BULLETIN

DE LA

COMMISSION ROYALE DES

ANCIENNES LOIS ET ORDONNANCES

DE BELGIQUE

TOME XV - F ASC. 1

- 19315-

IMPRIMERIE ADMINISTRATIVE - MERXPLAS-COLONIES

PROCÈS-VEI{,BAL SÉANCE DU 11 décembre 1933

La séance est ouverte à 14 h. 30. Sont présents : MM. le Baron Verhaegen, prest­

dent, Poncelet, de l'Arbre, Ganshof 1 Strubbe, membres, Simon, secrétaire.

Se sont excusés : MM. Pirenne, de Pelsmaeker, Cuvelier, vicomte Terlinden.

Le procès-verbal de la séance du 28 février 1933 est lu et approuvé.

M. Le secrétaire signale à la Commission que grâce à l'intervention de M. le Président de la Com­mission et à l'esprit de conciliation de M. le direc­teur gestionnaire de la prison de Saint-Gilles, l'inci­dent auquel avait donné lieu la publication de l'étude de M. Heupgen a été complètement aplani à l'amiable.

M. le Secrétaire donne lecture d'une dépêche par laquelle M. le Ministre de la Justice fait connaître à la Commission que le conseil des ministres a dé­cidé de suspendre provisoirement à partir de 1934 la publication du Bulletin de la Commission ainsi que l'impression du tôme XIV du Recueil des ordon­nances des Anciens Pays-Bas. Le crédit mis à la disposition de la Commissioh sera de ce fait réduit à 6000 francs.

M. Pirenne qui se trouve empêché d'assister à la séance a adressé à M. Je Secrétaire une lettre dans laquelle il exprime l'avis qu'il y a lieu de proposer au Gouvernement de revenir sur sa décision de suspendre la publication du Bulletin et d'affecter tout l'argent disponible à l'impression de celui-ci de manière à ce que la Commission puisse au moins continuer à donner signe de vie.

La Commission décide de fixer à 50 fr. par volume

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le prix de vente du Bulletin de la Commission, le fascicule sera vendu à 15 centimes la page, pour autant que la vente ne dépareille pas les collections.

M. le Président donne lecture d'une lettre de la bibliothèque Volecom signalant que certains fasci­cules du Bulletin de la Commission manquent à ses collections. La Commission donne un avis favorable.

M. Ganshof signale que la Staatsbibliothek de Berlin n'a plus reçu le Bulletin de la Commission depuis l'année 1929.

La Commission décide que le service sera conti­nué, s'il était fait antérieurement par ses soins.

M. le Président signale à la Commission qu'il donne les bons à tirer pour les ordonnances jusqu'à la date du 30 mars 1793 date qui termine la période de la première conquête française ; pour le volume XIV il reste la période de la 2e restauration autri­chienne s'étendant jusqu'au 26 juillet n94.

M. Strubbe prépare le texte de l'introduction de la coutume du Pays de Waes, il a découvert le cahier primitif de la coutume d'Uccle de 1548, le texte diffère du celui du cahier de 1570 déjà publié par M. Meyers dans son Ligurisch Erfrecht.

M. de l'Arbre continue à préparer la publication de la coutume de Renaix. Il en possède le texte accompagné de nombreuses notes.

Quant à la coutume de Ninove il n'a pu rassem­bler les documents nécessaires.

M. Poncelet continue à s'occuper de la coutume de Stavelot et des Paweilhars.

Après examen de projets de contrat que M. Goe­maere a fait parvenir pour le t. XV 3e série des ordonnances, la Commission estime ne pouvoir s'engager actuellement.

M. Ganshof propose que le titre et la partie ad­ministrative des Bulletins soient bilingues.

M. le Président fait remarquer que cette question

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n'est pas portée à l'ordre du jour et que vu son im­portance il conviendrait de remettre la discussion à une prochaine séance.

Mr Ganshof est d'accord pour la remise de la discussion.

La Commission décide d'insérer dans son bulle­tin le travail de M. Bonenfant intitulé «Un statut bruxellois de la tutelle de 1589 ».

La séance est levée à 16 heures. Le Secrétaire, Le Président.

J. SIMON. gon VERHAEGEN.

PROCÈS-VERBAL SÉANCE DU 13 novembre 1934

La séance est ouverte à 14 h. 30. Sont présents : MM. le Baron Verhaegen, prési­

dent, Pirenne, Cuvelier, Poncelet, le vicomte Ter­linden, de l'Arbre, Strubbe, membres, Simon, secrétaire.

Se sont fait excuser: MM. de Pelsmaeker, Ti hon, Ganshof.

Le procès-verbal de la séance du 11 décembre 1933 est lu et approuvé.

M. le Secrétaire donne lecture d'une dépêche par laquelle M. le Ministre de la justice fait connaître à la Commission que par décision du Uouvernement le montant du crédit alloué pour l'exercice 1934 est réduit de six mille à cinq mille sept cents francs.

M. Van der Essen, trésorier du Comité national des sciences historiques a demandé le paiement de la somme de cent cinquante francs représentant la contribution annuelle de la Commission royale des Anciennes lois et ordonnances pour sa participa­tion aux ressources du Comité national pour les années 1932-1933, 1933-1934, 1934-1935.

M. le Secrétaire de la Commission royale lui a fait observer que les contributions pour les deux premières de ces années avaient été payées le 3 mars 1933 par virement au compte chèques postaux du Comité National.

M. Van der Essen a reconnu le bien fondé de cette observation, l'erreur provenait du fait qu'il avait par mégarde classé dans l'enveloppe de la Commission royale d'histoire, l'avis du virement fait par la Commission royale des Anciennes Lois et Ordonnances.

Celle-ci reste redevable de la cotisation pour

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l'exercice 1934-1935. La Commission autorise le paiement de cette somme.

M. le Secrétaire expose la situation financière pour l'exercice en cours. Les dépenses s'élèvent à ce jour à 2503 fr. 40, il est du à M. Goemaere pour impression de trois feuilles du tome XIV des ordon­nances des Pays-Bas la somme de 2250 francs.

M. le Président a préparé huit pages qui ne sont pas encore revêtues du bon à tirer.

La Commission autorise l'affectation du reliquat éventuel du subside à l'achat de quelques appuie livres.

Elle décide que la réparation de la «jalousie » de la fenêtre du local de ses séances ne lui incombe pas.

M. Strubbe a préparé en vue de la publication dans le Bulletin de la Commission le cahier primitif de la coutume d'Uccle.

La séance est levée à 15. h. 15. Le Secrétaire, Le Président,

J. SIMON. 8° 11 VERHAEGHEN.

Un Statut bruxellois sur la tutelle, de 1589, par P. BoNENFANT,

Archiviste de l'Assistance publique de Bruxelles, Chargé de cours à l'Université libre.

Au cours d'une recherche effectuée il y a quelque temps dans les archives modernes de la Commission d'Assistance publique de Bruxelles, nous avons mis par hasard la main sur un carton renfermant quelques pièces anciennes, qui y avaient été réunies autrefois par un des archivistes, Wouters ou Stallaert, en vue d'un travail sur l'histoire des fondations d'assistance bruxel­loises. Oubliées dans ce carton, ces pièces avaient, depuis, échappé à tout classement.• Parmi elles, un cahier en] papier, couvert d'une écriture du XVIIe siècle et qui se trouvait en fort mauvais état, attira notre attention. Une note y jointe, de la main de l'archiviste Wouters, indiquait qu'il s'agissait d'un << Règlement du magistrat de Bruxelles sur la tutele des orphelins publié le 19 may 1589 >>.

Nous n'attachâmes dès lors pas grande importance à cette trouvaille, persuadé que ce règlement devait être connu et pu­blié.

Ayant toutefois, par acquit de conscience, vérifié, nous eûmes la surprise de constater qu'il n'en était rien. Les ancien­nes éditions des coutumes de la Ville de Bruxelles dues à J. de Conde ou à J. B. Christyn ne donnent comme statut sur la tutelle que celui établi le 19 avril 1657, publié le 4 juin suivant et resté en vigueur jusqu'à la fin de l'ancien régime (1). Henne et Wauters, outre ce statut, n'en signalent qu'un autre du 19 juin 1445 (2), et ce .3ont ces deux seuls statuts qu'a publiés A. de Cuyper dans l'édition qu'il a donnée en 1869, dans le

(1) J. DE CoNDE, Costuymen ende Rechten der stadt Brussel, benejjens het Statuyt van d'Over-momboiren ... ,pp. 102 et suiv. (Bruxelles, 1657) ; j. B. CHRISTYN, Rechten ende Costuymen van de stadt Brussel ... mitsgaders de statuyten der stad Brussel no pende d'Overmomboiren .. , éd. DE HozE, t. 1, pp. 366 et sui v. (Bruxelles, 1762).

(2) A. HENNE et A. W AUTERS, Histoire de la Ville de Bruxelles, t. II, p. 605 (Bruxelles, 1845).

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« Recueil des anciennes coutumes de la Belgique», des Coutu­mes de la Ville de Bruxelles (l).

Dans ces conditions, après avoir fait procéder à la restau­ration du document que nous avions découvert, nous l'exami­nâmes de plus près. Il ne nous fallut pas longtemps pour cons­tater que ses dispositions se trouvaient en grande partie reproduites dans le statut de 1657.

Le fait diminuait assurément l'importance de notre trou­vaille. Celle-ci nous permettait cependant de restituer leur date exacte à la plupart des dispositions du statut de 1657 élaborées en réalité trois quarts de siècle plus tôt.

Sur les conditions, d'autre part, dans lesquelles cette élaboration s'est faite, le préambule du statut de 1589 donne des détails p1écis: on y déclare tout d'abord que l'on a voulu remplacer le règlement du 19 juin 1445devenu insuffisant. C'est là une indication intéressante, car elle exclut l'hypothèse de la publication de tout autre statut sur la tutelle à Bruxelles entre ces deux dates. Le préambule nous dit ensuite le soin que l'on mit à cette réforme, dont fut chargée une commission de juristes, pris parmi le magistrat et le conseil de la ville et assistés de praticiens.

La comparaison des articles des deux statuts, de 1589 et de 1657, ne nous fit pas cependant constater entre eux que des similitudes, mais, outre de légères et inévitables variantes de forme, un certain nombre de dissemblances plus importantes.

Tout d'abord certaines dispositions de 1589 se trouvent modifiées en 1657 et l'on rencontre même en cette année des articles entièrement nouveaux (art. 6, 16, 25). On peut ainsi se rendre compte de l'évolution du régime de la tutelle à Bruxelles pendant ces soixante-huit ans. Evolution d'ailleurs peu marquée. Notons cependant la tendance très caractéristique à relever l'âge de la majorité: en 1589, cet âge était fixé pour les filles à quinze ans et pour les garçons à dix-huit ans; en 1657, ce der­nier âge est adopté pour les deux sexes ; en 1589, on considère comme nzundich pour participer à un actt de partage la fille de

(1) PP. 239 et 248. Le texte flam1nd est accompagne d'une traduction fran­çaise par Ch. Stallaert. M. J. VAN HouTTE dans son récent ouvrage De Voogdtj over de Minderjarigen in het oud-belgisch Reelit (Gand-La Haye , 1930. Uitgave der Rechtsfaculteit der Universiteit te Gent) n'a fait usage que de la documentation publiée.

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douze ans et le garçon de quatorze, les mêmes âges sont également les minima requis pour le mariage ou l'entrée en religion : en 1657, on n'en fait plus mention.

D'un autre point de vue, méritent aussi de retenir l'atten­tion les modifications survenues en 1657 dans les taux, fixés en 1589, de certains émoluments et de certaines amendes.

On trouve enfin dans le statut de 1589 les formules de ser­ment des chefs-tuteurs, des tuteurs particuliers et des gardes, formules qui ont disparu dans le statut de 1657.

Telles sont les raisons pour lesquelles nous jugeâmes intéres­sant de faire connaître le statut de 1589.

En vue de cette édition, nous recherchâmes si les Archives de la Ville de Bruxelles ne possédaient point quelque exemplai­re de ce document. Celui que nous avons découvert dans les Archives de l'Assistance publique était, en effet, une copie du XVII"siècle, postérieure, comme en fait foi une annotation mar­ginale (f0 5), à 1616, et, au surplus, fort endommagée au point d'en être à certains endroits illisible (1).

Avec l'aide obligeante de notre regretté maître Guillaume Des Marez, nous finîmes par retrouver dans le volume 304 des Archives de la Ville (Roof Statuytboeck metten Taetsen) fos 148 vo à 155 v0 , un texte de notre statut ayant toute la va­leur d'un original : c'est celui qui fut transcrit, en effet, dans ce registre aussitôt après la publication du statut, avec attestation autographe du secrétaire qui procéda à cette publication.

C'est donc ce texte que nous publions ci-après. La copie du XVIIe siècle conservée aux Archives de 1 'Assistance publique

(1) Rien ne permet de déceler la façon dont ce document est arrivé aux Archives de l'Assistance publique. li se présente sous la forme d'un cahier de 31 folios, du format, courant à l'époque. de 0,31m. sur 0,20m. Au dernier folio, le verso, qui était resté en blanc, porte biffée la signature en écriture latine de la même époque: AMBROSIO SPENS. Comme il a déjà été dit, le docu­ment est en fort mauvais état de conservation : il a visiblement été soumis à l'humidité, qui a taché le papier , provoqué la pourriture de la plus grande partie de la marge supérieure et la corrosion par l'encre en de nombreux en­droits. On relève aussi des traces d'insectes. Ces ravages n'affectent guère cependant la lisibilité du texte, sauf putois au bord extérieur des folios. Il faut faire exception pour le folio 6 dont la partie médiane est tombée partielle­ment en poussière, ce qui rend totalement illisible une partie de l'art. 6 du statut transcrit à cette place.

