Cahier Mobilite 0705

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Code de la route

Cours de mise niveau

E. CAELEN (AVCB) - F. MEUNIER (SPF Mobilit)

Cette publication est le fruit dune collaboration entre la Rgion de Bruxelles-Capitale et lAssociation de la Ville et des Communes de la Rgion de Bruxelles-Capitale, asbl

n5 septembre 2007 gratuit

Moniteur de la MobilitMoniteur de la Mobilit Le Cahier du Le Cahier du

Mise jour: fvrier 2008

LES CAHIERS DU MONITEUR DE LA MOBILIT N 05

Dans la mme collection Les Cahiers du Moniteur de la Mobilit

Introduction

Le Code de la Route devient de plus en plus complexe. La rglementation a beaucoup volu ces dernires an-nes et ces adaptations successives ont parfois assez profondment modifi le paysage lgal. Les rpercussions sur le travail des communes et zones de police sont nombreuses et importantes. Or, il est apparu au gr des r-unions organises dans le cadre du Forum Mobilit-Scurit routire que les communes et zones de police, ab-sorbes dans la gestion quotidienne de leurs dossiers, navaient pas toujours loccasion de rechercher linforma-tion, de lanalyser et de ltudier.

LAssociation, en collaboration avec le Ministre de la Rgion de Bruxelles-Capitale (AED) et le SPF Mobilit a donc dcid dorganiser un module de formation au Code de la Route dont lobjectif principal est de souligner les changements et de donner loccasion chacun de poser des questions concernant la mise en uvre ou linterpr-tation des nouveaux textes et articles.

Il nous semblait aussi trs utile de publier ces modules. Cette dition du Cahier du Moniteur de la Mobilit est ds lors entirement ddie aux cinq modules de la formation de remise niveau du Code de la Route. Ainsi, non seulement les participants, mais galement tous les lecteur du Moniteur de la Mobilit et de ces Cahiers pourront y retrouver trs facilement les informations sur les dispositions du Code de la Route.

Le Cahier sera dailleurs rgulirement adapt en fonction des ventuelles modifications qui seront apportes au Code de la Route.

Le stationnement des riverains, E. Caelen, octobre 2004 Comment mener une opration pilote. La concertation au service de la

mobilit, J-M. Reniers, dcembre 2004

La gestion des chantiers, E. Caelen, M. Gerez, F. Lambotte, O. Van Craenenbroek, septembre 2005

Lducation relative la scurit routire en Rgion de Bruxelles-Capitale, B. Decupere, novembre 2005

PAGE 3 LES CAHIERS DU MONITEUR DE LA MOBILIT N 05

Sommaire

Introduction p.2

Sommaire p.4

Module 1 - Dfinitions p.5

1. Introduction au code de la route p.6

2. Le vhicule p.7

3. Les parties de la voie publique p.9

4. Les agents qualifis et les infractions p.12

Module 2 - Rgles de base pour les usagers de la route

p.25

1. introduction p.26

2. Les conducteurs p.27

3. La place des conducteurs sur la voie publi-que

p.28

4. Vitesse et limitation de vitesse p.30

5. Rgles de priorit p.33

Module 3 - Les manuvres et les mouvements p.37

1. Annonce dune manuvre et dgagement du carrefour

p.38

2. Les mouvements p.38

3. Intervalle entre les vhicules p.46

4. Circulation sur les voies ferres et les pas-sages niveau, sur les autoroutes et les rou-tes pour automobiles, circulation dans les zones rsidentielles et sur les voies publiques munies de ralentisseurs de vitesse

p.47

Module 4 - Arrt et stationnement p.53

1. Arrt et stationnement p.54

2. Ouverture des portires, emploi des feux et des avertisseurs sonores, rtroviseurs, cein-tures de scurit et casques de protection

p.59

Module 5 - Vhicule prioritaire / Comportement lgard des autres usagers / La signalisation rou-tire

p.65

1. Vhicules prioritaires / comportement lgard des autres usagers de la route

p.66

2. Obligations des pitons, des conducteurs de bicyclettes et de cyclomoteurs, des cyclis-tes en groupe, des motocyclistes en groupe

p.70

3. Conducteurs et passagers des vhicules, chargement, trains de vhicules, vhicule en panne et comportement en cas daccident

p.71

4. La signalisation routire p.74


Code de la route Cours de mise niveau

MODULE 1 - Dfinitions

A. Qu'est-ce que le code de la route ? Il rgit la manire dont un usager de la route doit se comporter sur une voie publique et lusage de celle-ci. Il dfinit les droits et les devoirs des usagers. Il dtermine comment assurer une circulation sre et fluide.

B. Qui sont les usagers de la route ? Toute personne qui utilise la voie publique.

C. Qui est considr comme un piton ? - Quiconque se dplace pied. - Assimils aux pitons :

toute personne qui conduit la main une brouette, une voiture d'enfant, un caddie ou un autre vhicule sans moteur,

toute personne qui conduit la main une bicyclette ou un cyclomoteur deux roues.

les utilisateurs dengins de dplacements lorsquils roulent lallure du pas. D. Qui est considr comme un conducteur ?

Toute personne qui assure la direction d'un vhicule ou qui guide ou garde des animaux de trait, de charge, de monture ou des bestiaux.

E. Qu'entend-on par "voie publique" ? Il existe une diffrence entre voie publique et lieu public :

- Voie publique : toutes les voies mises la disposition des usagers de la route, galement les voies prives, toutes les voies qui ont laspect dune voie publique.

- Terrain public : terrain librement accessible au public (parking grande surface).

- Terrain non public : accessible un nombre dtermin de personnes (parking priv payant, terrain de football cltur).

MAIS : TOUTE VOIE PUBLIQUE EST UN LIEU PUBLIC. F. Quentend-on par arrt ?

Vhicule immobilis pendant le temps ncessaire pour l'embarquement ou le dbarquement de person-nes ou de choses.

G. Quentend-on par stationnement ? Vhicule immobilis au-del du temps ncessaire pour l'embarquement ou le dbarquement de person-nes ou de choses.

1. Introduction au code de la route. PAGE 6 LES CAHIERS DU MONITEUR DE LA MOBILIT N 05

1.1. Notions de base

Exemples de questions Une personne qui pousse une mo-

tocyclette appartient quelle cat-gorie ? (Rponse : un conducteur)

Un cavalier appartient quelle catgorie ? (Rponse : un conduc-teur)

Une personne qui guide des va-ches appartient quelle catgorie ?(Rponse : un conducteur)

Pourquoi cette diffrence entre voie publique et lieu public ?

En principe, le code de le la route s'applique uniquement la voie publique. Sur les lieux publics, il n'y a pas de poursuites pnales pour les infractions de circulation, mais bien pour :

la conduite sous influence, le dlit de fuite, l'assurance

H. Quentend-on par vhicule immobilis ? On vise, par cette formule, des vhicules stopps dans leur mouvement devant des feux ou des files, par exemple (contrairement l'arrt et au stationnement, la situation n'est pas volontaire).


2.1. La dfinition du "vhicule"

2. Le vhicule.

2.1.1. Un vhicule automobile.

Toute vhicule moteur ne rpondant pas aux dfinitions d'un cyclomoteur, d'une motocyclette, d'un tricycle ou quadricycle moteur.

Un vhicule automobile peut tre :

une voiture Tout vhicule automobile destin au transport de personnes et comptant maximum huit places assises, conducteur non compris. Lutilisation de ce type de vhicule automobile ncessite un permis de conduire B.

une voiture mixte Tout vhicule automobile destin au transport de personnes et de marchandises. Lutilisation de ce type de vhicule automobile ncessite un permis de conduire B.

un minibus Tout vhicule conu et construit pour le transport de personnes et qui peut comprendre maximum 8 places, conducteur non compris, et dont la carrosserie est d'un type analogue celui des camionnettes ou des auto-bus. Lutilisation de ce type de vhicule automobile ncessite un permis de conduire B.

une camionnette Tout vhicule conu et construit pour le transport de choses, dont la MMA ne dpasse pas 3,5 tonnes. Luti-lisation de ce type de vhicule automobile ncessite un permis de conduire B.

Un vhicule est tout moyen de transport par terre, ainsi que tout matriel mobile agricole ou indus-triel.

Deux types :

vhicules sans moteur : Bicyclette, tricycle, quadricycle, brouettes, fauteuil roulant, caddie, chariot, remorque, caravane, charrette

vhicules moteur: Tout vhicule pourvu d'un moteur et destin circuler par ses propres moyens.

EXCEPTION Les vhicules sur rails

Les vhicules sur rails (trams et trains) ne tombent pas sous l'application de ce code de la route. Ils ont en principe la priorit sur tous les autres usagers de la route. Les v-hicules sur rails ont leur propre "code de la route".


un vhicule de camping Tout vhicule construit ou transform pour le transport et le sjour d'au moins 8 personnes, conducteur non compris, dont l'amnagement intrieur est fix de manire permanente la carrosserie. Lutilisation de ce type de vhicule automobile ncessite un permis de conduire B jusque 3.500 kg, un permis C1 entre 3,5 T et 7,5 T et un permis C au-del de 7,5 T.

un camion Tout vhicule automobile conu et construit pour le transport de choses, dont la MMA dpasse 3,5 tonnes. Lutilisation de ce type de vhicule automobile ncessite un permis de conduire C.

un autobus ou un autocar Tout vhicule automobile conu et construit pour le transport de personnes et comptant plus de huit places assises, conducteur non compris. Lutilisation de ce type de vhicule automobile ncessite un permis de conduire D.

un vhicule lent Tout vhicule automobile qui par sa construction et son origine, peut atteindre une vitesse maximale de 40 km/h sur une route horizontale, tout vhicule agricole ou forestier, tout vhicule inscrit comme matriel agricole, moteur agricole ou faucheuse. Ces vhicules doivent tre pourvus d'une plaque de vitesse l'ar-rire. Lutilisation de ce type de vhicule automobile ncessite un permis B jusque 3.500 kg, un permis C1 entre 3,5 T et 7,5 T, un permis C au-del de 7,5 T et un permis G pour tout vhicule agricole ou forestier .

un tracteur Tout vhicule automobile conu et construit pour tracter une semi-remorque. Lutilisation de ce type de v-hicule automobile ncessite un permis de conduire B jusque 3,5 tonnes et un permis C au-del de 3,5 tonnes.

