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Métropole Européenne de Lille
Délibérations
CONSEIL
du 15 Juin 2018
Compte Rendu de Séance
26/06/2018 14:01
DELEGATION DE M. le Vice-Président BERNARD Alain
Design des politiques publiques
18 C 0194 - LILLE - Lille Métropole, Capitale mondiale du design - Avenant à subvention 2018.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
MM. Damien CASTELAIN, Michel COLIN, Guillaume DELBAR, Mmes Hélène MOENECLAEY, Martine AUBRY et Sophie ROCHER n'ayant
pris part ni au débat ni au vote.
18 C 0195 - Vers une métropole 2.0 - Portage par la MEL de deux dossiers de demande de subvention FEDER au titre de la stratégie #Résolument digitale
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Gouvernance
18 C 0196 - Candidature et participation financière au programme de recherche national
POPSU 2018-2020 "Métropoles : innover pour mieux coopérer"
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0197 - Métropole européenne de Lille - Mandat 2014-2020 - Désignation de représentants dans les commissions
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0198 - Métropole européenne de Lille - Mandat 2014-2020 - Délégation d'attributions du conseil à M. le Président - Ajustements des délégations
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0199 - Métropole Européenne de Lille - Mandat 2014-2020 - Désignations et ajustements de représentation au sein d'organismes extérieurs.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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18 C 0201 - RS'MEL - Egalité femmes-hommes - Partenariat avec l'association Louise Michel
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Finances et Budget
18 C 0202 - Contrat triennal entre l'Etat et la MEL concernant la contribution à l'effort de
réduction du déficit public et à la maîtrise de la dépense publique
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Les groupes Communiste Radical et Citoyen, Europe Ecologie les Verts et Lille Métropole Bleu Marine et M. Nicolas LEBAS et M.
LANNOO s'étant abstenus. M. Gérald DARMANIN n'ayant pris part ni au débat ni au vote.
18 C 0203 - Budget général - Compte de gestion de Monsieur le Comptable de la Métropole Européenne de Lille - Exercice 2017 - Avis
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
18 C 0204 - Budget SIVOM pour l'aménagement du bassin de la Tortue - Compte de gestion de Monsieur le Comptable de la Métropole Européenne de Lille - Exercice 2017 - Avis
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
18 C 0205 - Budget général - Compte administratif - Exercice 2017 - Adoption
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu. M. Damien CASTELAIN n'ayant pas pris part au vote
18 C 0206 - Budget SIVOM pour l'aménagement du bassin de la Tortue - Compte administratif - Exercice 2017 - Adoption
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu. M. Bernard DELABY n'ayant pas pris part au vote
18 C 0207 - Budget général - Affectation des résultats de l'exercice 2017 - Budget supplémentaire 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
18 C 0208 - Budget annexe transports - Compte de gestion de Monsieur le Comptable de la Métropole Européenne de Lille - Exercice 2017 - Avis
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
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18 C 0209 - Budget annexe transports - Compte administratif - Exercice 2017 - Adoption
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu. M. Damien CASTELAIN n'ayant pas pris part au vote
18 C 0210 - Budget annexe transports - Affectation des résultats de l'exercice 2017 - Budget supplémentaire 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
18 C 0211 - Budget annexe eau - Compte de gestion de Monsieur le Comptable de la Métropole Européenne de Lille - Exercice 2017 - Avis
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
18 C 0212 - Budget annexe eau - Compte administratif - Exercice 2017 - Adoption
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu. M. Damien CASTELAIN n'ayant pas pris part au vote
18 C 0213 - Budget annexe eau - Affectation des résultats de l'exercice 2017 - Budget supplémentaire 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
18 C 0214 - Budget annexe assainissement - Compte de gestion de Monsieur le Comptable public de la Métropole Européenne de Lille- Exercice 2017 - Avis
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
18 C 0215 - Budget annexe assainissement - Compte administratif - Exercice 2017 - Adoption
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu. M. Damien CASTELAIN n'ayant pas pris part au vote
18 C 0216 - Budget annexe assainissement - Affectation des résultats de l'exercice 2017 - Budget supplémentaire 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
18 C 0217 - Budget annexe crématoriums communautaires - Compte de gestion de Monsieur le Comptable de la Métropole Européenne de Lille - Exercice 2017 - Avis
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
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18 C 0218 - Budget annexe crématoriums communautaires - Compte administratif - Exercice 2017 - Adoption
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu. M. Damien CASTELAIN n'ayant pas pris part au vote
18 C 0219 - Budget annexe crématoriums communautaires - Affectation des résultats de l'exercice 2017 - Budget supplémentaire 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
18 C 0220 - Budget annexe opérations d'aménagement - Compte de gestion de Monsieur le Comptable de la Métropole Européenne de Lille - Exercice 2017 - Avis
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
18 C 0221 - Budget annexe opérations d'aménagement - Compte administratif - Exercice 2017 - Adoption
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu. M. Damien CASTELAIN n'ayant pas pris part au vote
18 C 0222 - Budget annexe opérations d'aménagement - Affectation des résultats de l'exercice 2017 - Budget supplémentaire 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
18 C 0223 - Budget annexe activités immobilières et économiques - Compte de gestion de Monsieur le Comptable de la Métropole Européenne de Lille - Exercice 2017 - Avis
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
18 C 0224 - Budget annexe activités immobilières et économiques - Compte administratif - Exercice 2017
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu. M. Damien CASTELAIN n'ayant pas pris part au vote.
18 C 0225 - Budget annexe activités immobilières et économiques - Affectation des résultats de l'exercice 2017 - Budget supplémentaire 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
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18 C 0226 - AP-AE/CP - Ajustement et ouverture des autorisations de programme (AP) et des autorisations d'engagement (AE) dans le cadre du budget supplémentaire 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
18 C 0227 - ARMENTIERES - Reversement et prise en charge des frais de mise en œuvre des forfaits de post-stationnement par la Métropole Européenne de Lille - convention avec la ville d'Armentières
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0228 - LILLE - Reversement et prise en charge des frais de mise en œuvre des forfaits de post-stationnement par la Métropole Européenne de Lille - convention avec la ville de Lille
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0229 - ROUBAIX - Reversement et prise en charge des frais de mise en œuvre des forfaits de post-stationnement par la Métropole Européenne de Lille -convention avec la ville de Roubaix
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0230 - Exonération de taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour les équipements structurants appartenant à la Métropole Européenne de Lille
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0231 - Garantie d'emprunt à la SPL EURALILLE - ZAC Saint-Sauveur - Emprunt souscrit auprès du Crédit Coopératif - Garantie à hauteur de 80% du montant du prêt
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0232 - Garantie d'emprunt à la SPL EURALILLE - Emprunt souscrit auprès du CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE - Garantie à hauteur de 80% du montant du prêt
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0233 - Garantie d'emprunt à la SPL EURALILLE - ZAC Saint-Sauveur - Emprunt souscrit auprès de ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS - Garantie à hauteur de 80% du montant du prêt
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0234 - Garantie d'emprunt à la SPL EURALILLE - ZAC Saint-Sauveur - Emprunt souscrit auprès de la BANQUE POSTALE - Garantie à hauteur de 80% du montant du prêt
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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18 C 0235 - Garantie d'emprunt à L'INSTITUT PASTEUR DE LILLE - Emprunt souscrit auprès de AG2R LA MONDIALE - Garantie à hauteur de 50% du montant du prêt
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
M. François KINGET, Mme Isabelle MAHIEU, M. Jacques RICHIR, M. Jeremy CREPEL, Mme Dominique PICAULT, M. Nicolas LEBAS
n'ayant pris part ni au débat ni au vote
18 C 0236 - Garantie d'emprunt à L'INSTITUT PASTEUR DE LILLE - Emprunt souscrit auprès du CIC - Garantie à hauteur de 50% du montant du prêt
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
M. François KINGET, Mme Isabelle MAHIEU, M. Jacques RICHIR, M. Jeremy CREPEL, Mme Dominique PICAULT, M. Nicolas LEBAS
n'ayant pris part ni au débat ni au vote
18 C 0237 - Taxe de séjour métropolitaine : nouveaux tarifs applicables aux hébergements classés et détermination du taux applicable aux hébergements non classés au 1er janvier 2019
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0238 - Taxe sur la consommation finale d'électricité : fixation du coefficient multiplicateur et du taux de reversement aux communes en cas de retrait de la fédération d'électricité de l'arrondissement de Lille (FEAL)
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0239 - Versement transport - Exonération - Centre Oscar Lambret
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Stratégie des Ressources Humaines
18 C 0240 - Délibération portant mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte
des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) et revalorisation du régime indemnitaire
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
117 VOIX POUR 25 VOIX CONTRE 33 ABSTENTION
18 C 0576 - Revalorisation de la rémunération des agents contractuels recrutés avant le 1er janvier 2016 sur la base de l'article 3-3 de la loi du 26 janvier 1984.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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Communication
18 C 0241 - Prestation d'affichage sur le réseau info service de la MEL - Accord-cadre à
bons de commandes - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0242 - Prestations audiovisuelles diverses - Modification de la délibération n° 17 C 0682 du 19 octobre 2017
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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DELEGATION DE Mme la Vice-Présidente AUBRY Martine
Rayonnement de la Métropole : Relations Internationales
18 C 0243 - Coopération avec Saint- Louis du Sénégal consacrée à la gestion des
déchets - Conventions Agence Française de Développement/ MEL et MEL/ Saint- Louis du Sénégal
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine ayant voté contre
18 C 0244 - Coopération avec Saint-Louis du Sénégal - Prolongation du dispositif de volontaire de solidarité internationale mutualisé avec la ville de Lille
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine ayant voté contre
