Clio Cup Benelux 2016 – Règlement sportif Introduction: La Clio Cup Benelux 2016 est organisée conformément au Code Sportif International et à ses annexes (le Code), aux Prescriptions Générales de la FIA pour le circuit, aux Prescriptions Générales d'application pour les Séries Internationales et au Règlement Sportif National du RACB. La série est disputée conformément au Règlement Sportif et au Règlement Technique de la série, ce dernier étant conforme aux prescriptions de sécurité de la FIA – Annexe J quant aux véhicules admis. Les concurrents marquent par leur participation leur adhésion envers les présents règlements. Art 1. DEFINITIONS - DESCRIPTION 1.1 MdH Communications, également appelé ci-après le Promoteur, établi à Helmhout 6, 1237 Huizen (Pays-Bas), est l'organisateur de la Clio Cup Benelux (2016), ci-après également appelée la Cup. Le nom Clio Cup Benelux (2016) est reconnu et validé par le RACB Sport, et est la propriété du promoteur. Le promoteur est responsable de la diffusion de toutes les informations à l'adresse des teams avant les meetings. 1.2.a La Clio Cup Benelux (2016) est organisée conformément aux dispositions du Code Sportif International 2016 (le “Code”) de la FIA et de ses annexes, au règlement 2016 du RACB Sport et à ses annexes, au présent règlement et éventuellement au règlement Particulier et/ou Additionnel, auxquels tous les concurrents, responsables d'équipe, pilotes, leurs représentants et délégués se soumettent au travers de leur participation. Toutes les parties concernées (FIA, RACB Sport, organisateur, promoteur, exploitant de circuit, Officiels et concurrents, responsables d'équipe, pilotes et leurs représentants) s'engagent à toujours appliquer les présentes règles et à veiller à leur application. 1.2.b La Cup intègre un classement distinct pour les voitures de la génération Renault Clio 3 satisfaisant au règlement technique. Ce classement est ci-après appelé Challenge. 1.3 Le présent règlement sportif a été publié le 16/03/2016 et entre immédiatement en vigueur. Il remplace et annule tous les Règlements Sportifs antérieurs dès la date de sa publication. 1.4 Le promoteur se réserve le droit, en concertation avec le RACB Sport, d'apporter toute modification au présent règlement. Toutes les parties concernées seront averties de tout changement au moyen d'une note apposée sur le tableau d'affichage officiel durant le meeting ou par voie électronique pendant et entre les meetings. 1.5 Le texte en langue française du présent Règlement Sportif constitue le texte définitif qui sera pris en compte en cas de différend concernant son interprétation. Les titres du présent document sont mentionnés exclusivement à des fins de lisibilité et ne font pas partie du présent Règlement Sportif. ART 2. INFORMATION ET BULLETINS TECHNIQUES L'organisateur de la Cup a le droit d'informer tous les concurrents et engagés/teams au moyen de Bulletins (ajouts et/ou modifications du Règlement Technique et/ou du Règlement Sportif). Les Bulletins sont diffusés par les organisateurs de la Cup par e-mail. Outre les éventuelles instructions et modifications, ces Bulletins comprendront également les classements et les autres informations importantes. Tous les teams sont tenus de communiquer à cette fin une adresse e-mail, qui aura valeur de point de contact. Les teams concernés sont

responsables du suivi adéquat du courrier électronique. Les Bulletins Techniques ont dans tous les cas une valeur contraignante et sont réputés constituer un ajout ou une modification obligatoires au Règlement Technique. ART 3. ENGAGEMENTS 3.1 Tout concurrent souhaitant participer à une épreuve doit envoyer pour son/ses pilote(s) à l'organisateur de l'Evénement un formulaire d'inscription dûment complété et signé. Les montants d'inscription, si d'application, sont à charge du concurrent. 3.2 Les droits d'utilisation restent la propriété du promoteur, même si le numéro de course attribué ne prend pas le départ. Aucun remboursement, intégral ou partiel, ne sera accordé à un numéro de course exclu par la Direction de Course. Le droit d'utilisation n'est entièrement remboursé qu'en cas d'annulation du Championnat ou de refus de participation par le promoteur. En cas de remboursement éventuel, un montant de € 500 sera retenu pour les frais administratifs. 3.3 Les éventuels montants dus au promoteur par un team, un membre du team ou l'un de ses pilotes, doivent être acquittés avant le contrôle des documents, sous peine d'exclusion du meeting. 3.4 Chaque concurrent doit être en possession d'une licence de concurrent valide. 3.5 Chaque concurrent doit désigner un responsable d'équipe (qui peut être le propriétaire de la voiture) et lui accorder les pleins pouvoirs pour toutes les opérations mentionnées ci-après et relatives à la Clio Cup Benelux 2016. Le responsable d'équipe peut également avoir le statut de pilote. Il/elle s'assure personnellement et de concert avec le team que toutes les prescriptions du présent règlement sont respectées tout au long du meeting. La tâche du responsable d'équipe consiste notamment à:

Compléter intégralement la fiche d'identification du véhicule avant la date de clôture – de l'inscription – du premier meeting. Une amende de € 150 est prévue si cette condition n'est pas respectée.

Conserver le passeport technique; toute perte ou absence du passeport durant un meeting de la Cup 2016 sera sanctionné d'une amende d'un montant maximal de € 150.

Compléter intégralement la fiche d'identification du véhicule en cas de modifications au véhicule et/ou au team.

Confirmer la participation de la/des voiture(s) au moins 3 jours ouvrés avant un meeting (sauf en cas d'obtention d'une dérogation écrite de la part du promoteur au plus tard la veille du début du meeting). L'envoi du formulaire de participation confirme la participation. Si la participation n'a pas été confirmée, le coût de participation sera majoré de 10%. Si la participation a été confirmée et que le pilote concerné est absent ou que sa participation n'a pas été annulée au plus tard le vendredi précédant le meeting à 10h, il sera sanctionné d'une amende de € 500. Les informations relatives au meeting ne seront transmises qu'aux teams ayant confirmé leur participation avant la date de clôture.

S'assurer que, dans la mesure du possible, sa voiture et/ou ses pilotes satisfont au présent règlement ainsi qu'au Règlement Technique de la Cup 2016 durant un meeting.

Communiquer avant la fin du contrôle sportif au promoteur la composition de l'équipe qui va participer au meeting si celle-ci diffère des informations reprises sur le formulaire de participation.

Réceptionner la publicité obligatoire.

Réceptionner le transpondeur destiné au chronométrage et respecter scrupuleusement les instructions relatives à l'installation et à l'utilisation de celui-ci.

Réceptionner et signer pour réception les instructions ou communications des Officiels.

Etre à tout instant pendant la durée du meeting disponible en cas de convocation du Directeur de Course, du Collège des Commissaires Sportifs et de la Commission Technique. Si le responsable d'équipe est un pilote, il doit désigner un remplaçant durant les essais libres, les essais qualificatifs et les courses.

Récupérer le passeport technique auprès de la Commission Technique, qui tiendra une permanence d'une heure après la fin officielle du meeting.

Désigner un membre de l'équipe qui prendra place durant les procédures de départ à l'emplacement prévu pour la voiture sur la grille de départ afin d'indiquer à son pilote cet emplacement.

ART 4. LICENCES 4.1 La Cup 2016 est accessible aux détenteurs d'une licence internationale FIA A, B, C ou D. Les détenteurs d’une licence européenne doivent avoir l’autorisation de leur ASN. Les détenteurs d’une licence non-européenne doivent avoir l’autorisatin de leur ASN et l’accord du RACB Sport. 4.2 La licence du pilote doit être valide et son titulaire ne peut être suspendu par une autorité sportive automobile. 4.3 Contrôle des licences Un contrôle des licences est organisé au cours du premier meeting. Tous les pilotes participant à ce meeting doivent se présenter à ce contrôle. Ils en sont ensuite exemptés, sauf demande expresse de la part du RACB Sport ou du promoteur. Les pilotes étrangers doivent être en possession d'une autorisation de leur ASN afin de prendre part à l'épreuve. Lors du contrôle sportif du premier meeting de la saison, le promoteur s'assure être en possession d'une copie de toutes les licences des pilotes et concurrents participant au premier meeting de la Cup 2016. Tous les nouveaux pilotes et/ou concurrents, ainsi que tous les pilotes qui changent de numéro de course, doivent se présenter au contrôle sportif. L'organisateur/le promoteur fera une copie des licences des pilotes et concurrents et les conservera dans un dossier. Art 5. ASSURANCE 5.1 Le promoteur d'un meeting doit s'assurer que tous les concurrents, leur personnel et leurs pilotes sont couverts par une assurance en responsabilité civile vis-à-vis des tiers. 5.2 L'assurance en responsabilité civile souscrite par le promoteur complétera la police d'assurance individuelle du concurrent, de toute autre personne physique ou de tout participant moral au meeting, et n'a pas vocation de s'y substituer. 5.3 Les pilotes participant au meeting renoncent réciproquement à tout recours. 5.4 Les attestations d'assurance sont à la disposition des concurrents durant les meetings auprès du promoteur. ART 6. CALENDRIER Race 1 : 14-15 mai Pinksterraces – Zandvoort (NL) Race 2 : 11-12 juin Spa Euro Race – Spa (B) Race 3 : 07-10 juillet GT Tour – Magny Cours (F)

