Compte-rendu du conseil municipal du 2 avril 2012 · - demande de permis de démolir (Cerfa n°...

/14P'tit journal n°49

Le contenu de votre p’tit journal est une nouvelle fois fort copieux.

Ce numéro 49 va vous restituer le plus fidèlement possible les différentes orientations de vosélus, dont la volonté d’une majorité d’entre eux, de ne pas augmenter la pression fiscale pour laseconde année consécutive, tout en maintenant un niveau d’investissement élevé.

Dans le pavé des biens vacants, leur détermination à faire bouger le statu-quo d’une maison àl’abandon rue des Fontaines les amène à engager une procédure spécifique dont le cadre de viedes riverains devrait être le bénéficiaire.

Une fois les différents rapports des commissions parcourus, vous ferez connaissance avec denouveaux vignemontois (et future maman) arrivés en mars. Bienvenue à eux. Vous pourrez demême vous remémorer dans les brèves, les trois vignemontois qui nous ont quittés en mars, maisaussi cette vie qui continue, avec l’arrivée d’Antoine, Rosalie et Lilou.

Par ailleurs, pour vous faciliter le quotidien, une veille réglementaire vous informera denouveaux décret et service, ainsi que le rappel habituel de printemps concernant le bruit et lesfeux.

Pour la sécurité des biens, nous avons inséré le formulaire « Opération Tranquillité Vacances »qu’il vous suffira de remplir et de transmettre à la gendarmerie de Ressons sur Matz lors de vosprochaines absences.

Enfin vous pourrez découvrir les feuilles de nos enseignantes et nos associations qui vous ferontpartager leurs activités.

Pour finir, cet édito ne pourra faire abstraction de l’actualité nationale : votre bureau de votesera ouvert de 8h à 18h à la salle des fêtes, les 22 avril, 6 mai, 10 et 17 juin.Nous vous y attendrons.

Le maire

Serge Greugny


Compte-rendu du conseil municipal du 2 avril 2012

Présents : tous les élus, à l’exception de C. Carbonneaux, D. Hélin (pouvoir J. Cumin),JM. Lebelle, E. Senez (pouvoir B. Lefèvre).Secrétaire de séance : J. Cumin

Demande de subventions 2012

La valorisation de la clôture, de la viabilisation et du columbarium de l’extension du cimetièreactuel (près de 100 000€ TTC) est parvenue après la dernière réunion de conseil qui avaitvalidé l’inscription au subventionnement.Présenté le 30/01/2012 en commission, le projet global, valorisé à 100 000€ HT, est acté.

Compte administratif, de gestion 2011 et affectation des résultats

Après un rappel des 4 commissions durant lesquelles l’ensemble des mandats et titres a étépassé en revue, J. Cumin a communiqué les chiffres-clés de l’exercice budgétaire : excédentde fonctionnement de 91 783,49€ et déficit d’investissement de 296 164,22€.Intégrant l’excédent de l’exercice précédent, le résultat de clôture de 2011 présente undéficit de 3 714,49€.Ces deux comptes ont été votés à la majorité.L’intégralité des excédents de fonctionnement est affectée au financement de la sectioninvestissement.

Budget primitif 2012

Pour la seconde année consécutive, les élus ont voté à la majorité une stabilité des taux.Le budget primitif 2012 est équilibré à 295 807,16€ en fonctionnement et à 787 379,87€ eninvestissement.Il est voté à la majorité et intègre:- les différents ajustements, à la hausse ou à la baisse, des prévisions de dépenses defonctionnement courant- un maintien des aides à nos associations et une hausse au CCAS et à la caisse des écoles- les intérêts supplémentaires consécutifs aux prêts relais- les provisions pour les frais d’avocats défendant la commune- des actualisations des prévisionnels pour des projets d’investissement 2011, ainsi que lesnouveaux projets validés fin novembre.

Diagnostic handicap

Les bilans d’accessibilité aux personnes handicapées concernant le pas de tir, la salle desfêtes, la mairie et l’église ont été fournis et laissés en libre consultation en mairie pour lesélus depuis le 30/01/2012 suite à la commission. Ils sont approuvés.

Remise en état de trottoirs

Après une présentation du cadre juridique en commission, une position mettant en avant lasécurité, au centre de nos préoccupations, avait été arrêtée :- pour l’administré, la préparation par un professionnel garantissant l’intervenant et unmaximum de sécurité pour les biens et les personnes,- pour la commune, l’assurance d’une qualité et toutes les garanties techniques etfinancières à long terme.Le Conseil Municipal valide ces conclusions.


