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Investir et se financer avec la blockchainLe Guide des ICO (Initial Coin Offering)Cet ouvrage a pour objectif de donner une vue d’ensemble théorico-pratique sur le développe-ment des Initial Coin Offering (ICO), nouveau mode de financement fondé sur la technologie blockchain. Il vise à être accessible aux débutants mais également à permettre aux cryptophiles confirmés de s’approprier des bonnes pratiques en matière d’ICO. Il s’adresse à l’ensemble des personnes intéressées par la blockchain et la finance, investisseurs et/ou porteurs de projet (star-tups, incubateurs, financiers, avocats, décideurs publics…).L’investisseur trouvera dans ce livre des outils d’accompagnement pour chacune des étapes de son projet d’investissement. Un état des lieux de l’écosystème de la blockchain, des risques, des opportunités et des projets de réglementation en matière d’ICO est présen-té dans cet ouvrage ainsi que des méthodes pour créer un portefeuille, acheter des crypto-actifs et participer à une ICO.Le porteur de projet trouvera dans cet ouvrage des pistes de réflexion pour bénéficier pleine-ment de la technologie et des usages de la blockchain pour son projet. Il pourra également vérifier la pertinence d’une ICO par rapport à son projet et comprendre les prérequis et modalités de son lancement. Les tutoriels sont conçus pour permettre de créer un token avec des méthodes simples et mettre en œuvre une ICO sous l’angle technique, commercial, marketing et juridique.La première partie, Comprendre les ICO - quelques clés pour appréhender ce mode de finance-ment, a pour objectif de permettre au lecteur d’appréhender l’écosystème de la blockchain et des ICO et de comprendre le cadre technique, financier et juridique de ce nouveau mode de levée de fonds.La seconde partie, Pratiquer les ICO - se financer ou investir, est composée de tutoriels per-mettant aux investisseurs de se créer un portefeuille de crypto-actifs et aux porteur de projet, de disposer et d’exploiter avec simplicité des outils techniques et des bonnes pratiques pour lever des fonds dans le cadre d’une ICO.

Matthieu QUINIOU est Docteur en droit privé, Avocat au Barreau de Paris et titulaire de la certification de l’Autorité des Marchés Finan-ciers (AMF). Formé au droit français aux Universités Paris II, Paris I et à Sciences Po, au droit américain à la Cornell Law School et au droit chinois à l’Uni-versité Renmin, son activité est orientée vers le droit de l’innovation numérique, particulière-ment le financement de l’innovation, la block-chain, les datas et l’intelligence artificielle. Ayant travaillé au sein de laboratoires de recherches en Sciences de l’Information et de la Communication avant d’exercer comme avo-cat, il bénéficie d’un double regard, technique et juridique, sur les mutations numériques et étudie les mutations d’usages liées à l’adoption de la technologie blockchain depuis plusieurs années.

Pour plus d’informations :

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Les chapitres du livreAvant-propos • Partie 1 - Comprendre les ICO : quelques clés pour appréhender ce mode de finan-cement : Introduction à l’écosystème blockchain • Définition et origines des ICO • Typologie des cryp-to-actifs  • DAICO : vers un système d’ICO amélioré • ICO et modes de financement traditionnels  • Régulation des ICO en France et à l’étranger • Les étapes essentielles d’une ICO • Partie 2 - Pratiquer les ICO : se financer ou investir : Créer un portefeuille (wallet) de crypto-actifs • Acheter des tokens : les sites d’échange • Investir dans une ICO • Recevoir gratuitement des tokens : les airdrops • Créer son token et son ICO avec Ethereum • Bonnes pratiques pour lancer une ICO • Lexique

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d’ICO.