Race 4 : 19-21 aout ADAC GT Masters – Zandvoort (NL) Race 5 : 01-02 octobre ADAC GT Masters – Hockenheim (D) Race 6 : 08-09 octobre Racing Festival – Spa (B) ART 7. CATEGORIES ET TITRES 7.1. Le titre de champion de la Clio Cup Benelux 2016 sera attribué au pilote ayant marqué le plus grand nombre de points lors des épreuves de la Cup. Tous les résultats obtenus lors des meetings effectivement disputés moins un résultat seront pris en compte. (Catégorie Clio Cup Benelux) 7.2. Le titre de champion de la Clio Cup Nederland 2016 sera attribué au pilote détenteur d'une licence néerlandaise qui aura marqué le plus de points dans les courses 1, 4 et 6. 7.3. Le titre de champion de la Clio Cup Belgique 2016 sera attribué au pilote détenteur d'une licence belge qui aura marqué le plus de points dans les courses 1, 2 et 6. 7.4. Le titre de champion du Clio Challenge 2016 sera attribué au pilote inscrit au Challenge ayant marqué le plus grand nombre de points lors des épreuves du Clio Challenge. (Catégorie Clio Challenge) 7.5. Le titre de champion de la Clio Cup junior 2016 sera attribué au pilote, né après le 1/1/1993, ayant marqué le plus grand nombre de points lors des épreuves de la Clio Cup Junior (Catégorie Clio Cup Junior). Le barème de points retenu est le même que celui indiqué à l'article 10 du règlement sportif, sans distinction entre Clio 4 et Clio 3. 7.6. Le titre de champion Clio Cup Rookie 2016 sera attribué au pilote ayant au maximum participé (partiellement) à une ou deux saisons d'une coupe Renault et qui a marqué le plus grand nombre de points lors des épreuves de la Clio Cup Benelux 2016 (Catégorie Clio Cup Rookie). Le pilote ne peut pas avoir été un jour détenteur d'une licence Internationale A, B ou C, ou d'une licence équivalente. Le barème de points retenu est le même que celui indiqué à l’article 10 du règlement sportif, sans distinction entre Clio 4 et Clio 3. 7.7. Si plusieurs pilotes comptent un nombre de points identique, l'organisateur de la Clio Cup Benelux déterminera l'ordre du classement final selon: - le nombre de places engrangées (nombre de 1ère, 2e, 3e places, etc.); - le résultat de la dernière épreuve. ART 8. VOITURES ADMISES 8.1. Pour la Clio Cup Benelux sont exclusivement admises les Renault Cup Clio IV, année de construction 2013, 2014, 2015 et 2016. 8.2. Pour la division ‘Challenge’ sont admises les Renault Cup Version Renault Cup Clio III, à savoir les Clio 2010, 2011 et 2012, et les voitures dont l'année de construction est 2007/2008/2009 avec update 2010 conforme à la nomenclature 2013. 8.3. Si un pilote désire lors d'un meeting changer de voiture, il doit adresser au plus tard une heure avant le début de la première course une demande écrite au Collège des Commissaires Sportifs. Après l'éventuel accord du Collège des Commissaires Sportifs, la voiture doit être acceptée par la Commission Technique. En cas de changement de type de voiture (Clio 4 => Clio 3, ou inversement), le concurrent change également de classe. ART 9. LES MEETINGS 9.1 Sauf mention contraire, un meeting est constitué de:

- deux séances d'essais libres de 30 minutes - une qualification de 20 minutes - deux courses de 30 minutes.

9.2 Déroulement du meeting, voir article 24.

ART 10. ATTRIBUTION DES POINTS Après chaque course, des points sont attribués pour toutes les catégories.

Place Points

1 25

2 18

3 15

4 13

5 11

6 10

7 9

8 8

9 7

10 6

11 5

12 4

13 3

14 2

15 1

Un point est attribué pour le tour le plus rapide lors de chaque épreuve et pour l'obtention de chaque Pole Position. Si l'épreuve est raccourcie, le nombre total de points sera attribué sur la base du classement officiel publié par l'organisateur à la condition que 60% ou plus de la course a été effectuée. Si moins de 60% de la course a été effectuée, la moitié des points sera attribuée. ART. 11 PUBLICITE Les publicités et visuels imposés par le Promoteur et/ou l'organisateur de la Cup doivent être apposés aux emplacements désignés et réservés sur la voiture et la combinaison de course conformément au croquis disponible. A l'occasion de toutes les expositions de composants Racing, tous les shows ou présentations aux sponsors ou à la presse, etc., tous les participants et toutes les voitures doivent porter les publicités des sponsors de la Cup. En cas de non-respect des sponsors de la Cup, des sanctions peuvent être appliquées, et une amende de € 500 est infligée. Sur la voiture comme sur la combinaison, les emplacements qui ne sont pas occupés par les sponsors de la Cup sont libres pour tout sponsoring personnel à la condition que le lay-out général demeure inchangé et que ces publicités soient conformes au présent Règlement et au schéma de décoration 2016. La couleur de base de la voiture est libre. Les surfaces vitrées doivent rester libres, à l'exception de la bande pare-soleil réservée au sponsor de la Cup, la bande de lunette arrière et l'affichage du nom et du numéro de course sur le pare-brise, la lunette arrière et les vitres arrière latérales. La voiture de course, les auvents, les camions, l'équipement du pilote et du team, etc., ne peuvent porter de publicité concurrente aux sponsors de la Cup. Art. 11.1 Badges et stickers des sponsors de la Cup Le pilote/concurrent est responsable du placement des badges et stickers prévus des sponsors de la Cup. Le non-respect de ces sponsors fera l'objet d'un rapport à la direction de course et pourra être sanctionné d'une amende et/ou de l'exclusion des résultats des entraînements ou de la course. Les badges et stickers obligatoires sont fournis par l'organisateur de la Cup et doivent être apposés aux emplacements prévus sur la voiture de course et la combinaison de course. Art. 11.2 Casquette

Lors de la cérémonie de podium, le pilote est tenu de porter la casquette fournie par l'organisateur de la Cup. ART 12. NUMEROS DE COURSE 12.1 Le promoteur de la Cup 2016 attribue les numéros de course par voiture à l'occasion de la publication de la liste officielle des participants. Les numéros de course des participants au Challenge débutent à 100. 12.2 Numéros réservés En 2016, le numéro 1 sera attribué par les promoteurs de la Cup 2016 au champion de la Clio Cup Benelux 2015. 12.3 Positionnement 12.3.1 Chaque participant doit prévoir un espace de 50 x 50 cm sur chacune des portes avant et le toit. 12.3.2 Les numéros, de même que les publicités obligatoires, sont fournies par le promoteur. Ceux-ci doivent être apposés avant le contrôle technique et le rester dans leur intégralité durant toute la durée du meeting:

Sur les portes de la voiture, perpendiculairement à l'axe de la route.

Sur le toit, en oblique vers l'avant droit. 12.3.3 A hauteur de l'extrémité droite de la bande pare-soleil, une surface de 10 x 10 cm doit être prévue pour le placement d'un autocollant avec le numéro de course pour le chronométrage. 12.4 Stickers de noms: seuls peuvent être utilisés les stickers de nom fournis par l'organisateur de la Cup. Ces stickers sont fournis gratuitement la première fois. Art 13. INSTRUCTIONS ET COMMUNICATIONS AUX PARTICIPANTS ET/OU RESPONSABLES D'EQUIPE 13.1 Dans des circonstances exceptionnelles, les Officiels peuvent conformément au règlement adresser des informations ou des communications aux participants. Ces circulaires seront distribuées aux participants et/ou responsables d'équipe, qui devront signer pour réception. 13.2 Par Officiels, il convient d'entendre le Collège des Commissaires Sportifs, le Secrétaire du Meeting, le Directeur de Course, les délégués de la Commission Technique, la Commission de Chronométrage, la Commission Médicale, la Commission des Commissaires de Stands et de Piste, les Relations Concurrents. 13.3 Tous les classements et résultats des essais et courses, ainsi que toutes les décisions des Officiels, sont affichés sur le tableau d'affichage officiel. 13.4 Toute décision ou communication concernant un concurrent sera notifiée immédiatement et par écrit. Art 14. SANCTIONS 14.1 Le Directeur de Course doit informer de toute infraction le Commissaire Sportif présent à la direction de course. Le Directeur de Course est tenu de faire appliquer la décision des Commissaires Sportifs. Le Commissaire Sportif peut imposer des sanctions conformément au Règlement Sportif de la Clio Cup Benelux 2016. En l'absence d'un Commissaire Sportif aux côtés du Directeur de Course, ou pour tout autre cas non-prévu dans le présent Règlement Sportif, le Directeur de Course établira un rapport à l'attention du Collège des Commissaires Sportifs, qui appliqueront le règlement conformément au Code Sportif International, au Code Sportif National et au présent Règlement. Le Directeur de Course peut également infliger des sanctions pendant les essais chronométrés ou les courses. Voir également Art. 14.2. 14.2. Pendant les essais chronométrés ou les courses, le Directeur de Course peut immédiatement sanctionner diverses infractions. Voir additif 1 au présent règlement. 14.3. Lorsqu'un concurrent reçoit une pénalité "Stop and Go", le signal "Stop and Go" est présenté accompagné

