catalogue des normes camerounaises
Transcript of catalogue des normes camerounaises
3
En créant l’Agence des Normes et de la Qualité (ANOR) par décret n°2009/296 du
17 septembre 2009, le Président de la République a bien voulu renforcer le dispositif
déjà en place pour porter et transcrire en actions, Sa Vision ambitieuse « d’un pays
émergent, démocratique et uni dans sa diversité » à l’horizon 2035.
Cette vision nécessite des mutations profondes de notre économie dont les
normes constituent l’essence même de son progrès, de sa qualité, de son efficacité et
de sa compétitivité tant recherchées, pour la relance de la croissance économique et
l’amélioration des conditions de vie des populations camerounaises.
Des études basées sur des données macroéconomiques en Afrique du Sud, en
Europe et en Amérique du Nord indiquent clairement que les normes contribuent jusqu’à
25% du PIB de certains pays. Ces conclusions sont porteuses d’espérance, car riches
d’enseignements stratégiques et opérationnels pour les pays en développement en
général, et pour le Cameroun en particulier.
A travers les synergies créées par une application appropriée des normes dans les
différents secteurs d’activités, les entreprises et les services publics pourraient réaliser
des économies substantielles grâce à une maîtrise judicieuse des différents circuits de
production et de la dépense publique.
La deuxième édition du catalogue que l’ANOR met aujourd’hui à la disposition de
toutes les parties prenantes de la normalisation est celui des normes
camerounaises.Ces normes sont passées de 817 à la première édition à 1702. Elles sont
élaborées et/ou adoptées au sein des Comités Techniques spécialisés.
Pour en faciliter l’accès et la lisibilité, le catalogue propose un répertoire général
des normes classées par sujet, ainsi qu’un listing spécifique et actualisé de celles qui
sont rendues d’application obligatoire par le Gouvernement. Le présent catalogue est
également accessible par le biais du site de l’ANOR à l’adresse suivante :
«www.anorcameroun.info».
J’invite par conséquent toutes les personnes intéressées, aussi bien du secteur
public que du secteur privé, toutes les composantes de la société civile, le corps ensei-
gnant, les chercheurs, les étudiants et les élèves, chacun en ce qui le concerne, de le
consulter. Elles y trouveront, j’en suis certain, des connaissances très enrichissantes car
les normes, qu’elles soient fondamentales, industrielles ou de services, constituent en
chacune de leurs applications, l’ADN de la qualité.
Le Directeur Général de l’ANOR
Charles Booto à Ngon
Mot du Directeur
Le présent catalogue récapitule toutes les normes camerounaises homologuées à la fin du mois de décembre 2014.
La liste générale des normes classées par sujet donne la possibilité d’accéder plus facilement à la norme recherchée.
La liste des normes d’application obligatoire récapitule les normes homologuées auxquelles référence est faite dans des règlements techniques, rendues ainsi d’application obligatoire dans le cadre de la protection des intérêts légitimes de l’Etat (sécurité, santé, protection de l’environnement).
La structuration du catalogue est basée sur la classification internationale des normes (ICS).
L’identification de la norme camerounaise renferme les informations suivantes :
* Identifiant de la norme (Code Normatif) L’identifiant est le code principal de la norme camerounaise. La structure du code est composée de chiffres séparés par deux points ; les deux, trois ou quatre premiers chiffres correspondent au numéro d’ordre de la norme. Les quatre chiffres suivants,correspondent à l’année d’adoption de la norme.
* Comité Technique d’élaboration de la norme Les normes sont élaborées au sein des Comités Techniques. Cette colonne indique l’année d’élaboration de la norme, suivie du code d’identification du Comité Technique.
* Le code ICS Il désigne la classe attribuée aux différents domaines de normalisation. Le code ICS est constitué par le code du domaine suivid'un point, d'un nombre à trois chiffres pour l’identification du groupe, suivi éventuellement d’un point et d’un numéro d’identification du sous-groupe de normes.
* Intitulé de la norme Il représente la dénomination de la norme telle qu’attribuée par le comité technique.
* Acquisition des normes. Les normes répertoriées de ce catalogue peuvent être acquises à l’agence des Normes et de la Qualité, conformément à la procédure de vente des normes téléchargeable sur notre site à l’adresse www.anor.cm
ASTM : American Society for Testing Materials
CODEX ALIMENTARIUS Normes Alimentaires Internationales
CT Comité Technique
EN European Norm – Norme Européenne
IEC International Electrotechnical commission - Commission Electrotechnique Internationale
ICS International Classification for Standards -Classification Internationale pour les normes
ISO International Standards Organisation – Organisation International de Normalisation
NC Norme Camerounaise
NF Norme Française
CONSEILS A L’UTILISATEUR
ABREVIATIONS
4
NORMESCAMEROUNAISES OBLIGATOIRES
30 - SOCIOLOGIE. SERVICES. ORGANISATION ET GESTION DE L'ENTREPRISE. ADMINISTRATION. TRANSPORT
31 - ENVIRONNEMENT. PROTECTION DE LA SANTÉ. SÉCURITÉ
34 - AGRICULTURE
35 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE
32 - FLUIDIQUE ET COMPOSANTS À USAGE GÉNÉRAL
33 - INGÉNIERIE DE L'ÉNERGIE ET DE LA TRANSMISSION DE LA CHALEUR
36 - INDUSTRIE DU PÉTROLE ET TECHNOLOGIES ASSOCIÉES
37 - TECHNOLOGIE DU PAPIER
38 - BÂTIMENT ET MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION
6
GENERALITES
1) GENERALITES
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
577 NC 576 : 2014 2014-CT 54 01.020 Terminologies
585 NC 584 : 2014 ISO 704:2009 2014-CT 54 01.020 Travail terminologique --Principes et méthodes ISO 704:2009
586 NC 585 : 2014 2014-CT 54 01.020 Méthodes de travail terminologiques et lexicographique
587 NC 586 : 2014 ISO 22274:2013 2014-CT 54 01.020
Systèmes de gestion de la terminologie, de la connaissance et du contenu --Aspects conceptuels du développement et de la localisation des systèmes des classements
ISO 22274:2013
588 NC 587 : 2014 ISO 24617-1-7 :2014 2014-CT 54 01.040 Gestion des ressources linguistiques ISO 24617-1-7 :2014
589 NC 588 : 2014 2014-CT 54 01.040 Traduction, interprétation et technologies apparentées
602 NC 601 : 2014 2014-CT 54 01.020 Représentation et terminologie
609 NC 608 : 2014 2014-CT 54 01.020 Terminologie et harmonisation des langues
651 NC 650 : 2014 2014-CT 54 01.020 Terminologie générale
823 NC 822 :2014 2013-CT 40 01.080.50 Technologies de l'information --Techniques automatiques d'identification et de capture des données --Spécification de symbolologie de code à barres EAN/UPC
ISO/IEC 15420:2009
824 NC 823 :2014 2013-CT 40 01.080.99 Emballages --Code-barres linéaire et symboles bidimensionnels pour emballage de produits
ISO 22742:2010
825 NC 824 :2014 2013-CT 40 01.120 Adoption, sur les plans régional et national, de Normes internationales et d'autres documents internationaux à caractère normatif --Partie 1: Adoption de Normes internationales
ISO/IEC Guide 21-1:2005
826 NC 825 :2014 2013-CT 40 01.120 Adoption, sur les plans régional et national, de Normes internationales et d'autres documents internationaux à caractère normatif --Partie 2: Adoption de documents internationaux autres que les Normes internationales
ISO/IEC Guide 21-2:2005
827 NC 826 :2014 2013-CT 40 01.120 Emballage --Recommandations pour répondre aux besoins des consommateurs
ISO/IEC Guide 41:2003
1021 NC1020 : 2014 2014-CT 54 01.120 Travail terminologique --Principes et méthodes ISO 704:2009
1022 NC 1021 : 2014 2014-CT 54 01.120 Projets de traduction --Lignes directrices générales ISO/TS 11669:2012
1023 NC 1022 :2014 2014-CT 54 01.120 Lignes directrices pour la gestion de projets de normalisation terminologique
ISO 15188:2001
1057 NC 1056 : 2014: 2014-CT 54 01.080.01 Symboles graphiques --Lignes directrices techniques pour la prise en compte des besoins des consommateurs
ISO/IEC Guide 74:2004
1058 NC 1057 : 2014 2014-CT 54 01.080.01 Symboles graphiques --Vocabulaire ISO 17724:2003
1059 NC 1058 : 2014 2014-CT 54 01.110 Documentation technique de produits --Nomenclatures de composants
ISO 7573:2008
1060 NC 1059 : 2014 2014-CT 54 01.110 Gestion de documents --Partie 1: Principes et méthodes IEC 82045-1:2001
1061 NC 1060 : 2014 2014-CT 54 01.110 Gestion de documents --Partie 2: Éléments de métadonnées et modèle d'information de référence
IEC 82045-2:2004
1062 NC 1061 : 2014 2014-CT 54 01.110 Gestion de documents --Partie 5: Application des métadonnées dans le secteur de la construction et de la gestion d'installation
ISO 82045-5:2005
1063 NC 1062 : 2014 2014-CT 54 01.110 Normalisation et activités connexes --Vocabulaire général ISO/IEC Guide 2:2004
7
GENERALITES
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
1064 NC 1063 : 2014 2014-CT 54 01.110 Code de bonne pratique pour la normalisation ISO/IEC Guide 59:1994
1065 NC 1064 : 2014 2014-CT 54 01.110 Articles terminologiques dans les normes --Partie 1: Exigences générales et exemples de présentation ISO 10241-1:2011
1066 NC 1065 : 2014 2014-CT 54 01.110 Articles terminologiques dans les normes --Partie 2: Adoption d'articles terminologiques normalisés ISO 10241-2:2012
1067 NC 1066 : 2014 2014-CT 54 01.110 Terminographie axée sur la traduction ISO 12616:2002
1068 NC 1067 : 2014 2014-CT 54 01.140.01 Information et documentation --Systèmes de gestion des documents d'activité --Principes essentiels et vocabulaire ISO 30300:2011
1069 NC 1068 : 2014 2014-CT 54 01.140.10 Information et documentation --Codes pour la représentation des noms d'écritures ISO 15924:2004
1070 NC 1069 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Documentation --Analyse pour les publications et la documentation ISO 214:1976
1071 NC 1070 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Codes pour la représentation des noms de langue --Partie 1: Code alpha-2 ISO 639-1:2002
1072 NC 1071 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Codes pour la représentation des noms de langue --Partie 2: Code alpha-3 ISO 639-2:1998
1073 NC 1072 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Codes pour la représentation des noms de langues --Partie 3: Code alpha-3 pour un traitement exhaustif des langues ISO 639-3:2007
1074 NC 1073 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Codes pour la représentation des noms de langue --Partie 4: Principes généraux pour le codage de la représentation des noms de langue et d'entités connexes, et lignes directrices pour la mise en œuvre
ISO 639-4:2010
1075 NC 1074 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Codes pour la représentation des noms de langue --Partie 5: Code alpha-3 pour les familles de langues et groupes de langues
ISO 639-5:2008
1076 NC 1075 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Principes directeurs pour la rédaction des références bibliographiques et des citations des ressources d'information
ISO 690:2010
1077 NC 1076 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Description et références bibliographiques --Règles pour l'abréviation des termes bibliographiques
ISO 832:1994
1078 NC 1077 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Numéro international normalisé du livre (ISBN) ISO 2108:2005
1079 NC 1078 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Services de registre pour les bibliothèques et les organismes associés ISO 2146:2010
1080 NC 1079 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Statistiques internationales de bibliothèques ISO 2789:2013
1081 NC 1080 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Numéro international normalisé des publications en série (ISSN) ISO 3297:2007
1082 NC 1081 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Code international normalisé des enregistrements (ISRC) ISO 3901:2001
1083 NC 1082 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Documentation --Sommaires analytiques dans les publications en série ISO 5122:1979
1084 NC 1083 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Documentation --En-têtes des microfiches des monographies et des publications en série ISO 5123:1984
1085 NC 1084 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Documentation --Méthodes pour l'analyse des documents, la détermination de leur contenu et la sélection des termes d'indexation
ISO 5963:1985
1086 NC 1085 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Présentation des catalogues de normes ISO 7220:1996
1087 NC 1086 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Détermination des indices de prix pour les documents imprimés et électroniques acquis par les bibliothèques
ISO 9230:2007
1088 NC 1087 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Statistiques relatives à la production et à la distribution de livres, de journaux, de périodiques et de publications électroniques
ISO 9707:2008
1089 NC 1088 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --États de collection --Niveau succinct ISO 10324:1997
1090 NC 1089 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Numéro international normalisé de la musique (ISMN) ISO 10957:2009
1091 NC 1090 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Conditions qualitatives et statistiques fondamentales pour bâtiments de bibliothèques --Espaces, fonctions et conception
ISO/TR 11219:2012
1092 NC 1091 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Indicateurs de performance des bibliothèques ISO 11620:2014
8
GENERALITES
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
1093 NC 1092 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Processus de conversion et migration des documents d'activité numériques ISO 13008:2012
1094 NC 1093 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Mise en œuvre des lignes directrices pour la numérisation des enregistrements ISO/TR 13028:2010
1095 NC 1094 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Statistiques et indicateurs de qualité pour l'archivage du web ISO/TR 14873:2013
1096 NC 1095 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --«Records management» --Partie 1: Principes directeurs ISO 15489-1:2001
1097 NC 1096 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --<< Records Management >> --Partie 2: Guide pratique ISO/TR 15489-2:2001
1098 NC 1097 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Numéro international normalisé d'œuvre audiovisuelle (ISAN) --Partie 1: Identifiant d'œuvre audiovisuelle
ISO 15706-1:2002
1099 NC 1098 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Numéro international normalisé d'œuvre audiovisuelle (ISAN) --Partie 2: Identifiant de version
ISO 15707:2001
1100 NC 1099: 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Code international normalisé des œuvres musicales (ISWC) ISO 15707:2001
1101 NC 1100 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Principes et exigences fonctionnelles pour les enregistrements dans les environnements électroniques de bureau --Partie 1: Aperçu et déclaration de principes
ISO 16175-1:2010
1102 NC 1101 : 2014 2014-CT 54 01.140.20
Information et documentation --Principes et exigences fonctionnelles pour les enregistrements dans les environnements électroniques de bureau --Partie 2: Lignes directrices et exigences fonctionnelles pour les systèmes de management des enregistrements numériques
ISO 16175-2:2011
1103 NC 1102 : 2014 2014-CT 54 01.140.20
Information et documentation --Principes et exigences fonctionnelles pour les enregistrements dans les environnements électroniques de bureau --Partie 3: Lignes directrices et exigences fonctionnelles pour les enregistrements dans les systèmes d'entreprise
ISO 16175-3:2010
1104 NC 1103 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Boîtes, chemises et autres contenants en matériaux cellulosiques, pour le stockage des documents sur papier et parchemin
ISO 16245:2009
1105 NC 1104 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Référentiel tiers de confiance pour les enregistrements électroniques ISO/TR 17068:2012
1106 NC 1105 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Evaluation du risque pour les processus et systèmes d'enregistrement ISO/TR 18128:2014
1107 NC 1106 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Code international normalisé des textes (ISTC) ISO 21047:2009
1108 NC 1107 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Lignes directrices pour les rédacteurs de normes pour les exigences de "records management" dans les normes
ISO 22310:2006
1109 NC 1108 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Processus de gestion des enregistrements --Métadonnées pour les enregistrements --Partie 1: Principes
ISO 23081-1:2006
1110 NC 1109 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Gestion des métadonnées pour l'information et les documents --Partie 2: Concepts et mise en œuvre
ISO 23081-2:2009
1111 NC 1110 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Gestion des métadonnées pour l'information et les documents --Partie 3: Méthode d'auto-évaluation
ISO/TR 23081-3:2011
1112 NC 1111 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Thésaurus et interopérabilité avec d'autres vocabulaires --Partie 1: Thésaurus pour la recherche documentaire
ISO 25964-1:2011
1113 NC 1112 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Thésaurus et interopérabilité avec d'autres vocabulaires --Partie 2: Interopérabilité avec d'autres vocabulaires
ISO 25964-2:2013
1114 NC 1113 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Analyse des processus pour la gestion des informations et documents d'activité ISO/TR 26122:2008
1115 NC 1114 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Système d'identifiant numérique d'objet ISO 26324:2012
1116 NC 1115 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Code international normalisé des noms (ISNI) ISO 27729:2012
1117 NC 1116 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Identifiant international normalisé des collections (ISCI) ISO 27730:2012
1118 NC 1117 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Indicateurs de performance des bibliothèques nationales ISO/TR 28118:2009
9
GENERALITES
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
1119 NC 1118 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Systèmes de gestion des documents d'activité --Exigences ISO 30301:2011
1120 NC 1119 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Règles pour l'abréviation des mots dans les titres et des titres des publications ISO 4:1997
1121 NC1120 : 2014 2014-CT 54 01.140.40 Information et documentation --Principes directeurs pour l'élaboration, la structure et la présentation des index ISO 999:1996
1122 NC 1121 : 2014 2014-CT 54 01.140.40 Documentation --Présentation des traductions ISO 2384:1977
1123 NC 1122 : 2014 2014-CT 54 01.140.40 Terminologie du secteur des foires, salons et congrès ou manifestations commerciales --Partie 2: Méthodes de comptage à des fins statistiques
ISO 25639-2:2008
1442 NC 1441:2014 ISO 11375:1998 2014-CT 04 01.040.91 Machines et matériels pour la construction des bâtiments --
Termes et définitions ISO 11375:1998
1443 NC 1442:2014 ISO 5455:1979 2014-CT 04 01.100.01 Dessins techniques --Échelles ISO 5455:1979
1452 NC 1451:2014 ISO 9958-1:1992 2014-CT 04 01.100.40 Supports de traçage pour dessins techniques --Films à dessin
à base de polyester --Partie 1: Caractéristiques et marquage ISO 9958-1:1992
1453 NC 1452:2014 ISO 9958-2:1992 2014-CT 04 01.100.40 Supports de traçage pour dessins techniques --Films à dessin
à base de polyester --Partie 2: Détermination des propriétés ISO 9958-2:1992
1454 NC 1453:2014 ISO 9961:1992 2014-CT 04 01.100.40 Supports de traçage pour dessins techniques --Papier calque
naturel ISO 9961:1992
10
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
2) SOCIOLOGIE. SERVICES. ORGANISATION ET GESTIONDE L'ENTREPRISE. ADMINISTRATION. TRANSPORT
216 NC 215 : 2014 2004-0CT09/SCT 20 7 03.220.20 Management de la qualité et de la sécurité dans le transport par autobus NQ 1014-010/2001
436 NC 435 : 2014 IEC 82045-1:2001 2014-CT 54 01.110 Gestion des documents – Partie 1 : Principes et méthodes IEC 82045-1:2001
442 NC 441 : 2014 ISO 8:1977 2014-CT 54 01.140.40 Documentation – Présentation des périodiques ISO 8:1977
443 NC 442 : 2014 ISO 18:1981 2014-CT 54 01.140.40 Documentation – Sommaire des périodiques ISO 18:1981
444 NC 443 : 2014 ISO 214:1976 2014-CT 54 01.140.20 Documentation – Analyse pour les publications et la
documentation ISO 214:1976
445 NC 444 : 2014 ISO 215:1986 2014-CT 54 01.140.20 Documentation – Présentation des articles de périodiques et
autres publications en série ISO 215:1986
446 NC 445 : 2014 ISO 1086:1991 2014-CT 54 01.140.40 Information et documentation – Feuillets de titre des livres ISO 1086:1991
447 NC 446 : 2014 ISO 2145:1978 2014-CT 54 01.140.40 Documentation – Numérotation des divisions et subdivisions
dans les documents écrits ISO 2145:1978
448 NC 447 : 2014 ISO 2384:1977 2014-CT 54 01.140.40 Documentation – Présentation des traductions ISO 2384:1977
449 NC 448 : 2014 ISO 3166-1:2013 2014-CT 54 01.140.30 Codes pour la représentation des noms de pays et de leurs
subdivisions – Partie 1 : Codes de pays ISO 3166-1:2013
450 NC 449 : 2014 ISO 3166-2:2013 2014-CT 54 01.140.30 Codes pour la représentation des noms de pays et de leurs
subdivisions – Partie 2 : Codes pour les subdivisions de pays ISO 3166-2:2013
451 NC 450 : 2014 ISO 3166-3:2013 2014-CT 54 01.140.30
Codes pour la représentation des noms de pays et de leurs subdivisions – Partie 3 : Codes pour les noms de pays antérieurement utilisés
ISO 3166-3:2013
452 NC 451 : 2014 ISO 5122:1979 2014-CT 54 01.140.20 Documentation – Sommaires analytiques dans les
publications en série ISO 5122:1979
453 NC 452 : 2014 ISO 5127:2001 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation – Vocabulaire ISO 5127:2001
454 NC 453 : 2014 ISO 6357:1985 2014-CT 54 01.140.40 Documentation – Titres de dos de livres et autres publications ISO 6357:1985
455 NC 454 : 2014 ISO 7144:1986 2014-CT 54 01.140.40 Documentation – Présentation des thèses et documents
assimilés ISO 7144:1986
456 NC 455 : 2014 ISO 7154:1983 2014-CT 54 01.140.20 Documentation – Principes de classement bibliographique ISO 7154:1983
457 NC 456 : 2014 ISO 7275:1985 2014-CT 54 01.140.40 Documentation – Présentation des titres de collection ISO 7275:1985
458 NC 457 : 2014 ISO 11108:1996 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation – Papier pour documents
d’archives – Prescription pour la permanence et la durabilité ISO 11108:1996
SOCIOLOGIE. SERVICES. ORGANISATION ET GESTIONDE L'ENTREPRISE. ADMINISTRATION. TRANSPORT
459 NC 458 : 2014 ISO 11798:1999 2014-CT 54 01.140.20
Information et documentation – Permanence et durabilité de l’écriture, de l’impression et de la reprographie sur des documents papier – Prescriptions et méthodes d’essai
ISO 11798:1999
460 NC 459 : 2014 ISO 11799:2003 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation – Prescription pour le stockage
des documents d’archives et de bibliothèques ISO 11799:2003
461 NC 460 : 2014 ISO 11800:1998 2014-CT 54 01.140.40
Information et documentation – Prescription pour les matériaux et méthodes de reliure utilisés dans la fabrication des livres
ISO 11800:1998
462 NC 461 : 2014 ISO 14416:2003 2014-CT 54 01.140.40
Information et documentation – Prescriptions relatives à la reliure des livres, des périodiques, des publications en série et des autres documents en papier à l’usage des archives et des bibliothèques – méthodes et matériaux
ISO 14416:2003
463 NC 462 : 2014 ISO 20022-1:2013 2014-CT 40 03.060 Services financiers – Schéma universel de message pour
l’industrie financière – Partie 1 : Métamodèle ISO 20022-1:2013
464 NC 463 : 2014 ISO 20022-2:2013 2014-CT 40 03.060 Services financiers – Schéma universel de message pour
l’industrie financière – Partie 2 : Profil UML ISO 20022-2:2013
465 NC 464 : 2014 ISO 20022-3:2013 2014-CT 40 03.060 Services financiers – Schéma universel de message pour
l’industrie financière – Partie 3 : Modélisation ISO 20022-3:2013
466 NC 465 : 2014 ISO 20022-4:2013 2014-CT 40 03.060 Services financiers – Schéma universel de message pour
l’industrie financière – Partie 4 : Génération de schéma XML ISO 20022-4:2013
11
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
SOCIOLOGIE. SERVICES. ORGANISATION ET GESTIONDE L'ENTREPRISE. ADMINISTRATION. TRANSPORT
468 NC 467 : 2014 ISO 20022-6:2013 2014-CT 40 03.060
Services financiers – Schéma universel de message pour l’industrie financière – Partie 6 : Caractéristiques du transport de message
ISO 20022-6:2013
469 NC 468 : 2014 ISO 2602:1980 2014-CT 40 03.120.30 Interprétation statistique de résultats d’essais – Estimation de
la moyenne – Intervalle de confiance ISO 2602:1980
470 NC 469 : 2014 ISO 2854:1976 2014-CT 40 03.120.30
Interprétation statistique des données – Techniques d’estimation et de tests portant sur des moyennes et des variances
ISO 2854:1976
471 NC 470 : 2014 ISO 3301:1975 2014-CT 40 03.120.30 Interprétation statistique des données – Comparaison de deux
moyennes dans le cas d’observations appariées ISO 3301:1975
472 NC 471 : 2014 ISO 3494:1976 2014-CT 40 03.120.30 Interprétation statistique des données – Efficacité des tests
portant sur des moyennes et des variances ISO 3494:1976
473 NC 472 : 2014 ISO 5479:1997 2014-CT 40 03.120.30 Interprétation statistique des données – Tests pour les écarts
à la distribution normale ISO 5479:1997
474 NC 473 : 2014 ISO 16269-6:2005 2014-CT 40 03.120.30 Interprétation statistique des données – Partie 6 :
Détermination des intervalles statistiques de tolérance ISO 16269-6:2005
475 NC 474 : 2014 ISO 16269-7:2001 2014-CT 40 03.120.30 Interprétation statistique des données – Partie 7 : Médiane –
Estimation et intervalles de confiance ISO 16269-7:2001
476 NC 475 : 2014 ISO 16269-8:2004 2014-CT 40 03.120.30 Interprétation statistique des données – Partie 8 :
Détermination des intervalles de prédiction ISO 16269-8:2004
477 NC 476 : 2014 ISO 6422-1:2010 2014-CT 54 01.140.30 Formule – Cadre pour les documents commerciaux – Partie
1 : Documents sur papier ISO 6422-1:2010
478 NC 477 : 2014 ISO 7372 : 2005 2014-CT 40 01.140.30 Echange de données dans le commerce – Répertoire
d’éléments de données commerciales ISO 7372:2005
479 NC 478 : 2014 ISO 8439 : 1990 2014-CT 40 01.140.30 Conception des formulaires – Disposition de base ISO 8439:1990
480 NC 479 : 2014 ISO 8440 : 1986 2014-CT 54 01.140.30 Emplacement des codes dans les documents commerciaux ISO 8440:1986
481 NC 480 : 2014 ISO 8601:2004 2014-CT 40 01.140.30 Eléments de données et formats d’échanges – Echange
d’information – Représentation de la date et de l’heure ISO 8601:2004
482 NC 481 :2014 ISO/TS 16949:2009 2014-CT 40 03.120.10
Systèmes de management de la qualité – Exigencesparticulières pour l’application de l’ISO 9001 : 2008 pour la production de série et de pièces de rechange dans l’industrie
ISO/TS 16949:2009
483 NC 482 : 2014 ISO 9000 2005 2014-CT 54 03.120.10 Systèmes de management de la qualité – Principes essentiels
et vocabulaire ISO 9000 2005
484 NC 483 : 2014 ISO 9001:2008/Cor 1:2009 2014-CT 40 03.120.10 Systèmes de management de la qualité – Exigences ISO 9001:2008/Cor 1:2009
485 NC484 :2014 ISO 10005:2005 2014-CT 40 03.120.10 Systèmes de management de la qualité – Lignes directrices
pour les plans qualité ISO 10005:2005
486 NC 485 : 2014 ISO 10006 : 2003 2014-CT 40 03.120.10 Systèmes de management de la qualité – Lignes directrices
pour le management de la qualité dans les projets ISO 10006:2003
487 NC 486 : 2014 ISO 10007 : 2003 2014-CT 40 03.120.10 Systèmes de management de la qualité – Lignes directrices
pour la gestion de la configuration ISO 10007:2003
467 NC 466 : 2014 ISO 20022-5:2013 2014-CT 40 03.060 Services financiers – Schéma universel de message pour
l’industrie financière – Partie 5 : Ingénierie inverse ISO 20022-5:2013
488 NC 487 : 2014 ISO 10001 : 2007 2014-CT 40 03.120.10 Management de la qualité – Satisfaction du client – Lignes
directrices relatives aux codes de conduite des organismes ISO 10001:2007
490 NC 489 : 2014 ISO 10003 : 2007 2014-CT 40 03.120.10
Management de la qualité – Satisfaction du client – Lignes directrices relatives à la résolution externe des conflits aux organismes
ISO 10003:2007
491 NC 490 : 2014 ISO 10004 : 2012 2014-CT 40 03.120.10 Management de la qualité – Satisfaction du client – Lignes
