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La solution à vos problèmes d’étanchéité.

Etanchéité • Résines • Sols industriels • Anticorrosion • Maçonnerie • Primaires • Peintures

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peinturesRéparation, restructuration des bétons , reprofilage de

supports, revêtements de sols, cuvelage,colles et scellement les mortiers de résine ont des

performances adaptées aux contraintes de l’environnement de l’ouvrage protégé ou réparé.

MEDIACRYL SATIN _________________________

MEDIALITE ________________________________

MEDIARETI ________________________________

MEDIATOIT ________________________________

MEDIAVYNIL AIRLESS ______________________

MURFILL __________________________________

PARACEM _________________________________

PEGAGRAFF HYDRO _______________________

SECCO SUPER _____________________________

CONDITIONS GENERALES DE VENTE _______

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Caractéristiques techniquesAspect du feuil sec Satiné

Densité (à 20°C) 1,28 en blanc

Extrait sec 61%

Viscosité 10 poises à 20°C

Epaisseur du feuil sec 70 microns

Séchage

hors poussière sec au toucher

recouvrable

12 minutes (à 20°C et 60% d’hygrométrie)45 minutes24 heures

Dilution Eau

Résistance aux intempéries Très bonne

Résistance à la lumière Excellente

Incompatibilité Fonds alcalins bruts, Fonds humides Laques brillantes non dépolies

Lavabilité Très bonne

mediacryl satinMEDIACRYL SATIN est une peinture en dispersion aqueuse à base de copolymères d’acétate de vinyl-chlorure de vinyl-éthy-lène. Peinture de finition intérieure et extérieure protégeant et décorant tous les supports usuels du bâtiment. Ne pas ap-pliquer sur ciment et béton frais.

Nos recommandations sont les résultats des essais effectués dans les laboratoires. Il appartient aux utilisateurs de nos produits de s’assurer que ceux-ci conviennent à l’emploi qu’ils veulent en faire. En agissant ainsi, on évitera des erreurs dont nous ne pourrions, en aucun cas, assurer la responsabilité.

Classification AfnorFamille 1 - Classe 7b2

ApplicationLa peinture est prête à l’emploi. Cependant, sur les fonds très absorbants ou rugueux, il est conseillé de diluer avec 5 à 10% d’eau pour faciliter l’imprégnation. Appliquer à la brosse, au rouleau, au pistolet airless ou au pistolet pneumatique. Ne pas appliquer à des températures inférieures à 5°C, non plus que sur des supports gelés, surchauffés ou humides.

ConditionnementEmballages de 25Kg net, à stocker à l’abri du gel. Le produit se conserve un an en emballages d’origine fermés.

Hygène et sécuritéAucune précaution particulière. Nettoyage à l’eau.

ConsommationPrévoir deux ou trois couches selon la nature du support, pour un rendement de 6 à 8 m2/Kg

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Caractéristiques techniquesAspect du feuil sec Satiné

Densité 1,28 en blanc à 20°C

Extrait sec 61%

Viscosité 10 poises à 20°C

Epaisseur du feuil sec 70 microns

Séchage hors poussière sec au toucher

recouvrable

12 minutes (à 20° et 60% d’hygrométrie) 45 minutes 24 heures

Dilution Eau

Résistance aux intempéries Très bonne

Résistance à la lumière Excellente

Incompatibilité Fonds alcalins bruts Fonds humides Laques brillantes non dépolies

Lavabilité Très bonne

medialiteMEDIALITE est une peinture en dispersion aqueuse à base de copolymères d’acétate de vinyl-chlorure de vinyl-éthylène. Peinture de finition intérieure et extérieure protégeant et décorant tous les supports usuels du bâtiment. Ne pas appliquer sur ciment et béton frais.


Classification AfnorFamille I - Classe 7b2

ApplicationA la brosse, au rouleau, au pistolet airless ou au pistolet pneumatique. La peinture est prête à l’emploi. Cependant, sur les fonds très absorbants ou rugueux, il est conseillé de diluer avec 5 à 10% d’eau pour faciliter l’imprégnation. Ne pas appliquer à des températures inférieures à 5°C, non plus que sur des supports gelés, surchauffés ou humides.