18 C 0245 - Accueil de l'Election nationale Miss France 2019
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
Les groupes Europe Ecologie les Verts et Actions et Projets pour la Métropole ayant voté contre. Mmes Marie - Christine STANIEC -
WAVRANT, Isabelle MARIAGE - DESREUX et Dalila DENDOUGA et MM. Eric BOCQUET, Vincent LANNOO, Max - André PICK et Pierre
VANBEUGHEN s'étant abstenus
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DELEGATION DE M. le Vice-Président DELBAR Guillaume
Innovation
18 C 0246 - ROUBAIX - Mode - Association Nordcréa - Soutien aux « Fashion Tech Days
2018 »
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0247 - VILLENEUVE D'ASCQ - Matériaux innovants - Association Matikem - Soutien au programme d'actions de l'animation du parc scientifique de la Haute-Borne - Avenant 2 à la convention 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Mme Martine CARETTE n'ayant pris part ni au débat ni au vote
18 C 0248 - Création d'entreprises innovantes (CEI) - Partenariat Réseau Entreprendre Nord (REN) et Lille Métropole Initiatives Innovation (LMI) - Année 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Mme Frédérique SEELS n'ayant pris part ni au débat ni au vote
18 C 0249 - Economie du numérique - Ubiquitaire et internet des objets - Association Move - Salon #CONEXT - Subvention 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0250 - Economie du numérique - Ubiquitaire et internet des objets - Association pôle des industries du commerce (Picom) - Soutien au programme d'actions 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Mme Frédérique SEELS et M. Thierry PAUCHET n'ayant pris part ni au débat ni au vote
18 C 0573 - Santé et Alimentation - Participation au programme d'animation économique Euralimentaire - GIE Eurasanté
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Recherche, Université, Enseignement supérieur
18 C 0251 - Partenariat I-SITE Université Lille Nord Europe - MEL - Première action -
soutien au projet PreciDIAB
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
M. Jean-Louis FREMAUX et Mme Dominique PICAULT n'ayant pris part ni au débat ni au vote
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18 C 0252 - Entrepreneuriat étudiant - Soutien au Hub Game 2018 - Partenariat MEL - Université de Lille
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Mmes Annie LEYS, Audrey LINKENHELD et MM. Daniel BOUREL, François KINGET, M. Nicolas LEBAS n'ayant pris part ni au débat ni
au vote
18 C 0253 - Etude sur les conditions de vie des étudiants 2019 - Observatoire Régional des Etudes Supérieures - Soutien à la Communauté d'Université et Etablissements (COMUE)
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Mme Brigitte LHERBIER, M. Alain BERNARD et M. Nicolas LEBAS n'ayant pris part ni au débat ni au vote
18 C 0254 - Appel à projets accueil de talents - session 2018 - soutien à 4 candidats
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Mmes Annie LEYS, Audrey LINKENHELD, MM. Daniel BOUREL, François KINGET et M. Nicolas LEBAS n'ayant pris part ni au débat ni
au vote
18 C 0255 - Organisation du forum de l'emploi international 2018 - Partenariat MEL-CCI International
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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DELEGATION DE M. le Vice-Président DARMANIN Gérald
Sécurité et Contrôle d'accès dans les transports publics
18 C 0256 - Contrôle d'accès des stations de métro - Appel d'offres ouvert - Décision -
Financement
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
Le groupe Europe Ecologie les Verts ayant voté contre
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DELEGATION DE M. le Vice-Président CAUDRON Gérard
Aménagement (hors parc d'activité)
18 C 0257 - ARMENTIERES - HOUPLINES - Franges industrielles - Bilan intermédiaire
de la concertation
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0258 - FACHES-THUMESNIL - ZAC Jappe Geslot - Concession d'aménagement - Signature de la convention tripartite
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Mme Marie TONNERRE, Mme Audrey LINKENHELD et M. Michel PLOUY n'ayant pris part ni au débat ni au vote.
18 C 0260 - LILLE - Saint Sauveur - Approbation du cahier des charges de cession de terrain
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
Le groupe Europe Ecologie les Verts ayant voté contre
18 C 0261 - LILLE - LA MADELEINE - SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE - LAMBERSART - Schéma directeur Euralille à la Deûle - Accord-cadre à marchés subséquents avec la SPL Euralille - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0262 - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Requalification du quartier de la Mitterie - Réalisation d'espaces publics - Marché de travaux - Appel d'offre ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0263 - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Rives de la Haute Deûle - ZAC du 1er secteur opérationnel étendue - Délégation de l'exercice de DPU au profit la SAEM SORELI
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
Le groupe Europe Ecologie les Verts ayant voté contre
18 C 0264 - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Rives de la Haute Deûle - ZAC du 1er secteur opérationnel étendue- Mise à jour du Cahier de Charge de Cession de Terrain
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
Le groupe Europe Ecologie les Verts ayant voté contre
18 C 0265 - VILLENEUVE D'ASCQ - Ville Renouvelée - Centre ville - Projet Grand Angle - Réalisation d'espaces publics - Attribution du marché de Travaux - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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18 C 0266 - ECOCITE de LILLE - Convention de Rénovation énergétique de logements collectifs privés - Prolongation du délai des conventions particulières - Avenant n° 1
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Autorisations d'urbanisme
18 C 0267 - Renouvellement des conventions de mise à disposition du service instructeur
métropolitain - instruction des autorisations d'urbanisme
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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DELEGATION DE Mme la Vice-Présidente SEELS Frédérique
Economie
18 C 0268 - Délibération cadre : Programme d'actions économie et emploi du contrat de
ville 2018-2021
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0269 - Fabrique Mel Entreprendre - Plan d'actions pour une métropole entreprenante.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0270 - Soutien à la maison de quartier de moulins - Projet KPACITE - Année 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Mmes Dalila DENDOUGA et Estelle RODES n'ayant pris part ni au débat ni au vote
18 C 0271 - LILLE - Mise en œuvre du PMDE - Convention de partenariat avec la Banque de France
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0272 - Avenant à la convention d'objectifs avec les Plateformes d'initiative locale (PFIL) - Année 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
M. Pierre DE SAINTIGNON n'ayant pris part ni au débat ni au vote
18 C 0273 - Salon Business Power Hauts de France - année 2018 - Participation financière
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
M. Jacques RICHIR n'ayant pris part ni au débat ni au vote
Commerce
18 C 0274 - HEM - Fonds de concours - Maintien et développement du commerce de
proximité
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0275 - MONS-EN-BAROEUL - Fonds de concours - Maintien et développement du commerce de proximité
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0276 - TOURCOING - Fonds de concours - Maintien et développement du commerce de proximité
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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Relations aux entreprises
18 C 0277 - ARMENTIERES - HELLEMMES (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) -
TOURCOING - VILLENEUVE D'ASCQ - Ruches d'entreprises - Ajustement tarifaire des services proposées
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0278 - HALLUIN - Soutien au club d'entreprises : Association Val de Lys entreprendre : Participation financière 2017
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0279 - HAUBOURDIN - Soutien au projet de développement de l'entreprise Chaumeca - avenant à la convention
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0280 - HAUBOURDIN - Soutien au projet de reprise de Scarna par SOLIDUM - Octroi d'une avance remboursable
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0281 - LILLE - soutien au projet de développement de l'entreprise UTOCAT - octroi d'une avance remboursable
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Europe Ecologie les Verts s'étant abstenu
18 C 0282 - LINSELLES - Soutien au projet de développement de la société HV Développement - Octroi d'une avance remboursable
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0283 - RONCQ - Soutien au projet de développement de la société AGENCE DE PAPIERS DE PRESSE - Avenant à la convention
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0284 - TOURCOING - Soutien au projet de reprise de Peignage Dumortier par INDINOV- Octroi d'une Avance Remboursable
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0285 - Lille's agency- Avenant à la convention d'objectifs 2017-2020
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Mmes Frédérique SEELS - LEFEBVRE, Valérie SIX et MM. Damien CASTELAIN, Pierre DE SAINTIGNON, Bernard DEBREU, Guillaume
DELBAR, André HIBON n'ayant pris part ni au débat ni au vote
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DELEGATION DE M. le Vice-Président GERARD Bernard
Métropole Citoyenne
18 C 0287 - Association Nationale des Présidents de conseil de développement -
versement de la subvention au titre de l'année 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0288 - Cadre de coopération MEL-Conseil de Développement : actualisation
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0289 - Rapport annuel d'activité 2017 du Conseil de développement
LE CONSEIL PREND ACTE DU PRÉSENT RAPPORT
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DELEGATION DE M. le Vice-Président DELRUE Francis
Plan de déplacement urbain
18 C 0290 - Engagement de la révision du PDU 2010 – 2020
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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DELEGATION DE M. le Vice-Président HAESEBROECK Bernard
Logement et Habitat
18 C 0291 - Délibération cadre pour le lancement d'une première phase de mise en
œuvre des outils de lutte contre la non décence des logements issus de la loi ALUR avec les communes volontaires du territoire métropolitain
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0292 - Offre de service en matière de rénovation de l'habitat privé - Lancement d'une concession de service public - Décision de principe
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
Les groupes Métropole Communes Unies, Indépendant des Elus Communautaires et Lille Métropole Bleu Marine ayant voté contre
18 C 0293 - ARMENTIERES - HOUPLINES - LILLE - ROUBAIX - TOURCOING - WATTRELOS - PMRQAD - Concession d'aménagement - Avenants N° 3 à la convention tripartite entre la ville de Roubaix, La fabrique des quartiers MEL SPLA et la MEL
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0294 - ARMENTIERES - HOUPLINES - LILLE - ROUBAIX - TOURCOING - WATTRELOS - PMRQAD - Concession d'aménagement - Avenant N°5 au traité de concession.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0295 - ARMENTIERES - HOUPLINES - LILLE - ROUBAIX - TOURCOING - WATTRELOS - PMRQAD - Concession d'aménagement - Approbation du CRACL sur le bilan commenté de l'année 2017 et le bilan prévisionnel de 2018 à 2023.