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ne présente d'ailleurs avec lui que de légères variantes, la plupart de simple forme. Nous n'avons noté de ces variar.tes que celles qui constituent plus que de pures différences de gra­phie.

Les Archives de la Ville possèdent également dans un recueil manuscrit de coutumes (vol. 1399, fos 171), une copie de notre statut. Mais comme l'indique une annotation, cette copie a été faite d'après le texte du Roof Statuytboecket n'a pu, par conséquent, nous être d'aucune utilité.

Nous n'oserions affirmer que les mêmes archives ne renfer­ment pas encore d'autres textes du même statut : il est tout à fait improbable cependant qu'ils présentent des variantes autres que de forme. Il conviendra toutefois d'en tenir compte si quelque jour est entreprise, comme on peut le désirer, une nouvelle édition, vraiment scientifique, des coutumes de Bru­xelles.

Nous avons cru utile enfin d'indiquer en note les diver­gences de quelque intérêt constatées entre le statut de 1589 et celui de 1657.

Statut bruxellois sur la tutelle publié le 19 mai 1589

ANALYSE

1. Préambule. 2. Tu te Ile des pères et mères. 3. Etablissement de six chefs-tuteurs pour veiller aux intérêts des or­

phelins. Leur recrutement. 4. Serment des chefs-tuteurs. 5. Séances des chefs-tuteurs. Leurs émoluments.

6 et 7. Organisation de la tutelle en cas de décès de la mère seule. 8 et 9. Organisation de la tutelle en cas de décès du père seul.

10. Organisation de la tutelle des enfants naturels. Il. Désignation de tuteurs éventuels par le père. 12. Organisation de la tutelle au cas où il n'y a pas de tuteurs désignés

par le père. 13. Désignation de tuteurs éventuels par la mère veuve. 14, Organisation de la tutelle en cas où il n'y a pas de tuteurs désignés

et au cas où il ne se trouve pas dans la ville de proches parents des orphelins.

15. Frais de la tutelle. 16. Tutelle des sourds-muets et des faibles d'esprit. 17. Personnes tombant sous l'application de ce statut.

18 et 19. Personnes exclues des fonctions de tuteur. 20. Obligation d'accepter éventuellement ces fonctions. 21. Devoir des proches en cas de remariage ou de mauvaise conduite de

la mère veuve. 22. Serment des tuteurs. 23. Inventaire des biens des orphelins à dresser par les tuteurs. 24. Autres devoirs des tuteurs. 25. Indemnités auxquelles ont droit éventuellement les tuteurs. 26. Partage de biens appartenant à des mineurs. 27. Capacité juridique des mineurs. 28. Action en justice au nom des mineurs. 29. Comptes annuels à rendre par les tuteurs. 30. Peines entraînées par la non reddition de ces comptes. 31. Punition du refus de comparaître devant les chefs-tuteurs ct de la

désobéissance à ceux-ci. 32. Compte final à rendre par les tuteurs. 33. Tenue des comptes en double exemplaire. 34. Mariage ou entrée en religion des mineurs ayant encore leur père

pu leur mère,

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3fi. Mariage ou entrée en religion des mineurs orphelins. 36. Conséquences qu'entraîne le mariage sans le consentement des pa­

rents ou tuteurs des filles âgées de moins de vingt ans et des garçons âgés de moins de vingt-cinq ans.

37. Emoluments dus aux chefs-tuteurs lors de l'audition des comptes de tutelle.

38. Emoluments dus au clerc des mêmes dans les mêmes circonstances. 39. Emoluments dus au même clerc pour la rédaction d'inventaires. 40. Frais de serment des tuteurs et gardes. 41. Façon dont les apostilles doivent être données par les chefs-tuteurs;

émoluments leur revenant de ce fait. 42. Droit pour les chefs-tuteurs d'avoir un sergent. Emoluments de

celui-ci.

TEXTES

A. Transcription originale dans le Roof Statuytboeck metten Taetsen, f0'

148 v0 à 155 v0• Archives de la Ville de Bruxelles, vol. 304.

B. Copie de 1616/1657, cahier de 31 feuillets. Archives de l'Assistance publique de Bruxelles.

c. Copie de la première moitié du XVII" siècle (d'après A). Archives de la Ville de Bruxelles, vol. 1399, fos 171 et suiv.

Statuyt van den Overmomboiren.

1. - Alsoe die voersaeten van Mijne Heeren hebben, opten negentiensten dach der maent van Junio anno XIIUC XLV, gemaect ende geordonneert zekere ordonnantie ende instruc­tie op de momboiryen van de weesen deser stadt van Bruessele en de huerer vryheyt ; maer mits eenige poincten en de articul(ll der zelver ordonnantie zyn ende wordden bevonden nyet alleene ongefondeert maer oyck nyet practicabel te t.yne, zoe dat dyenaengaende nootelijck behoorde verzien te worddene; te meer midts 't verloop van den tyde 'tzelve oyck wei ver­heyste; zoe hadde daeromme Mijne Heeren Amptman, Borger­meesteren, Schepenen, Rentmeesteren ende Raedt der voers. stadt van Bruessele gecommitteert zekere geleerde, zoe uuijt hunnen collegie ais dieghene die van der voers. stadtrade zyn, midtsgaders oyck zekere practizynen, om';de voers. ordonnantie ende instructie te reformerene, te vermeerderen ende te ver­minderen, ende daertoe te vuegene 'tgene dat nae verheysch van den jegewoirdigen tyde soude bevonden wordden te be­hoinwe ende nootelycken te syne; dwelck bij hen gedaen wesende ende daeraff aen de voers. Heeren rapport gedaen hebbende, soe hebben de zelve Mijn.; Heeren op al wei ende rypelyck geleth, reformerende de voers. oude ordonnantie, geordonneert ende gestatueert, ordonneren ende statueren midts desen, om voerdaen in 't feyt van momboireyen van den weesen deser stadt onderhouden te worddene, den poincten en de articulen hiernae volgende (1).

2. - In den jersten, dat die vader ende moeder, alsoe langhe ais zy beyde !even ende die leste van hen, die plichtighe 1110111-boirye en de 't regiment van hennen kinderen zullen mogen hebben ende behouden totter tyt zy hen behoirlyck tot houwe­lycke oft geestelycken staet betrocken zullen hebben ; het en waere dat, bv testamente, e111ancipatie oft anderssins, behoir­lyck by de ouders anders daerinne waere geordineert ende

(1) Le préambule du statut de 1657 est différent et n'est pas numéroté comme article.

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verzien oft (a) dat die moeder quaeme te herhouwen oft haer oneerbaer droege, gelyck hieronder naerder wordt verclaert (b) (1).

3. - Item, ende om alle andere jonge weesen ende kinderen egheen v ader noch (c) moeder hebbende te besorghen, zoe sul­len altyt in de voers. stadt zyn ses overmomboiren, daeraff die drye jairlycx Sint Jansmisse in midden somere (2) sullen affgaen ende zullen alsdan in hunne plaetsen gestelt wordden drye ande re overmom boiren, te wetene die borgermeestere van den geslechten, die jerste schepene ende (d) die jerste raitsman, die dan uuytter weth affgaen zullen, met seclusie van alle andere, ende alsoe voert van jél.ere te jaere, om te zyn dat jerste toecommende ende naevol!!.ende jaeren overmomboiren van allen den voirs. weesen ende kinderen ten besorghe der voirgenoemde stadt behoirende; ende oft de voirs. borger­meestere, jerste schepene oft jerste raidtsman bleven geconti­nueert in den dienst van der weth oft dat zy nae 't verlaten van de zelve henne diensten uuyt deser stadt vertrocken oft binnen den tyde zy de voirs. overmomboirijen zullen bedienen quamen te stervene, dat de wethouderen deser stadt in hen plaetsse zullen stellen andere gequalificeerde persoonen van gelycke qualiteyt wesende ter nominatien van de overblyvende over­momboiren (3).

4. - Item, de voers. overmomboirs, ten aencommen van heuren officien ott ten lancxsten binnen acht daghen nae 't vernieuwen van der weth, zullen schuldich zyn in handen van de voirs. wethouderen te doen ùen eedt ais hiernae volght (4) : « lck gelove, zekere ende zwere dat ick, met mijne medegesellen gestelt totter overmomboiryen van den weesen

(a) olt manque dans B. (b) B ajoute : articula IX0

•

(c) ott B. (d) ende manque dans B.

(1) L'art. 1 du statut de 1657 reproduit cet article sans changement appré­ciable. Au lieu de behoirlyck tot houwe/ycke ojt geestelycken staet, on trouve toutefois en 1657 : tot geapprobeerden 't zy houwelyken, 't zy geestelyken staet.

(2) Le statut de 1657 (art. 2) ajoute of ter veranderinge van de magistraet. (3) Dans le statut de 1657 (art. 2), sont supprimés les derniers mots à

partir de wesende. (4) Le statut de 1657 (art. 3) dit den behoorlyken eed tot hun officie

staende et ne donne pas la formule du serment.

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behoirende ten besorghe van deser stadt, sai ernstelyck toesien dat die particuliere momboiren huere kinderen ende weesen ende huere goeden wei besorgen ende getrauwelyck regeren zulleno Ende of ick daerinne eenich gebreck bevonde, daerop zal ick met myne medegesellen behoirlyck verzien, opdat wy konnen, ende anders zal ick 't brenghen by der wetho Ende ick zal allen den momboiren voorso in zaeken der momboiryert aengaende, zoeverre zy 't aen my begeren, tot allen tyden raden totten besten van de kinderen ende weesen, ende hen daertoe hulpen en de bystentich zyn na er mynen vermoeghen 0

Ende dat ick, altoes ais ick daertoe vermaent zal wordden, commen zal ter plaetsen daer 't behoirt om by den particulieren momboiren van allen der weesen goeden eenen volcommen staet ende inventaris getrouwelyck gemaect te worddene, den welcken ick zal houden secreet, zonder dyen aen yemanden te openbaeren oft te laeten openbaeren by my zelven oft yemanden anders in eenigher maniereno Ende dat ick met myne medege­sellen van allen momboiren besorch hebbende van kinderen oft weesen t's jaers eens ende binnen den tyde daertoe gestelt, van hueren ontfanghe ende uuytgeven der momboiryen aen­gaende, rekeninge hooren zal en de die ernstelyck en de getrou 0

welyck examineren zonder arbeyt daerinnc te spareneo Ende . oft ick yedt daerinne bevonde gedaen oft achtergelaten . tegen den oirboir oft proffyt van den weesen, dat ick dat met mijne medegesellen zal rechtveerdigen ende daerinne ende in allen anderen zaeken der momboiryen aengaende doen zal naer uuyt­wysen van de ordinantie op de voirs 0 momboiryen gemaeckt ende alzoe een goet overmomboir is schuldich te doeneo Ende des en sai ick egheen laeten om eenighe zaeken . Alsoo moet mij God hulpen ende alle zyn heylighen »0

5o -Item, de voerso overmomboiren zullen, tot beslichtinghe van allen saken tot heure kennisse behoirende, vergaderen twee maelen ter weken, te wetene des goensdaghs ende sater­daeghs, ten waere onse moeder die Heylighe Kercke bevolen hadde deselve te vierene, in welcken gevalle zy zullen mogen vergaderen den naest voirgaende werckende dach (1)0 Ende op­dat zy te gewilligher ende ernstelycker tot desen zaeken ende

(1) La fin de cet article a été modifiée en 1557 ( 1rt, 4) : les émoluments des chefs-tuteurs et de leur greffier sont déterminés, en effet , par un règle­ment de 1639.

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last souden verstaen, zoe zelen zy met hennen clerek jaerlyex hebben van de gemeyne goeden deser stadt, te wetene die van den gesleehten elek vierentwintieh rinsguldenen t's jaers ende die uuytte natien metten greffier oft clerek van de voirs. over­momboiren elek vijftien rinsguldenen t's jaers, met zuleken verstande dat elek van hen ten voergenoemde gesetten dagen ende ~er behoorlijeker uren in henlieder eamere zal eommen ende blyven, op de verbeurte van eenen stuijver van zynsselffs goeden te betaelene lot behoeff van degene die ten voersereven gesetten daghe ende ure aldaer zullen eompareren ende blijven.

6. - Item, oft die moeder afflyvieh wordde ende die vader levende bleve,zoo zal die vader die momboirije van zyne voers. kinderen binnen oft buyten zynen plieht zynde behouden, al waer 't oyek dat hy hem tot anderen huwelyek betroeke; dies zal de zelve vader hem tot anderen huwelyeke begeven heb­bende sehuldieh zyn 'tselve terstondt oft emmers binnen een­der maent naer 't voersereven huwelyek aen te gevene den voirs. overmomboiren, ten eynde zy zyne kinderen verzien van eenen bequaemen toesiender van de moederlyeke zyde, zoo­verre dyen te beeommen is ; weleken toesiender by de ovcr­momboiren zal wordden gepresenteert aen de weth, om by hen geeonfirmeert te worddene ; op de pene van twelff rinsgul· denen by den voirs. vadere te verbeuren, 't derdendeel daeraff tot behoeff van den heere, 'tweeste tot behoeff van der stadt ende 't derde tot reparatie van der eameren van de overmom­boiren, ende alsoe voirts van maende_ite maende t'elcken te verbeuren gelyeke twelff rinsguldenen, zoo langhe hy daeraff in gebreke blyven zal. Welcken toesiender in handen van Myne Heere den Amptman, (1) ter presentien van twee sehepe­nen zal sehuldieh zyn te doen den eedt ais hiernae volght : << Iek gelove, zekere ende zwere dat iek den kinderen oft wee­sen dyen ick tot eenen toesiender gestelt ben neerstelyek naer myn vermogen zal toesien oft die particulier momboir van den­zelven hen ende heure goeden wei zal besorghen ende rege­ren ; en de vern ame oft bevonde ick daerinne eenich gebreek, 'tzelve zal iek terstonts eondighen ende overbringen aen d'overmomboiren deser stadt om daerinne te versien zoe zy

(1) Le statut de 1657 (art. 5) ajoute of zünen lieutenant; il ne donne pas la formule de serment qui suit et remplace den eedt ais hiernae volght par den gewoonlyken eed.