directrices relatives à la surveillance et au mesurage ISO 10004:2012
492 NC 491 : 2014 ISO 10012 : 2003 2014-CT 40 03.120.10 Système de management de la mesure – Exigences pour le
processus et les équipements de mesure ISO 10012:2003
493 NC 492 : 2014 ISO/TR 10013 : 2001 2014-CT 54 03.120.10 Lignes directrices pour la documentation des systèmes de
management de la qualité ISO/TR 10013:2001
494 NC493 : 2014 ISO 10014 : 2006/Cor 1:2007
2014-CT 40 03.120.10 Management de la qualité – Satisfaction du client – Lignes directrices réaliser les avantages financiers et économiques ISO 10014:2006/Cor 1:2007
12
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
SOCIOLOGIE. SERVICES. ORGANISATION ET GESTIONDE L'ENTREPRISE. ADMINISTRATION. TRANSPORT
495 NC494 :2014 ISO 10015:1999 2014-CT 40 03.120.10 Management de la qualité – Satisfaction du client – Lignes
directrices pour la formation ISO 10015:1999
496 NC 495 : 2014 ISO 10019:2005 2014-CT 40 03.120.10
Lignes directrices pour la sélection des consultants en systèmes de management de la qualité et pour l’utilisation de leurs services
ISO 10019:2005
506 NC 505 : 2014 ISO 22222:2005 2014-CT 40 03.060 Conseil en gestion de patrimoine – Exigences pour les
conseillers en gestion du patrimoine ISO 22222:2005
507 NC506 :2014 ISO/PAS 22399:2007 2014-CT 40 03.100.01 Sécurité sociale – Lignes directrices pour être préparé à un
incident et gestion de continuité opérationnelle ISO/PAS 22399:2007
511 NC 510 : 2014 ISO/IEC Guide 23:1982 2014-CT 40 03.120.20 Modes d’indication de la conformité aux normes dans les
systèmes de certifications par une ISO/IEC Guide 23:1982
512 NC511 :2014 ISO Guide 27:1983 2014-CT 40 03.120.20
Instructions visant les mesures correctives à prendre par un organisme de certification dans le cas d’usage abusif da sa marque de conformité
ISO Guide 27:1983
513 NC 512 : 2014 ISO/IEC Guide 28:2004 2014-CT 40 03.120.20 Evaluation de la conformité – Lignes directrices pour un
système type de certification des produits par une tierce partie ISO/IEC Guide 28:2004
514 NC 513 : 2014 ISO/IEC Guide 53:2005 2014-CT 40 03.120.20
Evaluation de la conformité – Lignes directrices sur l’utilisation du système de management de la qualité d’un organisme dans le domaine de la certification des produits
ISO/IEC Guide 53:2005
515 NC 514 : 2014 ISO/IEC Guide 60:2004 2014-CT 40 03.120.20 Evaluation de la conformité – Code de bonne pratique ISO/IEC Guide 60:2004
516 NC 515 : 2014 ISO/IEC Guide 67:2004 2014-CT 40 03.120.20 Evaluation de la conformité – Eléments fondamentaux de la
certification des produits ISO/IEC Guide 67:2004
517 NC 516 : 2014 ISO/IEC Guide 68:2002 2014-CT 40 03.120.20 Arrangements concernant la reconnaissance et l’acceptation
des résultats d’évaluation de la conformité ISO/IEC Guide 68:2002
518 NC 517 : 2014 ISO/IEC 17000:2004 2014-CT 54 01.040.03 Evaluation de la conformité – Vocabulaire et principes
généraux ISO/IEC 17000:2004
519 NC 518 : 2014 ISO/PAS 17001 : 2005 2014-CT 40 03.120.20 Evaluation de la conformité – Impartialité – Principes et
exigences ISO/PAS 17001:2005
520 NC 519 : 2014 ISO/PAS 17002 : 2004 2014-CT 40 03.120.20 Evaluation de la conformité – Confidentialité – Principes et
exigences ISO/PAS 17002:2004
521 NC 520 : 2014 ISO/PAS 17003 : 2004 2014-CT 40 03.120.20 Evaluation de la conformité – Plaintes et appels – Principes et
exigences ISO/PAS 17003:2004
522 NC 521 :2014 ISO/PAS 17004 : 2005 2014-CT 40 03.120.20 Evaluation de la conformité – Divulgation d’informations –
Principes et exigences ISO/PAS 17004:2005
523 NC 522 : 2014 ISO/IEC 17007:2009 2014-CT 40 03.120.20
Evaluation de la conformité – Directives pour la rédaction de documents normatifs appropriés pour l’évaluation de la conformité
ISO/IEC 17007:2009
524 NC 523 :2014 ISO/IEC 17011:2004 2014-CT 40 03.120.20
Evaluation de la conformité – Exigences générales pour les organismes d’accréditation procédant à l’accréditation d’organismes d’évaluation de la conformité
ISO/IEC 17011:2004
525 NC 524 : 2014 ISO/IEC 17021:2011 2014-CT 40 03.120.20
Evaluation de la conformité – Exigences pour les organismes procédant à l’audit et à la certification des systèmes de management
ISO/IEC 17021:2011
526 NC 525 : 2014 ISO/IEC NC52617025:2005/Cor 1:2006
2014-CT 40 03.120.20 Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’étalonnages et d’essais
ISO/IEC 17025:2005/Cor 1:2006
527 NC 526 : 2014 ISO/IEC 17030:2003 2014-CT 40 03.120.20 Evaluation de la conformité – Exigences générales pour les
marques de conformité par tierce partie ISO/IEC 17030:2003
528 NC527 :2014 ISO/IEC 17040:2005 2014-CT 40 03.120.20
Evaluation de la conformité – Exigences générales relatives à l’évaluation par des pairs des organismes d’évaluation de la conformité et des organismes d’accréditations
ISO/IEC 17040:2005
529 NC 528 :2014 ISO/IEC 17050-1:2004 2014-CT 40 03.120.20 Evaluation de la conformité – Déclaration de conformité
fournisseur – Partie 1 : Exigences générales ISO/IEC 17050-1:2004
530 NC 529 :2014 ISO/IEC 17050-2:2004 2014-CT 40 03.120.20 Evaluation de la conformité – Déclaration de conformité
fournisseur – Partie 2 : Document d’appui ISO/IEC 17050-2:2004
531 NC 530 :2014 ISO 26000:2010 2014-CT 40 03.100.01 Lignes directrices relatives à la responsabilité sociétale ISO 26000:2010
532 NC 531 :2014 ISO 4217:2008 2014-CT 40 03.060 Codes pour la représentation des monnaies et types de fonds ISO 4217:2008
828 NC 827 :2014 2013-CT 40 03.060 Services financiers --Opérations bancaires centrales --Référence structurée de créancier à l'information de remise
ISO 11649:2009
829 NC 828 :2014 2013-CT 40 03.060 Services financiers --Numéro de compte bancaire international (IBAN)-Partie 1: Structure de l'IBAN
ISO 13616-1:2007
13
SOCIOLOGIE. SERVICES. ORGANISATION ET GESTIONDE L'ENTREPRISE. ADMINISTRATION. TRANSPORT
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
830 NC 829 :2014 2013-CT 40 03.060 Services financiers --Numéro de compte bancaire international (IBAN) --Partie 2: Rôle et responsabilités de l'organisation d'enregistrement
ISO 13616-2:2007
831 NC 830 :2014 2013-CT 40 03.060 Services financiers --Lignes directrices pour la sécurité de l'information
ISO/TR 13569:2005
832 NC 831 :2014 2013-CT 40 03.060 Services financiers --Schéma universel de messages pour l'industrie financière --Partie 7: Enregistrement
ISO 20022-7:2013
833 NC 832 :2014 2013-CT 40 03.060 Services financiers --Schéma universel de messages pour l'industrie financière --Partie 8: Génération ASN.1
ISO 20022-8:2013
834 NC 833 :2014 2013-CT 40 03.080 Systèmes de management responsable appliqués à l'activité événementielle --Exigences et recommandations de mise en œuvre
ISO 20121:2012
835 NC 834 :2014 2013-CT 40 03.080.01 Élaboration des normes de service --Recommandations pour répondre aux attentes des consommateurs
ISO/IEC Guide 76:2008
836 NC 835 :2014 2013-CT 40 03.080.30 Tourisme d'aventure --Informations aux participants ISO 21103:2014
837 NC 836 :2014 2013-CT 40 03.080.99 Technologies de l'information --Techniques de sécurité --Guide sur la mise en œuvre intégrée d'ISO/CEI 27001 et ISO/CEI 20000-1
ISO/IEC 27013:2012
838 NC 837 :2014 2013-CT 40 03.080.01 Sécurité sociétale --Systèmes de management de la continuité d'activité --Exigences
ISO 22301:2012
839 NC 838 :2014 2013-CT 40 03.080.01 Sécurité sociétale --Vidéosurveillance --Interopérabilité de l'export
ISO 22311:2012
840 NC 839 :2014 2013-CT 40 03.080.01 Sécurité sociétale --Capacités technologiques ISO/TR 22312:2011
841 NC 840 :2014 2013-CT 40 03.080.01 Sécurité sociétale --Systèmes de management de la continuité d'activité --Lignes directrices
ISO 22313:2012
842 NC 841 :2014 2013-CT 40 03.080.01 Sécurité sociétale --Gestion des urgences --Exigences des opérations des secours
ISO 22320:2011
843 NC 842 :2014 2013-CT 40 03.080.01 Sécurité sociétale --Lignes directrices pour l'établissement d'accords de partenariat
ISO 22397:2014
844 NC 843 :2014 2013-CT 40 03.080.01 Sécurité sociétale --Lignes directrices pour exercice ISO 22398:2013
845 NC 844 :2014 2013-CT 40 03.080.01 Management du risque --Principes et lignes directrices ISO 31000:2009
846 NC 845 :2014 2013-CT 40 03.080.01 Gestion d'actifs --Systèmes de management --Exigences ISO 55001:2014
847 NC 846 :2014 2013-CT 40 03.100.01 Gestion d'actifs --Systèmes de management --Lignes directrices relatives à l'application de l'ISO 55001
ISO 55002:2014
848 NC 847 :2014 2013-CT 40 03.080.30 Management de la qualité --Lignes directrices pour l'implication et les compétences du personnel
ISO 10018:2012
849 NC 848 :2014 2013-CT 40 03.080.40 Lignes directrices sur le management de projet ISO 21500:2012
850 NC 849 :2014 2013-CT 40 03.120.10 Gestion des performances durables d'un organisme --Approche de management par la qualité
ISO 9004:2009
851 NC 850 :2014 2013-CT 40 03.120.10 Management de la qualité --Satisfaction des clients --Lignes directrices pour le traitement des réclamations dans les organismes
ISO 10002:2014
852 NC 851 :2014 2013-CT 40 03.120.10 Management de la qualité --Satisfaction client --Lignes directrices pour les transactions de commerce électronique entre commerçant et consommateur
ISO 10008:2013
853 NC 852 :2014 2013-CT 40 03.120.10 Systèmes de management de la mesure --Exigences pour les processus et les équipements de mesure
ISO 10012:2003
854 NC 853 :2014 2013-CT 40 03.120.10 Systèmes de management de la qualité --Exigences particulières pour l'application de l'ISO 9001:2008 aux organismes électoraux à tous les niveaux du gouvernement
ISO/TS 17582:2014
855 NC 854 :2014 2013-CT 40 03.120.10 Systèmes de management de la qualité --Lignes directrices pour l'application de l'ISO 9001:2008 à la collectivité locale
ISO 18091:2014
856 NC 855 :2014 2013-CT 40 03.120.10 Ingénierie des systèmes --Lignes directrices pour l'application de l'ISO 9001 aux processus de cycle de vie des systèmes ISO/IEC TR 90005:2008
857 NC 856 :2014 2013-CT 40 03.120.20 Exigences générales pour la compétence des producteurs de matériaux de référence ISO Guide 34:2009
858 NC 857 :2014 2013-CT 40 03.120.30 Évaluation de la conformité --Utilisation des systèmes de management --Principes et exigences ISO/PAS 17005:2008
14
SOCIOLOGIE. SERVICES. ORGANISATION ET GESTIONDE L'ENTREPRISE. ADMINISTRATION. TRANSPORT
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
859 NC 858 :2014 2013-CT 40 03.120.30 Évaluation de la conformité --Exigences pour le fonctionnement de différents types d'organismes procédant à l'inspection
ISO/IEC 17020:2012
860 NC 859 :2014 2013-CT 40 03.120.230 Évaluation de la conformité --Exigences et recommandations pour le contenu d'un rapport d'audit tierce partie de systèmes de management
ISO/IEC TS 17022:2012
861 NC 860 :2014 2013-CT 40 03.120.30 Évaluation de la conformité --Lignes directrices pour la détermination de la durée des audits de certification d'un système de management
ISO/IEC TS 17023:2013
862 NC 861 :2014 2013-CT 40 03.120.30 Évaluation de la conformité --Exigences générales pour les organismes de certification procédant à la certification de personnes
ISO/IEC 17024:2012
863 NC 862 :2014 2013-CT 40 03.120.30 Évaluation de la conformité --Exigences générales concernant les essais d'aptitude ISO/IEC 17043:2010
864 NC 863 :2014 2013-CT 40 03.120.30 Évaluation de la conformité --Exigences pour les organismes certifiant les produits, les procédés et les services ISO/IEC 17065:2012
865 NC 864 :2014 2013-CT 40 03.120.30 Évaluation de la conformité --Éléments fondamentaux de la certification de produits et lignes directrices pour les programmes de certification de produits
ISO/IEC 17067:2013
866 NC 865 :2014 2013-CT 40 03.120.30 Cartes de contrôle --Partie 1: Lignes directrices générales ISO 7870-1:2014
867 NC 866 :2014 2013-CT 40 03.120.30 Cartes de contrôle --Partie 2: Cartes de contrôle de Shewhart ISO 7870-2:2013
868 NC 867 :2014 2013-CT 40 03.120.30 Cartes de contrôle --Partie 3: Cartes de contrôle pour acceptation ISO 7870-3:2012
869 NC 868 :2014 2013-CT 40 03.120.30 Cartes de contrôle --Partie 4: Cartes de contrôle de l'ajustement de processus ISO 7870-4:2011
870 NC 869 :2014 2013-CT 40 03.120.30 Cartes de contrôle --Partie 5: Cartes de contrôle particulières ISO 7870-5:2014
871 NC 870 :2014 2013-CT 40 03.120.30 Cartes de contrôle de la moyenne arithmétique à limites de surveillance ISO 7873:1993
872 NC 871 :2014 2013-CT 40 03.140. Évaluation d'une marque --Exigences pour l'évaluation monétaire d'une marque ISO 10668:2010
873 NC 872 :2014 2013-CT 40 03.200. Tourisme d'aventure --Systèmes de management de la sécurité – Exigences ISO 21101:2014
874 NC 873 :2014 2013-CT 40 03.200 Tourisme d'aventure --Leaders --Compétence du personnel ISO/TR 21102:2013
875 NC 874 :2914 2013-CT 40 03.220.20 Systèmes de management de la sécurité routière --Exigences et recommandations de bonnes pratiques ISO 39001:2012
1124 NC 1123 :2014 2014-CT 54 03.100.01 Évaluation de la conformité --Vocabulaire lié à la compétence des personnes utilisée pour la certification de personnes ISO/IEC TS 17027:2014
1125 NC 1124 : 2014 2014-CT 54 03.120.20 Statistique --Vocabulaire et symboles --Partie 1: Termes statistiques généraux et termes utilisés en calcul des probabilités
ISO 3534-1:2006
1126 NC 1125 : 2014 2014-CT 54 03.120.30 Statistique --Vocabulaire et symboles --Partie 2: Statistique appliquée ISO 3534-2:2006
1127 NC 1126 : 2014 2014-CT 54 03.120.30 Statistique --Vocabulaire et symboles --Partie 3: Plans d'expériences ISO 3534-3:2013
1128 NC 1127 : 2014 2014-CT 54 03.120.30 Statistique --Vocabulaire et symboles --Partie 4: Échantillonnage d'enquête ISO 3534-4:2014
1129 NC 1128 : 2014 2014-CT 54 03.120.30 Management environnemental --Vocabulaire ISO 14050:2009
1024 NC 1023 : 2014 2014-CT 54 01.040.03 Management du risque --Vocabulaire ISO Guide 73:2009
1025 NC 1024 : 2014 2014-CT 54 01.040.03 Services touristiques -Hôtels et autres types d'hébergements touristiques -Terminologie ISO 18513:2003
1026 NC 1025 : 2014 2014-CT 54 01.040.03 Sécurité sociétale --Terminologie ISO 22300:2012
1027 NC 1026 : 2014 2014-CT 54 01.040.03 Terminologie du secteur des foires, salons et congrès ou manifestations commerciales --Partie 1: Vocabulaire ISO 25639-1:2008
1028 NC 1027 : 2014 2014-CT 54 01.040.03 Gestion d'actifs --Aperçu général, principes et terminologie ISO 55000:2014
1037 NC 1036 : 2014: 2014-CT 54 01.040.03 Qualité de l'eau --Vocabulaire --Partie 9: Liste alphabétique et index par sujets ISO 6107-9:1997
15
MATHÉMATIQUES. SCIENCES NATURELLES.
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
3) MATHÉMATIQUES. SCIENCES NATURELLES
808 NC 807 : 2013 ISO21150:2006
2013-CT 43/ISO/TC 21 7 07.100.99 Microbiologie – Détection de l’Escherichia coli ISO 21150:2006
809 NC 808 : 2013 ISO 6888-2 :1999 2013-CT 43/ISO/TC 21 7 07.100.30 Microbiologie – Détection du staphylococcus aureus ISO 6888-2 :1999
810 NC 809 : 2013 ISO21148 : 2005
2013-CT 43 07.100.10 Instructions générales pour les examens microbiologiques ISO 21148 : 2005
811 NC 810 : 2013 ISO 21149:2006 2013-CT 43
71.100.70 07.100.99
Microbiologie – Dénombrement et détection des bactéries aérobies mésophiles ISO 21149:2006
812 NC 811 : 2014 ISO18416:2007
2013-CT 43 07.100.10 Microbiologie – Recherche du candide albican ISO 18416:2007
813 NC812 : 2013 ISO22717:2006
2013-CT 43 07.100.10 Microbiologie – Recherche du Pseudomonas aeruginosa ISO 22717:2006
4) TECHNOLOGIES DE LA SANTÉ
TECHNOLOGIES DE LA SANTÉ
497 NC 496 : 2014 ISO 594-1:1986 2014-CT 29 11.040.25
Assemblages coniques à 6% (Luer) des seringues et aiguilles et de certains autres appareils à usage médical – Partie 1 : Spécifications générales ISO 594-1:1986
498 NC 497 : 2014 ISO 594-2:1998 2014-CT 29 11.040.25
Assemblages coniques à 6% (Luer) des seringues et aiguilles et de certains autres appareils à usage médical – Partie 2 : Assemblages à verrouillage
ISO 594-2:1998
499 NC 498 : 2014 ISO 13485:2003/Cor 1:2009
2014-CT 29 11.040.01 Dispositifs médicaux : Systèmes de management de la qualité – Exigences à des fins réglementaires ISO 13485:2003/Cor 1:2009
500 NC 499 : 2014 ISO/TR 14969:2004 2014-CT 29 11.040.01 Dispositifs médicaux : Systèmes de gestion de la qualité –
Lignes directrices pour l’application de l’ISO 13485 : 2003 ISO/TR 14969:2004
501 NC 500 : 2014 ISO 14971:2007 2014-CT 29 11.040.01 Dispositifs médicaux : Application de la gestion des risques
aux dispositions médicaux ISO 14971:2007
502 NC501 :2014 ISO 15225:2010 2014-CT 29 11.040.01 Dispositifs médicaux : Management de la qualité – Structure
des données de nomenclature de Dispositifs médicaux ISO 15225:2010
503 NC 502 : 2014 ISO/TR 16142:2006 2014-CT 29 11.040.01
Dispositifs médicaux : Lignes directrices pour le choix des normes correspondant aux principes essentiels reconnus de sécurité et de performance des dispositifs médicaux
ISO/TR 16142:2006
504 NC 503 : 2014 IEC 62304:2006 2014-CT 29 11.040.01 Logiciels de dispositifs médicaux – Processus du cycle de vie
du logiciel IEC 62304:2006
505 NC 504 : 2014 IEC 62366:2007 2014-CT 29 11.040.01 Dispositifs médicaux : Application de l’ingénierie de l’aptitude
à l’utilisation aux dispositifs médicaux IEC 62366:2007
821 NC 820 :2014 2013-CT 40 01.080.20 Dispositifs médicaux --Symboles à utiliser avec les étiquettes, l'étiquetage et les informations à fournir relatifs aux dispositifs médicaux --Partie 1: Exigences générales
ISO 15223-1:2012
822 NC 821 :2014 2013-CT 40 01.080.20 Dispositifs médicaux --Symboles à utiliser avec les étiquettes, l'étiquetage et les informations à fournir relatifs aux dispositifs médicaux --Partie 2: Développement, sélection et validation des symboles
ISO 15223-2:2010
876 NC 875 :2014 2013-CT 40 11.040.01 Dispositifs médicaux --Lignes directrices pour le choix des normes correspondant aux principes essentiels reconnus de sécurité et de performance des dispositifs médicaux
ISO/TR 16142:2006
877 NC 876 :2014 2013-CT 40 11.040.01 Dispositifs médicaux --Structure de codage pour la cause et le type d'événement défavorable --Partie 1: Codes de type d'événement
ISO/TS 19218-1:2011
878 NC 877 :2014 2013-CT 40 11.040.01 Dispositifs médicaux --Structure de codage pour la cause et le type d'événement défavorable --Partie 2: Codes d'évaluation ISO/TS 19218-2:2012
879 NC 878 :2014 2013-CT 40 11.040.01 Dispositifs médicaux --Directives relatives à l'ISO 14971 ISO/TR 24971:2013
880 NC 879 :2014 2013-CT 40 11.040.99 Emballage --Conception accessible --Exigences générales ISO 11156:2011
16
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
1657 NC 1656:2014 IEC 60884-2-7:2013 2014-CT 18 29.120.30
Plugs and socket-outlets for household and similar purposes -Part 2-7: Particular requirements for cord extension sets
Amendment 1 -Plugs and socket-outlets for household and similar purposes -Part 2-7: Particular requirements for cord extension sets
IEC 60884-2-7 ed1.1 Consol. with am1 (2013-06)
1658 NC 1657:2014 IEC 60947-1:2014 2014-CT 18 29.130.20
Low-voltage switchgear and control gear -Part 1: General rules
Amendment 1 -Low-voltage switchgear and control gear -Part 1: General rules
Amendment 2 -Low-voltage switchgear and control gear -Part 1: General rules
IEC 60947-1 ed5.2 Consol. with am1&2 (2014-09)
1659 NC 1658:2014 IEC 60947-2:2013 2014-CT 18 29.130.20
Low-voltage switchgear and control gear -Part 2: Circuit-breakers
Amendment 1 -Low-voltage switchgear and control gear -Part 2: Circuit-breakers
Amendment 2 -Low-voltage switchgear and control gear -Part 2: Circuit-breakers
IEC 60947-2 ed4.2 Consol. with am1&2 (2013-01)
1660 NC 1659:2014 IEC 60947-3:2012 2014-CT 18 29.130.20
Low-voltage switchgear and control gear -Part 3: Switches, disconnectors, switch-disconnectors and fuse-combination units
Amendment 1 -Low-voltage switchgear and control gear -Part 3: Switches, disconnectors, switch-disconnectors and fuse-combination units
IEC 60947-3 ed3.1 Consol. with am1 (2012-04)
1661 NC 1660:2014 IEC 60947-4-1:2012 2014-CT 18 29.130.20
Low-voltage switchgear and control gear -Part 4-1: Contactors and motor-starters -Electromechanical contactors and motor-starters
Amendment 1 -Low-voltage switchgear and control gear -Part 4-1: Contactors and motor-starters -Electromechanical contactors and motor-starters
IEC 60947-4-1 ed3.1 Consol. with am1 (2012-07)
1662 NC 1661:2014 IEC 60947-4-2:2011 2014-CT 18 29.130.20
Low-voltage switchgear and control gear -Part 4-2: Contactors and motor-starters -AC semiconductor motor controllers and starters
IEC 60947-4-2 ed3.0 (2011-05)
1663 NC 1662:2014 IEC 60947-4-3:2014 2014-CT 18 29.130.20
Low-voltage switchgear and control gear -Part 4-3: Contactors and motor-starters -AC semiconductor controllers and contactors for non-motor loads
IEC 60947-4-3 ed2.0 (2014-05)
1664 NC 1663:2014 IEC 60947-5-1:2009 2014-CT 18 29.130.20
Low-voltage switchgear and control gear -Part 5-1: Control circuit devices and switching elements -Electromechanical control circuit devices
Amendment 1 -Low-voltage switchgear and control gear -Part 5-1: Control circuit devices and switching elements -Electromechanical control circuit devices
IEC 60947-5-1 ed3.1 Consol. with am1 (2009-07)
1665 NC 1664:2014 IEC 60947-5-2:2012 2014-CT 18 29.130.20
Low-voltage switchgear and control gear -Part 5-2: Control circuit devices and switching elements -Proximity switches Amendment 1 -Low-voltage switchgear and control gear -Part 5-2: Control circuit devices and switching elements -Proximity switches
IEC 60947-5-2 ed3.1 Consol. with am1 (2012-09)
1666 NC 1665:2014 IEC 60947-5-3:2013 2014-CT 18 29.130.20
Low-voltage switchgear and control gear -Part 5-3: Control circuit devices and switching elements -Requirements for proximity devices with defined behaviour under fault conditions (PDDB)
IEC 60947-5-3 ed2.0 (2013-08)
1667 NC 1666:2014 IEC 60947-5-4:2002 2014-CT 18 29.130.20
Low-voltage switchgear and control gear -Part 5-4: Control circuit devices and switching elements -Method of assessing the performance of low-energy contacts -Special tests
IEC 60947-5-4 ed2.0 (2002-10)
1668 NC 1667:2014 IEC 60947-5-5:2005 2014-CT 18 29.130.20
Low-voltage switchgear and control gear -Part 5-5: Control circuit devices and switching elements -Electrical emergency stop device with mechanical latching function
Amendment 1 -Low-voltage switchgear and control gear -Part 5-5: Control circuit devices and switching elements -Electrical emergency stop device with mechanical latching function
IEC 60947-5-5 ed1.1 Consol. with am1 (2005-04)
1669 NC 1668:2014 IEC 60947-5-6:1999 2014-CT 18 29.130.20
Low-voltage switchgear and control gear -Part 5-6: Control circuit devices and switching elements -DC interface for proximity sensors and switching amplifiers (NAMUR)
IEC 60947-5-6 ed1.0 (1999-12)
1670 NC 1669:2014 IEC 60947-5-7:2003 2014-CT 18 29.130.20
Low-voltage switchgear and control gear -Part 5-7: Control circuit devices and switching elements -Requirements for proximity devices with analogue output
IEC 60947-5-7 ed1.0 (2003-06)
ÉLECTROTECHNIQUE
26
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
ÉLECTROTECHNIQUE
1671 NC 1670:2014 IEC 60947-5-8:2006 2014-CT 18 29.130.20
Low-voltage switchgear and control gear -Part 5-8: Control circuit devices and switching elements -Three-position enabling switches
IEC 60947-5-8 ed1.0 (2006-10)
1672 NC 1671:2014 IEC 60947-5-9:2006 2014-CT 18 29.130.20 Low-voltage switchgear and control gear -Part 5-9: Control
circuit devices and switching elements -Flow rate switches IEC 60947-5-9 ed1.0 (2006-12)
1673 NC 1672:2014 IEC 60947-6-1:2013 2014-CT 18 29.130.20
Low-voltage switchgear and control gear -Part 6-1: Multiple function equipment -Transfer switching equipment
Amendment 1 -Low-voltage switchgear and control gear -Part 6-1: Multiple function equipment -Transfer switching equipment
IEC 60947-6-1 ed2.1 Consol. with am1 (2013-12)
1674 NC 1673:2014 IEC 60947-6-2:2007 2014-CT 18 29.130.20
Low-voltage switchgear and control gear -Part 6-2: Multiple function equipment -Control and protective switching devices (or equipment) (CPS)
Amendment 1 -Low-voltage switchgear and control gear -Part 6-2: Multiple function equipment -Control and protective switching devices (or equipment) (CPS)
IEC 60947-6-2 ed2.1 Consol. with am1 (2007-03)
1675 NC 1674:2014 IEC 60947-7-1:2009 2014-CT 18 29.130.20 Low-voltage switchgear and control gear -Part 7-1: Ancillary
equipment -Terminal blocks for copper conductors IEC 60947-7-1 ed3.0 (2009-04)
1676 NC 1675:2014 IEC 60947-7-2:2009 2014-CT 18 29.130.20
Low-voltage switchgear and control gear -Part 7-2: Ancillary equipment -Protective conductor terminal blocks for copper conductors
IEC 60947-7-2 ed3.0 (2009-04)
1677 NC 1676:2014 IEC 60947-7-3:2009 2014-CT 18 29.130.20 Low-voltage switchgear and control gear -Part 7-3: Ancillary
equipment -Safety requirements for fuse terminal blocks IEC 60947-7-3 ed2.0 (2009-04)
1678 NC 1677:2014 IEC 60947-7-4:2013 2014-CT 18 29.130.20 Low-voltage switchgear and control gear -Part 7-4: Ancillary
equipment -PCB terminal blocks for copper conductors IEC 60947-7-4 ed1.0 (2013-08)
1679 NC 1678:2014 IEC 60947-8:2011 2014-CT 18 29.130.20
Low-voltage switchgear and control gear -Part 8: Control units for built-in thermal protection (PTC) for rotating electrical machines
Amendment 1 -Low-voltage switchgear and control gear -Part 8: Control units for built-in thermal protection (PTC) for rotating electrical machines
Amendment 2 -Low-voltage switchgear and control gear -Part 8: Control units for built-in thermal protection (PTC) for rotating electrical machines
IEC 60947-8 ed1.2 Consol. with am1&2 (2011-10)
1680 NC 1679:2014 IEC 60598-1:2014 2014-CT 18 29.140.40 Luminaries -Part 1: General requirements and tests IEC 60598-1 ed8.0 (2014-
05)
1681 NC 1680:2014 IEC 60598-2-1:1987 2014-CT 18 29.140.40
Luminaries-Part 2: Particular requirements. Section One: Fixed general purpose luminaries
Amendment 1 -Luminaries. Part 2: Particular requirements. Section One: Fixed general purpose luminaries
IEC 60598-2-1 ed1.0 (1979-01)
27
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
1689 NC 1688:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communications cables -Specifications for test methods -Part 1-9: Electrical test methods; Unbalance attenuation (longitudinal conversion loss, longitudinal conversion transfer loss)
EN 50289-1-9
1690 NC 1689:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables -Specifications for test methods -Part 1-10: Electrical test methods; Crosstalk / Note: Applies only in conjunction with EN 50289-1-1
EN 50289-1-10
1691 NC 1690:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables -Specifications for test methods -Part 1-11: Electrical test methods; Characteristic impedance, input impedance, return loss / Note: Applies only in conjunction with EN 50289-1-1
EN 50289-1-11
1692 NC 1691:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables -Specifications for test methods -Part 3-1: Mechanical test methods; General requirements EN 50289-3-1
1693 NC 1692:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables -Specifications for test methods -Part 3-2: Mechanical test methods; Tensile strength and elongation for conductor
EN 50289-3-2
1694 NC 1693:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables -Specifications for test methods -Part 3-4: Mechanical test methods; Tensile strength, elongation and shrinkage of insulation and sheath
EN 50289-3-4
1695 NC 1694:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables -Specifications for test methods -Part 3-6: Mechanical test methods; Impact resistance of the cable EN 50289-3-6
1696 NC 1695:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables -Specifications for test methods -Part 3-9: Mechanical test methods; Bending tests EN 50289-3-9
1697 NC 1696:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables -Specifications for test methods -Part 3-11: Mechanical test methods; Cable cut-through resistance EN 50289-3-11
1698 NC 1697:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables -Specifications for test methods -Part 3-12: Mechanical test methods; Shot-gun damage EN 50289-3-12
1699 NC 1698:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables -Specifications for test methods -Part 3-17: Mechanical test methods; Adhesion of dielectric and sheath / Note: Applies in conjunction with EN 50289-3-1
EN 50289-3-17