du numéro de course. 14.4 Une pénalité "Stop and Go" ne peut coïncider avec un arrêt aux stands. La voiture ne peut dans ce cas s'arrêter dans la voie des stands qu'après autorisation expresse du Directeur de Course et pour des raisons de sécurité. Toute infraction est pénalisée d'une nouvelle pénalité “Stop and Go” de 10 sec. 14.5 La rentrée par la voie de décélération – la voie de décélération est la zone comprise entre la piste et la voie des stands – doit s'effectuer dans les trois tours:

Après présentation d'un drapeau noir accompagné du numéro de course.

Après présentation d'un drapeau noir à rond orange accompagné du numéro de course.

Ou présentation du signal “Stop and Go" avec le numéro de course. 14.6 Pour toute autre irrégularité ou comportement antisportif même en dehors des entraînements et de l'épreuve, les sanctions reprises dans l'additif 1 sont d'application. En cas d'infraction n'étant pas reprise dans ce tableau, les sanctions sont laissées à l'appréciation du Collège des Commissaires Sportifs. Art 15. INCIDENTS 15.1 Par "incident", il convient d'entendre: tout événement ou série d'événements dans lequel est ou sont impliqué(s)e un/des pilote(s), ou toute action d'un pilote signalée au Collège des Commissaires Sportifs par le Directeur de Course (ou consignée par le Collège des Commissaires Sportifs et faisant l'objet d'un rapport au Directeur de Course qui entame alors une enquête), ou toute action sanctionnée par le Directeur de Course. Voir additif 1. 15.2 a) Le Collège des Commissaires Sportifs statue, après rapport ou demande du Directeur de Course, si un ou plusieurs pilotes impliqué(s) dans un incident doi(ven)t être sanctionné(s). Si le Directeur de Course inflige une sanction pendant la course, celle-ci peut être contestée auprès du Collège des Commissaires Sportifs. b) Si le Collège des Commissaires Sportifs mène une enquête sur un incident, un message adressé à tous les teams des pilotes concernés par l'incident apparaît sur les moniteurs de chronométrage (si les installations du circuit le permettent). c) Si un pilote est impliqué dans un accident ou un incident (conformément à l'Art. 15.1), il ne peut pas quitter le circuit sans l'accord du Collège des Commissaires Sportifs. 15.3 Le Collège des Commissaires Sportifs peut imposer des pénalités comme indiqué dans l'additif 1 (remplaçant ou s'ajoutant à une pénalité déjà imposée) à tout pilote impliqué dans un incident. 15.4.1 La sanction doit être notifiée au concurrent ou au responsable d'équipe avec le nom du pilote, le numéro de course de la voiture, ainsi que l'heure et la durée de la pénalité en temps. 15.4.2 Sous réserve des dispositions du point 15.4.5 infra, dès que le concurrent ou le responsable d'équipe a été informé en application du point 15.4.1 supra, le pilote concerné peut effectuer au maximum deux tours complets avant de se rendre dans la zone indiquée, sans s'arrêter aux stands. Le pilote doit demeurer dans la zone désignée pendant la durée de la pénalité. 15.4.3 Au terme de la durée de la sanction, le pilote peut rejoindre la course. 15.4.4 Le non-respect de l'Article 15 ou toute infraction à ce point entraînera l'arrêt de la voiture au moyen d'un drapeau noir. Le Collège des Commissaires Sportifs peut imposer une sanction complémentaire. 15.4.5 Dans tous les autres cas, le Collège des Commissaires Sportifs a le droit d'ajouter une pénalité en temps au temps réalisé par le pilote concerné ou d'imposer des sanctions financières, précisées dans les règlements généraux du RACB Sport. Aucune décision prise ou pénalité imposée conformément à l'Article 14 ne peut limiter les effets de l'Article 15. Art 16. LITIGES SPORTIFS

16.1 En cas de litige sportif ou de litige trouvant son origine sur le plan sportif, les concurrents pourront s'adresser exclusivement au tribunal sportif instauré par le RACB Sport. 16.2 En premier lieu, ils doivent observer et respecter les règlements, adopter un comportement irréprochable et se conformer à tout moment aux normes en vigueur, conformes aux dispositions des annuaires en rigueur du RACB Sport et de la FIA. 16.3 Par sa participation, tout concurrent et/ou responsable d'équipe et/ou pilote et/ou son représentant décharge le pouvoir sportif, le promoteur et leurs représentants, préposés et chacun d'entre eux en particulier de toute responsabilité pour les réclamations, frais, dépenses, revendications et plaintes se rapportant aux blessures mortelles et autres, blessures physiques et dégâts matériels, pour quelque cause que ce soit, provenant ou résultant de sa participation ou de sa participation à la course, ceux-ci étant oui ou non le résultat direct ou indirect d'une négligence ou d'une faute de la part dudit promoteur, de ses représentants ou préposés, ou de l'autorité sportive. ART 17. REMISE DES DOCUMENTS PAR LE PROMOTEUR 17.1 Le formulaire de participation doit être rempli intégralement avec la date de clôture des inscriptions. Toute modification de pilote et/ou concurrent doit expressément être communiquée lors du contrôle sportif. 17.2 Le promoteur remettra des cartes d'accès et des laissez-passer pour les véhicules et le personnel. Ces documents peuvent être envoyés ou délivrés dès que le formulaire de participation a été correctement complété. 17.3 Lors des meetings, les cartes et laissez-passer peuvent être réceptionnés à l'accueil du circuit (communiqué au préalable). Les heures d'ouverture sont indiquées dans les communications précédant le meeting. ART 18. COMMISSION TECHNIQUE (CT) 18.1 Les voitures doivent répondre aux exigences définies par le Règlement Technique. L'Organisateur est tenu d'informer les membres de la CT. Aucune voiture et aucun pilote ne peut participer à un meeting sans avoir reçu l'approbation de la CT. Le lieu et l'heure de convocation au contrôle technique sont communiqués via de timing. La CT a en charge:

Avant et pendant chaque séance de qualification et chaque course officielle: le contrôle technique des voitures participantes ainsi que la fiche d'identité ou la fiche technique de la voiture.

Pendant et après chaque séance de qualification et chaque course officielle: s'assurer de la conformité d'une ou plusieurs voitures.

Après un accident ou incident: effectuer un nouveau contrôle.

L'organisateur de la Cup a, en concertation avec la CT, le Directeur de Course et le délégué technique, le pouvoir d'apposer des scellés sur le moteur, la boîte de vitesses et la gestion moteur.

Lors de la présentation de la voiture au contrôle (de sécurité), l'équipement du pilote doit être présent dans la voiture afin qu'il puisse être simultanément contrôlé. Si la voiture et/ou l'équipement n'est pas complet lors de la présentation, le contrôle ne peut être effectué. Doivent ainsi être présentés l'équipement ignifugé du pilote: cagoule, sous-vêtements, chaussettes, chaussures, combinaison de course, gants; le casque et le système HANS®, conformes à l'Annexe L de la FIA. Le nom du pilote doit être clairement lisible sur le côté gauche du casque et sur la combinaison de course.

La CT et/ou l'organisateur de la Cup et/ou l'Organisateur ne peuvent être tenus pour responsables des dommages qui seraient occasionnés lors du contrôle technique.

18.2 Toute voiture démontée ou modifiée de manière à affecter la sécurité ou la conformité avec la fiche d'identité et/ou la fiche technique après avoir été acceptée par la Commission Technique doit être à nouveau présentée avant d'être autorisée à participer au meeting. 18.3 Toute voiture qui a été réparée après un accident, avec les mêmes effets, doit être à nouveau présentée pour contrôle à la Commission Technique avant d'être autorisée à participer au meeting.

