliste (université

Rennes)

1 rue de la chapelle – 22100 ST SAMSON SUR RANCE 02.96.87.73.20 Mobil 06.19.17.31.36

[email protected]

MARTIN Adrian (1959) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Agrégation d’anglais 1995 -

14 rue de la Ville Durand 22240 FREHEL

02.96.41.41.56 Mobile 06.32.04.72.22

[email protected]

MUGG Guillaume (1972) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Brevet militaire professionnel du 2ème

degré : linguistique arabe 1997 - Certificats militaires de

langues étrangères (anglais et arabe) - Diplôme unilingue de langue et civilisation orientales de

persan et tagalog 2000/2001 - BTS de spécialiste du traitement d’informations en langues

étrangères -licence langues étrangères appliquées anglais-chinois 2012,

Tehel 56380 PORCARO

02.97.22.18.85 Mobile 06.42.18.83.94

[email protected]

H.1.2. - Langues arabe, chinoise, japonaise, hébraïque, autres domaines

linguistiques

- ALBANAIS

GUSHO Gentian - arrondissement : BREST

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

3 rue Paul Verlaine-29800 LANDERNEAU

Tél 06.84.85.02.11

[email protected]

TOLA Eva née HILA (1963) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Baccalauréat en Albanie -

8 rue Jules Guesdes-29200 BREST

Mobile 06.07.54.53.79

[email protected]

Page 351: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

351

BEUNAICHE DOKO Bashkime (1982) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2015. Dernière réinscription en 2018

Master 2 lettres et philosophie, littérature française et comparée, recherches sur la

traduction littéraire (2009) – Master 1 lettres modernes (2006) –Licence lettres

modernes (2005) – DEUG lettres modernes (2004).

24 rue de l’Abbaye – 44100 NANTES

Mobile : 06.74.21.46.38 02.49.44.51.00

[email protected]

ISMAILI Besnik (1973) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2015 Dernière réinscription en 2018

Bac + 4 en économie ‘obtenu au Kosovo)

10 rue Samuel de Champlain – 44300 NANTES 02.51.78.92.14 Mobile 07.70.12.50.11

[email protected]

PHILIPPE née DOKA Iris (1964) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1997 – dernière réinscription en 2015

Diplôme d’ingénieur agronome - diplôme d’études de langue française

55, rue de l'Ouchette 44000 NANTES

02.28.24.00.97 Mobile 06.74.01.48.99

[email protected]

RAMA Milva (1965) – arrondissement RENNES

1ère

inscription en 2015-dernière réinscription en 2018 10 allée des papyrus – 35136 ST JACQUES DE LA LANDE

02.23.40.49.51 Mobile 06.14.09.70.64

[email protected]

- ARMENIEN

LE HARS Asia- arrondissement : BREST

1ère inscription à titre probatoire en 2018

Bachelor de mannagement- diplôme d’étude en langue française

Creach Bellec-29820 BOHARS

Tél. 02.98.03.48.00

Mob.06 33 43 89 86

Mél [email protected]

Page 352: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

352

KARADJANIAN Garri (1948) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 2004 – dernière réinscription 2017

Diplôme de l’université d’Etat de Vilnius en langue et littérature russe - maîtrise de russe

université Rennes2

48 rue du Jerzual 22100 DINAN

02.96.39.73.22 Mobile 06.65.32.89.22

[email protected] 2004

- ARABE

BEN AZZOUZ Souhel (1975)– arrondissement BREST

1ère

inscription en 2015

50 rue Paul Ramadier 29490 GUIPAVAS 06.01.93.44.13

[email protected]

BOURAYA Luisa – arrondissement de Brest

1ère inscription à titre probatoire en 2016

76 rue Yves Gilloux-29200 BREST

Tél 09.53.58.91.83 Mobile : 06.60.15.75.14

KAMEL Bassel (1958) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1985 – dernière réinscription en 2017

Licence en littérature française - maîtrise de lettres modernes - diplôme d’études approfondies

de littérature française - professeur vacataire d’arabe à l’université de Bretagne Occidentale

3 rue Jean-Marie Le Bris 29200 BREST

02.98.46.92.45 Fax 02.98.46.98.56

[email protected]

MEZIANE BELFKIH Rachida – arrondissement de Brest

1ère inscription à titre probatoire en 2017

DEA Economie et droit de l'Environnement en 1983-Doctorat Droit de

l'environnement en 1984-licence en droit, section de sciences politiques en 1978-

Master d'Ingénierie - diplôme du collège de polytechnique France - en 2004

6 espace Nayel-C302-56100 LORIENT

Tél 02.97.35.58.05 Mobile 06.28.97.46.39

[email protected]

TRABESLI Hayatt – arrondissement de Brest

1ère inscription à titre probatoire en 2016

13 rue Gavarni-29200 BREST

Page 353: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

353

Tél 09.80.87.98.08 Mobile 06.24.77.31.49

[email protected]

ABADA Nourelyakine (1989) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Diplôme algérien d’Etat d’architecte – DU technicien supérieur en CAO-DAO –

licence paysagisme et infographie-Master2 sciences et techniques de l’environnement-

école centrale de Nantes.

10 rue des 7 maires charrette – 44100 NANTES

Tel 07.62.14.79.67

[email protected]

ABDELRAHMAN Shaban (1951) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2000 – dernière réinscription en 2016

Maîtrise en droit - Université du Caire 1974 - D.E.S.S. en droit privé - Université du Caire

1976 - D.E.S.S en droit comparé - Université du Caire 1978 D.E.A en droit social - Université

de Nantes 1984

23 rue de la Prière 44100 NANTES

02.40.63.87.69 - Mobile : 06.62.50.22.65

[email protected]

ABOUZER Saleh (1950) - arrondissement : NANTES

1ère inscription en 1994 – dernière inscription en 2016

DEUG de lettres modernes - licence de lettres modernes - maîtrise de lettres modernes -

DEA de lettres modernes à l'Université de Nantes- Interprétariat Kurde (langue maternelle)

8 avenue Mélusine - 44300 NANTES

02.40.49.13.15 Mobile 06.60.89.13.15

[email protected]

BELHAMRA Samir (1972) - arrondissement : NANTES

1ère inscription en 2008- dernière réinscription en 2015

DEUG arabe 1997 - Maîtrise de français langue étrangère 1999 - DEA en Sciences de

l’éducation et didactique des langues2004 – Licence en sciences du langage.

10 rue des 7 Maires Charette 44100 NANTES

Mobile 06.82.70.50.52 Tel : 02.49.44.04.95

[email protected]

KHALED Ghassan (1958) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2008 - dernière réinscription en 2015

Page 354: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

354

Diplôme d’études économiques et juridiques appliquées à la construction et l’habitation 1995

- DEA “espaces, sociétés et villes dans le monde arabe” 1998 - Doctorat Droit Public 2001 -

Chargé d’enseignement en langue arabe à l’Université de NANTES

17 rue Maurice Chevalier 44300 NANTES

/Fax 02.40.40.32.02 Mobile 06.77.93.11.18

[email protected]

MOURAD Mireille – arrondissement de Nantes

1ère inscription à titre probatoire en 2016

DE Infirmière

7 avenue Jany – 44300 NANTES

Tél 02.40.16.25.33 Mobile 06.13.81.55.35

[email protected]

AYACHE – DROAL Sakina (1971) – arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Diplôme d’ingénieur d’Etat République Algérienne Démocratique et populaire en géologie

Kerantous – 29170 ST EVARZEC

Mob 06.44.15.76.98

[email protected]

ALLAOUI Khadija (1966) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2004 – dernière réinscription en 2016

DEA linguistique générale (Rennes II) - D.U communication et gestion de l'entreprise à

vocation européenne

18 bd Oscar Leroux 35200 RENNES

09.80.34.26.37 Mobile 06.77.22.33.35

[email protected]

BOUDRIMIL Mourad (1978) – arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Maîtrise linguistique française – Master lettres modernes – Didactique de

français langue étrangère –Master 2 didactique de langue

92 bd de vitré – 35700 RENNES

Mob 06.85.51.75.16

[email protected]

Page 355: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

355

HAMARASH Albert (1953)- arrondissement de RENNES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Bac littéraire et un certificat de langue , régulièrement requis par les OPJ, la PAF, les

magistrats

Bout de rue- 35 340 LIFFRE

Mobile : 06.75.02.05.32

[email protected]

JEBLI née KENZI Bahia (1976) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2012-dernière réinscription en 2015

61 rue Roland Garros 35470 BAIN DE BRETAGNE

06.17.87.24.06

[email protected]

LE SAGE Jean (1976) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Licence langues, littératures et civilisations étrangères spécialisation arabe

Maîtrise lettres modernes

48 av de Bretagne-35230 NOYAL CHATILLON SUR SEICHE

02.99.57.08.67 Mobile 06.64.09.35.17

[email protected]

DUFOUR Samia – arrondissement de St Nazaire

1ère inscription à titre probatoire en 2016

15 rue Roger Salengro-44600 ST NAZAIRE

Mobile 06.19.60.20.94

[email protected]

YOUSSEF BESSON Thérèse – arrondissement de St Malo

1ère inscription à titre probatoire en 2017

Diplôme d'expertise judiciaire, IEJ de Rouen 2006-Licence sciences du langage 2001-

licence de linguistique franco-anglaise 2001-maîtrise de français langue étrangère

2003-maîtrise de langue : français, arabe, anglais 1998 (traduction)

1 B rue Jules Saffray-35400 ST MALO

Tél. 07.60.78.22.23

[email protected]

MUGG Guillaume (1972) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Page 356: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

356

Brevet militaire professionnel du 2ème

degré : linguistique arabe 1997 - Certificats militaires de

langues étrangères (anglais et arabe) - Diplôme unilingue de langue et civilisation orientales

de persan et tagalog 2000/2001 - BTS de spécialiste du traitement d’informations en langues

étrangères -licence langues étrangères appliquées anglais-chinois 2012,

Tehel 56380 PORCARO

02.97.22.18.85 Mobile 06.42.18.83.94

[email protected]

ARABE LITTERAIRE

AYACHE – DROAL Sakina (1971) – arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Diplôme d’ingénieur d’Etat République Algérienne Démocratique et populaire en géologie

Kerantous – 29170 ST EVARZEC

Mob 06.44.15.76.98

[email protected]

- CHINOIS

BERTEAUX Si-mei née TSENG (1949) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Ingénieur en informatique - diplôme National Taïwan University Department of Computers

Sciences

12 rue de l’Héronnière 44000 NANTES

02.40.71.86.52 Mobile 06.30.27.61.66

[email protected]

CUI Wenfeng (1976) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

Ingénieur de l'Ecole Supérieure du Bois (2004)

6 rue Paul Verlaine 44300 NANTES

02.40.68.93.67 Portable : 06.33.75.58.63

[email protected]

LI née DAI Jie (1961)-arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 2010 – dernière inscription en 2017

Page 357: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

357

Diplôme de fin d'études supérieures de l'Institut d'Agronomie de Beijing 1984, diplôme

d'études françaises de l'Université 2ème degré 1987 , donne des cours de chinois depuis 1996

4 impasse des ondines 44 470 CARQUEFOU

06.72.79.49.61

[email protected]

GUNST Jianping (Mme) (1962) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2000 – dernière réinscription en 2017

Licence es-lettres - Diplôme de langue française

2, rue de la Hautière 44000 NANTES

02.40.73.66.75 Portable : 06.51,72,82,75

[email protected]

WANG Yumiao née LI (1956) - arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

Maîtrise en Automatique de l’Institut de chimie de PÉKIN 1982 - Doctorat en automatique

Ecole Centre de Nantes 1987 -

9 Allée Pierre Bretonneau 44800 SAINT-HERBLAIN

02.40.43.52.55 Mobile 06.37.94.26.55

[email protected]

GUILLOU LI Yansong (1977)– arrondissement QUIMPER

1ère

inscription en 2015-dernière réinscription en 2018 Master littératures et langues spécialité littératures, langues et images dans les cultures

européennes – DU de langue française pour étudiants asiatiques.

32 Rue du Menez Rohou 29170 FOUESNANT

02.98..56.21.87 Mobile : 06.13.31.13.04

[email protected]

DUVAL née FENG Huiling (1979) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2012-dernière réinscription en 2015

MASTER littérature, langues et images dans les cultures européennes (2007)

Coordonnées personnelles :

6 rue des Forgerons 35410 NOUVOITOU

02.99.37.53.68 Portable : 06.03.53.96.17

[email protected]

Page 358: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

358

LEFORT Pei-Chi (1966) (Mme) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2004 – dernière réinscription en 2018

Maîtrise de sciences du langage Rennes 2 - maîtrise de français, université de Taïwan

24 rue des Chênes 35360 MONTAUBAN DE BRETAGNE

02.99.06.30.80 Fax 02.99.06.30.80 Mobile 06.89.87.69.41

[email protected]

LIU-LACOMBE Fen (1983) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2012-dernière réinscription en 2015

Master pro traduction économique, technique et éditorial (2012) -MASTER linguistique et

didactique du français langue étrangère (2009)

3 rue de Galilée-44470 CARQUEFOU

Mobile : 06.85.97.84.43

[email protected]

XIE Jian (Mr) (1956) - arrondissement de RENNES

1ère

inscription en 2000 – dernière réinscription en 2016

Diplôme de fin d’études universitaires 1982 - Titre de maître de conférence juillet 1987 - Titre

de vice-professeur titulaire 1993 - Equivalence de D.E.A. 1996

28 rue du Puits Mauger 35000 RENNES

02.99.65.13.26

[email protected]

YANG Yanyun (1963)-arrondissement de RENNES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Diplôme de fin d'études supérieures et de licence de lettres de l'Université de Beijing 1985,

diplôme supérieur d'études françaises 1990, licence de sciences de l'éducation 1991, inscrite à

l'IUMF de Paris en 2007/2008, régulièrement requise par les OPJ et les magistrats

13 rue Gabriel Germain 35 000 RENNES

06.20.74.09.03

[email protected]

LIU née HUANG Ying ( 1965) – arrondissement de Vannes

1ère

inscription en 2006, dernière réinscription en 2012

Certificat de langue Française – Enseignante à l’Ecole de Commerce Rennes et à l’association

franco-chinoise du Morbihan

10 rue Pierre Matard-56000 VANNES

02.97.01.93.17 Mobile 06.19.23.21.01

[email protected]

Page 359: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

359

COREEN

KIM Myung-Yul-arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

DEA lettre Moderne (académie Limoges)

3 avenue d Kerdrezec-29000 QUIMPER

Tél. 09.86. 64.92.15 Mob. 06.08.43.35.37

[email protected]

- GREC

HARDOUIN Bénédicte- arrondissement : LORIENT

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

DU option trilingue (grec/français/anglais) institut de traducteurs, d’interprètes et de relations

internationales de l’Université de Strasbourg-Diplôme de traducteur professionnel option

trilingue (grec/français/anglais) institut français de Thessalonique Grèce- Certificat de langue

grecque donnant accès à l’enseignementt supérieur grec- Université Aristote Thessalonique

Grèce- DEUG mention lettres, langues et civilisation étrangères, majeure allemand, mineures

anglais et grec moderne Rennes 2- DU de grec moderne Rennes 2

13 rue des Tilleuls-56650 INZINZAC-LOCHRIST

Tél 06.60.85.03.04

[email protected]

LEPOUTRE Eléana- arrondissement : NANTES

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

DEUG pluridisciplinaire, licence LEA, maîtrise LEA, Master1 formation des Maîtres et

concours externe de Professeur des écoles, Master2 formation des Maîtres suite à la réussite

au concour, Master FFAST en sciences de l’éducation

16 rue vendémiaire-44300 NANTES

Tél. 02.40.20.50.36 Mob. 06.71.76.50.63

Mél [email protected]

SOTIRA Gavriela (1975) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

DEA langue, littérature et civilisation grecque à l’INALCO

34 avenue du Général de Gaulle 35270 COMBOURG

Tél. 02.56.52.58.02 Mobile 06.12.50.14.80

[email protected]

2006

Page 360: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

360

- HEBRAIQUE

- HONGROIS

WIMMER Mirtill née VARRO (1975) - arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

DEA Lettres Modernes Françaises 2003 - Maîtrise Lettres Modernes Italiennes en Hongrie

2002 -

21 rue du Pré-Poulain 44470 THOUARE-SUR-LOIRE

02.40.49.77.52 Mobile 06.31.80.51.82

[email protected]

COUPPE Eva née DEAK (1966) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Maîtrise de Langues Etrangères Appliquées - certificat de traducteur officiel anglais, hongrois,

roumain

29 rue des Orchidées 29700 PLUGUFFAN

02.98.56.96.48 Mobile 06.08.65.86.00

[email protected]

2006

ROUAULT Eva (1968) – arrondissement RENNES

1ère

inscription en 2015-dernière réinscription en 2018

Ecole supérieure pédagogique de Sopron (Hongrie) – Diplôme supérieur d’enseignant

d’école maternelle – Diplôme supérieur d’études françaises (1er

-2ème

et 3ème

degrés) –

Licence science de l’éducation -Master médiation et gestion du patrimoine culturel en

Europe.

3 rue Claude Debussy – 35235 THORIGNE FOUILLARD 02.99.62.49.65 Mobile 06.84.04.25.40

[email protected]

- JAPONAIS

MALARDE-HIRANO Masayo (1954) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 2008 - dernière réinscription en 2015

Licence de français et certificat d’aptitude à l’enseignement du français Université d’Eichi

(JAPON) 1978 -

Bot Lan 22110 TREMARGAT

Page 361: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

361

02.96.24.56.05

[email protected]

MAEKAWA Kanami ( 1967) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

Diplôme de professeur de 2ème

classe du premier cycle de l’enseignement secondaire (japon-

1990), diplôme de professeur du second cycle de l’enseignement secondaire de 2ème

classe

(japon-2010) et de l’enseignement primaire de première classe (japon-2010)

41 rue Aristide Briand - 44600 SAINT NAZAIRE

09.54.33.00.75 portable : 06.85.78.55.33

[email protected]

- KURDE

ABOUZER Saleh (1950) - arrondissement : NANTES

1ère inscription en 1994 – dernière inscription en 2016

DEUG de lettres modernes - licence de lettres modernes - maîtrise de lettres modernes -

DEA de lettres modernes à l'Université de Nantes- Interprétariat Kurde (langue maternelle)

8 avenue Mélusine - 44300 NANTES

02.40.49.13.15 Mobile 06.60.89.13.15

[email protected]

LE SAGE Jean (1976) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Licence langues, littératures et civilisations étrangères spécialisation arabe

Maîtrise lettres modernes

48 av de Bretagne-35230 NOYAL CHATILLON SUR SEICHE

02.99.57.08.67 Mobile 06.64.09.35.17

[email protected]

-LINGALA

LONDALA Kalonda (M.) – arrondissement de Nantes

1ère inscription à titre probatoire en 2016

40 Rue des sansonnets-44140 REMOUILLE

Mobile 06.84.01.46.36

[email protected]

Page 362: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

362

- LITUANIEN

DEWITTE née KIAUNYTE Laima (1982) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2011- dernière réinscription en 2018

Master lettres et langues à finalité professionnelle mention didactique des langues – FLE

technologies éducatives spécialité politiques linguistiques, plurilinguisme, nouvelles

technologies (2007)

4 allée du Quebec-44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE

Mobile : 06.18.92.11.65

[email protected]

SAVARY Eurima née VAITKEVICIUTE (1955) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Diplôme de l’Ecole Pédagogique Supérieure de Vilnius

6 rue d'Artois 29000 QUIMPER

02 98 90 59 91 Portable : 06.63.36.22.31

[email protected]

- MONGOL

OGER Odvagmed (Mme) – arrondissement de Nantes

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Le lintin-44810 HERIC

tél 02.40.57.95.26 Mobile :06.64.44.41.29

[email protected]

DESSBERG Ulziihishig née PUREV (1958) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Diplôme d’Ingénieur : géologie et mines (Irkoutsk 1983) - Diplôme élémentaire de langue

française (Vichy 1992) -

12 Grande Rue 35600 REDON

02.99.72.26.59 Mobile 06.10.44.52.32

[email protected]

- PERSAN

Page 363: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

363

AMAR Faézeh (1971) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2011 ;dernière réinscription en 2018

Diplôme du niveau maîtrise de traduction de langue française (Iran 1996), diplôme du niveau

