Audit Comp Fin 26666556 Contro Le Interne Encgdb

8/7/2019 Audit Comp Fin 26666556 Contro Le Interne Encgdb

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Evaluation du contrle interne A.U. 2004-2005

PLAN

Introduction

SECTION I : Dfinition et principes de base du contrle interne

1.1Dfinition de la notion de contrle interne1.2 Principes gnraux du contrle interne1.3Les obstacles et limites du contrle interne1.4Les obstacles et limites du contrle interne1.5Intrt de lanalyse du contrle interne par le rviseur

SECTION 2 : La dmarche du rviseur dans son apprciation du CI

SECTION 3 : la phase prliminaire

SECTION 4 : La prise de connaissance dtaille du dispositif du CI

4.1 La prise de connaissance des documents existants4.2 La conversation dapproche4.3 Lanalyse des circuits par diagrammes

SECTION 5 : lvaluation du contrle interne

Section 6 Le contrle de lapplication permanente de procdures

6.1 La vrification de lexistence du systme6.2 La vrification du fonctionnement du systme

SECTION 7 : La conclusion de l'valuation du contrle interne

7.1 Ladaptation du programme de vrification matrielle pour satisfaire lobjectif

de la mission.7.2 des recommandations adresses a l'entreprise

Conclusion

Bibliographie

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Introduction

On assiste aujourdhui une explosion des besoins du contrle interne dans les

entreprises.

Ces entreprises craignent quune mauvaise tenue de stocks perturbe la production etfausse les rsultats de fin danne ; que des saisies errones ou dfaillante entranent des

erreurs dans la constitution de la paie et dans le dcompte des congs ; que des dsordre

dans la facturation retardent les paiement ou entranent des pertes de chiffre daffaire.

Aussi les services d contrle interne se sont-ils dvelopps pour prvenir ces risques et

prparer les missions annuelles des commissaires aux comptes.

Le contrle interne nest pas une fonction ni une action pisodique de vrification mais

bien plutt un ensemble de pratiques dorganisation mises en uvre par lensemble du

personnel pour que tout les rouages du systme fonctionnent au mieux en minimisant les

risques et en sachant y faire face.

Faute de bien comprendre cette notion de base du contrle interne, il ny a aucune chance

dapprhender convenablement les notions majeures daudit qui la diffrence du

contrle interne, ne sont pas des dispositifs mais des fonctions intervenant au second

degr.

Dans la mesure o le contrle interne nest pas expressment prvu par la loi, son

insuffisance nest sanctionne directement mais ses consquences indirectement peuvent

tre importantes. En effet, si lon ne peut obtenir lassurance que toutes les informations

sont correctement transmises au service comptable, la valeur probante de la comptabilit

peut tre mise en doute.

Le rviseur doit effectuer une analyse du contrle interne de lentreprise afin den

apprcier les points forts et les points faibles et dterminer la nature, ltendue et le

calendrier de ses travaux.

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SECTION 1 : Dfinition et principes de base du contrle interne

1.6 Dfinition de la notion de contrle interne

Plusieurs dfinitions ont t donnes de cette notion avant la rdaction de louvrage ducongrs 1977 de lOrdre des Experts Comptables et Comptables Agres portant sur lecontrle interne. Dans toutes ces dfinitions, le contrle interne apparat comme un tatde faits existant dans lentreprise mais qui doit, par lintervention, devenir dlibr, c'est--dire constituer unsystme.

Louvrage cite ci- dessus a de son cote, donne la dfinition suivante ; Le contrle interne est lensemble des scurits contribuant la matrise delentreprise. Il a pour but dassurer la protection, la sauvegarde du patrimoine et la

qualit de linformation, dune part et de lautre, lapplication des instructions de la

direction et de favoriser lamlioration des performances.Il se manifeste par lorganisation, les mthodes et procdures de chacune des activits delentreprise pour maintenir la prennit de celle-ci.

1.7 Principes gnraux du contrle interne

Le contrle interne repose sur un certain nombre de rgles de conduite ou de prceptesdont le respect lui confrera une qualit satisfaisante.

Les principes sur lesquels sappuie le contrle interne sont : (le contrle interne, Ordredes Experts Comptables et Comptables agrees 1977)

Lorganisation ; Lintgration ; La permanence ; Luniversalit ; Lindpendance ; Linformation ; Lharmonie ;

Le principe dorganisation

Pour que le contrle interne soit satisfaisant, il est ncessaire que lorganisation delentreprise possde certaines caractristiques. Lorganisation doit tre : Pralable ; Adapte et adaptable ; Vrifiable ; Formalise ;

Et doit comporter une sparation convenable des fonctions.

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Lorganisation doit tre tablie sous la responsabilit du chef dentreprise. Cetteresponsabilit consiste a fixer des objectifs, dfinir les responsabilits des hommes(organigramme), dterminer le choix et ltendue des moyens a mettre en uvre.La diffusion par crit des instructions est indispensable dans une grande entreprise. Elle

est galement prfrable dans les entreprises de dimensions plus modeste, afin dviterles erreurs dinterprtation.