LE CONSEIL PREND ACTE DU PRÉSENT RAPPORT
18 C 0296 - ARMENTIERES - HOUPLINES - LILLE - ROUBAIX - TOURCOING - WATTRELOS - PMRQAD - Concession d'aménagement - Contrat d'avance de trésorerie entre La fabrique des quartiers MEL SPLA et la MEL
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0297 - ROUBAIX - Résorption de l'habitat insalubre 7ème tranche - Avenant n°6 à la convention de mandat
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0299 - Lancement des études pour l'élaboration du Programme Local de l'Habitat - Appel d'offres ouvert européen - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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18 C 0300 - Convention de partenariat avec le Groupe PROCIVIS NORD et création d'un fonds mutualisé d'avance des subventions à l'amélioration de l'habitat
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0301 - Délibération modificative de la délibération n° 18 C 0039 - Avenant n° 2018.1 à la convention de délégation de compétence "gestion des aides à la pierre" de l'État à la Métropole européenne de Lille - Avenant n° 2018.1 à la convention de gestion Anah - signature de la charte des bonnes pratiques et de l'avenant au règlement intérieur de la CLAH
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0302 - Programme local de l'Habitat - Renouvellement de la convention avec cdc habitat pour developper l'offre de logements locatifs Intermediares
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0303 - Prolongation du Programme local de l'Habitat - Actualisation de son périmètre d'application et intégration des objectifs de rattrapage de logements locatifs sociaux 2017-2019
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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DELEGATION DE M. le Vice-Président JANSSENS Daniel
Transports publics
18 C 0306 - DON - SAINGHIN-EN-WEPPES - Pôle d'échanges multimodal - Extension
du parc relais - Relance d'appel d'offres infructueux - Augmentation du montant des marchés
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0307 - VILLENEUVE D'ASCQ - Quartier Pont de bois - Requalification du Pôle d'Echanges Multimodal - Marché de travaux Lot 1 Voirie Réseaux divers - Avenant n°1 avec l'entreprise Eurovia
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0308 - Assises des mobilités et de l'accessibilité de la métropole - ATEC ITS France - Association pour le développement des Transports, de l'Environnement, et de la Circulation - Renouvellement de cotisation - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0309 - Assises des mobilités et de l'accessibilité de la métropole - Covoiturage - Convention de partenariat
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0310 - Assises des mobilités et de l'accessibilité de la Métropole - Participation au challenge de la mobilité 2018 - Subvention
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0311 - Concession du service public des transports urbains de personnes de la métropole européenne de Lille - Avenant n°1
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Europe Ecologie les Verts n'ayant pas pris part au vote
18 C 0312 - Liane 2 - Eurasanté - Réaménagement de la voirie rue Paul Doumer en groupement de commandes avec Sourcéo - Lot n° 4 : Comblement des carrières souterraines - Avenant n°1 avec la société SOLETANCHE BACHY
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0313 - Ligne 2 du métro - Travaux modificatifs et supplémentaires - Lot 6 Système - Société SIEMENS - Avenant n° 1 - Augmentation du montant du marché
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0315 - Programme d'investissement et de renouvellement - Fourniture des rails à gorge et Vignole - Appels d'offres ouvert - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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18 C 0317 - Syndicat Mixte Intermodal Régional de Transports (SMIRT) - Approbation de la révision des statuts
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0318 - Transports et écomobilité - Association transports terrestres promotion Nord-Pas-de-Calais - Plateforme I-Viatic - Soutien au programme d'actions 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0319 - Travaux divers de tous corps d'état sur le patrimoine des transports - Accord-cadre à bons de commandes - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0320 - Marché public pour le contrôle de la qualité du service public des transports urbains de personnes et des parcs de stationnement de la métropole européenne de Lille - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancer la procédure
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0321 - Tarification sociale des transports métropolitains - Propositions d'élargissement des conditions d'accès en faveur de certaines catégories de personnes défavorisées
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine et M. Roger ACKERMANN ayant voté contre
18 C 0322 - Programme d'investissement et de renouvellement - Rénovation mi-vie des autobus - Accords-cadres à bons de commande passés après procédure d'appels d'offres ouverts - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Voirie
18 C 0323 - CHERENG - SAINGHIN-EN-MELANTOIS - Pont d'Anstaing - Pont Ochin -
Réfection complète des ouvrages d'art sur l'A27 - Mémoire en réclamation sur le décompte général - Indemnisation
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0324 - COMINES - Quartier des Glycines - Aménagement en Zone 30 - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0325 - CROIX - ROUBAIX - Aménagement du carrefour du fer à cheval - Appels d'offres ouverts - Décision - Financement.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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18 C 0326 - EMMERIN - HAUBOURDIN - LOOS - Liaison Intercommunale Nord-Ouest - Partie Sud - Tronçons entre la rue Ambroise Paré et la rue Galilée prolongée à Loos - Travaux - Appels d'offres ouverts - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Europe Ecologie Les Verts s'étant abstenu
18 C 0327 - ERQUINGHEM-LYS - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - Création du Giratoire Paul Harris - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0328 - HEM - VILLENEUVE D'ASCQ - Mise à 2 x 2 voies de la D 700 entre les échangeurs de la D 6d et de la D 952 - Lancement de la concertation
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0329 - LANNOY - Place St Sauveur - Mémoire en réclamation - Indemnisation
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0330 - LEERS - Cœur de Ville - Requalification d'espaces publics - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0331 - LILLE - Secteur Euralille - Renouvellement de quatre escaliers mécaniques existants avenue Willy Brandt - Modification de la délibération n° 16 C 0946 du 2 décembre 2016
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0332 - LYS-LEZ-LANNOY - Rue Chanzy - marché opérations de voirie - Mémoire en réclamation - Indemnisation
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0333 - MOUVAUX - Rue Guy Moquet et rue Faidherbe - Reconstruction de collecteurs d'assainissement et aménagement en zone 30 - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0334 - PERONNE-EN-MELANTOIS - Rue des Wattines - Mémoire en réclamation - Indemnisation
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0335 - RONCQ - Centre International de Transport - Parking poids-lourds - Avenue de l'Europe, Avenue Jean Monnet et Avenue Robert Schuman - Reconfiguration - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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18 C 0336 - ROUBAIX - Place Audenaerde - Mémoire en réclamation - Indemnisation
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0337 - ROUBAIX - Rue de Barbieux Boulevard de Tournai- Réaménagement des espaces publics - Attribution du marché - Décision - Financement.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0338 - ROUBAIX - Rue de Iéna - Mémoire en réclamation - Indemnisation
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0339 - TOURCOING - Centre Ville Historique - 2ème Phase - Réfection des rues Saint Jacques et Nationale - Appel d'Offres ouvert - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0340 - VILLENEUVE D'ASCQ - Aménagement cyclable secteur Saint-Ghislain - Réaménagement des bretelles d'accès à l'A22 - Maîtrise d'ouvrage - DIR Nord - Convention