2.1.2. Un cyclomoteur.

Un cyclomoteur peut tre :

a) un cyclomoteur de classe A (cyclomoteur lent) Il s'agit d'un vhicule deux ou trois roues quip d'un moteur de max. 50 cc et qui, par construction et par la puissance de son moteur, ne peut dpasser la vitesse de 25 km par heure sur une route en palier. Un permis de conduire nest pas obligatoire.

b) un cyclomoteur de classe B (cyclomoteur rapide)

Il s'agit d'un vhicule deux roues ou plus quip d'un moteur de max. 50 cc et qui, par construction et par la puissance de son moteur, ne peut dpasser la vitesse de 45 km par heure. Un permis de conduire A3 est ncessaire et le port du casque est obligatoire.

2.1.3. Une motocyclette.

Il s'agit de tout vhicule moteur deux roues, avec ou sans side-car, autre qu'un cyclomoteur, permettant de d-passer la vitesse de 45 km par heure. Un permis de conduire A est ncessaire et le port du casque est obligatoire.

2.1.4. Un tricycle ou quadricycle moteur.

Tout vhicule moteur trois ou quatre roues autre qu'un cyclomoteur. tricycle moteur : la masse maximale vide n'excde pas 1 000 kg quadricycle moteur : la masse maximale vide n'excde pas 400 kg (550 s'il est affect au transport

de choses)

Une remorque peut tre attele ce vhicule. Un permis de conduire B est ncessaire et le port du casque est obli-gatoire. Il convient de respecter les mmes rgles que le conducteur d'une automobile.

2.1.5. Un cycle.

Un vhicule deux roues ou plus, propuls l'aide de pdales ou de manivelles par un ou plusieurs de ses oc-cupants et non pourvu d'un moteur, tel une bicyclette, un tricycle ou un quadricycle.

L'adjonction d'un moteur lectrique d'appoint d'une puissance nominale continue maximale de 0,25 kW, dont l'ali-mentation est rduite progressivement et finalement interrompue lorsque le vhicule atteint la vitesse de 25 km/h, ou plus tt si le conducteur arrte de pdaler, ne modifie pas la classification de l'engin comme cycle.


ATTENTION : la bicyclette non monte n'est pas considre comme un vhicule.

2.1.6. Engins de dplacement. 1 soit un "engin de dplacement non motoris", c'est--dire tout vhicule qui ne rpond pas la dfinition de cycle, qui est propuls par la force musculaire de son ou de ses occupants et qui n'est pas pourvu d'un moteur. 2 soit un "engin de dplacement motoris", c'est--dire tout vhicule moteur deux roues ou plus qui ne peut, par construction et par la seule puissance de son moteur, dpasser sur une route en palier la vitesse de 18 km/h.

Les engins de dplacement motoriss ne sont pas assimils des vhicules moteur.

Un engin de dplacement non mont n'est pas considr comme un vhicule.

L'utilisateur d'un engin de dplacement qui roule une vitesse qui ne dpasse pas l'allure du pas n'est pas assimi-l un conducteur.

Exemples : les patins roulettes, aussi appels "rollers", la trottinette et une chaise roulante.

2.2. La dfinition de la masse 2.2.1. La masse (tare) La tare reprsente la masse d'un vhicule en ordre de marche sans les personnes et les marchandises transportes.

2.2.2. La charge utile La charge utile reprsente le chargement autoris sur le vhicule, dtermin en fonction de la masse maximale autorise (MMA). Cette masse ne peut jamais tre dpasse.

2.2.3. La masse maximale autorise (MMA) Il s'agit de la masse totale maximale autorise (poids) d'un vhicule. Cette masse est dtermine par le construc-teur sparment pour chaque vhicule. Elle est obtenue en additionnant la tare et la charge utile.

2.2.4. La masse en charge Il s'agit de l'ensemble de la tare du vhicule, de la masse de son chargement, du poids du conducteur et du poids de toute autre personne transporte.

Exemple :

Masse (tare) = 3 000 kg Charge utile = 6 000 kg Masse maximale autorise = 9 000 kg

3. Les parties de la voie publique.

3.1. Voie publique partie situe entre deux ranges de maisons, jardins privs non compris, partie situe entre deux limites de proprits, habituellement les bords des fosss.

3.2. Rue voie publique en agglomration ou borde en tout ou en partie d'immeubles, donnant accs des activits

riveraines et caractrise par le partage de l'espace entre les diffrents usagers, les voiries situes dans une zone 30 ou dans une zone rsidentielle sont des rues.

3.3. Chausse

partie revtue de matriaux en dur amnage pour la circulation des vhicules en gnral. Toute voie rev-tue de matriaux en dur constitue donc une chausse, mme si le matriau est du gravier ou de la cendre


3.4. Bande de circulation Toute partie d'une chausse divise, dans le sens longitudinal, par une ou plusieurs lignes blanches conti-

nues ou discontinues.

3.5. Piste cyclable partie de la voie publique rserve la circulation des bicyclettes et des cyclomoteurs deux roues de classe

A, la piste cyclable ne fait pas partie de la chausse, la piste cyclable est indique par les signaux D7, D9 ou des marques routires.

3.6. Trottoir partie de la voie publique en saillie ou non par rapport la chausse, spcifiquement amnage pour la cir-

culation des pitons, revtue de matriaux en dur et dont la sparation avec les autres parties de la voie publique est clairement identifiable par tous les usagers,

le fait que le trottoir en saillie traverse la chausse ne modifie pas l'affectation de celui-ci. 3.7. Accotement de plain-pied

espace compris entre la chausse et un foss, un talus, des limites de proprits, distinct du trottoir et de la piste cyclable, situ au mme niveau que la chausse, gnralement revtu d'un matriau meuble et diffici-lement praticable pour les pitons.

3.8. Accotement en saillie espace surlev par rapport au niveau de la chausse, distinct du trottoir et de la piste cyclable, compris

entre la chausse et un foss, un talus ou des limites de proprits, gnralement revtu d'un matriau meuble et difficilement praticable pour les pitons.

3.9. Terre-plein amnagement implant longitudinalement pour sparer les chausses, l'exception des marquages rou-

tiers.

3.10. lot directionnel amnagement situ sur la chausse, destin canaliser la circulation des vhicules et constitu soit par un

marquage, soit par une surlvation de la chausse, soit par la combinaison des deux.

3.11. Carrefour lieu de rencontre de deux ou plusieurs voies publiques, il peut avoir toutes sortes de formes : en +, en T, en Y, en K.

3.12. Place tout espace ouvert o aboutissent une ou plusieurs voies publiques, dans lequel la disposition des lieux per-

met d'y organiser la circulation et d'autres activits de manire conjointe, la place est une voie publique distincte de celles qui y aboutissent.

3.13. Rond-Point voirie o la circulation s'effectue dans un seul sens autour d'un dispositif central matrialis, signal par

des signaux D5 et dont les voies d'accs sont pourvues des signaux B1 ou B5.

3.14. Sentier voie publique troite qui ne permet que la circulation de pitons et de vhicules n'exigeant pas un espace

plus large que celui ncessaire aux pitons, par exemple des bicyclettes, des cyclomoteurs et motocyclettes deux roues.

3.15. Chemin de terre voie publique plus large qu'un sentier, mais qui n'est pas amnage pour la circulation des vhicules en g-

nral, parce qu'elle n'est pas revtue de matriaux en dur, le chemin de terre conserve sa nature s'il ne prsente l'aspect d'une chausse qu' sa jonction avec une autre

voie publique.


3.16. Passage niveau le croisement total ou partiel d'une voie publique par une ou plusieurs voies ferres tablies en dehors de la

chausse.

3.17. Site spcial franchissable partie de la voie publique rserve la circulation des transports en commun, par le signal F18, des mar-

quages Bus ou Tram sur le site et des lignes continues de part et dautre. Il ne fait pas partie de la chausse.

3.18. Zone rsidentielle ou zone de rencontre une ou plusieurs voies publiques amnages dont les accs sont indiqus par les signaux F12a et les sorties

par les signaux F12b, la zone rsidentielle est celle dans laquelle la fonction d'habitat est prpondrante, la zone de rencontre est une zone dont les caractristiques sont similaires celles de la zone rsidentielle,

mais o les activits peuvent tre tendues l'artisanat, au commerce, au tourisme, l'enseignement et aux activits rcratives.

3.19. Zone 30 voie publique dont le dbut et la fin sont dlimits par des signaux F4a et F4b.

3.20. Agglomration espace qui comprend des immeubles btis et dont les accs et les sorties sont indiqus par les signaux F1 et

F3.

3.21. Autoroute voie publique dont le commencement ou l'accs est indiqu par le signal F5 et dont la fin est indique par le

signal F7.

3.22. Route pour automobiles voie publique dont le commencement est indiqu par le signal F9 et dont la fin est indique par le signal

F11.

3.23. Chemin rserv la circulation des pitons, cyclistes et cavaliers voie publique dont le commencement est indiqu par le signal F99a ou F99b et dont la fin est indique par

le signal F101a ou F101b.

3.24. Zone pitonne une ou plusieurs voies publiques dont l'accs est indiqu par le signal F103 et dont la sortie est indique par

le signal F105.

3.25. rue rserve au jeu voie publique qui est temporairement et certaines heures pourvue ses accs de barrires sur lesquelles

est appos le signal C3 complt par un panneau additionnel portant la mention "rue rserve au jeu".

3.26. Abords dcole zone constitue d'une ou de plusieurs voies publiques, ou parties de voie publique, incluant un accs une

cole et dont le dbut et la fin sont dlimits par des signaux F4a et F4b, le signal A23 est associ au signal F4a.

3.27. Circulation locale voie publique uniquement accessible :

- aux vhicules des riverains de cette rue et aux visiteurs, - aux vhicules de livraison et d'entretien - aux vhicules prioritaires, aux cyclistes et aux cavaliers.


Un agent qualifi peut rgler la circulation sur la voie publique et donner des injonctions aux usagers. Les usagers doivent obtemprer immdiatement ces injonctions. Les injonctions adresses aux usagers en mouvement ne peuvent tre donnes que par des agents portant les insi-gnes de leur fonction. Ces insignes doivent pouvoir tre reconnus de nuit comme de jour (port d'un uniforme).

4. Les agents qualifis et les infractions.

4.1. Introduction

4.2. Quels sont les principaux agents qualifis police fdrale et locale, agents prposs la surveillance et la manuvre des ponts, agents des douanes, ingnieurs des Ponts et chausses, police des chemins de fer, police militaire (uniquement pour ce qui concerne la force obligatoire des injonctions des agents qualifis), le personnel comptent des transports en commun (arrt de bus, passage de vhicules sur rails, signal C5

l'exception de 2+ ou 3+, bande rserve aux bus, site franchissable, feux de signalisation pour les vhicu-les des services rguliers de transports en commun, marquage damier).

les membres intervenants des services publics d'incendie et des services de la Protection civile sur les lieux de l'intervention, exclusivement pour l'application de l'article 4 et pour autant que le personnel vis au point 1 ne soit pas prsent sur le lieu de l'intervention.

