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Partie I:Essai de définitionPartie I:Essai de définitionI- Origines et caractéristiques II- La nature et les dimensions
Partie II: les fondements de l’image fidèlePartie II: les fondements de l’image fidèleI- Le principe de « Substance over form »II- La règle de valeur significative
Partie III: l’image fidèle en droit comptable Partie III: l’image fidèle en droit comptable marocainmarocain
I- les principes comptablesII- démarche de l’image fidèle
Partie I: Essai de définitionPartie I: Essai de définition
I- Origines et caractéristiques
1. Origines
2. Caractéristiques
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a) La « True & fair view »
• 1844 dans un texte légal sur l’inscription et la
régularisation des sociétés par action qui exigeait de
celles-ci la présentation à leurs actionnaires d’un
bilan fidèle
• Le Companies Act de 1948 indiquait que chaque
bilan et chaque compte de perte et de profit doit
donner une image fidèle de la marche des affaires .
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b) Travaux américains
• L’American Institute of Certified Public
Accountants a publié en 1970 une
recommandation dans laquelle il a mis l’accent
sur la crédibilité des comptes et la fidélité de la
présentation de l’information.
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b) La « sincérité » française
• Apparue en 1973 ,l’idée de sincérité correspond à
la volonté d’être aussi proche que possible de la
réalité de l’entreprise et avait vocation d’être
élevée au rang de critère qualitatif servant de
référence pour veiller à la fidélité du message
comptable.
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2 -Caractéristiques
a) Une idée de vie et de jugement;
b) La prise en considération de la lecture
financière;
c) Un rapport de communication;
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a) L’IF:Traduction d’une idée de vie et d’un jugement
• L’IF se conçoit dans la vie des entités économiques et des comptes ,il n’est pas donc un concept in abstracto mais une réalité ,elle est l’horizon vers lequel converge l’action ;
• L’Institute of chartered accountants «la true and fair view est
devenu un terme de l’art professionnel ,qui signifie une présentation
des comptes établis conformément aux principes comptables
acceptés ,utilisant des chiffres exacts dans toute la mesure de
possible ou des estimations raisonnables et justifiées,et qui les met
en oeuvre de manière à présenter une image aussi objective que
possible ,ne comportant pas des déformations intentionnelles , des
manipulations , ni d’omissions de faits significatifs »
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b) L’IF traduction de la prise en considération de la lecture de l’information comptable :
• L’IF par sa nature de nécessité ,rend chacun responsable de ses actes et dicte une attitude constituée de réalisme et de sens de l’autre .Elle incite à entreprendre une action responsable .De la sorte ,l’IF ,dans le cadre de l’information dont l’entreprise répond et qu’elle diffuse ,emporte le devoir de bonne information des lecteurs .
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b) L’IF traduction de la prise en considération de la lecture de l’information comptable :(Suite)
• Sincérité :Souci de l’établissement d’une
information qui soit aussi proche de la
réalité ,sans se préoccuper de sa compréhension ;
• Fidélité :souci de la bonne réception du message
par les tiers
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b) L’IF ,rapport de communication
• Objectivité ou subjectivité ?
• Subjectivité :sensibilité de celui qui transmet
l’information et sa perception des faits réels ;
• Objectivité :Respect des normes
L’IF est une « subjectivité
objectivée »
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b) L’IF ,rapport de communication (Suite)
• La poursuite de l’image fidèle est inséparable au
recours aux réviseurs indépendants qui sont
tenus d’adopter une attitude de neutralité par
rapport aux comptes examinés afin de vérifier la
vue réaliste de la situation de l’entreprise et ses
performances économiques.
