Contrat d’exploitation de chaufferiechoisis pour réaliser des économies dʼénergie, sans avoir...

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COSYAD

Contrat d’exploitation de chaufferie

Horus étude et conseil 2


Contrat d’exploitation

Contrat d’entretien

Le contrat d’entretien ne concerne que la maintenance, pas la conduite

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Les enjeux

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Horus étude et conseil

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Les objectifs

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Démarche proposée


Réaliser un diagnostic

1 an avant l’échéance du contrat

Rédiger un cahier des charges

Lancer une consultation

Analyse des offres

Choix et suivi

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Démarche proposée

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Démarche proposée !  Le diagnostic doit être effectué par un prestataire

indépendant des groupes énergétiques.

!  L’élaboration d’un cahier des charges explicite tenant compte du diagnostic et des attentes des copropriétaires.

!  Le lancement d’un appel d’offre. !  L’analyse et évaluation des offres. !  Le suivi annuel, dans le cadre d’un marché

comportant un intéressement pour s’assurer de sa bonne exécution du marché.


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Les contrats d’exploitation:



Les flux des contrats

(Source Prioterre)

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P2=Conduite et maintenance

Le prestataire se voit confier la responsabilité de la conduite de l’installation, couramment appelé P2 : ! Démarrage et arrêt de l’installation. ! Contrôle et mesures des différents paramètres. ! Réglages et ajustements pour l’obtention des résultats contractuels. ! Petit entretien.

Ces prestations sont rémunérées pour un montant forfaitaire annuel, une clause d’intéressement est souhaitable.


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P3=Gros entretien-Renouvellement

Le prestataire s’engage à remplacer, à ses frais, tout équipement défaillant pendant la durée du contrat, couramment appelé P3 : ! Cette prestation ne peut être assurée qu’associée à un P2. ! Ces prestations sont rémunérées pour un montant forfaitaire annuel. ! Le montant dépend de l’état de l’installation et de la durée du contrat. ! En fin de contrat un état est réalisé entre encaissements et débours avec une répartition des trop versé ou déficit.


P4= Ingénierie financière

•  Le poste P4 d’un contrat d’exploitation peut inclure : •  Le financement de gros travaux, généralement

choisis pour réaliser des économies d’énergie, sans avoir à faire un versement initial ;

•  La garantie éventuelle de ces économies, en précisant les limites des responsabilités respectives, les moyens de contrôle, etc.


P1= gestion des approvisionnements


Les contrats d’achat de combustible : •  Le contrat doit permettre un

achat dans les meilleurs conditions économique possible.

•  La fourniture de l’énergie est rémunérée selon les modalités du marché adopté.

Les contrats de vente de chaleur : •  s ’ a p p l i q u e n t a u x

fournitures à partir d’une installation dont l’usager n’est pas propriétaire (réseau de chauffage urbain ou privé).

Le prix de l’énergie est corrigé en fonction des conditions économiques.

Les marchés


! Marché à Forfait ou MF;

Les paramètres sont la température contractuelle et la durée de la saison de chauffe. Facture = consommation énergétique forfaitaire X prix énergie

Comprend un contrat P2. Le prestataire est incité à optimiser les besoins énergétiques par une clause d’intéressement aux économies d’énergie MFI.

Les marchés


! Marché à Température ou MT;

Le paramètre est la rigueur climatique (DJU base 18°C). Facture = consommation ajustée en fonction DJU X prix énergie

Comprend un contrat P2. Le prestataire est incité à optimiser les besoins énergétiques par une clause d’intéressement aux économies d’énergie MTI.

Les marchés


! Marché à Comptage ou MC;

Le paramètre est la quantité de chaleur comptée. Facture = consommation énergétique comptée X prix énergie

Comprend un contrat P2. Le prestataire est incité à optimiser les besoins énergétiques par une clause d’intéressement aux économies d’énergie MCI.

Les marchés


! Marché à prestation forfaitaire ou PF;

La fourniture énergétique est réglée directement au fournisseur d’énergie qui n’est pas l’exploitant.

Comprend un contrat P2. Le prestataire est incité à optimiser les besoins énergétiques par une clause d’intéressement aux économies d’énergie PFI.

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Conclusion

Chacun des différents type de marchés peut comporter une clause d’intéressement, le prix de règlement variant en fonction de l’écart entre la consommation d’énergie constatée (NC) et la consommation d’énergie contractuelle (NB). La définition de cet intéressement……. Ainsi que la démarche ci-dessus nécessite l’assistance d’un bureau d’étude indépendant.



Merci de votre attention

Thierry CHEVALLIER Michel POTIN

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