DEA de langue et de littérature françaises (Iran 2000), DEA en sciences de l'éducation et

didactique (France 2001)

49 avenue de la Baraudière 44 800 SAINT HERBLAIN

Mobile : 06.85.61.63.96

[email protected]

ETECHAMI Valialla (Mr) (1957) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2004 – dernière réinscription en 2016

DEUG Administration économique et social - DESS stratégie et ingénierie en formation

d'adultes

14 rue docteur Calmette 35200 RENNES

Mobile 06.08.09.85.17

[email protected]

RAFIE LEAL Atieh-arrondissement : RENNES

Transfert art 16 CA NIMES

Inscrite pour 3 ans en 2018

19 bis rue Savary-35500 RENNES

Mob. 06.66.70.34.34

Mél [email protected]

MUGG Guillaume (1972) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Brevet militaire professionnel du 2ème

degré : linguistique arabe 1997 - Certificats militaires de

langues étrangères (anglais et arabe) - Diplôme unilingue de langue et civilisation orientales

de persan et tagalog 2000/2001 - BTS de spécialiste du traitement d’informations en langues

étrangères -licence langues étrangères appliquées anglais-chinois 2012,

Tehel 56380 PORCARO

02.97.22.18.85 Mobile 06.42.18.83.94

[email protected]

- TAGALOG (Langue philippine)

MUGG Guillaume (1972) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Page 364: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

364

Brevet militaire professionnel du 2ème

degré : linguistique arabe 1997 - Certificats militaires de

langues étrangères (anglais et arabe) - Diplôme unilingue de langue et civilisation orientales

de persan et tagalog 2000/2001 - BTS de spécialiste du traitement d’informations en langues

étrangères -licence langues étrangères appliquées anglais-chinois 2012,

Tehel 56380 PORCARO

02.97.22.18.85 Mobile 06.42.18.83.94

[email protected]

- TURC

CENGIZ Filiz- arrondissement de Brest

1ère inscription à titre probatoire en 2016

15 Rue Gavarni-29200 BREST

Mobile 06.84.68.42.80

[email protected]

ERAT Ahmet (1969) - arrondissement : BREST

1ère

inscription 2012 – dernière réinscription en 2015

BTS chaudronnerie tuyauterie industrielle (1991)

Coordonnées personnelles :

20 rue Général Paulet 29200 BREST

02.98.42.58.47 Portable : 06.30.73.24.84

[email protected]

DEMIR Fatma (1975) – arrondissement BREST

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Deug lettres et langues – Licence de langues étrangères appliquées, spécialisation anglais-

allemand

13 rue Gavarni -29200 BREST

Tel 02.98.02.13.54 Fax 02.98.02.13.54 Mob 06.24.34.51.95

[email protected]

YAVUZ Nejmiye – arrondissement de Nantes

1ère inscription en 2012- dernière réinscription en 2016

2 bis avenue des camélias-44800 ST HERBLAIN

tél 09.54.42.02.28 Mobile :06.52.91.59.97

[email protected]

BULUZ Yusuf (1962) - arrondissement de RENNES

Page 365: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

365

1ère

inscription en 2010 – dernière inscription en 2017

Licence art et spectacle de l'Université d'Ankara 1987, certificat pratique de langue française

1996, indique être titulaire d'une maîtrise section théâtre «arts du spectacle» de l'Université de

Rennes 1997, régulièrement requis par les OPJ et les magistrats

5 rue du Pré Perché 35 000 RENNES

06.87.48.39.59

[email protected]

2010

IMIZOGLU-TOKMAK Hatice (1972) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2013 – dernière réinscription en 2016

Bac D (1992)-Interprète agrée par le consulat général de Turquie à Nantes

9 rue Albert Camus-35230 NOYAL CHATILLON SUR SEICHE

Mobile 06.24.39.15.98

[email protected]

OZALAKUS Hulya (1969) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2002 – dernière réinscription en 2015

Interprétariat - baccalauréat A2 (langues et littérature) - niveau DEUG anglais (Université de

Haute-Bretagne) - B.T.S. secrétariat de direction bilingue. Agrée consulat Turquie

22 allée de Finlande - 35200 RENNES

Mobile : 07.67.39.09.15

[email protected]

- VIETNAMIEN

DAMEROSE née PHAM Kim (1974) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

DESS Ingénierie Financière (2000)

1 square des Merles 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE

02.40.93.61.44 Portable : 06.13.62.80.35

[email protected]

DANIEL Thi (1983) – arrondissement ST MALO

1ère

inscription en 2015-dernière réinscription en 2018

Licence droit (2010) – Maîtrise langues étrangères (2005)

1 place de l’église-22630 LE QUIOU

Mobile : 06.95.98.36.88

[email protected]

Page 366: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

366

H.1.3. - Langue française et dialectes

H.1.4. - Langues germaniques et scandinaves

- ALLEMAND

DENNEULIN née GAEDE Sigrid (1967) – arrondissement BREST

1ère

inscription en 1999 – dernière réinscription en 2016

Examen d’Etat 1993 (staatsexamen)

55 rue de Poulguéguen – 29250 SANTEC

Tel 02.98.29.42.18 mob 06.09.74.01.75

[email protected]

KELLY Hildegard (1949) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1992 – dernière réinscription en 2017

Traductrice -interprète libérale - agrégation d’allemand

Cleuziou Vraz 29590 LOPEREC

02.98.81.12.41 Fax 02.98.81.14.71

[email protected]

DUTENHAVER née BERTHOU Linda (1969) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription à titre probatoire en 2014 dernière réinscription en 2017

Diplôme d’allemand en 2003 – accréditation du TOEIC – accréditation du BULATS.

14 rue des Mouettes – 56680 GAVRES

Mobile 06.47.37.08.48

[email protected]

ERTL-LE ROY Silvia (1970) - arrondissement : NANTES

1 ère inscription en 2008- dernière réinscription en 2015

DESS traduction/formation Université de Vienne (Autriche) 1996 -

155 rue d’Angleterre 44240 SUCE SUR ERDRE

02.40.93.06.91 Mobile : 06.72.37.15.85

[email protected]

Page 367: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

367

LENZEN Thomas (1959) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2002 – dernière réinscription en 2015

Maîtrise de philologie anglaise et française 1989 - diplôme de traducteur français, anglais,

allemand 1990 - agrégation d’allemand 1994 - doctorat ès lettres 2001

28 rue Jean-Baptiste Vigier 44400 REZE

/ Fax 02.40.05.03.63

[email protected]

MONTABORD née LEZEU Gabriella (1975) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2004 – dernière réinscription en 2015

Licence d'Italien - DEA Allemand

6 boulevard François Blancho 44200 NANTES

09.73.52.13.84 Mobile 06.84.83.77.70

[email protected]

BRIEND Pierre (1958) – arrondissement : RENNES

Réinscription 2016

DEA linguistique générale (1991) – maîtrise LEA traduction anglais allemand (1981).

28 rue Edmond Rostand-35700 RENNES

Tél. 02.99.36.30.42/07.83.70.32.78 Mobile 06.30.80.12.92

[email protected]

LOHSE Carmen (1964) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2011 ; dernière réinscription en 2018

Maîtrise langues étrangères appliquées : allemand-français-anglais mention : traduction

spécialisée (1988), diplôme d'études supérieures spécialisées en traducteur (1989)

5 avenue Hubert Curien 35235 THORIGNE FOUILLARD

02,22,93,44,63 Mobile : 06.25.45.20.02

[email protected]

THOMAS Barbara (1946) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1982 – dernière réinscription en 2016

BTS traducteur commercial - allemand

La Cour Huet -BAZOUGES SOUS HEDE 35630 HEDE

02.99.45.43.47 Mobile 06.60.08.43.47

[email protected]

Page 368: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

368

LE METAYER Josiane (1951) – arrondissement ST BRIEUC

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Diplôme d'Etat de traduction assermentée-Diplôme de traduction de l'Ecole d'Interprétariat de

Munich

L’Epinette – N°8-22170 PLERNEUF

Tel 02.96.78.45.17 Mob 06.81.94.56.24

[email protected]

RAULT Brigitte (1964) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 1992 – dernière réinscription en 2015

Traducteur interprète de l'Université de Vienne

16 BIS rue de Beaucemaine – 22440 PLOUFRAGAN

02,96,94,15,40 Mob 06.13.23.68.46

[email protected]

PAYRAUDEAU Mireille (1947) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 2000 – dernière réinscription en 2015

Brevet d’études commerciales - Examen d’Allemand de la Chambre de Commerce de Cologne

- Certificat d’informatique - Certificat de participation au séminaire «communication

interculturelle»

"Les Masses" 44320 SAINT-PERE-EN-RETZ

02 44 06 58 14 e portable 07 50 29 94 51 [email protected]

- ESTONIEN

GRUNTHAL-ROBERT Tiiu (1966) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Doctorat de l’Université de la Sorbonne Nouvelle : science du langage

25 rue Auguste Pavie 22100 QUEVERT

02.96.39.32.33 Mobile 06.04.08.37.42

[email protected]

- FINNOIS

GRUNTHAL-ROBERT Tiiu (1966) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Doctorat de l’Université de la Sorbonne Nouvelle : science du langage

25 rue Auguste Pavie 22100 QUEVERT

Page 369: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

369

02.96.39.32.33 Mobile 06.04.08.37.42

[email protected]

- NEERLANDAIS

VAN WIJNGAARDEN Ada (1948) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2010

A été enseignante en néerlandais à L’AFPA de Rennes - En détachement à la DDPJJ depuis

octobre 2006 -

23 rue Henri Sellier -56100 LORIENT

Mobile 06.81.80.57.46

[email protected]

BOON Maria Louise (1960) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1998 – dernière réinscription en 2016

Maîtrise LEA anglais, allemand, néerlandais 1984 - DU langage et techniques média

32 rue Pierre Abélard 44100 NANTES

02.40.59.52.53 Fax 02.40.59.52.53 Mobile : 06.75.26.73.95

[email protected]

SPIN Lily (1960) – arrondissement RENNES

1ère

inscription en 2015-dernière réinscription 2018

Licence en langue et littérature française (Amsterdam) – Diplôme premier cycle

portugais – Certificat de formatrice professionnelle en Néerlandais (Pays Bas)

Mobile :06.77.11.25.12

[email protected]

H.1.5. - Langues romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues

romanes

- ESPAGNOL

GUILLERM Gérard (1952) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2002 – dernière inscription en 2016

Licence et maîtrise d’espagnol 1976 - DEA de politique comparée 1991 - diplôme de la

chambre officielle de commerce d’Espagne 1973 - diplôme d’espagnol langue étrangère

(D.E.L.E.) Institut Cervantès (août 2001) - doctorat de sciences politiques Université Paris 3

Sorbonne Nouvelle (septembre 2001)-signature déposée au consulat général d’Espagne

1 rue Yves Landouar 29660 CARANTEC

Page 370: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

370

02.98.67.96.81 Mobile 07.89.59.69.09

[email protected]

ZANCHETTA Jaqueline née BALINT URDANGARAY (1964) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2005 – dernière réinscription en 2016

DEA langues et cultures étrangères et régionales 1995 - CAPES 1997 titularisée en qualité de

professeur Certifié d'espagnol 1998 - diplôme de Docteur en langues et littératures étrangères

2002

2 rue de Mestriden – 29200 BREST

02.98.49.78.91

[email protected]

REMY Myriam – arrondissement LORIENT

1ère

inscription en 2015. Dernière réinscription en 2018

Master espagnol de philologie romane – DEA de littérature française et comparée

1 bis avenue des sardiniers – 56680 GAVRES : 02.97.05.24.15 Mobile 06.85.92.49.98

[email protected]

TOUPIN - DEMARCO Ana (1951) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2004 – dernière réinscription en 2016

Diplôme supérieur de chimie, Université nationale du Sud-Argentine - Licence langues,

littératures et civilisations étrangères, spécialité Espagnol, Université de Bretagne Sud Lorient

- Maîtrise de langages et cultures (spécialité espagnol) 2005

20 rue Chapelle St Yves 56260 LARMOR PLAGE

02.97.83.25.02 Mobile 06.63.75.76.20

[email protected]

ALVAREZ Pilar (1967) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2000 – dernière réinscription en 2016

Diplôme de tourisme (niveau licence) 1988-Diplôme de FLE (français-langue étrangère)

1990-Diplôme de professeur d'espagnol langue étrangère

37, rue d'Allonville 44000 NANTES

02.40.14.04.41 Mob 06.08.18.43.65

[email protected]

PRODHOMME née ARANA DUO Liz (1975)-arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Baccalauréat Sciences et Lettres 1992, diplôme d'études en langue française 1995, diplôme

supérieur de français des affaires de la CCI de Paris 1997, licence de langue française

Université d'Asuncion 1998, licence de langues, littératures et civilisations étrangères

Page 371: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

371

spécialité espagnol 2000,traducteur assermenté auprès de la Cour Suprême de Justice à

Asuncion (Paraguay) depuis 2001-Certification d’assistante en communication multimédia

(2015)

69 bis rue du Moulin Guibreteau 44 400 REZE

02.28.25.74.57 Portable: 06.99.64.01.61

[email protected]

GENERAU Marie-Noël (1960) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1995 – dernière réinscription en 2016

Travaux de l’anglais / espagnol vers le français

Formation bac + 5 traducteur et interprète de conférence (IPLV) - diplôme d’interprète de

conférence(1982) diplôme de traducteur mention TB (1982) - licence d'anglais (1981) - licence

d’espagnol (1986) - Cambridge Certificate of Proficiency Grade A (1980) - diplômes des

Chambres de Commerce britannique (1981) et espagnole (1982) –DU traducteur interprète

judiciaire.

6, rue Camille Bryen 44200 NANTES

02.40.40.16.26

[email protected]

www.generau-traduction.com

GUIBERT épouse LA DINH TRUNG Julie (1979) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

MAITRISE de langues, littératures et civilisations étrangères anglais (2002), DU de traducteur en

anglais et espagnol (2003)

48 rue grande biesse 44200 NANTES

: 02.40.20.22.12 Portable : 06.71.01.29.95

[email protected]

www.traduction-julieguibert.com

HUERTOS PUERTA épouse COURCAULT Patricia (1982) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

BAC +4 en traduction et interprétation français (Espagne-2004), Diplôme approfondi de langue

française (2005),Master en droit communautaire (Espagne 2012) inscrite en qualité d’interprète-

traductrice de l’espagnol vers le français par le Ministères des Affaires Etrangères Espagnol,

603 rue des Coudrais 44522 MESANGER

02.51.14.13.47 Portable : 06.01.17.27.85

[email protected]

BLONDEL Fabienne (1963) - arrondissement : QUIMPER

Page 372: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

372

1ère inscription en 1994 – dernière réinscription en 2016

Certifiée en lettres et civilisations espagnoles (1997)

Domaine de Kerléan - 3 impasse Françoise Dolto 29900 CONCARNEAU

02.98.50.58.73 Mobile 06.15.21.68.53

[email protected]

GIUSTI née PORTAIS Sophie (1961) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2013 – dernière réinscription en 2016

Bac 1980-3ème

année licence portugais (2014)-1ère

année Master Les Amériques.

les hautes ruelles – 35760 ST GREGOIRE

Mobile 06.26.31.76.29

[email protected]

LE BIHAN Morgane (1975) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2009 – dernière réinscription en 2016

Maîtrise de Langues Etrangères Appliquées mention traduction spécialisée (Rennes 1997) -

D.E.S.S Langues et Techniques (Rennes 1999) -

6 rue de la Herse 44190 CLISSON

06.65.77.53.50 Fax 02.34.09.01.73 tel : 02,40,73,21,97

[email protected]

ROBIN Rodolphe (1978) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2012-dernière réinscription en 2015

Doctorat en Etudes latino-américaines – Maître de conférence à l’Université de Rennes 2 maîtrise

langues étrangères appliquées (2003)-

Coordonnées personnelles :

L’Eclosel 35410 NOUVOITOU

02.56.32.68.08 Portable : 06.73.22.16.18

[email protected]

O'NEILL Danièle (1956) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 1999 – dernière réinscription en 2015

Licence langues étrangères appliquées - maîtrise et DESS traduction technique et scientifique

63 rue Gabriel Vicaire 22700 PERROS GUIREC Mobile 06.19.48.33.30

[email protected]

LE MENEC Laurent – arrondissement ST BRIEUC

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Page 373: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

373

Maîtrise langue vivante étrangère Espagnol

3 impasse de la lieue de Grève – 22300 TREDREZ LOCQUEMEAU

Tel 09.80.53.70.84

[email protected]

DIAZ Pablo-arrondissement : VANNES

Transfert art 16 CA BESANCON

4 rue Madame Lagarde- Résidence les arts-56000 VANNES

Mob. 06.95.93.90.44

Mél [email protected]

ITALIEN

TOLA Eva née HILA (1963) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Baccalauréat en Albanie -

8 rue Jules Guesdes-29200 BREST

Mobile 06.07.54.53.79

[email protected]

BOUSQUET Emmanuelle (1970) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2003 – dernière réinscription en 2016

DEUG trilingue: Français, Italien, Anglais (Université de Nantes ) - licence et maîtrise

d’Italien- licence d’administration publique (IPAG) -D.E.A. de langues, littérature et

civilisation italiennes du Moyen-Age au XX ème siècle - Doctorat ès lettres (Etudes

italiennes)

10 rue Ogée 44000 NANTES

Mobile 06.19.89.76.96

[email protected]

MONTABORD née LEZEU Gabriella (1975) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2004 – dernière réinscription en 2015

Licence d'Italien - DEA Allemand

6 boulevard François Blancho 44200 NANTES

09.73.52.13.84 Mobile 06.84.83.77.70

Page 374: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

374

[email protected]

WIMMER Mirtill née VARRO (1975) - arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

DEA Lettres Modernes Françaises 2003 - Maîtrise Lettres Modernes Italiennes en Hongrie 2002 -

21 rue du Pré-Poulain 44470 THOUARE-SUR-LOIRE

02.40.49.77.52 Mobile 06.31.80.51.82

[email protected]

QUERO Gaia (1969) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2008- dernière réinscription en 2015

Maîtrise de Droit Université Poitiers et Rome (Erasmus) 1992 -

La Stanvaudiere 35510 SAINT PERN

02.99.66.69.78 Fax 09.56.84.69.78 Mobile 06.75.96.15.74

[email protected]

SOARES MACHADO Marilène (1967)-arrondissement de SAINT NAZAIRE

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Diplôme de traductrice assermentée (Brésil) 1995, Maîtrise de langues française et portugaise

1998, diplôme de professeur d'italien 1998, diplôme de connaissances de la méthodologie de

l'enseignement de l'italien (Brésil), est actuellement professeur d'italien et de portugais à l'IUT de

St Nazaire. Diplôme brésilien d'interprète et traducteur assermenté en italien et français (2010)

7 rue du stade 44 720 ST JOACHIM

: 02.40.61.13.60 Mobile : 06.47.41.47.13

[email protected]

- MOLDAVE

LEVINSKI Thomas (1971) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

DU comptabilité, contrôle et analyse de l’activité économique – attestation de fin d’étude scolaire

7 Rue Condorcet – 44230 ST SEBASTIEN SUR LOIRE

Mob 06.82.11.94.69

[email protected]

COUPPE Eva née DEAK (1966) - arrondissement : QUIMPER

Page 375: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

375

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Maîtrise de Langues Etrangères Appliquées - certificat de traducteur officiel anglais, hongrois,

roumain

29 rue des Orchidées 29700 PLUGUFFAN

02.98.56.96.48 Mobile 06.08.65.86.00

[email protected]

CIOROEANU Elena (1958) - arrondissement : RENNES

1ère inscription en 1999 – dernière réinscription en 2016

Licence de roumain (2006) INALCO Paris- D.U de Droit 2007- Maîtrise de droit privé (2010)

Rennes 1 faculté de droit -Master 2 droit privé-spécialité carrières judiciaires (2011) Rennes1

faculté de droit

14 rue Marguerite Yourcenar 35136 SAINT-JACQUES DE LA LANDE

Mobile 06.63.23.60.85

[email protected]

CULEA Dorin (1966) - arrondissement : RENNES

1ère inscription en 2008- dernière réinscription en 2015

Diplômé de l’Université des Sciences Humaines section Histoire et Archives (Moscou) 1992 -