La rgle de sparation des fonctions a pour objectif dviter que dans lexercice duneactivit de lentreprise un mme agent cumul : Les fonctions de dcisions (ou oprationnelles) ; Les fonctions de dtention matrielle des valeurs et des biens ; Les fonctions denregistrement(saisie et traitement de linformation) Les fonctions de contrle ;

ou mme simplement deux dentre elles.En effet, un tel cumul favorise les erreurs, les ngligences, les fraudes et leur

dissimulation.

Le principe dintgration

Les procdures de mise en place doivent permettre le fonctionnement dun systmedautocontrle mis en uvre par des recoupements, des contrles rciproques ou desmoyens techniques appropris.

Les recoupements permettent de sassurer de la fiabilit de la production ou du suividune information au moyen de renseignements manant de sources diffrentes oudlments identiques traites par des voies diffrentes (concordance dun compte collectif

avec la somme des comptes individuels).

Les contrles rciproques consistent dans le traitement subsquent ou simultan duneinformation selon la mme procdure, mais par un agent diffrent, de faon a vrifierlidentit des rsultats obtenus total des relevs de cheques reus et total des bordereauxde remises en banque).

Les moyens techniques recouvrent lensemble des procds qui vitent, corrigent ourduisent, autant que faire se peut, lintervention humaine et par voie de consquence leserreurs, les ngligences et les fraudes (traitements automatiques informatises, cls decontrle).

Le principe de permanence

La mise en place de lorganisation de lentreprise et de son systme de rgulation lecontrle interne suppose une certaine prennit de ces systmes. Il est clair que cetteprennit repose ncessairement sur celle de lexploitation.

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Le principe duniversalit

Ce principe signifie que le contrle interne concerne toutes les personnes danslentreprise, en tout temps et en tout lieu. C'est--dire quil ne pas y avoir de personne

exclus du contrle par privilge, ni de domaines reserves ou dtablissements mis endehors du contrle interne.

Le principe dindpendance

Ce principe implique que les objectifs du contrle interne sont a atteindreindpendamment des mthodes, procdes et moyens de lentreprise. En particulier, lerviseur doit vrifier ce que linformatique nlimine pas certains contrlesintermdiaires.

Le principe dinformation

Linformation doit rpondre certains critres tels que la pertinence, lutilit,lobjectivit, la communicabilit et la vrifiabilit.

Le principe dharmonie

On entend par principe dharmonie, ladquation du contrle interne aux caractristiquesde lentreprise et de son environnement. Cest un simple principe de bon sens qui exigeque le contrle interne soit bien adapte au fonctionnement de lentreprise.

En particulier, dans une petite entreprise, le contrle interne connat des limites

inhrentes la dimension, notamment pour ce qui concerne la mise en uvre gnralisedu principe de sparation des fonctions. Mais, il ne faut pas ignorer que cette lacune setrouve en partie compense dans la connaissance des hommes et des activits possdespar le chef dentreprise qui est un des lments essentiels du contrle interne.

1.8 Les obstacles et limites du contrle interne

Le cot du contrle

Il est souvent reproche au contrle interne daugmenter les charges de lentreprise par

lembauche du personnel nouveau et la ralisation dinvestissements supplmentaires.Il faut cependant observer : Que le contrle interne est un lment de scurit dans lentreprise, dont le cot

peut sanalyser comme celui de lassurance ; Que le contrle interne est avant tout une meilleure rpartition des taches avant

leur multiplication. Que le contrle interne doit tre a la mesure du risque quil doit couvrir. On doit

ainsi souligner que si le risque encouru est faible, la mise en place dune

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procdure dont le cot serait suprieur au risque encouru deviendrait une faiblessedans loptique du rapport cot/efficacit.

Les problmes humains

La mise en place dun systme de contrle interne peut tre interprte comme une remiseen cause de la Direction dans le personnel. Sans ignorer lexistence de cas particulier, ilfaut observer : Que le personnel doit tre clairement des objectifs rels du contrle interne ; Que les ventuels obstacles soulevs par le personnel relvent plus de la

rsistance au changement en gnral. Que le contrle interne joue en faveur du personnel, car il interdit quil soit

suspect.

1.9 Intert de lanalyse du contrle interne par le rviseur

A dfaut de pouvoir tudier chaque transaction contenue dans les comptes annuels (ceciimpliquerait de refaire en totalit la comptabilit), lauditeur va analyser lorganisationen vue de rechercher si celle-ci inclut des moyens suffisantes destines a dtecter touteerreurs, anomalie, fraudes, etc.Sil conclut positivement, il accordera un meilleur degr de confiance aux informationstraites dans le systme que sil conclut ngativement.Pour lOrdre des Experts Comptables, lapprciation du contrle interne constitue unaspect essentiel de lactivit de lexpert comptable comme prmices sa missiontraditionnelle de rviseur.Pour la compagnie des commissaires aux comptes, lapprciation du contrle interne est

retenu comme une norme de la dmarche de rvision (norme 2102 - Apprciation ducontrle interne ainsi libelle : a partir des orientations donnes par le programmegnral de travail ou plan de mission, le commissaire aux compte effectue une tude et

une valuation des systmes quil a juge significatif didentifier, dune part les contrlesinternes sur lesquels il souhaite sappuyer, et dautre part les risques derreurs dans le

traitement des donnes afin den dduire un programme de contrle des comptes

adapte -Normes et commentaires relatifs a lexercice des missions- Septembre 1987)

Le contrle interne dans lentreprise a dailleurs t voque (sans tre dfini) dans lecadre du Plan Comptable Gnrale par le dcret du 29.11.1983 : un document dcrivantles procdures et lorganisation comptable est tabli par le commerant, des lors que cedocument est ncessaire a la comprhension du systme de traitement et a la ralisation

des contrles .Toutes ces analyses confirment le rle important et la ncessite de la prise en compteinterne dans toute mission de rvision.