1700 NC 1699:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables -Specifications for test methods -Part 4-1: Environmental test methods; General requirements EN 50289-4-1
1701 NC 1700:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables -Specifications for test methods -Part 4-2: Environmental test methods; Water penetration EN 50289-4-2
1702 NC 1701:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables -Specifications for test methods -Part 4-6: Environmental test methods; Temperature cycling EN 50289-4-6
1703 NC 1702:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables -Specifications for test methods -Part 4-9: Environmental test methods; Pneumatic resistance EN 50289-4-9
12) TÉLÉCOMMUNICATIONS. TECHNIQUES AUDIO ET VIDÉO
TÉLÉCOMMUNICATIONS. TECHNIQUES AUDIO ET VIDÉO
1682 NC 1681:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables -Specifications for test methods -Part 1-1: Electrical test methods; General requirements EN 50289-1-1
1683 NC 1682:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables -Specifications for test methods -Part 1-3: Electrical test methods; Dielectric strength EN 50289-1-3
1684 NC 1683:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables -Specifications for test methods -Part 1-4: Electrical test methods; Insulation resistance / Note: Applies in conjunction with EN 50289-1-1
EN 50289-1-4
1685 NC 1684:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables -Specifications for test methods -Part 1-5: Electrical test methods; Capacitance / Note: Applies in conjunction with EN 50289-1-1
EN 50289-1-5
1686 NC 1685:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables -Specifications for test methods -Part 1-6: Electrical test methods; Electromagnetic performance / Note: Applies in conjunction with EN 50289-1-1
EN 50289-1-6
1687 NC 1686:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables -Specifications for test methods -Part 1-7: Electrical test methods; Velocity of propagation / Note: Applies in conjunction with EN 50289-1-1
EN 50289-1-7
1688 NC 1687:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables -Specifications for test methods -Part 1-8: Electrical test methods -Attenuation / Note: Applies in conjunction with EN 50289-1-1
EN 50289-1-8
28
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
13) TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION. MACHINES DE BUREAU
TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION. MACHINES DE BUREAU
402 NC 401 : 2013 ISO/IEC 2382-1:1993 2014-CT 12 01.040.35 Technologies de l’information – vocabulaire – partie 1 : termes
fondamentaux ISO/IEC 2382-1:1993
403 NC 402 : 2014 ISO 2382-2:1976 2014-CT 12 01.040.35 Traitement de l’information – vocabulaire – partie 2 :
opérations arithmétiques et logiques ISO 2382-2:1976
404 NC 403 : 2014 ISO 2382-3:1987 2014-CT 12 01.040.35 Système de traitement de l’information – vocabulaire – Partie
3 : Technologie du matériel ISO 2382-3:1987
405 NC 404 : 2014 ISO/IEC 2382-7:2000 2014-CT 12 01.040.35 Technologies de l’information – vocabulaire – partie 7 :
Programmation des ordinateurs ISO/IEC 2382-7:2000
406 NC 405 :2014 ISO/IEC 2382-8:1998 2014-CT 12 01.040.35 Technologies de l’information – vocabulaire – partie 8 :
Sécurité ISO/IEC 2382-8:1998
407 NC 406 : 2014 ISO/IEC 2382-9:1995 2014-CT 12 01.040.35 Technologies de l’information – vocabulaire – partie 9 :
Communication de données ISO/IEC 2382-9:1995
408 NC 407 :2014 ISO 2382-10:1979 2014-CT 12 01.040.35 Traitement de l’information – vocabulaire – partie 10 :
Techniques et moyens d’exploitation ISO 2382-10:1979
409 NC 408 : 2014 ISO 2382-12:1988 2014-CT 12 01.040.35 Système de traitement de l’information – vocabulaire – Partie
12 : Périphériques ISO 2382-12:1988
410 NC 409 : 2014 ISO/IEC 2382-13:1996 2014-CT 12 01.040.35 Technologies de l’information – vocabulaire – partie 13 :
Infographie ISO/IEC 2382-13:1996
411 NC 410 : 2014 ISO/IEC 2382-14:1997 2014-CT 12 01.040.35 Technologies de l’information – vocabulaire – partie 14 :
Fiabilité, maintenabilité et disponibilité ISO/IEC 2382-14:1997
412 NC 411 : 2014 ISO/IEC 2382-15:1999 2014-CT 12 01.040.35 Technologies de l’information – vocabulaire – partie 15 :
Langages de programmation ISO/IEC 2382-15:1999
413 NC 412 :2014 ISO/IEC 2382-16:1996 2014-CT 12 01.040.35 Technologies de l’information – vocabulaire – partie 16 :
Théorie de l’information ISO/IEC 2382-16:1996
414 NC 413 :2014 ISO/IEC 2382-18:1999 2014-CT 12 01.040.35 Technologies de l’information – vocabulaire – partie 18 :
Informatique répartie ISO/IEC 2382-18:1999
415 NC 414 : 2014 ISO 2382-19:1989 2014-CT 12 01.040.35 Système de traitement de l’information – vocabulaire – Partie
19 : Calcul analogique ISO 2382-19:1989
416 NC 415 : 2014 ISO/IEC 2382-20:1990 2014-CT 12 01.040.35 Technologies de l’information – vocabulaire – partie 20 :
Développement de système ISO/IEC 2382-20:1990
417 NC 416 : 2014 ISO 2382-21:1985 2014-CT 12 01.040.35 Traitement de données – vocabulaire – partie 21 : Interfaces
entre calculateurs de processus et processus techniques ISO 2382-21:1985
418 NC 417 : 2014 ISO/IEC 2382-23:1994 2014-CT 12 01.040.35 Technologies de l’information – vocabulaire – partie 23 :
Traitement de texte ISO/IEC 2382-23:1994
419 NC 418 : 2014 ISO/IEC 2382-24:1995 2014-CT 12 01.040.35 Technologies de l’information – vocabulaire – partie 24 :
Production ISO/IEC 2382-24:1995
420 NC 419 : 2014 ISO/IEC 2382-25:1992 2014-CT 12 01.040.35 Technologies de l’information – vocabulaire – partie 25 :
Réseaux ISO/IEC 2382-25:1992
421 NC 420 : 2014 ISO/IEC 2382-26:1993 2014-CT 12 01.040.35 Technologies de l’information – vocabulaire – partie 26 :
Interconnexion de systèmes ouverts ISO/IEC 2382-26:1993
422 NC 421 : 2014 ISO/IEC 2382-27:1994 2014-CT 12 01.040.35 Technologies de l’information – vocabulaire – partie 27 :
Bureautique ISO/IEC 2382-27:1994
423 NC 422 : 2014 ISO/IEC 2382-28:1995 2014-CT 12 01.040.35
Technologies de l’information – vocabulaire – partie 28 : Intelligence artificielle – Notions fondamentales et systèmes experts
ISO/IEC 2382-28:1995
424 NC 423 : 2014 ISO/IEC 2382-29:1999 2014-CT 12 01.040.35
Technologies de l’information – vocabulaire – partie 29 : Intelligence artificielle – Reconnaissance et synthèse de la parole
ISO/IEC 2382-29:1999
425 NC 424 : 2014 ISO/IEC 2382-31:1997 2014-CT 12 01.040.35 Technologies de l’information – vocabulaire – partie 31 :
Intelligence artificielle – Apprentissage automatique ISO/IEC 2382-31:1997
426 NC 425 : 2014 ISO/IEC 2382-32:1999 2014-CT 12 01.040.35 Technologies de l’information – vocabulaire – partie 32 :
Courrier électronique ISO/IEC 2382-32:1999
29
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION. MACHINES DE BUREAU
427 NC 426 : 2014 ISO/IEC 2382-34:1999 2014-CT 12 01.040.35 Technologies de l’information – vocabulaire – partie 34 :
Intelligence artificielle – Réseaux neuronaux ISO/IEC 2382-34:1999
428 NC 427 : 2014 ISO/IEC 38500:2008 2014-CT 12 35.080 Gouvernance des technologies de l’information par
l’entreprise ISO/IEC 38500:2008
429 NC 428 : 2014 ISO/IEC 27000 2014 2014-CT 12 01.040.35
Technologies de l’information – Technique de sécurité –Système de management de la sécurité de l’information – vue d’ensemble et vocabulaire
ISO/IEC 27000 2014
430 NC 429 : 2014 ISO/IEC 27001 2013 2014-CT 12 35.040
Technologies de l’information – Technique de sécurité –Système de management de la sécurité de l’information – Exigences
ISO/IEC 27001 2013
431 NC 430 : 2014 ISO/IEC 27002 2013 2014-CT 12 35.040
Technologies de l’information – Technique de sécurité – Code de bonne pratique pour le management de la sécurité de l’information
ISO/IEC 27002 2013
432 NC 431 : 2014 ISO/IEC 27003 2010 2014-CT 12 35.040
Technologies de l’information – Technique de sécurité –Lignes directrices pour la mise en œuvre du système de management de la sécurité de l’information
ISO/IEC 27003 2010
433 NC 432 : 2014 ISO/IEC 27005 2011 2014-CT 32 35.040 Technologies de l’information – Technique de sécurité –
Gestion des risques liés à la sécurité de l’information ISO/IEC 27005 2011
435 NC 434 : 2014 ISO 16792:2006 2014-CT 54 35.240.10 Documentation technique de produits – Données de définition
d’un produit ISO 16792:2006
918 NC 917 :2014 2013-CT 40 35.040 Technologies de l'information --Techniques automatiques d'identification et de capture des données --Spécifications pour essai de base des codes à barres
ISO/IEC 15421:2010
919 NC 918 :2014 2013-CT 40 35.040 Technologies de l'information --Techniques de sécurité --Management de la sécurité de l'information --Mesurage ISO/IEC 27004:2009
920 NC 919 :2014 2013-CT 40 35.040 Technologies de l'information --Techniques de sécurité --Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management de la sécurité de l'information
ISO/IEC 27006:2011
921 NC 920 :2014 2013-CT 40 35.040 Technologies de l'information --Techniques de sécurité --Lignes directrices pour l'audit des systèmes de management de la sécurité de l'information
ISO/IEC 27007:2011
922 NC 921 :2014 2013-CT 40 35.040 Technologies de l'information --Techniques de sécurité --Lignes directrices pour les auditeurs des contrôles de sécurité de l'information
ISO/IEC TR 27008:2011
923 NC 922 :2014 2013-CT 40 35.040 Technologies de l'information --Techniques de sécurité --Gestion de la sécurité de l'information des communications intersectorielles et inter organisationnelles
ISO/IEC 27010:2012
924 NC 923 :2014 2013-CT 40 35.040 Technologies de l'information --Techniques de sécurité --Lignes directrices du management de la sécurité de l'information pour les organismes de télécommunications sur la base de l'ISO/CEI 27002
ISO/IEC 27011:2008
925 NC 924 :2014 2013-CT 40 35.100.70 Technologies de l'information --Protocole de multidiffusion relayé (RMCP) --Cadre général ISO/IEC 16512-1:2005
926 NC 925 :2014 2013-CT 40 35.100.70 Technologies de l'information --Protocole de multidiffusion relayé: Spécification relative aux applications de groupe simplex
ISO/IEC 16512-2:2011
927 NC 926 :2014 2013-CT 40 35.240.20 Technologies de l'information --Lignes directrices, méthodologie et critères de référence pour l'adaptabilité culturelle et linguistique dans les produits des technologies de l'information
ISO/IEC TR 19764:2005
928 NC 927 :2014 2013-CT 40 35.2400.40 Services financiers --Gestion et sécurité du numéro personnel d'identification (PIN) --Partie 1: Principes de base et exigences relatifs aux PINs dans les systèmes à carte
ISO 9564-1:2011
929 NC 928 :2014 2013-CT 40 35.240.40 Services financiers --Gestion et sécurité du numéro personnel d'identification (PIN) --Partie 2: Algorithmes approuvés pour le chiffrement du PIN
ISO 9564-2:2014
930 NC 929 :2014 2013-CT 40 35.240.40 Banque --Gestion et sécurité du numéro personnel d'identification (PIN) --Partie 4: Directives sur la manipulation du PIN dans les dispositifs à réseau ouvert
ISO/TR 9564-4:2004
931 NC 930 :2014 2013-CT 40 35.240.40 Services financiers --Biométrie --Cadre de sécurité ISO 19092:2008
1038 NC 1037 : 2014 2014-CT 54 01.040.35 Technologies de l'information --Vocabulaire --Partie 4: Organisation des données ISO/IEC 2382-4:1999
1039 NC 1038 : 2014 2014-CT 54 01.040.35 Technologies de l'information --Vocabulaire --Partie 5: Représentation des données ISO/IEC 2382-5:1999
30
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
1134 NC 1133 : 2014 2014-CT 54 35.020 Technologies de l'information --Vocabulaire --Partie 36: Apprentissage, éducation et formation ISO/IEC 2382-36:2013
1135 NC 1134 : 2014 2014-CT 54 35.020 Technologies de l'information --Vocabulaire --Partie 37: Biométrie ISO/IEC 2382-37:2012
1136 NC 1135 : 23014 2014-CT 54 35.020 Technologies de l'information --Gestion des services --Partie 10: Concepts et terminologie ISO/IEC TR 20000-10:2013
1137 NC 1136 : 2014 2014-CT 54 35.020 Documentation --Jeu de caractères africains codés pour l'échange d'informations bibliographiques ISO 6438:1983
1138 NC 1137 : 2014 2014-CT 54 35.040 Documentation --Caractères de commande bibliographiques ISO 6630:1986
1139 NC 1138 : 2014 2014-CT 54 35.040 Information et documentation --Jeu de caractères codés mathématiques pour les échanges d'informations bibliographiques
ISO 6862:1996
1140 NC 1139 : 2014 2014-CT 54 35.040 Information et documentation --RFID dans les bibliothèques --Partie 4: Encodage des éléments de données RFID fondé sur les règles de l'ISO/CEI 15962 dans une étiquette de RFID avec la mémoire divisée
ISO/TS 28560-4:2014
1141 NC 1140 : 2014 2014-CT 54 35.040 Systèmes de traitement de l'information --Documentation pour l'utilisateur et renseignements sur l'emballage des progiciels grand public
ISO 9127:1988
1142 NC 1141 : 2014 2014-CT 54 35.080 Technologies de l'information --Terminologie pour les systèmes électroniques domotiques (HES) ISO/IEC TR 15044:2000
1143 NC 1142 : 2014 2014-CT 54 35.200 Technologies de l'information --Vocabulaire --Partie 17: Bases de données ISO/IEC 2382-17:1999
TECHNOLOGIE DE L'IMAGE
1144 NC 1143 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Information et documentation --Format pour l'échange d'information ISO 2709:2008
1145 NC 1144 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Information et documentation --Répertoire pour l'échange des éléments de données bibliographiques et la recherche ISO 8459:2009
1146 NC 1145 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Information et documentation --Commandes pour les systèmes interactifs de recherche d'information ISO 8777:1993
1147 NC 1146 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Information et documentation --Interconnexion de systèmes ouverts (OSI) --Spécification du protocole d'application pour les prêts entre bibliothèques --Partie 1: Spécification du protocole
ISO 10161-1:2014
1148 NC 1147 : 2014 2014-CT 54 37.100.01
Information et documentation --Interconnexion de systèmes ouverts (OSI) --Spécification du protocole d'application pour les prêts entre bibliothèques --Partie 2: Proforma d'établissement de conformité pour la mise en œuvre du protocole (PICS)
ISO 10161-2:2014
1149 NC 1148 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Information et documentation --Préparation et balisage de manuscrits électroniques ISO 12083:1994
1150 NC 1149 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Information et documentation --Identifiant international normalisé pour les bibliothèques et les organismes apparentés (ISIL)
ISO 15511:2011
1151 NC 1150 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Information et documentation --Transactions de prêt interlibrairies ISO 18626:2014
1152 NC 1151 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Gestion de documents --Format de fichier des documents électroniques pour une conservation à long terme --Partie 1: Utilisation du PDF 1.4 (PDF/A-1)
ISO 19005-1:2005
1153 NC 1152 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Gestion de documents --Format de fichier des documents électroniques pour une conservation à long terme --Partie 2: Utilisation de l'ISO 32000-1 (PDF/A-2)
ISO 19005-2:2011
1154 NC 1153 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Gestion de documents --Format de fichier des documents électroniques pour une conservation à long terme --Partie 3: Utilisation de l'ISO 32000-1 avec support de fichiers incorporés (PDF/A-3)
ISO 19005-3:2012
1155 NC 1154 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Information et documentation --Schéma pour information sur les fonds de bibliothèque ISO 20775:2009
1156 NC 1155 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Information et documentation --Une ontologie de référence pour l'échange d'informations du patrimoine culturel ISO 21127:2014
1157 NC 1156 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Information et documentation --Recherche d'information (Z39.50) --Définition du service de l'application et spécification du protocole
ISO 23950:1998
1158 NC 1157 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Information et documentation --Format de fichier WARC ISO 28500:2009
TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION. MACHINES DE BUREAU
31
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION. MACHINES DE BUREAU
1159 NC 1158 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Information et documentation --RFID dans les bibliothèques --Partie 1: Éléments de données et lignes directrices générales pour la mise en œuvre
ISO 28560-1:2014
1160 NC 1159 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Information et documentation --RFID dans les bibliothèques --Partie 2: Encodage des éléments de données RFID fondé sur les règles de l'ISO/CEI 15962
ISO 28560-2:2014
1161 NC 1160 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Information et documentation --RFID dans les bibliothèques --Partie 3: Encodage de longueur fixe ISO 28560-3:2014
1162 NC 1161 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Technologies de l'information --Description des documents et langages de traitement --Lignes directrices pour la traduction des formats de document ISO/CEI 26300 et ISO/CEI 29500
ISO/IEC TR 29166:2011
1163 NC 1162 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Gestion de documents --Format de document portable --Partie 1: PDF 1.7
ISO 32000-1:2008
1164 NC 1163 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Technologie graphique --Vocabulaire --Partie 1: Termes fondamentaux
ISO 12637-1:2006
1165 NC 1164 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Technologie graphique --Vocabulaire --Partie 2: Termes de pré impression
ISO 12637-2:2008
1166 NC 1165 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Technologie graphique --Vocabulaire --Partie 3: Termes d'impression
ISO 12637-3:2009
1167 NC 1166 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Technologie graphique --Vocabulaire --Partie 4: Termes de post impression
ISO 12637-4:2008
1168 NC 1161 : 2014 2014-CT 54 37.100.01
Technologie graphique --Maîtrise de procédé pour la production des séparations de couleur en ton tramé, des épreuves et des tirages en production --Partie 1: Paramètres et méthodes de mesure
ISO 12647-1:2013
1169 NC 1168 : 2014 2014-CT 54 37.100.01
Technologie graphique --Maîtrise des procédés pour la fabrication des séparations de couleur en ton tramé, des épreuves et des tirages en production --Partie 2: Procédés lithographiques offset
ISO 12647-2:2013
1170 NC 1169 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Technologie graphique --Contrôle du processus de confection de sélections couleurs tramées, d'épreuves et de tirages --Partie 3: Impression offset sans sécheur sur papier journal
ISO 12647-3:2013
1171 NC 1170 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Technologie graphique --Contrôle des processus de confection de sélections couleurs tramées, d'épreuves et de tirages --Partie 4: Processus de gravure
ISO 12647-4:2014
1172 NC 1171 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Technologie graphique --Contrôle du processus de confection de sélections couleurs tramées, d'épreuves et de tirages --Partie 5: Sérigraphie
ISO 12647-5:2001
1173 NC 1172 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Technologie graphique --Contrôle des processus de confection de sélections couleurs tramées, d'épreuves et de tirages --Partie 6: Processus flexographique
ISO 12647-6:2012
1174 NC 1173 : 2014 2014-CT 54 37.100.01
Technologie graphique --Contrôle des processus de confection de sélections couleurs tramées, d'épreuves et de tirages --Partie 7: Processus d'épreuve travaillant directement à partir de données numériques
ISO 12647-7:2013
1175 NC 1174 : 2014 2014-CT 54 37.100.01
Technologie graphique --Contrôle des processus de confection de sélections couleurs tramées, d'épreuves et de tirages --Partie 8: Processus d'impression de maquette couleur produite à partir de données numériques
ISO 12647-8:2012
1176 NC 1175 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Technologie graphique --Échange de données numériques de pré impression --Emploi de PDF --Partie 1: Échange complet
ISO 15930-1:2001
employant les données CMYK (PDF/X-1et PDF/X-1a)
1177 NC 1176 : 2014 2014-CT 54 37.100.99 Technologie graphique --Échange de NCdonnées numériques de pré impression --Emploi de PDF --Partie 3: Échange de fichiers complets aptes à la gestion des couleurs (PDF/X-3)
ISO 15930-3:2002
1178 NC 1177 : 2014 2014-CT 54 37.100.99
Technologie graphique --Échange de données numériques de pré impression utilisant le PDF --Partie 4: Échange complet de données d'impression CMYK et "spot colour" utilisant le PDF 1.4 (PDF/X-1a)
ISO 15930-4:2003
1179 NC 1178 : 2014 2014-CT 54 37.100.99
Technologie graphique --Échange de données numériques de préimpression utilisant le PDF --Partie 6: Échange complets de données imprimées aptes à la gestion des couleurs utilisant le PDF 1.4 (PDF/X-3)
ISO 15930-6:2003
1180 NC 1179 : 2014 2014-CT 54 37.100.99
Technologie graphique --Échange de données numériques de préimpression utilisant le PDF --Partie 7: Échange complet de données d'impression (PDF/X-4) et échange partiel de données d'impression avec une référence de profil externe (PDF/X-4p) utilisant le PDF 1.6
ISO 15930-7:2010
1181 NC 1180 : 2014 2014-CT 54 37.100.99 Technologie graphique --Échange de données numériques de préimpression utilisant le PDF --Partie 8: Échange partiel de données d'impression utilisant le PDF 1.6 (PDF/X-5)
ISO 15930-8:2010/Cor 1:2011
1182 NC 1181 : 2014 2014-CT 54 37.100.99 Emballages --Vocabulaire ISO 21067:2007
32
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
14) VÉHICULES ROUTIERS
575 NC 574 : 2014 ISO12619-1:2014
2014-CT 45 43.020 Véhiculesroutiers ISO 12619-1:2014
656 NC 655 : 2014 2014-CT 45 43.060.20 Compresseur de procédé
932 NC 931 :2014 2013-CT 40 43.020 Véhicules routiers --Code d'identification mondiale des constructeurs (WMI) ISO 3780:2009 /Cor 1:2010
933 NC 932 :2014 2013-CT 40 43.140 Véhicules routiers --Motocycles --Symboles pour les commandes, les indicateurs et les témoins ISO 6727:2012
934 NC 933 :2014 2013-CT 40 43.140 Motocycles --Méthode de mesure pour déterminer la vitesse maximale ISO 7117:2010
935 NC 934 :2014 2013-CT 40 43.140 Motocycles --Roues en alliages légers --Méthodes d'essai ISO 8644:2006
936 NC 935 :2014 2013-CT 40 43.140 Motocycles --Méthodes de mesure des moments d'inertie ISO 9129:2008
937 NC 936 :2014 2013-CT 40 43.140 Motocycles --Méthode de mesure de l'emplacement du centre de gravité ISO 9130:2005
938 NC 937 :2014 2013-CT 40 43.140 Motocycles à deux roues --Positions des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse ISO 11460:2007
939 NC 938 :2014 2013-CT 40 43.140 Motocycles --Méthodes pour fixer la résistance à l'avancement sur un banc dynamométrique ISO 11486:2006
940 NC 939 :2014 2013-CT 40 43.140 Motocycles --Méthodes d'essai et d'analyse de l'évaluation par la recherche des dispositifs, montés sur les motocycles, visant à la protection des motocyclistes contre les collisions --Partie 1: Définitions, symboles et généralités
ISO 13232-1:2005
941 NC 940 :2014 2013-CT 40 43.140
Motocycles --Méthodes d'essai et d'analyse de l'évaluation par la recherche des dispositifs, montés sur les motocycles, visant à la protection des motocyclistes contre les collisions --Partie 2: Définition des conditions de choc en fonction des données sur les accidents
ISO 13232-2:2005
942 NC 941 :2014 2013-CT 40 43.140
Motocycles --Méthodes d'essai et d'analyse de l'évaluation par la recherche des dispositifs, montés sur les motocycles, visant à la protection des motocyclistes contre les collisions --Partie 3: Mannequin anthropométrique de motocycliste pour essais de choc
ISO 13232-3:2005
943 NC 942 :2014 2013-CT 40 43.140
Motocycles --Méthodes d'essai et d'analyse de l'évaluation par la recherche des dispositifs, montés sur les motocycles, visant à la protection des motocyclistes contre les collisions --Partie 4: Variables à mesurer, instrumentation et méthodes de mesure
ISO 13232-4:2005
944 NC 943 :2014 2013-CT 40 43.140 Motocycles --Méthodes d'essai et d'analyse de l'évaluation par la recherche des dispositifs, montés sur les motocycles, visant à la protection des motocyclistes contre les collisions --Partie 5: Indices de blessure et analyse risque/bénéfice
ISO 13232-5:2005
VÉHICULES ROUTIERS
945 NC 944 :2014 2013-CT 40 43.140 Motocycles --Méthodes d'essai et d'analyse de l'évaluation par la recherche des dispositifs, montés sur les motocycles, visant à la protection des motocyclistes contre les collisions --Partie 6: Méthodes d'essai de choc en vraie grandeur
ISO 13232-6:2005
946 NC 945 :2014 2013-CT 40 43.140
Motocycles --Méthodes d'essai et d'analyse de l'évaluation par la recherche des dispositifs, montés sur les motocycles, visant à la protection des motocyclistes contre les collisions --Partie 7: Méthodes normalisées de simulation par ordinateur d'essais de choc sur motocycles
ISO 13232-7:2005
947 NC 946 :2014 2013-CT 40 43.140 Motocycles --Méthodes d'essai et d'analyse de l'évaluation par la recherche des dispositifs, montés sur les motocycles, visant à la protection des motocyclistes contre les collisions --Partie 8: Documentation et rapports
ISO 13232-8:2005
948 NC 947 :2014 2013-CT 40 43.140 Cycles --Exigences de sécurité des bicyclettes --Partie 1: Termes et définitions ISO 4210-1:2014
949 NC 948 :2014 2013-CT 40 43.150 Cycles --Exigences de sécurité des bicyclettes --Partie 2: Exigences pour bicyclettes de ville et de randonnée, de jeune adulte, de montagne et de course
ISO 4210-2:2014
950 NC 949 :2014 2013-CT 40 43.150 Cycles --Exigences de sécurité des bicyclettes --Partie 3: Méthodes d'essai communes ISO 4210-3:2014
951 NC 950 :2014 2013-CT 40 43.150 Cycles --Exigences de sécurité des bicyclettes --Partie 4: Méthodes d'essai de freinage ISO 4210-4:2014
33
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
15) EMBALLAGE ET DISTRIBUTION DES MARCHANDISES
EMBALLAGE ET DISTRIBUTION DES MARCHANDISES
222 NC 221 : 2014 2014-CT 48 55.020 Emballage des fèves de cacao et marquage des sacs
229 NC 228 : 2014 2014-CT 48 55.020 Emballage des fèves de café et marquage des sacs
957 NC 956 :2014 2013-CT 40 55.020 Emballages à l'épreuve des enfants --Exigences et méthodes d'essai pour emballages refermables ISO 8317:2003
958 NC 957 :2014 2013-CT 40 55.020 Emballages --Indications tactiles de danger --Exigences ISO 11683:1997
959 NC 958 :2014 2013-CT 40 55.020 Emballage --Codes à barres et symboles bidimensionnels pour l'expédition, le transport et les étiquettes de réception ISO 15394:2009
960 NC 959 :2014 2013-CT 40 55.020 Emballage et environnement --Processus de valorisation chimique
ISO/TR 16218:2013
961 NC 960 :2014 2013-CT 40 55.020 Recyclage des matériaux d'emballage --Rapport sur les substances et les matériaux pouvant empêcher le recyclage
ISO/TR 17098:2013
962 NC 961 :2014 2013-CT 40 55.020 Emballage --Braille sur les emballages destinés aux médicaments ISO 17351:2013
963 NC 962 :2014 2013-CT 40 55.020 Emballage et environnement --Exigences générales pour l'emploi des normes ISO dans le domaine de l'emballage et l'environnement
ISO 18601:2013
964 NC 963 :2014 2013-CT 40 55.020 Emballage et environnement --Optimisation du système d'emballage ISO 18602:2013
965 NC 964 :2014 2013-CT 40 55.020 Emballage et environnement --Réutilisation ISO 18603:2013
966 NC 965 :2014 2013-CT 40 55.020 Emballage et environnement --Recyclage de matériau ISO 18604:2013
967 NC 966 :2014 2013-CT 40 55.020 Emballage et environnement --Récupération d'énergie ISO 18605:2013
968 NC 967 :2014 2013-CT 40 55.020 Emballage et environnement --Recyclage organique ISO 18606:2013
952 NC 951 :2014 2013-CT 40 43.150 Cycles --Exigences de sécurité des bicyclettes --Partie 5: Méthodes d'essai de guidage
ISO 4210-5:2014
953 NC 952 :2014 2013-CT 40 43.150 Cycles --Exigences de sécurité des bicyclettes --Partie 6: Méthodes d'essai du cadre et de la fourche
ISO 4210-6:2014
954 NC 953 :2014 2013-CT 40 43.150 Cycles --Exigences de sécurité des bicyclettes --Partie 7: Méthodes d'essai des roues et des jantes
ISO 4210-7:2014
955 NC 954 :2014 2013-CT 40 43.140 Cycles --Exigences de sécurité des bicyclettes --Partie 8: Méthodes d'essai des pédales et du pédalier
ISO 4210-8:2014
956 NC 955 :2014 2013-CT 40 43.140 Cycles --Exigences de sécurité des bicyclettes --Partie 9: Méthodes d'essai de la selle et du poste d'assise
ISO 4210-9:2014
1040 NC 1039 : 2014 2014-CT 54 01.040.4343.150 Cycles --Terminologie ISO 8090:1990
VÉHICULES ROUTIERS.