Point des opérations en cours

Bordurage et sécurisation routière : le dossier est clos.Convention cité Bel Air : à la demande du notaire, une nouvelle délibération est prise à lamajorité pour fixer une largeur de servitude.Réorganisation de la voirie communale : une analyse complète du statut, des longueurset des nominations de toutes nos voies communales, chemins ruraux et privés, est engagée.

Majoration de 30 % des règles de constructibilité

Le 6 mars 2012, l'Assemblée Nationale a adopté une loi qui prévoit, pour une durée de3 ans, une majoration de 30 % des règles de constructibilité pour l'agrandissement et laconstruction de bâtiments à usage d'habitation.L’emprise au sol prévue par notre Plan Local d’Urbanisme est de 40% pour la zone UB et30% pour la zone UD.Les élus considèrent que ces taux sont suffisants et refusent, à la majorité, cette majoration.

Acquisition de biens vacants et sans maître

Une propriété, rue des Fontaines, est à l’abandon depuis 15 ans, ce qui engendredésagréments pour les voisins, gêne pour les réseaux des opérateurs et la commune endomaine public et squat éventuel du bien à l’abandon.Le maire propose de mettre en œuvre une procédure particulière pour régler cet état de fait.Le Conseil Municipal donne son accord.

Retour sur les commissions

Conseil d’école du 14/02/2012- Les effectifs dans les classes sont toujours en progression- Les règles des absences injustifiées sont réaffirmées ainsi que les horaires des écoles

Réunion Sivom du 20/02/2012 (rapportée par V. Caré)- Les communes dépendant de Lassigny ne sont plus concernées par la vocation Centre deSecours, il n’en reste plus que 24- Le compte administratif et de gestion 2011 des 4 vocations, ainsi que les budgets primitifs2012 des 3 vocations ont été votés- Le SIVOM reconduit la subvention pour les achats d’économie d’énergie

Commission environnement de la communauté de communes du 21/02/2012(rapportée par J. Cumin)- Les contrôles sont continus sur l’eau, la qualité étant toujours à améliorer surtout à causedes pollutions agricoles- Les barèmes des redevances pour le contrôle des assainissements non collectifs nesouffriront d’aucune augmentation en 2012- Les pots de yaourts pourront être mis dans les caisses jaunes à compter de juillet 2012.Des bacs de 240 litres seront disponibles courant été 2012 et remplaceront officiellement lescaissettes jaunes à compter du 1er janvier 2013 ; la collecte sera faite en mono-flux tous les15 jours.

Commissions du 30/01 et 26/03/2012En plus des thèmes inscrits pour cette réunion de conseil, ont été débattus :- un certificat d’urbanisme chemin des Prés- le droit de préemption sur la zone 2AU- un courrier complémentaire sur le Schéma de COhérence Territorial.- le financement pour l’aide aux parents vignemontois dont les enfants sont inscrits auxcentres de loisirs- les arrêtés pour les nouveaux panneaux de signalisation, qui vont être complétés, le mairedemandant à J. Cumin d’en émettre pour tous les autres car aucun n’en disposait.


Ont été communiqués :- les nouvelles règles d’utilisation des sols à compter du 1er janvier- les formations de l’Union des Maires de l’Oise du premier semestre auquelles les éluspeuvent s’inscrire- la chiffre de la population officielle- le régime de prise en charge par le CNFPT des frais de déplacement des stagiaires- les nouveaux seuils des marchés publics- le contrôle budgétaire- le projet de loi de finances- le transfert de notre nom de domaine (vignemont.fr)- la gestion des quads- les statuts de la société de chasse- l’information sur un projet de bouclage de notre réseau d'eau géré par le SIVOM de Margny- l’organisation des futures élections présidentielles et législatives- le point sur le projet d’abaissement du seuil pour les scrutins municipaux- le schéma départemental de coopération intercommunale- le point sur le projet de transfert de la mairie

Rendu de délégation

En vertu de la délégation accordée au maire le 23/03/2009, celui-ci signale :- les décisions modificatives rendues nécessaires à la bonne exécution du budget- le remboursement partiel de la ligne de trésorerie- l’affectation de la concession n°180 du cimetière

Remerciements

Le maire remercie les vignemontois(es) qui ont accepté d’intégrer les bureaux de vote pourles élections présidentielles et législatives afin de combler chaque fois 3 positions vacantes.Merci donc à Mmes Poulain et Schambert, Mrs Harlé, Thomas, Greugny Benoît et Paul.Dans un autre registre, il remercie pour son dévouement notre secrétaire, Mme Mansard,d’avoir assuré son service malgré son épaule fracturée et les trois adjoints ainsi queMr Poulain, qui ont assuré son transport pendant deux semaines.