ConditionnementEmballages de 25Kg net, à stocker à l’abri du gel. Le produit se conserve un an en emballages d’origine fermés.

Hygène et sécuritéAucune précaution particulière. Nettoyage à l’eau.

ConsommationPrévoir deux ou trois couches selon la nature du support, pour un rendement de 6 à 8 m2/Kg

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Caractéristiques techniquesAspect Mat

Densité 1,48

Extrait sec 70 % +/-1 en poids

Viscosité 60 poises

Séchage hors poussière sec au toucher recouvrable

30 minutes à 1 heure 1 à 2 heures selon conditions 12 heures

Dilution Eau, selon le mode d’application

mediaretiMEDIARETI est un revêtement extérieur à base d’une dispersion réticulable.



Support et préparationTous supports lisses en façade. Préparation normale avant peinture. Brossage et dépoussiérage. Fixateur obligatoire (ISOFIX).

Hygiène et sécuritéAucune précaution particulière. Produit non solvanté.

Conditionnement Emballages plastiques de 25 Kg net, à stocker à l’abri du gel.

Domaine d’applicationImperméabilisation et étanchéité de façades.

PropriétésFilm réticulable sous les U.V solaires, ce qui constitue un frein efficace à l’encrassement et confère d’excellentes per-formances mécaniques dans une large plage de tempéra-tures • Film souple et antifissure jusqu’à 5/10ème mm • Film laissant respirer le support.

ApplicationA la brosse, au rouleau, ou au pistolet. Une ou deux couches, à raison de 300 à 400 g/m2/couche sur support lisse.

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Caractéristiques techniquesExtrait sec 57%

Densité à 20°C 1,2 à 1,3 selon les teintes

Dilution Eau 0 à 10% selon les conditions atmosphériques et le matériel utilisé.

Rendement De 800g à 1 Kg/m2 (1 ou 2 couches)

Séchage hors poussière sec au toucher

recouvrable

1 heure2 heures6 heures

Aspect du film Satiné

Application Brosse, rouleau, pistolet Airless

Couleurs Nous consulter

mediatoitMEDIATOIT est une peinture satinée spécialement conçue pour la protection et la décoration de tout type de toiture : mé-tallique, galvanisée, ciment, fibrociment, aluminium.



Préparation du supportMEDIATANCHE adhère sur tous types de matériaux sains, secs et propres. Préparation normale avant peinture, bros-sage et dépoussiérage. Pose d’un fixateur si le support est pulvérulent.

ConservationA l’abri du gel, un an dans l’emballage d’origine.

Conditionnement Fûts de 20 Kg et 5 Kg

PropriétésProtège et décore • Possède la durabilité des résines acry-liques (souplesse, insensibilité à l’eau, résistance aux U.V, accrochage) • Grâce à son taux élevé de liant, assure une protection longue durée • Adhère là où les autres produits s’écaillent.

ApplicationSupport métallique : Dégraissage ou lavage à la vapeur sous pression. Appliquer dans tous les cas une première couche de MEDIATOIT PRI-MAIRE. Fibrociment : Après nettoyage, il est conseillé d’appliquer un saturateur de fond avant MEDIATOIT.Supports anciens : Lavage ou brossage, élimination des parties non-adhé-rentes, traitement si nécessaire des mousses. Fixation obli-gatoire avec ISOFIX.

Domaine d’applicationMEDIATOIT est destiné à la mise en peinture de tous les éléments composites du bâtiment, toitures, bardages, encadre-ments préfabriqués.

CompositionRésine acrylique, pigments minéraux et anticorrosifs, eau et agents de coalescence nécessaires.

Contre-indicationNe pas appliquer à des températures inférieures à 5°C, et par une humidité relative supérieure à 80%.