969 NC 968 :2014 2013-CT 40 55.020 Emballage --Étiquetage et marquage direct sur le produit avec un code à barres et des symboles bidimensionnels ISO 28219:2009
970 NC 969 :2014 2013-CT 40 55.140 Plastiques --Récipients en polypropylène moulés par soufflage pour l'emballage de denrées alimentaires liquides ISO 13106:2014
1183 NC 1182 : 2014 2014-CT 54 55.020 Emballages --Sacs --Vocabulaire et types --Partie 1: Sacs en papier ISO 6590-1:1983
1184 NC 1183 : 2014 2014-CT 54 55.080 Emballages --Sacs --Vocabulaire et types --Partie 2: Sacs faits
d'un film thermoplastique flexible ISO 6590-2:1986
1185 NC 1184 : 2014 2014-CT 54 55.080 Céréales, légumineuses et autres graines alimentaires – Nomenclature ISO 5526:2013
34
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
16) INDUSTRIE TEXTILE ET TECHNOLOGIE DU CUIR
INDUSTRIE TEXTILE ET TECHNOLOGIE DU CUIR
590 NC 589 : 2014 2014-CT 31 59.020 Textiles
593 NC 592 : 2014 2014-CT 31 59.080 Description des étoffes
594 NC 593 : 2014 2014-CT 31 59.060 Fibres et fils
595 NC 594 : 2014 2014-CT 31 59.080 Atmosphère de conditionnement et essais physiques des étoffes
17) INDUSTRIE DU VÊTEMENT
- INDUSTRIE DU VÊTEMENT
805 NC804 :2013/ISO22715:2006
2013-CT 43 61.020 Norme générale d’étiquetage des produits cosmétiques ISO 22715:2006
806 NC805 :2013 ISO22715:2006
2013-CT 43 61.020 Norme camerounaise des lignes directrices sur les allégations acceptables pour la publicité et l’étiquetage des cosmétiques ISO 22715:2006
18) AGRICULTURE
AGRICULTURE
232 NC 231 : 2014 2014-CT 40 65.020.30 Directive régissant la conduite de l’évaluation de la sécurité sanitaire des aliments dérivés d’animaux à ADN recombiné CAC/GL 68-2008
234 NC 233 : 2014 2014-CT 48 65.020.30 Ligne directrice à l'usage des gouvernements dans l'établissement des priorités des dangers liés aux aliments pour animaux
CAC/GL 81-2013
264 NC 263 : 2014 2014-CT 48 65.100 Principes et directives sur la sélection des produits représentatifs pour l'extrapolation de limites maximales de résidus de pesticides à des groupes de produits de base
CAC/GL 84-2012
272 NC 271 : 2014 2014-CT 48 65.100 Liste des limites maximales de résidus de pesticides dans l'alimentation CAC/MRL 1
277 NC 276 : 2014 2014-CT 48 65.100 Liste des limites maximales de résidus d'origine Liste des limites maximales de résidus de pesticides dans l'alimentation étrangère dans l'alimentation
CAC/MRL 3
1225 NC 1224 :2014 ISO 1840 : 1976
2014-CT 48 65.020.30 Définitions des animaux vivants d'abattoir --Porcins ISO 1840:1976
1226 NC 1225 :2014 ISO 3974 : 1997 2014-CT 48 65.020.30 Définitions des animaux vivants d'abattoir --Ovins ISO 3974:1977
1227 NC 1226 :2014 ISO 3975 : 1977 2014-CT 48 65.020.30 Définitions des animaux vivants d'abattoir --Chevaux ISO 3975:1977
19) TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE
- TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE
1 NC 01 : 2000-20 2000-CT 03/SCT 03 1 67.060 Norme de la farine de froment CODEX STAN 152-1985
3 NC 03 : 2000-01 2000-CT 01/SCT 01 1 67.250 Norme des sacs en jute utilisés sur le territoire national
4 NC 04 : 2000-20 2000-CT 20/SCT 20 7 67.040 Norme général pour l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées au Cameroun
CodexSTAN 108-1985 Révisée 1-1991
7 NC 07 : 2001-02 2001-CT 02/SCT02 2 67.160.20 Norme pour la sauce de piment CODEX STAN 85-1981
9 NC 09 : 2007-02 2007-CT 02/SCT 02 2 67.160.20 Norme générale pour les jus et les nectars de fruits CODEX STAN 247-2005
10 NC 10 : 2001-02 2001-CT 02 67.160.20 Norme pour la purée de pommes en conserves CODEX STAN 161-1989
11 NC 11 : 2001-02 2001-CT 02 67.180.10 Norme pour les sucres CODEX STAN 212-1999
35
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE
12 NC 12 : 2001-02 2001-CT 02 67.180.10 Norme pour le Miel CODEX STAN 12-1981
13 NC 13 : 2014 2007-CT 02/SCT 02 2 67.180.10 Norme pour les champignons comestibles séchés CODEX STAN 38-1981
14 NC 14 : 2014 2007-CT 02/SCT 02 2 67.180.10 Norme pour les fraises surgelées CODEX STAN 52-1981
15 NC 15 : 2001-02 2001-CT 02/SCT 02 2 67.180.10 Norme pour les confitures et gelées CODEX STAN 79-1981
16 NC 16 : 2001-02 2001-CT 02/SCT 02 2 67.180.10 Norme pour les marmelades d’agrumes CODEX STAN 80-1981
19 NC 19 :2014 2014-CT 48 01.040.67 Directives générales concernant les allégations CAC/GL 1-1979
20 NC 20 : 2001 2001-CT 02/SCT 02 2 67.180.10 Norme générale pour les jus de légumes CODEX STAN 179-1981
21 NC 21 : 2001 2001-CT 02/SCT 02 2 67.180.10 Norme pour les mangues CODEX STAN 184*1993
22 NC 22 : 2001 2001-CT 02/SCT 02 2 67.180.10 Norme pour les papayes CODEX STAN 1834*1993
23 NC 23 : 2001 2001-CT 02/SCT 02 2 67.180.10 Norme pour les bananes CODEX STAN 205-1997
24 NC 24 : 2001 2001-CT 02/SCT 02 2 67.180.10 Norme pour les goyaves CODEX STAN 215-1999
25 NC 25 : 2001 2001-CT 02/SCT 02 2 67.180.10 Norme pour les ananas CODEX STAN 182-1993 REV. 1-1999
26 NC 26 : 2001 2001-CT 02/SCT 02 2 67.180.10 Norme pour les pamplemousses CODEX STAN 214-1999 REV. 1-1999
27 NC 27 : 2001 2001-CT 02/SCT 02 2 67.180.10 Norme pour les avocats CODEX STAN 197-1995 REV. 1-1999
28 NC 28 : 2001 2001-CT 02/SCT 02 2 67.180.10 Norme pour le gingembre CODEX STAN 218-1999 REV. 1-1999
31 NC 31 :2001 2001-CT 02/SCT 02 2 67.180.10 Norme pour les raisins secs CODEX STAN 67-1981
33 NC 33 : 2001-20 2001-CT 20 67.040 Directives générales pour l’utilisation du terme « Halal » CAC/GL 24-1997
38 NC 38 : 2014 2001-CT 02/SCT022 67.180.10 Norme pour les framboises surgelées CODEX STAN 60-1981
40 NC40 : 2001-20 2001-CT20 67.180.10 Norme générale pour les denrées alimentaires irradiées CODEX STAN 106-1983
41 NC 41 : 2001-20 2001-CT20 67.180.10 Teneur indicative pour l’acrylonitrile et le monomèrede chlorure de sodium de vinyle dans les aliments et matériaux d’emballage alimentaire
CAC/GL 6-1991
43 NC 43 :2014 2014-CT 48 01.120 Principes et directives pour l'établissement et l'application de critères microbiologiques relatifs aux aliments CAC/GL 21-1997
46 NC 46 : 2014 2014-CT 48 67.180.10 Norme pour les pêches surgelées CODEX STAN 75-1981
47 NC 47 : 2014 2014-CT 48 67.180.10 Norme pour les brocolis surgelés CODEX STAN 110-1981
48 NC 48 : 2014 2014-CT 48 67.180.10 Norme pour les choux de Bruxelles surgelés CODEX STAN 112-1981
49 NC 49 : 2014 2014-CT 40 67.180.10 Directive régissant la conduite de l'évaluation de la sécurité sanitaire des aliments produits à l'aide de microorganisme à ADN recombiné
CAC/GL 46-2003
50 NC 50 : 2014 2014-CT 48 67.180.10 Norme pour les abricots secs CODEX STAN 130-1981
51 NC 51 : 2014 2014-CT 48 67.180.10 Norme pour le halva avec tahiné CODEX STAN 259R-2007
53 NC 53 : 2014 2014-CT 48 01.120 Principes et directives régissant la conduite de l'évaluation des risques microbiologiques CAC/GL 30-1999
54 NC 54 : 2014 2014-CT 40 67.180.10 Directives concernant les compléments alimentaires en vitamines et sels minéraux CAC/GL 55-2005
56 NC 56 : 2014 2014-CT 48 67.180.10 Norme générale pour les matières protéiques de soja CODEX STAN 175-1989
57 NC 57 : 2014 2014-CT 48 67.180.10 Norme pour les graisses et huiles comestibles non visées par les normes individuelle CODEX STAN 19-1981
36
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE
61 NC 61 : 2001-20 2001-CT 20 67.220.20 Norme généralde catégories et système international de numérotation des additifs alimentaires CAC/GL 36-1989
62 NC 62 : 2002 -20 2002-CT 20 67.180.10 Les releveurs de gout CODEX STAN 117 REV.1-1997
63 NC 63 : 2001-20 2001-CT 20 67.180.10 Les améliorants de panification
64 NC 64 : 2014 2014-CT 48 67.120 Directives pour l'évaluation organoleptique en laboratoire du poisson et des mollusques et crustacés CAC/GL 31-1999
66 NC 66 : 2003-03 2003-CT 03/SCT 03 4 67.180.10 Norme pour la farine comestible de manioc CODEX STAN 176-1991
67 NC 67 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT04/SCT 04 2 67.180.10 Norme pour les produits à base de matières grasses laitières CODEX STAN A-2-1973
Rév.1-1999
71 NC 71 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT04 2 67.180.10 Norme pour le fromage de lactosérum CODEX STAN A-7-1978
Rév.1-1999
72 NC 72 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.30 Norme générale pour le fromage fondu et le fromage fondu
pour tartine portant un nom de variété CODEX STAN A-8a-1978 1 Rév.1-1999
73 NC 73 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT03 3 67.200.10 Norme pour la margarine CODEX STAN 32-1981
Rév.1-1999
74 NC 74 : 2014 2002-CT 03/SCT03 3 67.200.10 Norme pour les huiles d’olive et les huiles des grignons d’olive CODEX STAN 33-1981 Rév.1-1999
75 NC 75 : 2014 2002-CT 03/SCT03 3 67.180.10 Norme pour la minarine CODEX STAN 135-1981 Rév.1-1999
76 NC 76 : 2002-03 2002-CT 03/SCT03 3 67.200.10 Norme pour la mayonnaise CODEX STAN 168-1989 Rév.1-1999
77 NC 77 : 2002-03 2002-CT 03/SCT03 3 67.200.10 Norme pour leshuiles végétales portant un nom spécifique, enrichies à la vitamine A
CODEX STAN 201-1999 Rév.1-1999
78 NC 78 : 2002-03 2002-CT 03/SCT03 3 67.180.10 Norme pour les graisses animales portant un nom spécifique CODEX STAN 211-1999 Rév.1-1999
79 NC 79 : 2002-03 2002-CT 03/SCT03 3 67.250 Code d’usage international recommandé pour l’entreposage et le transport des huiles et graisses comestibles en vrac
CAC/RCP36-1987 Rév.1-1999
80 NC 80 : 2014 2014-CT 48 67.200.10 Norme pour le maïs CODEX STAN 153-1985
81 NC 81 : 2002-03 2002-CT 03/SCT03 1 67.200.10 Norme pour la farine complète de maïs CODEX STAN 154-1985 Rév.1-1995
82 NC82 : 2002-03 2002-CT 03/SCT03 1 67.060 Norme pour la farine de maïs dégermé et le gruau de maïs dégermé
CODEX STAN155-1985 Rév.1-1995
85 NC 85 : 2002-03 2002-CT 03/SCT03 1 67.060 Norme pour la farine de mil chandelle en grains entiers et décortiqués CODEX STAN
86 NC 86 : 2002-03 2002-CT 03/SCT03 1 67.180.10 Normes pour certains légumes secs CODEX STAN 171-1989 Rév.1-1995
87 NC 87 : 2002-03 2002-CT 03/SCT03 1 67.060 Norme pour le sorgho en grains CODEX STAN 172-1989 Rév.1-1995
88 NC 88 : 2002-03 2002-CT 03/SCT03 1 67.060 Norme pour la farine de sorgho CODEX STAN 172-1989173-1989 Rév.1-1995
89 NC 89 : 2014 2014-CT 48 67.060 Norme pour le maïs en grains entiers surgelés CODEX STAN 132-1981
90 NC 90 : 2014 2014-CT 48 67.060 Norme générale pour les matières protéiques végétales CODEX STAN 175-1989
91 NC 91 : 2002-03 2002-CT 03/SCT03 1 67.060 Norme pour la semoule et farine de blé dur CODEX STAN 174-1995
92 NC 92 : 2002-03 2002-CT 03/SCT03 1 67.060 Norme pour le riz CODEX STAN 198-1995
93 NC 93 : 2002-03 2002-CT 03/SCT03 1 67.060 Norme pour le blé et le blé dur CODEX STAN 199-1995
94 NC 94 : 2002-03 2002-CT 03/SCT03 2 67.200 Norme pour les arachides CODEX STAN 200-1995
95 NC 95 : 2002-03 2002-CT 03/SCT 03 1 67.180.10 Norme pour le couscous CODEX STAN 202-1995
96 NC 96 : 2002-03 2002-CT 03/SCT 03 4 67.180.10 Norme pour le gari CODEX STAN 151-1985
37
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE
98 NC 98 : 2002-03 2002-CT 03/SCT 03 2 01.040.65 Code d’usages international recommandé en matière d’hygiène pour les arachides (cacahuètes)
CAC/RCP 22-1979 Rév.1-1999
99 NC 99 : 2002-03 2002-CT 03/SCT 03 1 01.040.65 Directives générales pour l’utilisation des matières protéiques végétales (MPV) dans les aliments CAC/GL 4-1989
116 NC 115 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 01.040.67 Norme générale pour l’utilisation des termes de laiterie CODEX STAN206-1999
117 NC116 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour le beurre Codex STAN A-1-1971
REV.1-1999
118 NC 117 : 2014 2014-CT 48 67.020 Directives concernant les bonnes pratiques de laboratoire en matière d'analyse des résidus de pesticides CAC/GL 40-1993
119 NC 118 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour les laits concentrés CODEX STAN A-3-1971
Rév.1-1999
120 NC 119 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour les laits concentrés sucrés CODEX STAN A-4-1971
Rév.1-1999
121 NC 120 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.30 Norme général pour le fromage CODEX STAN 283-1978
Rév.1-1999
122 NC 121 : 2014 2014-CT 48 67.050 Analyse des résidus de pesticides : Portion des produits à laquelle s'appliquent les limites maximales de résidus et qui est soumise à l'analyse
CAC/GL 41-1993
123 NC 122 :2014 2014-CT 48 67.050 Directives sur l'Appréciation de l'équivalence de mesures sanitaires associées à des systèmes d'inspection et de certification des denrées alimentaire
CAC/GL 53-2003
124 NC 123 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 01.040.67 Norme générale pour le fromage fondu et le fromage fondu
pour tartine CODEX STAN A-8b-1978
125 NC 124 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 01.040.67 Norme générale pour les préparations à base du fromage
fondu (processed cheese food and processed cheese spread) CODEX STAN A-8c-1978
126 NC 125 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour al crème destinée à la consommation directe CODEX STAN A-9-1978
127 NC 126 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour le yogourt (yaourt) et le yogourt sucré (yaourt
sucré) CODEX STAN A-11a-1975
128 NC 127 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour le yogourt (yaourt) aromatisé et les produits
traités thermiquement après fermentation CODEX STAN A-11b-1976
129 NC 128 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour les poudres de lactosérum CODEX STAN A-15-1995
130 NC 129 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour le lait fermenté CODEX STAN 243-2003
131 NC 130 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour les laits en poudre et la crème en poudre CODEX STAN 207-1999
132 NC 131 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour le Cheddar CODEX STAN C-1-1966
133 NC 132 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour le Danbo CODEX STAN C-3-1966
134 NC 133 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour l’Edam CODEX STAN C-3-19966
135 NC 134 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour le Gouda CODEX STAN C-5-1966
136 NC 135 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour le Havarti CODEX STAN C-6-1966
38
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE
137 NC 136 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour le Samsoe CODEX STAN C-7-1966
138 NC 137 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour l’Emmental CODEX STAN C-9-1966
139 NC 138 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour le Tilsiter CODEX STAN C-11-1968
140 NC 139 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour le Saint-Paulin CODEX STAN C-13-1968
141 NC 140 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour le Provolone CODEX STAN C-15-1968
142 NC 141 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour le « Cottage cheese », y compris le
« CreamedCottageCheese » CODEX STAN C-16-1968
143 NC 142 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour le Coulommier CODEX STAN C-18-1969
144 NC 143 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour le fromage crémeux CODEX STAN C-31-1973
145 NC 144 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour le Camembert CODEX STAN C-33-1973
146 NC 145 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour le Brie CODEX STAN C-34-1973
147 NC 146 : 2014 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour le fromage à pâte extra-dure à râper CODEX STAN C-278-1978
148 NC 147 : 2014 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour un mélange de lait écrémé et de graisse végétale en poudre CODEX STAN C-251-2006
149 NC 148 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.100.10 Norme pour les crevettes surgelées CODEX STAN C92-
1981,Rév.11995
150 NC 149 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.100.10 Norme pour le saumon en conserve CODEX STAN 3-1981,Rev.
2-1995
151 NC 150 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.120.30 Norme pour le poisson éviscéré et non éviscéré surgelé CODEX STAN 70-
1981,Rév.1-1995
152 NC 151 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.100.10 Norme pour le thon et la bonite en conserve CODEX STAN C70-
1981,Rév.1-1995
154 NC 153 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.120.30 Norme pour les sardines et produits type sardines en
conserve CODEX STAN 94-1981,Rév.1-1995
155 NC 154 :2014 2014-CT 48 67.020 Principes Applicables à la Traçabilité/au Traçage des Produits en tant qu’outil d’un Système d’Inspection et de Certification des Denrées Alimentaires
CAC/GL 60-2006
156 NC 155 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.120.30 Norme pour le poisson en conserve CODEX STAN 119-
1981,Rév.1-1995
157 NC 156 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.120.30
Norme pour lesblocs surgelés de filets de poisson, de chair de poisson hachée et de mélanges de filetset de chair de poisson hachée
CODEX STAN 165-1989 ;Rév.1-1995
158 NC157 : 2014 2014-CT 48 67.100.10 Norme pour le ketchup CODEX STAN 57-1981
159 NC158 : 2014 2014-CT 48 67.120.30 Norme pour les poissons salés et t les poissons salés séchés de la famille des Gadidés CODEX STAN 167-1989
160 NC 159 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.120.30 Norme pour les ailerons de requin séchés CODEX STAN189-1993
161 NC 160 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.120.30 Norme générale pour les filets de poisson surgelés CODEX STAN191-1995
39
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE
162 NC 161 : 2014 2014-CT 48 67.120.30 Norme pour le hareng de l’atlantique salé et les sprats salés CODEX STAN 244-2004
163 NC 162 : 2014 2014-CT 48 67.100.10 Norme pour la sauce de poisson CODEX STAN 302-2011
164 NC 163 : 2014 2014-CT 16 67.100.10 Norme pour les eaux potables en bouteilles CODEX STAN 227-2001
165 NC 164 : 2014 2014-CT 48 67.100.10 Norme pour la farine de blé CODEX STAN 152-1985
166 NC 165 : 2014 2014-CT 48 67.100.10 Norme pour le maïs nain CODEX STAN 188-1993
167 NC 166 : 2014 2014-CT 48 67.120.30 Norme pour la caséine alimentaire et produits dérivés CODEX STAN 141-1983
168 NC 167 : 2014 2014-CT 48 67.140.30 Norme pour les cacaos en poudre et les mélanges secs de cacao et de sucre CODEX STAN 290-1995
169 NC 168 : 2014 2014-CT 48 67.100.10 Principes régissant l’application des critères biologiques CAC/GL 29-1997
170 NC 169 : 2014 2014-CT 48 67.100.10 Norme pour le chocolat et les produits de chocolat CODEX STAN 87-1981
171 NC 170 : 2014 2014-CT 48 67.100.10 Norme pour les carottes surgelées CODEX STAN 140-1983
172 NC 171 : 2014 2014-CT 48 67.100.10 Norme pour la macédoine des fruits tropicaux CODEX STAN 99-1981
173 NC 172 : 2014 2014-CT 48 67.100.10 Norme pour les petits pois surgelés CODEX STAN 41-1981
174 NC 173 : 2014 2014-CT 48 67.100.10 Norme pour les mangoustans CODEX STAN 204-1997
175 NC 174 : 2014 2014-CT 48 67.100.10 Norme pour les choux Caraïbes CODEX STAN 224-2001
176 NC 175 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 041 67.100.10 Norme pour le « Cornedbeef » CODEX STAN 189-1993
177 NC 176 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 041 67.100.10 Norme pour le « Luncheonmeat » CODEX STAN 89-1981(Rév
1991)
178 NC 177 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 041 67.100.10 Norme pour le Jambon cuit CODEX STAN 96-
1981(Rév .1-1991)
179 NC 178 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.100.10 Norme pour l’épaule de porc cuit CODEX STAN 97-
1981(Rév.1-1991)
180 NC 179 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.100.10 Norme pour le« Choppedmeat » CODEX STAN 98-
1981(Rév.1-1991)
181 NC 180 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.100.10 Norme pour les bouillons et consommés CODEX STAN 117-
1981(Rév.-1-1995)
182 NC 181 : 2014 2014-CT 48 67.020 Directives pour l’application des principes généraux d’hygiène des denrées alimentaires à la maîtrise de listeria monocytogenes dans les aliments prêts à consommer
CAC/GL 61-2007
183 NC 182 : 2007-20 2007-CT 20/ SCT 20 7 67.020 Méthodes d’analyse générale pour les additifs alimentaires CODEX STAN 239-2003
184 NC 183 : 2014 2014-CT 48 67.020 Code d’usage international recommandé en matière d’hygiène pour la viande fraîche CAC/RCP 58-2005
185 NC 184 : 2014 2014-CT 48 67.020 Code d’usage international recommandé en matière d’hygiène pour les produits traités à base de viande et de chair de volaille
Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009
186 NC 185 : 2014 2014-CT 48 03.120.20 Modèle de certification pour les poissons et produits de la pêche CAC/GL 48-2004
187 NC 186:2014 2014-CT 48 67.020 Principes de travail pour l’analyse des risques en matière de sécurité sanitaire des aliments destinés à être appliqués par les gouvernements
CAC/GL 62-2007
188 NC 187 : 2014 2014-CT 48 67.100.10 Norme pour le poisson éviscéré et non éviscéré surgelé CODEX STAN 36-1981
40
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE
189 NC 188 : 2014 2014-CT 48 67.020 Directives sur l’application des principes généraux en matière d’hygiène sur la maîtrise de Vibriospp. dans les fruits de mer CAC/GL 73-2010
190 NC 189 : 2014 2014-CT 48 67.100.30 Norme des poissons surgelés
191 NC 190 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.100.30
Norme pour les préparations destinées aux nourrissons et les préparations données à des fins médicales spéciales aux nourrissons
CODEX STAN 72-1981(Amendée en 1983, 1985, 1987)
192 NC 191 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.100.30 Norme pour les aliments diversifiés de l’enfance (« Baby
Food ») CODEX STAN 73-1981 (Amendée en 1985, 1987, 1989)
193 NC 192 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 01.140.67 Norme pour les aliments transformés à base de céréales
destinés aux nourrissons et enfants en bas âge CODEX STAN 74-1981(Amendée en 1985, 1987, 1989, 1991)
194 NC 193 : 2014 2014-CT 48 67.020 Listes consultatives de sels minéraux et de composés vitaminiques utilisables dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
CAC/GL 10-1979
195 NC 194 : 2014 2014-CT 40 01.140.67 Directives sur l’utilisation des matières non protéiques CAC/GL 4-1989
196 NC 195 : 2014 2014-CT 40 01.140.67 Directives concernant l’étiquetage nutritionnel CAC/GL 2-1985
197 NC 196 : 2014 2014-CT 40 01.140.67 Lignes Directrices pour l’emploi des aromatisants CAC/GL 66-2008
198 NC 197 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 01.140.67 Norme pour les préparations alimentaires utilisées dans les
régimes amaigrissants CODEX STAN 203-1995
199 NC198 : 2014 2014-CT 48 01.140.67 Norme pour les préparations alimentaires utilisées dans les régimes amaigrissants à valeur énergétique très faible CODEX STAN 203-1995
200 NC 199 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 01.140.67
Code d’usage international recommandé en matière d’hygiène pour les aliments destinés aux nourrissons et enfants en bas âge
CODEX STAN 74-1981
Amendé en 1985 ; 1987 ; 1989 ; 1991
201 NC 200 : 2014 2014-CT 40 01.140.67 Lignes directrices pour la mise au point des préparations alimentaires d’appoint destinés aux nourrissons du deuxième âge et aux enfants en bas âge
CAC/GL 8-1991
202 NC 201 : 2014 2014-CT 40 01.140.67 Principes généraux régissant l’adjonction d’éléments nutritifs aux aliments CAC/GL 9-1987
203 NC202 : 2014 2014-CT 40 01.140.67 Listes consultatives de sel minéraux et de composés vitaminiques utilisables dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
CAC/GL 10-1979
204 NC203 : 2014 2014-CT 40 01.140.67 Directives Camerounaises pour la conception de mesures de contrôles des aliments vendus sur la voie publique en Afrique CAC/GL 22R-1997
205 NC 204 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 02/SCT 02 2 01.140.67
Code d’usage international recommandé en matière d’hygiène pour les aliments pré cuisinés et cuisinés en restauration collective
CAC/RCP 39-1993
207 NC 206 : 2003-02 2003-CT 02/SCT 02 1 67.160.20 Norme pour les boissons rafraîchissantes sans alcool
209 NC 208 : 2014 2014-CT 48 67.160.10 Norme pour les boissons alcoolisées à base de céréales
210 NC 209 : 2014 2014-CT 48 67.160.10 Norme pour le vin
211 NC 210 : 2014-48 2014-CT 48 67.160.10 Norme pour les boissons spiritueuses
212 NC 211 : 2014 2014-CT 40 67.160.10 Norme pour les aperitifs
213 NC 212 : 2014 2014-CT 48 67.060.10 Norme pour la pâte de semoule de blé dur CODEX STAN 178-1991
214 NC 213 :2014 2014-CT 48 67.060.10 Norme pour le pain
215 NC 214 : 2014 2014-CT 48 67.060.10 Norme pour les biscuits
217 NC 216 : 2014 2014-CT 40 67.250 Code d’usage pour la prévention et la réduction de la contamination des aliments en conserves par l’étain inorganique
CAC/RCP 60-2005
218 NC 217 :2014 2014-CT 48 67.140.20 Spécifications commerciales et classification quantitative des fèves de cacao
41
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE
219 NC 218 :2014 ISO 2292 :1973 2014-CT 48 67.140.20 Fèves de cacao – Échantillonnage ISO 2292:1973
220 NC219 : 2014 ISO 2291 : 1980 2014-CT 48 67.140.30 Fèves de cacao --Détermination de la teneur en eau ISO 2291:1980
221 NC220 : 2014 ISO 1114 : 1977 2014-CT 48 67.140.30 Fèves de cacao --Épreuve à la coupe ISO 1114:1977
223 NC 222 : 2014 2014-CT 48 67.080 Détermination du grainage du cacao
224 NC 223 : 2014 2014-CT 48 67.080 Détermination du taux de coque dans un échantillon de fèves de cacao
225 NC 224 : 2014 2014-CT 48 67.140.20 Analyse sensorielle des fèves de cacao
226 NC 225 : 2014 2014-CT 48 Lignes directrices sur l'application de l'évaluation des risques en matière d'aliments pour animaux CAC/GL 80-2013
227 NC 226 : 2014 2014-CT 48 67.140.20 Examen macroscopique et détermination des défectuosités des cafés verts
228 NC 227 : 2014 2014-CT 48 67.140.20 Examens olfactifs et visuels des fèves de café
230 NC 229 : 2014 2014-CT 48 67.160.20 Méthode pratique d’évaluation de la teneur en eau des fèves de café