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ten meesten oirboire ende prouffyte van den voers. kinderen oft weesen zullen bevinden te behoiren ; ende dat ick, van de voirs. particulier momboir versocht zynde, om hen van wegen der voirs. weesen oft heuren goeden te adviseren ende te rac­den, dat ick 'tzelve naer mijn (a) beste verstandenisse doen zal ; ende dat en zal ick nyet laeten om eenighe zaeken. Alzoe moet my Godt helpen ende alle zyn heylighen ».

7. - Item, oft die vader nae der moeder doot yemanden ordineerde om van zyne jonghen kinderen nae zynre doot mom­boir te zyne, dyen zal men daertoe naer 's vaders doot moeten ontfanghen. Dwelck die vader zal mogen doen by testamente oft codicille, 't zy voer schepenen, voer notaris ende getuyghen oft anderssints. Heht•udelyck dat, ten aengeven encte presen­tatie van de vrienden ende van de overmomboiren by der weth, eenen toesiender van de moeders zyden den selven kinderen gestelt sai wordden ende geëdt alsvoere ; ten waere dat de vader meer dan eenen momboir zynen weesen gestelt hadde (1).

8. - Item, oft gebeurde dat de vader afflyvich wordde voer de moeder ende hy eenen oft meer goeder mannen hadde geordineert momboir oft momboirs te zyne van zyne kinderen metter moeder oft daer zonder , dwelck hy zonder ha er consent zal mogen doen, soe sai oft zelen die den kinderen momboir oft momboiren gestelt ende daertoe geëedt moeten wordden, alzoe de vader dat geordonneert zal hebben, zonder weder­seggen van der moeder oft yemanden anders ; behoudelyck dat die moeder (indyen zy egheene momboiresse geordonneert en is) toesiendersse oft by haeren gebreke yemandt van heurer zyden toesiender zal wordden gestelt en de respective geëedt ais voere (2).

9. - Item, oft die vader storve sonder eenighe momboirs by zynen testamente oft anderssins geordineert te hebben, zoe zal die momboirye blyven op die moeder van den kinderen ; ende of 't gebuerde daernae dat die moeder herhouwede oft haer oneerbaer droeghe, zoe zal zy de momboirye van heuren kin­deren hebben verbeurt, behoudelyck heuren rechte in de goeden ; ende alsdan zal men den kinderen, ter nominatien van

(a) by A.

(1) Le statut de 1657 (art. 6) ajoute des dispositions nouvelles pour le dernier cas ici prévu.

(~) Cet article se retrouve identique en 1657 (art. 7) ,

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der overmomboiren, tot eenen momboir stellen eenen goeden man van 's vaders zyden ende die moeder tot eene toesien­dersse, oft yemandt van heurer zyden, zoeverre zy in haeren houwelycke oft daernae haer oneerbaer droeghe ; daertoe res­pective den eedt doende van toesiendersse ais voere (1).

10. - Item, ende de vader zal mogen eenen oft meer mom­boiren ordonneren zynen natuerlycke kinderen ende heuren goeden ; die welcke oyck daertoe by der weth zullen moeten geconfirmeert wordden. Ende oft die vader daertoe nyemande en hadde gestelt, zoe zullen die wethouderen deser stadt, ten aengeven van den vrienden ende van devoirs. overmomboiren, eenen goeden man daertoe moeten ordineren. Ende al ordon­neerde die vader enen momboir zynen natuerlycke kinderen, zoe zal nochtans die weth, ten aengeven alsvoere, eenen goeden man moeten stellen totter toesicht van de goeden der voirs. kinderen onder den eedt van toesiender ais voere (2).

11. - Item, de vader hy zy sieck oft gesont, zynen sinnen anderssins wei machtich wesende, zal zynen kinderen mogen momboiren stellen by testamente oft codicille oft voer schepe­nen oft voer notaris ende getuygen. Welcke momboiren, alsoe by den vadere geordonneert zynde, sullen naer zynen doot daertoe moeten geadmitteert ende gheëedt wordden, zoeverre ùie vadere binnen zynen !even die nyet en wederroept (3).

12. - Item, oft (a) vader ende moeder beyde van deser werelt gescheyden waeren zonder dat de vader zynen kinderen van eenighe momboiren hadde verzien, oft oyck dat die mom­boiren by hem gecoren afflyvich wordden, oft dat deselve hen met wettiger redene excuseerden, oft dat die anderssins by overdragen van de overmomboiren doir oirzaeke van quaden regimente oft anderen beweechelycke redenen by der weth wordden ontseeght ofl affgeset, (4) zoe sullen die heeren van der weth, ten aengeven ais boven, den weesen tot eenen mom­boir ste lien den naesten maghe van 's v ad ers zyde en de tot eenen

(a) olt die B.

(!) Cette prescription de prestation de serment ne se retrouve plus en 1657 (art. 8).

(2) Cet article se retrouve sans changement en 1657 (art. 9). (3) Le statut de 1657 (art. 10) ajoute of dater wettige redenen waren ter

contrariën. (4) Le statut de 1657 (art. 11) abrège of dat die andersins, met kennisse

van zake, wierden gereprobeert.

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toesiender den naesten mage van der moeders zyde, midts doende den eedt ais voere ; ten waere dat die vrienden van der moeder zyde wordden bevonden nutter ende beter gequalifi­ceert tot momboir te zyn dan die van 's vaders zyde. In welcken gevalle, zy su lien, ten aP.ngeven ais voere, tot toesien­der stellen van d'een oft van d'andere zyde ende gelyck zy zullen bevinden te behoiren.

13. - Item, indyen de vader afleyvich wordde zonder zyne kinderen van momboirs verzien te hebbene, zal de moeder 'tzelve mogen doen by heuren testamente ; wei verstaende dat de selve momboir oft momboiren by de m0eder geordonneert, nyet en zullen moghen administreren der weesen goeden dan naedyen zy, ten aengeven van den overmomboiren, by de wethouderen zullen wesen geconfirmeert, nae voirgaende ken­nisse op de qualiteyt ende sufficientie van den zelven geor­dineerden momboir (1).

14. - Item, of 't gebeurde dat vader en de moeder aflyvich wordden sonder hennen kinderen van eenen momboir oft toe­siender te besorgene ende men nyemanden binnen deser stadt oft huerer vryheyt van wettighen bedde en vonde, die den weesen ten vierden lede oft naerdere en bestonde, die totter momboyrie van de voir s. weesen abel, nut en de oirboirlyck soude zyn, zoe zullen die heeren van der weth, ten aengeven alsboven, den voirs. weesen tot eenen momboir ende eenen (a) toesiender stellen twee goede (b) eerbare ende wei gestaede mannen, die sy sullen weten te wesen van goede regimente (2); te wetene, zoeverre die weesen totten geslechte behoiren uuyten selven geslechten, prefererende altyt het geslechte daerinne den vader van den weese zal geweest hebben, indien dat den voirs. wethouderen goetdunckt ; ende oft de voirs. weesen tot­ten natien behoirden, zoe zullen hen de voirs. wethouders eenen momboir stellen ende eenen toesiendere uuyten ambachte daerinne hen vader is geweest. Welcke respective persoonen de voirs. momboirye ende toesicht onder respectiven eedt zul­len moeten aenveerden.

(a) tot eenen B. (b) Manque dans B.

(1) Cet article se retrouve sans changement en 1657 (art. 12). (2) Ce passage est remanié comme suit en 1657 (art. 13): oorboirlyk zoude

zyn, zoo zal daertoe aengenomen worden eenen vremden, nut ende bekwaem tot de voors. momboirye endP toezienderschap.

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15.- Item, alle momboiryen van kinderen ende weesen, behoudelijck de plichtighe momboirye van vader ende moeder, die dueren zal gelyck voers. is, zullen uuytgaen ende expireren te wetene, van den meysken tot heuren volcommen vyfftien jaeren ende het knechtken tot zynen volcommen achtien jaeren oft eer zoeverre zy tot huwelijcke stade quamen. Ende en sullen nochtans die selve meyskens ende knechtkens, uuyter mom­boiryen alsvoere gegaen zynde, daeromme nyet mogen hunne goeden ende renten vercoopen, alieneren noch belasten voer hunne volcommen achtentwintich jaeren, anders noch voirdere dan bij den statuyte deser stadt daeroppe gemaeckt hen toege­lacten is. Ende hoewel die voirs. jongers zoe meijskens ais knechtkens uuyter momboiryen respective tot hunnen vyfftien ende (a) achtien jaeren gegaen zynde ende uuyter plicht wesen­de oft die anderssins hem behoirlyck tot houwelyck oft geeste­lycken staet gegeven (b) zullen hebben, moghen contracten ende geloeften aengaen, soe en zullen nochtans by middele ende uuyt crachte van dyen hunne erffgoeden ende renten voer hun volcommen vijffentwintich jaeren nyet mogen verreyckt ende verthiert wordden, het en waere de zelve schulden ende con­tracten waeren geprocedeert uuyt (c) zaeken bekeert tot hennen oirboir oft van hennen handel ende neringhe daeraff zy open­baerlyck proffessie zyn doende oft gepasseert by raede ende overstaen van de naesten vrienden van beyde zyden naer uuytwysen ende vermogen van den voirscreven statuyte ; blijvende oyck de zelve jongers anderssins in hun gehee!, om van ende tegens alsulcken contracten ende geloeften, sonder consent en de overstaen alsvoere gedaen, restitutie oft relieve­ment te verzuecken, gelyck naer den gescreven rechten ende den jongers onder henne vyventwintich jaeren toegelaeten wordt (1).

16. - Item, sullen oyck in der voers. manieren vermomboirt wordden, nyet alleene diegene die van jaeren, maer oyck die­gene die van sinnen kinderen zyn. Te wetene diegene die natuerlyck stom ende dooff zyn, kintssche, sotte, uuytsinnighe

(a) olt B. (b) begeven B. (c) van B.

(1) A cet article correspond en 1657 un article entièrement différent (art. 14) ,

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ende alle andere die by den overmomboirs ende wethouders bevonden zullen wordden des behoevende ; ende welcke mom­boirye zal dueren alzoe (a) langhe ais zy dat gebreck zullen hebben oft in devoirs. siecte sullen blyven (1).

17. - Item, dese ordonnantie van der momboirye zal staen ende strekken op ende over diegene die binnen deser stadt van Bruessel oft huerer vryheyt geseten zyn oft dyens vader ende moeder hier ingesetene waeren ten tyde dat se storven ende desgelycx op ende over deghene die binnen der ammannyen van Bruessele geseten zyn ende van gebeurte wegen tot eenighe van den geslechten behoren oft anders van ingeboerene poirters commen zijn ; behoudelyck der heerlycheyt ende rechten ons genadichs heeren in zynre momboryen (2).

18.- Item, en zal van de voirgenoemde kinderen oft weesen egheen vrouwedemomboirye-:mogen hebben noch dragen anders dan die moeder ; ende van de manspersoenen en zal nyemandt momboir mogen zyn die nae den onderscheede voers. behoeft zelve vermomboirt te zyne, noch oyck yemandt die nyet vol­commelyck achtentwinti ch jaeren oudt en is, het en waere de vader van de kinderen ; maer aengaende dengenen die midts gebreke van zinnen behoeven vermomboirt te worddene, zal de huysvrouwe heuren man ende de kinderen, het zy soen oft dochter, hennen vader oft moeder mogen vermomboiren zoe­verre zy boven twintich jaeren oudt zyn ende zy d'overmom­boiren ende de weth ten tyde zynde op heuren eedt daertoe abel en de nut zullen duncken, prefererende altyt den sone voer de dochter ende den outsten sone voer den jongsten (3).

19. - Item, de vader zal syn kinderen momboirs mogen stellen manspersoenen die 't hem gelieft, al waer 't oyck dat zy egheen poirters oft ingesetenen en waeren oft totten be­dwanghe deser stadt nyet en hoorden, het zy dat zy zyn van getrou wden bedde oft bastaerden, weerelyck oft geestelyck, behalven dat zy egheen religieusen en zyn. Maer ais den vader egheenen momboir geordonneert en zal hebben, zoe en mach

(a) soo B.

(1) Cet article se retrouve sans changement en 1657 (art. 15). L'article 16 de 1657 ne se retrouve pas en 1589.

(2) La fin de cet article est complètement modifi ée en 1657 (art. 17). (3) Le statut de 1657 (art. 18) ajoute : alles ter discretie, ter nominatie

ende confirmatie ais varen.

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nyemandt, van gebeurte wegen, wettich momboir oft toesiender zyn, noch en zullen die overmomboiren noch wethouders oyck egheenen momboir stellen, hy en zy weerlyck manspersoen van getrouwden bedde, bove11 achtentwintich iaeren, staende ten bedwanghe deser stadt (1).

