CNSC Outreach Regulatory Compliance - ehs.utoronto.ca · • Onsite audit of licensee’s programs,...
2
CARACTERISTIQUES TECHNIQUES ALIMENTATION: 2 piles alcalines 1,5 V AAA PLAGE DE REGLAGE DE LA TEMPERATURE HIVER: (+5…+37)°C PLAGE DE REGLAGE DE LA TEMPERATURE ETE: (+5…+37)°C PLAGE DE REGLAGE DE LA TEMPERATURE ANTIGEL: (+2…+8)°C DIFFERENTIEL THERMIQUE: (0.1…0.9)°C réglable CALIBRATION: Oui RESOLUTION: 0.1°C TOLERANCE: +/–0.5°C ECRAN: tactile HEURE LEGALE ETE / HIVER: Changement automatique à sélectionner BLOCAGE THERMOSTAT: Possible avec code PIN SORTIE: 1 Inverseur 5 A 250 V AC (contact libre de potentiel) MONTAGE: en paroi DEGRE DE PROTECTION IP20 INSTALLATION CONSIGNES DE SECURITE L’installation et le montage des appareils électriques doivent être réalisés par un professionnel. Avant de raccorder le thermostat, vérifier que la tension de commande de la charge (chaudière, pompe etc...) n’est pas raccordée et qu’elle correspond à la valeur maximale indiquée à l’intérieur du thermostat. MISE EN PLACE Installer le thermostat loin de toute source de chaleur (radiateur, rayonnement solaire, cuisinière) et des portes ou fenêtres, à environ 1,5ml du sol. NETTOYAGE Pour le nettoyage utiliser uniquement un tissu humide. ATTENTION Lors de la fixation prendre soin de ne pas trop serrer les vis afin de ne pas endommager la base et le bon fonctionnement de l’écran SCHEMA DE RACCORDEMENT PILES Insérer les piles dans le compartiment en vérifiant que les polarités soient respectées ATTENTION - Une mauvaise position des piles (inversion de polarité) peut endommager l’appareil - Si la charge des piles descend au dessous du niveau minimum, l’appareil se met en mode OFF et le relais s’ouvre - Si l’appareil doit rester inutilisé pendant une période prolongée, nous conseillons d’enlever les piles L’appareil donne 3 indications différentes concernant la charge des piles: - Symbole pile lumière fixe: le fonctionnement du programmateur sera prochainement compromis - Symbole pile clignotant: indique la nécessité d’un changement imminent des piles - Indication clignotant: le programmateur se positionne en OFF, le relais est désactivé A ON/OFF B Symboles actifs = conditionnement d’air ON = chauffage ON C Température en °C D Accès au mode programmation E Réglage date et heure F Jour de la semaine (indique de 1 a 7) G Verrouiller ou déverrouiller l’ecran du thermostat H Heure/profil de température I Mode MANUEL ON/OFF L Réglage des niveaux de température NOTA Toucher le centre de l’écran pour afficher l’heure En appuyant sur OK , on confirme l’heure saisie et on passe a l’étape suivante pour régler les MINUTES. On confirme le réglage des minutes par OK . On poursuit pour régler le JOUR En appuyant sur OK on confirme le JOUR et on poursuit pour programmer le MOIS En appuyant sur OK on confirme le MOIS et on poursuit pour programmer les deux derniers chiffres de L’ANNEE En confirmant avec OK , on sort du menu réglage HEURE/DATE. L’écran principal apparaîtra. NOTES - Lorsque la date est rentrée dans le programmateur, le jour de la semaine est réglé automatiquement suivant un calendrier interne au programmateur - Appuyer sur pour revenir à l’étape précédente - Maintenir plus de 3 secondes pour revenir à l’écran principal et sauvegarder toutes les valeurs confirmées précédemment avec la touche OK VERROUILAGE DE L’ECRAN Cette fonction est destinée à protéger l’écran contre tout effleurement accidentel. Pour l’activer, il faut presser pendant 3 secondes la touche . Le symbole apparaît à l’écran. Presser et maintenir pendant 3 secondes pour désactiver la fonction. NOTE Pour utiliser la fonction VERROUILLAGE D’ECRAN, il est nécessaire que le code PIN soit dans le menu avance. VERROUILLAGE DU PROGRAMMATEUR (avec code PIN) Cette fonction peut être utilisée pour verrouiller le thermostat. Pour l’activer, entrer un code à 3 chiffres, qui sera demandé à chaque fois que l’utilisateur veut verrouiller ou déverrouiller le programmateur. Pour rentrer le code PIN: - Eteindre le programmateur en pressant - Maintenir S E T pendant 3 secondes pour accéder au menu avancé - Appuyer sur la touche