Bienvenue chez les Vignemontois

Melle Amélie LEPREUX et Mr Ivan DEMARCY,110 rue de la Place

Cet album des nouveaux arrivants volontaires n’est pas exhaustif.La suite au prochain épisode ….

Naissance :

Antoine GOUBELLE né le 30/12/2011,97 cité Bel Air

Rosalie POUPAUD née le 06/03/2012,123 rue du Puits Rozier

Lilou LORENZI née le 07/03/2012,248 rue de la Place


Décès :Monsieur Patrick Gérard le 5 mars 2012Madame Marie-Louise Boitel le 24 mars 2012Monsieur René Ambeza le 30 mars 2012

Vie pratique :

Horaires du secrétariat de mairie :ouvert au public les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 11h à 12h,accueil téléphonique les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 10h à 12h30.

Permanence des élus le samedi matin de 11h à 12h.

Relevé des compteurs d’eau :

Les 19 et 20 avril 2012

Mise à jour du plan cadastral :

Mr Youssef Blondel, géomètre du cadastre, est susceptible de passer en avril ou mai afin deprocéder à des mises à jour.

Autorisation d’utilisation des sols : ce qui change au 1er janvier 2012

Le décret n° 2011-1771 du 5 décembre 2011 porte de 20 à 40 m² la surface hors œuvre brutemaximale des extensions de constructions existantes, situées dans les zones urbaines descommunes couvertes par un plan local d'urbanisme ou un document d'urbanisme en tenant lieu,soumises à la procédure de déclaration préalable.Au-delà de 40 m², les extensions en cause donnent lieu à un permis de construire.Entre 20 et 40 m², sont également soumises à la procédure de permis de construire lesextensions qui ont pour effet de porter la surface totale de la construction au-delà de l'un desseuils fixés par le code de l'urbanisme pour le recours obligatoire à un architecte.Ces nouvelles mesures entreront en vigueur le 1er janvier 2012, sauf en ce qui concerne lesdemandes d'autorisation d'urbanisme déposées avant cette date, auxquelles restent applicablesles dispositions antérieures du code de l'urbanisme.- demande de permis de construire Maison individuelle (Cerfa n° 13406*02)- demande de permis de construire ou d'aménager (Cerfa n° 13409*02)- demande de permis modificatif (Cerfa n° 13411*02)- demande de transfert de permis (Cerfa n° 13412*02)- demande de permis de démolir (Cerfa n° 13405*02)- demande de certificat d'urbanisme (Cerfa n° 13410*02)- déclaration préalable de travaux (Cerfa n° 13404*02)- déclaration d'achèvement de travaux (Cerfa n° 13408*02)- déclaration d'ouverture de chantier (Cerfa n° 13407*02)- déclaration préalable Lotissements et autres divisions foncières (Cerfa n° 13702*02)- déclaration préalable Maison individuelle (Cerfa n° 13703*02)(http://www.service-public.fr/formulaires/ )

http://www.service-public.fr/formulaires/


Un nouveau service Internet pour le changement d’adresse, afin éviter de se déplacer enpréfecture

Avec le système d’immatriculation des véhicules (SIV), il est possible de faire immatriculer sonvéhicule dans l’un des 20 000 garages aujourd’hui habilités ou auprès des préfectures et ce, quelque soit son lieu de résidence. Le certificat d’immatriculation est ensuite envoyé au domicile dudemandeur en 48 heures après le dépôt de la demande.Afin d’accroître l’offre de service, il est désormais possible depuis le 3 janvier 2012 pour lestitulaires de véhicules ayant une immatriculation SIV d’effectuer un changement d’adresse enligne sur le portail https://mon.service-public.fr. Avec ce nouveau téléservice, l’usager ayanteffectué la demande recevra à domicile l’étiquette à apposer sur son certificat d’immatriculation.Ce dernier pourra recevoir jusqu’à trois étiquettes. Au quatrième changement d’adresse unnouveau certificat d’immatriculation sera adressé au domicile de l’intéressé.