4.3. Quelles sont les principales injonctions d'un agent qualifi ?

bras l'horizontale, bras lev verticalement, balancement transversal d'un feu rouge, lever et abaisser la main, mouvement rotatif du bras. ATTENTION : un coup de sifflet nest pas une injonction mais un simple avertissement.

4.4 Personnes qui ne peuvent pas rgler la circulation, mais bien donner des in-dications

Militaires habilits : colonne militaire Signaleurs habilits : manifestations culturelles, sportives et touristiques, courses cyclistes et preuves

ou comptitions sportives non-motorises. - ils doivent porter un brassard aux couleurs nationales, - signal C3.

Capitaine de route : groupes de cyclistes. - autoris de 15 50 cyclistes, - obligatoire de 51 maximum 150, - il doit avoir 21 ans, - il doit porter un brassard aux couleurs nationales, - signal C3, - il peut arrter la circulation aux carrefours non munis de feux.

Capitaine de route : groupes de motocyclistes. - Groupe = partir de 2 participants,


- autoris de 15 50 motocyclistes, - obligatoire partir de 51, - il doit avoir 25 ans,

- il doit porter un gilet rtro-rflchissant sur le dos duquel figure la mention "capitaine de route" inscrite en lettres noires, - signal C3, - il peut arrter la circulation aux carrefours non munis de feux.

Chef de groupe : groupes de cavaliers - groupe de cavaliers = minimum dix participants, - il doit avoir 21 ans, - il doit porter un brassard aux couleurs nationales, - signal C3, - il peut arrter la circulation aux carrefours.

Chef de groupe : groupes de pitons - signal C3,

Surveillants de chantiers : personnel de chantiers tablis sur la voie publique. Surveillant habilit : groupe d'enfants, coliers, personnes handicapes ou personnes ges

- il doit avoir 18 ans et tre habilit par le bourgmestre aprs avoir suivi une formation,

- il doit porter un brassard aux couleurs nationales,

- signal C3.

Ils doivent faire usage d'un signal C3 pour arrter la circulation. Ce ne sont pas des agents qualifis, mais les usa-gers de la route doivent obir aux indications formules.

4.5. Agent qualifi en tant que surveillant de la circulation

Les lois et rglements sont faits pour tre respects. Si tel n'est pas le cas, les contrevenants doivent tre sanc-tionns. Un agent qualifi veille au respect des lois et des rglements. Si ncessaire, il peut, lorsqu'il constate une infraction routire, proposer une perception immdiate ou dresser procs-verbal.

4.6. Types d'infractions routires

4.6.1. Infractions du premier degr Toutes les infractions qui ne sont pas explicitement cites ci-dessous sont des infractions du premier degr. Consquences possibles :

perception immdiate : 50 euros, amende de 55 1 375 euros fixe par le tribunal.

4.6.2. Infractions du deuxime degr Les infractions du deuxime degr sont d'une part les infractions qui mettent directement en pril la scurit des personnes et d'autre part les infractions qui consistent en une utilisation illgitime des facilits de stationnement pour personnes handicapes. Consquences possibles :

perception immdiate : 100 euros, retrait immdiat du permis de conduire, du permis de conduire provisoire ou de la licence d'apprentis-

sage, amende de 55 1 375 euros fixe par le tribunal, dchance du droit de conduire.


Articles Dispositions Dans l'arrt royal du 1er dcembre 1975 portant rglement gnral sur

la police de la circulation routire et de l'usage de la voie publique :

7.3. 1 Il est dfendu de gner la circulation ou de la rendre dangereuse, soit en jetant, dposant, abandonnant ou laissant tomber sur la voie publique des objets, dbris ou matires quelconques, soit en y rpandant de la fume ou de la vapeur, soit en y tablissant quelque obstacle.

8.3 2 Tout conducteur doit tre en tat de conduire, prsenter les qualits physiques requises et possder les connaissances et lhabilet ncessaires.

Il doit tre constamment en mesure deffectuer toutes les manuvres qui lui in-combent et doit avoir constamment le contrle du vhicule ou des animaux quil conduit.

8.4 3 Sauf si son vhicule est l'arrt ou en stationnement, le conducteur ne peut faire usage d'un tlphone portable en le tenant en main.

10.1.1 et 10.1.3

4 Tout conducteur doit rgler sa vitesse dans la mesure requise par la prsence d'autres usagers et en particulier les plus vulnrables, les conditions climatiques, la disposition des lieux, leur encombrement, la densit de la circulation, le champ de visibilit, l'tat de la route, l'tat et le chargement de son vhicule; sa vitesse ne peut tre ni une cause d'accident, ni une gne pour la circulation.

Le conducteur doit en toute circonstance pouvoir sarrter devant un obstacle pr-visible.

10.2, al. 2 5 Le conducteur qui veut ralentir de faon notable lallure de son vhicule doit indiquer cette intention au moyen des feux-stop lorsque le vhicule en est pourvu ou, sinon, et si possible, par un geste du bras.

10.3 6 Tout conducteur doit ralentir lorsquil approche danimaux de trait, de charge et de monture, ou de bestiaux se trouvant sur la voie publique. Il doit sarrter lorsque ces animaux montrent des signes de frayeur.

12.1 7 Tout usager doit cder le passage aux vhicules sur rails; cette fin, il doit s'carter de la voie ferre ds que possible.

12.2 8 Le conducteur abordant un carrefour doit redoubler de prudence pour viter tout accident.

12.3.1 9 Tout conducteur doit cder le passage celui qui vient sa droite, sauf s'il cir-cule dans un rond-point ou si le conducteur qui vient de droite vient dun sens in-terdit. Toutefois, le conducteur doit cder le passage tout autre conducteur circu-lant sur la voie publique ou la chausse quil aborde :

lorsquil dbouche dune voie publique ou dune chausse pourvue dun signal B1 (triangle sur pointe) ou dun signal B5 (stop);

lorsquil dbouche dun chemin de terre ou dun sentier sur une voie publique pourvue dune chausse.

12.4bis 10 Le conducteur qui traverse un trottoir ou une piste cyclable, doit cder la prio-rit aux usagers de la route qui, conformment au prsent arrt, sont autoriss circuler sur le trottoir ou la piste cyclable.

12.4, al. 1 11 Le conducteur qui veut excuter une manuvre doit cder le passage aux au-tres usagers.

12.5 12 Le conducteur qui doit cder le passage ne peut poursuivre sa marche que sil peut le faire sans risque daccident, compte tenu de la position des autres usagers, de leur vitesse et de la distance laquelle ils se trouvent.

16.3 13 Le dpassement seffectue gauche.

Toutefois, le dpassement se fait droite lorsque le conducteur dpasser a indi-qu son intention de tourner gauche ou de ranger son vhicule sur le ct gau-che de la voie publique et sest port gauche en vue deffectuer ce mouvement.


16.9 14 Le dpassement des vhicules sur rails qui empruntent la chausse seffectue droite, que ces vhicules soient en mouvement ou arrts pour lembarquement ou le dbarquement des voyageurs.

Toutefois, le dpassement peut se faire gauche sil ne peut seffectuer droite en raison de lexigut du passage ou de la prsence dun vhicule larrt ou en sta-tionnement ou de tout autre obstacle fixe et condition de ne pas gner ou mettre en danger les usagers circulant en sens inverse.

Le dpassement peut galement se faire gauche sur les chausses sens unique lorsque les ncessits de la circulation le justifient.

18.2 15 En dehors des agglomrations, les conducteurs de vhicules et trains de vhi-cules dont la masse maximale autorise dpasse 7,5 tonnes ou dont la longueur dpasse 7 mtres, doivent maintenir entre eux un intervalle de 50 mtres au moins.

19.2.2, al. 1 et 2

16 Le conducteur qui tourne droite doit serrer le plus possible le bord droit de la chausse.

Le conducteur peut toutefois se porter vers la gauche lorsque la disposition des lieux et les dimensions du vhicule ou de son chargement ne permettent pas de serrer le bord droit de la chausse.

21.4.4 et 22.2 17 Il est interdit sur les autoroutes et sur les routes pour automobiles de mettre un vhicule larrt ou en stationnement, sauf sur les aires de stationnement in-diques par le signal E9a.

22quinquies1 18 Ne peuvent circuler sur les chemins rservs aux pitons, cyclistes et cava-liers que les catgories d'usagers dont le symbole est reproduit sur les signaux placs leurs accs et les catgories d'usagers numres l'article 22quinquies 1, deuxime alina de l'arrt.

24, al.

1,1, 2, 4,

5 et 6

19 Il est interdit de mettre un vhicule larrt ou en stationnement tout en-droit o il est manifestement susceptible de constituer un danger pour les autres usagers de la route ou de les gner sans ncessit, notamment :

sur les trottoirs et, dans les agglomrations, sur les accotements en saillie, sauf rglementation locale;

sur les pistes cyclables et moins de 3 mtres de lendroit o les cyclis-tes et les conducteurs de cyclomoteurs deux roues sont obligs de quitter la piste cyclable pour circuler sur la chausse ou de quitter la chausse pour circuler sur la piste cyclable;

sur les passages pour pitons, sur les passages pour cyclistes et conduc-teurs de cyclomoteurs deux roues et sur la chausse moins de 3 m-tres en de de ces passages;

sur la chausse, dans les passages infrieurs, dans les tunnels et sauf rglementation locale, sous les ponts;

sur la chausse proximit du sommet dune cte et dans un virage lorsque la visibilit est insuffisante.

25.1.4, 6, 7 20 Il est interdit de mettre un vhicule en stationnement : aux endroits o les pitons et les cyclistes et conducteurs de cyclomo-

teurs deux roues doivent emprunter la chausse pour contourner un obstacle;

aux endroits o le passage des vhicules sur rails serait entrav; lorsque la largeur du passage libre sur la chausse serait rduite

moins de 3 mtres.

25.1., 14 21 Il est interdit de mettre un vhicule en stationnement aux emplacements de stationnement signals comme prvu l'article 70.2.1.3.c, sauf pour les vhicules utiliss par les personnes handicapes titulaires de la carte spciale vise l'arti-cle 27.4.1 ou 27.4.3.