OK jusqu’à apercevoir sur l’écran ce qui permettra d’introduire le code PIN souhaité Agir sur les touches et jusqu’à atteindre le numéro PIN désiré et confirmer par OK . Apres avoir entré le code PIN, presser la touche OK plusieurs fois ou maintenir la touche S E T jusqu’à ce que le programmateur émette 3 bips, ce qui confirme que le code PIN a été sauvegardé correctement. A l’allumage du programmateur, l’écran principal sera affiché Pour activer le thermostat verrouiller avec un code PIN, il faut maintenir la touche pendant 3 secondes. il apparaîtra alors l’écran suivant. Utiliser les touches et pour entrer le numéro de code PIN entré précédemment dans le menu avancé et presser OK . Pour déverrouiller le programmateur, maintenir la touche pendant 3 secondes la valeur est affichée. Entrer le code PIN et presser OK pour confirmer. IMPORTANT Apres 3 codes faux, il ne sera plus possible d’entrer un code PIN pendant 20 secondes. Le message s’affichera sur l’écran. NOTE Le fait d’enlever et de remettre les piles ne débloque pas le thermostat. En cas d’oubli du code Pin, insérer le code de déverrouillage 513. Après le déblocage, il est conseillé de retourner dans le menu avancé pour vérifier et /ou modifier le PIN personnel. PREMIERE MISE EN SERVICE Introduire les piles, l’écran indiquera pendant quelques secondes tous les icônes, la version du logiciel demandera de régler la date et l’heure. Utiliser les touches et pour modifier les valeurs et presser OK pour confirmer. L’affichage principal apparaîtra comme ci-dessous. B A C D E F L I H G REGLAGES MANUELS A partir de l’écran principal presser la touche . La température manuelle précédemment enregistrée s’affiche. Pour modifier le réglage, utiliser les touches pour augmenter ou pour diminuer la valeur. Pour sortir de ce mode, appuyer sur la touche . NOTE Si on ne touche pas l’écran pendant 3 secondes, il indiquera la température mesurée. REGLAGE DE LA DATE ET DE L’HEURE Pour régler l’heure et la date, appuyer sur la touche . Il apparaîtra dans l’ordre suivant: HEURES/MINUTES/JOUR/MOIS/ANNEE Les chiffres qui clignotent peuvent être modifiés avec les touches o . En confirmant avec OK , on passera a l’étape suivante. Pour retourner en arrière ou pour sortir du menu, appuyer sur . EXEMPLE Appuyer sur la touche . Les HEURES clignotent. Entrer l’heure correcte avec les touches ou . REGLAGE DE LA TEMPERATURE Permet de régler 3 niveaux de température (BASSE - NUIT - CONFORT). Appuyer sur T . Le premier niveau clignote. Régler la température BASSE avec ou . Appuyer sur T . Le deuxième niveau clignote. Régler la température NUIT avec et . Appuyer sur T . Le troisième niveau clignote. Régler la température CONFORT avec et . Appuyer sur T pour revenir a l’écran principal. NOTA Avec le mode ETE les températures sont inversées. PROGRAMMATION Appuyer sur PRG pour accéder au menu de programmation. PROGRAMMATION JOUR(S) le chiffre 1(lundi) clignote. Appuyer sur ou pour changer de jour. Sélectionner le ou les jours désiré(s) (ex: 2,3 et 4) avec OK . Les jours sélectionnés sont en surbrillance noire. Appuyer sur le graphique pour programmer les heures/températures. PROGRAMMTION DE LA TEMPERATURE SUR 24 HEURES Sur le graphique heure/température, le premier carré correspondant au point 0, clignote. Avec et on sélectionne le niveau de température. Appuyer sur OK pour confirmer et passer a l’heure suivante. Procéder de la même manière pour toutes les phases horaires. NOTE Avec le bouton on revient en arrière et on retourne au réglage précédent. Maintenir pendant 3 secondes pour revenir a l’écran principal et sauvegarder toutes les valeurs confirmées précédemment avec la touche OK . Seront visibles uniquement les jours restant à programmer. Pour les programmer on procédera de la même manière que précédemment décrit ou sortir du menu avec la touche . Il apparaîtra l’écran principal. NOTA - A n’importe quel moment, en appuyant sur la touche pendant 3s on pourra sortir de la programmation et revenir à l’écran principal. Tous les paramètres confirmés jusqu’à ce moment avec la touche OK , seront mémorisés. - Pour consulter la