Vous souhaitez connaître la qualité de l’eau du robinet ?http://www.sante-sports.gouv.fr/resultats-du-controle-sanitaire-de-la-qualite-de-l-eau-potable.html

Bruit

Il est rappelé que, sont considérés comme bruits de voisinage liés au comportement, les bruitsinutiles, désinvoltes ou agressifs pouvant provenir par exemple :▪ Des cris d’animaux et principalement les aboiements▪ Des appareils de diffusion du son et de la musique▪ Des outils de bricolage et de jardinage▪ Des appareils électroménagers▪ Des jeux bruyants pratiqués dans des lieux inadaptés

IMPORTANT : Les travaux de jardinage et de bricolage utilisant des appareils à moteur thermiqueou électrique ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

Du lundi au vendredi : de 8h à 12h et de 13h30 à 19h30Le samedi : de 9h à 12h et de 15h à 19hLe dimanche et jours fériés : de 10h à 12h

(extrait de l’arrêté préfectoral du 15.11.1999 portant réglementation des bruits de voisinage dansle Département de l’Oise)

Feu

L’article 84 du règlement sanitaire départemental de l’Oise et l’article L 541-2 du code del’environnement nous somment d’utiliser les filières mises à notre disposition par les collectivitéset de s’abstenir de polluer le sol, la flore et la faune, de dégrader les sites ou les paysages, depolluer l'air ou les eaux, d’engendrer des bruits et des odeurs et, d'une façon générale, de porteratteinte à la santé de l'homme et à l'environnement.Il est donc impératif de s'abstenir de polluer (brûlage à l'air libre, dépôt sauvage, …).La déchetterie de Ressons sur Matz est ouverte les mardis, mercredis, jeudis, vendredis etsamedis de 9h à 12h et de 14h à 18h, les dimanches de 9h à 12h.

https://mon.service-public.fr/

http://www.sante-sports.gouv.fr/resultats-du-controle-sanitaire-de-la-qualite-de-l-eau-potable.html


Sortie

ping-pong

et tir à

l’arc

Vendredi 21 octobre, avant les vacances nous sommes allés à la salle desfêtes de Vignemont pour faire du ping-pong et du tir à l'arc. Nous avons étéaccueillis par Éric et Serge, ensuite nous avons fait une photo de groupe. Nousavons fait des groupes de quatre ou cinq élèves.

Un groupe de filles est parti avec Serge pour tirer trois flèches d'essai ettrois flèches pour gagner des points pour le concours. Éric et Jean nous ontappris à jouer au tennis de table à travers des petits jeux. En cercle on se passaitle balle de camarade en camarade s'en la faire tomber et le plus rapidementpossible.

Un autre groupe est parti faire une «Tournante» ; c'est un match qui sejoue à plusieurs joueurs avec plusieurs vies, on tourne autour de la table pourrattraper la balle.

Un groupe est parti avec Jean pour nous apprendre à rattraper une balleenvoyée par une machine. Pendant ce temps, un autre groupe faisait un matchdeux contre deux.

Groupe par groupe nous somme allés dans chacune des activités.Pour finir l'après-midi nous avons pris un goûter puis Éric et Serge ont

récompensé les vainqueurs, six médailles et une coupe.(3 pour les filles et 3pour les garçons).

Le nom du grand vainqueur du tir à l'arc est : Teddy.Cette journée était formidable. On s'est beaucoup amusé. Éric et Serge

nous ont appris beaucoup de choses.La classe de CM2 de Vignemont.


L’association des Dames de Cœur a organisé le samedi 31 Mars à la salle

municipale un atelier gratuit de travaux manuels pour les enfants duregroupement scolaire.Cet après midi s’est terminé par un goûter et une distributionde chocolat de Pâques.

Pour la fête des mères, l’association Dames de Cœur donne rendez-vous le

samedi 2 Juin au préau de l’école de Vignemont pour la réalisation de petits cadeauxpour les mamans.Une petite participation financière de 5 euros sera demandée pour l’achat defournitures.( le goûter sera également prévu )

Pour Pâques l’association a distribué à chaque élève de CM1 et CM2 de l’écoleDe Vignemont un sachet d’œufs en chocolat.

La classe de Vandelicourt n’a pas été oubliée, un don de 200 euros lui permettraLe financement d’une sortie scolaire dont nous parlerons dans le prochain journal.