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0341 - VILLENEUVE D'ASCQ - Place de la République - Aménagement de la Place Publique - Appel d'offres ouvert - Convention - Décision - Financement - Modification de la délibération n°16 C 0943 du 2 décembre 2016.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0342 - Entretien de l'éclairage des passages piétons - Accord cadre à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Année 2019 à 2022 - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0343 - Ouvrages d'art et parcs de stationnement - Prestations d'assistance lors des études - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Années 2019 à 2022 - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0344 - Ouvrages d'art et parcs de stationnement - Travaux d'étanchéité et de joints de dilatation - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Années 2019 à 2022 - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0345 - Prestations d'assistance technique pour les études de voirie de niveau intercommunal - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Années 2019 à 2022 - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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18 C 0346 - Travaux d'installation de signalisations verticales - Accords-cadre à bons de commandes - Appel d'offres ouvert
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0347 - HAUBOURDIN - Quartier Heurtebise - Mémoire en réclamation - Indemnisation - Marché 2016EPV017
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0348 - LILLE - EURALILLE 3000 - Secteur Chaude Rivière - Déclassement par anticipation d'emprises publiques métropolitaines
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0349 - MARCQ-EN-BAROEUL - Quartier du Quesne - Aménagement de voirie - Modification de la délibération n° 17 C 0138 du 10 février 2017
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0350 - Assistance d'études de jalonnement et de signalétique dédiés aux modes doux - Accord-cadre à bons de commande - 2 lots - Appel d'offres ouvert
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0351 - Association « La Prévention Routière » - Versement d'une subvention à l'association au titre de l'exercice 2018 - Signature d'une convention
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0352 - Convention de partenariat dans le domaine de la voirie urbaine - CEREMA
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0353 - Prestations de maintenance et d'installation de stations de mesures acoustiques - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0354 - Prestations informatiques industrielles dans le domaine de la régulation du trafic - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0355 - Rabotage et plan de retrait d'enrobés spécifiques - Accords cadre à bon de commande - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0356 - Réalisation d'enquêtes de circulation - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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18 C 0357 - Recherche par sondages des réseaux sensibles et non sensibles dans l'emprise des futures opérations de travaux - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert - 8 lots - Années 2019 à 2022
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0358 - Relevé des infrastructures de génie civil pour les télécommunications électroniques, la signalisation et l'éclairage public - Accord-cadre à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Années 2018-2021 - Modification de la délibération n° 17 C 0779 du 19 octobre 2017
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0359 - Travaux d'effacement des réseaux aériens - Accord-cadre à bons de commandes - Appel d'offres ouvert
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Qualité des Espaces Publics
18 C 0360 - VILLENEUVE D'ASCQ - Ville renouvelée - centre ville - Projet Grand Angle
- Réalisation d'espaces publics - Groupement de Commandes - Marché de travaux - Appel d'offre ouvert - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0361 - LILLE - Ancien site Intermarché-Rexel - Convention organisant le transfert des voies et des équipements communs dans le patrimoine de la Métropole Européenne de Lille et leur reprise en gestion par la Ville de Lille suivant leurs compétences respectives
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Europe Ecologie les Verts s'étant abstenu
Gestion du stationnement et des parkings
18 C 0362 - LILLE - Concession de service public portant sur les parcs de stationnement
« Nouveau Siècle », « Opéra » « République » et « Champ de Mars » - Avenant n° 2 avec la société EFFIA Stationnement - Décision
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0363 - ROUBAIX - Concession de Service Public pour l'exploitation des parcs de stationnement en ouvrage "Lannoy Gambetta", "Winston Churchill" et "Grand Rue" - Approbation du choix du concessionnaire et du contrat
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Europe Ecologie les Verts s'étant abstenu
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18 C 0364 - ROUBAIX - Concession de Service Public pour l'exploitation des parcs de stationnement en ouvrage "Lannoy Gambetta", "Winston Churchill" et "Grand Rue" - Avenant n° 2 avec le groupement SEM Ville Renouvelée - EFFIA Stationnement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0365 - TOURCOING - Quadrilatère des Piscines - Convention d'autorisation de travaux du parking Hôtel de Ville MEL/Ville de Tourcoing/SEM Ville Renouvelée/Société INDIGO
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Cavités souterraines
18 C 0366 - LILLE - Requalification du secteur des Urbanistes - Mission de maîtrise
d'œuvre - Commande d'une prestation supplémentaire - Augmentation du montant du marché - Avenant n°2
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
Le groupe Europe Ecologie les Verts ayant voté contre
18 C 0367 - LILLE - Requalification de la rue Pierre Mauroy - Mission de maîtrise d'œuvre - Modifications de programme - Augmentation du montant du marché - Avenant n°1
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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DELEGATION DE M. le Vice-Président DEBREU Bernard
Prévention, Collecte, Traitement, Tri et Valorisation des déchets
18 C 0368 - FROMELLES - Exploitation et gestion de la déchèterie sur le territoire de la
Métropole Européenne de Lille - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert européen - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0369 - VILLENEUVE D'ASCQ - Construction d'une déchèterie - Marché de travaux - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
Le groupe Europe Ecologie les Verts et Mme Marie-Thérèse PINCEDE ayant voté contre
18 C 0370 - Accord-cadre à bons de commande pour la collecte des colonnes d'apport volontaire enterrées destinées aux déchets non recyclables - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0371 - Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de colonnes d'apport volontaire aériennes (3 lots) - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0372 - Collecte des déchets ménagers spéciaux en points d'apport volontaire sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert européen - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0373 - Entretien - maintenance de colonnes d'apport volontaire enterrées - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0374 - Fourniture de bacs de collecte sélective - Suivi et maintenance du parc de bacs sur une zone d'environ 570 000 habitants - Accords cadres à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0375 - Stratégie métropolitaine de développement de l'usage du Gaz Naturel Véhicules - Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés - Avenant n°4 - Augmentation du montant du marché
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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18 C 0376 - Valorisation et traitement des déchets de bois sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert européen - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0377 - Valorisation et traitement en Installation de Stockage de déchets Inertes sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert européen - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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DELEGATION DE M. le Vice-Président DELABY Bernard
Agriculture
18 C 0378 - Attribution d'une subvention aux évènements 2018 de la Chambre
d'Agriculture Nord Pas de Calais
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0379 - Délibération Cadre - Fonds de concours agricole - Plan de soutien en investissement en faveur des projets agricoles communaux
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0380 - Expérimentation d'un dispositif de préservation et valorisation des espaces agricoles et naturels périurbains (PAENP) sur l'ARC Nord - Délibération de principe
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0381 - Appel à projets «préservation de l'espèce abeille».