18.4 Au terme seulement du contrôle technique initial, le responsable d'équipe recevra un autocollant permettant à la voiture de participer aux essais. Cet autocollant doit être placé à l'avant-gauche du toit de la voiture, le plus près possible du pare-brise. Sans cet autocollant, la voiture ne sera pas admise en piste. 18.5 La Commission Technique a le droit d'apposer des scellés sur des composants et de les conserver temporairement si elle l'estime nécessaire. 18.6 Si, lors d'un contrôle technique, des composants, échantillons de carburant, etc., doivent faire l'objet d'une analyse par des parties externes, tous les frais seront pris en charge par le concurrent s'il ressort de cette analyse que les composants, échantillons de carburant ou test sur banc-moteur, etc., ne sont pas conformes au règlement (technique). Art 19. LE CARBURANT 19.1 Lors des événements concernés, seul le carburant sans plomb du commerce 98 octane préconisé par l'organisateur peut être utilisé, sauf mention contraire dans les règlements particuliers du meeting. Tout changement de carburant est interdit. Aucune substance ne peut ainsi être ajoutée, ou retirée, ou sa concentration modifiée. Tout mélange avec un autre carburant est interdit. 19.2 Le carburant embarqué dans la voiture ne peut afficher une température de plus de 10 degrés Celsius inférieure à la température ambiante lors des mesures effectuées avant une séance d'essai ou la course. 19.3 Au terme de chaque séance d'essais officielle ou de chaque course officielle, les voitures de course doivent disposer d'au moins 3 litres de carburant dans le système d'alimentation en carburant pour le prélèvement d'échantillons. Aucune protestation contre la quantité résiduelle de carburant n'est autorisée. En tant que comburant, seul l'air environnant peut être mélangé au carburant. 19.4 Afin de garantir la possibilité de prélèvement d'un échantillon de carburant, il est nécessaire de mettre en place dans l'environnement immédiat du tube diffuseur un dispositif de vidange. Cet orifice de vidange pour l'échantillonnage doit se situer entre le tube diffuseur et la conduite de carburant. Pour le prélèvement d'un échantillon de carburant, un tuyau de vidange doit être à la disposition de la Commission Technique. 19.5 Si, lors d'un contrôle technique, des composants, échantillons de carburant, etc., doivent faire l'objet d'une analyse par des parties externes, tous les frais seront pris en charge par le concurrent s'il ressort de cette analyse que les composants, échantillons de carburant ou test sur banc-moteur, etc., ne sont pas conformes au règlement (technique). Art 20. CONTRÔLE SPORTIF 20.1 Le lieu et l'heure du contrôle sportif sont précisés sur le timing. Ceux-ci doivent être scrupuleusement respectés. En cas de première infraction, le concurrent se verra infliger une pénalité de 10 minutes de non-participation à la première séance d'essais libres. Toute infraction supplémentaire peut entraîner une pénalité financière de € 500 et/ou de l'exclusion du meeting. 20.2 Lors du contrôle sportif, chaque responsable d'équipe doit se présenter personnellement. Seront contrôlés:

La composition de l'équipe; au plus tard pour la fin de ce contrôle, les modifications relatives au concurrent, à la voiture, au responsable d'équipe et /ou au pilote doivent être communiquées.

La licence de chaque nouveau pilote engagé, avec si nécessaire l'autorisation écrite de son ASN.

La licence du concurrent en cas de changement.

Nom et signature du responsable d'équipe. 20.3 Lors du contrôle sportif du premier meeting de la Cup 2016, chaque pilote doit personnellement se présenter au contrôle des licences.

Art. 21 LES PNEUS 21.1 Les pneus utilisés dans le cadre de la Cup sont des pneus racing de marque Dunlop. Les dimensions et spécifications sont précisées dans le Règlement Technique. 21.2 Les pneus peuvent exclusivement être achetés auprès du fournisseur DUNLOP présent lors du meeting et désigné par le promoteur. 21.3 Les seuls pneus autorisés pour les qualifications et les courses sont les pneus slicks enregistrés au nom du pilote/numéro de course. 21.4 Pour chaque événement, chaque concurrent peut faire enregistrer 4 (quatre) pneus slicks neufs pour l'essieu avant. Les pneus pour l'essieu arrière sont libres. Ces 4 pneus ne peuvent être utilisés que sur l'essieu avant lors de l'événement pour lequel ils ont été enregistrés. Chaque concurrent peut lors de chaque week-end de course acheter au maximum 4 nouveaux pneus slicks destinés à l'essieu avant et ne peut utiliser que ces pneus sur l'essieu avant lors de l'événement concerné. Durant toutes les séances officielles (qualification et courses), seuls ces 4 pneus peuvent être utilisés sur l'essieu avant (sauf pluie et ‘WET SESSION’). La commission technique assurera le marquage de tous ces pneus en vue de la séance de qualification. Les pneus peuvent être collectés 2 heures avant le début de la qualification auprès du fournisseur de pneus (indiqué dans le timing du meeting). Pour l'essieu arrière, des pneus neufs ou déjà utilisés peuvent être montés. 21.5 Toute modification (découpe, abrasion, traitement de surface, traitement thermique ou chimique, etc.) aux pneus est strictement interdite. 21.6 L'utilisation de tout dispositif de chauffage des pneus est interdite. 21.7 La Commission Technique a le droit de faire procéder au remplacement des pneus à tout moment de l'épreuve et fournira elle-même le matériel nécessaire (jante et pneu) pour y procéder. 21.8 Lors de sa participation à toutes les séances d'essais officielles ou aux courses, la voiture doit être à tout moment dotée de quatre pneus de même type que les pneus enregistrés pour le numéro de course. (PAS d'application pour les pneus Pluie). 21.9 Lors de la/des qualification(s) officielle(s), le changement des pneus slicks est interdit. Le changement de pneus ne peut être autorisé que dans des circonstances particulières, à l'appréciation de la Commission Technique. Dans ce cas, le pilote doit se rendre au début de la voie des stands, avant de rejoindre son emplacement de stand, auprès d'un membre de la Commission Technique en charge de la Cup 2016. Tout pilote ne respectant pas ce point verra son chrono des essais annulé. Le changement de 4 pneus Pluie par 4 pneus slicks, ou inversement, est toutefois autorisé. 21.10 L'utilisation de pneus Pluie est exclusivement autorisée lorsque la Direction de Course a communiqué à tous les concurrents lors de la mise grille ou de la procédure de départ que la piste est humide au moyen de la présentation du panneau “WET RACE”. Avant le début des qualifications ou de la course, la profondeur minimale des sculptures des pneus Pluie est de 2 mm. 21.11 Durant une course 'WET RACE', le remplacement des pneus slicks par des pneus Pluie, ou vice-versa, est autorisé à tout moment. Art. 22 JANTES 22.1 Les jantes utilisées doivent répondre aux spécifications précisées dans le Règlement Technique. Art. 23 ORDINATEURS / ECU / ACQUISITION DES DONNEES 23.1 Le régime maximal autorisé à la montée des rapports est de 6.500 t/min. Tout dépassement du régime maximal fera l'objet d'un rapport à la Direction de Course.

23.2 Toute forme de télémétrie est interdite. 23.3 L'utilisation d'un système AMB TnetX Onboard Display est autorisée. 23.4 L'utilisation d'un équipement de radiocommunication, actif dans les deux sens, est autorisée à la condition que les prescriptions du Code Sportif International de la FIA - Annexe L – Chapitre III soient respectées (donc pas de haut-parleurs dans les casques). 23.5 Acquisition des données: L'utilisation du système d'acquisition des données est obligatoire. La Commission Technique a le droit, à tout instant d'un événement, d'avoir accès aux données enregistrées dans le système d'acquisition des données. Le concurrent a la responsabilité d'assurer le bon fonctionnement du système d'acquisition des données durant toute la durée de l'événement. Tout défaut de fonctionnement de ce système peut entraîner une sanction dont la nature peut être l'exclusion de la course pour le concurrent, son exclusion du meeting ou de la Renault Clio Cup Benelux 2016. 23.6 Chronométrage: l'utilisation d'un transpondeur Mylaps ou AMB prescrit par l'organisateur est obligatoire. Art. 24 DEROULEMENT DU MEETING 24.1 Briefing: 24.1.1 Avant la première séance d'essais chronométrés et lors de chaque meeting, le Directeur de Course tient un briefing qui s'adresse à tous les concurrents (ou leurs représentants), pilotes admis aux essais chronométrés et responsables d'équipe. L'heure et le lieu précis de ce briefing sont communiqués dans le timing. 24.1.2 Tous les pilotes et responsables d'équipe doivent obligatoirement être présents durant toute la durée de ce briefing et signer le formulaire de présence. En cas d'absence injustifiée d'un responsable d'équipe et/ou d'un pilote, une amende de € 125 par personne absente sera infligée. En outre, tout pilote et/ou responsable d'équipe absent lors du briefing doit se présenter auprès du Directeur de Course avant que la voiture ne soit autorisée à prendre la piste. 24.1.3 Chaque événement est composé de deux courses. Les courses ont une durée de 30 minutes. 24.1.4 Essais libres: selon schéma ou circulaire distribuée par l'organisateur. 24.1.5 Qualification: une (1) séance officielle de qualification par événement. Au terme des essais chronométrés, le tour le plus rapide de chaque voiture est officiellement publié. Si deux voitures ou plus ont réalisé exactement le même temps, la priorité sera accordée au concurrent qui a signé chronologiquement le premier le temps en question. 24.1.6 Grille de départ: les résultats de la qualification officielle déterminent la grille de départ. La grille de départ de la première course est établie sur la base du tour le plus rapide de chaque pilote pendant la qualification. La grille de départ de la deuxième course est établie sur la base du 2

e tour le plus rapide de

chaque pilote pendant la qualification. 24.1.7 Course: le départ des courses est donné arrêté. Les courses se disputent sur une durée de 30 minutes. Le classement provisoire est affiché directement après la course sur le tableau d'affichage officiel. En l'absence de protestation officielle et écrite dans les 30 minutes après publication de ce résultat provisoire, celui-ci peut être déclaré définitif. 24.2 Modalités de sécurité:

Aucun pilote ne peut participer à la/aux course(s) sans avoir pris part aux essais chronométrés sur la voiture au volant de laquelle il est engagé et sans avoir atteint la norme de qualification, sauf autorisation du Collège des Commissaires Sportifs en présence du Directeur de Course.