Investir et se financer avec la blockchain Le Guide des ICO (Initial Coin Offering)

Matthieu QUINIOU

1Table des matières

Avant-propos

1. Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9

2. Remerciements . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13

Comprendre les ICO : quelques clés pour appréhender ce mode de financement

Chapitre 1.0Introduction à l'écosystème blockchain

1. Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17

2. Qu'est-ce qu'une blockchain ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17

3. Les principaux types de blockchains . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 193.1 Les blockchains axées transactions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 193.2 Les blockchains axées stockage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 203.3 Les blockchains axées confidentialité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 203.4 Les blockchains axées smart contracts . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21

4. Les blockchains, la confiance et la désintermédiation . . . . . . . . . . . . 22

5. Quelques sources utiles pour aller plus loin sur la compréhension de la technologie blockchain . . . . . . . . . . . . . . 24

Les éléments à télécharger sont disponibles à l'adresse suivante : http://www.editions-eni.fr 

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2Le Guide des ICO

Investir avec la blockchain

Chapitre 1.1Définition et origines des ICO

1. Qu’est-ce qu’une ICO ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27

2. Quelques préalables sur la mise en circulation des crypto-actifs. . . . 28

3. Quelques évènements marquants de la courte histoire des ICO. . . . 32

Chapitre 1.2Typologie des crypto-actifs

1. Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 37

2. Typologie par fonction. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 372.1 Les crypto-actifs instruments de paiement. . . . . . . . . . . . . . . . . 372.2 Les crypto-actifs droit d’usage

(network access tokens ou utility tokens) . . . . . . . . . . . . . . . . . 392.3 Les crypto-actifs droit de propriété (asset tokens) . . . . . . . . . . . 402.4 Les crypto-actifs parts de projets

(equity tokens ou security tokens) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41

3. Typologie par mode d’émission. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 433.1 La création ex nihilo et la répartition

programmée de crypto-actifs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 433.2 L’émission préprogrammée

et progressive de crypto-actifs par POW. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 443.3 L’émission préprogrammée

et progressive de crypto-actifs par POS. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 453.4 L’émission instantanée de crypto-actifs par hard forks . . . . . . . 46

4. Autres formes de catégorisation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48

3Table des matières

Chapitre 1.3DAICO : vers un système d’ICO amélioré

1. Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 49

2. Les DAO . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 50

3. Les premières expériences de DAICO . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 53

4. Les perspectives ouvertes par les DAICO . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 54

Chapitre 1.4ICO et modes de financement traditionnels

1. Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 57

2. Le financement par l’emprunt . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 582.1 L’emprunt bancaire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 582.2 L’emprunt aidé et l'accompagnement des JEI . . . . . . . . . . . . . . . 602.3 L’emprunt inter-entreprises . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 622.4 Le crédit-bail et la location financière . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 63

3. Le financement par l’ouverture du capital . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 643.1 Les levées de fonds privées . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 653.2 Les introductions en bourse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 68

4. Le financement participatif (crowdfunding) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 72

Chapitre 1.5Régulation des ICO en France et à l’étranger

1. Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 75

2. Les premières réactions des régulateurs étatiques à l’égard des ICO. 762.1 Les États hostiles aux ICO . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 76

2.1.1 La Chine . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 762.1.2 La Corée du Sud . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 772.1.3 Les États-Unis . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 77

2.2 Les États prudents à l’égard des ICO. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 81

4Le Guide des ICO

Investir avec la blockchain

2.3 Les États favorables aux ICO. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 842.3.1 Les réglementations étatiques favorables aux ICO . . . . . 842.3.2 Les ICO d’État . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 87

3. Quelques pistes de réflexion sur la régulation des ICO et des DAICO. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 923.1 La réglementation relative au crowdfunding

adaptable ou transposable aux ICO ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 923.2 Quelle prise en compte des différentes catégories

de crypto-actifs dans les régulations ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 953.3 Quelle méthode de détermination

du droit applicable pour les ICO ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 953.4 Les DAICO et les standards de tokens, des outils techniques

de certification clés en main pour le régulateur ?. . . . . . . . . . . . 963.5 Quelle place pour les méthodes d’autorégulation ? . . . . . . . . . . 963.6 Quelle comptabilité pour les sommes reçues lors des ICO ? . . . 97

Chapitre 1.6Les étapes essentielles d’une ICO

1. Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 99

2. Définition, délimitation du projet et partenariats . . . . . . . . . . . . . . . 99

3. Définition des spécifications de la crypto-monnaie ou du token qui sera émis . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 101