30.1.1

a), b) et c);

22 Les feux de route doivent toutefois tre teints et remplacs par les feux de croisement :

lapproche dun usager venant en sens inverse, la distance nces-saire pour que celui-ci puisse continuer sa marche aisment et sans danger;

lapproche dun vhicule sur rails ou dun bateau dont le conducteur ou le pilote risque dtre bloui par les feux de route;

lorsque le vhicule en suit un autre une distance de moins de 50 m-tres, sauf lorsquil effectue un dpassement.

30.1.2, deuxime phrase;

30,3,2, deuxime al., premire phrase

lorsque le vhicule ou la remorque est muni de feux de brouillard arrire, ceux-ci doivent tre utiliss en cas de brouillard ou de chute de neige rduisant la visibili-t moins de 100 m environ ainsi quen cas de forte pluie.

45.1 23 Le chargement dun vhicule doit tre dispos de telle sorte que, dans des conditions routires normales, il ne puisse :

nuire la visibilit du conducteur; constituer un danger pour le conducteur, les personnes transportes et les

autres usagers;

occasionner des dommages la voie publique, ses dpendances, aux ou-vrages qui y sont tablis ou aux proprits publiques ou prives;

traner ou tomber sur la voie publique; compromettre la stabilit du vhicule; masquer les feux, les catadioptres et le numro dimmatriculation.

45.2 24 Si le chargement est constitu de crales, lin, paille ou fourrage, en vrac ou en balles, il doit tre recouvert dune bche ou dun filet. Cette disposition nest toutefois pas applicable si ce transport se fait dans un rayon de 25 km du lieu de chargement et pour autant quil ne seffectue pas sur une autoroute.

45.3 25 Si le chargement est constitu de pices de grande longueur, celles-ci doivent tre solidement arrimes entre elles et au vhicule, de manire ne pas dborder le contour latral extrme de celui-ci dans leurs oscillations.

45.4 26 Les accessoires servant fixer ou protger le chargement doivent se trouver en bon tat et tre utiliss correctement.Tout lment entourant le chargement, tel quune chane, une bche, un filet, etc. doit le faire troitement.

45.6 27 Si, exceptionnellement, des portires latrales ou arrire doivent rester ouver-tes, elles doivent tre fixes de manire ne pas dpasser le contour latral ex-trme du vhicule.

61.1.2 et 62ter, al. 2, 2

28 Le feu jaune-orange fixe signifie interdiction de franchir la ligne darrt ou, dfaut de ligne darrt, le signal mme, moins quau moment o il sallume le conducteur ne sen trouve si prs quil ne puisse plus sarrter dans des conditions de scurit suffisante, toutefois, si le signal est plac un carrefour, le conducteur qui, dans de telles circonstances, a franchi la ligne darrt ou le signal, ne peut traverser le carrefour qu la condition de ne pas mettre en danger les autres usa-gers.

61.1.5

29 Quand un ou plusieurs feux supplmentaires sous la forme dune flche ou de plusieurs flches vertes sont clairs conjointement avec le feu jaune-orange, les flches signifient autorisation de poursuivre la marche uniquement dans les direc-tions indiques par les flches, condition de cder le passage aux conducteurs dbouchant rgulirement dautres directions et aux pitons.

5 et 67.3 (signal B1)

30 Ne pas tenir compte du signal B1.

5 et 67.3 (signal B5) 31 Ne pas tenir compte du signal B5.


4.6.3. Infractions du troisime degr

Les infractions du troisime degr sont les infractions qui mettent directement en pril la scurit des personnes et les infractions qui consistent ignorer une injonction d'un agent qualifi.

Consquences possibles : perception immdiate : 150 euros, retrait immdiat du permis de conduire, du permis provisoire ou de la licence d'apprentissage, amende de 165 2 750 euros fixe par le tribunal, dchance du droit de conduire.

Articles Dispositions Dans l'arrt royal du 1er dcembre 1975 portant rglement gnral sur

la police de la circulation routire et de l'usage de la voie publique : 4.1. 1 Les usagers doivent obtemprer immdiatement aux injonctions des agents

qualifis. 4.4, al. 1 2 Tout conducteur dun vhicule larrt ou en stationnement est tenu de le d-

placer ds quil en est requis par un agent qualifi. 9.2 3 Quand la voie publique comporte deux ou trois chausses nettement spares,

notamment par un terre-plein, par un espace non accessible aux vhicules, par une diffrence de niveau, les conducteurs ne peuvent emprunter la chausse de gauche par rapport au sens de leur marche, sauf rglementation locale.

15.1 4 Le croisement seffectue droite. 15.2 5 En cas de croisement, le conducteur doit laisser libre une distance latrale suf-

fisante et au besoin serrer droite.

Le conducteur dont la progression est entrave par un obstacle ou la prsence dautres usagers doit ralentir et au besoin sarrter pour laisser passer les usagers qui viennent en sens inverse.

15.3 et16.5 6 Lorsque la largeur de la chausse ne permet pas deffectuer aisment le croise-ment ou le dpassement, le conducteur peut emprunter laccotement de plain-pied condition de ne pas mettre en danger les usagers qui sy trouvent.

15.4 7 Le croisement des vhicules sur rails qui empruntent la chausse peut se faire gauche, sil ne peut seffectuer droite en raison de lexigut du passage ou de la prsence dun vhicule larrt ou en stationnement ou de tout autre obstacle fixe et condition de ne pas gner ou mettre en danger les usagers circulant en sens inverse.

16.7 8 Tout conducteur qui va tre dpass par la gauche doit serrer droite le plus possible et ne peut acclrer.

17.1 9 Le dpassement par la gauche est interdit lorsque le conducteur ne peut aper-cevoir les usagers venant en sens inverse une distance suffisante pour effectuer le dpassement sans risque daccident.

17.2.1, 4 et 5 10 Le dpassement par la gauche dun vhicule attel, dun vhicule moteur deux roues ou dun vhicule plus de deux roues est interdit :

sur un passage niveau signal par le signal A45 ou A47, sauf si celui-ci est muni de barrires ou si la circulation y est rgle par des signaux lumineux de circulation;

lorsque le conducteur dpasser dpasse lui-mme un vhicule autre quune bicyclette, un cyclomoteur deux roues ou une motocyclette deux roues, sauf lorsque la chausse comporte trois bandes de circula-tion ou plus affectes la circulation dans le sens suivi;

lorsque le conducteur dpasser sapproche de ou sarrte devant un passage pour pitons ou un passage pour cyclistes et conducteurs de cyclomoteurs deux roues aux endroits o la circulation nest pas r-gle par un agent qualifi ou par des signaux lumineux de circulation.


19.2.2, al. 3 11 Lorsque le conducteur, conformment l'article 19.2.2, deuxime phrase de l'arrt, peut se porter vers la gauche au moment de tourner, il doit sassurer au pralable quaucun conducteur qui le suit na commenc un dpassement; en outre il ne peut mettre en danger les autres conducteurs qui circulent normalement sur la voie publique quil sapprte quitter.

19.3.3 12 Le conducteur qui tourne gauche doit cder le passage aux conducteurs ve-nant en sens inverse sur la chausse quil sapprte quitter.

19.4 13 Le conducteur qui change de direction doit cder le passage aux conducteurs et aux pitons qui circulent sur les autres parties de la mme voie publique.

19.5 14 Le conducteur qui change de direction doit cder le passage aux pitons qui traversent la chausse sur laquelle il va sengager.

22bis, al. 1, 2, premire et deuxime phra-ses

15 Dans les zones rsidentielles et les zones de rencontre, les conducteurs ne peu-vent mettre les pitons en danger ni les gner; au besoin, ils doivent sarrter. Ils doivent en outre redoubler de prudence en prsence denfants.

22quinquies 2,

al. 1

16 Les usagers des chemins rservs aux pitons, cyclistes et cavaliers ne peu-vent se mettre mutuellement en danger ni se gner. Ils doivent redoubler de pru-dence en prsence denfants et ne peuvent entraver la circulation sans ncessit.

22sexies 2, al. 2 17 Les conducteurs qui sont admis circuler dans les zones pitonnes doivent le faire lallure du pas; ils doivent cder le passage aux pitons et au besoin sarr-ter. Ils ne peuvent mettre les pitons en danger ni les gner.

22septies2 18 Les conducteurs qui circulent dans les rues rserves au jeu doivent le faire lallure du pas; ils doivent cder le passage aux pitons qui jouent, leur cder la priorit et au besoin sarrter. Les cyclistes doivent descendre de leur bicyclette si ncessaire. Les conducteurs ne peuvent pas mettre en danger les pitons qui jouent ni les gner. Ils doivent en outre redoubler de prudence en prsence den-fants.

30.1. 19 La non-utilisation des feux de croisement et des feux de route l'avant ainsi que des feux rouges l'arrire pour les vhicules moteur entre la tombe et le lever du jour ainsi qu'en toute circonstance o il nest plus possible de voir distinc-tement jusqu une distance denviron 200 mtres.

30.3.2, premier alina

La non-utilisation des deux feux blancs l'avant et des feux rouges l'arrire pour les remorques qui doivent tre quipes de feux de ce type, entre la tombe et le lever du jour ainsi qu'en toute circonstance o il nest plus possible de voir distinctement jusqu une distance denviron 200 mtres.

30.4 20 Entre la tombe et le lever du jour ainsi qu'en toute circonstance o il nest plus possible de voir distinctement jusqu une distance denviron 200 mtres, outre les feux prescrits larticle 30.1 ou 30.3, des feux dencombrement doivent tre utiliss sur des vhicules dont la largeur est suprieure 2,50 mtres.

Ces feux sont placs lavant, larrire et de chaque ct, ainsi que, le cas chant, aux saillies latrales extrmes du vhicule.

38 21 Ds que lapproche dun vhicule prioritaire est signale par lavertisseur so-nore spcial, tout usager doit immdiatement dgager et cder le passage; au be-soin, il doit sarrter.

39bis2 22 Les conducteurs doivent redoubler de prudence lapproche dun vhicule si-gnal conformment l'article 39bis 1 de l'arrt. Ils doivent en outre ralentir fortement leur allure et au besoin sarrter lorsque le conducteur du vhicule ainsi signal, fait fonctionner tous les feux indicateurs de direction, signifiant de la sorte que les enfants vont embarquer ou dbarquer.

40.1 23 Le conducteur ne peut mettre en danger les pitons qui : se trouvent sur un trottoir, une partie de la voie publique rserve la circula-

tion des pitons par le signal D9 ou D10, un accotement ou un refuge ; se trouvent sur une voie publique signale par les signaux F99a ou F99b ou

instaure en rue rserve au jeu; se trouvent dans une zone dlimite par les signaux F12a et F12b ou F103 et

F105; circulent sur la chausse dans les conditions prvues par le prsent rglement.