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Caractéristiques techniquesAspect Mat

Couleur Blanche

Densité 1,7 +/-0,1

Extrait sec 65 % +/-1

pH 8,5

Viscosité de livraison 60 poises +/-10

Temps de séchage hors poussièresec au toucher

recouvrable

20 minutes 1 heure 3 à 4 heures

Dilution Eau

mediavynil airlessMEDIAVYNIL AIRLESS est une peinture en dispersion aqueuse à base de copolymères styrène acryliques. Peinture de finition intérieure destinée aux plafonds. S’applique sur mortier de ciment, béton, plâtre, amiante-ciment.


Conditions d’application- Température supérieure ou égale à 5°C.- Hygrométrie inférieure ou égale à 85 % HR.

Classification AfnorFamille 1, Classe 7a2

ApplicationLa peinture est prête à l’emploi. Cependant, sur les fonds très absorbants ou rugueux, il est conseillé de diluer avec 5 à 10% d’eau pour faciliter l’imprégnation. Appliquer en 2 couches, au pistolet Airless à raison de 200 à 300 g/m2.

ConditionnementEmballages de 30 Kg net, à stocker à l’abri du gel. Le produit se conserve un an en emballages d’origine fermés.

Hygiène et sécuritéAucune précaution particulière. Nettoyage à l’eau.

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Caractéristiques techniquesDensité 1,3

Allongement à la rupture Plus de 400%

Etanchéité Complète à partir d’un film de 250μ d’épaisseur

Diluant éventuel Eau

Résistance aux agents chimiques :

Alcalis Excellente

Huiles et graisses (minérales, végétales ou animales) Excellente

Alcools Bonne

Mazout Bonne (jaunissement du film)

Hydrocarbures et white spirit Moyenne (ramollissement)

Essence Mauvaise

Solvants forts (cétones, esters) Mauvaise

murfillMURFILL est un revêtement élastique et étanche pour murs et façades.


Support et préparationSur anciens fonds déjà peints:Peut s’appliquer sur anciennes peintures saines, même légè-rement farinantes, après un bon brossage. Si le farinage est très accentué, il faut conditionner le fond avec du PRIMER 44 ou du REFIX-GROUND si l’ancienne peinture est atta-quée par les solvants du PRIMER 44.Fonds neufs ou non peints :Sur des supports poreux tels que béton rugueux, béton cel-lulaire, briques poreuses etc., appliquer au préalable une couche de PRIMER 44 dilué à 30% de THINNER 22. Sur des supports lisses non absorbants (certaines briques méca-niques, des moellons, du verre, etc.), appliquer une mince couche de NOXYDE dilué à 20% d’eau.Traitement des fissures :Les fissures de moins de 0,5mm de large seront obtu-rées avec du MURFILL appliqué au pinceau en talonnant. Celles d’une largeur supérieure à 0,5mm seront bourrées à l’ELASTOFILL. Après séchage de ce dernier, isoler ces répa-rations avec une grosse couche de MURFILL.Pour les fissures actives, il est conseillé un pontage avec un voile MURFILL. Terminer par deux couches de MURFILL.

PropriétésGrâce à sa grande élasticité, forme un revêtement caout-chouteux qui ne s’écaille et ne se fissure pas • Cette élas-ticité, jointe à une très grande résistance aux agents at-mosphériques, permet d’obtenir une durabilité nettement supérieure à celle des systèmes de peinture conventionnels, en particulier sur des subjectiles difficiles • Appliqué en couches suffisamment épaisses, permet de rendre le sup-port complètement étanche, tout en laissant passer la va-peur d’eau.

ApplicationA la brosse, au rouleau ou au pistolet Airless. Pour ce dernier, utiliser de préférence une ouverture de 18 ou 21. Si néces-saire, diluer avec 2 à 5% d’eau. L’utilisation de la brosse est conseillée pour une première couche sur supports fissurés ou sur béton cellulaire. Nettoyer les outils à l’eau immédiatement après usage.Sur anciens fonds déjà peints et en bon état, souvent une seule couche de MURFILL, d’environ 400 g/m2 , est suf-fisante pour obtenir un résultat parfait. Si cependant on désire obtenir l’étanchéité complète du support, il est à conseiller d’appliquer au moins 2 couches d’au moins 450 g/m2/couche. Sur béton cellulaire ou sur supports en très mauvais état, il faut prévoir une consommation totale de 1,2 Kg/m2 au mi-nimum.

