Comptabilité Intermédiaire I

CTB 2100

Session – Automne 2018

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Présentation Sonia Gamache, CPA, CA

Scolarité

Cégep de Ste-Foy - Sciences pures

Université du Québec à Trois-Rivières - BACC intensif en sciences comptables

Université Laval (2003-2004) – DESS

EFU en septembre 2004

Titre de CPA en mai 2005

Expériences de travail

Vice-présidente finances et administration depuis 2016

Associé dans mon cabinet comptable depuis 2017

Correctrice à l’Université Laval depuis 2005

Chargée de cours à la maitrise en expertise comptable 2011-2018

Directrice principale en certification chez Deloitte pendant 13 ans2

Coordonnées

Sonia Gamache, CPA, CAChargée d’enseignement

École de comptabilitéFaculté des sciences de l'administrationPavillon Palasis-Prince, local 2682418-656-2131 poste 8639

sonia.gamache@fsa.ulaval.ca

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Plan de la séance

Plan de cours Introduction et fondements conceptuels

L’environnement comptable canadien La profession comptable au Canada

La normalisation

Les fondements conceptuels Rappel des notions de base en comptabilité financière

Le cadre conceptuel

Les caractéristiques qualitatives de l’information financière

La nature, la comptabilisation et l'évaluation des éléments des états financiers

4

Plan de cours

5

Plan de cours

Objectifs du cours

Approche pédagogique

Matériel du cours

Horaire

Disponibilités

Contenu du cours

Évaluations

Politiques de l’université

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Introduction et fondements

conceptuels de la comptabilité

financière

7

L’environnement comptable canadien

La profession comptable au Canada La normalisation comptable

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LA PROFESSION COMPTABLE AU CANADA

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La profession comptable au Canada

Canada: Processus d’unification quasi complété - CPA Canada

Québec: Fusion des 3 Ordres comptables (CA, CMA, CGA) dans l’Ordre des Comptables Professionnels Agréés (CPA) en mai 2012

Double titre porté jusqu’en 2022 (CPA, CA; CPA, CMA; CPA, CGA)

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Pourquoi la fusion?

Protection du public à travers un ensemble unique de normes déontologiques et professionnelles

Positionnement du titre dans un environnement concurrentiel mondial

Gouvernance efficace et efficiente de la profession

Pérennité et prospérité de la profession

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LA NORMALISATION COMPTABLE

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LES NORMES COMPTABLES

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Normes comptables

• Normes faisant autorité en matière d'information financière

• Constituent la source première des principes comptables généralement reconnus (PCGR)

• Précisent comment constater, mesurer, présenter et communiquer les opérations et autres évènements dans les états financiers.

• Lien entre le cadre conceptuel et la pratique quotidienne

Source: http://www.nifccanada.ca/conseil-des-normes-comptables/notre-role/le-cnc/item56000.aspx

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Normes comptables

Objectif de la comptabilité et des normes :1) Répondre aux besoins des utilisateurs pour aider

à prendre de bonnes décisions

ET

2) Les besoins des utilisateurs peuvent être différents d’une entreprise à l’autre

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Normes comptables

Important

1) Utilisation du jugement professionnel

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Manuel de CPA Canada – Comptabilité

Partie Contenu Qui normalise? Pour quelles entreprises?

INormes internationales d’informations financières (IFRS)

International AccountingStandard Board(IASB)

Entreprises avec obligation d’information du public Entreprises à capital fermé qui le choisissent

IINormes comptables pour les entreprises à capital fermé (NCECF)

Conseil des normes comptables (CNC)

Entreprises à capital fermé (ECF)

III Normes OSBL CNC Organismes sans but lucratif (OSBL) par ex: Oxfam

IV Normes Régimes Retraite CNCRégimes de retraite(ex: régime de retraite de l’Université Laval)

VNormes avant le basculement (jusqu’à fin 2011)

CNC Entreprises, OSBL et régimes de retraite canadiens

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Manuel de CPA Canada –Comptabilité

Avant l’entrée en vigueur d’une norme comptable : Exposé-sondage

CNC : commentaires de toutes les personnes et tous les organismes intéréssés

IASB : commentaires des parties prenantes et du CNC

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Manuel de CPA Canada –Comptabilité

Partie I - IFRSDéfinition des IFRS: Ensemble de normes comptables appliquées au niveau international, qui sont publiées par l’IASB

Partie II - NCECFDéfinition des NCECF: Ensemble de normes comptables pour les entreprises de plus petite taille (habituellement les PME) qui sont publiées par le CNC

Deux ensembles de normes comptables coexistent au Canada.