4. Détermination des modalités de l’ICO . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 102

5. Rédaction du whitepaper et de la feuille de route . . . . . . . . . . . . . . 105

6. Annonce de l’ICO auprès du grand public . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 106

7. Campagne de communication pré-ICO . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 108

8. Prévente. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 110

9. Vente . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 110

10. Émission et distribution de tokens . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 111

11. Annonces post-ICO . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 112

5Table des matières

Pratiquer les ICO : se financer ou investir

Chapitre 2.1Créer un portefeuille (wallet) de crypto-actifs

1. Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 115

2. Créer un portefeuille MetaMask avec Mozilla Firefox. . . . . . . . . . . 119

3. Les éléments essentiels du portefeuille MetaMask. . . . . . . . . . . . . . 124

4. Ajouter un token à MetaMask . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 127

5. Envoyer des Ethers et tokens ERC20 à partir de MetaMask et MyEtherWallet . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 131

Chapitre 2.2Acheter des tokens : les sites d’échange

1. Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 139

2. Créer un compte Tier 2 ou Tier 3 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 141

3. Acheter des crypto-actifs avec des devises . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 148

4. Transférer et retirer des crypto-actifs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 150

Chapitre 2.3Investir dans une ICO

1. Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 153

2. S’informer sur le projet. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 154

3. Procéder à l’achat des tokens dans le cadre de l’ICO étape par étape . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1593.1 Étape 1 : Accès à la page de l’ICO

et validation de l’adresse e-mail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1593.2 Étape 2 : Communication de données personnelles . . . . . . . . . 1623.3 Étape 3 : Authentification de l’identité. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 164

6Le Guide des ICO

Investir avec la blockchain

3.4 Étape 4 : Validation des conditions de vente . . . . . . . . . . . . . . 1643.5 Étape 5 : Achat des tokens . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 166

Chapitre 2.4Recevoir gratuitement des tokens : les airdrops

1. Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 171

2. Présentation des airdrops et bounties . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 171

3. Participer à un airdrop . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 175

4. Participer à un bounty . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 178

Chapitre 2.5Créer son token et son ICO avec Ethereum

1. Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 183

2. Préalable : Utiliser un serveur test . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 185

3. Création d’un token . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 188

4. Création d’une ICO . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1964.1 Avec l'interface Remix . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1964.2 Avec l'interface simplifiée de Wizard (POA Network). . . . . . . 208

Chapitre 2.6Bonnes pratiques pour lancer une ICO

1. Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 221

2. Les bonnes pratiques techniques et de sécurité . . . . . . . . . . . . . . . . 2222.1 Valider la faisabilité technique du projet . . . . . . . . . . . . . . . . . 2222.2 Vérifier l’adéquation du code du crypto-actif

et du protocole utilisé avec l’ICO et le projet . . . . . . . . . . . . . . 2232.3 Assurer la sécurité du code du crypto-actif,

du smart contract et de l’opération. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 223

7Table des matières

3. Les bonnes pratiques de gestion et de structuration de l’opération . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2253.1 Délimiter le besoin de financement. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2253.2 Déterminer le nombre de tokens,

le prix du token et les étapes de l’ICO . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2263.3 Déterminer une clé de répartition

pour les crypto-actifs créés. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2273.4 Évaluer l’intérêt de recourir à une DAO . . . . . . . . . . . . . . . . . . 227

4. Les bonnes pratiques informationnelles et communicationnelles . 228

5. Les bonnes pratiques juridico-administratives . . . . . . . . . . . . . . . . . 2315.1 Disposer d’une structure pour réaliser l’ICO . . . . . . . . . . . . . . 2315.2 Prendre des précautions en matière

de propriété intellectuelle. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2325.3 Définir une politique de conformité

pour les données personnelles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2325.4 Préparer un whitepaper en tenant compte des règles

en matière de prospectus et d’information des investisseurs . 2345.5 Mettre en place un système de KYC

et de prévention du blanchiment d’argent . . . . . . . . . . . . . . . . 2365.6 Concevoir des conditions générales

conformes au droit de la consommation. . . . . . . . . . . . . . . . . . 2365.7 Limiter l’accès à l’ICO pour certains pays. . . . . . . . . . . . . . . . . 237