ConditionnementBidons de 5 Kg et de 25 Kg. Voile MURFILL : rouleaux de 100, 1 ou 0,16 m de large.

ColorisConsulter le nuancier MURFILL.

ConservationA conserver à l’abri du gel.

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Caractéristiques techniquesLiant Résines acryliques-styrènes

Aspect Mat satiné

Brillance (60°) 5

Couleur(s) Blanc + Carte de teintes + Mathymix

Matière sèche (ASTM, D1644/a)

en volumeen poids

+/- 45 %+/- 61 %

Densité (ASTM, D1475, 20°C) ca. 1,4 g/cm3Teneur en VOC (composés organiques volatiles) max. 25 g/l

Consommation 7 – 10 m2/l par couche

Epaisseur du film humide du film sec

100 microns (cons. : 10 m2/l) 45 microns (cons. : 10 m2/l)

Temps de séchage (20°C - H.R. 60 %)

hors poussièrehors pluie

recouvrablecomplètement durci

40 minutes (10 m2/l)2 heures (10 m2/l) 4 heures (10 m2/l) +/- 1 jour

Point éclair (DIN53213) Ininflammable

Données d’application :

Conditions d’application Température minimale 5°C, H.R. maximale 80 %

Dilution Eau

Nettoyage des outils Eau

Airless Gicleur : 013-018 Pression : 180 bars

Pistolet conventionnel Oui, diluer avec de l’eau (3 à 5 %)

Brosse Application au moyen d’une brosse plate

Rouleau Application au moyen d’un rouleau laine

paracem PARACEM est une peinture acrylique pour extérieur.


PropriétésExcellente durabilité • Très bonne résistance aux alcalis • Pou-voir garnissant et couvrant élevés • Respirant • Perméable à la vapeur d’eau • Peu perméable à la pluie • Excellente résis-tance aux intempéries.

Domaine d’applicationSur maçonnerie neuve et ancienne, ciment, plafonnage et béton.


Préparation du supportLe support doit être suffisamment sec et stable, bien net-toyé. S’il y a des mousses, traiter préalablement avec un pro-duit anti-mousse. Supports poreux: Application d’une couche de PARAFIX/PARACEM (1/1) ou de préférence une couche de PEGAFIX. Sur briques très lisses: Appliquer préalablement une couche de NOXYDE, dilué avec 25 % de l’eau, ou une couche de PEGALINK. Après nettoyage, imprégnation des anciennes peintures farinantes avec une couche de FIXONAL ou PEGAFIX.

Obturer les fentes ou les fissures avec de l’ELASTOFILL. Où il est nécessaire, égaliser les surfaces avec du PEGAFLEX. Léger ponçage et dépoussiérage.

ApplicationA la brosse, au rouleau, au pistolet conventionnel, au pisto-let AIRLESS. Appliquer en 2 couches.

Conditionnement0,75 L, 4 L, 20 L (toutes les teintes + blanc) 2,5 l, 10 L (blanc) 1 L, 4 L, 10 L (Mathymix)

Stockagemax. 24 mois dans un endroit frais, sec et hors gel en em-ballage d’origine fermé.

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Caractéristiques techniquesComposant A Composant B

Mélange

Liant Dispersion acrylique hydroxy- fonctionnel

Isocyanate aliphatique

Aspect Satiné

Brillance (60°) +/- 35

Couleur Incolore

Matière sèche (ASTM, D1644/a) en volumeen poids

+/- 40 %+/- 42 %

Densité (ASTM, D1475, 20°C) +/- 1,04 g/cm3

Teneur en VOC (composés organiques volatiles) Max. 20 g/l 0 g/l

Consommation 5 – 8 m2/l

Epaisseur du film humidesec

125 microns (cons. : 8 m2/l) 50 microns (cons. : 8 m2/l)

Temps de séchage(20°C - H.R. 60%)

hors poussièrehors pluie

recouvrable

complètement durci

2 heures 4 heures

Après minimum 5 heures (seulement pour l’application de la 2e couche de PEGRAFRAFF)

2 jours - 4 jours à 10°C

Point éclair (DIN53213) Ininflammable

Divers Perméabilité à la vapeur d’eau pour 55 microns d’épais-seur sèche, Sd = 0,12 m. Abrasion TABER (CS10, charge : 1000 g) : perte en poids après 1000 cycles : +/- 10 mg

pegagraff hydroPEGAGRAFF HYDRO est un vernis polyuréthanne acrylique, bi composant, en phase aqueuse.