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SECTION 2 : La dmarche du rviseur dans son apprciation ducontrle interne

La dmarche utilise par le rviseur dans son apprciation du contrle interne relatif auxprincipaux cycles doprations et dlments dactif ou de passif qui en rsultent, peuttre schmatiquement rsume dans les cinq tapes suivantes : La premire tape consiste prendre une connaissance rapide mais suffisante des

modalits de son fonctionnement internes et des ralits de son environnement ; Apres cette phase prliminaire, le rviseur effectuera uneprise de connaissance

dtaille du dispositif du contrle interne ; La troisime tape consiste en lvaluation du dispositif du contrle interne ; Au cours de la quatrime tape, le rviseur effectuera plusieurs tests de

conformitdapplication des procdures ; Dans la dernire tape, il formulera son jugement, partir de son valuation des

conclusions obtenues au cours des quatre premires tapes.

Le diagramme prsente a la page suivante adapte de louvrage sur le contrle interne delOrdre des Experts Comptables et Comptables Agrees (1977) page 143, permet desuivre le cheminement de la dmarche suivi par le rviseur dans sa mission.

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1 Phase prliminaire

II Prise de connaissancedtaille du dispositif decontrle interne

III Evaluation du dispositifde contrle interne

IV Tests de Conformit

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DescriptionSommaireDu systme

DescriptionDtaille duSystme

Suivi de quelques

transactions poursassurer de la bonnecomprhension dusystme

Analyse critiqueidentification desforces et faiblesses

Jugement de cohrence

et de fiabilit

Force du systme Faiblesse du systme

Test dassurance de permanence dufonctionnement desprocdures de contrle

- Remise en cause duprogramme initial dervision ventuellementles objectifs de la

rvision conduisant :- Elargissement de lanature et de ltenduedes procdures devrification matrielle- Eventuellement :

- rserve sur lescomptes

- refus de la mission

Evaluation du CI

positive ngative

Adaptation du programme devrification matrielle poursatisfaire lobjectif de la mission


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SECTION 3 : La phase preleminaire

Cette phase de travail est indispensable au rviseur pour lui permettre dassimiler lesprincipales caractristiques de lentreprise, son degr dorganisation, le comportement de

ses dirigeants et principaux collaborateurs et de dfinir, aussi prcisment que possible, lamatire et ltendue de la mission propose.

Le rviseur pourra galement prendre une premire connaissance des documents quipeuvent exister dans lentreprise.

Il sattachera tout particulirement lorganisation gnrale de lentreprise(organigramme, dfinition des fonctions, dlgations de pouvoir, moyens en matriels eten personnel) lorganisation comptable, lorganisation du service daudit interne (silen existe un) et la manire dont les actifs sont protgs.

SECTION 4 : La prise de connaissance dtaille du dispositif ducontrle interne

La prise de connaissance du dispositif de contrle peut seffectuer selon cinqtechniques :

La prise de connaissance de documents existants ; La conversation dapproche ; Lanalyse des circuits par diagramme ; Les questionnaires et les guides opratoires ; Les grilles danalyse de contrle interne.

Les rsultats de cette valuation doivent permettre : Didentifier les points forts ; Didentifier les points faibles ;

Et ainsi, aprs avoir tabli un document de synthse, de passer la vrification dufonctionnement du systme.

4.1 Prise de connaissance des documents existants

Cette prise de connaissance consiste recenser tout ce qui peut aider le rviseur apprcier les systmes, procdures et mthodes de lentreprise.

Documents internes lentreprise

Organigrammes, diagrammes ; Circuits de documents ; Description de postes ; Manuels de procdure ;

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Rapports des auditeurs internes

Documents externes a lentreprise

Dossier constitu par lexpert comptable ou le commissaire aux comptes lors

dune prcdente intervention ; Rapports rdigs par dautres professionnelles.

4.2 La conversation dapproche

Il sagit l de la technique la plus informelle.Le professionnel va, au cours dun ou plusieurs entretiens, demander de dcrire lessystmes en place.Cette technique prsente un certain nombre davantages. En particulier, sur le planpsychologique, il est moins frustrant pour les personnes entendues de dcrire librementdes systmes dans lesquels elles voluent que de sentir obliges de rpondre une foule

de questions dont elles ne peroivent pas toujours larticulation.La principale difficult de cette technique se situe au niveau de la synthse faire lasuite des entretiens. Si lentreprise tudie est relativement petite, ce travail reste simple.Si par contre, elle est importante, et les activits varies et complexes, la massedinformations recueillies oralement est difficilement exploiter. Il apparat quau-deldun certain seuil, la conversation devient une dmarcher un peu empirique qui doit tredlaisse au profit de technique plus labores.