20. - Item, zoe wie tot eeniger momboiryen gecoren en gestelt zal wordden, die sai se moeten aenveerden ende dragen, ende daertoe zal men hem by den heere ende weth dwingen met zynen lyve ende goede, het en waere dat hy hem daertegen veronschuldichde met eenigher wettiger zaeken van dengenen die hiernae volgen, te wetene : in den jersten, dat hy boven 't zeventich jaeren oudts is ; ten anderen, dat hy sieck is, alsoe dat hy zynsselffs goeden nyet en can begaen no ch besorghen, ende van welcker sieckten hy nyet geschapen en is cortelinge te genesen; ten derden, dat hy arm is, alsoe dat hy daghelyx met zynsselffs handen moet wi nnen daeraff dat hy leefft ; ten vierden, dat hy bedwonghen is tegen zynen danck een mom­boirye van anderen kinderen oft weesen te aenveerden, die hy noch draeght. Ende met dese oft andere van gelycken oft meerderen effecte ende consideratie wesende, zal een yegelyck hem van der momboiryen te moeten aenveerden moghen ver­ontschuldighen, opdat hy wilt, binnen drye dagen naer dat hy van den overmomboiren daertoe vermaent zal syn ; ende of hy binnen drye dagen hem nyet en excuseerde, zoe zal hy be­dwonghen wordden de momboirije t'aenveerdene zonder daer­nae eenighe ontschoudt te mogen doene (2).

21. - Item, nae de doot van vader ende moeder oft naer de doot des v ad ers ais de moeder ha er zal begeven ten hou welyck oft haer zal misdraghen, zal een yegelyck dat mogen aengeven. Ende zullen die naeste vrienden van den weesen van vaders ende moeders zyden, boven het debvoir dwelck d'overmom­boiren hierinne oyck schuldich zyn te doen, gehouden zyn 'tselve den overmomboiren te kundigen ende begeren den weesen van eenen momboir ende toesiender versien te word­dene. Ende oft die naeste maghen dat nyet en daden oft en

(1) Cet article est identique dans les deux statuts. (2) En 11;)57, la fin de cet article est modifiée comme suit: ... verontschuldi­

gen, binnen zu/ken tyd ais hem by de voors. overmomboiren daertoe gesteld ende geordonneert zal worden.

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daden doen (a) binnen vierthien dagen ten lancxsten, zoe zul­len zy daervoere verbeuren de boete van twelff rinsguldenen eens, tot behoeft halff van den heere ende halff der stadt, en­de alsoe voirts van vierthien dagen te vierthien dagen, t'eicken te verbeuren twelff rinsguidenen zoe lange zy daeraff in gebre­ke blyven, het en waere dat hem daertegen yemandt wettelyck oit met wetteiycke zaeken verontschuidichde (1).

22. - Item, de momboiren, ais zy by der weth zuiien zyn gestelt, zullen schuidich zyn te commen voer den amptman ende voer twee schepenen, om daerinne gevesticht te word­dene by commissie oft acte van momboirye ende den eedt te doene alsoe hiernae volght : « lck gelove ende zwere dat ick voer (b) A. B., weesen, dyen ick toUeenen momboir gesteit ben, sai doen allen 't gene dat hen oirboirlyck is ende Jaten allen 't gene dat hen onoirboiriyck is naer myn beste vermoegen ende verstentenisse ; ende dat ick die persoonen van de voor­genoemde weesen ende heurer eeren, nutschap, oirboir ende proffyt en de hennen goeden ter goeder trouwen regeren zal, hueden, besorghen, bewaeren, voirderen (c), beschudden ende verantwoirden in den rechte ende daer buijten, gelyck oft zy waeren mynszelffs kinderen ; ende dat ick zal van hennen goeden eenighen wettigen staet ende inventaris maeken ende van myne hantteringhe, bewinde, regimente (d), ontfanghe ende uuytgevennè jairlycx wettighe rekeninge doen ten behoir­iycken tyde ende ten eynde overleggen allen 'tgene des hen boven myn uuytgeven oeveren zal ende hun toecommen ter gerechter waerheyt ende ter goeder trouwen ; ende dat ick dese momboirye sai dragen ende daerinne doen ende laten dat ick nae der ordonnantie daerop gemaeckt zal moeten doen oft schuldich zyn (e) te laetene zonder argelist. Alsoe moet my God helpen ende alle zyn heylighen » (2).

23. - Item, aleer de voirgenoemde momboir hem van der administratie der weesen goeden zal mogen onderwinden, zai

(a) Ces quatre mots manquent dans B. (b) Manque dans B. (c) Manque dans B. (d) Manque dans B. (e) sai sijn B.

(1) Cet article est identique dans les deux statuts. (2) Cet article en 1657 a fait place à deux autres (art. 22 et 23).

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hy schuldich zyn van allen den goeden der voirs. weesen, ru­rende ende onrurende, cheinsen, renten, actien, schulden, we­derschulden, titulen, brieven, pampieren ende munimenten, midtsgaders allen den a ch terstel en de jai rlycx innecommen ten daghe van der afflyvichheyt der weesen ouderen uuytstaen­de ende anderssins hen aengaende, te maeken oft te doen maeken eenen wettighen staet ende inventaris, ter presentien van den toesiender ende van de (a) naeste vrienden ende ma­gen der voirs. weesen van 's vaders ende moeders zyden, oft by fau! te van naeste vrienden en de magen ter presentie van eenighe van de overmomboiren, geassisteert met eenighen publycken persoen, 't zy van den greffier van devoirs. over­momboiren oft andere, met expresse declaratie hoevele de goeden in hueringhen gelden oft gegouden hebben. Ende oft die momboir daerinne wetens yet achterweerts stake oft verswege ende men dat ter waerheyt bevonde, zoe zal hy gehouden zyn den weesen in 'tgene dat hy verswogen hadde ende ter penen in alsoe vele, halff den heere en de halff uer stad t. En de ott men nyet bethoonen en con ste, dat hy dat wetens achtergelaten hadde, zoe zal hy hem daerafî metten eedt mogen verontschul­dighen ende daermede gestaen. Ende oft den voirs. momboir, nae 'd maeken van devoirs. staet ende inventaris, yet van de voirs. weesen goeden van nycuws ter kennisse quame, dat zal hy in den voirs. staet ende inventaris by den anderen goeden behoirlyck doen scryven, zoe hy van gelycken oyck zal doen oft den weP-sen naemaels eenighe goeden toequaemen oft dat hy (b) eenighe goede vercreghe, midtsgaders den tyt wanneer die der voirs. weesen sullen toecommen zyn oft wanneer die zullen zyn vercreghen. Ende van de vruchten ende proffyten van allen den voirs. goeden, zal die voirs. momboir jairlycx moeten rekeninghe doen gelyck voirs. staet. En de van den voirs. staet ende inventaris zullen wordden gemaeckt drye gelycke gescriften, daeraff d ;een zal behouden de momboir, d'ander die toesiendere ende het derde d'overmomboiren, om den weesen daermede te hulpen t' allen tyde ais zy des behoeven mochten. Ende den welcken die voirs. overmomboiren schuldich zullen zyn te houden secreet in der vuegen voers. (1).

(a) Ces deux mots manquent dans B. (b) sy B.

(1) Cet article se retrouve sans changement en 1657 (art. 23) L'article 25 de 1657 n'existe pas en 1589.

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24. -Item, ais den momboir den voirs. staet ende inventaris zal hebben gemaeckt, zoe zal hy schuldich zyn de persoene van den weesen te besorgene ende derzelver eere ende salicheyt te voirderen gelyck of 't waeren zynsselfs kinderen. Ende zal die voirs. weesen instrueren, optrecken ende bewegen in deughden enùe in alle goede zeden, ende (a) leeren oft dof'n leeren ter scholen oft andere ambacht naer dat (b) den weesen qualiteyt betaempt ende naer den staet van hunnen goeden ; van welcken goeden hy den meesters zal mogen loonen ende naer de (c) redelyckeyt vernueghen. Ten anderen, zal die momboir der weesen goeden wei ende oirboirlyck regeren, die huysen ende hoven van nootelycken reparatien onderhouden, maer hy en zal egheen nyeuw werck mogen aenleggen noch doen maekf'n sonder cvnsent van den toesiender ende van den overmomboiren voerscreven ; ende desgelycx hen goeden tot drye, zesse oft negen jaeren lanck ende nyet langere te jaer­schaeren geven.Ende oft die weesen eenighe haeffelycke goeden hadden die nyet oirboirlyck en waeren gehouden, zoe zal hy die, zoeverre zy nyet zeer costelyck en waeren, by raede van den toesiender ende overmomboiren mogen vercoopen ; ende 't gelt daeraff commende ende desgelycx 't gelt dat die weesen anderssins hebben mochten, moeten beleggen aen erffelycke renten oft aen erffgoeden ter weesen behoeft of dat ter commen­schap ende ter neringhen stellen, zoeverre den overmomboiren dunet (d) 'tzelve ter commenschap oft ter neringhe aen te leggen, tot welcken eynde zal hy schuldich syn sulcx by requeste oft anderssins aen te geven. Ende of 't gebeurde dat die weesen eenighe zekere costelycke have hadden, die hen nyet oirboirlyck en waere gehouden (e), oft eenighe huysen die te valle gingen ende die men zonder grooten cost ende quetse van de weesen nyet en (f) souden cunnen houden staen­de, zoe zal die momboir die, maer egheen andere, erffgoeden mogen t' erve ge ven oft vercoopen, en de 't gelt bekeeren ais

(a) van B. (b) Manque dans B. (c) Manque dans B. (d) dunckt oirboirlijck B . (e) te houden B. (f) Manque dans B.

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boven ; al by raede van den toesiender en::le van de overmom­boÎI·en ende van vier van de naesten ende gestentichsten (a) magen van de weesen, van elcker zyden twee, ende anders nyet, zoeverre men die hier gevuechelycken vin den kan, die dat t'samentlyck der weth sullen moeten by brenghen ; ende oft men hier de voers. maghe van de weesen nyet gecrygen en con ste, zoe sai men dat der weth by brengen, en de die zal dan metten overmomboiren ende toesiendere verwaeren 'tgene dat die magen souden hebben mogen doen ende den meesten oirboir van den weesen voirtkeeren (1).

25. - Item, ais 't gebeurt dat die momboirs binnen desen stadt oft heurer vryheyt zelve der weesen goeden moeten ver­antwoerden in den rechte oft anderssins in de zaeken van de weesen becommert zyn, zoe en sullen zy daeraff egheenen cost noch verleth hebben, noch rekenen ten !aste van de weesen, maer ais zy ten oirboir van de weesen ~elve moeten trecken buyten deser stadt ende heu rer vryheyt oft oyck ais (b) zy eiders buyckvast woonachtich zyn ende zy om oirboir van de weesen van buyten der vryheyt hier binnen commen moeten, zoe zullen zy mogen rekenen ten !aste van de weesen alsoevele 's (c) daeghs ais zy naer heuren staet hebben souden oft zy ten verzuecke van partyen bedwonghen waeren hier te commen om getuygenisse te dragene in den rechte, wei verstaende nochtans dat zoeverre devoirs. momboirs binnen de plaetse van henne residentie,'t(a) zy in 't (e) maeken van de voirs. staet en de inven­taris, vercoope van den meublen goeden metten oproep, ver­volgh van processen oft anderssins, eenighen uuytnemende ende lancdurighen arbeyt ende moeyte daden, zullen daeraff ter discretie ende goetduncken van de overmomboiren naer den staet, macht ende gelegentheyt van de weese goeden ter rederlycke wys wordden vergouden (2).

(a) Ces deux mots manquent dans B. (b) Manque dans B. (c) Manque dans B. (d) Manque dans B. (e) Manque dans A. (1) Cet article forme en 1657 trois articles (art. 26 à 28), de teneur d'ail­

leurs identique. (2) Cet article se retrouve sans changement en 1657 (art. 29).

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26. - Item, die momboir noch weesen die vermomboirt wordden en zullen binnen den tyde van der momboiryen die goeden van den selven weesen hen in 't gemeyn toebehoirende nyet mogen lothen noch deylen ; maer hadden zy goeden met yemanden anders gemeyn, het waere met hueren brueders oft zusters uuyter momboiryen zynde oft met eenigen anderen persoonen, zoe zal men die goeden mogen deylen opdat die momboir in den naem van de weesen met voorgaende consente van de voirs . (a) overmomboirs versocht wordde ; ende zal alsdan oyck de lothinghe moeten gemaeckt wordden by de geswoerene lotheren deser stadt, volgende d'ordonnantie van den Heeren Wethouderen voorsaeten, in dathen twintich January anno xvc dryentzestich ; maer soe wanneer die dey­linghe zal geschieden ais die weesen mundich zyn, dat is te wetene ais het meysken zal oudt wesen twelff jaeren ende 't knechtken vierthien jaeren (b), zal 'tselve mogen gedaen ende voer schepenen gepasseerd wordden by rade ende overstaene van vier van de gestentichste vrienden ende magen van der vaderlijcker ende moederlycker zyden der voirs . mundighe kinderen (1).

27. - Item, die weesen mogen zonder auctoriteyt van henne momboirs hensselffs conditie wei beter maeken maer nyet argeren ; ende midts dyen en mogen zy sonder auctoriteyt van hennen momboir, nyemanden gifften geven, noch geloefften doen of anderssins hen verbinden oft (c) erffgenaemen dragen ; maer 'tgene dat men hen geeft oft geloeft tot hennen proffyte zal van weerden blyven ende die voirweerden die de weesen sonder hennen momboir met yemanden aenginghen oft maeck­ten, daermede zy beyde verbonden souden syn ais van coopen, huren oft dyergelycke, die sullen vast syn ende gestade blyven, zoeverre die momboir bevindt dater der weesen proffyt inne­gelegen is, in welcken gevalle de momboir deselve sai moeten advoyeren (2).