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0382 - Participation financière au fonds FEADER au titre de l'appel à projets 2018 - Opération de développement de la multifonctionnalité agricole : transformation et commercialisation des produits
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Stratégie Alimentaire et ruralité
18 C 0383 - Engagement dans le portage et l'animation de la charte « ensemble pour
développer l'approvisionnement local »
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Stratégie d'Urbanisme
18 C 0384 - PLU2 - Suite de la consultation administrative - Arrêt du projet - Poursuite de
la procédure
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
151 Voix Pour 1 Voix Contre 24 Voix Abstention
18 C 0385 - RADINGHEM EN WEPPES - rue de la Fêterie, allée du Haut Grenier - Projet d'aménagement à vocation d'habitat - Déclaration de projet d'intérêt général valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme - Approbation
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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18 C 0386 - FROMELLES - route d'Herlies - Projet d'aménagement à vocation d'habitat - Déclaration de projet d'intérêt général valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme - Approbation
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Urbanisme réglementaire
18 C 0387 - AUBERS - Révision générale du PLU communal - Modalités de collaboration
entre la MEL et les communes membres
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0388 - BOIS GRENIER - Révision générale du PLU communal - Modalités de collaboration entre la MEL et les communes membres
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0389 - FROMELLES - Révision générale du PLU communal - Modalités de collaboration entre la MEL et les communes membres
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0390 - LE MAISNIL - Révision générale du PLU communal - Modalités de collaboration entre la MEL et les communes membres
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0391 - LILLE - Z.A.C Saint-Sauveur - Opération d'aménagement - Déclaration de projet d'intérêt général valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme - Approbation
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
Le groupe Europe Ecologie les Verts ayant voté contre
18 C 0392 - RADINGHEM EN WEPPES - Révision générale du PLU communal - Modalités de collaboration entre la MEL et les communes membres
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0393 - Site patrimonial remarquable (ex-secteur sauvegardé) - Modification du Plan de sauvegarde et de Mise en valeur (PSMV)
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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DELEGATION DE M. le Vice-Président GEENENS Patrick
Stratégie foncière de la Métropole
18 C 0394 - ROUBAIX - Rue Lalande - Site FONDERIE HONORE - Convention
opérationnelle - Prolongation.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0395 - TOURCOING - Site CAULLIEZ - Convention cadre d'intervention foncière 2015/2019 entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - Convention opérationnelle de portage foncier - Récupération du Droit de Préemption Urbain.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0396 - Convention cadre d'intervention foncière 2018-2023 entre la Métropole européenne de Lille et la SAFER Hauts-de-France
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Action foncière de la Métropole
18 C 0397 - ARMENTIERES - HOUPLINES - LILLE - ROUBAIX - WATTRELOS -
TOURCOING - Convention opérationnelle de portage foncier - Modification des articles concernant la formation du prix de cession - Avenant aux conventions PMRQAD.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0398 - HALLUIN - RONCQ - BONDUES - MOUVAUX - TOURCOING - ROUBAIX - WATTRELOS - Ancienne Ligne Ferroviaire HALLUIN/SOMAIN - Convention opérationnelle de portage foncier entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - Prorogation d'un an et rachat du foncier
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0399 - HOUPLINES - Site VANDERSCHOOTEN - Convention opérationnelle de portage foncier entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - Prorogation.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0401 - LILLE - EURALILLE 3000 - Secteur Chaude Rivière - Cession d'immeubles non bâtis au profit de la SPL EURALILLE - Délibération modificative.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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18 C 0402 - LILLE - 32 rue du Pont à Fourchon - Changement d'affectation d'un immeuble préempté - Cession au profit de NOTRE LOGIS.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Mme Annie LEYS et M. Jean-Gabriel JACOB n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote
18 C 0403 - LILLE - 62 rue Canteleu - mise en œuvre de la politique Habitat - prolongation du bail à réhabilitation au profit de l'Association OSLO.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Mme Stéphanie DUCRET et Bernard HAESEBROECK, Mmes Audrey LINKENHELD et Estelle RODES, Mme Elisabeth MASSE n'ayant pas
pris part ni au débat ni au vote
18 C 0404 - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - LOOS - ROUBAIX - TOURCOING - Changement d'affectation d'immeubles préemptés
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0405 - ROUBAIX - Convention cadre d'intervention foncière 2007/2014 entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - Convention opérationnelle territoire roubaisien - Site MAZAGRAN - Cession par l'EPF du site à PARTENORD.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
M. Max-André PICK et Mme Marie-Christine STANIEC WAVRANT n'ayant pris part ni au débat ni au vote
18 C 0406 - ROUBAIX - Convention cadre d'intervention foncière 2007/2014 entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - Convention opérationnelle territoire roubaisien - Site NORD ECLAIR - Rachat du Site à l'EPF par la MEL au prix de revient.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0407 - ROUBAIX - 118 rue Franklin, Cour Pollet - RHI 7ème tranche - Cession au profit des riverains de la courée démolie.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0408 - ROUBAIX - WATTRELOS - Convention opérationnelle - Ancienne Ligne Ferroviaire HALLUIN / SOMAIN - Acquisition par l'EPF à la MEL de parties de parcelles de l'Ancienne Ligne Ferroviaire intégrées au périmètre de la convention opérationnelle de portage foncier LA LAINIERE.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0409 - SAINGHIN-EN-MELANTOIS - Ferme du Tilleul - 179, rue du Maréchal Leclerc - Cession au bailleur NOTRE FOYER.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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18 C 0410 - TOURCOING - Terrain situé à l'angle des rues Carnot et Faidherbe - Cession au profit de la SEM VILLE RENOUVELEE - Délibération abrogée.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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DELEGATION DE M. le Vice-Président LEPRETRE Sébastien
Assainissement
18 C 0411 - LILLE - Friche St Sauveur - Boulevard Paul Painlevé - Reconstruction et
Dévoiement du collecteur EST - Appel d'Offres Ouvert - Décision - Financement
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
Le groupe Europe Ecologie les Verts ayant voté contre
18 C 0412 - ARMENTIERES - Agglomération d'assainissement d'Armentières - Programme de déconnexion des eaux claires parasites sur la branche d'Armentières
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0413 - BONDUES - Rues Jean Baptiste Lebas, Anne et Albert Prouvost et chemin du Beau Séjour - Travaux d'extension de la collecte des Eaux Usées - Appel d'Offres Ouvert - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0414 - HOUPLIN-ANCOISNE - VILLENEUVE D'ASCQ - Aménagement des filières boues des stations d'épuration d'Houplin-Ancoisne et de Villeneuve d'Ascq - Marché de Conception Réalisation - Avenant n°7
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0415 - RONCQ - Rue de la Vieille Cour - Travaux de reconstruction des réseaux d'assainissement - Aménagement d'une Zone 30 - Appel d'Offres ouvert - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0416 - TOURCOING - Opération Melbourne - Construction d'un bassin de stockage - Convention MEL-Transpole relative aux modalités techniques et financières de réalisation des travaux
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0417 - VILLENEUVE D'ASCQ - Exploitation de la station d'épuration sur la période 2019-2022 - Accord cadre - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0418 - WATTRELOS - Marché d'exploitation de la station d'épuration de Wattrelos pour les années 2012 à 2018 - Avenant n° 4
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0419 - Association ACABAP - Service Public d'Assainissement Non Collectif - Renouvellement de cotisation de la MEL
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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18 C 0420 - Association ADOPTA - Renouvellement de la cotisation de la MEL - Cotisation 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0421 - Association ASTEE - Versement de la cotisation 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
M. Alain DETOURNAY n'ayant pris part ni au débat ni au vote
18 C 0422 - Collecte et intégration des données réseaux dans la base de données de la Direction de l'eau et assainissement - Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande en prestations intellectuelles - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0423 - Participation financière de la Métropole Européenne de Lille à l'organisation par IDEAL Connaissances, Réseau IDEAL, l'Agence de l'Eau Artois-Picardie et la Communauté Urbaine de Dunkerque, des 15èmes Assises Nationales de l'Assainissement Non Collectif
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0424 - Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC) - Instruction des dossiers antérieurs à la prise de compétence assainissement sur l'ex-Communauté de communes des Weppes
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0425 - Raccordement au réseau public de collecte (RRPC) dans les communes ORQUE du Bassin Artois-Picardie - Appel à projet 2019 de l'Agence de l'Eau Artois-Picardie
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations
18 C 0426 - Mise en œuvre d'une gouvernance spécifique à la compétence GEMAPI
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0428 - Accord cadre pour l'entretien des voies d'eau - Années 2019 à 2022 - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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DELEGATION DE M. le Vice-Président BEZIRARD Alain
Energie
18 C 0429 - Conseil en énergie partage - Mise à disposition d'un outil de pré
dimensionnement des installations de production d'énergie solaire au bénéfice de la MEL
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Réseaux d'énergie
18 C 0430 - BEAUCAMPS-LIGNY - BONDUES - ERQUINGHEM-LE-SEC -
HALLENNES-LEZ-HAUBOURDIN - LEERS - LOMPRET - NEUVILLE-EN-FERRAIN - QUESNOY-SUR-DEULE - SECLIN - TRESSIN - WILLEMS - Appels à projets pour la rénovation énergétique des patrimoines communaux et pour la production d'Energies renouvelables ou de récupération - Communes retenues en 2018 - Attribution et versement des fonds de concours
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0431 - LILLE - Réseaux de chaleur métropolitain - Contrat de concession pour la production, le transport et la distribution d'énergie calorifique de la Ville de Lille - Avenant n° 9 avec RESONOR (filiale de DALKIA)
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0433 - ROUBAIX - Réseaux de chaleur métropolitain - Contrat de concession pour la production, le transport et la distribution d'énergie calorifique de la Ville de Roubaix - Avenant n° 5 avec R-ENERGIES (filiale de DALKIA)
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0434 - Soutien aux projets privés pour le développement du Biométhane - CUMA de la Croix au Bois - Convention - Signature - Attribution de subvention
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Transition Energétique et Maîtrise de la demande électrique (MDE)
18 C 0435 - LILLE - Maison de l'Habitat Durable - Avenant à la Convention cadre de
partenariat - Prolongation du délai
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Patrimoine métropolitain
18 C 0436 - CROIX - 111 avenue de l'Europe - Résiliation amiable du contrat de bail
commercial au profit de la SAS ORANGE FENETRE
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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18 C 0437 - CROIX - 111 avenue de l'Europe Résiliation amiable du bail commercial au profit de la société PROGRESS
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0438 - LILLE - 100 rue des Meuniers - Modification du bail à réhabilitation suite à cession - MEL - S.A UES PACT
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0440 - NEUVILLE-EN-FERRAIN - 117, rue du chemin vert- Parcelle XO 0009 - Résiliation d'un bail à Réhabilitation conclu avec la SA UES Habitat PACT
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0441 - RONCHIN - LEZENNES - Opération de reconfiguration du site de l'UTLS - Marché global de performance - Procédure concurrentielle avec négociation - Modalités d'indemnisation du jury
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0442 - VILLENEUVE D'ASCQ - Cession des droits au bail à construction au profit de la société FONCIFLU
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0443 - Gestion et entretien des espaces de nature du patrimoine de la MEL - Accord cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Archives
18 C 0444 - Adhésion à l'Association des archivistes français (AAF)
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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DELEGATION DE Mme la Vice-Présidente BOUCHART Christiane
Développement Durable
18 C 0445 - Mise en œuvre du Plan Climat-Energies Territorial : Appel à projets
permanent et métropolitain « Mets la transition dans ton quartier » - 2ème session 2018.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