4.3 Lanalyse des circuits par diagrammes

Un diagramme est une reprsentation graphique dune suite doprations dans laquelle les

diffrents, postes de travail, de dcisions, de responsabilits par des symboles runis lesuns aux autres suivant lorganisation administrative de lentreprise.Les objectifs des diagrammes de circulation sont de :

Donner un enregistrement des procdures et systmes de lentreprise et mettre enrelief les aspects importants du contrle interne ;

Etre une base pour les tests de conformit qui servent vrifier que les procduressont bien appliques.

4.3.1Presentation du diagramme de circulation

La prsentation du diagramme de circulation peut varier selon les auteurs mais dans

lensemble, on retient deux modles de prsentation bien dfinis : Le diagramme vertical ; Le digramme horizontal,

Le diagramme vertical

Ce diagramme se prsente en trois parties :1re colonne gauche : description narrative, on y retrouve les explications difficiles schmatiser.

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2e colonne droite : numro de lopration3e colonne droite : description graphique.Cest dans cette colonne que lon trouve la description verticale graphique des oprationset les renseignements crits indispensables pour leur comprhension.

Cette forme de diagramme reprsente verticalement le circuit des documents. Lesservices seront placs les uns au dessous des autres et spars par un trait horizontal.La prsentation du circuit de documents est faite selon lordre chronologique, c'est--diredepuis sa cration jusqu' son archivage ou sa destruction.Parmi les diagrammes connus se prsentant sous une forme verticale, on peut citer :

Le diagramme B.G (Bernatn et Grun) ; Le diagramme danalyse type SCOM ; Le diagramme des auteurs de sur le contrle interne de lordre des experts

comptables et des comptables agres, 1977, p.73

Le diagramme horizontal

Comme dans le diagramme vertical, la reprsentation du circuit de documents est faiteselon lordre chronologique, mais la circulation entre services se fait horizontalement.

Du fait de la juxtaposition de plusieurs services les uns ct des autres, le diagrammehorizontal se prsente sur un imprim de plus grand format que le diagramme vertical. Engnral, il faut utiliser un imprim de format 42*29,7.

Dans la mesure du possible, pour la clart du diagramme, il faut viter dutiliser trop desymboles diffrents.Certains auteurs conseillent de faire des renvois pour noter certaines explications qui, si

elles figuraient sur le diagramme, lalourdiraient. Il faut cependant viter duser de cesnotes trop souvent car elles feraient retomber tout lintrt du diagramme.

Parmi les diagrammes connus sous forme horizontale, on peut citer : Le diagramme prconis par les auteurs de louvrage sur l exercice du

commissariat aux comptes dans le cadre de la nouvelle lgislation des socitscommerciales O.E.CC.A., p. 478-479.

Le diagramme SKINNER et ANDERSON Le diagramme HYMANS Le diagramme prconis par H.CHARRIER dans son guide de rvision

comptable (Uni Audit).

Les symboles utilises

Il existe autant de tables de symboles quil a dauteurs.Le choix dune table de symbole nest pas primordial, mais il est souhaitable que dans unmme groupe de travail une seule table soit adopte par tous. Ainsi, les cabinetsdexpertise comptable qui se regroupent pour les missions importantes doivent utiliser lesmmes mthodes de travail.

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4.3.2 Exemples dutilisation du diagramme de circulation de documents

Diagramme des flux de circulation

Servicecommercial Service magasinexpdition Servicefacturation Service comptabilt

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Relev

Client

B.C Facture

B.C

B.C

Jourvente

Tarif

ENR

Reg

com

A

Exp.m/ses

Maj

Fiche

Stock

C

Cheq

Chaq2 j

bord

Jourbanq.

Planning

fact.

CpteClt

Client

Client

J

C

N

ENR

J Bae

A

ENR


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4.4 Les questionnaires et guides opratoires

Les questionnaires permettent au rviseur, grce un grand nombre dinterrogations

prcises, de dceler les forces et les faiblesses du contrle interne.Les questionnaires se prsentent habituellement sous deux formes : lune simplifie quine motive pas dautre rponse que le oui ou le non (questionnaires ferms), et lautre pluscomplte, qui entrane ncessairement des observations dtailles (questionnairesouverts).

Les questionnaires sont souvent prcds de guides opratoires qui permettent de les prparer afin quaucune question essentielle ne soit omise. A la limite, les guidesopratoires peuvent servir de questionnaires.

Faciles demploi, les questionnaires garantissent quaucun point fondamental examinernest oubli. Par contre, il y a lieu de se mfier du caractre standard des listes types quisont adapter aux entreprises an cause.

Liste des modules de contrle

- Achats et fournisseurs ;- Immobilisations ;- Paie et personnel ;- Trsorerie et dpenses ;- Stocks ;- Ventes et clients ;- Trsorerie et recettes :- Caisses et banques ;- Engagements hors bilan.

Exemple de questionnaire

(Tir de lencyclopdie des contrles comptables- Compagnie Nationale desCommissaires aux Comptes).