Diplômé de l’Ecole Nationale d’Etudes Politiques et Administratives de Roumanie 1996 -

13 rue Jean, Coquelin 35000 RENNES

02.56.51.00.44 Mobile : 06.80.13.56.86

[email protected]

- PORTUGAIS

LE DORZE née RIBEIRO FERNANDES Maria de Fatima (1948) - arrondissement :

LORIENT

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

DEA en études ibériques et latino-américaines (1984), Cadre de santé à l’EPSM Charcot

Coordonnées personnelles :

32 rue jean de Merville 56100 LORIENT

02.97.37.60.80 portable : 06.98.58.44.33

[email protected]

Page 376: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

376

De VITRY d'AVAUCOURT Magali (1966) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2002 – dernière réinscription en 2017

BTS de gestion hôtelière (1988) - DEUG trilingue (1994) - licence de portugais (1995) - maîtrise

de portugais (1998)

51 rue Francis de Pressensé 44000 NANTES

02.40.52.31.39 Mobile 06.85.46.86.38

[email protected]

PINHEIRO TORRES CRUZ Maria de Fatima-arrondissement : NANTES

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

2 rue des vignes-44220 COUERON

Mob. 06.37.24.17.15

Mél [email protected]

BELLAVOIR née DE SOUZA Marisa (1962)-arrondissement : RENNES

1ère inscription en 2012-dernière réinscription en 2015

Licence portugais (2010)-Master langues, cultures étrangères et régionales spécialité « les

Amériques » (2013)

33 avenue des gayeulles-35700 RENNES

Tél. 09.53.33.78.53 Portable : 06,21,28,05,24

marisasouzamg@gmail,com

GIUSTI née PORTAIS Sophie (1961) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2013 – dernière réinscription en 2016

Bac 1980-3ème

année licence portugais (2014)-1ère

année Master Les Amériques.

les hautes ruelles – 35760 ST GREGOIRE

Mobile 06.26.31.76.29

[email protected]

ROBIN Rodolphe (1978) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2012-dernière réinscription en 2015

Doctorat en Etudes latino-américaines – Maître de conférence à l’Université de Rennes 2 maîtrise

langues étrangères appliquées (2003)-

Coordonnées personnelles :

L’Eclosel 35410 NOUVOITOU

02.56.32.68.08 Portable : 06.73.22.16.18

Page 377: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

377

[email protected]

SOARES MACHADO Marilène (1967)-arrondissement de SAINT NAZAIRE

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Diplôme de traductrice assermentée (Brésil) 1995, Maîtrise de langues française et portugaise

1998, diplôme de professeur d'italien 1998, diplôme de connaissances de la méthodologie de

l'enseignement de l'italien (Brésil), est actuellement professeur d'italien et de portugais à l'IUT de

St Nazaire.Diplôme brésilien d'interprète et traducteur assermenté en italien et français (2010)

7 rue du stade 44 720 ST JOACHIM

: 02.40.61.13.60 Mobile : 06.47.41.47.13

[email protected]

- ROUMAIN

EYGONNET Letitia-arrondissement : BREST

Transfert art 16 CA TOULOUSE

Inscrite pour 5 ans en 2018

30 place du général de Gaulle-29600 MORLAIX

Tél 02.98.63.87.25

Mél [email protected]

GHEORGHE Gabrielle (1952) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2000 – dernière réinscription en 2016

Economiste - Académie d’études économiques de Bucarest 1979 - Diplôme reconnu au niveau

«licence» par décision du Président de l’Université de Brest 1994

10 rue de l'Elorn 29800 PENCRAN

02.98.21.63.05 mob 06.01.79.12.75

[email protected]

BOLDI Delia-arrondissement : LORIENT

Expert précédemment inscrit de 2012 à 2014

Réinscrit à titre probatoire en 2018

21 avenue du Président Salvador Allandé-56700 HENNEBONT

Mob. 06.68.19.52.27 Mél [email protected]

DUMITRAS Virginia (1981) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Page 378: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

378

DU Français langue étrangère – licence en philologie-langue et littérature française-langue et

littérature anglaise-

16 Rue Anatole de Monzie 44200 NANTES

Tél 09.86.71.97.22 Mob 06.43.77.85.68

[email protected]

LEVINSKI Thomas (1971) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

DU comptabilité, contrôle et analyse de l’activité économique – attestation de fin d’étude scolaire

7 Rue Condorcet – 44230 ST SEBASTIEN SUR LOIRE

Mob 06.82.11.94.69

[email protected]

MONTABORD née LEZEU Gabriella (1975) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2004 – dernière réinscription en 2015

Licence d'Italien - DEA Allemand

6 boulevard François Blancho 44200 NANTES

09.73.52.13.84 Mobile 06.84.83.77.70

[email protected]

PINTEA Loredana Maria (1975) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Licence sciences économiques (université de Sibiu Roumanie)-diplôme d’université traducteur-

interprète judiciaire (ESIT Paris)-Master gestion de patrimoine (Université d’Angers)– CNC

mandatairre judiciaire à la protection des majeurs (ARIFT Nantes).

2 bis impasse pauvert – 44300 NANTES

Mob 06.30.16.26.33

[email protected]

STANESCU Petre (1956) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1998 – dernière réinscription en 2011

Maîtrise d’Electronique, Electrotechnique, Automatique 1992 - Diplôme d’ingénieur Ecole

Polytechnique de Bucarest 1981

7 bd de la victoire-85600 ST HILAIRE DE LOULAY

02.51.45.33.00 Mobile 06.89.23.70.53.

[email protected]

Page 379: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

379

COUPPE Eva née DEAK (1966) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Maîtrise de Langues Etrangères Appliquées - certificat de traducteur officiel anglais, hongrois,

roumain

29 rue des Orchidées 29700 PLUGUFFAN

02.98.56.96.48 Mobile 06.08.65.86.00

[email protected]

CIOROEANU Elena (1958) - arrondissement : RENNES

1ère inscription en 1999 – dernière réinscription en 2016

Licence de roumain (2006) INALCO Paris- D.U de Droit 2007- Maîtrise de droit privé (2010)

Rennes 1 faculté de droit -Master 2 droit privé-spécialité carrières judiciaires (2011) Rennes1

faculté de droit

14 rue Marguerite Yourcenar 35136 SAINT-JACQUES DE LA LANDE

Mobile 06.63.23.60.85

[email protected]

CULEA Dorin (1966) - arrondissement : RENNES

1ère inscription en 2008- dernière réinscription en 2015

Diplômé de l’Université des Sciences Humaines section Histoire et Archives (Moscou) 1992 -

Diplômé de l’Ecole Nationale d’Etudes Politiques et Administratives de Roumanie 1996 -

13 rue Jean, Coquelin 35000 RENNES

02.56.51.00.44 Mobile : 06.80.13.56.86

[email protected]

GESTIN Clara née TIMAR (1953) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2005 –dernière réinscription en 2016

Maîtrise de langue et littérature française et anglaise - certificat de traducteur roumain/français

- diplôme approfondi de langue française - diplôme de compétence en langues (anglais)

(hongrois : parlé et écrit)

13 avenue du Canada 35200 RENNES

02.23.30.46.22 Mobile 06.45.91.43.58

[email protected]

LADARU Fanica (1970) – arrondissement RENNES

1ère

inscription en 2015-dernière réinscription en 2018

Chef d’équipage fluvial – SSIAP-CQP agent de sécurité

Page 380: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

380

21 rue Marc Sangnier-35200 RENNES

Mobile ; 06.62.04.98.64 09.83.49.86.90

[email protected]

MOT Christina (1985) –arrondissement RENNES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

DU approfondi de langue française – DEUG langues étrangères

Appliquées-Diplôme d’études Françaises-Diplôme avancé d’études françaises-Diplôme

d’université traducteur interprète judiciaire

32 Rue du docteur Francis JOLY-35000 RENNES

Mob 06.31.60.35.30

[email protected]

POPA Nicoleta (1981) - arrondissement de RENNES

1ère

inscription en 2010 - dernière réinscription en 2015

Maitrise sciences et technologies spécialité mathématiques informatique 2007 - Ingénieur

informatique

32 Rue Xavier Grall-35700 RENNES

: 06.78.49.41.83

[email protected]

RUSU Daniela (1967) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2004 – dernière réinscription en 2015

Diplôme de licence de physique - Doctorat en sciences des matériaux

16 rue du papier timbré 35000 RENNES

02.99.30.20.75 Mobile 06.68.70.41.68

[email protected]

SALLOU née FLOREA Carmen (1968) – arrondissement ST BRIEUC

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

DES métiers des bibliothèques et de la documentation – licence ressources documentaires et base

de données

5 rue Monseigneur Morelle – 22000 ST BRIEUC

Mob 06.08.54.77.43

[email protected]

H.1.6. - Langues slaves

Page 381: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

381

- BIELORUSSE

BONNET Alina- arrondissement : NANTES

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

Diplôme bielorusse « langue russe et littérature. Langue étrangère (français)- Diplôme Bielorusse

de master en philologie. Master1 Français langue étrangère.Master2 pro « français langue

étrangère : ingénierie de l’enseignement et de la formation des formateurs en FLE/FLS »

9 rue du Rhin-44470 CARQUEFOU

Mob. 07.71.10.12.82

[email protected]

- BULGARE

ROUX Ina (1964) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2002 – dernière réinscription en 2015

Diplôme de traducteur de littérature scientifique et technique (français-bulgare/bulgare-français)

1987 - doctorat de l’INSA de Toulouse 1996

10 rue de Bréa 44000 NANTES

02.40.71.95.35

[email protected] DRAGNEV Marin-arrondissement : RENNES

Transfert art 16 CA Grenoble

86 rue de St Brieuc-35000 RENNES

Mob 06.69.53.51.99 [email protected]

- GEORGIEN

NADIBAÏDZE Anna née BOUATCHIDZE (1963) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

Diplômée de langue et littérature géorgiennes, université de TBILISSI (Géorgie) 1986 -

1 rue de la Pelleterie 44000 NANTES

Mobile 06.98.19.92.76

[email protected]

BORACHVILI Mariam (1981) – arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2014 - dernière réinscription en 2017

53 rue de St Malo – 35000 RENNES

Page 382: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

382

Mob 06.36.46.18.46

[email protected]

- MACEDONIEN

CVETKOVIC Violeta (1964) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2005 – dernière réinscription en 2018

Maîtrise de lettres modernes - maîtrise de français langue étrangère

7 rue des pommiers-35520 LA CHAPELLE DES FOUGERETZ

Mobile 06.75.07.09.14

[email protected]

- POLONAIS

LIPKA-GAC Ewa (1965) -arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1999 – dernière réinscription en 2017

Maîtrise de lettres françaises à l'Université de Varsovie 1991 - Master HEC 1997

Poulivin 29890 PLOUNEOUR TREZ

02.98.83.50.96

BARGY Jolanta (1978)-arrondissement de LORIENT

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Licence lettres modernes 2003, maîtrise français, langue étrangère 2005, certificat de

méthodologie de la traduction de l'université de la Sorbonne 2007 Assistante d'éducation

dans des établissements scolaires .Master 1 conseil et médiation en milieu éducatif

8 rue Georges Collier 56 100 LORIENT

Portable: 06.20.01.55.36

[email protected]

SUSKA Agnieszka (1981) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2015-dernière réinscription en 2018 Master 2 en gestion et marketing (Pologne)

Les garennes-49510 JALLAIS

Mobile : 06.86.98.61.91

[email protected]

LABBE Lucie (1955) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1996 – dernière réinscription en 2018

Page 383: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

383

Diplôme de maîtrise en philologie romane (Université Jegiellonski de Cracovie)

4 rue de la richardière 35200 RENNES

02.99.13.19.51 Mobile 06.44.82.10.20

[email protected]

SENE Malgorzata (1965) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1998 – dernière réinscription en 2016

Maîtrise lettres modernes 1992 - Licence langue vivante étrangère russe 1993

101 bd de Sévigné 35700 RENNES

02.99.00.12.39

[email protected]

LAIR Marzenna née DABROWSKA (1960) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2018

Licence en enseignement de la langue française en Pologne 1998 -

13 Allée des Terres Noires 22190 PLERIN

09.63.56.03.45 Mobile 06.71.94.57.41

[email protected]

KERMANACH Anita – arrondissement de St Malo

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Master en administration des entreprises de l’institut d’administration des entreprises de

l’Université Lyon I. Certificat MBA post diplôme faculté de gestion Lodz Pologne -

Master 2 en sociologie spécialité communication Université Lublin Pologne

8 hameau de la goduçais-35870 LE MINIHIC SUR RANCE

Mobile 06.49.87.92.12

[email protected]

GABOREAU Aneta – arrondissement ST NAZAIRE

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

Maitrise de francais en 1999 - universite catholique de LUBLIN (POLOGNE)

11 rue Jules BENOIT 44510 LE POULIGUEN

Mobile : 06.32.27.75.82

[email protected]

- RUSSE

BRIAND Daria née KORYTINA (1969) - arrondissement : BREST

Page 384: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

384

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Licence LCE russe - Diplôme d’institutrice à Moscou - CAP petite enfance à Quimper

29 rue Park an Douric 29290 SAINT-RENAN

02.98.32.64.01 Mobile : 06.23.21.21.71

[email protected]

DZIABKA Katia (1965) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1997 – dernière réinscription en 2016

Licence langue vivante étrangère Russe 1987

104 route des Quatre Pompes - 29200 BREST

02.98.05.08.43 (d) 02.98.46.92.45 (b) Fax 02.98.46.98.56

[email protected]

2006

MOTILIOVA Ella (1963) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2005 – dernière réinscription en 2015

Diplôme niveau bac + 5 avec mention « très bien » dans la spécialité "langue française et

Littérature" avec les qualifications de linguiste, professeur, traducteur-interprète 1985

49 rue de l'Eglise 29200 BREST

mobile 06,29,62,86,54

[email protected]

STREIT Gulnara- arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2017 transfert article 16

3 rue de Kersaint-29200 BREST

09.51.25.47.43

Mobile 06.28.23.68.52

[email protected]

BLANDIN Claire née KOUPTSOVA (1957) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2007- dernière réinscription en 2015

Diplôme de guide-interprète Russe/Anglais en Biélorussie 1978/1980 - Diplôme de

professeur de la langue anglaise et de la langue française en Biélorussie 1976/1981 -

14 rue des Glycines - Domaine de Ker anna 56520 GUIDEL

Page 385: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

385

02.97.65.09.51 Mobile 06 88 82 43 70

[email protected]

DELECOURT Natalya (1972)– arrondissement LORIENT

1ère

inscription en 2018

Diplôme de spécialiste ,philologue, professeur de la langue et littérature française

(Ukraine) – Licence lettres modernes mention FLE (2005) – Master1 littérature et

langage (2007)-CESF (2015)

13 H quai de Rohan-56100 LORIENT 06.95.34.35.02

[email protected]

LE MOING Olga née BAKHTINA (1970) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Diplôme d’ingénieur des systèmes techniques complexes - Institut Aéronautique Moscou 1993

Maîtrise de Méthodes Informatiques Appliquées à la Gestion - Orléans 1996 -

19 rue Dakar 56400 AURAY

09 80 95 92 02 Mobile 06.86.55.21.92

[email protected]

RIMASSON Jean-Jacques (1948) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 1985 - dernière réinscription en 2015

Maîtrise de russe

N°26 lieu dit Kergouellec 56340 CARNAC

Mobile :06.95.76.70.37

[email protected]

ALANOU née VASHCHENKO Nataliya – arrondissement :NANTES

1ère

inscription en 2007, dernière réinscription en 2015

Diplôme de professeur de français et de littérature française en Ukraine 2002 – Master de

recherche en sciences de l’Education et didactiques , option didactique des langues et

traductologie à Nantes 2004 – Doctorat en didactique des langues et traductologie à Nantes 2014 –

chercheur invité à l’Ecole de traduction et d’interprétation de l’université d’Ottawa (Canada).

6 rue du commandant Jean Mahé– 44300 NANTES

Mob 06.76.46.08.67

[email protected]

COUTANT Svetlana née KONDRATENKO (1964) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Page 386: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

386

DEA LLS option : civilisation Russie-Eurasie

33 rue des Verts Prés 44700 ORVAULT

02.40.65.62.93 Mobile 06.15.23.18.54

[email protected]

GLEDEL née IVANOVA Elena ( 1965) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2011 ; dernière réinscription en 2018

Diplôme de qualification d'institutrice de maternelle (Ukraine 1984), diplôme de langue et

littérature françaises (Ukraine 1989), maîtrise de français, langue étrangère (2000), DEA en

sciences de l'éducation et didactique (2001), doctorat en sciences du langage spécialité

linguistique appliquée (2007)

8 Impasse du vivier 44 300 NANTES

02.40.52.12.37 Mobile : 06.11.10.17.48

[email protected]

LEVINSKI Thomas (1971) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

DU comptabilité, contrôle et analyse de l’activité économique – attestation de fin d’étude scolaire

7 Rue Condorcet – 44230 ST SEBASTIEN SUR LOIRE

Mob 06.82.11.94.69

[email protected]

MOREAU Irina née VOLKOVA (1963) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2004 – dernière réinscription en 2010

Diplôme d'ingénieur en économie - diplôme d'études de langue française

6 avenue José-Maria de Hérédia 44300 NANTES

02.40.40.85.51 Mobile 06.63.71.83.57

[email protected]

NADIBAÏDZE Anna née BOUATCHIDZE (1963) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

Diplômée de langue et littérature géorgiennes, université de TBILISSI (Géorgie) 1986 -

1 rue de la Pelleterie 44000 NANTES

Mobile 06.98.19.92.76

[email protected]

2008

CASSEL Frédérique (1985) – arrondissement : QUIMPER

Page 387: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

387

1ère

inscription en 2014 dernière réinscription en 2017

Certificat d’enseignement de russe pour les étrangers – Master 1 de relations

internationales

23 rue du Frugy – 29000 QUIMPER

Mob 06.83.33.86.90

[email protected]

CULEA Dorin (1966) - arrondissement : RENNES

1ère inscription en 2008- dernière réinscription en 2015

Diplômé de l’Université des Sciences Humaines section Histoire et Archives (Moscou) 1992 -

Diplômé de l’Ecole Nationale d’Etudes Politiques et Administratives de Roumanie 1996 -

13 rue Jean, Coquelin 35000 RENNES

02.56.51.00.44 Mobile : 06.80.13.56.86

[email protected]

DERIEPPE GONTCHARENKO Anna (1967) - arrondissement : RENNES

1ère inscription en 2004 – dernière réinscription en 2016

Diplôme de l’Université de KIEV (Ukraine)

15 rue de la Quintaine 35000 RENNES

tél 09.51.77.22.80 Mob. 06 16 30 02 20

[email protected]

GUYON Inna née CHPAGUINA (1967) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2006 –dernière réinscription en 2018

Maîtrise langues, littératures et civilisations étrangères - Professeur de français

2 square des Grisons 35200 RENNES

02.99.50.80.01 Mobile 06.24.48.00.83

[email protected]

HENRY-GABRIEL Galina née GULMAMEDOVA (1962) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2005 - dernière réinscription en 2018

Licence de russe université Rennes 2 (1996) - diplôme d'études supérieures des langues

(Kazakhstan 1985)

1 rue de la Heuzanne 35135 CHANTEPIE

/ Fax 02.99.53.55.45 Mobile : 06.86.33.30.63

[email protected]

Page 388: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

388

IOUCHKIEVITCH-WARGNIER Maria – arrondissement RENNES

Réinscription en 2015

Diplôme de traducteur russe,français,anglais- DESS traduction éditoriale économique et technique

ESIT Paris. Licence professionnelle métiers du notariat (2015)

8 square St Exupery-35000 RENNES

Mob 06.62.41.14.45

[email protected]

ROUAULT Olga (1951) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1996 – dernière réinscription en 2016

Diplôme de l'Institut d'Etat, faculté des langues étrangères - français, allemand 1973

11, Square du Vivier Louis 35763 SAINT-GREGOIRE

02.23.25.08.53 Mobile 06.11.09.78.74

[email protected]

SENE Malgorzata (1965) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1998 – dernière réinscription en 2016

Maîtrise lettres modernes 1992 - Licence langue vivante étrangère russe 1993

101 bd de Sévigné 35700 RENNES

02.99.00.12.39

[email protected]