40.3.1 24 Le conducteur doit modrer sa vitesse pour longer un autocar, un autobus, un trolleybus, un minibus ou un vhicule sur rails qui sont arrts pour lembarque-ment ou le dbarquement des voyageurs.

40.3.2 25 Lorsquau point darrt dun vhicule de transport en commun, il nexiste pas de refuge, le conducteur qui circule du ct o seffectue lembarquement ou le dbarquement des voyageurs, doit leur permettre soit daccder ce vhicule, soit de gagner le trottoir, la partie de la voie publique rserve la circulation des pi-tons par le signal D9 ou laccotement en toute scurit. A cette fin, il doit s'arrter pour permettre l'embarquement et le dbarquement, et ne peut se remettre en mouvement qu' allure modre.

40.4.1 26 Aux endroits o la circulation est rgle par un agent qualifi ou par des si-gnaux lumineux de circulation, le conducteur doit, mme si la circulation est ou-verte dans le sens de sa marche, permettre aux pitons qui se sont engags rgu-lirement sur la chausse, dachever la traverse allure normale.

En outre, sil existe un passage pour pitons ces endroits, le conducteur doit de toute manire sarrter en de du passage pour pitons lorsque la circulation est ferme dans le sens de sa marche.

40.4.2 27 Aux endroits o la circulation nest pas rgle par un agent qualifi ou par des signaux lumineux de circulation, le conducteur ne peut sapprocher dun passage pour pitons qu allure modre. Il doit cder le passage aux pitons qui y sont engags ou sont sur le point de sy engager.

40bis1 28 Il est interdit aux usagers de couper un groupe denfants, dcoliers, de per-sonnes handicapes ou de personnes ges :

soit en rangs, sous la conduite dun guide; soit traversant la chausse sous la conduite dune patrouille scolaire,

dun guide ou dun surveillant habilit.

40bis2 29 Les usagers doivent obir aux indications qui sont donnes par des surveil-lants habilits pour assurer la scurit de la traverse denfants, dcoliers, de personnes handicapes ou ges.

40ter, al. 1 4 30 Le conducteur dun vhicule automobile ou dune motocyclette ne peut mettre en danger un cycliste ou un conducteur de cyclomoteur deux roues qui se trouve sur la voie publique dans les conditions prvues par le prsent rglement.

Il doit redoubler de prudence en prsence denfants et de personnes ges cyclis-tes.

Il doit laisser une distance latrale dau moins un mtre entre son vhicule et le cycliste ou le conducteur de cyclomoteur deux roues.

Il ne peut sapprocher dun passage pour cyclistes et conducteurs de cyclomoteurs deux roues qu allure modre de faon ne pas mettre en danger les usagers qui y sont engags et ne pas les gner lorsquils achvent la traverse de la chausse vitesse normale. Au besoin, il doit sarrter pour les laisser passer.

41.1 31 Il est interdit aux usagers de couper : un lment de colonne militaire constitu par une troupe en marche ou

par un convoi de vhicules dont le mouvement est rgl par des agents qualifis ou des militaires habilits cette fin;

un cortge, un groupe de pitons, un rassemblement loccasion dune manifestation culturelle, sportive ou touristique ou une procession;

un groupe de concurrents participant une course cycliste ou une preuve ou comptition sportive non-motorise.

41.2 32 A lapproche dun groupe de concurrents participant une course cycliste, tout conducteur doit immdiatement se ranger et sarrter.


41.3.1 33 Les usagers doivent obir aux indications qui sont formules: en vue de faciliter le mouvement des colonnes des forces armes, par les

militaires habilits cette fin; en vue dassurer la scurit : des manifestations culturelles, sportives et touristiques, des courses

cyclistes et des preuves ou des comptitions sportives non-motorises, par des signaleurs habilits cette fin;

des groupes de cyclistes et des groupes de motocyclistes, par des capi-taines de route;

des groupes de pitons et des groupes de cavaliers, par des chefs de groupe;

du personnel des chantiers tablis sur la voie publique, par les surveil-lants de chantiers.

48bis1 34 Doivent, sauf en cas de ncessit, emprunter les autoroutes, les vhicules transportant des marchandises dangereuses au sens de lAccord Europen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (A.D.R.) et ses annexes, sign Genve le 30 septembre 1957 et approuv par la loi du 10 aot 1960 et qui, en vertu de cet Accord ou de dispositions rglementaires de droit interne, doivent tre munis dun panneau orange.

48bis2 35 Laccs aux voies publiques ou parties de voies publiques pourvues des si-gnaux C24a, b, ou c est interdit aux conducteurs de vhicules transportant les marchandises dangereuses dtermines par les Ministres comptents en matire de transport de marchandises dangereuses.

61.1.1 et 62ter, al. 2, 1

36 Ignorer un feu rouge. Le feu rouge signifie interdiction de franchir la ligne darrt ou, dfaut de ligne darrt, le signal mme.

61.1.5 et 62ter, al. 2, 4 et 5

37 Quand un ou plusieurs feux supplmentaires sous la forme dune flche ou de plusieurs flches vertes sont clairs conjointement avec le feu rouge, les flches signifient autorisation de poursuivre la marche uniquement dans les directions indiques par les flches, condition de cder le passage aux conducteurs dbou-chant rgulirement dautres directions et aux pitons.

63.2.1 38 Des signaux lumineux de circulation bicolores placs au-dessus des bandes de circulation dune chausse, ont la signification suivante :

le feu rouge qui a la forme dune croix signifie sens interdit sur la bande pour les conducteurs vers lesquels il est orient.

5 et 68.3 (signal C1)

39 Ne pas tenir compte du signal C1.

5 et 68.3 (signal C24a)

40 Ne pas tenir compte du signal C24a.

5 et 68.3 (signal C24b)

41 Ne pas tenir compte du signal C24b.

5 et 68.3 (signal C24c)

42 Ne pas tenir compte du signal C24c.





72.2 45 Une ligne continue signifie quil est interdit tout conducteur de la franchir.

En outre, il est interdit de circuler gauche dune ligne continue, lorsque celle-ci spare les deux sens de circulation.

73.1 et 73.2 46 Le dpassement de la ligne continue orange ou de la ligne continue constitue par des clous de couleur orange placs des distances courtes et rgulires les uns des autres.


4.6.4. Infractions du quatrime degr

Les infractions du quatrime degr sont les infractions qui mettent non seulement la scurit des personnes directement en pril, mais qui sont en outre de nature engendrer presque irrmdiablement des dommages physiques en cas d'accident. Les infractions qui consistent ignorer une injonction d'arrt d'un agent qualifi tombent galement dans cette catgorie.

Consquences possibles : retrait immdiat du permis de conduire, du permis provisoire ou de la licence d'apprentissage, amende de 220 2 750 euros fixe par le tribunal, dchance du droit de conduire.

45bis.4 47 Le systme de sret du chargement doit pouvoir rsister aux forces exerces lorsque le vhicule du groupe C subi les acclrations suivantes :

1 ralentissement de 0,8 g vers lavant;

2 ralentissement de 0,5 g vers larrire;

3 acclration de 0,5 g vers les parties latrales, de chaque ct.

Lorsquun lment composant du systme de sret du chargement est soumis une force telle que dcrite au premier alina, la force de pression exerce sur cet lment ne peut dpasser la charge nominale maximale de celui-ci.

Les lments composants dun systme de sret du chargement dun vhicule du groupe C :

1 doivent fonctionner correctement;

2 doivent tre adapts lusage qui en est fait;

3 ne peuvent prsenter de noeuds, dlments endommags ou affaiblis pouvant affecter leur fonctionnement quant la sret du chargement;

4 ne peuvent prsenter de dchirures, de coupures ou deffilochage;

5 doivent tre conformes aux normes de produits europennes et/ou internationa-les en vigueur en la matire.

Le systme de sret du chargement utilis pour entourer, fixer ou retenir un chargement dans ou sur un vhicule doit tre adapt aux mesures, la forme, la consistance et aux caractristiques du chargement.

Le systme de sret du chargement peut tre constitu dune application simple ou combine de systmes de sret du chargement.

45bis.5 48 Le dispositif de retenue ou le dispositif de verrouillage intgr utilis pour fixer un chargement un vhicule du groupe C doit tre lui-mme scuris de telle sorte quil ne puisse tre dverrouill ou dtach.

Le dispositif de retenue ou le dispositif de verrouillage intgr utilis pour fixer un chargement dans ou sur un vhicule du groupe C doit : 1 tre conu et dvelopp aux fins pour lesquelles il est utilis; et

2 tre utilis et entretenu conformment aux spcifications du constructeur et des normes europennes et/ou internationales en vigueur.

Articles dispositions Dans l'arrt royal du 1er dcembre 1975 portant rglement gnral sur

la police de la circulation routire et de l'usage de la voie publique :

4.2.2 et 3 1 Ignorer les injonctions suivantes d'un agent qualifi : le ou les bras tendus horizontalement, ce qui signifie arrt pour les usa-

gers qui viennent de directions coupant celles indiques par le ou les bras tendus;

le balancement transversal dun feu rouge, qui signifie arrt pour les conducteurs vers lesquels le feu est dirig.


4.6.5. Infractions relatives la vitesse

En agglomration, dans une zone 30, aux abords d'une cole, dans une zone rsidentielle ou de

Perception immdiate

jusque 10 km/heure 50 euros

plus de 10 km/heure 50 euros + 10 euros pour chaque kilomtre au-del de ces 10 km/heure

Amende de 55 euros 2 750 euros fixer par le tribunal

Retrait immdiat du permis de conduire

en cas d'infraction de vitesse de plus de 20 km/heure

Dchance du droit de conduire

en cas de dpassement de la vitesse autorise de plus de 30 km/heure

Sur les autres voies

Perception immdiate

jusque 10 km/heure 50 euros

plus de 10 km/heure 50 euros + 5 euros pour chaque kilo-mtre au-del de ces 10 km/heure

Amende de 55 euros 2 750 euros fixer par le tribunal

Retrait immdiat du permis de conduire

en cas d'infraction de vitesse de plus de 30 km/heure

Dchance du droit de conduire

en cas de dpassement de la vitesse autorise de plus de 40 km/heure

17.2.3 3 Le dpassement par la gauche dun vhicule attel ou dun vhicule plus de deux roues est interdit lapproche du sommet dune cte et dans les virages, lors-que la visibilit est insuffisante, sauf si le dpassement peut se faire sans franchir la ligne blanche continue dlimitant la partie de la chausse affecte la circula-tion venant en sens inverse.