programmation de chaque jour, presser PRG dans le menu principal, puis sélectionner les jours avec les touches directionnelles. La programmation de chaque jour s’affiche. Chaque jour affichera son propre graphique programmé. - Si la fonction DEMARRAGE RETARDE est activée depuis le menu avancé la touche PRG est affichée, avec laquelle on peut retarder de 30 minutes la plage horaire sélectionnée. PROGRAMMATEUR À ÉCRAN TACTILE HEBDOMADAIRE MONTAGE EN PAROI 1C.71 DESCRIPTION DES TOUCHES Allume ou éteint le programmateur T Réglage des 3 niveaux de température Active le mode MANUEL. Presser et maintenir 3 sec pour activer le PROGRAMME VACANCES PRG Accès au menu programmation presser et maintenir 3 sec pour activer la FONCTION FETE Presser et maintenir pour verrouiller ou déverrouiller l’écran Réglage de la date et de l’heure S E T Presser et maintenir pendant 3 secondes pour accéder au menu avancé Augmenter Diminuer OK Confirmer Retour au réglage précédent Maintenir 3 secondes pour sortir de la fonction S E T Retour au réglage précédent Maintenir 3 secondes pour sortir du menu avancé DESCRIZIONE SIMBOLI Allume ou éteint le programmateur Réglage des 3 niveaux de température Active le mode MANUEL. Presser et maintenir 3 sec pour activer le PROGRAMME VACANCES Accès au menu programmation presser et maintenir 3 sec pour activer la FONCTION FETE Presser et maintenir pour verrouiller ou déverrouiller l’écran °C Réglage de la date et de l’heure ∆T Presser et maintenir pendant 3 secondes pour accéder au menu avancé Augmenter 0 1 2 Diminuer 1 2 3 4 5 6 7 Confirmer 1 2 3 4 5 6 7 Retour au réglage précédent Maintenir 3 secondes pour sortir de la fonction findernet.com
Transcript of CNSC Outreach Regulatory Compliance - ehs.utoronto.ca · • Onsite audit of licensee’s programs,...
nuclearsafety.gc.ca
Canadian Nuclear Safety Commission
Commission canadienne de sûreté nucléaire
CNSC Outreach Regulatory Compliance
Jonathan Schmidt Central Region Coordinator Operations Inspection Division June 10-12, 2014
Canadian Nuclear Safety Commission 2
Outline of Presentation
Background
OID Compliance Program
Performance Results 2013
2014 – New Initiatives
Canadian Nuclear Safety Commission 3
CNSC Mission
The Canadian Nuclear Safety Commission (CNSC): “protects the health, safety and security of persons and the environment, and implements Canada's international commitments on the peaceful use of nuclear energy”
Canadian Nuclear Safety Commission 4
OID Staff Locations
Canadian Nuclear Safety Commission 5
OID Inspectors (November 2013)
Canadian Nuclear Safety Commission 6
OID Inspectors (November 2013)
Canadian Nuclear Safety Commission 7
Examples of Inspections of Nuclear Substances
Industrial Radiography Nuclear Medicine
Transportation of Radioisotopes
Laboratory Studies
Portable Gauges
Canadian Nuclear Safety Commission 8
Verification: Compliance Inspections
• Type II Inspections • Snapshot of Compliance at
the location • Planned vs Unannounced • Grading assigned • Use type specific • Worksheets available upon
request
• Type I Inspections • Onsite audit of licensee’s
programs, processes and practices
• Desktop Assessments • For consolidated licensees
Canadian Nuclear Safety Commission 9
Verification: Type II Inspections
Based on safety and control area [SCA]
Radiation protection
Training and qualification
Operational procedures
Packaging and transport
Canadian Nuclear Safety Commission 10
Compliance Inspections
1350
1400
1450
1500
1550
1600
1650
2008 2009 2010 2011 2012 2013
1476 1462
1579 1609
1500
1544
Insp
ecti
ons
Perf
orm
ed
Year
Inspections Performed Annually
Canadian Nuclear Safety Commission 11
Type II Compliance Performance Data - 2013
Safety and Control Areas
Usetypes Radiation Protection
Emergencies / Unplanned
Events Training Operational
Procedures Organization and
Management Security Packaging and Transport
Year 2012 → 2013 2012 → 2013 2012 → 2013 2012 → 2013 2012 → 2013 2012 → 2013 2012 → 2013
811 Portable Gauges 89 ↔ 90 82 ↔ 83 95 ↔ 96 90 ↔ 87 97 ↔ 96 97 ↔ 97 60 ↔ 60
812 Industrial Radiography 83 ↑ 89 92 ↔ 93 93 ↔ 96 89 ↔ 91 95 ↔ 94 84 ↔ 83 82 ↔ 84