Lors des essais, il est strictement interdit de zigzaguer sur la poste et/ou de procéder à des simulations de départ.

Pendant les essais, une voiture qui s'immobilise doit être dégagée de la piste le plus rapidement

possible afin que sa présence ne constitue pas un danger pour les autres voitures en piste. Si le pilote est dans l'impossibilité de dégager la voiture d'une position dangereuse en la conduisant, les Commissaires de Piste lui prêteront assistance.

Le Directeur de Course peut interrompre les essais aussi souvent et aussi longtemps qu’il l’estime nécessaire afin de dégager la piste ou de permettre l’enlèvement d’un véhicule. Dans le cas d’essais libres exclusivement, le Directeur de Course peut décider de ne pas prolonger la période d’essais.

Pendant les essais qualificatifs, la période des essais sera prolongée jusqu’à sa limite, si les circonstances le permettent. Au cas où une ou plusieurs séances d’essais seraient ainsi interrompues, aucune réclamation quant aux conséquences possibles de cette interruption sur la qualification des véhicules admis aux essais ne pourra être prise en compte. Si le Directeur de Course estime qu'un arrêt a été intentionnellement provoqué, le pilote concerné pourra voir annuler les temps qu'il aura réalisés au cours de cette séance (en remplacement ou en sus d’autres pénalités existantes) et il pourra se voir refuser l’autorisation de participer à toute autre séance d'essais ce jour-là.

Si une ou plusieurs séances d’essais sont ainsi interrompues, aucune réclamation quant aux conséquences possibles de cette interruption sur la qualification des pilotes ou de la voiture ne pourra être prise en compte.

Tous les véhicules abandonnés le long de la piste pendant les séances d’essais libres pourront être ramenés vers les stands dans les meilleurs délais par l’organisateur. Ces voitures pourront poursuivre les séances d’essais libres.

Art. 25 CAMERA ET FEU STOP 25.1 Le pilote/l'équipe/le concurrent a l'obligation d'installer dans sa voiture la caméra imposée par l'organisateur de la Cup à un emplacement précisé par l'organisateur. Le pilote/l'équipe a la responsabilité de s'assurer du bon fonctionnement de la caméra durant toute la durée de l'événement. Les images doivent rester à disposition du Collège des Commissaires Sportifs au moins jusqu'à ce que le résultat de la session concernée soit déclaré comme définitif. Si les images ont été rendues inutilisables, sont effacées ou sont inutilisables, cela peut entraîner l'exclusion du classement pour le concurrent concerné. 25.2 Toutes les images enregistrées depuis la voiture de course sont et restent la propriété du promoteur. Art. 26. SECURITE GENERALE 26.1 Les instructions officielles seront transmises aux pilotes au moyen de signaux prévus dans le code sportif applicable. Les concurrents ou leurs préposés ne peuvent pas utiliser des drapeaux ou signaux semblables de quelque manière que ce soit. 26.2 A l’exception du pilote qui se trouve au volant et des Officiels du meeting, personne ne pourra toucher au véhicule à l’arrêt, sauf s’il se trouve sur la grille de départ, dans la voie des stands ou dans le stand. 26.3 Le Directeur de Course ou le Responsable Médical peut demander à un pilote de se soumettre à un examen médical à tout moment pendant la durée du meeting. 26.4 Comportement sur la piste 26.4.1 Pendant les périodes commençant 15 minutes avant et se terminant 5 minutes après chaque séance d'essais, ainsi que pendant la période comprise entre l’extinction du feu rouge (Art. 28.3.7) et le moment où le dernier véhicule entre dans le Parc Fermé, personne n'est autorisé sur la piste à l'exception:

Des Commissaires de Piste ou autre personnel autorisé dans l’exercice de leurs fonctions.

Des pilotes lorsqu’ils conduisent ou sous la direction des Commissaires de Piste.

Du personnel des équipes lorsqu’il pousse un véhicule ou enlève du matériel de la grille après que tous les véhicules en mesure de le faire ont quitté la grille pour le tour de formation.

26.4.2 Pendant les essais et les courses, les pilotes ne peuvent utiliser que la piste. Ils/elles doivent se comporter à tout moment conformément aux prescriptions du code sportif applicable. 26.4.3 Pendant les essais et les courses, les pilotes doivent être vêtus conformément aux prescriptions du

Règlement Technique de la Renault Clio Cup Benelux 2016. Dès que le véhicule est en mouvement, les harnais de sécurité des pilotes doivent être serrés. 26.4.4 Si un pilote est confronté à des problèmes techniques, il doit sortir de la trajectoire idéale le plus rapidement possible et stationner sa voiture en un lieu sûr ou rejoindre la voie des stands avec une sécurité maximale. 26.4.5 Si un pilote est contraint d'immobiliser sa voiture durant les essais ou la course, la voiture doit être dégagée de la piste le plus rapidement possible afin que celle-ci ne représente pas un danger pour les autres concurrents. 26.4.6 Il est strictement interdit aux pilotes de conduire leur voiture dans la direction opposée à celle de la course à moins d'une absolue nécessité pour éloigner le véhicule d'une position dangereuse. Une voiture peut seulement être poussée pour être éloignée d'une position dangereuse selon les indications des Commissaires de Piste. 26.4.7 Si le pilote est dans l’impossibilité de dégager sa voiture d’une position dangereuse en la conduisant, les Commissaires de Piste lui prêteront assistance. La voiture peut également être dégagée grâce à une aide extérieure en plus des Commissaires de Piste (équipement, tracteur, etc.) et reprendre ensuite la course. Si le pilote parvient à redémarrer son moteur et à rejoindre la course sans commettre d'infraction, il ne sera pas exclu de la course. 26.4.8 Tout pilote souhaitant quitter la piste, se rendre dans son stand ou dans le paddock devra en manifester l'intention en temps utile et s'assurer qu'il peut le faire sans danger. 26.4.9 Un pilote abandonnant son véhicule doit le laisser non-verrouillé et au point mort avec le volant en place. Toute infraction à cette règle sera sanctionnée d'une pénalité financière de maximum € 500. 26.4.10 En aucun cas, le pilote ne peut traverser la piste à pied, sauf pour rejoindre une zone de sécurité, ou se rendre à pied sur la voie des stands, aux stands, dans le paddock ou sur la voie publique pour retourner ensuite à sa voiture. 26.5 Utilisation de l'éclairage 26.5.1 Sur décision du Directeur de Course et en fonction de la visibilité, les feux des voitures seront allumés, au plus tard après déploiement du panneau "LIGHTS". 26.5.2 Dès qu’il utilise des pneus Pluie ou des pneus provoquant des projections d’eau, le pilote doit actionner l’éclairage de sa voiture ainsi que le feu de pluie. Il reviendra au Directeur de Course de décider si le pilote doit s’arrêter en raison d’un feu arrière ou d'un feu de pluie défectueux. Si la voiture a été arrêtée pour cette raison, elle pourra reprendre les essais ou la course dès que la défectuosité est résolue. 26.6 Conduite au ralenti Un véhicule qui ne peut plus circuler à vitesse de course durant l’épreuve – c’est-à-dire considérablement plus lentement que sa vitesse normale et considérablement plus lentement que le reste du peloton; seul le Directeur de Course décidera de l’interprétation – pourra couvrir un maximum de trois tours à cette allure réduite. Toute voiture qui ne réintégrera pas son stand dans les trois tours se verra présenter un drapeau noir. Il est interdit de revenir plusieurs fois à son stand afin d'échapper à cette procédure. Aucun recours n'est autorisé contre cette décision. 26.7 Restrictions dans la voie des stands 26.7.1 Pendant les essais et en course, une limitation de vitesse de 60 km/h est imposée dans la voie des stands.