20.3 4 Il est interdit de sengager sur un passage niveau : lorsque les barrires sont en mouvement ou fermes; lorsque les feux rouges clignotants sont allums; lorsque le signal sonore fonctionne.

21.4.1, 2 et 3 et 22.2

5 Il est interdit sur les autoroutes et les routes pour automobiles : d'emprunter les raccordements transversaux; de faire demi-tour; de faire marche arrire ou de rouler en sens contraire au sens obliga-

toire. 24, al. 1, 3 6 Il est interdit de mettre un vhicule l'arrt ou en stationnement sur les passa-

ges niveau. 21.6. 4, 22.2. et 50

7 Sont interdites sur la voie publique, sauf autorisation spciale des autorits lgalement habilite, toutes les preuves sportives et de vitesse, notamment les courses ou concours de vitesse, de rgularit ou d'adresse.

10.4 2 Il est interdit dinciter ou de provoquer un conducteur circuler une vitesse excessive.


4.6.7. Types de procs-verbaux

a) La perception immdiate

Elle est uniquement tablie par la Police.

La perception immdiate est exclue : si le contrevenant a moins de 18 ans, si l'une des infractions constates est du troisime degr, si une limitation de vitesse est dpasse de plus de 40 km/h, si une limitation de vitesse est dpasse de plus de 30 km/h en agglomration, dans une zone 30, aux

abords d'une cole, dans une zone rsidentielle ou dans une zone de rencontre, si une infraction du quatrime degr est constate, si le montant total s'lve plus de 300 euros

b) le PV ordinaire

Il est tabli par les agents qualifis. Une copie est envoye au contrevenant et l'original au Parquet. En-suite, une transaction est envoye. En cas de non-paiement, le contrevenant est convoqu devant le tribu-nal.

4.6.6. Infractions de roulage trs graves

Principalement : dlit de fuite, conduite sous l'influence d'alcool ou de stupfiants, infractions relatives au permis de conduire:

- conduire sans permis de conduire, - conduire aprs un retrait du permis de conduire, - conduire malgr une interdiction de conduire, - effectuer une dclaration errone pour obtenir un permis de conduire.

Consquences possibles : amende : diffrente en fonction de la gravit de l'infraction, minimum 50 - maximum 5 000 multiplis

par les centimes additionnels, peine de prison : 8 jours 2 ans.


MODULE 2 - Rgles de base pour les usagers de la route

Cours de mise niveau Code de la route


1. Introduction

Les usagers doivent se conformer aux signaux lumineux de circulation, aux signaux routiers et aux marques rou-tires, lorsque ceux-ci sont rguliers en la forme, suffisamment visibles et placs conformment aux prescriptions du code de la route.

1.1. Force obligatoire de la signalisation routire.

1.2. Hirarchie des prescriptions. La hirarchie des prescriptions sappuie sur un schma en pyramide ou en escalier.

Injonctions agents qualifis

Signaux lumineux de circulation au-dessus des signaux de priorit

Signaux routiers

Rgles de circulation

1.3. Rgles gnrales.

Les conducteurs : ne peuvent mettre en danger les usagers vul-

nrables : - cyclistes et pitons, - enfants, personnes ges et personnes

handicapes. doivent redoubler de prudence.

Il est interdit :

de causer une gne ou un danger pour les autres usagers,

de gner la circulation ou de la rendre dangereuse : - jeter, dposer, abandonner ou laisser tom-

ber des objets, dbris ou matires quel-conques sur la voie publique,

- rpandre de la fume ou de la vapeur,

- tablir des obstacles. Les usagers doivent prendre toutes mesures de na-ture viter de causer des dgts la voirie :

modrer leur allure, allger le chargement de leur vhicule, emprunter dautres voies.


2.1. Rgle gnrale

2. Les conducteurs

Tout vhicule ou train de vhicules en mouvement doit avoir un conducteur. Il en est de mme des animaux de trait, de charge ou de monture et des bestiaux.

2.2. Age minimal

Tout conducteur doit tre en tat de conduire, prsenter les qualits physiques requises et possder les connaissances et lhabilet ncessaires.

tre constamment en mesure deffectuer toutes les manuvres et avoir constamment le contrle du vhicule ou des animaux quil conduit.

Sauf si son vhicule est larrt ou en stationnement, le conducteur ne peut faire usage dun tlphone porta-ble en le tenant en main.

Le conducteur ne peut quitter le vhicule quil conduit sans avoir pris les prcautions ncessaires pour viter tout accident ou tout usage abusif par un tiers.

- Si le vhicule est pourvu dun dispositif antivol, celui-ci doit tre utilis.

Il est interdit de laisser le moteur en marche au point mort, sauf en cas de ncessit. Il est interdit de procder, au point mort, des acclrations rptes du moteur.

21 ANS autobus, autocars et trolleybus, vhicules automobiles affects au transport rmunr de personnes (taxis, mini-

bus, ambulances .), camions et trains de vhicules dont la M.M.A. dpasse 7,5 tonnes, motocyclettes dune puissance suprieure 25 KW ou 0,16 KW/kg.

18 ANS voitures, motocyclettes, tricycles ou quadricycles moteur, Conducteur vhicule cat. D, D1 et D+E, D1+E pour transport rgulier de person-

nes dont le trajet nexcde pas 50 km et et porteur d'un certificat d'aptitude profes-sionnelle D,

Conducteur dun tracteur agricole dont la M.M.A ne dpasse pas 20 tonnes, Camions et trains de vhicules dont la M.M.A. est infrieur 7,5 tonnes, Conducteur vhicule cat. C, C1 et C+E, C1+E et porteur d'un certificat d'aptitude

professionnelle C cyclomoteurs avec passager

17 ANS conducteurs qui suivent la formation conducteurs de poids lourds ou dauto-bus/autocars (enseignement secondaire),

titulaires dune licence dapprentissage 16 ANS cyclomoteurs sans passager,

tracteur agricole dont la M.M.A. ne dpasse pas 20 tonnes, vhicule attel

14 ANS animaux de trait non attels, de charge, de monture ou bestiaux

12 ANS conducteurs de montures accompagns dun cavalier g dau moins 21 ans

20 ANS Conducteur vhicule cat. D, D1 et D+E, D1+E et porteur d'un certificat d'aptitude professionnelle C

2.3. tre en tat de conduire.


a) Quand la voie publique comporte une chausse, les conducteurs doivent emprunter celle-ci. Cette r-gle signifie quil est interdit de rouler sur les accotements de plain-pied

b) Tout conducteur circulant sur la chausse doit se tenir le plus prs possible du bord droit de celle-ci

Rouler droite - Partout : sur les autoroutes, sur les routes comportant deux ou plusieurs bandes de circulation - Cela donne une circulation sre et fluide

Toujours droite ? Oui, sauf: - prsence dautres usagers (cyclistes, pitons) sur la chausse, - arbres ou buissons se trouvant prs du bord de la chausse ou inclins vers celle-ci, - mauvais tat du revtement (bords qui seffritent), - flaques deau, amas de neige.

3.1. Rgle principale

3. La place des conducteurs sur la voie publique.

3.2. Exceptions la rgle principale

a) Sur les places : lorsque la circulation sur ces places nest pas rglemente par des panneaux de signalisation ou des marques routires.

b) Sur les ronds-points : sauf si la chausse est divise en bandes de circulation ou si une partie de la voie pu-blique lui est rserve.

c) En prsence de signaux : F13 = choix de la bande de circulation F15 = choix de la direction Remarque : aprs avoir suivi les indications, le conducteur doit reprendre sa place droite ds que les circons-tances le permettent.

d) Lorsquil est possible de choisir une bande de circulation : en agglomration, les conducteurs peuvent emprunter la bande qui convient le mieux leur destination :

- sur les chausses sens unique divises en bandes de circulation; - sur les chausses deux sens de circulation divises en quatre bandes de circulation ou plus, dont au

moins deux sont affectes chaque sens de circulation (2 x 2 bandes). e) Circulation en files : lorsque la densit de la circulation le justifie, celle-ci peut seffectuer en plusieurs files :

- sur les chausses deux sens de circulation divises en quatre bandes de circulation ou plus, condition de nemprunter que les bandes affectes la circulation dans le sens suivi (en gnral 2 X 2 bandes).

- sur les chausses sens unique, mme sans bandes de circulation. - sur les chausses divises en bandes de circulation au-dessus desquelles sont placs des signaux lumi-neux sous la forme de flches vertes tournes vers le bas.

f) Motocyclettes : pas dobligation de rouler droite condition de ne rouler que sur la partie de la voie publique ouverte son sens de circulation. Sur une chausse divise en bandes de circulation, ils peuvent galement se tenir sur toute la largeur de la bande de circulation quils occupent.

3.3. La circulation est canalise

a) Comment doit-on rouler lorsque la circulation est canalise ? La circulation peut tre canalise par des dispositifs spcialement installs sur le revtement, notamment

les bornes, les lots directionnels, les terre-pleins ou surlvations spcialement prvus cet effet. Il faut passer droite, et donc laisser ces dispositifs sa gauche

- sauf si les signaux D1 (direction obligatoire) ou F21 (passage droite ou gauche autoris) sont pr-sents sur les dispositifs.


b) Refuges Il faut passer droite des refuges amnags un arrt de tram.

- lorsque les ncessits de la circulation le justifient, ou en prsence du signal F21, on peut passer gauche ou droite.

c) Plusieurs chausses Lorsque la voie publique comporte deux ou plusieurs chausses nettement spares, surtout par un terre-

plein, un espace non accessible aux vhicules, une diffrence de niveau, les conducteurs ne peuvent pas em-prunter la chausse de gauche par rapport au sens de leur marche, sauf si des signaux leur imposent cette manuvre.

a) Lorsque la voie publique comporte une piste cyclable praticable indique par des marques routi-res : les cyclistes et les conducteurs de cyclomoteurs deux roues de classe A sont tenus de suivre la piste cycla-ble se trouvant droite par rapport au sens de leur marche.

b) Lorsque la voie publique comporte une piste cyclable praticable indique par le signal D7 ou D9 : les cyclistes et les conducteurs de cy-clomoteurs deux roues de classe A sont tenus de suivre cette piste cycla-ble, pour autant quelle soit signale dans la direction quils suivent.

c) Lorsquune partie de la voie publique est indique par le signal D10 : les cyclistes doivent utiliser cette partie de la voie publique.

d) Conducteurs de cyclomoteurs deux roues de classe B :

L o la vitesse est limite 50 km/h: les cyclomoteurs classe B peuvent choisir demprunter la chausse ou la piste cyclable condition de ne pas mettre en danger les autres usagers qui sy trouvent. L o la vitesse est suprieure 50 km/h: les cyclomoteurs classe B doivent emprunter la piste cyclable. Les gestionnaires de voirie peuvent obliger ou interdire aux cyclomoteurs classe B demprunter la piste cyclable par le placement de signaux routiers D7 complt par un panneau additionnel M6 B obligatoire ou M7 B interdit .

e) dfaut de piste cyclable, les cyclistes et conducteurs de cyclo-moteurs peuvent emprunter la chausse.