GUSKOV née ZOUBKOVA Oxana (1974) – arrondissement ST BRIEUC

1ère

inscription en 2014-derniere reinscription en 2017

Diplôme de professeur des Ecoles –Diplôme avancé d’Etudes Françaises-licence spécialité

russe,master information et communication

24 rue belle vue 22940 PLAINTEL

mob 06.76.07.43.72

[email protected]

LE GALL Yana née CHAGAYAN (1971) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 2007 –dernière réinscription en 2015

Diplôme de professeur de français et d’anglais en Russie 1994 -

26 rue des Epines Blanches 22360 LANGUEUX

02.96.61.24.53 Mobile 06.33.25.03.88

[email protected]

Page 389: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

389

LEMOINE Lilia née ANTIPOVA (1957) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

Diplôme de philologie langue russe et littérature, Université de SIMFEROPOL (RUSSIE) 1981-

1 rue de la Concorde appt 12 - 22000 SAINT-BRIEUC

02.96.33.18.96 Mobile : 06.85.23.74.61

[email protected]

TSVETKOVA Evguenia (1967) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 2004 – dernière réinscription en 2016

Diplôme de professeur de Français et d’Allemand de l’enseignement secondaire, université

linguistique de Gorki (Russie) -

22 rue du Grand Léjon 22120 YFFINIAC

02.96.68.54.70 Mobile 06.65.26.48.56

[email protected]

FESSIER Galina née ZBOROVSKAIA (1954) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Diplôme de “Professeur de langue française et de langue allemande dans les établissements

d’enseignement secondaire” à LENINGRAD 1979 - Enseigne le russe à la Chambre de Commerce

de SAINT-MALO

2 ruelle des Aires 35120 CHERRUEIX

02.99.48.83.44 Mobile 06.87.79.49.20 Fax 02.99.48.83.44

[email protected]

1 2007

KARADJANIAN Garri (1948) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 2004 – dernière réinscription 2017

Diplôme de l’université d’Etat de Vilnius en langue et littérature russe - maîtrise de russe

université Rennes2

48 rue du Jerzual 22100 DINAN

02.96.39.73.22 Mobile 06.65.32.89.22

[email protected]

PACHECO Oléna (1970) – arrondissement ST NAZAIRE

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

diplôme ukrainien de professeur de langue française

Résidence LE FLORIDE-15 rue de la Floride-44600 ST NAZAIRE

Mob 06.80.14.10.83

Page 390: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

390

[email protected]

2004

FAURE Josette (1947) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 1996 – dernière réinscription en 2016

Maîtrise de russe (1969) - certificats de licence d'anglais-linguistique française (1968)

18 rue du Mené 56000 VANNES

02.97.47.51.23 Mobile 06.60.78.04.43

[email protected]

LESTROHAN Lioubov née POPOVA (1948) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Diplôme de professeur de français et allemand en classes secondaires en Russie 1973 - Professeur

et inspectrice des écoles maternelles en Russie -

73 Rue du Calvaire 56760 PENESTIN

02.99.90.36.71 Mobile 06.84.38.42.66

[email protected]

TROMEUR Lioudmila née LOGUINOVA(1970) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

DESS système d’information et contrôle de gestion - Diplôme de l’Université Linguistique de

Moscou - Secrétaire bilingue franco-russe

10 rue de la Libération 56400 AURAY -

Mobile 06.63.78.22.50

[email protected]

-SERBO-CROATE

CARO Ivana - arrondissement : BREST

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

21 rue Mathurin Méheut 29200 BREST

Tél. 09.84.04.18.86 Mob. 06.63.61.81.98

[email protected]

ISLAMI Sabit – arrondissement BREST

1ère

inscription en 2015, dernière réinscription en 2018

Licence en économie (ex-yougoslavie)-Diplôme d’études en langue française du 1er

degré

23 rue Claude Bourgelat-29200 BREST

Page 391: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

391

Mobile 06.83.81.94.22

[email protected]

CVETKOVIC Violeta (1964) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2005 – dernière réinscription en 2018

Maîtrise de lettres modernes - maîtrise de français langue étrangère

7 rue des pommiers-35520 LA CHAPELLE DES FOUGERETZ

Mobile 06.75.07.09.14

[email protected]

-CROATE

CARO Ivana - arrondissement : BREST

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

21 rue Mathurin Méheut 29200 BREST

Tél. 09.84.04.18.86 Mob. 06.63.61.81.98

[email protected]

ISLAMI Sabit – arrondissement BREST

1ère

inscription en 2015. Dernière réinscription en 2018

Licence en économie (ex-yougoslavie)-Diplôme d’études en langue française du 1er

degré

23 rue Claude Bourgelat-29200 BREST

Mobile 06.83.81.94.22

[email protected]

RADOVIC Zoran (1961) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

DEA droit privé de l’économie (France) - prix Albert Wais - réception du droit romain dans

L’Europe des pays occidentaux (ex Yougoslavie)- Maîtrise et licence sciences juridiques (ex

Yougoslavie) – Certificat études linguistiques Italie (Italie).

3 rue de l’avenir – 44300 NANTES

Tel 02.40.49.20.42 Mob 06.85.14.83.44

[email protected]

Page 392: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

392

BALIC Safija (1976) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2012-dernière réinscription en 2017

Certificat d'aptitude aux fonctions d'éducatrice technique spécialisée (2006), BTS action

commerciale (1999)

Coordonnées personnelles :

8 allée de la Rosette 35520 LA CHAPELLE DES FOUGERETZ

06.12.58.55.72

[email protected]

-SERBE

CARO Ivana - arrondissement : BREST

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

21 rue Mathurin Méheut 29200 BREST

Tél. 09.84.04.18.86 Mob. 06.63.61.81.98

[email protected]

ISLAMI Sabit – arrondissement BREST

1ère

inscription en 2015. Dernière réinscription en 2018

Licence en économie (ex-yougoslavie)-Diplôme d’études en langue française du 1er

degré

23 rue Claude Bourgelat-29200 BREST

Mobile 06.83.81.94.22

[email protected]

RADOVIC Zoran (1961) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

DEA droit privé de l’économie (France) - prix Albert Wais - réception du droit romain dans

L’Europe des pays occidentaux (ex Yougoslavie)- Maîtrise et licence sciences juridiques (ex

Yougoslavie) – Certificat études linguistiques Italie (Italie).

3 rue de l’avenir – 44300 NANTES

Tel 02.40.49.20.42 Mob 06.85.14.83.44

[email protected]

BALIC Safija (1976) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2012 - dernière réinscription en 2017

Page 393: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

393

Certificat d'aptitude aux fonctions d'éducatrice technique spécialisée (2006), BTS action

commerciale (1999)

Coordonnées personnelles :

8 allée de la Rosette 35520 LA CHAPELLE DES FOUGERETZ

06.12.58.55.72

[email protected]

- KOSOVAR

ISLAMI Sabit – arrondissement BREST

1ère

inscription en 2015, dernière réinscription en 2018

Licence en économie (ex-yougoslavie)-Diplôme d’études en langue française du 1er

degré

23 rue Claude Bourgelat-29200 BREST

Mobile 06.83.81.94.22

[email protected]

-LANGUE HERZEGOVINE

RADOVIC Zoran (1961) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

DEA droit privé de l’économie (France) - prix Albert Wais - réception du droit romain dans

L’Europe des pays occidentaux (ex Yougoslavie)- Maîtrise et licence sciences juridiques (ex

Yougoslavie) – Certificat études linguistiques Italie (Italie).

3 rue de l’avenir – 44300 NANTES

Tel 02.40.49.20.42 Mob 06.85.14.83.44

[email protected]

-BOSNIAQUE

CARO Ivana - arrondissement : BREST

1ère

inscription à titre probatoire en 2017

21 rue Mathurin Méheut 29200 BREST

Tél. 09.84.04.18.86 Mob. 06.63.61.81.98

[email protected]

RADOVIC Zoran (1961) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Page 394: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

394

DEA droit privé de l’économie (France) - prix Albert Wais - réception du droit romain dans

L’Europe des pays occidentaux (ex Yougoslavie)- Maîtrise et licence sciences juridiques (ex

Yougoslavie) – Certificat études linguistiques Italie (Italie).

3 rue de l’avenir – 44300 NANTES

Tel 02.40.49.20.42 Mob 06.85.14.83.44

[email protected]

BALIC Safija (1976) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2012 - dernière réinscription en 2017

Certificat d'aptitude aux fonctions d'éducatrice technique spécialisée (2006), BTS action

commerciale (1999)

Coordonnées personnelles :

8 allée de la Rosette 35520 LA CHAPELLE DES FOUGERETZ

06.12.58.55.72

[email protected]

- SLOVAQUE

EMERIAUD KOTLAROVA Edita (1955) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Doctorat ès lettre Slovaquie – DESS Psychopédagogie Slovaquie – DESS langue slovaque, langue

française Slovaquie

20 rue Crucy – 44000 NANTES

Tel 09.54.06.21.92 Mob 06.76.60.73.22

[email protected]

ESQUERRE Bernadeta née PASZTOROVA - arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 2009 - article 16

Diplôme d’Etat de Français et Diplôme d’Etat d’Histoire (Université Mateja Bela Slovaquie 1993

- 1999) - Maîtrise en Français Langue Etrangère (Université Pau 2000) -

1 rue de la Sensive 44470 MAUVES SUR LOIRE

09.51.35.35.70 Fax 09.56.35.35.70 Mobile 06.31.55.74.72

[email protected]

- TCHEQUE

Page 395: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

395

KUCOVA Barbara- arrondissement : BREST

Précédement inscrite de 2014 à 2016

Réinscrite à titre probatoire en 2018

Master en littérature, philologie et linguistique : français et anglais (université Palacky, Olomouc,

République Tchèque)

30 rue de Siam-29200 BREST

Mob. 06.15.20.43.15

[email protected]

LEMONNIER Jana (1964) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2001 – dernière réinscription en 2015

Diplôme d'études de traduction et interprétariat 1987 - diplôme de l'IEP Paris 1997 - DEA (l'IEP

Paris 1999)

13 rue Graveran 29200 BREST

02.98.43.64.56

[email protected]

EMERIAUD KOTLAROVA Edita (1955) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Doctorat ès lettre Slovaquie – DESS Psychopédagogie Slovaquie – DESS langue slovaque, langue

française Slovaquie

20 rue Crucy – 44000 NANTES

Tel 09.54.06.21.92 Mob 06.76.60.73.22

[email protected]

ESQUERRE Bernadeta née PASZTOROVA - arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 2009 - article 16

Diplôme d’Etat de Français et Diplôme d’Etat d’Histoire (Université Mateja Bela Slovaquie 1993

- 1999) - Maîtrise en Français Langue Etrangère (Université Pau 2000) -

1 rue de la Sensive 44470 MAUVES SUR LOIRE

09.51.35.35.70 Fax 09.56.35.35.70 Mobile 06.31.55.74.72

[email protected]

- UKRAINIEN

LE HARS Asia- arrondissement : BREST

1ère inscription à titre probatoire en 2018

Page 396: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

396

Bachelor de mannagement- diplôme d’étude en langue française

Creach Bellec-29820 BOHARS

Tél. 02.98.03.48.00

Mob.06 33 43 89 86

Mél [email protected]

MOTILIOVA Ella (1963) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2005 – dernière réinscription en 2015

Diplôme niveau bac + 5 avec mention « très bien » dans la spécialité "langue française et

Littérature" avec les qualifications de linguiste, professeur, traducteur-interprète 1985

49 rue de l'Eglise 29200 BREST

mobile 06,29,62,86,54

[email protected]

DELECOURT Natalya (1972)– arrondissement LORIENT

1ère

inscription en 2015. Dernière réinscription en 2018

Diplôme de spécialiste ,philologue, professeur de la langue et littérature française

(Ukraine) – Licence lettres modernes mention FLE (2005) – Master1 littérature et langage

(2007)-CESF (2015)

13 H quai de Rohan-56100 LORIENT 06.95.34.35.02

[email protected] 2005

ALANOU née VASHCHENKO Nataliya – arrondissement :NANTES

1ère

inscription en 2007, dernière réinscription en 2015

Diplôme de professeur de français et de littérature française en Ukraine 2002 – Master de

recherche en sciences de l’Education et didactiques , option didactique des langues et

traductologie à Nantes 2004 – Doctorat en didactique des langues et traductologie à Nantes

2014 – chercheur invité à l’Ecole de traduction et d’interprétation de l’université d’Ottawa

(Canada).

6 rue du commandant Jean Mahé– 44300 NANTES

Mob 06.76.46.08.67

[email protected]

GLEDEL née IVANOVA Elena ( 1965) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2011 ; dernière réinscription en 2018

Diplôme de qualification d'institutrice de maternelle (Ukraine 1984), diplôme de langue et

littérature françaises (Ukraine 1989), maîtrise de français, langue étrangère (2000), DEA en

sciences de l'éducation et didactique (2001), doctorat en sciences du langage spécialité

linguistique appliquée (2007)

8 Impasse du vivier 44 300 NANTES

02.40.52.12.37 Mobile : 06.11.10.17.48

[email protected]

Page 397: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

397

DERIEPPE GONTCHARENKO Anna (1967) - arrondissement : RENNES

1ère inscription en 2004 – dernière réinscription en 2016

Diplôme de l’Université de KIEV (Ukraine)

15 rue de la Quintaine 35000 RENNES

Tél 09.51.77.22.80 Mob. 06 16 30 02 20

[email protected]

LE GUEN née ALFIMOVA Tatiana (1960) - arrondissement de SAINT BRIEUC

1ère

inscription de 2011 ; dernière réinscription 2018

Diplôme russe de 3ème

cycle en langue française

38 rue du commandant Gilles - 22 400 LAMBALLE

02.96.31.24.58 Mobile : 06.89.94.25.87

[email protected]

FESSIER Galina née ZBOROVSKAIA (1954) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Diplôme de “Professeur de langue française et de langue allemande dans les établissements

d’enseignement secondaire” à LENINGRAD 1979 - Enseigne le russe à la Chambre de Commerce

de SAINT-MALO

2 ruelle des Aires 35120 CHERRUEIX

02.99.48.83.44 Mobile 06.87.79.49.20 Fax 02.99.48.83.44

[email protected]

PACHECO Oléna (1970) – arrondissement ST NAZAIRE

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

diplôme ukrainien de professeur de langue française

Résidence LE FLORIDE-15 rue de la Floride-44600 ST NAZAIRE

Mob 06.80.14.10.83

[email protected]

H.2. - TRADUCTION

H.2.1. -Langues anglaise et anglo-saxonne

APPRIOU Daniel (1947) – arrondissement BREST

Page 398: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

398

1ère

inscription en 1982 – dernière réinscription 2017

CAPES d’anglais

Lma mulatière-8 coat amour-29252 PLOUEZOCH

Tel : 02.98.67.25.41 Fax 02.98.67.25.41 Mobile 06.31.90.87.80

[email protected]

BYRNE Thomas (1954) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1982 – dernière réinscription en 2016

bachelor of arts - Université de Wolverhampton (Grande Bretagne) 1977

17 rue du Réseau Centurie O.C.M - 29250 SAINT-POL-DE-LEON 02.98.69.24.89

Fax 02.98.69.24.89

[email protected]

CADOUR Fabienne née RABIN (1970) - arrondissement : BREST

1ère inscription en 2007 – dernière réinscription en 2014

Maîtrise de langues étrangères appliquées 1995 - Licenciatura en Lenguas Aplicadas 1994 -

Bachelor of Arts Applied Languages 1993 - Certificat de langue Catalane 1991 -

53 bis Mengleuz – 29460 LOGONNA DAOULAS

Mob. 06 06 43 49 16 [email protected]

DéMERAUX Mélanie- arrondissement : BREST

1ère inscription à titre probatoire en 2017

Diplôme de traducteur spécialisation communication interculturelle et traduction (2013)-

diplôme école normale supérieure spécialité histoire-théorie des arts-sciences de l’antiquité

1 rue Stéphane Mallarmé-29200 BREST

Tél 02.30.86.73.40 Mob 06.46.70.58.93

[email protected]

BLANDIN Claire née KOUPTSOVA (1957) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2007- dernière réinscription en 2015

Diplôme de guide-interprète Russe/Anglais en Biélorussie 1978/1980 - Diplôme de

professeur de la langue anglaise et de la langue française en Biélorussie 1976/1981 -

14 rue des Glycines - Domaine de Ker anna 56520 GUIDEL

02.97.65.09.51 Mobile 06 88 82 43 70

Page 399: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

399

[email protected]

DUTENHAVER née BERTHOU Linda (1969) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription à titre probatoire en 2014 dernière réinscription en 2017

Diplôme d’allemand en 2003 – accréditation du TOEIC – accréditation du BULATS.

14 rue des Mouettes – 56680 GAVRES

Mobile 06.47.37.08.48

[email protected]

FURBER Kévin (1954) – arrondissement LORIENT

1ère

inscription en 2014-dernière réibnscription en 2017

Licence en droit option langues étrangères

14 rue Renée Conan– 56100 LORIENT

Mob 06.17.74.05.73

[email protected]

PEREGRINE PREVOT Carol Ann (1956) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 1986 – dernière réinscription en 2015

Professeur agrégé - traductrice d'anglais

8 rue Jean Mermoz 56400 LE BONO

09.52.94.57.40 Mobile 06.83.46.54.88

[email protected]

GENERAU Marie-Noël (1960) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1995 – dernière réinscription en 2016

Travaux de l’anglais / espagnol vers le français

Formation bac + 5 traducteur et interprète de conférence (IPLV) - diplôme d’interprète de

conférence(1982) diplôme de traducteur mention TB (1982) - licence d'anglais (1981) - licence

d’espagnol (1986) - Cambridge Certificate of Proficiency Grade A (1980) - diplômes des

Chambres de Commerce britannique (1981) et espagnole (1982) –DU traducteur interprète

judiciaire.

6, rue Camille Bryen 44200 NANTES

02.40.40.16.26

[email protected]

www.generau-traduction.com

GUIBERT épouse LA DINH TRUNG Julie (1979) - arrondissement : NANTES

Page 400: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

400

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

MAITRISE de langues, littératures et civilisations étrangères anglais (2002), DU de traducteur en

anglais et espagnol (2003)

Coordonnées professionnelles :

48 rue grande biesse 44200 NANTES

: 02.40.20.22.12 Portable : 06.71.01.29.95

[email protected]

www.traduction-julieguibert.com

ONDARTS Hanifa née MALKI (1957) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Diplôme D’Etudes Supérieures langue arabe littéral à Paris 1979/1983 - DEA droit du

développement 1983

11 rue Roger Glotin 44300 NANTES

02.51.89.35.54 Mobile 06.32.46.22.70

[email protected]

REPUSSARD Jean-Yves (1954)– arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2015

Ingénieur ENSM (Ecole Centrale Nantes) Génie mécanique et calcul des structures ;

TOEFL

32 bis rue du château d’eau-44400 REZE Mobile : 06.95.88.95.76

[email protected]

BREHONNET Marielle – arrondissement de Quimper

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Master 2 Arts, lettres, langues –Mention langues et communication- Spécialité rédacteur-

traducteur ; DU dirigeant entrepreneur secteur des Métiers.

34 rue Michel de Cornouaille – 29510 ST BRIEC

Tél 02.98.57.33.14 Mobile 06.09.80.83.97

[email protected]

COUPPE Eva née DEAK (1966) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Maîtrise de Langues Etrangères Appliquées - certificat de traducteur officiel anglais, hongrois,

roumain

29 rue des Orchidées 29700 PLUGUFFAN

Page 401: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

401

02.98.56.96.48 Mobile 06.08.65.86.00

[email protected]

MENEZ Elisabeth née CATTAN (1956) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 1985 – dernière réinscription en 2015

Licence d'anglais - CAPES d’anglais

16 rue du Docteur Chauvel-29100 COMBRIT 02 98 90 77 26 Mobile 06 31 21 88 42

[email protected]

HEARD Abigail – arrondissement QUIMPER

1ère

inscription en 2015

Master II rédaction-traduction technique– Accréditation de la NAATI traducteur

professionnel français>anglais.