26.7.2 Les réparations ne peuvent être effectuées sur une voiture que dans les stands. La seule exception concerne le pilote conduisant la voiture, à la condition qu'il utilise le matériel se trouvant à bord du véhicule. Toute aide extérieure entraînera l’exclusion immédiate de la voiture. 26.7.3 Une voiture ne pourra à aucun moment effectuer une marche arrière par ses propres moyens dans la voie des stands. Toute infraction pendant les essais sera sanctionnée d’une pénalité financière de € 250; toute infraction pendant la course sera sanctionnée d'une pénalité “Stop and Go” de 10 sec. 26.7.4 Pendant les essais, le moteur peut être mis en marche à l’aide du démarreur ou d’une source d’énergie extérieure. Pour toute forme de réparation, mise au point ou réglage pendant la course, le moteur peut être redémarré, même avec une source d’énergie extérieure. Si le véhicule veut poursuivre la course après un arrêt aux stands, toutes les roues doivent être en contact avec le sol avant que le pilote ne puisse démarrer le moteur depuis son siège et sans aide extérieure. Toute infraction sera sanctionnée d'une pénalité “Stop and Go” de 10 sec. Pour faciliter le départ du stand, une voiture dont le moteur a démarré peut être poussée. 26.8 Le non-respect des conditions générales de sécurité du code sportif applicable ou du présent Règlement Sportif pourra entraîner l'exclusion de l’épreuve de la voiture et/ou du/des pilote(s) concernés. 26.9 A la demande expresse de la FIA, une attention toute particulière sera portée au respect des drapeaux et des injonctions des Commissaires de Piste ainsi qu'à toute infraction durant une procédure de Voiture de Sécurité. Le non-respect des drapeaux rouges, blancs et jaunes donnera lieu irrévocablement à de lourdes sanctions pouvant aller jusqu'à l'exclusion du meeting, voire la suspension de licence. Art. 27. COMPORTEMENT DANS LA VOIE DES STANDS 27.1 Pendant le meeting, un Commissaire de Stand positionné à la sortie de la voie des stands dispose d’un feu vert/rouge. Le non-respect de ce feu sera sanctionné, la sanction pouvant aller jusqu'à l'exclusion du meeting. Une voiture ne peut quitter la voie des stands que si le feu vert est allumé. 27.2 Tout concurrent, responsable d’équipe, pilote, mécanicien et membre du team doit faire preuve de la discipline nécessaire afin de ne pas mettre en danger la sécurité générale.

Il est interdit aux concurrents ou aux teams de peindre des lignes ou tout autre signe dans la voie des stands.

La "zone de passage" doit rester libre de toute pièce ou matériel.

La présence de toute source de chaleur produisant une flamme est interdite dans la voie des stands et dans les stands.

Tous les appareils électriques doivent être conformes aux normes de sécurité en vigueur.

Il est strictement interdit de souder dans la voie des stands et/ou dans les stands.

Il est strictement interdit de fumer dans la voie des stands et/ou dans les stands.

Pendant les essais et la course, tout le matériel, tel que les pneus, outils et pièces de rechange, doit rester dans le stand (si un stand est disponible), sauf en cas d’arrêt de la voiture concernée.

Une délimitation devra mise en place par le team entre le stand et la voie des stands, le team étant responsable du comportement des spectateurs et/ou invités.

27.3 Une voiture ne pourra se situer dans la "zone de passage" que si son pilote est au volant en position normale de conduite, sanglé et si la voiture roule par ses propres moyens. 27.4 Pendant les essais ou courses d'autres séries que la Cup 2016, aucun matériel et aucune voiture ne peut se trouver dans la voie des stands afin de ne pas entraver le déroulement des autres séries. Toute infraction sera sanctionnée d'une pénalité financière de € 50. 27.5 Il est de la responsabilité du pilote à bord de sa voiture de ne quitter son stand après un arrêt que lorsqu’il peut le faire en toute sécurité. Les voitures circulant dans la zone de passage ont la priorité sur celles qui quittent la zone de travail.

27.6 Comportement des mécaniciens

Il est strictement interdit de ravitailler les voitures en carburant dans la voie des stands.

Toutes les personnes travaillant sur une voiture doivent au minimum porter une combinaison de mécanicien qui les protège contre les risques de brûlure, le feu et les lésions éventuelles. Il ne doit pas s'agir d'une combinaison ignifugée, mais d'un vêtement adéquat (pas de manches courtes notamment).

Toutes les personnes susmentionnées doivent porter une carte du team.

Si un pilote effectue une intervention sur la voiture, il est considéré comme un mécanicien. Une équipe pourra se voir infliger une pénalité pour tout membre d’équipe supplémentaire en plus des personnes autorisées. Un pilote assis derrière le volant ne sera pas pris en considération.

Art. 28. PROCEDURE DE DEPART 28.1 Quitter la voie des stands 28.1.1 15 minutes avant l’heure du départ de la course, les voitures quittent la voie des stands ou le paddock et prennent leurs positions sur la grille provisoire. 28.1.2 Les voitures couvrent un tour de reconnaissance complet ou partiel derrière la voiture de la Direction de la Course. Au terme de ce tour, elles peuvent emprunter la voie des stands ou se rendre à leur emplacement sur la grille de départ. 28.2 Grille de départ 28.2.1 L’approche du départ sera annoncée par la présentation des panneaux "10 minutes", "5 minutes", "3 minutes", "1 minute" et "30 secondes" (ou "15 secondes" selon le circuit) avant le départ du tour de formation; chacun de ces panneaux sera accompagné d’un signal. 28.2.2 Panneau “10 minutes” : il est permis de travailler sur les voitures jusqu'au panneau “3 minutes”; toute infraction à cette règle entraînera une pénalité “Stop and Go” de 10 secondes. Le ravitaillement en carburant sur la grille de départ n’est jamais autorisé et entraînera l’exclusion de la voiture. Tout le monde, à l’exception des pilotes, des Officiels et du personnel technique des teams, doit quitter la piste. 28.2.3 Lorsque le panneau "5 minutes" est montré et que le signal sonore est donné, l'accès à la piste est fermé. Toute voiture qui se trouve alors encore dans la voie des stands ou dans le paddock pourra prendre le départ à partir de cet endroit, mais seulement après autorisation d’un Officiel et après le passage de tous les véhicules devant la ligne de sortie des stands. Le Collège des Commissaires Sportifs peut accorder des dérogations à cette procédure en fonction de la configuration du circuit, de l'implantation des paddocks et du timing du meeting. 28.2.4 Panneau “3 minutes” : début du compte à rebours jusqu'au signal de départ et évacuation de la grille de départ. 28.2.5 Lorsque le panneau "1 minute" est affiché, les moteurs sont démarrés avec le pilote au volant et l'assistance éventuelle d'une batterie externe. Le personnel technique et les Officiels doivent quitter la piste. 28.3 Tour de formation 28.3.1 30 secondes (ou 15 secondes) après la présentation du panneau "30 secondes" (ou "15 secondes), un drapeau/feu vert est présenté à l'avant de la grille pour lancer le tour de formation. Celui-ci s'effectue à la suite de la voiture du Directeur de Course. Les pilotes ont l'obligation de respecter l'ordre de la grille de départ. Il est interdit d'effectuer des essais de départ durant ce tour de formation, sous peine d’une pénalité financière de € 150. Les voitures doivent rester dans la formation la plus compacte possible. 28.3.2 Pendant le tour de formation, les dépassements ne sont autorisés que si une voiture est retardée en