Compagnie d’arc de VIGNEMONT

Ce Week-end a eu lieu l’assemblée générale de la compagnie avec son traditionnel repas suivi de

son Tir à l’oiseau. Les conditions météorologique étant très venteuses nous avons fait le tir dans les

jeux et l’adresse de nos archers a permis d’abattre les oiseaux très rapidement ;

Le Roitelet de l’an passé dés sa première flèche a touché en plein poitrail l’oiseau en bois Thomas

IDEC est pour la deuxième fois roitelet, il ne boude pas son plaisir.

L’archer le plus adroit cette année est Julien GERARD qui cette fois-ci n’a pas planté sa flèche dans

le mat mais en plein dans l’oiseau ; Vive le Roi

Le dimanche 29 Avril nous tiendrons un stand lors de la brocante où nous présenterons :

- les assiettes de Bouquet acquis par la compagnie,

- différents objets relatifs à l’archerie à Vignemont

- des diaporamas sur le bouquet de 1967 et les différents travaux de rénovation des jeux.

Nous vous attendons tous pour vous rappeler les bons moments du passé et des perspectives

d’avenir de notre association.

A bientôt lors de la brocante et/ou lors de nos entrainements aux jeux.


LES NOUVELLES DU CLUB DU 3ème AGE « LES VIGNES »

Un Président, un vice-président, une trésorière, un secrétaire et quelques membres

volontaires forment les chevilles ouvrières de notre club.

Avec le dévouement et la forte énergie dont elles sont animées, elles organisent, elles

innovent, toujours en quête d’améliorer ces activités qui apportent à leurs adhérents de

vrais instants de convivialité et de bonheur.

Venez avec nous afin que vous puissiez prendre le chemin des souvenirs, en les

transformant en objets de partage, d’échanges amicaux et de transmission.

Venez prendre rendez-vous avec le rire dans des moments de créations collectives et de

compétitions amicales.

Venez nous raconter une vie, un évènement, un métier, des voyages, la vie de notre

village, l’histoire de votre maison.

Venez assouvir vos passions : jeux de cartes, travaux manuels, dessin, etc.

Vous avez toutes et tous dans vos tiroirs des recettes griffonnées que vous seuls pouvez

déchiffrer ; eh bien !venez nous les faire partager.

Pour réaliser toutes ces activités, nous vous accueillerons les 1er et 3ème jeudis de chaque

mois.

Les crêpes étaient délicieuses, merci Monsieur le Maire d’être venu fêter avec nous la

Chandeleur.

Le Président


RESULTATS SPORTIFS.

Championnats par équipes (2ème phase)

A une journée de la fin l'équipe D2 est 1ère mais risque de ne pas monter pour un set-average négatif de -2 sur uneéquipe concurrente et l'équipe D3 est 5ème.

Individuels :

Benjamin Bocquet a fini 2e par classement et est qualifié pour représenter l’Oise lors de la journée finaleOise-Somme-Aisne. Clément Caré fera les finales régionales par classement le 20 mai.

EVENEMENT

Pour clôturer la saison, à l’initiative de Paul, nous organiserons une rencontre amicale D2 contre D3. Date à venircourant mai.

Une rencontre amicale entre les jeunes d'Estrées St Denis et de Vignemont a eue lieu mercredi 11 avril à Vignemontavec plus de 20 participants et des supporters. Dans une très bonne ambiance Estrées nous a battu, mais une revancheest prévue pour clôturer la saison au mois de juin.

INFORMATION

Le club recrute les jeunes comme les moins jeunes pour les former à la compétition. C’est alors que le tournoi duclub (1er et 2 septembre) serait une bonne occasion de s’essayer au tennis de table.

ENTRAINEMENT

Pour les jeunes, des séances d’entraînement sont mises en place, à la salle communale, les mercredis de 14h à 17h.

- Pour les adultes, rendez-vous les vendredis de 20h à 22h.


Des animations hautes en couleurs !!!Vendredi 16 Décembre 2011Concert de Noël par le Monde Musical

de Villers sur Coudun

Samedi 15 Janvier 2012Assemblée Générale de Festi Vignemont

La totalité du bureau est reconduite

Dimanche 5 Février 2012Marche de la Chandeleur

Dimanche 11 Mars 2012Marche des Jonquilles

Dimanche 25 Mars 2012Journée Paëlla – Karaoké

Dimanche 1er Avril 2012Marche « à l’écoute des oiseaux »

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