Le Mot du Maire

J e souhaite tout d’abord remercier les électeurs pour leur mobilisation aux dernières élections municipales ; Votre participation témoigne de l’intérêt que vous portez à

notre commune, Sainte-Blandine, et à l’ensemble de nos villages et hameaux, qui la constitue.

Un nouveau mandat s’ouvre avec une nouvelle équipe soucieuse de répondre à vos besoins et de gérer les affaires de la commune de manière rigoureuse et responsable au service de la qualité de vie des habitants.

Cette nouvelle municipalité a démarré sur les chapeaux de roue avec des engagements à prendre sur le budget, les impôts, les projets à venir. Pas moins de 6 réunions de conseils et 6 réunions des commissions ont été organisées.

Vous trouverez dans les pages qui suivent, le nouveau visage du Conseil, les commissions créées, vos représentants à la communauté de communes, aux différents syndicats ou aux associations du territoire, le budget et les orientations validées. D’autres sujets sont également abordés : Internet, quelques rappels utiles, les évènements à venir…

Ce nouveau mandat sera celui de la responsabilité et de l’exigence. Nous devrons participer à la réduction des dépenses publiques (les dotations de l’état diminuent) tout en développant des projets durables et modernes pour notre territoire.

Notre prochain défi sera la mise en accessibilité de nos bâtiments recevant du public, et de la voirie. Dans le cadre des agendas d’accessibilité programmés, nous devrons faire des choix pour nos équipements et les services publics qui y sont attachés. C’est pourquoi, il me semble important de vous associer, à travers la création d’un comité consultatif, aux décisions qui s’annoncent sur ce sujet.

Au nom du Conseil municipal, je vous souhaite à tous d’agréables vacances et un bel été.

Patricia ROUXEL

JUILLET 2014JUILLET 2014

N°1N°1

MAIRIE 24 RUE JACQUES BUJAULT - Tauché - 79370 SAINTE-BLANDINE Tel : 05 49 79 70 36 - mail : mairie-steblandine@paysmellois.org - Site : www.sainte-blandine.com

Patricia ROUXEL

Bulletin Infos

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Les élu(e)s :

1er rang : Rachel RIVAULT, Olivier BABIN, Patricia ROUXEL, Danièle AUZANNEAU, Claude BARATON, Graziella AYME

2ème rang : Gaëlle HIPEAU, Fernando TEXIER, Ludovic CARPENTIER, Sébastien PORTET

3ème rang : Jean-Claude BERTON, Jean-Claude GRUCELSKI, Emmanuel VILLANNEAU, Julien CHAUVINEAU

Le Maire et les adjoints :

Le Maire : Patricia ROUXEL

Les Adjoints et leurs délégations : Danièle AUZANNEAU, 1ère adjointe en charge de l'administration

générale, de la communication, de la vie associative, des

animations communales et de la bibliothèque.

Jean-Claude GRUCELKI, 2ème adjoint chargé des bâtiments

communaux (locations, gestion et suivi des travaux) et des

aménagements de sécurité.

Gaëlle HIPEAU, 3ème adjointe en charge des affaires scolaires et du

restaurant scolaire.

Emmanuel VILLANNEAU, 4ème adjoint, chargé de l'encadrement des

équipes techniques, de la voirie et des relations avec le monde

agricole.

Commission Finances :

BARATON Claude, Vice-Président

AYME Graziella

AUZANNEAU Danièle

PORTET Sébastien

VILLANNEAU Emmanuel

Commission Information / Communication :

RIVAULT Rachel, Vice-Présidente

AUZANNEAU Danièle

BARATON Claude

CHAUVINEAU Julien

PORTET Sébastien

Commission Animations / Loisirs / Vie associative :

AUZANNEAU Danièle, Vice-Présidente

AUDOUX Angélique

BABIN Olivier

CARPENTIER Ludovic

CHAUVINEAU Julien

HIPEAU Gaëlle

RIVAULT Rachel

TEXIER Fernando

Commission Cadre de vie / Environnement :

PORTET Sébastien, Vice-Président

AUDOUX Angélique

AYME Graziella

BERTON Jean-Claude

CARPENTIER Ludovic

TEXIER Fernando

VILLANNEAU Emmanuel

Commission Voirie / Bâtiments

TEXIER Fernando, Vice-Président

BABIN Olivier

BERTON Jean-Claude

CARPENTIER Ludovic

CHAUVINEAU Julien

GRUCELSKI Jean-Claude

VILLANNEAU Emmanuel

Commission Restaurant scolaire

HIPEAU Gaëlle, Vice-Présidente

AUZANNEAU Danièle

RIVAULT Rachel

Commission Appels d'offres - Marchés : Patricia ROUXEL, Maire, P.R.M. (Personne Responsable des Marchés)