231 NC 230 : 2014 2014-CT 48 67.080 Echantillonnage des fèves de café
233 NC 232 :2004 2014-CT 40 67.020 Code en matière d’hygiène pour la préparation et la vente des aliments sur la voie publique CAC/RCP 43R-1995
246 NC 245 : 2014 2014-CT 48 67.080 Norme régionale pour la pâte de soja fermentée CODEX STAN 298R-2009
247 NC 246 : 2014 2014-CT 48 01.040.01 Norme régionale pour les produits à base de ginseng CODEX STAN 295R-2009
248 NC 247 : 2014 2014-CT 48 67.080 Norme régionale pour la pâte de soja fermentée au piment fort CODEX STAN 294R-2009
249 NC 248 : 2014 2014-CT 48 67.080 Norme pour les tomates en conserve CODEX STAN 13-1981
250 NC 249 : 2014 2014-CT 48 67.080 Norme pour les crevettes en conserve CODEX STAN 37-1981
251 NC 250 : 2014 2014-CT 48 67.100.30 Norme pour les champignons comestibles et produits dérivés CODEX STAN C-38-1981
252 NC 251 : 2014 2014-CT 48 67.020 Principes et Directives Concernant les Systèmes Nationaux de Contrôle des Aliments CAC/GL 82-2013
253 NC 252 : 2014 2014-CT 48 67.080 Norme pour les ananas en conserve CODEX STAN 42-1981
254 NC 253 : 2014 2014-CT 48 67.060.10 Norme pour les pommes CODEX STAN 299-2010
255 NC 254 : 2014 2014-CT 48 67.100.30 Norme pour les concentrés de tomates traitées CODEX STAN 57-1981
256 NC 255 : 2014 2014-CT 48 67.100.30 Norme pour les framboises en conserve CODEX STAN 60-1981
257 NC256 : 2014 2014-CT 48 67.100.30 Norme pour les poires en conserve CODEX STAN 61-1985
258 NC 257 : 2014 2014-CT 48 67.100.30 Norme pour les fraises en conserve CODEX STAN 62-1981
259 NC 258 : 2014 2014-CT 48 67.100.30 Norme pour les olives de table CODEX STAN 66-1981
260 NC 259 : 2014 2014-CT 48 67.100.30 Norme pour le cocktail de fruits en conserve CODEX STAN 78-1981
261 NC 260 : 2014 2014-CT 48 67.100.30 Norme pour le beurre de cacao CODEX STAN 86-1981
263 NC 262 : 2014 2014-CT 40 67.020 Directives sur l’application des principes généraux d’hygiènes alimentaires à la maitrise des virus des aliments CODEX STAN C-73-2010
265 NC 264 : 2014 2014-CT 48 67.040 Déclaration concernant l'alimentation infantile CAC/MISC 2-1976
266 NC 265 : 2013 2013-CT 48 67.100.30 Norme pour les haricots verts et les haricots beurre surgelés CODEX STAN 113-1981
267 NC 266 : 2013 2013-CT 48 67.060.10 Norme pour les pommes de terre frites surgelés CODEX STAN 114-1981
42
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE
268 NC 267 : 2013 2013-CT 48 67.100.30 Norme pour les cornichons (concombres) en conserve CODEX STAN 115-1981
269 NC 268 : 2013 2013-CT 48 67.060.10 Norme pour les pistaches non décortiquées CODEX STAN 131-1981
270 NC 269 : 2014 2014-CT 48 67.220.20 Liste des spécifications du Codex applicables aux additifs alimentaires CAC/MISC 6-2013
271 NC 270 :2013 2013-CT 48 67.060.10 Norme pour le maïs en épi surgelé CODEX STAN 133-1981
273 NC 272 :2014 2014-CT 48 67.100.30 Norme pour le cacao en pâte (liqueur de cacao/chocolat) et le tourteau de cacao
Codex STAN 105-1981 Rev. 1-2001
274 NC 273 : 2014 2014-CT 48 67.060.10 Norme pour les dattes CODEX STAN 143-1985
275 NC 274 : 2014 2014-CT 48 67.220.10 Norme sur le sel de qualité alimentaire CODEX STAN 150-1985
276 NC 275 : 2014 2014-CT 48 67.060.30 Norme pour les mangues en conserve CODEX STAN 159-1987
278 NC 277 : 2014 2014-CT 48 67.060.10 Norme pour les mil chandelles en grains entiers et décortiqués CODEX STAN 170-1989
279 NC 278 : 2014 2014-CT 48 67.080.10 Norme pour la noix de cocodesséchée CODEX STAN 177-1991
280 NC 279 : 2014 2014-CT 48 67.080.10 Norme pour les produits aqueux à base de noix de coco – Lait de coco et crème de coco CODEX STAN 240-2003
281 NC 280 : 2014 2014-CT 40 67.020 Directives pour les milieux de couverture des fruits en conserve CAC/GL 51-2003
282 NC281 : 2014 2014-CT 48 67.020 Code d'usages pour la prévention et réduction de la contamination par la patuine du jus de pomme et du jus de pomme utilisé comme ingrédient dans la fabrication d'autres boissons
CAC/RCP 50-2003
283 NC 282 : 2014 2014-CT 40 67.020 Directives harmonisées pour la validation des méthodes d’analyse par un seul laboratoire CAC/GL 49-2003
284 NC 283 : 2014 2014-CT 48 67.120.30 Norme pour les croquettes de poisson de mer et d’eau douce, crustacés et mollusques CODEX STAN 222-2001
285 NC 284 : 2014 2014-CT 48 67.080.10 Norme pour les asperges CODEX STAN 225-2001
287 NC 286 : 2014 2014-CT 40 67.050 Méthodes d’analyse générales pour les contaminants CODEX STAN C-228-2001
288 NC 287 : 2014 2014-CT 40 67.220.20 Renseignement sur l’emploi des additifs dans les aliments
289 NC 288 : 2014 2014-CT 40 67.020 Directives régionales à l’attention des services centraux de liaisons et des Comités nationaux du codex CAC/GL 43R-2003
290 NC 289 : 2014 2014-CT 48 67.080 Norme pour le manioc doux CODEX STAN C-238-2003
291 NC 290 : 2014 2014-CT 48 67.050 Méthodes d’analyse générales pour les additifs alimentaires CODEX STAN 239-2003
292 NC 291 : 2014 2014-CT 48 67.020 Code d’usages pour la prévention et la réduction de la contamination des fruits à coque par les aflatoxines CAC/RCP 59-2005
293 NC 292 : 2013 2014-CT 48 67.080.01 Norme pour les fruits à noyaux de conserve CODEX STAN 242-2003
294 NC 293 : 2014 2014-CT 48 67.020 Code d’Usages Visant à Réduire au Minimum et à Maîtriser la Résistance aux Antimicrobiens CAC/RCP 61-2005
295 NC 294 : 2014 2014-CT 48 67.020 Code d’Usages Visant à Réduire au Minimum et à Maîtriser la Résistance aux Antimicrobiens CAC/RCP 62-2006
296 NC 295 : 2014 2014-CT 48 67.080.01 Norme pour les oranges CODEX STAN C-245-2004
297 NC 296 : 2014 2014-CT 48 67.100 Norme pour un mélange de lait concentré écrémé et de graisse végétale CODEX STAN 250-2006
298 NC 297 : 2014 2014-CT 48 67.180.20 Norme pour les nouilles instantanées CODEX STAN C-249-2006
299 NC 298 : 2014 2014-CT 40 67.020 Directivesrelatives aux critères de performance et à la validation des méthodes de détection, d’identification et de quantification de séquences d’ADN spécifiques et protéines spécifiques contenues dans les aliments
CAC/GL 74-2010
300 NC 299 : 2014 2014-CT 48 67.100.30 Norme pour les fromages saumure CODEX STAN 208-1999
43
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE
301 NC 300 : 2014 2014-CT 48 67.100 Norme pour les matières grasses laitières à tartiner
302 NC 301 : 2014 2014-CT 48 67.230 Norme pour certains agrumes en conserve CODEX STAN 254-2007
303 NC 302 : 2014 2014-CT 48 67.230 Norme pour les raisins de table CODEX STAN C-255-2007
304 NC 303 : 2014 2014-CT 48 67.020 Code d’usages pour la réduction des teneurs en 3-Monochloropropane-1,2diol (3-MCPD) lors de la production de Protéines Végétales Hydrolysées obtenues par voie Acide (PVHA) et de produits contenant ce type de protéines
CAC/RCP 65-2008
305 NC 304 : 2014 2014-CT 48 67.080.01 Norme pour les tomates CODEX STAN 293-2008
306 NC 305 : 2014 2014-CT 40 67.020 Code d’usages pour la prévention et la réduction de la contamination des aliments par le plomb CAC/RCP 56-2004
307 NC 306 : 2014 2014-CT 40 67.020 Code d’usages en matière d’hygiène pour le lait et les produits laitiers CAC/RCP 57-2004
308 NC 307 : 2014 2014-CT 40 67.020 Code d’usages en matière d’hygiène pour la viande CAC/RCP 58-2005
309 NC 308 : 2014 2014-CT 48 67.020 Code d’usages en matière d’hygiène pour les préparations en poudre pour nourrissons et jeunes enfants CAC/RCP 66-2008
310 NC 309 : 2014 2014-CT 48 67.020 Code d’usages pour la prévention et la réduction de la contamination par les Aflatoxines des figues sèches CAC/RCP 65-2008
311 NC 310 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Principes et directives pour la gestion des risques microbiologiques (GRM) CAC/GL 63-2007
312 NC 311 : 2014 2014-CT 48 67.020 Code d’usages en matière d’hygiène pour les préparations en poudre pour nourrissons et jeunes enfants CAC/RCP 66-2008
313 NC 312 : 2014 2014-CT 48 67.080 Norme pour le manioc amer CODEX STAN 300-2010
314 NC 313 : 2014 2014-CT 48 67.020 Code d’usages pour la diminution de l’acrylamide dans les aliments CAC/RCP 67-2009
315 NC 314 : 2014 2014-CT 48 67.080.01 Norme pour les piments forts CODEX STAN 307-2011
316 NC 315 : 2014 2013-CT 40 01.040.67 Code d’usages pour la prévention et la réduction de l’OchratoxineA dans le vin CAC/RCP 63-2007
317 NC 316 : 2014 2014-CT 48 67.080.01 Norme pour le chutney de mangue CODEX STAN 160-1987
318 NC 317 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Code d’usages en matière d’hygiène pour les fruits et légumes en conserve CAC/RCP 2-1969
319 NC 318 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Code d’usages en matière d’hygiène pour les noix de coco desséchées CAC/RCP 4-1971
320 NC 319 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Code d’usages pour le traitement et la manutention des denrées surgelées CAC/RCP 8-1976
321 NC 320 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Code d’usages en matière d’hygiène pour les œufs et les produits à base d’œuf CAC/RCP 15-1976
322 NC 321 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Code d’usages pour le traitement des aliments pas irradiation CAC/RCP 19-1979
323 NC 322 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Code d’usages en matière d’hygiène pour les aliments pré cuisinés et cuisinés en restauration collective CAC/RCP 39-1993
324 NC 323 : 2014 2014-CT 48 67.020 Code d’usages pour la réduction de la contamination des aliments par les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) issus des processus de fumage et de séchage direct
CAC/RCP 68-2009
325 NC 324 :2014 2014-CT 40 01.040.67 Code d’usages en matière d’hygiène pour les eaux potables en bouteilles conditionnées (autres que les eaux minérale naturelles)
CAC/RCP 48-2001
326 NC 325 :2014 2014-CT 40 01.040.67 Codes d’usages concernant les mesures prises à la source pour réduire la contamination chimique des aliments CAC/RCP 49-2001
327 NC 326 :2014 2014-CT 48 67.140.30 Code d’usages pour la prevention et la reduction de la contamination par l’Ochratoxine A dans le cacao CAC/RCP 72-2013
328 NC 327 :2014 2014-CT 40 01.040.67 Code d’usages en matière d’hygiène pour les fruits et légumes frais CAC/RCP 53-2003
329 NC 328 : 2014 2014-CT 48 67.080 Code d’usages pour la réduction de l’Acide Cyanhydrique (HCN) dans le manioc et les produits à base de manioc CAC/RCP 73-2013
330 NC 329 :2014 2014-CT 40 01.040.67 Liste des limites maximales en résidus de médicaments vétérinaires dans l’alimentation CAC/MRL 2
331 NC 330 :2014 2014-CT 40 01.040.67 Code d’usages pour la réduction en aflatoxine B1 dans les matières premières et les aliments d’appoint destinés au bétail CAC/RCP 45-1997 laitier
44
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE
332 NC 331 : 2014 2014-CT 48 67.230 Norme pour les aliments diététiques ou de régime pauvres en sodium (y compris les succédanés de sel) CODEX STAN 53-1981
333 NC 332 : 2014 2014-CT 48 67.230 Norme pour la chair de crabe en conserve CODEX STAN 90-1981
334 NC 333 : 2014 2014-CT 48 67.230 Norme pour les choux-fleurs surgelés CO DEX STAN 111-1981
335 NC 334 : 2014 2014-CT 48 67.230 Norme pour les aliments diététiques ou de régime destinés aux personnes souffrant d'une intolérance au gluten CODEX STAN 118-1981
336 NC 335 : 2014 2014-CT 48 67.230 Norme pour les myrtilles surgelées CODEX STAN 76-1981
337 NC 336 :2014 2014-CT 48 67.230 Norme pour les épinards surgelés CODEX STAN 77-1981
338 NC 337 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Principes pour l’analyse des risques liés aux aliments dérivés des biotechnologies modernes CAC/GL 44-2003
339 NC 338 : 2014 2014-CT 48 67.120.30 Norme pour les langoustes, langoustines, homards et cigales de mer surgelés CODEX STAN 95-1981
340 NC 339 : 2014 2014-CT 48 67.230 Norme pour les poireaux surgelés CODEX STAN 104-1981
341 NC 340 : 2014 2014-CT 48 67.230 Norme générale pour les mentions d'étiquetage et les allégations concernant les aliments diététiques ou de régimes préemballés
CODEX STAN 146-1985
342 NC 341 : 2013 2013-CT 48 67.040 Norme générale pour l’étiquetage des additifs alimentaires vendus en tant que tels CODEX STAN 107-1981
343 NC 342 : 2014 2014-CT 48 67.230 Norme pour les calmars crus surgelés CODEX STAN 191-1995
344 NC 341 : 2014 2013-CT 48 67.230 Norme pour les châtaignes en conserve et la purée de châtaignes en conserve CODEX STAN 145-1985
345 NC 344 : 2014 2014-CT 48 67.230 Norme pour les préparations de suite CODEX STAN 156-1987
346 NC 345 : 2014 2014-CT 48 67.060 Norme pour les produits à base de protéines de blé incluant le gluten de blé CODEX STAN 163-1987
347 NC 346 : 2014 2014-CT 48 67.230 Norme pour les bâtonnets, les portions et les filets de poissons surgelés pannés ou enrobés de pâte à frire CODEX STAN 166-1989
348 NC 347 : 2014 2013-CT 40 01.040.67 Listes consultatives d’éléments nutritifs utilisables dans les aliments diététiques ou de régime pour nourrissons et enfants en bas âge
349 NC 348 : 2014 2014-CT 48 67.080 Norme pour les liCThis CODEX STAN 196-1995
350 NC 349 :2014 2014-CT 48 67.120.30 Norme de groupe pour les fromages non affinés, y compris le fromage frais CODEX STAN 221-2001
351 NC 350 : 2014 2014-CT 48 67.020 Méthodes générales Codex pour la détection d’aliments ionisés CODEX STAN 231-2001
352 NC 351 : 2014 2014-CT 48 67.230 Norme pour les pousses de bambou en conserve CODEX STAN 241-2003
353 NC 352 : 2014 2014-CT 48 67.230 Norme pour les anchois bouillis salés séchés CODEX STAN 236-2003
354 NC 353 : 2014 2014-CT 48 67.230 Norme pour les longanes CODEX STAN 220-1999
355 NC 354 : 2014 2014-CT 48 67.230 Normes pour les physalis CODEX STAN 226-2001
357 NC 356 : 2014 2014-CT 40 67.020 Glossaire des termes et définitions (résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments) CAC/MISC 5-1993
358 NC 357 : 2014 2014-CT 48 67.120 Norme pour le caviar CODEX STAN 291-2010
359 NC 358 : 2014 2014-CT 48 67.120 Norme pour les mollusques bivalves vivants et crus CODEX STAN 292-2008
360 NC 359 : 2014 2014-CT 48 67.230 Norme pour certains légumes en conserve CODEX STAN 297-2009
361 NC 360 : 2014 2014-CT 48 67.220 Norme régionale pour la Harissa (purée de piment rouge piquant) CODEX STAN 308R-2011
362 NC 361 : 2014 2014-CT 40 67.080 Méthodes recommandées pour l’échantillonnage aux fins de dosage des résidus de pesticides en vue du contrôle de conformité avec les LMR
CAC/GL 33-1999
363 NC 362 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Code d’usage en matière d’hygiène pour les fruits et légumes déshydratés, y compris les champignons comestibles CAC/RCP 5-1971
45
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE
364 NC 363 : 2014 2014-CT 40 67.080 Code d’usage en matière d’hygiène pour les fruits à coque CAC/RCP 6-1972
365 NC 364 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Directives pour la maîtrise de Campylobacter et de Salmonella dans la chair de poulet CAC/GL 78-2011
366 NC 365 : 2014 2014-CT 40 Lignes directrices pour l’analyse des risques liés à la résistance aux antimicrobiens d’origine alimentaire CAC/GL 77-2011
367 NC 366 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Code de déontologie du commerce international des denrées alimentaires, y compris dans le cadre des transactions à conditions préférentielles et d’opération d’aide alimentaire
CAC/RCP 20-1979
368 NC 367 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Code d’usage en matière d’hygiène pour les conserves, non acidifiées ou acidifiées, de produits alimentaires naturellement peu acides
CAC/RCP 23-1979
369 NC 367 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Code d’usage en matière d’hygiène pour le traitement des cuisses de grenouille CAC/RCP 30-1983
371 NC 370 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Directives sur les substances utilisées en tant qu’auxiliaires technologiques CAC/GL 75-2010
372 NC 371 : 2014 2014-CT 48 67.100 Norme pour un Mélange de Lait Concentré Écrémé Sucré CODEX STAN 252-2006
373 NC372 : 2014 2014-CT 40 Projet de directives sur la terminologie analytique CAC/GL 72-2009
374 NC 373 :2014 2014-CT 40 01.040.67
Directives pour la conception et la mise en œuvre d’un programme national de réglementation d’assurance de la sécurité alimentaire concernant les risques liés à l’utilisation de médicaments vétérinaires sur des animaux producteurs d’aliments
CAC/GL 71-2009
375 NC 374 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Code d’usage en matière de prévention et réduction de la contamination des céréales par les mycotoxines, y compris les appendices sur l’Ochratoxine A, la Zéaralénone, les Fumonisines et les Trichothécènes
CAC/RCP 51-2003
376 NC 375 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Code d’usage pour la prévention et la réduction de la contamination par l’Ochratoxine A du café CAC/RCP 69-2009
377 NC 376 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Code d’usage pour la prévention et la réduction de la contamination des distillats de fruits à noyau par le carburant d’Ethyle
CAC/RCP 70-2011
378 NC 377 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Classification des aliments destinés à l’alimentation humaine et animale CAC/MISC 4
379 NC 378 : 2014 2014-CT 48 67.200 Norme pour les matières grasses à tartiner et les mélanges à tartiner CODEX STAN 256-2007
380 NC 379 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Directives pour l’évaluation simplifiée de l’ingestion d’additifs alimentaires CAC/GL 3-1989
381 NC 380 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Lignes directrices pour la mise au point des préparations alimentaires d’appoint destinées aux nourrissons du deuxième âge et aux enfants en bas âge
CAC/GL 8-1991
382 NC 381 : 2014 2014-CT 48 67.200 Norme pour les matières grasses à tartiner et les mélanges à tartiner CODEX STAN 257R-2007
383 NC 382 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Directives pour la conservation du lait cru par le système lactopéroxydase CAC/GL 13-1991
384 NC 383 :2014 2014-CT 40 01.040.67 Guide concernant la qualité microbiologique des épices et des herbes condimentaires utilisées dans les produits traités à base de viande et de chair de volaille
CAC/GL 14-1991
385 NC 384 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Principes et directives pour l’échange d’informations dans les situations d’urgence en matière de sécurité sanitaire des aliments
CAC/GL 19-1995
386 NC 385 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Directives pour l’emploi des allégations relatives à la nutrition et à la santé CAC/GL 23-1997
387 NC 386 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Directives pour régler les litiges concernant les résultats analytiques (tests) CAC/GL 70-2009
388 NC 387 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Protocole pour la conception, la conduite et l’interprétation des études de performance des méthodes CAC/GL 64-1995
389 NC 388 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Code d’usage pour une bonne alimentation animale CAC/RCP 54-2004
390 NC 389 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Code d’usage pour la prévention et la réduction de la contamination des arachides par les aflatoxines CAC/RCP 55-2004
391 NC 390 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Directives relatives à la validation des mesures de maîtrise de la sécurité alimentaire CAC/GL 69-2008
392 NC 391 : 2014 2014-CT 48 67.080 Norme pour les fruits et légumes marinés fermentés CODEX STAN 260-2007
46
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE
393 NC 392 :2014 2014-CT 40 01.040.67 Directives pour l’estimation de l’incertitude des résultats CAC/GL 54-2004
394 NC 393 :2014 2014-CT 40 01.040.01 Projet directives sur la terminologie analytique CAC/GL 72-2009
395 NC 394 : 2014 2014-CT 48 67.100 Norme pour la Mozzarella CODEX STAN 262-2006
397 NC 396 : 2014 2014-CT 16 01.040.67 Code d’usage en matière d’hygiène pour le captage d’exploitation et commercialisation des eaux minérales naturelles
CAC/RCP 33-1985
398 NC 397 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Directives concernant la production, la transformation, l’étiquetage et la commercialisation des aliments issus de l’agriculture biologique
CAC/GL 31-1999
399 NC 398 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Directives sur les systèmes de contrôle des importations alimentaires CAC/GL 47-2003
400 NC 399 : 2014 2014-CT 48 67.100 Norme pour la Crème et les Crèmes Préparés CODEX STAN 288-1976
401 NC 400 : 2014 2014-CT 48 01.040.67 Directives régionales à l’intention des services centraux de liaisons et des comités nationaux du codex CAC/GL 43R-2003
434 NC 433 : 2014 2014-CT 48 67.080 Norme pour les Tamarillos CODEX STAN 303-2011
437 NC 436 : 2014 ISO 22000:2005 2014-CT 49 67.020
Systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires – Exigences pour tout organisme appartenant à la chaîne alimentaire
ISO 22000:2005
438 NC 437 : 2014 ISO/TS 22002-1:2009 2014-CT 49 67.020 Programme pré requis pour la sécurité des denrées
alimentaires – Partie 1 : Fabrication des denrées alimentaires ISO/TS 22002-1:2009
439 NC 438 : 2014 ISO/TS 22003:2013 2014-CT 49 67.020
Systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires – Exigences pour les organismes procédant à l’audit et à la certification de systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires
ISO/TS 22003:2013
440 NC 439 : 2014 ISO/TS 22004:2005 2014-CT 49 67.020
Systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires – Recommandations pour l’application de l’ISO 22000 : 2005
ISO/TS 22004:2005
441 NC 440 : 2014 ISO 22005:2007 2014-CT 49 67.040
Traçabilité de la chaîne alimentaire – Principes généraux et exigences fondamentales s’appliquant à la conception du système et à sa mise en œuvre
ISO 22005:2007
533 NC 532 : 2014 2014-CT 48 67.080 Norme pour la Grenade CODEX STAN 310-2013
534 NC 533 : 2014 2014-CT 48 67.120.30 Norme pour le poisson fumé, le poisson aromatisé à la fumée et le poisson fumé séché CODEX STAN 311-2013
536 NC 535 : 2014 ISO 2451 : 1973 2014-CT 48 67.140.30 Fèves de cacao – Spécifications ISO 2451:1973
1041 NC 1040 : 2014 2014-CT 54 01 .040.67 Fruits --Nomenclature --Deuxième liste ISO 1990-2:1985
1042 NC 1041 : 2014 2014-CT 54 01 .040.67 Légumes --Nomenclature --Partie 2: Deuxième liste ISO 1991-2:1995
1043 NC 1042 : 2014 2014-CT 54 01 .040.67 Fruits et légumes --Terminologie morphologique et structurale ISO 1956-1:1982
1044 NC 1043 : 2014 2014-CT 54 01 .040.67 Fruits et légumes --Terminologie morphologique et structurale ISO 1956-2:1989
1045 NC 1044 : 2014 2014-CT 54 01 .040.67 Fruits secs et fruits déshydratés --Définitions et nomenclature ISO 4125:1991
1046 NC 1045 : 2014 2014-CT 54 01 .040.67 Analyse sensorielle --Vocabulaire ISO 5492:2008
1186 NC 1185 : 2014 2014-CT 54 67.060 Céréales --Vocabulaire ISO 5527:1995
1187 NC 1186 : 2014 2014-CT 54 67.060 Fruits et légumes en l'état --Vocabulaire ISO 7563:1998
1188 NC 1187 : 2014 2014-CT 54 67.080.01 Fruits --Nomenclature --Première liste ISO 1990-1:1982
1189 NC 1188 : 2014 2014-CT 54 67.080.10 Legumes --Nomenclature --Première liste ISO 1991-1:1982
1190 NC 1189 : 2014 2014-CT 54 67.140.20 Cafés et dérivés --Vocabulaire ISO 3509:2005
1191 NC 1190 : 2014 2014-CT 54 67.140.20 Épices --Nomenclature botanique ISO 676:1995
1206 NC 1205 : 2014 2014-CT 54 01.040.67 Standard on cereals :vocabulary part 1 NIS 202:1985
47
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE
1207 NC 1206 : 2014 2014-CT 54 01.040.67 Standard on oil seeds: nomenclature NIS 205:1985
1208 NC 1207 : 2014 2014-CT 54 01.040.67 Standard on fruits : nomenclature first list NIS 208:1985
1209 NC 1208 : 2014 2014-CT 54 01.040.67 Vegetables-Nomenclature NIS 210:1985
1228 NC 1227 :2014 ISO 8086 : 2004 2014-CT 48 67.020 Usine laitière --Conditions sanitaires --Directives générales
pour les méthodes de contrôle et d'échantillonnage ISO 8086:2004 (IDF 121: 2004)
1229 NC 1228 :2014 ISO/TS 22002 -2 : 2013 2014-CT 48 67.020 Programmes prérequis pour la sécurité des denrées
alimentaires --Partie 2: Restauration ISO/TS 22002-2:2013
1230 NC 1229 :2014 ISO/TS 22002 -3 : 2011 2014-CT 48 67.020 Programmes prérequis pour la sécurité des denrées
alimentaires --Partie 3: Agriculture ISO/TS 22002-3:2011
1231 NC 1230 :2014 ISO/TS 22002 -4 : 2013 2014-CT 48 67.020
Programmes prérequis pour la sécurité des denrées alimentaires --Partie 4: Fabrication des emballages destinés aux denrées alimentaires
ISO/TS 22002-4:2013
1232 NC 1231 :2014 ISO 520 : 2010 2014-CT 48 67.060 Céréales et légumineuses --Détermination de la masse de
1000 grains ISO 520:2010
1233 NC 1232 :2014 ISO 712 : 2009 2014-CT 48 67.060 Céréales et produits céréaliers --Détermination de la teneur en
eau --Méthode de référence ISO 712:2009
1234 NC 1233 :2014 ISO 3093 : 2009 2014-CT 48 67.060
Blés tendres, seigles et leurs farines, blés durs et leurs semoules --Détermination de l'indice de chute selon Hagberg-Perten
ISO 3093:2009
1235 NC 1234 :2014 ISO 4112 : 1990 2014-CT 48 67.060
Céréales et légumineuses --Directives générales pour le mesurage de la température des grains entreposés en vrac dans les installations de stockage
ISO 4112:1990
1236 NC 1235 :2014 ISO 4174 : 1998 2014-CT 48 67.060
Céréales, graines oléagineuses et légumineuses --Mesurage des pertes de charge unitaires dans un écoulement d'air unidimensionnel à travers une charge de grains
ISO 4174:1998
1237 NC 1236 :2014 ISO 5529 : 2007 2014-CT 48 67.060 Blé tendre --Détermination de l'indice de sédimentation --Test
de Zélény ISO 5529:2007
1238 NC 1237 :2014 ISO 5530-1 : 2013 2014-CT 48 67.060
Farines de blé tendre --Caractéristiques physiques des pâtes --Partie 1: Détermination de l'absorption d'eau et des caractéristiques rhéologiques au moyen du farinographe
ISO 5530-1:2013