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Manuel de CPA Canada - Partie I: IFRS

Normalisateur: IASB Regroupe les organisations comptables de

plus de 125 pays dont le Canada Mandat:

Élaborer un ensemble de normes comptables de haute qualité qui soient reconnues et adoptées à l’échelle internationale.

Collaborer avec les organismes de normalisation nationaux pour favoriser la convergence des normes comptables à travers le monde.

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Manuel de CPA Canada – Partie 1 : IFRS

Quelles entreprises doivent appliquer les IFRS au Canada?

Entreprises ayant une obligation d’information du public: Entité autre qu’un OSBL qui1) soit a émis, ou est sur le point d’émettre, des

instruments de créance ou de capitaux propres qui sont, ou seront, en circulation et négociés sur un marché public

OU2) soit détient des actifs en qualité de fiduciaire

pour un vaste groupe de tiers, laquelle activité constitue l’une de ses activités principales. (Préface par. 3a)

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Manuel de CPA Canada – Partie I : IFRS

Quelles entreprises peuvent choisird’appliquer les IFRS au Canada ?

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Manuel de CPA Canada – Partie II: NCECF

Que sont les NCECF? Simplification des normes pour les entreprises à

capital fermé 50 % moins d’obligations d’informations

Pourquoi avoir des normes particulières pour les entreprises à capital fermé? Les utilisateurs des e/fs des ECF sont différents

de ceux des entreprises ayant une obligation d’information du public

Rapport coût / avantage prioritaire

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Un choix pour les entreprises à capital fermé

Pour quelles raisons une ECF adopterait-elle les normes internationales?

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Les fondements conceptuels pour la comptabilisation et

l’évaluation des éléments des états financiers

Rappel des notions de base Le cadre conceptuel Les caractéristiques qualitatives de

l’information financière La nature, la comptabilisation et l'évaluation

des éléments des états financiers

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RAPPEL : LES NOTIONS DE BASE

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Définition de la comptabilité

La comptabilité est un système d’information qui sert à recenser les opérations relatives à l’activité économique, à les enregistrer, et à les communiquer aux personnes qui l’utilisent.

Cette définition décrit également les 3 grandes étapes du processus comptable

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LE PROCESSUS COMPTABLE

1.Recensement

Recenser les activités économiques consiste à sélectionner les événements qui constituent l’activité économique d’une organisation particulière.

2.Enregistrement

L’enregistrement consiste à tenir un journal chronologique des opérations exprimées en dollars. Les opérations économiques, une fois identifiées et mesurées, sont ainsi classées et résumées.

3.Communication

L’information financière est communiquée par la préparation et la distribution des rapports comptables, les principaux étant les états financiers.

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Fondement théorique du modèle comptable

ACTIF = PASSIF + CAPITAUX PROPRES

Les activités économiques de l’entreprise sont constituées d’une série d’échanges dont l’unité est l’opération commerciale

L’échange ou l’opération commerciale se définit comme un don, d’une part et une réception, d’autre part. D’où le caractère de dualité dans l’échange (exemple : une opération de vente de marchandises).

Pour échanger, l’entreprise doit posséder des ressources. En comptabilité, les ressources possédées par l’entreprise et utilisées à l’échange sont ses valeurs actives ou l’ACTIF

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L’ACTIF EN TANT QU’ÉLÉMENT CONSTITUTIF

L’actif représente les ressources que possède une entreprise.

Ces ressources sont utilisées pour effectuer les activités telles que la production et les échanges.

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Fondement théorique du modèle comptable

ACTIF = PASSIF + CAPITAUX PROPRES

Une question se pose :

D’où proviennent les ressources (Actif) utilisées par l’entreprise à l’échange ?

On peut noter deux sources principales de provenance : 1.Des tiers

2.Du propriétaire

En comptabilité, les ressources provenant des tiers sont les valeurs passives de l’entreprise ou tout simplement le PASSIF de l’entreprise

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LE PASSIF EN TANT QU’ÉLÉMENT CONSTITUTIF

Le passif représente des droits sur l’actif.

Il comprend les dettes et les obligations de l’entreprise.

C’est donc l’ensemble des dettes et obligations de l’entreprise vis-à-vis des tiers

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LES CAPITAUX PROPRES EN TANT QU’ÉLÉMENT CONSTITUTIF

Les capitaux propres (Avoir des propriétaires) représentent le droit des propriétaires sur l’actif total

Ils constituent la part ou l’intérêt du propriétaire (ou des propriétaires) dans l’entreprise.