3 titulaires : AUZANNEAU Danièle, BARATON Claude, PORTET Sébastien

3 suppléants : BERTON Jean-Claude, CHAUVINEAU Julien, TEXIER Fernando

Patricia ROUXEL, Maire, est membre de droit en qualité de Présidente des différentes commissions

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Titulaire : Patricia ROUXEL Suppléante : Danièle AUZANNEAU

Titulaire : Patricia ROUXEL Suppléante : Danièle AUZANNEAU

S.I.V.U. Scolaire Jacques BUJAULT :

Titulaires : ROUXEL Patricia HIPEAU Gaëlle RIVAULT Rachel

Suppléante : AUZANNEAU Danièle

CONSEIL D’ECOLE : Titulaires : Patricia ROUXEL HIPEAU Gaëlle Suppléante : RIVAULT Rachel

CENTRE DE LOISIRS BELLE ET LAMBON Titulaire : HIPEAU Gaëlle Suppléante : AYME Graziella

Titulaire : ROUXEL Patricia Suppléante : RIVAULT Rachel

DELEGUE A LA DEFENSE : Délégué : TEXIER Fernando

SYNDICAT DE SECRETARIAT STE BLANDINE / ST MEDARD :

Titulaires : Patricia ROUXEL GRUCELSKI Jean-Claude

Suppléante : AUZANNEAU Danièle

DELEGUE AU CNAS : Patricia ROUXEL

Titulaires : RIVAULT Gilbert TEXIER Fernando Suppléants : GRUCELSKI Jean-Claude VILLANNEAU Emmanuel

SYNDICAT D’ASSAINISSEMENT DU MELLOIS : Titulaire : BARATON Claude Suppléant: GRUCELSKI Jean-Claude

SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE LA BOUTONNE

Titulaires : BERTON Jean-Claude CARPENTIER Ludovic Suppléants : AUDOUX Angélique TEXIER Fernando

SYNDICAT DES 3 RIVIERES

Titulaire : BERTON Jean-Claude Suppléant : CARPENTIER Ludovic

Titulaire : PORTET Sébastien

Suppléant : BABIN Olivier DELEGUE SECURITE ROUTIERE Délégué : GRUCELSKI Jean-Claude

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L’essentiel des recettes proviennent des impôts, taxes et dotations de l’état. Pour l’année 2014, le Conseil a

choisi de ne pas augmenter les taux d’impositions communaux.

Les achats à caractère général comprennent les fluides, les achats de denrées alimentaires, les autres produits et fournitures, les charges d’entretien des bâtiments, de la voirie et du matériel, les frais de communication et les frais postaux.

Les autres charges de gestion courante concernent principalement la participation de la commune au S.I.V.U. (Syndicat Intercommunal à Vocation Unique) Tauché / Thorigné (écoles) et au Syndicat de secrétariat Sainte Blandine / Saint Médard (Emploi mutualisé de la secrétaire de mairie).

Pas d’augmentation des impôts Lors de la séance du 24 avril dernier, le Conseil a validé, sur proposition de la commission finances, le budget suivant :

Budget de fonctionnement : 620 467 € Budget des investissements : 134 767 €

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Les projets d’investissements pour l’année 2014 sont la restauration des puits communaux (Préservation et

valorisation du petit patrimoine rural) et la création d’un site Internet.

La commune bénéficie de 80% de financement pour la réhabilitation des puits.

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Pour l’année 2014, la commission finances a retenu les priorités suivantes :

1. La réalisation d’un inventaire des terrains, des biens immobiliers, des voies communales et chemins ruraux,

2. La réalisation d’un état des lieux général des bâtiments communaux, de la voirie, des dépendances de voirie,

3. Le recensement des zones dangereuses et des aménagements de sécurité à prévoir,

4. La priorisation des travaux et leur programmation sur la durée du mandat et selon les contraintes budgétaires,

5. La restauration des puits en fonction de l’obtention de la subvention DETR,

6. La réalisation de l’Agenda d’Accessibilité Programmé,

7. La gestion des animations et cérémonies portées par la commune,

8. L’accessibilité à Internet en fonction du schéma numérique départemental,

9. La communication externe par la création d’un site internet et l’utilisation des réseaux sociaux,

10. L’approvisionnement en circuits courts pour la cantine,

11. Le nettoyage des façades de certains bâtiments communaux (mairie, école, salle des fêtes).

12. La réalisation d’aménagements paysagers : fleurissement entrées de bourg, place des villages, réflexions sur l’élaboration d’un schéma vert.