Questionnaire Achats-fournisseurs

Ce questionnaire dfinit dabord les objectifs du contrle interne du module, il permetensuite dapprcier la sparation des fonctions, puis il analyse les procdures de contrleinterne pour chacune des tapes du circuit :

- Commandes ;- Rception des marchandises et services ;- Contrle des factures ;

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- Comptabilisation des factures et avoirs ;- Provisions pour factures recevoir ;- Justification des soldes ;- Suivi des litiges.

Extraits de ce questionnaire

Objectifs du contrle interne

Lanalyse du systme de contrle interne de la fonction Achats fournisseurs doitpermettre de sassurer que :

-Tous les achats (matires et services) de lentreprise sont correctement autoriss etcomptabiliss.- Les achats comptabilits correspondant des dpenses relles de lentreprise.

- Ces dpenses sont faites dans lintrt de lentreprise et conformment son objet.- Tous les avoirs obtenir sont enregistrs.- Toutes les dettes concernent les marchandises et services reus sont enregistres dans labonne priode.- Les engagements pris par lentreprise et devant figurer dans lannexe sont correctementsuivis.

Commandes

- Existe-t-il un systme de dclenchement automatique des commandes lorsque lesstocks arrivent une quantit minimum ?

- Si oui, les quantits minima sont-elles passes que sur la base de demandesdachats tablies par des personnes habilites ?- Chaque service demandeur dispose-t-il dun budget de dpenses prvisionnelles ?- Si oui, la consommation de ces budgets est-elle suivie rgulirement pour viter

les dpassements ?- Ce suivi tient-il compte des commandes engages mais non encore factures ?- Des bons de commandes sont-ils tablis systmatiquement ?- Si oui, est-ils :

prnumrots ? tablis en quantits et en valeur ? signs par un responsable, au vu de la demande dachat ?

- Existe-t-il une liste des fournisseurs autoriss, pour les achats courants ?- Si oui, est-elle : approuve par un responsable ? rgulirement mise jour ?

- Les prix proposs sont-t-ils compars avec le march ?- Les autres achats font-ils lobjet dappel doffre, au moins au-dessus dun certain

montant ?

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- Existe-t-il une procdure permettant dviter les commandes excessives ?- Septioi des bons de commandes prnumrots sont utiliss, leur squence

numrique est-elle utilise pour : enregistrer les engagements pris par lentreprise ? identifier les retards dexcution ?

- Existe-t-il une procdure de relance des fournisseurs en retard de livraison ? Cesfournisseurs sont-ils soumis des pnalits ?

- Un exemplaire des bons de commandes est-il communiqu : au service de rception ? la comptabilit ?

- Si oui, ces services sassurent-ils quils les reoivent tous ?- La socit exerce-t-elle un contrle sur les cadeaux et autres avantages accords

aux acheteurs par les fournisseurs ?- Les procdures de contrle des achats sont-elles revus priodiquement par les

auditeurs internes ou autres personnes indpendants du service achat pour sassurer que lapolitique des la socit est bien applique ?

Objectifs des autres modules

Immobilisations

Sassurer que le systme est suffisant pour que :- toutes les immobilisations soient autorises et comptabilises ;- toutes les immobilisations soient correctement values (valeur brute et valeur

nette) ;- la protection des actifs soit assure ;- les engagements bilan concernant les immobilisations soient correctement saisis.

Paie Personnel

Sassurer que :- les personnes figurant sur le livre de paie ont bien droit leur rmunration ;- les rmunrations sont correctement calcules ;- le paiement des rmunrations se fait avec une scurit suffisante ;- toutes les charges relatives au personnel sont correctement comptabilises ;

- les dispositions lgales en matire de personnel sont respectes.

Stocks

Sassurer que ce systme est suffisant pour que :- Tous les stocks de lentreprise soient comptabiliss ;- Ces stocks soient correctement protgs ;- Les engagements hors bilan concernant les stocks soient correctement saisis.

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Ventes clients

Sassurer que :- tous les produits expdis ou services rendus sont facturs et enregistrs sur la

bonne priode ;- les prix pratiqus (brut, remises, ristournes) sont dment autoriss ;- tous les avoirs mettre sont comptabiliss sur la bonne priode ;- les crances sont recouvres avec clrit ;- tous les risques de pertes sur vente sont provisionns.

Trsorerie recettes

Sassurer que :- toutes les recettes sont intgralement et rapidement remises en banque ;- les effets sont correctement suivis ;- toutes les recettes sont comptabilises.

Caisses et banques

Sassurer que, outre les contrles dj effectus sur les recettes et les dpenses :- le systme de tenue et de comptabilisation de la caisse est fiable ;- tous les mouvements de trsorerie sont correctement comptabiliss

Engagements hors bilan

Sassurer que les systmes comptables permettent de saisir et valoriser, tout moment,les engagements pris par lentreprise et qui doivent faire lobjet dune information dansles comptes annuels.

4.5 Les grilles danalyse de contrle interne

Les grilles danalyse de contrle interne ou grilles danalyse faisant ressortir les fonctionsassumes par les postes de travail sont des tableaux double entre effectuantlinventaire des diffrentes oprations ralises et permettant en particulier de reprer lescumuls de fonctions.