(a) Manque dans B. (b) Manque dans B. (c) noch B.

(1) Cet article a fait place en 1657 à deux articles entièrement différents (art. 30 et 31).

(2) Cet article se retrouve sans changement en 1657 (art. 32) .

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28. - Item, in den gedinghe sai de momboir voer syn weesen moghen ageren ende oyck zynen weesen moeten verantwoerden ende beschudden metten rechte ; maer oft die weesen yeman­den hadden aen te spreken oft hen te verantwoerden 't zy personelyck oft reëlyck om sekere d:.!bieuse zaeken van mercke­lycke importantie, zal die momboir 'tselve mogen doen met voirgaende advyse van den voirs. overmomboiren. Ende oft gebeurde dat tusschen de weese ende den momboir eenighe zaeke belloeffde beslicht te worddene metten rechte, zoe zal die mombotr daeraff staen voer hem zelven ende d'overmom­boit·en zullen in dyer zaeken 't recht van de weesen bewaeren ende dyenaengaende alsulcken kennisse hebben gelyck zy van outs hebben gehadt. Ende desgelycx ais die moeder draeght die momboirye van hueren kinderen ende zy eenighe zaeken hebben daerinne die moeder hen wettelyck nyet vermomboiren en can oft en mach, oft oyck bequaemelyck nyet en cons te ver­antwoerden, zoe sullen die overmomboiren daerinne der weesen recht ais voere doen bewaeren. Ende wes van de weesen zaeken by den momboir oft overmomboiren oft by denghenen die d'overmombJiren daertoe zullen geconstitueert hebben, wette­lyck gewonnen oft verloren oft anderssins met rechte gedaen zal wordden, dat zullen die weesen moeten houden van weerden. Behoudelyck dat die momboirs, oft diegene die by de overmomboiren gecommitteert zal wesen alsvoere, egheen macht en zullen hebben compositie te maekenne van de weesen goeden zonder consent van de weth, maer wes zy daeraff zullen doen by overdraghe van de weth dat zal gehouden wordden ende van weerden blyven ( 1).

29. - Item, sullen die momboiren gehouden zyn (a) allen Jaere ende binnen drye maenden nae d'expiratie van de jaere van henne administratie rekennighe te doene voer de voirs. overmomboiren ende (b) heuren clerck ende den toesiendere van allen der weesen goeden, pachten, cheinsen, renten, baten ende proffyten ; in welcke rekeninghe zy schuldich zullen zyn alle jaere te vercleren met parcheelen de have die den weesen bleven is onvercocht ende die somme van den gelde die ter

(a) Ces deux mots manquent dans B. (b) Manque dans B.

(1) Cet article a donné naissance aux art. 33 et 34 de 1657, dont le secor,d pr~sen te une rédaction différente du texte correspondant de 1589.

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neringhen ende commenschap uuytgetelt souden moghen zyn by advyse van de overmomboiren alsvoere. Ende die bate daeraff gecommen, zullen zy schuldich zyn metten (a) jai r­lycxschen renten van de weesen te brengen in hennen ontfanck ende daeraff trecken alle oncosten die zy aen der weesen oft (b) hueren goeden binnen dyen jaere geleeght sullen hebben; welcke costen affgetrocken zynde, zullen zy sluyten de somme die den weesen binnen dyen jaere sai overen (1).

30. - Item, oft de momboiren in gebreke waeren alle jaere ende binnen den tyde hiervoere geprefigeert de voirs. reke­ninghe te doene des wettelyck van wegen der overmomboiren versocht zynde, zoe sullen de voers. ntomboirs vervallen in de pene van een pondt groote vlems (2) te betalen uuyt henne eygene goeden, welcke pene d'overmomboiren zullcn moghen doen executeren by eenen geswoerene dieneer des amptmans deser stadt, te bekeere!"! de voers. pene voer d'een derdendeel den heere, ïweeste der stadt ende 't derde den clerck ende knape van de (c) voers. overmomboiren, die 'tzelve sullen moeten voirtsbrengen ; ende oft de voirs. momboirs devoirs. rekeninghe dyen nyettegenstaende alnoch nyet en daden, sullen devoirs. overmomboirs hen des mogen beclagen aen de wethouderen deser stadt, die daerinne sullen versien gelyck zy sullen vinden te behoirenne.

31. - Item, of 't gebeurde dat diegenc die voer d'overmom­boiren gedaeght wordden, zonder redelyck onschout te doene, oft dat eenighe particuliere momboirs oft yemandt anders yet onderhebbende den weesen oft henne goeden aengaende, 't waere om te maekene den inventaris ende staet oft anders­sins, den overmomboiren ongehoirsaem waere ende nyet en dade oft en liete 'tgene dat die overmomboiren hem bevelen oft verboden in zaeken der momboryen oft haeren officien aen­gaende, soe zullen die overmomboiren de selve met redelycke penen nae gelegentheyt van der zaeken voer d' jerste reyse moghen bedwinghen (d) ; ende zoeverre zy voer de tweede

(a) Manque dans B. (b) ende B. (c) Manque dans B. (d) dwingen B.

(1) Cet article se retrouve sans changement en 1657 (art. 35). (2) En 1657 (art. 36) cette amende est devenue zes guldens.

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reyseingebreke waeren,zoe zullen zy dat rringhen by der weth, die daerop zal versien alsoe zy tot conservatie van der auctori­teyt der overmomboiren ende nae gelegentheyt van der zaeken dat sai vinden te behoiren (1).

32. - Item, de momboirye van eene oft meer weesen deur bejaertheyt oft anderssins geëyndt zynde, zal oft zullen de momboir oft momboirs den weesen in presentien van den toe­siendere ende van vier van naeste ende bescheydenste vrienden, twee van der vaderlycker ende twee van der moederlycker zyde, zoe verre die te becommen zyn, voer de voirs. overmom­boiren rekeninghe doen van den lesten jaere van zyne admi­nistratie, blyvende de voirgaende rekeninghe gesloten ; ten waere dat de weesen vermomboirt geweest hebbendeoft hunnen toesiendere geweest hebbende, uuyt zaeken van bedroch of ontrouwe ende merckelyck erreur, de zelve voirgaende reke­ningheu wilden contradiceren en de wederleggen (2); daertoe zy midtsgaders tot wederleggen van den voirscreven leste reke­ninghen sullen hebben den tyt van eenen jaere, naer den over­stryck van den welcken, by gebreke van contradictie, de voirs. rekeningen successivelyck van jaere te jaere ais boven gedaen, met oyck de voers. leste rekeninghe, sullen blyven gesloten ende gearresteert ende de (a) weesen, vermomboirt geweest zynde, gehouden zyn henne momboiren te gevene ende te passerene voer schepenen behoerlycke generale quitantie ende ontlastinge ; behoudelyck voldoeninghe van 'tgene de mom­boirs by de leste gerarresteerde rekeninge souden moghen schuldich zyn gebleven als meer ontfangen dan uuytgegeven ende overleveringhe te doene van de brieven, titulen en muni­menten van de weesen gueden nae uuytwysen van den staet en de i nventaris in 't aenveerden van de administratie gemaeckt.

33. -----: Item, van de voers. rekeninghen sai men maeken twee boecken daeraff die overmomboiren den eenen zullen hebben ende die particuliere momboirs den anderen, die zy ten affstan­de van der momboirye sullen schuldich zyn hennen weesen over te leverene onder behoirlijcke ende distincte recepisse

(a) Manque dans B.

(1) Cet article se retrouve sans changement en 1657 (art. 37). (2) Le texte qui précède forme en lu57 l'art. 38; ce qui suit a fait place à

des dispositions nouvelles (art. 39).

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met anderen brieven, titulen ende munimenten hierboven geruert e ).

34. - Item, ais vader ende moeder beyde !even, zal die vader 't houwelyck van zynen kinderen by derzelver zynen kinderen consente moghen tracteren oft dieselve met hunnen consente moghen cloosteren. Cnde ais de moeder lancxt !even­de ende ongehouwt zal blyven ende haer nyet oneerbaer en droeghe ende over zulcx wettighe momboiresse van hueren kinderen zal wesen, zal zy de selve heure kinderen met henne consente te huwelyck mogen bestaden oft cloosteren. Maer commende de selve moeder te herhouwen, zal zy 'tselve moeten doen met consente van den particulieren momboir ende toesiender, die in dyen gevalle den weesen zullen syn gegeven, in der manieren boven verhaelt, met oyck van den naesten ende notabelsten vrienden ende maghen in beyden zyden (2).

35. - Item, die momboiren en zullen henne weesen, binnen den tyde zy in henne momboirye su lien staen, egheenssins te bande van houwelyck mogen bringhen aen henzelffs kinderen, noch aen hunne broederen noch (a) zusteren, noch aen henne brueders noch (b) susters kinderen, ten waere die toesiendere ende die naeste magen van de weesen daertoe consent droegen oft by gebreke van de naeste ende notabelste magen die daertoe souden mogen consent dragen bij consente van de voirs. over­momboiren; maer met anderen persoonen zullen zv wei 'thouwe­lyck van de weesen mogen bevoerweerden ende tracteren oft die kinderen cloosteren zoe wanneer d' meysken twelff jaeren ende 't knechtken vierthien jaeren volcommelyck oudt zullen zyn (3), by wille, wete ende consente van den selven weesen ende van den toesiendere, met oyck van de naesten ende nota­belsten magen ende vrienden in beyde zyden. Ende zoe wat momboir anders zijn weesen tot huwelyck brochte oft cloos­terde, die zal verbeuren die pene van hondert gouden croonen in specie, te bekeren in dryen, d'een deel den heere, 'tweeste der stadt ende 't (c) derde der generaele caritate ende daeren-

(a) olt B. (b) olt B. (c) Manque dans B.

(1) Cet article a fait place en 1657 à des dispositions différentes (art 40). (2) Cet article se retrouve sans changement en 1657 (art. 41). (3) L'article correspondant de 1657 (art. 42) porte zoo wanneer zy zullen

gekomen zyn tot bekwamen ouderdom.

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boven noch arbitraelyck gecorrigeert wordden naer de quali­teyt van de persooncn en de gelegentheyt van der zaeken.

36. -Item, of 't gebeurde dat yemandt hem vervoirderde te solliciteren oft verleyden eenighe jonghe dochter nyet excede­rende den ouderdom van twintich jaeren, met geloeffte oft anderssins met heur huwelyck te contracterene oft by feyte te contracteren huwelyck zonder consent van vader oft moeder van devoirs. dochter oft van de naeste vrienden ende maghen, in gevalle zy vader noch moeder en hadde, oft van de wethou­deren deser stadt, dat zulcken man tot gheenen tyde en zal mogen hebben, nemen oft heffen eenighe doua rie · oft andere gewin, 't zy uuyt crachte van contracte van huwelyck, van (a) costuyme van de lande, by testamente, ghiffte, overdracht, cessie oft anderssins in wat manieren dattet zy op de goeden die devoirs. dochter zal mogen achterlaten, al waer 't zoe dat hy, nae 't huwelyck volbracht zynde, vercrege 't (b) consent van vader ende moeder van den voirs. vrienden ende maghen, oft van de weth, daerop in dit stuck egheen regard en zal genomen wordden. lnsgelycx indyen eenighe doc:hter oft vrouwe haer vervoi rderde te contracteren huwelyck met eenen sone nyet cxcederende den ouderdom van XXV jaeren sonder consent van vader oft moeder oft van de naesten vrienden ende magen in gcvalle hy vader noch moeder en hadde oft van (c) die van der weth, zulcke vrouwe en zal oyck nemmcrmeer moghcn hebben, lichten oft nemen eenighe doua rie oft andere gewin opte goeden die zulcken man zal mogen achterlaeten, 't zy uuyt crachte van contracte voer 't huwelyck gemaeckt, van costuymen van (d) lande, by testamente, ghifte, overdracht, cessie oft anderssins, in wat manieren dat het zy, al waer 't oyck zoe dat nae 't hu we­I yck geconsommeert vercreghen consent van v ader oft moeder van devoirs. vrienden ende magen oft van der weth, waerop oyck egheen regard in desen genomen en zal wordden, al conform den XVII en article van den placcaete wylen hooger memorien ons heeren des Keysers in dathen den vierden Octobris anno xvc ende veertich (1).

(a) van dt' B. (b) Manque dans B. (c) Manque dans B. (d) van den B.

(1) Cet article se retrouve sans changement en 1657 (art. 43).

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37. -Item, om de weesen te verlichten van onvertallighe costen, en zullen tot het hooren ende sluyten van de rekeninghen van den particuliere momboirs nyet meer dan drye overmom­boirs mogen geroepen worden, daeraff de twee zullen moeten wesen van de edelen, ten waere zy in de voirs. rekeninghen merckelyck swaricheyt vonden. In welcken gevalle zy over de voers. rekeninghen zullen mogen roepen andere henne mede­broeders tot zulcken getalle ais 't hen goetduncken zal (1). Ende zullen die voirs. overmomboirs proffiteren van elcker uren dat zy in devoirs. rekeningen oft anderssins buyten hunne ordina­rise vergaderingen voer die weesen zullen besoigneren, elek zesse stuyvers eens; maer van het hoiren ende sluijten van de voirs. rekeninghen d'welck zy zullen konnen doen ende voirderen binnen den tyt van hunne ordinarise vergaderinghen, daeraff sullen zy hen met henne voirs. (a) ordinarise gaigien moeten tevreden houden.