PropriétésIncolore • Résistant aux rayons U.V. • Tendu excellent • Résis-tant aux solvants permettant l’élimination facile de la plu-part des graffitis • Très résistant à l’usure • Perméable à la vapeur d’eau.

Domaine d’applicationProtection anti-graffiti incolore pour la majorité des supports à l’extérieur (béton, pierres naturelles, briques, boiseries, pein-tures et coatings divers). Vernis incolore de très grande protection pour sols, murs et toutes surfaces intérieures.

Conditions d’applicationTempérature minimale 5°C, H.R. maximale 80 %. Appliquer dans des locaux bien ventilés.

ConsommationSi < à 5 m2/l, PEGAGRAFF HYDRO peut blanchir. Veuillez respecter les valeurs de consommation.

Préparation du supportAppliquer sur support sec, propre et dégraissé. Légèrement poncer les surfaces brillantes et satinées. Avant d’appliquer PEGRAGRAFF HYDRO sur du MURFILL, isoler celui-ci avec une couche de PARACEM. Pour recouvrir les surfaces protégées par du PEGAGRAFF HYDRO, d’abord utiliser le PEGALINK comme primaire d’accrochage.

Conditionnement2,5 l, 5 l.

Préparation du mélangeAjouter le composant B (petit emballage) au composant A W(grand emballage) avec un agitateur électrique in-

tégralement et graduellement. Laisser reposer le mélange pendant 5 minutes (démoussage). Après 2 heures, bien que l’épaississement soit à peine perceptible, il est conseillé de ne plus utiliser le produit à cause d’une moindre résistance aux solvants et d’un mauvais tendu.

StockageAu moins 12 mois dans un endroit frais, sec et hors gel en emballage d’origine fermé.

Hygiène et sécuritéAprès utilisation du mélange, ne plus refermer le récipient. Irritant pour les personnes sensibles aux isocyanates.Bien ventiler les locaux en appliquant le PEGAGRAFF HYDRO.

Classification Afnor Famille I - Classe 9i

Caractéristiques techniquesCouleur Incolore

Densité ≈ 0,8 g/cm3

Matière sèche Minimum 5 %

Point éclair > 23°C, inflammable

Imperméabilité 100%

SECCO SUPERSECCO SUPER est un hydrofuge et imperméabilisant des supports minéraux poreux (briques, béton, cimentages...).


PropriétésHydrofuge à base de résines siloxanes, Hydrocarbures ali-phatiques (+/- 70 %) et aromatiques (+/- 20 %) • Permet le passage de la vapeur d’eau, donc le séchage d’un mur hu-mide, tout en empêchant l’eau de pluie d’y pénétrer, le sup-port traité reste respirant. Il empêche l’eau de pénétrer dans les murs et, par conséquent, empêche les dégâts par temps de gel • Insoluble à l’eau, il n’est pas délavé, même s’il pleut peu de temps après l’application • L’eau de pluie ne « mouille » pas une surface traitée au SECCO SUPER : l’eau ruisselle sur le mur • Ne change pas l’aspect des surfaces traitées, au contraire, il améliore souvent l’état des murs en combat-tant la salissure et les efflorescences de salpêtre • N’attaque pas le bois, et on peut peindre par-dessus, même avec une peinture à l’eau • Le SECCO SUPER a été testé par le Centre Scientifique et Technique de la Construction (rapport HD 340/133-12) • C’est un produit prêt à l’emploi.