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Exemple de grille danalyse de contrle interne

Oprations

Services

CourrierAchats Comptabilit Trsorerie

M.Jonas

MmeJoseph

MmeDuval

M.Bernard

M.Dufour

Arrive des factures XAppositions cachet XComparaison factureavec bon de commande

X

Vrification calculs etadditions

X

Indication du bon payer

X

Regroupement factures XComptabilisationfactures

X

Prparation avis depaiement

X

Prparation chquesfournisseurs

X

Etablissement de ltatdes rglements et dubrouillard de banque

X

Comptabilisation tats

des rglements

X

Classement tat desrglements

X

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SECTION 5 : Lvaluation du contrle interne

Dans la dmarche du rviseur, cette tape revient identifier les forces et les faiblessesdu systme examin. Cette valuation peut se faire soit dans un rapport de synthse, soit

par un tableau dvaluation du systme prcisant limpact des faiblesses sur les tatsfinanciers, les incidences sur la rvision ou les recommandations faire pour amliorer lesystme.

Lexemple de rapport prsent ci-dessous prsente les points faibles et points forts dusystme quon a pris comme exemple :5.1 Le rapport dvaluation du contrle interne

Points faibles

Au niveau du chef des achats

Les factures lui sont transmises directement par le service du courrier : elles ne sont pasnumrotes ds rception ; de plus, le doubles ne sont pas systmatiquement annuls parapposition dun cachet duplicata . Rien nest prcis en ce qui concerne les livraisonspartielles ou les livraisons non conformes. Il en est de mme en ce qui concerne lesconditions particulires consenties par certains fournisseurs.

Risques : Possibilit de perte de la facture, Possibilit de non comptabilisation ou de doublecomptabilisation et de double rglement, Indpendance des exercices.

Au niveau du secrtariat des achats (Madame Joseph)

Les documents qui sont reus par le secrtariat des achats ne sont pas suivisnumriquement (mme remarques pour les livraisons partielles ou non conformes).Rien sur le mode de classement des factures, bon de commandes et livraison.

Risque : Possibilit de perte de la facture. Au niveau de laide comptable (Madame Duval)

- Laide comptable qui est responsable de la comptabilisation des factures achats, estaussi charge de dclencher le rglement de ses factures : confusion dune fonctiondenregistrement (comptabilisation des factures) et dune fonction de dtention desvaleurs et des biens (ordonnancement des avis de paiement).

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Risque : Mauvaise gestion de la trsorerie.- Les factures achats ne sont pas comptabilises ds leur rception.

Risque :

Perte de factures, omission ou retard denregistrement.- Les imputations comptables ne sont pas inscrites sur les factures.

Risque : Erreur de comptabilisation.- Le classement dfinitif est numrique. Quel est son intrt ?

Au niveau du chef comptable (M. Bernard)

- Autorisation de paiement donne par le chef comptable sans pouvoir vrifier le bon de

commande et le bon de livraison.

Risque : Engagement de dpenses pour des marchandises non reues ,non conformes, voire partielles.

- On ne sait pas qui signe les chques.

Au niveau de la trsorerie (M. Dufour)

Enregistrement des rglements daprs les talons de chques.

Risque : Retard dans la comptabilisation, oubli ou doublecomptabilisation.

Points forts :

Il semble quil ny en ait aucun.

5.2 Le tableau dvaluation du systme

Ce tableau, qui peut-tre intgr au questionnaire, voire au diagramme de circulation,comprend les analyses suivantes :

- Les forces du systme de contrle ;- Les faiblesses du systme de contrle ;- Les effets possibles de ces faiblesses ;

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- Lincidence des faiblesses sur les tats financiers ;- Lincidence des faiblesses sur le programme daudit des comptes ;- Les recommandations faire lentreprise.

Le modle suivant peut tre utilis.

Rfr--encesQ.C.I.ouDIAG

Forcesdu

systmede

contrle

Faiblessesapparente

s dusystme

decontrle

Effetspossibles

Incidences sur lestats financiers

Incidence sur leprogrammedaudit des

comptes

Recommandationsau clientOui

/non

Raison

Q.C.I.25

Facturesachatsnoncomptabilises dsleurrception

Perte defactures,omissionou retarddenregistrement

Oui

Achats noncomptabilissoucomptabilisssur un autreexercice

Vrifier quedescomptabilisations dachatsnont pas toublies

Effectuer lacomptabilisationdes rceptions

QCI : questionnaire de contrle interne

DIAG : diagramme de circulation

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Section 6 : Le contrle de lapplication permanente de procdures

6.1 La vrification de lexistence du systme

Le rviseur a pris connaissance du systme et des procdures de lentreprise. Il en a

dgag les forces et les faiblesses. Il va sassurer que le systme qui lui a t dcrit existerellement. En pratique, cette tape seffectue en mme temps que la description dusystme. Il ne sagit pas ici de rechercher les erreurs dans le fonctionnement du systmemais seulement que le systme dcrit est bien en place tel quil a t dcrit.

Mise en uvre

Le rviseur va slectionner un nombre limit de transactions. Il suivra ces transactionsdans le circuit en remontant jusqu leur origine et en descendant jusqu leurdnouement.Le rviseur examinera si les contrles prvus sont effectus. Le nombre de tests

effectuer peut tre rduit : 3 5. Par contre, chaque nature de transactions doit tre ainsiteste.