Lexique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 241

Index . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 245

37

Chapitre 1-2

Typologie des crypto-actifs

Typologie des crypto-actifs1. Introduction

La majorité des Initial Coin Offering porte, en réalité, non pas sur des crypto-monnaies (coins), mais sur des tokens. Il est communément admis qu’unecrypto-monnaie dispose de sa propre blockchain, à la différence des tokens quiutilisent le protocole, la blockchain, d’une crypto-monnaie existante.

Le terme générique crypto-actifs est utilisé pour désigner à la fois les crypto-monnaies et les tokens.

2. Typologie par fonction

La principale typologie de crypto-actifs repose sur leur fonction. Il en existequatre grandes catégories.

2.1 Les crypto-actifs instruments de paiement

Les crypto-actifs instruments de paiement reposent sur trois principalesfonctions : l’unité de compte, la réserve de valeur et la valeur d’échange. Lescrypto-actifs instruments de paiement se présentent ainsi comme des unitésde valeur alternatives aux devises émises par des banques centrales.

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38Le Guide des ICO

Investir avec la blockchain

Cette catégorie de crypto-actifs est principalement composée de crypto-monnaies qui disposent donc de leur propre blockchain. Le Bitcoin est lacrypto-monnaie instrument de paiement par excellence, son usage est centrésur les transactions numériques simples.

Les tokens sont plus rares dans cette catégorie, mais il peut être cité parexemple le cas du Tether, token fondé sur le protocole de la crypto-monnaieOmni et dont la caractéristique est d’être indexé sur le dollar.

Remarque

Plusieurs États, dont la Russie et la Chine, envisagent de créer leur proprecrypto-actif. Ces crypto-devises sont conçues par des États souhaitant garderle contrôle sur le développement de la blockchain en proposant des solutionsofficielles. Le gouvernement chinois a, par exemple, annoncé lors de la 13e

Assemblée Nationale Populaire du 9 mars 2018, la décision de créer unecrypto-monnaie nationale chinoise, le DCEP (Digital Currency ElectronicPayment), dont la phase de test est prévue pour 2019.

39Typologie des crypto-actifsChapitre 1-2

D’un point de vue juridique, ces crypto-actifs, lorsqu’ils ne sont pas émis pardes États, posent des difficultés, notamment de qualification, puisqu’ils seconfrontent directement au monopole d’émission monétaire des banques cen-trales.

2.2 Les crypto-actifs droit d’usage (network access tokens ou utility tokens)

Les crypto-monnaies et tokens de droit d’usage, souvent émis dans le cadred’ICO, sont des tokens attribués pour un usage, généralement futur, d’un pro-duit ou service. Même si ces tokens figurent sur des plateformes d’échange, ilsne sont pas conçus pour être des investissements.

Parmi les crypto-actifs droit d’usage, la grande majorité est composée detokens, qui sont donc adossés à une blockchain préexistante.

L’émission de ces crypto-actifs s’apparente aux pratiques de financement par-ticipatif (crowdfunding) dans lesquelles les participants obtiennent, en retourde leur apport, un accès anticipé à un service payant ou à un bien. Les crypto-actifs de droit d’usage sont généralement émis par des entreprises pour desprojets en cours de développement.

Par exemple, le token Voise émis dans le cadre d’une ICO permet de téléchar-ger des titres musicaux d’artistes indépendants présents dans le catalogue dela plateforme musicale Voise, encore en développement.

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40Le Guide des ICO

Investir avec la blockchain

Remarque

De nombreux porteurs d'ICO cherchent à présenter leurs tokens comme destokens d'usage, de manière à éviter d'être soumis à la réglementation contrai-gnante relative aux marchés financiers.

D’un point de vue juridique, les transactions portant sur ces crypto-actifspourraient être assimilées, dans une certaine mesure, à des contrats de venteou de prestation de service.