M. Salim ACHIBA n'ayant pris part ni au débat ni au vote.
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DELEGATION DE Mme la Vice-Présidente VOITURIEZ Anne
Politique de la Ville (Géographie prioritaire - ANRU)
18 C 0446 - HEM - NPRU - « La Lionderie » - Modalités de concertation préalable à la
création d'une ZAC ou au titre de tout autre montage opérationnel
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0447 - LILLE - ANRU - Habitat social - Zac Arras Europe - Avenant n°2 à la Convention Tripartite
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0448 - LILLE - ANRU - Lille Quartiers Anciens - SPLA - Concession d'aménagement - Avenant n° 6 au contrat de concession - Avenant n° 4 à la convention tripartite
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0449 - LILLE - ANRU - Lille Quartiers Anciens - SPLA -Concession d'aménagement - Approbation du CRAC2016 et du CRAC 2017
LE CONSEIL PREND ACTE DU PRÉSENT RAPPORT
18 C 0450 - ROUBAIX - NPRU - Etude de définition Arc Nord Ouest - Prolongation de la durée des marchés sans impact financier
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0452 - TOURCOING - NPRU - La Bourgogne - Marché d'étude urbaine - Groupement de commande - Avenant n° 1 de durée et modification du financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0453 - WATTIGNIES - NPRU - Blanc Riez - Instauration d'un périmètre de veille foncière sur l'emprise foncière du Carrefour contact
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0454 - WATTRELOS - NPRU - Quartier des villas - Marche d'etudes urbaines et environnementales (procedure adaptee) - Groupement de commande avec la ville de Wattrelos et Vilogia - Avenant N°1 au Marche et a la convention de Groupement de Commandes - Modification du Marche (duree) et de la Convention (Financement) - Signature de l'avenant à la Convention
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0455 - Contrat de ville métropolitain - soutien aux actions
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Mme Doriane BECUE et M. Salim ACHIBA n'ayant pris part ni au débat ni au vote
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18 C 0577 - MOTION - Pour donner toutes leurs chances aux quartier prioritaires de politique de la ville
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
M. Gérald DARMANIN n'ayant pris part ni au débat ni au vote
Prévention de la délinquance
18 C 0456 - WATTRELOS - Soutien aux actions d'animation et d'échanges sur la
prévention de la radicalisation - Année 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Mme Dalila DENDOUGA n'ayant pris part ni au débat ni au vote
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DELEGATION DE Mme la Vice-Présidente MOENECLAEY Hélène
Culture
18 C 0457 - Réseau des fabriques culturelles - conventions de partenariat - saison 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
M. Bernard HAESEBROECK n'ayant pris part ni au débat ni au vote
18 C 0458 - LILLE - Label "50 ans" - Orchestre national de Lille - subvention exceptionnelle - Evènement Bernstein
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Mme Hélène MOENECLAEY, M. Damien CASTELAIN, Mme Marion GAUTIER, Mme Françoise COOLZAET et M. Nicolas LEBAS n'ayant
pris part ni au débat ni au vote.
18 C 0459 - LILLE - TOURCOING - ROUBAIX - Conservatoire à rayonnement régional - Conservatoire à rayonnement départemental - versement de fonds de concours - année 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0460 - Mise à jour de la grille tarifaire des produits commercialisés dans la boutique du Musée de la Bataille de Fromelles.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0461 - Mise à jour de la grille tarifaire du Musée de la Bataille de Fromelles - Modification de la délibération 17 C 0244
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0462 - Musée de la bataille de Fromelles - autorisation de signature de conventions bipartites pour le prêt d'objets de collection
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0463 - Musée de la Bataille de Fromelles - Autorisation à faire acte de candidature pour l'obtention de la marque d'Etat Tourisme et Handicap et autorisation de signature de l'acte d'engagement du musée
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0464 - Musée de la bataille de Fromelles - Autorisation de signature d'un contrat de prêt avec l'Office of Australian War Graves
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0465 - Musée de la bataille de Fromelles - Autorisation de signature d'un contrat de prêt d'objets de collection avec l'Australian War Memorial
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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18 C 0466 - Musée de la Bataille de Fromelles - Opération Découverte à destination des jeunes métropolitains
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0467 - Musée de la bataille de Fromelles - subvention à l'association Fromelles Weppes Terre de mémoire 14-18
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
M. Jean-Gabriel MASSON et M. Philippe WAYMEL n'ayant pris part ni au débat ni au vote
18 C 0468 - Musée de la Bataille de Fromelles (MBF) - Autorisation de signature d'une convention tripartite pour la création d'un Jardin de la Paix avec la Commonwealth War Graves Commission et l'Association Art&jardins
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0469 - Pass Musees - La C'art- Evolution de la grille tarifaire
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0470 - Politique de Soutien et Promotion d'événements Culturels Métropolitains - Affectation 2018 - 2eme Tranche
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
M. Frédéric MINARD, M. Max André PICK, M. Damien CASTELAIN, M. Michel DELEPAUL n'ayant pris part ni au débat ni au vote
18 C 0471 - Succession - Esquisse "jour de fête" - Arthur Van Hecke - mandat de représentation à l'Office Notarial pour acceptation du legs
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Fonds de concours culture
18 C 0472 - BONDUES - Plan de soutien aux équipements culturels - Attribution d'un
fonds de concours - Extension et réaménagement du Musée de la Résistance
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0473 - LYS-LEZ-LANNOY - Plan de soutien aux équipements culturels - Attribution d'un fonds de concours - Théâtre de l'Eden - Travaux de rénovation
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0474 - MARCQ-EN-BAROEUL - Plan de soutien aux équipements culturels - Attribution d'un fonds de concours - Construction d'un espace culturel (Pont des Arts) - place Doumer
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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18 C 0475 - PERENCHIES - Plan de soutien aux équipements culturels - Attribution d'un fonds de concours - Complexe de l'Horloge - Réhabilitation des anciens bâtiments Berghoof en espace culturel
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0476 - RADINGHEM EN WEPPES - Plan de soutien aux équipements culturels - Attribution d'un fonds de concours - Création d'un pôle culturel - Réaménagement et extension d'un espace culturel
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0477 - RONCQ - Plan de soutien aux équipements culturels - Attribution d'un fonds de concours - Transformation du centre technique municipal en pôle ressources associatives et culturelles
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0478 - WASQUEHAL - Plan de soutien aux équipements culturels - Attribution d'un fonds de concours - Rénovation de l'Espace Gérard Philippe
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Mutualisation
18 C 0479 - Mise en œuvre du règlement européen de protections des données (RGPD)
; mutualisation avec les communes ; création d'un service métropolitain mis à disposition
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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DELEGATION DE M. le Vice-Président DETOURNAY Alain
Politique de l'eau
18 C 0480 - BONDUES - Avenue du Général De Gaulle - Renouvellement d'une conduite
d'eau potable - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0481 - Distribution d'eau - Iléo - Contrat de délégation de service public de distribution d'eau sur une partie du territoire de la Métropole Européenne de Lille - Avenant n°1
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0482 - Eau - Achat d'eau en gros - Convention pour la fourniture d'eau en gros du Syndicat Mixte d'Adduction des Eaux de la Lys - Avenant n°1
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Service public de défense contre les incendies
18 C 0483 - Marché public de fournitures de bouches et poteaux incendie - Avenant n°1
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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DELEGATION DE M. le Vice-Président COLIN Michel
Evaluation des politiques publiques
18 C 0575 - Mission d'information et d'évaluation - Nouveau siège de la Métropole
Européenne de Lille - location d'un immeuble à construire sur le site dit « Biotope »
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Assurances
18 C 0484 - BAISIEUX - Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les
commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement - Définition d'un périmètre d'éligibilité
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0485 - HAUBOURDIN - Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et d'assainissement - Définition d'un périmètre d'éligibilité
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0486 - LILLE - Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et d'assainissement - Définition d'un périmètre d'éligibilité
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0487 - WAVRIN - Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de renouvellement du réseau de distribution d'eau potable - Définition d'un périmètre d'éligibilité
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0488 - Marché de prestations de services - Marché d'assurances construction pour la future piscine olympique métropolitaine - appel d'offres ouvert
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Europe Ecologie les Verts n'ayant pas pris part au vote
18 C 0489 - Préjudice commercial - Indemnisation transactionnelle suite à travaux de la Métropole Européenne de Lille - SAS Brasserie ANDRE