38 (b) (2). - Item, hunlieder clerck van de voirs. rekeninghe te calculeren, appostilleren, te !esen ende subscriberen, van elcker uren dat hy metten voirs. overmomboirs buyten d'ordi­narise vergaderinghe besoigneren zal, twelff stuyvers.

39 (c). - Item, ais den voirs. clerck vacheren zal in 't maeken van staten oft inventarissen, zal van elcke ure hebben zesse stuyvers (3).

40 (d). -Item, voer 't recht van den eede van eenighe parti­culier momboirs ende toesienders , zal betaelt wordden jerst aen Mynen Heere den amptam oft zynen lieutenant, die den voirs. eedt zullen affnemen, vier stuyvers, aen den greffier van de Heeren wethouderen, gelycke vier stuyvers, ende aen den greffier van de voirs. overmomboiren, voer zyn addres ende acte, tsamen acht stuyvers (4).

41 (e).- Item, en zullen de voers. overmomboiren voertaene egheene appoinctement op requesten mogen geven, 't zy tot

(a) Manque dans B. (b) Cet article est joint, dans B, au précédent. (c) 38 B. (d) 39 B. (e) 40 B.

(1) Le texte qui précède se retrouve en 1657 (art. 44). Celui qui suit a été modifié en conformité d'un règlement de 1639.

(2) Ces dispositions, modifiées ~en 1657, forment dans le statut de cette année la fin de l'art. 44.

(3) Tien stuyvers en 1657 (art. 45). (4) Ces émoluments sont portés en 1657 (art. 46), respectivement à six, six

et douze sous. On ajoute , en outre, en cette année une disposition relative au sergent des chefs-tuteurs.

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vercoopinghe van weesen goeden oft anderssins, dan in de vergaderinghe van de voirs. overmomboiren, die ten minsten zullen moeten wesen drye in getaele ende zal elek van hen dryen, vot::r het hoiren van den toesiender en de naesten vrienden, ende die zaeken gelegentheyt, staet van de weesen oft alsulcken swaricheyden ais daeroppe zal gerysen t' examineren, voer hen recht van de consente, hebben drye ende een halven stuyvers, (1) den greffier, van d'appostille, zesse stuyvers ende de selve greffier noch, van het registreren van der requesten metten appostillen, twee stuyvers van de blade.

42 (a). - Item zullen de voirs. overmomboirs tot het verga­deren van henne collegie ende andere henne diensten, midts­gaders tot het (b) ontbieden ende daghen van de particuliere momboirs ende andere persoonen in hennen dienst nootelyck wesende, moghen stellen eenen manspersoen nae hennen goetduncken, die voer het vergaderen van de voirs. overmom­boiren, 't haelen oft dachvaerden van de voirs. particuliere momboirs oft andere persoonen tot het hooren oft doen van de rekeninghen oft anderssins, zal hebben van elcken persoen eenen stuyver (2); maer d'executien die van wegen der voirs. overmomboiren zullen (c) gedaen wordden, zullen moeten gedaen wordden by eenen geswoeren dienaer des amptmans deser stadt. Behoudelyck Mynen Heeren in alles hun minderen ende meerderen gelyck zy nae gelengentheyt van de zaeken ende tyde zullen vinden te behoiren.

Aldus (d) ter grooten puijen af van deser stadthuyse gepubliceert ter presentien van Mynen Heeren Amman, Borgermeesteren, Schepenen, Rentmees­teren ende Raidt deser stadt van Bruessele opten XIX en May xvc LXXXIX, by my

(a) 41 B. (b) Manque dans B. (c) sal B.

P. NUMAN

(d) Ce qui suit est, dans A, de la main du secrétaire Numan. Dans B, on trouve après behoiren : Onder stondt geschreven, et après by my: ende onderteeckent.

(l) Ce qui suit a été entièrement modifié en 1657 (art, 47). (:2) Twee b/anken est-il dit en 1657 (art. 48).

La Coutume d'Uccle de 1547, publiée avec une introduction

PAR

Eg. 1. STRUBBE,

chargé de cours à l'Université de Gand, membre de la Commission

Royale des Anciennes Lois et Ordonnances de Belgique.

Les sources et le ressort du droit d'Uccle ont été l'objet de deux études excellentes auxquelles il suffira de renvoyer. La première, celle de M. E. M. Meijers [1], expose de façon complète les sources du droit d'Uccle éditées jusqu'à ce jour; la deuxième, due à M. P. Bonen fant (2), retrace le développement et l'étendue du ressort de ce droit.

Aux sources éditées du droit d'Uccle ne manque qu'un seul texte important, celui de la coutume de 1547. L'existence et la date en sont connues par l'a. 5 de la coutume de Grimbergen de 1606 (3). M. E. M. Meijers, qui n'en connaissait pas le texte, supposait la coutume de 1547 identique à celle de 1570. Il crut sans doute pouvoir admettre qu'en 1570 le magistrat s'était contenté de copier le texte de 1547, comme il l'avait fait en 1606 pour le texte de 1570 (4).

En réalité, le magistrat d'Uccle a procédé en 1570 à une revision du texte de 1547, et quoique cette revision n'affecta pas les principes du droit, elle fut cependant assez profonde pour que très peu d'articles soient restés textuellement les mêmes.

Si l'on compare les textes de 1547 et de 1570, on constate que le travail de revision en 1570, inspiré uniquement par des considérations de technique législative, a provoqué trois caté­gories de corrections.

(1) E. M. MEIJERS, Hel Ligurische Erjrecht in de Nederlanden. Deel !. Het West-Brabantsche Erfreclzt . Haarlem, Tjeenk Willink, 1929, p. 11-14.

(2) P. BoN ENFANT, Quelques. cadres territoriaux de l'histoire de Bruxelles (comté, ammanie, quartier, arrondissement). - Annales de la Soc. Roy. d'Archéologie de Bruxelles, t. XXXV!I! (1934).

(3) C. CASIER, Coutumes diverses et turbes relativ<!s aux Coutumes de Bruxelles. Bruxelles, 1873 [Recueil des coutumes pub!. p. notre Commis­sion], p. 308.

(4) E . M. MEIJERS, o. c. p. 13.

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La première concerne le classement des articles. A ce point de vue, la première partie de la rédaction de 1547 fut jugée défectueuse et le magistrat de 1570 en opéra un reclassement complet. Les rédacteurs de 1547 avaient rangé les articles par matière. Le magistrat de 1570 y introduisit de nouvelles rubri­ques et jugea de bonne technique, de formuler les principes fondamentaux dans de brefs articles placés en tête de chaque rubrique. Ce reclassement fit sans doute sentir l'opportunité de préciser certaines applications spéciales, que la rédaction de 1547 avait jugé inutile de formuler. Enfin, le travail de classement fut couronné par l'introduction en tête de l'ensemble, d'un article sur l'organisation et la compétence du chef-banc. Cette première catégorie de corrections provoqua ainsi l'introduction dans la coutume de 1570 des articles 1 à 5, 11, 12, 14, 16, 30, 31, 48, 53, 56 et 57.

Mais le travail du magistrat ne se borna pas là. Une seconde catégorie de corrections porte sur la rédaction de chaque article. Le magistrat de 1547 n'avait pas craint d'exprimer naïvement, soit son incertitude sur l'application des principes formulés, soit son étonnement sur le droit qu'il avait constaté être en vigueur. Ces graves défauts étaient contraires, tout autant au but de l'homologation des coutumes qu'au prestige que doit inspirer un texte légal. Aussi la revision de 1570 fit disparaître ces ano­malies dans les art. 4, 5, 6, 15 et 21 du texte de 1547.

L'attention du magistrat de 1570 fut porté en outre sur le style. A cet égard, la rédaction de 1547 était exempte de graves dé­fauts. Mais la langue juridique avait évolué très rapidement durant les dernières années et d'autre part les rédacteurs de 1547 s'étaient complus à se servir de termes désuets ou d'expressions surannées. La revision de 1570 modernisa la langue, remplaça les termes désuets par des termes nouveaux ct chercha partout à atteindre une concision et une vigueur d'expression plus con­forme au style d'un texte de loi. Peu d'articles trouvèrent, sous ce rapport, grâce aux yeux du magistrat de 1570.

Le tableau ci-dessous résume la portée et le sens de la revi­sion de 1570.

Concordance entre les articles de la coutume de

1570 et de celle de 1547

(~) = manque ; R. n. = Rédaction nouvelle ; C. s. - Correc tion de style; C. t. = Copié textuellement.

1570. 1547. 1570. 1547.

1 (':!!) 31 (!!1.) 2 2. R. n. 32 22. R. n. 3 2. R. n. 33 27. c. t. 4 (~ . ) 34 23. c. t. 5 2. R. n. 35 24. C. s. 6 (~.) 36 25. c. s. 7 21. R. n. 37 26. C. s. 8 11. c. s. 38 28. c. s. 9 '7. C. s. 39 2). C. s.

10 1. R. n. 40 (~.) 11 (~.) 41 30. C. s . 12 (~.) 42 31. C. t. 13 10. R. n. 43 32. c. t. 14 (~.) 44 33. c. t. 15 1. c. s. 45 34. C. t. 16 (~.) 46 35. c. t. 17 3. c. s. 47 (!!! .) 18 4. R. n. 48 (~. ) 19 4et6R.n. 49 35. C. t. 20 8. R. n. 50 37. C. t. 21 12. c. t. 51 38. c. t. 22 13. R. n. 52 40. c. t. 23 1. R. n. 53 (~ .) 24 14. C. s. 54 41. R. n. 25 15. c. s. 55 42. c. s. 26 16. C. t. 56 (~.) 27 17. c. t. 57 (~.) 28 21. R. n. 58 43. c. s. 29 21. R. n. 59 44. c. s. 30 (~.)

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A première vue, ce tableau semble indiquer que l'œuvre de 1547 était fort défectueuse. A le voir de près, il n'en est rien. Non seulement les corrections n'affectent en rien le sens même des principes formulés, mais les articles ajoutés ne formulent aucun principe nouveau, que la rédaction de 1547 aurait oublié. Somme toute, le magistrat de 1547 a fait œuvre complèk.

En l'absence de documents qui renseignent sur les conditions dans lesquelles le magistrat rédigea ce premier projet, il n'est pas possible de préciser la procédure qui fut suivie. Du texte même de la coutume, il résulte néanmoins que le magis­trat fit appel à l'expérience des praticiens [cf. a. 4, 21], compulsa d'anciens registres [cf. a. 5] et prit connaissance de jugements ou d'arrêts [cf. a. 21]. JI est probable que des recueils privés furent utilisés; l'art. 15 porte nettement les traces d'une consul­tation à chef-sens, sans qu'il soit possible de déterminer le recueil où cette consultation se !rouvait copiée. Il ne semble pas que ce soit le recueil de jugements publiés par E. M. Meijers, [1]

quoique le no 9 traite précisément du point de droit réglé par l'art. 15. Les sources du droit d'Uccle étaient d'ailleurs nombreu­ses et il n'en est que plus méritoire pour les rédacteurs de 1547 d'avoir pu y extraire les principes fondamentaux, sans trop s'at­tarder aux milles cas J'espèce dont fourmillaient les collections privées. Contrairement à ce qui s'est produit en Flandre, la rédaction de la coutume d'Uccle n'a pas provoqué de profondes modifications aux principes coutumiers; de plus, la revision de 1570 comme celle de 1606 ont religieusement respecté le système juridique traditionnel. Ce manque de souplesse a sans doute contribué à l'introduction en Brabant dans une plus large mesure qu'en Flandre, du droit romain que la jurisprudence avait fini par considérer comme la raison écrite.

Le texte imprimé ci-dessous est extrait d'un manuscrit conser­vé aux Archives Génl"rales du Royaume à Bruxelles, fonds des Cartulai res et Manuscrits, n" 5 A. Recueil factice constitué sans doute vers la fin du 16° siècle, il doit avoir été formé par un prati­cien bruxel lois : la présence des coutumes d'Uccle, celle de la

(1) E. M. MEIJERS , o. c. Bijlagen, p. 23-25,

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coutume de Louvain et la place considérable qu'y prennent les textes de droit de la ville de Bruxelles en sont la preuve. La coutume d'Uccle de 1547 est insérée au folio 399 et suivants, et formait originairement un manuscrit à part, qui se distingue des folios précédents et de ceux qui suivent, tout autant par le papier et le format que par l'écriture. Cette dernière permet de le placer vers le milieu du 16° siècle.

Quoique le texte ne soit ni daté, ni intitulé, il ne peut y avoir de doute que ce soit bien celui de la coutume du 27 août 1547.Le préambule, qui se réfère expressement aux lettres closes du conseil de Brabant du 28 mars 1545 est péremptoire à cet égard.

Le texte a été copié et édité d'après les règles d'usage. La ponctuation et l'emploi de v et u, ij et y ont été modernisés. Les mots placés entre [ ] sont des ajoutes qui manquent dans le manuscrit.

[Texte de la Coutume d'Uccle de 1547].

Om van weghen den schepenen ons heeren des keysers, van zijnder hooftbanck van Ucle hieronder genaempt, den eerweer­den, wijsen ende zeer voorsienige heeren Ingelbrechte vanden Daele, riddre, cancellier ende andere vanden rade desselffs ons genadichs heeren des keysers geordineert in zijnen lande van Brabant, den beslotenen brieven 3en ons gedirigeert vanden dathe des 2Sen dach der maent van Meerte inde jaere 1545 ende onder geteeckent J. de Facuwez, over te senden de costuymen, gewoonten ende oude observantien van successien, uuytersten willen, testamenten, houwelijcxe voorwaerden ende andere rechten, ende maniere van procederen, ende welcken achtervolghende hebben wij bij ons selven ende andere daertoe genomen, deselve costuymen ende rechten doen colligeren naer ons uuyterste, beste memorie ende verstande, inder vue­ghen gelijk ende alsoo hiernaer gradatim volght.