1239 NC 1238 :2014 ISO 5530-2 : 2012 2014-CT 48 67.060
Farines de blé tendre --Caractéristiques physiques des pâtes --Partie 2: Détermination des caractéristiques rhéologiques au moyen de l'extensographe
ISO 5530-2:2012
1240 NC 1239 :2014 ISO 5530-3 : 1998 2014-CT 48 67.060
Farines de blé tendre --Caractéristiques physiques des pâtes --Partie 3: Détermination de l'absorption d'eau et des caractéristiques rhéologiques au moyen du valorigraphe
ISO 5530-3:1988
1241 NC 1240 :2014 ISO 6322-1 : 1996 2014-CT 48 67.060
Stockage des céréales et des légumineuses --Partie 1: Recommandations générales pour la conservation des céréales
ISO 6322-1:1996
1242 NC 1241 :2014 ISO 6322-2 : 2000 2014-CT 48 67.060 Stockage des céréales et des légumineuses --Partie 2:
Recommandations pratiques ISO 6322-2:2000
1243 NC 1242 :2014 ISO 6322-3 : 1989 2014-CT 48 67.060 Stockage des céréales et des légumineuses --Partie 3:
Contrôle de l'attaque par les déprédateurs ISO 6322-3:1989
1244 NC 1243 :2014 ISO 6540 :1980 2014-CT 48 67.060 Maïs --Détermination de la teneur en eau (sur grains broyés et
sur grains entiers) ISO 6540:1980
1245 NC 1244 :2014 ISO 6639-1 : 1986 2014-CT 48 67.060 Céréales et légumineuses --Détermination de l'infestation
cachée par les insectes --Partie 1: Principes généraux ISO 6639-1:1986
1246 NC 1245 :2014 ISO 6639-2 : 1986 2014-CT 48 67.060 Céréales et légumineuses --Détermination de l'infestation
cachée par les insectes --Partie 2: Échantillonnage ISO 6639-2:1986
1247 NC 1246 :2014 ISO 6639-3 : 1986 2014-CT 48 67.060 Céréales et légumineuses --Détermination de l'infestation
cachée par les insectes --Partie 3: Méthode de référence ISO 6639-3:1986
1248 NC 1247 :2014 ISO 6639-4 : 1987 2014-CT 48 67.060 Céréales et légumineuses --Détermination de l'infestation
cachée par les insectes --Partie 4: Méthodes rapides ISO 6639-4:1987
1249 NC 1248 :2014 ISO 6646: 2011 2014-CT 48 67.060 Riz --Détermination des rendements d'usinage à partir du riz
paddy et du riz décortiqué ISO 6646:2011
1250 NC 1249 :2014 ISO 6647-1 : 2007 2014-CT 48 67.060 Riz --Détermination de la teneur en amylose --Partie 1:
Méthode de référence ISO 6647-1:2007
1251 NC 1250 :2014 ISO 6647-2 : 2007 2014-CT 48 67.060 Riz --Détermination de la teneur en amylose --Partie 2:
Méthodes de routine ISO 6647-2:2007
1252 NC 1251 :2014 ISO 7304 :1985 2014-CT 48 67.060 Semoules de blé dur et pâtes alimentaires --Appréciation de la
qualité culinaire des spaghettis par analyse sensorielle ISO 7304:1985
1253 NC 1252 :2014 ISO 7304 :2008 2014-CT 48 67.060 Pâtes alimentaires produites à partir de semoule de blé dur --
Appréciation de la qualité de cuisson par analyse sensorielle - ISO 7304-2:2008
48
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
INDUSTRIE DU PÉTROLE ET TECHNOLOGIES ASSOCIÉES
1436 NC 1435:2014 ISO 7507-3:2006 2014-CT 62 75.180.30
Pétrole et produits pétroliers liquides --Jaugeage des réservoirs cylindriques verticaux --Partie 3: Méthode par triangulation optique
ISO 7507-3:2006
1437 NC 1436:2014 ISO 7507-4:2010 2014-CT 62 75.180.30
Pétrole et produits pétroliers liquides --Jaugeage des réservoirs cylindriques verticaux --Partie 4: Méthode par mesurage électro-optique interne de la distance
ISO 7507-4:2010
1438 NC 1437:2014 ISO 7507-5:2000 2014-CT 62 75.180.30
Pétrole et produits pétroliers liquides --Jaugeage des réservoirs cylindriques verticaux --Partie 5: Méthode par mesurage électro-optique externe de la distance
ISO 7507-5:2000
1439 NC 1438:2014 ISO 8222:2002 2014-CT 62 75.180.30 Systèmes de mesure du pétrole --Étalonnage --Corrections de
température à utiliser lors de l'étalonnage des jauges étalons ISO 8222:2002
1440 NC 1439:2014 ISO 8697:1999 2014-CT 62 75.180.30
Pétrole brut et produits pétroliers --Prise en compte des quantités chargées ou déchargées --Détermination de la quantité à bord (OBQ) et de la quantité restant à bord (ROB)
ISO 8697:1999
1441 NC 1440:2014 ISO 11563:2003 2014-CT 62 75.200
Pétrole brut et produits pétroliers --Transfert de cargaison en vrac --Principes directeurs pour réaliser le remplissage des oléoducs
ISO 11563:2003
57
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
22) METALLURGIE
METALLURGIE
600 NC 599 : 2014 2014-CT 27 77.040.01 Essais et contrôle des soudures
694 NC 693 : 2014 2014-CT 02 91.100.30 Coulis pour câbles de précontrainte – Partie 3 : Méthodes d’essai
ISO 14824-3:2012
722 NC 721 : 2014 2014-CT 02 77.104.30 Calcul des structures en béton
725 NC 724 : 2014 2014-CT 02 77.104.30 Méthode de prévention par le calcul du comportement au feu des structures en acier – Annexe : Méthodologie de caractérisation des produits de protection
734 NC 733 : 2014 2014-CT 02 77.104.30 Conception et dimensionnement des structures pour leur résistance aux séismes
735 NC 734 : 2014 EN 1997-Partie 1 2014-CT 02 77.104.30 Calcul géotechnique – Règles générales EN 1997-Partie 1
736 NC 735 : 2014 EN 1997-Partie 2 2014-CT 02 77.104.30 Calcul géotechnique : Reconnaissance des terrains et essais EN 1997-Partie 2
820 NC 819 :2014 2013-CT 40 01.040.77 Essais mécaniques des métaux --Symboles et définitions figurant dans les normes publiées ISO/TR 25679:2005
971 NC 970 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Essai de fluage uni axial en traction --Méthode d'essai ISO 204:2009
972 NC 971 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Étalonnage des instruments de mesure de force utilisés pour la vérification des machines d'essais uni axiaux
ISO 376:2011
973 NC 972 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Essai de traction --Partie 1: Méthode d'essai à température ambiante ISO 6892-1:2009
974 NC 973 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Essai de traction --Partie 2: Méthode d'essai à température élevée ISO 6892-2:2011
975 NC 974 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Essai de pliage ISO 7438:2005
976 NC 975 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Vérification des machines pour essais statiques uni axiaux --Partie 1: Machines d'essai de traction/compression --Vérification et étalonnage du système de mesure de force
ISO 7500-1:2004/Cor 1:2008
977 NC 976 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Vérification des machines pour essais statiques uni axiaux --Partie 2: Machines d'essai de fluage en traction --Vérification de la force appliquée
ISO 7500-2:2006
978 NC 977 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Fils --Essai de torsion simple ISO 7800:2012
979 NC 978 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Fils --Essai d'enroulement ISO 7802:2013
980 NC 979 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Tubes --Essai d'aplatissement ISO 8492:2013
981 NC 980 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Tubes --Essai de rabattement de collerette ISO 8494:2013
982 NC 981 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Tubes --Essai de dilatation d'anneaux ISO 8495:2013
983 NC 982 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Tubes --Essai de traction sur anneaux ISO 8496:2013
984 NC 983 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Étalonnage des chaînes extenso métriques utilisées lors d'essais uni axiaux ISO 9513:2012 /Cor 1:2013
985 NC 984 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Tôles et bandes --Détermination du coefficient d'anisotropie plastique ISO 10113:2006
986 NC 985 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Tôles et bandes --Détermination du coefficient d'écrouissage en traction ISO 10275:2007
987 NC 986 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Tôles et bandes --Détermination des courbes limites de formage --Partie 1: Mesurage et application des diagrammes limites de formage dans les ateliers d'emboutissage
ISO 12004-1:2008
988 NC 987 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Tôles et bandes --Détermination des courbes limites de formage --Partie 2: Détermination des courbes limites de formage en laboratoire
ISO 12004-2:2008
58
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
METALLURGIE
989 NC 988 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Essais mécaniques des métaux --Essais de ductilité --Essai de compression des métaux poreux et cellulaires ISO 13314:2011
990 NC 989 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Tôles et bandes --Essai d'expansion de trou ISO 16630:2009
991 NC 990 :2014 2013-CT 40 77.040.10
Matériaux métalliques --Tôles et bandes --Détermination de la courbe contrainte-déformation bi axiale au moyen de l'essai de gonflement hydraulique avec systèmes de mesure optiques
ISO 16808:2014
992 NC 991 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Tôles et bandes --Méthode d'essai de traction bi axiale sur éprouvette cruciforme ISO 16842:2014
993 NC 992 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Essais de ductilité --Essai de compression à haute vitesse des métaux poreux et cellulaires ISO 17340:2014
994 NC 993 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Essai de traction dans l'hélium liquide ISO 19819:2004
995 NC 994 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Méthode de détermination des caractéristiques de traction des matériaux métalliques superplastiques ISO 20032:2013
996 NC 995 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Tôles et bandes --Essai d'emboutissage Erichsen ISO 20482:2013
997 NC 996 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Tôles et bandes --Méthode d'évaluation du retour élastique lors d'un cintrage sous traction ISO 24213:2008
998 NC 997 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Essai de traction à vitesses de déformation élevées --Partie 1: Systèmes de type à barre élastique
ISO 26203-1:2010
999 NC 998 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Essai de traction à vitesses de déformation élevées --Partie 2: Systèmes d'essai servo-hydrauliques et autres systèmes d'essai
ISO 26203-2:2011
1000 NC 999 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Plastiques --Détermination de l'absorption d'eau ISO 62:2008
1001 NC 1000 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Plastiques --Détermination de la température de fléchissement sous charge --Partie 1: Méthode d'essai générale
ISO 75-1:2013
1200 NC 1199 : 2014 2014-CT 54 77.040.10 Matériaux métalliques --Essais mécaniques --Vocabulaire ISO 23718:2007
1201 NC 1200 : 2014 2014-CT 54 77.040.10 Aciers pour l'armature et la précontrainte du béton --Vocabulaire
ISO 16020:2005
1202 NC 1201 : 2014 2014-CT 54 77.140.15 Bois --Bois ronds et bois sciés --Vocabulaire ISO 24294:2013
1462 NC 1461:2014 ISO 6934-1:1991 2014-CT 04 77.140.15
Acier pour armatures de précontrainte --Partie 1: Spécifications générales
ISO 6934-1:1991
1463 NC 1462:2014 ISO 6934-4:1991/Cor 1:1992
2014-CT 04 77.140.15 Acier pour armatures de précontrainte --Partie 4: Torons ISO 6934-4:1991/Cor 1:1992
1464 NC 1463:2014 ISO 11082:1992 2014-CT 04 77.140.15
Système particulier de certification des treillis soudés pour le renforcement des constructions en béton
ISO 11082:1992
59
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
23) TECHNOLOGIE DU BOIS
TECHNOLOGIE DU BOIS
639 NC 638 : 2014 2014-CT 49 79.100 Liège
640 NC 639 : 2014 ISO 9424 : 2003
2014-CT 49 79.060 Panneaux à base de bois ISO 9424:2003
641 NC 640 : 2014 ISO 16895-1 : 2008
2014-CT 49 79.060.20 Panneaux de fibres ISO 16895-1:2008
642 NC 641 : ISO 16893-1:2008
2014-CT 49 79.060.20 Panneaux de particules ISO 16893-1:2008
643 NC 642 : 2014 ISO 13609 : 2014
2014-CT 49 79.060.99 Contreplaqué ISO 13609:2014
799 NC798 : 2011 ISO9366 : 2001
2014-CT 04 79.080 Dalles d’aggloméré de liège pour revêtement de sol – Détermination des dimensions et des écarts de l’équerrage et de la rectitude des bords ISO 9366:2001
1203 NC 1202 : 2014 2014-CT 54 79.040 Contreplaqué --Vocabulaire ISO 2074:2007
24) INDUSTRIES DES PEINTURES ET DES COULEURS
INDUSTRIES DES PEINTURES ET DES COULEURS.
792 NC 791 : 2014 2014-CT 04 87.040 Peinture
793 NC 792 : 2014 2014-CT 04 87.060.99 Revêtements plastiques épais
25) BÂTIMENT ET MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION
BÂTIMENT ET MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION
100 NC 100 : 2002-06 2002-CT 06/SCT 06 1 91.100.60 Norme de tôles en alliage d’aluminium
101 NC 101 : 2002-06 2002-CT 06/SCT 06 1 91.100.60 Norme des tôles en acier revêtu
102 NC 102 : 2002-06 2002-CT 06/SCT 06 1 01.040.93 Blocs de terre comprimée ; Norme de terminologie
103 NC103 : 2002-06 2002-CT 06/SCT 06 1 01.040.93 Blocs de terre comprimée ; Norme de définition, classification et désignation des blocs de terre comprimée
104 NC 104 : 2002-06 2002-CT 06/SCT 06 1 01.040.93 Blocs de terre comprimée ; Norme de définition, classification et désignation des mortiers de terre
105 NC 105 : 2002-06 2002-CT 06/SCT 06 1 01.040.93 Blocs de terre comprimée ; Norme de définition, classification et désignation des maçonneries en blocs de terre comprimée
106 NC106 : 2002-06 2002-CT 06/SCT 06 1 91.100.01 Blocs de terre comprimée ; Spécifications technique pour les blocs de terre comprimée ordinaires
107 NC 107 : 2002-06 2002-CT 06/SCT 06 1 91.100.01 Blocs de terre comprimée ; Spécifications technique pour les blocs de terre comprimée de parement
108 NC 108 : 2002-06 2002-CT 06/SCT 06 1 91.100.01 Blocs de terre comprimée ; Spécifications technique pour les mortiers de terre ordinaires
109 NC 109 : 2002-06 2002-CT 06/SCT 06 1 91.100.01 Blocs de terre comprimée ; Spécifications technique pour les mortiers de terre de parement
110 NC 110 : 2002-06 2002-CT 06/SCT 06 1 91.100.01 Blocs de terre comprimée ; Spécifications technique pour les maçonneries ordinaires en blocs de terre comprimée
111 NC110 bis: 2002-06 2002-CT 06/SCT 06 1 91.100.01 Blocs de terre comprimée ; Spécifications technique pour les maçonneries de parement en blocs de terre comprimée
112 NC 111: 2002-06 2002-CT 06/SCT 06 1 91.100.01 Blocs de terre comprimée ; code de bonne pratique pour la production de blocs de terre comprimée
113 NC 112 : 2002-06 2002-CT 06/SCT 06 1 91.100.01 Blocs de terre comprimée ; code de bonne pratique pour la préparation des mortiers de terre
114 NC 113 : 2002-06 2002-CT 06/SCT 06 1 91.100.01 Blocs de terre comprimée ; code de bonne pratique pour la mise en œuvre des maçonneries en blocs de terre comprimée
115 NC 114 : 2002-06 2002-CT 06/SCT 06 1 91.100.01 Blocs de terre comprimée ; Norme de classification des essais d’identification des matériaux et essais mécaniques
235 NC 234: 2009 2009-CT 06/SCT 06 1 91.100 Liants hydrauliques– ciment -Spécifications
236 NC 235 : 2009 2009-CT 06/SCT 06 1 91.100 Liants hydrauliques – ciment – Evaluation des critères de conformités
60
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
237 NC 236 : 2007 2009-CT 06/SCT 06 1 91.100 Les fers à béton
238 NC 237 : 2006 2006-CT 06/SCT 06 1 91.100 Les treillis soudés
239 NC 238 : 2006 2006-CT 06/SCT 06 1 91.100 Les fils d’attaches
553 NC552 :2014 NF DTU 52.2 P1-1-1:2009
2014-CT 04 91.100.23 Pose collée des revêtements céramiques et assimilés –Pierres naturelles – Partie 1-1-1 : Cahier des clauses techniques types pour les murs intérieurs
NF DTU 52.2 P1-1-1:2009
554 NC553 :2014 NF DTU 52.2 P1-1-2:2009
2014-CT 04 91.100.23 Pose collée des revêtements céramiques et assimilés –Pierres naturelles – Partie 1-1-2 : Cahier des clauses techniques types pour les murs extérieurs
NF DTU 52.2 P1-1-2:2009
555 NC 554 : 2014 NF DTU 52.2 P1-1-3:2009
2014-CT 04 91.100.23 Pose collée des revêtements céramiques et assimilés –Pierres naturelles – Partie 1-1-3 : Cahier des clauses techniques types pour les sols intérieurs et extérieurs
NF DTU 52.2 P1-1-3:2009
556 NC 555 : 2014 NF DTU 52.2 P1-2:2009
2014-CT 04 91.100.23 Pose collée des revêtements céramiques et assimilés –Pierres naturelles – Partie 1-2 : Cahier des critères généraux de choix des matériaux
NF DTU 52.2 P1-2:2009
557 NC 556 : 2014 NF DTU 52.2 P2:2009 2014-CT 04 91.100.23
Pose collée des revêtements céramiques et assimilés –Pierres naturelles – Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types
NF DTU 52.2 P2:2009
559 NC558:2014 2014-CT 04 91.100.23 Carreaux céramiques – Définitions, classification, caractéristiques et marquage
560 NC 559 : 2014 ISO 9095:1990 2014-CT 02 91.080.10
Tubes et éléments tubulaires en acier : Marquage par caractères et couleurs codifiées pour identification des matériaux
ISO 9095:1990
561 NC 560 : 2014 ISO 2531:2009 2014-CT 02 91.140.60 Tuyaux en fonte, raccords et leurs joints ISO 2531:2009
562 NC 561 : 2014 2014-CT 02 91.080.10 Raccords filets, raccords à braser, raccords à souder, filetages de tubes, calibre de filetage
563 NC 562 : 2014 2014-CT 02 91.080.10 Brides métalliques et leurs assemblages
564 NC 563 : 2014 2014-CT 02 91.080.10 Tuyaux métalliques flexibles et compensateurs de dilatation
565 NC 564 : 2014 2014-CT 02 91.080.10 Chaudières et récipients sous pression
567 NC 566 : 2014 2014-CT 02 91.080.10 Acier ISO 4947:1986
569 NC 568 : 2014 2014-CT 45 91.080.10 Extincteurs mobiles
596 NC 595 : 2014 2014-CT 27 91.040.01 Bâtiments et ouvrages de génie civil
610 NC 609 : 2014 2014-CT 27 91.040 Exigences fonctionnelles de l’utilisation et performances dans le bâtiment
611 NC 610 : 2014 2014-CT 02 01.040.91 Mastics
612 NC 611 : 2014 2014-CT 27 Organisation de l’information concernant les travaux de construction
613 NC 612 : 2014 2014-CT 27 Durée de vie prévue lors de la conception
614 NC 613 : 2014 2014-CT 27 91.040 Description des performances des habitations
615 NC 614 : 2014 2014-CT 27 91.020 Accessibilité et fonctionnement des environnements construits
616 NC 615 : 2014 2014-CT 27 91.120 Développement durable dans les bâtiments et les ouvrages de génie civil
624 NC 623 : 2014 ISO15630-1:2010
2014-CT 02 91.080.40 Béton, béton armé et béton précontraint ISO 15630-1:2010
625 NC 624 : 2014 ISO 7844:1985
2014-CT 02 91.080.40 Méthodes d’essais du béton ISO 7844:1985
626 NC 625 : 2014 2014-CT 02 91.080.40 Fabrication du béton et exécution des structures en béton
627 NC 626 : 2014 2014-CT 02 91.080.40 Prescription de performance pour le béton structural
628 NC 627 : 2014 2014-CT 02 91.080.40 Règles pour le calcul simplifié des structures en béton
BÂTIMENT ET MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION
61
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
BÂTIMENT ET MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION
629 NC 628 : 2014 2014-CT 02 91.060.01 Matériaux non traditionnels d’armature pour structures en béton
630 NC 629 : 2014 2014-CT 02 91.100.30 Entretien et réparation des structures en béton
631 NC 630 : 2014 2014-CT 02 91.100.30 Management environnemental du béton et des structures en béton
632 NC 631 : 2014 2014-CT 02 91.100.01 Ciments et chaux
633 NC 632 : 2014 2014-CT 02 91.100.40 Produits en ciment renforcé par les fibres
695 NC 694 : 2014 2014-CT 02 91.080.40 Durabilité – Conception de la durée de vie des structures en béton
696 NC 695 :2014 2014-CT 02 91.100.30 Béton – Partie 1 : Méthodes de spécification et lignes directrices pour le spécificateur ISO 22965-1:2007
697 NC 696 :2014 2014-CT 02 91.100.30 Béton – Partie 2 : Spécification des matériaux constituants, de la production du béton et de la conformité du béton ISO 22965-2:2007
698 NC 697 :2014 2014-CT 02 91.080.40 Exécution des structures en béton
699 NC 698 :2014 2014-CT 02 91.220 Béton prêt à l’emploi – Granulats légers – Partie 1 : Granulats légers pour bétons et mortiers
700 NC 699 :2014 2014-CT 02 91.220 Béton prêt à l’emploi – Granulats pour béton prêt à l’emploi
701 NC 700 : 2014 2014-CT 02 91.220 Béton prêt à l’emploi – Adjuvants pour béton
702 NC 701 : 2014 2014-CT 02 91.220 Béton prêt à l’emploi – Produits d’additions pour béton
703 NC 702 :2014 2014-CT 02 91.220 Béton prêt à l’emploi – Essais sur béton frais
704 NC 703 : 2014 2014-CT 02 91.220 Béton prêt à l’emploi – Essais sur béton durci
709 NC 708 : 2014 2014-CT 02 01.110 Spécifications pour briques de terre cuite EN 771-Partie 1
710 NC 709 : 2014 2014-CT 02 01.110 Spécifications pour éléments de maçonnerie en béton de granulats courants et légers (parpaings) EN 771-Partie 2
728 NC 727 : 2014 2014-CT 02 91.080 Calcul des structures en acier
731 NC 730 : 2014 2014-CT 02 91.080 Calcul des structures mixtes en acier-béton
732 NC 731 : 2014 2014-CT 02 91.080.20 Calcul des structures en bois
733 NC 732 : 2014 2014-CT 02 91.080.90 Calcul des structures en alliages d’aluminium
737 NC 736 : 2014 EN 1997-Partie 2 2014-CT 02 91.060.01 Fondations, structures de soutènement et aspects
géotechniques EN 1998-5
738 NC 737 : 2014 2014-CT 02 91.010 Calcul géotechnique
739 NC 738 : 2014 NF DTU 20.1 P1-1 2014-CT 02 91.080.30 Ouvrages en maçonnerie de petits éléments – Parois et murs
– Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types NF DTU 20.1 P1-1 OCT 2008
740 NC 739 : 2014 NF DTU 20.1 P1-2 JAN 2009
2014-CT 02 91.080.30 Ouvrages en maçonnerie de petits éléments – Parois et murs – Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux
NF DTU 20.1 P1-2 JAN 2009
741 NC 740 : 2014 NF DTU 20.1 P2 OCT 2008
2014-CT 02 91.080.30 Ouvrages en maçonnerie de petits éléments – Parois et murs – Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types NF DTU 20.1 P2 OCT 2008
742 NC 741 : 2014 NF DTU 20.1 P3 OCT 2008
2014-CT 02 91.080.30 Ouvrages en maçonnerie de petits éléments – Parois et murs – Partie 3 : Guide pour le choix des types de murs de façades en fonction du site
NF DTU 20.1 P3 OCT 2008
743 NC 742 : 2014 NF DTU 20.1 P4 OCT 2008
2014-CT 02 91.080.30 Ouvrages en maçonnerie de petits éléments – Parois et murs – Partie 4 : Règles de calcul et dispositions constructives minimales
NF DTU 20.1 P4 OCT 2008
744 NC 743 : 2014 2014-CT 02 91.080.30 Maçonnerie des toitures d’étanchéité – Gros œuvre en maçonnerie des toitures destinées à recevoir un revêtement d’étanchéité
745 NC744 : 2014 ISO22966:2009
2014-CT 02 91.200 Exécution des travaux en béton ISO 22966:2009
62
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
BÂTIMENT ET MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION
746 NC 745 : 2014 2014-CT 02 01.110 Prescriptions techniques relatives aux dalles et volées d’escalier préfabriquées en béton armé, simplement posées sur appuis sensiblement horizontaux
747 NC 746 : 2014 2014-CT 02 01.110 Prescriptions techniques concernant l’utilisation du chlorure de calcium et des adjuvants contenants des chlorures dans la confection des coulis, mortiers et béton
748 NC 747 : 2014 2014-CT 02 01.110 Modification n° 1 aux prescriptions techniques concernant l’utilisation du chlorure de calcium et des adjuvants contenants des chlorures dans la confection des coulis, mortiers et béton
749 NC 748 : 2014 NF DTU 26 2014-CT 02 91.060.01 Enduits – Liants hydrauliques NF DTU 26
750 NC 749 : 2014 NF DTU 26.1-Avril 2008 2014-CT 02 91.060.01 Travaux d’enduits de mortiers NF DTU 26.1-Avril 2008
751 NC 750 : 2014 NF DTU 26.1-Partie 1-1 2014-CT 02 91.060.01
Travaux d’enduits de mortiers – Cahier des Clauses Techniques – C.C.T
NF DTU 26.1-Partie 1-1
752 NC 751 : 2014 NF DTU 26.1-Partie 1-2 2014-CT 02 91.060.01 Critères Généraux de choix des Matériaux – C.G.M NF DTU 26.1-Partie 1-2
753 NC752 : 2014 NF DTU 26.1-Partie 1-3 2014-CT 02 91.060.01
Critères Généraux de choix des Matériaux – C.G.M – Cahier des clauses Spéciales – C.C.S
NF DTU 26.1-Partie 1-3
754 NC 753 : 2014 NF DTU 26.2-Avril 2008 2014-CT 02 01.110 Chapes et dalles à base de liants hydrauliques NF DTU 26.2-Avril 2008
755 NC 754 : 2014 NF DTU 26.2-Partie 1-1 2014-CT 02 01.110
Chapes et dalles à base de liants hydrauliques – Cahier des clauses techniques – C.C.T
NF DTU 26.2-Partie 1-1
756 NC 755 : 2014 NF DTU 26.2-Partie 1-2 2014-CT 02 01.110 Critères Généraux de choix des Matériaux – C.G.M NF DTU 26.2-Partie 1-2
757 NC 756 : 2014 NF DTU 26.2-Partie 1-3 2014-CT 02 01.110
Critères Généraux de choix des Matériaux – C.G.M – Cahier des clauses Spéciales – C.C.S
NF DTU 26.2-Partie 1-3
758 NC 757 : 2014 NF EN 13914-1-Partie 1-NOV 2006
2014-CT 02 01.110 Conception, préparation et mise en œuvre des enduits extérieurs
NF EN 13914-1-Partie 1-NOV 2006
759 NC 758 : 2014 2014-CT 02 91.200 Travaux de bâtiment – Réalisation de revêtements par projection pneumatique de laines minérales avec liant – Partie 1 : Cahier des clauses techniques
760 NC 759 : 2014 2014-CT 02 91.200 Travaux de bâtiment – Réalisation de revêtements par projection pneumatique de laines minérales avec liant – Partie 2 : Cahiers des clauses spéciales
761 NC 760 : 2014 NF DTU 60 2014-CT 02 91.200 Travaux de plomberie NF DTU 60
762 NC 761 : 2014 NF DTU 60.11-OCT 1988 2014-CT 02 91.200
Règles de calcul des installations de plomberie sanitaire et des installations d’évacuation des eaux pluviales NF DTU 60.11-OCT 1988
763 NC 762 : 2014 NF DTU 60.2 2014-CT 02 91.200
Canalisation en fonte – Evacuation d’eaux usées, d’eaux vannes et d’eaux pluviales NF DTU 60.2
764 NC 763 : 2014 NF DTU 60.2-Partie 1-1-OCT 2007
2014-CT 02 91.200 Canalisation en fonte – Evacuation d’eaux usées, d’eaux vannes et d’eaux pluviales – Cahier des clauses techniques – C.C.T
NF DTU 60.2-Partie 1-1-OCT 2007
765 NC 764 : 2014 NF DTU 60.2-Partie 1-2-OCT 2007
2014-CT 02 91.200 Canalisation en fonte – Evacuation d’eaux usées, d’eaux vannes et d’eaux pluviales – Critères Généraux de choix des Matériaux – C.G.M
NF DTU 60.2-Partie 1-2-OCT 2007
766 NC 765 : 2014 NF DTU 60.31 2014-CT 04 91.200
Travaux de bâtiment – Canalisation en Polychlorure de Vinyle (PVC) non plastifié : Eau froide avec pression NF DTU 60.31
767 NC 766 : 2014 NF DTU 60.31-Partie 1-1-MAI 2007
2014-CT 04 91.200 Travaux de bâtiment – Canalisation en Polychlorure de Vinyle (PVC) non plastifié : Eau froide avec pression – Cahier des clauses techniques – C.C.T
NF DTU 60.31-Partie 1-1-MAI 2007