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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DELEGATION DE M. le Conseiller délégué SKYRONKA Eric
Sport
18 C 0490 - Stade Pierre-Mauroy - Achat de prestations au LOSC - Accord-cadre à bons
de commande - Marché négocié sans mise en concurrence
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
Le groupe Europe Ecologie les Verts ayant voté contre
18 C 0491 - Politique de soutien et de promotion d'événements sportifs métropolitains - Saison sportive 2018/ 2019 et complément de partenariat
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0492 - Politique de soutien et promotion d'évènements sportifs métropolitains - Affectation 2018 - 3ème tranche
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
M. Christophe PACAUX n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote
Grands évènements Sportifs
18 C 0493 - Grands Evénements - Soutien à un événement d'intérêt métropolitain -
Demi- finale de la COUPE DAVIS : France/ Espagne
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
Le groupe Europe Ecologie les Verts ayant voté contre
18 C 0494 - ROUBAIX - Grands Evénements - Soutien à un événement d'intérêt métropolitain - Organisation de l'arrivée de la 9ème étape du Tour de France 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0495 - Grands Evénements - Soutien à un événement d'intérêt métropolitain - Beach Volley Session 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0496 - Grands Evénements - Soutien à un événement d'intérêt métropolitain - Les Courses de la Brader'y 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Jeunesse
18 C 0497 - Délibération-cadre relative à la mise en œuvre du schéma métropolitain
"Jeunes en Métropole"
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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18 C 0498 - Fonds métropolitain d'Aide aux Jeunes - Avenants aux conventions relatives à la gestion administrative du Fonds métropolitain d'Aide aux Jeunes en difficulté - MEL - Missions Locales
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
M. Bernard HAESEBROECK, Mme Carole CASIER, M. Michel DELEPAUL, M. Michel PLOUY, Mme Dalila DENDOUGA, MM. Akim
OURAL et François KINGET, Mme Frédérique SEELS, Mme Elisabeth MASSE, M. Marc-Philippe DAUBRESSE, M. Bernard DELABY, M. Marc GODEFROY, Mmes Martine CARETTE, Maryvonne GIRARD, M. Gérard
CAUDRON, M. Alain BERNARD, M. Aimé DUQUENNE, M. Didier MANIER, M. Frédéric MINARD, M. Patrick DELEBARRE, M. Alain
DETOURNAY, M. Christophe LIENARD, M. Gustave DASSONVILLE, M. Gérald DARMANIN, Mme Doriane BECUE, Mme Eglantine
DEBOOSERE, M. Jean-Jacques VERONNE, M. Jean-Gabriel JACOB, M. Jacques HOUSSIN, M. Francis VERCAMER, Mme Valérie SIX, M. Michel COLIN, M. Eric SKYRONKA, M. Alain GONCE et Mme Marie
TONNERRE n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote
18 C 0499 - Fonds métropolitain d'Aide aux Jeunes - Régularisation du montant de l'avance de fonds 2017 au CCAS de Lille
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0501 - Mise en œuvre du Programme d'Investissement d'Avenir (PIA) "Investir dans les jeunesses de la Métropole Européenne de Lille" 2017-2020 - Seconde convention de partenariat avec l'Université de Lille relative à l'évaluation du projet
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Fonds de concours sport
18 C 0502 - ANSTAING - Plan de soutien aux équipements sportifs - Attribution d'un
fonds de concours - Stade municipal - Renouvellement des pare-ballons et installation d'abris touches
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0503 - BONDUES - Plan de soutien aux équipements sportifs - Attribution d'un fonds de concours - Réalisation d'un skatepark
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0504 - HANTAY - Plan de soutien aux équipements sportifs - Attribution d'un fonds de concours - Réalisation d'un plateau multisports (city stade)
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0505 - HOUPLIN-ANCOISNE - Plan de soutien aux équipements sportifs - Attribution d'un fonds de concours - Stade municipal - Création d'une salle de réunion / vestiaires / sanitaires.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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18 C 0506 - LEERS - Plan de soutien aux équipements sportifs - Attribution d'un fonds de concours - Salle de sport Alphonse Daudet - Réfection de la toiture
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0507 - LEERS - Plan de soutien aux équipements sportifs - Attribution d'un fonds de concours - Salle de tennis couvert - rue Boileau - Remplacement de la toiture fibro-ciment
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0508 - LYS-LEZ-LANNOY - Plan de soutien aux équipements sportifs - Attribution d'un fonds de concours - Complexe sportif Léo Lagrange - Réfection des toitures et des menuiseries
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0509 - PERONNE-EN-MELANTOIS - Plan de soutien aux équipements sportifs - Attribution d'un fonds de concours - Aménagement d'un city-stade
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0510 - ROUBAIX - Plan de soutien aux équipements sportifs - Attribution d'un fonds de concours - Pôle tennistique Jean Dubrulle - Création de trois courts couverts, de vestiaires/douches.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0511 - ROUBAIX - Plan de soutien aux équipements sportifs - Attribution d'un fonds de concours - Rue d'Alger - Création d'un terrain multisport (city-stade) et d'un fitness work-out.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0512 - SAILLY-LEZ-LANNOY - Plan de soutien aux équipements sportifs - Attribution d'un fonds de concours - Réalisation d'un city-stade
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0513 - SAINGHIN-EN-WEPPES - Plan de soutien aux équipements sportifs - Attribution d'un fonds de concours - Salle multisports Halle 2000 - Réfection de deux toitures terrasses
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0514 - SAINGHIN-EN-WEPPES - Plan de soutien aux équipements sportifs - Attribution d'un fonds de concours - Terrain de football en gazon synthétique
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0515 - WASQUEHAL - Plan de soutien aux équipements sportifs - Attribution d'un fonds de concours - Salle Lavoisier - Rénovation des toitures en bac acier, isolation thermique de la salle et remplacement des verrières.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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18 C 0516 - WERVICQ-SUD - Plan de soutien aux équipements sportifs - Attribution d'un fonds de concours - Complexe sportif municipal - Création d'un terrain de football en gazon synthétique et d'espaces de pratiques urbaines.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Fonds de concours Piscine
18 C 0517 - CROIX - Plan piscines - Attribution d'un fonds de concours - Travaux
d'amélioration de la piscine communale
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0518 - HAUBOURDIN - LOOS - Plan piscines - Attribution d'un fonds de concours - Travaux d'amélioration de la piscine intercommunale Neptunia
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0519 - HEM - Plan piscines - Attribution d'un fonds de concours - Travaux d'amélioration de la piscine communale
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0520 - MARCQ-EN-BAROEUL - Plan piscines - Attribution d'un fonds de concours - Travaux d'amélioration de la piscine communale
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0521 - RONCHIN - Plan piscines - Attribution d'un fonds de concours - Travaux d'amélioration de la piscine communale
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0522 - SECLIN - Plan piscines - Attribution d'un fonds de concours - Travaux d'amélioration de la piscine communale
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0523 - WASQUEHAL - Plan piscines - Attribution d'un fonds de concours - Travaux d'amélioration de la piscine intercommunale Calypso
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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DELEGATION DE M. le Conseiller délégué CAUCHE Régis
Accessibilité de la métropole
18 C 0524 - ECOBONUS - Péage inversé - Marché de services - Dialogue compétitif -
Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Les groupes Actions et Projets pour la Métropole et Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenus
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DELEGATION DE M. le Conseiller délégué CORBILLON Matthieu
Parcs d'activités (aménagement et gestion) et immobilier d'entreprises
18 C 0525 - ERQUINGHEM-LYS - Parc d'Activités de FORT MAHIEU - Concession
d'aménagement -Attribution
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
Le groupe Europe Ecologie les Verts ayant voté contre
18 C 0526 - ERQUINGHEM-LYS - Parc d'Activités de FORT MAHIEU- Concession d'aménagement- convention tripartite de reprise en gestion des ouvrages
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
Le groupe Europe Ecologie les Verts ayant voté contre
18 C 0527 - HEM - Parc d'activités de la Blanchisserie - Convention de partenariat avec L'EPARECA et la ville - Avenant n°1
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0528 - LOOS - Z.A.C. Eurasanté - Convention de participation du constructeur au coût des équipements de la zone
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0529 - WATTRELOS - ROUBAIX - Sites « Lainière, Peignage Amédée et Pennel et Flipo » - Convention de remises d'ouvrages
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0572 - ILLIES - SALOME - Parc d'Activités ILLIES-SALOME - Convention relative au dévoiement des réseaux d'eau potable
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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DELEGATION DE M. le Conseiller délégué OURAL Akim
Usages et services numériques
18 C 0530 - Vers une métropole 2.0 - Open Data - Evolution du portail Open Data
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0531 - Ville intelligente - Convention constitutive du Collectif public-privé-population
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Schéma d'Aménagement Numérique et nouvelles technologies