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II- La nature et la dimension de l’image fidèle
1. La nature de l’image:
a) Le conventionnalisme de l’image fidèle
b) L’incitation au dépassement de la convention par l’image
fidèle
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b) Le conventionnalisme de l’image fidèle
L’impossibilité d’envisager l’exactitude de l’information financière
Rendre la représentation financière des entreprises
inévitablement conventionnelle
Fournir une image fidèle
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« Si la comptabilité constitue le système de communication d’une information pertinente, les principes comptables sont précisément destinés à assurer une présentation fidèle des données comptables, au moyen des états de synthèse. Chercher dés lors à définir un ensemble de principes et de conventions cohérents entre eux c’est, du même coup, tenter de protéger les intérêts des utilisateurs des comptes annuels qui, la plupart du temps, ne sont pas en mesure d’apprécier la façon dont ces documents ont été
préparés .«
Édouard SALUSTRO « les principes comptables fondamentaux »
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b) L’incitation au dépassement de la convention par l’image fidèle
L’exigence d’une image fidèle incite le législateur
comptable à orienter ses efforts dans le sens de la
construction d’un langage qui soit le plus fidèle
possible.
Tout doit être mis en œuvre afin d’être toujours
aussi proche qu’il est théoriquement concevable
de la réalité, en sachant que la norme n’atteindra
jamais le degré de l’exactitude.
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2. La dimension de l’image fidèle
a) La permanence de l’image fidèle
b) La remise en cause de la notion de
norme juridique par l’image fidèle
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b) La permanence de l’image fidèle
Toutes les controverses développées autour
de l’image fidèle, prouvent qu’il s’agit
effectivement d’un concept évolutif ne
pouvant se trouver figé par la volonté d’un
législateur ou d’une norme.
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b) la remise en cause de la notion de norme juridique par l’image fidèle
L’exigence d’image fidèle incite le législateur comptable (parlement, gouvernement, conseil national de la comptabilité) à orienter ses efforts dans le sens de la construction d’un langage qui soit le plus fidèle possible.De ce fait, et vu les fluctuations perpétuelles de la réalité, l’autorité normalisatrice est appelée à formuler des règles ou à définir celles déjà existantes pour être toujours aussi proche de la réalité.
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Partie II :Fondements de l’image Partie II :Fondements de l’image fidèlefidèle
1. Le principe de substance over form 2. La règle de la valeur significative
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1. Le principe de substance over form ;
•La traduction en France par prééminence
de la réalité sur l’apparence a conduit a
en déformer la signification qui va être
mieux respectée si la réalité était qualifiée
de personnalisée et l’apparence de
normalisée
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a) prééminence de la réalité sur l’apparence
• Le texte de la 1ière norme de l’IASC: « Transactions and others events should be presented in accordance with their substance and financial reality and not morely with their legal form» est traduit en français sous une idée de priorité de la substance sur la forme, alors que le texte expose l’idée de juxtaposition et non de prééminence et de substitution.
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b) Le principe de dépassement de l’apparence
normalisée par la réalité personnalisée • La norme législative énonce la réalité
substantielle et assure la protection d’une image
normalisée de celle-ci (apparence normalisée)
mais uniquement lorsqu’il s’agit de faits
ordinaires .Pour les événements exceptionnels
propres à l’entreprise, le devoir de bien informer
encourage à dévoiler une réalité personnalisée.
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c) L’obligation de dérogation :
•si l’application d’une prescription se révèle impropre à donner une image fidèle du patrimoine, de la situation financière ou des résultats, il doit y être dérogée .Cette obligation doit être mentionnée dans les ETIC et dûment motivée, avec l’indication de son incidence sur la situation financière et les résultats.
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2. La règle de valeur significative
a. Origines et notion de la règle de valeur significative
b. L’appréciation du seuil de signification
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a. Les origines et la portée de la règle de valeur significative
La règle de valeur significative puise ses origines du principe de « clarté ».
La fidélité de l’image n’est possible que si la réalité ressort, non pas de l’obscurité de textes épars, mais de la clarté de comptes bien exprimés.
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Le plan comptable général français de 1982 définit la règle de valeur significative de la manière suivante : «les documents de synthèse doivent mettre en évidence tout fait pouvant avoir une influence sur le jugement que les destinataires de l’information peuvent porter sur le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’entreprise«.