2.3 Les crypto-actifs droit de propriété (asset tokens)

Les crypto-actifs droit de propriété peuvent être définis comme des crypto-monnaies ou des tokens disposant d’un sous-jacent physique ou a minima enpartie indexés sur la valeur d’un bien.

Ce type de crypto-actifs n’est pas le plus répandu et la représentation d’undroit de propriété n’est généralement pas leur seule caractéristique.

Parmi les crypto-actifs droit de propriété figurent notamment le crypto-actifGoldmint, une crypto-monnaie ayant pour sous-jacent l’or ou encore le Petro,le crypto-actif officiel du Venezuela, adossé au pétrole et ayant des caractéris-tiques communes avec les bons d’État et les produits dérivés.

41Typologie des crypto-actifsChapitre 1-2

D’un point de vue juridique, la qualification de la cession de ces crypto-actifsdépend de la complexité de leurs caractéristiques. Il pourrait s’agir d’un simplecontrat de vente ou de contrats à terme.

2.4 Les crypto-actifs parts de projets (equity tokens ou security tokens)

Les crypto-actifs parts de projets sont conçus sur le modèle des parts socialeset actions de sociétés. Il existe une pluralité de types de crypto-actifs parts deprojets et ces derniers accordent généralement à leur détenteur un droit devote et des contreparties financières ou dividendes.

Pour autant, ces crypto-actifs parts de projets ne sont pas strictement assimi-lables à des parts sociales, puisque l’ouverture du capital de la société et lacession de parts sociales suivent des formalités déclaratives strictes notam-

ment auprès de greffes. Ces formalités ne peuvent en aucun cas être réduites,en l’état de la législation actuelle, à l’émission de crypto-actifs et à l’enregistre-ment des transactions sur une blockchain. Pour cette raison, la qualificationde crypto-actifs parts de projets paraît, en l’état actuel de la pratique, préfé-rable à la qualification de crypto-actifs parts sociales.

L’aspect lié aux droits de vote repose sur une organisation autonome décen-tralisée (Decentralized Autonomous Organization ou DAO) dont les règles devote et de consensus sont inscrites sur la blockchain associée.

L’aspect lié à la contrepartie financière peut prendre plusieurs formes, mais cesystème se combine assez facilement avec les systèmes de preuve d’enjeu(Proof of Stake ou POS) attribuant des crypto-actifs proportionnellement aunombre de crypto-actifs détenus sur un même portefeuille.

Ces crypto-actifs, encore majoritairement conçus de manière ad hoc, sont di-rectement concernés par la réglementation en matière de marché financier.L’émission de ces crypto-actifs dans le cadre d’ICO s’apparente aux levées defonds et aux introductions en bourse et la préparation d’ICO pour ce type decrypto-actifs ne peut être réalisée sérieusement sans une définition préalabledu public ciblé et un plan de mise en œuvre juridique.

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42Le Guide des ICO

Investir avec la blockchain

De nombreux sites d’échange, par exemple Binance, KuCoin ou encore COSS,émettent des crypto-actifs parts de projets donnant un droit à obtenir unepart des bénéfices dégagés et des frais collectés pour les opérations sur la plate-forme d’échange.

Le crypto-actif du site d’échange KuCoin est d’ailleurs dénommé KuCoinShares (KCS), le terme shares pouvant être traduit en français par celui departs sociales. Pour autant, les détenteurs de KCS ne détiennent pas de partssociales de la société KuCoin Co., Limited (aussi désignée en chinois sous le

nom de ), société de droit hongkongais. Ce type d’appellationprésente un risque juridique réel et il est déconseillé de manière générale decréer un crypto-actif en utilisant des termes ambigus ou faisant référence àune qualification juridique.

Les ICO portant sur ces crypto-actifs sont celles qui présentent les enjeuxstructurels et juridiques les plus importants puisqu’elles se posent en alterna-tive au modèle des marchés financiers et aux offres au public de titres finan-ciers (cf. chapitre Régulation des ICO en France et à l’étranger).