Classification AfnorFamille I - Classe 9C

Support et préparationAppliquer par temps sec, sur des murs extérieurs poreux et sur support le plus sec possible. Prévoir un nettoyage et dé-poussiérage des murs extérieurs à la brosse. Les fissures et crevasses seront préalablement obturées.Il peut être appliqué sur des maçonneries neuves, non fil-mogène.Protéger les fonds non-poreux (verre, pierre bleue,...)soi-gneusement contre les éclaboussures ou gouttelettes de SECCO.

ApplicationA la brosse rectangulaire ou avec un pulvérisateur manuel. Appliquer SECCO SUPER non dilué jusqu’à saturation, c’est à dire, quand la surface garde un aspect humide pendant plusieurs secondes.Travailler à la brosse (copieusement imprégnée de SECCO afin d’obtenir une imperméabilisation uniforme) ou au pis-tolet. Une deuxième application est conseillée après 15 mi-nutes pour permettre une meilleure imprégnation. Nettoyer les outils au white spirit immédiatement après usage. Temps de séchage : 15 minutes pour une deuxième couche, 24 heures pour l’application d’une peinture acrylique.

Consommation1 à 8 m2/l suivant la porosité du support, en une ou plu-sieurs couches.

Stockagemax. 24 mois dans un endroit frais et sec en emballage d’origine non ouvert.

ConditionnementBidons de 1 L, 5 L et 20 L.

Hygiène et sécuritéPrendre les précautions habituelles à l’emploi des produits à base de polysiloxanes. Produit inflammable. Ventilation des locaux fermés.

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ARTICLE 1 : CHAMPS D’APPLICATION1.1 Les présentes conditions générales de vente (CGV) sont applicables à l’ensemble des ventes de la société RESISUD.1.2 Sauf convention spéciale spécifiée par écrit, toute com-mande par le client implique son adhésion aux présentes CGV et ce, nonobstant toute condition contraire posée par le client qui sera, à défaut d’acceptation expresse, inopposable à la so-ciété RESISUD quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.1.3 Ce n’est qu’après acceptation écrite de la commande par RESISUD, dans les conditions prévues à l’article 2 des pré-sentes, que les deux parties se trouvent liées par le contrat de vente.1.4 Dans le cas où la commande contiendrait des disposi-tions contraires aux présentes Conditions Générales de Vente, le client disposerait d’un délai de vingt quatre (24) heures à compter de la réception de l’acceptation de commande pour contester les présentes.A défaut de contestation, les présentes Conditions Générales de Vente seront considérées comme acceptées dans leur inté-gralité par le client.1.5 Les renseignements portés sur les notices et/ou barèmes ne sont donnés qu’à titre indicatif, la société RESISUD pouvant être amenée à les modifier à tout moment et sans préavis en raison de l’évolution des conditions économiques et/ou tech-niques et à concurrence desdites évolutions.

ARTICLE 2 : LES COMMANDES2.1 Les commandes sont passées par le client directement au-près du service commercial de la société RESISUD.2.2 La société RESISUD se réserve le droit d’accepter ou de rejeter une commande ou encore de proposer toute modifi-cation :• Toute commande acceptée fera l’objet d’un accusé de récep-tion contenant toutes les informations concernant cette com-mande notamment celles relatives au client, aux marchan-dises commandées, à la date de livraison, ou encore aux prix et conditions de paiement ; cette confirmation sera adressée par écrit ( par tout moyen approprié, fax/mail/courrier) par la société RESISUD au client.La fourniture comprend exactement et uniquement les mar-chandises spécifiées dans cette confirmation de commande.Aucune commande acceptée ne peut être annulée sans l’ac-cord préalable de la société RESIDUD. En cas d’acceptation de l’annulation, la société RESISUD se réserve le droit de débiter au client les frais et débours exposés.• Les commandes ne sont pas prises en compte par la société RESISUD, dans la mesure où aucun accusé de réception de sa part n’est intervenu au terme d’un délai de trois (3) jours ou-vrables commençant à courir à la date de prise de commande.• Toute modification de commande proposée par la société RESISUD devra être acceptée ou refusée par écrit par le client.Toutefois, si dans un délai de trois (3) jours ouvrables à comp-ter de la réception de la proposition de modification, le client ne l’a pas refusée, la modification sera présumée être acceptée par le client.