37 rue Henri Barbusse-29100 DOUARNENEZ

Mobile 06.81.27.97.60

[email protected]

JOUAN Nelly – arrondissement de Quimper

1ère inscription à titre probatoire en 2016

16 rue Kerhuel – 29500 ERGUE GABERIC

Tél 07.80.03.56.60

[email protected]

BRIEND Pierre (1958) – arrondissement : RENNES

Réinscription 2016

DEA linguistique générale (1991) – maîtrise LEA traduction anglais allemand (1981).

28 rue Edmond Rostand-35700 RENNES

Tél 02.99.36.30.42/07.83.70.32.78 Mobile 06.30.80.12.92

[email protected]

FRANKEL Michaël (1953) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1985 – dernière réinscription en 2016

Diplôme de la chambre de commerce britannique (Nantes) - baccalauréat "H" informatique

(Rennes) - diplôme du Centre d'études et promotion du tourisme (Quimper) - DEUG Anglais

(Rennes) - licence ès-lettres anglais (Rennes) - DEA Anglais (études littéraires européennes) -

doctorat de 3ème cycle études anglaises - C.A.P.E.S. anglais - maître de conférences (anglais) -

thèse Lord Russell of Liverpool (Homme de loi)

26 rue A. Ribot 35000 RENNES

Tel. l02.43.59.49.30

[email protected]

Page 402: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

402

HAVARD-TAN Catherine (1959) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2002 –dernière réinscription en 2015

Maîtrise langues étrangères appliquées (anglais-espagnol) 1982

6 rue Jean Monnet- 35200 RENNES

Mobile : 06.65.53.32.54

[email protected]

IOUCHKIEVITCH-WARGNIER Maria – arrondissement RENNES

Réinscription en 2015

Diplôme de traducteur russe,français,anglais- DESS traduction éditoriale économique et technique

ESIT Paris. Licence professionnelle métiers du notariat (2015)

8 square St Exupery-35000 RENNES

Mob 06.62.41.14.45

[email protected]

LE BIHAN Morgane (1975) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2009 – dernière réinscription en 2016

Maîtrise de Langues Etrangères Appliquées mention traduction spécialisée (Rennes 1997) -

D.E.S.S Langues et Techniques (Rennes 1999) -

6 rue de la Herse 44190 CLISSON

06.65.77.53.50 Fax 02.34.09.01.73 tel : 02,40,73,21,97

[email protected]

PERMAN Sabrina (1974) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2014

DESS traduction juridique, économique et technique anglais 1997 -

18 rue Noël Blayau 35000 RENNES

02.99.31.09.15

[email protected]

TOLEDO Sandrine (1973) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2009 – dernière réinscription en 2016

diplôme d’Etudes Supérieures Spécialisées de Langues et Techniques (Rennes 1996)

Impasse kerlann Borne 56450 SURZUR 09.54.25.46.29 Mobile : 06.49.26.06.51

[email protected]

Page 403: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

403

LE MOULEC Anita (1972) – arrondissement ST BRIEUC

1ère

inscription en 2014-derniere réinscription en 2017

Maîtrise arts, lettres, langues. Inscrite sur la liste des experts de la cour administrative d’appel de

Nantes (2015).

16 rue Général de Gaulle – 22150 PLOUGUENAST

Tel 02.96.28.74.11 Mob. 06 70 72 71 58

[email protected]

O'NEILL Danièle (1956) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 1999 – dernière réinscription en 2015

Licence langues étrangères appliquées - maîtrise et DESS traduction technique et scientifique

63 rue Gabriel Vicaire 22700 PERROS GUIREC Mobile 06.19.48.33.30

[email protected]

POINTER Richard (1970) – arrondissement ST BRIEUC

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Diplôme d’enseignement allemand et français – certificat de maîtrise orale en allemand- certificat

de maîtrise orale en russe

Saint Maurice 22460 LE QUILLIO

Mob 06.72.40.30.27

[email protected]

1999

VILLENEUVE Anne (1966) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription 1998 - dernière réinscription en 2016

BTS de Secrétariat de Direction 1987 - licence de langues étrangères appliquées 1990 - DESS de

traduction éditoriale, économique et technique (ESIT) 1993 - anglais - norvégien - danois - suédois

CDV 98255 350 chemin du Pré Neuf 38350 LA MURE 02.96.46.42.70

[email protected]

FOLLIO Tiphaine (1972) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 2004 – dernière réinscription en 2016

Maîtrise d'anglais - DESS d'industrie de la langue-master 2 de la formation en économie et

gestion, option ingénierie en e-formation (2011)

2 les jardins de l'Acadie 35430 SAINT SULIAC

Mobile 06.63.05.28.78

[email protected]

Page 404: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

404

GRAHAM-HELWIG Pénélope (1951) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère inscription en 2000 – dernière réinscription en 2016

B.A. Modern History and French 1973 - P.G.C.E. Postgraduate Certificate of Education 1974 -

Diploma in Counselling University of Humberside England 1994 - Licence en droit LL.B(Hons) -

2004

4 rue du Four à Tabac - 35400 SAINT-MALO

02.99.20.26.86 Mobile 06.89.89.75.81 Fax 02.99.20.26.86

[email protected]

JONES Cécile (1967) – arrondissement ST MALO

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

DEUG mention sciences humaines-section géographie-Diplôme in translation institute –

Certificate in translation words language services

26 rue de Bellevent-35400 ST MALO

Tel 02.99.40.46.94 Mob 06.86.71.04.95

[email protected]

MARIE Gillian (1962) – arrondissement SAINT MALO

1ère

inscription 2015-dernière réinscription en 2018

Licence de lettres (université de Leicester) – diplôme traducteur généraliste (université

Rennes)

1 rue de la chapelle – 22100 ST SAMSON SUR RANCE 02.96.87.73.20 Mobil 06.19.17.31.36

[email protected]

MARTIN Adrian (1959) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Agrégation d’anglais 1995 -

14 rue de la Ville Durand 22240 FREHEL

02.96.41.41.56 Mobile 06.32.04.72.22

[email protected]

SOTIRA Gavriela (1975) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

DEA langue, littérature et civilisation grecque à l’INALCO

34 avenue du Général de Gaulle 35270 COMBOURG

Tél. 02.56.52.58.02 Mobile 06.12.50.14.80

[email protected]

CRUAUD Anne-Sophie (1982) – arrondissement SAINT NAZAIRE

Page 405: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

405

1ère

inscription en 2015- dernière réinscription en 2018

Maîtrise d’anglais – DEA (master 2) en études irlandaises-CAPES-Proficiency in english

de l’université de Cambridge (option traduction)

38 passage de bel air– 44600 ST NAZAIRE Mobile :06.33.46.09.99

[email protected]

CHEVALIER Isabelle (1968) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2009- dernière réinscription en 2016

Master of Arts in European Languagues and Literatures (Université Londres 1994) -

7 Le Clos Lourmel 56120 LANTILLAC

02.97.75.40.12 Mobile 06.87.24.49.96

[email protected]

MUGG Guillaume (1972) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Brevet militaire professionnel du 2ème

degré : linguistique arabe 1997 - Certificats militaires de

langues étrangères (anglais et arabe) - Diplôme unilingue de langue et civilisation orientales de

persan et tagalog 2000/2001 - BTS de spécialiste du traitement d’informations en langues

étrangères -licence langues étrangères appliquées anglais-chinois 2012,

Tehel 56380 PORCARO

02.97.22.18.85 Mobile 06.42.18.83.94

[email protected]

H.2.2. - Langues arabe, chinoise, japonaise, hébraïque, autres domaines

linguistiques

- ALBANAIS

ISLAMI Sabit – arrondissement BREST

1ère

inscription en 2015, dernière réinscription en 2018

Licence en économie (ex-yougoslavie)-Diplôme d’études en langue française du 1er

degré

23 rue Claude Bourgelat-29200 BREST

Mobile 06.83.81.94.22

[email protected]

TOLA Eva née HILA (1963) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Page 406: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

406

Baccalauréat en Albanie -

8 rue Jules Guesdes-29200 BREST

Mobile 06.07.54.53.79

[email protected]

BEUNAICHE DOKO Bashkime (1982) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2015. Dernière réinscription en 2018

Master 2 lettres et philosophie, littérature française et comparée, recherches sur la

traduction littéraire (2009) – Master 1 lettres modernes (2006) –Licence lettres

modernes (2005) – DEUG lettres modernes (2004).

24 rue de l’Abbaye – 44100 NANTES

Mobile : 06.74.21.46.38 02.49.44.51.00

[email protected]

PHILIPPE née DOKA Iris (1964) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1997 – dernière réinscription en 2015

Diplôme d’ingénieur agronome - diplôme d’études de langue française

55, rue de l'Ouchette 44000 NANTES

02.28.24.00.97 Mobile 06.74.01.48.99

[email protected]

199

ARMENIEN

KARADJANIAN Garri (1948) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 2004 – dernière réinscription 2017

Diplôme de l’université d’Etat de Vilnius en langue et littérature russe - maîtrise de russe

université Rennes2

48 rue du Jerzual 22100 DINAN

02.96.39.73.22 Mobile 06.65.32.89.22

[email protected]

- ARABE

KAMEL Bassel (1958) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1985 – dernière réinscription en 2017

Page 407: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

407

Licence en littérature française - maîtrise de lettres modernes - diplôme d’études approfondies de

littérature française - professeur vacataire d’arabe à l’université de Bretagne Occidentale

3 rue Jean-Marie Le Bris 29200 BREST

02.98.46.92.45 Fax 02.98.46.98.56

[email protected]

MEZIANE BELFKIH Rachida – arrondissement de Brest

1ère inscription à titre probatoire en 2017

DEA Economie et droit de l'Environnement en 1983-Doctorat Droit de l'environnement en

1984-licence en droit, section de sciences politiques en 1978-

Master d'Ingénierie - diplôme du collège de polytechnique France - en 2004

6 espace Nayel-C302-56100 LORIENT

Tél 02.97.35.58.05 Mobile 06.28.97.46.39

[email protected]

ABADA Nourelyakine (1989) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en extension en 2017

Diplôme algérien d’Etat d’architecte – DU technicien supérieur en CAO-DAO – licence

paysagisme et infographie. Master2 sciences et techniques de l’environnement- école

centrale de Nantes.

10 rue des 7 maires charrette – 44100 NANTES

Tel 07.62.14.79.67

[email protected]

ABDELRAHMAN Shaban (1951) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2000 – dernière réinscription en 2016

Maîtrise en droit - Université du Caire 1974 - D.E.S.S. en droit privé - Université du Caire 1976 -

D.E.S.S en droit comparé - Université du Caire 1978 D.E.A en droit social - Université de Nantes

1984

23 rue de la Prière 44100 NANTES

02.40.63.87.69 - Mobile : 06.62.50.22.65

[email protected]

BELHAMRA Samir (1972) - arrondissement : NANTES

1ère inscription en 2008- dernière réinscription en 2015

DEUG arabe 1997 - Maîtrise de français langue étrangère 1999 - DEA en Sciences de l’éducation

et didactique des langues2004 – Licence en sciences du langage.

10 rue des 7 Maires Charette 44100 NANTES

Mobile 06.82.70.50.52 Tel : 02.49.44.04.95

[email protected]

Page 408: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

408

KHALED Ghassan (1958) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2008 - dernière réinscription en 2015

Diplôme d’études économiques et juridiques appliquées à la construction et l’habitation 1995 -

DEA “espaces, sociétés et villes dans le monde arabe” 1998 - Doctorat Droit Public 2001 -

Chargé d’enseignement en langue arabe à l’Université de NANTES

17 rue Maurice Chevalier 44300 NANTES

/Fax 02.40.40.32.02 Mobile 06.77.93.11.18

[email protected]

ONDARTS Hanifa née MALKI (1957) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Diplôme D’Etudes Supérieures langue arabe littéral à Paris 1979/1983 - DEA droit du

développement 1983

11 rue Roger Glotin 44300 NANTES

02.51.89.35.54 Mobile 06.32.46.22.70

[email protected]

AYACHE – DROAL Sakina (1971) – arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Diplôme d’ingénieur d’Etat République Algérienne Démocratique et populaire en géologie

Kerantous – 29170 ST EVARZEC

Mob 06.44.15.76.98

[email protected]

ALLAOUI Khadija (1966) - arrondissement : RENNES

1ère inscription en 2004 – dernière réinscription en 2016

DEA linguistique générale (Rennes II) - D.U communication et gestion de l'entreprise à

vocation européenne

18 bd Oscar Leroux 35200 RENNES

09.80.34.26.37 Mobile 06.77.22.33.35

[email protected]

BOUDRIMIL Mourad (1978) – arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Maîtrise linguistique française – Master lettres modernes – Didactique de

français langue étrangère –Master 2 didactique de langue

92 bd de vitré – 35700 RENNES

Mob 06.85.51.75.16

Page 409: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

409

[email protected]

HAMARASH Albert (1953)- arrondissement de RENNES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Bac littéraire et un certificat de langue , régulièrement requis par les OPJ, la PAF, les

magistrats

Bout de rue- 35 340 LIFFRE

Mobile : 06.75.02.05.32

[email protected]

LE SAGE Jean (1976) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Licence langues, littératures et civilisations étrangères spécialisation arabe

Maîtrise lettres modernes

48 av de Bretagne-35230 NOYAL CHATILLON SUR SEICHE

02.99.57.08.67 Mobile 06.64.09.35.17

[email protected]

YOUSSEF BESSON Thérèse – arrondissement de St Malo

1ère inscription à titre probatoire en 2017

Diplôme d'expertise judiciaire, IEJ de Rouen 2006-Licence sciences du langage 2001-

licence de linguistique franco-anglaise 2001-maîtrise de français langue étrangère 2003-

maîtrise de langue : français, arabe, anglais 1998 (traduction)

1 B rue Jules Saffray-35400 ST MALO

Tél. 07.60.78.22.23

[email protected]

MUGG Guillaume (1972) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Brevet militaire professionnel du 2ème

degré : linguistique arabe 1997 - Certificats militaires de

langues étrangères (anglais et arabe) - Diplôme unilingue de langue et civilisation orientales de

persan et tagalog 2000/2001 - BTS de spécialiste du traitement d’informations en langues

étrangères -licence langues étrangères appliquées anglais-chinois 2012,

Tehel 56380 PORCARO

02.97.22.18.85 Mobile 06.42.18.83.94

[email protected]

Page 410: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

410

-ARABE LITTERAIRE

AYACHE – DROAL Sakina (1971) – arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Diplôme d’ingénieur d’Etat République Algérienne Démocratique et populaire en géologie

Kerantous – 29170 ST EVARZEC

Mob 06.44.15.76.98

[email protected]

- CHINOIS

BERTEAUX Si-mei née TSENG (1949) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Ingénieur en informatique - diplôme National Taïwan University Department of Computers

Sciences

12 rue de l’Héronnière 44000 NANTES

02.40.71.86.52 Mobile 06.30.27.61.66

[email protected]

LI née DAI Jie (1961)-arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 2010 – dernière inscription en 2017

Diplôme de fin d'études supérieures de l'Institut d'Agronomie de Beijing 1984, diplôme d'études

françaises de l'Université 2ème degré 1987 , donne des cours de chinois depuis 1996

4 impasse des ondines 44 470 CARQUEFOU

06.72.79.49.61

[email protected]

GUNST Jianping (Mme) (1962) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2000 – dernière réinscription en 2017

Licence es-lettres - Diplôme de langue française

2, rue de la Hautière 44000 NANTES

02.40.73.66.75 Portable : 06.51,72,82,75

[email protected]

WANG Yumiao née LI (1956) - arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

Page 411: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

411

Maîtrise en Automatique de l’Institut de chimie de PÉKIN 1982 - Doctorat en automatique Ecole

Centre de Nantes 1987 -

9 Allée Pierre Bretonneau 44800 SAINT-HERBLAIN

02.40.43.52.55 Mobile 06.37.94.26.55

[email protected]

2008

CHEN TANNEAU Yu-Ju (1978)-arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription probatoire en 2014-dernière réinscription en 2017

Licence littérature chinoise (université TAIPEI), Licence histoire de l’art (université Rennes),

Master gestion des patrimoines architecturaux et artistique (Quimper).CAPES Chinois (2015)

35 rue du Manoir – 29000 QUIMPER

02.22.12.70.03 Mobile :06.27.95.58.81

[email protected]

LEFORT Pei-Chi (1966) (Mme) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2004 – dernière réinscription en 2018

Maîtrise de sciences du langage Rennes 2 - maîtrise de français, université de Taïwan

24 rue des Chênes 35360 MONTAUBAN DE BRETAGNE

02.99.06.30.80 Fax 02.99.06.30.80 Mobile 06.89.87.69.41

[email protected]

XIE Jian (Mr) (1956) - arrondissement de RENNES

1ère

inscription en 2000 – dernière réinscription en 2016

Diplôme de fin d’études universitaires 1982 - Titre de maître de conférence juillet 1987 - Titre de

vice-professeur titulaire 1993 - Equivalence de D.E.A. 1996

28 rue du Puits Mauger 35000 RENNES

02.99.65.13.26

[email protected]

YANG Yanyun (1963)-arrondissement de RENNES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Diplôme de fin d'études supérieures et de licence de lettres de l'Université de Beijing 1985,

diplôme supérieur d'études françaises 1990, licence de sciences de l'éducation 1991, inscrite à

l'IUMF de Paris en 2007/2008, régulièrement requise par les OPJ et les magistrats

13 rue Gabriel Germain 35 000 RENNES

06.20.74.09.03

[email protected]

2010

LIU née HUANG Ying ( 1965) – arrondissement de Vannes

Page 412: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

412

1ère

inscription en 2006, dernière réinscription en 2012

Certificat de langue Française – Enseignante à l’Ecole de Commerce Rennes et à l’association

franco-chinoise du Morbihan

10 rue Pierre Matard-56000 VANNES

02.97.01.93.17 Mobile 06.19.23.21.01

[email protected]

MUGG Guillaume (1972) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Brevet militaire professionnel du 2ème

degré : linguistique arabe 1997 - Certificats militaires de

langues étrangères (anglais et arabe) - Diplôme unilingue de langue et civilisation orientales de

persan et tagalog 2000/2001 - BTS de spécialiste du traitement d’informations en langues

étrangères -licence langues étrangères appliquées anglais-chinois 2012,

Tehel 56380 PORCARO

02.97.22.18.85 Mobile 06.42.18.83.94

[email protected]

-COREEN

KIM Myung-Yul-arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

DEA lettre Moderne (académie Limoges)

3 avenue d Kerdrezec-29000 QUIMPER

Tél. 09.86. 64.92.15 Mob. 06.08.43.35.37

[email protected]

- GREC

HARDOUIN Bénédicte- arrondissement : LORIENT

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

DU option trilingue (grec/français/anglais) institut de traducteurs, d’interprètes et de relations

internationales de l’Université de Strasbourg-Diplôme de traducteur professionnel option trilingue

(grec/français/anglais) institut français de Thessalonique Grèce- Certificat de langue grecque

donnant accès à l’enseignementt supérieur grec- Université Aristote Thessalonique Grèce- DEUG

mention lettres, langues et civilisation étrangères, majeure allemand, mineures anglais et grec

moderne Rennes 2- DU de grec moderne Rennes 2

13 rue des Tilleuls-56650 INZINZAC-LOCHRIST

Tél 06.60.85.03.04

[email protected]

Page 413: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

413

SOTIRA Gavriela (1975) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

DEA langue, littérature et civilisation grecque à l’INALCO

34 avenue du Général de Gaulle 35270 COMBOURG

Tél. 02.56.52.58.02 Mobile 06.12.50.14.80

[email protected]

- HONGROIS

WIMMER Mirtill née VARRO (1975) - arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

DEA Lettres Modernes Françaises 2003 - Maîtrise Lettres Modernes Italiennes en Hongrie

2002 -

21 rue du Pré-Poulain 44470 THOUARE-SUR-LOIRE

02.40.49.77.52 Mobile 06.31.80.51.82

[email protected]

COUPPE Eva née DEAK (1966) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Maîtrise de Langues Etrangères Appliquées - certificat de traducteur officiel anglais, hongrois,

roumain

29 rue des Orchidées 29700 PLUGUFFAN

02.98.56.96.48 Mobile 06.08.65.86.00

[email protected]

- JAPONAIS

MALARDE-HIRANO Masayo (1954) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 2008 - dernière réinscription en 2015

Licence de français et certificat d’aptitude à l’enseignement du français Université d’Eichi