quittant sa position de grille et que les véhicules se trouvant derrière elle ne peuvent éviter de la dépasser sans gêner le reste du plateau. Dans tous les cas, les pilotes ne peuvent dépasser que pour rétablir l’ordre de départ initial. 28.3.3 Tout pilote se trouvant dans l'impossibilité de prendre le départ du tour de formation doit ouvrir la portière de sa voiture. Après le passage de toutes les autres voitures entamant leur tour de formation, ses mécaniciens sont autorisés à pousser la voiture sur la piste pour en démarrer le moteur sous le contrôle des Commissaires. La voiture peut dès lors accomplir son tour de formation mais il lui est interdit de doubler toute autre voiture. Le véhicule rejoint la grille de départ et se place en dernière position. Si le moteur refuse de démarrer après plusieurs tentatives, la voiture doit être poussée dans la voie des stands par le chemin le plus court (comme spécifié par le Directeur de Course lors du briefing des pilotes) où les mécaniciens pourront essayer de la faire démarrer. 28.3.4 La procédure est identique lors du départ. Toute voiture qui ne peut pas maintenir l'ordre de départ pendant le tour de formation doit prendre le départ de la course depuis le fond de la grille. Si plusieurs pilotes se trouvent dans cette situation, leur nouvelle position en fond de la grille sera déterminée en fonction de leur position relative sur la grille au début du tour de formation. 28.3.5 Tous les postes de surveillance déploient des drapeaux jaunes. Pendant le tour de formation, la vitesse de la voiture du Directeur de Course est d’environ 80 km/h. La voiture du Directeur de Course se retire à la fin du tour de formation et tous les véhicules se dirigent vers la grille de départ. 28.3.6 Dès que toutes les voitures sont immobilisées sur la grille de départ, le Directeur de Course montre le panneau 5” et allume les feux rouges. Si les équipements du circuit le permettent, il est également possible que les feux s'allument 1 par 1. Ce point fera l'objet d'une explication lors du briefing. 28.3.7 Le départ des courses est donné arrêté. Le signal de départ est donné par le Directeur de Course au moyen de l'extinction des feux rouges. Durant la procédure de départ, la zone de signalisation doit être libre de toute personne à l'exception des Officiels et des commissaires préposés au service d'incendie, dûment autorisés, qui disposent de l'accréditation nécessaire et la portent. 28.3.8 En cas de problème survenant durant le tour de formation ou lorsque les voitures reviennent sur la grille de départ, la procédure suivante s'applique: Le Directeur de Course présente: Soit un drapeau rouge ou un panneau "Start Delayed". Tous les moteurs doivent être coupés. Et dans les meilleurs délais, une nouvelle procédure de départ sera entamée à partir du signal "5 minutes". Soit un panneau "Extra Formation Lap". Les voitures doivent rester en formation pour un nouveau tour de formation. Les seules variations permises dans cette procédure de départ relèvent des cas suivants: a) S'il commence à pleuvoir après l’apparition du panneau cinq (5) minutes, mais avant le départ de la course et que, de l’avis du Directeur de Course, les équipes doivent avoir la possibilité de changer de pneumatiques, les feux d’annulation sont allumés sur la Ligne et la procédure de départ recommence à partir de la présentation du panneau dix (10) minutes; b) Si le départ de la course est imminent et que, de l'avis du Directeur de Course, la quantité d'eau sur la piste est telle qu’elle ne peut être utilisée en sécurité, même avec des pneus Pluie, les feux d’annulation sont allumés sur la Ligne et des informations concernant le retard possible sont affichées sur les moniteurs de chronométrage. Une fois l’heure de départ connue, un avertissement est donné au moins dix minutes à l’avance. c) Si le départ de la course est donné derrière la Voiture de Sécurité, l’Article 29 s’applique. Toute infraction aux dispositions du Code ou du présent Règlement Sportif relative à la procédure de départ peut entraîner l'exclusion du/des pilote(s) ou de la voiture concernée du meeting. Art. 29. VOITURE DE SECURITE 29.1 La Voiture de Sécurité porte les termes "SAFETY CAR" en caractères d’une dimension similaire à celle des

numéros de course, tant à l’arrière que sur les côtés. Elle est équipée de gyrophares orange sur le toit. Elle est conduite par un pilote de circuit expérimenté ou connaissant le circuit. Elle a à son bord un observateur, capable de reconnaître toutes les voitures en course, et qui est en contact radio permanent avec la Direction de Course. 29.2 Au maximum 15 minutes avant l’heure du départ de la course, la Voiture de Sécurité prend position à l’avant de la grille de départ et reste en position jusqu’à la présentation du panneau des cinq (5) minutes. Elle entame alors (excepté en application du point 29.8) un tour complet du circuit avant de quitter la piste. 29.3 La Voiture de Sécurité peut être mise en service pour neutraliser la course sur décision du Directeur de Course. Elle n'est utilisée que si des concurrents ou des Officiels courent un danger physique immédiat, dans des circonstances ne justifiant cependant pas l’arrêt de la course. 29.4 Toute infraction à la réglementation relative à la Voiture de Sécurité est sanctionnée par une Pénalité “Stop and Go” de 10 secondes. 29.5 Procédure 29.5.1 Quand l’ordre est donné de déployer la Voiture de Sécurité pendant la course, tous les postes de surveillance présentent des drapeaux jaunes agités et un panneau "SC", qui sont maintenus jusqu’à la fin de l’intervention de la Voiture de Sécurité. Au niveau de la ligne de départ, le feu clignotant jaune est allumé. Toutes les voitures doivent ralentir et tout dépassement est strictement interdit. 29.5.2 La Voiture de Sécurité, feux orange allumés, part de l’emplacement communiqué lors du briefing et monte sur la piste, quelle que soit la position de la voiture en tête de la course. 29.5.3 Toutes les voitures en course doivent se mettre en file derrière la Voiture de Sécurité à une distance inférieure à cinq longueurs de voiture et il est absolument interdit, sauf dans le cas des exceptions suivantes, de dépasser tant que les véhicules n’ont pas franchi la ligne (ou le point de départ suivant de la Voiture de Sécurité) après que la Voiture de Sécurité a quitté la piste. Les dépassements sont autorisés aux conditions suivantes:

si un véhicule y est invité par la Voiture de Sécurité

en application du point 29.8, cf. infra

toute voiture entrant dans les stands peut dépasser un autre véhicule ou la Voiture de Sécurité après avoir franchi la première ligne de la Voiture de Sécurité, comme défini au point 29.5.6 infra

toute voiture quittant la voie des stands peut être dépassée par une autre voiture sur la piste avant qu’elle ne franchisse la deuxième ligne de la Voiture de Sécurité, comme défini au point 29.5.6 infra

à son retour dans la voie des stands, la Voiture de Sécurité peut être dépassée par des voitures sur la piste dès qu'elle a franchi la première ligne de la Voiture de Sécurité

si une voiture ralentit en raison d’un problème grave. 29.5.4 Si le Directeur de Course lui en donne l'instruction, l’observateur à bord de la Voiture de Sécurité peut activer le feu vert ou faire signe de dépasser à toutes les voitures se trouvant entre ce véhicule et la voiture de tête. Les voitures auxquelles a été donné l'instruction de dépasser continuent de rouler à vitesse modérée et sans se dépasser jusqu’à ce qu’elles rejoignent la file de véhicules se trouvant derrière la Voiture de Sécurité. 29.5.5 La Voiture de Sécurité sera déployée au moins jusqu’à ce que la voiture de tête se retrouve derrière la Voiture de Sécurité (uniquement d’application si la voiture de tête se trouve sur la piste) et que les autres voitures soient alignées derrière la Voiture de Sécurité. Dès que la première voiture de la file de véhicules se retrouve juste derrière la Voiture de Sécurité, le premier véhicule de la file doit rester à une distance inférieure à cinq longueurs de voiture (excepté en application du point 29.5.7 infra) de la Voiture de Sécurité. Toutes les autres voitures doivent rester dans la formation la plus compacte possible. 29.5.6 Lorsque la Voiture de Sécurité est déployée, les voitures des concurrents peuvent rentrer dans la voie des stands, mais elles ne peuvent regagner la piste que lorsque le feu à la sortie de la voie des stands est vert. 29.5.7 Lorsque le Directeur de Course décide de faire rentrer la Voiture de Sécurité, celle-ci éteint ses feux