ARTICLE 3 : PRIX3.1 Sauf disposition expresse contraire, le tarif applicable est celui diffusé et en vigueur à la date de la commande par le client pour autant que ce tarif soit connu du client.3.2 Les prix facturés au client pour les marchandises sont des prix hors taxes, emballages et frais de transport compris.Toutefois, pour les commandes inférieures à 300,00 (trois cents) euros, les frais de transports seront facturés au client selon le tarif en vigueur à la date de la commande.

ARTICLE 4 : LIVRAISON4.1 Les délais de livraison communiqués par la société RESI-SUD sont donnés , à titre indicatif ; leur dépassement ne peut entraîner ni annulation de la commande ni indemnité.Toute clause de pénalité de retard qui serait incluse par le client dans sa commande, demeure sans effet par application de l’article 1er des présentes CGV.4.2 Sauf stipulation contraire, la livraison est réputée effectuée au lieu indiqué sur le bon de commande.4.3 Toutes les opérations de transport, d’assurance, d’embal-lage, de manutention sont assurées par la société RESISUD qui en a la charge, à ses frais, risques et périls.Le transfert des risques aux clients interviendra à la réception des marchandises sur le lieu de livraison programmé sur la commande. 4.4 Si les marchandises livrées présentent des vices apparents (colis manquants, éventrés, coupés, ouverts ou dont les ad-hésifs RESISUD ont été enlevés), le client doit les vérifier à la livraison et en cas d’anomalie, doit les refuser en précisant la cause sur les bons de livraison tout en avertissant simultané-ment RESISUD4.5 Si les marchandises livrées ne sont pas conformes ou pré-sentent des vices apparents mais le client doit, à peine de dé-chéance, formuler ses réclamations dans les 48 (quarante-huit) heures de la livraison et ce, sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur.En cas de retour, la société RESISUD pourra au choix du client, soit remplacer les marchandises reconnues défectueuses par lui, soit créditer le client du prix net facturé, à l’exclusion de toute indemnité ou dommages et intérêts, et prendra à sa charge les frais de transport.

ARTICLE 5 : CONDITIONS DE PAIEMENT5.1 Les factures sont payables comptant à compter de la date d’émission de la facture soit par chèque, soit par virement soit par LCR acceptée.5.2 Toute dérogation à l’article 5.1 des présentes et notam-ment l’octroi d’autres délais de paiement conformément à l’article 2008-776 du 04 Août 2008 ou moyens de paiement, sera subordonnée à l’accord préalable et écrit de la société RE-SISUD.5.3 Les termes de paiement ne peuvent pas être retardés pour quelque motif que ce soit.5.4 Le client s’interdit d’exercer un droit de rétention quel-conque sur le montant du prix dû aux échéances prévues.5.5 Tout montant non acquitté par le client à la date de paie-

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE RESISUD SAS(applicables à compter du 01/01/2012)

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ment figurant sur la facture, portera de plein droit des intérêts de retard à compter du jour suivant cette date, ceci sans pré-judice du droit de la société RESISUD de demander le solde de ou des factures.Le taux d’intérêt des pénalités de retard applicable est égal à trois fois le taux d’intérêt légal.Les frais engagés par la société RESISUD afin de recouvrir tout montant non acquitté par le client seront mis à la charge de ce dernier, sans préjudice des dommages et intérêts éventuels.Toute pénalité de retard est exigible sans qu’un rappel soit nécessaire.5.6 Le défaut de l’un des paiements par le client ou le refus de l’une des traites autoriserait la société RESISUD sans préjudice de tous autres droits et actions, à suspendre toute fabrication des commandes du client ainsi que toute livraison jusqu’au paiement intégral. Toutes les sommes dues deviennent alors immédiatement exigibles.