Vous êtes nombreux à rencontrer des difficultés de connexions internet ou à disposer d’une connexion de mauvaise qualité voire pas du tout.

Le Conseil général a élaboré un Schéma Directeur d’Aménagement Numérique du département afin d’obtenir des aides dans le cadre du Plan national très haut débit. Une première phase de travaux est prévue sur 5 ans (2013-2018). Les premiers coups de pioche devraient débuter à l’automne.

La commune est éligible à la montée en débit de l’ADSL selon les dernières informations transmises par le Département. Dans le canton, c’est notre commune qui est la moins bien desservie.

À la suite de l’intervention du Maire lors de la rencontre des maires du Canton, le Président du Département a convenu que des priorités seraient fixées en fonction de critères objectifs (Nombre de lignes inéligibles à l’ADSL par sous-répartiteur) pour fixer la date des travaux.

À l’occasion de l’Assemblée générale de l’Association départementale des Maires de France, Le Président du Département a informé Mme Le Maire que la Commune de Sainte Blandine se trouve dans les 15 premières communes prioritaires. Les travaux pour Sainte-Blandine devraient donc débuter à l’automne ou début d’année prochaine.

En revanche, le délai d’intervention d’Orange, pour rendre effective la connexion aux habitants, n’est pas connu pour le moment. La montée en débit ne devrait permettre d’atteindre 10 à 12 Mbits/s et ne devrait être inférieure à 2 Mbits/s.

Un questionnaire sera réalisé et diffusé courant septembre, pour connaître et évaluer les besoins de chaque foyer.

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La loi du 11 février 2005 imposait la mise en conformité des établissements recevant du

public (ERP), des transports publics, des bâtiments d’habitation et de la voirie, au plus

tard le 1er janvier 2015.

En ce qui concerne la voirie, la loi du 28 mai 2014 autorise le gouvernement à légiférer par voie d’ordonnance, afin de :

1° De fixer le seuil démographique en dessous duquel l’élaboration par une commune d’un plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics, prévue à l’article 45 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 précitée est facultative. Ce seuil ne peut être inférieur à 500 habitants ; 2° De fixer le seuil démographique en dessous duquel l’élaboration par une commune d’un plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics, prévue au même article 45, peut être circonscrite à la programmation des travaux ou équipements d’accessibilité relatifs aux voies les plus fréquentées. Ce seuil ne peut être inférieur à 1 000 habitants ;

Face aux difficultés rencontrées par les collectivités pour tenir les délais, le gouvernement propose la mise en œuvre d’Agendas d’accessibilité programmée (Ad’AP). Il s’agit d’un outil de stratégie patrimoniale de mise en accessibilité adossée à une programmation budgétaire. Le dossier devra préciser le patrimoine entrant dans le dispositif, un descriptif des bâtiments, les différentes phases de travaux envisagés, les orientations d’aménagement et l’évaluation du financement.

Les dossiers Ad’AP devaient être déposés au plus tard le 31 décembre 2014 auprès du Préfet. Sans dépôt d’Ad’AP ou si l’Ad’AP n’est pas respecté, la collectivité s’expose à des sanctions pécuniaires pouvant atteindre 225 000 € par ERP (Etablissement Recevant du Public).

Le projet de loi qui autorise le gouvernement à légiférer par ordonnance sur la mise en accessibilité des lieux publics et des transports aux handicapés a été voté par les députés.

La création d'agendas programmés d'accessibilité (Ad'AP) est la principale mesure de ces ordonnances. Le dépôt d'un agenda d'accessibilité programmé dans un délai de douze mois à partir de la publication des ordonnances est ainsi devenu obligatoire. De plus, un des amendements a pour objet de définir des sanctions administratives si un Ad'AP n'est pas déposé.

Le Conseil municipal souhaite ouvrir la consultation aux habitants de la commune afin de décider ensemble de

l’avenir de nos établissements recevant du public et des aménagements de voirie nécessaires.

Pour ceux qui souhaitent participer, merci de vous faire connaître auprès de la mairie :

par mail mairie-steblandine@paysmelleois.org ou par téléphone au 05 49 79 70 36.

Comité consultatif Accessibilité : Appel à participation

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Activités Péri-scolaires : Appel à bénévoles...