orange, ce qui indique aux pilotes qu’elle quittera la piste à la fin du tour entamé. Dès lors, la première voiture de la file derrière la Voiture de Sécurité peut imposer l’allure et, si nécessaire, se situer à plus de cinq longueurs de voiture derrière elle. Lorsque la Voiture de Sécurité quitte la piste, la course reprend et les drapeaux jaunes et les panneaux SC aux postes de surveillance sont retirés et ensuite remplacés par des drapeaux verts agités, les feux verts étant allumés au niveau de la ligne de départ. Ces drapeaux sont déployés pendant un tour au maximum. 29.6 Chaque tour parcouru derrière la Voiture de Sécurité est considéré comme un tour accompli. 29.7 Si la course se termine alors que la Voiture de Sécurité est encore en piste, elle regagne la voie des stands à la fin du dernier tour et les véhicules se voient présenter le drapeau à damier selon la procédure normale (sur la piste) sans être autorisées à doubler. 29.8 Dans des circonstances exceptionnelles, le départ de la course peut être donné derrière la Voiture de Sécurité. Dans ce cas, ses feux orange seront allumés avant le panneau une minute. C’est le signal pour les pilotes que le départ de la course sera donné derrière la Voiture de Sécurité. Lorsque les feux verts s’allument, la Voiture de Sécurité quitte la grille de départ, suivie de toutes les voitures dans l’ordre de la grille départ à une distance inférieure à 5 longueurs de véhicule. Il n’y a aucun tour de formation et la course commence lorsque les feux verts sont allumés. Le dépassement n'est autorisé pendant le premier tour que si une voiture est retardée lorsqu’elle quitte sa position sur la grille et que les véhicules se trouvant derrière elle ne peuvent éviter de la dépasser sans retarder le reste du peloton. Dans ce cas, les pilotes ne peuvent dépasser que pour rétablir l’ordre de départ initial. Un pilote retardé en quittant la grille ne peut dépasser un autre véhicule en marche s’il était encore immobile après le franchissement de la ligne de départ par les autres véhicules, et doit se ranger à l’arrière de la file de véhicules se trouvant derrière la Voiture de Sécurité. Si plusieurs pilotes sont concernés, ils doivent se ranger à l’arrière de la file de véhicules selon l’ordre dans lequel ils ont quitté la grille de départ. Une pénalité “Stop and Go” de 10 secondes sera infligée à tout pilote qui aura, de l’avis du Directeur de Course, dépassé sans nécessité une autre voiture pendant le premier tour. 29.9 Il n’y a qu’une Voiture de Sécurité en service à la fois. Art. 30. SUSPENSION DE LA COURSE 30.1 S'il devait s’avérer nécessaire de suspendre la course en raison de l’encombrement de la piste à la suite d'un accident ou parce que les conditions météo ou autres rendent sa poursuite dangereuse, le Directeur de Course ou son préposé présente un drapeau rouge à la hauteur de la ligne d’arrivée. Simultanément, des drapeaux rouges sont déployés à tous les postes de surveillance et les feux d’annulation sont allumés sur la ligne de départ. 30.2 Dès que le signal de suspension de la course est donné, toutes les voitures doivent immédiatement réduire leur vitesse et tout dépassement est strictement interdit. Les pilotes doivent pouvoir s’arrêter à tout moment. 30.3 Toutes les voitures doivent poursuivre leur route à vitesse modérée et s’aligner sur une seule file au niveau de la ligne du drapeau rouge, la voiture de tête en première position. Si la voiture de tête sur la piste n’est pas la première de la file, tous les véhicules situés entre elle et la ligne du drapeau rouge reçoivent l'instruction d’effectuer un nouveau tour après le signal "trois minutes" avant la reprise de la course. L’entrée et la sortie de la voie des stands sont fermées. Une pénalité de passage par la voie des stands “Drive Through Penalty” sera infligée, au moment de la reprise de la course, à tout pilote qui entre dans la voie des stands ou dont le véhicule est poussé vers la voie des stands, sauf s’il y est autorisé par le Directeur de Course. Cependant, toute voiture qui se trouvait à l'entrée de la voie des stands ou dans la voie des stands lorsque l'ordre de suspension de la course a été donné, sera autorisée à quitter la voie des stands sans encourir de pénalité. Selon la position de la ligne de départ par rapport à la ligne du drapeau rouge, toutes les voitures concernées pourront quitter la voie des stands soit avant la reprise de la course soit après que tous les véhicules en mesure de le faire ont franchi la sortie des stands après la reprise de la course. 30.4 Aucune intervention sur les voitures (à l’exception de celles mentionnées dans le présent article), de

quelque nature que ce soit, n’est autorisée pendant toute la durée de la suspension de la course, sauf pour les personnes autorisées par le Directeur de Course. Ceci signifie également que toutes les opérations dans la voie des stands et/ou dans les stands doivent être arrêtées dès que le drapeau rouge est déployé et jusqu’à la reprise de la course. Seuls les membres des équipes et les Officiels sont admis sur la grille. 30.5 La Voiture de Sécurité se positionne alors devant la file des véhicules derrière la ligne du drapeau rouge. 30.6 Pendant une suspension de course, le chronométrage se poursuit et la course n'est pas arrêtée. 30.7 Les pilotes sont tenus à tout moment d’obéir aux injonctions des Commissaires. Art. 31. REPRISE DE LA COURSE 31.1 L'interruption doit être la plus brève possible. Dès que l'heure de reprise de la course est connue, les équipes en sont informées via les moniteurs de chronométrage ou par le Relations Concurrents. 31.2 10 minutes avant la reprise de la course, le panneau "10 minutes" est montré à la hauteur de la ligne du drapeau rouge, accompagné d’un signal sonore. Ce signal est répété lorsque les panneaux “5 minutes”, “3 minutes”, “1 minute” et “30 secondes” sont présentés. 31.3 Lorsque le panneau “1 minute” est présenté, les moteurs sont démarrés, éventuellement à l’aide d’une batterie externe. Tout le personnel technique et les Officiels doivent immédiatement quitter la piste, avant que le panneau "30 secondes" ne soit présenté. Si un pilote a besoin d’aide après le panneau "30 secondes", il doit l’indiquer aux Commissaires de Piste en ouvrant la portière. Dès que les voitures en mesure de quitter la grille l’auront fait, les Commissaires de Piste reçoivent l'instruction de pousser le véhicule immobilisé dans la voie des stands. Dans ce cas, des Commissaires de Piste munis de drapeaux jaunes se tiennent à côté du/des voiture(s) concernée(s) pour prévenir les pilotes arrivant derrière. 31.4 Dès que cette minute a expiré, la course reprend derrière la Voiture de Sécurité lorsque les feux verts sont allumés. La Voiture de Sécurité quitte la grille suivie de tous les véhicules dans l'ordre dans lequel ils se sont arrêtés derrière la ligne du drapeau rouge à une distance inférieure à 5 longueurs de véhicule. Dès que le dernier véhicule de la file derrière la Voiture de Sécurité arrive à hauteur du panneau "PIT EXIT", le feu de sortie des stands passe au vert. Toute voiture se trouvant encore dans la voie des stands peut alors reprendre la piste et rejoindre la file des véhicules derrière la Voiture de Sécurité. Les dépassements pendant ce tour ne sont autorisés que si un véhicule est retardé en quittant la ligne du drapeau rouge et que les véhicules se trouvant derrière lui ne peuvent éviter de le dépasser sans retarder le reste du peloton. Dans ce cas, les pilotes ne peuvent dépasser que pour rétablir l’ordre avant la suspension de la course. Tout pilote retardé en quittant la ligne du drapeau rouge ne peut dépasser une autre voiture en mouvement s'il est resté immobile après le franchissement de la ligne du drapeau rouge par le reste des véhicules. Il doit se positionner à l'arrière de la file de véhicules derrière la Voiture de Sécurité. Si plusieurs pilotes sont concernés, ils doivent se placer à l'arrière du peloton dans l'ordre dans lequel ils ont quitté la grille. 31.5 Une pénalité “Stop and Go” de 10 secondes sera imposée à tout pilote qui, de l'avis du Directeur de Course, a doublé sans nécessité une autre voiture pendant ce tour. 31.6 Après un tour, la Voiture de Sécurité rejoint son emplacement statique sauf si le personnel nettoie toujours la piste ou si un autre incident nécessite une intervention. En cas de dérogation à cette règle, la procédure de Voiture de Sécurité reprend tel que prévu par l'Art. 29.5. 31.7 Si la course ne peut reprendre, les résultats sont ceux obtenus à l'issue de l'avant-dernier tour précédant le tour au cours duquel le signal de suspension de la course a été donné. Art. 32. ARRIVEE 32.1 Le signal de fin de course est donné sur la ligne d’arrivée à la voiture de tête dès que le temps prescrit est écoulé. Simultanément à la présentation du drapeau à damier, le feu passe au rouge à la sortie de la voie des

stands. A partir de ce moment, il est interdit de quitter la voie des stands. 32.2 Si le signal de fin de course est donné pour quelque autre raison que celle de l'Art. 32.1 avant que la voiture de tête ait effectué toute la durée de course, la course sera considérée comme terminée lorsque le véhicule de tête aura franchi la ligne d'arrivée pour la dernière fois avant présentation du drapeau à damier. Si le drapeau à damier est présenté en retard pour quelque raison que ce soit, la course sera considérée comme terminée au moment où elle aurait dû normalement se terminer. 32.3 Après le signal de fin de course, toutes les voitures roulant sur la piste doivent se rendre directement au parc fermé, sans retard inutile, sans pouvoir recevoir un objet quel qu’il soit et sans aucune assistance extérieure sauf celle des Commissaires de Piste si nécessaire. Le dépassement volontaire d’un véhicule est interdit sous peine de sanction. 32.4 Toute voiture classée ne pouvant rejoindre le parc fermé par ses propres moyens sera placée sous le contrôle exclusif des Commissaires de Piste, qui emmèneront si possible le véhicule jusqu'au parc fermé. 32.5 Toutes les voitures franchissant la ligne d'arrivée par leurs propres moyens sont reprises au classement et peuvent donc marquer des points. Art. 33. CEREMONIE DE CLOTURE 33.1 Les résultats de chaque course font l'objet d'une cérémonie de podiums. Les trois premiers du classement général sont tenus de participer à la cérémonie de podium. Cette cérémonie se déroule sur le podium. Dans le réceptif du promoteur se tient ensuite la cérémonie pour les trois premiers de chaque classe. 33.2 Quinze minutes après la cérémonie de clôture, tous les pilotes doivent se rendre pendant une durée de 30 minutes dans le réceptif du promoteur afin de répondre aux questions des médias. Visa RACB Sport : S01-RCCB/B16 (16/03/2016)