813 Laboratory Studies 85 ↑ 95 92 ↔ 94 100 ↓ 95 78 ↑ 95 95 ↔ 93 100 ↔ 100 76 ↑ 91
814 Fixed Gauges 83 ↓ 76 87 ↓ 80 94 ↓ 87 85 ↔ 81 86 ↔ 88 96 ↔ 99 88 ↓ 75
815 Consolidated Uses 80 ↑ 88 99 ↔ 99 95 ↔ 98 86 ↔ 90 83 ↑ 91 99 ↓ 94 91 ↑ 98
816 Sealed Source Logging 83 ↑ 96 97 ↔ 96 97 ↔ 98 83 ↑ 91 97 ↔ 100 78 ↑ 89 69 ↑ 76
822 Basic Servicing 88 ↑ 93 91 ↑ 100 98 ↔ 98 71 ↑ 93 90 ↑ 96 95 ↑ 100 91 ↔ 89
862 Diagnostic Nuc. Med. 74 ↔ 77 94 ↑ 99 92 ↔ 93 88 ↔ 91 91 ↔ 95 96 ↔ 99 83 ↔ 84
872 Therapeutic Nuc. Med. 81 ↔ 81 98 ↔ 100 100 ↔ 100 98 ↔ 94 100 ↔ 100 100 ↔ 99 90 ↑ 100
Canadian Nuclear Safety Commission 12
Portable Gauges – Non-Compliances
• Packaging and Transport 40.0% • Transport document contains incorrect information, or not signed/dated for
each date of transport • Type A package not labelled appropriately, or structural integrity
compromised • Missing or incorrect information on TDG training certificates • Workers not issued TDG training certificates
• Emergencies/Unplanned Events 17.3% • Gauge not labelled with valid emergency contact information • Valid contact information not posted near gauge storage areas
Canadian Nuclear Safety Commission
• Operational procedures 13.3 % • Worker obligations • Worker records not adequately maintained • Licence not posted/available • Leak test overdue
• Radiation protection 10.5%
• Survey meter not calibrated • Inadequate RP program/management oversight
13
Portable Gauges – Non-Compliances
Canadian Nuclear Safety Commission 14
Portable Gauges – Orders Issued
0
2
4
6
8
10
12
14
2008 2009 2010 2011 2012 2013
1 3 4
6
9
14
Ord
ers
Issu
ed
Year
Portable Gauge Orders from 2008-13
Canadian Nuclear Safety Commission 15
Industrial Radiography – Non-Compliances
• Security 17.0% • Security Plans not up-to-date or followed • Non-functional darkroom truck alarm
• Packaging and Transport 16.2 %
• Transport document contains incorrect information, or not signed/dated for each date of transport
• Four Class 7 placards not displayed on vehicle
• Radiation Protection 10.7% • Obligations of CEDOs are not complied with (ex. – Posting of signs/barriers,
functioning emergency equipment, doses limited to non-NEWs) • Inadequate RP program/management oversight
Canadian Nuclear Safety Commission 16
Industrial Radiography – Orders issued
Canadian Nuclear Safety Commission 17
Laboratory Studies – Non-Compliances
• Packaging and Transport 8.7% • Missing or incorrect information on TDG training certificates • Workers not issued TDG training certificates
• Organization and Management 7.5%
• Licence details
• Training and Qualification 5.3% • Worker training
Canadian Nuclear Safety Commission 18
Fixed Gauges – Non-Compliances
• Radiation Protection 23.9% • Radiation warning symbol not posted at points of access to gauges • Radiation survey meters not calibrated within previous 12 months
• Emergencies and Unplanned Events 19.7%
• Contact details not posted
• Operational Procedures 18.8%
• Worker training records not available • CNSC licence not posted in a publically accessible area • Records of gauge transfers or receipts not maintained on file
Canadian Nuclear Safety Commission
• Packaging and Transport 40.0% (limited applicability) • Transport document contains incorrect information, or not signed/dated for
each date of transport • Type A package not labelled appropriately, eg II yellow for III Yellow dose
rate
19
Fixed Gauges – Non-Compliances
Canadian Nuclear Safety Commission
Consolidated Desktop Assessment
• CNSC proposed a trial desktop assessment to verify compliance of consolidated licences
• This assessment was sent out to all 65 consolidated licensees in September 2013, 82% of licensees responded with a submission
• From this assessment minor non-compliances in documentation and record keeping were observed
• Licensees that did not submit the assessment or were the largest users were inspected
20
Canadian Nuclear Safety Commission
Consolidated Desktop Assessment
• CNSC staff conducted 23 onsite inspections • Documentation from the submission provided a good
understanding of the licensees programs, identified any health and safety issues and was useful to identify areas of focus for on-site inspections