ARTICLE 6 : RESERVE DE PROPRIETE – RISQUES6.1 Conformément à la loi du 12 mai 1980 modifiée, la société RESISUD se réserve expressément la propriété des marchan-dises livrées jusqu’au paiement intégral du prix de vente et des intérêts, frais et accessoires.A cet égard, ne constitue pas un paiement au sens de la pré-sente clause, la remise de traite, chèque ou de tout autre titre créant une obligation de payer.Le paiement ne pourra être considéré comme effectué que lors de l’encaissement effectif du prix par RESISUD.6.2 Les risques sont néanmoins transférés au client dès livrai-son des marchandises; le client s’engage donc à apporter tous ses soins à la garde et à la conservation des marchandises et à souscrire toutes assurances afin de couvrir les dommages et sinistres susceptibles d’être causés aux marchandises ou par celles-ci.6.3 Jusqu’au complet paiement, le client ne mettra pas en gage ni n’utilisera d’aucune manière les marchandises comme garantie.6.4 En cas de non paiement par le client des marchandises à l’échéance, la société RESISUD, sans perdre aucun autre de ses droits, pourra revendiquer les marchandises aux frais et risques du client. Il en sera de même en cas de cessation des paiements du client.En outre, la société RESISUD pourra immédiatement et unila-téralement faire dresser un inventaire des marchandises im-payées, détenus par le client.Tous les acomptes antérieurement payés, resteront acquis à la société RESISUD à titre de clause pénale.

ARTICLE 7 - CLAUSE RESOLUTOIRE7.1 Toute inexécution totale ou partielle par le client ou de l’une de ses obligations, le non-respect d’une échéance quel-conque de paiement, une atteinte au crédit du client, plus particulièrement, la révélation d’un projet ou d’un nantisse-ment sur la totalité de son fonds de commerce pourra entraî-ner, au gré de la société RESISUD, la déchéance du terme, et, en conséquence, l’exigibilité immédiate des sommes encore dues à quelque titre que ce soit, ainsi que la suspension de toutes livraisons.7.2 La résolution des ventes interviendra de plein droit et sans formalité judiciaire, à l’issue d’une période de huit (8) jours à compter de l’envoi au client d’une mise en demeure de payer, par lettre recommandée avec accusée de réception, mention-nant l’intention d’utiliser la présente clause, et restée sans ef-fet, sans préjudice des autres droits de la société RESISUD.

En cas de mise en oeuvre de la présente clause résolutoire, la société RESISUD ou son mandataire est expressément autorisé à pénétrer dans les locaux du client pour reprendre posses-sion des produits.

ARTICLE 8 - FORCE MAJEUREConstitue un cas de force majeure tout événement hors du contrôle de chacune des parties, en particulier : toutes causes entravant ou arrêtant l’exécution des commandes, tels que les grèves, troubles sociaux, pénuries de matières premières, d’énergie, de moyens de transport, cataclysmes naturels, in-cendie, etc.Les parties n’encourent aucune responsabilité pour tout man-quement dû à un cas de force majeure.L’exécution de l’obligation est retardée jusqu’à la cessation du cas de force majeure.

ARTICLE 9 – CONTREFACONConformément aux lois en vigueur, il est interdit au client, sous peine de poursuites, de reproduire en totalité ou en partie, les modèles, les formules chimiques, qu’il aura achetées auprès de la société RESISUD ou qu’il aura vendus.Il lui est également interdit de transmettre à toute personne des informations permettant la reproduction totale ou par-tielle de ces produits, auquel cas il se rendrait coupable de complicité de contrefaçon.

ARTICLE 10 - CLAUSE ATTRIBUTIVE DE COMPETENCESEn cas de contestation relative aux ventes, ne pouvant être réglée à l’amiable, le Tribunal seul compétent, quelles que soient les conditions de vente et le mode de paiement accep-tés, même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de défen-deurs, est le Tribunal dans le ressort duquel la société RESISUD a ou aura son siège social.

ARTICLE 11 – LOI APPLICABLELe présent contrat est soumis aux dispositions de la seule loi française, exclusion faite de la Convention de Vienne, quelque soit la nationalité des parties contractantes.

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Resisud - SAS • Capital social : 92.500 € • SIRET 38200397800048.33, rue Etienne Chevalier - 95100 Argenteuil.Tél. +33 (0)1 39 61 01 [email protected] /Directeur : Bernard CHATEL.

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