[1] Eerst, zoo is warachtich dat alle erffelijcke chijnsgoe­den ende renten gehypothiceert staende op chijnsgoeden onder de dingbanck van Ucle resorterende, volghen, naer de doot ende afflijvicheyt vanden man, zijnder huysvrouwe voor deen helacht inde tochte hueren leefsdach lanck geduerende, ende de geheele proprieteyt van denzelven goeden versterft terstont op de kinderen van hun beyden, zoo verre sij eenighe hebben, oft anderssints, bij gebreecke van dyen, zijne naeste erffgenae­men, in sulcker vueghen dat zijne huysvrouwe Jancxlevende maer en houdt alleenlijck haere tocht ende bijleven inde voors. een helft van alle de voors. Uckelsche cheynsgoeden vanden zijde van haeren man gecomen, (f" 399v) ende de kinderen van hunder beyden gecomen volght terstont met vollen recht, met restrictie hier onder naerder verclaert.

[2] Te weten, zoo verre de voors. man achterlaetende diverssche kinderen, te weten knechkens ende meyskens, dat de voors. knechkens van ouden tijden altijt hebben gehadt ende nocn hebben vooruuytte, allen de voors. Uckelsche chijnsgoe­den ende renten op Uckelsche chijnsgoeden gehypothiceert, met seclusie van hueren zusteren, soe dat dezelve susteren nyet en hebben noch en behouden van alle de voors. Uckelsche

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chijnsgoeden ende renten, maer volghen die geheelijck ende al den zonen.

[3] Item, deylen de voors. zonen gelijckelijck, hooft voor hooft, allen de voors. goeden inder vueghcn dat deen noch dander vanden voors. zonen daerinne egeen prerogatijff noch voordeel en heeft.

[ 4] Ma er verstaen wij, schepenen voors., dat eenighe costu­miers, die onder Grimbergen gepractizeert hebben ende kinnisse seggen te hebben van den goeden en de gronden van erffven onder Grimberghen gelegen, dat onder Grimberghen, naerden Uckel­schen rechte, zoude costuyme sijn alomme dat den joncxsten zone vooruuyt zouden hebben de wooninghe ende huysinghe, groot tsamen een dachwant, ende dat hij daer tegen zoude moe­ten laeten zijnen broeders een ander dachwant, daerop de schepenen van Uckele hun hebben doen informeren ende hen beste gedaen om daeraff de gerechte waerheyt te moghen weten, soo verdaeren zij dat zij nyet zekerlijck en kunnen geweten noch bevinden, (fo 400) dan dat dese costuyme onder Grimber­ghen is gehee! nothoir, dat Grimberghen ende Uckele bancken onder hen resorterende comen mediaet onder Uckele, ende dat oyck eenighe naerbueren van Grimberghen, ais Laecken bij Bruessele willen segghen dat heur recht zulcx waere dat de joncxste zone vooruuyt zoude hebben het roockgat ende woo­ninghe, een dach[want] groot, inder vueghen voors., ende dat Laecken voor een groote parti je waer resorterende onder Uckele.

[5] Nochtans, ais hiervoor geseeght is, en bevinden wij nyet in eenighe prothocollen, registreren oft andere bescheet, dat de JOncxste zone zoude vooruuyt hebben tvoors. roockgat oH wooninghe, gelijck wij nochtans bevinden claerlijck ter contra­rien dat trecht onder Grimbergen zulcx is, ais nothoir ende daervoor gehouden.

[6] Item, schijnt voor eenighe nothoire costuyme onderhouden te zijne onder Uckele alomme, inden iersten, want ande re bancken onder Uckele gelegen ais te wetene Waviere, Brachem ende den anderen dorpen daerontrint, die zeer veele zijn tot Loven toe, zoo int Wauslandt als oyck daerbij int Duytslandt, en hebben dese generaele costuyme nyet, noch en weten daeraff te spreecken, soo dat wij desen aengaende uwer eerweerdige nyet naerder en zullen weten te verclaren, en de zoo verre de se

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questie voor ons schepenen voors. quaeme, en zouden die voor nothoir alomme nyet houden, ten waere dat wij, partijen ten thoon voor al hadden geadmitteert in particuliere zaecken, ons tzelve volcomelyck ende naerdere waere gebleken ende anders­sints nyet.

[7] (fo 400 v) Item, dat oyck voor costuyme is onderhouden dat alle de chijnsgoeden ende rente onder de hootbanck van Uckele resorterende ende ligghende, gecomen vander zijden van den huysvrouwen, en de zij afflijvich wordden voor haeren man, deselve man maer en blijft een naecte tochteneer van dezelve chijnsgoeden ende renten voor deen helft, ende sterft dander hel­licht metten vollen rechte op huerder beyder kinderen ende oyck de proprieteyt vanden voors. ander hellicht, zoo dat de voors. man maer en behoudt deen hellicht in tochte; ende naer zijn doot versterft dander hellicht op de voors. haerder beyder kin­deren, nyet teghenstaende weder daer zonen zijn oft nyet, deylen allen de voors. goeden ende renten hooftgelijck.

[8] Item, wordt geobserveert voor nothoir costuyme, dat een man treckende ten houwelijcke met zijn tweede huysvrouwe ende zij tsamen vercrijgen kindt oft kinderen, ende die man gcraeckte te vercrijgen diverssche Uckelsche chijnsgoeden ende renten gehypothiceert staende op gronden van erffven, chijns­goet wesende, dat denzelven zullen volghen den zonen van zijnen iersten bedde, zoo verre daer zonen zijn met seclusie van­de dochters vanden VOI)rbedde.

[9] Item, wordt insgelijcx voor nothoir costuyme onderhouden dat de naerkinderen in alle dusdaenighe vercreghen goeden en de renten, daerde(a)man alleenlijck staet inde brieven van den vercrijghe, dat de tweeste kinderen vanden (fu 401) naerbedde in dezelvevercregen Uckelsche chijnsgoeden ende renten egheen rechte daertoe en hebben noch en behouden, maer alleenlijck zijn voorkinderen gelijck tvoors. staet, tenwaere dat zij dat int vercrijgen ende guedinghe anders verzaegen, dwelck zij mogen doen ende daegelijcx gedaen wordt, gelijck hieronder naerder verclaert staet.

[10] Item, soo verre man oft vrouwe afflijck wordde, zonder kindt oft kinderen achter hen beyden te laeten, zoo zullen allen

(a) daer de~ daeraen dans le ms.

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hueren goeden gaen tot el ex zijde van da er zij gecomen zijn, tenwaere datter eenighe vercreghen Uckelsche goeden ende ren­ten waeren ais voor, daer de huysvrouwe bij consente van hue­ren man met eenen vrempden momboir daerinne gegoyt waeren ende zij aileen inde brieven van vercrijghe stonde, soo sullen alle alsulcken Uckelsche goeden ende renten volghen der zijden ende naeste vrinden van [de] voors. vrouwe met seclusie vanden zijde vanden voors. man.

[11] Item, oft gebeurde dat~ man ende vrouwe te gaeder ge­houdt wesende, tsamen hadden kindt oft kinderen, ende de vrouwe waere ierst afflijvich, ende daernae gevielt dat zijn kindt oft kinderen geraeckten te sterven, soo is nothoir naer de Uckel­sche rechten dat alsulcke man wordt wederomme warachtich porprietaris van zijnen goeden, daerinne hij was een erfftochte­neer gewordden bij ende midts der afflijvicheyt van zijnder voors. huysvrouwen; ende daeromme wordt geseyt een erfftoch­tere dat hij levende isop hope om te moghen wordden een warach­tich heere ende meester van zijne voors. goeden, maer een naeckt tochteneer en heeft egheen hope, noch en mach tot eghee­nen daghe wordden (fo 40JV) heere oft meester inde goeden, die hij in simpelder tochten ais voor, is besittende.

[12] Item, oft gebeurde dat den man met zijnder tweeder huysvrouwen vercreghen ende cochten Uckelsche chijnsgoeden ende renten, ende dezelve zijne huysvrouwe daertoe oyck quaeme ende met hueren man daerinne gegoet wordde, tzij dat zij kinderen hebben oft egheen, soe sai deselve vrouwe naerder afflijvicheyt van haeren man in :dezelve goeden ende rechten geheele tocht, heur leefsdach lanck geduerende, hebben ende behouden, ende naer haer doot zullen dezelve goeden met vollen rechte succederen ende toecomen op de zonen vanden iersten bedde, met seclusie vande dochteren, zoo verre daer sonen sijn, om die bij hem gelijckelijck gedeylt te wordden ; ende in gevalle daer egheen sonen en zijn, soo zullen die doch­teren die goeden hooftgelijck deylenlende parten, met seclusie vanden kinderen vanden naerbedde, tzij dai daer zonen zijn oft gheene.

[13] Item, is nothoir dat vander zijden compt ende versterft, ais te weten van ooms, moyen oft oyck van broeders en de oyck vanden susters, zulcken Uckelsche chijnsgoet oft rente compt

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ende versterft soo wei op de susters ende suster ais op de broeders van eenen bedde.

[14] Item, onder Uckele is voor nothoir costuyme onderhou­den dat representatie van Uckelsche chijnsgoeden ende renten, met oyck alle eygene goeden, plaetse heeft, en de succederen de kinderen in de paetse van heurlieder vaeder ende moeder.

[15] (f" 402) Item, oftgebeurde[dat]daerkinderenzijnvantwee bedden, ende bij eenighe vanden kinderen vanden voorbedde waeren vcrcreghen eenighe goeden van erffven oft oyck haeffe­lijcke goeden, ende die geraeckte afflijvich te wordden sonder wettighe oir vJn zijnen lijve te laeten, te vraeghen hoe desselffs afflijvich goeden haeffelijcke ende erffelijcke ais voore vercre­ghen, gedeyltzullen wordden tusschen hen kinderen van den voor­bedde ende naerbedde, wij, hierop geleth hebbende, bevinden dat deselve goeden zullen volghen de broeders oft zusters van­den voorbedde voor deen hellicht, ende dander hellicht zullen tusschen de kinderen vanden voorbedde ende nacrbedde gedeylt worden beddegeleyck, dat is, al waere vanden naerbedde macr twee kinderen, ende vanden voorsten bedde acht oft ne­ghen kinderen , soe sullen de voors. twee kinderen vanden naerbedde zoo veele onder hen beyden hebben ais die voors. acht oft negen kinderen vanden voorbedde, et contra, sonder consyderatie te nemen oft daer knechtkens oft meyskens zijn.

[16] Item, oft gebeurde dat man ende wijff, staende heuren twceden houwelijcke, cochten eenighe Uckelsche goeden oft chijnsgoeden wesende oft renten gehipoticeert ende bepandt op eenighe Uckelsche chijnsgoeden, ende den man int goeden van denzelven consenteerde zijnder huysvrouwen daertoe te comen alleene, met eenen vrempden momboir, dat alsdan naer de doot ende afflijvicheyt van denzelven haeren man, alle deselve haere goeden sullen volghen heure kinderen, die zij tsamen gehadt hebben, soo wei op de knechtkens ais meyskens, soo dat daerinne noch deen noch dander eenich prerogatijff en zullen hebben noch behouden.

[17] (f' 402v) Item, dat meer is, indyen haeren man afflijvich wordden sonder wettich kindt oft kinderen achter te laeten, soe sullen allen alsulc.<e goeden succederen ende toecomen heure naeste vrinden met seclusie vanden vrinden van haeren man voors.

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[18] Item, wordt voor nothoir costuyme onderhouden dat in alsdusdaenighe vercrijch, de kinderen vanden voorbedde egheen recht int groot noch int clijn en hebben noch en behouden, nyet jeghenstaende dat inden !even van heurlieder vaeder ende tot zijnen bijzijne, wille, weete ende consente gedaen is geweest alsulcken vercrijch.

[19] Item, is noch warachtich dat, oft gebeurde dat een vrouwepersoon hebbende kindt of kinderen van heuren iersten man ende geraeckte ten houwelijcke te treckende met heuren tweeden man, ende vercregen diverssche kinderen, dat in alle de Uckelsche chijnsgoeden sullen deylen beddegelijck al heure kinderen knechtkens ende meijskens vanden voors. twee­sten bedde, te weten, beddegelijck ; oft gcbeurde datter vandcn iersten man waeren vier kinderen ende van tweesten man twee kinderen, soe sullen die voors. twee kinderen zoo veele hebben ais de voors. vier kinderen vanden iersten bedde, ende en sullen die knechtkens egheen prerogatijff oft voordeel hebben oft be­houden in eenighe vanden voors. heurlieder moeder goeden.

[20] Item, oft oyck gebeurde dat de voors. vrouwe trouwe haeren derden oft vierden man, ende (fo 403) zij geraeckte van elcken kindt oft kinderen te gecrijgene, zoo sullen alle de voors. kinderen van allen de bedden paerten ende deylen in alle heure lieden moeders Uckelsche chijnsgoeden ende renten beddegelijck ais voor, nyet jeghenstaende dat al sulcke vrouwepersoon selve maer en is een erfftochtersse gebleven naer de doot ende afflij­vicheyt van haeren iersten man.