Exploitation des tests

Les tests effectus donnent une assurance quant la correcte description du systme. Sicela ntait pas le cas, la description devrait tre corrige.

Exemple dapplication de test sur les achats (facture 12235)

Operations ObservationsComparaisons facture/bon de cde

Vrification calcul et additions

Comptabilisation facture

Prparation avis de paiement

Prparation chque

Comptabilisation tat rglement

X

X

X

X

X

x

Facture 12235/cde1272

Visa

Opration 2337

Chque 3634

Etat 212

x procdure conforme au diagramme

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6.2 La vrification du fonctionnement du systme

Les conclusions de ltape prcdente ont permis didentifier les points forts et les pointsfaibles du systme.Souvent, un complment dinformation est ncessaire avant de conclure une faiblesse.

Il convient en particulier de rechercher si la faiblesse peut tre compense par uneprocdure de remplacement.

Si une faiblesse est effectivement constate et qu'aucune procdure de compensation n'at dcele, il convient que le rviseur examine les consquences de cette faiblesse :-- la faiblesse a-t-elle effectivement conduit des erreurs ou irrgularits ?-- quelles sont les incidences sur l'expression de l'opinion sur les comptes annuels ?

Par ailleurs, il est ncessaire de savoir si les points forts que l'on a recenss et surlesquels on s'appuie ont bien fonctionn comme cela tait prvu et sur l'ensemble de lapriode tudie.

Le rviseur utilisera pour effectuer ses tests la technique des sondages. Il slectionnerason chantillon sur lequel il appliquera ces procds de vrification selon la technique lamieux adapte aux circonstances.

Le rviseur devra, en se fondant sur les rsultats du sondage auxquels il a procd,dterminer si le contrle interne rpond ce quil en attendait. Le rviseur pourra ainsiprparer un programme de contrle des comptes adapts au niveau de la qualit decontrle interne. Les dossiers de travail feront apparatre les liens existants entre lesrsultats de l'apprciation du contrle interne et la nature est la valeur des travaux prvusdans le programme de contrle des comptes.

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Questionnaires de vrification du fonctionnement des procdures d'achat :

ENTREPRISE : NATURE DES TRAVAUX : programme de vrification du fonctionnement

des procdures

PAGE :

EXERCICE : DATE :

DESCRIPTION DU CONTROLE ETENDUEFAIT

PAR LE

1) comparer les dormants achats avec le fichier stock.S'assurer qu'on ne rapprovisionne quau stockminimum2) signature des demandes d'achat.

3) recoupement entre les demandes d'achat et lesbons de commandes (dsignation, quantit).

4) recoupement entre prix indiqus sur les bons decommande du fichier des prix

5) recoupement entre bon de commande et bon derception (dsignation, quantit)

6) mise jour du fichier stock au vu du bon derception.

7) recoupements bons de rception (facture pour lesdsignations des quantits) et bons de commande

(factures pour les prix)

8) vrification du bon payer sur les factures.

9) recoupements factures/tat des rglements

10) comptabilisation des rglements sur les comptesfournisseurs et le journal de banque.

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Section 7 : LA conclusion de l'valuation du contrle interne

Lobjectif que poursuit le rviseur en apprciant le contrle interne est de dterminerdans quelle mesure il pourra sappuyer sur ce contrle interne pour dfinir la nature ,ltendue et le calendrier de ses travaux.

Tout au long des travaux quil ralisera dans le cadre de l'apprciation du contrleinterne, le rviseur ne devra pas perdre de vue cet aspect dcisionnel. Il pourra cependantformuler des recommandations.

7.1 L'adaptation du programme de vrification matrielle pour satisfaire lobjectif

de la mission.

Selon les faiblesses rencontres, le rviseur approfondira son contrle sur les pointsdlicats.

Exemple de programmes de vrification (d'aprs ce sujet rvision comptable 1986)

pour vrifier que les factures naient pas t gars, le rviseur s'assurera que dans chaquedossier fournisseur on trouve bien attach chaque bon de commande, un bon delivraison ou une facture. Si cela n'est pas le cas, il pourra pas une procdure deconfirmation directe s'assurer que la livraison o la facturation n'a pas t effectue par lefournisseur.Pour vrifier que toutes les factures ont t comptabilises et une seule fois, le rviseureffectuera un pointage en partant du dossier de chaque fournisseur et en indiquant sur lejournal (ou sur une copie ) par un signe, qu'il a trouv la facture dans le dossier. la findu travail (qui peut tre limit une priode) il sassurera que chaque ligne est marquepar ce signe. Dans la ngative, ceci pourrait correspondre une double comptabilisation.

S'il ne trouve pas la ligne de journal correspondant, ceci correspondrait un oubli.Pour vrifier que la comptabilisation a t effectue correctement, le rviseur, au momentde l'excution du contrle prsent au paragraphe prcdent, vrifiera la bonneimputation des comptes.Pour vrifier qu'il n'y a pas de double comptabilisation ou oubli de la comptabilisationdes chques, le rviseur effectuera d'abord un tat de rapprochement entre le comptebanque de l'entreprise et le relev bancaire, puis il analysera les soldes des fournisseurs.