Ils représentent aussi le patrimoine net ou l’actif net de l’entreprise.

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LA RELATION ENTRE L’ACTIF, LE PASSIF ET LES CAPITAUX PROPRES

L’équation comptable de base

=

= +

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Utilisation Provenance

Actif Passif Capitaux

L’AUGMENTATION ET LA DIMINUTION DES CAPITAUX

PROPRES

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Augmentation Diminution

Apports des actionnaires

Produits

Capitaux propres

Retraits des actionnaires

Charges

LES DÉBITS ET LES CRÉDITS

Les mots débit et crédit signifient respectivement partie gauche et partie droite du compte.

La pratique qui consiste à inscrire les débits dans la partie gauche du compte s’appelle débiter le compte et les crédits dans la partie droite créditer le compte.

Dette xx

Encaisse xx

(remboursement d’une dette)

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LES DÉBITS ET LES CRÉDITS

37

Capitaux

LES ÉTATS FINANCIERS

Après avoir recensé et enregistré les OPÉRATIONS, on prépare 4 (ou 5) états financiers à partir des données comptables agrégées :

1. L’état des résultats (résultat net et autres éléments du résultat global) présente les produits et les charges ainsi que le bénéfice net ou la perte nette d’une entreprise pour une période précise.

2. L’état des capitaux (résultats global) propres résume les changements dans l’avoir des propriétaires au cours d’une période précise.

3. Le bilan (état de la situation financière) fait mention de l’actif, du passif et de l’avoir des propriétaires d’une entreprise à une date précise.

4. L’état (tableau) des flux de trésorerie (EFT) récapitule l’information concernant les encaissements (rentrées de fonds) et les décaissements (paiements) pour une période précise.

Les notes complémentaires constituent une partie intégrante des états financiers.

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LES NOTIONS À LA BASE DU « CADRE CONCEPTUEL DE

L’INFORMATION FINANCIÈRE»

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Qu’est-ce qu’un Cadre ? Pourquoi un Cadre?

Définition: Un système d’objectifs et de notions fondamentales

interreliés permettant de concevoir un ensemble cohérent de normes et établissant la nature, la fonction et les limites de la comptabilité générale et de l’information financière

Cadre ≠ norme

But: Fournir des balises pour l’élaboration des normes et

leur compréhension. Aide au développement des futures normes et des

normes existantes

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Principaux éléments du cadre

Chaque référentiel a un cadre qui lui est propre.

Comprend :

L’objectif de l’information financière

Caractéristiques qualitatives de l’information financière utile

Éléments à partir desquels sont élaborés les E/F

Concepts de capital et de maintien du capital

Voir fichier « Cadre conceptuel »

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Les utilisateurs de l’information financière et leurs besoins

Les utilisateurs sont nombreux et leurs besoins sont variés, donc la base du Cadre

Utilisateurs principaux visés par le cadre (Cible les utilisateurs principaux)

Investisseurs

Prêteurs

Autres créanciers

** Focus: information financière à usage général

Besoins actuels et potentiels

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Besoins des utilisateurs

Cherchent, au moyen de l’information financière, à évaluer les occasions de financement ou d’investissement

Sont intéressés par la génération de rentrées nettes de trésorerie qui leur permettront de recouvrer leurs créances ou faire croître leur investissement

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L’objectif de l’information financière à usage général

« fournir (…) des informations utiles aux investisseurs, aux prêteurs et aux autres créanciers actuels et potentiels aux fins de leur prise de décisions sur la fourniture de ressources à l'entité »

Limitation : ne peut pas fournir tous les renseignements utiles à la prise de décision

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Information utile

Information utile

Ressources économiques et droits

sur ces ressources

Variation des ressources et des droits

Performance financière selon la ctb

d’engagementAutres événements

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Comptabilité d’engagement

La comptabilité d’engagement DIFFÈRE de la comptabilité de caisse

Comptabilité d’engagement: les effets des transactions et autres événements sont comptabilisés au moment où ces transactions et événements se produisent, indépendamment de leur encaissement ou leur décaissement.

Comptabilité de caisse: Les produits sont comptabilisés lorsqu’ils font l’objet d’un encaissement. Les charges sont comptabilisées dans l’exercice dans lequel elles sont payées.

Comptabilité de caisse n’est pas permise par les IFRS

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Comptabilité d’engagement

Comptabilité d’engagement guide la comptabilisation des informations relatives à la performance financière dans les états financiers Les états financiers sont préparés selon la comptabilité

d’engagement (comptabilité d’exercice), selon laquelle les effets des transactions et autres événements sont comptabilisés au moment où ces transactions et événements se produisent.