18 C 0532 - Projet 5GMEL - Lancement d'un appel à projets
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0533 - Prestations de conseil et d'assistance à maîtrise d`ouvrage dans le domaine du numérique - Accord-cadre à bons de commandes - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0535 - Ville intelligente - Programme Vertuoze 2.0 : vers le bâtiment intelligent - Partenariat MEL/Cd2e - Subvention 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Filières 'Technologies de l'Information et de la Communication'
18 C 0536 - Economie du numérique - Images Numériques et industries créatives -
Association Pictanovo - Soutien au programme d'actions 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
M. Guillaume DELBAR, Mme Sophie ROCHER M. Akim OURAL et Mme Frédérique SEELS n'ayant pris part ni au débat ni au vote
18 C 0537 - Vers une métropole 2.0 : Hébergement, maintenance, accompagnement technique de la plateforme numérique Enjoy-MEL - Procédure concurrentielle avec négociation - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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DELEGATION DE M. le Conseiller délégué PLUSS Alain
Emploi
18 C 0538 - Candidature de la MEL au programme européen Interreg Nord-Ouest «
Empowering Youth through Entrepreneurial Skills »
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0539 - Convention de partenariat avec l'INSEE relative à la réalisation d'un cadre d'observation et de connaissance pérenne du marché du travail transfrontalier Hauts-de-France / Belgique
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0540 - Convention de partenariat entre la Métropole Européenne de Lille et Pôle Emploi
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Insertion
18 C 0574 - MARCQ-EN-BAROEUL - Convention pour implantation Cuisine Mode
d'emploi - MEL / EPARECA / Ville de Marcq-en-Baroeul
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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DELEGATION DE M. le Conseiller délégué GODEFROY Marc
Economie Sociale et Solidaire
18 C 0541 - Soutien à l'association Chaire ESS sur l'année universitaire 2018-2019
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
M. Marc GODEFROY n'ayant pris part ni au débat ni au vote
18 C 0542 - Soutien à la création d'entreprises - Modification du contenu du soutien de la MEL à l'association Maillage chargée de l'accompagnement de porteurs de projet de l'Economie Sociale et Solidaire - année 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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DELEGATION DE M. le Conseiller délégué DELEBARRE Patrick
Gens du voyage
18 C 0543 - Contrôle technique dans le cadre de l'aménagement et la rénovation des
aires d'accueil des gens du voyage - Accord-cadre à bons de commande par voie d'appel d'offres ouvert européen - Décision - Financement - Modification de la délibération n°17 C 0923 du 19 octobre 2017
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0544 - Règlement intérieur des terrains provisoires pour l'accueil des gens du voyage - Approbation
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0545 - Accueil et hébergement provisoire et d'urgence - Octroi d'une subvention complémentaire à l'association La Sauvegarde du Nord - dispositif AREAS
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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DELEGATION DE M. le Conseiller délégué LEGRAND Jean François
Espaces Naturels et Voies d'eau
18 C 0546 - VILLENEUVE D'ASCQ - Vers un plan chiroptères - signature de la
convention financière et mise en œuvre des mesures de compensation - implantation du siège international de Kiabi
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0547 - ARMENTIERES - Près du Hem - Travaux de restructuration de l'entrée principale - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0548 - LILLE - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Préfiguration d'un port de plaisance métropolitain - Marché de maîtrise d'œuvre - Avenant n° 2
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0549 - TOURCOING - Voie verte du Ferrain - Travaux de restauration des ponts de la Marne et de Béthune - Appel d'offres ouvert
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0550 - WAVRIN - Signature d'une nouvelle convention de mise à disposition de la MEL de parcelles au titre de la politique « Espaces Naturels Métropolitains »
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0551 - Espace Naturel des Périseaux - Marché de maîtrise d'œuvre - Avenant n° 5
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0552 - Espace Naturel des Périseaux - Marché de travaux - Avenant n° 2
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0553 - Espaces Naturels Métropolitains - convention de cadrage de la chasse pour la régulation de certaines espèces faunistiques sur les espaces naturels de la MEL - saisons 2018-2019, 2019-2020, 2020-2021 - Décision
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0554 - Espaces Naturels Métropolitains- Musée de Plein Air- Sauvegarde du Patrimoine rural et des métiers traditionnels- Avenant à convention de partenariat avec l'association Monique Teneur- Décision
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Mme Marie-Thérèse PINCEDE n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote
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18 C 0555 - Espaces Naturels Métropolitains - Signature de conventions de partenariat avec le Conseil Départemental du Nord pour l'entretien des chemins inscrits au PDIPR - Année 2017 - Décision
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0556 - Signature d'une charte de coopération avec Voies Navigables de France pour le développement touristique de la Lys navigable- Période 2018-2020- Décision
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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DELEGATION DE M. le Conseiller délégué FREMAUX Jean Louis
Gestion des Ressources Humaines
18 C 0557 - Accord-cadre à bons de commande - Prestation de fourniture de revues et
de presse d'information générale et spécialisée, d'accès à des plates-formes professionnelles auprès d'une agence d'abonnements
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0558 - Clarification de certaines règles en matière de temps de travail et mise en œuvre de deux nouvelles organisations de temps de travail
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0559 - Comité technique et comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail - Détermination du nombre de représentants du personnel de l'établissement et maintien du paritarisme
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0560 - Création de plusieurs emplois et précisions sur les modalités de recrutement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0561 - Création d'emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d'activités pour l'année 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0562 - Destruction des ouvrages obsolètes à retirer des collections du fonds documentaire de la MEL
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0563 - Formation des agents métropolitains - Organisation de l'achat de prestation de formation - Renouvellement de la convention avec l'UGAP pour l'achat de prestations de formation professionnelle - Signature
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0564 - Modalités d'organisation et d'indemnisation des astreintes - Clarification du cadre applicable aux astreintes liées à la Direction Espace Public et Voirie
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
18 C 0565 - Prestation de formation professionnelle pour le personnel de la Métropole européenne de Lille - Accords-cadres à bons de commande - Délibération modificative
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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Moyens généraux de l'administration
18 C 0566 - Mise en œuvre de la politique métropolitaine d'achat - entretien de vêtements
de travail et location-entretien de vêtements de travail et de linge d'hébergement - Accord-cadre à bons de commandes - Appel d'offres ouvert
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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DELEGATION DE M. le Conseiller délégué DASSONVILLE Gustave
Fonds de concours vidéoprotection
18 C 0567 - MONS-EN-BAROEUL - WATTRELOS - LA BASSEE - HEM - Schéma
directeur métropolitain de vidéo protection urbaine - Plan de soutien financier de la MEL - Attribution de fonds de concours aux communes.
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
Le groupe Europe Ecologie les Verts ayant voté contre
18 C 0568 - Schéma de Mutualisation : fourniture, pose et maintenance d'équipements dédiés à la vidéo urbaine ou technique - Groupement de commande entre la MEL et les communes- Appel d'offres ouvert - Décision - Financement
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
Le groupe Europe Ecologie les Verts ayant voté contre
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DELEGATION DE Monsieur le Conseiller délégué DELEPAUL Michel
Communication au Conseil
- Attractivité de la Métropole - Principe de création d'une agence d'attractivité
globale - Communication aux élus
Tourisme
18 C 0569 - Soutien aux Offices de tourisme de la MEL - Second semestre 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
MM. Damien CASTELAIN et M. Michel DELEPAUL, MM. Bernard HAESEBROECK et Michel PLOUY, Mme Marion GAUTIER et M.
François KINGET, M. Jacques RICHIR, M. Daniel BOUREL, M. Alain GAMBIEN, M. Daniel HERBAUT, M. Eric BOUCQUET, M. Frédéric
MINARD, MM. Bernard DEBREU, Alain BERNARD, Aimé DUQUENNE, Jean CRESPEL, Mme Danielle PONCHAUX, Mme Eglantine
DEBOOSERE et M. Didier DROART, M. Henri GADAUT n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote
18 C 0578 - Candidature de la MEL pour l'accueil du Salon des Blogueurs de Voyage en 2019
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Tourisme d'affaires
18 C 0570 - Soutien exceptionnel à l'accueil des grands congrès en 2018 - Attribution
d'une subvention
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
MM. Damien CASTELAIN et MICHEL DELEPAUL, Mme Marion GAUTIER et M. François KINGET, M. Jacques RICHIR n'ayant pas pris
part ni au débat ni au vote