3.4. La place des cyclistes et des conducteurs de cyclomoteurs deux roues sur la voie publique

Dans les agglomrations et en dehors, les cyclistes et les conducteurs de cyclomoteurs deux roues de classe A peuvent emprunter les accotements de plain-pied (et les zones de sta-tionnement) situs droite par rapport au sens de leur marche condition de cder le passage aux autres usagers (pitons).

En dehors des agglomrations, (seuls) les cyclistes peuvent emprunter les trottoirs et acco-tements en saillie situs droite par rapport au sens de leur marche condition de c-der le passage aux autres usa-gers (pitons).

ATTENTION ! Tant en agglomration quen dehors, les enfants de moins de 9 ans circulant sur une bicyclette dont les

roues ont un diamtre maximal de 50 cm peuvent emprunter le trottoir et les accotements en saillie, mme sil y a une piste cyclable.

Ils ne peuvent toutefois pas mettre en danger les autres usagers (pitons).

3.5. Utilisateurs dengins de dplacement

a) Lorsquils ne dpassent pas lallure du pas : Ils suivent les rgles applicables aux pitons

b) Lorsquils dpassent lallure du pas: Ils suivent les rgles applicables aux cyclistes

Les rgles que les autres usagers doivent respecter l'gard des pitons et des cyclistes respectivement sont ga-lement applicables l'gard des utilisateurs d'engins de dplacement.


4. Vitesse et limitations de vitesse.

4.1. Introduction

La vitesse est lune des principales causes daccidents, de mme que la conduite en tat dbrit.

4.2. Limitations de vitesse relatives a) Adapter la vitesse en fonction :

de la prsence dautres usagers (cyclistes, enfants, cortges, dfils.), des conditions climatiques, de la densit de la circulation (circulation dense), de la disposition des lieux (virages, carrefours, rtrcisse-

ments de la route),

des encombrements (travaux, embouteillages), de la visibilit (brouillard, pluie, neige, crpuscule), de ltat de la route (pavs, ingalits, pluie, neige), de ltat et du chargement du vhicule (chargement mal fix ou volumineux) afin de ne pas provoquer daccidents et de ne pas gner inutilement la circulation.

b) Maintenir une distance de scurit suffisante entre votre vhicule et celui qui vous prcde :

rgle des deux et trois secondes, en dehors des agglomrations, les conducteurs de vhicules qui circulent en convoi en vue dun trajet com-

mun doivent maintenir entre eux une distance dau moins 50 mtres,

les vhicules militaires circulant en convoi ne doivent pas respecter ces distances lorsquils roulent : - entre la tombe et le lever du jour, - par temps de brouillard intense.

Ces convois sont signals de la faon suivante : - le premier vhicule porte un fanion bleu ou, de nuit, lavant un feu bleu, - le dernier vhicule porte un fanion vert ou, de nuit, lavant un feu vert, - les feux de croisement sont allums de jour comme de nuit.

Il est interdit dinterrompre un tel convoi.

REMARQUE: Ltat des pneus joue un rle important ce

niveau !


c) Il faut pouvoir sarrter devant un obstacle prvisible.

d) Il est interdit de circuler sans raison valable une vitesse anormalement rduite et de gner la marche normale des autres conducteurs en exerant un freinage soudain non exig par des raisons de scurit.

e) Il faut ralentir lapproche danimaux de trait, de charge et de monture ou de bestiaux. Il faut sar-rter lorsque ces animaux montrent des signes de frayeur.

f) Il est interdit dinciter ou de provoquer un conducteur circuler une vitesse excessive.

4.3. Limitations de vitesse absolues

Lieu

Voitures

Motocyclettes

Autobus

Autocar

Camions

Cyclomoteurs

classe B Cyclomoteurs

classe A

Autoroute 120 90 90 Nant Nant

Au moins 2 x 2 bandes de circula-tion avec spara-tion matrielle

120 90 90 45 25

2 x 2 bandes de circulation spa-res par des mar-ques routires

90 90 90 45 25

Autres voies 90 75 90

(> 7,5 T = 60) 45 25

Agglomration 50 50 50 45 25

Zone rsidentielle 20 20 20 20 20

Zone 30 30 30 30 30 25

Signaux routiers Indiqu Indiqu Indiqu Indiqu Indiqu

Dispositif surlev 30 30 30 30 25

Zone pitonne Au pas Au pas Au pas Au pas Au pas


4.4. Les zones de vitesse

Les zones de vitesse sont indiques par le signal C43 auquel la validit zonale est confre.

A partir du signal de zone jusqu'au signal de fin de zone, il est interdit de rouler une vitesse suprieure la vi-tesse de la zone.

Le signal de zone est plac droite chaque accs la zone de vitesse vise. Le signal peut tre rpt gauche.

Lorsqu' l'intrieur de la zone, le signal C43 indique une autre vitesse, la vitesse de la zone est de nouveau en vigueur partir du carrefour suivant. Le signal de zone n'est pas rpt.

A l'intrieur de la zone de vitesse, il ne peut tre plac de signal C43 indiquant une vitesse suprieure la vitesse de la zone.

Lorsqu' l'intrieur de la zone, une zone de rencontre, une zone rsidentielle ou un abord d'cole est dlimit, la vitesse de la zone est de nouveau applicable partir de la fin de la zone de rencontre, de la zone rsidentielle ou de l'abord de l'cole. Le signal de zone n'est pas rpt.

Lorsqu' l'intrieur de la zone, une agglomration est dlimite, le signal de zone doit toutefois tre replac la fin de l'agglomration.

Lorsqu' l'intrieur de la zone, une autre zone de vitesse est dlimite, le signal de zone doit toutefois tre replac la fin de l'autre zone de vitesse.

Les signaux annonant le dbut dune zone de vitesse ne peuvent pas tre prcds par un signal identique, muni dune inscription portant la distance partir de laquelle la zone de vitesse dbute.

Des signaux de rappel ne peuvent pas tre placs.

Enfin, les signaux indiquant une zone de vitesse ne peuvent pas tre complts par des inscriptions ou des symbo-les.

REMARQUES En agglomration, une vitesse suprieure peut tre autorise par le signal C43. Les cyclomoteurs de classe A ne peuvent jamais dpasser 25 km/h, mme si un signal autorise une vitesse

suprieure.

Les cyclomoteurs de classe B ne peuvent jamais dpasser 45 km/h, mme si un signal autorise une vitesse suprieure.

Pour certains trains de vhicules, la vitesse est limite 25 km/h : - vhicules forains, y compris les roulottes - vhicules agricoles circulant dans un rayon de 25 km autour de la ferme - entrepreneurs de travaux - trains miniatures circulant lintrieur des localits touristiques - trains de matriel publicitaire


5. Rgles de priorit.

Aprs la vitesse, le refus de priorit est la plus grand cause daccidents de la circulation. Plus dun accident de circulation sur trois (35%) se produit un carrefour ; et ce, en raison du non-respect des rgles de priorit.

5.1. Introduction

5.2. La rgle gnrale Tout conducteur doit cder le passage celui qui vient sa droite, sauf sil circule dans un rond-point ou si le conducteur qui vient de droite vient dun sens interdit.

Le conducteur dsigne non seulement les automobilistes, mais aussi les cavaliers, cyclistes, conducteurs de cyclomoteurs et de motocyclettes.

La rgle sapplique non seulement dans des carrefours, mais aussi sur les places, les parkings publics et tout endroit o un conducteur vient rgulirement la droite dun autre.

certains carrefours, le signal B17 (carrefour o la priorit de droite est dapplication) est plac afin de rappeler cette rgle temps au conducteur. Ce signal est gnralement install lorsque la rue latrale nest pas bien visible ou dans les carrefours o les accidents sont frquents.

5.3. Les exceptions la rgle gnrale a) Un vhicule sur rails a toujours la priorit

Vhicules sur rails = trams, trains Aucune interdiction de circuler sur les rails sils se trouvent sur la chausse. Si un tram arrive, il

convient de librer les rails le plus rapidement possible.

b) La priorit est rgie par des signaux

Lorsque les signaux B1, B5, B17 ou B11 ont t placs un carrefour, il convient de cder le pas-sage.

Les triangles sur pointe peints sur la chausse indiquent lendroit o il faut ventuelle-ment sarrter.

Signal stop = il faut sarrter au niveau de la ligne ou du signal proprement dit. Si le signal est trop loin du carrefour, il faut sarrter au niveau de la chausse transversale.

Le conducteur qui voit les signaux B9 ou B15 a toutefois la priorit.


c) Une chausse a priorit sur un chemin de terre ou un sentier Si lon dbouche dun chemin de terre ou dun sentier sur une chausse (revtue de matriau en dur), il

faut cder le passage tous les conducteurs de cette chausse, gauche comme droite. Peu importe si ce chemin de terre ou ce sentier est revtu de matriau en dur son embranchement

avec la chausse. Carrefours constitus de deux chemins de terre ou de deux sentiers : la priorit de droite reste applica-

ble. Il en va de mme pour un sentier et un chemin de terre.

d) Signaux lumineux de circulation Carrefour avec signaux lumineux :

Dans un carrefour avec feu clignotant orange et en labsence de toute signalisation, la priorit de droite est dapplication.

e) Agent qualifi Suivre les injonctions de lagent qualifi qui rgle la circulation.

f) Autobus qui quitte son point darrt Il faut ralentir et si ncessaire sarrter lorsquun autobus quitte son point darrt, condition :

- que lautobus ait actionn ses feux indicateurs de direction, - que larrt soit situ dans une agglomration, - que lautobus roule dans la mme direction.

g) Cder le passage aux vhicules prioritaires Il faut immdiatement dgager et cder le passage aux vhicules prioritaires : ambulances, voitures de

police, voitures de pompiers. - Condition : lavertisseur sonore spcial et les feux bleus clignotants doivent tre actionns. - Ces vhicules peuvent franchir un feu rouge aprs avoir marqu larrt et condition de ne pas met-

tre les autres usagers en danger.

h) Ronds-points Si lon circule dans un rond-point indiqu par le signal D5 (sens giratoire obligatoire), on a priorit lors-

quon se trouve dans le rond-point. Les voies daccs doivent alors tre pourvues des signaux B1 ou B5.

i) Traverser une piste cyclable ou un trottoir

Le conducteur qui traverse un trottoir ou une piste cyclable, doit cder le passage aux usagers de la route qui, conformment au prsent arrt, sont autoriss circuler sur le trottoir ou la piste cyclable.

a) La priorit sapplique sur toute la largeur de la voie publique. Y compris les accotements et les pistes cyclables.

b) La circulation dans le carrefour est encombre. Mme si des signaux lumineux de circulation ly autorisent, un conducteur ne peut sengager dans un

carrefour sil risque dtre immobilis dans le carrefour, gnant ainsi la circulation transversale.

c) Prudence aux carrefours. Le conducteur abordant un carrefour doit redoubler de prudence. Lavertissement sapplique au conduc-

teur qui a la priorit ainsi quau conducteur qui doit cder le passage.

