De la gestion patrimoniale des réseaux d’assainissement ... · PDF...

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  • Les concepts et les dmarches de la gestion patrimoniale des infrastructures

    De la gestion patrimoniale des rseaux dassainissement aux techniques alternatives de gestion des eaux pluviales, une nouvelle histoire crire pour la gestion intgre des eaux urbaines

    Le patrimoine des ouvrages alternatifs de gestion des eaux pluviales ne cesse de saccrotre depuis maintenant plusieurs dcennies. Pour les collectivits, organiser le recensement et dvelopper des mthodes pour optimiser le fonctionnement et lexploitation sur le long terme de ces ouvrages devient donc une proccupation majeure. partir du retour d'exprience de la Mtropole de Lyon et des connaissances issues de la gestion la patrimoniale des rseaux dassainissement, cet article permet d'identifier les questions mergentes et d'apporter des premiers lments de rponse pour la mise en uvre de la gestion patrimoniale des ouvrages alternatifs de gestion des eaux pluviales.

    ContexteUn accroissement ncessaire des techniques alternatives

    Face la systmatisation du tout au rseau portant limage de lartificialisation des villes et de solutions de lingnierie dure , de nombreuses collectivits se sont dotes de stratgies alternatives. La gestion des eaux plu-viales (EP) sest alors diversifie et sappuie, en France, sur des techniques dites alternatives (TA) (Fletcher et al., 2014) (encadr ).En 2014, la mtropole de Lyon a lanc un projet transver-sal dvaluation des TA du point de vue de lexploitation. Les questions du cycle de vie et de gestion patrimoniale sont au cur de ses proccupations qui intgrent la ma-trise des cots de fonctionnement tout en rpondant aux

    Les techniques alternatives Le terme techniques alternatives TA est apparu en France dans les annes 1980 pour dsigner les nouvelles solutions mises en uvre en assainissement pluvial. Si les TA se sont largement diffuses, le terme tendrait prsent tre moins plbiscit par certaines parties prenantes. Des techniciens de collectivits constatent quelles sont passes de lalternative la norme dans les nouveaux amnagements et que la notion dalternative est connote ngativement. Des rfrentiels ministriels, techniques mais aussi rglementaires, confirment leur normalisation, voire la primaut qui leur est donne et privilgient des descriptions fonctionnelles plus neutres : ouvrages de recueil, de stockage et de restitution des eaux pluviales , dispositifs vitant ou limitant le dversement des eaux pluviales , techniques compensatoires , etc. Plus globalement, la smantique tendrait slargir aux approches stratgiques, linstar de ce qui est observ ltranger : gestion la source, gestion intgre, matrise des pollutions ds lorigine du ruissellement, etc. (Fletcher et al., 2014).

    objectifs de bon tat des milieux aquatiques. En France, le stock des ouvrages alternatifs ne cesse de saccrotre et face un patrimoine en augmentation, il y a urgence organiser son recensement et dvelopper des mthodes pour en optimiser le fonctionnement et lexploitation sur le long terme. Cest en tout cas ce qui transparat des proccupations de nombreuses collectivits aujourdhui. Cet article propose donc un panorama large des dfis attendus et de premires pistes daction pour la mise en uvre dune dmarche de gestion patrimoniale de ces amnagements. La dmarche sappuie sur les pratiques et concepts dvelopps depuis de nombreuses annes pour la gestion patrimoniale des rseaux dassainisse-ment. Les propos sont illustrs notamment par le retour dexprience de la mtropole de Lyon.

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  • Les concepts et les dmarches de la gestion patrimoniale

    des infrastructures

    Qui est responsable de la gestion patrimoniale des techniques alternatives ?

    En France, ce sont avant tout les problmes de finance-ment qui ont pouss le lgislateur inscrire dans le droit des collectivits un service public ddi aux EP. La cra-tion, en 2006, de la taxe pour la collecte, le transport, le stockage et le traitement des EP a ncessit en effet de dfinir le service public charg de la recouvrir et de bnficier des recettes. Si cette taxe a t supprime fin 2014 parmi les petites taxes faible rendement , le ministre charg de lcologie a tout de mme souhait maintenir un service public a minima, caractre admi-nistratif, relevant des communes. Un tel service tait dj assur au moins implicitement par nombre de collecti-vits via leur service dassainissement. Ainsi, la gestion du patrimoine douvrages de rseaux comme de dispo-sitifs alternatifs fait partie des prrogatives dun service public de gestion des EP urbaines. Le dcret 2015-1039 du 20 aot 2015 prcise les missions du service dans le Code gnral des collectivits territoriales en introdui-sant lobligation de dfinir des lments constitutifs du systme de gestion des EP et celle dassurer la cration, lexploitation, lentretien, le renouvellement et lexten-sion de ces installations et ouvrages ainsi que le contrle des dispositifs vitant ou limitant le dversement des EP dans ces ouvrages publics.