Font partie de la comptabilité d’engagement les reports qui surviennent lorsqu'un encaissement ou un décaissement a lieu avant que les critères régissant la constatation des produits ou des charges soient atteints.

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Hypothèse de base du cadre

Continuité de l’exploitation Les états financiers sont normalement préparés

selon l’hypothèse qu’une entité est en situation de poursuivre ses activités dans un avenir prévisible. (plus d’un 1-12 mois)

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Hypothèse de base

Les opérations d’une entreprise se succèdent de manièreindéfinie…

Comment évaluer la performance d’une entreprise pour les utilisateurs des e/fs?

Il faut découper la vie de l’entreprise en périodes comptables appelées exercices financiers

Notions de base à appliquer

Indépendance des périodes

Rattachement des charges aux produits

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Les caractéristiques qualitatives de l’information

financière utile Caractéristiques essentielles:

Caractéristiques nécessaires pour que l’information soit utile

Caractéristiques auxiliaires:

Caractéristiques qui renforcent l’utilité de l’information pertinente et fidèle.

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Caractéristiques qualitatives

Essentielles

Pertinence

Valeur prédictive

Valeur de confirmation

Importance relative

Fidélité (image fidèle)

Exhaustivité

Neutralité

Exempte d’erreur

Auxiliaires

Comparabilité Vérifiabilité Rapidité Compréhensibilité

Les caractéristiques qualitatives

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1ère caractéristique qualitative essentielle

Pertinence

Valeur prédictive

Valeur de confirmation

Importance relative

52

2e caractéristique qualitative essentielle

Fidélité (image fidèle)

Exhaustivité Neutralité Exempte d’erreur

Prééminence de la substance économique sur la forme juridique

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Caractéristiques qualitatives auxiliaires

Auxiliaires

Comparabilité Vérifiabilité Rapidité Compréhensibilité

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Caractéristiques qualitatives auxiliaires

Rechercher l’atteinte du plus de caractéristiques auxiliaires possibles

Acceptable de sacrifier une caractéristique auxiliaire pour atteindre une caractéristique essentielle

55

Contrainte pesant sur l’information financière

Les coûts de préparation de l’information financière doivent être inférieurs aux avantages procurés par l’information

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Importance du jugement professionnel

CaractéristiquesQualitatives

Jugementprofessionnel

57

LES ÉTATS FINANCIERS

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Les états financiers et le Cadre

Le Cadre définit les principaux éléments des E/F , donc les grandes catégories d’informations ou événements qui possèdent des caractéristiques économiques semblables.

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Les états financiers

Définition: Représentation structurée de la situation et de la performance financière d’une entreprise.

Destinataires: Utilisateurs principaux But: satisfaire les besoins d’informations communs

à un nombre important d’utilisateurs principaux Quand: au moins 1 fois l’an Période couverte: généralement 12 mois Contenu

Informations sur Actifs

Passifs

Capitaux propres

Produits

Charges

Flux de trésorerie

Variations des capitaux propres

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Nature des éléments des E/F Actif

« ressource contrôlée par l'entité du fait d'événements passés et dont des avantages économiques futurs sont attendus par l'entité » (cadre, par. 4.4a)

Passif « obligation actuelle de l'entité résultant d'événements passés et

dont l'extinction devrait se traduire pour l'entité par une sortie de ressources représentatives d'avantages économiques » (cadre, par. 4.4b)

Capitaux propres « droit résiduel sur les actifs de l’entité après déduction de tous

les passifs » (cadre par. 4.4c)

Prééminence de la substance économique sur la forme juridique dans l’application de ces définitions

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Nature des éléments des E/F

Produits: accroissements d'avantages économiques au cours de la période

comptable, sous forme d'entrées ou d'accroissements d'actifs, ou de diminutions de passifs, qui donnent lieu à des augmentations des capitaux propres autres que les augmentations provenant des apports des participants aux capitaux propres (Cadre, par 4.25a)

Profits autres éléments qui satisfont à la définition des produits et peuvent

résulter ou non des activités ordinaires de l'entité (Cadre, par. 4.30) Charges

diminutions d'avantages économiques au cours de la période comptable sous forme de sorties ou de diminutions d'actifs, ou de prise en charge de passifs, qui ont pour résultat de diminuer les capitaux propres autrement que par des distributions aux participants aux capitaux propres (Cadre par.4.25b)

Pertes autres éléments qui satisfont à la définition de charges et peuvent

survenir ou non dans le cadre des activités ordinaires de l'entité (Cadre par.4.34)

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Pourquoi ces définitions ?