5.4. Quelques particularits


d) Obligation supplmentaire du conducteur qui doit cder le passage. Il ne peut poursuivre son chemin que sil peut le faire sans risque daccidents au vu de la place des au-

tres usagers, de leur vitesse et de la distance laquelle ils se trouvent.

5.5. Manoeuvre

Le conducteur qui veut effectuer une manuvre doit cder le passage aux autres usagers. Sont notamment considrs comme manuvres :

- changer de bande de circulation ou de file, - traverser la chausse, - quitter un emplacement de stationnement ou y entrer, - dboucher dune proprit riveraine, - effectuer un demi-tour ou une marche arrire.

nest pas considr comme manuvre : - emprunter la chausse la fin dune piste cyclable en continuant circuler tout droit, - autobus qui quitte son point darrt, condition :

que lautobus ait actionn ses feux indicateurs de direction, que larrt soit situ dans une agglomration, que lautobus roule dans la mme direction.


Code de la route Cours de mise niveau

MODULE 3 - Les manuvres et les mouvements


1. Annonce dune manuvre et dgagement des carrefours.

1.1. Annonce dune manoeuvre Avant deffectuer...

une manuvre, un dplacement latral (dans la pratique, lorsquon doit se dporter de plus dun mtre gauche

ou droite), un changement de direction,

...le conducteur doit indiquer son intention : en utilisant les feux indicateurs de direction, si possible par un geste du bras (si un cycliste

circule sur une route en mauvais tat et doit par exemple tourner droite, il pourrait perdre le contrle de sa bicyclette).

EXCEPTION

Lengagement dans un rond-point est une manuvre durant laquelle les indicateurs de direction ne doivent pas tre actionns. Ils doivent toutefois tre actionns lorsque vous quittez le rond-point.

1.2. Dgagement des carrefours

Si la circulation est rgle par... un agent qualifi, des signaux lumineux de circulation,

le conducteur peut dgager le carrefour sans attendre que la circulation soit ouverte dans le sens o il va sengager, sauf si un feu rouge plac sa droite le lui interdit.

Il est interdit au conducteur de sengager dans un carrefour si lencombrement de la circulation est tel quil se-rait vraisemblablement immobilis dans le carrefour, gnant ou empchant ainsi la circulation dans les directions transversales, mme si des signaux lumineux de circulation ly autorisent (par exemple, feu vert).

2. Les mouvements.

2.1. Gnral

La ralisation de manuvres et de mouvements implique un danger potentiel. Ils sont par consquent r-glements par le lgislateur.

Nous distinguons les mouvements et les manuvres, galement appels mouvements rguliers et irrgu-liers.

2.2. Les mouvements irrguliers Ce sont les manuvres pour lesquelles le code de la route ne mentionne pas explicitement COMMENT elles

doivent tre effectues.

Sont considrs comme manuvres : - changer de bande de circulation ou de file, - traverser la chausse, - quitter un emplacement de stationnement ou y entrer, - dboucher dune proprit riveraine, - effectuer un demi-tour ou une marche arrire,

Par consquent, le conducteur qui veut excuter une telle manuvre doit cder le passage aux autres usagers et ne peut poursuivre sa marche que sil peut le faire sans risque daccidents, compte tenu de :


- la position des autres usagers, - leur vitesse, - la distance laquelle ils se trouvent.

EXCEPTIONS lorsquun conducteur dautobus veut quitter son

point darrt en agglomration et quil a indiqu son intention au moyen des feux indicateurs de direction, il a la priorit sur tous les autres conducteurs qui suivent la mme direction que lautobus ;

vhicules prioritaires ; le fait demprunter la chausse la fin dune

piste cyclable en continuant circuler tout droit.

2.3. Les mouvements rguliers Il sagit des mouvements dcrits trs prcisment dans le code de la route.

2.3.1. Le croisement

a) Quest-ce que le croisement ? Il concerne deux conducteurs de vhicules, venant en sens inverse, empruntant la mme partie de la voie publique, et prenant tous deux part la circulation.

b) Comment se croiser ?

Rgle gnrale : DROITE ATTENTION:

laisser une distance latrale suffisante (1 mtre par rapport aux cyclistes), au besoin serrer droite.

On peut emprunter laccotement de plain-pied condition de ne pas mettre en danger les usagers qui sy trouvent.

EXEMPLES DE QUESTIONS

Peut-on parler de croisements dans les cas suivants ?

- Une bicyclette et une voiture (rponse : oui)

- Une bicyclette et une bicyclette (rponse : oui)

- Une voiture avec un vhicule stationn (rponse : non)

EXEMPLES DE QUESTIONS

Peut-on se croiser

- sur la piste cyclable ? (rponse : non)

- sur le trottoir ? (rponses : non)

Si lon ne peut pas serrer droite en raison... - dun obstacle,

- de la prsence dautres usagers (vhicules larrt ou en stationnement),

...il faut ralentir et au besoin sarrter pour laisser passer les usagers qui viennent en sens inverse.

c) Croisement de vhicules sur rails.

galement par la droite Exception : lorsque cest impossible en raison :

- de lexigut du passage, - de la prsence dun vhicule larrt ou en stationnement, - dun obstacle fixe, - condition de ne pas gner ou mettre en danger les usagers circu-

lant en sens inverse.


EXEMPLE

Que doit faire 2 ?

Rponse : ralentir et au besoin sarrter

Si 1 est un piton ?

idem car le piton est un usager

1

2

2.3.2. Le dpassement

a) Quest-ce quun dpassement ? Mouvement entre deux conducteurs, tous deux en mouvement, qui circulent dans la mme direction, sur la mme partie de la voie publique, qui se dpassent.

EXCEPTIONS : quest-ce qui nest pas considr comme un dpassement ? - Lorsque les conducteurs suivent les indications des signaux F13 et F15. - Lorsque le choix de la bande est autoris, en agglomration. - Lorsque la circulation seffectue en plusieurs files .

Cela reste toutefois considr comme un dpassement : lapproche dun passage pour pitons ou cyclis-tes.

b) Comment dpasser ?

Rgle gnrale : - A GAUCHE - Exceptions : le dpassement se fait DROITE lorsque:

le conducteur dpasser a indiqu son intention de tourner gauche ou de ranger son vhi-cule sur le ct gauche de la voie publique,

le conducteur dpasser sest port gauche en vue deffectuer cette manuvre. - ATTENTION : les deux conditions doivent tre remplies pour pouvoir dpasser droite !

Avant de dpasser, le conducteur doit : - sassurer au pralable que la voie est libre sur une distance suffisante pour viter tout danger ;

regarder si la voie est suffisamment libre, sil ny a pas de vhicule venant en sens inverse, si le vhicule dpasser ne va pas se dporter vers la gauche, etc. ;

- sassurer au pralable quaucun conducteur qui le suit na commenc un dpassement ; bien regarder dans le rtroviseur intrieur et le rtroviseur extrieur gauche. Si un vhicule

a dj commenc dpasser, il doit dabord le laisser passer ;

- vrifier sil a la possibilit de reprendre sa place normale droite sans gner les autres conducteurs ; vrifier sil y a suffisamment despace entre le vhicule dpasser et le vhicule qui le pr-

cde ;

- vrifier si le dpassement peut seffectuer en un temps trs court ; tre attentif la vitesse et aux distances parcourir : sil roule 90 et que le vhicule qui le

prcde roule 70, il faudra environ 300 m pour le dpasser. Si le vhicule qui le prcde roule un peu plus vite, 80 km/h, il faudra 600 mtres pour le dpasser ;

- indiquer son intention suffisamment temps ; le conducteur dpasser ne doit pas tre prvenu. Les signaux sonores sont uniquement

autoriss pour viter ventuellement un accident et, en dehors des agglomrations, sil y a lieu davertir le conducteur que lon veut dpasser.


EXEMPLE DE QUESTIONS

Pouvez-vous dpasser un vhicule stationn (Rponse : non, pas de mouvement). Pouvez-vous dpasser un piton (Rponse : non, pas de conducteur). Pouvez-vous dpasser un cycliste qui circule sur une piste cyclable (Rponse: non,

autre partie de la voie publique)

Durant le dpassement : - se dporter suffisamment gauche;

si la largeur de la chausse ne le permet pas, le conducteur peut emprunter laccotement de plain-pied, tant pour dpasser gauche qu droite, condition de ne pas mettre en danger les autres usagers qui sy trouvent.

- teindre les indicateurs de direction.

Aprs le dpassement : - actionner les indicateurs de direction droits, - reprendre sa place droite sur la chausse ds que cela peut se faire sans danger pour les autres conducteurs,- Exception : lorsque le conducteur veut effectuer aussitt un nouveau dpassement :

sur les chausses sens unique, sur les chausses deux sens de circulation:

divises en quatre bandes de circulation ou plus, condition de nemprunter que les bandes affectes la circulation dans le sens

suivi.

- teindre les feux indicateurs de direction.

Obligation du conducteur dpass : - serrer droite le plus possible, - ne pas acclrer, - faire attention la priorit.


EXEMPLE DE QUESTIONS

- Dpasser par la droite sur une piste cyclable ? (Rponse : non)

- Dpasser par la droite sur laccotement de plain-pied ? (Rponse: oui)

EXEMPLE DE QUESTION

Qui a priorit ?

a) chausse sens unique, un vhicule doit se dporter pour viter un obstacle.

Rponse : voiture A

b) Mme situation, mais avec des bandes de circulation.

Rponse: voiture B

c) Mme situation, mais une rduction du nombre

Cahier Mobilite 0705

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