7.2 Des recommandations adresses a l'entreprise

Daprs le cas analys ci-dessus (rvision comptable 1986), elles pourraient tre lessuivantes :

Rapport adress lentreprise en vue de l'amlioration du contrle interne de la fonctionachat

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Certaines faiblesses constates sont graves et peuvent entraner des risques importantspour la conservation du patrimoine de l'entreprise : confusion des fonctions chez MadameDUVAL, autorisation de paiement donn par le chef comptable sans vrification du bonde commande et de bon de livraison. On ne sait pas qui signe les chques et au regard dequels justificatifs.

D'autres faiblesses sont plus insignifiants et nont que peu ou pas de consquences sur lepatrimoine de l'entreprise : par exemple le trsorier enregistre les rglements d'aprs lestalons des chques.L'amlioration du systme se fera par :-- l'organisation diffrente des tches afin dviter autant que possible le cumul desfonctions,-- la cration de documents inexistants,-- la mise au point de note de service ou d'instruction,

on pourrait envisager les recommandations suivantes :

les factures reues par le service courrier sont enregistres sur un registre courrier arriv.Elles sont compostes ds leur rception par ce service et les doubles par appositiond'un cacher duplicata avant de transmettre la facture originale laide comptable et ledouble au secrtariat des achats.Cet exemplaire est class par ce service avec les bons de rception et de commandes etdans l'ordre numrique. Un tat particulier anomalies devra tre tabli rcapitulantlivraison partielle ou non conforme. Cet tat servira au suivi les factures fournisseur et la comptabilisation en fin d'exercice.Laide comptable porte un tampon sur la facture originale mentionnant les diffrentesphases du contrle des factures :-- comparaison avec l'exemplaire de la commande pour s'assurer que les marchandises

ont bien t autorises et contrle des prix inscrits.-- comparaison de la quantit et de la description des produits facture avec les bons derception,-- paraphe et indication de la rfrence de la commande et du bon de rception dans lapartie de tampon rserv cet effet.-- vrification des calculs de l'addition de toutes les factures,-- indications dans la case approprie du tampon du montant hors taxes, de la TVA et dumontant TTC, ainsi que les numros de compte pour l'imputation comptable,

-- paraphe de l'endroit appropri du tampon pour prouver l'excution des travaux.L'aide comptable comptabilisera ensuite la facture puis transmettra pour bon payer au chef comptable avec le bon de commande et le bon de livraison

celui-ci les paraphera puis transmettra en fin de chaque mois les factures accompagnesdu bon de commandes et du bon de livraison monsieur DUFFOUR, le trsorier, lequeltablira les chques. Le numro et la date du chque seront mentionns sur le tampon l'endroit appropri.

Les chques accompagns de tous les documents justificatifs seront adresss monsieur

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BERNARD le chef comptable pour signature. partir des chques signs, le trsorier dresse un tat des rglements, le totalise et lereporte sur un brouillard de banque. Ce brouillard est ensuite transmis l'aide comptable,pour comptabilisation avec les factures, les bons de commande et les bons de rceptioncorrespondants.

Le service courrier effectuera la frappe d'une lettre d'accompagnement des chques etassumera l'expdition de ceux-ci aux fournisseurs.

Un enregistrement du courrier envoy et des chques sera effectu sur le registre courrier dpart .

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CONCLUSION

Lvaluation du contrle interne comporte deux tapes essentielles :

La premire consiste comprendre les procdures de traitement des donnes et lescontrles internes, manuels ou informatiss, mis en place dans lentreprise.

La deuxime consiste vrifier le fonctionnement affectif des contrles internes afinde sassurer quils produisent bien les rsultats escompts tout au long de la priodeexamine.

Dans la premire phase, il sagit de la comprhension des procdures internes lentreprise.

Dans la deuxime, il sagit de la vrification des procdures.

Lvaluation du contrle interne a des impacts importants sur la dmarche daudit relativeaux comptes proprement dits.

Prenons lexemple de lvaluation du cycle Ventes/Client, et supposant quelle ne peutpas aboutir sassurer que toute vente enregistre en chiffre daffaires a donn lieu livraison. Lauditeur doit alors rechercher quelles mesures peuvent tre mises en placedici la fin de lexercice pour valider le chiffre daffaires comptabilis.

Dune manire gnrale, lauditeur doit anticiper les moyens pouvant tre mis en uvrepour pallier les faiblesses dtectes, et le cas chant, en tirer des conclusions surltendue des travaux raliser, lors de la phase finale, ou sur lopinion quil sera amen mettre, dans son rapport gnral. Do la grande importance alloue dans la pratique lvaluation du contrle interne et son impact considrable sur lapproche et la dmarchede lauditeur.

Bibliographie

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Les mots de laudit Editions liaisons

Jean Reffegeat, Pierre Dufils, Ramon Gonzalez Frank.I asworth Audit etcontrle des comptes Publi-union Editions, 1979

Aide Memoire Programme de travail KPMG Novembre 2002

Cours 4 me anne ISCAE option FC

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