• To further refine and evaluate the applicability for future use of this approach to compliance assessment a survey has been developed
21
Canadian Nuclear Safety Commission 22
Consolidated Uses – Non-Compliances
• Radiation Protection 12.2% • Nuclear substance storage areas accessible to unauthorized users
• Operational Procedures 10.1%
• Worker obligations …. follow procedures
• Organization and Management 9.2% • Permits not posted in labs, or posted permits have expired • Permits do not authorize user for nuclear substances in their possession • Laboratories not classified appropriately
Canadian Nuclear Safety Commission 23
Sealed Source Logging – Non-Compliances
• Packaging and Transport 23.6% • Transport document contains incorrect information, or not signed/dated for
each date of transport • Type A package not labelled appropriately, or structural integrity
compromised • Security 11.3%
• Security Plans not up-to-date or followed • Non-functional vehicle alarm
• Operational Procedures 9.1% • Worker records
• Radiation Protection 3.6% • Sealed source storage areas accessible to unauthorized users (also Security-
related) • Containers not labelled with radiation warning symbol
Canadian Nuclear Safety Commission 24
Basic Servicing – Non-Compliances
• Packaging and Transport 11.1% • TDG training certs
• Radiation Protection 6.8%
• Radiation survey meters not available • Operational Procedures 6.7%
• Servicing records incomplete • Workers observed not following safety measures put in place by licensees
(i.e. – wearing appropriate dosimetry, following procedures, etc.) • Worker training records not available
Canadian Nuclear Safety Commission 25
Diagnostic Nuc. Med. – Non-Compliances
• Radiation Protection 23.4% • Containers not labelled with radiation warning symbols • Contamination limits exceeded • Radiation survey meters not calibrated within previous 12 months
• Packaging and Transport 16.1% • Missing or incorrect information on TDG training certificates • Workers not issued TDG training certificates • Outgoing packages not checked for contamination
• Operational Procedures 8.9% • Worker obligations • Worker records incomplete • Leak testing every 6 months
• Environmental Protection 6.2% • Disposal records not accurately maintained
Canadian Nuclear Safety Commission 26
Therapeutic Nuc. Med. – Non-Compliances
• Radiation Protection 19.2% • Thyroid monitoring not performed within 5 days • Radiation survey meters not calibrated within previous 12 months • Radiation survey meters not available
Canadian Nuclear Safety Commission 27
Canadian Nuclear Safety Commission 28
New: Security Inspections
• Based on REGDOC 2.12.3 – Security of Nuclear Substances: Sealed Sources, approved by the Commission in May, 2013
• Included in all high risk licensee inspections
• Non-compliances identified will result in a separate inspection report issued to the licensee
• All security related documentation for high risk licensees treated as
Confidential.
Canadian Nuclear Safety Commission 29
Risk Ranking Model Updates
High Risk Medium Risk Low Risk
• Industrial Radiography
• Logging • Subsurface zone
(frac tracer)
•Portable gauges •Consolidated •Laboratory studies •Fixed gauges (increased inspection frequency) •Distribution •Self Shielded irradiators (security) •Diagnostic/ therapeutic nuclear medicine •Veterinary nuclear medicine • Servicing • Processing
•XRF Analyzers •Electron capture detectors •Static Eliminators • Low risk sealed sources
Canadian Nuclear Safety Commission 30
Updates on Compliance Effort
Consolidated Licensees
- Evaluating feedback from desktop Assessment-survey to go out
- Spot checks will continue to take place
Portable Gauges/Industrial Radiography
- Increased focus on performance based inspections
- Application of risk informed approach to larger licensees
Fixed Gauges
- Increased inspection frequency
Canadian Nuclear Safety Commission 31
The CNSC Will Not Compromise Safety
Visit our Web site www.nuclearsafety.gc.ca
Canadian Nuclear Safety Commission 32
Questions?
? ? ? ? ? ? ? ? ?