[21] Item, oft een man weduwer zijnde hebbende kindt oft kinderen van zijnder ierster huijsvrouwen, ende hem toequaem bij versterffenisse eenighe chijnsgoeden oft renten, oft oyck denzelven zijnen weduwelijcken staet geduerende eenighe goeden oft renten ais voor vercreegh, soo bevinden wij bij eeni­ghe vonnisse oft getuygenisse te zijne voor costuyme onder­houden dat al sulcker weduwer van al sulcker versterffenisse en de vercreghene chijnsgoed en oft renten nyeten souden moghen disponeren, vercoopen oft belasten, maer terstonts inden zelven vercrijge oft versterfte compt de proprieteyt op zijnen dochteren; nyettemin verdunckt ons schepenen zeer onredelijck te wesen dat die goeden, die man oft vrouwe versterven mochten in heuren tweesten oft derden houwelijcke, oft oyck in eenige van

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heuren weduwe stoele, oft die zij tzamen alsoe vercregen, dat zij daeraff nyet en souden disponeren oft anderssints die belasten, becommeren noch beswaeren, want het schijnt zeere teghen natuere te zijne dat een man oft vrouwe van hueren versterfte oft vercrijgh nyet eens en zouden wesen proprietaris ende ''Oicomen meester vande zelve goeden, maer mach alsulcken meester (fo 403v) int vercrijgh van al sulcken goeden ende renten hem daerinne versien, tzij bij maniere van testamente oft ander servatie oft dispositie, maer uuyt dien zij tzelve alsoo bevinden bij voorgaende exemplen bij heuren predecesseuren te zijne geannoteert in eenighe van heure boecxkens, ende binnen corten jaeren hertwaerts oyck alsoo gewesen geweest, soo bringhen zij tzelve oyck aen uwer eerweerden over, ais oyck t'en van haerlieden voors.costuymen.

[22] Item, want onder den hooftvonnisse van Uclezijn gelegen ende resorterende veele eyghene goeden, die van andere natuere zijn dan Uckelsche chijnsgoeden, te weten, dat man oft vrouwe hebbende kindt oft kinderen van een, twee oft drij bedden, blijft zijn !even lanck geduerende warachtich meester ende proprietaris vanden zelven om die te moghen vercoopen, ver­thieren, belasten ende disponeren, naer zijnder gelieften, zonder contradictie van yemanden.

[23] Item, aengaende den vercregen eygene goeden, staende den houwelijcke van meester ende vrouwe vercreghen, ende tsamen kindt oft kinderen hebbende, soo is nothoir dilt den lancxlevende deselve goeden ende renten blijft zijn leefsdaech lanck besittende, te weten, deen hellicht ais proprietaris om zijnen vrijen wille daermede te moghen doen, ende dander hellicht van de proprieteyt sterft op zijn oft heure beyde kinderen, ende ingevalle zij tsamen egheen wettighe kinderen en hebben, soo versterft de voors. proprieteyt vanden voors.eender hellicht (fo 404) op den naesten erffgenaem vanden zel ven afflijvighen.

[24] Item, oft gebeurde dat den man gehoudt zijnde vercreegh eenighe eygen goeden oft renten ais voor, en de daerinne alleene gegoet wordde, ende de vrouwe nyet, zoo is nochtans nothoir dat deen heL icht vanden goeden zullen volghen der zijden van zijnder huysvrouwen, ende behoudt daerinne den man nyet meeroftvoordere rechte, bij dyen dat zijn huysvrouwe daerinne oyck met hem nyet en is gegoit, dan dat hij, den !even van

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zijnder huysvrouwen geduerende, zijnen vrijen wille mette zelve goeden ende renten zouden mogen doen, die te vercoopen, te alieneren ende te belasten zonder consent van zijnder voors. huysvrouwen te moghen hebbén.

[25] Item, oft gebeurde dat de huysvrouwe in dezelve eyghen goeden ende renten alleene wordde gegoyt, bij consente noch­tans ende ten bijzijne van haeren man, soo is nothoir dat den­zelven man vanden zelven goeden nyet en soude moghen dispo­neren, zonder consent ende overstaen van zijnder huysvrouwen, noch en soude oyck deselve huysvrouwe vanden zelven eygen goeden nyet moghen disponeren, vercoopen oft belasten, dan bij consente ende wille desselffs haers mans, nyet jeghenstaende tgene des voors. is; maer volgen dezelven goeden voor deen helft den vrinden van heuren man, ende dander helft heure vrinden inder vueghen gelijck hier voor geseyt is, den eyghen goeden aengaende.

[26] Item, alle eyghen goeden ende renten gaen ter zijden van daer zij gecomen zijn, zoo verre daer egheen kindt oft kinderen en zijn.

[27] (fo 404v) Item, oft gebeurde dat elek van man ende wijff hadden eygen goeden ende renten, hebbende kint oft kinderen, en de een van hem geraeckte afflij vi ch te \I'Ordden en de naer­maels herhoudt zijnde, hebbende vanden tweeden bedde oyck kint oft kinderen, soo sullen deselve goeden ende renten naer de afflijvicheyt van den lesten afflijvighen van den iersten houwelijcke, gaen ende succederen totte kicderen vanden zelven iersten bedde int geheele comende vander zijden vanden iersten afflijvigen, ende de vercregene goeden staende den iersten houwelijcke vercregen, zullen volghen voor deen hellicht denzelven kinderen vanrlen iersten bedde, ende dander hellicht zal gepaert ende gedeylt wordden tusschen de voorkinderen ende naerkinderen hooftgelijck.

[28] Item, oft gebeurde dat den lestlevenden staende zijnen tweeden houwelijcke, hebbende kindt oft kinderen oft egheen, vercreghen eenighe eygen goeden oft renten, soo sullen alle al sulcke goeden oft renten succederen ende toecomende ierst voor deen hellicht de kinderen vanden tweesten bedde, ende dander helft zullen die kinderen vanden voorbedde ende naerbedde gelijck dey! en, naer de afflijvicheyt vanden tweeden houwelijcke van man ende wijff hooft~elijck.

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[29] Item, wordt noch onder de hooftbanck van Ucle voor nothoi re costuyme onderhouden en de geobserveertdat men mach van alle chijnsgoeden, eyghen goeden ende alle andere goeden met [wat] naeme die genoempt zijn moghen, oft wat conditie die zijn egien daeraff uuytgescheyden, testament maecken, be­halven van leengoeden, tzij dat tzelve (fo 405) voor notaris ende getuughen, oft anderssints voor eenighe wethouderen oft bancken, daer ende alsoo alsulcken testamentmaeckere oft testamentmaeckers gelieft, ende worden alsulcke laetinghen van weerden ghehouden.

Aengaende den haeffelijcke goeden.

[30] Item, ierst zoo is nothoir dat, naer de doot van man oft vrouwe, de lancxlevende blijft besittende ende behoudende deen hellicht van alle de haeffelijcke goeden, om daermede zijnen vrijen eygenen wille te doen, tzij dat zij tsamen kinderen hebben of egheen, wei verstaende dat sterffhuys gelegen ende resorterende is onder den hooftvonnisse deser band: van Ucle.

[31] Item, tderde vierendeel vanden voors. haeffelijcke goeden blijft den lestlevende, tzelve zijne leeffdaeghe lanck geduerende besittende, mits tzelve verborghende zoo goet te laeten zijne kinderen naer zijn doot, oft den erffgenaemen van­den voors. iersten afflijvigen, ais hij tzelve aenveerde ende bevonden wordt ten eynde vanden scheyden vanden bedde weerdt te zijne.

[32] Item, tvierde gedeelte der zelver haeffven aenveerden huerlieden beyde kinderen, terstont naer de voors. afflijvicheyt ende scheyden vanden voors. bedde van huerlieden vaeder oft moeder, ende bij gebreeckevan kinderen, den naesten erffgenae­men vanden zelven afllijvighen.

[33] Behoudelijck in desen versien dat den lancxlevende van man oft vrouwe schuldich is, uuyter massen (f" 405v) vander geheelder haeven, tebetaelen alle exequien, kerckelijcke rechten ende andere schulden, die men bevindt dat sterffhuys ten tijde vanden iersten afflijvigen schuldich is, ende dat gedaen zijnde, wordden de blijvende haeffelijcke goeden gedeylt inder vuegen ende manieren voors.

[34] Item, soo verre een man waere poo rte re van Bruessel oft meysnieman, in dy en gevalle soe houdt de lestlevende van al

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su leke rmn ende wijve de beroerlijcke haeffelijcke goedenalleen­lijck en de geheelijck, daeruuyt betaelende dexequien ende ander sc hu lde;1 ais voor, en de na er de doot van den Jancxlevende soo suc:ederen die op heurlieden beyde kinderen, ende bij gebree­cke van dyen, op heurlieden beyde erffgenaemen, tenwaere dat den lcsten afflijvich daeraff in zijn !even hadde gedisponeert, dwelck hij doen mach.

Proceduere bij actie reële.

[35] Ierst, is voor nothoir costuyme onderhouden alomme <nd:r de jurisdictie vanden hooftvonnisse van Ucle, dat soo wat persoon oft persoJnen hebbende eenighe renten in gelde oft co­rcnrenten op eenighe gronden van erffven, chijnsgoeden we­sende, dat al sulcke persoon oft persoonen maer alleenlijck en moghen noch schuldich en is te betaelende dat van drij jaeren, tenwaere hij conste bethoonen de besittere van zijnen panden oft pandt hadde wettclijcken gemaent, te weten metten meyer oft pretere, ten p1esentien ende bijzijne van twee schepenen oft lathen (f0 406), ende dat de besittere vanden zelven panden dae­raff alsoe wettelijck waere gewaerschouwet, ende dat bij mid­dele van dyen de rienthieren hadden ooghluyckinghe gedaen g~:nJt, in dyen gevalle, soo soude denzelven rienthier wei m'1ghcn heysschen van 4, 5 o't 6 jaren.

[35] Item, onder Ucle en mach een rinthier nyet erffelijck u·tytwi:Jnen eenighe gronden van erffven, bij gebreecke van be­taèlinJlle van renten, maer moet daerop procederen met drij b2l1oirlijcke kerckgeboden, ende tvierde van gratien, ende dat \·a:1 14 daegen te 14 datghen oft tenminsten van 8 daegen tot 8 dJeghen, gelijck eenighe dorpen oft bancken dat observeren, so:empnelijck deen den anderen vervolghende sonder tzelve i nt en upt te moghen laeten.

[37] Item, lesten kerckgebode is den meyer oft preter verbon­de:l den proprietaris behoirlijcke conde ende wete daeraff te doen, zoo verre hij binnen Jants is woonachtich, ende de besit­tere vande panden hem egheene weet gedaen en heeft.

[38] Item, dese daegementen oft procedueren aldus gedaen z.jnd2 ende den rienthier van zijnen achterstel van drij jaeren ais voore nyet betaelt en wordde, soo wordden deselve panden den rinthier in handen gewesen ende die te moghen vromen, b::~·,e,J enJ= daelcn op reeckeninghe die te behouden ende

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mette kerssen te bestayen e2nen termijn oft spatie van drij jaeren eempaerlijcx vervolghende.

[39] Item, wo;dt de kersse alsoo gebernt, ende metten uuyt­gange (î" 406·) van dyen blijft den hooghsten ende meest daer­vo H b'ed2n:ie, ais huer:inck oft pachtere den tijt vandrij jaeren.

[40] It~m, nJer dexpiratie vanden zelven drij jaeren is de voors. rinthier schuldich te doen daeghen den proprietaris van­den selven goeden, te fine dat hij hoore ende ziedoendereecke­ninghe aenden schepenen, ter plaetsen daer de evictie gedaen is, e11Je zoo veue den rinthier nyet ten voile betaelt en is van zijnen achterstellen met alle wettighe costen, soo is de voors. rinthier schuldich wederomme met bernender kerssen te ver­hueren de voors. goeden andere drij jaeren, ais voore geseyt is, behoudelijck dat i;ij bij meyere ende pretere aldaer verbonden is inder bancken eens tecondighen openbaerlijck dat men metten uuytgange vanJe.- bernender kerssen bestaeden zal al sulcke god gelijck hij dat expresseren ende vercondighen zal, tot zul­cken daighe, Lll e en de plaitse.

[41] Item. aengaende den grondtheere, die mach uuyt zaecke van Lijnen grontchijns eysschen ende procederen van 3, 6, 10, 2ù, 25 ende meer jaeren; ende den pandt oft panden daerop z1jnen grondtchijns 1s heysschende, eeuwelijck ende erffelijck uuytwinnen ende uuytdaegen, gelijck dat al nothoir is.

[42J E 1de van gel1jcke natueren zijn die eygen goeden, die mach e~ 1 rinthiei' eeuwelijck ende erffelijck uuytwinnen, ende dJt va 1 zoo veele jaeren als hier voor geseyt is vanden grondt­chijnssen, tenwaere dat bij de constitutiebrieven dat anders wacre geo. dineert.

[43] (f" 407) Item, onder Uclevaltnaerderschap in alle Uckel­sche chijnsgoeden, zoo verre Lulcken persoon die naerderscap pretendeert, come voor ende al eer die guedinghe van heer ende hoff gesclliet is.

[44] Item, oft gebeurde dat yemanden in eenighe Uckelsche chijnsgoeden ~egiedt waere ende die kerckgeboden nyet en wae­ren gedaen ende tzelve waere geleden diverssche jaeren, soo is nothoir dat een naederlinck gefundeert is al sulcken goette ver­naederen ende zouden tzelve alsoo wijsen, indyen de zaecke voor hen quaeme, gelijck wij bevinden dat onse voorsaeten dat voor nothoir costuyme hebben onderhouden ende geobserveert.