768 NC 767 : 2014 NF DTU 60.31-Partie 1-2-MAI 2007
2014-CT 04 91.200 Travaux de bâtiment – Canalisation en Polychlorure de Vinyle (PVC) non plastifié : Eau froide avec pression – Critères Généraux de choix des Matériaux – C.G.M
NF DTU 60.31-Partie 1-2-MAI 2007
769 NC 768 : 2014 NF DTU 60.32 2014-CT 04 91.200
Travaux de bâtiment – Canalisation en Polychlorure de Vinyle (PVC) non plastifié : Evacuation des eaux pluviales NF DTU 60.32
780 NC 779 : 2014 NF DTU 60.32-Partie 1-1-NOV 2007
2014-CT 04 91.200 Travaux de bâtiment – Canalisation en Polychlorure de Vinyle (PVC) non plastifié : Evacuation des eaux pluviales – Cahier des clauses techniques – C.C.T
NF DTU 60.32-Partie 1-1-NOV 2007
781 NC 780 : 2014 NF DTU 60.32-Partie 1-2-NOV 2007
2014-CT 04 91.200 Travaux de bâtiment – Canalisation en Polychlorure de Vinyle (PVC) non plastifié : Evacuation des eaux pluviales – Critères Généraux de choix des Matériaux – C.G.M
NF DTU 60.32-Partie 1-2-NOV 2007
782 NC 781 : 2014 NF DTU 60.33 2014-CT 04 91.200
Travaux de bâtiment – Canalisation en Polychlorure de Vinyle (PVC) non plastifié : Evacuation des eaux usées et des eaux vannes
NF DTU 60.33
783 NC 782 : 2014 NF DTU 60.33-Partie 1-1-OCT 2007
2014-CT 04 91.200 Travaux de bâtiment – Canalisation en Polychlorure de Vinyle (PVC) non plastifié : Evacuation des eaux usées et des eaux vannes – Cahier des clauses techniques – C.C.T
NF DTU 60.33-Partie 1-1-OCT 2007
63
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
BÂTIMENT ET MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION
784 NC 784 : 2014 NF DTU 60.33-Partie 1-2-OCT 2007
2014-CT 04 91.200 Travaux de bâtiment – Canalisation en Polychlorure de Vinyle (PVC) non plastifié : Evacuation des eaux usées et des eaux vannes – Critères Généraux de choix des Matériaux – C.G.M
NF DTU 60.33-Partie 1-2-OCT 2007
817 NC 817 : 2014 ISO22966 : 2009
2014-CT 04 91.060.10 Murs en béton banché ISO 22966:2009
786 NC785 : 2014 ISO22966 : 2009
2014-CT 04 91.060.10 Murs en béton banché – Annexe : Guide pour le choix des types de murs de façade en fonction du site
ISO 22966:2009
787 NC 786 :2014 ISO22966 : 2009
2014-CT 04 91.060.30 Planchers à dalles alvéolées préfabriquées en béton ISO 22966:2009
788 NC787 : 2014 ISO22966 :2009
2014-CT 04 91.200 Ouvrages en béton armé enterrés (Radiers, Voiles, etc…) ISO 22966:2009
789 NC 788 : 2014 2014-CT 04 91.200 Travaux de cuvelage – Partie 2 : Cahier des clauses Spéciales
790 NC 789 : 2014 ISO22966:2009
2014-CT 04 91.200 Béton projeté ISO 22966:2009
791 NC 790 : 2014 ISO22966:2009
2014-CT 04 91.200 Exécution des bétons projetés ISO 22966:2009
794 NC 793 : 2014 2014-CT 04 91.200 Réfection des façades en service par revêtements d’imperméabilité
795 NC 794 : 2014 ISO9053:1991
2014-CT 04 91.100.60 Acoustique – Matériaux pour applications acoustiques – Détermination de la résistance à l’écoulement de l’air
ISO 9053:1991
796 NC795 : 2014 ISO9774 : 2004
2014-CT 04 91.100.60 Produits isolants thermiques pour le bâtiment – Lignes directrices pour le choix des caractéristiques
ISO 9774:2004
797 NC 796 : 2014 ISO 390 :1993
2014-CT 04 91.100.40 Produits en ciment renforcé par des fibres – Plaques non combustibles à base de ciment ou silico-calcaires, renforcées par des fibres, pour l’isolation et la protection contre le feu
ISO 390:1993
798 NC 797 : 2014 ISO2509 :1989
2014-CT 04 91.060.30 Agglomérés et expansés purs de liège absorbants acoustiques en dalles
ISO 2509:1989
801 NC 800 : 2014ISO/DIS 8144-1
2014-CT 04 91.100.60 Isolation thermique – Feutres en laines minérales pour sous toitures ventilées – Partie 1 : spécifications pour application des conditions de ventilation restreinte
ISO/DIS 8144-1
807 NC 806 : 2013 ISO22716:2007
2013-CT 43 91.200 Bonnes pratiques de fabrication ISO 22716:2007 ISO/TR 24475:2010
1052 NC 1051 : 2014 2014-CT 54 01.040.91 Construction immobilière --Procédés pour l'implantation, le mesurage et la topométrie --Vocabulaire et notes explicatives ISO 7078:1985
1053 NC 1052 : 2014 2014-CT 54 01.040.91 Équipement pour la construction et l'entretien des routes --Stabilisateurs de sol --Terminologie et spécifications commerciales
ISO 15688:2012
1054 NC 1053 : 2014 2014-CT 54 01.040.91 Équipement pour la construction et l'entretien des routes --Asphalteuse --Terminologie et spécifications commerciales ISO 15878:2008
1055 NC 1054 : 2014 2014-CT 54 01.040.91 Conception de l'environnement des bâtiments --Rendement d'énergie --Terminologie ISO 16818:2008
1210 NC 1209 : 2014 2014-CT 54 01.040.91 Standard Terminology Relating to Gypsum and Related Building Materials TS 4351
1211 NC 1210 : 2014 2014-CT 54 01.040.91 Standard Terminology Relating to Building and Environmental Acoustics ASTM C11-13
1212 NC 1211 : 2014 2014-CT 54 01.040.91 Standard Terminology of Building Seals and Sealants ASTM C634-13
1213 NC1212 : 2014 2014-CT 54 91.010.20 Standard Terminology of Building Constructions ASTM C717-14a
1214 NC 1213 : 2014 2014-CT 54 91.010.30 Standard Terminology of Building Economics ASTM E631-06
1215 NC 1214 : 2014 2014-CT 54 91.040.01 Standard Terminology of Facility Management (Building-Related) ASTM E833-14
1216 NC 1215 : 2014 2014-CT 54 91.040.01 Fruits -Nomenclature ASTM E1480-92(2013)
1217 NC1216 : 2014 2014-CT 54 91.100.10 Standard Terminology Relating to Hydraulic Cement ASTM C219 -14a
1218 NC 1217 : 2014 2014-CT 54 91.060.50 Portes --Terminologie ISO 1804:1972
1219 NC 1218 : 2014 2014-CT 54 91.060.99 Joints dans le bâtiment --Vocabulaire ISO 2444:1988
1442 NC 1441:2014 ISO 11375:1998 2014-CT 04 01.040.91 Machines et matériels pour la construction des bâtiments --
Termes et définitions ISO 11375:1998
64
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
BÂTIMENT ET MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION
1444 NC 1443:2014 ISO 2594:1972 2014-CT 04 01.100.30 Dessin de bâtiment --Méthodes de projection ISO 2594:1972
1445 NC 1444:2014 ISO 3766:2003 2014-CT 04 01.100.30 Dessins de construction --Représentation simplifiée des
armatures de béton ISO 3766:2003
1446 NC 1445:2014 ISO 4067-2:1980 2014-CT 04 01.100.30 Dessins de bâtiment et de génie civil --Installations --Partie 2:
Représentation simplifiée des appareils sanitaires ISO 4067-2:1980
1447 NC 1446:2014 ISO 4157-1:1998 2014-CT 04 01.100.30 Dessins de bâtiment --Systèmes de désignation --Partie 1:
Bâtiments et parties de bâtiments ISO 4157-1:1998
1448 NC 1447:2014 ISO 4157-2:1998 2014-CT 04 01.100.30 Dessins de bâtiment --Systèmes de désignation --Partie 2:
Noms et numéros de pièces ISO 4157-2:1998
1449 NC 1458:2014 ISO 4157-3:1998 2014-CT 04 01.100.30 Dessins de bâtiment --Systèmes de désignation --Partie 3:
Identificateurs de pièces ISO 4157-3:1998
1450 NC 1449:2014 ISO 4172:1991 2014-CT 04 01.100.30 Dessins techniques --Dessins de construction --Dessins
d'assemblage des structures préfabriquées ISO 4172:1991
1451 NC 1450:2014 ISO 6284:1996 2014-CT 04 01.100.30 Dessins de génie civil --Indication des écarts limites ISO 6284:1996
1465 NC 1464:2014 ISO 12006-2:2001 2014-CT 04 91.010.01
Construction immobilière --Organisation de l'information des travaux de construction --Partie 2: Plan type pour la classification de l'information
ISO 12006-2:2001
1466 NC 1465:2014 ISO 12006-3:2007 2014-CT 04 91.010.01
Construction immobilière --Organisation de l'information des travaux de construction --Partie 3: Schéma pour l'information basée sur l'objet
ISO 12006-3:2007
1467 NC 1466:2014 ISO 22263:2008 2014-CT 04 91.010.01 Organisation de l'information des travaux de construction --
Cadre général pour la gestion de l'information des projets ISO 22263:2008
1468 NC 1467:2014 ISO 29481-1:2010 2014-CT 04 91.010.01 Modèles des informations de la construction --Contrat d'inter
change --Partie 1: Méthodologie et format ISO 29481-1:2010
1469 NC 1468:2014 ISO 29481-2:2012 2014-CT 04 91.010.01 Modèles des informations de la construction --Contrat d'inter
change --Partie 2: Cadre d'interaction ISO 29481-2:2012
1470 NC 1469:2014 ISO 10845-1:2010 2014-CT 04 91.010.20 Marchés de construction --Partie 1: Processus, méthodes et
procédures ISO 10845-1:2010
1471 NC 1470:2014 ISO 10845-2:2011 2014-CT 04 91.010.20 Marchés de construction --Partie 2: Mise en forme et
compilation de la documentation de marché ISO 10845-2:2011
1472 NC 1471:2014 ISO 10845-3:2011 2014-CT 04 91.010.20 Marchés de construction --Partie 3: Conditions types
normalisées des soumissions ISO 10845-3:2011
1473 NC 1472:2014 ISO 10845-4:2011 2014-CT 04 91.010.20 Marchés de construction --Partie 4: Conditions-types
normalisées pour appel aux parties intéressées ISO 10845-4:2011
1474 NC 1473:2014 ISO 10845-5:2011 2014-CT 04 91.010.20 Marchés de construction --Partie 5: Participation des
entreprises cibles aux contrats ISO 10845-5:2011
1475 NC 1474:2014 ISO 10845-6:2011 2014-CT 04 91.010.20 Marchés de construction --Partie 6: Participation des
partenaires cibles en co-entreprise dans les contrats ISO 10845-6:2011
1476 NC 1475:2014 ISO 10845-7:2011 2014-CT 04 91.010.20 Marchés de construction --Partie 7: Participation des
entreprises et de la main d'œuvre locales dans les contrats ISO 10845-7:2011
1477 NC 1476:2014 ISO 10845-8:2011 2014-CT 04 91.010.20 Marchés de construction --Partie 8: Participation de la main
d'œuvre cible dans les contrats ISO 10845-8:2011
1478 NC 1477:2014 ISO 1006:1983 2014-CT 04 91.010.30 Construction immobilière --Coordination modulaire --Module
de base ISO 1006:1983
1479 NC 1478:2014 ISO 1040:1983 2014-CT 04 91.010.30 Construction immobilière --Coordination modulaire –Multi
modules pour dimensions de coordination horizontale ISO 1040:1983
1480 NC 1479:2014 ISO 2777:1974 2014-CT 04 91.010.30 Coordination modulaire --Dimensions de coordination des
panneaux de plaques planes rigides utilisés dans le bâtiment ISO 2777:1974
1481 NC 1480:2014 ISO 2848:1984 2014-CT 04 91.010.30 Construction immobilière --Coordination modulaire --Principes
et règles ISO 2848:1984
1482 NC 1481:2014 ISO 6513:1982 2014-CT 04 91.010.30 Construction immobilière --Coordination modulaire --Séries de
valeurs multi modulaires pour dimensions horizontales ISO 6513:1982
1483 NC 1482:2014 ISO 6514:1982 2014-CT 04 91.010.30 Construction immobilière --Coordination modulaire --
Accroissements infra modulaires ISO 6514:1982
1484 NC 1483:2014 ISO 7737:1986 2014-CT 04 91.010.30 Tolérances pour le bâtiment --Présentation des données sur
l'exactitude dimensionnelle ISO 7737:1986
1485 NC 1484:2014 ISO 6240:1980 2014-CT 04 91.040.01 Normes de performance dans le bâtiment --Contenu et
présentation ISO 6240:1980
1486 NC 1485:2014 ISO 6241:1984 2014-CT 04 91.040.01 Normes de performance dans le bâtiment --Principes
d'établissement et facteurs à considérer ISO 6241:1984
1487 NC 1486:2014 ISO 6242-1:1992 2014-CT 04 91.040.01 Construction immobilière --Expression des exigences de
l'utilisateur --Partie 1: Confort thermique ISO 6242-1:1992
65
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
BÂTIMENT ET MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION
1488 NC 1487:2014 ISO 6242-2:1992 2014-CT 04 91.040.01 Construction immobilière --Expression des exigences de
l'utilisateur --Partie 2: Pureté de l'air ISO 6242-2:1992
1489 NC 1488:2014 ISO 6242-3:1992 2014-CT 04 91.040.01 Construction immobilière --Expression des exigences de
l'utilisateur --Partie 3: Confort auditif ISO 6242-3:1992
1490 NC 1489:2014 ISO 7162:1992 2014-CT 04 91.040.01 Normes de performance dans le bâtiment --Contenu et format
des normes pour l'évaluation des performances ISO 7162:1992
1491 NC 1490:2014 ISO 9699:1994 2014-CT 04 91.040.01
Normes de performance dans le bâtiment --Liste de contrôle consultative --Contenu d'un programme de conception dans l'industrie du bâtiment
ISO 9699:1994
1492 NC 1491:2014 ISO 9836:2011 2014-CT 04 91.040.01 Normes de performance dans le bâtiment --Définition et calcul
des indicateurs de surface et de volume ISO 9836:2011
1493 NC 1492:2014 ISO 15686-1:2011 2014-CT 04 91.040.01
Bâtiments et biens immobiliers construits --Conception prenant en compte la durée de vie --Partie 1: Principes généraux et cadre
ISO 15686-1:2011
1494 NC 1493:2014 ISO 15686-2:2012 2014-CT 04 91.040.01
Bâtiments et biens immobiliers construits --Conception prenant en compte la durée de vie --Partie 2: Procédures pour la prévision de la durée de vie
ISO 15686-2:2012
1495 NC 1494:2014 ISO 15686-3:2002 2014-CT 04 91.040.01 Bâtiments et biens immobiliers construits --Prévision de la
durée de vie --Partie 3: Audits et revues des performances ISO 15686-3:2002
1496 NC 1495:2014 ISO 15686-4:2014 2014-CT 04 91.040.01
Bâtiments et biens immobiliers construits --Conception prenant en compte la durée de vie --Partie 4: Conception prenant en compte la durée de vie utilisant le modèle d'information du bâtiment fondée sur l'IFC
ISO 15686-4:2014
1497 NC 1496:2014 ISO 15686-5:2008 2014-CT 04 91.040.01 Bâtiments et biens immobiliers construits --Prévision de la
durée de vie --Partie 5: Approche en coût global ISO 15686-5:2008
1498 NC 1497:2014 ISO 15686-6:2004 2014-CT 04 91.040.01
Bâtiments et biens immobiliers construits --Prévision de la durée de vie --Partie 6: Procédés pour la considération d'effets sur l'environnement
ISO 15686-6:2004
1499 NC 1498:2014 ISO 15686-7:2006 2014-CT 04 91.040.01
Bâtiments et biens immobiliers construits --Prévision de la durée de vie --Partie 7: Évaluation de la performance de l'information en retour relative à la durée de vie, issue de la pratique
ISO 15686-7:2006
1500 NC 1499:2014 ISO 15686-8:2008 2014-CT 04 91.040.01
Bâtiments et biens immobiliers construits --Prévision de la durée de vie --Partie 8: Durée de vie documentée et estimation de la durée de vie
ISO 15686-8:2008
1501 NC 1500:2014 ISO/TS 15686-9:2008 2014-CT 04 91.040.01
Bâtiments et biens immobiliers construits --Prévision de la durée de vie --Partie 9: Lignes directrices pour l'évaluation des données relatives à la durée de vie
ISO/TS 15686-9:2008
1502 NC 1501:2014 ISO/TS 15686-9:2008 2014-CT 04 91.040.01
Bâtiments et biens immobiliers construits --Prévision de la durée de vie --Partie 10: Quand évaluer la performance fonctionnelle
ISO 15686-10:2010
1503 NC 1502:2014 ISO 15928-1:2003 2014-CT 04 91.040.01 Constructions d'habitation --Description des performances --
Partie 1: Sécurité de la structure ISO 15928-1:2003
1504 NC 1503:2014 ISO 15928-2:2005 2014-CT 04 91.040.01 Constructions d'habitation --Description des performances --
Partie 2: Aptitude au service de la structure ISO 15928-2:2005
1505 NC 1504:2014 ISO 15928-3:2009 2014-CT 04 91.040.01 Constructions d'habitation --Description des performances --
Partie 3: Durabilité de la structure ISO 15928-3:2009
1506 NC 1505:2014 ISO 15928-4:2011 2014-CT 04 91.040.01 Constructions d'habitation --Description des performances --
Partie 4: Sécurité au feu ISO 15928-4:2011
1507 NC 1506:2014 ISO 15928-5:2013 2014-CT 04 91.040.01 Constructions d'habitation --Description des performances --
Partie 5: Énergie d'exploitation ISO 15928-5:2013
1508 NC 1507:2014 ISO 16484-1:2010 2014-CT 04 91.040.01 Systèmes de gestion technique du bâtiment (SGTB) --Partie
1: Spécification et mise en œuvre d'un projet ISO 16484-1:2010
1509 NC 1508:2014 ISO 16484-2:2004 2014-CT 04 91.040.01 Systèmes de gestion technique du bâtiment --Partie 2:
Équipement ISO 16484-2:2004
1510 NC 1509:2014 ISO 16484-3:2005 2014-CT 04 91.040.01 Systèmes de gestion technique du bâtiment (SGTB) --Partie
3: Fonctions ISO 16484-3:2005
1511 NC 1510:2014 ISO 16484-5:2014 2014-CT 04 91.040.01 Systèmes d'automatisation et de gestion technique du
bâtiment --Partie 5: Protocole de communication de données ISO 16484-5:2014
1512 NC 1511:2014 ISO 16484-6:2014 2014-CT 04 91.040.01
Systèmes d'automatisation et de gestion technique du bâtiment --Partie 6: Essais de conformité de la communication de données
ISO 16484-6:2014
1513 NC 1512:2014 ISO 2603:1998 2014-CT 04 91.040.10 Cabines d'interprétation simultanée --Caractéristiques
générales et équipement ISO 2603:1998
1514 NC 1513:2014 ISO 4043:1998 2014-CT 04 91.040.10 Cabines d'interprétation simultanée transportables --
Caractéristiques générales et équipement ISO 4043:1998
1515 NC 1514:2014 ISO 13786:2007 2014-CT 04 91.060.01 Performance thermique des composants de bâtiment --
Caractéristiques thermiques dynamiques --Méthodes de calcul ISO 13786:2007
66
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
BÂTIMENT ET MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION
1516 NC 1515:2014 ISO 13788:2012 2014-CT 04 91.060.01
Performance hygrothermique des composants et parois de bâtiments --Température superficielle intérieure permettant d'éviter l'humidité superficielle critique et la condensation dans la masse --Méthodes de calcul
ISO 13788:2012
1517 NC 1516:2014 ISO 21542:2011 2014-CT 04 91.060.01 Construction immobilière --Accessibilité et facilité d'utilisation
de l'environnement bâti ISO 21542:2011
1518 NC 1517:2014 ISO 6512:1982 2014-CT 04 91.060.10 Construction immobilière --Coordination modulaire --Hauteurs
d'étage et hauteurs de pièce ISO 6512:1982
1519 NC 1518:2014 ISO 7361:1986 2014-CT 04 91.060.10
Normes de performance dans le bâtiment --Présentation des performances des façades construites avec des composants de même origine
ISO 7361:1986
1520 NC 1519:2014 ISO 7892:1988 2014-CT 04 91.060.10 Ouvrages verticaux des constructions --Essais de résistance
aux chocs --Corps de chocs et modalités des essais de choc ISO 7892:1988
1521 NC 1520:2014 ISO 3881:1977 2014-CT 04 91.060.30 Construction immobilière --Coordination modulaire --Escaliers
et trémies d'escaliers --Dimensions de coordination ISO 3881:1977
1522 NC 1521:2014 ISO 6511:1982 2014-CT 04 91.060.30 Construction immobilière --Coordination modulaire --Plan
modulaire du plancher pour les dimensions verticales ISO 6511:1982
1523 NC 1522:2014 ISO 9882:1993 2014-CT 04 91.060.30
Normes de performance dans le bâtiment --Essai de performance des planchers préfabriqués en béton --Comportement sous charge non concentrée
ISO 9882:1993
1524 NC 1523:2014 ISO 9883:1993 2014-CT 04 91.060.30
Normes de performance dans le bâtiment --Essai de performance des planchers préfabriqués en béton --Comportement sous charge concentrée
ISO 9883:1993
1525 NC 1524:2014 ISO 2776:1974 2014-CT 04 91.060.50 Coordination modulaire --Dimensions de coordination des
portes extérieures et intérieures ISO 2776:1974
1526 NC 1525:2014 ISO 6442:2005 2014-CT 04 91.060.50 Vantaux de portes --Planéités générale et locale --Méthode de
mesure ISO 6442:2005
1527 NC 1526:2014 ISO 6443:2005 2014-CT 04 91.060.50 Vantaux de portes --Méthode de mesure de la hauteur, la
largeur, l'épaisseur et l'équerrage ISO 6443:2005
1528 NC 1527:2014 ISO 6444:2005 2014-CT 04 91.060.50 Vantaux de portes --Détermination du comportement aux
variations d'humidité entre des climats successifs uniformes ISO 6444:2005
1529 NC 1528:2014 ISO 6445:2005 2014-CT 04 91.060.50 Portes --Comportement entre deux climats différents --
Méthode d'essai ISO 6445:2005
1530 NC 1529:2014 ISO 6612:1980 2014-CT 04 91.060.50 Fenêtres et portes fenêtres --Essais de résistance au vent ISO 6612:1980
1531 NC 1530:2014 ISO 6613:1980 2014-CT 04 91.060.50 Fenêtres et portes fenêtres --Essai de perméabilité à l'air ISO 6613:1980
1532 NC 1531:2014 ISO 8248:1985 2014-CT 04 91.060.50 Fenêtres et portes-fenêtres --Essais mécaniques ISO 8248:1985
1533 NC 1532:2014 ISO 8269:1985 2014-CT 04 91.060.50 Blocs-portes --Essai de charge statique ISO 8269:1985
1534 NC 1533:2014 ISO 8270:1985 2014-CT 04 91.060.50 Blocs-portes --Essai de choc de corps mou et lourd ISO 8270:1985
1535 NC 1534:2014 ISO 8271:2005 2014-CT 04 91.060.50 Vantaux de portes --Détermination de la résistance au choc
de corps dur ISO 8271:2005
1536 NC 1535:2014 ISO 8272:1985 2014-CT 04 91.060.50 Blocs-portes --Essai de perméabilité à l'air ISO 8272:1985
1537 NC 1536:2014 ISO 8273:1985 2014-CT 04 91.060.50
Portes et blocs-portes --Atmosphères normales d'essais de performance des portes et blocs-portes situés entre des climats différents
ISO 8273:1985
1538 NC 1537:2014 ISO 8274:2005 2014-CT 04 91.060.50 Fenêtres et portes --Résistance à l'ouverture et fermeture
répétée --Méthode d'essai ISO 8274:2005
1539 NC 1538:2014 ISO 8275:1985 2014-CT 04 91.060.50 Blocs-portes --Essai de charge verticale ISO 8275:1985
1540 NC 1539:2014 ISO 9379:2005 2014-CT 04 91.060.50 Forces de manœuvre --Méthodes d'essai --Portes ISO 9379:2005
1541 NC 1540:2014 ISO 9380:1990 2014-CT 04 91.060.50 Blocs-portes --Essai de torsion répétée ISO 9380:1990
1542 NC 1541:2014 ISO 9381:2005 2014-CT 04 91.060.50 Portes battantes ou pivotantes --Détermination de la
résistance à la torsion statique ISO 9381:2005
1543 NC 1542:2014 ISO 15099:2003 2014-CT 04 91.060.50 Performance thermique des fenêtres, portes et stores --
Calculs détaillés ISO 15099:2003
1544 NC 1543:2014 ISO 15821:2007 2014-CT 04 91.060.50 Blocs portes et fenêtres --Essai d'étanchéité à l'eau sous
pression dynamique --Aspects cycloniques ISO 15821:2007
1545 NC 1544:2014 ISO 15822:2007 2014-CT 04 91.060.50 Méthode d'essai de la performance d'ouverture des blocs-
portes en déformation diagonale --Considérations sismiques ISO 15822:2007 exposition à la chaleur, à l'eau et à la lumière artificielle à travers le verre
67
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
BÂTIMENT ET MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION
1573 NC 1572:2014 ISO 11432:2005 2014-CT 04 91.100.50 Construction immobilière --Mastics --Détermination de la
résistance à la compression des mastics ISO 11432:2005
1574 NC 1573:2014 ISO 11527:2010 2014-CT 04 91.100.50 Construction immobilière --Mastics --Méthode d'essai pour la
détermination du pouvoir filant ISO 11527:2010
1575 NC 1574:2014 ISO 11600:2002 2014-CT 04 91.100.50 Construction immobilière --Produits pour joints --Classification
et exigences pour les mastics ISO 11600:2002
1576 NC 1575:2014 ISO 13638:1996 2014-CT 04 91.100.50 Construction immobilière --Mastics --Détermination de la
résistance à une immersion prolongée dans l'eau ISO 13638:1996
1577 NC 1576:2014 ISO 13640:1999 2014-CT 04 91.100.50 Construction immobilière --Matériaux pour joints --
Prescriptions relatives aux supports d'essais ISO 13640:1999
1578 NC 1577:2014 ISO 16938-1:2008 2014-CT 04 91.100.50
Construction immobilière --Détermination du tachage des supports poreux par les mastics utilisés dans les joints --Partie 1: Essai avec compression
ISO 16938-1:2008
1579 NC 1578:2014 ISO 16938-2:2008 2014-CT 04 91.100.50
Construction immobilière --Détermination du tachage des supports poreux par les mastics utilisés dans les joints --Partie 2: Essai sans compression
ISO 16938-2:2008
1580 NC 1579:2014 ISO 15148:2002 2014-CT 04 91.100.60
Performance hygrothermique des matériaux et produits pour le bâtiment --Détermination du coefficient d'absorption d'eau par immersion partielle
ISO 15148:2002
1581 NC 1580:2014 ISO 6946:2007 2014-CT 04 91.120.10 Composants et parois de bâtiments --Résistance thermique et
coefficient de transmission thermique --Méthode de calcul ISO 6946:2007
1582 NC 1581:2014 ISO 10077-1:2006 2014-CT 04 91.120.10
Performance thermique des fenêtres, portes et fermetures --Calcul du coefficient de transmission thermique --Partie 1: Généralités
ISO 10077-1:2006
1583 NC 1582:2014 ISO 12567-1:2010 2014-CT 04 91.120.10
Isolation thermique des fenêtres et portes --Détermination de la transmission thermique par la méthode à la boîte chaude --Partie 1: Fenêtres et portes complètes
ISO 12567-1:2010
1584 NC 1583:2014 ISO 12567-2:2005 2014-CT 04 91.120.10
Isolation thermique des fenêtres et portes --Détermination de la transmission thermique par la méthode à la boîte chaude --Partie 2: Fenêtres de toit et autres fenêtres en saillie
ISO 12567-2:2005
1585 NC 1584:2014 ISO 12572:2001 2014-CT 04 91.120.10
Performance hygrothermique des matériaux et produits pour le bâtiment --Détermination des propriétés de transmission de la vapeur d'eau
ISO 12572:2001
1586 NC 1585:2014 ISO 12655:2013 2014-CT 04 91.120.10 Performance énergétique des bâtiments --Présentation de
l'utilisation énergétique réelle des bâtiments ISO 12655:2013
1587 NC 1586:2014 ISO 13790:2008 2014-CT 04 91.120.10 Performance énergétique des bâtiments --Calcul des besoins
d'énergie pour le chauffage et le refroidissement des locaux ISO 13790:2008
1588 NC 1587:2014 ISO 16343:2013 2014-CT 04 91.120.10
Performance énergétique des bâtiments --Méthodes d'expression de la performance énergétique et de certification énergétique des bâtiments
ISO 16343:2013
1589 NC 1588:2014 ISO/TR 16344:2012 2014-CT 04 91.120.10
Performance énergétique des bâtiments --Termes, définitions et symboles communes pour l'évaluation de la performance et la certification énergétique
ISO/TR 16344:2012
1590 NC 1589:2014 ISO 16346:2013 2014-CT 04 91.120.10 Performance énergétique des bâtiments --Evaluation de la
performance énergétique globale ISO 16346:2013
1591 NC 1590:2014 ISO 140-5:1998 2014-CT 04 91.120.20
Acoustique --Mesurage de l'isolation acoustique des immeubles et des éléments de construction --Partie 5: Mesurages in situ de la transmission des bruits aériens par les éléments de façade et les façades
ISO 140-5:1998
1592 NC 1591:2014 ISO 140-7:1998 2014-CT 04 91.120.20
Acoustique --Mesurage de l'isolation acoustique des immeubles et des éléments de construction --Partie 7: Mesurage in situ de la transmission des bruits de choc par les planchers
ISO 140-7:1998
1593 NC 1592:2014 ISO 140-14:2004 2014-CT 04 91.120.20
Acoustique --Mesurage de l'isolation acoustique des immeubles et des éléments de construction --Partie 14: Lignes directrices pour des situations particulières in situ
ISO 140-14:2004
1594 NC 1593:2014 ISO 717-1:2013 2014-CT 04 91.120.20