(JAPON) 1978 -

Bot Lan 22110 TREMARGAT

02.96.24.56.05

[email protected]

- KURDE

Page 414: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

414

HAMARASH Albert (1953)- arrondissement de RENNES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Bac littéraire et un certificat de langue , régulièrement requis par les OPJ, la PAF, les

magistrats

Bout de rue- 35 340 LIFFRE

Mobile : 06.75.02.05.32

[email protected]

LE SAGE Jean (1976) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Licence langues, littératures et civilisations étrangères spécialisation arabe

Maîtrise lettres modernes

48 av de Bretagne-35230 NOYAL CHATILLON SUR SEICHE

02.99.57.08.67 Mobile 06.64.09.35.17

[email protected]

-LITUANIEN

DEWITTE née KIAUNYTE Laima (1982) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2011- dernière réinscription en 2018

Master lettres et langues à finalité professionnelle mention didactique des langues – FLE

technologies éducatives spécialité politiques linguistiques, plurilinguisme, nouvelles

technologies (2007)

4 allée du Quebec-44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE

Mobile : 06.18.92.11.65

[email protected]

- MONGOL

DESSBERG Ulziihishig née PUREV (1958) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Diplôme d’Ingénieur : géologie et mines (Irkoutsk 1983) - Diplôme élémentaire de langue

française (Vichy 1992) -

12 Grande Rue 35600 REDON

02.99.72.26.59 Mobile 06.10.44.52.32

[email protected]

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415

- PERSAN

AMAR Faézeh (1971) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2011 ;dernière réinscription en 2018

Diplôme du niveau maîtrise de traduction de langue française (Iran 1996), diplôme du niveau

DEA de langue et de littérature françaises (Iran 2000), DEA en sciences de l'éducation et

didactique (France 2001)

49 avenue de la Baraudière 44 800 SAINT HERBLAIN

Mobile : 06.85.61.63.96

[email protected]

MORAD ZADEH Hassan (1972) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

permis iranien à titre d’avocat – DU d’anglais : junior et senior professionnel – First

Certificate in English- diplôme d’approfondissement de l’anglais Université du Quebec télé

université- test de français international - Doctorat en droit privé – Master 1 de droit et

sciences juridiques – Master 2 de droit privé

10 rue de la traversière-chez Mme Odile Casaltaa-44700 ORVAULT

Mob 06.86.78.85.16

[email protected]

NAVAB ZADEH SHAHR BABAKI Zahra (1979) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Niveau avancé de cours de français à l’IRFFLE – permis iranien à titre d’avocat –

Master Droit et sciences juridiques – Master droit social-Doctorat droit social (2014)

10 rue de la traversière-chez Mme Odile Casalta-44700 ORVAULT

Mob 06.05.01.21.38

[email protected]

ETECHAMI Valialla (Mr) (1957) - arrondissement : RENNES

1re inscription en 2004 – dernière réinscription en 2016

DEUG Administration économique et social - DESS stratégie et ingénierie en formation

d'adultes

14 rue docteur Calmette 35200 RENNES

Mobile 06.08.09.85.17

[email protected]

MUGG Guillaume (1972) - arrondissement : VANNES

Page 416: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

416

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Brevet militaire professionnel du 2ème

degré : linguistique arabe 1997 - Certificats militaires de

langues étrangères (anglais et arabe) - Diplôme unilingue de langue et civilisation orientales

de persan et tagalog 2000/2001 - BTS de spécialiste du traitement d’informations en langues

étrangères -licence langues étrangères appliquées anglais-chinois 2012,

Tehel 56380 PORCARO

02.97.22.18.85 Mobile 06.42.18.83.94

[email protected]

- TAGALOG (Langue philippine)

MUGG Guillaume (1972) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Brevet militaire professionnel du 2ème

degré : linguistique arabe 1997 - Certificats militaires de

langues étrangères (anglais et arabe) - Diplôme unilingue de langue et civilisation orientales

de persan et tagalog 2000/2001 - BTS de spécialiste du traitement d’informations en langues

étrangères -licence langues étrangères appliquées anglais-chinois 2012,

Tehel 56380 PORCARO

02.97.22.18.85 Mobile 06.42.18.83.94

[email protected]

- TURC

DEMIR Fatma (1975) – arrondissement BREST

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Deug lettres et langues – Licence de langues étrangères appliquées, spécialisation anglais-

allemand

13 rue Gavarni -29200 BREST

Tel 02.98.02.13.54 Fax 02.98.02.13.54 Mob 06.24.34.51.95

[email protected]

ERAT Ahmet (1969) - arrondissement : BREST

1ère

inscription 2012 – dernière réinscription en 2015

BTS chaudronnerie tuyauterie industrielle (1991)

Coordonnées personnelles :

20 rue Général Paulet 29200 BREST

02.98.42.58.47 Portable : 06.30.73.24.84

[email protected]

Page 417: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

417

IMIZOGLU-TOKMAK Hatice (1972) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2013 – dernière réinscription en 2016

Bac D (1992)-Interprète agrée par le consulat général de Turquie à Nantes

9 rue Albert Camus-35230 NOYAL CHATILLON SUR SEICHE

Mobile 06.24.39.15.98

[email protected]

OZALAKUS Hulya (1969) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2002 – dernière réinscription en 2015

Interprétariat - baccalauréat A2 (langues et littérature) - niveau DEUG anglais (Université de

Haute-Bretagne) - B.T.S. secrétariat de direction bilingue. Agrée consulat Turquie

22 allée de Finlande - 35200 RENNES

Mobile : 07.67.39.09.15

[email protected]

-Vietnamien

DANIEL Thi (1983) – arrondissement ST MALO

1ère

inscription en extension en 2017-dernière réinscription en 2018

Licence droit (2010) – Maîtrise langues étrangères (2005)

1 place de l’église-22630 LE QUIOU

Mobile : 06.95.98.36.88

[email protected]

H.2.3. - Langue française et dialectes

H.2.4. - Langues germaniques et scandinaves

- ALLEMAND

DENNEULIN née GAEDE Sigrid (1967) – arrondissement BREST

1ère

inscription en 1999 – dernière réinscription en 2016

Examen d’Etat 1993 (staatsexamen)

55 rue de Poulguéguen – 29250 SANTEC

Tel 02.98.29.42.18 mob 06.09.74.01.75

[email protected]

1999

Page 418: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

418

HEIM Rosmarie (1960) - arrondissement de BREST

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Brevet de technicien supérieur spécialité tourisme option techniques de production et de vente

1983, licence langues, littératures et civilisations étrangères spécialité allemand 2002, DUFL

italien 1999, maîtrise d'allemand 2003,

AI traduction-14 rue de Cherbourg 29200 BREST

06.15.90.56.61

[email protected]

KELLY Hildegard (1949) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1992 – dernière réinscription en 2017

Traductrice -interprète libérale - agrégation d’allemand

Cleuziou Vraz 29590 LOPEREC

02.98.81.12.41 Fax 02.98.81.14.71

[email protected]

DUTENHAVER née BERTHOU Linda (1969) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription à titre probatoire en 2014 dernière réinscription en 2017

Diplôme d’allemand en 2003 – accréditation du TOEIC – accréditation du BULATS.

14 rue des Mouettes – 56680 GAVRES

Mobile 06.47.37.08.48

[email protected]

MAURY Hanitriniaina (1959) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2002 – dernière réinscription en 2015

Maîtrise d’allemand et de français à l’Université de Heidelberg 1993 - Doctorat en sciences du

langage, spécialité didactique des langues (Université Nantes 2007) -

50 avenue de la République 56700 HENNEBONT

02.97.85.59.80 portable : 06,81,39,05,66

[email protected]

ERTL-LE ROY Silvia (1970) - arrondissement : NANTES

1 ère inscription en 2008- dernière réinscription en 2015

DESS traduction/formation Université de Vienne (Autriche) 1996 -

155 rue d’Angleterre 44240 SUCE SUR ERDRE

02.40.93.06.91 Mobile : 06.72.37.15.85

Page 419: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

419

[email protected]

2008

LENZEN Thomas (1959) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2002 – dernière réinscription en 2015

Maîtrise de philologie anglaise et française 1989 - diplôme de traducteur français, anglais,

allemand 1990 - agrégation d’allemand 1994 - doctorat ès lettres 2001

28 rue Jean-Baptiste Vigier 44400 REZE

/ Fax 02.40.05.03.63

[email protected]

2002

MONTABORD née LEZEU Gabriella (1975) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2004 – dernière réinscription en 2015

Licence d'Italien - DEA Allemand

6 boulevard François Blancho 44200 NANTES

09.73.52.13.84 Mobile 06.84.83.77.70

[email protected]

2007

BRIEND Pierre (1958) – arrondissement : RENNES

Réinscription 2016

DEA linguistique générale (1991) – maîtrise LEA traduction anglais allemand (1981).

28 rue Edmond Rostand-35700 RENNES

Tél 02.99.36.30.42/07.83.70.32.78 Mobile 06.30.80.12.92

[email protected]

LOHSE Carmen (1964) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2011 ; dernière réinscription en 2018

Maîtrise langues étrangères appliquées : allemand-français-anglais mention : traduction

spécialisée (1988), diplôme d'études supérieures spécialisées en traducteur (1989)

5 avenue Hubert Curien 35235 THORIGNE FOUILLARD

02,22,93,44,63 Mobile : 06.25.45.20.02

[email protected]

THOMAS Barbara (1946) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1982 – dernière réinscription en 2016

BTS traducteur commercial - allemand

La Cour Huet -BAZOUGES SOUS HEDE 35630 HEDE

02.99.45.43.47 Mobile 06.60.08.43.47

[email protected]

Page 420: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

420

LE METAYER Josiane (1951) – arrondissement ST BRIEUC

1ère

inscription en 2014 dernière réinscription en 2017

Diplôme d'Etat de traduction assermentée-Diplôme de traduction de l'Ecole d'Interprétariat de

Munich

L’Epinette – N°8-22170 PLERNEUF

Tel 02.96.78.45.17 Mob 06.81.94.56.24

[email protected]

POINTER Richard (1970) – arrondissement ST BRIEUC

1ère

inscription en 2014 dernière réinscription en 2017

Diplôme d’enseignement allemand et français – certificat de maîtrise orale en allemand-

certificat de maîtrise orale en russe

Saint Maurice 22460 LE QUILLIO

Mob 06.72.40.30.27

[email protected]

2004

RAULT Brigitte (1964) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 1992 – dernière réinscription en 2015

Traducteur interprète de l'Université de Vienne

16 BIS rue de Beaucemaine – 22440 PLOUFRAGAN

02,96,94,15,40 Mob 06.13.23.68.46

[email protected]

PAYRAUDEAU Mireille (1947) - arrondissement : SAINT-NAZAIRE

1ère

inscription en 2000 – dernière réinscription en 2015

Brevet d’études commerciales - Examen d’Allemand de la Chambre de Commerce de Cologne

- Certificat d’informatique - Certificat de participation au séminaire «communication

interculturelle»

"Les Masses" 44320 SAINT-PERE-EN-RETZ

02 44 06 58 14 e portable 07 50 29 94 51

[email protected]

TATTEVIN Marie-Anne (1958) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 1992 – dernière réinscription en 2016

traducteur (D.E.S.S.) allemand - suédois

Page 421: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

421

TATTEVIN TRADUCTIONS -9 bis route du Pusmen-56450 SAINT ARMEL

02.97.68.14.14 Mobile 06.08.30.14.73

[email protected]

- DANOIS

VILLENEUVE Anne (1966) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription 1998 - dernière réinscription en 2016

BTS de Secrétariat de Direction 1987 - licence de langues étrangères appliquées 1990 - DESS

de traduction éditoriale, économique et technique (ESIT) 1993 - anglais - norvégien - danois -

suédois

22 bis rue de Karr Hent Roz 22 700 PERROS GUIREC

02.96.46.42.70

[email protected]

-ESTONIEN

GRUNTHAL-ROBERT Tiiu (1966) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Doctorat de l’Université de la Sorbonne Nouvelle : science du langage

25 rue Auguste Pavie 22100 QUEVERT

02.96.39.32.33 Mobile 06.04.08.37.42

[email protected]

-FINNOIS

GRUNTHAL-ROBERT Tiiu (1966) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Doctorat de l’Université de la Sorbonne Nouvelle : science du langage

25 rue Auguste Pavie 22100 QUEVERT

02.96.39.32.33 Mobile 06.04.08.37.42

[email protected]

- NEERLANDAIS

BOON Maria Louise (1960) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1998 – dernière réinscription en 2016

Maîtrise LEA anglais, allemand, néerlandais 1984 - DU langage et techniques média

Page 422: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

422

32 rue Pierre Abélard 44100 NANTES

02.40.59.52.53 Fax 02.40.59.52.53 Mobile : 06.75.26.73.95

[email protected]

SPIN Lily (1960) – arrondissement RENNES

1ère

inscription en 2018

Licence en langue et littérature française (Amsterdam) – Diplôme premier cycle

portugais – Certificat de formatrice professionnelle en Néerlandais (Pays Bas)

Mobile :06.77.11.25.12

[email protected]

- NORVEGIEN

VILLENEUVE Anne (1966) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription 1998 - dernière réinscription en 2016

BTS de Secrétariat de Direction 1987 - licence de langues étrangères appliquées 1990 - DESS

de traduction éditoriale, économique et technique (ESIT) 1993 - anglais - norvégien - danois -

suédois

22 bis rue de Karr Hent Roz 22 700 PERROS GUIREC

02.96.46.42.70

[email protected]

- SUEDOIS

VILLENEUVE Anne (1966) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription 1998 - dernière réinscription en 2016

BTS de Secrétariat de Direction 1987 - licence de langues étrangères appliquées 1990 - DESS

de traduction éditoriale, économique et technique (ESIT) 1993 - anglais - norvégien - danois -

suédois

22 bis rue de Karr Hent Roz 22 700 PERROS GUIREC

02.96.46.42.70

[email protected]

TATTEVIN Marie-Anne (1958) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 1992 – dernière réinscription en 2016

traducteur (D.E.S.S.) allemand - suédois

TATTEVIN TRADUCTIONS -9 bis route du Pusmen-56450 SAINT ARMEL

02.97.68.14.14 Mobile 06.08.30.14.73

Page 423: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

423

[email protected]

H.2.5. - Langues romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues

romanes

- ESPAGNOL

CADOUR Fabienne née RABIN (1970) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2014

Maîtrise de langues étrangères appliquées 1995 - Licenciatura en Lenguas Aplicadas 1994 -

Bachelor of Arts Applied Languages 1993 - Certificat de langue Catalane 1991 -

53 bis Mengleuz – 29460 LOGONNA DAOULAS

Mob. 06 06 43 49 16 [email protected]

GUILLERM Gérard (1952) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2002 – dernière inscription en 2016

Licence et maîtrise d’espagnol 1976 - DEA de politique comparée 1991 - diplôme de la

chambre officielle de commerce d’Espagne 1973 - diplôme d’espagnol langue étrangère

(D.E.L.E.) Institut Cervantès (août 2001) - doctorat de sciences politiques Université Paris 3

Sorbonne Nouvelle (septembre 2001)-signature déposée au consulat général d’Espagne

1 rue Yves Landouar 29660 CARANTEC

02.98.67.96.81 Mobile 07.89.59.69.09

[email protected]

ZANCHETTA Jaqueline née BALINT URDANGARAY (1964) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2005 – dernière réinscription en 2016

DEA langues et cultures étrangères et régionales 1995 - CAPES 1997 titularisée en qualité de

professeur Certifié d'espagnol 1998 - diplôme de Docteur en langues et littératures étrangères

2002

2 rue de Mestriden – 29200 BREST

02.98.49.78.91

[email protected]

REMY Myriam – arrondissement LORIENT

1ère

inscription en 2015. Dernière réinscription en 2018

Master espagnol de philologie romane – DEA de littérature française et comparée

1 bis avenue des sardiniers – 56680 GAVRES : 02.97.05.24.15 Mobile 06.85.92.49.98

Page 424: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

424

[email protected]

TOUPIN - DEMARCO Ana (1951) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2004 – dernière réinscription en 2016

Diplôme supérieur de chimie, Université nationale du Sud-Argentine - Licence langues,

littératures et civilisations étrangères, spécialité Espagnol, Université de Bretagne Sud Lorient

- Maîtrise de langages et cultures (spécialité espagnol) 2005

20 rue Chapelle St Yves 56260 LARMOR PLAGE

02.97.83.25.02 Mobile 06.63.75.76.20

[email protected]

ALVAREZ Pilar (1967) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2000 – dernière réinscription en 2016

Diplôme de tourisme (niveau licence) 1988-Diplôme de FLE (français-langue étrangère)

1990-Diplôme de professeur d'espagnol langue étrangère

37, rue d'Allonville 44000 NANTES

02.40.14.04.41 Mob 06.08.18.43.65

[email protected]

PRODHOMME née ARANA DUO Liz (1975)-arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Baccalauréat Sciences et Lettres 1992, diplôme d'études en langue française 1995, diplôme

supérieur de français des affaires de la CCI de Paris 1997, licence de langue française

Université d'Asuncion 1998, licence de langues, littératures et civilisations étrangères

spécialité espagnol 2000,traducteur assermenté auprès de la Cour Suprême de Justice à

Asuncion (Paraguay) depuis 2001-Certification d’assistante en communication multimédia

(2015)

69 bis rue du Moulin Guibreteau 44 400 REZE

02.28.25.74.57 Portable: 06.99.64.01.61

[email protected]

GENERAU Marie-Noël (1960) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1995 – dernière réinscription en 2016

Travaux de l’anglais / espagnol vers le français

Formation bac + 5 traducteur et interprète de conférence (IPLV) - diplôme d’interprète de

conférence(1982) diplôme de traducteur mention TB (1982) - licence d'anglais (1981) - licence

d’espagnol (1986) - Cambridge Certificate of Proficiency Grade A (1980) - diplômes des

Chambres de Commerce britannique (1981) et espagnole (1982) –DU traducteur interprète

judiciaire.