Il faut savoir reconnaître ces caractéristiques afin de :

Identifier la nature de l’élément rencontré Nature : ensemble des éléments qui

caractérisent un élément des e/fs

Déterminer la manière de comptabiliser l’élément des états financiers 2 aspects importants:

1) Comptabilisation: Quand inclure un élément dans les é/fs? (acé. Suivantes)

2) Évaluation: À quelle valeur inclure cet élément? (acé. Suivantes)

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La comptabilisation des éléments dans les états financiers

Définition: Processus qui consiste à incorporer un élément dans l’état de la situation financière ou l’état du résultat global.

Pour comptabiliser un élément, il faut :1) Qu’il soit probable que tout avantage

économique futur qui lui est lié ira à l’entité ou en proviendra ET

2) Que l’élément ait un coût ou une valeur qui peut être évalué de façon fiable.

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Comptabilisation d’un actif

Inclusion d’un actif QUAND1 ) Il est probable que des avantages

économiques futurs iront à l’entreprise ET2) que l’actif a un coût ou une valeur qui

peut être évalué de manière fiable.

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Comptabilisation d’un passif

Inclusion d’un passif QUAND1) il est probable qu’une sortie de

ressources représentatives d’avantages économiques résultera de l’extinction d’une obligation actuelle

ET2) que le montant de cette extinction peut

être mesuré de façon fiable.

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Comptabilisation d’un produit

Inclusion QUAND1) un accroissement d’avantages économiques futurs lié à un

accroissement d’actif ou à une diminution de passif s’est produit au cours de la période

ET2) l’évaluation de cet accroissement d’avantages futurs peut

être faite de manière fiable. A quel moment il y a accroissement d’avantages économiques

futurs ? Au début de la production, à la fin de la production, au cours de la

production, à la livraison, au paiement de la facture par le client…

Jugement!!!

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Comptabilisation d’une charge

Inclusion d’une charge QUAND1) une diminution d’avantages économiques futurs liée à la

diminution d’actif ou à l’augmentation de passif s’est produite ET 2) peut être évaluée de façon fiable.

Les charges sont normalement comptabilisées sur la base du « rattachement des charges aux produits »

Une charge est également comptabilisée QUANDa) une dépense encourue ou la naissance d’un passif ne génère pas

d’avantage économique futur oub) les avantages économiques futurs associés à un élément d’actif

déjà comptabilisé cessent d’être probables.

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La comptabilisation des charges

La dépense a-t-elle permis de réaliser directement des

avantages?

Oui

Relation causale (CMV, Salaire des vendeurs,

etc.)

Non

A-t-elle permis de réaliser indirectement des avantages?

Oui

Répartition systématique et rationnelle

(Amortissement, etc…)

Non

Permettra-t-elle de réaliser des avantages dans l’avenir?

Oui Dépense à inscrire à titre

d’actif

Non Constatation immédiate

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Évaluation des éléments dans les états financiers

Nous devons déterminer les montants auxquels les éléments des E/F seront comptabilisés

Donc le Cadre établit des conventions d’évaluation

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Conventions d’évaluation

• Correspond au montant de la trésorerie ou d’équivalent de trésorerie payé (ou à payer) pour l’obtention d’un actif ou le règlement d’un passif

Coût historique

• Correspond au montant de la trésorerie ou d’équivalent de trésorerie qu’il conviendrait de payer ou de verser pour l’acquisition, à la date de l’évaluation, d’un actif équivalent ou le règlement d’un passif équivalent

Coût actuel

• Correspond au montant de trésorerie ou d’équivalent de trésorerie qui pourrait être obtenu par le biais d’une vente volontaire d’un actif ou du règlement d’un passif

Valeur de réalisation

• Valeur actualisée des flux de trésorerie futurs qui seront engendrés par l’élément ou qui seront exigés en guise de règlement de ce dernier

Valeur actuelle

3 façonsdifférentesd’évaluerla justevaleur

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Exercices à faire En classe :

Exercices 1 et 5 du volume

Atelier – séance 1 (voir ENA)

À la maison Questions de révision : 2 à 4, 6, 13, 14, 22, 23, 25

Exercices : 2, 3, 6 et 7

Problèmes : 5 et 6 (sauf e)

Cas : 3 et 4

Exercice sur le cycle comptable

Me remettre le nom de vos coéquipiers pour le travail de session d’ici le 19 septembre 2018 par courriel

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