Approvisionnement en circuits courts

Dès septembre 2013, nos écoles ont mis en œuvre la réforme des rythmes scolaires qui doit permettre aux enfants de mieux apprendre à l’école en concentrant l’apprentissage des fondamentaux le matin, moment où les enfants sont les plus attentifs. Le temps d’enseignement se trouve allégé et s’étale désormais sur 4,5 jours pour 24 heures d’enseignement. Parallèlement les enfants bénéficient d’Activités Pédagogiques Complémentaires (aide aux leçons, soutien aux élèves en difficultés, projet d’école, etc.) et d’Activités PériScolaires (activités de loisirs ou culturelles).

Pour la rentrée 2014, une nouvelle organisation des rythmes scolaires sera mise en place à l’école de Tauché afin de mieux tenir compte des rythmes biologiques des enfants. Désormais les APC / APS se dérouleront de 15h à 16H30 le vendredi. Pour l’école de Thorigné, l’organisation reste la même. Le S.I.V.U. a mis en place différentes activités pour les enfants (activités manuelles, jeux extérieurs, jeux de société, arts plastiques, expression corporelle….) sans demande de participation financière aux parents. Ces activités ont pu être proposées grâce à la participation des associations locales, d’intervenants bénévoles ou à l’implication du personnel (ATSEM, agents d’animations, agents de garderie). Que tous ceux qui ont contribué à l’encadrement de ces activités soient remerciés. Le S.I.V.U. renouvelle son appel aux associations et à tous les habitants désireux de faire bénéficier, bénévolement, aux enfants d'un savoir-faire ou d'une passion (par exemple : lecture de texte, …).

Contacter le secrétariat du Syndicat scolaire (Natacha Labossay, lundi toute la journée, mardi -mercredi et vendredi matin, à la mairie de Thorigné: 05 49 05 96 58).

Lors de la séance du 22 mai 2014, le Conseil municipal a validé les propositions de la commission Restaurant scolaire, notamment l’adhésion au dispositif d’approvisionnement en circuits courts « Mangeons Mellois » dès la rentrée 2014.

Cette volonté répond à plusieurs objectifs : Qualité, saisonnalité, proximité et équilibre nutritionnel : Il nous parait aujourd’hui

indispensable d’introduire le bio dans l’alimentation donnée à nos enfants, mais aussi utiliser des produits locaux et de saison dans la confection des repas.

Apporter un réel soutien à notre économie locale et à nos producteurs locaux.

Les tarifs évoluent en conséquence mais de manière raisonnable à raison de 2,20 € par enfant.

Les menus sont élaborés à l’aide d’une diététicienne de la Mission Nutrition Alimentation. L’équilibre alimentaire des repas est ainsi respecté.

Des réunions, appelées auditions, sont organisées le mercredi matin tous les 3 à 4 mois, en inter-vacances pour élaborer les menus, gouter les nouveaux produits, échanger de nouvelles recettes.

Des formations, ateliers culinaires sont mis en place pour les cuisiniers des différentes communes.

Cette décision était attendue des parents d’élèves : de la qualité dans les assiettes, des produits locaux, introduction d’aliments bio.

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A compter du 1er juin, et jusqu’au 30 septembre, à l’intérieur de terrains boisés ou non,

y compris sur les voies les traversant, il est interdit à toutes personnes d’allumer du feu

en deçà d’une distance de 200 mètres des bois ou de plantations.

Cette interdiction s’applique également aux propriétaires et aux exploitants.

Quant au brûlage des déchets de culture, cette opération est strictement interdite du

15 mai au 15 septembre.

Enfin l’incinération des autres déchets est strictement prohibée du 1er juin au 30 septembre.

Toute personne témoin d’un feu, doit impérativement alerter l’autorité la plus proche : pompiers 18,

gendarmerie 17 ou appel urgence européen 112. Cette personne devra indiquer d’une manière aussi précise

que possible, le lieu, la nature et l’importance du sinistre.

L’ensemble de ces informations figure dans l’arrêté préfectoral du 29 juin 2010 qui est en ligne sur le portail

internet des services de l’Etat www.deux-sevres.gouv.fr, dans la rubrique « environnement et développement

durable ».

Les bruits d'activité peuvent être sanctionnés dès lors qu'ils troublent de manière

anormale le voisinage.

Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs

dépendances et de leurs abords doivent prendre toute précaution pour que le

voisinage ne soit pas gêné par les bruits.

Les « bazookas » canons anti oiseaux installés dans les champs doivent être éteints à partir de 22 h.