6, rue Camille Bryen 44200 NANTES

02.40.40.16.26

[email protected]

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4

2

5

www.generau-traduction.com

GUIBERT épouse LA DINH TRUNG Julie (1979) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

MAITRISE de langues, littératures et civilisations étrangères anglais (2002), DU de traducteur

en anglais et espagnol (2003)

Coordonnées professionnelles :

48 rue grande biesse 44200 NANTES

: 02.40.20.22.12 Portable : 06.71.01.29.95

[email protected]

www.traduction-julieguibert.com

HUERTOS PUERTA épouse COURCAULT Patricia (1982) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

BAC +4 en traduction et interprétation français (Espagne-2004), Diplôme approfondi de

langue française (2005),Master en droit communautaire (Espagne 2012) inscrite en qualité

d’interprète-traductrice de l’espagnol vers le français par le Ministères des Affaires Etrangères

Espagnol,

603 rue des Coudrais 44522 MESANGER

02.51.14.13.47 Portable : 06.01.17.27.85

[email protected]

BLONDEL Fabienne (1963) - arrondissement : QUIMPER

1ère inscription en 1994 – dernière réinscription en 2016

Certifiée en lettres et civilisations espagnoles (1997)

Domaine de Kerléan - 3 impasse Françoise Dolto 29900 CONCARNEAU

02.98.50.58.73 Mobile 06.15.21.68.53

[email protected]

LE BIHAN Morgane (1975) - arrondissement : RENNES

1ère inscription en 2009 – dernière réinscription en 2016

Maîtrise de Langues Etrangères Appliquées mention traduction spécialisée (Rennes 1997) -

D.E.S.S Langues et Techniques (Rennes 1999) -

6 rue de la Herse 44190 CLISSON

06.65.77.53.50 Fax 02.34.09.01.73 tel : 02,40,73,21,97

[email protected]

PERMAN Sabrina (1974) - arrondissement : RENNES

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4

2

6

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2014

DESS traduction juridique, économique et technique anglais 1997 -

18 rue Noël Blayau 35000 RENNES

02.99.31.09.15

[email protected]

ROBIN Rodolphe (1978) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2012-dernière réinscription en 2015

Doctorat en Etudes latino-américaines – Maître de conférence à l’Université de Rennes 2

maîtrise langues étrangères appliquées (2003)-

Coordonnées personnelles :

L’Eclosel 35410 NOUVOITOU

02.56.32.68.08 Portable : 06.73.22.16.18

[email protected]

TOLEDO Sandrine (1973) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2009 – dernière réinscription en 2016

diplôme d’Etudes Supérieures Spécialisées de Langues et Techniques (Rennes 1996)

Impasse kerlann Borne 56450 SURZUR 09.54.25.46.29 Mobile : 06.49.26.06.51

[email protected]

2009

O'NEILL Danièle (1956) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 1999 – dernière réinscription en 2015

Licence langues étrangères appliquées - maîtrise et DESS traduction technique et scientifique

63 rue Gabriel Vicaire 22700 PERROS GUIREC Mobile 06.19.48.33.30

[email protected]

LE MENEC Laurent – arrondissement ST BRIEUC

1ère

inscription en 2014 dernière réinscription en 2017

Maîtrise langue vivante étrangère Espagnol

3 impasse de la lieue de Grève – 22300 TREDREZ LOCQUEMEAU

Tel 09.80.53.70.84

[email protected]

DIAZ Pablo-arrondissement : VANNES

Transfert art 16 CA BESANCON

4 rue Madame Lagarde- Résidence les arts-56000 VANNES

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4

2

7

Mob. 06.95.93.90.44

Mél [email protected]

- ITALIEN

DéMERAUX Mélanie- arrondissement : BREST

1ère inscription à titre probatoire en 2017

Diplôme de traducteur spécialisation communication interculturelle et traduction (2013)-

diplôme école normale supérieure spécialité histoire-théorie des arts-sciences de l’antiquité

1 rue Stéphane Mallarmé-29200 BREST

Tél 02.30.86.73.40 Mob 06.46.70.58.93

[email protected]

HEIM Rosmarie (1960) - arrondissement de BREST

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Brevet de technicien supérieur spécialité tourisme option techniques de production et de vente

1983, licence langues, littératures et civilisations étrangères spécialité allemand 2002, DUFL

italien 1999, maîtrise d'allemand 2003,

AI traduction-14 rue de Cherbourg 29200 BREST

06.15.90.56.61

[email protected]

TOLA Eva née HILA (1963) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Baccalauréat en Albanie -

8 rue Jules Guesdes-29200 BREST

Mobile 06.07.54.53.79

[email protected]

BOUSQUET Emmanuelle (1970) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2003 – dernière réinscription en 2016

DEUG trilingue: Français, Italien, Anglais (Université de Nantes ) - licence et maîtrise

d’Italien- licence d’administration publique (IPAG) -D.E.A. de langues, littérature et

civilisation italiennes du Moyen-Age au XX ème siècle - Doctorat ès lettres (Etudes

italiennes)

10 rue Ogée 44000 NANTES

Mobile 06.19.89.76.96

Page 428: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

4

2

8

[email protected]

MONTABORD née LEZEU Gabriella (1975) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2004 – dernière réinscription en 2015

Licence d'Italien - DEA Allemand

6 boulevard François Blancho 44200 NANTES

09.73.52.13.84 Mobile 06.84.83.77.70

[email protected]

WIMMER Mirtill née VARRO (1975) - arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

DEA Lettres Modernes Françaises 2003 - Maîtrise Lettres Modernes Italiennes en Hongrie

2002 -

21 rue du Pré-Poulain 44470 THOUARE-SUR-LOIRE

02.40.49.77.52 Mobile 06.31.80.51.82

[email protected]

QUERO Gaia (1969) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2008- dernière réinscription en 2015

Maîtrise de Droit Université Poitiers et Rome (Erasmus) 1992 -

La Stanvaudiere 35510 SAINT PERN

02.99.66.69.78 Fax 09.56.84.69.78 Mobile 06.75.96.15.74

[email protected]

2008

SOARES MACHADO Marilène (1967)-arrondissement de SAINT NAZAIRE

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Diplôme de traductrice assermentée (Brésil) 1995, Maîtrise de langues française et portugaise

1998, diplôme de professeur d'italien 1998, diplôme de connaissances de la méthodologie de

l'enseignement de l'italien (Brésil), est actuellement professeur d'italien et de portugais à l'IUT

de St Nazaire. Diplôme brésilien d'interprète et traducteur assermenté en italien et français

(2010)

7 rue du stade 44 720 ST JOACHIM

: 02.40.61.13.60 Mobile : 06.47.41.47.13

[email protected]

- MOLDAVE

Page 429: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

4

2

9

LEVINSKI Thomas (1971) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

DU comptabilité, contrôle et analyse de l’activité économique – attestation de fin d’étude

scolaire

7 Rue Condorcet – 44230 ST SEBASTIEN SUR LOIRE

Mob 06.82.11.94.69

[email protected]

COUPPE Eva née DEAK (1966) - arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Maîtrise de Langues Etrangères Appliquées - certificat de traducteur officiel anglais, hongrois,

roumain

29 rue des Orchidées 29700 PLUGUFFAN

02.98.56.96.48 Mobile 06.08.65.86.00

[email protected]

CIOROEANU Elena (1958) - arrondissement : RENNES

1ère inscription en 1999 – dernière réinscription en 2016

Licence de roumain (2006) INALCO Paris- D.U de Droit 2007- Maîtrise de droit privé (2010)

Rennes 1 faculté de droit -Master 2 droit privé-spécialité carrières judiciaires (2011) Rennes1

faculté de droit

14 rue Marguerite Yourcenar 35136 SAINT-JACQUES DE LA LANDE

Mobile 06.63.23.60.85

[email protected]

CULEA Dorin (1966) - arrondissement : RENNES

1ère inscription en 2008- dernière réinscription en 2015

Diplômé de l’Université des Sciences Humaines section Histoire et Archives (Moscou) 1992 -

Diplômé de l’Ecole Nationale d’Etudes Politiques et Administratives de Roumanie 1996 -

13 rue Jean, Coquelin 35000 RENNES

02.56.51.00.44 Mobile : 06.80.13.56.86

[email protected]

2008

- PORTUGAIS

Page 430: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

4

3

0

LE DORZE née RIBEIRO FERNANDES Maria de Fatima (1948) - arrondissement :

LORIENT

1ère

inscription en 2012 – dernière réinscription en 2015

DEA en études ibériques et latino-américaines (1984), Cadre de santé à l’EPSM Charcot

Coordonnées personnelles :

32 rue jean de Merville 56100 LORIENT

02.97.37.60.80 portable : 06.98.58.44.33

[email protected]

De VITRY d'AVAUCOURT Magali (1966) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2002 – dernière réinscription en 2017

BTS de gestion hôtelière (1988) - DEUG trilingue (1994) - licence de portugais (1995) - maîtrise

de portugais (1998)

51 rue Francis de Pressensé 44000 NANTES

02.40.52.31.39 Mobile 06.85.46.86.38

[email protected]

PINHEIRO TORRES CRUZ Maria de Fatima-arrondissement : NANTES

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

2 rue des vignes-44220 COUERON

Mob. 06.37.24.17.15

Mél [email protected]

BELLAVOIR née DE SOUZA Marisa (1962)-arrondissement : RENNES

1ère inscription en 2012-dernière réinscription en 2015

Licence portugais (2010)-Master langues, cultures étrangères et régionales spécialité « les

Amériques » (2013)

33 avenue des gayeulles-35700 RENNES

Tél. 09.53.33.78.53 Portable : 06,21,28,05,24

marisasouzamg@gmail,com

ROBIN Rodolphe (1978) - arrondissement : RENNES

Page 431: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

4

3

1

1ère

inscription en 2012-dernière réinscription en 2015

Doctorat en Etudes latino-américaines – Maître de conférence à l’Université de Rennes 2

maîtrise langues étrangères appliquées (2003)-

Coordonnées personnelles :

L’Eclosel 35410 NOUVOITOU

02.56.32.68.08 Portable : 06.73.22.16.18

[email protected]

BONNAFFOUX Emma (1947) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 2009- dernière réinscription en 2016

Licence de portugais (1972) - C.A.P.E.S de portugais (1973) - professeur certifié à la retraite

-

81 A rue du Général de Gaulle 22120 YFFINIAC-

:02.90. 03.21.48 Mobile 06.08.91.66.40

[email protected]

SOARES MACHADO Marilène (1967)-arrondissement de SAINT NAZAIRE

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Diplôme de traductrice assermentée (Brésil) 1995, Maîtrise de langues française et portugaise

1998, diplôme de professeur d'italien 1998, diplôme de connaissances de la méthodologie de

l'enseignement de l'italien (Brésil), est actuellement professeur d'italien et de portugais à l'IUT

de St Nazaire. Diplôme brésilien d'interprète et traducteur assermenté en italien et français

(2010)

7 rue du stade 44 720 ST JOACHIM

: 02.40.61.13.60 Mobile : 06.47.41.47.13

[email protected]

- ROUMAIN

EYGONNET Letitia-arrondissement : BREST

Transfert art 16 CA TOULOUSE

Inscrite pour 5 ans en 2018

30 place du général de Gaulle-29600 MORLAIX

Tél 02.98.63.87.25

Mél [email protected]

GHEORGHE Gabrielle (1952) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2000 – dernière réinscription en 2016

Page 432: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

4

3

2

Economiste - Académie d’études économiques de Bucarest 1979 - Diplôme reconnu au niveau

«licence» par décision du Président de l’Université de Brest 1994

10 rue de l'Elorn 29800 PENCRAN

02.98.21.63.05 mob 06.01.79.12.75

[email protected]

BOLDI Delia-arrondissement : LORIENT

Expert précédemment inscrit de 2012 à 2014

Réinscrit à titre probatoire en 2018

21 avenue du Président Salvador Allandé-56700 HENNEBONT

Mob. 06.68.19.52.27 Mél [email protected]

GAINA Ramona- arrondissement : NANTES

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

Licence LEA (2007- université de Nantes)- Master ingénierie et gestion des

Interventions sociales (2014-université Nantes)

12 bd Le Corbusier-44400 REZE

Mob 06.30.96.19.16

[email protected]

LEVINSKI Thomas (1971) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

DU comptabilité, contrôle et analyse de l’activité économique – attestation de fin d’étude

scolaire

7 Rue Condorcet – 44230 ST SEBASTIEN SUR LOIRE

Mob 06.82.11.94.69

[email protected]

MONTABORD née LEZEU Gabriella (1975) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2004 – dernière réinscription en 2015

Licence d'Italien - DEA Allemand

6 boulevard François Blancho 44200 NANTES

09.73.52.13.84 Mobile 06.84.83.77.70

[email protected]

PINTEA Loredana Maria (1975) – arrondissement NANTES

Page 433: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

4

3

3

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Licence sciences économiques (université de Sibiu Roumanie)-diplôme d’université

traducteur-interprète judiciaire (ESIT Paris)-Master gestion de patrimoine (Université

d’Angers)– CNC mandatairre judiciaire à la protection des majeurs (ARIFT Nantes).

2 bis impasse pauvert – 44300 NANTES

Mob 06.30.16.26.33

[email protected]

STANESCU Petre (1956) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 1998 – dernière réinscription en 2011

Maîtrise d’Electronique, Electrotechnique, Automatique 1992 - Diplôme d’ingénieur Ecole

Polytechnique de Bucarest 1981

7 bd de la victoire-85600 ST HILAIRE DE LOULAY

02.51.45.33.00 Mobile 06.89.23.70.53.

[email protected]

COUPPE Eva née DEAK (1966) - arrondissement : QUIMPER

1ère inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Maîtrise de Langues Etrangères Appliquées - certificat de traducteur officiel anglais, hongrois,

roumain

29 rue des Orchidées 29700 PLUGUFFAN

Mobile 06.08.65.86.00

[email protected]

CIOROEANU Elena (1958) - arrondissement : RENNES

1ère inscription en 1999 – dernière réinscription en 2016

Licence de roumain (2006) INALCO Paris- D.U de Droit 2007- Maîtrise de droit privé (2010)

Rennes 1 faculté de droit -Master 2 droit privé-spécialité carrières judiciaires (2011) Rennes1

faculté de droit

14 rue Marguerite Yourcenar 35136 SAINT-JACQUES DE LA LANDE

Mobile 06.63.23.60.85

[email protected]

CULEA Dorin (1966) - arrondissement : RENNES

1ère inscription en 2008- dernière réinscription en 2015

Diplômé de l’Université des Sciences Humaines section Histoire et Archives (Moscou) 1992 -

Diplômé de l’Ecole Nationale d’Etudes Politiques et Administratives de Roumanie 1996 -

Page 434: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

4

3

4

13 rue Jean, Coquelin 35000 RENNES

02.56.51.00.44 Mobile : 06.80.13.56.86

[email protected]

GESTIN Clara née TIMAR (1953) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2005 –dernière réinscription en 2016

Maîtrise de langue et littérature française et anglaise - certificat de traducteur roumain/français

- diplôme approfondi de langue française - diplôme de compétence en langues (anglais)

(hongrois : parlé et écrit)

13 avenue du Canada 35200 RENNES

02.23.30.46.22 Mobile 06.45.91.43.58

[email protected]

MOT Christina (1985) –arrondissement RENNES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

DU approfondi de langue française – DEUG langues étrangères

Appliquées-Diplôme d’études Françaises-Diplôme avancé d’études françaises-Diplôme

d’université traducteur interprète judiciaire

32 Rue du docteur Francis JOLY-35000 RENNES

Mob 06.31.60.35.30

[email protected]

RUSU Daniela (1967) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2004 – dernière réinscription en 2015

Diplôme de licence de physique - Doctorat en sciences des matériaux

16 rue du papier timbré 35000 RENNES

02.99.30.20.75 Mobile 06.68.70.41.68

[email protected]

SALLOU née FLOREA Carmen (1968) – arrondissement ST BRIEUC

1ère

inscription en 2014 dernière réinscription en 2017

DES métiers des bibliothèques et de la documentation – licence ressources documentaires et

base de données

5 rue Monseigneur Morelle – 22000 ST BRIEUC

Mob 06.08.54.77.43

[email protected]

Page 435: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

4

3

5

H.2.6. - Langues slaves

- BIELORUSSE

BONNET Alina- arrondissement : NANTES

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

Diplôme bielorusse « langue russe et littérature. Langue étrangère (français)- Diplôme

Bielorusse de master en philologie. Master1 Français langue étrangère.Master2 pro « français

langue étrangère : ingénierie de l’enseignement et de la formation des formateurs en

FLE/FLS »

9 rue du Rhin-44470 CARQUEFOU

Mob. 07.71.10.12.82

[email protected]

MOREAU Irina née VOLKOVA (1963) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2004 – dernière réinscription en 2010

Diplôme d'ingénieur en économie - diplôme d'études de langue française

6 avenue José-Maria de Hérédia 44300 NANTES

02.40.40.85.51 Mobile 06.63.71.83.57

[email protected]

- BULGARE

ROUX Ina (1964) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2002 – dernière réinscription en 2015

Diplôme de traducteur de littérature scientifique et technique (français-bulgare/bulgare-

français) 1987 - doctorat de l’INSA de Toulouse 1996

10 rue de Bréa 44000 NANTES

02.40.71.95.35

[email protected]

- GEORGIEN

NADIBAÏDZE Anna née BOUATCHIDZE (1963) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

Diplômée de langue et littérature géorgiennes, université de TBILISSI (Géorgie) 1986 -

Page 436: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

4

3

6

1 rue de la Pelleterie 44000 NANTES

Mobile 06.98.19.92.76

[email protected]

LETTON

COUTANT Svetlana née KONDRATENKO (1964) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

DEA LLS option : civilisation Russie-Eurasie

33 rue des Verts Prés 44700 ORVAULT

02.40.65.62.93 Mobile 06.15.23.18.54

[email protected]

MACEDONIEN

CVETKOVIC Violeta (1964) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2005 – dernière réinscription en 2018

Maîtrise de lettres modernes - maîtrise de français langue étrangère

7 rue des pommiers-35520 LA CHAPELLE DES FOUGERETZ

Mobile 06.75.07.09.14

[email protected]

- POLONAIS

LIPKA-GAC Ewa (1965) -arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1999 – dernière réinscription en 2015

Maîtrise de lettres françaises à l'Université de Varsovie 1991 - Master HEC 1997

Poulivin 29890 PLOUNEOUR TREZ

02.98.83.50.96

BARGY Jolanta (1978)-arrondissement de LORIENT

1ère

inscription en 2010 – dernière réinscription en 2017

Licence lettres modernes 2003, maîtrise français, langue étrangère 2005, certificat de

méthodologie de la traduction de l'université de la Sorbonne 2007 Assistante d'éducation

dans des établissements scolaires-Master 1conseil et médiation en milieu éducatif

8 rue Georges Collier 56 100 LORIENT

Page 437: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

4

3

7

Portable: 06.20.01.55.36

[email protected]

BLANDIN Claire née KOUPTSOVA (1957) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2007- dernière réinscription en 2015

Diplôme de guide-interprète Russe/Anglais en Biélorussie 1978/1980 - Diplôme de

professeur de la langue anglaise et de la langue française en Biélorussie 1976/1981 -

14 rue des Glycines - Domaine de Ker anna 56520 GUIDEL

02.97.65.09.51 Mobile 06 88 82 43 70

[email protected]

KORIAT-KOWALSKI) Elisabeth (1947) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2000 – dernière réinscription en 2013

Maîtrise de philologie polonaise 1971

54 rue Maisdon Pajot-44100 NANTES

Mobile 06.27.31.14.45

[email protected]

LABBE Lucie (1955) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1996 – dernière réinscription en 2018

Diplôme de maîtrise en philologie romane (Université Jegiellonski de Cracovie)

4 rue de la richardière 35200 RENNES

02.99.13.19.51 Mobile 06.44.82.10.20

[email protected]

SENE Malgorzata (1965) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1998 – dernière réinscription en 2016

Maîtrise lettres modernes 1992 - Licence langue vivante étrangère russe 1993

101 bd de Sévigné 35700 RENNES

02.99.00.12.39

[email protected]

LAIR Marzenna née DABROWSKA (1960) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2018

Licence en enseignement de la langue française en Pologne 1998 -

Page 438: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

4

3

8

13 Allée des Terres Noires 22190 PLERIN

09.63.56.03.45 Mobile 06.71.94.57.41

[email protected]

KERMANACH Anita – arrondissement de St Malo

1ère inscription à titre probatoire en 2016

Master en administration des entreprises de l’institut d’administration des entreprises

de l’Université Lyon I. Certificat MBA post diplôme faculté de gestion Lodz Pologne -

Master 2 en sociologie spécialité communication Université Lublin Pologne

8 hameau de la goduçais-35870 LE MINIHIC SUR RANCE

Mobile 06.49.87.92.12

[email protected]

- RUSSE

BRIAND Daria née KORYTINA (1969) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

Licence LCE russe - Diplôme d’institutrice à Moscou - CAP petite enfance à Quimper

29 rue Park an Douric 29290 SAINT-RENAN

02.98.32.64.01 Mobile : 06.23.21.21.71

[email protected]

DZIABKA Katia (1965) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1997 – dernière réinscription en 2016

Licence langue vivante étrangère Russe 1987

104 route des Quatre Pompes - 29200 BREST

02.98.05.08.43 (d) 02.98.46.92.45 (b) Fax 02.98.46.98.56

[email protected]

MOTILIOVA Ella (1963) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2005 – dernière réinscription en 2015

Diplôme niveau bac + 5 avec mention « très bien » dans la spécialité "langue française et

Littérature" avec les qualifications de linguiste, professeur, traducteur-interprète 1985

49 rue de l'Eglise 29200 BREST

mobile 06,29,62,86,54

[email protected]

Page 439: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

4

3

9

OMNES Elena (1979) – arrondissement BREST

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

CAPES assistante en gestion entreprises option action et gestion commerciale

Kersimon-29870 COAT MEAL

Mob 06.26.15.52.79

[email protected]

STREIT Gulnara- arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2017 transfert article 16

3 rue de Kersaint-29200 BREST

09 51 25 47 43

Mobile 06.28.23.68.52

[email protected]

BLANDIN Claire née KOUPTSOVA (1957) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2007- dernière réinscription en 2015

Diplôme de guide-interprète Russe/Anglais en Biélorussie 1978/1980 - Diplôme de

professeur de la langue anglaise et de la langue française en Biélorussie 1976/1981 -

14 rue des Glycines - Domaine de Ker anna 56520 GUIDEL

02.97.65.09.51 Mobile 06 88 82 43 70

[email protected]

DELECOURT Natalya (1972)– arrondissement LORIENT

1ère

inscription en 2018

Diplôme de spécialiste ,philologue, professeur de la langue et littérature française

(Ukraine) – Licence lettres modernes mention FLE (2005) – Master1 littérature et

langage (2007)-CESF (2015)

13 H quai de Rohan-56100 LORIENT 06.95.34.35.02

[email protected]

LE MOING Olga née BAKHTINA (1970) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Diplôme d’ingénieur des systèmes techniques complexes - Institut Aéronautique Moscou 1993

Maîtrise de Méthodes Informatiques Appliquées à la Gestion - Orléans 1996 -

19 rue Dakar 56400 AURAY

09 80 95 92 02 Mobile 06.86.55.21.92

Page 440: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

4

4

0

[email protected]

RIMASSON Jean-Jacques (1948) - arrondissement : LORIENT

1ère

inscription en 1985 - dernière réinscription en 2015

Maîtrise de russe

N°26 lieu dit Kergouellec 56340 CARNAC

Mobile :06.95.76.70.37

[email protected]

ALANOU née VASHCHENKO Nataliya – arrondissement :NANTES

1ère

inscription en 2007, dernière réinscription en 2015

Diplôme de professeur de français et de littérature française en Ukraine 2002 – Master de

recherche en sciences de l’Education et didactiques , option didactique des langues et

traductologie à Nantes 2004 – Doctorat en didactique des langues et traductologie à Nantes

2014 – chercheur invité à l’Ecole de traduction et d’interprétation de l’université d’Ottawa

(Canada).