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b. L’appréciation du seuil de signification
L’approche catégorielle L’approche fondée sur une combinaison
de la rentabilité, de la solvabilité et de la liquidité
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L’approche catégorielleLa signification d’un élément pour une entreprise
est mesurée à travers l’appréciation d’un seuil de signification, qui est une barrière chiffrée à laquelle la donnée est comparée afin de statuer sur sa matérialité.
la définition de la valeur signification indiquée par le plan comptable général interdit de subordonner le concept de fidélité à la satisfaction des désirs d’information d’une catégorie de personnes.
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L’approche fondée sur une combinaison de la rentabilité, de la solvabilité et de la liquiditéLa valeur significative d’une information s’apprécie à travers l’analyse de la rentabilité complétée par un examen de la liquidité ainsi que celui de la solvabilité.
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Les tests de signification pour une unique donnée
Lorsque l’élément correspond en valeur à une proportion supérieure ou égale à 10% de l’un des 3 facteurs auxquels elle est comparée elle est significative.
si sa valeur est inférieure à 5% des trois facteurs elle n’est pas significative.
quand elle est supérieure ou égale à 5% mais inférieure à 10% de l’un de ces derniers elle est présumée significative
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Les tests de signification pour plusieurs donnée
Pour l’évaluation de la matérialité de plusieurs données, il convient de les globaliser et de les comparer ainsi à la rentabilité, à la liquidité puis à la solvabilité.
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c. Les difficultés engendrées par l’application de la règle de valeur significative
Illisibilité des ETIC
excessive lourdeur et surabondance des informations inutiles.
crainte des responsables d’entreprise à établir des ETIC incomplets incertaine maîtrise de la
notion de valeur significative.
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Certains remèdes peuvent être formulés:
bannir les redondances, c’est à dire la répétition d’un unique renseignement à deux reprises, ce qui ne fait qu’alourdir le document.
Préconisation du Conseil National de la comptabilité qui insisté sur la primauté du caractère significatif de la donnée sur son caractère obligatoire seules les informations significatives doivent être communiquées.
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PartieIII: L’image fidèle en Droit PartieIII: L’image fidèle en Droit comptable Marocaincomptable Marocain
1. Les principes comptables fondamentaux2. La démarche de l’image fidèle
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1. Les principes comptables Le Code Générale de Normalisation Comptable
comprend deux parties:La Norme Générale Comptable où on trouve les
principes fondamentaux et les conventions de base qui régissent la normalisation comptable au Maroc;
Le Plan Comptable Générale des Entreprises qui est un dispositif d’application
Selon la NGC l’image fidèle apparaît comme la convergence des sept principes fondamentaux. Elle ne peut être réalisée qu’au prix de quelques dérogations
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1. Principes comptables (suite)
• Principe de continuité d’exploitation :Les comptes doivent être établis dans une perspective de la poursuite normale des activités de l’entreprise;
• Principe de permanence des méthodes d’évaluation et des règles de présentation des états de synthèse;
• Principe du coût historique ;• Principe de prudence:• Principe de clarté :les opérations doivent être
inscrites dans les comptes appropriés avec la bonne dénomination et sans compensation entre elles;
• Principe de spécialisation des exercices;• Principes d’importance significative :
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2. La démarche de l’image fidèle Les entreprises doivent établir à la fin de
chaque exercice comptable les états de synthèse aptes à donner une image fidèle de leur patrimoine, de leur situation financière et de leur résultat.La réalisation d’un tel objectif est subordonnée au suivi d’une démarche rigoureuse.
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Schéma général de l’image fidèle:
Les documents de base Respect des 7 principes comptables
États de synthèse: Bilan, CPC, ESG, TF
Image fidèle Oui Non
Fin États de synthèse
+ ETIC
Non Image fidèle
Oui Dérogation justifiée
Fin
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Exemple de dérogationLes données:
Durée de stockage: un mois. Méthode d’évaluation: Coût moyen pondéré. Coût unitaire de la dernière semaine: 300 DH. Le coût moyen des achats du dernier mois: 100 DH. stock final se compose, totalement, des achats de la dernière semaine. Quantité de marchandises: 10.000 unités.
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