Tous les travaux nécessitant l’utilisation d’appareils bruyants (tondeuses, tronçonneuses, perceuses,

raboteuses, scies mécaniques) ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

- Les jours ouvrables de 8 h à 12 h et de 14 h à 19 h

- Les samedis de 9 h à 12 h et de 15 h à 19 h

- Les dimanches de 10 h à 12 h

- Les jours fériés de 10 h à 12 h.

En application de l'article L 2212-2 (7°) du CGCT, et de l'article L 211-19-1 du code rural et de la pêche maritime, le maire est responsable de la prévention des troubles causés par des animaux errants dans sa commune.

L'article L 211-19-1 du code rural interdit de laisser divaguer les animaux domestiques et les animaux sauvages apprivoisés ou tenus en captivité.

A partir de 2015, nous aurons l’obligation d’adhérer à une fourrière, toute commune non adhérente devra payer une amende. Lors d’une réunion à la Préfecture, le Préfet a particulièrement insisté sur la nécessité pour les communes d’adhérer à une fourrière soit par elle-même, soit par le biais de la Communauté de communes.

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L’En Champs Thé, c’est une épicerie, un café et un relais poste mais plus que cela, c’est un projet humain. C’est l’envie de créer un lieu convivial, construit autour du terroir. « Je me fournis en produits frais essentiellement chez les Producteurs Locaux (légumes, fromages…). Je vais chercher mes commandes en direct sur les exploitations. » Une fois par semaine, l’épicerie propose des paniers de légumes de saison et des colis de viande en partenariat avec des éleveurs. Vous y trouverez aussi des produits s’adaptant aux régimes sans gluten ou végétariens. Le dimanche, poulets fermiers cuits à la rôtissoire sur commande. L’En Champs Thé est ouvert du mardi au samedi de 9 h à 12 h 30 et de 16 h à 19 h 30, et le dimanche de 8 h 30 à 12 h 30. MERCI, À TRÈS BIENTÔT SYLVIE 05 49 73 32 15

La déclaration préalable est un acte administratif, qui donne les moyens à l'administration de vérifier que votre projet de construction respecte bien les règles d'urbanisme en vigueur. Elle est généralement exigée pour la réalisation d'aménagement de faible importance. Les travaux peuvent avoir lieu sur une construction existante (un garage accolé à une maison par exemple) ou créer une nouvelle construction (comme un abri de jardin) Une déclaration préalable est exigée si vos travaux créent entre 5 m² ou 20 m² de surface de plancher ou d'emprise au sol . Une déclaration est obligatoire si vos travaux modifient l'aspect initial du bâtiment. Les travaux concernés sont par exemple : modification de façade, modification de toiture (vélux…)...

L’En-Champs-Thé

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Le 14 juillet

Démonstration

d’aéromodélisme

Moules au Pineau

14 juillet

Vols avions au terrain par l’aéromodélisme – pique-nique à 12 h 30 Repas spectacle le soir sous le préau

23 juillet

Pique nique des aînés au Lambon avec le club de Vitré

25 juillet

Marché fermier organisé par le foyer rural

6 aoUt

Le club Jacques Bujault reçoit le club de Vitré, sous le préau

15 aout

Vols avions au terrain par l’aéromodélisme

13 septembre

Repas de l’association « Des Sabots dans la plaine » à Fief Briand et portes ouvertes

Fête des abeilles

19 septembre

3ème concours de belote des aînés

22 Septembre

Réunion des aînés à Granzay – calendrier des belotes pour 2015

Vols avion au terrain par l’aéromodélisme

28 Septembre

Moules au pineau sous le préau de Tauché organisé par le Foyer

A vos Agendas...

Des Sabots dans la

Plaine

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Repas des aînés

1 arbre, 1 enfant

Fête des Abeilles

Téléthon

1er

ou 8 octobre

Banquet des aînés aux glycines

22 octobre

Spectacle pour les aînés à l’Hélianthe, à la Crèche

25 octobre

Repas des aînés à Tauché, restaurant scolaire, offert par la municipalité

11 novembre

Commémoration 100 ans début guerre 14/18 – Vin d’honneur salle des fêtes de Tauché

12 novembre

Journée crêpes des aînés à Tauché, salle des fêtes

22 novembre

1 arbre/1enfant salle des fêtes à Tauché

6 et 7 dEcembre

Téléthon, salle des fêtes à Tauché

19 dEcembre

Vœux au personnel

20 dEcembre

Gouter de Noël et animation des aînés, à Tauché, salle des fêtes

A vos Agendas...