Acoustique --Évaluation de l'isolement acoustique des immeubles et des éléments de construction --Partie 1: Isolement aux bruits aériens
ISO 717-1:2013
1595 NC 1594:2014 ISO 717-1:2013 2014-CT 04 91.120.20
Acoustique --Évaluation de l'isolement acoustique des immeubles et des éléments de construction --Partie 2: Protection contre le bruit de choc
ISO 717-2:2013
1596 NC 1595:2014 ISO 15758:2014 2014-CT 04 91.140.01
Performance hygrothermique des équipements de bâtiments et installations industrielles --Calcul de la diffusion de vapeur d'eau --Systèmes d'isolation de tuyauteries froides
ISO 15758:2014
1597 NC 1596:2014 ISO 3443-1:1979 2014-CT 04 91.200 Tolérances pour le bâtiment --Partie 1: Principes
fondamentaux pour l'évaluation et la spécification ISO 3443-1:1979
1598 NC 1597:2014 ISO 3443-2:1979 2014-CT 04 91.200 Tolérances pour le bâtiment --Partie 2: Base statistique pour
la prévision de possibilités d'assemblage entre composants, ISO 3443-2:1979 relevant d'une distribution normale des dimensions
68
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
BÂTIMENT ET MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION1599 NC 1598:2014 ISO
3443-3:1987 2014-CT 04 91.200 Tolérances pour le bâtiment --Partie 3: Procédés pour choisir la dimension recherchée et prévoir l'ajustement ISO 3443-3:1987
1600 NC 1599:2014 ISO 3443-4:1986 2014-CT 04 91.200
Tolérances pour le bâtiment --Partie 4: Méthode pour la prévision des écarts d'assemblage et pour la disposition des tolérances
ISO 3443-4:1986
1601 NC 1600:2014 ISO 3443-5:1982 2014-CT 04 91.200
Construction immobilière --Tolérances pour le bâtiment --Partie 5: Série de valeurs à utiliser pour la spécification de tolérances
ISO 3443-5:1982
1602 NC 1601:2014 ISO 3443-6:1986 2014-CT 04 91.200
Tolérances pour le bâtiment --Partie 6: Principes généraux pour les critères d'acceptation, le contrôle de conformité aux spécifications de tolérance dimensionnelle et le contrôle statistique --Méthode 1
ISO 3443-6:1986
1603 NC 1602:2014 ISO 3443-7:1988 2014-CT 04 91.200
Tolérances pour le bâtiment --Partie 7: Principes généraux pour les critères d'acceptation, le contrôle de conformité aux spécifications de tolérance dimensionnelle et le contrôle statistique --Méthode 2 (Méthode de contrôle statistique)
ISO 3443-7:1988
1604 NC 1603:2014 ISO 3443-8:1989 2014-CT 04 91.200
Tolérances pour le bâtiment --Partie 8: Vérification dimensionnelle et contrôle dimensionnel des travaux de construction
ISO 3443-8:1989
1605 NC 1604:2014 ISO 7727:1984 2014-CT 04 91.200
Joints dans le bâtiment --Principes de jonction des composants de bâtiment --Aptitude des joints à s'accommoder des écarts dimensionnels en cours de construction
ISO 7727:1984
1606 NC 1605:2014 ISO 7976-1:1989 2014-CT 04 91.200
Tolérances pour le bâtiment --Méthodes de mesure des bâtiments et des produits pour le bâtiment --Partie 1: Méthodes et instruments
ISO 7976-1:1989
1607 NC 1606:2014 ISO 7976-2:1989 2014-CT 04 91.200
Tolérances pour le bâtiment --Méthodes de mesure des bâtiments et des produits pour le bâtiment --Partie 2: Positions des points de mesure
ISO 7976-2:1989
1608 NC 1607:2014 ISO/TR 12603:2010 2014-CT 04 91.220 Machines et matériels pour la construction des bâtiments --
Classification ISO/TR 12603:2010
1609 NC 1608:2014 ISO 18650-2:2014 2014-CT 04 91.220
Machines et matériels pour la construction des bâtiments --Malaxeurs de béton --Partie 2: Mode opératoire pour la détermination de l'efficacité de malaxage
ISO 18650-2:2014
1610 NC 1609:2014 ISO 18652:2005 2014-CT 04 91.220 Machines et matériels pour la construction des bâtiments --
Vibrateurs externes pour le béton ISO 18652:2005
1611 NC 1610:2014 ISO 19432:2012 2014-CT 04 91.220
Machines et matériels pour la construction des bâtiments --Tronçonneuses à disque, portatives, à moteur à combustion interne --Exigences de sécurité
ISO 19432:2012
1612 NC 1611:2014 ISO 21573-2:2008 2014-CT 04 91.220
Machines et matériels pour la construction des bâtiments --Pompes à béton --Partie 2: Procédure pour la détermination des paramètres techniques
ISO 21573-2:2008
1613 NC 1612:2014 ISO 21873-2:2009 2014-CT 04 91.220 Machines et matériels pour la construction des bâtiments --
Concasseurs mobiles --Partie 2: Exigences de sécurité ISO 21873-2:2009
1614 NC 1613:2014 ISO 16039:2004 2014-CT 04 93.080.10
Matériels pour la construction et l'entretien des routes --Machines à coffrage glissant --Définitions et spécifications commerciales
ISO 16039:2004
1615 NC 1614:2014 2014-CT 04 91.010.20 Standard Practice for Measuring Life-Cycle Costs of Buildings and Building Systems ASTM E917-13
1616 NC 1615:2014 2014-CT 04 91.010.20 Standard Practice for Measuring Benefit-to-Cost and Savings-to-Investment Ratios for Buildings and Building Systems ASTM E964-06(2010)
1617 NC 1616:2014 2014-CT 04 91.010.20 Standard Guide for Selecting Economic Methods for Evaluating Investments in Buildings and Building Systems ASTM E1185-12
1618 NC 1617:2014 2014-CT 04 91.010.20 Standard Guide for Selecting Techniques for Treating Uncertainty and Risk in the Economic Evaluation of Buildings and Building Systems
ASTM E1369-11
1619 NC 1618:2014 2014-CT 04 91.010.20 Standard Practice for Measuring Cost Risk of Buildings and Building Systems and Other Constructed Projects ASTM E1946-12
1620 NC 1619:2014 2014-CT 04 91.010.20 Standard Classification for Allowance, Contingency, and Reserve Sums in Building Construction Estimating ASTM E2168-10
1621 NC 1620:2014 2014-CT 04 91.010.99 Standard Classification for Building Construction Field Requirements, and Office Overhead & Profit ASTM E2083-05(2010)
1622 NC 1621:2014 2014-CT 04 91.010.99 Standard Practice for Data Collection for Sustainability Assessment of Building Products ASTM E2129-10
1623 NC 1622:2014 2014-CT 04 91.010.99 Standard Practice for Building Enclosure Commissioning ASTM E2813-12
1624 NC 1623:2014 2014-CT 04 91.010.99 Standard Guide for Conducting Flexural Tests on Beams and Girders for Building Construction ASTM E529-04(2011)
1625 NC 1624:2014 2014-CT 04 91.010.99 Standard Practice for Evaluation of Agencies Involved in Testing, Quality Assurance, and Evaluating of Building Components
ASTM E699-09
BÂTIMENT ET MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION
69
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
BÂTIMENT ET MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION
1626 NC 1625:2014 2014-CT 04 91.010.99 Standard Classification for Building Elements and Related Site work—UNIFORMAT II
ASTM E1557-09
1627 NC 1626:2014 2014-CT 04 91.060.10 Standard Test Methods of Conducting Strength Tests of Panels for Building Construction
ASTM E72-14a
1628 NC 1627:2014 2014-CT 04 91.060.10 Standard Guide for Evaluation of Exterior Building Wall Materials, Products, and Systems ASTM E1825-06(2012)
1629 NC 1628:2014 2014-CT 04 91.060.10 Standard Guide for Evaluating Water Leakage of Building Walls
ASTM E2128-12
1630 NC 1629:2014 2014-CT 04 91.060.10 Standard Practice for Periodic Inspection of Building Facades for Unsafe Conditions ASTM E2270-14
1631 NC 1630:2014 2014-CT 04 91.060.10 Standard Guide for Conducting Inspections of Building Facades for Unsafe Conditions
ASTM E2841-11
1632 NC 1631:2014 2014-CT 04 91.100.10 Standard Specification for Mortar Cement ASTM C1329/C1329M-12
1633 NC 1632:2014 2014-CT 04 91.100.10 Standard Test Method for Moisture Retention Curves of Porous Building Materials Using Pressure Plates ASTM C1699-09
1634 NC 1633:2014 2014-CT 04 91.100.15 Standard Specification for Building Brick (Solid Masonry Units Made From Clay or Shale) ASTM C62-13a
1635 NC 1634:2014 2014-CT 04 91.100.30 Standard Specification for Concrete Building Brick ASTM C55-14
1636 NC 1635:2014 2014-CT 04 91.100.30 Standard Test Method for Surface Moisture in Fine Aggregate ASTM C70-13
1637 NC 1636:2014 2014-CT 04 91.100.30 Standard Test Method for Particle-Size Analysis of Soils ASTM D422 -63(2007)e2
1638 NC 1637:2014 2014-CT 04 91.100.40 Standard Practice for Comprehensive Building Asbestos Surveys ASTM E2356-14
1639 NC 1638:2014 2014-CT 04 91.100.50 Standard Guide for Design of Built-Up Bituminous Membrane Waterproofing Systems for Building Decks ASTM C981-05(2013)
1640 NC 1639:2014 2014-CT 04 91.120.10 Standard Practice for Installation and Use of Interior Radiation Control Coating Systems (IRCCS) in Building Construction
ASTM C1321-14
1641 NC 1640:2014 2014-CT 04 91.120.10 Standard Guide for Field Measurements of Airborne Sound Attenuation of Building Facades and Facade Elements
ASTM E966-10e1
70
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
28) GENIE CIVIL
GENIE CIVIL
658 NC 657 : 2014 2014-CT 54 01.040.93 Terminologie et symboles – Bases de calcul des constructions – Notations – Symboles généraux
ISO 3898 : 1997
659 NC 658 : 2014 2014-CT 04 01.040.93 Fiabilité des structures – Principes généraux de la fiabilité des constructions
ISO 2394 : 1998
660 NC 659 : 2014 2014-CT 27 01.040.93 Fiabilité des structures – Bases de calcul des constructions – Déformation des bâtiments à l’état limite d’utilisation
ISO 4356 : 1977
661 NC 660 : 2014 2014-CT 27 01.040.93 Fiabilité des structures – Bases de calcul des constructions –Aptitude au service des bâtiments et des passerelles sous vibrations
ISO 10137 : 2007
662 NC 661 :2014 2014-CT 27 01.040.93 Fiabilité des structures – Méthodes statistiques de contrôle de la qualité des matériaux et éléments de construction
ISO 12491 : 1997
663 NC 662 : 2014 2014-CT 27 01.040.93 Fiabilité des structures – Bases de calcul des constructions – Evaluation des constructions pour la durabilité ISO 13822 : 2010
664 NC 663 : 2014 2014-CT 27 01.040.93 Fiabilité des structures – Principes généraux du calcul des constructions pour la durabilité
ISO 13823 : 2008
665 NC 664 : 2014 2014-CT 27 01.040.93 Fiabilité des structures – Bases de calcul des constructions –Principes généraux sur l’évaluation du risque pour les systèmes comprenant des structures
ISO 13824 : 2009
666 NC 665 : 2014 2014-CT 27 01.040.93 Fiabilité des structures – Bases de calcul des constructions – Exigences générales
ISO 22111 : 2007
667 NC 666 : 2014 2014-CT 27 01.040.93 Charge, force et action – Charges dues à l’exploitation dans les bâtiments d’habitation et publics
ISO 2103 : 1986
668 NC 667 : 2014 2014-CT 27 01.040.93 Charge, force et action – Détermination des charges imposées aux planchers des usines et des entrepôts
ISO 2633 : 1974
669 NC 668 : 2014 2014-CT 27 01.040.93 Charge, force et action – Bases de calcul des constructions – Actions sismiques sur les structures
ISO 3010 : 2001
670 NC 669 : 2014 2014-CT 27 01.040.93 Charge, force et action – Actions du vent sur les structures ISO 4354 : 2009
671 NC 670 : 2014 2014-CT 27 01.040.93 Charge, force et action – Effets des vagues et des courants sur les structures côtières
ISO 21650 : 2007
672 NC 671 : 2014 2014-CT 27 01.040.93 Charge, force et action – Bases de calcul des constructions – Actions sismiques pour le calcul des ouvrages géotechniques
ISO 23469 : 2005
29) ÉQUIPEMENT MÉNAGER ET COMMERCIAL. LOISIRS.
673 NC672 :2014 2014-CT 27 01.040.93 Charge, force et action – Bases de calcul des constructions –Actions dues aux poids propre des structures, des éléments non structuraux et des matériaux entreposés – Masses volumiques
ISO 9194 : 1987
674 NC673 :2014 2014-CT 27 01.040.93 Charge, force et action – Bases de calcul des constructions – Charges dues aux produits en vrac ISO 11697 : 1995
675 NC 674 : 2014 2014-CT 27 01.040.93 Charge, force et action – Bases de calcul et actions sur les structures
676 NC 675 : 2014 2014-CT 02 01.040.93 Béton – Analyse par tamisage des granulats ISO 6274 : 1982
677 NC 676 : 2014 2014-CT 02 01.040.93 Granulats pour béton – Détermination de la masse volumique en vrac ISO 6782 : 1982
678 NC 677 : 2014 2014-CT 02 01.040.93 Gros granulats pour béton – Détermination de la masse volumique réelle et de l’absorption d’eau – Méthode de la balance hydrostatique
ISO 6783 : 1982
1056 NC 1055 : 2014 2014-CT 54 01.040.93 Bâtiments et ouvrages de génie civil --Vocabulaire --Partie 1: Termes généraux ISO 6707-1:2014
803 NC802 :2013 ISO11609:2010
2013-CT 43 97.170 Norme des pâtes dentifrices ISO 11609:2010
71
72
NORMES CAMEROUNAISESD'APPLICATIONS OBLIGATOIRES
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
NORMES D'APPLICATIONS OBLIGATOIRES
30) SOCIOLOGIE. SERVICES. ORGANISATION ET GESTION DE L'ENTREPRISE. ADMINISTRATION. TRANSPORT
216 NC 215 : 2014 2004-0CT09/SCT 20 7 03.220.20 Management de la qualité et de la sécurité dans le transport par autobus
Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009
32) FLUIDIQUE ET COMPOSANTS À USAGE GÉNÉRAL
2 NC 02 : 2000-08 ISO 4706 : 2008 2000-CT 08/SCT 07 1 23.020.30 Norme des bouteilles de gaz
commercialisées sur le territoire national Arrêté N° 0019 MINDIC/MINEE du 21/01/2011
33) INGÉNIERIE DE L'ÉNERGIE ET DE LA TRANSMISSION DE LA CHALEUR
245 NC 244 : 2013 2013-CT 08/SCT 08 2 27.010 Installation électriques à basse tension (C 15 100)
Arrêté N° 002164 MINIMIDT/MINEE du 20/06/2012
31) ENVIRONNEMENT. PROTECT ION DE LA SANTÉ.SÉCURITÉ
5 NC 05 : 2001-02 2001-CT 02/SCT 02 1 13.060.10 Norme pour les eaux minérales naturelles Arrêté N° 029 MINIMIDT/CAB du 26/04/2007
6 NC 06 : 2001-02 2001-CT 02/SCT 02 1 13.060.10 Code d’usages international recommandé en matière d’hygiène pour le captage, l’exploitation et la commercialisation des eaux minérales naturelles
Arrêté N° 029 MINIMIDT/CAB du 26/04/2007
17 NC 17 : 2014 2014-CT 48 13.060.10 Code d’usage international recommandé pour l’emballage et le transport de fruits et légumes frais
Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009
39 NC 39 : 2001-20 2001-CT 20 13.060.10 Code d’usage recommandé en matière d’hygiène pour les épices et plantes aromatiques séchées
Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009
42 NC 42 : 2001-20 2001 CT 20 13.060.10 Lignes directrices pour l’inspection visuelle de lots de conserves quant aux défauts inacceptables
Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009
208 NC 207 : 2014 2014-CT 16 13.060.20 Norme pour l’eau destinée à la consommation humaine
Arrêté N° 029 MINIMIDT/CAB du 26/04/2007
34) AGRICULTURE
98 NC 98 : 2002-03 2002-CT 03/SCT 03 2 01.040.65 Code d’usages international recommandé en matière d’hygiène pour les arachides (cacahuètes)
Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009
35) TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE
1 NC 01 : 2000-20 2000-CT 20/SCT 03 1 67.060 Norme de la farine de froment Arrêté N° 2369 MINSANTE/MINIMIDT/MINCOMMERCE du 24/08/2011
3 NC 03 : 2000-01 2000-CT 01/SCT 01 1 67.230 Norme des sacs en jute utilisés sur le territoire national
Arrêté N° 0020 MINDIC/DDI/CNQ du 21/11/2000
4 NC 04 : 2000-20 2000-CT 20/SCT 20 7 67.040 Norme général pour l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées au Cameroun
Arrêté N° 21 MINDIC/DDI/CNQ du 21/11/2000
9 NC 09 : 2007-02 2007-CT 02/SCT 02 2 67.160.20 Norme générale pour les jus et les nectars de fruits
Arrêté N° 029 MINIMIDT/CAB du 26/04/2007
11 NC 11 : 2001-02 2001-CT 02 67.180.10 Norme pour les sucres Arrêté N° 029 MINIMIDT/CAB du 26/04/2007
12 NC 12 : 2001-02 2001-CT 02 67.180.10 Norme pour le Miel Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009
15 NC 15 : 2001-02 2001-CT 02/SCT 02 2 67.180.10 Norme pour les confitures et gelées Arrêté N° 029 MINIMIDT/CAB du 26/04/2007
20 NC 20 : 2001 2001-CT 02/SCT 02 2 67.180.10 Norme générale pour les jus de légumes Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009
29 NC 29 : 2001 2001-CT 02/SCT 02 2 13.060.10 Principes généraux en matière d’hygiène alimentaire
Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009
73
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUECODE
ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE
NORMES D'APPLICATIONS OBLIGATOIRES
Norme pour le yogourt (yaourt) aromatisé et
30 NC 30 : 2001 2001-CT 20 13.060.10 Code d’usages international recommandé pour l’hygiène des fruits séchés
Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009
71 NC 71 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT04 2 67.180.10 Norme pour le fromage de lactosérum Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ
du 11/04/2009
72 NC 72 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.30
Norme générale pour le fromage fondu et le fromage fondu pour tartine portant un nom de variété
Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009
73 NC 73 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 03 3 67.200.10 Norme pour la margarine Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ
du 11/04/2009
74 NC 74 : 2014 2002-CT 03/SCT 03 3 67.200.10 Norme pour les huiles d’olive et les huiles des grignons d’olive
Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009
75 NC 75 : 2014 2002-CT 03/SCT 03 3 67.180.10 Norme pour la minarine Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009
76 NC 76 : 2002-03 2002-CT 03/SCT 03 3 67.200.10 Norme pour la mayonnaise Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009
77 NC 77 : 2002-03 2002-CT 03/SCT 03 3 67.200.10 Norme pour leshuiles végétales portant un nom spécifique, enrichies à la vitamine A
Arrêté N° 2369 MINSANTE/MINIMIDT/MINCOMMERCE du 24/08/2011
92 NC 92 : 2002-03 2002-CT 03/SCT 03 1 67.020 Norme pour le riz Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009
116 NC 115 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 01.040.67 Norme générale pour l’utilisation des
termes de laiterie Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009
117 NC116 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.100.10 Norme pour le beurre Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ
du 11/04/2009
119 NC 118 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.100.10 Norme pour les laits concentrés Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ
du 11/04/2009
120 NC 119 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.100.10 Norme pour les laits concentrés sucrés Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ
du 11/04/2009
121 NC 120 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.100.10 Norme générale pour le fromage Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ
du 11/04/2009
124 NC 123 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 01.040.67 Norme générale pour le fromage fondu et le
fromage fondu pour tartine Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009
125 NC 124 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 01.040.67
Norme générale pour les préparations à base du fromage fondu (processed cheese food and processed cheese spread)
Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009
126 NC 125 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.100.10 Norme pour la crème destinée à la
consommation directe Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009
127 NC 126 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.100.10 Norme pour le yogourt (yaourt) et le yogourt
sucré (yaourt sucré) Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009
128 NC 127 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.100.10 les produits traités thermiquement après
fermentation Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009
129 NC 128 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.100.10 Norme pour les poudres de lactosérum Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ
du 11/04/2009
131 NC 130 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.100.10 Norme pour les laits en poudre et la crème
en poudre Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009
153 NC 152 : 2002 2002-CT 04/SCT 04 1 13.060.10 Code d’usage pour le poisson et les produits de la pêche
Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009
154 NC 153 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.120.30 Norme pour les sardines et produits type
sardines en conserve Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009
176 NC 175 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.100.10 Norme pour le « Corned beef » Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ
du 11/04/2009
177 NC 176 : 2002-CT 2002-CT 04/SCT 041 67.100.10 Norme pour le « Lunch on meat » Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009
74
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUE
CODEICS INTITULE Réf. NORME
INTERNATIONALE
NORMES D'APPLICATIONS OBLIGATOIRES
04/SCT 041
04/SCT 041
178 NC 177 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 041 67.100.10 Norme pour le Jambon cuit Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ
du 11/04/2009
179 NC 178 : 2002-CT 2002-CT 04/SCT 041 67.100.10 Norme pour l’épaule de porc cuit Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009
181 NC 180 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 041 67.100.10 Norme pour les bouillons et consommés Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ
du 11/04/2009
184 NC 183 : 2003 2003-CT 02/SCT 02 1 67.020 Code d’usage international recommandé en matière d’hygiène pour la viande fraîche
Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009
185 NC 184 : 2003 2003-CT 02/SCT 02 1 67.020 Code d’usage international recommandé en matière d’hygiène pour les produits traités à base de viande et de chair de volaille
Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009
191 NC 190 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.100.30
Norme pour les préparations destinées aux nourrissons et les préparations données à des fins médicales spéciales aux nourrissons
Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009
192 NC 191 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.100.30 Norme pour les aliments diversifiés de
l’enfance (« Baby Food ») Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009
196 NC 195 : 2014 2014-CT 48 01.140.67 Directives concernant l’étiquetage nutritionnel
Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009
198 NC 197 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 041 01.140.67 Norme pour les préparations alimentaires
utilisées dans les régimes amaigrissants Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009
199 NC198 : 2002 2002-CT 04/SCT 04 1 01.140.67 Norme pour les préparations alimentaires utilisées dans les régimes amaigrissants à valeur énergétique très faible
Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009
205 NC 204 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 01.140.67
Code d’usage international recommandé en matière d’hygiène pour les aliments pré cuisinés et cuisinés en restauration collective
Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CG du 11/04/2009
207 NC 206 : 2003-02 2003-CT 02/SCT 02 1 67.160.20 Norme pour les boissons rafraîchissantes sans alcool
Arrêté N° 029 MINIMIDT/CAB du 26/04/2007
209 NC 208 : 2014 CT 02 67.160.10 Norme pour les boissons alcoolisées à base de céréales
Arrêté N° 029 MINIMIDT/CAB du 26/04/2007
210 NC 209 : 2014 CT 02 67.160.10 Norme pour le vin Arrêté N° 029 MINIMIDT/CAB du 26/04/2007
211 NC 210 : 2014-48 2014-CT 02 67.160.10 Norme pour les boissons spiritueuses Arrêté N° 029 MINIMIDT/CAB du 26/04/2007
212 NC 211 : 2014 CT 02 67.160.10 Norme pour les aperitifs Arrêté N° 029 MINIMIDT/CAB du 26/04/2007
213 NC 212 : 2014 2004-CT 03/SCT 03 1 67.060.10 Norme pour la pâte de semoule de blé dur
214 NC 213 :2014 2004-CT 03/SCT 03 1 67.060.10 Norme pour le pain Arrêté N° CF 002/MINDIC/CAB du 06/01/2004
215 NC 214 : 2004 2004-CT 03/SCT 03 1 67.060.10 Norme pour les biscuits Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009
270 NC 269 : 2014 2014-CT 48 67.220.20 Liste des spécifications du Codex applicables aux additifs alimentaires
Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009
341 NC 340 : 2014 2014-CT 48 67.230 Norme générale pour les mentions d'étiquetage et les allégations concernant les aliments diététiques ou de régimes préemballés
Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009
75
N° CODENORMATIF
ANNEE ET COMITE
TECHNIQUE
CODEICS INTITULE Réf. NORME
INTERNATIONALE
NORMES D'APPLICATIONS OBLIGATOIRES
36) INDUSTRIE DU PÉTROLE ET TECHNOLOGIES ASSOCIÉES
579 NC 578 : 2014 2014-CT 54 75.080 Classification et spécifications Arrêté N° 00535/MINIMIDT/CAB du 01/04/2010
37) TECHNOLOGIE DU PAPIER
240 NC 239 : 2008 Oct. 2008-CT 12 85.040 Les papiers hygiéniques Arrêté N° 00273/MINIMIDT/SG/DNQ/CNC/CJdu 29/10/2008
241 NC 240 : 2008 2008-CT 12 85.040 Les cahiers scolaires et article assimilés Arrêté N° 00273/MINIMIDT/SG/DNQ/CNC/CJdu 29/10/2008
242 NC 241 : 2008 Oct. 2008-CT 12 85.040 Les serviettes de table Arrêté N° 00273/MINIMIDT/SG/DNQ/CNC/CJdu 29/10/2008
243 NC 242 : 2008 2008-CT 12 85.040 Les mouchoirs et serviettes à démaquiller Arrêté N° 00273/MINIMIDT/SG/DNQ/CNC/CJdu 29/10/2008
244 NC 243 : 2008 Oct. 2008-CT 12 85.040 Les essuies tout ménagers Arrêté N° 00273/MINIMIDT/SG/DNQ/CNC/CJdu 29/10/2008
NC 100 : 2002-06
NC 101 : 2002-06
38) BÂTIMENT ET MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION
100 2002-CT 06/SCT 06 1 91.100.60 Norme de tôles en alliage d’aluminium
101 2002-CT 06/SCT 06 1 91.100.60 Norme des tôles en acier revêtu
235 NC 234 : 2009 2014-CT 02 91.100 Liants hydrauliques– ciment -Spécifications Arrêté N° 00557/MINIMIDT/CAB du 19/04/2010
236 NC 235 : 2009 2014-CT 02 91.100 Liants hydrauliques – ciment – Evaluation des critères de conformités
Arrêté N° 00557/MINIMIDT/CAB du 19/04/2010
237 NC 236 : 2007 2014-CT 02 91.100 Les fers à béton Arrêté N° 00557/MINIMIDT/CAB du 19/04/2010
238 NC 237 : 2006 2014-CT 02 91.100 Les treillis soudés Arrêté N° 00557/MINIMIDT/CAB du 19/04/2010
239 NC 238 : 2006 2014-CT 02 91.100 Les fils d’attaches Arrêté N° 00557/MINIMIDT/CAB du 19/04/2010
76