6 rue du commandant Jean Mahé– 44300 NANTES

Mob 06.76.46.08.67

[email protected]

COUTANT Svetlana née KONDRATENKO (1964) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

DEA LLS option : civilisation Russie-Eurasie

33 rue des Verts Prés 44700 ORVAULT

02.40.65.62.93 Mobile 06.15.23.18.54

[email protected]

GLEDEL née IVANOVA Elena ( 1965) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2011 ; dernière réinscription en 2018

Diplôme de qualification d'institutrice de maternelle (Ukraine 1984), diplôme de langue et

littérature françaises (Ukraine 1989), maîtrise de français, langue étrangère (2000), DEA en

sciences de l'éducation et didactique (2001), doctorat en sciences du langage spécialité

linguistique appliquée (2007)

8 Impasse du vivier 44 300 NANTES

02.40.52.12.37 Mobile : 06.11.10.17.48

[email protected]

LEVINSKI Thomas (1971) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Page 441: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

4

4

1

DU comptabilité, contrôle et analyse de l’activité économique – attestation de fin d’étude scolaire

7 Rue Condorcet – 44230 ST SEBASTIEN SUR LOIRE

Mob 06.82.11.94.69

[email protected]

MOREAU Irina née VOLKOVA (1963) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2004 – dernière réinscription en 2010

Diplôme d'ingénieur en économie - diplôme d'études de langue française

6 avenue José-Maria de Hérédia 44300 NANTES

02.40.40.85.51 Mobile 06.63.71.83.57

[email protected]

NADIBAÏDZE Anna née BOUATCHIDZE (1963) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

Diplômée de langue et littérature géorgiennes, université de TBILISSI (Géorgie) 1986 -

1 rue de la Pelleterie 44000 NANTES

Mobile 06.98.19.92.76

[email protected]

CASSEL Frédérique (1985) – arrondissement : QUIMPER

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Certificat d’enseignement de russe pour les étrangers – Master 1 de relations

internationales

23 rue du Frugy – 29000 QUIMPER

Mob 06.83.33.86.90

[email protected]

CULEA Dorin (1966) - arrondissement : RENNES

1ère inscription en 2008- dernière réinscription en 2015

Diplômé de l’Université des Sciences Humaines section Histoire et Archives (Moscou) 1992 -

Diplômé de l’Ecole Nationale d’Etudes Politiques et Administratives de Roumanie 1996 -

13 rue Jean, Coquelin 35000 RENNES

02.56.51.00.44 Mobile : 06.80.13.56.86

[email protected]

DERIEPPE GONTCHARENKO Anna (1967) - arrondissement : RENNES

Page 442: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

4

4

2

1ère inscription en 2004 – dernière réinscription en 2016

Diplôme de l’Université de KIEV (Ukraine)

15 rue de la Quintaine 35000 RENNES

Tél 09.51.77.22.80 Mob. 06 16 30 02 20

[email protected]

GUYON Inna née CHPAGUINA (1967) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2006 –dernière réinscription en 2018

Maîtrise langues, littératures et civilisations étrangères - Professeur de français

2 square des Grisons 35200 RENNES

02.99.50.80.01 Mobile 06.24.48.00.83

[email protected]

HENRY-GABRIEL Galina née GULMAMEDOVA (1962) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2005 - dernière réinscription en 2018

Licence de russe université Rennes 2 (1996) - diplôme d'études supérieures des langues

(Kazakhstan 1985)

1 rue de la Heuzanne 35135 CHANTEPIE

/ Fax 02.99.53.55.45 Mobile : 06.86.33.30.63

[email protected]

IOUCHKIEVITCH-WARGNIER Maria – arrondissement RENNES

Réinscription en 2015

Diplôme de traducteur russe,français,anglais- DESS traduction éditoriale économique et

technique ESIT Paris. Licence professionnelle métiers du notariat (2015)

8 square St Exupery-35000 RENNES

Mob 06.62.41.14.45

[email protected]

ROUAULT Olga (1951) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 1996 – dernière réinscription en 2016

Diplôme de l'Institut d'Etat, faculté des langues étrangères - français, allemand 1973

11, Square du Vivier Louis 35763 SAINT-GREGOIRE

02.23.25.08.53 Mobile 06.11.09.78.74

[email protected]

SENE Malgorzata (1965) - arrondissement : RENNES

Page 443: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

4

4

3

1ère

inscription en 1998 – dernière réinscription en 2016

Maîtrise lettres modernes 1992 - Licence langue vivante étrangère russe 1993

101 bd de Sévigné 35700 RENNES

02.99.00.12.39

[email protected]

GUSKOV née ZOUBKOVA Oxana (1974) – arrondissement ST BRIEUC

1ère

inscription en 2014- derniere reinscription en 2017

Diplôme de professeur des Ecoles –Diplôme avancé d’Etudes Françaises-licence spécialité

russe,master information et communication

24 rue belle vue 22940 PLAINTEL

mob 06.76.07.43.72

[email protected]

LE GALL Yana née CHAGAYAN (1971) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 2007 –dernière réinscription en 2015

Diplôme de professeur de français et d’anglais en Russie 1994 -

26 rue des Epines Blanches 22360 LANGUEUX

02.96.61.24.53 Mobile 06.33.25.03.88

[email protected]

LEMOINE Lilia née ANTIPOVA (1957) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 2008 – dernière réinscription en 2015

Diplôme de philologie langue russe et littérature, Université de SIMFEROPOL (RUSSIE)

1981-

1 rue de la Concorde appt 12 - 22000 SAINT-BRIEUC

02.96.33.18.96 Mobile : 06.85.23.74.61

[email protected]

TSVETKOVA Evguenia (1967) - arrondissement : SAINT-BRIEUC

1ère

inscription en 2004 – dernière réinscription en 2016

Diplôme de professeur de Français et d’Allemand de l’enseignement secondaire, université

linguistique de Gorki (Russie) -

22 rue du Grand Léjon 22120 YFFINIAC

02.96.68.54.70 Mobile 06.65.26.48.56

[email protected]

FESSIER Galina née ZBOROVSKAIA (1954) - arrondissement : SAINT-MALO

Page 444: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

4

4

4

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Diplôme de “Professeur de langue française et de langue allemande dans les établissements

d’enseignement secondaire” à LENINGRAD 1979 - Enseigne le russe à la Chambre de

Commerce de SAINT-MALO

2 ruelle des Aires 35120 CHERRUEIX

02.99.48.83.44 Mobile 06.87.79.49.20 Fax 02.99.48.83.44

[email protected]

KARADJANIAN Garri (1948) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 2004 – dernière réinscription 2017

Diplôme de l’université d’Etat de Vilnius en langue et littérature russe - maîtrise de russe

université Rennes2

48 rue du Jerzual 22100 DINAN

02.96.39.73.22 Mobile 06.65.32.89.22

[email protected]

PACHECO Oléna (1970) – arrondissement ST NAZAIRE

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

diplôme ukrainien de professeur de langue française

Résidence LE FLORIDE-15 rue de la Floride-44600 ST NAZAIRE

Mob 06.80.14.10.83

[email protected]

FAURE Josette (1947) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 1996 – dernière réinscription en 2016

Maîtrise de russe (1969) - certificats de licence d'anglais-linguistique française (1968)

18 rue du Mené 56000 VANNES

02.97.47.51.23 Mobile 06.60.78.04.43

[email protected]

LESTROHAN Lioubov née POPOVA (1948) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Diplôme de professeur de français et allemand en classes secondaires en Russie 1973 -

Professeur et inspectrice des écoles maternelles en Russie -

73 Rue du Calvaire 56760 PENESTIN

02.99.90.36.71 Mobile 06.84.38.42.66

[email protected]

Page 445: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

4

4

5

TROMEUR Lioudmila née LOGUINOVA(1970) - arrondissement : VANNES

1ère

inscription en 2006 – dernière réinscription en 2018

DESS système d’information et contrôle de gestion - Diplôme de l’Université Linguistique de

Moscou - Secrétaire bilingue franco-russe

10 rue de la Libération 56400 AURAY -

Mobile 06.63.78.22.50

[email protected]

- SERBO-CROATE

CVETKOVIC Violeta (1964) - arrondissement : RENNES

1ère

inscription en 2005 – dernière réinscription en 2018

Maîtrise de lettres modernes - maîtrise de français langue étrangère

7 rue des pommiers-35520 LA CHAPELLE DES FOUGERETZ

Mobile 06.75.07.09.14

[email protected]

-CROATE

RADOVIC Zoran (1961) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

DEA droit privé de l’économie (France) - prix Albert Wais - réception du droit romain dans

L’Europe des pays occidentaux (ex Yougoslavie)- Maîtrise et licence sciences juridiques (ex

Yougoslavie) – Certificat études linguistiques Italie (Italie).

3 rue de l’avenir – 44300 NANTES

Tel 02.40.49.20.42 Mob 06.85.14.83.44

[email protected]

-SERBE

RADOVIC Zoran (1961) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

DEA droit privé de l’économie (France) - prix Albert Wais - réception du droit romain dans

L’Europe des pays occidentaux (ex Yougoslavie)- Maîtrise et licence sciences juridiques (ex

Yougoslavie) – Certificat études linguistiques Italie (Italie).

Page 446: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

4

4

6

3 rue de l’avenir – 44300 NANTES

Tel 02.40.49.20.42 Mob 06.85.14.83.44

[email protected]

-LANGUE HERZEGOVINE

RADOVIC Zoran (1961) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

DEA droit privé de l’économie (France) - prix Albert Wais - réception du droit romain dans

L’Europe des pays occidentaux (ex Yougoslavie)- Maîtrise et licence sciences juridiques (ex

Yougoslavie) – Certificat études linguistiques Italie (Italie).

3 rue de l’avenir – 44300 NANTES

Tel 02.40.49.20.42 Mob 06.85.14.83.44

[email protected]

-BOSNIAQUE

RADOVIC Zoran (1961) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

DEA droit privé de l’économie (France) - prix Albert Wais - réception du droit romain dans

L’Europe des pays occidentaux (ex Yougoslavie)- Maîtrise et licence sciences juridiques (ex

Yougoslavie) – Certificat études linguistiques Italie (Italie).

3 rue de l’avenir – 44300 NANTES

Tel 02.40.49.20.42 Mob 06.85.14.83.44

[email protected]

- SLOVAQUE

EMERIAUD KOTLAROVA Edita (1955) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Doctorat ès lettre Slovaquie – DESS Psychopédagogie Slovaquie – DESS langue slovaque,

langue française Slovaquie

20 rue Crucy – 44000 NANTES

Tel 09.54.06.21.92 Mob 06.76.60.73.22

[email protected]

ESQUERRE Bernadeta née PASZTOROVA - arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 2009 - article 16

Page 447: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

4

4

7

Diplôme d’Etat de Français et Diplôme d’Etat d’Histoire (Université Mateja Bela Slovaquie

1993 - 1999) - Maîtrise en Français Langue Etrangère (Université Pau 2000) -

1 rue de la Sensive 44470 MAUVES SUR LOIRE

09.51.35.35.70 Fax 09.56.35.35.70 Mobile 06.31.55.74.72

[email protected]

TCHEQUE

KUCOVA Barbara- arrondissement : BREST

Précédement inscrite de 2014 à 2016

Réinscrite à titre probatoire en 2018

Master en littérature, philologie et linguistique : français et anglais (université Palacky,

Olomouc, République Tchèque)

30 rue de Siam-29200 BREST

Mob. 06.15.20.43.15

[email protected]

LEMONNIER Jana (1964) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2001 – dernière réinscription en 2015

Diplôme d'études de traduction et interprétariat 1987 - diplôme de l'IEP Paris 1997 - DEA

(l'IEP Paris 1999)

13 rue Graveran 29200 BREST

02.98.43.64.56

[email protected]

EMERIAUD KOTLAROVA Edita (1955) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

Doctorat ès lettre Slovaquie – DESS Psychopédagogie Slovaquie – DESS langue slovaque,

langue française Slovaquie

20 rue Crucy – 44000 NANTES

Tel 09.54.06.21.92 Mob 06.76.60.73.22

[email protected]

ESQUERRE Bernadeta née PASZTOROVA - arrondissement de NANTES

1ère

inscription en 2009 - article 16

Diplôme d’Etat de Français et Diplôme d’Etat d’Histoire (Université Mateja Bela Slovaquie

1993 - 1999) - Maîtrise en Français Langue Etrangère (Université Pau 2000) -

1 rue de la Sensive 44470 MAUVES SUR LOIRE

09.51.35.35.70 Fax 09.56.35.35.70 Mobile 06.31.55.74.72

Page 448: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

4

4

8

[email protected]

- UKRAINIEN

DZIABKA Katia (1965) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 1997 – dernière réinscription en 2016

Licence langue vivante étrangère Russe 1987

104 route des Quatre Pompes - 29200 BREST

02.98.05.08.43 (d) 02.98.46.92.45 (b) Fax 02.98.46.98.56

[email protected]

MOTILIOVA Ella (1963) - arrondissement : BREST

1ère

inscription en 2005 – dernière réinscription en 2015

Diplôme niveau bac + 5 avec mention « très bien » dans la spécialité "langue française et

Littérature" avec les qualifications de linguiste, professeur, traducteur-interprète 1985

49 rue de l'Eglise 29200 BREST

mobile 06,29,62,86,54

[email protected]

OMNES Elena (1979) – arrondissement BREST

1ère

inscription en 2014- dernière réinscription en 2017

CAPES assistante en gestion entreprises option action et gestion commerciale

Kersimon-29870 COAT MEAL

Mob 06.26.15.52.79

[email protected]

DELECOURT Natalya (1972)– arrondissement LORIENT

1ère

inscription en 2015. Dernière réinscription en 2018

Diplôme de spécialiste ,philologue, professeur de la langue et littérature française

(Ukraine) – Licence lettres modernes mention FLE (2005) – Master1 littérature et

langage (2007)-CESF (2015)

13 H quai de Rohan-56100 LORIENT 06.95.34.35.02

[email protected]

ALANOU née VASHCHENKO Nataliya – arrondissement :NANTES

1ère

inscription en 2007, dernière réinscription en 2015

Diplôme de professeur de français et de littérature française en Ukraine 2002 – Master de

recherche en sciences de l’Education et didactiques , option didactique des langues et

traductologie à Nantes 2004 – Doctorat en didactique des langues et traductologie à Nantes

Page 449: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

4

4

9

2014 – chercheur invité à l’Ecole de traduction et d’interprétation de l’université d’Ottawa

(Canada).

6 rue du commandant Jean Mahé– 44300 NANTES

Mob 06.76.46.08.67

[email protected]

GLEDEL née IVANOVA Elena ( 1965) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2011 ; dernière réinscription en 2018

Diplôme de qualification d'institutrice de maternelle (Ukraine 1984), diplôme de langue et

littérature françaises (Ukraine 1989), maîtrise de français, langue étrangère (2000), DEA en

sciences de l'éducation et didactique (2001), doctorat en sciences du langage spécialité

linguistique appliquée (2007)

8 Impasse du vivier 44 300 NANTES

02.40.52.12.37 Mobile : 06.11.10.17.48

[email protected]

DERIEPPE GONTCHARENKO Anna (1967) - arrondissement : RENNES

1ère inscription en 2004 – dernière réinscription en 2016

Diplôme de l’Université de KIEV (Ukraine)

15 rue de la Quintaine 35000 RENNES

Tél 09.51.77.22.80 Mob. 06 16 30 02 20

[email protected]

LE GUEN née ALFIMOVA Tatiana (1960) - arrondissement de SAINT BRIEUC

1ère

inscription de 2011 ; dernière réinscription 2018

Diplôme russe de 3ème

cycle en langue française

38 rue du commandant Gilles - 22 400 LAMBALLE

02.96.31.24.58 Mobile : 06.89.94.25.87

[email protected]

FESSIER Galina née ZBOROVSKAIA (1954) - arrondissement : SAINT-MALO

1ère

inscription en 2007 – dernière réinscription en 2015

Diplôme de “Professeur de langue française et de langue allemande dans les établissements

d’enseignement secondaire” à LENINGRAD 1979 - Enseigne le russe à la Chambre de

Commerce de SAINT-MALO

2 ruelle des Aires 35120 CHERRUEIX

02.99.48.83.44 Mobile 06.87.79.49.20 Fax 02.99.48.83.44

[email protected]

Page 450: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

4

5

0

PACHECO Oléna (1970) – arrondissement ST NAZAIRE

1ère

inscription en 2014-dernière réinscription en 2017

diplôme ukrainien de professeur de langue française

Résidence LE FLORIDE-15 rue de la Floride-44600 ST NAZAIRE

Mob 06.80.14.10.83

[email protected]

H.3. - LANGUES DES SIGNES et LANGAGE PARLé COMPLéTé

H.3.1. -Langue des signes française

BRANCHEREAU Vanessa (1979) – arrondissement NANTES

1ère

inscription en 2015. Dernière réinscription en 2018

Master interprétation et traduction en langue des signes française (2008) – Licence

psychologie

42 rue de la garenne -44700 ORVAULT

Mobile : 06.70.73.92.95 02.49.10.33.74

[email protected]

GAUDIN Jean-Luc (1972) - arrondissement : NANTES

1ère

inscription en 2013-dernière réinscription en 2018

diplôme DFSSU interprétation Français/langue des signes française (université Paris VIII

octobre 2001)-Formation « professionnel bilingue » ( SERAC PARIS 1999-2000) – cours de

langue des signes française (LSF) (IVT paris 1999)

5 Le carrefour – 44360 VIGNEUX DE BRETAGNE

Mobile :06.03.53.56.98

[email protected]

ECKERT Estelle – arrondissement ST MALO

1ère

inscription en 2017

Licence 2005 - sciences du langage-Master 2010 - sciences du langage - didatique des langues

- spécialité française/lange des signes française

5 impasse Marc Chagall-35400 ST MALO

Mob 06.71.48.19.99

[email protected]

LACOSTE Agathe- arrondissement : ST NAZAIRE

1ère

inscription à titre probatoire

Page 451: de l’année 2018 - Cour de cassation · C-2.2.1 loyers d’haitation pages 153 à 154 C-2.2.2 loyers commerciaux pages 154 à 155 C-2.2.3 fonds de commerce pages 155 à 156 C-2.2.4

4

5

1

Master interprétariat en langue des signes

IDEM-27 rue du Commandant Charcot-44600 ST NAZAIRE

Tél. 07.69.10.64.73

Mél. [email protected]

LORIN Charlotte-arrondissement : ST NAZAIRE

1ère

inscription à titre probatoire en 2018

Master interprétariat en langue des signes

IDEM-27 rue du Commandant Charcot-44600 ST NAZAIRE

Tél. 07.69.10.64.73

Mél. [email protected]

H.3.2. - Langage parlé complété