    Questions mergentes sur la gestionpatrimoniale des techniques alternatives

    Quelles performances prendre en compte ?Les TA ont une fonction hydrologique principale ; elles permettent dattnuer et/ou de retarder les dbits de pointe gnrs par le ruissellement sur les surfaces revtues, de rduire les volumes transfrs vers laval

    Illustration des performances des techniques alternatives (Cherqui et al., 2013).

    (cas de linfiltration) et par consquent de rduire les dversements de rseau par temps de pluie. La plupart des ouvrages possdent galement dautres fonctions (figure ). Lidentification des fonctions attendues et des services actuellement rendus est ncessaire au commen-cement de toute dmarche de gestion patrimoniale. En premier lieu, grce aux deux principes de conception, la rtention et linfiltration, ces dispositifs prsentent des performances environnementales en rduisant les flux deau et en captant une partie de la pollution gnre par le ruissellement urbain (par dcantation ou filtration). La prsence de vgtation sur certaines techniques ou la prsence deau (bassins en eau) est susceptible de contri-buer limiter llot de chaleur urbain, en favorisant lva-poration de leau en surface, ou lvapotranspiration de leau des couches superficielles. lchelle urbaine, les TA peuvent tre structures autour dune trame verte (et bleue) qui favorisent galement la biodiversit, en crant de nouveaux habitats et de nouveaux cheminements pour la faune. Enfin, les TA peuvent avoir un rle social et participent lamlioration du cadre de vie, que ce soit pour les espaces privs (rcupration deau de pluie la parcelle pour larrosage ou le lavage), ou pour les espaces collectifs o elles seront associes la cration damnagements publics paysagers et rcratifs (parcs urbains inondables, par exemple).

    Une gestion par quels acteurs, avec quelles comptences ?

    Ce patrimoine multifonctionnel interagit donc avec de nouveaux acteurs, que ce soit pour les phases de dci-sion (amnageurs, promoteurs, urbanistes, lus, ser-vices techniques), de conception/ralisation (bureau dtudes, entreprises, service de lassainissement, de lcologie urbaine, paysagiste). Cette richesse donne

    De la gestion patrimoniale des rseaux dassainissement aux techniques alternatives de gestion des eaux pluviales, une nouvelle histoire crire pour la gestion intgre des eaux urbaines

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  • Les concepts et les dmarches de la gestion patrimoniale des infrastructures

    une nouvelle place de leau dans la ville, mais sa gestion doit tre bien organise au sein des diffrents services techniques qui sont parfois rattachs des collectivits diffrentes, lorganisation tant fortement dpendante de lamnagement lui-mme (Rodriguez et al., 2008) : fonctions attendues, localisation, composition, etc. Par exemple, Bordeaux, la direction de leau de la mtro-pole prend en charge une noue si elle est engazon-ne non plante . Si la noue est plante, la gestion sera assure par la commune au titre de la comptence espaces verts ; seuls les ouvrages hydrauliques seront pris en charge par la Communaut urbaine de Bordeaux (Bordeaux Mtropole, 2014).Les comptences ncessaires sont donc en construction car larrive en nombre des TA en exploitation est relati-vement rcente. Pour la mtropole de Lyon, par exemple, jusqu la fin des annes 2000, la ncessit dorganiser un service spcifique ntait pas ressentie comme une priorit et lexploitation des TA tait confie aux services dexploitation des rseaux dassainissement. Ce sont notamment les obligations dautosurveillance qui ont accru le besoin de mettre en uvre leur gestion patri-moniale (photo ). Mais la gestion de ces ouvrages se heurte en premier lieu lincomprhension des quipes formes pour le tout lgout. Pourquoi se proccuper dune arrive deau en temps sec dans un bassin quand on gre aussi au quotidien le tout lgout ? Comment accepter lide que la sdimentation doit tre provo-que dans un bassin alors quelle doit tre cure dans un gout ? Cela a ncessit de nouvelles formations qui montrent quel point lchange et lapport de connais-sances sont indispensables.

    Cette complexit ncessite donc une nouvelle organi-sation et coordination au sein des collectivits croisant les mtiers traditionnels de gestion des rseaux et des espaces publics avec ceux de lurbanisme pouvant aller vers une multi-comptence des agents. La mise en uvre dune gestion efficace passera ncessairement par le rapprochement des services de leau, de la voirie, des espaces verts et de la propret.

    Comment financer cette dmarche de gestion patrimoniale ?

    Lvaluation des cots rattachs la gestion patrimo-niale des EP ncessite de connatre les acteurs concer-ns, dune part par le financement, et dautre part par la ralisation des travaux et de lentretien. Lexplicitation des cots dinvestis